The IFRS pour PME

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The IFRS pour PME

Topic 3.6Section 35 Transition au

IFRS pour PME

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Section 35 – Première Adoption (PA)

Les premiers états financiers d’une entité dans lesquels l’entité fait une déclaration “explicite et sans réserve de conformité à la Norme IFRS pour PME”:

“…en conformité au International Financial Reporting Standard (IFRS) pour les Petites et Moyennes Entreprises…”

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Section 35 – Cas de première adoption

Peut être un changement à partir de: –GAAP nationales ou locales–Full IFRSs–Ou peut-être absence de publication d’états financiers à but général dand le passé. • La date de la transition est le début de la

première période présentée .

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Section 35 – Deux étapes clés

Choix de la convention comptable basée sur les IFRS pour PME à la fin de la période de reporting FTA:

– Supposons le 31 Décembre 2012 pour cette présentation power point

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Section 35 – Deux étapes clés

Prépare au moins les états financiers pour deux exercices conformément à cette convention comptable.

– Requis: Les états financiers pour l’excercice 2012 et 2011 en conformité à la Norme IFRS pour PMEs

– On a pas besoin de présenter le bilan au 1/1/11

– Optionnel: Présenter les états financiers en conformité à la Norme IFRS pour PMEs avant 2011

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Section 35 – Deux étapes clé

Simplification significative pour PME:– S’il est impraticable pour une entité de

retraiter les éléments pour une ou deux périodes antérieures, la Norme IFRS PME accepte des exceptions, pourvu que ces cas où les données ne sont pas comparables soient publiés.

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Section 35 – Selection des méthodes comptables initiales

La critère pour le choix des méthodes comptables sélection [ paragraph 10.4]:

– Pertinence– Fiabilité

La décision de choix d’ une méthode comptable dépend des circonstances – pas un libre choix

– Mais il y des cas où il s’agit d’un libre choix.

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Section 35 – Selection des méthodes comptables initiales

Quelques exemples des décisons prises sur la base de circonstances:

–Méthode d’ amortissement–Identification spéciifique ou PEPS pour les stocks–Ajustement des états financiers pour des évenements postérieurs à la fin de la période–Monnaie fonctionnelle pour conversion

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Section 35 – Choix des méthodes comptables initiales

Par contre, la Norme IFRS pour PME permet le choix de méthodes comptables qui ne dépendent pas de circonstances :

– Premier adoptants doivent choisir.– Dès que le choix est fait, tout

changementultérieur doit être en conformité avec la Section 10

– Exemples de choix – Voir les 3 diapos suivants

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Section 35 – Choix de méthodes comptables

• Les choix de méthodes comptables que permet pour la Norme IFRS pour PME (page 1 of 3):– Les états de résultats global unique ou état de

résultat séparé et état de résultat global– Les états de résultats combinés avec les

réserves (si les circonstances de l’entité le permettent)

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Section 35 – Choix des méthodes comptables

• Les choix de méthodes comptable permit pour la Norme IFRS pour PMEs (page 2 of 3):– Méthode directe ou indirecte pour la trésorerie

d’exploitation ou opérationnelle – Participations dans les associés et les

coentreprises mesurées au coût, méthode de mise en equivalence ou juste valeur par résultat.

– Tous gains/pertes comptabilisés dans l’état de résultat ou autre état de résultats global (mais aucun report autorisé)

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Section 35 – Choix de méthodes comptables

• Les choix de méthodes comptable permis par la Norme IFRS pour PME (page 3 de 3):– Dans les états financiers d’une entité

séparée, comptabiliser la participation dans la filiale au coût ou à la juste valeur

• La liste de choix est restreinte par rapport au full IFRSs

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Section 35 – Choix de méthodes comptables• Exemples de choix dans le full IFRSs qui

ne sont pas disponibles dans IFRS pour PMEs:– Révaluation des immobilisations corporelles et

incorporelles– Des immeubles de placement au coût ou à la juste valeur

(FVTPL)– consolidation proportionnelle pour les coentreprises– Subvention gouvernementale– une gamme de méthodes– Gains/pertes acturiels: la méthode du corridor

Suite...

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Section 35 – Choix de méthodes comptables• Plus de choix dans full IFRSs qui ne sont

pas disponibles dans IFRS pour PMEs:– Instruments Financiers

– L’options juste valeur– Détenu pour la vente– Détenu jusqu’à la maturité– Couverture– Ajustement sur la base– reclassification

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Section 35 – Types d’Ajustement

• Première application des IFRS pour PME peut appliquer l’ajustement des GAAP nationaux ou des full IFRSs aux IFRS pour PME:

1.Décomptabiliser quelques anciens actifs et dettes

2.Comptabiliser de nouveaux actifs et passifs3.Reclassifications4.Changements de mesure.

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Section 35 – Ajustements requis

1. Décomptabiliser certains actifs et passifs anciens. Exemples:

– Frais de RD, coût d’empunt, formation, frais d’établissement, ou de publicité qui étaient capitalisés et ne le seront plus

– Provisions à caractère de réserves, pertes ultérieures, et la plupart des coûts de restructuration

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Section 35 – Ajustements requit

2. Comptabilise quelques nouveaux actifs et passifs. Exemples:

– Dérivés et dérivés incorporés– Obligations pour les pensions à prestations

définies, frais medicaux liés à la retraite et assurance vie, indemnités, droits aux congés acquis

– Si le plan est ‘sur-financé’ l’employeur a un actif lié à la pension

suite…

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2. Comptablise quelques nouveaux actifs et passifs (plus d’exemples):

– Actifs et passifs d’impôts différé– Provisions (passifs) pour contrats

déficitaires, litiges, démantèlement, garanties environnementales

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Section 35 – Ajustements requis3. Reclassifications. Exemples:

– Dividendes declarés à une date postérieure à la date du bilan ne sont pas des passifs

– Actions propres ne sont pas des actifs – Terrain séparé et immeubles acquis ensemble– Passif par rapport aux capitaux:

– Actions prioritaires –préférentielles obligatoirement remboursables sont des passifs

– Intérêts non contrôlants à reclasser en capitaux propres

suite…

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3. Reclassifications. Autres exemples:– Les dettes convertibles en capitaux

propres qui restent au passsif à la date de transition à la Norme IFRS pour PME

– Le périmètre de consolidation– Compensations– La façon de présenter les activités

abandonnées dans l’état du résultat.

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4. Changements dans la mesure:– Les principes de mesure en IFRS pour

PMEs doivent être utilisés pour tous les actifs et passifs comptabilisés à la date de transition à la Norme.

–Davantages de mesures à la juste valeur

–Davantage de valeur actuelle– Quelques exemples dans les deux diapos

suivants:

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4. Changements de mesure – exemples de de cas possibles de différences avec les GAAP locaux:– Paiement sur la basé sur les actions– Intérêts minoritaires dans le regroupement d’entreprises– LIFO est interdit dans les IFRS pour PMEs– Reprises de dépréciation (perte de valeur) requises– Quelques actifs liés à l’agriculture à la juste valeur par

résultatdans l’état de résultat. – Comptabiliser immédiatement en charges les coûts de

services passés

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4. Changements de mesure– exemples de de cas possibles de différences avec les GAAP locaux:– Doit être en conformité aux méthodes

comptables de la filiale– Aucune consolidation proportionnelle– Estimation des provisions– Juste valeur pour certains instruments

financiers.

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Ajustements pour passer de normes comptables locales aux IFRS pour PMEs à la date de transition:

– Doit etre comptabilisé directement dans les réserves (ou si approprié, dans une autre catégorie de compte de capitaux propres) à la date du premier bilan d’ouverture préparé selon les normes IFRS pour PMEs.

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Section 35 – Exceptions pour retraitement

Il y a des exceptions pour l’obligation de retraiter les informations comparatives lorsqu’on utilise les IFRS pour PMEs:

– Certaines exceptions sont optionnelles – Certianes exceptiosn sont obligatoires

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Section 35 – Les exceptions optionnelles

Regroupement d’entreprises:– Peut garder les normes anciennes (GAAP). Il faut retraiter:

– Evaluation initiale du goodwill– Goodwill imputé sur les capitaux propres – Montant comptable des actifs et passits acquis

– Toutefois, l’entité peut opter pour retraiter les regroupements antérieurs à n’importe quelle date

– Doit tester le goodwill pour dépréciation à la date du bilan d’ouverture.

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Les immobilisations corporelles:– Peuvent être mesurées à la juste valeur au 1/1/2011. Cette

juste valeur peut etre considerée comme le coût ( coût réputé)

– Aussi, les révaluations faites selon les GAAP antérieurs peuvent être considerées comme le nouveau coût réputé au 1/1/2011

– Dans les deux cas, à partir du1/1/2011 l’entité applique ultérieurement le modèle coût moins amortissement moins dépréciation.

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Les écarts de conversion cumulés dus aux fluctuations de change:

– Tous montants reportés dans les capitaux sous les normes comptables locales peuvent être éliminés (ajuster les réserves) au 1 jan 2011 (début)

– Si éliminé, le gain ou perte de la vente ultérieure des activités à l’étranger réflète uniquement les ajustements des conversion intervenus après le 1 Jan 2011

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‘La comptabilisation séparée (Split accounting) pour les dettes convertibles rachetées avant le 1 Jan 2011

– Pas besoin de distinguer les différentes composantes du capital

Pas besoin d’appliquer les IFRS pour PMEs pour les paiements basés sur les actions émises avant le 1 Jan 2011

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Coût complet pour les actifs pétroliers (pétrol et gaz)

– L’application retrospective de IFRS pour PMEs pour les actifs pétroliers (pétrole et gaz) n’est pas requise. Le montant comptable sous les normes comptables antérieures = coût réputé

Determiner si un arrangement comprend une location-financement.

– On peut baser la determination sur les faits à la date de la transition au lieu de la date d’entrée en vigueur des arrangements.

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En général la sec 3 requiert les informations comparatives pour les montants inscrits dans les états financiers et dans les notes.

– 35.11 contient un e exemption s’il est impossible en pratique de faire une divulgation comparative à la date de transition.

– Mais, l’omission doit être divulguée.

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Section 35 – Les exceptions obligatoires Decomptabilisaton des actifs/passifs financiers:

– De ne pas “defaire’ les comptabilisations passées sur la base de nouvelles informations

Comptabilité de Couverture– Aucune nouvelle désignation de comptabilité de couverture

pour les couvertures existant avant le 1 Jan 2011 si cela n’a pas été traité comme une couverture selon l’ancienne norme comptable

Estimations – De ne pas changer les estimations antérieures sauf dans le

cas d’erreur

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Section 35 – Les exceptions obligatoiresActivités abandonnées:

– Ne pas changer ce qui était présenté selon l’ancienne norme comptable locale.

Mesure des des intérêts non contrôlants – L’affectation du résultat et du résultat global entre

les intérêts non contrôlants et les propri’taires de la mère doit être appliquée de façon prospective à partir de la date de transition aux IFRS pour PMEs

– Ne pas retraiter les périodes antérieures

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Section 35 – L’Impact de l’adoption

Quel est l’impact attendu sur les résultats et les capitaux propres pour une PME adopte les IFRS pour PMEs?

– Cela depend de la nature des normes locales existantes– Sont-elles proches des IFRS? Ecart important?– Comporte-t-elles des éléments telles que les impôts

diférrés, pensions, provisions, dépréciation?– Location-financement? Dérivés?– Consolidation? Etat de trésorerie?– Et la qualité de la mise en oeuvre.

– Cela dépend des options choisies

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Cette presentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée du site web suivant: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm

Les exigences en matière de comptabilté qui s’appliquent au petites et moyennes entreprises (PMEs) sont élaborées dans les International Financial Reporting Standard (IFRS) pour PMEs, qui ont été émis par l’IASB en juillet 2009.La fondation IFRS, les auteurs et les diffuseurs n’acceptent aucune responsabilité pour perte causée par toute personne qui agit ou s’est empêché d’agir par confiance à cette présentation, que cette perte soit causée par une négligence ou autre

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http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm

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