Le CCDE organisation méthode de travail un exemple davis rendu public CCDE Comité consultatif de...
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Le CCDE
organisation
méthode de travail
un exemple d’avis rendu public
CCDE Comité consultatif de déontologie et d’éthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
LE GUIDEDES BONNES PRATIQUES DE LA RECHERCHE
POUR LE DÉVELOPPEMENT
élaboration
contenu
portée du texte
évolution envisagée
Comité Consultatif de Déontologie et d’Éthique de l’IRD (CCDE)
Le CCDE
comité consultatif, placé auprès
de la direction de l’IRD
3 sessions plénières par an
CCDE Comité consultatif de déontologie et d’éthique
COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie
Grenoble, le 25 avril 2008
Composition : 9 membres3 personnalités extérieures à l’ird, sur proposition du Conseil d’administration le Président 2 personnalités relevant des pays endéveloppement ou émergents partenaires contenu
3 personnalités scientifiques extérieures à l’IRD, sur proposition du Conseil scientifique au moins un universitaire ou membre de l’enseignement supérieur une personnalité européenne
3 membres du personnel IRD, en fonction ou en retraite, sur proposition du Directeur général un Représentant ou Directeur de centre un chercheur un ingénieur
Le CCDEOrganisation
Saisine Autosaisine
Par la direction
Par tout personnel de l’IRD
Examen après instruction des dossiers et/ou présentation
par un rapporteur
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Avis donnés Echanges avec les demandeurs avant avis définitifs Pas de sanctions Confidentiels ou rendus publics
Exemples d’avis rendus publics : Les transferts d’espèces Stockage et archivage des données Le droit à l’image
Rapport d’activité annuel intégré dans le rapport d’activité de l’IRD
Le CCDE Méthode de travail
Les chercheurs peuvent se trouver placés dans la situation d’avoir à choisir entre l’application stricte d’un principe de précaution permettant d’éviter la supplantation d’espèces autochtones par importation d’espèces exogènes et la perspective avantageuse d’un transfert d’espèces aux potentialités prometteuses pour le développement économique et social du pays.
Le CCDE recommande aux chercheurs de faire face à cette
antinomie en se posant trois types de questions :
Sur l’espèce à transférer Sur les risques potentiels qu’elle peut faire encourir à l’environnement Sur les capacités à identifier les risques et à résoudre les problèmes éventuels
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Ces éléments doivent être appréciés en fonction
des meilleures connaissances du moment. Il convient
de s’appuyer sur des documents de référence et de les citer.
Les chercheurs pourront alors déterminer leur choix
en appréciant les bénéfices d’un apport d’espèces exogènes
au regard des risques.
Un exemple d’avis : les transferts d’espèces
Élaboration
par le CCDE
travail collectif
à partir des questions et problèmes qui se posent sur le terrain
échanges avec les départements de l’IRD avant édition
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Difficultés rencontrées
Quel ton donner au texte ?
Comment tenir compte de la pluridisciplinarité des recherches
à l’IRD ?
Quel niveau de précision doit-on apporter ?
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement
Prévu dans les statuts du CCDE à sa création
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ContenuPrésentation
regroupant éthique et déontologie
Élaboration des projets
Conduite des programmes
Exploitation des résultats
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement
Objectifs
Développement
Partage
Formation
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Environnement éthique
Textes internationaux
Comités d’éthique
Protection des populations et des ressources
Élaboration des projets
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Suivi des recommandations
Animation de l’équipe de recherche
Prise en compte des différences de statuts et rémunérations
Mobilisation des capacités technologiques
Mise en œuvre des programmes
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Liaison recherche-développement
Pérennisation technologique
Publications
Brevets
Traitement des données
Diffusion des résultats
Diffusion de la culture scientifique
Exploitation des résultats
Public ciblé
Personnels IRD
Partenaires
Autres personnels d’organismes ou structures travaillant avec les PED
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Diffusion
Présentation publique en 2005
Annonce et installation sur le site web du CCDE : www.ccde.ird.fr
Un exemplaire envoyé avec les bulletins de salaire début 2006
Envoi en nombre à tous les Centres et Représentations de l’IRD
Envoi de plusieurs exemplaires à chaque Directeur d’unité de recherche
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement
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Actualisation périodique prévue dans les statuts Nécessité d’être plus concret
Projet : formations à la réflexion éthique
• À distance
• Interactives, à partir de :
Études de cas
Exercices
Échanges
Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement
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Merci de votre attention
Comité Consultatif de Déontologie et d’Éthique de l’IRD (CCDE)