Vers une gouvernance efficace dans la communauté sportive nationale du Canada Juin 2011
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Vers une gouvernance efficace dans la
communauté sportive nationale du Canada
Juin 2011
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La gouvernance
est lesystèmeau moyen
duquelles organismes sont
dirigés et
gérés.
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les attentesles pouvoirs
La gouvernance signifie
le rendement
prescriptions de la loi.
et
définirdéléguervérifier
se conformer aux
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Pourquoi la gouvernance est-elle importante pour les
organismes du sport?• Un environnement complexe
• Des demandes et des attentes des membres, des intervenants et des bailleurs de fonds
• Essentielle à la réussite des organisations
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Pourquoi la gouvernance est-elle importante pour Sport Canada?• Elle constitue le fondement de la responsabilisation envers la population canadienne.
• Elle est requise dans le cadre d’un investissement public important.
• Elle consolide le système sportif canadien.
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toucheles gens :les athlètes,
les entraîneurs,les officiels,
les participants.
Au final,
le sp
ort
canad
ien
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Normes élevées en matière
decomportement
éthique
Engagement envers la mission et
plan stratégique servant de guide
Clarté des rôles et des
responsabilités
Contrôle efficace des finances
Bonne gestiondes
ressources humaines
Résultats transparents
et responsables
Principes de la gouvernance
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Normes élevéesen matière decomportement
éthique• Agir dans le meilleur intérêt de
l’organisme
• Protéger l’organisme, faire preuve de leadership, de vision et d’intégrité
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• Revoir régulièrement les énoncés de la vision et de la mission
• Faire souvent référence aux valeurs directrices
• Avoir continuellement recours à un plan stratégique
• Centrer les ressources sur les priorités stratégiques
• Intégrer l’évaluation du risque au processus décisionnel
Engagementenvers
la mission et plan stratégique servant de guide
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Clarté des rôles et des
responsabilités• Différencier clairement les rôles du
conseil et de la direction
• Établir une relation de collaboration forte entre le conseil et la direction
• Mettre en place des politiques, des systèmes et des processus pour guider les opérations
• Mettre en place des comités connexes centrés sur les priorités stratégiques
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• Disposer d’un système de comptabilité financière complet
• Permettre au comité des finances et des vérifications d’agir au nom du conseil
• Soumettre à un examen courant la situation financière de l’organisme de la part du conseil
• Assurer le respect des dispositions de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (LCOBNL)
Contrôleefficace
des finances
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Bonne gestiondes
ressources humaines
• Offrir une orientation et une formation continue aux directeurs
• Évaluer le rendement et établir des plans aux fins d’amélioration
• Assurer le bien-être du personnel
• Planifier la relève et les procédures de mise en candidature
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Résultats transparents
et responsables• Assurer une communication et un
engagement direct avec les membres et les intervenants
• Permettre l’établissement de partenariats efficaces
• Offrir des codes de conduite
• Préserver et renforcer la réputation et la crédibilité de l’organisme
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Engagement envers la
mission et plan stratégique servant de guide
Clarité des rôles et des
responsabilités
Contrôle efficace des finances
Bonne gestiondes
ressources humaines
Résultats transparents
et responsables Normes élevées en matière
decomportement
éthique