Les IFRS pour SMEs

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Les IFRS pour SMEs. 1. Sujet 1.1 Introduction. But de la Fondation IASB/IFRS. 2. Fournir aux marchés de capitaux en voie d'intégration un langage commun de repoting financier. Pour remplir cet objectif, prendre en compte les besoins des: Petites et moyennes entités; et - PowerPoint PPT Presentation

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PowerPoint Presentation*
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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org
But de la Fondation IASB/IFRS
Fournir aux marchés de capitaux en voie d'intégration un langage commun de repoting financier.
Pour remplir cet objectif, prendre en compte les besoins des:
Petites et moyennes entités; et
Economies émergentes.
MW
© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org
Utilisation des normes de l'IASB
“Full IFRS”
Les sociétés non cotées dans 98 pays
Les IFRS pour PME
Publiées en juillet 2009
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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org
Ce que nous supposons de vous:
Vous êtes formateur en normes locales
Vous avez lu les IFRS pour PME
Vous participez activement à cet atelier
Après l'atelier vous étudierez avec soin tous les modules du matériel de formation de la Fondation IFRS avant de reproduire la formation dans votre pays.
L'atelier de 3 jours de la Fondation IFRS
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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org
Ce dont vous aurez besoin pour chaque session
IFRS pour PME (Dispositions obligatoires)
Matériel non obligatoire accompagnant les IFRS pour PME
Guide d'application
Calculateur
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Michael Wells
Mise en lumière des différences-clés avec les “full IFRS”
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Totalement autonomes
Reconnues internationalement
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Toute entité qui n'a pas de responsabilité publique...
Ses valeurs mobilières ne sont pas négociées sur un marché public
Ce n'est pas une institution financière
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A qui s'adresse la norme?
C'est une question d'intérêt général de savoir quelles entités doivent produire des EFBG
La décision revient aux parlements et aux régulateurs, pas à l' IASB
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Complètement indépendantes
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Sur mesure pour les PME
Besoins d'information des utilisateurs: cash flows, liquidité, et solvabilité
Coûts et capacités des PME
Beaucoup plus brèves
Organisées par sujet
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Comment a-t-on simplifié?
Certains sujets des IFRS omis si non pertinents pour les entités non cotées.
Quand les IFRS ont des options, ne garder que la plus simple
Simplifications de comptabilisation et de mesure
Divulgations réduites
Rédaction simplifiée
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Grande réduction des divulgations:
Full IFRS – plus de 3,000 items dans la checklist de divulgation
IFRS pour PMEs – env 300
Conservé: Informations sur cash flows CT, liquidité, solvabilité, incertitudes de mesure , choix de méthodes comptables
Abandonné: Désagrégations, divulgations pour les marchés financiers
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Accès amélioré au capital
Comparabilité améliorée
Rapports ROSC de la Banque Mondiale
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Autres avantages:
Q&R d'application – nouveau groupe IASB: “SME Implementation Group”
Lettre spéciale pour les PME et les auditeurs utilisant les IFRS pour PME
- Manuels disponibles
Logiciels disponibles
Programmes commerciaux de formation
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Cela dépend du droit local
USA – Oui. IASB is maintenant désigné (avec le FASB) dans le Code de l'AICPA
Dans d'autres pays, l'adoption est “automatique” (la loi exige déjà les “IFRS”)
Dans certains pays, cependant, seuls full IFRS et les normes locales admis. Il faudrait des changements législatifs ou réglementaires pour adoption d' IFRS pour PME.
Peut-on simplement choisir d‘adopter?
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En November 2011, selon nos informations:
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Amérique du Sud: Argentine, Brésil, Chili, Guyana. Pérou, Surinam, Venezuela
Caraibes: Antigua & Barbuda, Aruba, Bermuda, Bahamas, Barbade, Cayman, Dominique, Dominican Republique Dominicaine, Jamaique, Montserrat, St Kitts-Nevis, Ste Lucie, Trinidad
Amérique centrale: Belize, Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama
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Moyen Orient: Jordanie, Liban, Palestine, Qatar
Eurasie: Azerbaijan, Kyrgyzstan, Moldavie, Turquie
Europe: Bosnie, Macedoine. Utilisation possible en Suisse. Projets: Royaume Uni, Irlande, Danemark, Lattonie. D'autres étudient. Notons que la Commission européenne consulte actuellement.
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Quelque chose comme:
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Traductions
En cours: Hébreu, Japonais, Kazakh, Khmer, Serbe, Ukrainien
Proposé ou en discussion: Bosnien, Bulgare
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Ateliers de formation gratuits (régionaux, 3 jours)
A ce jour: En Malaysie, Inde, Tanzanie, Egypte, Gambie, Brésil, Panama, Pays Nordiques, Caraibes, Singapour, Kazakhstan, Turquie, Argentine, Myanmar, Dubai, Barbade, Bosnie, Kenya, Chili
D'autres planifiés pour 2012
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Deux responsabilités:
Développer des guides non obligatoires sur IFRS pour PME sous forme de Q&R
Faire des recommandations à l' IASB sur les modifications nécessairesà IFRS pour PME:
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Exemples de sujets de Q&R à ce jour
Utiliser IFRS pour SMEs dans les états financiers séparés d'une mère si une filiale est cotée
Signification de “négocié sur un marché public”
Utilisation par des fonds d'investissement avec peu de participants
Utlisation par des compagnies d'assurance captives
Utilisation pour les périodes se terminantle 31 juillet 2009
Signification de “coût ou effort exagéré”
Non respect d'un seul principe
Option de recours aux full IFRS.
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Revue complète initiale: Après 2 ans d'expérience d'application
Réparer erreurs et omissions, manque de clarté
Envisager aussi les améliorations nécessaires sur la base des récents IFRS et modifications
SMEIG sera leader
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Estimation de première MAJ:
2S 2012 début revue
Exposé-sondage IASB milieu-2013
Amendements définitifs fin 2013 or 1S 2014
2014 au plus tôt date d'application des amendements, plus vraisemblablement 2015
Donc, 4-5 ans de “ plateforme stable ”
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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org
Matériel d'autoformation gratuit
Développé par le personnel de la Fondation
Revue multi niveaux par les pairs mais pas d'approbation par l'IASB
35 modules indépendants (1 pour chaque section des IFRS pour PME)
Anglais, Espagnol, plusieurs autres langues
Materiel de formation = +2,000 pages A4
Téléchargement libre
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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org
Chaque module comprend:
Explication des obligations
Matériel d'autoformation gratuit
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Lettre mensuelle gratuite IFRS for SME
Abonnement gratuit livré par e-mail
11,000 abonnés
Matériel de formation
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IFRS for SMEs (norme complète, traductions):
http://go.ifrs.org/IFRSforSMEs
http://go.ifrs.org/trainingppts
Lettre Update: http://go.ifrs.org/smeupdate
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Survol section par section
Les quelque 50 slides qui suivent mettent en lumière les dispositions des 35 sections d'IFRS pour PME
Il s'agit d'une sélection des points importants
pas de résumés complets
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Definit PME telles qu'utilisées par l' IASB:
Ne rendent pas compte au public, et
publient des états financiers à objectif général pour des utilisateurs externes
Les sociétés cotées, même très petites,ne peuvent les utiliser.
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Objectif: Information sur la situation financière,la performance,les flux de trésorerie
Montre également les resultats de la gestion des ressources par les dirigeants
Caractéristiques qualitatives: Pertinence,fiabilité etc...
Définitions: Actif, passif,capitaux propres
Définitions: produits et charges
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Concepts de base pour la comptabilisation
Concepts de base pour la mesure
Principes généraux de comptabilisation et de mesure
Guide si une section spécifique n'est pas traitée dans IFRS pour PME
Concepts de résultat et de résultat global (comprehensive income)
Principes de compensation
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Présentation fidèle: présumée résulter de l'application d' IFRS pour PME (peut-être nécessité de divulgations supplémentaires)
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Ensemble complet d'états financiers:
Etat de la situation financière =Bilan
Soit un état unique du résultat global , soit deux états:compte de résultat et état des autres éléments du résultat global
Etat des variations des capitaux propres
Etat des flux de trésorerie
Notes annexes
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Etat unique derésultat global :
Opérations arrêtées
Résultat net
Résultat Global
Deux états:
Compte de résultat:
La dernière ligne est le résultat net(comme à gauche) or loss
Etat du résultat global:
Elements d' OCI
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Section 3 Présentation états financiers
On peut ne présenter qu'un compte de résultat (pas de résultat global) s'il n'y a pas d'éléments d'OCI
Les seuls éléments d' OCI dans IFRS pour PME sont:
Quelques gains et pertes de change
Quelques variations de Juste Valeur d'instruments de couverture
Quelques gains et pertes actuariels.
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On peut continuer à l'appeler “bilan”
Distinction CT/LT non obligatoire si entité conclut que l'approche par la liquidité est meilleure.
Quelques rubriques minimales
Et certains éléments peuvent être dans le bilan ou dans les notes
Mais séquence, formats et titres ne sont pas prescrits.
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Un ou deux états-
Les opérations arrêtées doivent être montrées à part
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Section 5 Compte de résultat et résultat global
Si une PME présente des états financiers consolidés :
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Montre tous les changements ds capitaux propres, y compris
Résultat global
dividendes
Transactions sur actions propres
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Section 7 Etat des flux de trésorerie
Toutes les PME doivent présenter un état des flux de trésorerie.
Choix entre
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Résumé des principales méthodes comptables
Information sur les jugements
Information supportant les éléments des états financiers
Autres divulgations
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Section 9 Consolidation
La consolidation est requise en cas de relation mère -fille sauf si:
La filiale a été acquise dans l'intention de la vendre sous un an
La mère elle-même est une filiale et sa mère ou sa mère ultime utilise les full IFRSs ou IFRS pour PME
Base de consolidation: contrôle
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Section 10 Méthodes comptables
Si IFRS pour SME traite d'une question, il faut suivre IFRS pour PME
Si IFRS pour PME ne traite pas d'une question:
Choisir la méthode qui donne l'information la + pertinente et la + fiable
Essayer une analogie avec les dispositions de IFRS pour PME.
Ou utiliser les concepts généraux de la Sec 2
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Si volontaire, rétrospectif
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Section 11 Instruments financiers de base
Section 11 est un modèle de coût historique amorti avec une exception:
Les titres de capitaux propres cotés ou dont la juste valeur est immédiatement déterminable sont en juste valeur par résultat.
Option pour suivre IAS 39 au lieu des sections 11 et 12
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Champ d'applicationde la Sec 11:
Liquidités
Traites et effets de commerce
Comptes clients et fournisseurs
Instruments de dette lorsque les rendements pour le détenteur sont fixes ou référencés à untaux observable
Investissements dans des non convertibles et dans des actions non puttables ordinaires et préférentielles
La plupart des engagements à recevoir un prêt
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Tous instruments au coût amorti doivent être testés pour dépréciation
Reprise de la dépréciation
Décomptabilisation
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Section 12 Instruments financiers complexes
Les Instruments Financiers non couverts par la Section 11 sont à la Juste valeur par résultat. Ceci inclut:
Investissements en actions ordinaires et de préférence convertibles et remboursables (puts)
Options, forwards, swaps, and other derivés
Actifs financiers qui seraient dans la section11s'ils n'avaient pas des attributs “exotiques”qui pourraient entrainer un gain ou une perte pour le détenteur ou l'émetteur.
Comptabilité de couverture
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Identification spécifique pour des éléments spécialisés
PEPS ou coût moyen pondéré pour des éléments fongibles
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Choix entre:
Modèle du coût (sauf si cotation publique; utiliser alors la juste valeur par résultat)
Mise en équivalence
Juste valeur par résultat (si impossible, utiliser le coût)
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Choix entre:
Modèle du coût (sauf si cotation publique; utiliser alors juste valeur par résultat)
Mise en équvialence
Consolidation proportionnelle interdite
Conso proportionnelle différente dans IFRS 11.
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Section 16 Immeubles de placement
Si la juste valeur peut être mesurée de fçon fiable sans effort ou coût exagéré, utiliser juste valeur par résultat
Autrement, traiter le bien comme une immobilisation corporelle en suivant la section17
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Un seul modèle:coût historique – amortissement– . Pas de modèle de réévaluation.
La Section 17 s'applique aux immeubles de
placement si la juste valeur ne peut être déterminée de façon fiable
La Section 17 s'applique aux biens destinés à être vendus
Détenir pour vendre est un indicateur de dépréciation
IAS 16 autorise la réval par capitaux propres
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Revoir durée de vie, valeur résiduelle, taux d'amortissement seulement si changement significatif de l'actif ou de son utilisation.
Test de dépréciation et reprise – suivre Section 27
IAS 16 exige une revue annuelle
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Pas de comptabilisation des incorporels générés en interne
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Amortir les incorporels achetés séparément, acquis dans un regroupement d'entreprises, acquis à l'aide d'une subvention, et acquis par échange contre d'autres actifs.
Amortir sur durée de vie utile.Si incapacité d'estimer celle-ci, utiliser 10 ans
Test de dépréciation – suivre Section 27
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Méthode de l'acquisition.
Amortir le goodwill. Si incapable d'estimer la durée de vie utile, utiliser 10ans.
Test de dépréciation et reprise – suivre Section 27
Goodwill négatif – vérifier d'abord la comptabilisation. Si ok, passer en profit immédiatement.
L'amortissement du GW est interdit par IAS 38.
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Section 20 Contrats de location
Classification des locations financières et locations simples semblable à IAS 17
Mesurer les locations financières au plus faible de la JV de l'intérêt dans le bien loué ou de la valeur actuelle des paiements de loyers minimaux
Pour les locations simples, ne pas forcer la linéarisation si les paiements sont structurés pour compenser le bailleur des effets de l'inflation générale.
IAS 17 exige la linéarisation.
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Section 21 Provisions & Risques
Comptabiliser si une obligation provient d'un événement passé et si le montant peut être estimé avec fiabilité
Divulguer (pas comptabiliser) une obligation conditionnelle
Mesurer à la meilleure estimation
Grande population – calcul de moyenne pondérée
Obligation unique – résultat le plus probable ajusté
Inclut une annexe d'exemples
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Section 22 Dettes et capitaux propres
Guide pour classer un instrument en dette ou en capitaux propres:
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Section 22 couvre également:
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Mêmes principes qu' IAS 18 et IAS 11
Biens: Revenu comptabilisé quand risques et avantages sont transférés, que le vendeur n'a plus d'implication, qu'il est mesurable
Services et contrats de construction: comptabilisés au pourcentage d'avancement.
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Section 24 subventions publiques
Toutes mesurées à la juste valeur de l'actif reçu ou à recevoir
Comptabilisées en produit:
Immédiatement si aucune condition de performance n'est imposée
Si conditions, comptabiliser quand les conditions sont remplies
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Pas de capitalisation
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Doit être comptabilisé
Mesurer à la juste valeur si possible
Si impossible de déterminer la JV de l' option ou autre instrument accordé, les administrateurs de l'entité doivent utiliser leur jugement pour appliquer la méthode d'évaluation la plus appropriée
IFRS 2 a une « simplification »: valeur intrinsèque.
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Section 27 Dépréciation des actifs
Stocks – deprécier au prix de vente moins les coûts pour achever et vendre, si inférieur au montant comptable.
Autres actifs – dépréciation au montant recouvrable, si inférieur au montant comptable
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Section 28 Avantages du personnel
Pour les plans à prestations définies, n'utiliser le calcul de l'unité de crédit projetée que si l'entité le peut sans coût ou effort indu. Sinon, on peut simplifier:
Ignorer les augmentations de salaires futures
Ignorer les services futurs des salariés actuels (supposer la fermeture du plan)
Ignorer l'éventuelle mortalité en service
Ces simplifications ne sont pas dans IAS 19.
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Section 28 Avantages du personnel
Les gains et pertes actuariels peuvent être comptabilisés en résultat ou en autres éléments du résultat global
Pas de différé, pas de corridor
IAS 19 a été récemment modifiée comme ci-dessus .
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Section 29 Impôt sur les bénéfices
Comptabiliser des impôts différés si la base fiscale d'un actif ou d'un passif est différente de son montant comptable
La base fiscale suppose le recouvrement par la vente. (Si impôt sur la plus-value nul, pas d'impôt différé)
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Section 29 Impôt sur les bénéfices
Exception: Pas d'impôt différé sur les bénéfices non distribués des filiales et JV étrangères
Comptabiliser les actifs d'impôt différé en brut, avec une provision pour dépréciation
Le critère est que la réalisation est probable (plus vraisemblable que non)
Tous impôts différés sont non-courants
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Approche monnaie fonctionnelle semblable à IAS 21
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Section 31 Hyperinflation
Une entité doit préparer des états financiers ajustés de l'inflation générale lorsque sa monnaie fonctionelle est hyperinflationiste
Approximativement supérieure à 100% sur 3 ans.
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Section 32 Evénements postérieurs à la clôture
Ajuster les états financiers pour événements postérieurs à la date du bilan qui apportent des preuves supplémentaires de conditionsqui existaient à la fin de la période
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Section 33 divulgations relatives aux parties liées
Les agences et ministères gouvernementaux ne sont pas des parties liées du simple chef de leurs transactions normales avec une entité
Divulgation de la rémunération des dirigeants – clé:unseul chiffre global
Moins de divulgations sur les transactions
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Section 34 Activités spécialisées
Agriculture – utiliser le modèle du coût historique à moins que la juste valeur soit immédiatement déterminable sans coût ou effort excessif
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Section 35 Première adoption
Preparer l'année en cours et une année antérieure en utilisant IFRS pour PME
Mais il y a de nombreuses exemptions pour les retraitements spécifiques
Et une exemption générale pour imposssibilité.
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Reporting sectoriel
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Questions ou commentaires?
L'expression de l'opinion personnelle de membres de l'IASB et de son personnel est encouragée.
Les opinions exprimées dans cette présentation sont celles du présentateur.
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Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à:
http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm
Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009.
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