e14 décem

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 968 506 à 2 968 887

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

2/24

15 ju

in 2

012

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 12/24 15 juin 2012

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

205225

néant

259

271néant

279néant

néant

néant

néantnéant

299

néant

305

néant311

néantnéant

néantnéant

327

331néant

néantnéant

IV BOPI 12/24

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2012.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 12/24

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 12/24

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

11

205

225

néant

11BOPI 12/24

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.968.506 à 2.968.887

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01K 13

a2.968.506 –b (A1) –d [10 60461]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 01 K 67/033 (2012.01), A 01 K 61/00. –kNUCLEUS RECOUVERT DE PHA –p (Inventeurs :GUEZENNEC JEAN ; SIMON-COLIN CHRISTELLE ;KOUZAYHA ACHRAF ; BACHERE EVELYNE). –oDemandeurs : IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DERECHERCHE POUR L’EXPLOITATION DE LA MER) ;SERVICE DE LA PERLICULTURE, –r Mandata i re :ICOSA

m La présente invention concerne un nucléus revêtu ouenrobé par un film comprenant un ou plusieurs PHA.L’invention concerne également un PHA caractérisé ence qu’il est de type PHB-V, un film et une compositioncomprenant ledit PHA. Un autre objet de l’invention estun film ou une composition comprenant un PHA et del’acide zostérique ou une molécule bioactive. L’inventiona également pour objet une surface, préférentiellementun nucléus, recouvert du film de PHA, son procédé deproduction, et des procédés de greffe d’une huître per-lière et de fabrication d’une perle utilisant ce nucléus.Enfin, la présente invention concerne un procédé deréduction de l’échec de greffe et/ou d’amélioration de laqualité de la perle utilisant le nucléus selon l’invention.

a2.968.507 –b (A1) –d [10 60328]. –e 09 décem-bre 2010. –j A 01 M 27 /00 (2012 .01) . –kDISPOSITIF PYROTECHNIQUE A CAPOT DE PRO-TECTION –p ( Inven teur : BODO L IONEL) . –oDemandeur: CREA Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET PONCET

m Dispositif pyrotechnique (1) destiné à la destructiondes animaux creusant des galeries tels qu’une taupe parla mise à feu d’une charge pyrotechnique (2), comportantdes moyens de détection (3) de l’animal et un boîtier (4).Le boîtier (4) contient:- un circuit électrique de mise à feu comprenant un con-tacteur de mise à feu piloté par les moyens de détection(3),- des moyens d’interruption du circuit électrique de miseà feu, permettant sélectivement d’interrompre ou de réta-blir la continuité d’un tronçon de circuit électrique de miseà feu.Le dispositif pyrotechnique (1) comporte un capot (9)amovible, qui peut être rapporté sur le boîtier (4) et surles moyens de détection (3) dans une position de recou-vrement pour établir la continuité du circuit de mise à feu,et qui peut être retiré dans une position de retrait pourinterrompre la continuité du circuit électrique de mise àfeu.

14 A01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.508 –b (A1) –d [10 60330]. –e 09 décem-bre 2010. –j A 01 M 27 /00 (2012 .01) . –kDISPOSITIF PYROTECHNIQUE A MISE A FEU SE-CURISEE –p ( Inven teur : BODO L IONEL) . –oDemandeur: CREA Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET PONCET

m Dispositif pyrotechnique (1) destiné à la destructiondes animaux creusant des galeries tels qu’une taupe parla mise à feu d’une charge pyrotechnique (2), comportantdes moyens de détection (3) de l’animal et un circuit élec-trique de mise à feu (4) comprenant un contacteur demise à feu (5) piloté par les moyens de détection (3). Ledispositif pyrotechnique (1) comporte:- un premier boîtier (6) destiné à être installé au sol (28),connecté électriquement à la charge pyrotechnique (2),et comportant les moyens de détection (3),- un deuxième boîtier (7) destiné à être installé au sol àdistance du premier boîtier (6) auquel il est relié parl’intermédiaire de moyens de connexion (8) filaires, etcomportant des deuxièmes moyens d’interruption (9) ducircuit électrique de mise à feu (4) permettant sélective-ment d’interrompre ou d’établir la continuité d’undeuxième tronçon (10) de circuit électrique de mise à feu(4).

a2.968.509 –b (A1) –d [10 60226]. –e 08 décem-bre 2010. –jA 22 B 5/20 (2012.01). –k BOITE ACOUTEAUX POUR UNE MACHINE A FENDRE LESCARCASSES D’ANIMAUX –p ( Inven teur : DENISCHRISTIAN). –oDemandeur: DURAND INTERNATIO-NAL Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET GERMAIN ET MAUREAU

m Boîte à couteaux (1) pour une machine à fendre lescarcasses d’animaux, comprenant un châssis (13) des-tiné à être monté coulissant verticalement sur un bâtifixe, deux bras (7a, 7b) de couteaux montés articulés surledit châssis (13) à l’une de leurs extrémités, des cou-teaux (3a, 3b) montés à l’autre extrémité de chacun deces bras (7a, 7b), des moyens à excentriques (V) pourconférer des mouvements de va-et-vient antagonistesauxdits bras (7a, 7b), et des moyens de moto-réduction(5) pour entraîner en rotation lesdits moyens à excentri-ques (V), cette boîte à couteaux (1) étant caractérisée ence que lesdits bras (7a, 7b) sont sensiblement plans etsitués dans le prolongement de leurs couteaux respectifs(3a, 3b), et en ce que lesdits moyens de moto-réduction(5) sont disposés à l’extérieur du volume défini par cesbras (7a, 7b) et couteaux (3a, 3b).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41D 15

a2.968.510 –b (A1) –d [10 60489]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 41 D 13/06 (2012.01), A 41 D 31/00, 1/06. –kVETEMENTS AVEC PROTECTION OPTIMISEEDES ARTICULATIONS –p ( Inventeur : DALET XA-VIER). –oDemandeur: SARL TSD CONFECTION So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandata i re : DEL-HAYE GUY

m L’invention concerne un vêtement (P) du type de celuiaccueillant un moyen d’amortissement des chocs auniveau de sa surface couvrant l’articulation, remarquableen ce que le moyen d’amortissement est constitué par uncorps formant un bloc amortisseur (100) et découpédans un rouleau de matériau adoptant une structurecomprenant deux panneaux en tricot dont les faces dis-posées en vis-à-vis sont reliées par des milliers de fils.Applications: protection des articulations, vêtements detravail.

a2.968.511 –b (A1) –d [10 60276]. –e 08 décem-bre 2010. –jA 45 D 2/00 (2012.01), A 45 D 7/02, 20/12, 24/22. –kACCESSOIRE DE MISE EN FORME DECHEVEUX –p (Inventeurs : FEREYRE REGIS; DURIFPIERRE; LEGRAIN MARC; LINGLIN BENOIT; MANDI-CA FRANCK; RENAULT FABRICE; SIMOND BENEDIC-TE). –o Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m L’invention concerne un accessoire pour la mise enforme des cheveux, destiné à être adapté sur un appareil(S) de coiffure, comprenant un corps 1 pourvu d’uneextrémité proximale 2 d’adaptation sur l’appareil de coif-fure et d’une extrémité distale 4 de mise en forme asso-ciée, d’une part, à au moins un peigne 7 de guidage descheveux formé de dents 8 sensiblement parallèles à unedirection D et, d’autre part, à des moyens de serrage demèches de cheveux, les moyens de serrage comprenantun peigne de serrage 10 qui est parallèle au peigne deguidage 7 et qui comprend des dents de serrage 11 pré-sentant chacune une forme en « V » ou en « U » forméede deux branches élastiques 12 reliées au niveau d’uneâme, formant la tête 13, de chaque dent de serrage,orientée vers l’extrémité distale 4, les dents définissantdeux à deux par leurs branches en regard un espace Ede serrage des cheveux sensiblement parallèle auxdents de guidage 8.

16 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.512 –b (A1) –d [10 60334]. –e 10 décem-bre 2010. –j A 45 D 20 /12 (2012 .01) . –kDISPOSITIF SECHE-CHEVEUX –p ( Inven teurs :DE RUSSE JEAN-GUY; DE BARBEYRAC OLIVIER). –oDemandeur: J.V.D. S.A.S. Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention concerne un dispositif sèche-cheveux comportant - une partie tubulaire (2), pour laproduction d’un flux d’air chaud, et - une poignée de pré-hension (3), équipée de moyens pour le pilotage de laturbine générant ledit flux d’air.La paroi externe (12) de la poignée de préhension (3)comporte une portion de paroi (17b) qui est mobile,avantageusement par déformation élastique, manoeu-vrable par l’utilisateur et constituant un organe de com-mande pour l’actionnement d’un interrupteur associé à laturbine.Cette portion de paroi externe (17b), avantageusementla partie inférieure (17b) d’une pièce arrière (17), estmobile entre deux positions:- une position inactive, dans laquelle ledit interrupteur estouvert et ladite turbine est à l’arrêt, etune position active, dans laquelle ledit interrupteur estfermé et ladite turbine est en marche.

a2.968.513 –b (A1) –d [10 60261]. –e 08 décem-bre 2010. –j A 45 D 26 /00 (2012 .01) . –k EPILATEUR AVEC TETE DE PRECISION –p (Inventeurs : FABRON JEROME; POLLET CEDRIC;HENIN LAURENT). –oDemandeur : SEB S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m L’invention concerne un appareil d’épilation électriquecomprenant un boitier (1) qui renferme un moteur électri-que (4) associé à des moyens de transmission (5), unetête d’épilation (10) qui est liée au boitier (1) et qui com-prend un corps creux (11) qui délimite une chambred’épilation (12) ouverte au niveau d’une fenêtre d’épila-tion (14) comprenant deux bords longitudinaux droitsparallèles (20,21) et deux bords transversaux arqués(22,23); un rouleau d’épilation (13) disposé à l’intérieurde la chambre d’épilation (12) de manière à affleurer auniveau de la fenêtre d’épilation (14), entrainé en rotationd’axe A par les moyens d’entrainement (5), l’axe A étantparallèle aux bords longitudinaux (20,21), comprenantune série de pinces s’ouvrant et se fermant au fur et àmesure de la rotation du rouleau (13) autour de l’axe A;des moyens (15) de définition des secteurs angulaires,autour de l’axe A, d’ouverture et de fermeture des pincesdu rouleau d’épilation, la tête d’épilation (10) comprenantun volet (25) mobile en rotation dudit axe A qui définit aumoins un bord longitudinal mobile (21) de la fenêtred’épilation (14) et qui comprend un talon d’appui (26) surla zone à épiler s’étendant dans le prolongement du bordlongitudinal mobile (21) à l’opposé de la fenêtre d’épila-tion (14) et définissant une surface (S) de contact avec lapeau de la zone à épiler.


a2.968.514 –b (A1) –d [10 60307]. –e 09 décem-bre 2010. –j A 45 D 34 /04 (2012 .01) . –kDISPOSITIF COMPORTANT UN APPLICATEUR RO-TATIF –p (Inventeurs : DE RAEMY SYLVAIN ; DE LA-FORCADE VINCENT). –o Demandeur : L’OREAL So-ciété anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne un dispositif de conditionnementet d’application d’un produit cosmétique comportant unrécipient comportant une ouverture, un support montéfixe sur le récipient et présentant un logement et un ori-fice débouchant d’une part dans l’ouverture du récipientet d’autre part dans le logement, un organe applicateurengagé au moins partiellement dans le logement et rota-tif autour d’un axe de rotation, et un organe de manoeu-vre mobile relativement au support et permettant dedéplacer l’organe applicateur dans le logement entre uneposition ouverte autorisant l’écoulement du produit parl’orifice, et une position fermée dans laquelle l’organeapplicateur est en contact contre l’orifice de façon à obtu-rer ledit orifice.Selon l’invention, l’organe de manoeuvre est monté pivo-tant autour d’un axe non parallèle à l’axe de rotation del’organe applicateur.

a2.968.515 –b (A1) –d [10 60291]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 45 D 40/00 (2012.01), A 45 D 40/26. –kDISPOSITIF COSMETIQUE DESTINE A APPLIQUERUN FLUIDE COSMETIQUE –p ( Inventeurs : BULLESTEPHANE ; RAUX STEPHANE ; DEMEURE AURE-LIE). –oDemandeur : JACKEL FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET GERMAINET MAUREAU

m L’invention concerne un dispositif cosmétique (1) des-tiné à appliquer un fluide cosmétique, ledit dispositif (1comportant un corps (3) réalisé dans un premier maté-riau ainsi qu’un applicateur (5) monté à une extrémité (7)du corps (3) et réalisé dans un deuxième matériau diffé-rent du premier matériau, ledit applicateur (5) étant des-tiné à appliquer le fluide cosmétique,ledit dispositif (1 comportant en outre un élément interca-laire (111) monté entre l’extrémité du corps et l’applica-teur (5), ledit élément intercalaire (111) comprenant surla surface périphérique en regard de l’applicateur (5) uneou plusieurs excroissances annulaires (115) configuréespour garantir l’étanchéité du dispositif (1) associées àune ou plusieurs excroissances longitudinales (114) pourretenir l’applicateur (5) sur le corps (3).


a2.968.516 –b (A1) –d [10 60304]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 45 D 40/00 (2012.01), B 65 D 45/08. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D’UN PRO-DUIT COSMETIQUE –p ( Inven teurs : DRUGEONLIONEL; DELAGE JEAN FRANCOIS; LEBRAND JEAN-MARC). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne un dispositif de conditionnementd’un produit cosmétique comprenant un récipient présen-tant une ouverture définie par un col du récipient, uncapot de fermeture du récipient, un élément d’obturationde l’ouverture, lié au capot, un organe ressort disposéentre le capot et l’élément d’obturation, un joint apte àcoopérer avec l’élément d’obturation et le col du réci-pient, et un mécanisme de verrouillage du capot sur lerécipient dans une position verrouillée.Selon l’invention, le mécanisme de verrouillage com-prend un moyen de retenu et un moyen d’actionnementdu moyen de retenu pour rendre inactif le moyen deretenu de manière à autoriser le déplacement du capotde sa position verrouillée vers une position déverrouilléedans laquelle le capot peut être dissocié librement durécipient.

a2.968.517 –b (A1) –d [10 60305]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 45 D 40/00 (2012.01), B 65 D 45/08. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D’UN PRO-DUIT COSMETIQUE –p (Inventeurs : DELAGE JEANFRANCOIS ; DRUGEON LIONEL ; LEBRAND JEAN-MARC). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne un dispositif de conditionnementd’un produit cosmétique comprenant un récipient présen-tant une ouverture définie par un col du récipient, et uncapot de fermeture du récipient. Le capot comporte unélément d’habillage, un élément d’obturation de l’ouver-ture, lié à l’élément d’habillage, un organe ressort dis-posé entre l’élément d’habillage et l’élément d’obturation,et un mécanisme de verrouillage du capot sur le réci-pient.Selon l’invention, le mécanisme de verrouillage com-prend un moyen de retenue de l’élément d’habillage surle récipient et un moyen d’actionnement du moyen deretenue de manière à autoriser sélectivement le déplace-ment de l’élément d’habillage par rapport au récipient,d’une position verrouillée de l’élément d’habillage versune position déverrouillée de l’élément d’habillage danslaquelle le capot peut être dissocié librement du réci-pient.


a2.968.518 –b (A1) –d [10 60468]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 45 D 40/26 (2012.01), A 45 D 34/04. –kAPPLICATEUR ROTATIF POUR L’APPLICATIOND’UN PRODUIT COSMETIQUE, DE MAQUILLAGE OUDE SOIN, SUR CILS, COMPORTANT UN FREIN. –p ( Inven teur : GUERET JEAN LOUIS) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un applicateur (2)pour l’application d’un produit cosmétique, de maquillageou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, et/ou la finitiond’un maquillage, comportant:- un organe d’application (8) s’étendant selon un axe lon-gitudinal (X), une tige (7), etun organe de préhension (5) relié par la tige à l’organed’application, l’organe d’application étant mobile en rota-tion sur lui-même d’un nombre de tours illimité par rap-port à au moins une partie de l’organe de préhension,l’applicateur comportant un frein sur lequel l’utilisateurpeut agir pour freiner la rotation de l’organe d’applicationpar rapport à l’organe de préhension.

a2.968.519 –b (A1) –d [10 60469]. –e 14 décem-bre 2010. –j A 45 D 40 /26 (2012 .01) . –kAPPLICATEUR POUR L’APPLICATION D’UN PRO-DUIT SUR LES CILS ET/OU LES SOURCILS ET PRO-CEDE DE MAQUILLAGE. –p ( Inventeur : GUERETJEAN LOUIS). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un applicateur (2)pour l’application d’un produit sur les cils et/ou les sour-cils, comportant un organe d’application (8) moulécomportant:- une âme (10) ayant un axe longitudinal (X), etdes dents (18) s’étendant à partir de l’âme, les dentsétant disposées en au moins cinq rangées s’étendantselon l’axe longitudinal (X) de l’âme et les rangées étantréparties tout autour de l’âme,les au moins cinq rangées comportant des premièresrangées et des secondes rangées, les premières ran-gées différant des secondes rangées par l’un au moinsde l’écartement des dents dans la rangée, le nombre dedents dans la rangée, l’implantation des dents dans larangée, l’épaisseur des dents, la forme des dents, laforme de la section transversale des dents,plusieurs premières rangées alternant avec au moinsune seconde rangée lorsque l’on se déplace autour del’axe longitudinal de l’âme,la longueur moyenne (1) des dents d’une rangée étantsensiblement constante d’une rangée à l’autre.


a2.968.520 –b (A1) –d [10 60472]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 45 D 44/00 (2012.01), A 45 D 2/48,A 41 G 5/02. –kELEMENT POUR L’APPLICATIONDE FIBRES SUR DES FIBRES KERATINIQUES HUMAI-NES –p (Inventeurs: BARBA CLAUDIA; SAMAIN HEN-RI). –o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne un élément (20) pourl’application de fibres (F) sur des fibres kératiniqueshumaines, comportant des fibres (F) maintenues entreelles d’une façon prédéfinie par des premiers moyens deliaison (Pi) et des deuxièmes moyens de liaison (P2),espacés les uns des autres, le long d’une fibre (F) don-née, lesdits premiers moyens de liaison comportant unecomposition adhésive sous forme solide fluidifiable, lafluidification de ladite composition à permettant à aumoins une partie des fibres de venir en prise adhérenteavec lesdites fibres kératiniques.

a2.968.521 –b (A1) –d [10 60488]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 45 D 44/00 (2012.01), G 06 T 7/00. –kAPPLICATEUR COSMETIQUE INTEGRANT UNECAMERA. –p (Inventeurs : SAMAIN HENRI ; GIRONFRANCK). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un système (1) detraitement cosmétique, comportant:- un applicateur (2) comportant:- un moyen d’application, permettant d’appliquer un pro-duit ou un stimulus énergétique sur les matières kératini-ques humaines,- une caméra, solidaire de l’applicateur (2) au moins lorsde l’utilisation de celui-ci,- un dispositif d’affichage (3), recevant des images de lacaméra et permettant d’afficher en temps réel au moinsune image de la zone traitée par l’applicateur, de préfé-rence grossie.


a2.968.522 –b (A1) –d [10 60297]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 45 D 44/22 (2012.01). –k PROCEDECOSMETIQUE DE MODIFICATION DE L’APPARENCEDU CONTOUR DE L’OEIL. –p (Inventeurs : SAMAINHENRI; JAGER LEZER NATHALIE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : CABINETNONY

m La présente invention concerne un procédé cosméti-que de modification temporaire de l’apparence du con-tour de l’oeil, comportant la mise en place au moins surune partie en creux de la paupière supérieure située àproximité du canthus interne, d’une prothèse esthétique(10), comportant au moins une première portion (1) apteà combler, visuellement et/ou physiquement, au moinspartiellement ladite partie en creux.

a2.968.523 –b (A1) –d [10 60377]. –e 10 décem-bre 2010. –jA 45 F 3/04 (2012.01), H 01 M 2/10. –kSAC A DOS POUR ALIMENTER UNE PROPULSIONELECTRIQUE –p ( Inventeur : BONNEVILLE JAC-QUES). –oDemandeur: MATRA MANUFACTURING &SERVICES Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Sac à dos pour alimenter une propulsion électriquede véhicule, comprenant une poche principale (7) délimi-tée par une paroi dorsale (2), une paroi extérieure (3)agencée de manière opposée à la paroi dorsale et uneparoi latérale (4), la paroi dorsale et la paroi latérale étantréalisées en une matière flexible (20,30), ladite pocheprincipale contenant des éléments de batterie (12) logésdans un boîtier rigide (11), le boîtier de batterie (11) pré-sentant une face dorsale (11a) agencée parallèlement età proximité de la paroi dorsale (2) de la poche principale,la paroi extérieure (3) de ladite poche principale présen-tant un élément de coque (35) rigide qui est agencée enregard dudit boîtier de batterie et qui recouvre une zoneplus étendue que celle correspondant audit boîtier debatterie.

22 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.524 –b (A1) –d [10 60309]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 47 B 47/04 (2012.01). –k MEUBLECONSTITUE D’UN ENSEMBLE D’ETAGERES MODU-LABLES –p ( Inven teur : DUPRE PATRICK) . –o Demandeur : DUPRE PATRICK YVES, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un meuble composé d’aumoins deux montants (10.1) et d’au moins deux étagè-res, chaque montant (10.1) comprenant au niveau de sesbords verticaux des entailles qui sont disposées par pairede manière symétrique par rapport à l’axe médian verti-cal du montant, chaque étagère comprenant deux pan-neaux, un panneaux dit avant (14) et un panneau ditarrière (16) comprenant au niveau de leurs bordsmédians (24, 26) des entailles disposées en vis-à-vis, lesentailles des montants et les entailles des panneaux desétagères ont des longueurs adaptées de manière à per-mettre aux bords médians (24, 26) d’être l’un contrel’autre après l’assemblage, caractérisé en ce qu’il com-prend au moins une barrette d’assemblage (30) prévue àau moins une extrémité d’une étagère reliant les deuxpanneaux avant (14) et arrière (16) de ladite étagère.

a2.968.525 –b (A3) –d [10 04678]. –e 01 décem-bre 2010. –jA 47 B 57/00 (2012.01). –k CADRECAISSE VITRINE D’EXPOSITION OU MIROIR MULTI-FONCTIONNEL –p ( Inventeur : PONTHIEU JEANPIERRE). –o Demandeur : PONTHIEU JEAN PIER-RE, –rMandataire: PONTHIEU JEAN PIERRE

m Cadre caisse vitrine d’exposition ou miroir multi fonc-tionnel de tailles variables réalisé en toutes matières. Laprésente invention a trait à un procédé alliant à la foisl’encadrement, le miroir et le côté utilitaire du cadre per-mettant de multiples utilisations.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47B 23

a2.968.526 –b (A1) –d [10 04881]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 47 B 73/00 (2012.01). –kCASIER ABOUTEILLES ET PROCEDE D’ASSEMBLAGE –p ( Inven teur : OUTZINOUT HASSANE) . –oDemandeur: KNAUF INDUSTRIES GESTION Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES

m L’invention concerne un casier à bouteilles caracté-risé en ce qu’il comprend au moins un cadre (1,2) desection en parallélépipède dont les faces internes sontpourvues, deux à deux, d’au moins deux méplats (11,22)en vis à vis se prolongeant transversalement versl’arrière par des gorges (10,20) de guidage et de retenuedestinées à recevoir les bords latéraux d’au moins deuxcloisons amovibles (3) comportant chacune au moins uncréneau (30) destiné à s’engager dans le créneau cor-respondant de l’autre cloison et dont les bords latérauxrespectifs portent des languettes (31) venant en butéecontre lesdits méplats (11,22).

a2.968.527 –b (A1) –d [10 04807]. –e 10 décem-bre 2010. –j A 47 C 1 /032 (2012 .01) . –kREGULATION DU MOUVEMENT DE BASCULE D’UNSIEGE PENDULAIRE –p (Inventeur : MONARD DI-DIER). –o Demandeur : MONARD DIDIER, –rMandataire: MONARD DIDIER

m Siège articulé comportant une assise, un dossier etun pied comportant deux branches latérale et un axerotation (A) qui comporte une partie supérieure pluslarge que sa partie inférieure, ces dernières définissantpar leurs faces latérales deux angles rentrants (x) et (y),ces dites faces ainsi que les faces supérieures de l’axe(A) étant en contact par leur surfaces latérales respecti-ves avec des blocs de polymères (9a),(10a) et (11a) sontcontenus dans un logement (12a) qui est parallèle à l’axe(A), ce dit logement étant fixé sur la branche latérale(3a), et l’axe (A) étant fixé à la barre de jonction (5a) quiest relié à l’assise (2).

24 A47G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.528 –b (A1) –d [10 04841]. –e 13 décem-bre 2010. –j A 47 G 9 /02 (2012 .01) . –kEQUIPEMENTS COMPLETS CARACTERISES AVECNICHES POUR CHAMBRES A COUCHER –p ( Inventeur : URSULET JOSEPH PIERRE). –o Demandeur : URSULET JOSEPH PIERRE, –rMandataire: URSULET JOSEPH PIERRE

m Draps housses et semi housses; couvertures de lai-nes et couettes caractérisées avec niches, de formesmultiples, avec des lignes variées pour draps housses dudessous et draps semi housses du dessus.Oreillers et Taies caractérisés; Traversins et Taies per-sonnalisés par leurs tailles, leurs formes spécifiques,leurs dimensions propres et les initiales de la marque.

a2.968.529 –b (A1) –d [10 60302]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 47 J 37/07 (2012.01). –k APPAREILDE CUISSON DE TYPE GRIL OU BARBECUE –p (Inventeurs : DI MAURO DAVID ; PARMENTIERMARC). –oDemandeur: AGAPEA Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire: CABINET NITHARDT ETASSOCIES

m La présente invention concerne un appareil de cuis-son (1) de type gril ou barbecue, comportant un bâti (10)supportant une surface de cuisson (2), sur laquelle peu-vent être disposés des aliments à cuire, et une surfacede chauffe (3) disposée en regard de ladite surface decuisson (2). Il est caractérisé en ce que ledit bâti (10)comporte des premiers moyens agencés pour permettreune inclinaison de ladite surface de cuisson (2) par rap-port à un plan horizontal (P) selon un angle a inférieur à90˚, et des seconds moyens agencés pour permettre uneinclinaison de ladite surface de chauffe (3) par rapportaudit plan horizontal (P) selon un angle β inférieur à 90˚,ladite surface de cuisson (2) étant disposée entre leditplan horizontal (P) et ladite surface de chauffe (3) desorte que les substances libérées par les aliments lors deleur cuisson ne s’écoulent pas sur ladite surface dechauffe (3).


a2.968.530 –b (A1) –d [10 60322]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 47 K 10/34 (2012.01). –kAPPAREILDISTRIBUTEUR DE MATERIAU D’ESSUYAGE PREDE-COUPE ENROULE EN BOBINE OU PLIE EN “Z“ –p (Inventeur: GRANGER MAURICE). –oDemandeur :GRANGER MAURICE, –rMandataire: CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m L’appareil distributeur comprend un carter (1) avec uncouvercle (2) associé relevé par le haut recevant unmodule (M) agencé avec une plaque support transver-sale (6), et un volet (5) monté pivotant par rapport au ditmodule.Selon l’invention, le volet présente au moins une échan-crure permettant la prise de la bande de matériau et aumoins une fente de grande longueur disposée dans unplan angulaire à partir du bord inférieur du volet, la ditefente définissant une zone de logement pour au moinsune nervure formée dans une configuration complémen-taire sur le couvercle en pénétrant lors de la fermeture ducouvercle dans la dite fente. Le couvercle présente aumoins une nervure s’adaptant dans la fente formée sur levolet et au moins une échancrure pour le passage de labande de matériau.

a2.968.531 –b (A1) –d [10 04828]. –e 10 décem-bre 2010. –jA 47 L 15/42 (2012.01), D 06 F 39/08. –kAPPAREIL ELECTROMENAGER EQUIPE D’UN DIS-POSITIF DE VIDANGE –p (Inventeurs : MERLET MA-RIE GERARD ; RONDEAU JEAN JACQUES). –oDemandeur : FAGORBRANDT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: FAGORBRANDT SAS

m Un appareil électroménager (1) comporte un disposi-tif de vidange (3) et une cuve (2). Ledit dispositif devidange (3) comprend un conduit de vidange (4) forméen deux parties (41, 42) et présentant un point haut (9).Selon l’invention, un organe unique de raccordement(10) relie lesdites deux parties (41, 42) dudit conduit devidange (4) et comporte au moins deux moyens de gui-dage (11, 12) du cheminement dudit conduit de vidange(4). Ledit conduit de vidange (4) forme sensiblement unU renversé (13) entre deux desdits moyens de guidage(11, 12), ledit point haut (9) étant situé dans la partie cou-dée du U renversé (13). Ledit organe unique de raccor-dement (10) reliant lesdites deux parties (41, 42) duconduit de vidange (4) comporte en outre au moins unmoyen de positionnement (14) dans l’appareil électromé-nager (1) et un moyen de mise à l’air (15) dudit conduitde vidange (4).


a2.968.532 –b (A1) –d [10 04864]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 B 5/00 (2012.01), A 61 B 5/20. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE DETERMINATIOND’UN TAUX D’EXCRETION D’UN FLUIDE CORPORELPAR UN INDIVIDU OU UN ANIMAL –p ( Inventeurs :REVOL CAVALIER FREDERIC ; LAMBERT AURE-LIEN). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Eta-blissement public, –rMandataire: CABINET HECKE

m L’invention concerne un dispositif et un procédé dedétermination d’un taux d’excrétion d’un fluide corporelpar un individu ou un animal. Le dispositif comporte:- un élément absorbant (12) muni d’au moins trois d’élec-trodes connectées aux moyens de mesure (16) d’aumoins un paramètre électrique Xi de manière à être cou-plées électriquement deux à deux et à former au moinsdeux couples d’électrodes Ci,- des moyens de séparation (13) qui comportent un ori-fice d’entrée (20) exposant une partie de l’élément absor-bant (12) de manière à créer un chemin de diffusion. Aumoins deux des électrodes sont des premières électro-des E1

i placées le long du chemin de diffusion de sorte

que chacune des premières électrodes E1i est à une dis-

tance di de l’orifice d’entrée (20) représentative d’unvolume Vi de fluide absorbé.

a2.968.533 –b (A1) –d [10 60273]. –e 08 décem-bre 2010. –j A 61 B 17 /115 (2012 .01) . –k DISPOSIT IF MEDICAL DE RENFORT –p (Inventeurs : BARIKOSKY MICHEL ; GIRARDIERE,CHRISTIAN). –o Demandeur : LES LABORATOIRESBROTHIER Société anonyme, –r Mandata i re : GE-VERS FRANCE

m Ce dispositif médical (2) de renfort pour zone tissu-laire suturée comportant une ligne d’agrafage et un cer-cle d’agrafage, le dispositif (2) ayant une forme d’anneau,pour recouvrir et renforcer la zone le long du cercled’agrafage est caractérisé par le fait que l’anneau com-porte des moyens latéraux (4,6) de recouvrement et derenforcement, pour recouvrir et renforcer des portions dela ligne d’agrafage s’étendant au-delà du cercle d’agra-fage.


a2.968.534 –b (A1) –d [10 04806]. –e 10 décem-bre 2010. –j A 61 B 17 /12 (2012 .01) . –kDISPOSITIF POUR GARROTTER UN MEMBRE D’UNETRE HUMAIN, COMME UN DOIGT OU ANALOGUE –p (Inventeur: RENARD XAVIER). –oDemandeur: RE-NARD XAVIER, –rMandataire: ABRITT

m La présente invention concerne les dispositifs pourgarrotter un membre d’un être vivant, comme un doigt ouanalogue.Le dispositif selon l’invention est essentiellement caracté-risé par le fait qu’il comporte un ensemble 1 constituéd’un lien 10 d’axe longitudinal Al et ayant une sectiontransversale perpendiculaire à son axe longitudinal Ald’une valeur donnée égale à “Sli“, et de renflements 20,21, 22, ... sensiblement régulièrement répartis le long dulien 10 et solidaires de ce lien, la section hors-tout desrenflements prise dans un plan sensiblement perpendi-culaire à l’axe longitudinal du lien ayant une valeur “Sre“supérieure “Sli“.Application dans le domaine de la chirurgie de la main,notamment pour la réalisation du produit médicaldénommé “main de plomb“.

a2.968.535 –b (A1) –d [10 60404]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 B 17/16 (2012.01), A 61 B 17/88. –k INSTRUMENT CHIRURGICAL POUR UNE TECHNI-QUE DE FIXATION DE FRAGMENTS D’OS AU MOYEND’UNE VIS CANULEE –p ( Inven teurs : LARCHEGREGOIRE; PODGORSKI JEAN-PIERRE; SORIN SYL-VAIN). –oDemandeur: D.L.P. Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention concerne un instrument chirur-gical pour une technique de fixation de fragments d’os aumoyen d’une vis canulée dont l’implantation est guidéepar une broche.L’instrument (1) comporte: (i) un canal central (5) définis-sant un axe longitudinal (6), permettant l’engagement encoulissement et en rotation dudit instrument (1) sur laditebroche de guidage, (ii) des moyens (11) pour jauger laprofondeur d’enfoncement de ladite broche de guidagedans lesdits fragments d’os, (iii) une structure d’emboîte-ment (15), adaptée pour venir s’insérer dans un loge-ment ménagé dans la tête de ladite vis canulée et pourassurer leur verrouillage en rotation, et (iv) des arêtes decoupe (20, 21), aptes à forer l’un au moins desdits frag-ments d’os par rotation dudit instrument chirurgical (1)autour dudit axe longitudinal (6).Cet instrument (1), convenablement engagé sur laditebroche de guidage et manoeuvré en rotation, assure soitle forage de l’un au moins des fragments d’os par l’actiondesdites arêtes de coupe (20, 21), soit le vissage deladite vis canulée, engagée sur ladite broche de guidage,par la coopération avec ladite structure d’emboîtement(15).


a2.968.536 –b (A1) –d [10 60406]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 B 19/00 (2012.01), A 61 B 6/00. –kCONSOLE DE COMMANDE POUR UN APPAREILMEDICAL, LA CONSOLE ETANT SUSCEPTIBLED’ETRE FIXEE A UN RAIL –p (Inventeurs : NOURRYJEAN FRANCOIS ; LECANU THOMAS) . –oDemandeur : COACTIVE TECHNOLOGIES, INC, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention concerne une console (10) de commandepour un appareil électronique médical, tel qu’un appareilde radiographie, la console (10) étant destinée à êtremontée coulissante sur un rail (16A) transversal, la con-sole (10) comportant:- un boîtier (12) étanche comportant une rainure (18)transversale qui est destiné à être accrochée sur le pre-mier rail (16A);- un mors (26) qui est monté mobile sur le boîtier (12)entre une position de serrage du premier rail (16A) entrele mors (26) et une face arrière (19) du boîtier (12) pourimmobiliser le boîtier (12) par rapport au premier rail(16A), et une position de libération du boîtier (12) danslaquelle le boîtier (12) est susceptible d’être retiré du pre-mier rail (16A);caractérisée en ce que le mors (26) est monté mobile surune platine (30) qui est fixée sur une face extérieure (33)du boîtier (12) étanche.

a2.968.537 –b (A1) –d [10 60287]. –e 09 décem-bre 2010. –j A 61 F 2 /00 (2012 .01) . –k PROTHESE AVEC COUTURE EN ZIG-ZAG –p (Inventeur: ROMUALD GAETAN). –o Demandeur :SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention porte sur une prothèse (1) des-tinée à être implantée au niveau d’un site d’implantation,comprenant des moyens d’information (5) destinés à gui-der le chirurgien pour réaliser l’implantation de la pro-thèse selon une disposition déterminée, ladite prothèsecomprenant au moins un textile (2) présentant deuxfaces (3, 4) séparées par une certaine épaisseur, lesditsmoyens d’information comprenant au moins une couture(5) ménagée dans ledit textile, ladite couture traversantl’épaisseur dudit textile d’une face à l’autre dudit textileen conservant ladite épaisseur dudit textile, ladite cou-ture définissant au moins sur une face du textile un motifen forme de zig-zag.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 29

a2.968.538 –b (A1) –d [10 04800]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 61 F 2/60 (2012.01), A 63 C 11/16. –k PROTHESE POUR MEMBRE INFERIEUR –p (Inventeur: CHABLOZ PIERRE). –o Demandeur :CHABLOZ PIERRE, –rMandataire: CABINET HECKE

m La prothèse pour membre inférieur comporte unorgane de réception (6) d’un moignon de cuisse montésur un élément de support (1), une jambe (3) montée surledit élément de support (1) par une liaison pivot (2) for-mant une articulation de genou pour permettre uneflexion ou une extension de la jambe (3) par rapport àl’organe de réception (6), et un système d’amortissement(4) pour amortir les efforts de flexion ou d’extension. Lesystème d’amortissement (4) est monté d’une part surl’axe de la liaison pivot (2), et d’autre part sur une pre-mière extrémité d’une bascule (7) montée à pivotementsur la jambe (3), et en ce qu’une biellette (8) est montéed’une part sur une seconde extrémité de la bascule (7) etd’autre part sur l’élément de support (1).

a2.968.539 –b (A1) –d [10 04813]. –e 10 décem-bre 2010. –jA 61 F 2/78 (2012.01), A 61 F 13/08. –kENVELOPPE D’HABILLAGE POUR PROTHESE ETPROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE ENVELOP-PE –p ( Inven teur : CHABLOZ PIERRE) . –oDemandeur: CHABLOZ PIERRE, –r Mandata i re :CABINET HECKE

m L’invention concerne une enveloppe d’habillage pourprothèse d’un membre et son procédé de fabrication.L’enveloppe d’habillage (1) est formée par une paroi (5)ayant une surface externe (6) et une surface interne (7)délimitant une cavité (8) destinée à recevoir ladite pro-thèse (2). la paroi (5) a une épaisseur inférieure à 0,5mmet est formée par un matériau composite ayant un tauxd’allongement élastique supérieur ou égal à 200%. Lematériau composite comporte un tissu de renfort (10)noyé dans une matrice polymère (11). Le tissu (10) estformé par des fibres textiles ayant une finesse compriseentre 20 deniers et 30 deniers.

30 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.540 –b (A1) –d [10 04899]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 F 5/02 (2012.01). –k CORSETPOUR LE MAINTIEN ET LA CORRECTION DE LA CO-LONNE VERTEBRALE –p ( Inven teur : MIGNARDJEAN CHRISTOPHE). –oDemandeur : MIGNARD So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandata i re : MI -GNARD SARL

m La présente invention a pour objet un corset pour lemaintien et la correction de la colonne vertébrale.Ce corset se caractérise par un anneau pelvien bande àpeu près circulaire (1) une plaque abdominale (2) deuxcoquilles latérales droite et gauche englobantes (3 et 4)une platine de stabilisation postérieure (5).Une telle structure améliore la tenue du traitement.

a2.968.541 –b (A1) –d [10 60475]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/00 (2012.01), A 61 K 8/34, 8/73, A 61 Q 5/06, A 45 D 34/00. –k DISPOSITIF AE-ROSOL A DEUX COMPARTIMENTS COMPRENANTUNE COMPOSITION DE COIFFAGE, ALCOOLIQUE OUHYDROALCOOLIQUE, ET PROCEDE DE COIFFAGE –p (Inventeurs : LE BOURHIS FRANCOIS ; GAWTREYJONATHAN). –oDemandeur: L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne un dispositif aérosolà deux compartiments, comprenant une composition decoiffage dans un premier compartiment et un gaz com-primé choisi parmi l’air, l’azote, le gaz carbonique et leursmélanges, dans un deuxième compartiment. Ladite com-position de coiffage comprend au moins un polymèreanionique carboxylique sans motif uréthane dans unmilieu alcoolique ou hydroalcoolique qui comprend aumoins 5 % en poids par rapport au poids de ladite com-position, d’un alcool monohydrique en C1-C4. Ce disposi-tif aérosol peut constituer une laque pour cheveux.L’invention concerne aussi un procédé de coiffage met-tant en oeuvre le dispositif de l’invention.



m La présente invention concerne un dispositif aérosolà deux compartiments, comprenant une composition decoiffage dans un premier compartiment et un gaz com-primé choisi parmi l’air, l’azote, le gaz carbonique et leursmélanges, dans un deuxième compartiment. Ladite com-position de coiffage comprend au moins un polyester sul-fonique linéaire dans un milieu alcoolique ouhydroalcoolique qui comprend au moins 5 % en poids parrapport au poids de ladite composition, d’un alcool mono-hydrique en C1-C4. Ce dispositif aérosol peut constituerune laque pour cheveux.L’invention concerne aussi un procédé de coiffage met-tant en oeuvre le dispositif de l’invention.


m La présente invention concerne un dispositif aérosolà deux compartiments, comprenant une composition decoiffage dans un premier compartiment et un gaz com-primé choisi parmi l’air, l’azote, le gaz carbonique et leursmélanges, dans un deuxième compartiment. Ladite com-position de coiffage comprend au moins un composé cel-lulosique dans un milieu alcoolique ou hydroalcooliquequi comprend au moins 5 % en poids par rapport aupoids de ladite composition, d’un alcool monohydrique enC1-C4. Ce dispositif aérosol peut constituer une laquepour cheveux.L’invention concerne aussi un procédé de coiffage met-tant en oeuvre le dispositif de l’invention.

32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.544 –b (A1) –d [10 60501]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/00 (2012.01), A 61 K 8/34, 8/72, A 61 Q 5/06, A 45 D 34/00, B 05 B 11/00, 1/06. –kDISPOSITIF AEROSOL A DIFFUSION PLANE POURLE COIFFAGE DES CHEVEUX –p (Inventeurs : RO-DRIGUES CEFERINO; MEDARD FATMA; GAWTREYJONATHAN). –oDemandeur: L’OREAL Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m La présente invention a pour objet un dispositif aéro-sol constitué par:- un récipient contenant une composition aérosol com-prenant, un ou plusieurs agents propulseurs et, dans unmilieu alcoolique ou hydroalcoolique, un ou plusieurspolymères fixants, etun moyen de distribution de ladite composition aérosolcomprenant un diffuseur muni d’un orifice terminal enforme de fente assurant un spray plan,Ainsi qu’un procédé de traitement et, notamment de miseen forme, des fibres kératiniques, en particulier les che-veux, comprenant la mise en oeuvre de ce dispositif etl’utilisation dudit dispositif pour la mise en forme desfibres kératiniques.

a2.968.545 –b (A1) –d [10 60227]. –e 08 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/19 (2012.01), A 61 Q 1/02. –k COMPOSITION COSMETIQUE SOLIDE DE MA-QUILLAGE ET/OU DE SOIN –p ( Inven teurs : DE-BEAUD ROSHANAK; GRANDJON VINCENT; GOUGEMALLAURY). –oDemandeur: L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne une composition cos-métique solide de maquillage et/ou de soin comprenantdans un milieu physiologiquement acceptable au moinsune phase pulvérulente comportant au moins un agentde coloration et au moins un oxyde de métal divalent pré-sent en une teneur supérieure ou égale à 1 % en poidspar rapport au poids total de la composition.


a2.968.546 –b (A1) –d [10 60505]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/37 (2012.01), A 61 Q 5/04. –kPROCEDE DE DEFORMATION PERMANENTE ETNOTAMMENT DE LISSAGE COMPRENANT UNE ETA-PE DE LISSAGE DES FIBRES KERATINIQUES MET-TANT EN OEUVRE UNE COMPOSIT IONCOMPRENANT AU MOINS 40% EN POIDS DE CORPSGRAS NON SILICONES –p (Inventeurs : BOUCHARAANNE ; PETIT GAELLE ; GUERIN FREDERIC ; PLOSGREGORY). –oDemandeur: L’OREAL Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m La présente invention concerne un procédé de défor-mation permanente et notamment de lissage des fibreskératiniques, en particulier des fibres kératiniques humai-nes telles que les cheveux comprenant une étaped’application sur les fibres kératiniques d’une composi-tion cosmétique comprenant un ou plusieurs corps grasnon siliconés dans une teneur supérieure ou égale à40% en poids par rapport au poids total de la composi-tion et une étape de chauffage des fibres kératiniques aumoyen d’un fer après l’application de ladite compositioncosmétique.

a2.968.547 –b (A1) –d [10 60306]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/49 (2012.01), A 61 Q 17/04. –kUTILISATION DE DERIVES DE 4-CARBOXY 2-PY-ROOLIDONE COMME SOLVANTS DE COMPOSESUREIDOPYRIMIDONES; COMPOSITIONS SOLAIRESLES CONTENANT –p ( Inventeur : GENARD SYL-VIE). –o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne également une com-position comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable:a) au moins un composé uréidopyrimidone de formule (I)ou (II) suivante:

b) au moins un dérivé de 4-carboxy 2-pyrrolidinone deformule (B) suivante:

La présente invention concerne I ’utilisation de dérivésde 2-pyrrolidinone-4-carboxy de formule (B) comme sol-vants de composés uréidopyrimidones de formule (I) ou(II).La présente invention concerne également I ’utilisationd’au moins un dérivé de 4-carboxy 2-pyrrolidinone de for-mule (B) que l’on définira plus loin en détail dans unecomposition comprenant dans un mileieu cosmétique-ment acceptable au moins un composé uréidopyrimidonede formule (I) ou (II), dans le but d’augmenter le facteurde protection solaire.


a2.968.548 –b (A1) –d [10 60502]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/73 (2012.01), A 61 K 8/44,A 61 Q 5/02. –k COMPOSITION NON SILICONEECOMPRENANT UNE GOMME DE SCLEROGLUCANEET UN AGENT TENSIOACTIF PARTICULIER. –p (Inventeurs : LEREBOUR GERALDINE ; TESNIERECELINE). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m La présente invention a pour objet une compositioncosmétique non siliconée comprenant:- une ou plusieurs gommes de scléroglucane, etau moins 3 % en poids, par rapport au poids total de lacomposition, d’un ou plusieurs agents tensioactifs choisisparmi les agents tensioactifs anioniques carboxyliques,les agents tensioactifs amphotères ou zwittérioniques,les agents tensioactifs non ioniques comportant aumoins un motif sucre, et leurs mélanges.Elle concerne aussi un procédé de traitement cosméti-que mettant en oeuvre un tel agent tensioactif en asso-ciation avec une gomme de scléroglucane, ainsi quel’utilisation d’une gomme de scléroglucane pour amélio-rer le lissage des cheveux.

a2.968.549 –b (A1) –d [10 60503]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/85 (2012.01), A 61 K 8/34,A 61 Q 5/06. –kCOMPOSITION COSMETIQUE CON-DITIONNEE SOUS FORME AEROSOL COMPRENANTUN POLYMERE FIXANT IONIQUE ET UN ESTER DE PO-LYETHYLENEGLYCOL ET D’ACIDE GRAS –p (Inventeurs : DOUIN VERONIQUE ; GAWTREYJONATHAN; SMAIL NADIA). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : BUREAUD.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne une composition cos-métique pour le traitement des fibres kératiniques, enparticulier des fibres kératiniques humaines telles que lescheveux, destinée à être appliquée à partir d’un dispositifaérosol, comprenant un ou plusieurs polymères fixantsioniques, un ou plusieurs esters de polyéthylèneglycol etd’acide gras dans une teneur allant de 2 à 50% en poidspar rapport au poids du ou desdits polymères fixants ioni-ques, de l’eau dans une teneur allant de 1 à 30% enpoids, par rapport au poids total de la composition, un ouplusieurs monoalcools en C2-C3 ainsi qu’un ou plusieursagents propulseurs.Elle concerne aussi son utilisation pour le maintien et/oula mise en forme de la coiffure et un procédé de mise enforme et/ou de maintien de la coiffure.


a2.968.550 –b (A1) –d [10 60504]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/90 (2012.01), A 61 K 8/86, 8/34. –kCOMPOSITION COSMETIQUE CONDITION-NEE SOUS FORME AEROSOL COMPRENANT UN PO-LYMERE FIXANT NON IONIQUE ET UN ESTER DEPOLYETHYLENEGLYCOL ET D’ACIDE GRAS –p (Inventeurs : DOUIN VERONIQUE ; GAWTREYJONATHAN; SMAIL NADIA). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : BUREAUD.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne une composition cos-métique pour le traitement des fibres kératiniques, enparticulier des fibres kératiniques humaines telles que lescheveux, destinée à être appliquée à partir d’un dispositifaérosol, comprenant un ou plusieurs polymères fixantsnon ioniques, un ou plusieurs esters de polyéthylènegly-col et d’acide gras dans une teneur allant de 2 à 50% enpoids par rapport au poids du ou desdits polymèresfixants non ioniques, de l’eau dans une teneur allant de 1à 30% en poids, par rapport au poids total de la composi-tion, un ou plusieurs monoalcools en C2-C3 ainsi qu’unou plusieurs agents propulseurs.Elle concerne aussi son utilisation pour le maintien et/oula mise en forme de la coiffure et un procédé de mise enforme et/ou de maintien de la coiffure.

a2.968.551 –b (A1) –d [10 60387]. –e 10 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/97 (2012.01), A 61 Q 5/06. –k COMPOSITION COIFFANTE SOUS FORME DEGEL –p (Inventeurs : DUBIEF CLAUDE ; KONATENADIA; BOCHE BENOIT). –o Demandeur : L’OREALSociété anonyme, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un procédé de miseen forme des fibres kératiniques, notamment des che-veux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératini-ques d’au moins une composition sous forme de gel,comprenant un ou plusieurs jus de fruit(s) frais et un ouplusieurs polymère(s) épaississant(s) à motif(s) sucre(s)particuliers.


a2.968.552 –b (A1) –d [10 60485]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 8/97 (2012.01), A 61 K 8/41,A 61 Q 19/00. –kUTILISATION COSMETIQUE D’UNEXTRAIT DE MANNE DE FRENE –p (Inventeurs : LA-PERDRIX CELINE; LUCAS CAROLINE; ROBIN JEAN-RENAUD). –oDemandeur : LABORATOIRES DE BIO-LOGIE VEGETALE YVES ROCHER Société anony-me, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention se rapporte à l’utilisation cos-métique d’un extrait de manne de frêne, à une composi-tion cosmétique, dermatologique ou pharmaceutiquecomprenant un extrait de manne de frêne, ainsi qu’à unprocédé cosmétique mettant en oeuvre un extrait demanne de frêne. On appelle la manne de frêne, la sèveséchée à l’air libre qui s’écoule notamment le long dutronc de Fraxinus ornus L. La présente invention trouveses applications dans le domaine de la cosmétique, de ladermatologique et dans le domaine pharmaceutique. Ellepermet notamment de traiter les peaux sèches et/ou dés-hydratées.

a2.968.553 –b (A1) –d [10 04822]. –e 10 décem-bre 2010. –jA 61 K 9/127 (2012.01), A 61 K 47/44,33/00, 8/896, 8/14, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. –kENCAPSULATION DE L’EAU THERMALE DE JON-ZAC RICHE EN ELECTROLYTES –p ( Inven teurs :CAUCHE VALERIE; RABAUD LAURENCE; MARCADETVALERIE ; TROUILLER BARBARA ; LE FUR AGNES ;ARNAUD JEAN PIERRE). –oDemandeurs : LABORA-TOIRES LEA ; LUCAS MEYER COSMETICS SAS, –rMandataire: MACQUET & ASSOCIES

m L’invention concerne un système d’encapsulationlamellaire. L’invention se caractérise en ce que le sys-tème d’encapsulation lamellaire comprend plus d’1% enpoids du poids total du système de phospholipideshydrogénés et plus de 50% d’une eau riche en électroly-tes L’invention concerne également l’utilisation d’un telsystème d’encapsulation lamellaire pour la libération pro-longée de l’eau riche en électrolytes au niveau de lapeau et une composition cosmétique comprenant un telsystème d’encapsulation lamellaire selon l’invention.


a2.968.554 –b (A1) –d [10 04840]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 K 31/00 (2012.01), A 61 K 31/351,A 61 P 35/00. –kNOUVELLES STRATEGIES THERA-PEUTIQUES POUR AMELIORER UN TRAITEMENT AN-TICANCEREUX –p ( Inven teurs : MUS VETEAUISABELLE; BIDET MICHEL). –o Demandeur : CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS - Etablissement public, –rMandataire : SANTA-RELLI

m L’invention a pour objet de nouveaux médicamentsdestinés à moduler la concentration intracellulaire enagents anticancéreux au travers de la modulation de lade l’activité de la protéine Patched.L’invention trouve des applications particulièrement dansl’amélioration du traitement des cancers.

a2.968.555 –b (A1) –d [10 60403]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 K 31/05 (2012.01), A 61 K 8/34,A 61 P 31/00, A 61 Q 11/00, 9/00, 5/00, 1/00. –kUTILISATION COMME CONSERVATEUR DE DERI-VES METHOXY-HYDROXYPHENYL-ALKYL SUBSTI-TUES ET PROCEDE DE CONSERVATION –p (Inventeur: DALKO MARIA). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne l’utilisation en tantqu’agent conservateur, notamment dans une composi-tion cosmétique ou dermatologique, d’au moins un com-posé de formule (I):

dans laquelle R représente un atome d’hydrogène; oubien un radical alkyle en C1-C18, ou un radical alcène enC2-C18, lesdits radicaux pouvant être substitués par unou plusieurs groupes OH; ou encore R représente -C(O)R’ avec R’ représentant un radical aryle ou un radi-cal alkyle en C1-C12 ou alcène en C2-C12, éventuelle-ment substitué par un ou plusieurs OH.


a2.968.556 –b (A1) –d [10 60432]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 K 31/133 (2012.01), A 61 P 31/18. –k INHIBITEURS DES INFECTIONS A VIH ET LEURSUTILISATIONS –p (Inventeurs: FRANCOIS VINCENT;CORBEAU PIERRE). –oDemandeurs : CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS -Etablissement public; UNIVERSITE DE MONTPELLIER1 Etablissement public, –r Mandata i re : CABINETPLASSERAUD

m L’invention concerne des composés qui sont des ago-nistes du récepteur S1PR1 pour une utilisation dans desméthodes de traitement d’infections à VIH chez l’hommeou l’animal.

a2.968.557 –b (A1) –d [10 60293]. –e 09 décem-bre 2010. –jA 61 K 31/167 (2012.01), A 61 K 39/395,A 61 P 35/00. –kCOMBINAISON ANTITUMORALECOMPRENANT UN DERIVE DE LA FAMILLE DES COM-BRETASTATINES ET LE CETUXIMAB –p ( Inven teurs : CARREZ CHANTAL ; DEMERSBRIGITTE; RUFFIN YVETTE; VRIGNAUD PATRICIA). –oDemandeur : SANOFI-AVENTIS Société anonyme, –rMandataire: SANOFI

m L’invention est relative à une combinaison pharma-ceutique antitumorale comprenant un dérivé de la familledes combrétastatines, tel que l’ombrabuline, pouvant êtresous forme de base ou sous forme d’un sel pharmaceuti-quement acceptable, et le cetuximab.


a2.968.558 –b (A1) –d [10 04856]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 36/03 (2012.01), A 61 K 36/02, 33/06, 31/695, 8/97, 8/25, A 61 P 31/04, A 61 Q 11/00. –kCOMPOSITION A BASE D’EXTRAIT D’ALGUES AUSAGE BUCCO-DENTAIRE –p (Inventeurs : HEMONMARC ; FAGON ROXANE ; DUTOT MELODY). –oDemandeur: YS LAB, –rMandataire: CABINET MI-CHEL POUPON

m La présente invention se rapporte à une compositionà base d’extrait d’algues à usage bucco-dentaire.Cette composition comprenant un mélange d’alguesavec au moins de l’Ascophyllum nodosum et du Fucusspp. est caractérisée en ce que la proportion d’Ascophyl-lum nodosum est d’au moins 90% et que la proportion deFucus spp. est d’au plus 10%, et en ce que ledit extraitest associé à un tensioactif naturel et/ou à une zéolitheou un mélange de zéolithes.La présente invention concerne aussi des utilisations deladite composition notamment pour la prévention et/ou lesoin dentaire.Applications dans le domaine bucco-dentaire aussi biende manière préventive que curative.

a2.968.559 –b (A1) –d [10 60511]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 36/28 (2012.01), A 61 K 33/12,A 23 L 1/29, A 61 P 43/00. –k NOUVELLES COM-POSITIONS A BASE D’ARGILE ET DE BEEPOLLEN,LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS UTILI-SATIONS EN NUTRITION ET EN THERAPEUTIQUE –p ( Inven teur : FREGONESE ALEXANDRA) . –o Demandeurs : FREGONESE ALEXANDRA ; HOL-DING JOSETTE PRATTE Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne des complexes debeepollen et d’argile, ainsi que leur procédé de prépara-tion et leurs utilisations à titre thérapeutique ou de com-plément alimentaire, d’aliment fonctionnel, en santéhumaine et animale.


a2.968.560 –b (A1) –d [10 60429]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 K 38/17 (2012.01), A 61 K 31/7088,38/48, A 61 P 17/00, A 61 Q 5/00, C 12 N 9/48, 5/071,C 07 K 14/47, G 01 N 33/68, C 12 Q 1/68. –kUTILISATION DE L’IDE COMME BIOMARQUEURD’UN ETAT DU CUIR CHEVELU –p (Inventeurs : DE-LATTRE CAROLINE; SIRVEN PHILEMON; BERNARDDOMINIQUE). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention a, notamment, pour objet l’utili-sation d’une séquence d’acides aminés de l’IDE, d’unanalogue ou d’un fragment de celle-ci, ou d’au moins uneséquence d’acides nucléiques codant cette séquence, àtitre de biomarqueur, ou à titre d’actif, à l’égard d’un étatpelliculaire du cuir chevelu.

a2.968.561 –b (A1) –d [10 60428]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 K 39/395 (2012.01), A 61 K 47/42,47/48, A 61 P 29/00, 35/00, 37/00, C 07 K 16/28. –kUTILISATION D’UN ANTICORPS DIRIGE CONTREUNE PROTEINE MEMBRANAIRE –p ( Inven teurs :FOURNIER NATHALIE ; DE ROMEUF CHRISTO-PHE). –o Demandeur : LFB BIOTECHNOLOGIES, –rMandataire: GROSSET FOURNIER ET DEMACHY

m La présente invention concerne un anticorps mono-clonal dirigé contre la protéine BDCA-2 pour son utilisa-tion dans le cadre de la prévention ou du traitement despathologies impliquant une activation des cellules dendri-tiques plasmacytoïdes.


a2.968.562 –b (A1) –d [10 60497]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 K 49/14 (2012.01), A 61 K 49/04, 51/08, A 61 P 35/00, G 01 N 33/574, 33/68, 33/58. –kCOMPOSES POUR LE DIAGNOSTIC DE MALADIESLIEES A L’EXPRESSION DE MUC5AC –p (Inventeurs : BALLET SEBASTIEN ; GONZALEZWALTER; ROSSEZ YANNICK). –o Demandeur :GUERBET Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m La demande concerne un composé de formule géné-rale (I) suivante:Signal-Lien-Peptide (I)Et ses utilisations pour l’imagerie médicale, diagnostiqueou la préparation d’une composition de diagnostiqued’une pathologie associée à MUC5AC.

a2.968.563 –b (A1) –d [10 60234]. –e 08 décem-bre 2010. –jA 61 K 50/00 (2012.01), A 61 K 31/201,31/198, 8/60, 8/36, A 61 P 25/00, 17/14, 17/02, 17/00, 5/00, 3/04, A 61 Q 19/08. –k COMPOSITIONSTHERAPEUTIQUES ELECTRIQUEMENT CHARGEESAYANT DES PROPRIETES TRANSMETIQUES –p (Inventeur: JANUSZEWSKI PAUL). –o Demandeur :ILINX Société à responsabilité limitée, –rMandataire :SANTARELLI

m L’invention se rapporte à des compositions dermato-logiques électriquement chargées permettant de stimulerles récepteurs nerveux présents à la surface de la peau,notamment les nocicepteurs, et à l’utilisation thérapeuti-ques desdites compositions.

42 A61L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.564 –b (A1) –d [10 60414]. –e 13 décem-bre 2010. –j A 61 L 27 /34 (2012 .01) . –kDISPOSITIF MEDICAL DESTINE A ENTRER ENCONTACT AVEC UN TISSU D’UN PATIENT ET PROCE-DE DE FABRICATION ASSOCIE. –p ( Inven teurs :DAO VITHUY ; MICHELOT, ROBERT ; PEROUSEERIC). –oDemandeur : PEROUSE MEDICAL Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce dispositif comprend un corps (12) comportant desfibres dépourvues de cellulose oxydée. Le corps (12)comporte également des fibres contenant de la celluloseoxydée.

a2.968.565 –b (A1) –d [10 60274]. –e 08 décem-bre 2010. –jA 61 L 31/04 (2012.01), A 61 L 31/10,A 61 B 17/072, 17/115. –kPROCEDE DE FABRICA-TION D’UN DISPOSITIF MEDICAL DE RENFORT –p (Inventeurs : BARIKOSKY MICHEL ; GIRARDIERE,CHRISTIAN). –o Demandeur : LES LABORATOIRESBROTHIER Société anonyme, –r Mandata i re : GE-VERS FRANCE

m Ce procédé de fabrication d’un dispositif médicalrésorbable de renfort de zones tissulaires comprend lesétapes de:- fabrication d’une gaine à partir d’alginate de calcium;- montage (6) de la gaine sur une forme en matériauantiadhésif;- enduction (12) de la gaine au moyen d’un polyacidepartiellement estérifié ou éthérifié (PAE) en solution;- découpage (34) de la gaine enduite dans le sens de lalongueur pour obtenir un tissu plat.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 43

a2.968.566 –b (A1) –d [10 60451]. –e 14 décem-bre 2010. –j A 61 M 15 /00 (2012 .01) . –k INHALATEUR DE POUDRE SECHE. –p (Inventeurs: BROUET GUILLAUME; SALLAK ZAKA-RIA). –oDemandeur: VALOIS SAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CAPRI

m Inhalateur de poudre sèche (100; 200), comportantun corps (110; 210) contenant une chambre de disper-sion (111; 211), un orifice de distribution (131; 231) à tra-vers lequel l’utilisateur inhale, une ouverture dechargement (121; 220) recevant une capsule (10) conte-nant une dose de poudre sèche à inhaler, et des moyensd’ouverture de capsule (140; 265) pour ouvrir une cap-sule insérée dans ladite ouverture de chargement etvider ladite dose de poudre dans ladite chambre de dis-persion, ledit corps (110; 210), au moins au niveau deladite chambre de dispersion, étant réalisé en un maté-riau transparent teinté adapté d’une part à au moins par-tiellement filtrer les rayons ultraviolets et d’autre part àpermettre une visibilité partielle de l’intérieur de la cham-bre de dispersion.

a2.968.567 –b (A1) –d [12 51275]. –e 10 février2012. –jA 61 M 16/10 (2012.01), F 17 D 1/04. –k INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE GAZ MEDI-CAUX AVEC DETECTION ET PILOTAGE AUTOMATI-QUE EN CAS DE CHUTE DE PRESSION –n Divisiondemandée le 10/02/12 bénéficiant de la date de dépôt du25/03/10 de la demande ini t ia le n˚ 10 52145. –p (Inventeurs: PITTET FRANCOIS; PIEILLER PAUL). –oDemandeur: AIR LIQUIDE SANTE FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m L’invention concerne une installation de distributionde gaz comprenant une ligne principale de gaz (11), etune première ligne annexe d’alimentation en gaz (21)raccordée fluidiquement à la ligne principale de fluide(11) et comportant au moins une vanne pilotable (22)apte à contrôler le passage de gaz depuis la ligneannexe (21) vers ladite ligne principale (11); un premiercapteur de pression (12) comportant une prise de pres-sion gazeuse raccordée fluidiquement à la ligne princi-pale (11); un système de pilotage (5) raccordé auditpremier capteur de pression (12) et commandant laditeau moins une vanne pilotable (22) en réponse à au moinsune mesure de pression opérée par le premier capteurde pression (12); et un boîtier (63) à panneau de contrôlerelié au système de pilotage (5).

44 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.568 –b (A1) –d [10 04885]. –e 14 décem-bre 2010. –jA 61 M 39/22 (2012.01), A 61 M 1/02. –kDISPOSITIF DESTINE A ROMPRE AU MOINS UNELEMENT DE FERMETURE DISPOSE A L’INTERIEURD’UN TUBE SOUPLE –p ( Inven teurs : DEVERREFREDERIC ; BONTINCK PIERRE-ELOI ; CHAVATTEARNAUD; SCHROEDER TONI). –o Demandeur :MACO PHARMA Société anonyme, –r Mandata i re :STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif destiné à rompre aumoins un élément de fermeture (20) disposé à l’intérieurd’un tube souple (21), ledit élément de fermeture (20)comportant une première partie (22) et une deuxièmepartie (23) séparées par une zone de fragilité (24), laditezone de fragilité (24) pouvant être rompue pour permet-tre l’écoulement de fluide à l’intérieur dudit tube souple(21), ledit dispositif comprenant un ensemble de récep-tion (26) dudit tube souple (21), ledit ensemble (26) com-prenant un élément fixe (27) pourvu d’un premierlogement (28) destiné à recevoir une première portiondudit tube souple, et un élément mobile (29) pourvu d’undeuxième logement (30) destiné à recevoir unedeuxième portion dudit tube souple, les deux logements(28,30) étant alignés suivant un axe médian (31) définis-sant une position neutre de l’élément mobile (29), leditdispositif comprenant un organe (36) d’entraînement endéplacement de l’élément mobile (29) de part et d’autrede sa position neutre, de sorte à pouvoir provoquer larupture de la zone de fragilité (24) de l’élément de ferme-ture (20).

a2.968.569 –b (A1) –d [10 60447]. –e 13 décem-bre 2010. –jA 61 N 5/06 (2012.01), A 61 M 35/00,A 61 K 41/00. –kPROCEDE DE TRAITEMENT DE LAPEAU GRASSE NON ACNEIQUE. –p ( Inven teurs :GRANGER CORINNE ; PERNOT HELENE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un procédé de traite-ment cosmétique de la peau grasse non acnéique, com-portant l’étape consistant à:- exposer ladite peau grasse non acnéique à une pre-mière lumière quasi-monochromatique d’origine artifi-cielle ayant un pic dominant de longueur d’ondecomprise entre 300 et 700 nm, mieux entre 400 et 650nm, encore mieux entre 560 et 620 nm.


a2.968.570 –b (A1) –d [10 60368]. –e 10 décem-bre 2010. –jA 63 B 21/005 (2012.01), A 63 B 23/035. –k ERGOMETRE DESTINE AUX SKIEURS –oDemandeur: FEDERATION FRANCAISE DE SKI As-sociation loi de 1901, –rMandataire : CABINET GAS-QUET

m Ergomètre (1) pour l’entraînement des skieur, carac-térisé en ce qu’il est constitué d’un socle (2) portant unmât (3) auquel sont retenus deux ensembles de traction(40a, 40b), chacun des ensembles de tractions (40a,40b) comprenant un bras latéral (4), tandis que l’ergomè-tre comprend un plateau (5) permettant à l’utilisateur dese positionner par rapport au mât, les deux bras latéraux(4) s’étendant de part et d’autre du plan de symétriegénérale (P) de l’ergomètre;

a2.968.571 –b (A1) –d [11 50855]. –e 03 février2011. –jA 63 B 21/005 (2012.01), A 63 B 23/035. –k ERGOMETRE DESTINE AUX SKIEURS –p ( Inven teurs : COULMY NICOLAS ; DURANDFRANCOIS; BRICHET RODOLPHE). –o Demandeur :FEDERATION FRANCAISE DE SKI Association loi de1901, –r Mandata i re : CABINET GASQUET . –fPriorité: FR, 10 décembre 2010, n˚ 1060368.

m Ergomètre (1) pour l’entraînement des skieur, carac-térisé en ce qu’il est constitué d’un socle (2) portant unmât (3) auquel sont retenus deux ensembles de traction(40a, 40b), chacun des ensembles de tractions (40a,40b) comprenant un bras latéral (4), tandis que l’ergomè-tre comprend un plateau (5) permettant à l’utilisateur dese positionner par rapport au mât, les deux bras latéraux(4) s’étendant de part et d’autre du plan de symétriegénérale (P) de l’ergomètre;


a2.968.572 –b (A1) –d [10 60315]. –e 09 décem-bre 2010. –j A 63 B 69 /00 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE PRISE D’ESCALADE ET SYSTEMEDE MUR D’ESCALADE ASSOCIE. –p ( Inven teurs :COSTE BERTRAND ; BASTIDE NICOLAS) . –oDemandeurs: COSTE BERTRAND; BASTIDE NICO-LAS, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Un dispositif (1) de prise d’escalade comprenant unélément (3) en forme de prise d’escalade adapté pourêtre fixé sur un mur d’escalade (7), comprend en outreun boitier (9) comprenant une lampe (11) associée à unealimentation électrique (13) et un interrupteur télécom-mandé (15) permettant d’allumer ou éteindre la lampependant que le boitier est associé à l’élément en positionfixée sur le mur d’escalade.Un système de mur d’escalade comprend une pluralitéde dispositifs de prise d’escalade comme indiqué ci-des-sus et un moyen de pilotage comprenant une interfacehomme-machine et une télécommande des dispositifs deprise.

a2.968.573 –b (A1) –d [10 60410]. –e 13 décem-bre 2010. –jB 01 D 24/34 (2012.01), C 02 F 3/32, 103/44. –k DISPOSITIF D’EPURATION D’EAUX –p (Inventeur: GUILLON PASCAL). –o Demandeur :GUILLON PASCAL, –r Mandataire : CABINET WA-GRET

m La présente invention concerne un dispositif d’épura-tion (1) d’eaux usagées et plus particulièrement d’eauxusagées de station de lavage. A ce jour, il existe des dis-positifs d’épuration d’eaux usagées comportant une cou-che de matériau filtrant (6) associée par exemple à desroseaux (9), mais ces dispositif sont encombrants etimposent la réalisation de structures importantes sansêtre adaptés aux besoins spécifiques d’entreprises pou-vant nécessiter l’utilisation de tels dispositifs. Le dispositifselon l’invention a pour but la réalisation de tels disposi-tifs d’épuration (6) d’eaux usagées peu encombrant,facile d’installation et d’utilisation et pouvant s’adaptertant aux besoins qu’aux possibilités d’utilisateurs tels quedes stations de lavage automobile. Le dispositif selonl’invention comporte pour cela au moins un conteneur oubac dans lequel est agencé la couche de matériau fil-trant, le conteneur ou bac étant amovible et le dispositifétant transportable.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 47

a2.968.574 –b (A1) –d [10 04876]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 01 D 53/02 (2012.01), B 01 D 53/62. –kSCHEMA DE CAPTAGE DU DIOXYDE DE CARBONEINCLUANT UN OU PLUSIEURS CIRCUITS DE POMPEA CHALEUR –p ( Inven teurs : G IROUDIEREFABRICE ; GUILLOU FLORENT ; GOMEZ ADRIEN). –oDemandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablisse-ment public, –rMandataire: IFP ENERGIES NOUVEL-LES

m La présente invention décrit un nouveau schéma decaptage de CO2 dans des fumées faisant appel à unesolution absorbante aux amines avec récupération dechaleur par un ou plusieurs circuits de pompe à chaleurimplantés sur le schéma de captage en vue de réduire lapénalité énergétique dudit procédé.

a2.968.575 –b (A1) –d [10 60250]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 01 D 53/047 (2012.01), C 01 B 31/20,C 21 B 5/06. –kPROCEDE ET APPAREIL DE PRO-DUCTION D’UN FLUIDE ENRICHI EN DIOXYDE DECARBONE A PARTIR D’UN GAZ RESIDUAIRE D’UNEUNITE SIDERURGIQUE –p (Inventeurs : DE CAYEUXOLIVIER ; DUBETTIER-GRENIER RICHARD ;GUILLARD ALAIN ; TRAVERSAC XAVIER ; BRIGLIAALAIN ; SZAMLEWSKI CHRISTOPHE) . –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Dans un procédé de production d’un fluide enrichi endioxyde de carbone à partir d’un gaz résiduaire d’uneunité sidérurgique (HF), on comprime au moins une par-tie du gaz résiduaire dans un premier compresseur (C1),on sépare le gaz résiduaire, éventuellement séché, parun procédé d’adsorption dans une unité d’adsorption(PSA) pour produire un gaz enrichi en dioxyde de car-bone et appauvri en monoxyde de carbone et un gazappauvri en dioxyde de carbone et enrichi en monoxydede carbone, on sépare dans une unité de séparation (SP)le gaz enrichi en dioxyde de carbone, pour produire unfluide enrichi en dioxyde de carbone et un gaz de recy-clage contenant du monoxyde de carbone, on recycle legaz de recyclage de l’unité de séparation vers l’unitéd’adsorption à la pression d’entrée de l’unité d’adsorptionet on envoie au moins une partie du gaz appauvri endioxyde de carbone à l’unité sidérurgique ou une autreunité sidérurgique.

48 B01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.576 –b (A1) –d [10 60479]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 01 F 13/10 (2012.01), B 44 D 3/08,B 08 B 1/02. –kDISPOSITIF ROTATIF DE STOCKA-GE ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS LIQUIDES,NOTAMMENT DE TEINTES DE BASE POUR PEINTUREAUTOMOBILE –p (Inventeurs : BRULE AURELIEN ;VALOT ANTHONY). –o Demandeur : FILLON TECH-NOLOGIES Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: SEP PAGENBERG & ASSOCIES

m Ce dispositif comporte des valves (31, 32, 33) dedosage disposées selon au moins une rangée circonfé-rentielle de sorte que les valves d’une rangée circonfé-rentielle décrivent un trajet circulaire (TC1, TC2, TC3)lors de la rotation du dispositif de distribution. Il comporteen outre un système de nettoyage des valves compre-nant au moins une brosse sèche fixe (41, 42, 51, 52, 60),disposée sur au moins un trajet circulaire (TC1, TC2,TC3) de manière à venir en contact par frottement avecles valves d’au moins une rangée circonférentielle de val-ves.

a2.968.577 –b (A1) –d [10 60379]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 01 J 2/12 (2012.01), B 01 J 13/04,B 82 Y 40/00. –kPROCEDE DE GRANULATION ENVOIE SECHE DE PARTICULES DE TAILLES NANOME-TRIQUES –p (Inventeur : MASKROT HICHAM). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un procédé de formation de gra-nules micrométriques ou millimétriques par aggloméra-tion de particules de tailles nanométriques comprenantl’introduction d’un ensemble de particules nanométriquesdans un contenant ayant une paroi intérieure de sectioncirculaire ou sensiblement circulaire et la mise en mouve-ment de l’ensemble des particules le long de ladite paroiintérieure par mise en rotation du contenant selon un axede rotation traversant ledit contenant. La mise en mouve-ment des particules est réalisée à sec et la rotation ducontenant est réalisée en continu selon une vitesse cons-tante pendant plusieurs heures consécutives.L’invention concerne aussi un granule micrométrique oumillimétrique d’un matériau inorganique, qui est constituéuniquement de particules nanométriques de ce matériauinorganique, lesdites particules étant agglomérées lesunes aux autres.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01J 49

a2.968.578 –b (A1) –d [10 04878]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 01 J 37/02 (2012.01), B 01 J 13/00, 23/44, B 82 Y 30/00. –kNOUVEAU PROCEDE DE PRE-PARATION DE CATALYSEURS A BASE DE PALLADIUMET UTILISATION DE CES CATALYSEURS EN HYDRO-GENATION SELECTIVE –p (Inventeur : FECANT AN-TOINE). –o Demandeur : IFP ENERGIES NOUVEL-LES Etablissement public, –rMandataire : IFP ENER-GIES NOUVELLES

m L’invention concerne un nouveau procédé de prépa-ration de catalyseurs métalliques supportés dans lequella phase métallique est déposée sous forme d’agglomé-rats de nanoparticules d’oxyde métallique et forme unecouche de fine épaisseur à la surface du support. Le pro-cédé de préparation d’un catalyseur consiste à prépareren phase aqueuse une suspension colloïdale d’agglomé-rats de nanoparticules d’oxyde métallique, puis à dépo-ser cette suspension sur un support poreux, à sécher leprécurseur de catalyseur obtenu, et éventuellement àcalciner et à réduire le précurseur au moyen de tout com-posé réducteur. L’invention concerne également les cata-lyseurs obtenus par ledit procédé et leurs utilisationsdans des réactions de transformation des composésorganiques non saturés. L’invention s’applique audomaine du raffinage et plus particulièrement au traite-ment des essences obtenues par vapocraquage et/ouobtenues par craquage catalytique.

a2.968.579 –b (A1) –d [10 60386]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 04 C 5/04 (2012.01), B 04 C 5/103. –k DISPOSITIF DE SEPARATION D’UN MELANGECONTENANT UNE SOLUTION LIQUIDE ET DES MI-CROPARTICULES SOLIDES, DE FONCTIONNEMENTECONOMIQUE. –p (Inventeur : HADJIEV DIMITER). –o Demandeur : FIRMUS S.A.M. Société anonyme, –rMandataire: AOMB POLSKA SP ZOO

m L’invention concerne un dispositif de séparation d’unmélange contenant une solution liquide et des microparti-cules solides, de fonctionnement économique,comprenant:a) une partie supérieure (2) d’orientation du mélange àséparer selon un profil tourbillonnaire descendant, etb) une partie inférieure conique (1) qui assure par saconvergence, la séparation des microparticules vis à visde la solution liquide.Selon l’invention, la partie supérieure comprend un tubeenroulé (2) en plusieurs spirales, à l’extrémité supérieureduquel est admis le mélange à séparer et dont l’extrémitéinférieure déverse ce mélange tangentiellement sur laparoi interne (10) de la partie inférieure conique, les spi-rales du tube ayant conféré à ce mélange le profil tour-billonnaire descendant et une force centrifuge suffisante,préalablement à son introduction dans la partie inférieureconique (1)L’invention trouve application dans le domaine de laséparation de mélanges solution liquide / particules soli-des

50 B05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.580 –b (A1) –d [10 60482]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 05 B 7/04 (2012.01), B 05 B 1/18. –kDISPOSITIF MELANGEUR POUR INSTALLATIONDE DOUCHE ET INSTALLATION DE DOUCHE EQUIPEED’UN TEL DISPOSITIF MELANGEUR –p (Inventeur :DE POYEN BELLISLE PIERRE GUY) . –oDemandeur : ROBINETTERIE MINGORI Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET LAVOIXLYON

m La présente invention concerne un dispositif mélan-geur (20) pour installation de douche, caractérisé en cequ’il présente un profil tubulaire centré sur un axe longitu-dinal (X20) et comprend un orifice d’entrée (22) destiné àêtre alimenté en eau par un ensemble mitigeur, un orificede sortie (24) destiné à être raccordé à un conduit d’ali-mentation en eau d’une douchette, et des trous (90)d’entrée d’air (FA) agencés, le long de l’axe longitudinal(X20), entre l’orifice d’entrée (22) et l’orifice de sortie(24). L’invention concerne également une installation dedouche, comprenant un ensemble mitigeur d’eau chaudeet d’eau froide, et un conduit d’alimentation d’une dou-chette pourvue de plusieurs orifices de jets d’eau. Cetteinstallation est caractérisée en ce qu’elle est égalementéquipée d’un dispositif mélangeur (20) tel que mentionnéci-dessus, ce dispositif (20) étant positionné entrel’ensemble mitigeur et le conduit d’alimentation de ladouchette.

a2.968.581 –b (A1) –d [10 04811]. –e 10 décem-bre 2010. –j B 05 B 7 /24 (2012 .01) . –kDISPOSITIF D’EVENT AUTOMATIQUE POUR GO-DET DE PISTOLET A PEINTURE –p (Inventeurs : CA-MILLERI MICHEL ; GUARINO JOSEPH) . –oDemandeurs : CAMILLERI MICHEL; GUARINO JO-SEPH, –rMandataire: CABINET METZ PATNI

m Le dispositif d’évent automatique pour le godet (1)d’un pistolet à peinture comportant une paroi de fond (3)est caractérisé en ce que cette paroi de fond (3) est flexi-ble et présente au moins une ouverture traversanted’évent (5) et en ce que la paroi flexible de fond (3) estdoublée par une paroi rigide d’obturation (6) possédantau moins un passage d’air (7) et au moins une saillied’obturation (8) correspondant en position à l’au moinsune ouverture traversante d’évent (5) et de forme obtu-rante pour cette ou ces ouvertures (5) de manière quelors du fonctionnement du pistolet, la paroi de fond (3)fléchissant vers l’intérieur du godet (1) provoque la sortiede la ou des ouvertures traversantes d’évent (5) dessaillies d’obturation (8) permettant ainsi à l’air d’entrerdans le godet.Le dispositif d’évent automatique peut prendre la formed’un ensemble de valve d’évent comportant une mem-brane flexible et une pièce de fermeture rigide avec saillied’obturation, l’ensemble de valve d’évent étant insérédans une ouverture de la paroi de fond du godet de pein-ture.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B05B 51

a2.968.582 –b (A1) –d [10 60233]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 05 B 17/06 (2012.01), B 05 B 3/14. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DEGOUTTELETTES A FAIBLE VITESSE DE GENERATIONET A SPECTRE GRANULOMETRIQUE MODULABLE –p (Inventeurs: BROTHIER MERYL; MOULINIER DOMI-NIQUE). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATI-VES, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un procédé de génération degouttelettes à spectre granulométrique modulable carac-térisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes:- l’impaction d’un flux de liquide à une vitesse relatived’impaction donnée sur un support;- la mise en vibrations à au moins une fréquence devibration dudit support;- le chauffage dudit support à une température dited’impaction telle que le film liquide formé par l’impact wmis en vibration soit porté à une température dite princi-pale de manière à former d’une manière combinée desgouttelettes dites principales à partir dudit film;- le transport desdites gouttelettes via un système detransfert/freinage/tri en direction d’un liquide de précipita-tion des gouttelettes principales, ledit transport étant réa-lisé à une température dite de transport;- l’ensemble des paramètres de vitesse relative d’impac-tion, de fréquence de mise en vibration, de températureprincipale et de température de transport permettant demoduler la granulométrie desdites gouttelettes principa-les formées ainsi que la vitesse de ces dernières.L’invention a aussi pour objet un dispositif permettant demettre en oeuvre le procédé de l’invention.

a2.968.583 –b (A1) –d [10 60514]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 09 C 1/02 (2012.01), C 22 B 3/04. –kSYSTEME ET PROCEDE DE CAPTAGE DE COMPO-SES DANS LES SOLS –p ( Inventeur : DURKHEIMYVES). –oDemandeur: AFITEX INTERNATIONAL So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETYVES DEBAY

m La présente invention concerne un système (1) et unprocédé de captage de composé(s) chimique(s) dansdes agrégats (S), caractérisé en ce qu’il comporte aumoins une surface sur laquelle est disposée au moins ungéocomposite (2) comportant au moins une nappe drai-nante (22) sur laquelle sont disposés des mini-drainsperforés (23) contenant chacun au moins un fil (24) fixa-teur de composé chimique, des agrégats (S) étant dépo-sés sur ledit géocomposite (2) de façon à ce qu’un fluide(L), qui se charge en composé(s) chimique(s) en traver-sant les agrégats (S), gagne l’intérieur desdits mini-drains perforés (23) dans lesquels lesdits fils fixateurs(24) captent le(s) composé(s) chimique(s).

52 B23F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.584 –b (A1) –d [10 60515]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 23 F 5/22 (2012.01). –k FRAISE-MERE AVEC PORTE-PLAQUETTES MONTES SUR UNMOYEU –p (Inventeurs : FOUQUER RICHARD ; RUEMARC). –oDemandeur: SAFETY, –r Mandata i re :CABINET HIRSCH & PARTNERS

m L’invention se rapporte à une fraise-mère, compre-nant un moyeu (20), comprenant des surfaces de butéeaxiale (24) décalées axialement entre elles, chaque sur-face de butée axiale (24) étant réalisée sous la formed’au moins une portion de surface de révolution autourde l’axe du moyeu (98); une pluralité de porte-plaquettes(60) fixée de façon amovible autour du moyeu (20) pourformer au moins une hélice ou une pluralité d’anneauxdécalés entre eux axialement, chaque porte-plaquettes(60) comprenant des logements (68) prévus pour logerdes plaquettes de coupe (66), chaque porte-plaquettes(60) étant positionné axialement par rapport à une dessurfaces de butée axiale (24) du moyeu (20).L’invention se rapporte aussi au moyeu (20) de la fraise-mère précédente, à un porte-plaquettes (60) de la fraise-mère précédente et à un jeu de cales (40) de la fraise-mère précédente.L’invention permet d’obtenir une fraise-mère précise deréalisation simplifiée.

a2.968.585 –b (A3) –d [10 60292]. –e 09 décem-bre 2010. –jB 23 K 9/16 (2012.01), B 23 K 9/028. –kMETHODE POUR CONNECTER AU MOINS DEUXELEMENTS TUBULAIRES ET ELEMENT DE JOINTU-RE –nCertificat d’utilité resultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 09/12/10. –p ( Inventeurs : JAOUANI LASAD ; NOLLETGREGOIRE ; FAVRE ARNAUD ; BLANCHARD NICO-LAS). –oDemandeur: L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANO-NYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Dans un procédé de connexion d’au moins deux élé-ments tubulaires (1, 2) entre eux, un atmosphère inertelocalisé est établi à l’intérieur de deux éléments tubulai-res dont les extrémités (E1, E2) sont à connecter et onferme le premier élément tubulaire à un premier point etle deuxième élément tubulaire à un deuxième point, lesdeux points étant situés de part et d’autre d’au moins unerégion de soudage, au moins le premier élément tubu-laire étant fermé en y introduisant un bouchon (B), onintroduit un gaz inerte dans l’espace entre les deuxpoints et on fixe les deux éléments tubulaires ensemblesoit en soudant les première et deuxième extrémités eton introduit le bouchon dans un premier des élémentstubulaires par une ouverture transverse (O) dans un deséléments tubulaires (1) et ensuite on introduit le gazinerte à travers la même ouverture.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23P 53

a2.968.586 –b (A1) –d [11 61577]. –e 13 décem-bre 2011. –jB 23 P 15/04 (2012.01). –k PROCEDEDE FABRICATION D’UNE PIECE A L’AIDE D’UN REVE-TEMENT STRUCTUREL BICOUCHE –p (Inventeurs :BUNKER RONALD SCOTT ; LIPKIN DON MARK). –o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOS-SE . –f Pr ior i té : US, 13 décembre 2010 ,n˚ 12966101.

m Procédé de fabrication d’une pièce (100). Le procédéde fabrication comporte le dépôt d’une première couched’un revêtement structurel (54) sur une surface exté-rieure (112) d’un substrat (110). Le substrat (110) a aumoins un espace intérieur creux (114). Le procédé defabrication comporte en outre l’usinage du substrat (110)à travers la première couche du revêtement structurel(54) afin de définir une ou plusieurs ouvertures dans lapremière couche du revêtement structurel (54) et de for-mer une gorge ou plusieurs gorges respectives (132)dans la surface extérieure (112) du substrat (110). Leprocédé de fabrication comporte en outre le dépôt d’unedeuxième couche du revêtement structurel (56) par-des-sus la première couche du revêtement structurel (54) etpar-dessus la ou les gorges (132), de façon que la ou lesgorges (132) et la deuxième couche du revêtement struc-turel (56) définissent conjointement un ou plusieurscanaux (130) pour le refroidissement de la pièce (100).Une pièce (100) est également décrite.

a2.968.587 –b (A1) –d [10 60364]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 24 D 7/18 (2012.01), A 46 B 15/00. –kBROSSE ABRASIVE AVEC SURFACE LATERALECONCAVE –p (Inventeurs : TEXIER ANTHONY; GAS-T INEAU FLORENT ; BATISTA NICOLAS) . –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une brosse (1) comportant unetête (10) formant sensiblement un solide de révolutionpar rapport à un axe longitudinal (A). Cette tête (10) com-porte une face latérale externe (20) qui présente une par-tie principale (25) concave formée d’un matériau abrasifapte à usiner un acier.

54 B24D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.588 –b (A3) –d [10 60376]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 24 D 11/00 (2012.01), B 24 D 3/00,B 32 B 3/06. –kTOILE D’EMERI CAPABLE DE RETI-RER UNE POUSSIERE DE MEULAGE –p (Inventeur :CHEN YUNG-CHANG). –oDemandeur : SELF REALI-ZATION CO., LTD, –rMandataire: BREVALEX

m Une toile d’émeri (200) comprend une couche detissu d’interface (20) et une unité de meulage (30). Lacouche de tissu d’interface (20) comporte des premièreet deuxième surfaces (26, 27) opposées, et comprendune pluralité de fils de chaîne (21) et une pluralité de filsde trame (22) tissés ensemble et se croisant mutuelle-ment pour définir une pluralité de trous d’aspiration (25),et des éléments de fixation de type Velcro (23) forméssur les fils de chaîne et de trame (21, 22) au niveau de lapremière surface (26). L’unité de meulage (30) comprendun corps réticulaire (31) relié à la deuxième surface (27)de la couche de tissu d’interface (20), une pluralité detrous traversants (32) formés dans le corps réticulaire(31), et une pluralité de grains abrasifs (33) répartis sur lecorps réticulaire (31).

a2.968.589 –b (A3) –d [11 61444]. –e 12 décem-bre 2011. –j B 25 F 5 /00 (2012 .01) . –k INTERFACE UNIVERSELLE POUR ACCESSOIRESA LAME –p (Inventeurs: DAVIDIAN RICHARD; KEITHJAMES). –oDemandeur: TECHTRONIC POWER TO-OLS TECHNOLOGY LIMITED, –r Mandata i re :MARKS & CLERK FRANCE . –f Pr ior i té : US, 14décembre 2010, n˚ 61/422,955.

m La présente invention concerne un accessoire, telqu’une lame ou un outil abrasif, à fixer à une partie defixation d’un multi-outil oscillant outil électrique portatifpourvu d’une ouverture prenant la forme d’un polygonerégulier pour recevoir la partie de fixation. Les ouverturesplacées en rangée circulaire peuvent être disposées àl’extérieur de l’ouverture centrale, ou des renfoncementspeuvent s’étendre vers l’extérieur dans le plan radial enpartant de l’ouverture centrale.


a2.968.590 –b (A1) –d [10 04784]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 26 D 1/00 (2012.01), B 26 D 5/00. –kSYSTEME DE DECOUPE DE TUYAU DEPUIS L’INTE-RIEUR –p (Inventeur : MACHADO FERNANDO). –o Demandeur : MACHADO FERNANDO, –rMandataire: MACHADO FERNANDO

m L’invention est un système de découpe, avec unemeuleuse (17) pneumatique munie d’un disque diamant(23), fixée sur un chariot porte outil (fig.4), lui-même fixésur un plateau tournant (fig.1) et positionné dans un sup-port fixe (fig.5). La meuleuse (17) est alimentée par uncompresseur relié par un flexible à un graisseur de lignepermettant sa lubrification. L’alimentation en eau estreliée à un pulvérisateur pression. La mise en place dusystème à l’intérieur du tuyau est simple et réglable enhauteur. Une fois la machine réglée à la hauteur decoupe, on tire sur un levier (7) pour faire avancer le cha-riot qui entraîne le disque dans le matériau. Ensuite nousn’avons plus qu’à tourner l’ensemble sur 360 degrés.Une fois la découpe terminée, on ramène le chariot entirant sur le levier et on sort la machine.Cette invention est particulièrement destinée à ladécoupe de tuyau verticaux en amiante ciment ou autrematériaux tel que des regards de toute a l’égout dont ladécoupe est particulièrement difficile du à la proximitédes clôtures et des réseaux enterré. Cette invention àsurtout été créer pour la sécurité des hommes liée au ris-que amiante.

a2.968.591 –b (A3) –d [11 61521]. –e 13 décem-bre 2011. –jB 26 D 1/11 (2012.01), B 26 D 1/06. –kACCESSOIRE MULTI-LAMES –p (Inventeurs : DA-VIDIAN RICHARD; MCCRACKEN ROBERT E. ; BRA-ZELL KENNETH M.). –o Demandeur : TECHTRONICPOWER TOOLS TECHNOLOGY L IMITED, –r Mandata i re : MARKS & CLERK FRANCE . –fPriorité: US, 14 décembre 2010, n˚ 61/422,959.

m Selon un aspect de l’invention, il est prévu un acces-soire pouvant être fixé à un arbre de sortie d’un outilélectrique, l’accessoire comprenant:une lame de forme substantiellement plane;un moyeu ayant une ouverture permettant de solidariserl’accessoire à l’outil électrique, l’ouverture définissant unaxe central;une première caractéristique fonctionnelle prévue surune première portion de lame de la lame; etune deuxième caractéristique fonctionnelle différente dela première caractéristique fonctionnelle, la deuxièmecaractéristique fonctionnelle étant prévue sur unedeuxième portion de lame de la lame.La caractéristique fonctionnelle varie en fonction de lafonction de coupe à effectuer par la portion de lame, etdépend du matériau et de la forme de la partie fonction-nelle de la portion de lame. Différentes caractéristiquesfonctionnelles incluent des fonctions qui permettent desdegrés d’aptitude de coupe, allant de matériaux durs àtendres, grossiers à fins, pour différents types de décou-pages, comme ceux effectués par sciage, meulage, pon-çage et polissage, etc.

56 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.592 –b (A1) –d [10 60421]. –e 13 décem-bre 2010. –jB 29 C 43/28 (2012.01), B 29 C 43/24, 43/30, B 29 D 30/30, B 60 C 19/08. –k PROCEDE DEFABRICATION D’UNE EBAUCHE DE PNEUMATIQUEAU MOYEN D’UNE NAPPE COMPRENANT DEUX GOM-MES –p (Inventeurs : DENAVIT FRANCK; BECCAVINCHRISTIAN ; PETROVICH MICHAEL ; MONNEREAUPATRICE). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNO-LOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RE-CHERCHE ET TECHNIQUE SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Dans le procédé de fabrication d’une ébauche cruede pneumatique, simultanément:- une calandre forme dans un entrefer (24) situé entredeux rouleaux (16, 18) une nappe (4) comprenant unepremière gomme (28), eton alimente l’entrefer avec une deuxième gomme pré-sentant une composition différente de celle de la pre-mière gomme, de façon à former dans la nappe au moinsun insert (14) de la deuxième gomme.

a2.968.593 –b (A1) –d [10 04861]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 31 D 1/02 (2012.01), B 31 F 5/00,G 09 F 3/10. –kPROCEDE DE FABRICATION AUTO-MATISEE EN CONTINU D’ETIQUETTES ADHESIVESCOMPOSEES DE DEUX PAPIERS DE TEXTURES DIF-FERENTES ET L’ETIQUETTE OBTENUE –p (Inventeur: BERJON FREDERIC). –o Demandeur :IMPRIMERIE BERJON ETIQUETTES ADHESIVES DELUXE, –rMandataire: CASAHOURSAT

m Il est courant d’associer sur un même produit des éti-quettes qui sont souvent de textures différentes, parexemple, en viticulture, l’étiquette du château et le logode l’entreprise.Il est donc paru intéressant de regrouper sur un mêmesupport, donc en une seule étiquette, ces élémentsSelon un mode de réalisation de l’invention, le procédéconsiste à créer, à partir de deux bobines de structuresdifférentes, une bobine d’impression (10) constituée surtoute sa longueur du support (2) et d’une surfaced’impression formée de deux papiers de textures diffé-rentes, un frontal (3) et un frontal (8) La bobine (10) pla-cée sur une machine d’impression, permet l’impression,sur un support unique choisi comportant des surfacesd’impression de textures différentes, d’étiquettes préexis-tantes, associées à d’autres étiquettes préexistantes.


a2.968.594 –b (A1) –d [11 61562]. –e 13 décem-bre 2011. –jB 32 B 15/08 (2012.01), B 32 B 27/06, 17/10, C 23 C 14/20. –kFEUILLE PLASTIQUE REPOUS-SANT L’ENERGIE –p (Inventeurs: MICHIELS LUC; MI-CHIELS BART). –o Demandeur : LUXAFOIL , –rMandataire: GEVERS FRANCE . –f Priorité : BE,13 décembre 2010, n˚ 20100736.

m Décrit est une feuille plastique ayant des caractéristi-ques améliorées pour repousser l’énergie, qui convientpour être fixée sur une surface transparente ou translu-cide, comme le verre, et qui est au moins transparente à50% à la lumière visible, qui est en outre caractérisée parle fait qu’elle comporte au moins une couche de supportplastique avec dessus comme couche fonctionnelle unecouche métallique qui contient de l’antimoine et/ou del’arsenic ainsi que de l’indium et/ou du gallium, où lafeuille plastique contient un total d’In, Ga, Sb et Asensemble, qui sont présents sous forme d’alliage, entre4.0 et 25.0 ppm du poids. En outre est décrit une plaquede verre sur laquelle cette feuille est fixée et des objetsmunis de cette plaque de verre. Egalement décrit sontdes méthodes pour la fabrication de cette feuille, de laplaque de verre et des objets.

a2.968.595 –b (A3) –d [11 61362]. –e 08 décem-bre 2011. –jB 32 B 21/14 (2012.01), B 32 B 17/02. –k BOIS COMPOSITE DE FIBRES DE VERRE –p (Inventeur: HUANG CHIN-HSIEN). –o Demandeur :FUCHENG COMPOUND MATERIALS CO., LTD., –rMandataire: CABINET CHAILLOT . –fPriorité: TW,14 décembre 2010, n˚ 099224198.

m L’invention porte sur un bois composite de fibres deverre qui est formé par empilage successif d’une couchede substrat (11), d’une couche diélectrique (21) et d’unecouche d’épiderme de bois (31), la couche de substrat(11) ayant une longueur prédéterminée, une coucheadhésive interne (12) étant formée entre la couche desubstrat (11) et la couche diélectrique (21) et une coucheadhésive externe (22) étant formée entre la couche dié-lectrique (21) et la couche d’épiderme de bois (31)

58 B41J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.596 –b (A1) –d [10 04847]. –e 13 décem-bre 2010. –j B 41 J 2 /175 (2012 .01) . –kDISPOSITIF A JET D’ENCRE COMPORTANT DESMOYENS D’INJECTION D’UN GAZ AVEC L’ENCRE ETPROCEDE DE JET D’ENCRE ASSOCIE –p ( Inventeurs : FABRE NORBERT ; CONEDERAVERONIQUE ; FADEL PAUL ; MESNILGRENTE FA-BIEN). –o Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire : CABI-NET ORES

m L’invention concerne un dispositif à jet d’encre et unprocédé associé. Le dispositif (1) comprend une cham-bre (60) comportant au moins une tête (10) de jetd’encre, un orifice d’entrée (66) pour un gaz présentantune masse molaire inférieure à la masse molaire de l’airet au moins un orifice de sortie (21) pour ce gaz, laditetête (10) étant disposée dans la chambre (60) de tellesorte que le gaz puisse être injecté autour de la tête (10)et évacué hors de la chambre avec l’encre issue de latête.

a2.968.597 –b (A1) –d [10 04848]. –e 13 décem-bre 2010. –jB 41 J 2/175 (2012.01), B 41 J 2/145. –kDISPOSITIF A JET D’ENCRE COMPORTANT DESMOYENS D’EXTRACTION DE FLUIDE ET PROCEDE DEJET D’ENCRE ASSOCIE –p ( Inven teurs : FABRENORBERT; CONEDERA VERONIQUE; FADEL PAUL;MESNILGRENTE FABIEN). –oDemandeur : CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire: CABINET ORES

m L’invention concerne un dispositif à jet d’encre et unprocédé à jet d’encre associé. Le dispositif à jet d’encrecomprend au moins une tête (10) à jet d’encre montéesur un support (20), caractérisé en ce que le support (20)comprend au moins un orifice (30 3n,) disposé autour deladite au moins une tête, cet orifice étant relié fluidique-ment à un moyen (40) pour mettre en mouvement unfluide destiné à être extrait par cet orifice.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B41M 59

a2.968.598 –b (A1) –d [10 04815]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 41 M 3/00 (2012.01), B 41 M 7/00,B 41 J 2/01, H 01 L 35/34. –k DEPOT DE MATE-RIAUX THERMOELECTRIQUES PAR IMPRESSION –p (Inventeurs: NAVONE CHRISTELLE; SOULIER MA-THIEU). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVESEtablissement public, –rMandataire : CABINET HEC-KE

m Un procédé de réalisation d’une couche en matériauthermoélectrique d’une épaisseur comprise entre 50 µmet 500 µm sur un substrat comprend la préparation d’uneencre comprenant le matériau thermoélectrique, un sol-vant et un matériau polymère liant, le dépôt d’une couched’encre sur un substrat, le chauffage de la couched’encre pour évaporer le solvant, la compression de lacouche et la réalisation d’un traitement thermique pouréliminer le matériau polymère liant. Le dépôt de la cou-che d’encre est réalisé par pulvérisation sous pressionsous des conditions telles que le solvant soit partielle-ment évaporé avant d’atteindre le substrat.

a2.968.599 –b (A3) –d [10 04825]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 44 D 3/38 (2012.01). –k CORDEAUTRACEUR A SYSTEME DE MESURE INTEGRE –p ( Inven teur : BOUVIER GUILLAUME) . –o Demandeur : BOUVIER GUILLAUME, –rMandataire: BOUVIER GUILLAUME

m L’invention concerne un dispositif permettant de tra-cer simplement des traits sur un support à une cotedéterminée.Il est constitué de deux modules (a) et (b), chacun pos-sède son propre dispositif de mesure (4) et de vérifica-tion de l’horizontalité (5). Ces deux modules sont reliéspar le dispositif de tracé (1).L’opérateur et son assistant positionnent les deux modu-les à la cote voulue et les maintiennent contre le support.Il s’agit ensuite de faire fonctionner le dispositif de tracéintégré.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau domaine de la construction.


a2.968.600 –b (A1) –d [10 60219]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 60 C 11/12 (2012.01). –kBANDE DEROULEMENT POUR PNEUMATIQUE NEIGE –p (Inventeurs: FUGIER SEBASTIEN; LOPEZ BEATRI-CE). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHE-LIN

m L’invention concerne une bande de roulement asymé-trique pour pneumatique neige comprenant une compo-sition de caoutchouc, ladite bande de roulement (1)comportant une surface de roulement destinée à être encontact avec un sol au cours du roulage du pneumatique,ladite bande de roulement (1) comportant une séquencede motifs de base (3, 5) arrangés selon la direction cir-conférentielle (X), chaque motif de base s’étendant surau moins 80% de la largeur (W) de la bande de roule-ment (1), chaque motif de base (3, 5) comportant unepluralité d’éléments en relief (11a-11k) pourvus d’inci-sions (13i) débouchant sur la surface de roulement, cha-que incision ayant une largeur inférieure à 1 mm et uneprofondeur d’au moins 3 mm. Pour chaque motif de base(3, 5), on définit un niveau d’orientation des incisions(NO) correspondant à

avec i le nombre d’incisions dans le motif, li la longueurde la ième incision sur la surface de roulement, P le pas

du motif de base, Wm la largeur du motif de base, ail’angle positif ou négatif formé sur la surface de roule-ment par la ième incision avec la direction transversale,avec |αi|≤45 degrés, ledit niveau d’orientation étant supé-rieur ou égal à 15 degrés/mm. La valeur de tan(δ) de lacomposition de caoutchouc mesurée à 0˚C sous unecontrainte de 0,7 MPa est supérieure à 0,3 et la valeur deG* de ladite composition de caoutchouc mesurée à 60˚Cest inférieure à 1,2.

a2.968.601 –b (A1) –d [10 60494]. –e 14 décem-bre 2010. –j B 60 C 15 /06 (2012 .01) . –kPNEUMATIQUE AYANT DES BOURRELETS PER-FECTIONNES. –p (Inventeurs: BRUNEAU FRANCOISXAVIER; BOURGEOIS FREDERIC). –o Demandeurs :SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Sociétéanonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUF FSEPNEUMATIQUES MICHELIN

m Pneumatique comportant deux bourrelets (20) com-portant une structure annulaire de renforcement (70) etune armature de carcasse (60) ancrée dans les deuxbourrelets par un retournement autour de la structureannulaire de renforcement, de manière à former danschaque bourrelet un brin aller (62) et un brin retour (63),dans lequel chaque bourrelet comporte un bourrage(110) situé entre le brin aller et le brin retour de l’arma-ture de carcasse, et une bande extérieure (120) placéeaxialement à l’extérieur de l’armature de carcasse et dubourrage, le bourrage (110) et la bande extérieure (120)étant réalisés dans une composition caoutchouteuseayant un module élastique G’ inférieur ou égal à 15 MPaet un module visqueux G“ tel que:

[MPa] - 0.2 MPa, les modules élastiques et visqueuxétant mesurés à 23˚ C; dans lequel l’ensemble formé parle bourrage (110) et la bande extérieure (120) a uneépaisseur E(r), l’allure de l’épaisseur E(r) étant telle que,dans le domaine des distances r comprises entre 25 et45% de la hauteur H du pneumatique, la variation del’épaisseur

est inférieure ou égale à - 0.25 mm/mm sur au moins 4%de la hauteur H du pneumatique, et dans lequel la struc-ture annulaire de renforcement a une largeur axiale maxi-male DE telle que le ratio

où E(r)max est la valeur maxi de l’épaisseur E(r), est infé-rieur ou égal à 10%.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60G 61

a2.968.602 –b (A1) –d [10 60295]. –e 09 décem-bre 2010. –jB 60 G 17/017 (2012.01), B 60 G 17/019,B 60 P 1/04, B 62 D 63/08. –kDISPOSITIF POUR SI-GNALER UNE ANOMALIE DE CHARGE D’UNE BENNEBASCULANTE –p (Inventeurs : TRAMZAL PHILIPPE;DUPUIS GUILLAUME). –oDemandeur: VIGNAL SYS-TEMS Société anonyme, –r Mandataire : CABINETGERMAIN ET MAUREAU

m Ce dispositif comprend au moins un ensemble decapteur sensible à un paramètre représentatif de l’anglede gîte (1030) ou de la masse embarquée. L’ensemblede capteur étant agencé sur le véhicule industriel (1) defaçon à délivrer un signal lorsque l’angle de gîte (1030)dépasse un seuil prédéterminé. Ce dispositif comprenden outre une unité centrale dédiée (121) pour traiter lessignaux délivrés par chaque ensemble de capteur (41,42), l’unité centrale dédiée (121) étant distincte de l’unitécentrale de freinage.

a2.968.603 –b (A1) –d [10 60296]. –e 09 décem-bre 2010. –jB 60 G 17/017 (2012.01), B 60 G 17/019,B 60 P 1/04, B 62 D 63/08. –kPROCEDE ET DISPO-SITIF POUR SIGNALER UNE ANOMALIE DE CHARGED’UNE BENNE BASCULANTE –p (Inventeurs: TRAM-ZAL PHIL IPPE ; DUPUIS GUILLAUME) . –oDemandeur: VIGNAL SYSTEMS Société anonyme, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m Ce procédé signale une anomalie de charge d’unebenne (3) montée sur une remorque (1), excès de gîte oude masse. La remorque (1) comporte des roues (4.1,4.2), des suspensions (8.1, 8.2) avec enceintes de fluidecomprimé et capteurs de pression (9.1, 9.2), des moyensde signalisation visuelle (11.3, 12.3, 11.4, 12.4, 11.5,12.5) et une unité centrale (21). Dans ce procédé:- l’unité centrale (21) reçoit les signaux des capteurs depression(9.1, 9.2- l’unité centrale (21) calcule un paramètre (1030) de lacharge de la benne (3);- l’unité centrale (21) compare ce paramètre (1030) à unseuil; et- en cas de dépassement, l’unité centrale (21) active lesmoyens de signalisation visuelle (11.3, 12.3, 11.4, 12.4,11.5, 12.5).

62 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.604 –b (A1) –d [10 60354]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 60 J 5/04 (2012.01). –k VEHICULEAUTOMOBILE COMPORTANT UNE PORTE LATERALEAVANT PIVOTANTE INTEGREE A UNE PORTE LATE-RALE ARRIERE PIVOTANTE. –p ( Inventeur : CHA-RON OLIVIER). –oDemandeur: PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Véhicule automobile comportant une porte latéraleavant (1) et une porte latérale arrière (2) montées cha-cune pivotante suivant un axe sensiblement vertical,caractérisé en ce que la porte latérale avant (1) est mon-tée pivotante sur le bord avant (2a) de la porte latéralearrière (2) et le bord arrière (2b) de cette porte latéralearrière (2) est monté pivotant sur la partie arrière (3) ducôté d’habitacle du véhicule

a2.968.605 –b (A1) –d [10 04787]. –e 08 décem-bre 2010. –j B 60 K 1 /04 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE PROTECTION D’UNE ZONE DECHARGEMENT PAR INDUCTION D’UNE BATTERIEELECTRIQUE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : AMEZIANI MENOUAR ; BUTOT JEANLUC ; TOURRET THIERRY ; LARUELLE JEANFRANCOIS; CAYOL OLIVIER). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un dispositif de protection (50)d’une zone de chargement par induction d’une batterieélectrique d’un véhicule automobile (8), cette zone dechargement étant destinées à être comprise entre unepartie inférieure (18) du châssis du véhicule et le sol (15)et à être traversée par des lignes de champ magnétiquependant cette charge, ledit dispositif de protection (50)comprenant au moins une paroi latérale (51) s’élevantsur une hauteur (H) ajustable en fonction de la distance(L) entre le sol (15) et la partie inférieure (18) du châssisde manière à obturer l’accès à un volume compris entrele sol (15) et ladite partie inférieure (18) du châssis duvéhicule.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 63

a2.968.606 –b (A3) –d [10 60347]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 60 K 6/40 (2012.01), B 60 K 6/48, 6/50. –kGROUPE MOTOPROPULSEUR HYBRIDE DEVEHICULE –nCertificat d’utilité resultant de la transfor-mation volontaire de la demande de brevet déposée le10/12/10. –p ( Inventeur : VIGNON ANTOINE). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Groupe motopropulseur hybride pour véhicule com-prenant un moteur à combustion interne (1) dont le cou-ple est transmis aux roues motrices (4) du véhicule parune transmission (2), dont l’arbre de sortie (2b) entraineen rotation un boîtier (7) de différentiel (8) de répartitiondu couple entre deux roues motrices du véhicule, carac-térisé en ce qu’il comporte une machine électrique (11)entraînant les mêmes roues du véhicule par l’intermé-diaire du différentiel (8).

a2.968.607 –b (A1) –d [10 60522]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 60 K 6/40 (2012.01), B 60 K 6/50, 6/387. –kVEHICULE INTEGRANT UN GROUPE MOTO-PROPULSEUR HYBRIDE TRANSVERSAL –p (Inventeurs: CHANTRIAUX ERIC; BAUDE HUGUES;VALDENAIRE FABIEN). –oDemandeur: SOLUTION FSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET ROMAN

m L’invention concerne un véhicule automobile intégrantun groupe motopropulseur hybride comportant:- un unique moteur thermique (Mt),- une unique entité électrique (M/Ge) fonctionnant selondeux modes: un mode moteur où la puissance généréepar ladite entité est utilisée pour propulser le véhicule, etun mode générateur où ladite entité transforme tout oupartie de la puissance du moteur thermique (Mt) et/ou dufreinage en électricité,- un train épicycloïdal (Epi) accouplant le moteur thermi-que (Mt), l’entité électrique (M/Ge) et les roues motrices(R) du véhicule, ledit train épicycloïdal étant formé d’unporte-satellite (1), d’un planétaire (2), d’une couronne (3),de satellites (4) montés mobiles en rotation sur leditporte-satellite, ces différents éléments s’engrenant dansune zone d’engrenage (Z),- un dispositif d’embrayage (E) configuré pour solidariserles différents éléments (1, 2, 3, 4) du train épicycloïdal(Epi) dans leur mouvement de rotation,se caractérisant par le fait que le groupe motopropulseurest disposé de manière transversale dans le véhicule,et par le fait que le dispositif d’embrayage (E) est agencéà l’intérieure de la structure de la couronne (3) du trainépicycloïdal (Epi).

64 B60K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.608 –b (A1) –d [10 60512]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 60 K 6/50 (2012.01), B 60 K 6/40, 6/387. –kVEHICULE HYBRIDE INTEGRANT UN GROU-PE MOTOPROPULSEUR HYBRIDE TRANSVERSAL. –p (Inventeurs: CHANTRIAUX ERIC; BAUDE HUGUES;VALDENAIRE FABIEN). –oDemandeur: SOLUTION FSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET ROMAN

m L’invention concerne un véhicule automobile intégrantun groupe motopropulseur hybride comportant:- un unique moteur thermique (Mt),- une unique entité électrique (M/Ge) fonctionnant selondeux modes: un mode moteur où la puissance généréepar ladite entité est utilisée pour propulser le véhicule, etun mode générateur où ladite entité transforme tout oupartie de la puissance du moteur thermique (Mt) et/ou dufreinage en électricité,- un train épicycloïdal (Epi) accouplant le moteur thermi-que (Mt), l’entité électrique (M/Ge) et les roues motrices(R) du véhicule, ledit train épicycloïdal étant formé d’unporte-satellite (1), d’un planétaire (2), d’une couronne (3),de satellites (4) montés mobiles en rotation sur leditporte-satellite, ces différents éléments s’engrenant dansune zone d’engrenage (Z),- un dispositif d’embrayage (E) configuré pour solidariserles différents éléments (1, 2, 3, 4) du train épicycloïdal(Epi) dans leur mouvement de rotation,se caractérisant par le fait que le groupe motopropulseurest disposé de manière transversale dans le véhicule,et par le fait que le dispositif d’embrayage (E) est agencéautour de la couronne (3).

a2.968.609 –b (A1) –d [11 60755]. –e 24 novem-bre 2011. –j B 60 K 26 /02 (2012 .01) . –kDISPOSITIF GENERATEUR DE VALEUR DE PEDA-LE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs :DIAZ ALFONSO JORGE; KLOTZBUECHER THOMAS;LENZING THOMAS). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 26 novembre 2010 ,n˚ 102010062076.9.

m Dispositif générateur de valeur de pédale (1) de véhi-cule automobile (31), comprenant:- une pédale (2) mobile entre une position de repos etune position de fin de course,- un élément élastique (6), exerçant une force de rappelsur la pédale (2) en direction de sa position de repos,- une unité de moteur (8) exerçant une force de rappelsur la pédale (2), par une liaison mécanique (11),- une unité de couplage (10) sur la liaison mécanique(11) qui permet de rompre la liaison mécanique (9) entrel’unité de moteur (8) et la pédale (2), et- l’unité de couplage (10) comporte un premier élémentde couplage (15) et un second élément de couplage (16)ayant chacun une géométrie de liaison par la forme (17).La géométrie de liaison par la forme (17) est réalisée desorte que la liaison par la forme entre le premier et lesecond élément de couplage (15, 16) permettent detransmettre lors de l’application d’une force de rappel parl’unité de moteur (8) sur la pédale (2), une force plusgrande qu’une force s’opposant à la force de rappel.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 65

a2.968.610 –b (A1) –d [10 04880]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 60 K 37/06 (2012.01). –k MODULEDE COMMANDE SOUS-VOLANT ET MANETTE DECOMMUTATION –p (Inventeur : HALLET MICHEL). –oDemandeur: SC2N, –rMandataire : VALEO INTE-RIOR CONTROLS

m L’invention concerne un module de commande sous-volant comprenant:- un levier de commande (2) pivotant, présentant un pre-mier organe d’actionnement (8a) solidaire en rotationd’une première bague rotative (3a) du levier de com-mande (2) et un deuxième organe d’actionnement (8b)solidaire en rotation d’une deuxième bague rotative (3b)du levier de commande (2), le premier et le deuxièmeorganes d’actionnement (8a, 8b) étant solidaires en pivo-tement du levier de commande (2), etun premier et un deuxième chariots de contactage (10a,10b) pour l’établissement d’un contact frottant sur despistes associées de contactage d’un circuit électrique dumodule de commande sous-volant,caractérisé en ce que le premier et le deuxième organesd’actionnement (8a, 8b) sont agencés à un même niveaudu levier de commande (2) et centrés autour de l’axe depivotement (Y) du levier de commande (2) et en ce que lemodule de commande sous-volant comporte un premieret un deuxième éléments d’entraînement intermédiaires(9a, 9b), respectivement entraînés par le premier et ledeuxième organes d’actionnement (8a, 8b) et entraînantle premier et le deuxième chariots de contactage (10a,10b) respectif en translation.

a2.968.611 –b (A1) –d [11 61188]. –e 06 décem-bre 2011. –jB 60 L 11/18 (2012.01), B 60 L 9/00,E 01 C 9/00, H 02 J 17/00, 7/00, H 01 F 38/14. –kPORTION DE CHAUSSEE AVEC BOUCLE A INDUC-TION POUR VEHICULES HYBRIDES OU ELECTRI-QUES –p ( Inven teur : KRESTEL RICHARD) . –oDemandeur: DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE-SELLSCHAFT, –r Mandataire : CABINET NUSS . –f Pr ior i té : DE, 14 décembre 2010 ,n˚ 102010061216.2.

m La présente invention concerne une portion dechaussée (1) comprenant au moins une boucle à induc-tion (2) intégrée qui est réalisée pour la charge inductived’une batterie de véhicule (3) d’un véhicule hybride ouélectrique (4) se trouvant au-dessus d’elle, et la portionde chaussée (1) étant disposée dans un endroit d’uneroute où le trafic est au moins temporairement arrêté. Dece fait, on peut notamment mettre à profit de manièrejudicieuse les temps d’attente inutiles devant des feux decirculation ou des barrières de passages à niveaux.

66 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.612 –b (A1) –d [10 04886]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 60 N 2/30 (2012.01). –k SIEGE DEVEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : AOUDIASAID; MASSON XAVIER; CATTE PATRICE; GEORGESLAURENT). –oDemandeurs : CENTRE D’ETUDE ETDE RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA); RE-NAULT Société par actions simplifiée, –r Mandataire :STRATO-IP

m L’invention concerne un siège (1) de véhicule auto-mobile comprenant un rail fixe (2) destiné à être fixé ausol dudit véhicule et un rail mobile (3) monté coulissanten translation longitudinale sur ledit rail fixe entre uneposition extrême reculée et une position extrême avan-cée, le dossier dudit siège étant actionnable au moinsselon deux modes: d’une part entre des positions d’utili-sation et de rabattement, d’autre part entre une positiond’utilisation et une position d’accès aux places arrières,ledit siège comprenant un lien de rappel élastique montéde manière à être tendu lorsque ledit dossier est en posi-tion de rabattement quelle que soit la position dudit railmobile, de manière à exercer un effort de rappel dudit railmobile vers l’arrière, et à être non tendu lorsque leditdossier est en position d’accès aux places arrières alorsque ledit rail mobile est en position extrême avant, demanière à ne pas exercer un effort de rappel dudit railmobile vers l’arrière.

a2.968.613 –b (A1) –d [10 60331]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 60 N 2/427 (2012.01), B 60 N 2/48. –kHAUT DE DOSSIER DE SIEGE DE VEHICULE COM-PRENANT UNE PIECE D’ABSORPTION D’ENERGIE –p ( Inven teur : SAUVAGE SEBASTIEN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un haut de dossier de siège (5)de véhicule comprenant un guide (21a, 21b) d’appui-têteapte à recevoir une tige (15a, 15b) d’appui-tête pour per-mettre sa solidarisation sur le dossier, une pièced’absorption (24a, 24b) disposée au niveau du guide,d’une part, pour permettre un déplacement relatif duguide vers l’avant du haut de dossier en cas de choc.Selon l’invention, la pièce d’absorption (24a, 24b) est dis-posée, d’autre part, pour permettre le blocage du guide(21a, 21b) lorsque le guide se déplace vers l’arrière duhaut de dossier (5).L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des chocs du véhicule, notamment en cas dechoc arrière.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60Q 67

a2.968.614 –b (A1) –d [10 60393]. –e 10 décem-bre 2010. –j B 60 Q 3/04 (2012.01), G 02 F 1/13357. –kDISPOSITIF DE RETROECLAIRAGE AME-LIORE –p (Inventeur: YU RUI). –o Demandeur : MA-GNETI MARELLI FRANCE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un tableau de bord comprenantun dispositif de rétroéclairage d’une surface à rétroéclai-rer (18), caractérisé en ce qu’il comprend:- au moins une source d’éclairage délivrant un rayonne-ment (10), - une première surface de réflexion (12) agencée enregard d’un cône de rayonnement de la source d’éclai-rage,une deuxième surface de réflexion (14) agencée enregard d’une part de la première surface de réflexion(12), et d’autre part, en regard de la surface à rétroéclai-rer de façon à renvoyer le rayonnement renvoyé par lapremière surface de réflexion sur au moins une partie dela surface à éclairer (18).

a2.968.615 –b (A1) –d [10 04884]. –e 14 décem-bre 2010. –j B 60 R 5 /04 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE MONTAGE D’UNE TABLETTE DERECOUVREMENT D’UN COMPARTIMENT A BAGAGESDE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : AYADMUSTAPHA ; PALLOTEAU CHRISTOPHE) . –oDemandeur : CENTRE D’ETUDE ET DE RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) de montaged’une tablette (2) de recouvrement d’un compartiment àbagages de véhicule automobile, ledit dispositifcomprenant:• un rebord (4) de tablette, ledit rebord comprenant uneface externe (5) et une face interne (6),• une pièce (8) de fixation comprenant une plaque (9)pourvue d’un moyen d’emboitement (20) destiné à coo-pérer avec un moyen réciproque issu dudit comparti-ment, lesdits moyens étant agencés de sorte que laditetablette puisse être montée en rotation par rapport auditcompartiment, ladite plaque étant fixée contre ladite faceexterne,ladite plaque étant pourvue d’au moins un doigt (13) defixation, ledit doigt traversant un orifice (14) prévu dansledit rebord, ledit dispositif comprenant en outre un capu-chon (15) d’arrimage, ledit capuchon étant emboité surledit doigt en étant plaqué contre ladite face interne.

68 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.616 –b (A1) –d [10 04788]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 60 R 16/04 (2012.01), H 02 J 7/00. –kVEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE BAT-TERIE ELECTRIQUE RECHARGEABLE PAR INDUC-TION, STATION DE CHARGEMENT ET PROCEDE DECHARGE –p (Inventeurs : AMEZIANI MENOUAR ;HOUIVET JEANNE ; CAYOL OLIV IER) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un véhicule automobile (8) com-portant une batterie électrique (5) et une borne de char-gement réceptrice (4) disposée dans une partieinférieure (18) du châssis du véhicule qui est adaptée àcoopérer avec une borne de chargement émettrice (3)disposée au sol (15) pour charger par induction laditebatterie électrique, caractérisé en ce qu’il comporte undispositif de détection (50) adapté à générer un signalqui indique la présence d’un élément extérieur (16) situéentre ladite partie inférieure du châssis et le sol.Elle concerne également une station de chargement etun procédé de charge de la batterie électrique de cevéhicule.

a2.968.617 –b (A1) –d [11 61274]. –e 07 décem-bre 2011. –j B 60 S 1 /18 (2012 .01) . –k INSTALLATION D’ENTRAINEMENT NOTAMMENTPOUR UN DISPOSITIF D’ESSUIE-GLACE DE VEHICU-LE –p (Inventeurs : KASTINGER GUENTER ; GUET-TINGER JOACHIM). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 08 décembre 2010 ,n˚ 102010062574.4.

m Installation d’entraînement notamment pour un dispo-sitif d’essuie-glace de véhicule comportant un moteurd’entraînement et un arbre de sortie (11) relié à unpignon denté (10) entraîné par l’arbre d’induit du moteur.L’arbre de sortie (11) est monté à rotation dans le boîtier(12). La cavité du boîtier (12) a un premier palier pourune douille de palier (18) recevant l’arbre de sortie (11)monté à rotation par aussi un second palier. Le premierpalier et le second palier sont installés axialement de partet d’autre du pignon denté (10) relié à l’arbre de sortie(11).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 69

a2.968.618 –b (A1) –d [11 61195]. –e 06 décem-bre 2011. –j B 60 S 1 /26 (2012 .01) . –k INSTALLATION D’ENTRAINEMENT, NOTAMMENTD’UN DISPOSITIF D’ESSUIE-GLACE DE VEHICULE –p (Inventeur: SINGLER THOMAS). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 08 décembre 2010,n˚ 102010062576.0.

m Installation d’entraînement, notamment d’un dispositifd’essuie-glace (1) de véhicule comportant un moteur (6)et un arbre de sortie (13) relié à une roue dentée (12)entraînée par l’arbre d’induit (10) du moteur (6).L’arbre de sortie (13) et la roue dentée (12) sont installésde manière excentrée l’un par rapport à l’autre.

a2.968.619 –b (A1) –d [11 03816]. –e 13 décem-bre 2011. –jB 60 S 1/32 (2012.01). –k ELEMENTDE RECOUVREMENT D’ESSUIE-GLACE –p ( Inven teur : KRAEMER GODELIEVE) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 14 décembre 2010 ,n˚ 102010062992.8.

m Elément de recouvrement (140) pour un balaid’essuie-glace sans articulation (135) fixé à un brasd’essuie-glace (130) d’une installation d’essuie-glace(100). Il comporte une installation de fixation (205) pourprendre l’extrémité du bras d’essuie-glace 130 et une rai-nure longitudinale (305) pour recevoir un segment dubalai d’essuie-glace sans articulation (135).

70 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.620 –b (A1) –d [10 60349]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 60 S 1/48 (2012.01), B 60 S 1/08. –kDISPOSITIF D’ESSUIE-GLACE ET DE LAVE-GLA-CE –p ( Inven teur : VERNEUIL PASCAL) . –oDemandeur: RENAULT S.A.S., –rMandataire : RE-NAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif d’essuie-glace et delave-glace de comprenant des balais et une motorisation(12) pour entraîner lesdits balais en mouvement alternatifentre deux positions de point mort. Lesdits balais décri-vent une surface d’essuyage entre lesdites deux posi-tions. Il comprend également des gicleurs (68) orientésvers la surface d’essuyage et une pompe d’alimentation(70) desdits gicleurs en liquide de lavage. Ledit dispositifcomprend en outre, un premier circuit de commande (10)pour commander ladite motorisation (12), et un secondcircuit de commande (76) pour commander ladite pompe(70), ledit second circuit de commande (76) présentantun contacteur activable (78) pour alimenter ledit secondcircuit de commande. Selon l’invention, lesdits circuits decommande (10, 76) sont couplés électriquement l’unavec l’autre et ladite pompe (70) est commandée lorsqueledit contacteur activable (78) est activé et que simulta-nément lesdits balais sont dans au moins une desditesdeux positions de point mort.

a2.968.621 –b (A1) –d [10 60346]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 60 T 13/46 (2012.01), B 60 T 13/567,17/06. –kSERVOMOTEUR PNEUMATIQUE D’ASSIS-TANCE AU FREINAGE –p (Inventeur : CHASSEFEY-RE VINCENT). –oDemandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Un servomoteur pneumatique d’assistance au frei-nage (5) comporte une enveloppe (16) délimitant unechambre de dépression (23) et une réserve de vide (60)directement couplée à la chambre de dépression (23).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60T 71

a2.968.622 –b (A1) –d [11 61325]. –e 08 décem-bre 2011. –jB 60 T 13/66 (2012.01), B 60 T 13/12, 8/48. –k INSTALLATION DE FREIN HYDRAULIQUE ETPROCEDE D’EQUILIBRAGE DE LA PRESSION DANSL’INSTALLATION DE FREIN –p (Inventeurs : BLOSCHGEORG; HERMANN HARALD). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 09 décembre 2010,n˚ 102010062694.5.

m Installation de frein hydraulique (30, 50) de véhiculecomprenant un amplificateur (31), et un circuit amplifica-teur (32), ayant un réservoir (33) de liquide de frein, uncapteur de pression (34), une pompe (35) pour pomperdu liquide de frein dans le réservoir (33), une premièreconduite (36) montée entre la pompe (35) et l’amplifica-teur (31), une première vanne d’entrée (37), et uneseconde conduite (38) montée en parallèle à la premièreconduite et ayant une seconde d’entrée (39).Un capteur de pression (40) surveille la pression dans laseconde conduite (38), et un clapet antiretour à ressort(41) entre la seconde vanne (39) et l’amplificateur (31).

a2.968.623 –b (A1) –d [11 03833]. –e 14 décem-bre 2011. –jB 60 W 30/06 (2012.01), B 60 W 30/00. –kPROCEDE DE SYSTEME D’ASSISTANCE DE CON-DUITE –p (Inventeurs : HEGER THOMAS ; HELMLEMICHAEL). –o Demandeur : ROBERT BOSCHGMBH, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 14 décembre 2010 ,n˚ 102010063006.3.

m Procédé de système d’assistance de conduite (110)comportant une caméra frontale (112),Le procédé comprend les étapes suivantes:- prise de vue d’une image de la zone (116) devant levéhicule (100) avec la caméra frontale (112),- exploiter l’image prise pour déceler la présence d’uneligne d’arrêt (108), et- déclencher sélectivement en fonction de l’exploitation,une réaction automatique du système d’assistance deconduite (110) pour un arrêt précis devant la ligne d’arrêt(108).

72 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.624 –b (A1) –d [11 61390]. –e 09 décem-bre 2011. –jB 60 W 40/12 (2012.01), B 60 W 50/02,G 01 M 17/007, G 07 C 5/08. –kPROCEDE ET DIS-POSITIF POUR CONTROLER LA PLAUSIBILITE DEDONNEES DE FONCTIONNEMENT D’UN VEHICULE –p (Inventeurs : KOENIG TIMO ; FRAUENKON HEL-GE). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 10 décembre 2010 ,n˚ 102010062827.1.

m Procédé de détection de données de fonctionnementnon plausibles d’un véhicule (2) à l’aide d’un capteur (3),selon lequel pendant le roulage, on saisit les données decapteur pour déterminer des données de fonctionnementcinématiques, notamment l’accélération et /ou la vitesseen au moins un point de fonctionnement du véhicule (2).Par la comparaison des données de fonctionnementcinématiques avec les données caractéristiques du véhi-cule (2), on détecte les données de fonctionnement nonplausibles du véhicule (2) si l’écart des données de fonc-tionnement est situé à l’extérieur des seuils prédéfinispar rapport aux données cinématiques et on effectue aumoins une action.

a2.968.625 –b (A1) –d [10 04833]. –e 13 décem-bre 2010. –j B 62 B 9 /22 (2012 .01) . –kPOUSSETTE BERCEUSE –p ( Inven teur : GUE-GUEN MICHEL). –o Demandeur : GUEGUEN MI-CHEL, –rMandataire: GUEGUEN MICHEL

m Cette poussette permet pendant les périodes d’arrêt,ou même en roulant, d’entretenir un léger balancementdu berceau, rendant ainsi à la maman la disponibilité deses mains en entretenant le calme ou le sommeil dubébé.Elle est constituée d’un châssis à 4 roues (1), dont deuxpeuvent être orientables à lavant et d’un ensembleoscillant autour de l’axe O comprenant un berceau munid’une capote (2) et un panier de transport d’accessoires(4).


a2.968.626 –b (A1) –d [10 04846]. –e 13 décem-bre 2010. –jB 62 B 15/00 (2012.01), B 62 K 5/00,B 62 D 1/00. –kENGIN DE DESCENTE TOUT TER-RAIN QUI COMPREND UN CHASSIS SUR LEQUEL ESTMONTE DEUX ESSIEUX CONSTITUE DE DEUXTRUCKS REGLABLES AVEC DEUX ROUES DIRECTRI-CES FREINEES PAR HYDRAULIQUE ET D’UNE PO-TENCE FIXE AVEC POIGNEES ADDITIONNELLES –p (Inventeur: SAVIDAN PHILIPPE). –o Demandeur :SAVIDAN PHILIPPE, –rMandataire : SAVIDAN PHI-LIPPE

m La présente invention concerne un Engin de Des-cente Tout Terrain qui comprend un châssis sur lequelest monté deux essieux constitué de deux trucks régla-bles avec deux roues directrices freinées par hydrauliqueet d’une potence fixe avec poignées additionnelles.L’invention concerne un Engin de descente Tout Terrain,véhicule du type de celui qui est destiné à être propulsépar la force humaine pour la glisse urbaine ou pour ladescente de pente en montagne. Elle est constituée d’unchâssis sur lequel est fixée une potence(5) fixe vis-à-visdu châssis muni de deux poignées (4) additionnelles. Ilcomporte deux essieux directeurs(1) constitué de deux «truck » qui sont eux même montés sur le châssis (3),d’un système de freinage hydraulique à cantilever inverséau moins sur deux roues. La potence permet d’agir surl’orientation du châssis (3) pour gérer la direction del’engin, le pilote par un simple déport de poids sur cettepotence (5) et / ou avec l’action conjuguée de l’inclinai-son de son corps du côté où l’on veut tourner, permet àla l’Engin de descente de changer de direction.La souplesse du châssis (3) et ces 2 essieux directeurs

(1) amènent un confort dans l’utilisation et une tenue deroute en toute sécurité permettant de virer à plat sansdérapage.

a2.968.627 –b (A1) –d [10 60382]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 62 D 6/00 (2012.01), B 62 D 5/04, 113/00, 117/00. –k PROCEDE DE CONTROLE MIS ENOEUVRE PAR UNE FONCTION DE REGULATION D’UNSYSTEME DE DIRECTION –p ( Inventeur : CAMPOMARC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Procédé de contrôle mis en oeuvre par une fonctionde contrôle automatique d’un système de direction (1)d’un véhicule automobile comprenant un volant de direc-tion (4), pour piloter une motorisation (20) qui réalise lebraquage des roues (10) dans certaines conditions parti-culières de fonctionnement de ce véhicule, ce procédéde contrôle calculant un angle volant de consigne (Avcons) pour réaliser un asservissement en couple de lamotorisation (20), caractérisé en ce qu’il calcule de plusune consigne de vitesse de rotation du volant (Avp cons),qui est saturée à une valeur prédéfinie (Avp cible).


a2.968.628 –b (A1) –d [10 60383]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 62 D 6/00 (2012.01), B 62 D 5/04, 113/00, 117/00, 137/00, B 60 W 30/12. –k PROCEDE DECONTROLE D’UNE FONCTION D’AIDE AU SUIVI DEVOIE –p ( Inven teur : CAMPO MARC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Procédé de contrôle d’une fonction d’aide au suivi devoie, calculant un couple de consigne pour piloter unemotorisation (20) délivrant ce couple sur le système dedirection (1), caractérisé en ce qu’en cas de risque desortie ou de sortie de cette voie il réalise les opérationssuivantes:- il établit d’abord l’angle volant de consigne (Av pfil) quipermettrait de suivre normalement la direction donnéepar cette voie, et mesure l’angle volant réel (Av);- puis il calcule à partir de l’écart angulaire (∆Av) entrel’angle volant de consigne (Av pfil) et l’angle volant réel(Av), une fonction de base de régulation en angle (Treg);- il calcule ensuite un couple d’assistance (Tassist), enmultipliant par des valeurs de gain k1, k2 tels que k2 > k1> 0, la valeur du couple résistant au volant (Cv)- et enfin il additionne les deux couples calculés (Treg,Tassist), pour obtenir le couple de consigne (Tpfil).

a2.968.629 –b (A1) –d [10 60352]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 62 D 21/15 (2012.01), B 62 D 65/16,B 60 R 19/18. –kDISPOSITIF DE GUIDAGE DE LACOMPRESSION D’UN LONGERON DE BRANCARDD’UN VEHICULE. –p (Inventeurs : GRALL LOIC; ZEI-TOUNI RICHARD). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention concerne une structure de véhicule com-prenant un brancard comprenant deux longerons (1) enforme de profilés creux et une poutre transversale (2)portée par les extrémités avant de ces longerons (1),dans laquelle la poutre transversale (2) est solidaire, àchacune de ses extrémités, d’un piston (21) s engageantdans un tube de guidage (12) fixé dans la partie avant dulongeron (1) correspondant et pouvant coulisser à forcedans ce tube de guidage (12), la largeur du piston (21)étant inférieure à la largeur intérieure du longeron (21),de façon que la partie avant du longeron (1) puisse sedéformer par compression longitudinale, lors d’un chocfrontal du véhicule appliqué à la poutre transversale (2),en créant des plis de déformation, notamment vers inté-rieur, aux parois du profilé creux, et entrant en contactavec le piston (21) pour guider la compression longitudi-nale.


a2.968.630 –b (A1) –d [10 60454]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 62 D 21/15 (2012.01), B 62 D 21/02. –kLONGERON DE BRANCARD D’UN VEHICULE ASECTION AMELIOREE. –p ( Inven teur : GRALLLOIC). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un longeron (1) de brancard duchâssis d’un véhicule, notamment automobile, constituéde deux profilés (11, 12) à section transversale en U,fixés par soudure de languettes longitudinales de raccor-dement (111, 112) jointivement juxtaposées et prolon-geant, sensiblement perpendiculairement, les extrémitésdes branches du U, dans lequel chaque profilé présente,entre chacune des languettes (111, 112) et la branchesdu U qu’elle prolonge, une zone de jonction formant deuxcharnières plastiques longitudinales distinctes, se défor-mant en cas de déformation du longeron (1) par com-pression longitudinale de manière à préserver l’intégritéde la fixation par soudure des languettes.

a2.968.631 –b (A1) –d [10 60385]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 62 D 27/00 (2012.01), B 60 J 5/10. –kSOUS-ENSEMBLE, NOTAMMENT DE VEHICULE, APEAU EXTERNE ET STRUCTURE INTERNE FIXEESPAR CORDON DE COLLE –p (Inventeurs : JAOUENJEAN SEBASTIEN; THAI VAN JEAN-PHILIPPE; AMO-RIN GUILHERME). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Sous-ensemble, notamment de véhicule, comprenantune pièce (16) formant une peau externe, notamment decarrosserie, et une structure interne (14) sur laquelleladite peau (16) est fixée par un cordon de colle (40) àproximité des périphéries (42, 58) de la peau externe(16) et de la structure interne (14), cette peau externeayant un comportement en dilatation différent du compor-tement en dilatation de la structure interne. Le sous-ensemble comprend des éléments mécaniques élasti-quement déformables (70) de limitation d’écartement dela périphérie (58) de la peau (16) par rapport à la péri-phérie (42) de la structure (14), autorisé par de la flexibi-lité du cordon de colle (40). Ces éléments mécaniquesélastiquement déformables (70) sont interposés entredes bords périphériques (42, 58) de la peau externe (16)et de la structure interne (14)


a2.968.632 –b (A1) –d [10 04906]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 63 C 11/12 (2012.01), A 63 B 33/00. –k VERRE MONOCULAIRE OU BINOCULAIRE DEMASQUE DE PLONGEE AVEC DISPOSITIF EVITANTLA CONDENSATION DE BUEE A L’INTERIEUR DUMASQUE –p (Inventeur : GARABEDIAN GIRAYRD). –o Demandeur : GARABEDIAN GIRAYRD, –rMandataire: GARABEDIAN GIRAYRD

m La présente invention concerne un dispositif destinéà éviter la condensation de buée sur la face interne deslunettes ou des masques de plongée sous marine.Le dispositif présente un ou des écrans transparents enforme d’ampoule aplatie (1) qui viennent se substitueraux écrans classiques. Cet écran en forme d’ampouleincorpore un vide d’air (2) entre ses faces internes (lb) etexternes (la).Du fait du pouvoir isolant du vide d’air, le phénomène decondensation sur la face interne de l’ampoule devientimpossible ou marginal.Le dispositif est particulièrement adapté à une productionindustrielle du fait de la diffusion massive des lunettes etmasques de plongée.

a2.968.633 –b (A1) –d [10 60286]. –e 09 décem-bre 2010. –jB 64 C 27/54 (2012.01). –k ROTORD’AERONEF A AILES ROTATIVES –p (Inventeur : LA-CAZE GUILLAUME). –oDemandeur : ALTADE Sociétéà responsabilité limitée, –r Mandata i re : CABINETSCHMIT CHRETIEN

m L’invention est relative à un rotor d’aéronef à ailesrotatives, ledit rotor comportant un mât rotor (20), d’axelongitudinal Z, pour le support de pales (30) et un dispo-sitif de commande (100) des pales. Le rotor comporte undétecteur de position angulaire (21) du mât. Le dispositifde commande (100) des pales comporte un actionneur(10) par pale, chaque pale étant reliée au mât rotor parun arbre de pale (40) fixe d’axe radial X sensiblementperpendiculaire à l’axe longitudinal Z, chaque actionneurétant adapté à provoquer un déplacement commandéd’une pale angulairement autour de l’axe radial X et cha-que actionneur étant disposé à hauteur de la pale asso-ciée.


a2.968.634 –b (A1) –d [10 60272]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 64 D 27/26 (2012.01), B 64 C 21/04. –kPYLONE DE FIXATION D’UN MOTEUR D’AERONEFA HELICES PROPULSIVES NON CARENEES –p (Inventeurs : BENSILUM STEPHANE, EMMANUEL,DANIEL ; BERTUCCHI JEAN ; MABBOUX GAETAN,JEAN). –oDemandeur: SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention se rapporte essentiellement àun pylône (401) de fixation d’un moteur d’aéronef à héli-ces (104) propulsives non carénées, ledit pylône (401)assurant la fixation d’un système propulsif (102) aurétreint (103) de l’aéronef, ledit pylône (401) présentantun bord de fuite (402), avec une face supérieure (611) etune face inférieure (612), d’un flux d’air rencontré par lepylône (401) caractérisé en ce que au moins une desdeux faces, parmi la face supérieure (611) et la face infé-rieure (612) du bord de fuite (402), est, au moins partiel-lement, inclinable.

a2.968.635 –b (A1) –d [10 60478]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 64 D 29/06 (2012.01), F 02 K 1/70. –kNACELLE POUR TURBOREACTEUR D’AERONEFDOUBLE FLUX –p (Inventeurs : GONIDEC PATRICK;BELLANGER ALEXANDRE). –oDemandeur: AIRCEL-LE Société anonyme, –rMandataire : CABINET GER-MAIN ET MAUREAU

m L’invention se rapporte à une nacelle (1) pour un tur-boréacteur (6) d’aéronef double flux comportant une sec-tion amont (2) par lequel un flux d’air (12) est destiné àpénétrer, une section médiane (4) destinée à entourer lasoufflante (5) du turboréacteur (6) et une section aval (7)comprenant une structure interne (8) et une structureexterne (9) délimitant une veine (10) adaptée pour fairecirculer le flux d’air (12), la structure externe (9) compre-nant au moins un capot (31) monté sur la structureinterne fixe (8) et mobile suivant un axe longitudinal (A)de la nacelle (1) de sorte à permettre l’évacuation d’aumoins une partie du flux d’air (12) circulant dans la veine(10)lors d’une phase d’inversion de poussée de lanacelle (1), la nacelle (1) présentant également un som-met (14) destiné à recevoir un pylone (16) d’attached’une aile de l’aéronef,ladite nacelle (1) comprenant au moins un premier pan-neau (33, 133) fixé à la structure interne (8) et fixe parrapport à cette dernière (8), et un second panneau (35)fixé au capot mobile (31) ou sur la structure interne (8), etmobile par rapport à la structure interne (8), les premieret second panneaux (33, 133; 35) étant montés de partet d’autre du sommet (14), ledit panneau mobile (35)étant configuré de sorte à permettre l’évacuation d’unepartie du flux d’air (12) lors de la phase d’inversion depoussée.L’invention se rapporte également à un aéronef

comportant une aile et une nacelle (1) selon l’une quel-conque des revendications précédentes reliées par unpylône d’attache (16).


a2.968.636 –b (A1) –d [10 60285]. –e 09 décem-bre 2010. –jB 64 D 33/02 (2012.01). –k ENTREED’AIR POUR ENSEMBLE PROPULSIF D’AERONEF ASTRUCTURE RESISTANTE AUX SURPRESSIONS ETPROCEDE DE REPARATION D’UNE ENTREE D’AIRD’ENSEMBLE PROPULSIF D’AERONEF –p (Inventeurs: BOULET NICOLAS; AFFORTIT SEBAS-TIEN). –oDemandeur: AIRBUS OPERATIONS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: BREVALEX

m Entrée d’air (18) pour nacelle (14) d’ensemble propul-sif (10) d’aéronef, comprenant une enveloppe interne(30) pourvue d’une pluralité d’orifices de passage defluide (42) traversant ladite enveloppe, ainsi qu’une lèvre(24) raccordée au bord amont (32) de l’enveloppe interne(30), et présentant une portion (43) dépourvue d’orificesde passage de fluide, d’étendue axiale L comprise entre20% et 90% de l’étendue de ladite enveloppe interne (30)et d’étendue circonférentielle a comprise entre 60˚ et150˚ autour d’un axe longitudinal (46) de ladite entréed’air (18)Procédé de réparation d’une entrée d’air, comprenant ladécoupe d’un évidement (48) dans un bord amont (44)d’une enveloppe interne de l’entrée d’air, puis l’agence-ment et la fixation d’un panneau imperméable (47) dansl’évidement (48), de manière à réaliser une entrée d’air(18) du type décrit ci-dessus

a2.968.637 –b (A1) –d [10 60268]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 65 B 5/06 (2012.01), B 65 B 35/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’ENCAISSAGE DESTI-NES A REALISER UN ENCAISSAGE SEQUENTIEL DELOTS DE PRODUITS A L’INTERIEUR DE RECEPTA-CLES DE CONDITIONNEMENT. –p (Inventeur : LAU-DET GERARD). –oDemandeur: TECMA PACK Socié-té par actions simplifiée, –r Mandataire : DERAMBU-RE CONSEIL

m L’invention concerne le domaine technique del’emballage. Plus particulièrement, l’invention se rapporteà un procédé et un dispositif d’encaissage destiné à réa-liser à partir d’un flux continu d’approvisionnement (FA)de produits (A) analogues un encaissage séquentiel delots (L) de produits (A) à l’intérieur de réceptacles de con-ditionnement (C). Le procédé consiste à entraîner le longd’une première voie d’approvisionnement (VA) s’étendantselon une direction longitudinale (DL), un flux continud’approvisionnement (FA) de produits (A) alignés et; àdéporter par m déplacements dans des directions trans-versales (DT) sans retard par rapport au flux continud’approvisionnement (FA), m successions de n produits(A) selon m rangées (R) positionnées le long de m sous-voies de placement (20) distinctes; accumuler et rassem-bler dans la direction longitudinale (DL) les n produits (A)de chaque rangée (R) de manière à former un premier lot(L) de m x n produits (A); encaisser de façon séquentiellelesdites m rangées (R) de n produits (A) formant le pre-mier lot (L) à l’intérieur d’un premier réceptacle de condi-tionnement (C). Plus particulièrement, selon l’invention ils’agit d’initier l’étape de déport d’une première succes-sion de n produits (A) destinée à former une première

rangée (R) d’un deuxième lot (L) durant la phase d’accu-mulation de l’une des rangées (R) de n produits (A) cons-tituant le premier lot (L) et le long d’une sous-voie deplacement tampon (22) distincte et adjacente des msous-voies de placement (20).


a2.968.638 –b (A1) –d [10 60277]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 65 D 19/20 (2012.01), B 65 D 19/16. –kCAISSE-PALETTE PLIABLE A ACCESSIBILITE DI-RECTE –p (Inventeurs : MONCEL FLAVIEN ; CON-RATH DORIAN). –oDemandeur: DS SMITH KAYSER-SBERG Société par actions simplifiée, –rMandataire :GEVERS FRANCE

m L’invention parvient à réaliser ces objectifs, en propo-sant une caisse-palette repliable comprenant une paletteet une caisse en carton, ou autre matériau semi-rigide,susceptible d’être repliée à plat sur la palette. La caissecomprend un premier élément de caisse, comprenant unpanneau central et des panneaux latéraux attenants. Lepanneau central et les panneaux latéraux sont fixés surla palette au moyen de volets inférieurs (par exemple, paragrafage). La caisse-palette comprend également unsecond élément de caisse, interne à la caisse, apte àrenforcer la caisse et comprenant un panneau central etdes panneaux latéraux attenants. En position déployée,les deux panneaux centraux, respectivement du premierélément de caisse et du second élément de caisse, sontparallèles entre eux et les panneaux latéraux, respective-ment du premier élément de caisse et du second élé-ment de caisse, perpendiculaires aux panneaux centrauxdu premier et du second éléments de caisse, se recou-vrent deux à deux de sorte que le côté opposé aux pan-neaux centraux du premier et du second éléments decaisse soit ouvert. La caisse-palette comprend aussi aumoins une cornière de renfort apte à s’intercaler entre lepremier élément de caisse et le second élément decaisse de sorte que le second élément de caisse main-tienne la cornière de renfort en position verticale lorsquela caisse est dépliée. La caisse-palette comprend aussi

un troisième élément de caisse. Ce troisième élément decaisse comprend un panneau central apte à fermer leditcôté opposé.

a2.968.639 –b (A1) –d [10 60267]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 65 D 19/36 (2012.01). –k PALETTEAVEC DES MONTANTS REPLIABLES –p ( Inven teurs : GAUTIER PATRICK ; RAMETBENJAMIN; JONES DAVID). –o Demandeur : DSSMITH DUCAPLAST Société par actions simplifiée, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m Palette comprenant un socle et une armature apte àêtre déployée sur le socle, ladite armature comprenantau moins un montant pouvant être déployé entre uneposition de rangement et une position d’utilisation, leditmontant étant dressé sur la palette dans ladite positiond’utilisation, le montant étant caractérisé par le fait qu’ilcomprend des moyens d’enroulement et un élémentd’enroulement apte à être enroulé sur les moyensd’enroulement, ledit montant étant configuré de sorte quel’élément d’enroulement soit apte à être déroulé entreune position enroulée et une position déroulée lorsque lemontant est en position d’utilisation.


a2.968.640 –b (A1) –d [10 60257]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 65 D 23/08 (2012.01), B 65 D 81/02,B 65 B 21/02. –kCONTENEUR DE LIQUIDE AVECDISPOSITIF DE PROTECTION. –p (Inventeur: CEDERJULIEN). –oDemandeur: M H C S, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD

m Conteneur de liquide comprenant une bouteille (1)s’étend selon un axe longitudinal (X) entre un fond (22)de la bouteille (1) et un goulot (9) opposé axialement aufond de la bouteille. Le conteneur comprend une coquede protection (2,90) incluant un corps creux (3,50)allongé le long de l’axe longitudinal (X) et entourant labouteille (1). Le corps creux délimite un logement inté-rieur (13) s’étendant axialement depuis une premièreouverture (7,51) située vers le fond (22) de la bouteille (1)jusqu’à une deuxième ouverture (8,52) située vers legoulot (9) La coque de protection (2,90) inclue en outreun couvercle (4,54) obstruant la première ouverture(7,51) et disposé axialement en regard du fond (22) de labouteille (1). Le goulot (9) est entièrement contenu dansle logement (13). Le couvercle (4,54) est fixé au corpscreux (3,50) par une liaison mécanique apte à être éta-blie manuellement.

a2.968.641 –b (A1) –d [10 60460]. –e 14 décem-bre 2010. –jB 65 D 61/00 (2012.01), B 65 D 83/76,B 05 B 15/00, A 61 M 11/00. –kDISPOSITIF DE RE-COUVREMENT D’UN DISTRIBUTEUR DE PRODUITFLUIDE. –p (Inventeurs: HERRY SERGE; LE MANERFRANCOIS). –oDemandeur: VALOIS SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: CAPRI

m Dispositif de recouvrement (10) d’un distributeur deproduit fluide (20), ledit distributeur (20) comportant unréservoir (21) contenant du produit fluide à distribuer, unorgane de distribution, tel qu’une pompe ou une valve,pour distribuer une dose de produit fluide à chaqueactionnement, et une tête de distribution (22) pourvued’un orifice de distribution (23), ledit dispositif de recou-vrement (10) comportant une coque (11) réalisée en unmatériau souple, ladite coque (11) comportant uneenceinte creuse (12) recevant ledit distributeur (20),ladite enceinte (12) étant pourvue d’une ouverture (13)pour le passage de ladite tête de distribution (22) duditdistributeur (20).


a2.968.642 –b (A1) –d [10 60380]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 65 D 83/76 (2012.01), B 65 D 83/00, 51/24, B 05 C 17/005, A 45 D 34/00. –kDISPOSITIF DECONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION. –p ( Inven teur : GUERET JEAN LOUIS) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un dispositif (1) deconditionnement et de distribution d’un composé fluide(P), comportant:- un récipient (2) allongé selon un axe longitudinal (X), depréférence rectiligne,une masselotte (15) ayant une plus grande section trans-versale S, mobile dans le récipient (2) selon l’axe longitu-dinal (X) de celui-ci sur une course axiale (d), entre despremière et deuxième positions extrêmes où la masse-lotte (15) vient en contact avec des surfaces de butée (2),la masselotte (15) balayant, lors de son déplacement surla course axiale (d), un volume supérieur ou égal à 0,5fois le volume intérieur Vinterieur associé du récipient (2),défini le long de l’axe longitudinal (X) du récipient (2) surladite course axiale

a2.968.643 –b (A1) –d [10 04791]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 65 D 85/08 (2012.01), B 65 D 59/00,B 60 S 1/38. –k DISPOSITIF ET ENSEMBLE DEMAINTIEN D’UNE PAIRE DE BALAIS D’ESSUIE-GLA-CES, EMBALLAGE ET PROCEDE DE MONTAGE COR-RESPONDANTS –p (Inventeurs : JEHANNET JEANPIERRE; VERET JOCELYN). –oDemandeur : VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES D’ESSUYA-GE

m La présente invention concerne un dispositif de main-tien d’une paire de balais d’essuie-glaces (12, 26) cha-cun muni d’un élément de structure et une lamed’essuyage (16, 30), le dispositif de maintien (10, 101,102, 103, 104, 105, 200, 201) comportant un premier etun deuxième logements (14, 28) chacun muni de moyensde retenue des éléments de structure respectifs desdeux balais (12, 26), caractérisé en ce que les logements(14, 28) présentent une ouverture débouchant d’unmême côté d’un plan de maintien (P) pour assurerl’insertion de la paire de balais (12, 26) dans les loge-ments respectifs (14, 28) depuis un même côté du plande maintien (P).La présente invention concerne également un ensemblede maintien comportant une pluralité de dispositifs demaintien, ainsi qu’un emballage et un procédé de mon-tage correspondants.

82 B65H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.644 –b (A1) –d [10 60412]. –e 13 décem-bre 2010. –jB 65 H 19/22 (2012.01). –k MACHINED’ENROULEMENT D’UN PRODUIT CONTINU EN FOR-ME DE FEUILLE POUR FORMER DES BOBINES –p (Inventeur : MARCHANTE MORENO INNOCEN-TE). –oDemandeur : MARCHANTE MORENO INNO-CENTE, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

m Cette machine d’enroulement (1) comprend un bâti(2) sur lequel est monté mobile un barillet (3) équipé d’unpremier et un deuxième mandrins d’enroulement (4, 5)parallèles et associés chacun à des moyens d’entraîne-ment en rotation, le barillet étant agencé pour déplacerchaque mandrin d’enroulement (4, 5) entre au moins uneposition d’enroulement dans laquelle une bobine est des-tinée à être formée autour dudit mandrin d’enroulementet une position de déchargement dans laquelle unebobine pleine formée autour dudit mandrin d’enroule-ment est apte à être déchargée. Le barillet comprend despremiers et deuxièmes moyens de support montés mobi-les en rotation par rapport au bâti (2) autour d’un axe derotation (A) et agencés pour supporter respectivementles premier et deuxième mandrins d’enroulement (4, 5).La machine comprend des moyens de déplacement enrotation des premiers et deuxièmes moyens de supportautour dudit axe de rotation agencés pour déplacer enrotation les premiers moyens de support relativementaux deuxièmes moyens de support.

a2.968.645 –b (A3) –d [10 60332]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 65 H 75/38 (2012.01), B 65 H 75/44,H 02 G 1/02. –kENROULEUR DE CABLE MINCE –p (Inventeurs : CHANG WEN HAN ; CHEN KO AN). –oDemandeurs : CHANG WEN HAN; CHEN KO AN, –rMandataire: CABINET JEANNET & ASSOCIES

m Cet enrouleur comprend un élément (1) formant boî-tier, un ressort en spirale (2), un disque rotatif (3), uncâble (4), et un disque d’enroulement (5). Le disque rota-tif (3) présente un logement supérieur circulaire (31) etun trou central (33), et est monté sur un pivot (11) quecomprend ledit élément (1); une pluralité de dentsd’engrenage (34) est aménagée sur le disque rotatif (3).Le ressort en spirale (2) est logé dans ledit logement(31), et est mis en tension ou est relâché selon le sensde rotation du disque rotatif (3). Le disque d’enroulement(5), positionné à côté dudit disque rotatif (3), comporteune pluralité de dents d’engrenage (51), qui viennent enprise avec les dents d’engrenage (34) du disque rotatif(3), et est monté de manière rotative sur un plot central(52). Le câble (4) est enroulé autour dudit plot central(52).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65H 83

a2.968.646 –b (A3) –d [10 60333]. –e 10 décem-bre 2010. –jB 65 H 75/42 (2012.01), B 65 H 75/44,H 02 G 11/02. –k BOITIER COULISSANT –p (Inventeurs : CHANG WEN HAN ; CHEN KO AN). –oDemandeurs : CHANG WEN HAN; CHEN KO AN, –rMandataire: CABINET JEANNET & ASSOCIES

m Le boitier coulissant comprend un logement pour unappareil portatif et intègre un enrouleur de câble conte-nant un ressort en spirale (2), un disque rotatif (3), uncâble (4), et un disque d’enroulement (5). Le disque rota-tif (3) présente un logement supérieur circulaire (31)dans lequel le ressort est logé. Un certain nombre dedents d’engrenage (34, 51) sont prévues autour du dis-que rotatif (31) et du disque d’enroulement (5). Le disqued’enroulement comprend un plot central (52) pourl’enroulement du câble (4). Le disque d’enroulement (5)est positionné de sorte que ses dents (51) viennent enprise avec celles du disque rotatif. Une piste en spirale(35) et une piste centrifuge (62) sont aménagées sur ledisque rotatif (3) et sur le boîtier, respectivement. Unebille de positionnement (63) fournit, en combinaison avecla piste (35) et la voie (62), une fonction de positionne-ment.

a2.968.647 –b (A1) –d [10 60259]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 81 B 7/02 (2012.01), B 81 C 1/00. –kCIRCUIT COMPORTANT UN COMPOSANT RECOU-VERT D’UN CAPOT, PROCEDE POUR REALISER UNTEL CIRCUIT ET DISPOSITIF POUR LA MISE ENOEUVRE DUDIT PROCEDE –p (Inventeurs : BRAULTSEBASTIEN; DUFOUR-GERGAM ELISABETH; VER-JUS FABRICE ; DESGEORGES MARTIAL) . –oDemandeur: KFM TECHNOLOGY, –r Mandataire :BLETRY & ASSOCIES

m Ce circuit électronique (1) est formé d’un substrat(10) sur une face duquel est monté au moins un compo-sant (3) recouvert d’un capot (22). Ledit composant com-porte des premiers moyens de connexion (15) destinés àêtre raccordés à des deuxièmes moyens de connexion(70). Dans ce circuit (1), il est prévu au moins un pas-sage de connexions (50) au travers du capot pour relierlesdits premiers moyens de connexion 15 à l’extérieurdudit capot et de là, il devient possible de les relier auxdeuxièmes moyens de connexion (70).Ref: Fig.2Application: Réalisation de microsystème nécessitantune encapsulation de certains composants.

84 C01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.648 –b (A1) –d [10 60439]. –e 13 décem-bre 2010. –jC 01 B 35/10 (2012.01), C 05 D 9/02,C 05 G 3/00. –k SOLUTIONS COMPRENANT UNCOMPLEXE DE BORE, PROCEDE DE PREPARATIONDESDITES SOLUTIONS, LEURS UTILISATIONS –p (Inventeur: JAMOIS FRANK). –o Demandeur : LA-BORATOIRES GOEMAR Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne des solutions com-prenant au moins un complexe de bore obtenu par réac-tion entre au moins un sel de bore constitué d’un anionborate choisi dans le groupe constitué par l’anion méta-borate, l’anion tétraborate, l’anion pentaborate, l’anionoctaborate, l’anion décaborate et leurs mélanges et d’uncation choisi dans le groupe comprenant le cationsodium, le cation potassium, le cation ammonium et leursmélanges; avec au moins un polyol et éventuellement uncomposé amine; la concentration en bore élémentaireétant supérieure à 2% en poids du poids total de la solu-tion, un procédé de préparation desdites solutions, ainsique leurs utilisations, notamment dans le domaine agri-cole.

a2.968.649 –b (A1) –d [10 04859]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 01 F 7/02 (2012.01), C 01 F 17/00, 5/00, C 09 K 11/78, 11/64, 11/80, B 01 J 13/02, H 01 J61/44. –kCOMPOSITION A BASE D’UN ALUMINATE,DE TYPE COEUR/COQUILLE, LUMINOPHORE ISSUDE CETTE COMPOSITION ET PROCEDES DE PREPA-RATION –p (Inventeurs : BUISSETTE VALERIE ; LEMERCIER THIERRY ; AURISSERGUES FRANCK). –oDemandeur: RHODIA OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : RHODIA OPERA-TIONS

m La composition de l’invention comprend: un coeurminéral et une coquille à base d’un aluminate de formule(CeaTbb)Mg1+xAl11+yO19+x+y (1) dans laquelle a, b, x et yvérifient les relations: a+b=1 -0,2 ≤ x ≤ +0,2 et -0,2 ≤ y ≤+0,2 et recouvrant de façon homogène le coeur minéralsur une épaisseur égale ou supérieure à 300 nm. Leluminophore de l’invention est obtenu par calcination àau moins 1200˚C de la composition de l’invention.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C03B 85

a2.968.650 –b (A1) –d [11 61411]. –e 09 décem-bre 2011. –jC 03 B 5/16 (2012.01), C 03 C 1/00. –kPROCEDE DE FABRICATION DE VITROCERAMI-QUES –p (Inventeurs : PFEIFFER THOMAS; STOHRULRIKE; CLAUSSEN OLAF; WERNER RALF-DIETER;MITRA INA ; RUDINGER BERND ; JOHANSSONTHORALF ; SCHMIDBAUER WOLFGANG) . –oDemandeur: SCHOTT AG, –rMandataire: BUREAUD.A. CASALONGA & JOSSE . –f Pr ior i té : DE, 09décembre 2010, n˚ 102010053992.9.

m Procédé de fabrication de verres, qui comprend lesétapes de production de verre en fusion, de façonnagede verre en fusion, de refroidissement et de relaxationdes contraintes, ainsi que de traitement ultérieur. De cefait, la pression partielle locale d’oxygène (po2) est ajus-tée localement pendant un processus de façonnage pourcréer une condition réductrice, afin de supprimer desréactions de cristallisation redox-sensibles.

a2.968.651 –b (A1) –d [10 60339]. –e 10 décem-bre 2010. –jC 04 B 28/14 (2012.01), C 04 B 38/02, 14/42. –kCOMPOSITIONS POUR PLAQUE DE PLATREET PROCEDES DE PREPARATION –p ( Inventeurs :MARTIAS CELINE ; SATRE PIERRE ; FAVOTTOCLAUDE ; LEBOURGEOIS LUDOVIC) . –oDemandeurs : UNIVERSITE DE TOULON Etablisse-ment public ; EXTHA Société par actions simplifiée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention se rapporte notamment à unmatériau pour plâtre caractérisé en ce qu’il comprend, enpourcentage massique par rapport à la masse totale dela matière sèche dudit matériau:- entre 3 %m et 7 %m de grains de sulfate de calciumdihydrate,- entre 63 %m et 90 %m de grains de sulfate de calciumsemihydrate,- entre 5 et 20 %m de grains de sulfate de calcium anhy-dre,et dans lequel 90 % desdits grains ont un diamètre infé-rieur à 220 µm, 50 % desdits grains ont un diamètre infé-rieur à 25 µm, et 10 % desdits grains ont un diamètreinférieur à 5 µm.La présente invention se rapporte également notammentà une composition pour plaque de plâtre caractérisée ence qu’elle comprend, en pourcentage massique par rap-port à la masse totale de la matière sèche de laditecomposition:- entre 75 %m et 96 %m du matériau pour plâtre tel quedéfini dans l’une des revendications 1 ou 2,- entre 2 %m et 10 %m de phyllosilicate de magnésium- entre 1 %m et 10 %m de phyllosilicates d’aluminium et

de potassium,- entre 0,5 %m et 3 %m de fibres de verre,- entre 0,5 %m et 1,5 %m de fluidifiant.- éventuellement entre 0,01 %m et 0,03 %m de retardant.La présente invention se rapporte enfin à une plaque deplâtre comprenant un matériau pour plâtre ou une com-position pour plaque de plâtre.

86 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.652 –b (A1) –d [10 60361]. –e 10 décem-bre 2010. –jC 04 B 35/48 (2012.01), C 04 B 35/58. –kMATERIAUX ET PIECES RESISTANTS A HAUTETEMPERATURE EN MILIEU OXYDANT ET LEUR PRO-CEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : ANDREANIANNE SOPHIE ; REBILLAT FRANCIS ; POULONAGELINE; THEBAULT JACQUES; SAUVEROCHE AN-NE). –oDemandeurs: SNECMA PROPULSION SOLI-DE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m Matériaux et pièces résistants à haute températureen milieu oxydant etleur procédé de fabrication.Un matériau réfractaire résistant à haute température enmilieu oxydant contient au moins:- un premier constituant correspondant à de l’hafnium, ouun composé non oxyde de l’hafnium, ou du zirconium ouun composé non oxyde du zirconium, ou correspondantà un mélange d’au moins deux métaux et/ou composéschoisis parmi l’hafnium, un composé non oxyde del’hafnium, du zirconium et un composé non oxyde du zir-conium,- un deuxième constituant correspondant à du bore ou uncomposé non oxyde du bore, ou correspondant à unmélange de bore et d’un composé non oxyde du bore,- un troisième constituant correspondant à une terre rareRE ou un composé non oxyde de la terre rare RE, ou cor-respondant à un mélange de terre rare RE et d’un com-posé non oxyde de la terre rare RE, où RE est choisiparmi le scandium, l’yttrium et les lanthanides.Le matériau ne contient pas de silicium ni de composé du

silicium.

a2.968.653 –b (A1) –d [10 60230]. –e 08 décem-bre 2010. –jC 04 B 41/50 (2012.01), C 01 G 23/047. –kELEMENT EN BETON RECOUVERT D’UN RE-VETEMENT PHOTOCATALYTIQUE –p ( Inventeurs :CHEN JEFFREY ; HORGNIES MATTHIEU) . –o Demandeur : LAFARGE Soc ié té anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m La présente invention se rapporte à un procédé detraitement d’un élément, comprenant les étapessuivantes:-prévoir ledit élément en un béton à haute performance,notamment un béton à ultra haute performance;-recouvrir au moins en partie ledit élément d’un premierrevêtement transparent et étanche; et-recouvrir au moins en partie ledit premier revêtementd’un second revêtement transparent et photocatalytique.La présente invention se rapporte également à un élé-ment traité par le procédé selon l’invention.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C06D 87

a2.968.654 –b (A1) –d [10 60228]. –e 08 décem-bre 2010. –j C 06 D 3 /00 (2012 .01) . –kDISPOSITIF POUR FOURNIR DES FUMEES DESTI-NE NOTAMMENT AUX EXERCICES DE LUTTE CON-TRE L’INCENDIE –p ( Inventeur : MORAT SEBAS-TIEN). –oDemandeur : CENTRE SCIENTIFIQUE ETTECHNIQUE DU BATIMENT Etablissement public, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m Ce dispositif comporte un premier contenant (10)pour fournir des premières fumées qualifiées de tièdes.On propose de rajouter des contenants de réchauffement(15, 16, ...) qui procurent un effet de stratification au som-met (50) du local (3) dans lequel on effectue un exercicede lutte contre l’incendie.Ref: Fig.1Application: Exercice de combat d’incendie.

a2.968.655 –b (A1) –d [10 04850]. –e 13 décem-bre 2010. –jC 07 C 2/34 (2012.01), C 07 C 2/30, 11/08. –kPROCEDE D’OLIGOMERISATION D’ETHYLE-NE EN ALPHA-OLEFINES LINEAIRES METTANT ENOEUVRE UNE COMPOSITION CATALYTIQUE A BASEDE COMPLEXES ORGANOMETALLIQUES DU GROU-PE 4 GREFFES SUR ANIONS –p (Inventeurs : KEL-SEN VINCIANE ; GRASSET FABIEN ; VALLEECHRISTOPHE ; CHAUVIN YVES ; SANTINICATHERINE ; OLIVIER BOURBIGOU HELENE). –oDemandeurs: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablis-sement public ; LE CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE ; UNIVERSITE CLAUDEBERNARD LYON 1, –rMandataire : IFP ENERGIESNOUVELLES

m La présente invention décrit un procédé d’oligoméri-sation de l’éthylène en alpha-oléfines linéaires mettanten oeuvre une composition catalytique comprenant:- au moins un composé organométallique du groupe 4,supportés sur anions par l’intermédiaire d’au moins uneliaison covalente métal-oxygène- au moins une base de Lewis aprotique, le ratio molaireentre la base de Lewis aprotique et le composé organo-métallique étant compris entre 0,5/1 et 20/1- au moins un agent activateur,- au moins un liquide ionique de formule Q’+A-

88 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.656 –b (A1) –d [10 04877]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 07 C 7/13 (2012.01), C 07 C 9/16, 5/13, C 10 G 25/03, 67/06. –kPROCEDE DE SEPARA-TION DE PARAFFINES MULTIBRANCHEES UTILISANTUN ADSORBANT DE LA FAMILLE DES ZIF DE TYPESTRUCTURAL SOD –p ( Inven teurs : PERALTADAVID ; BARTHELET KARIN ; P IRNGRUBERGERHARD; CHAPLAIS GERALD; SIMON MASSERONANGELIQUE; PATARIN JOEL). –o Demandeur : IFPENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –rMandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES

m On décrit un procédé de séparation de paraffinesmultibranchées comprises dans une charge hydrocarbo-née contenant des paraffines linéaires, des paraffinesmonobranchées et des paraffines multibranchées ayantde 5 à 7 atomes de carbone par molécule, comprenant lamise en contact de ladite charge avec au moins unadsorbant à charpente zéolithique de type structuralSOD appartenant à la famille des ZIF contenant unréseau inorganique de centres métalliques à base decations Zn2+ connectés entre eux par des ligands organi-ques imidazolates substitués en position 2 de manière àproduire au moins un premier flux enrichi en paraffinesmultibranchées et un deuxième flux enrichi en paraffineslinéaires et monobranchées.

a2.968.657 –b (A1) –d [10 60402]. –e 13 décem-bre 2010. –jC 07 C 39/06 (2012.01), A 61 K 31/05, 8/34, A 61 P 31/00, A 61 Q 11/00, 9/00, 5/00, 1/00. –kUTILISATION COMME CONSERVATEUR DE DERI-VES DIMETHOXY-HYDROXYPHENYL-ALKYL SUBSTI-TUES, PROCEDE DE CONSERVATION, COMPOSE ETCOMPOSITION –p (Inventeurs : DALKO MARIA ; GIL-BERT LAURENT). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne l’utilisation en tantqu’agent conservateur, notamment dans une composi-tion cosmétique ou dermatologique, d’au moins un com-posé de formule (I):

dans laquelle:- X représente =O ou -OH,- R1 représente un atome d’hydrogène, un méthyle ou unéthyle;- R2 représente un radical hydrocarboné linéaire, saturéou insaturé, en C1-C12.L’invention concerne également certains composés nou-veaux et les compositions cosmétiques ou dermatologi-ques les comprenant.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 89

a2.968.658 –b (A1) –d [10 04839]. –e 13 décem-bre 2010. –jC 07 C 51/12 (2012.01), C 07 C 61/08. –kPROCEDE CONTINU DE CARBONYLATION D’AL-COOLS, ET NOTAMMENT DE PHENYLALCOOLS –p ( Inven teurs : P IL IA RAIMONDO ; TRANIALEXANDRE; MARIE SABRINA; DE PANTHOU FABRI-CE). –oDemandeur: AET GROUP, –r Mandataire :IXAS CONSEIL

m Procédé continu de carbonylation d’un alcool de type(R1R3)C - X en acide, où:• R1, R3 représentent des restes liés à l’atome de car-bone par une liaison covalente simple, ou un cycle ali-phatique qui intègre l’atome de carbone central et qui estlié à ce dernier de chaque côté par une liaison covalentesimple; et• C - X représente:(a) soit C(R) - OHoù R représente (Z1Z2)HC- ou (Z1Z2)C-, sachant quece radical (Z1Z2)C - peut être un cycle insaturé, substituéou non, tel qu’un cycle benzénique,(b) soit C = C(Z1Z2) où Z1 et Z2 représentent des restesmonovalents, ledit procédé étant exécuté dans un réac-teur piston pourvu d’un moyen mécanique d’agitationaxiale, et dans lequel procédé- on fait entrer, de manière continue au moins une phaseliquide comportant ledit alcool de départ, éventuellementdans un solvant approprié, et un acide fort,- on soumet ladite au moins une phase liquide sous agi-tation mécanique axiale, à l’influence d’une pression deCO comprise entre 2 et 250 bar, pendant un temps depassage t compris entre 10 secondes et 10 minutes,- on sort la phase liquide dudit réacteur,

et dans lequel procédé l’augmentation de température∆T du liquide entre l’entrée et la sortie du réacteur estcontrôlée de manière à ce que le rapport ∆T / ∆Tad (où∆Tad représente l’augmentation adiabatique de tempéra-ture) soit compris entre 0,02 et 0,6 lorsque le rapportentre le temps caractéristique de transfert de chaleurttherm et le temps caractéristique de transfert de matièretmat est compris entre 1 et 50.

a2.968.659 –b (A1) –d [10 60220]. –e 08 décem-bre 2010. –jC 07 C 67/02 (2012.01), C 07 C 219/20. –kPROCEDE DE PREPARATION DE (METH)ACRYLA-TES D’ALKYLAMINOALKYLE –p (Inventeurs : RION-DEL ALAIN ; FOURNIER ARNAUD ; CHANSON MAT-THIEU). –oDemandeur : ARKEMA FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: ARKEMA FRANCE

m L’invention concerne les monomères (méth)acryli-ques spéciaux et a trait plus particulièrement à un pro-cédé amélioré de préparation de (méth)acrylatesd’alkylaminoalkyle en présence d’un catalyseur choisiparmi les chélates de calcium avec les composés 1,3-dicarbonylés, comme l’acétylacétonate de calcium. Ceprocédé est particulièrement avantageux pour la syn-thèse du méthacrylate de tert-butyle aminoéthyle avecune sélectivité améliorée.


a2.968.660 –b (A1) –d [10 60471]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 07 C 409/34 (2012.01), C 07 C 407/00,C 08 F 2/18, 4/34, 14/00, 114/06. –kPROCEDE DEPREPARATION D’UNE SOLUTION ORGANIQUE D’UNPEROXYDICARBONATE DE DIALKYLE –p (Inventeur: BODART VINCENT). –o Demandeur :SOLVAY SA Société anonyme, –r Mandataire : SOL-VAY SA

m Procédé de préparation d’une solution organique d’unperoxydicarbonate de dialkyle, réalisé au moins en partieen présence d’un solvant organique liquide (S) et com-prenant au moins une étape au cours de laquelle on faitréagir, dans un milieu contenant de l’eau, un halogéno-formiate d’alkyle avec un peroxyde inorganique, le sol-vant (S) étant choisi parmi les composés répondant à laformule brute:A - (CnH(2n -2)) — B (I)dans laquelle:- A représente un groupe fonctionnel halogène (A1) ouester (A2);- B représente soit un atome d’hydrogène soit, lorsque An’est pas (A2), un second groupe fonctionnel halogène(A1); et- n est tel que 3< n < 8.

a2.968.661 –b (A1) –d [10 60474]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 07 D 213/59 (2012.01), A 61 K 8/49,A 61 Q 19/02. –kPROCEDE DE DEPIGMENTATIONDES MATIERES KERATINIQUES A L’AIDE DE COMPO-SES THIOPYRIDINONES –p (Inventeur : MARAT XA-VIER). –oDemandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne un procédé cosmétique dedépigmentation, d’éclaircissement et/ou de blanchimentdes matières kératiniques, notamment de la peau, com-prenant l’application d’une composition cosmétique com-prenant un composé de formule (I): composé de formule(I):

ou sa forme tautomère de formule (l’):

dans lesquelles:R1 et R2, identiques ou différents, désignent un radical

choisi parmi:a) un atome d’hydrogène;b) un groupe alkyle en C1-C20, éventuellement inter-rompu par N, S, ou O, éventuellement substitué par unou plusieurs groupes choisi(s) parmi -OR3,-SR3, -NR3R4,- CONHR3;-COOR3; un groupe aryle éventuellement substitué parun ou plusieurs hydroxyles et/ou par un ou plusieurs radi-caux alcoxy en C1-C8;c) un groupe alkyle en C1-C8 substitué par un radicalaryle en C5-C12 éventuellement substitué par un ou plu-sieurs hydroxyles et/ou par un ou plusieurs radicauxalcoxy en C1-C8d) un groupe phényle éventuellement substitué par un ouplusieurs hydroxyles et/ou par un ou plusieurs radicauxalkoxy en C1-C8;R3 désignant H ou un groupe alkyl en C1-C5,R4 désignant H; un groupe hydrocarboné en C1-C5; ungroupe acétyle;R1 et R2 pouvant former avec l’atome d’azote qui lesporte un cycle choisi parmi pyrro-lidine, pyrroline, pipéri-dine, pipérazine, morpholine, thiomorpholine, azépine .L’invention concerne également l’utilisation cosmétiqued’un composé (I) ou (l’) comme agent blanchissant,éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératini-ques.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07F 91

a2.968.662 –b (A1) –d [10 60350]. –e 10 décem-bre 2010. –jC 07 F 9/6584 (2012.01), A 61 K 31/675,A 61 P 35/00, 37/06. –k NOUVEAUX DERIVESD’OXAZAPHOSPHORINES PRE-ACTIVEES, UTILISA-T ION ET METHODE DE PREPARATION –p (Inventeurs : PACI ANGELO ; MARTENS THIERRY;RIVARD MICHAEL; COUVREUR PATRICK; DESMAELEDIDIER; CARON JOACHIM). –o Demandeur : INSTI-TUT GUSTAVE ROUSSY, –r Mandataire : CABINETBECKER ET ASSOCIES

m La présente invention concerne de nouveaux dérivésd’oxazaphosphorines pré-activées, les méthodes de pré-paration de celle-ci, les compositions pharmaceutiquesles contenant et leur utilisation thérapeutique, notam-ment pour le traitement du cancer.

a2.968.663 –b (A1) –d [10 60294]. –e 09 décem-bre 2010. –jC 07 K 7/08 (2012.01), C 07 K 7/06, 7/50, 7/64, 19/00, A 61 K 38/08, 38/10, 38/12, A 61 P31/18. –kPEPTIDES ET MEDICAMENT ANTIVIRAL –p (Inventeurs: MELY YVES; LANGEDIJK JOHANNES;SHVADCHAK VOLODYMYR ; DARLIX JEAN-LUC). –oDemandeurs: UNIVERSITE DE STRASBOURG Eta-blissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic; ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON Eta-blissement public ; PEPSCAN THERAPEUTICS B.V., –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention se rapporte à des peptides per-mettant d’inhiber la réplication du virus VIH et compre-nant la séquence XaXbXcXdXe dans laquelle:Xa est choisi dans le groupe comprenant KKVKF,KKVKW, KKVKY, KVKW, KVKY, KVKF, KKF, KKW etKKY;Xb est choisi dans le groupe comprenant T, R, TR, TR,RR, ARR, TAR, TARR, TAAR, TARA, TARRA, TAARR,TARAR, TAAARR, TARAAR, TARRAA, AATARR etAATAAR;Xc est choisi dans le groupe comprenant GW, GWD, W,AW et AWD ;Xd est rien ou choisi dans le groupe comprenant GR, AR,A, R et G;Xe est choisi dans le groupe comprenant MK, QMK,QMKK, NMK et NMKK;des résidus cystéines pouvant éventuellement être insé-rés dans ladite séquence pour sa cyclisation.

La présente invention se rapporte également à l’utilisa-tion de ces peptides comme médicament.La présente invention trouve des applications dans letraitement du SIDA et dans la recherche et le diagnosti-que du VIH.

92 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.664 –b (A1) –d [10 60345]. –e 10 décem-bre 2010. –jC 08 L 77/00 (2012.01), C 08 J 3/12,G 01 N 25/20, B 29 C 67/04. –kREALISATION D’AR-TICLE PAR FUSION SELECTIVE DE COUCHES DEPOUDRE DE POLYMERE –p (Inventeurs : CORRIOLCECILE; LAHARY PIERRE YVES). –o Demandeur :RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RHODIA OPERATIONS

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’articles par fusion sélective de couches de pou-dre de polymères, notamment le prototypage rapide parfrittage en phase solide à l’aide d’un laser d’une poudre àbase de copolyamide de type 6 présentant une faibleenthalpie de cristallisation froide. L’invention concerneaussi des articles obtenus par un tel procédé.

a2.968.665 –b (A1) –d [10 60457]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 08 L 91/00 (2012.01), C 08 L 47/00, 93/00, 25/10, C 09 K 3/10, E 01 C 11/02, 23/06. –kMASTIC CLAIR OU COLORABLE –p (Inventeurs :DENEUVILLERS CHRISTINE; ROUSSEAU GUILLAU-ME). –o Demandeur : COLAS Société anonyme, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un mastic clair et colorable com-prenant en poids par rapport au poids total du mastic:- 30 à 90% d’un liant comprenant:- 10 à 75% en poids d’au moins une résine synthétiqueou naturelle translucide ayant un point de ramollissementmesuré selon la norme EN 1427, compris de 100 à200˚C, de préférence supérieur à 130 ˚C et mieux supé-rieur à 140˚C, une masse moléculaire moyenne de 500 à1500 g/mol et un indice de couleur Gardner inférieur ouégale à 8;- 15 à 75 % en poids d’au moins une huile synthétique ounaturelle translucide présentant une viscosité cinémati-que mesurée selon la norme ASTM D 445 compriseentre 10 et 200 mm2/s à 100˚C, de préférence entre 25 et85 mm2/s à 100˚C,- 1 à 25% en poids un élastomère,- 0 à 20% en poids d’au moins un solvant et/ou unfluxant,- 0 à 5% en poids d’un durcisseur choisi parmi les selsd’acide gras et/ou d’hydroxyacide gras comportant de 8 à22 atomes de carbones et de sodium, de potassium, delithium, d’aluminium et de zinc et les cires,- 0 à 50% en poids de filler,- 0 à 2% en poids d’additifs tels qu’un tensioactif et/ou unantioxydant.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C09D 93

a2.968.666 –b (A1) –d [10 60484]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 09 D 101/18 (2012.01), C 09 D 5/16,A 01 N 25/22, 47/04, 59/20, A 01 P 9/00, 13/00. –kCOMPOSITION DE REVETEMENT ANTIFOULINGCOMPRENANT DE LA NITROCELLULOSE –p (Inventeur: SOITEUR GEORGES). –o Demandeur :SOITEUR GEORGES, –rMandataire : CABINET RE-GIMBEAU

m La présente invention concerne une composition derevêtement antifouling contenant de la nitrocellulose, unprocédé de revêtement d’une surface avec une coucheantifouling, ainsi qu’un élément revêtu, totalement oupartiellement, d’une couche antifouling par applicationd’une composition de revêtement antifouling comprenantde la nitrocellulose.

a2.968.667 –b (A1) –d [10 60425]. –e 13 décem-bre 2010. –j C 09 K 11 /00 (2012 .01) . –kCOMPOSANT DE CENTRALE NUCLEAIRE AVECMARQUAGE PAR NANOPARTICULES LUMINESCEN-TES, PROCEDE ET ENSEMBLE DE LECTURE COR-RESPONDANTS –p ( Inventeur : MOUSSAVI ME-HDI). –o Demandeur : AREVA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le composant de centrale nucléaire comprend:- une structure métallique (3) présentant une surfaceexterne (17);- au moins un marquage (11) placé sur la surface externe(17) et codant une information relative au composant (1).Le marquage (11) comporte une pluralité de nanoparti-cules luminescentes (13, 15) chacune prévue pour émet-tre un rayonnement optique ayant une longueur d’onded’émission déterminée quand ladite nanoparticule lumi-nescente (13, 15) est excitée avec un rayonnement opti-que ayant une longueur d’onde d’excitation déterminée.

94 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.668 –b (A1) –d [10 04875]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 10 G 49/00 (2012.01), F 25 B 29/00, 41/00, C 09 K 5/04. –k PROCEDE D’HYDROTRAITE-MENT DE COUPES PETROLIERES INCLUANT UN CIR-CUIT DE POMPE A CHALEUR –p ( Inventeurs : GI -ROUDIERE FABRICE ; GUILLOU FLORENT). –oDemandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablisse-ment public, –rMandataire: IFP ENERGIES NOUVEL-LES

m La présente invention décrit un nouveau procédéd’hydrotraitement ou d’hydrodésulfuration de coupespétrolières faisant appel à un circuit de pompe à chaleuren vue de réduire les émissions de CO2 dudit procédé.

a2.968.669 –b (A1) –d [10 60441]. –e 13 décem-bre 2010. –jC 10 M 169/06 (2012.01), C 10 M 117/00,135/18, 125/02, C 10 N 30/06, 40/04, 50/10, F 16 D 3/20. –kCOMPOSITION DE GRAISSE –p (Inventeur :BARDIN FRANCK). –oDemandeur: TOTAL RAFFINA-GE MARKETING, –rMandataire : CABINET HIRSCHET ASSOCIES

m La présente invention a pour objet une compositionde de graisse comprenant: une ou plusieurs huiles debase minérale ou synthétiques, seules ou en mélange,un ou plusieurs savons métalliques simples ou comple-xes d’acides gras à titre d’épaississant, au moins undithiocarbamate de molybdène, du graphite.Utilisation pour joints homocinétiques des transmissionsde véhicules automobiles.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10M 95

a2.968.670 –b (A1) –d [10 60442]. –e 13 décem-bre 2010. –jC 10 M 169/06 (2012.01), C 10 M 117/00,135/18, 125/02, C 10 N 30/06, 40/04, 50/10. –kCOMPOSITION DE GRAISSE –p (Inventeur : BAR-DIN FRANCK). –o Demandeur : TOTAL RAFFINAGEMARKETING, –rMandataire : CABINET HIRSCH &PARTNERS

m La présente invention a pour objet une compositionde graisse comprenant: une ou plusieurs huiles de based’origine minérale, synthétique ou naturelle, un épaissis-sant composé majoritairement d’un ou plusieurs savonsd’aluminium simples ou complexes, n ou plusieurs dithio-carbamates de molybdène, du graphite.Utilisation pour la lubrification des systèmes ouverts.

a2.968.671 –b (A1) –d [10 04835]. –e 13 décem-bre 2010. –jC 12 N 15/10 (2012.01), C 12 Q 1/68,C 40 B 50 /06 , 40 /06 , C 07 H 21 /00 . –kSEQUENCAGE MASPET –p ( Inventeur : MILEDCHAOUKI). –o Demandeur : MILED CHAOUKI, –rMandataire: MILED CHAOUKI

m La présente invention concerne une nouvelleméthode et un kit de préparation de bibliothèques d’aci-des nucléiques et en particulier destinées au séquen-çage à haut débit. Cette méthode est utile pour préparersimultanément une multitude de bibliothèques d’acidenucléique destinées au séquençage, chaque bibliothè-que est caractérisée par une séquence de code-barresspécifique. En d’autres termes, au lieu de préparer enparallèle plusieurs bibliothèques qui seront barre-codées,la méthode de l’invention permet la préparation simulta-née de plusieurs bibliothèques barre-codées en effec-tuant l’étape de préparation d’une seule bibliothèque.L’inventeur fournit des moyens pour introduire les code-barres au début de la méthode de préparation de labibliothèque. Le coût du séquençage est donc considéra-blement réduit.La méthode décrite ici est adaptée à la préparation debibliothèques permettant le séquençage simultané d’unnombre quasi-infini de séquences provenant de diffé-rents échantillons.La méthode permet le contrôle de la taille et l’orientationdes acides nucléiques à être séquencés. La méthodepermet l’élimination ou la diminution des produits chimè-res et des faux positifs résultant des ligations non-spécifi-ques. En effet, la méthode est basée sur des étapesd’amplification et de ligation intra-moléculaire ou de cir-cularisation.

Les bibliothèques fournies avec la méthode décrite icipeuvent être utilisées sur n’importe quelle plate-formeNGS, tels que le 454 Genome Sequencer, l’IlluminaGenome Analyzer ou la plate-forme SOLiD.

96 C12N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.672 –b (A1) –d [11 61641]. –e 14 décem-bre 2011. –jC 12 N 15/38 (2012.01), C 12 N 15/62,7/01, 5/10, A 61 K 39/255, A 61 P 31/22. –kCONSTRUCTION DES SOUCHES VACCINALESSC9-1 ET SC9-2 DE VIRUS RECOMBINANT DE LA MA-LADIE DE MAREK ET LEUR UTILISATION –p (Inventeurs : CUI ZHI-ZHONG ; SU SHUAI ; ZHAOPENG). –o Demandeur : SHANDONG AGRICULTU-RAL UNIVERSITY, –r Mandata i re : CABINETORES . –f Prior i tés : CN, 14 décembre 2010,n˚ 201010587677.1 ; CN, 02 décembre 2011 ,n˚ 201110393652.2.

m La présente invention concerne la construction etl’utilisation des souches vaccinales SC9-1 et SC9-2 devirus recombinant de la maladie de Marek (MDV). Le pro-cédé de construction du virus recombinant permet dedépasser la difficulté technique liée à la suppression dusecond gène Kanr après la double délétion de deuxgènes fonctionnels spécifiques, contenu dans le génomeviral avec la même cassette Kanr flanquée de deux sitesde reconnaissance flp des deux côtés. Les virus SC9-1et SC9-2 recombinants obtenus peuvent être utiliséspour la préparation d’un vaccin vivant protégeant les pou-lets contre la maladie de Marek (MD), et pour la préven-tion chez les poulets de la maladie de Marek induite parles virus vvMDV ou les virus émergents vv+MDV. Nonseulement ces deux souches ne présentent pas depathogénicité ou de tumorigénicité chez les poulets, maiselles n’induisent également pas d’immunosuppression.

a2.968.673 –b (A1) –d [10 60278]. –e 08 décem-bre 2010. –jC 12 Q 1/68 (2012.01), G 01 N 33/574. –kMETHODE DE DIAGNOSTIC IN VITRO INTRA-TIS-SULAIRE POUR DIAGNOSTIQUER LES TUMEURS DUCERVEAU –p (Inventeurs : ISSARTEL JEAN PAUL ;BERGER FRANCOIS ; LAGES ELODIE ; GUTTINAUDREY ; EL ATIFI MICHELE ; IPAS HELENE). –oDemandeurs: UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Eta-blissement public ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSI-TAIRE DE GRENOBLE, –r Mandataire : GROSSETFOURNIER ET DEMACHY

m La présente invention concerne une méthode de dia-gnostic in vitro d’une tumeur cérébrale appartenant augroupe constitué de 2 types de tumeurs: ODG, GBM, etd’identification du type de la tumeur, comprenant lamesure d’au moins deux ratios des niveaux d’expressionde couples de miARNs extraits d’un échantillon biologi-que provenant d’un patient suspecté de présenter unedes susdites tumeurs cérébrales.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12Q 97

a2.968.674 –b (A1) –d [10 60279]. –e 08 décem-bre 2010. –jC 12 Q 1/68 (2012.01), G 01 N 33/574. –kMETHODE DE DIAGNOSTIC IN VITRO INTER-TISSU-LAIRE POUR DIAGNOSTIQUER LES TUMEURS DUCERVEAU –p (Inventeurs : ISSARTEL JEAN PAUL ;BERGER FRANCOIS ; LAGES ELODIE ; GUTTINAUDREY ; EL ATIFI MICHELE ; IPAS HELENE). –oDemandeurs: UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Eta-blissement public ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSI-TAIRE DE GRENOBLE, –r Mandataire : GROSSETFOURNIER ET DEMACHY

m La présente invention concerne une;éthode de dia-gnostic in vitro d’une tumeur cérébrale appartenant augroupe constitué de 2 types de tumeurs: ODG, GBM, etd’identification du type de la tumeur, comprenant lamesure des niveaux d’expression d’au moins un premieret un deuxième miARNs appartenant respectivement àdeux groupes de miARNs différents, dans un échantillonprovenant d’un patient suspecté de présenter une dessusdites tumeurs cérébrales.

a2.968.675 –b (A1) –d [10 04865]. –e 14 décem-bre 2010. –j C 22 C 21 /10 (2012 .01) . –kPRODUITS EPAIS EN ALLIAGE 7XXX ET PROCEDEDE FABRICATION –p ( Inventeurs : GASQUERESCEDRIC ; FOURNIER JEAN ETIENNE) . –oDemandeurs : ALCAN RHENALU Société anonyme;ALCAN ALUMINIUM VALAIS, –rMandataire : CONS-TELLIUM CRV

m La présente invention concerne un alliage d’alumi-nium pour la fabrication de blocs épais comprenant (en% en poids); Zn: 5,3 - 5,9 %, Mg: 0,8 - 1,8 %, Cu: < 0,2%, Zr: 0,05 — 0,12 %, Ti < 0,15 %, Mn < 0,1 %, Cr <0,1%, Si < 0,15 %, Fe < 0,20 %, impuretés ayant uneteneur individuelle < 0,05 % chacune et < 0,15% au total,reste aluminium. L’alliage peut être mis en oeuvre dansun procédé comprenant les étapes de: (a) coulée d’unbloc épais en alliage selon l’invention (b) mise en solutiondudit bloc coulé à une température de 500 à 560˚C pen-dant 10 mn à 20 heures, (c) refroidissement dudit blocmis en solution jusqu’à une température inférieure à 100˚C, (d) revenu dudit bloc mis en solution et refroidi, parchauffage à 120 à 170˚C pendant 4 à 48 heures, danslequel ledit bloc ne subit pas entre la coulée et le revenud’étape de déformation significative par corroyage.L’alliage et le procédé selon l’invention sont utiles en par-ticulier pour la fabrication de moule pour injection desplastiques.


a2.968.676 –b (A1) –d [10 60483]. –e 14 décem-bre 2010. –jC 22 C 47/14 (2012.01), C 22 C 1/10,101/10, B 82 Y 30/00, 40/00. –kPROCEDE D’INTRO-DUCTION DE NANOCHARGES D’ORIGINE CARBONI-QUE DANS UN METALOU UN ALLIAGE –p (Inventeurs : GAILLARD PATRICE ; KORZHENKOALEXANDER ; MERCERON AMELIE) . –oDemandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –rMandataire: A.P.I CONSEIL

m L’invention concerne un procédé d’introduction denanocharges d’origine carbonique telles que des nanotu-bes de carbone, du noir de carbone, des nanofibres decarbone ou des graphènes, dans une poudre de métal oud’un alliage de métaux. Selon l’invention on mélange lemétal sous forme de poudre à des nanocharges d’originecarbonique en présence d’un liant organique capable dese dégrader par chauffage avec un taux de cendre rési-duel négligeable, inférieur à 10% et pouvant être inférieurà 5%, ce mélange étant réalisé dans un dispositif decompoundage.L’invention s’applique aux procédés utilisés en métallur-gie pour la réalisation de structures métalliques.

a2.968.677 –b (A1) –d [10 60280]. –e 09 décem-bre 2010. –jC 23 C 18/31 (2012.01), H 01 M 10/04. –kPROCÉDÉ DE FABRICATION DE COUCHES A BASEDE LITHIUM PAR CVD –p (Inventeurs: JODIN LUCIE;ACHATZ PHILIPP ; DECAMS JEAN-MANUEL ; DES-CHANVRES JEAN-LUC; JIMENEZ AREVALO MARIADEL CARMEN; POULET SYLVAIN). –o Demandeurs :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES; CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public;INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablis-sement public; ANNEALSYS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

m La présente invention concerne un procédé de réali-sation par CVD d’une couche à base de lithium selonlequel le précurseur de lithium est contenu dans unmélange liquide comprenant une base de Lewis.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C30B 99

a2.968.678 –b (A1) –d [10 60242]. –e 08 décem-bre 2010. –jC 30 B 29/40 (2012.01), C 23 C 16/30. –kPROCÉDÉS POUR FORMER DES MATÉRIAUX ABASE DE NITRURE DU GROUPE III ET STRUCTURESFORMÉES PAR CES PROCÉDÉS –p ( Inven teurs :ARENA CHANTAL; BERTRAM JR. RONALD THOMAS;LINDOW ED; MAHAJAN SUBHASH; MENG FANYU). –oDemandeurs : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATORTECHNOLOGIES Société anonyme; ARIZONA BOARDOF REGENTS FOR AND ON BEHALF OF ARIZONASTATE UNIVERSITY, –r Mandataire : CABINET RE-GIMBEAU

m Des modes de réalisation de l’invention comprennentdes procédés pour former une structure semi-conduc-trice à base de nitrure du groupe III en utilisant un pro-cessus d’épitaxie en phase vapeur aux halogénures(HVPE). Les procédés comprennent la formation d’unecouche de nucléation de nitrure du groupe III continuesur une surface d’un substrat de croissance non natif, lacouche de nucléation de nitrure du groupe III continuedissimulant la surface supérieure du substrat de crois-sance non natif. La formation de la couche de nucléationde nitrure du groupe III continue peut comprendre la for-mation d’une couche de nitrure du groupe III et le traite-ment thermique de ladite couche de nitrure du groupe III.Des procédés peuvent en outre comprendre la formationd’une couche de nitrure du groupe III supplémentaire surla couche de nucléation de nitrure du groupe III continue

a2.968.679 –b (A1) –d [10 60408]. –e 13 décem-bre 2010. –jD 03 D 25/00 (2012.01), B 29 C 70/24,B 64 D 29/00. –kSTRUCTURE FIBREUSE POUR PIE-CE EN MATERIAU COMPOSITE AYANT UNE OU PLU-SIEURS PARTIES EN FORME D’ARCHE –p (Inventeurs: GODON THIERRY; DAMBRINE BRUNO,JACQUES, GERARD). –oDemandeur : SNECMA So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m Une structure fibreuse (100) de renfort de pièce enmatériau composite est tissée en une seule pièce par tis-sage multicouche entre une pluralité de couches de filsde chaîne (101) disposées de façon adjacente entredeux faces de ladite structure et une pluralité de couchesde fils de trame (102). La structure fibreuse (100) com-prend au moins une portion en forme d’arche (120)s’étendant au-dessus d’une des faces de ladite structurefibreuse (100), la portion en forme d’arche (120) compre-nant au moins une partie des fils de chaîne (101) conti-nus d’au moins deux couches adjacentes de fils dechaîne présentes sur une des faces de la structure (100).Les fils de chaîne de la portion en forme d’arche (120)ont une longueur supérieure aux fils de chaîne d’aumoins les deux couches de fils de chaîne sous-jacentesde la structure fibreuse (100). Les fils de chaîne de laportion en forme d’arche (120) sont en outre déliés desautres fils de chaîne de la structure fibreuse (100).

100 D06M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.680 –b (A1) –d [10 60416]. –e 13 décem-bre 2010. –jD 06 M 11/07 (2012.01), D 06 M 13/388,101/06, A 61 L 15/28, 15/64, 27/20, 27/58. –kPROCEDE DE PREPARATION DE MATERIAUX FI-BREUX A BASE DE POLYMERE PARTIELLEMENTOXYDE –p (Inventeurs : DAO VITHUY ; MICHELOTROBERT; PEROUSE ERIC). –oDemandeur: PEROU-SE MEDICAL Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé d’oxydation partiellede matériaux à base de polymère, les matériaux partiel-lement oxydés ainsi obtenus présentant un caractèrehémostatique et résorbable, adapté à une application entant que pansement implantable, prothèse, endoprothèsevasculaire ou matrice de recellularisation, pour uneimplantation ou une régénération d’organe.

a2.968.681 –b (A1) –d [10 60270]. –e 08 décem-bre 2010. –j E 01 D 19 /14 (2012 .01) . –k DISPOSITIF DE DEVIATION D’UN CABLE DESTRUCTURE TEL QU’UN HAUBAN, ET OUVRAGE AIN-SI EQUIPE –p (Inventeurs : MELLIER ERIK ; JOYESTEPHANE). –oDemandeur: SOLETANCHE FREYS-SINET Société anonyme, –r Mandataire : CABINETPLASSERAUD

m Le câble de structure comporte plusieurs brins ten-dus (4). Il est dévié dans un dispositif comprenant uncorps traversé de conduits (10). Chaque conduit a uneparoi pour guider un des brins selon un trajet courbe. Laparoi du conduit comporte une zone de support du brin(11) dirigée vers l’intérieur de la courbure du trajet. Cettezone de support présente, dans la partie centrale du con-duit et transversalement au trajet courbe, une section enforme d’arc de cercle de rayon sensiblement égal à lamoitié du diamètre extérieur du brin. La partie centrale duconduit a une section transversale élargie en dehors dela zone de support.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01F 101

a2.968.682 –b (A1) –d [10 04851]. –e 13 décem-bre 2010. –jE 01 F 9/019 (2012.01). –kSUPPORTPIVOTANT DE SIGNALISATION –p ( Inven teur :GEORGET DAVID). –oDemandeur: SECURITE ET SI-GNALISATION-S.E.S., –rMandataire : SECURITE ETSIGNALISATION-S.E.S.

m L’invention concerne un dispositif permettant de ren-dre pivotant un support sans préparation spécifique ni dusupport fixe ni du support mobile.Il est constitué d’un fourreau (1) muni d’une goupille (2)qui s’insère dans le montant fixe (4) et dans le montantmobile (7). L’ensemble est coiffé d’un guide extérieur (5)qui lorsqu’il est soumis à la gravité vient bloquer la rota-tion de l’ensemble. Deux vis de serrage (6) en positionserrées protègent contre l’arrachement.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la rotation de supports de panneaux de signalisation.

a2.968.683 –b (A1) –d [10 04858]. –e 14 décem-bre 2010. –jE 02 B 15/04 (2012.01), E 21 B 43/01. –kMETHODE D’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DERECUPERATION D’HYDROCARBURES –p (Inventeur: LUPPI ANGE). –o Demandeur : TECH-NIP FRANCE Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: TECHNIP FRANCE

m L’invention se rapporte à une nouvelle méthode d’ins-tallation d’un ensemble (10) de récupération d’hydrocar-bures s’échappant d’une installation sous marine (21)comprenant un premier ensemble inférieur (25) compre-nant une marquise rigide de grande surface et un secondensemble supérieur (26) de remontée des fluides versune installation de surface (13).L’ensemble supérieur (26) comporte une première con-duite flexible (30) s’étendant entre la chambre collectrice(32) destinée à être connectée à l’ensemble inférieur (25)et une bouée (40) de maintien en position verticale etraccordée à une seconde conduite flexible (33) en chaî-nette destinée à être connectée à l’installation de surface(13).Les étapes d’assemblage en mer et de remorquage del’ensemble supérieur (26) peuvent ainsi être effectuéesen temps masqué pendant les étapes d’amenée et dedéploiement vers le fond (11) de l’ensemble inférieur(25).

102 E02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.684 –b (A1) –d [10 60506]. –e 14 décem-bre 2010. –j E 02 D 5 /80 (2012 .01) . –kDISPOSITIF D’ANCRAGE DANS UN SOL MULTI-COUCHES. –p (Inventeur : MELINE CHRISTIAN). –o Demandeur : ANCREST S.A. Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Dispositif d’ancrage, dans lequel une platine de posi-tionnement (5), destinée à prendre appui sur la surfacedu sol, est montée sur une tige pleine (2), la tige portantsuccessivement depuis la platine de positionnement (5)vers l’extrémité libre (22) au moins un disque hélicoïdald’effort (6) puis un disque hélicoïdal de pénétration (8),caractérisé en ce que la tige pleine s’étend après le dis-que hélicoïdal de pénétration à l’opposé de la platine (5),et en ce qu’un taillant (4) est disposé à l’extrémité libre decette tige, de sorte qu’une première partie de la tige (2),apte à être vissée dans au moins une première couchede sol, s’étend de la platine (5) au disque hélicoïdal depénétration, et de sorte qu’une deuxième partie de la tige(2), apte à être ancrée dans une deuxième couche desol, s’étend du disque hélicoïdal de pénétration (8) autaillant (4).

a2.968.685 –b (A1) –d [10 60420]. –e 13 décem-bre 2010. –jE 03 B 9/02 (2012.01). –k BORNED’INCENDIE –p (Inventeurs : HENRY GUILLAUME ;SOUCHON TANGUY ; GUILLAUME JEAN PAUL). –oDemandeur: VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERA-LE DES EAUX Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une borne d’incendie compre-nant un corps creux (34) destiné au passage de l’eau, unobturateur (36) autorisant, restreignant ou sectionnantl’écoulement de l’eau au travers du corps creux (34), etun dispositif de commande (40) dont la manoeuvre per-met le verrouillage de l’obturateur (36) dans une positionde fermeture et le déverrouillage de l’obturateur (36).De façon caractéristique, la borne d’incendie comporteen outre des moyens d’ouverture d’urgence (50) permet-tant, lorsque l’obturateur (36) est déverrouillé et par uneactivation extérieure desdits moyens d’ouvertured’urgence (50), de forcer le passage de l’obturateur (36)dans sa position d’ouverture.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E03B 103

a2.968.686 –b (A1) –d [10 04779]. –e 08 décem-bre 2010. –jE 03 B 11/06 (2012.01), E 03 F 1/00,A 63 J 5/00. –kMACHINE EQUIPEE D’UN SYSTEMED’ALIMENTATION EN AIR ET EN EAU, RECUPERA-TION ET VIDANGE DES EAUX USEES POUR LES DIF-FERENTS POINTS D’EAU DES DECORS DETELEFILMS, FILMS CINEMA, PUBLICITES, EVENE-MENTIELS –p ( Inventeur : GIANNELLI ALEXAN-DRE). –o Demandeur : GIANNELLI ALEXANDRE, –rMandataire: GIANNELLI ALEXANDRE

m La machine consiste en un système d’air et d’eau,quiva pouvoir alimenter en eau tempérée ou froide selon lademande,les différents points d’eau des décorsL’air comprimé du compresseur passant par le détendeurmuni d’un manomètre,va pousser l’eau contenu dans leréservoir (9) et passant par le chauffage instantané,vaalimenter en eau tempéré ou froide à l’aide de la vanne(8),les robinets des décors.La récupération des eaux usées, se fait par un tuyau sou-ple de 32 mm branché sur le réservoir (10),à l’aide d’unraccord à vis,et à l’autre extrémité,par raccord à joint pré-cédé d’une vanne de coupure d’eau.Les réservoirs,sont reliés à l’alimentation d’air par desvannes trois voies,permettant dans un sens l’échappe-ment de l’air au moment ou ils se remplissent,et dansl’autre sens,e passage de l’eau,soit pour l’alimentationLa cuve de 40 litres d’air du compresseur,permet d’ali-menter les points d’eau des décors et la vidange duréservoir (10) sans avoir à redémarrer le compresseur,cequi a pour but,de rendre la machine d’alimentation eneau,autonome et de pouvoir l’installer sans contraintedans les décors, sur les plateaux de tournage à l’inté-

rieur,comme à l’extérieur.

Il n’y a pour le moment, que l’utilisation d’un jerrican,quisert d’alimentation d’eau.

a2.968.687 –b (A1) –d [10 04792]. –e 09 décem-bre 2010. –jE 03 D 9/00 (2012.01), A 47 K 13/00. –kDISPOSITIF POUR TOILETTE –p (Inventeur : KA-RED BELAID). –o Demandeur : KARED BELAID, –rMandataire: KARED BELAID

m Le dispositif est composé d’un abattant classiqueincluant une grille rétractable permettant des soins podo-logiques.Il s’accompagne, également, d’une conduite d’eau per-mettant de se lever.

104 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.688 –b (A1) –d [10 04793]. –e 09 décem-bre 2010. –jE 04 B 1/76 (2012.01), E 04 B 1/80. –kCONSTRUCTION COMPRENANT UNE ENCEINTEINTERNE FORMANT UN ESPACE D’ACCUEIL ET DESMOYENS D’ISOLATION SOUS FORME D’UNE ENVE-LOPPE ENTOURANT L’ENCEINTE INTERNE –p (Inventeur: GERVAIS MATHIEU). –o Demandeur :OUVRAGES, –rMandataire : CABINET PATRICE VI-DON

m L’invention a pour objet une construction comprenant:- une enceinte générale interne formant un espaced’accueil, constituée par un plancher et un plafond reliéspar des murs de façon apte à former un volume fermé;- des moyens d’isolation thermique associés à laditeenceinte générale interne pour isoler celle-ci de son envi-ronnement extérieur,caractérisée en ce que lesdits moyens d’isolation com-prennent des parois reliant un toit et une base de façonapte à constituer une enveloppe autour de l’enceintegénérale interne en ménageant avec le plancher, le pla-fond et les murs de l’enceinte générale interne un inter-valle permettant d’accueillir un matériau isolant.

a2.968.689 –b (A1) –d [10 04804]. –e 08 décem-bre 2010. –jE 04 C 2/42 (2012.01), E 04 C 2/28,E 04 F 13/09. –kDISPOSITIF POUR REVETIR TOUTTYPE DE MUR DE BATIMENT, QUI OFFRE UNE FOISQU’IL EST MIS EN OEUVRE ET QU’IL EST MACONNE,L’ASPECT D’UNE CONSTRUCTION REALISEE ENBOIS CORDE –p (Inventeur: ANTOINE THIERRY MA-RIE JEAN). –oDemandeur : ANTOINE THIERRY MA-RIE JEAN, –rMandataire: ANTOINE THIERRY

m L’invention concerne un revêtement réalisé à partird’un lattis et de tronçons de bois, offrant une fois qu’il estmis en oeuvre et qu’il est maçonné, l’aspect d’un mursréalisé en bois cordé.Il est constitué de plusieurs lattes (1) assemblées entreelles par agrafage d’une armature métallique (2) dont lemaillage permet l’accroche d’un mortier de maçonnerieet de tronçons de bois (3), fixés sur les lattes (1), qui sontespacés les uns des autres de façon à reproduirel’aspect d’un mur de bois cordé; les espaces séparantlesdits tronçons de bois (3) recevront un enduit de mor-tier, un pare pluie est agrafé sur la face opposée à cellesupportant les tronçons de bois (3).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà servir de parement sur isolant ou à habiller rapidementtout mur inesthétique, afin de donner au support l’aspectd’une construction réalisée en bois cordé.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04D 105

a2.968.690 –b (A1) –d [10 60391]. –e 10 décem-bre 2010. –jE 04 D 3/35 (2012.01), E 04 F 13/08, 13/075. –k SYSTEME DE COUVERTURE –p ( Inven teur : ANTONANGELI GILBERTO) . –oDemandeur: INVIDIA CONCEPT Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

m Module de couverture (1) comprenant un élément decouverture (2) et un bloc isolant (9), caractérisé en ceque l’élément de couverture (2) comprend une feuilleextérieure (3) métallique positionnée sur le bloc isolant(9), le bloc isolant (9) comportant au moins une cavité(10) s’étendant longitudinalement dans le bloc isolant (9)et débouchant de part et d’autre du bloc isolant (9), desorte que ledit bloc isolant (9) puisse être parcouru parun flux d’air.

a2.968.691 –b (A1) –d [10 60311]. –e 09 décem-bre 2010. –j E 04 D 13 /072 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE SUPPORT ET DE FIXATION D’UNACCESSOIRE DE CONSTRUCTION, TEL QU’UN CRO-CHET DE GOUTTIERE, A UNE COUVERTURE DETOIT. –p (Inventeurs : LEPROVEVOST FREDERIC ;AUBERTOT FRANCK). –o Demandeur : ETABLISSE-MENTS FRENEHARD ET MICHAUX Société anony-me, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m La présente invention concerne un dispositif de sup-port et de fixation d’un accessoire de construction, telqu’un crochet de gouttière, à une couverture de toit.Selon l’invention, le dispositif est caractérisé en ce queles branches (4, 5) du U de la pince (2) sont sensible-ment parallèles et aptes à enserrer élastiquement le bord(B) de la couverture de toit sous l’action de l’effort de pin-cement exercé sur les branches (4, 5) par le coude (10)de liaison l’une à l’autre des branches (4, 5).L’invention trouve application dans le domaine du bâti-ment


a2.968.692 –b (A1) –d [10 04785]. –e 08 décem-bre 2010. –jE 04 D 13/18 (2012.01), E 04 D 3/30, 3/36, F 24 J 2/52, H 01 L 31/042. –k DISPOSITIF DECOUVERTURE DE TOIT PAR CAPTEUR SOLAIRE –p ( Inven teur : MINISCLOUX FRANCIS) . –o Demandeur : TUBE PROFIL EQUIPEMENT-ETSJEAN MINISCLOUX, –rMandataire : CABINET THI-BON LITTAYE

m L’invention concerne un dispositif de couverture detoit par capteur solaire dans lequel une tôle nervurée (4)présente une série de nervures longitudinales en sailliede la tôle. Des plaques de capteur solaire (2) s’étendentau-dessus de cette tôle nervurée.Certaines des ces nervures présentent sur leur facesupérieure un élément mâle d’accroche (24), venu dematière avec la tôle, qui s’étend en saillie de la nervurecorrespondante. On forme ainsi une surface d’accrochepar emboîtement pour une agrafe de fixation (6) adaptéeà maintenir les plaques de capteur solaire en position parrapport à la tôle.

a2.968.693 –b (A1) –d [10 04810]. –e 10 décem-bre 2010. –jE 04 F 13/09 (2012.01), E 04 B 2/34. –kPAROI DECORATIVE –p (Inventeur : ANTONIAZZIALAIN). –o Demandeur : ANTONIAZZI ALAIN, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m Paroi décorative comprenant une structure porteusedont au moins une des faces est recouverte d’éléments(3A) de parement cette paroi étant caractérisée en ceque la structure porteuse comprend un panneau(4) àalvéoles ouvertes sur lequel est appliqué un mat (5) defibre de verre obturant les mailles du panneau pour cons-tituer une surface réceptrice pour les éléments de pare-ment.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04G 107

a2.968.694 –b (A1) –d [10 60369]. –e 10 décem-bre 2010. –jE 04 G 5/04 (2012.01). –k ATTACHEVOLANTE –p ( Inven teur : HELOUN NIZAR) . –o Demandeur : OUTINORD SAINT AMAND Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m La présente invention concerne une attache de sup-port et de fixation (1) d’une plateforme en encorbelle-ment. L’objet de l’invention est de faciliter la mise enplace d’une telle attache. L’attache comprend un corps(2) comportant une portion arrière (3) et une portionavant (4), une poignée de manipulation (6), un écrou deserrage (5) agencé sur la portion arrière, un crochet (10),une patte d’appui (11) et des moyens de liaison configu-rés entre le crochet, la patte d’appui et la portion avantpour permettre dans une première position du corps, unpositionnement du crochet dans le prolongement longitu-dinal du corps et l’encastrement de la patte d’appui sur laportion avant et, dans une seconde position du corpsobtenue après rotation dudit corps à 180˚ selon son axelongitudinal (X1) par rapport à la première position, leblocage de la patte d’appui contre le crochet en mainte-nant sensiblement en équerre vers le haut, ledit crochetpar rapport à la portion avant et en maintenant angulaire-ment vers le bas, la patte d’appui par rapport à la portionavant.

a2.968.695 –b (A1) –d [10 60319]. –e 09 décem-bre 2010. –jE 04 H 1/02 (2012.01), E 04 H 1/12,E 04 B 1/348, 1/343. –kSYSTEME DE CONSTRUC-TION MODULAIRE ET DEMONTABLE. –p (Inventeur: PEREZ LUC). –o Demandeur : PEREZLUC, –rMandataire : CABINET PONTET ALLANO &ASSOCIES SELARL

m L’invention concerne un système de construction(100-900) démontable pour former un abri, caractériséen ce qu’il comprend au moins deux modules (1, 19, 22,23) constitués de coques autoportantes, juxtaposés etassemblés l’un à l’autre par des bords latéraux respectifs(4, 5) s’étendant dans des plans sensiblement verticauxselon une forme générale arquée depuis une partiebasse jusqu’à une partie haute surplombant un espaceintérieur (I) de l’abri, l’un au moins desdits bords latéraux(4, 5) étant pourvus de conformations de rigidification (6,7) s’opposant à la flexion ou au flambage des modules(1, 19, 22, 23), chaque module (1, 19, 22, 23) étant enoutre conformé de manière à pouvoir être empilé sur unautre module (1, 19, 22, 23) identique, en épousant sen-siblement la forme extérieure de cet autre module.L’invention s’applique en particulier au domaine de l’éco-tourisme, des postes de secours dans un cadre sanitaireou humanitaire, de l’événementiel, des abris pour loge-ments provisoires, des serres dans des exploitations hor-ticoles ou agricoles.


a2.968.696 –b (A1) –d [10 04808]. –e 10 décem-bre 2010. –j E 05 D 11 /00 (2012 .01) . –k CHARNIERE AVEC JOINT TOURNANT –p (Inventeurs: MARCHISSEAU MICHEL ALAIN LEON;DUQUESNOY PASCAL ; DUQUESNOY MURIELLE ;DALPONT KEVIN). –oDemandeurs : MARCHISSEAUMICHEL ALAIN LEON ; DUQUESNOY PASCAL ; DU-QUESNOY MURIELLE ; DALPONT KEVIN, –rMandataire: MARCHISSEAU MICHEL

m Une charnière 1 comporte un joint tournant intégrantun conduit de fluide équipé de tiroirs 22 et de ressorts 21qui permettent d’insérer de façon étanche ladite char-nière à un circuit de fluide et de conserver l’étanchéité àla séparation des deux parties articulées de ladite char-nière.

a2.968.697 –b (A1) –d [11 03817]. –e 13 décem-bre 2011. –jE 05 F 15/12 (2012.01), B 60 R 5/04. –kDISPOSITIF DE LIAISON D’UN ENTRAINEMENT DEHAYON DE VEHICULE –p ( Inven teurs : OBERLEHANS JUERGEN ; SCHMIDT MIRIAM ; BRAUNROLAND; LORCH PHILIPP). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 14 décembre 2010,n˚ 102010063058.6.

m Dispositif pour relier l’arbre de sortie (5) d’un entraî-nement à la charnière d’un hayon comprenant un levier(10) muni d’un logement (12) pour l’arbre de sortie (5) etun orifice en forme de coulisse (11), une pièce d’adapta-tion (3) avec un tourillon (30). La pièce d’adaptation (3)étant reliée à la charnière et le tourillon (30) traverse lacoulisse (11). Un élément de fixation (2) tient la pièce (3)sur le levier (10). Le tourillon (30) comporte une zone depalier (31) et une zone de fixation (32) pour être fixé àl’élément (2) pour éviter que la pièce d’adaptation (3) nese détache du levier (10).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05F 109

a2.968.698 –b (A1) –d [10 60308]. –e 09 décem-bre 2010. –jE 05 F 15/20 (2012.01), E 05 F 15/14, 1/16, E 05 D 15/06. –kMECANISME DE COMMANDED’OUVERTURE DE SECOURS D’UNE PORTE ET PRO-CEDE ASSOCIE –p (Inventeur : CASTELLANO DA-VID). –o Demandeur : CASTELLANO DAVID, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Le domaine technique de l’invention est celui desmécanismes pour battants mus par une force motrice eta plus particulièrement pour objet un mécanisme decommande d’ouverture de secours d’une porte et un pro-cédé d’ouverture de secours associé. Pour ce faire estproposé selon un premier aspect de l’invention un méca-nisme de commande d’ouverture de secours (1) d’uneporte (2) munie d’au moins un ventail (3) guidé en trans-lation rectiligne par un premier moyen de coulissementguidé (4), caractérisé en ce que le mécanismecomprend:- une navette (5) non solidaire dudit ventail (3);- un deuxième moyen de guidage (6) apte à guider lanavette (5) en translation rectiligne selon un axe de réfé-rence (X);- un moyen de verrouillage électrique (7, 7’) comprenantune partie fixe (7a, 7’a) et une partie mobile (7b, 7’b), lapartie fixe (7a, 7’a) étant solidaire du deuxième moyen deguidage (6) et la partie mobile (7b, 7’b) étant solidaire dela navette (5);- un accumulateur de force (8) présentant deux extrémi-tés, une première extrémité (8a) de l’accumulateur deforce étant fixé au deuxième moyen de guidage (6) etéloigné de la partie fixe (7a, 7’a) du moyen de ver-rouillage (7, 7’), une deuxième extrémité (8b) étant soli-daire de la navette (5);

a2.968.699 –b (A1) –d [10 60301]. –e 09 décem-bre 2010. –jE 06 B 9/24 (2012.01), B 21 F 31/00. –kPANNEAU DE TISSU METALLIQUE A MAILLES SPI-RALEES FILTRANT LA LUMIERE. –p (Inventeur: RO-DET NICOLAS). –oDemandeur: DEPARTEMENT AR-CHITECTURE Société à responsabilité l imitée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Panneau (1) de tissu métallique constitué par desmailles (2) spiralées filtrant la lumière, reliées les unesaux autres dans le sens de la trame (4) par des tringles(3) glissées dans leurs spires (12), et tel que la formegéométrique des spires (12) et la disposition des mailles(2) sont déterminées pour que celles-ci soient aptes às’imbriquer les unes dans les autres; le panneau (1)comporte au moins un moyen d’écartement (8) des ditesmailles (2) qui définissent, en position d’écartementmaximum, des surfaces d’ouvertures maxima entre leursspires adjacentes deux à deux, et au moins un moyen derapprochement (7) d’au moins deux desdites mailles (2)adjacentes qui, en s’imbriquant l’une dans l’autre, ten-dent à fermer les surfaces entre leurs spires (12).

110 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.700 –b (A1) –d [10 60510]. –e 14 décem-bre 2010. –jE 06 B 9/68 (2012.01), E 06 B 9/80, 9/82, E 05 F 15/00, G 05 B 15/00. –k PROCEDE DEFONCTIONNEMENT D’UN ACTIONNEUR DE MA-NOEUVRE D’UN VOLET ROULANT –p (Inventeurs :CLEGUER ANNE SOPHIE; GERMAIN FLORIAN; MU-GNIER DAVID ; BOCQUET JEAN FRANCOIS). –oDemandeur: SOMFY SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: AIVAZIAN MOREAU NOVAIMO

m Procédé de fonctionnement d’un actionneur demanoeuvre d’un élément mobile enroulable de fermeture,d’occultation ou de protection solaire, l’élément mobilecomprenant des lames empilables et reliées entre ellespar des parties ajourées, l’actionneur étant muni d’unmoyen de mesure d’un paramètre lié au mouvement del’élément mobile, le procédé comprenant les étapessuivantes:- analyse des variations du paramètre au cours d’undéplacement de l’élément mobile;- détermination d’une position de référence à partir decette analyse;caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’utilisationde cette position de référence et d’exécution d’une actionde recalage d’un moyen de détermination de la positionde l’élément mobile de fermeture, d’occultation ou deprotection solaire et/ou d’une action de définition d’uneposition de l’élément mobile provoquant un changementde vitesse de l’actionneur.

a2.968.701 –b (A1) –d [10 04799]. –e 09 décem-bre 2010. –jE 06 C 7/14 (2012.01). –k PORTE-OBJETS POUR ECHELLE, ESCABEAU OU MARCHE-PIED –p (Inventeur : PEGHAIRE JEAN PIERRE). –oDemandeur : ESCALUX Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: ESCALUX

m L’invention a pour objet un accessoire porte-objets(20) pour échelle, escabeau ou marchepied construit detelle façon qu’il laisse voir les objets qu’il contient mêmelorsque l’oeil de l’utilisateur est situé sous l’accessoire.Cette caractéristique permet d’éviter la chute des ditsobjets lorsque l’utilisateur replie et/ou déplace l’échelle,l’escabeau ou le marchepied. Dans un mode de réalisa-tion préféré l’accessoire est réalisé en matière plastiquetransparente ou translucide, dans un autre mode de réa-lisation l’accessoire est réalisé en tôle perforée, dans unautre mode de réalisation l’accessoire est réalisé en toilemétallique ou textile, dans un dernier mode réalisationl’accessoire est réalisé en matière minérale.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E21B 111

a2.968.702 –b (A1) –d [10 60480]. –e 14 décem-bre 2010. –jE 21 B 7/20 (2012.01). –k PROCEDEDE FORAGE ET DE CHEMISAGE D’UN PUITS –p ( Inven teur : GUIGNAUD LAURENT) . –oDemandeur: GEOTECHNIQUE CONSULTING Socié-té à responsabilité limitée, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m Procédé de forage et de chemisage de consolidationd’un puits (1) dans un terrain friable (2), en vue du cou-lage d’un pieu, de la recherche de pétrole ou de la recon-naissance de sol, par l’intermédiaire d’un train de tigescreuses (3) actionné en rotation ou linéairement, àl’extrémité duquel est disposé un outil de forage (4),caractérisé en ce que le chemisage (6) du puits deforage (1) est obtenu à partir d’un double jet de projection(7,8) sur sa paroi (9), d’une part d’un coulis d’un matériauayant des caractéristiques de durcissement, et d’autrepart d’un durcisseur fluide, le premier jet (7) intervenantimmédiatement derrière l’outil de forage (4), et le secondjet (8) intervenant simultanément derrière ledit premierjet (7).

a2.968.703 –b (A1) –d [10 60317]. –e 09 décem-bre 2010. –jE 21 B 43/22 (2012.01), C 09 K 8/588,C 08 L 33/26. –kPROCEDE AMELIORE DE RECUPE-RATION ASSISTEE DU PETROLE –p (Inventeur : FA-VERO CEDRICK). –oDemandeur : SNF SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET BEAUDE LOMENIE

m La présente invention concerne un procédé de récu-pération assistée du pétrole dans un gisement grâce àl’introduction dans le gisement d’une solution aqueused’un polymère hydrosoluble caractérisé en ce que laditesolution aqueuse est préparée par dissolution d’unecomposition à base de polymère contenant au moins unpolymère hydrosoluble, au moins un agent capteur deradicaux, et au moins un agent sacrificiel, dans une solu-tion aqueuse, qui est soumise, préalablement à l’intro-duction de la composition à base de polymère, à uneétape de traitement avec au moins un agent désoxygé-nant.

112 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.704 –b (A1) –d [11 61346]. –e 08 décem-bre 2011. –jF 01 D 5/18 (2012.01), F 01 D 5/28. –kPIECE A CANAUX DE REFROIDISSEMENT ET PRO-CEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : BUNKERRONALD SCOTT ; WETZEL TODD GARRETT). –o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOS-SE . –f Pr ior i té : US, 10 décembre 2010 ,n˚ 12965083.

m Pièce (100) comportant un substrat (110) compre-nant une surface extérieure (112) et une surface inté-rieure. La surface intérieure définit au moins un espaceintérieur creux (114) et la surface extérieure définit uneou plusieurs gorges (132) qui s’étendent au moins par-tiellement le long de la surface extérieure du substrat etont une base respective. Un ou plusieurs trous d’accèssont formés à travers la base d’une gorge respective,pour mettre la gorge en communication fluidique avecl’espace intérieur creux respectif. La pièce comporte enoutre un revêtement (150) comprenant une ou plusieurscouches disposées au-dessus d’au moins une partie dela surface extérieure du substrat. La ou les gorges et lerevêtement définissent conjointement un ou plusieurscanaux (130) servant au refroidissement de la pièce. Uneou plusieurs dépressions sont formées à travers une ouplusieurs couches de revêtement et définissent au moinspartiellement au moins une zone de sortie pour le ou lescanaux de refroidissement. Un procédé de fabricationd’une pièce (100) est également proposé.

a2.968.705 –b (A1) –d [11 61587]. –e 13 décem-bre 2011. –jF 01 D 9/04 (2012.01), F 01 D 25/28. –kDISTRIBUTEUR DE TURBINE A VAPEUR A MONTA-GE PAR L’ARRIERE –p (Inventeurs : WERTHER DO-MINICK JOSEPH ; BURDGICK STEVEN SEBAS-TIAN). –oDemandeur: GENERAL ELECTRIC COMPA-NY, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE . –f Pr ior i té : US, 13 décembre 2010,n˚ 12966476.

m Une pale de distributeur de turbine à vapeur à paroislatérales intérieure et extérieure intégrées (315, 335) estengagée dans un anneau intérieur (302) et un anneauextérieur (304) d’un ensemble distributeur. Des modèlesantérieurs nécessitaient de grands intervalles entre lessurfaces radiales pour permettre un chargement circon-férentiel simultané des parois latérales intérieure et exté-rieure (315, 335) dans les anneaux intérieur et extérieur(302, 304). L’agencement selon l’invention permet unchargement par l’arrière de la paroi latérale intérieure(315) dans l’anneau intérieur (302), ce qui permet uncontact radial presque linéaire sur les crochets (345,330) entre les anneaux (302, 304) et les parois latéralesintégrées (315, 335) de la pale de distributeur Singlet.L’intervalle radial plus petit élimine les problèmes poséspar l’assemblage lâche, notamment les mouvementspendant le soudage, des espaces conduisant à des con-centrations de contraintes et des problèmes de perfor-mances liés à la maîtrise du col du distributeur.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 113

a2.968.706 –b (A1) –d [10 60338]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 01 D 25/00 (2012.01). –k CIRCUITD’ALIMENTATION EN VAPEUR D’UNE TURBINE –p ( Inven teurs : JOURDAIN VINCENT ; V IOLABERNARD; MILET DAMIEN). –o Demandeur : ALS-TOM TECHNOLOGY LTD, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m Le domaine technique de l’invention est celui des tur-bines et comportant un circuit d’alimentation en vapeur,l’ensemble fonctionnel de turbines pouvant être indépen-damment de source nucléaire ou fossile et a notammentpour objet un circuit d’alimentation (1) en vapeur d’uneturbine (2), comportant n lignes principales de vapeur (3)et n’ lignes d’admission de vapeur (4) à la turbine, lenombre n’ de lignes d’admission de vapeur (4) à la tur-bine étant strictement supérieur au nombre n de lignesprincipales de vapeur (3), caractérisé en ce qu’il com-porte n lignes d’admission directes (5) de vapeur à la tur-bine reliant les n liaisons des lignes principales de vapeur(3) directement aux lignes d’admission de vapeur (4) à laturbine.

a2.968.707 –b (A1) –d [11 61579]. –e 13 décem-bre 2011. –jF 01 D 25/12 (2012.01), F 01 D 5/02. –kTURBINE A VAPEUR ET CIRCUIT DE REFROIDIS-SEMENT POUR ROTOR TAMBOUR –p (Inventeurs :WILLETT, JR. FRED THOMAS ; ADIS WILLIAM ED-WARD). –oDemandeur: GENERAL ELECTRIC COM-PANY, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE . –f Pr ior i té : US, 13 décembre 2010,n˚ 12966490.

m Circuit de refroidissement pour rotor tambour (10)d’une turbine à vapeur multi-étages, comportant des rai-nures femelles tangentielles en queues d’arondes (30)dans le rotor tambour (10) pour des ailettes à entrée tan-gentielle en queues d’arondes. Les rainures femellesaxiales en queues d’arondes (50) sont ménagées dansdes saillies (51) du rotor tambour entre des étages desailettes à entrée tangentielle pour le montage d’élémentsrapportés axiaux (60). Les éléments rapportés axiaux(60) peuvent comprendre des passages de refroidisse-ment axiaux et radial permettant à de la vapeur externeplus froide de refroidir le flux dans le rotor tambour à tra-vers des espaces tangentiels de refroidissement entreles rainures femelles tangentielles en queues d’arondes(30) et les ailettes à entrée tangentielle à queues d’aron-des.

114 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.708 –b (A1) –d [10 60516]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 01 N 3/20 (2012.01), F 01 N 3/08, 3/035. –kLIGNE D’ECHAPPEMENT POUR VEHICULEAUTOMOBILE ET METHODE D’EPURATION DE GAZD’ECHAPPEMENT PRODUITS PAR UN MOTEURTHERMIQUE EQUIPANT CE VEHICULE –p (Inventeurs: FERRAND NICOLAS; CHAPEL JULIEN;CHEVALIER PHILIPPE). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention a pour objet une ligne d’échappement (2)de gaz d’échappement produits par un moteur thermique(1). Cette ligne d’échappement (2) comprend un conduit(5) de circulation des gaz d’échappement (3) équipéed’au moins deux éléments SCR (SCR1; SCR2), qui sontdisposés en série sur le conduit (5) en amont d’un filtre àparticules (FAP), et qui sont structurellement séparés l’unde l’autre par une zone intermédiaire (ZI) de la ligned’échappement (2). Les gaz d’échappement (3) mélan-gés à un réactif réducteur préalablement injecté circulentsuccessivement à travers un élément SCR amont, à tra-vers la zone intermédiaire (ZI) où ils sont homogénéiséspuis à travers un élément SCR aval (SCR2).

a2.968.709 –b (A1) –d [10 60517]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 01 N 3/20 (2012.01), F 01 N 3/08, 3/035. –k METHODE D’EPURATION DES GAZD’ECHAPPEMENT PRODUITS PAR UN MOTEURTHERMIQUE EQUIPANT UN VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs : FERRAND NICOLAS ; CHAPELJULIEN; CHEVALIER PHILIPPE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m L’invention a pour objet une méthode d’épuration degaz d’échappement (3) circulant à l’intérieur d’une ligned’échappement (2) équipant un véhicule automobile. Laligne d’échappement (2) comprend successivement unezone chaude (ZC), une zone intermédiaire (ZI) et unezone froide (ZF).La méthode comprend au moins les opérations successi-ves suivantes:*) une opération d’oxydation des gaz d’échappement (3)qui est réalisée à l’intérieur de la zone chaude (ZC),*) une opération d’injection d’un réactif réducteur,*) une première opération de réduction d’oxydes d’azotecontenus à l’intérieur des gaz d’échappement (3) par leréactif réducteur, la première opération de réductionétant réalisée à l’intérieur d’un élément SCR amont(SCR1),*) une deuxième opération de réduction des oxydesd’azote contenus à l’intérieur des gaz d’échappement (3)par le réactif réducteur, la deuxième opération de réduc-tion étant réalisée à l’intérieur d’un élément SCR aval(SCR2) qui est disposé en aval de l’élément SCR amont(SCR1) et à l’intérieur de la zone froide (ZF).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 115

a2.968.710 –b (A1) –d [10 60518]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 01 N 3/20 (2012.01), F 01 N 3/08, 3/035. –kLIGNE D’ECHAPPEMENT POUR VEHICULEAUTOMOBILE ET METHODE D’EPURATION DE GAZD’ECHAPPEMENT PRODUITS PAR UN MOTEURTHERMIQUE EQUIPANT CE VEHICULE. –p (Inventeurs: FERRAND NICOLAS; CHAPEL JULIEN;CHEVALIER PHILIPPE). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention a pour objet une ligne d’échappement (2)de gaz d’échappement (3) produits par un moteur thermi-que (1). La ligne d’échappement (2) comprend un con-duit (5) de circulation des gaz d’échappement (3) équipéd’organes de traitement chimique et/ou physique des gazd’échappement (3), un filtre à particules (FAP) et un sys-tème SCRS. Le système SCRS comprend un élémentSCR amont (SCR1) et un élément SCR aval (SCR2), quisont structurellement séparés l’un de l’autre et qui sontplacés en série sur le conduit (5) à distance l’un del’autre en étant séparés par une zone intermédiaire (ZI)de la ligne d’échappement (2). Un mélangeur (M’) estplacé sur la ligne d’échappement en étant placé entrel’élément SCR amont (SCR1) et l’élément SCR aval(SCR2). L’élément SCR amont (SCR1) et l’élément SCRaval (SCR2) sont logés dans un boîtier (10) qui contientle filtre à particules.

a2.968.711 –b (A1) –d [10 60519]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 01 N 3/20 (2012.01), F 01 N 3/08, 3/035. –kLIGNE D’ECHAPPEMENT POUR VEHICULEAUTOMOBILE ET METHODE D’EPURATION DE GAZD’ECHAPPEMENT PRODUITS PAR UN MOTEURTHERMIQUE EQUIPANT CE VEHICULE –p (Inventeurs : CHEVALIER PHILIPPE ; CHAPELJULIEN; FERRAND NICOLAS). –oDemandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

m L’invention a pour objet une ligne d’échappement (2)de gaz d’échappement (3) produits par un moteur thermi-que (1). La ligne d’échappement (2) comprend un con-duit (5) de circulation des gaz d’échappement (3) équipéd’organes de traitement chimique et/ou physique des gazd’échappement (3), un filtre à particules (FAP) logé àl’intérieur d’un boîtier (10) et un système SCRS. Le sys-tème SCRS comprend un élément SCR amont (SCR1) etun élément SCR aval (SCR2), qui sont placés en sériesur le conduit (5) à distance l’un de l’autre. Le filtre à par-ticules (FAP) est placé entre l’élément SCR amont(SCR1) et l’élément SCR aval (SCR2). Au moins l’élé-ment SCR aval (SCR2), voire aussi l’élément SCR amont(SCR1), sont logés dans le boîtier (10). Un mélangeur(M’) est interposé entre l’élément SCR amont (SCR1) etl’élément SCR aval (SCR2).

116 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.712 –b (A1) –d [10 60520]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 01 N 3/20 (2012.01), F 01 N 3/08, 3/035. –k METHODE D’EPURATION DES GAZD’ECHAPPEMENT PRODUITS PAR UN MOTEURTHERMIQUE EQUIPANT UN VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs : CHEVALIER PHILIPPE; CHAPELJULIEN; FERRAND NICOLAS). –oDemandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

m L’invention a pour objet une méthode d’épuration degaz d’échappement (3) circulant à l’intérieur d’une ligned’échappement (2) équipant un véhicule automobile, laligne d’échappement (2) comprenant successivementune zone chaude (ZC), une zone intermédiaire (ZI) etune zone froide (ZF). La méthode comprend au moinsles opérations successives suivantes:*) une opération d’oxydation des gaz d’échappement (3)qui est réalisée à l’intérieur de la zone chaude (ZC),*) une opération d’injection d’un précurseur,*) une opération de pyrolyse et/ou d’hydrolyse du précur-seur à l’intérieur d’un élément SCR amont (SCR1) pourobtenir un réactif réducteur,*) une opération de réduction d’oxydes d’azote contenusà l’intérieur des gaz d’échappement (3) par le réactifréducteur à l’intérieur d’un élément SCR aval (SCR2),l’opération de réduction étant réalisée à l’intérieur de lazone froide (ZF).

a2.968.713 –b (A1) –d [10 60521]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 01 N 3/20 (2012.01), F 01 N 3/08, 3/035. –kLIGNE D’ECHAPPEMENT POUR VEHICULEAUTOMOBILE ET METHODE D’EPURATION DE GAZD’ECHAPPEMENT PRODUITS PAR UN MOTEURTHERMIQUE EQUIPANT CE VEHICULE –p (Inventeurs: CHAPEL JULIEN; FERRAND NICOLAS;CHEVALIER PHILIPPE). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention a pour objet une ligne d’échappement (2)de gaz d’échappement (3) produits par un moteur thermi-que (1). La ligne d’échappement (2) comprend un con-duit (5) de circulation des gaz d’échappement (3) équipéd’organes de traitement chimique et/ou physique des gazd’échappement (3), un filtre à particules et un systèmeSCRS. Le système SCRS comprend un élément SCRamont (SCR1) et un élément SCR aval (SCR2/FAP), quisont disposés sur le conduit (5) successivement en sérieà distance l’un de l’autre en étant structurellement sépa-rés l’un de l’autre par une zone intermédiaire (ZI) de laligne d’échappement. L’élément SCR aval est intégré aufiltre à particules avec lequel il forme un même élémentmonobloc (SCR2/FAP) imprégné d’un agent catalyseurde réduction des oxydes d’azote.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 117

a2.968.714 –b (A1) –d [10 04783]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 01 N 9/00 (2012.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA TEMPERATUREDES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE TRAVERSANT UN MOYEN DETRAITEMENT DES POLLUANTS CONTENUS DANSCES GAZ –p (Inventeurs : MENDEZ SYLVAIN ; TER-NEL CYPRIEN). –o Demandeur : IFP ENERGIESNOUVELLES Etablissement public, –r Mandata i re :IFP ENERGIES NOUVELLES

m La présente invention concerne un procédé de con-trôle de la température des gaz d’échappement circulantdans une ligne d’échappement (20) d’un moteur à com-bustion interne (10), ladite ligne comportant des moyensde traitement des polluants (30) contenus dans ces gazet des moyens d’échange de chaleur (32) pour refroidirlesdits gaz d’échappement traversant ces moyens detraitement des polluants.Selon l’invention, le procédé consiste à utiliser lesmoyens d’échange de chaleur en tant que moyensd’échange réversible (38, 66) pour, de manière alterna-tive, chauffer les gaz d’échappement.

a2.968.715 –b (A1) –d [10 60455]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 01 N 11/00 (2012.01), F 01 N 3/20. –kPROCEDE DE DIAGNOSTIC D’UN SYSTEME DE RE-DUCTION CATALYTIQUE SELECTIVE POUR UN VEHI-CULE ET VEHICULE CORRESPONDANT –p (Inventeurs : LEONARDON MATHILDE; CHAILLOUCHRISTOPHE; GEORGIADIS EVANGELOS; VANDE-VELDE BRUNO; BIZET CHARLES). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention se rapporte à un procédé de diagnosticd’un système de réduction catalytique sélective (130)ayant un pain de réduction catalytique pour un véhiculecomprenant un moteur (100) connecté à une ligned’échappement, le procédé comprenant- la mesure des émissions de NOx dans la ligne d’échap-pement,- la comparaison des émissions de NOx à une valeurseuil,caractérisé en ce que le procédé comprend en outre, ladétermination de conditions favorables à l’établissementd’un diagnostic et, le cas échéant, l’établissement d’undiagnostic de fonctionnement du système de réductioncatalytique sélective en fonction de la comparaison.L’invention se rapporte aussi à un véhicule comprenantune unité de commande apte à mettre en oeuvre le pro-cédé

118 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.716 –b (A1) –d [10 60419]. –e 13 décem-bre 2010. –jF 02 C 6/00 (2012.01), B 64 D 31/00,H 02 J 3/28, 3/38. –kPROCEDE DE CONTROLE DELA GENERATION ELECTRIQUE APPLIQUEE A UNETURBINE A GAZ D’AERONEF ET TURBOMOTEURMETTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE –p (Inventeurs : LANGFORD STEPHEN ; HARRIETPIERRE). –oDemandeur: TURBOMECA Société ano-nyme, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m L’invention vise à améliorer les performances enaccélération d’un générateur de gaz de turbine à gaz, enréduisant les prélèvements d’énergie électrique, en parti-culier pendant les phases transitoires, afin de conserverune marge au pompage suffisante pour la ligne de fonc-tionnement. Pour ce faire, l’invention prévoit d’augmenterle pouvoir d’accélération/décélération du générateur degaz en régulant la tension du réseau électrique de bordde l’aéronef.Dans un mode de réalisation, après une phase dedémarrage (50) de la turbine à gaz, le réseau de bord(10) est régulé en tension par une consigne de tension(CT) pilotée par une étape de détermination d’état (100)de délestage/lestage (EDEL, ELES, ESTAB) d’une sourcegénératrice principale d’électricité (7) du réseau de bord(10). La détermination d’état (100) est effectuée en fonc-tion de la demande de prélèvement de puissance(PPREL) à fournir à la propulsion de l’aéronef (41). Cetteétape de détermination d’état est suivie d’une étape desélection (200) d’une consigne de tension (CT) entre plu-sieurs niveaux (UH, UB, UM) en fonction de la détermina-tion de l’état de délestage/lestage, et d’une étaped’application de la consigne sélectionnée (300) à une

boucle de régulation de la tension (15) fournie au réseaude bord (10).

a2.968.717 –b (A1) –d [10 60492]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 02 C 6/12 (2012.01). –k CARTERDE TURBINE POUR TURBOCOMPRESSEUR, TURBI-NE ET TURBOCOMPRESSEUR CORRESPON-DANTS. –p (Inventeurs : BELPEER MARC ANTOINE;LEROY VINCENT ; LECOESTER FRANCOIS). –oDemandeur : FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPE-MENT Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m Carter de turbine (10) pour turbocompresseur, dutype comprenant:- une pièce de connexion (12) adaptée pour relier le car-ter de turbine (10) à un carter central duturbocompresseur;- un conduit d’évacuation des gaz (14) fixé à la pièce deconnexion (12); etune volute (16) fixée à la pièce de connexion (12) etdébouchant sur le conduit d’évacuation des gaz (14),caractérisé en ce qu’il comprend un organe de modifica-tion (50) adapté pour modifier l’écoulement des gaz dansla volute (16), l’organe de modification (50) étant soli-daire de l’un parmi la pièce de connexion (12), le conduitd’évacuation des gaz (14) et la volute (16) et l’organe demodification (50) n’étant pas venu de matière avec lavolute (16).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 119

a2.968.718 –b (A1) –d [10 60371]. –e 10 décem-bre 2010. –j F 02 C 7 /12 (2012 .01) . –kTURBOREACTEUR COMPRENANT UN CIRCUIT DEPRELEVEMENT D’AIR DE REFROIDISSEMENT A VA-RIATION DE DEBIT AUTOMATIQUE –p (Inventeurs :ROUSSELY ROUSSEAU AMAURY ; BERCHEEMMANUEL; BURLET GUY). –oDemandeur : SNEC-MA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETBEAU DE LOMENIE

m Prélèvement d’air de refroidissement pour refroidir unsous-ensemble tel que par exemple une turbine avecréglage automatique de la section d’écoulement d’air enfonction du régime du moteur.Selon l’invention, un élément d’obturation (40) est fixépour coopérer avec un trou de prélèvement (33), le maté-riau qui constitue soit l’élément d’obturation soit la paroioù est pratiqué le trou, est d’un type dans lequel des cou-rants de Foucault peuvent se créer, tandis qu’un aimant(35) est monté mobile en regard de cet agencement.

a2.968.719 –b (A1) –d [10 60353]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 02 M 35/10 (2012.01), F 02 M 31/00. –kDISPOSITIF DE CANALISATION D’UN FLUX DE GAZD’ALIMENTATION D’UN MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE –p (Inventeurs : BOISSELLE PATRICK; POT-TIER DIDIER; GILLE GERARD). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actionssimplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES

m L’invention concerne un dispositif de canalisation (6)d’un flux de gaz d’alimentation d’un moteur à combustioninterne, ledit dispositif (6) étant apte à être installé aumoins en regard d’un échangeur (7) de conditionnementthermique du flux de gaz, le dispositif comprend un pre-mier canal (15), dit central, de circulation du flux de gazdélimité par une première partie (19) d’une paroi (17) etdestiné à canaliser le flux de gaz vers une première zone(20) d’une face (40) de l’échangeur (7), ledit dispositifcomprenant au moins un deuxième canal (16), dit latéral,de circulation du flux de gaz délimité par une deuxièmepartie (27) de la paroi (17) et destiné à canaliser le fluxde gaz vers une deuxième zone (28) de ladite face (40)de l’échangeur (7).L’invention concerne aussi un boîtier d’admission d’unmoteur à combustion interne et une boîte d’entrée d’airdudit boîtier muni d’un tel dispositif. Elle concerne encoreun module d’admission d’air d’un moteur à combustioninterne comprenant un tel boîtier.

120 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.720 –b (A1) –d [10 04794]. –e 09 décem-bre 2010. –jF 02 M 61/18 (2012.01), F 02 M 61/10. –k INJECTEUR, NOTAMMENT POUR L’INJECTIONMULTIPOINTS DE CARBURANT DANS UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE –p ( Inven teurs : HELIEJEROME ; MAXCH YVES ; SHI JUNMEI ) . –o Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVEFRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –rMandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

m L’invention concerne un injecteur, notamment pourl’injection multipoints de carburant dans un moteur àcombustion interne. Un tel injecteur est généralementmonté dans la culasse d’un tel moteur pour injecter direc-tement le carburant dans la chambre de combustion d’uncylindre d’un tel moteur.L’invention vise à optimiser la buse (120) d’un tel injec-teur de sorte à accroître l’énergie cinétique transversaledu jet en provoquant un écoulement tourbillonnaire dufluide injecté lors de son passage dans la buse. Ce résul-tat est obtenu avec un injecteur, comprenant une cavitéd’injection (210) sensiblement cylindrique d’axe longitudi-nal (101), la buse d’injection comprenant une pluralitéd’orifices épaulés (220, 220’) sensiblement cylindriques,débouchant de manière excentrée par rapport à l’axelongitudinal (101) dans la cavité (210), de sorte à provo-quer un écoulement tourbillonnaire dans chaque orificedu fluide injecté.

a2.968.721 –b (A1) –d [10 60300]. –e 09 décem-bre 2010. –jF 02 N 11/08 (2012.01). –k CIRCUITDE DEMARREUR POUR VEHICULE AUTOMOBILECOMPORTANT UN DISPOSITIF DE REHAUSSEMENTDE TENSION DE BATTERIE ET DEMARREUR EQUI-PE –p ( Inven teur : LABBE NICOLAS) . –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR

m Le circuit de démarreur (1) selon l’invention comporteune combinaison (10) d’un démarreur et d’un dispositif(LPF) de rehaussement de tension de batterie. Le dispo-sitif de rehaussement de tension de batterie est destiné àempêcher une chute de la tension de batterie produitepar un pic de courant intervenant dans un circuit de puis-sance du démarreur à la mise sous tension de celui-ci.Le démarreur comprend de manière classique un moteurélectrique (DCM) et un contacteur électromagnétique(EC). Conformément à l’invention, le dispositif de rehaus-sement de tension de batterie est un dispositif de filtragede type passe-bas (LPF) qui est monté en série avec lemoteur électrique (DCM) dans le circuit de puissance dudémarreur. De préférence, le dispositif de filtrage de typepasse-bas est un dispositif de filtrage de type inductif.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F03B 121

a2.968.722 –b (A1) –d [10 60256]. –e 08 décem-bre 2010. –j F 03 B 13 /06 (2012 .01) . –k INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE –p ( Inven teur : BARTHELEMY LAURENT) . –o Demandeur : BARTHELEMY LAURENT, –rMandataire: BREMA-LOYER

m L’invention concerne un installation (1) de productiond’énergie comprenant:- un réservoir (2) apte à contenir de l’eau (5), ledit réser-voir (2) comprenant une sortie (24) permettant à l’eau des’écouler hors du réservoir (2),- une source d’eau (4),- une pompe (3) apte à pomper l’eau de la source d’eau(4) pour remplir au moins partiellement le réservoir (2),- un premier dispositif de transformation (6) d’énergieapte à transformer une énergie renouvelable en uneénergie électrique, tel qu’une ou des éoliennes et/ou unou des panneaux photovoltaïques, ledit premier dispositif(6) étant configuré pour permettre de faire fonctionner lapompe (3),- un deuxième dispositif de transformation (7) d’énergieapte à transformer l’énergie cinétique de l’eau en sortiedu réservoir (2) en énergie électrique.Selon l’invention, ladite source d’eau est une étendued’eau naturelle (4), telle que mer, rivière, lac ou étang.

a2.968.723 –b (A1) –d [10 60473]. –e 14 décem-bre 2010. –j F 03 B 17 /02 (2012 .01) . –k INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE –p (Inventeur: VENNIN MICHEL). –o Demandeurs :VENNIN JEROME ; VENNIN DELPHINE ; VENNINLUC, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Production d’énergie, notamment électrique par utili-sation d’une masse flottante, installée dans un coursd’eau.La masse flottante (16) se déplace dans un réservoir(15); elle est reliée à un arbre de transmission (27) pourrécupérer de l’énergie pendant une course de chute deladite masse flottante dans le réservoir; ce dernier com-portant un sas (19) rempli d’eau, à sa partie inférieure etétant équipé d’une vanne amont (21) et d’une vanne aval(23).


a2.968.724 –b (A1) –d [10 60222]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 03 D 9/00 (2012.01), F 03 D 3/06,B 60 K 16/00. –kDISPOSITIF EOLIEN REPLIABLE AAXE VERTICAL –p ( Inventeur : RONDEAU FLO-RENT). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif (1) éolien compre-nant un rotor à axe de rotation vertical et portant aumoins deux panneaux (3) radiaux de préférence répartisde façon homogène autour de l’axe de rotation dudit rotorremarquable en ce qu’il comprend en outre des moyenspour incliner lesdits panneaux (3) depuis une positiondéployée jusqu’à une position repliée et inversement, detelle sorte à ce que le dispositif (1) présente une hauteurinférieure en position repliée à celle qu’il présente enposition déployée. L’invention concerne aussi un véhiculecomprenant un tel dispositif éolien par exemple montésur son toit.

a2.968.725 –b (A1) –d [10 60223]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 03 D 9/00 (2012.01), F 03 D 3/06,B 60 K 16/00. –kDISPOSITIF EOLIEN REPLIABLE –p (Inventeur: RONDEAU FLORENT). –oDemandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m L’invention concerne un dispositif éolien (1) compre-nant un rotor à axe vertical portant un arbre rotatif (11)sur lequel sont fixés au moins deux éléments d’armature(5, 7) portant au moins deux pales (9) souples, remar-quable en ce que l’arbre rotatif (11) est configuré pourpouvoir varier en hauteur depuis une position repliéejusqu’à une position déployée et inversement. L’inventionconcerne également un véhicule présentant un tel dispo-sitif éolien.


a2.968.726 –b (A1) –d [10 60224]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 03 D 9/00 (2012.01), F 03 D 3/06,B 60 K 16/00. –kEOLIENNE REPLIABLE A PALESGONFLABLES –p ( Inven teur : RONDEAU FLO-RENT). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif éolien (1) présen-tant un rotor à axe vertical portant au moins deux pales(9) intercalées entre deux éléments d’armature inférieur(5) et supérieur (7) et fixées à ces éléments d’armature(5, 7) par leur extrémités inférieures et supérieuresremarquable en ce que les pales (9) sont gonflables etconfigurées de manière à ce que leur gonflage modifiel’écartement entre lesdits éléments d’armature (5, 7)depuis une position déployée du dispositif (1) jusqu’à uneposition repliée du dispositif (1) et inversement, de tellesorte à ce que le dispositif (1) présente en positionrepliée une hauteur inférieure à celle qu’il présente enposition déployée.

a2.968.727 –b (A1) –d [10 60225]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 03 D 9/00 (2012.01), F 03 D 3/06, 7/06, B 60 K 16/00. –k EOLIENNE VERTICALE RE-PLIABLE A ENVERGURE MODULABLE –p (Inventeur: RONDEAU FLORENT). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m L’invention a pour objet un dispositif éolien présentantun rotor à axe vertical comprenant un cylindre rotatifduquel s’étendent au moins deux pales souples, remar-quable en ce que les pales sont enroulables sur elles-mêmes et en ce qu’il présente des moyens pour déroulerou enrouler les pales selon une direction sensiblementhorizontale de telle sorte à les déployer ou les replier. Depréférence les pales sont déroulées depuis le cylindrerotatif. L’invention concerne également un véhicule pré-sentant un tel dispositif.


a2.968.728 –b (A1) –d [10 60283]. –e 09 décem-bre 2010. –jF 03 D 9/00 (2012.01), F 03 D 3/06,B 60 K 16/00. –kDISPOSITIF EOLIEN REPLIABLE AAXE VERTICAL AVEC SYSTEME DE FIXATION DESPANNEAUX ENTRE EUX –p (Inventeur : RONDEAUFLORENT). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif (1) éolien compre-nant un rotor à axe vertical portant au moins deux pan-neaux (3) radiaux de préférence répartis de façonhomogène autour de l’axe dudit rotor remarquable en cequ’il comprend en outre:- des moyens pour incliner lesdits panneaux (3) depuisune position déployée jusqu’à une position repliée etinversement, de telle sorte à ce que le dispositif (1) pré-sente une hauteur inférieure en position repliée à cellequ’il présente en position déployée et,- des moyens pour fixer les panneaux (3) les uns auxautres lorsque lesdits panneaux sont en positiondéployée.L’invention concerne aussi un véhicule comprenant un teldispositif éolien par exemple monté sur son toit.

a2.968.729 –b (A1) –d [10 60253]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 03 D 11/00 (2012.01), F 03 D 1/06,H 01 Q 17/00. –kPALE D’EOLIENNE FURTIVE AME-LIOREE ET EOLIENNE MUNIE D’UNE TELLE PALE –p ( Inven teur : COLLIGNON GERARD) . –oDemandeur : INEO DEFENSE Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET SCHMIT CHRE-TIEN

m La présente invention concerne essentiellement unepale (1) d’éolienne ayant une coque (2) creuse présen-tant au moins localement une paroi (2.1) de type sand-wich, cette paroi (2.1) étant constituée d’au moins deuxpeaux (7.1, 7.2) composites diélectriques séparées parune âme (9) réalisée en matériau de faible constante dié-lectrique. Conformément à l’invention, au moins un circuit(10) d’adaptation à comportement inductif ou capacitifest positionné à l’intérieur de l’âme (9) pour réduire lasurface équivalente radar de la pale (1) dans la bande defréquences d’un radar à la proximité duquel ladite pale(1) est destinée à être installée.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04B 125

a2.968.730 –b (A1) –d [10 60453]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 04 B 37/14 (2012.01), F 04 B 41/02,F 04 C 28/24. –kDISPOSITIF DE POMPAGE A CON-SOMMATION D’ENERGIE REDUITE –p (Inventeurs :ROUSSEAU CLAUDE ; DOS SANTOS DAVID). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m Le dispositif de pompage d’une enceinte à vide (1)comporte une pompe à vide (3) comprenant une entrée(3a) communiquant avec l’enceinte à vide (1) par un pre-mier conduit (2) portant une vanne d’isolation (5), et unesortie (3b) communiquant avec un deuxième conduit (4),un clapet anti-retour (6) placé sur le deuxième conduit(4), un troisième conduit (7) reliée au deuxième conduit(4) en un point situé entre la pompe à vide (3) et le clapetanti-retour (6) et portant une première électro-vanne (8),un quatrième conduit (10) reliée à le premier conduit (2)en un point situé entre la pompe à vide (3) et l’enceinte àvide (1) et portant une deuxième électro-vanne (11), unréservoir (9) dont l’entrée communique avec le troisièmeconduit (7) et la sortie communique avec le quatrièmeconduit (10).

a2.968.731 –b (A1) –d [10 60418]. –e 13 décem-bre 2010. –jF 04 B 49/06 (2012.01), F 04 B 41/06, 39/02, F 04 C 28/02, 29/02, F 25 B 1/10, 31/00. –kSYSTEME THERMODYNAMIQUE EQUIPE D’UNEPLURALITE DE COMPRESSEURS –p ( Inventeurs :BONNEFOI PATRICE ; GALL FABIEN) . –oDemandeur : DANFOSS COMMERCIAL COMPRES-SORS Société anonyme, –r Mandataire : CABINETGERMAIN ET MAUREAU

m Ce système thermodynamique comprend un circuitde circulation d’un fluide frigorigène comportant notam-ment un dispositif de compression comprenant un pre-mier et un deuxième compresseurs (7, 8) comprenantchacun une enceinte étanche (9) pourvue d’une partiebasse pression (11) contenant un moteur (12) et un car-ter d’huile (13) disposé dans le fond de l’enceinte, et d’unorifice d’admission (15) de fluide frigorigène débouchantdans la partie basse pression, un dispositif de distribution(18) de fluide frigorigène reliant un évaporateur (5) à l’ori-fice d’admission (15) du premier compresseur (7), uneconduite d’égalisation de niveau d’huile (21) mettant encommunication les carters d’huile (13) des premier etdeuxième compresseurs, un dispositif de raccordement(22) mettant en communication la partie basse pression(11) du premier compresseur (7) avec l’orifice d’admis-sion (15) du deuxième compresseur (8), et des moyensde commande (28) agencés pour commander la mise enmarche et l’arrêt des premier et deuxième compresseursselon quatre modes de commande.

126 F04C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.732 –b (A1) –d [10 60470]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 04 C 29/02 (2012.01), F 04 C 29/04, 18/06. –kCOMPRESSEUR FRIGORIFIQUE A SPIRA-LES –p (Inventeurs: GINIES PIERRE; ANCEL CHRIS-TOPHE). –oDemandeur : DANFOSS COMMERCIALCOMPRESSORS Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m Ce compresseur frigorifique à spirales comprend uneenveloppe étanche, des volutes fixe (7) et mobile (10)comportant des spirales engagées l’une dans l’autre etdélimitant des chambres de compression de volumevariable, une chambre de refoulement (24) délimitée parle plateau (8) de la volute fixe (7) et l’enveloppe étanche,un écran thermique (32) disposé dans la chambre derefoulement et divisant la chambre de refoulement en unpremier volume (33a) délimité par le plateau de la volutefixe et l’écran thermique et en un deuxième volume (33b)délimité par l’écran thermique et l’enveloppe étanche, etau moins un passage d’écoulement (34) agencé pourmettre en communication les premier et deuxième volu-mes. Le compresseur comprend au moins un passagede dérivation (35) agencé pour mettre en communicationle premier volume (33a) avec une chambre de compres-sion intermédiaire (13b), et au moins un clapet de dériva-tion (36) disposé dans le premier volume (33a) et mobileentre des positions d’obturation et de libération d’un pas-sage de dérivation (35) correspondant.

a2.968.733 –b (A1) –d [12 51345]. –e 14 février2012. –jF 04 D 27/00 (2012.01), G 05 D 16/00, A 61 M1/00. –k INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE VIDEAVEC DETECTION ET PILOTAGE AUTOMATIQUE DESREMONTEES EN PRESSION –n Division demandéele 14/02/12 bénéficiant de la date de dépôt du 25/03/10de la demande initiale n˚ 10 52147. –p ( Inven teurs :P ITTET FRANCOIS ; P IE ILLER PAUL) . –oDemandeur: AIR LIQUIDE SANTE FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m L’invention porte sur une installation de distribution devide comprenant une ligne principale de vide (11) et aumoins une pompe à vide (4); une ligne annexe de souti-rage de vide (12) raccordée fluidiquement à la ligne prin-cipale de vide (11) et à la pompe à vide (4); un capteurde pression (10) comportant une prise de pressiongazeuse raccordée fluidiquement à la ligne principale devide (11); un système de pilotage (5) comportant aumoins un automate programmable, raccordé au capteurde pression (10) et commandant ladite une pompe à vide(4) en réponse à au moins une mesure de pression opé-rée par le capteur de pression (10) au sein de la ligneprincipale de vide (11); un boîtier (63), relié au systèmede pilotage (5), recevant toutes les informations du oudes automates du système de pilotage (5), et danslaquelle au moins une partie de la ligne principale de vide(11), la ligne annexe de soutirage (12) de vide, la pompeà vide (4), le capteur de pression (10), et le système depilotage (5) sont compris dans une armoire (1).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04F 127

a2.968.734 –b (A1) –d [11 61549]. –e 13 décem-bre 2011. –j F 04 F 13 /00 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE SURALIMENTATION A ONDES DEPRESSION EQUIPANT UN MOTEUR A COMBUSTIONINTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROCEDED’ACTIONNEMENT DUDIT DISPOSIT IF –p (Inventeurs : GLITZ GEORG ; ARASZKIEWICZJAN). –oDemandeur: BENTELER AUTOMOBILTECH-NIK GMBH, –r Mandata i re : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr ior i té : DE, 14 décembre 2010 ,n˚ 102010054505.8.

m La présente invention concerne un dispositif (D) desuralimentation à ondes de pression destiné à un moteurà combustion interne de véhicule automobile, et danslequel un élément de suralimentation à ondes de pres-sion comprend un premier canal (1), un deuxième canal(2), un troisième canal (3) et un quatrième canal (4), ainsiqu’un carter (16) pour gaz chauds et un carter (16) pourgaz froids entre lesquels est interposé un carter rotoriquerenfermant un rotor cellulaire (7). Selon l’invention un élé-ment déflecteur (12) est intégré dans le premier canal (1)et/ou dans le troisième canal (3). L’élément déflecteur(12) est agencé de manière à régler une accélération ouun freinage de l’élément de suralimentation à ondes depression. L’invention concerne également un procédéd’actionnement d’un dispositif (D) de suralimentation àondes de pression tel qu’un élément déflecteur (12) estrégulé et commandé d’une manière dépendant de l’étatfonctionnel de l’élément de suralimentation à ondes depression.

a2.968.735 –b (A1) –d [10 60487]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 15 D 1/12 (2012.01), H 01 L 41/09,B 64 C 21/00. –kMICRO-GENERATEUR FLUIDIQUEDE JETS SYNTHETIQUES. –p (Inventeurs : TERNOYFREDERIC ; UZEEL ETIENNE; LANDAES DIDIER). –oDemandeur : ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETU-DES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES) Etablis-sement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Générateur (1) de jets synthétiques (2) pour un écou-lement principal de fluide, comprenant une cavité (10)délimitée par une paroi fixe (13) et une paroi mobile. Laparoi fixe comporte une chemise (8) et une culasse (4)munie d’un orifice (14) par lequel est aspiré et éjecté lejet généré de fluide (2) dans l’écoulement principal. Laparoi mobile est en regard de la culasse. Le générateurcomprend un piston (3,35) rigide incluant la paroi mobileet coulissant de façon étanche dans la chemise (8), etcomprend un actionneur lié mécaniquement au pistonapte à entraîner le piston dans un mouvement alternatifprésentant une amplitude et une fréquence. L actionneurest apte à fournir un mouvement d’amplitude et de fré-quence variables, au moins l’amplitude étant variablependant le mouvement.

128 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.736 –b (A1) –d [10 60496]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 16 B 5/12 (2012.01), F 16 B 2/20,B 60 K 37/04, B 60 R 13/02. –kSYSTEME D’ASSEM-BLAGE D’UN ORGANE D’ASPECT SUR UN ELEMENTD’HABILLAGE DE VEHICULE –p (Inventeurs : ROBINSTEPHANE ; MOREL MERRY ; DESMEDT STEPHA-NE). –oDemandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUS-TRIE Société en nom collectif, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m L’organe d’aspect (10) comporte au moins un élé-ment d’encliquetage (16), et l’élément d’habillage (12)présente au moins un premier orifice (18) complémen-taire de cet élément d’encliquetage (16). L’organed’aspect (10) comporte au moins un crochet de retenue(22), comprenant une patte (24) munie d’une butée (26),et la planche de bord (12) présente au moins un secondorifice (28) autorisant le passage de la butée (26) à tra-vers l’élément d’habillage (12). Le second orifice (28) estadapté pour autoriser un déplacement du crochet deretenue (22), entre une première position dans laquelle labutée (26) est en regard de ce second orifice (28), et uneseconde position dans laquelle la butée (26) est enregard d’une zone de butée (30) prévue sur l’élémentd’habillage (12). L’élément d’encliquetage (16) est enregard du premier orifice (18) seulement lorsque le cro-chet de retenue (22) est dans sa seconde position.

a2.968.737 –b (A1) –d [10 60321]. –e 09 décem-bre 2010. –jF 16 B 37/00 (2012.01), F 16 B 5/02. –kECROU DE BLOCAGE ET DISPOSITIF DE SERRAGEEQUIPE DUDIT ECROU –p ( Inven teurs : TUERYJEAN BAPTISTE; CHIROL CLEMENT; BIANCO STE-PHANE). –o Demandeur : AIRBUS OPERATIONS(S.A.S.) Société par actions simplifiée, –rMandataire :AIRBUS OPERATIONS SAS

m L’objet de l’invention est un dispositif de serrage (10)de pièces à assembler comprenant un écrou (13) ayantun alésage taraudé (20) et une tige filetée (15) pouvantse visser dans ledit alésage (20). L’écrou (13) comprendun corps (19) dans lequel un évidement annulaire (20)est aménagé et au moins deux canaux (23, 24) adaptéspour permettre l’accès audit évidement (20) par l’exté-rieur de l’écrou (13) afin de permettre le remplissagedudit évidement (20) d’une résine.


a2.968.738 –b (A1) –d [11 61343]. –e 08 décem-bre 2011. –jF 16 D 3/14 (2012.01), F 16 F 15/133. –kDISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE. –p (Inventeurs : DEGLER MARIO ; DINGER CHRIS-TIAN). –o Demandeur : SCHAEFFLER TECHNOLO-GIES GMBH AND CO KG, –rMandataire : CABINETREGIMBEAU . –f Priorité : DE, 09 décembre 2010,n˚ 102010053927.9.

m L’invention concerne un dispositif de transmission decouple dans une chaîne cinématique d’un véhicule auto-mobile, pour la transmission du couple de rotation entreune unité d’entraînement dotée d’un arbre de sortie (4)et une boîte de vitesses dotée d’au moins un arbred’entrée de boîte (100, 101), un dispositif d’amortisse-ment de vibrations de torsion doté d’un flasque du côtéprimaire (10) et d’un flasque du côté secondaire et undispositif d’embrayage (102) doté d’au moins un élémentd’entrée étant disposés entre l’arbre d’entrée de boîte etl’arbre de sortie de l’unité d’entraînement, un premierplateau d’entraînement (108 B) étant disposé sur le flas-que du côté secondaire du dispositif d’amortissement devibrations de torsion et un deuxième plateau d’entraîne-ment (111) sur l’élément d’entrée du dispositifd’embrayage (102), et le premier plateau d’entraînement(108 B) et le deuxième plateau d’entraînement (111)étant reliés entre eux au moyen d’une liaison par complé-mentarité de forme

a2.968.739 –b (A1) –d [10 04786]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 16 G 11/14 (2012.01), A 61 B 17/88, 17/70. –kDISPOSITIF DE MISE EN TENSION D’UNEBANDE SOUPLE –p ( Inven teurs : BACCELLICHRISTIAN; LE COUEDIC REGIS). –o Demandeur :IMPLANET Société anonyme, –r Mandata i re :BENECH FREDERIC

m La présente invention concerne un dispositif (17) demise en tension d’une bande souple (3) pour maintiend’un élément osseux sur un implant, comportant une tige(18) ayant une première extrémité (19) munie de moyens(20) d’appui sur l’implant, une pièce mobile (32) d’accro-chage de la bande souple sur une portion (28) du dispo-sitif et des moyens (34) de blocage réglable de la piècemobile en translation par rapport à la portion du disposi-tif.La tige (18) comprend un manche (26) de préhension àsa deuxième extrémité (27), la portion du dispositif formeun angle α avec la tige (18) à laquelle elle est fixée rigi-dement à un niveau intermédiaire avec renvoi d’angle dela bande et en ce que les moyens (34) de blocage régla-ble comprennent des moyens (35) de vissage manuelpropres à actionner la pièce mobile.

130 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.740 –b (A1) –d [10 04862]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 16 J 15/10 (2012.01), E 04 B 1/66,E 04 D 13/16. –kPIECE D’ETANCHEITE BI-MATIEREET TOITURE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUESCOMPRENANT UNE TELLE PIECE –p ( Inven teur :MATEOS JEAN MARC). –oDemandeur : SOLSTIC, –rMandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET AS-SOCIES

m L’invention concerne une pièce d’étanchéité globale-ment profilée comportant un longeron (1) d’ancrage pré-sentant deux flancs (14) latéraux dont l’un au moinsprésente des reliefs (4) en saillie, adapté pour être élasti-quement déformable latéralement, au moins une lèvre(3) supérieure d’étanchéité, s’étendant en saillie latérale-ment par rapport à une portion supérieure d’au moins unflanc (14) latéral dudit longeron d’ancrage, adaptée pourêtre élastiquement déformable en flexion, caractériséeen ce que le longeron (1) d’ancrage est réalisé dans unpremier matériau différent d’un deuxième matériau danslequel chaque lèvre (3) supérieure d’étanchéité est réali-sée, ledit deuxième matériau présentant un module deYoung plus faible que le module de Young dudit premiermatériau.

a2.968.741 –b (A1) –d [10 04843]. –e 13 décem-bre 2010. –jF 16 J 15/16 (2012.01), F 16 J 15/44. –kJOINT D’ETANCHEITE –p ( Inven teurs :BOUTILLON LAURENT ; BERTAUD JEREMIE). –o Demandeur : VINCI CONSTRUCTION GRANDSPROJETS, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES

m La présente invention concerne un joint d’étanchéité,pour joindre deux éléments de structure, constitué d’unemembrane (1) apte à subir des déformations de cisaille-ment (ou distorsion), ladite membrane comportant uneparoi d’épaisseur constante et présentant un axe longitu-dinal (D), un premier bord (J) et un deuxième bord (K)formant une première et une deuxième zone de fixationpermettant de fixer la membrane à chacun des deux élé-ments de structure, caractérisé en ce que ladite mem-brane (1) est pourvue d’au moins un premier et undeuxième réseaux (resp. 11 et 12) d’ondulations incli-nées en chevrons par rapport à l’axe longitudinal (D) dela membrane (1), formant une réserve de déformationsde distorsion réversibles.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 131

a2.968.742 –b (A1) –d [10 04854]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 16 L 1/11 (2012.01), F 16 B 2/06. –kPIECES D’ADAPTATION PERMETTANT LA FIXA-TION DES MARQUEURS BOULES SUR TOUS LES DIA-METRES DES CANALISATIONS –p (Inventeur : SA-JOT JEAN PIERRE). –o Demandeur : CANETUD, –rMandataire: CANETUD

m L’invention concerne un dispositif permettant de ren-dre solidaire les marqueurs boules de canalisationsenterrées, permet ainsi d’obtenir un écart de classe Asuivant l’arrêté d’application DT-DICT.Ce dispositif est constitué d’une pièce de liaison enforme de fourche et d’un collier nylon.Cet ensemble lorsqu’il est mis en place et verrouillé sur lacanalisation assure un maintien fixe di marqueur sur lacanalisation, permettant ainsi un repérage fiable dans letemps.

a2.968.743 –b (A1) –d [10 60430]. –e 13 décem-bre 2010. –jF 16 L 3/08 (2012.01), F 16 L 3/10, 3/12. –k DISPOSITIF DE FIXATION AVEC VER-ROUILLAGE RENFORCE –p (Inventeur : SICOT MI-KAEL). –oDemandeur : A RAYMOND ET CIE Sociétéen commandite simple, –r Mandata i re : CABINETPRUGNEAU SCHAUB

m Un dispositif de fixation (1) avec verrouillage renforcéd’éléments sur un support, comportant un élémentd’ancrage (2) pourvu d’un organe déformable (24) apteêtre inséré dans le support, un élément de blocage (3)comportant une tête (30) prolongée par une tige d’expan-sion (31) mobile entre une position neutre et une positiond’expansion dans laquelle elle déforme l’organe déforma-ble (24) et empêche son retrait du support, remarquableen ce que l’élément d’ancrage (2) est pourvue de deuxpattes de verrouillage (28) élastiquement déformables,en ce que l’élément de blocage (3) comporte deux mon-tants (37) délimitant avec ladite tige d’expansion (31) unezone de réception (38) des pattes de verrouillage (28)dans la position d’expansion, les montants (37) étantpourvus de butées (40) aptes à recevoir l’appui des pat-tes de verrouillage (28) pour verrouiller l’élément de blo-cage (3) par rapport audit élément d’ancrage (2) dans laposition d’expansion.


a2.968.744 –b (A1) –d [10 04782]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 17 D 1/17 (2012.01), E 21 B 43/22,C 09 K 8/588. –kMETHODE D’OPTIMISATION DEL’ECOULEMENT D’UN EFFLUENT DANS UNE CON-DUITE POUR LA PRODUCTION PETROLIERE PAR AC-TION COMBINEE D’ADDITIFS REDUCTEURS DETRAINEE HYDROSOLUBLE ET ORGANOSOLUBLE –p (Inventeurs : ARGILLIER JEAN FRANCOIS ; HAMDIKHALIL; HENAUT ISABELLE). –o Demandeur : IFPENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –rMandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES

m L’invention concerne une méthode d’optimisation del’écoulement dans une conduite d’un effluent contenantdeux phases liquides immiscibles par réduction de traî-née par l’action combinée d’additifs réducteurs de traînéeorganique et aqueux, notamment dans le domaine de laproduction pétrolière. Plus particulièrement, l’inventionconcerne l’application de cette méthode dans un procédéoptimisé de récupération d’hydrocarbures contenus dansun réservoir géologique.

a2.968.745 –b (A1) –d [10 04879]. –e 14 décem-bre 2010. –jF 21 V 8/00 (2012.01), F 21 S 8/00,B 60 Q 3/04, F 21 Y 101/02, F 21 W 101/08. –kTEMOIN LUMINEUX –p (Inventeur : THORAILLERMARYLINE). –o Demandeur : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: VALEO INTERIOR CONTROLS

m L’invention concerne un témoin lumineux comportant:-une source lumineuse,-un guide optique, rigide et formant une colonne,comportant:■ un dioptre d’entrée délimitant la surface inférieure duguide optique et par lequel la lumière de la source estadmise dans le guide optique■ un dioptre de sortie délimitant la surface supérieure duguide optique et par lequel la lumière de la source estémise,■ une section rectangulaire sur au moins une majeurepartie de sa longueur,caractérisé en ce que pour au moins une ouvertureangulaire (α) centrée sur une direction privilégiée de sor-tie, la source est disposée du côté du dioptre d’entrée, àl’intersection entre un axe longitudinal (A) du guide opti-que et le trajet d’un rayon virtuel inverse, correspondantau trajet d’un rayon lumineux émis par la source en sensinverse, le rayon virtuel inverse entrant dans le guideoptique par le dioptre de sortie en étant incident selon ladirection privilégiée, réfracté par le dioptre de sortie etréfléchi au moins une fois par les parois latérales duguide optique, et en ce que le dioptre d’entrée (9) duguide optique comporte une portion de surface plane,disposée sur le trajet dudit rayon virtuel et perpendicu-laire à celui-ci au niveau du dioptre d’entrée.


a2.968.746 –b (A1) –d [10 60262]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 23 D 14/58 (2012.01), C 03 B 5/235. –kCOMBUSTION A JETS DIVERGENTS DE COMBUS-TIBLE –p (Inventeurs : ROUCHY PATRICE ; HAYAUFREDERIC). –o Demandeurs : SAINT-GOBAINGLASS FRANCE Société anonyme ; SAINT-GOBAINEMBALLAGE Société anonyme, –rMandataire: SAINTGOBAIN RECHERCHE

m L’invention concerne un dispositif d’émission de com-bustible notamment du type injecteur pour la productiond’une flamme, comprenant au moins deux orificesd’émission de combustible dont les axes divergent d’aumoins 16˚. L’invention est plus particulièrement destinéeaux fours verriers équipés de régénérateurs, notammentà brûleurs transversaux ou à boucle, notamment pour lafusion du verre en vue de son formage en verre plat dansune unité de flottage ou pour fabriquer du verre creux. Ledispositif permet de sensiblement réduire la températureen haut de régénérateur. Alternativement, on peut choisird’augmenter la puissance du brûleur et donc la producti-vité tout en gardant la même température au niveau durégénérateur récupérant les fumées du brûleur.

a2.968.747 –b (A1) –d [11 58401]. –e 21 septem-bre 2011. –jF 23 R 3/04 (2012.01), F 23 R 3/28. –kPRECHAMBRE DE MELANGE PASSIF D’AIR ET DECOMBUSTIBLE –p ( Inventeurs : HERBON JOHNTHOMAS ; BOESPFLUG MATTHEW PATRICK ; BEN-NETT GROVER ANDREW; TAO FENGFENG; JOTHI-PRASAD GIRIDHAR). –o Demandeur : GENERALELECTRIC COMPANY, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE . –f Pr ior i té : US, 10décembre 2010, n˚ 12964836.

m Préchambre (10) de mélange passif d’air et de com-bustible d’un système de combustion de turbine à gaz,comprenant un ou plusieurs passages (20) de combusti-ble. Chaque passage (20) de combustible comporte aumoins un orifice aval (22) d’injection de combustible. Unou plusieurs conduits (14) de fluide relient une partieamont d’au moins un passage de combustible à un ouplusieurs passages (18) d’air de façon que des chutes depression dans chaque orifice d’injection (22) de combus-tible s’auto-égalisent sensiblement d’une manière pas-sive avec des chutes de pression dans des passagesd’air correspondants, sur une large gamme de pouvoircalorifique inférieur (PCI) du combustible, d’environ 150Btu/scf à environ 35443 kJ/Nm3 (900 Btu/scf) de com-bustible passant par le passage de combustible tout ense mélangeant à de l’air passant par un ou plusieurs con-duits de fluide reliés (14). La section efficace de chaqueconduit (14) de fluide par rapport aux passages de com-bustible et d’air correspondants (20), (18) dépend de lagamme voulue de PCI du combustible durant le fonction-nement.

134 F24F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.748 –b (A1) –d [10 60252]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 24 F 13/15 (2012.01), B 60 H 1/00. –kAILETTE DE GUIDAGE D’AIR DEFORMABLE POURUN DISPOSIT IF DE DISTRIBUTION D’AIR –p ( Inven teur : BAECHLER STEPHANE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Une ailette de guidage d’air (AG) est destinée à fairepartie d’un dispositif de distribution d’air propre à être ali-menté en air. Cette ailette (AG) comprend, d’une part, unbord périphérique (BP) muni en deux endroits sensible-ment opposés de deux protubérances (P1, P2) sensible-ment alignées suivant une direction choisie et propres àêtre logées à rotation, au moins partiellement, dans deuxlogements du dispositif, et, d’autre part, au moins unmoyen de déformation (OV) propre à être déformé demanière à permettre une variation de la distance sépa-rant les protubérances (P1, P2) suivant la direction choi-sie.

a2.968.749 –b (A1) –d [10 60440]. –e 13 décem-bre 2010. –jF 25 J 3/04 (2012.01). –k PROCEDEET APPAREIL DE SEPARATION D’AIR PAR DISTILLA-TION CRYOGENIQUE –p ( Inven teur : DAVIDIANBENOIT). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE, SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Dans un procédé de séparation d’air par distillationcryogénique utilisant une double colonne et une colonneauxiliaire (31) ayant un rebouilleur de cuve (17) et uncondenseur de tête (19), on envoie de l’air refroidi dansun échangeur (8) à la colonne moyenne pression, onenvoie un liquide enrichi en oxygène de la cuve de lacolonne moyenne pression à la colonne auxiliaire, onenvoie de l’oxygène liquide de la cuve de la colonnebasse pression au condenseur de tête, on le vaporise aumoins partiellement dans le condenseur de tête de lacolonne auxiliaire, on comprime l’oxygène vaporisé dansun compresseur (23), sans l’avoir réchauffé de plus que10˚C, voire de 5˚C, en aval du condenseur, et onréchauffe l’oxygène comprimé dans l’échangeur.


a2.968.750 –b (A1) –d [10 60359]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 28 D 7/16 (2012.01), F 28 F 9/26, 9/18, B 60 H 1/00. –k ECHANGEUR DE CHALEUR,NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : MAGNIER-CATHENOD ANNE-SYLVIE;MARTINS CARLOS). –oDemandeur : VALEO SYSTE-MES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne Échangeur de chaleur entre unpremier (Fi) et un second (F2) fluide comprenant un fais-ceau (3) de tubes (5) d’échange de chaleur et deux boî-tes de distribution respectivement d’entrée (9a) et desortie (9b) pour le premier fluide (Fi).Selon l’invention, lesdites boîtes de distribution (9a,9b)comportent respectivement:- un collecteur (11a, 11b) formé d’une seule pièce et pré-sentant une première face (27) avec une pluralité debranches (13) parallèles configurées pour être interca-lées entre les extrémités (5a,5b) desdits tubes (5) et unedeuxième face (29) opposée à la première face (27),- un couvercle (13a,13b) associé fermant ladite boîte dedistribution (9a,9b) et coopérant avec ladite deuxièmeface (29) dudit collecteur (11a, 11b) de façon à définir aumoins une chambre (22) pour le premier fluide (Fi).

a2.968.751 –b (A1) –d [10 60360]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 28 D 7/16 (2012.01), F 28 F 9/013,B 60 H 1/00. –kTETE DE LAME D’ECHANGEUR DECHALEUR ENTRE UN PREMIER FLUIDE ET UN SE-COND FLUIDE ET ECHANGEUR DE CHALEUR, NO-TAMMENT POUR AUTOMOBILE, COMPRENANT UNETELLE TETE DE LAME –p ( Inventeurs : MARTINSCARLOS ; DA SILVA CARLOS ; BERNARD JEAN-SYLVAIN ; MAGNIER-CATHENOD ANNE-SYLVIE). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES So-ciété par actions simplifiée, –r Mandatai re : VALEOSYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne une tête de lame d’échangeurde chaleur entre un premier fluide et un second fluide,notamment d’échangeur de chaleur pour automobile,ladite tête de lame étant apte à recevoir un tube de circu-lation du premier fluide et à être superposée à une autretête de lame permettant la circulation du second fluide.Selon l’invention, la tête de lame comprend un orifice, decontour ouvert, de circulation du second fluide, ladite têtede lame étant configurée de sorte que le tube de circula-tion du premier fluide soit apte à fermer ledit orifice decirculation du second fluide lorsqu’il est positionné sur latête de lame.


a2.968.752 –b (A1) –d [10 60362]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 28 D 7/16 (2012.01), F 28 F 9/013,B 60 H 1/00. –kECHANGEURS DE CHALEUR DETYPE LIQUIDE/GAZ, NOTAMMENT POUR LES EQUI-PEMENTS DE CLIMATISATION DE VEHICULE AUTO-MOBILE –p (Inventeurs: MARTINS CARLOS; DA SIL-VA CARLOS; BERNARD JEAN-SYLVAIN ; MAGNIER-CATHENOD ANNE-SYLVIE). –o Demandeur : VALEOSYSTEMES THERMIQUES Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THERMI-QUES

m Tête de lame d’échangeur de chaleur entre un pre-mier fluide et un second fluide, notamment d’échangeurde chaleur pour automobile, ladite tête de lame (10) étantapte à recevoir un tube de circulation du premier fluide età être superposée à une tête de lame identique en défi-nissant une entretoise entre les tubes insérés dans lesdi-tes têtes de lames de façon à obtenir un espacepermettant la circulation du second fluide, la tête de lameétant caractérisée en ce qu’elle comprend plusieursvolets obtenus par pliage sur elle-même d’une feuille dematière de sorte qu’au moins un premier volet (6) estapte à recevoir un tube de circulation du premier fluide etqu’au moins un second volet (8) est apte à définir aumoins en partie l’entretoise entre deux tubes de circula-tion du premier fluide.

a2.968.753 –b (A1) –d [10 60356]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 28 D 9/00 (2012.01), F 28 F 9/26. –kECHANGEUR DE CHALEUR, NOTAMMENT POURVEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: ODILLARDLAURENT; TRINDADE JOSE; N’GUYEN DINH-LUYEN;ARAB KARIM). –o Demandeur : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne un échangeur de chaleur entreun premier fluide et un second fluide, comportant:- un faisceau (3) d’échange de chaleur,- un carter (5) de réception dudit faisceau ouvert à deuxextrémités (6) selon l’axe d’écoulement (A) dudit premierfluide, etde part et d’autre desdites extrémités (6), un boîtier dedistribution (7,9) dudit premier fluide, comprenant uneplaque collectrice (7a,9a) de maintien et un couvercle(7b,9b) associé.A chaque extrémité ouverte (6) ledit carter (5) présenteun contour périphérique (57), tel que ledit contour (57)comporte des moyens de sertissage (71) dudit couvercle(7b,9b) correspondant, présente une forme complémen-taire à la forme de ladite plaque collectrice (7a,9a), etprésente sur sa surface interne en vis-à-vis de ladite pla-que collectrice (7a,9a), une butée (77) périphérique for-mée sur toute la périphérie dudit contour (57) et formantbutée pour ladite plaque collectrice (7a,9a) associéeselon l’axe d’écoulement (A).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F28F 137

a2.968.754 –b (A1) –d [10 60357]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 28 F 1/08 (2012.01), F 28 F 11/00,B 60 H 1/00. –k TUBE D’ECHANGEUR DE CHA-LEUR, ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT DETELS TUBES ET PROCEDE D’OBTENTION D’UN TELTUBE. –p ( Inven teur : MOREAU LAURENT) . –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES So-ciété par actions simplifiée, –r Mandatai re : VALEOSYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne un tube (2) d’échangeur de cha-leur comprenant une pluralité de canaux (15) de circula-tion de fluide. L’un au moins des canaux, dit canalsacrificiel (16), prévu le long d’au moins un côté (13)dudit tube (2) est configuré de façon à être contourné parledit fluide.L’invention concerne également un échangeur compre-nant ledit tube. Elle concerne en outre un procédé per-mettant d’obtenir de tels tubes.

a2.968.755 –b (A1) –d [10 04827]. –e 10 décem-bre 2010. –jF 41 H 5/02 (2012.01), F 41 H 5/22, 7/04. –kDISPOSITIF DE PROTECTION BALISTIQUEDEPORTEE –p ( Inven teurs : GONARD ULRIC ;QUERRY FRANCOIS XAVIER). –oDemandeur : NEX-TER SYSTEMS Société anonyme, –r Mandata i re :NEXTER SYSTEMS

m L’invention à pour objet un dispositif de protectiondéportée destiné à couvrir complètement une porte (3) etcomportant au moins un panneau mobile (2) articulé pardes charnières (5) ayant un axe de rotation (5b) parallèleà un axe de rotation (5a) de la porte (2). Ce dispositifcomporte au moins une bielle (10) reliant la porte (3) aupanneau mobile (2), bielle (10) reliée à la porte (3) par unpremier pivot (10a) et reliée au panneau mobile (2) parun second pivot (10b), la projection orthogonale de l’axedu second pivot (10b) sur le plan de la porte (3) étantsituée entre le premier pivot (10a) et la projection ortho-gonale sur le plan de la porte (3) de l’axe des charnières(5b) du panneau mobile (2), l’axe de rotation de la porte(5a) étant par ailleurs placé en regard du panneaumobile (2)

138 F41H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.756 –b (A1) –d [11 00210]. –e 25 janvier2011. –j F 41 H 5/04 (2012.01), F 41 H 5/20. –kPRODUIT EN FORME DE TUBE AVEC PROTECTIONBALISTIQUE –p ( Inven teur : FALCK SCHMIDTJAN). –o Demandeur : FALCK SCHMIDT DEFENCESYSTEMS A/S, –rMandataire : CABINET GERMAINET MAUREAU . –f Priorité : DK, 25 janvier 2010,n˚ 201070022.

m La présente invention se rapporte à un produit enfibres composites intégrant une protection balistiquecomprenant au moins une couche de fibres renforcéesqui sont disposées par enroulement filamentaire et for-ment un produit en fibres composites en forme de tube.Un tel produit en fibres composites en forme de tube esttypiquement circulaire, mais peut également être ovaleou même avec des angles. En même temps, un tel pro-duit en fibres composites est principalement adapté pourune utilisation dans différentes constructions pour les-quelles on souhaite intégrer des éléments de blindage,incluant notamment le corps de véhicules, par exemple,des véhicules militaires. En relation avec la fabrication devéhicules militaires, cela correspond à des tentativespour réduire le poids de ces véhicules par rapport à leurcapacité de chargement.

a2.968.757 –b (A1) –d [10 60431]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 01 F 23/00 (2012.01). –k PROCEDEDE DETERMINATION DU VOLUME DE LIQUIDE DETRAITEMENT CONTENU DANS LA CUVE D’UN ENGINMOBILE –p (Inventeur : DE RUDNICKI VINCENT). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE MACHINISMEAGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FO-RETS, CEMAGREF Etabl i ssement publ i c , –rMandataire: BREMA-LOYER

m Procédé de détermination du volume de liquide detraitement contenu dans la cuve d’un engin mobile com-portant les étapes de:a) mesurer la vitesse de déplacement de l’engin,b) mesurer le débit de sortie du liquide de la cuve,c) à partir des résultats de mesure, définir quatre états defonctionnement de l’engin:- vitesse nulle et débit nul: remplissage/vidange,- vitesse non nulle et débit nul: trajet,- vitesse nulle et débit non nul: réglage à l’arrêt,- vitesse non nulle et débit non nul: traitement,d) mesurer le niveau du liquide dans la cuve au moyend’un capteur,e) appliquer à la mesure du niveau des fonctions de cal-cul pour obtenir une valeur moyenne,f) déduire de la valeur moyenne du niveau, la valeur duvolume.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01F 139

a2.968.758 –b (A1) –d [10 60449]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 01 F 23/00 (2012.01), G 01 C 9/00. –kPROCEDE DE DETECTION DE L’HORIZONTALITED’UN VEHICULE –p (Inventeurs: GIRAUD DAVID; DEROMEMONT PATRICK). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention porte sur un procédé de détection del’horizontalité d’un véhicule fonctionnant à l’aide d’un car-burant stocké dans un réservoir du véhicule devant pério-diquement être rempli, comportant les étapes de:- détection d’une action de remplissage du réservoir (A);- si une action de remplissage du réservoir est détectée,association de l’action de remplissage à une informationd’horizontalité du véhicule (B).

a2.968.759 –b (A1) –d [10 60444]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 01 J 3/46 (2012.01), G 01 J 3/52. –k PROCEDE NON DESTRUCTIF D’ESTIMATIOND’UNE TEMPERATURE ET D’UNE DUREE DE SUR-CHAUFFE D’UNE PIECE METALLIQUE DE TURBOMA-CHINE –p ( Inventeur : COLLADON FABRICE). –oDemandeur: SNECMA, –r Mandataire : ERNESTGUTMANN YVES PLASSERAUD SAS

m Procédé d’estimation d’une température et d’unedurée de surchauffe d’une pièce métallique de turboma-chine, consistant à préparer plusieurs échantillons réali-sés dans un matériau identique à celui de la pièce et àles soumettre à un traitement thermique oxydant à destempératures et pendant des durées prédéterminées, defaçon à provoquer au moins pour certains échantillonsune coloration thermique superficielle par oxydation dumatériau, à préparer un nuancier de coloration thermiquedu matériau en classant les échantillons sur un supporten fonction de leur température et de leur durée de traite-ment, et à comparer la coloration thermique de la pièce àcelles des échantillons du nuancier.

140 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.760 –b (A1) –d [10 60417]. –e 13 décem-bre 2010. –j G 01 N 1 /10 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE PRELEVEMENT ET DE VAPORISA-TION DE GAZ NATUREL LIQUEFIE –p ( Inven teur :BARERE PIERRE). –o Demandeur : OPTA PERIPHSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BREV&SUD

m La présente invention concerne un dispositif (1) deprélèvement et de vaporisation de GNL, comprenant uncircuit équipé de moyens de prélèvement (4) d’un échan-tillon dudit gaz liquéfié et l’acheminant vers des moyensde mesure, ledit circuit comprenant encore des moyensde vaporisation dudit échantillon prélevé, caractérisé ence que lesdits moyens de vaporisation se présententsous la forme d’au moins une chambre de vaporisation(11) comprenant successivement le long dudit circuit unepremière portion de section convergente (12) et uneseconde portion de section divergente (13) conforméesde manière à vaporiser l’intégralité dudit échantillon degaz, en conditions supercritiques sous pression supé-rieure à 80 bar générée par la vaporisation et sans frac-tionnement dudit échantillon.

a2.968.761 –b (A1) –d [10 04781]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 01 N 11/02 (2012.01). –kPROCEDEPOUR DETERMINER LA VISCOSITE D’UNE SUSPEN-SION D’HYDRATES FORMEE AU SEIN D’UNE EMUL-SION –p (Inventeurs : DARBOURET MYRIAM ; SIN-QUIN ANNE; GAINVILLE MARTIN; GATEAU PATRICK;PALERMO THIERRY). –oDemandeur: IFP ENERGIESNOUVELLES Etablissement public, –r Mandata i re :IFP ENERGIES NOUVELLES

m - Procédé pour déterminer la viscosité dynamiqued’une suspension d’hydrates formée au sein d’une émul-sion eau dans huile en circulation dans une conduite.- On définit une loi d’agglomération des hydrates reliantl’état d’agglomération des hydrates à la contrainte decisaillement subie par la suspension, au moyen de deuxparamètres τ0 et X. On fait circuler l’émulsion dans uneconduite en écoulement monophasique, puis on baisseprogressivement la température jusqu’à provoquer uneformation d’une suspension d’hydrates stable. Onmesure une perte de charge induite par la formation decette suspension d’hydrates stable, et l’on en déduit lacontrainte de cisaillement subie par la suspension etl’état d’agglomération des hydrates. On réitère les deuxdernières étapes, pour différentes concentration en eauet différents débits, de façon à obtenir des couples étatd’agglomération / contrainte de cisaillement, et on déter-mine τ0 et X en réalisant une régression sur ces couples.On déterminer la viscosité dynamique en utilisant la loi etles paramètres τ0 et X ainsi déterminés.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 141

a2.968.762 –b (A1) –d [10 60336]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 01 N 21/00 (2012.01), G 01 N 11/00,15/00, 33/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CA-RACTERISATION DE LA DYNAMIQUE INTERNE D’UNECHANTILLON DE MATIERE EN PRESENCE D’UN DE-PLACEMENT RIGIDE. –p (Inventeur: CIPELLETTI LU-CA). –oDemandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public ; UNI-VERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ETTECHNIQUES Etablissement public, –r Mandatai re :CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL

m La présente invention concerne un procédé de carac-térisation de la dynamique interne d’un échantillon (2) dematière comprenant un milieu et des éléments en sus-pension dans ledit milieu, comprenant des étapes (i)d’obtention d’au moins deux images I et J de l’échantillon(2), (ii) de calcul d’une matrice de covariance croiséeentre les images I et J, (iii) de détermination en utilisantladite matrice de covariance croisée de déplacementsrigides des éléments en suspension, (iv) de détermina-tion de la dynamique microscopique interne de l’échan-tillon sur la base d’un coefficient de corrélation corrigé del’effet des déplacements rigides.L’invention concerne aussi un produit programme d’ordi-nateur agencé pour exécuter les étapes du procédéselon l’invention, ainsi qu’un dispositif d’acquisition et detraitement d’images selon ledit procédé.

a2.968.763 –b (A1) –d [10 60232]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 01 N 21/25 (2012.01). –kPROCEDEET DISPOSITIF DE CARACTERISATION D’UN PRO-DUIT, PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DELA TRANSITION D’UN PRODUIT, PROCEDE ET DISPO-SITIF DE DETERMINATION DE LA COMPOSITION D’UNPRODUIT. –p (Inventeurs : LAMBERT DIDIER ; RI-BERO BERNARD; SAINT-MARTIN CLAUDE; SANCHEZMIGUEL). –oDemandeur : TOPNIR SYSTEMS Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire: TOPNIR SYS-TEMS

m L’invention concerne un procédé de caractérisationd’un produit, dans une conduite d’acheminement, et sus-ceptible de contenir un premier composé et/ou undeuxième composé.Ce procédé consiste en ce que:- on relève un spectre d’absorbances pour chaqueéchantillon d’une pluralité d’échantillons du premier com-posé pur et du deuxième composé pur;- à partir des spectres d’absorbances relevés pour leséchantillons des composés purs, on détermine un mar-queur spectral, commun aux composés, discriminantpour ces composés, et constitué par une fonction d’unepluralité d’absorbances d’un tel spectre;- on définit pour au moins un marqueur spectral déter-miné une première et une deuxième boîte spectrale;- à l’intérieur de la conduite d’acheminement, on relèveau moins un spectre d’absorbances du produit;- on détermine la valeur d’au moins un marqueur spectralcorrespondant à au moins un marqueur spectral préala-blement déterminé pour les composés purs;- on caractérise ledit produit en fonction des boîtes spec-

trales et de la valeur d’au moins un marqueur spectrald’au moins un spectre d’absorbances relevé pour le pro-duit.


a2.968.764 –b (A1) –d [10 60411]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 01 N 21/41 (2012.01). –k SONDEOPTIQUE POUR MESURER DES CARACTERISTI-QUES PHYSIQUES ET CHIMIQUES D’UN MILIEU ENECOULEMENT –p (Inventeurs : MOHAMED AJMAL ;VALLON RAPHAEL). –oDemandeurs: ONERA (OFFI-CE NATIONAL D’ETUDES ET DE RECHERCHES AE-ROSPATIALES) Etabl issement publ ic ; CENTRENATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N E S Etablisse-ment public, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Une sonde optique pour mesurer des caractéristi-ques physiques et chimiques d’un milieu fluide transpa-rent (M) en écoulement, comprend deux doigts (1, 2)parallèles l’un à l’autre et à l’écoulement. Chaque doigtest constitué d’un barreau plein de matériau transparent,dans lequel un faisceau lumineux (F) se propage et estréfléchi sur une face d’extrémité (11, 21) du barreau,située en amont dans l’écoulement. Une telle sonde opti-que peut être réduite en taille, et fournit des résultats quisont moins sensibles à des perturbations de l’écoule-ment causées par la sonde elle-même.

a2.968.765 –b (A1) –d [10 60236]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 01 N 25/08 (2012.01). –k TUNNELAERODYNAMIQUE POUR L’ETUDE DE LA VAPORISA-TION DE LIQUIDES –p ( Inventeur : MOLIERE MI-CHEL). –o Demandeur : GE ENERGY PRODUCTSFRANCE SNC, –rMandataire : FERAY LENNE CON-SEIL

m L’invention se rapporte à un tunnel (100) aérodynami-que permettant de mesurer les paramètres de vaporisa-tion d’un liquide d’essai soumis à un flux gazeux, etcomprenant, de sa partie amont vers sa partie aval, ungénérateur (1) de gaz apte à émettre un gaz à un débit età une température ajustables, un dispositif de condition-nement (2) destiné à produire un écoulement horizontalet uniforme du gaz émis, une chambre de mesure (3)comportant le liquide à tester et différents moyens demesures permettant de caractériser le flux de gaz la tra-versant, une zone (5) de prélèvement et d’analyse dumélange de gaz et de vapeur, et une zone d’évacuation(6) dudit mélange.La principale caractéristique d’un tunnel selon l’invention,est que le liquide à tester présente une surface (18) hori-zontale, positionnée dans la chambre de mesures (3), detelle manière qu’elle est balayée en permanence et defaçon tangentielle, par le flux de gaz uniforme .

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 143

a2.968.766 –b (A1) –d [10 60370]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 01 N 29/02 (2012.01), G 01 N 33/551,G 01 G 3/16. –kSYSTEME DE PROCEDE DE DE-TECTION D’ESPECES BIOLOGIQUES OU CHIMIQUESBASES SUR UN QCM STRUCTURE –p (Inventeurs :IONESCU LEBRUN ELENA RODICA ; MC MURTRYSTEFAN). –oDemandeur: UNIVERSITE DE TECHNO-LOGIE DE TROYES Etablissement public à caractèrescientifique et culturel, –rMandataire : BLETRY & AS-SOCIES

m L’invention concerne un système de détection d’espè-ces biologiques ou chimiques en solution, comprenantun substrat caractérisé par le fait que ledit système per-met une détection acoustique multiple et séquentielled’au moins une espèce en ce que ledit substrat est microou nano structuré et peut être régénéré pour permettreune réutilisation, et en ce que le système comprend enoutre: des moyens pour déposer une sonde sur chaquemicro ou nano structure, ladite sonde étant adaptée à ladétection sélective d’une espèce biologique donnée; desmoyens pour déposer séquentiellement ladite solution àtester sur les micro ou nano structures du substrat; desmoyens pour mesurer la variation de fréquence globaledudit substrat structuré lorsque l’espèce biologique inte-ragit avec ladite sonde déposée sur chaque micro ounano structure, et des moyens pour enregistrer ladite fré-quence.L’invention concerne en outre un procédé de détectiond’espèces biologiques ou chimiques avec un tel substratstructuré.

a2.968.767 –b (A1) –d [10 60221]. –e 08 décem-bre 2010. –j G 01 N 33 /574 (2012 .01) . –kPROCEDE ET COFFRET POUR LE DIAGNOSTIC INVITRO DU CANCER DE LA PROSTATE –p (Inventeurs : ATAMAN-ONAL YASEMIN; BUSSERETSANDRINE; CHOQUET-KASTYLEVSKY GENEVIEVE;GALLET-GORIUS EMANUELLE; GERVASI GASPARD;GUILLOTTE MICHELE ; HAMELIN CELINE) . –oDemandeur: BIOMERIEUX, –rMandataire: BIOME-RIEUX

m La présente invention a pour objet un procédé pour lediagnostic in vitro d’un cancer de la prostate selon lequelon met en contact un échantillon d’urine à analyser avecdeux anticorps, un anticorps de capture et un anticorpsde détection, un des deux anticorps est dirigé contre lepremier domaine répété de l’Annexine A3 humainenative identifié en SEQ ID NO: 1 et l’autre des deux anti-corps anticorps est dirigé contre le quatrième domainerépété de l’Annexine A3 humaine native identifié en SEQID NO: 2, ainsi qu’un coffret pour la mise en oeuvre duprocédé.

144 G01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.768 –b (A1) –d [10 60513]. –e 14 décem-bre 2010. –j G 01 P 3 /14 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE MESURE DE VITESSE ET/OU DI-RECTION D’UN ECOULEMENT FLUIDE LE LONG D’UNVEHICULE, ET PROCEDE CORRESPONDANT –p (Inventeurs : GIBIAT VINCENT; NOUALS CLAUDE;RODRIGUEZ SAMUEL). –o Demandeurs : INSTITUTSUPERIEUR DE L’AERONAUTIQUE ET DE L’ESPACEEtablissement public ; UNIVERSITE PAUL SABATIERTOULOUSE III Etablissement public, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m Le dispositif de mesure d’une caractéristique repré-sentative de la vitesse d’un écoulement fluide le longd’une surface d’un véhicule, le dispositif (3) comprend:- au moins une plaque mince (5) liée à la surface du véhi-cule, agencée de manière que l’écoulement fluides’écoule le long et au contact d’une grande face de laplaque mince (5), de telle sorte que l’écoulement fluideinflue les propriétés vibratoires de la plaque, en particu-lier ses fréquences de résonance (5);- un dispositif (7) d’excitation vibratoire et de mesured’une fréquence de résonance de la plaque mince (5)mise en vibration; etun dispositif (9) de détermination de ladite caractéristi-que représentative de la vitesse de l’écoulement fluideen fonction de la fréquence de résonance mesurée.

a2.968.769 –b (A1) –d [10 60378]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 01 R 31/36 (2012.01). –kPROCEDEDE DETERMINATION DE L’ETAT DE SANTE D’UNEBATTERIE POUR L’ALIMENTATION D’UN VEHICULEELECTRIQUE –p ( Inventeur : PORCELLATO DE-NIS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un procédé de détermination del’état de santé d’une batterie de stockage d’énergie élec-trique (2) pour l’alimentation d’une chaîne de tractionélectrique ou hybride d’un véhicule automobile. Le pro-cédé comporte les étapes suivantes:- une étape (24) de chargement de la batterie (2) avec unprofil de courant d’intensité et de durée prédéterminées,- une étape (25) de détermination de la résistanceinterne de la batterie (2) à partir du profil de courant etd’une réponse en tension au profil de courant,- une étape (26) de détermination de l’état de santé de labatterie (2) à partir de sa résistance interne, de sa tem-pérature et de son état de charge, et d’une table d’esti-mation donnant une estimation de l’état de santé de labatterie en fonction desdits paramètres,l’étape (23) de chargement de la batterie (2) avec un pro-fil de courant étant réalisées au cours d’un chargementde la batterie (2).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 145

a2.968.770 –b (A1) –d [11 03815]. –e 13 décem-bre 2011. –jG 01 S 15/10 (2012.01), B 06 B 1/02,H 04 R 3/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE SAI-SIE D’UN OBJET DANS UN ENVIRONNEMENT PAR UNSIGNAL D’ULTRASONS –p (Inventeurs : BANNOWNICO ; KIRCHNER TOBIAS ; HUFNAGEL SIMON). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 13 décembre 2010 ,n˚ 102010062930.8.

m Procédé de saisie comprenant l’émission d’un signald’ultrasons et la réception du signal d’écho.On génère le signal d’ultrasons en excitant un transduc-teur d’ultrasons (110) avec une unique impulsion rectan-gulaire (10) par cycle de saisie, et ayant un premier flancmontant (12) et un second flanc descendant (14, 14’).

a2.968.771 –b (A1) –d [10 04817]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 01 S 17/00 (2012.01), H 04 B 10/10. –kEQUIPEMENT ET PROCEDE OPTIQUE DE TELEME-TRIE ET DE COMMUNICATION HAUT DEBIT –p (Inventeur: ROUSSEAU PASCAL). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne un équipement optique de télé-métrie et de communication en espace libre qui com-prend un télémètre comportant un dispositif d’émissiond’un signal optique vers une cible et un dispositif deréception des signaux rétro-diffusés par la cible, et unsystème de communication optique en espace libre com-portant un dispositif d’émission d’un signal optique versun dispositif de réception optique distant.Le dispositif d’émission du télémètre et le dispositifd’émission du système de communication est un disposi-tif d’émission commun (10) au télémètre et au systèmede communication et apte à émettre des impulsions dontla puissance crête est supérieure à 50 W et le facteur deforme est inférieur à 0,01 ou un signal continu modulédont la puissance crête est inférieure à 10 W et le facteurde forme égal à environ 0,5 et l’équipement comprend unsuperviseur (1) apte à commander le dispositif d’émis-sion commun (10) selon deux modes, le mode impulsion-nel pour ainsi assurer la fonction de télémétrie, ou lemode continu modulé pour ainsi assurer la fonction decommunication optique.

146 G01T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.772 –b (A1) –d [10 60269]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 01 T 7/00 (2012.01), G 01 T 1/16,G 09 B 23/20. –k DISPOSITIF DE MESURE DERAYONNEMENT –p ( Inventeurs : BARBACHOUXCECILE; BUSTO JOSE). –oDemandeurs: OBSERVA-TOIRE DE PARIS Etablissement public ; CENTRE NA-TIONALE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ;UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIX-MAR-SEILLE II), –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m Ce dispositif de mesure de rayonnement (1) com-prend au moins un détecteur de rayonnement (5) betaformé d’un récipient (10) pour contenir un milieu révéla-teur de rayonnement et un détecteur sensible à lalumière (15) couplé à un circuit de traitement destiné àcompter les particules détectées. Ce dispositif comportedes moyens pour changer facilement le récipient de sorteà obtenir un milieu révélateur adapté au rayonnement àmesurer sans pour cela endommager le détecteur sensi-ble à la lumière ne supportant souvent pas une lumièretrop intense.

a2.968.773 –b (A1) –d [10 60463]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 02 B 1/10 (2012.01), G 02 C 7/02,B 29 D 11/00. –k LENTILLE OPHTALMIQUE ANTI-CHOC ET SON PROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : BEGON CEDRIC; LAPPRAND AUDE;LECLAIRE YVES ; LIU YU ; MARCK CHRISTELLE). –oDemandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPA-GNIE GENERALE D’OPTIQUE), –rMandataire: CABI-NET PLASSERAUD

m L’invention concerne un article optique comprenantun substrat transparent, de préférence un substrat delentille ophtalmique, en verre organique,- une couche adhésive recouvrant au moins une desfaces du substrat transparent,- un film transparent en polymère thermoplastique fixésur le substrat transparent par l’intermédiaire de la cou-che adhésive, etun revêtement anti-abrasion recouvrant le film transpa-rent en polymère thermoplastiqueL’invention concerne également deux procédés de fabri-cation d’un tel article ainsi qu’un film multicouche adhésifpermettant de mettre en oeuvre ce procédé.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 147

a2.968.774 –b (A1) –d [10 60394]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 02 B 1/11 (2012.01). –k ARTICLED’OPTIQUE COMPORTANT UN REVETEMENT ANTI-REFLET A FAIBLE REFLEXION DANS LE DOMAINEULTRAVIOLET ET LE DOMAINE VIS IBLE –p (Inventeurs : CADO HERVE ; DE AYGUAVIVESFRANCISCO; POPHILLAT OLIVIER). –o Demandeur :ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALED’OPTIQUE), –rMandataire : CABINET HARLE ETPHELIP

m L’invention concerne une lentille ophtalmique à faibleréflexion à la fois dans le domaine ultraviolet et ledomaine visible, comprenant un substrat revêtu sur saface principale arrière d’un revêtement antireflet multi-couche (3-7 couches) comprenant un empilement d’aumoins une couche de haut indice de réfraction et d’aumoins une couche de bas indice de réfraction, ayant unfacteur moyen de réflexion sur la face arrière dans ledomaine visible Rm inférieur ou égal à 1,15 %, un facteurmoyen de réflexion lumineuse sur la face arrière dans ledomaine visible Rv inférieur ou égal à 1 %, un facteurmoyen de réflexion RUV sur la face arrière entre 280 nmet 380 nm pondéré par la fonction W(λ) définie dans lanorme ISO 13666:1998 inférieur à 5 %, pour des anglesd’incidence de 30˚ et 45˚, la couche externe du revête-ment antireflet étant une couche à base de silice. La len-tille selon l’invention prévient notamment la réflexion durayonnement UV provenant de sources lumineusesvenant de l’arrière du porteur.

a2.968.775 –b (A1) –d [10 60398]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 02 B 6/02 (2012.01), H 01 S 3/067. –kFIBRE OPTIQUE DOPEE EN TERRES RARES PRE-SENTANT DE FAIBLES INTERACTIONS ENTRE LESELEMENTS DOPANTS –p ( Inven teurs : BOIVINDAVID ; PASTOURET ALAIN ; BUROV EKATERINA ;GONNET CEDRIC). –o Demandeur : DRAKA COM-TEQ FRANCE Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS

m Une fibre optique (1) comprend un coeur (90) et unegaine optique (200). Le coeur (90) est constitué d’unematrice (100) de coeur contenant des nanoparticules(110). Les nanoparticules (110) sont constituées d’unematrice (120) de nanoparticule entourée d’une coucheexterne. La matrice (120) de nanoparticule comprenddes atomes dopants du groupe des terres rares (130)dans une proportion telle que le rapport atomique entrele nombre d’atomes de la matrice (120) de nanoparticuleautres que l’oxygène, et le nombre d’atomes de terresrares (130) est compris entre 300 et 1000. La coucheexterne consiste en une matrice de couche externe sen-siblement dépourvue de tout atome de terres rares (130),et ayant une épaisseur comprise entre 1 nm et 2 nm.Une telle fibre permet d’atténuer les mécanismes PIQ («Pair-Induced Quenching »; soit Extinction Induite par desPaires) et HUC (« Homogeneous Up-Conversion »; soitConversion Ascendante Homogène).

148 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.776 –b (A1) –d [10 60438]. –e 13 décem-bre 2010. –j G 02 B 6 /122 (2012 .01) . –kPROCÉDÉ POUR RÉALISER UN GUIDE OPTIQUE AFENTE SUR SILICIUM –p (Inventeurs: FEDELI JEAN-MARC ; DUAN GUANG-HUA ; MARRIS-MORINIDELPHINE ; RASIGADE GILLES ; VIVIEN LAURENT ;ZIEBELL MELISSA). –o Demandeurs : COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIESALTERNATIVES; ALCATEL LUCENT Société anonyme;CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE; UNIVERSITE PARIS-SUD 11 Etablisse-ment public, –rMandataire: MARKS & CLERK FRAN-CE

m L’invention concerne la fabrication de circuits de pho-tonique sur silicium, et plus précisément la fabricationd’un guide optique à fente sur silicium.On dépose une fine couche de silicium monocristallin surun substrat (10) recouvert d’une couche enterrée iso-lante (12); on effectue une oxydation thermique localedans toute la profondeur de la fine couche de siliciummonocristallin pour former une bande oxydée isolantes’étendant le long du trajet désiré pour le guide; ondépose une couche isolante ou semi-isolante sur la cou-che de silicium; on creuse, sur toute l’épaisseur de cettecouche isolante ou semi-isolante, deux ouvertures àflancs verticaux séparées par un intervalle étroit consti-tuant un mur vertical isolant ou semi-isolant qui sera lematériau de la fente (20); on fait croître du silicium mono-cristalllin (14) dans les ouvertures et jusqu’aux bords dumur isolant ou semi-isolant; puis on grave la partie supé-rieure du silicium pour compléter la géométrie du guide.

a2.968.777 –b (A1) –d [10 04871]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 02 B 23/12 (2012.01), G 02 B 27/10,H 04 N 5/30. –kSYSTEME D’ACQUISITION D’IMA-GES EN VISIBILITE REDUITE EVENTUELLEMENT IN-TEGRABLE DANS UN SYSTEME DE VISUALISATIONDE CASQUE –p (Inventeurs : EBERT JEAN CLAUDE;GROSSETETE MATTHIEU ; FRANCOIS JEAN MI-CHEL). –oDemandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Système d’acquisition d’images destiné à être installédans un système de visualisation de casque:- une optique de focalisation unique (2) focalisant lerayonnement électromagnétique (100) issu d’une scèneà visualiser et présentant une longueur d’onde comprisedans une bande spectrale de détection s’étendant aumoins entre 400 nm et 1, 7 µm sur un premier capteurvisible (3) et un deuxième capteur SWIR (4),- suivie de moyens de séparation (5) séparant le rayon-nement (101) issu de l’optique de focalisation (2) en unpremier rayonnement (102) dans une première bandespectrale prédéterminée comprenant le spectre visible etun deuxième rayonnement (103) dans une deuxièmebande spectrale prédéterminée comprenant les lon-gueurs d’ondes comprises entres 1, 1 µm et 1,7 µm, lapremière et la deuxième bande spectrale étant disjointes,les moyens de séparation orientant en outre le premierrayonnement (102) vers le premier capteur visible (3) etle deuxième rayonnement (103) vers le deuxième cap-teur SWIR (4),- les capteurs (3, 4) étant suivis de moyens de traitement(6) comprenant des moyens de fusion fusionnant unepremière image 11 issue du premier capteur (3) et une

deuxième image 12 issue du deuxième capteur (4) defaçon à générer une image finale (IF) destinée à êtretransmise à des moyens d’affichage (7) de l’image finale(IF).


a2.968.778 –b (A1) –d [10 04816]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 02 B 23/14 (2012.01), B 64 G 1/66. –k INSTRUMENT DE PRISE DE VUE A POINTAGEAUTONOME ET SATELLITE D’OBSERVATION COM-PORTANT UN TEL INSTRUMENT –p ( Inven teurs :SAINCT HERVE; THOMAS ERIC; VOGEL CATHERINE;SGHEDONI MICHEL ; COUZIN PATRICE) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Système (220) d’observation et d’acquisition d’ima-ges dans l’espace, pour satellite d’observation, compor-tant au moins un instrument de prise de vue (221)pointant vers une cible observée qui reçoit un signal lumi-neux provenant de ladite cible et qui délivre une vue deladite cible sous forme d’un signal analogique, un conver-tisseur (123) dudit signal analogique en un signal numéri-que, un calculateur embarqué (224) qui réalise unecompression des images contenues dans ledit signalnumérique, des moyens (125) de stockage desdites ima-ges compressées, ledit système (220) étant caractériséen ce qu’il comporte en outre des moyens de détectiondes mouvements parasites dudit système dans l’espace,notamment des dérives d’attitude, des moyens, mis enoeuvre par ledit calculateur embarqué (224), de calculd’une compensation desdits mouvements parasites pourobtenir un pointage fin de l’instrument de prise de vue(221) vers la cible et des moyens d’actuation (225) con-vertissant ladite compensation en une action mécaniquedirecte sur au moins un miroir mobile (222) situé dans letrajet du signal lumineux à l’intérieur de l’instrument deprise de vue (221) et réfléchissant ledit signal vers le planfocal (223) dudit instrument (221).

a2.968.779 –b (A1) –d [10 60508]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 02 B 27/01 (2012.01), B 61 C 17/04. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE TETE HAUTE POUR UNVEHICULE FERROVIAIRE –p (Inventeurs : MIGLIA-NICO DENIS ; DEVILLARD OLIVIER ; VUKICEVICDALIBOR ; KIEFER RENAUD ; FONTAINE JOEL). –o Demandeurs : ALSTOM TRANSPORT SA Sociétéanonyme; INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES AP-PLIQUEES Etablissement public, –rMandataire : CA-BINET LAVOIX

m Le dispositif (10) d’affichage tête haute est destiné àéquiper une cabine (16) de conduite d’un véhicule d’unvéhicule ferroviaire. Il comporte des moyens (20) d’affi-chage de l’image sur un écran transparent (26) dans unezone d’affichage (22) prédéterminée, et un système desuivi (30) pour la détection de la position du conducteur(14) dans la cabine de conduite (16). Les moyens d’affi-chage (20) sont propres à modifier la position de l’image(12) dans la zone d’affichage (22), en fonction de la posi-tion du conducteur (14) déterminée par un système desuivi (30).

150 G03F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.780 –b (A1) –d [10 60373]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 03 F 1/70 (2012.01), H 01 L 27/146. –kPROCEDE DE DETERMINATION D’UN MASQUE DEGRAVURE EN NIVEAUX DE GRIS –p (Inventeurs: FA-RYS VINCENT ; AUDRAN STEPHANIE) . –oDemandeur: STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé de détermination, àl’aide d’un ordinateur, d’un masque de photolithographiepour la fabrication d’une microstructure par gravure enniveaux de gris d’une couche de résine photosensible, cemasque comportant une pluralité de cellules élémentai-res comprenant chacune une zone opaque disposée, envue de dessus, dans une partie non périphérique d’unerégion transparente, ou, à l’inverse, une zone transpa-rente disposée, en vue de dessus, dans une partie nonpériphérique d’une région opaque, comprenant les éta-pes suivantes:a) initialiser le motif (51) du masque à un premier état;b) déterminer, par simulation, le profil (59) de la micros-tructure qui résulterait de l’utilisation du masque selonledit motif (51);c) ajuster ledit motif (51) en modifiant, dans certaines cel-lules, la position de la zone opaque ou transparente àl’intérieur de la cellule; etd) former le masque selon ledit motif (51).

a2.968.781 –b (A1) –d [10 04857]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 03 H 1/04 (2012.01), G 03 H 1/22. –kPROCEDE D’ENREGISTREMENT HOLOGRAPHI-QUE EN 3 ETAPES (H1,H2,H3) D’UNE IMAGE VOLUMI-QUE –p ( Inven teur : CONRAUD ALAIN) . –oDemandeur : 3D EVENT Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: 3D EVENT

m La présente invention concerne un procédé d’enre-gistrement holographique d’une image volumique en 3étapes et de restitution holographique de cette imagevolumique de façon orthoscopique, partiellement ou tota-lement réelle, sans aberration, au moyen d’une ondesphérique divergente, caractérisé:• en ce que la première étape consiste à l’enregistrementholographique dit H1, enregistrement d’un hologrammede l’objet,• en ce que la seconde étape consiste à l’enregistrementholographique dit H2, enregistrement d’un hologrammede l’image réelle mais pseudoscopique restituée parl’hologramme dit H1• en ce que la troisième étape consiste à l’enregistrementholographique dit H3 au moyen d’une onde sphériquedivergente, enregistrement d’un hologramme de l’imageréelle et orthoscopique restituée par l’hologramme ditH2.Selon une solution avantageuse, l’hologramme dit H1 etl’hologramme dit H2 s’enregistrent chacun au moyend’une onde plane, ce qui autorise la restitution d’uneimage réelle et sans aberration, pour chacun de ceshologrammes, au moyen d’une onde plane; l’onde conju-guée d’une onde plane demeurant une onde plane.L’exploitation de l’hologramme dit H3 s’effectue par unerestitution au moyen d’une onde sphérique divergente

identique à celle de référence lors de l’enregistrement;ce qui autorise, en conséquence, une image restituéesans aberration, l’observateur voyant une image totale-ment réelle et pleinement orthoscopique.L’onde sphérique divergente est produite au moyen d’unesource de lumière suffisamment ponctuelle, l’image holo-graphique volumique se révélant d’autant plus floue quela source de lumière ne serait pas suffisamment ponc-tuelle.


a2.968.782 –b (A1) –d [10 60324]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 05 B 19/042 (2012.01), G 05 B 19/048,B 60 L 15/20. –kSYSTEME DE COMMANDE D’UNMOTEUR ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p ( Inventeurs : DUPUY PHILIPPE ; MACORGUILLAUME; NOIRTAT CERISE). –oDemandeur: RE-NAULT S.A.S. Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Un système de commande d’un moteur électrique(10) de véhicule automobile, comporte:■ une électronique (14) pour le pilotage du moteur (10);■ un calculateur (16) déterminant une consigne de pilo-tage pour l’électronique (14);■ un module (26, 34) coupant l’électronique (14) en casde défaillance; et■ un module (22) mesurant des informations sur lemoteur (10) et/ou sur l’électronique (14) permettant dedéterminer le couple effectif du moteur (10).Selon l’invention:■ ledit calculateur (16) comporte un premier micropro-cesseur (20) déterminant une consigne de couple moteuret un second microprocesseur (30) déterminant la consi-gne de pilotage en fonction de la consigne de couple,■ le premier microprocesseur (20) détermine, lorsque laconsigne de pilotage est appliquée, le couple moteureffectif du moteur (10) en fonction de la mesure dumodule (22), compare la consigne de couple moteur et lecouple moteur effectif, et détecte une défaillance si cesvaleurs ne correspondent pas; et■ le second microprocesseur (30) détermine une consi-gne de couple moteur de vérification sur la base d’un cal-cul différent de celui mis en oeuvre par le premiermicroprocesseur (20), et détecte une défaillance lorsque

les deux consignes ne correspondent pas.

a2.968.783 –b (A1) –d [10 60312]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 05 D 1/00 (2012.01), B 64 D 43/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE PASSIVATION D’OR-DRES DE GUIDAGE D’UN AERONEF. –p ( Inventeurs : POTAGNIK NICOLAS ; FAURIEMATHIEU; LANTERNA FLORENT). –o Demandeur :AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m - Procédé et dispositif de passivation d’ordres de gui-dage d’un aéronef.- Le dispositif (1) comporte des moyens (5) pour réaliserdes comparaisons entre les ordres de guidage provenantd’au moins trois équipements différents (E1, E2, E3) demanière à engendrer un ordre de guidage passivé qui esttransmis à un système (4) de commande de vol de l’aéro-nef.

152 G05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.784 –b (A1) –d [10 60313]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 05 D 1/02 (2012.01), G 08 B 21/00,B 64 D 43/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE SUR-VEILLANCE AUTOMATIQUE D’ORDRES DE GUIDAGELATERAUX D’UN AERONEF. –p (Inventeurs : POTA-GNIK NICOLAS ; MULLER JEAN ; LANTERNA FLO-RENT). –oDemandeur: AIRBUS OPERATIONS Socié-té par actions simplifiée, –r Mandata i re : GEVERSFRANCE

m - Procédé et dispositif de surveillance automatiqued’ordres de guidage latéraux d’un aéronef.- Le dispositif de surveillance (1) comporte des moyens(18) pour réaliser des comparaisons entre les ordres decommande de roulis engendrés par une pluralité d’équi-pements (E1, E2, E3) de manière à pouvoir détecter uneéquipement défaillant concernant la génération d’ordresde guidage latéraux de l’aéronef (AC).

a2.968.785 –b (A1) –d [10 60314]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 05 D 1/10 (2012.01), G 05 D 1/02. –k PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCEAUTOMATIQUE DE LA CAPACITE D’UN AERONEF ASUIVRE UNE TRAJECTOIRE DE VOL COMPRENANTAU MOINS UN VIRAGE. –p (Inventeurs : POTAGNIKNICOLAS ; PERRIE JEAN-DAMIEN ; BOURRETTHIERRY; MULLER JEAN; LANTERNA FLORENT). –oDemandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m - Procédé et dispositif de surveillance automatique dela capacité d’un aéronef à suivre une trajectoire de volcomprenant au moins un virage.- Le dispositif de surveillance (1) comporte des moyens(6, 8, 10, 11, 14) pour réaliser des surveillances, afin devérifier la capacité de l’aéronef à suivre au moins unvirage de sa trajectoire de vol.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05G 153

a2.968.786 –b (A1) –d [10 60437]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 05 G 5/03 (2012.01), G 06 F 3/01,B 60 K 37/04. –kDISPOSITIF DE COMMANDE HAP-TIQUE COMPORTANT UN JOINT D’ETANCHEITE –p (Inventeurs: CORDIER EMMANUEL; MOLARD YAN-NICK). –o Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES,INC., –rMandataire: DELPHI FRANCE SAS

m Dispositif de commande haptique (10) qui comprendun panneau tactile (12) monté mobile par rapport à unsupport (14) comportant une paroi périphérique (16),caractérisé en ce qu’un joint d’étanchéité (50) est agencésur le pourtour du panneau tactile (12), dans un espaceannulaire situé entre le panneau tactile (12) et la paroipériphérique (16) du support (14), le joint d’étanchéité(50) comportant:- une portion interne (52) en contact étanche avec lepanneau tactile (12),- une portion externe (54) en contact étanche avec laparoi périphérique (16) du support (14), etune portion de liaison (56) qui s’étend entre la portioninterne (52) et la portion externe (54) et qui est déforma-ble élastiquement de manière à absorber les déplace-ments relatifs du panneau tactile (12) par rapport à laparoi périphérique (16) du support (14) sans supprimerl’effet haptique produit par les mouvements du panneautactile (12).

a2.968.787 –b (A1) –d [10 60427]. –e 13 décem-bre 2010. –j G 06 F 1 /12 (2012 .01) . –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE COMPENSATION DEDELAI DE PROPAGATION D’UN SIGNAL –p (Inventeurs : KORNIIENKO ANTON ; COLINETERIC). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: BREVALEX

m Dispositif (100) de compensation d’un délai τ subi parun premier signal ref (t) lors d’une propagation entre unepremière (106) et une seconde extrémité (108) d’unepremière liaison de transmission (104), comportant aumoins:- des premiers moyens (114) aptes à générer undeuxième signal ref (t+ τ) correspondant au premiersignal ref (t) dont la phase est avancée du délai τ,- des seconds moyens (116) aptes à générer, à partird’un troisième signal ref (t- τ) obtenu à la seconde extré-mité de la première liaison de transmission et correspon-dant au premier signal ref (t) dont la phase est retardéedu délai τ, et à partir du deuxième signal ref (t+ τ), unquatrième signal en phase avec le premier signal ref (t)


a2.968.788 –b (A1) –d [10 04803]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 06 F 1/16 (2012.01), H 04 M 1/02,G 06 K 9/00, 7/00. –k TERMINAL PORTABLEPOUR LE CONTROLE D’IDENTITE –p ( Inventeurs :DEBORGIES LUC ; BAPTISTE REGIS) . –o Demandeur : X IRING Soc ié té anonyme, –rMandataire: XIRING

m Terminal portable de la taille d’une main pour le con-trôle d’identité intégrant au moins un lecteur d’empreintedigitale (2), un lecteur de bande MRZ (4), un lecteur decarte à contacts (8), un lecteur de carte sans contact (3),un module de communication (9), un module électroni-que pouvant être connecté à un ordinateur via un con-necteur (5), un clavier (7), une source d’énergie et unécran (6), caractérisé en ce que l’encombrement del’ensemble desdits lecteurs défini l’encombrement physi-que dudit terminal.

a2.968.789 –b (A1) –d [10 60299]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 06 F 3/048 (2012.01). –k UN PRO-CEDE, UN PROGRAMME ET UN DISPOSITIF DE GES-TION D’UN MENU D’ACTIONS SUR UN CONTENU –p (Inventeurs : LACHARME SANDRINE ; LAMOTTESANDRINE). –oDemandeur: FRANCE TELECOM So-ciété anonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m L’invention concerne un procédé, un programme et undispositif de gestion d’un menu d’actions sur un contenu.L’invention s’applique particulièrement aux contenus mul-timédia tels que photos et vidéos pour diverses actionsde création, modification, envoi, partage, stockage...L’invention a pour objet un procédé de gestion d’un menud’actions sur un contenu comportant une modification(modif_menu) dudit menu d’actions en fonction d’un con-tenu sélectionné (sel_cont), la sélection d’un élémentd’interaction dudit menu d’actions (sel_menu_ei) permet-tant de déclencher la mise en oeuvre d’un procédé detraitement sur ledit contenu (exe_menu_ei_pt).Ainsi, différentes actions sur un contenu sont regroupéesdans un menu adaptable en fonction du contenu, notam-ment du type de contenu: photo, vidéo, etc. permettant àl’utilisateur d’éviter l’utilisation de plusieurs applicationsdistinctes pour effectuer ses différentes actions sur soncontenu, ou de changer d’application en fonction du typede contenu à traiter.


a2.968.790 –b (A1) –d [10 60491]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 06 F 3/048 (2012.01), G 06 F 3/14,G 09 G 5/14. –kTRAITEMENT DE DONNEES D’IN-TERFACE GRAPHIQUE PERFECTIONNE. –p (Inventeurs : MASCHIO ESPOSITO ERIC ; DELPICSEBASTIEN; VINCENT ANNE). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un traitement de don-nées d’interface de consultation de contenus, danslequel des vignettes correspondant à des contenus res-pectifs sont affichées sur un écran. En particulier, on pré-voit un traitement de données de vignettes pour unaffichage en perspective au moins en deux plans, avec:- une répartition d’un premier groupe de vignettes (V11,..., V14) en premier-plan, et - une répartition d’un deuxième groupe de vignettes(V21, ..., V24) en arrière-plan,et la sélection d’au moins une vignette du deuxièmegroupe pour un affichage en premier-plan provoque unepermutation d’affichage du deuxième groupe en premier-plan et du premier groupe en arrière-plan.

a2.968.791 –b (A1) –d [10 60266]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 06 F 11/20 (2012.01), H 04 N 7/24. –kDISPOSITIF DE SELECTION DE FLUX DE SERVICENUMERIQUE, ET PROCEDE, PROGRAMME D’ORDI-NATEUR ET MOYENS DE STOCKAGE CORRESPON-DANTS –p (Inventeurs : POULAIN LUDOVIC ; ROULLAURENT). –oDemandeur : ENENSYS TECHNOLO-GIES Société anonyme, –rMandataire : CABINET LEGUEN ET MAILLET

m Un dispositif (1.3) est placé en amont d’un modula-teur dans une chaîne de diffusion de flux de servicenumérique, et est adapté pour recevoir une pluralité deflux de transport et pour transmettre un flux de transportà un modulateur, chaque flux de transport encapsulantun flux de service numérique adapté à être diffusé par lemodulateur, lesdits flux de service numérique étantreprésentatifs d’un même service numérique. Le disposi-tif est aussi adapté pour: extraire (2.3;2.4) des flux deservice numérique à partir des flux de transport reçus;détecter (2.1;2.2;2.3;2.4) des erreurs dans les flux; ali-gner (2.5,2.6,2.7) des flux extraits; sélectionner (2.7) unflux parmi les flux alignés, en fonction d’éventuelleserreurs détectées; encapsuler (2.8) le flux sélectionné,afin de former le flux de transport à transmettre au modu-lateur.


a2.968.792 –b (A1) –d [10 60423]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 06 F 12/00 (2012.01), G 06 F 15/163. –kPROCEDE, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET DIS-POSITIF DE GESTION D’ACCES MEMOIRE DANS UNEARCHITECTURE MULTIPROCESSEURS DE TYPENUMA –p (Inventeurs : MENYHART ZOLTAN; PERA-CHE MARC). –oDemandeurs: BULL SAS Société paractions simplifiée; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention a notamment pour objet de gérer desaccès mémoire dans une architecture multiprocesseursde type NUMA comprenant au moins deux unités de cal-cul et au moins deux mémoires distinctes, chaquemémoire, comprenant au moins une entité logique demémoire, étant associée localement à une unité de cal-cul. Après avoir reçu une commande d’accès visant uneentité logique de mémoire, l’état d’un indicateur de statutde ladite entité logique de mémoire, appelée premièreentité, visée par ladite commande reçue, est déterminée(215). Si ledit indicateur est dans un premier état, laditecommande reçue est exécutée (220). Si, au contraire,ledit indicateur est dans un second état, des donnéesmémorisées dans ladite première entité sont migrées(225) dans une entité logique de mémoire, appeléeseconde entité, d’une mémoire distincte de la mémoirecomprenant ladite première entité et le statut de laditeseconde entité est mis au premier état (230).

a2.968.793 –b (A1) –d [10 04819]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 F 17/10 (2012.01), G 01 S 7/00,G 08 B 7/00. –kDISPOSITIF POUR LA DETECTIOND’EVENEMENTS –p ( Inven teurs : GUIGNARDTHIERRY; LESTIEUX SEBASTIEN). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne un dispositif multi-capteurs pourla détection d’événements comportant des premiersmoyens d’acquisition (101) comprenant au moins un pre-mier capteur, opérant dans une première bande de fré-quences et des deuxièmes moyens d’acquisition (102)comprenant au moins un deuxième capteur, opérantdans une deuxième bande de fréquences différente de lapremière bande de fréquences, caractérisé en ce qu’ilcomporte en outre:- des moyens pour le traitement (103) de données brutesprovenant des moyens d’acquisition (101, 102), et com-portant des moyens pour la détection (103.1) d’événe-ments dans les données brutes, et pour la déterminationde la localisation (103.2) géographique desdits événe-ments,- des moyens pour l’émission (104) d’une alerte si unévénement est détecté par les moyens de traitements.


a2.968.794 –b (A1) –d [10 60397]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 F 17/20 (2012.01), H 04 L 12/16. –kSYSTEME DE SELECTION DE MOTS-CLEFS, PRO-CEDE ET BASE DE DONNEES METTANT EN OEUVREUN TEL SYSTEME –p ( Inventeurs : PERGAMENTDAVID ; GHORBEL MAHMOUD ; BOUZID MAKRAM ;AGHASARYAN ARMEN). –o Demandeur : ALCATELLUCENT, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un système de sélec-tion de mots-clefs (102, 104) associés à des contenusmultimédia accessibles à des utilisateurs (106) via unréseau de télécommunication (108), ces mots-clefs (102,104) étant mis en oeuvre par ces utilisateurs (106) pourdéfinir de façon sémantique lesdits contenus multimédia,caractérisé en ce qu’il comprend:- des moyens (112) pour générer, pour chaque utilisateur(106), un profil personnel (112) de codage sémantiqueidentifiant des correspondances entre un mot-clef mis enoeuvre par cet utilisateur (106) et un contenu défini parledit mot-clef,- des moyens (122) pour déterminer des distancessémantiques entre lesdits profils personnels (112) à par-tir de mots-clefs relatifs à des contenus identiques, etdes moyens pour générer des ensembles (120) d’utili-sateurs homogènes tels que la distance sémantiqueentre le profil personnel (112) d’un premier utilisateur(1201) d’un ensemble (120) et les profils personnels(112) des seconds utilisateurs (1202) du même ensem-ble (120) soit inférieure à un seuil donné.

a2.968.795 –b (A1) –d [10 04830]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 K 7/10 (2012.01), H 04 L 29/06, 9/32, G 06 F 21/00, G 07 F 7/08. –k DISPOSIT IFD’APPAIRAGE DYNAMIQUE –p (Inventeur : DEBOR-GIES LUC). –oDemandeur : XIRING Société anony-me, –rMandataire: XIRING

m Dispositif d’appairage dynamique entre un premierpériphérique (1) dans lequel est inséré une carte àmémoire (3) et un second périphérique (2) connecté à unordinateur (4), caractérisé en ce que ledit premier péri-phérique comprend des moyens: aptes à lire les don-nées contenues dans ladite carte à mémoire et aptes àréceptionner via un premier canal de communication(C_BF) une première information (ID_ BASE) émise parledit second périphérique et aptes à emmètre via unsecond canal de communication (C_HF) une secondeinformation (ID_PB), et en ce que ledit second périphéri-que (2) comprend des moyens: aptes à emmètre via leditpremier canal de communication (C_BF) ladite premièreinformation (ID_ BASE) et aptes à recevoir via leditsecond canal de communication (C_HF) ladite secondeinformation (ID_PB), la valeur de cette seconde informa-tion (ID_PB) autorisant l’ouverture d’un canal (C_B) decommunication bidirectionnel entre ledit premier et leditsecond dispositif.

158 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.796 –b (A1) –d [10 60340]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 K 7/14 (2012.01), G 06 K 19/06. –kPROCEDE DE DETECTION D’UN MARQUEUR AP-POSE SUR LA SURFACE D’UN OBJET ET SYSTEMEDE MISE EN OEUVRE –p ( Inven teurs : BOURYSAMUEL ; MEZZAROBBA OLIVIER ; GURDJOSPIERRE; CHARVILLAT VINCENT). –o Demandeurs :BOURY SAMUEL ; MEZZAROBBA OLIV IER, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

m L’invention concerne un procédé de détection d’unmarqueur apposé sur une surface d’un objet, comportantles opérations suivantes:- acquisition (40) d’une image (10) d’une zone contenantau moins un marqueur (11);- détection (50) d’un contour de positionnement du mar-queur dans un plan Réel;- localisation (60) du contour de positionnement du mar-queur dans un plan Image;- décodage (70) de données codées située autour ou àl’intérieur du contour de positionnement du marqueur.L’invention concerne aussi un système de détection d’unmarqueur comportant un terminal de lecture (20)comprenant:- un dispositif de prise d’images (21) apte à réaliser uneimage d’une zone contenant au moins un marqueur, etune unité de traitement (22) de l’image de la scène pourdétecter un contour de positionnement du marqueur,localiser ce contour de positionnement et décoder desdonnées codées contenues dans ledit marqueur.

a2.968.797 –b (A1) –d [10 60341]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 K 7/14 (2012.01), G 06 K 19/06. –kPROCEDE DE GENERATION D’UN MARQUEUR AAPPOSER SUR LA SURFACE D’UN OBJET –p (Inventeurs: BOURY SAMUEL; MEZZAROBBA OLI-VIER). –oDemandeurs : BOURY SAMUEL ; MEZZA-ROBBA OLIVIER, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN

m L’invention concerne un procédé de génération d’unmarqueur à apposer sur une surface d’un objet, compor-tant les opérations suivantes:- choisir une forme d’un contour de positionnement dumarqueur dans une famille de quadratiques;- choisir un type de codage apte à coder des donnéesnumériques de manière déterministe;- encoder les données numériques destinées à être con-tenues par le marqueur;- encoder des bits de redondance des dites donnéesnumériques afin de sécuriser les données codées; et- placer les données et bits de redondance codés autourou à l’intérieur du contour de positionnement.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 159

a2.968.798 –b (A1) –d [10 60318]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/06 (2012.01), G 06 K 9/78,G 09 F 3/00. –k PROCEDE ET SYSTEMED’AUTHENTIFICATION PAR DETECTION D’ELE-MENTS REMARQUABLES –p (Inventeurs : BARAN-GE JACQUES; GONZALEZ CHRISTIAN; COLLARD JE-ROME). –oDemandeur: EOS, –r Mandataire : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Procédé et système d’authentification d’un objet (1)comportant au moins un motif aléatoire sur une surfacevisible, ledit procédé comprenant les étapes suivantes:détection d’éléments remarquables (2) dudit motif aléa-toire, marquage sur ladite surface des éléments remar-quables afin de former un motif remarquable (3) etmémorisation dudit motif remarquable dans une base dedonnées.L’invention trouve application dans l’authentification debouchons destinés à l’obturation d’une bouteille conte-nant un liquide.

a2.968.799 –b (A1) –d [10 60288]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/07 (2012.01), H 04 B 1/38. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D’EXE-CUTION POUR DES FONCTIONS INTERNES ET DESAPPLICATIONS PROTEGEES EMBARQUEES DANSDES CARTES A MICROCIRCUITS POUR TERMINAUXMOBILES –p (Inventeurs : RABOISSON AURELIEN ;DENIS SYLVESTRE). –o Demandeur : OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme, –r Mandatai re :SANTARELLI

m L’invention a notamment pour objet le contrôle d’exé-cution de fonctions internes et d’applications protégéesembarquées dans une carte à microcircuits pour terminalmobile. Le contrôle d’une fonction interne protégée estdirectement effectué dans la carte à microcircuits. Aprèsavoir détecté (400) une commande de mise en veille dela carte, à partir d’une information reçue d’un terminalmobile dans lequel est connectée la carte, au moins uneindication relative à l’exécution de la fonction interne pro-tégée est analysée (415). Si la fonction interne protégéeest susceptible d’être affectée par l’exécution de la com-mande de mise en veille, l’exécution de la commande demise en veille est différée (410).


a2.968.800 –b (A1) –d [10 60348]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/07 (2012.01), G 06 F 13/12. –kPROCEDE DE COMMUNICATION DE DONNEESDANS UNE CARTE A MICROCIRCUIT ET CARTE A MI-CROCIRCUIT METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE –p (Inventeurs : CONDEMINE OLIVIER ; LAAZIMANIOMAR; LASSOOUAOUI ERIC). –o Demandeur :OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Ce procédé de communication permet à une applica-tion interne (APINT) à une carte à microcircuit (110) d’untéléphone mobile (100) de communiquer avec une appli-cation externe (APEXT)Les données sont mémorisées dans une mémoireinterne (NTB, IMINT) de la carte (110), et transféréesdans une image (IMEXT) du carnet de contacts (NTB),cette image étant mémorisée dans une mémoire (103)externe accessible par l’application externe (APEXT).Le chargement est déclenché par l’envoi d’une com-mande de rafraîchissement de la mémoire externe.

a2.968.801 –b (A1) –d [10 60363]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/07 (2012.01), G 06 K 19/073. –kCOMMUNICATION SANS CONTACT AVECAUTORISATION PAR CONTACT HUMAIN –p (Inventeur: WUIDART LUC). –oDemandeur : STMI-CROELECTRONICS (ROUSSET) SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : AIVAZIAN MOREAUNOVAIMO

m Transpondeur (1) comprenant un circuit résonant (2),comprenant une antenne et un condensateur, et aumoins une mémoire (5) reliée au circuit résonant (2) parun circuit intermédiaire (10), caractérisé en ce que le cir-cuit intermédiaire (10) comprend au moins une zone decontact (8) pour recevoir une partie de corps humain, desorte que le positionnement d’une partie de corpshumain sur une zone de contact (8) modifie le circuitintermédiaire (10), apte à passer d’un premier état danslequel il ne permet pas la lecture et/ou l’écriture sur lamémoire (5) vers un second état dans lequel il permet lalecture et/ou l’écriture sur la mémoire (5) lorsque le cir-cuit résonant (2) du transpondeur est alimenté sans con-tact par un lecteur.


a2.968.802 –b (A1) –d [10 60365]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/07 (2012.01), G 06 K 19/073. –kCOMMUNICATION SANS CONTACT AVECAUTORISATION PAR CONTACT HUMAIN ET INDICA-TEUR VISUEL –p ( Inventeur : WUIDART LUC). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS (ROUSSET)SAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :AIVAZIAN MOREAU NOVAIMO

m Transpondeur (1) comprenant un circuit résonant (2),comprenant une antenne et un condensateur, et aumoins une mémoire (5), caractérisé en ce qu’il comprendau moins une zone de contact (8) pour recevoir une par-tie de corps humain, de sorte que le positionnementd’une partie de corps humain sur une zone de contact (8)modifie le circuit électrique du transpondeur (1), apte àpasser d’un premier état dans lequel il ne permet pas lalecture et/ou l’écriture sur la mémoire (5) vers un secondétat dans lequel il permet la lecture et/ou l’écriture sur lamémoire (5) lorsque le circuit résonant (2) du transpon-deur est alimenté sans contact par un lecteur et en cequ’il comprend un indicateur (21) qui permet d’indiquerque le positionnement d’une partie de corps humain surla zone de contact du transpondeur est ou a été prise encompte.

a2.968.803 –b (A1) –d [10 60366]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/07 (2012.01), G 06 K 19/073. –kCOMMUNICATION SANS CONTACT AVECAUTORISATION PAR PHOTODIODE –p ( Inventeur :WUIDART LUC). –o Demandeur : STMICROELEC-TRONICS (ROUSSET) SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: AIVAZIAN MOREAU NOVAIMO

m Transpondeur (1) comprenant un circuit résonant (2),comprenant une antenne et un condensateur, et aumoins une mémoire (5), caractérisé en ce qu’il comprendau moins un moyen de détection d’éclairement, de sorteque l’exposition du transpondeur à la lumière modifie soncircuit électrique, apte à passer d’un premier état danslequel il ne permet pas la lecture et/ou l’écriture sur lamémoire (5) vers un second état dans lequel il permet lalecture et/ou l’écriture sur la mémoire (5) lorsque le cir-cuit résonant (2) du transpondeur est alimenté sans con-tact par un lecteur.


a2.968.804 –b (A1) –d [10 60424]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/07 (2012.01), G 06 K 19/077. –kPROCEDE DE GESTION DU DIALOGUE EN-TRE UN EQUIPEMENT ET AU MOINS UN OBJET MULTI-APPLICATIF TEL QU’UNE CARTE A PUCE SANS CON-TACT ET OBJET CORRESPONDANT –p (Inventeurs :ROMAIN FABRICE ; CATALDO CHRISTOPHE ; MANICHRISTOPHE; GABRIELE SOPHIE). –oDemandeur :STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’objet comprend des moyens de traitement configu-rés pour dialoguer avec un équipement selon un proto-cole de communication sans contact contenant uneprocédure d’anticollision; les moyens de traitement (MT)comprennent plusieurs modules applicatifs (MA1, ...MAj)respectivement associés à plusieurs identifiants diffé-rents (ID1, ...IDj), et des moyens de déclenchement(MDCL) configurés pour provoquer un déclenchement deladite procédure d’anticollision entre ledit objet et leditéquipement.

a2.968.805 –b (A1) –d [10 60464]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 06 K 19/073 (2012.01). –kCARTE AMICROCIRCUIT PROTEGEE PAR UN FUSIBLE –p (Inventeurs : MORIN NICOLAS; GIRAUD CHRISTO-PHE). –oDemandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIESSociété anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DELOMENIE

m Cette carte à microcircuit (200) comporte:- des moyens pour détecter une attaque sur la carte; etdes moyens de commande (130) aptes à griller un fusi-ble (250) de la carte lorsqu’une attaque est détectée.


a2.968.806 –b (A1) –d [10 60465]. –e 14 décem-bre 2010. –j G 06 K 19 /073 (2012 .01) . –kSECURISATION DE L’ALIMENTATION DE MOYENSDE COMMANDE D’UNE CARTE A MICROCIRCUIT ENCAS D’ATTAQUE –p (Inventeurs : MORIN NICOLAS ;GIRAUD CHRISTOPHE). –o Demandeur : OBER-THUR TECHNOLOGIES Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Cette carte à microcircuit comporte:- des moyens pour détecter une attaque sur la carte;- des moyens de commande (130) aptes à charger unepompe de charge (120) apte à appliquer une tension deprogrammation (UP) pour commander une écriture dansune cellule (110) d’une mémoire non volatile lorsqu’uneattaque est détectée; etun condensateur (140) agencé pour être alimenté enfonctionnement normal et pour alimenter ladite pompe decharge (120) uniquement lorsqu’une attaque estdétectée;la carte (100) étant caractérisée en ce que ledit conden-sateur (140) alimente également lesdits moyens de com-mande (130) lorsqu’une attaque est détectée.

a2.968.807 –b (A1) –d [10 60466]. –e 14 décem-bre 2010. –j G 06 K 19 /073 (2012 .01) . –kBLOCAGE D’UNE CARTE A MICROCIRCUIT PARCOMBINAISON ENTRE UN SIGNAL DE CONTROLE ETUN SIGNAL ESSENTIEL AU FONCTIONNEMENT DECETTE CARTE –p (Inventeurs: MORIN NICOLAS; GI-RAUD CHRISTOPHE). –o Demandeur : OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme, –r Mandatai re :CABINET BEAU DE LOMENIE

m Cette carte à microcircuit (200) comporte:- des moyens pour détecter une attaque sur la carte;- des moyens de commande (130) aptes à générer unsignal de contrôle (SC) à un premier niveau en fonction-nement normal et à un deuxième niveau lorsqu’une atta-que est détectée; etdes moyens de combinaison aptes à combiner le signalde contrôle (SC) et un signal vital (SIV) de la carte (200)afin de générer un signal vital sécurisé (SIVS).


a2.968.808 –b (A1) –d [10 60260]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 06 N 3/02 (2012.01). –k CIRCUITÉLECTRONIQUE A ARCHITECTURE NEUROMORPHI-QUE –p (Inventeurs : HELIOT RODOLPHE ; BELLE-VILLE MARC; THOMAS SIGRID). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire : MARKS& CLERK FRANCE

m L’invention concerne les circuits électroniques neuro-morphiques.Ces circuits sont des réseaux de multiples cellules confi-gurés de manière à imiter un peu le comportement desréseaux de neurones biologiques. Le circuit comprend unréseau (RN) de neurones identifiés chacun par uneadresse de neurone dans le réseau, chaque neuronepouvant recevoir et traiter au moins un signal d’entréepuis émettre plus tard sur une sortie du neurone unsignal représentant un évènement qui se produit à l’inté-rieur du neurone, et une mémoire programmable compo-sée de mémoires élémentaires (ME1, ME2) associéeschacune à un neurone respectif. Selon l’invention, lamémoire élémentaire, qui est une mémoire d’adresses etpoids post-synaptiques, comporte une entrée d’activation(SPK1) reliée par un conducteur à la sortie du neuroneassocié pour recevoir directement un signal d’évènementémis par ce neurone sans passer par un encodeur ou undécodeur d’adresses. Les adresses post-synaptiquesextraites d’une mémoire élémentaire activée par un neu-rone sont appliquées, avec des poids synaptiques asso-ciés, en tant qu’entrées au réseau de neurones.

a2.968.809 –b (A1) –d [10 60298]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 06 N 5/02 (2012.01), G 06 F 17/10, 17/18. –kPROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DEGENERER UN SYSTEME DE CONTROLE A PARTIR DECOMPORTEMENTS REDOUTES SPECIFIES –p (Inventeur: RAPIN NICOLAS). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire : MARKS& CLERK FRANCE

m L’objet de l’invention concerne un procédé et un sys-tème permettant, à partir de la spécification en un lan-gage formel d’un comportement redouté, de générerautomatiquement un agent observateur, appelé moni-teur, capable, en ligne, pendant une durée arbitraire etsans perte de performance, de signaler toute occurrencedudit comportement redouté spécifié lors du fonctionne-ment d’un système susceptible de produire ce comporte-ment. Elle permet la génération automatique dedétecteurs de comportements spécifiés en logique tem-porelle linéaire métrique, ayant une mémoire bornée,capable de fonctionner en ligne et pendant un tempsarbitrairement long.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 165

a2.968.810 –b (A1) –d [10 60229]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 06 Q 10/00 (2012.01), B 60 L 11/18. –kPROCEDE DE GESTION DU RECHARGEMENT DESBATTERIES DE VEHICULES ELECTRIQUES AUPRESDE BORNES DE RECHARGE PUBLIQUES, ET SYSTE-ME ASSOCIE –p ( Inventeur : PORCELLATO DE-NIS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Un procédé est dédié à la gestion du rechargementde batteries (BA) de véhicules électriques (V), de posi-tions géographiques déterminables, à des bornes derecharge publiques (BR1-BR4) dont les positions géogra-phiques sont connues. Ce procédé comprend les étapessuivantes consécutivement à la réception d’un messagesignalant qu’un conducteur veut recharger la batterie(BA) de son véhicule (V):a) déterminer, parmi certaines au moins des bornes(BR1-BR4), au moins une borne (BR2) adaptée au véhi-cule (V) en fonction des positions géographiques de cevéhicule (V) et de ces bornes (BR1-BR4), d’un critère dedisponibilité de borne et d’un critère de proximité et/oud’un critère de durée de parcours pour se rendre à uneborne, etb) transmettre un message de réponse, contenant desdonnées représentatives du lieu où est située chaqueborne déterminée (BR2), à destination du conducteur, desorte que ce dernier puisse conduire son véhiculejusqu’à une borne déterminée (BR2).

a2.968.811 –b (A1) –d [10 60445]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 06 T 7/00 (2012.01), G 06 T 5/00,H 04 N 5/217. –kMETHODE DE DETECTION ET DEQUANTIFICATION DU FLOU DANS UNE IMAGE NUME-RIQUE. –p (Inventeurs: BERTHEAU PHILIPPE; AMEI-SEN DAVID). –oDemandeur: UNIVERSITE PARIS DI-DEROT - PARIS 7 E tabl i ssement publ i c , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Méthode de détection et de quantification du floudans une image numérique (1) mettant en oeuvre unordinateur et comprenant:- une étape a) d’obtention d’une image numérique (1);- une étape b) d’obtention d’un paramètre de brillance (5)pour chaque pixel à partir de l’image numérique (1),l’étape b) comprenant une opération de convolution (2, 8)avec une matrice de détection de bords (MDB);- une étape c) de calcul (9) d’un score S1 comprenant lemaximum, calculé sur tous les pixels, du paramètre debrillance (5) obtenu à l’étape b); etune étape d) une étape d’évaluation de l’image numéri-que, l’image numérique étant considérée comme floue sile score S1 obtenu à l’étape c) est strictement inférieur(10) à un premier seuil prédéterminé, le score S1 fournis-sant une première quantité de flou (11) présente dansl’image numérique.

166 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.812 –b (A1) –d [10 60281]. –e 09 décem-bre 2010. –jG 06 T 15/06 (2012.01), G 06 T 15/80, 5/20. –kPROCEDE DE RENDU D’IMAGES EN TEMPS-REEL A PARTIR D’UNE SCENE EN TROIS DIMEN-SIONS –p (Inventeurs: GERMAIN MARC; MACHADOABILIO). –oDemandeur : REAL FUSIO FRANCE So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETGERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention concerne un procédé de rendud’images en temps-réel à partir d’une scène (Sc) en troisdimensions utilisant une technique de lancer de rayon,comprenant les étapes consistant à construire à partir dumodèle de la scène une structure de données destinée àpermettre un calcul accéléré des intersections entre lesrayons et la scène 3D, ladite structure de données per-met de regrouper des éléments de la scène par proxi-mité. La construction de la structure de donnéescomprend une première étape consistant à fusionnerl’ensemble des objets statiques (OS) de la scène avantde procéder aux regroupements des données géométri-ques 3D par proximité spatiale. La présente inventionconcerne également un programme d’ordinateur permet-tant la mise en oeuvre du procédé.

a2.968.813 –b (A1) –d [10 60367]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 06 T 15/06 (2012.01), G 06 T 15/00, 7/00. –kPROCEDE DE RENDU D’IMAGES A PARTIRD’UNE SCENE VIRTUELLE EN TROIS DIMENSIONS –p (Inventeurs : GERMAIN MARC ; MACHADO ABI-LIO). –oDemandeur : REAL FUSIO FRANCE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET GER-MAIN ET MAUREAU

m La présente invention concerne un procédé de rendud’images à partir d’une scène virtuelle en trois dimen-sions, dans lequel le rendu d’une image finale (If) à unepremière résolution (R1) comprend les étapes consistantà:- procéder à une première étape de rendu (E1) à uneseconde résolution (R2) inférieure à la première résolu-tion (R1) afin d’obtenir au moins une image intermédiaire(11, I2’);- opérer un redimensionnement (E2, E10) de l’imageintermédiaire (11, 12’) obtenu à la seconde résolution(R2) de façon à obtenir une image (12, If) à la premièrerésolution (R1)- effectuer une détection des contours (E3, E7) del’image façon à déterminer dans ladite image des zonesde contour (ZC) et des zones sans contours (ZSC);- opérer une seconde étape de rendu (E4a, E4b, E6) cor-respondant à un suréchantillonnage local par rapport à lapremière étape de rendu (E1 dans les zones de contour(ZC); et- remplacer (E5, E8) les pixels (P) dans les zones decontour (ZC) par les pixels dont la valeur est déduite dela seconde étape de rendu (E4a, E4b, E6).


a2.968.814 –b (A1) –d [10 60258]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 07 B 15/02 (2012.01), G 07 F 17/24. –k HORODATEUR COMPORTANT DES MOYENSD’EMISSION D’UN MESSAGE PERSONNEL DE L’UTI-LISATEUR, ET ZONE URBAINE DE STATIONNEMENTCOMPRENANT DE TELS HORODATEURS –p (Inventeurs : BOBILLIER CHAUMONT STEPHANE ;PRETET ERIC). –o Demandeur : PARKEON Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Cet horodateur de stationnement (12), disposé envoirie et propre à délivrer un titre de stationnement, com-prend des moyens de communication (24) suivant unprotocole de communication avec un serveur informati-que (25), des moyens (16) de saisie de caractères alpha-numériques, des moyens (14) d’affichage des caractèressaisis par l’utilisateur (30), des moyens (36) de généra-tion d’un message de stationnement, et des moyens (44)d’émission du message au serveur informatique.L’horodateur de stationnement (12) comprend en outredes moyens (38) de création d’un message personnel del’utilisateur (30) à partir des caractères saisis par l’utilisa-teur, des moyens (40) de discrimination de la destinationfinale du message à émettre, la destination finale dumessage personnel de l’utilisateur (30) étant un dispositifélectronique (48) d’un autre utilisateur, et la destinationfinale du message de stationnement étant une unité (50)de gestion d’informations de stationnement, et desmoyens (42) de déclenchement, sur requête de l’utilisa-teur, de l’émission dudit message personnel au serveurinformatique.

a2.968.815 –b (A1) –d [10 04860]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 08 B 25/01 (2012.01). –k SYSTEMED’APPEL DE SECOURS PAR RECONNAISSANCE VO-CALE SUR RESEAU DE MICROPHONES –p (Inventeur : GRIFFE PHILIPPE ALBERT ANDRE). –oDemandeur: GRIFFE PHILIPPE ALBERT ANDRE, –rMandataire: GRIFFE PHILIPPE

m L’invention permet à une personne seule, à son domi-cile, d’entrer en contact téléphonique avec l’extérieur, parla simple prononciation de mots clefs tel que « Ausecours ».Le système est constitué de microphones dans toutes lespièces de l’appartement ou de la maison, reliés à un sys-tème d’analyse en temps réel qui filtre les bruits et con-versations diverses et détecte les mots clefs sécuritaires.A la prononciation des mots sécuritaires, le systèmecompose le ou les numéros de téléphone d’organismeschoisis à l’avance et qui peuvent alors apporter leurassistance.Le dispositif est particulièrement destiné aux personnesâgées et, ou dépendantes vivant seules dans leur mai-son ou appartement et qui, à l’occasion, notammentd’une chute, ne peuvent se déplacer pour atteindre leurtéléphone.

168 G08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.816 –b (A1) –d [10 60426]. –e 13 décem-bre 2010. –jG 08 G 1/005 (2012.01), G 01 C 21/34. –kPROCEDE D’ASSISTANCE A L’ORIENTATION, SYS-TEME ET PROGRAMME D’ORDINATEUR ASSOCIE –p (Inventeurs : LEOCADIE CLEMENT ; LANFRANCHIMARIE CAROLINE). –o Demandeur : FABERNOVELSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN

m Procédé d’assistance à l’orientation dans un espace(E) comprenant un nombre déterminé de points répartis,comprenant les étapes suivantes:a/ un point de départ (D) et un point de destination (A)sont identifiés;b/ on sélectionne des arcs dans une base d’arcs telsqu’une suite ordonnée de ces arcs reliant consécutive-ment des points constitue un chemin optimal entre lespoints de départ et de destination;la base d’arcs comprenant, pour chaque point, les arcscorrespondant aux bifurcations associées audit point;c/ pour chaque point du chemin optimal constitué entreles points de départ et de destination, on sélectionne uneinstruction de guidage dans une base d’instructions enfonction dudit point, du point précédant ledit point et dupoint singulier ledit point dans le chemin optimal consti-tué.

a2.968.817 –b (A1) –d [11 61262]. –e 07 décem-bre 2011. –j G 08 G 1 /0967 (2012 .01) . –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR RECONNAITREDES SIGNES DE CIRCULATION DANS L’ENVIRONNE-MENT DU VEHICULE ET POUR LES METTRE EN CON-CORDANCE AVEC DES INFORMATIONS DE SIGNESDE CIRCULATION D’UNE CARTE NUMERIQUE –p (Inventeurs : NIEM WOLFGANG; IBELE PHILIPP). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 08 décembre 2010, n˚ 10201006 633.3.

m Procédé de reconnaissance de signes de circulationdans l’environnement du véhicule et mise en concor-dance avec les informations de la carte numérique qui,lorsqu’on reconnaît un signe de circulation, établit desdonnées de reconnaissance de signes de circulation; lesdonnées de navigation sont fournies pour localiser levéhicule dans les données numériques et les donnéesde reconnaissance de signes de circulation sont misesen concordance avec les données cartographiques. Pourindiquer sans équivoque au conducteur et avec aussipeu que possible de défauts, on émet une informationroutière améliorée qui selon l’invention, en cas de discor-dance entre les données cartographiques et les donnéesde reconnaissance de signes de circulation, décide avecdes coefficients de compatibilité pour la caméra et lacarte, si les données de la carte numérique ou les don-nées de reconnaissance de signes de circulation doiventêtre fournies au conducteur du véhicule.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G08G 169

a2.968.818 –b (A1) –d [10 60243]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 08 G 5/02 (2012.01), G 05 D 1/00,B 64 D 43/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’AIDE AL’APPROCHE D’UN AERONEF LORS D’UNE APPRO-CHE EN VUE D’UN ATTERRISSAGE. –p (Inventeurs :GIOVANNINI ANDREA ; PASTRE THOMAS) . –oDemandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m - Procédé et dispositif d’aide à l’approche d’un aéro-nef lors d’une approche en vue d’un atterrissage.- Le dispositif (1) comporte des moyens (2, 3, 4) pourconstruire une trajectoire limite représentant une trajec-toire de vol de l’aéronef, qui est compatible avec les per-formances dudit aéronef lors de l’approche et qui illustredes limites à l’intérieur desquelles l’aéronef peut évoluer.

a2.968.819 –b (A1) –d [10 60342]. –e 10 décem-bre 2010. –jG 09 F 3/02 (2012.01). –kTICKET DEJEU A GRATTER –p ( Inven teurs : PORTEAUXETIENNE ; HAUTECOEUR CHARLOTTE ; DE SAINTSERNIN BENJAMIN). –o Demandeur : LA FRANCAI-SE DES JEUX, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce ticket de jeu à gratter (1) dont une face (2) com-porte au moins deux zones portant l’une des informa-tions de mécanique de jeu et l’autre des informations dejeu proprement dites et des moyens (6) en forme de pelli-cule de masquage à gratter par un joueur, est caractériséen ce que les moyens (6) en forme de pellicule de mas-quage à gratter recouvrent les informations de mécani-que de jeu et les informations de jeu proprement dites.


a2.968.820 –b (A1) –d [11 03832]. –e 14 décem-bre 2011. –jG 10 K 9/122 (2012.01), H 04 R 17/10. –k TRANSDUCTEUR DE SON COMPORTANT AUMOINS UN ELEMENT PIEZO-ELECTRIQUE –p (Inventeurs: ABELE MARTIN; BENDEL KARL; GER-LACH ANDRE; LIEBER MARKO). –oDemandeur: RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 14 décembre 2010,n˚ 102010063001.2.

m Transducteur de son (1) comportant au moins un élé-ment piézoélectrique (10) et un élément de fixation (12),couplé à un plan de fixation.L’élément de fixation (12) est un élément de ressort et letransducteur de son (1) comporte un élément massique(14). L’élément piézo-électrique (10) est en contact avecl’élément de fixation (12) et avec l’élément massique (14)de façon à générer le comportement oscillant résonantdu transducteur de son (1).

a2.968.821 –b (A1) –d [10 60246]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 21 F 5/06 (2012.01). –k CASIERNOTAMMENT POUR DECHETS RADIOACTIFS –p (Inventeurs: ESTRAN RAPHAEL; RIGOGNE ANTHO-NY). –oDemandeur: DAHER NCS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET WAGRET

m La présente invention concerne un casier comportantau moins un fond (10), des parois latérales (11, 12, 13,14), des pieds (3) amovibles et destinés à être associésau fond, caractérisé en ce que les pieds (3) sont fixés aucasier au niveau des parois latérales et depuis la faceexterne des dites parois en regard de l’environnementextérieur du casier. Cette fixation permet de sécuriserl’opérateur lors de la manutention.


a2.968.822 –b (A1) –d [10 60245]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 21 F 5/14 (2012.01). –k CASIERNOTAMMENT POUR DECHETS RADIOACTIFS –p (Inventeurs: ESTRAN RAPHAEL; RIGOGNE ANTHO-NY). –oDemandeur: DAHER NCS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET WAGRET

m La présente invention concerne un casier comportantau moins un fond (10), des parois latérales (11, 12, 13,14), des poignées escamotables (2) associées auxparois et destinées à être agencées en position levée ouescamotée, et est caractérisé en ce qu’il comporte deslogements de protection (3) accueillant les poignées enposition escamotée. Ces logements rendent les poi-gnées aisément accessibles. Le gerbage des casierspeut également être assuré.

a2.968.823 –b (A1) –d [10 60409]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 01 B 1/02 (2012.01), H 01 B 13/00. –kFIL CONDUCTEUR COMPOSITE A BASE DE NANO-TUBES ET NANOFIBRES, MICROSTRUCTURE CO-AXIALE COMPRENANT UNE MATRICE DE CUIVRE ETLESDITS NANOTUBES ET NANOFIBRES ET PROCE-DE DE FABRICATION DE LADITE MICROSTRUCTU-RE –p (Inventeurs : THILLY LUDOVIC ; LECOUTU-RIER FLORENCE; DUBOIS JEAN BAPTISTE; FERREI-RA NELSON ; RENAULT PIERRE-OLIVIER ; OLIERPATRICK). –oDemandeurs : CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ; UNIVERSITE DEPOITIERS Etablissement public, –r Mandata i re :MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention a pour objet un fil composite conducteurcomportant au moins une enveloppe externe (1) en cui-vre caractérisé en ce qu’il comprend en outre:- un premier tube (2) constitué d’un premier matériau(M1) en contact et situé à l’intérieur de ladite enveloppede cuivre;- un second tube (3) constitué d’un second matériau (M2)et en contact et situé à l’intérieur dudit premier tube;- une fibre constituée d’un troisième matériau (M3) et, encontact et situé à l’intérieur dudit second tube,- le cuivre et le premier matériau étant non misciblesentre eux, les premier et second matériaux étant nonmiscibles entre eux, les second et troisième matériauxétant non miscibles entre eux.L’invention a aussi pour objet une microstructure co-axiale à base de cuivre caractérisée en ce qu’elle com-prend une gaine de cuivre contenant un ensemble de

nanotubes et nanofibres selon l’invention et un procédéde fabrication de ladite microstructure.

172 H01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.824 –b (A1) –d [10 60310]. –e 09 décem-bre 2010. –jH 01 G 9/08 (2012.01), H 01 M 2/04. –kNOUVEAU MICRO COMPOSANT DE STOCKAGED’ÉNERGIE COMPRENANT UN ÉLECTROLYTE LIQUI-DE ENCAPSULE, SON PROCÉDÉ DE PRÉPARATIONET LES SYSTÈMES INTÉGRÉS LE COMPRENANT –p (Inventeurs : BRUNET MAGALI ; DUROU HUGO). –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne un microcomposantcomprenant un électrolyte liquide encapsulé de façonhermétique, son procédé de préparation et ses utilisa-tions.

a2.968.825 –b (A1) –d [10 60435]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 01 H 13/12 (2012.01), H 01 H 1/12. –kDISPOSITIF DE DEMARRAGE D’UN MOTEUR DUTYPE A MINIRUPTEUR ET ORGANE DE POUSSEE. –p ( Inventeur : BALLESTRA VICTOR, JEAN). –o Demandeur : BALLESTRA VICTOR, JEAN, –rMandataire: BREMA-LOYER

m L’invention concerne un dispositif de démarrage d’unmoteur du type à minirupteur et organe de pousséeactionnant le poussoir du minirupteur, dans lequel leminirupteur est remplacé par deux minirupteurs (1, 2)montés en parallèle et actionnés par un organe de pous-sée (6) à tête pivotante (7) montée sur une tige de pous-sée (6a). Avantageusement, la tête pivotante (7) a unesurface (8) plane et une base (9) triangulaire montéedans un évidement (10) triangulaire de la tige de pous-sée (6a) et les deux minirupteurs (1, 2) diffèrent par laforce nécessaire à actionner leur poussoir respectif.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 173

a2.968.826 –b (A1) –d [10 04818]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 01 H 13/26 (2012.01), H 01 H 13/14. –kCOMMUTATEUR A POUSSOIR SECURISE COM-PACT A DOUBLE DOME –p ( Inven teur : B IGANDJEAN LOUIS). –oDemandeur : THALES Société ano-nyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Commutateur à poussoir (1) comprenant un plongeur(10), caractérisé en ce que le plongeur provoque, sousl’action d’une pression par un utilisateur, l’enfoncementd’un dôme supérieur (11) disposé au-dessus d’un dômeinférieur (12), tout effondrement du dôme supérieur (11)provoquant l’effondrement du dôme inférieur (12), le faîtede chacun des dômes supérieur (11) et inférieur (12) pré-sentant une position basse, un premier contact électriqueétant réalisé entre un contact primaire (111) et un contactsecondaire (112) du dôme supérieur (11) formant un pre-mier circuit électrique lorsque le faîte du dôme supérieur(11) est en position basse, et un second contact électri-que étant réalisé entre un contact primaire (121) et uncontact secondaire (122) du dôme inférieur (12) formantun second circuit électrique lorsque le faîte du dôme infé-rieur (12) est en position basse.

a2.968.827 –b (A1) –d [10 04796]. –e 09 décem-bre 2010. –jH 01 H 33/668 (2012.01), H 01 H 33/662. –kDISPOSITIF DE DETECTION DE LA PERTEDE VIDE DANS UN APPAREIL DE COUPURE A VIDEET APPAREIL DE COUPURE A VIDE COMPORTANTUN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : SCHELLEKENSHANS; OLIVE SERGE; GAUTHIER JEAN PIERRE). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUS-TRIES SAS

m La présente invention concerne un dispositif dedétection de la perte de vide dans un appareil de cou-pure à vide comportant une enveloppe (1) comportantune première partie réalisée au moins en partie en unmatériau isolant tel la céramique, fermée à ses deuxextrémités opposées par deux fonds (2,3), ladite enve-loppe (1) logeant une électrode fixe (4), et une électrodemobile (5). Ladite enveloppe (1) comporte une secondepartie (26) réalisée en un matériau isolant et placée aumoins en partie autour de la première partie précitée,cette seconde partie constituant un surmoulage del’enveloppe et comportant sur au moins une partie de sasurface extérieure, une couche d’un matériau conducteur(15) reliée électriquement à la terre formant un blindage.Une bande (16) dite première de cette couche est isoléedu reste de ladite couche (15), cette bande dite premièreétant située en regard d’une part, de la première partieisolante (8) et d’autre part, soit de l’électrode fixe (4), soitde l’électrode mobile (5), cette bande dite première (16)formant une capacité composée de deux capacités ensérie, respectivement une capacité dite du vide (17),située entre l’électrode mobile (5) ou fixe (4) et la face

intérieure de la première partie isolante (8), et une capa-cité dite des solides (18), interposée entre la face inté-rieure de la première partie isolante précitée (8) et labande dite première (16), et des moyens de mesure ducourant circulant dans la bande dite première (16), unecertaine valeur de changement de la valeur du couranttraduisant une perte de vide à l’intérieur de l’appareil decoupure à vide.

174 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.828 –b (A1) –d [10 04834]. –e 13 décem-bre 2010. –j H 01 H 71 /10 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE COUPURE AYANT PLUSIEURSBLOCS DE COUPURE UNIPOLAIRE ET COMPORTANTUN SEUL MECANISME D’ACTIONNEMENT DESDITSBLOCS –p (Inventeurs : GRUMEL CHRISTOPHE; GI-RAUD DENIS). –o Demandeur : SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS, –r Mandataire : SCHNEI-DER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m Dispositif de coupure (600) comportant un bloc princi-pal (Bp) supportant un mécanisme de commande (8) etau moins un premier bloc auxiliaire (Ba1). Les blocs com-prennent respectivement un barreau (26) rotatif couplé àun pont de contacts mobiles (22) guidé rotation autourd’un axe de rotation (Z). Deux contacts fixes (41, 51) coo-pèrent avec ledit pont de contacts mobile. Le mécanisme(8) commande au moins une tige d’entrainement (30)dont le déplacement angulaire entraine celui des pontsde contacts mobiles 22 entre une position d’ouverture etune position de fermeture. Des moyens de compensationcomprennent une butée (60) contre laquelle vient enappui la tige d’entrainement (30) en position de fermeturede manière à limiter le déplacement de ladite tige auniveau du premier bloc (Ba1), et à appliquer un couple derotation à ladite tige pour la maintenir parallèle à l’axe (Z).

a2.968.829 –b (A1) –d [10 04812]. –e 10 décem-bre 2010. –j H 01 H 71 /24 (2012 .01) . –k DISJONTEUR LIMITEUR DE COURANT –p (Inventeur: DICONNE ROBERT). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m Disjoncteur limiteur (100) comportant un circuit princi-pal (10) comprenant un commutateur ultra rapide (11)dont l’ouverture est opérée lorsque le circuit principal(10) est traversé par un courant de court-circuit (I). Uncircuit secondaire (20) comprend des moyens de limita-tion ultra-rapide (22) connectés en parallèle au circuitprincipal (10), lesdits moyens étant traversés par un cou-rant de court-circuit (I) lorsque le commutateur ultrarapide (11) est ouvert sous l’effet d’un court-circuit. Unepremière bobine de commande (13) est connectée ensérie entre les bornes d’entrée et de sortie (2, 3) pourgénérer un champ magnétique de commande (B). Unbarreau de commutation mobile (14) supportant un con-ducteur principal (15) et un conducteur secondaire (16)est soumis au champ magnétique de commande (B)pour se déplacer entre une première et une secondeposition sous l’action d’une force (F) générée par un cou-rant électrique (I) circulant dans les conducteurs (15, 16).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 175

a2.968.830 –b (A1) –d [10 60264]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 01 L 21/205 (2012.01), C 30 B 25/02. –kCOUCHES MATRICIELLES AMELIOREES POUR LEDEPOT HETEROEPITAXIAL DE MATERIAUX SEMI-CONDUCTEURS DE NITRURE III EN UTILISANT DESPROCEDES HVPE –p (Inventeurs: ARENA CHANTAL;BERTRAM JR RONALD THOMAS; LINDOW ED; MA-HAJAN SUBHASH; HAN ILSU). –o Demandeurs :S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIESSociété anonyme ; ARIZONA BOARD OF REGENTSFOR AND ON BEHALF OF ARIZONA STATE UNIVER-SITY, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m Les procédés de dépôt de matériaux semiconduc-teurs de nitrure III sur des substrats comprennent ledépôt d’une couche de matériau semiconducteur denitrure III sur une surface d’un substrat dans une étapede nucléation du procédé HVPE pour former une couchede nucléation ayant une microstructure comprenant aumoins un matériau semiconducteur de nitrure III amor-phe. La couche de nucléation peut être recuite pour for-mer des îlots cristallins du matériau de nucléationépitaxiale sur la surface du substrat. Les îlots du maté-riau de nucléation épitaxiale peuvent croître et fusionnerdans une étape de coalescence du procédé HVPE pourformer une couche matricielle de nucléation du matériaude nucléation épitaxiale. La couche matricielle de nucléa-tion peut au moins en grande partie recouvrir la surfacedu substrat. Un matériau semiconducteur de nitrure IIIsupplémentaire peut être déposé sur la couche matri-cielle de nucléation du matériau de nucléation épitaxialedans une autre étape du procédé HVPE. Les structuresfinales et intermédiaires comprenant le matériau semi-

conducteur de nitrure III sont formées par de tels procé-dés.

a2.968.831 –b (A1) –d [10 60271]. –e 08 décem-bre 2010. –j H 01 L 21 /205 (2012 .01) . –kPROCEDES DE FORMATION DE MATERIAUX MAS-SIFS DE NITRURE III SUR DES COUCHES MATRICIEL-LES DE CROISSANCE DE NITRURE DE METAL ETSTRUCTURES FORMEES PAR CES PROCEDES –p (Inventeurs: ARENA CHANTAL; BERTRAM RONALDTHOMAS; LINDOW ED). –o Demandeur : S.O.I.TECSILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m Des matériaux semiconducteurs massifs de nitrure IIIsont déposés en utilisant un procédé HVPE qui utilise unprécurseur de trichlorure de métal sur une couche matri-cielle de nitrure de métal d’un substrat de croissance. Ledépôt du matériau semiconducteur massif de nitrure IIIpeut être réalisé sans formation ex situ de la couchematricielle en utilisant un procédé MOCVD. Dans cer-tains modes de réalisation, une couche matricielle denucléation est formée ex situ en utilisant un procédé non-MOCVD avant le dépôt du matériau semiconducteurmassif de nitrure III sur la couche matricielle en utilisantun procédé HVPE. Dans d’autres modes de réalisation,une couche matricielle de nucléation est formée in situen utilisant un procédé MOCVD avant le dépôt du maté-riau semiconducteur massif de nitrure III sur la couchematricielle en utilisant un procédé HVPE. Dans d’autresmodes de réalisation, une couche matricielle de nucléa-tion est formée in situ en utilisant un procédé HVPEavant le dépôt du matériau semiconducteur massif denitrure III sur la couche matricielle en utilisant un procédéHVPE.

176 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.832 –b (A1) –d [10 60248]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 01 L 21/768 (2012.01), H 01 L 31/18,23/535. –kPROCÉDÉ DE FABRICATION DE DISPOSI-TIFS SEMI-CONDUCTEURS ET DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS –p (Inventeur : VIGIER-BLANC EM-MANUELLE). –o Demandeur : STMICROELECTRO-NICS (GRENOBLE 2) SAS, –rMandataire : BUREAUD.A. CASALONGA & JOSSE

m Procédé de fabrication de dispositifs semi-conduc-teurs et dispositifs semi-conducteurs, dans lesquels uneplaquette de circuits intégrés (20b) est munie d’une pla-quette optique (15) et est équipée d’une seconde pla-quette démontable (16) au-dessus de la premièreplaquette (15) lors de la fabrication de puces de circuitsintégrés (2) incluses dans ladite plaquette de circuitsintégrés (20b).

a2.968.833 –b (A1) –d [10 60375]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 01 L 21/78 (2012.01), H 01 L 21/67. –kPROCÉDÉ D’AMINCISSEMENT ET DE DÉCOUPEDE PLAQUETTES DE CIRCUITS ÉLECTRONIQUES –p (Inventeurs : FERON MARC ; JARRY VINCENT). –o Demandeur : STMICROELECTRONICS (TOURS)SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé d’amincissement etde découpe d’une plaquette (1) de circuits électroniques(7), dans lequel: une étape d’amincissement est effec-tuée alors que la plaquette est portée par un premier film(4) collé en périphérie d’un cadre support (3); et uneétape de découpe est effectuée alors que la plaquetteamincie (1’) est portée par un second film (6) collé enpériphérie du même cadre (3) depuis l’autre face de laplaquette, le premier film n’étant décollé qu’une fois lesecond en place.


a2.968.834 –b (A1) –d [10 60344]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 01 L 27/06 (2012.01). –k PROCEDEDE REALISATION DE STRUCTURES INTEGREES TRI-DIMENSIONNELLES –p (Inventeur: CHAPELON LAU-RENT-LUC). –o Demandeur : STMICROELECTRO-NICS (CROLLES 2) SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m Procédé de réalisation de structures intégrées tridi-mensionnelles comprenant:a) un assemblage sur plusieurs premiers circuits intégrés(IC1) réalisés au sein d’une plaque semi-conductrice deplusieurs deuxièmes circuits intégrés (IC2);b) un dépôt d’une couche de résine encapsulant lesdeuxièmes circuits intégrés (IC2) et comblant les espa-ces latéraux entre les deuxièmes circuits intégrés (IC2);c) un amincissement des substrats des premiers (IC1) oudes deuxièmes circuits intégrés (IC2) en utilisant commepoignée de maintien la couche de résine ou le substratdes premiers circuits intégrés;d) une réalisation d’au moins une liaison traversanteélectriquement conductrice dans le substrat de chaquecircuit intégré aminci; ete) une découpe des assemblages des premiers (IC1) etdeuxièmes circuits intégrés (IC2) de manière à former lesstructures intégrées tridimensionnelles.

a2.968.835 –b (A1) –d [10 60326]. –e 09 décem-bre 2010. –jH 01 L 29/747 (2012.01), H 01 L 29/66. –kTRIAC QUATRE QUADRANTS –p (Inventeurs: ME-NARD SAMUEL; ALI DALAF). –o Demandeur : STMI-CROELECTRONICS (TOURS) SAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un triac vertical quatre qua-drants dans lequel la région de gâchette, disposée ducôté d’une face avant, comprend une région d’un premiertype de conductivité (27) en forme de U, la base du Uétant adossée à un côté de la structure, la région princi-pale du deuxième type de conductivité de face avant (25)s étendant en face de la région de gâchette et étantencadrée de parties (21, 22) de la région principale dupremier type de conductivité de face avant.


a2.968.836 –b (A1) –d [10 04866]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 01 L 31/0352 (2012.01), H 01 L 27/146,H 04 N 5/30. –k PHOTODETECTEUR AYANT UNESENSIBILITE SPECTRALE –p ( Inven teur : GACHJEAN LUC). –oDemandeur : UNIVERSITE DE PRO-VENCE AIX MARSEILLE 1, –rMandataire: OMNIPAT

m L’invention concerne un procédé de détection de pho-tons, comprenant une étape de soumission d’une photo-diode (PD) formée dans un matériau semi-conducteur, àune tension de polarisation (BV) telle qu’un phénomèned’avalanche puisse apparaître lorsqu’un photon pénètredans la photodiode dans une couche d’avalanche (AZ)s’étendant dans le matériau semi-conducteur jusqu’à desprofondeurs minimum et maximum (Pm, PM) de manièreà pouvoir être atteinte par des photons (PH, PH1) ayantune longueur d’onde comprise entre des longueursd’onde minimum et maximum (λm, λM), et des étapes decomparaison de l’amplitude d’un signal (DS) fourni par laphotodiode à deux valeurs de seuil (V1 V2), et de déduc-tion que la photodiode a reçu un photon ayant une lon-gueur d’onde comprise entre deux longueurs d’onde deseuil (λS1, λS2) comprises entre les longueurs d’ondeminimum et maximum, si l’amplitude du signal est com-prise entre les deux valeurs de seuil.

a2.968.837 –b (A1) –d [10 60389]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 01 L 35/34 (2012.01), H 01 L 35/12. –kTHERMO-GÉNÉRATEUR ET PROCÉDÉ DE RÉALI-SATION DE THERMO-GÉNÉRATEUR –p (Inventeurs :DELAIZIR GAELLE ; MONNIER JUDITH ; GODARTCLAUDE ; NAVONE CHRISTELLE ; TESTARD JO-HANN). –oDemandeurs : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: CA-BINET PLASSERAUD

m Procédé de réalisation d’un thermo-générateur (10)comprenant une pluralité de thermocouples formés dethermo-éléments (12) de type p et de thermo-éléments(14) de type n. On amène une plaque (18) pourvue d’unepluralité de trous (20a, 20b) que l’on recouvre de poudre(22, 24) de matériau thermoélectrique. On applique unepression (P) sur la poudre (22, 24) pour qu’elle pénètredans les trous (20a, 20b) tout en chauffant pour formerune pluralité de thermo-éléments (12, 14) de type p et ncontenus dans la plaque (18). On réduit l’épaisseur de laplaque (18) qui ainsi réduite forme une matrice (16) danslaquelle les thermo-éléments (12, 14) sont contenus.Tout en conservant la matrice (16), on connecte lesthermo-éléments p pour former des thermocouples et onconnecte les thermo-éléments n pour former des thermo-couples, par quoi on obtient un thermo-générateur (10).


a2.968.838 –b (A1) –d [11 03819]. –e 13 décem-bre 2011. –jH 01 L 41/09 (2012.01), H 01 L 41/113. –k TRANSDUCTEUR DE SON COMPORTANT AUMOINS UN ELEMENT PIEZOELECTRIQUE –p (Inventeurs: ABELE MARTIN; BENDEL KARL; GER-LACH ANDRE; LIEBER MARKO). –oDemandeur: RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 14 décembre 2010,n˚ 102010062990.1.

m Transducteur de son (1) comportant un élément pié-zoélectrique (10) couplé à un élément de support (12).L’élément de support (12) a une surface (13) à effetsonore et l’élément de support (12) comporte au moinsun élément de fixation (20) pour être installé à distanced’un plan de fixation (30).

a2.968.839 –b (A1) –d [10 60381]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 01 M 2/12 (2012.01), H 01 M 8/04,B 60 L 11/18. –kPACK BATTERIE HAUTE TENSIONETANCHE –p (Inventeur : LEFEBVRE LUDOVIC). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Le pack batterie (20) haute tension étanche pourvéhicule hybride ou électrique, comprend un carter (50)dans lequel sont disposées des cellules (23) pour la pro-duction, le stockage et la libération d’énergie électrique,et un réservoir extractible (25) qui contient un matériau(34) absorbeur d’humidité, caractérisé en ce qu’il com-prend des moyens (22, 37, 36) de maintien de l’étan-chéité à l’intérieur du carter lorsqu’on extrait le réservoirextractible (25).

180 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.840 –b (A1) –d [10 60282]. –e 09 décem-bre 2010. –jH 01 M 8/04 (2012.01), H 01 M 8/10. –kCOUCHE DE DIFFUSION GAZEUSE POUR PILE ACOMBUSTIBLE –p ( Inven teurs : ROUILLONLUDOVIC; PAUCHET JOEL). –o Demandeur : COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENER-GIES ALTERNATIVES, –rMandataire: CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m Cette couche de diffusion gazeuse (7, 8) d’unePEMFC comprend au moins un fil hydrophile conducteurélectronique (11), avantageusement constitué d’un fil decarbone, d’un fil en matériau hydrophile conducteur élec-trique, ou d’un fil polymère chargé de particules conduc-trices électroniques.

a2.968.841 –b (A1) –d [10 04795]. –e 09 décem-bre 2010. –jH 01 M 10/44 (2012.01), B 60 R 16/033,F 02 M 25/00, F 02 B 69/04, 47/04. –kPROCEDE DEREDUCTION DE LA CONSOMMATION EN CARBU-RANTS HYDROCARBONES D’UN VEHICULE MUNID’UNE INJECTION DE DIHYDROGENE, A TITRE D’AD-DITIF –p ( Inventeurs : DESCHAMPS ARNAUD ;PUYENCHET CHRISTOPHE ; SORTINO ERIC). –oDemandeur: SUNHY ENERGY, –rMandataire: SU-NHY ENERGY

m Procédé d’approvisionnement en énergie électriqued’un accumulateur dédié à l’alimentation d’un système deproduction de dihydrogène par électrolyse et d’injectiondudit dihydrogène, à titre d’additif, dans une chambre decombustion de carburant hydrocarboné d’un moteur ther-mique d’un véhicule apte à se déplacer par rapport à unenvironnement, comprenant les étapes suivantes:- connecter, électriquement et mécaniquement, leditaccumulateur dudit système de production et d’injectionde dihydrogène à une centrale électrique fixe par rapportaudit environnement;-recharger l’accumulateur en énergie électrique aumoyen de ladite centrale électrique;- déconnecter, électriquement et mécaniquement, l’accu-mulateur et la centrale électrique, pour rendre l’accumu-lateur autonome électriquement et mécaniquement, vis-à-vis de la centrale électrique;- alimenter électriquement, au moyen dudit accumula-teur, ledit système de production et d’injection de dihy-drogène dans la chambre de combustion du moteurthermique pour réduire la consommation en carburant duvéhicule

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 181

a2.968.842 –b (A1) –d [10 60490]. –e 14 décem-bre 2010. –j H 01 M 10 /48 (2012 .01) . –k DIAGNOSTIC D’UNE BATTERIE DE VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeurs : DELOBEL BRUNO ;SAINT MARCOUX ANTOINE; LE VOURCH YVES; DE-BERT MAXIME). –oDemandeur : RENAULT S.A.S, –rMandataire: RENAULT SAS

m Procédé de diagnostic d’une batterie de véhiculeautomobile, caractérisé en ce qu’il comprend les étapessuivantes:- mesure de plusieurs valeurs de température au seind’une batterie par plusieurs capteurs de température(E10);- comparaison de ces mesures pour détecter ou non uneanomalie (E20).

a2.968.843 –b (A1) –d [11 03818]. –e 13 décem-bre 2011. –jH 01 M 10/50 (2012.01). –k SYSTEMEDE BATTERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC AUMOINS UNE CELLULE ELECTROCHIMIQUE ET UN AC-CUMULATEUR DE CHALEUR LATENTE –p (Inventeurs: KRAUSE RALPH; SCHULZ UDO; RAU-CHFUSS LUTZ ; SCHMITT FLORIAN) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 14 décembre 2010 ,n˚ 102010063057.8.

m Système de batterie (10) de véhicule automobilecomportant une cellule électrochimique (20) et un accu-mulateur de chaleur latente (30) comportant un milieuaccumulateur constitué par un matériau à changementde phase.Un dispositif d’initialisation de cristallisation déclencheune transition de phase exothermique des matériaux àchangement de phase. Le déclenchement du dispositifd’initialisation de cristallisation est fait par un dispositif decommande (11).

182 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.844 –b (A1) –d [10 60335]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 01 Q 1/12 (2012.01), H 01 Q 1/48. –kSUPPORT D’ANTENNE DE COMMUNICATION CEL-LULAIRE –p (Inventeur : HETIER BERTRAND). –oDemandeur : SARL HETIER BERTRAND Société àresponsabilité limitée, –r Mandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES (CBT BALLOT)

m Support (1) d’antenne (2) de télécommunication, des-tinée à être placée dans la partie supérieure d’un arbre(3), ledit support (1) étant constitué par un mât (4) fixésur le tronc de l’arbre (3) par l’intermédiaire d’au moinsun élément de fixation agissant en serrage autour decelui-ci, caractérisé en ce que l’élément de fixation dumât comporte: des premiers moyens de coulissementvertical (5) de celui-ci par rapport à l’arbre (3) pour obte-nir un réglage en hauteur (H) grossier et de secondsmoyens de coulissement vertical (6) de l’antenne (2) parrapport au mât (4), pour obtenir un réglage en hauteur(h) fin et définitif de l’antenne 2, lesdits premiers etseconds moyens (6) agissant parallèlement par rapport àl’axe du tronc (3)

a2.968.845 –b (A1) –d [10 60498]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 01 Q 1/52 (2012.01), H 01 Q 9/04,H 04 B 7/02. –kSYSTEME D’ANTENNE EN DIVER-SITE –p (Inventeurs : DIALLO ALIOU ; LE THUCPHILIPPE; LUXEY CYRIL ; SILVA-PIMENTA MARCIO;STARAJ ROBERT). –oDemandeur : CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)Etablissement public, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce système d’antenne en diversité, du type compor-tant des moyens formant plan de masse (2), sur lesquelssont disposés au moins deux éléments rayonnants (3, 4)et une ligne de neutralisation de découplage inter-élé-ments (9), est caractérisé en ce que la ligne de neutrali-sation (9) est associée à au moins un composant actif(10) présentant au moins une caractéristique d’impé-dance commandable pour contrôler la fréquence dedécouplage inter-éléments.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 183

a2.968.846 –b (A1) –d [10 60239]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 01 Q 3/26 (2012.01), H 01 Q 3/46, 21/12, H 04 B 7/10. –kSYSTEME D’ANTENNES MULTI-FAISCEAUX –p ( Inven teurs : P INTOS JEAN-FRANCOIS ; LOUZIR ALI ; LO HINE TONG DOMINI-QUE). –oDemandeur: THOMSON LICENSING Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : TECHNICO-LOR

m La présente invention concerne un système d’anten-nes multifaisceaux comportant un réseau de N élémentsrayonnants (11a, 11b), N étant un nombre entier pair, leséléments du réseau étant reliés deux à deux par deslignes de transmission (11, 12). Le système comporte deplus M sources rayonnantes (S1 S2, S3), M étant unnombre entier supérieur ou égal à 1 là où lesdites sour-ces rayonnantes étant positionnées chacune à une dis-tance Li du centre du réseau telle que la distance Li eststrictement inférieure à la distance de champs dit lointainet i varie de 1 à M.Ce système est utilisable notamment dans des dispositifsMIMO.

a2.968.847 –b (A1) –d [10 60240]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 01 Q 3/26 (2012.01), H 01 Q 3/46, 21/12, H 04 B 7/10. –kSYSTEME D’ANTENNES MULTI-FAISCEAUX COMPACT –p ( Inven teurs : P INTOSJEAN-FRANCOIS ; MINARD PHILIPPE ; LOUZIR ALI ;LO HINE TONG DOMINIQUE). –o Demandeur :THOMSON LICENSING Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: TECHNICOLOR

m La présente invention concerne un système d’anten-nes multifaisceaux comportant M sources rayonnantes etP réseaux (11, 12) de N éléments rayonnants (11a, 11b,11c, 11d, 12a, 12b, 12c, 12d), P étant supérieur à 1 et Nétant un nombre entier pair, les éléments du réseau étantreliés deux à deux par des lignes de transmission (11’,11“; 12’, 12“) de même longueur électrique. De plus, lesP réseaux sont colocalisés au centre (O) de chaqueréseau, les M sources rayonnantes (S1 S2, S3, S4) sontpositionnées chacune à une distance Li dudit centre, ladistance Li étant strictement inférieure à la distance dechamps dit lointain et i variante de 1 à M.Ce système est utilisable avec des dispositifs de type MIMO.

184 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.848 –b (A1) –d [10 60450]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 01 Q 19/13 (2012.01), H 01 Q 19/02,15/16. –kANTENNE A REFLECTEUR PARABOLI-QUE –p (Inventeurs : LE BAYON ARMEL ; TUAU DE-NIS). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Société ano-nyme, –rMandataire : ALCATEL LUCENT INTERNA-TIONAL

m L’antenne comporte au moins un réflecteur paraboli-que ayant un bord circulaire. Au moins un écran dont lalargeur est inférieure à la moitié de la longueur du bordcirculaire est disposé sur le bord circulaire du réflecteurparabolique. De préférence, l’écran est formé d’au moinsdeux portions planes liées entre elles, deux portions con-tigües formant un angle a concave qui concave est com-pris entre 90 degrés et 150 degrés.

a2.968.849 –b (A1) –d [10 60413]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 01 R 13/73 (2012.01), H 01 R 13/46,25/00, H 05 K 7/02. –kDISPOSITIF DE SUPPORT DEBOITIER DE DISTRIBUTION DE COURANT –p (Inventeur: CHICANO FABIEN). –o Demandeur :ENSTO INDUSTRIE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET BREV&SUD

m Dispositif (1) de support de boîtier (5) de distributionde courant adaptable au bord (60) d’un plan de travail oudu plateau d’un meuble (6) tel qu’un bureau.Il comporte d’une part un corps (2) comprenant une paroiplane (20) destinée à venir au contact de la face supé-rieure (61) du plan de travail ou du plateau (6) et qui estassociée à un moyen (3) solidarisation au plan de travailou au plateau (6); et d’autre part un élément interface (4)conçu apte à recevoir et à retenir le boîtier de distribution(5) et conçu apte à pivoter sur le corps (2) selon un axe(XX’) parallèle à la paroi plane (20), et avec possibilitéd’immobilisation au travers de moyens d’indexage (7,46).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 185

a2.968.850 –b (A1) –d [10 04823]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 02 G 3/04 (2012.01), H 02 G 3/06. –kSYSTEME DE VERROUILLAGE DE DEUX TRON-CONS DE CHEMIN DE CABLES –p ( Inven teurs :ROUSSELLE DENIS; DELFORGE DAVID; PENICHONMICKAEL). –oDemandeur : CTS CABLE TRAY SYS-TEMS, –rMandataire: DEJADE & BISET

m Système de verrouillage de deux tronçons d’un che-min de câbles, le système comprenant une agrafe (18)en saillie sur une paroi d’un premier tronçon, laditeagrafe (18) présentant deux portions: - une première portion (20), dite petite portion,- une deuxième portion (23), dite grande portion, dedimensions supérieure à celle de la petite portion (20);le système de verrouillage comprenant en outre uneouverture (19) pratiquée dans une paroi du deuxièmetronçon, ladite ouverture présentant deux portions:- une première portion (37), dite petite portion, de dimen-sions supérieures à celles de la petite portion (20) del’agrafe (18) et de dimensions inférieures à celles de lagrande portion (23) de l’agrafe (18);- une deuxième portion (40), dite grande portion, dedimensions supérieures à celles de la grande portion(23) de l’agrafe (18).

a2.968.851 –b (A1) –d [10 60399]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 02 G 3/04 (2012.01). –k ELEMENTDE CHEMINEMENT DE CABLES ELECTRIQUES OUAUTRES CONDUITS SIMILAIRES, ET PROCEDE D’OB-TENTION D’UN TEL ELEMENT –p ( Inven teur :CHAUZU FRANCK). –oDemandeur : CQFD COMPO-SITES Société à responsabilité limitée, –rMandataire :ACTALIUM

m L’élément de cheminement de câbles comprend unestructure porteuse qui comporte des éléments de struc-ture longitudinaux et des éléments de structure transver-saux, assemblés pour former ladite structure porteuse enménageant des espaces entre lesdits éléments de struc-ture. Il comporte de plus des éléments de parois (14, 22)liés aux dits éléments de structure transversaux et/oulongitudinaux, les éléments de parois étant agencés pourobturer les espaces situés entre lesdits éléments destructure et dissimuler les câbles à la vue à travers lechemin de câble, et chaque élément de paroi comporteau moins une partie formant un volet (15, 23) flexibleélastiquement déformable, permettant notamment lepassage de câbles (3) à travers la paroi formée parl’ensemble des dits éléments de parois.

186 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.852 –b (A1) –d [10 60400]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 02 G 3/04 (2012.01). –k ELEMENTDE CHEMINEMENT DE CABLES ELECTRIQUES OUAUTRES CONDUITS SIMILAIRES, ET PROCEDE D’OB-TENTION D’UN TEL ELEMENT –p ( Inven teur :CHAUZU FRANCK). –oDemandeur : CQFD COMPO-SITES Société à responsabilité limitée, –rMandataire :ACTALIUM

m L’élément de cheminement de câbles comporte unestructure porteuse rigide qui comprend des éléments destructure longitudinaux (12, 13; 12’, 13’) en matière plas-tique ou composite électriquement isolante et des élé-ments de structure transversaux (11, 21; 51, 52) reliantles éléments de structure longitudinaux. Au moins cer-tains des éléments de structure longitudinaux compor-tent un fil métallique (3) logé dans la matière plastique oucomposite (4) qui les constitue.

a2.968.853 –b (A1) –d [10 60401]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 02 G 3/04 (2012.01). –k SYSTEMEDE CHEMINEMENT DE CABLES ELECTRIFIE –p (Inventeur: CHAUZU FRANCK). –o Demandeur :CQFD COMPOSITES Société à responsabilité limitée, –rMandataire: ACTALIUM

m Le système de cheminement de câbles comporte unestructure porteuse rigide qui comprend des premiers élé-ments de structure longitudinaux (12, 13) et des deuxiè-mes éléments de structure (11,21) en matériauélectriquement isolant reliant mécaniquement les élé-ments de structure longitudinaux. Il comporte au moinsdeux conducteurs électriques (3) s’étendant parallèle-ment selon la direction des éléments de structure longitu-dinaux et séparés par au moins des portions desditsdeuxièmes éléments de structure, de manière à isoler lesconducteurs électriques l’un de l’autre, et des moyens deconnexion électrique (110, 210) sont disposés le long ducheminement de câble, de manière à permettre le rac-cordement d’un appareillage électrique (5) entre les con-ducteurs électriques.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 187

a2.968.854 –b (A1) –d [10 60422]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 02 G 11/00 (2012.01), B 63 J 99/00. –kDISPOSITIF POUR CONNECTER ELECTRIQUE-MENT, NOTAMMENT UN NAVIRE DANS UN PORT. –p (Inventeur: FEGER DAMIEN). –o Demandeur :NEW GENERATION NATURAL GAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET MOUTARD

m Dispositif de connexion (1) prévu pour connecter,notamment un navire dans un port, comprenant un con-necteur (2), un chariot (3) formant un logement (17) pourle connecteur lorsqu’il n’est pas connecté, et un cheminde roulement (4) pour y déplacer le chariot, ledit connec-teur étant prévu pour être relié par des câbles (30) à unréseau terrestre.Un tel dispositif permet de garantir un bon positionne-ment du navire relativement au connecteur.

a2.968.855 –b (A1) –d [10 04867]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 02 H 3/05 (2012.01), G 06 F 11/14. –k PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCED’UN DISPOSITIF EQUIPE D’UN MICROPROCES-SEUR –p ( Inven teur : GRUFFAZ FRANCK) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUS-TRIES SAS

m Procédé de surveillance d’un dispositif équipé d’unmicroprocesseur (1), caractérisé en ce qu’il comprendles étapes suivantes:(E3) - réalisation d’au moins un calcul au sein du micro-processeur (1) à partir de données d’entrée;(E4) - réalisation d’au moins une opération logique pardes portes logiques au sein d’un dispositif de sur-veillance (10) externe à partir des mêmes donnéesd’entrée;(E7) — comparaison des résultats du au moins un calculeffectué au sein du microprocesseur (1) et de la aumoins une opération logique effectuée au sein du dispo-sitif de surveillance (10) pour en déduire un diagnostic dumicroprocesseur (1) et/ou une commande de mise enrepli sûr.

188 H02H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.856 –b (A1) –d [10 60254]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 02 H 7/08 (2012.01), G 01 R 31/34. –kRELAIS DE PROTECTION MOTEUR POUR OPTIMI-SER LA SURVEILLANCE ET LA PROTECTION D’UNMOTEUR ELECTRIQUE –p (Inventeur : DIO BERAN-GERE). –oDemandeur: AREVA T&D PROTECTION &CONTROLE, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention concerne un procédé et un sys-tème de surveillance pour surveiller un moteur (3 électri-que, comprenant:- des moyens de modélisation (5) pour modéliser un dia-gramme du cercle sur la base des intensités de courantdudit moteur électrique- des moyens de calcul (7) pour calculer au moins unparamètre opérationnel en utilisant ladite modélisation dudiagramme du cercle, etdes moyens de surveillance (9) pour surveiller leditmoteur électrique (3 sur la base dudit paramètre opéra-tionnel.

a2.968.857 –b (A1) –d [10 60500]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 02 J 7/00 (2012.01), B 62 M 6/90. –kSYSTEME D’ALIMENTATION ELECTRIQUE D’UNVEHICULE LEGER –p (Inventeur: BONNEVILLE JAC-QUES). –oDemandeur: MATRA MANUFACTURING &SERVICES Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Système d’alimentation électrique d’un véhicule léger(10) muni d’un moteur électrique (9), comprenant un sacportable (1) contenant une batterie (4), un câble de con-nexion (5) pour relier de manière manuellement détacha-ble la batterie au moteur électrique, un dispositif deconnexion (6) permettant de relier la batterie à unesource de courant extérieure, des moyens électroniques(3) aptes à contrôler le fonctionnement du moteur, un affi-cheur (2) pouvant être fixé de manière manuellementdétachable au véhicule, un dispositif de surveillance (7)de l’état de la batterie apte à détecter une phase derecharge de la batterie et à émettre un signal indiquant larecharge de la batterie pour l’afficheur.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 189

a2.968.858 –b (A1) –d [10 60355]. –e 10 décem-bre 2010. –j H 02 K 15 /08 (2012 .01) . –kBOBINAGE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE TOUR-NANTE –p (Inventeurs : DE CLERCQ STEPHANE ;DARRAS LUDOVIC ; DEFEBVIN ALAIN ; LUITTREOLIVIER; DUNESME XAVIER; FOURNIER JEROME;DESMET DAVID). –o Demandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : VALEO EQUIPEMENTSELECTRIQUES MOTEUR

m Selon l’invention, le rotor ou stator d’une machineélectrique tournante polyphasée comporte une série dedents délimitées par des encoches dans chacune des-quelles sont insérés des fils électriques continus consti-tuant une spire, il est caractérisé en ce que les filsconstituant la première spire de bobinage et/ou ceuxconstituant la dernière spire de bobinage sont plus hautque les autres spires et constituent ainsi un chemin péri-phérique. Les spires extérieure et intérieure constituentainsi les bords du chemin.

a2.968.859 –b (A1) –d [10 60407]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 02 P 27/06 (2012.01), H 02 M 7/53. –kPROCEDE DE COMMANDE POUR MINIMISER LAPUISSANCE ELECTRIQUE CONSOMMEE PAR UNECHARGE ELECTRIQUE –p ( Inven teurs : DEVOSTHOMAS; MALRAIT FRANCOIS). –o Demandeur :SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : SCHNEI-DER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m L’invention concerne un procédé de commande misen oeuvre dans un convertisseur de puissance connectéà un moteur électrique (M). Ce procédé se caractérise ence qu’il consiste à déterminer un flux de référence opti-mal correspondant à un minimum de puissance activeconsommée par le moteur (M). Pour cela, le procédéconsiste à appliquer un flux de référence (ϕref) compor-tant une composante sinusoïdale en entrée de la loi decommande principale (LCP) et à mettre en oeuvre une loide commande secondaire (LCS) permettant de détermi-ner un nouveau flux de référence (ϕref 2) convergeantvers le flux de référence optimal.L’algorithme employé est un algorithme continu permet-tant de converger naturellement vers le flux de référenceoptimal sans réaliser des paliers successifs de flux.

190 H03F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.860 –b (A1) –d [10 04820]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 03 F 3/45 (2012.01), H 03 F 1/56. –kAMPLICATEUR DIFFERENTIEL DE CONVERSIONASYMETRIQUE/SYMETRIQUE –p (Inventeurs : COR-BIERE REMI ; LOUIS BRUNO ; PETIT VINCENT). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un amplificateur différentiel deconversion asymétrique/symétrique comportant uneentrée (b1) de signal v1 de type asymétrique par rapportà un potentiel de référence (M) et une sortie (s1 s2) designal de type symétrique, l’amplificateur différentielcomprenant deux transistors bipolaires T1, T2 montés enémetteurs communs, les émetteurs E des deux transis-tors T1, T2 étant reliés par deux impédances de contre-réaction en série, un générateur de courant Ig parfait etune impédance Zg aux bornes du générateur de courantIg étant connectée entre le point commun des deuximpédances de contre-réaction et le potentiel de réfé-rence, l’entrée de signal v1 étant connectée à la base dutransistor T1, la base du transistor T2 étant reliée aupotentiel de référence pour former avec la base du tran-sistor T1 l’entrée asymétrique, la sortie symétrique étantréalisée par les collecteurs des deux transistor T1, T2 àtravers un étage d’adaptation CHBP d’impédance de lasortie (s1 s2),L’amplificateur différentiel comporte une impédance Zcorrde contreréaction de correction connectée entre le col-lecteur du transistor T2 et la base du transistor T1 poursymétriser les courants des collecteurs des deux transis-tors T1, T2, la valeur de ladite impédance de contre-réac-tion de correction Zcorr étant définie par:

Figure: 3Applications: Amplificateurs différentiels actifs de conver-sion asymétriq ue/symétriq ue.

a2.968.861 –b (A1) –d [10 60358]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 03 H 9/15 (2012.01), H 01 L 41/22, 41/09. –kPROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN RÉSONA-TEUR A ONDES ACOUSTIQUES COMPRENANT UNEMEMBRANE SUSPENDUE –p (Inventeurs : IMBERTBRUNO; DEFAY EMMANUEL ; DEGUET CHRYSTEL ;MORICEAU HUBERT ; P IJOLAT MATHIEU) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unrésonateur à ondes acoustiques comprenant une mem-brane suspendue comportant une couche de matériaupiézoélectrique, caractérisé en ce qu’il comprend les éta-pes suivantes:- la réalisation d’un premier empilement comportant aumoins une couche de premier matériau piézoélectrique(CPiezo) à la surface d’un premier substrat;- la réalisation d’un second empilement comprenant aumoins un second substrat;- la réalisation d’au moins une zone initiatrice de non col-lage laissant la surface d’un desdits empilements sensi-blement plane ou dotée localement de nanostructures ensaillie avant une étape subséquente de collage;- le collage direct desdits deux empilements créant unecloque (CAV) entre les empilements due à la présencede la zone initiatrice de non collage;l’amincissement du premier empilement pour éliminer aumoins le premier substrat.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03M 191

a2.968.862 –b (A1) –d [10 60446]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 03 M 7/40 (2012.01), H 04 N 7/26. –kPROCEDES DE CODAGE ET DE DECODAGE D’UNEVALEUR N-AIRE, DISPOSITIFS ET PROGRAMMED’ORDINATEUR CORRESPONDANTS. –p (Inventeurs : PATEUX STEPHANE ; JUNG JOEL ;THIESSE JEAN-MARC). –oDemandeur: FRANCE TE-LECOM Société anonyme, –rMandataire : CABINETPATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé (11) de codaged’une valeur n-aire.Selon l’invention, un tel procédé comprend:- une étape de sélection (111) d’un dictionnaire de motsde code, ladite sélection tenant compte d’au moins unevaleur n-aire précédemment codée, dite information d’apriori, délivrant un ensemble de mots de code ordonnésselon un critère prédéterminé,- une étape d’ordonnancement (112) d’un ensemble devaleurs n-aires possibles, ledit ordonnancement tenantcompte de ladite au moins une information d’a priori, déli-vrant un ensemble ordonné de valeurs n-aires possibles,- une étape d’association (113) à au moins ladite valeurn-aire à coder dudit ensemble ordonné de valeurs n-airespossibles, d’un mot de code dudit ensemble de mots decode ordonnés, selon une règle prédéterminée,- une étape de codage (114) de ladite valeur n-aire parledit mot de code associé lors de ladite étape d’associa-tion.

a2.968.863 –b (A1) –d [10 04845]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 04 B 1/18 (2012.01), H 03 H 11/36,H 04 L 9/00, G 06 F 13/40. –k INTERFACE D’EN-TREE POUR UN POSTE D’EMISSION/RECEPTION ETPOSTE LE COMPORTANT –p (Inventeurs : GEAIRONSEBASTIEN; TRECUL FRANCK; SAINT ELLIER PIER-RE). –o Demandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’interface d’entrée pour un poste de radio d’émis-sion/réception comporte:- une entrée (30A) de réception d’un signal soit d’unetension variable sur une plage de tension prédéterminée,soit d’un signal en collecteur ouvert ayant une tension(OV) correspondant à l’état logique bas;- une première sortie (30B) pour le signal de tensionvariable;- une seconde sortie (30C) en collecteur ouvert;Les première et seconde sorties (30C, 30B) sont reliéesà la même entrée (30A) et l’entrée (30A) est reliée à unpotentiel de référence par un premier pont diviseur detension (44) dont le point milieu (44C) est relié à la bornepositive d’un comparateur (42) en boucle ouverte, dont lasortie est reliée à la seconde sortie (30C).

192 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.864 –b (A1) –d [10 60265]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 04 B 1/38 (2012.01), H 04 M 1/725,1/737. –kPROCEDE DE COMMUNICATION ENTREUN TELEPHONE FIXE ET UN MOBILE, TELEPHONEFIXE, MOBILE ET DISPOSITIF DE COMMUNICATIONASSOCIE –p (Inventeur : RENOUARD SERGE). –o Demandeur : INVOXIA Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un procédé de communicationentre un mobile (8) et un téléphone fixe (4) comportantune étape d’association du mobile et du téléphone fixe(4) au cours de laquelle le mobile entre en communica-tion locale avec le téléphone fixe et les modules de com-mande du mobile et du téléphone fixe se configurentpour que:- une saisie sur l’interface d’entrée du mobile (8) soittransmise par le module de commande du mobile (8) aumodule de commande du téléphone fixe (4) et traitée parle module de commande du téléphone fixe (4); etle module de commande du téléphone fixe (4) com-mande l’écran de visualisation du mobile (8), tout en con-tinuant à coopérer avec le microphone (18) et le haut-parleur (16) du téléphone fixe (4).

a2.968.865 –b (A1) –d [10 60241]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 04 B 7/10 (2012.01), H 01 Q 3/24. –kDISPOSITIF DE RECEPTION OU D’EMISSION/RE-CEPTION DE SIGNAUX MIMO –p ( Inventeurs : RO-BERT JEAN-LUC ; LOUZIR ALI ; LO HINE TONGDOMINIQUE ; LE NAOUR JEAN-YVES) . –oDemandeur: THOMSON LICENSING Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: TECHNICOLOR

m L’invention concerne un dispositif de réception designaux dans un système MIMO. Il comprend:- m chaînes de réception de signal (220-221) avec m supérieur à 1;- n antennes (230-233),avec n>m;- des moyens de commutation (240) pour associer à cha-que chaîne de réception de signal une antenne parmi lesn antennes selon un schéma de commutation sélec-tionné par des moyens de contrôle (250) le schéma de commutation étant sélectionné parmi unepluralité de schémas de commutation d’une matrice decommutation en fonction d’un critère représentatif de laqualité de la réception des signaux par lesdites chaînesde réception de signal,Selon l’invention, les antennes sont des antennes directi-ves, chaque antenne étant apte à recevoir des signauxdans un secteur angulaire qui lui est propre, les secteursangulaires propres des n antennes étant sensiblementnon recouvrants entre eux et formant ensemble un sec-teur angulaire global de 360 degrés.Application: Réseau domestique sans fil à haut débit

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 193

a2.968.866 –b (A1) –d [11 61415]. –e 09 décem-bre 2011. –jH 04 B 7/12 (2012.01), H 04 H 20/22. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DESIGNAUX DE DONNEES UTILISANT DES ANTENNESMULTIPLES –p (Inventeurs: BAEK MYUNG SUN; KIMGEON; PARK SO RA; LEE YONG HOON; LEE YONGTAE). –o Demandeur : ELECTRONICS AND TELE-COMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE, –r Mandata i re : CABINET PATRICE VIDON . –fPriorité: KR, 10 décembre 2010, n˚ 1020100125998.

m La présente invention concerne un procédé et un dis-positif de transmission de signaux de données à l’aided’antennes multiples (250, 670). Le procédé de transmis-sion de signaux de données consiste à: exécuter un pro-cessus de diversité sur un premier signal de donnéescodé et modulé; exécuter un processus de diversité surun second signal de données codé et modulé; couplerl’un avec l’autre le premier signal de données ayant étésoumis au processus de diversité et le second signal dedonnées ayant été soumis au processus de diversité; ettransmettre via les antennes multiples (250, 670) les pre-mier et second signaux de données couplés. Ici, le pro-cessus de diversité comporte un processus d’attributiondu premier signal de données et du second signal dedonnées aux antennes des antennes multiples (250,670) afin d’avoir la diversité.

a2.968.867 –b (A1) –d [11 59065]. –e 07 octobre2011. –jH 04 H 60/02 (2012.01), H 04 L 29/02. –kAPPAREIL ET PROCEDE DESTINES A TRAITERDES DONNEES DANS UN SYSTEME DE RADIODIFFU-SION NUMERIQUE –p (Inventeurs : YUN JOUNG IL ;KIM YOUNG SU ; BAE BYUNGJUN ; KIM KWANGYONG ; YANG KYU TAE ; BAE JAE HWUI ; LEE HUNHEE ; SONG YUN JEONG ; LEE SOO IN) . –oDemandeur: ELECTRONICS AND TELECOMMUNI-CATIONS RESEARCH INSTITUTE, –r Mandata i re :CABINET PATRICE VIDON . –f Pr ior i té : KR, 10décembre 2010, n˚ 1020100125918.

m Appareil de traitement de données (500) dans un sys-tème de radiodiffusion numérique. L’appareil de traite-ment de données (500) comprend un séparateur detrame (520) qui décode une première trame d’interfacede transmission d’ensemble (trame ETI) et sépare despremières données de canal d’information rapide (don-nées FIC) configurant une première trame ETI et desdonnées qui ne sont pas des données FIC, un convertis-seur de canal d’information rapide (530) qui convertit lespremières données FIC en nouvelles secondes donnéesFIC, et une unité de configuration de trame (540) qui con-figure une seconde trame ETI sur la base des secondesdonnées FIC et des données qui ne sont pas des don-nées FIC. Selon un mode de réalisation, seulement cer-taines informations du canal d’information rapide sontchangées sans re-multiplexer l’interface de transmissiond’ensemble et maintient la partie restante, minimisant lechangement de la trameETI d’entrée et simplifiant sonchangement.


a2.968.868 –b (A1) –d [10 60443]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 04 L 9/32 (2012.01), H 04 L 12/16,H 04 N 7/03. –k INSCRIPTION DE DROIT AVEC AC-TIVATION LOCALE –p ( Inven teurs : GUIONNETCHANTAL; FONTAINE NOEL). –oDemandeur: FRAN-CE TELECOM Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un procédé d’activa-tion locale d’une donnée de droit activable pour l’accès àun contenu numérique protégé mis en oeuvre par un pro-cesseur de sécurité, le procédé comportant la réceptiond’au moins un message de droit activable, le message dedroit activable comprenant au moins une donnée de droitactivable, la donnée de droit activable pouvant adopterun état « activé » et un état « à activer », une donnée dedroit activable dans l’état « activé » étant utilisable pourle désembrouillage d’au moins un contenu numériqueprotégé et la donnée de droit activable étant reçue dansl’état « à activer ». Le procédé comprend en outre lestockage de la donnée de droit activable dans l’état « àactiver » et l’activation sur requête d’un utilisateur de ladonnée de droit activable dans l’état « à activer » afin dela faire passer dans l’état « activé ».

a2.968.869 –b (A1) –d [10 60390]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 04 L 12/18 (2012.01), H 04 W 4/06. –k PROCEDE DE TRANSMISSION D’UN SERVICEDANS UN RESEAU DE COMMUNICATIONS MOBI-LES –p (Inventeurs : SAYADI BESSEM; ALBERI MO-REL MARIE-LINE). –o Demandeur : ALCATEL LU-CENT, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un procédé de trans-mission d’un service dans un réseau de communicationsmobiles, comprenant:- au niveau d’une couche liaison de communication d’unémetteur du réseau de communications mobiles,- définir des rafales de données à partir de paquets dedonnées d’un service;- construire au moins une matrice d’encodage, en rem-plissant la matrice avec des portions de rafales de don-nées en fonction de paramètres de dimensionnement dela matrice d’encodage;- encoder la matrice d’encodage selon un code correc-teur d’erreurs;- définir un entête de placement d’un paquet de donnéesdans une matrice de décodage correspondant à lamatrice d’encodage;- générer une pluralité de sections d’information dont aumoins:- une section de données comprenant ledit entête de pla-cement et au moins un paquet de données provenantd’une rafale de données;- une section de redondances comprenant ledit entête deplacement et au moins un symbole de parité généré lorsde l’encodage de la matrice d’encodage;- au niveau d’une couche physique de communication del’émetteur, transmettre lesdites sections d’information.


a2.968.870 –b (A1) –d [10 60395]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 04 L 12/26 (2012.01). –k PROCEDEDE COLLECTE ET DE TRAITEMENT D’INFORMA-TIONS REPRESENTATIVES DE CONDITIONS DEFONCTIONNEMENT D’UN EQUIPEMENT –p (Inventeurs : LANDAIS GILBERT ; GLOANEC SI-MON). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de communication, àun équipement distant, d’informations relatives à desconditions de fonctionnement d’un équipement local(STB). Le procédé selon l’invention inclut:.une étape de mesure d’au moins une valeur d’un para-mètre primitif Dsk représentatif desdites conditions defonctionnement, et.une étape de traitement dudit paramètre par une unitéde calcul (CMEM, CPU) apte à exécuter une pluralitéd’opérations de calcul.L’équipement local (STB) conforme à l’invention estcapable de produire une multiplicité de signaux de don-nées concernant des grandeurs représentatives de con-ditions de fonctionnement dudit équipement sur la basede valeurs de paramètres primitifs Dsk, sans qu’il soitnécessaire de prédéfinir et d’implémenter physiquementdes fonctions complexes en grand nombre comme dansl’état de la technique.

a2.968.871 –b (A1) –d [10 60448]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 04 L 12/56 (2012.01), H 04 L 29/08, 29/06, G 06 F 12/02. –kPROCEDE DE TRAITEMENT DESEGMENT DE DONNEES DANS UN RESEAU DE COM-MUNICATION –p (Inventeurs: MUSCARIELLO LUCA;GALLO MASSIMO). –oDemandeur : FRANCE TELE-COM Société anonyme, –rMandataire : FRANCE TE-LECOM

m L’invention concerne un procédé de traitement desegments de données mis en oeuvre par un dispositif(20) d’acheminement d’un réseau de communication (1).Les segments de données sont associés à des applica-tions. Le dispositif comprend une mémoire cache (21),apte à conserver des segments de données en vued’une retransmission ultérieure. Le procédé comprendles étapes suivantes mise en oeuvre sur réception d’unsegment de données associé à une application:- une étape d’obtention d’un niveau de priorité de laditeapplication à partir du segment de données reçu;- une étape de détermination d’au moins un segmentappartenant à au moins un niveau de priorité inférieur etconservé dans ladite mémoire cache;- une étape de suppression de la mémoire cache duditau moins un segment déterminé;- une étape d’enregistrement dudit segment de donnéesreçu dans ladite mémoire cache.


a2.968.872 –b (A1) –d [10 60231]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 04 L 12/58 (2012.01), H 04 L 29/06,G 06 F 17/30, G 06 Q 30/00. –kSYSTEME DE GES-TION GLOBALE DE FILTRAGE PERSONNALISE BASESUR UN CIRCUIT D’ECHANGE D’INFORMATIONS SE-CURISE ET PROCEDE ASSOCIE –p (Inventeurs: TEI-MOORZADEH KOUROSH; PETIT LUDOVIC; MAURELGEORGES; SARTI LAURENCE). –o Demandeurs :SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFRSociété anonyme ; PRIM’VISION Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET SCHMIT CHRE-TIEN

m L’invention concerne essentiellement un système defiltrage personnalisé mettant en oeuvre une méthodolo-gie proactive basée sur les expériences des utilisateurset la définition anticipée de mécanismes de filtrage defaçon contextuelle et dynamique. A cet effet, le systèmede filtrage fait intervenir des bases de données (BDU1-BDUn) réparties associées aux médias d’accès (M1-Mn)comportant des profils de filtrage (P1-Pn) des utilisa-teurs. En outre, au moins une base de données (BDM1,BDM2) de mutualisation est installée dans les infrastruc-tures du réseau (2) de l’opérateur et/ou du réseau tiers(3). Les différentes bases de données pourront échangerentre elles des données afin de s’enrichir mutuellement.Des mécanismes (Xi’) de filtrage communautaires sontélaborés pour filtrer les informations (I) sur le réseau del’opérateur (2) à partir de la prise en compte de la sommedes bases de données (BDU1-BDUn) individuelles stoc-kant les profils de filtrage (P1-Pn) des utilisateurs.

a2.968.873 –b (A1) –d [10 60290]. –e 09 décem-bre 2010. –jH 04 L 29/06 (2012.01). –k PROCEDEDE DIFFUSION EN TEMPS REEL DE MESSAGES IN-FORMATIFS –p (Inventeur : DE VALLOUIT LAUREN-CE). –o Demandeur : ATLANTIS DEVELOPMENTSA, –rMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

m Procédé de diffusion en temps réel de messagesinformatifs (1) en provenance d’opérateur (2A, 2B) adhé-rents à un service de diffusion et à destination d’utilisa-teurs (4) dudit service, comprenant les étapes suivantes:a) adhésion de chaque commerçant audit service par unenregistrement sur un serveur de gestion (3), avec saisiede données de localisation de ses sites (20A; 20B) etaccès à une interface adhérent;b) enregistrement de chaque utilisateur par le téléchar-gement d’un programme d’accès sur un téléphonemobile (40) équipé de moyens de géolocalisation, don-nant accès à une interface utilisateur;c) saisie, par chaque commerçant sur son interfaceadhérent d’un message informatif associé à un ou plu-sieurs commerces;d) transmission en temps réel de chaque message infor-matif à destination du serveur de gestion;e) diffusion en temps réel sur les interfaces utilisateur dechaque message informatif associé aux données delocalisation du ou des sites concernés.


a2.968.874 –b (A1) –d [10 60396]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 04 L 29/08 (2012.01), H 04 N 7/173,G 06 Q 30/00. –kGESTION DE SERVICE DANS UNRESEAU –p (Inventeurs: SONG SONGBO; MOUSTA-FA HASSNAA). –oDemandeur : FRANCE TELECOMSociété anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD

m L’invention concerne notamment un serveur de ges-tion de contexte pour personnaliser une offre de conte-nus numériques pour un utilisateur d’un système dediffusion audio-visuelle à travers un réseau de communi-cation en fonction d’un contexte. Le système comprendun module d’interface utilisateur, un module de diffusionde contenus numériques, et un module de contrôle dumodule de diffusion. Le serveur comprend au moins unmodule agencé pour recevoir des informations de con-texte.L’invention concerne également un module d’interfaceutilisateur, un module de diffusion de contenus numéri-ques, un module de contrôle de module de diffusion, unsystème de diffusion audio-visuelle vers un dispositif utili-sateur, comprenant les trois modules précités, un pro-cédé de personnalisation d’une offre de contenusnumériques, un programme d’ordinateur mettant enoeuvre ledit procédé et un support stockant ce pro-gramme d’ordinateur.

a2.968.875 –b (A1) –d [10 60467]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 04 M 3/54 (2012.01), H 04 M 1/26. –kPROCEDE ET DISPOSITIFS POUR INFORMER UNUSAGER QU’IL EST LE DESTINATAIRE D’UN RENVOITELEPHONIQUE –p (Inventeurs : GROSTETE YANN;GUEVEL JEAN-LUC ; ELLEOUET JEROME). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, –rMandataire: ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL

m Dans un exemple de mise en oeuvre, ce procédécomporte les étapes consistant à:- envoyer une demande de service (1) d’un terminal (TB)du premier usager à un serveur d’applications téléphoni-ques (CS) permettant notamment d’informer le premierusager qu’il est le destinataire d’un renvoi des appelstéléphoniques destinés initialement à un second usager,- puis, lorsqu’est créé un renvoi des appels destinés ini-tialement au second usager vers ce terminal (TB) du pre-mier usager:-- envoyer (4) à ce serveur d’applications téléphoniques(CS) un message de publication de renvoi, contenantl’identité du premier usager, l’identité du second usager,et un indicateur indiquant la création d’un renvoi,-- puis envoyer (5) une notification de renvoi, de ce ser-veur d’applications téléphoniques (CS) au terminal (TB)du premier usager, cette notification contenant l’identitédu second usager, et un indicateur indiquant la créationd’un renvoi.

198 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.876 –b (A1) –d [10 04870]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 04 N 5/335 (2012.01), H 01 L 27/146. –kSYSTEME D’ACQUISITION D’IMAGES PRE-SENTANT UNE DYNAMIQUE ELEVEE –p (Inventeurs : GROSSETETE MATTHIEU ; EBERTJEAN CLAUDE ; FRANCOIS JEAN MICHEL) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Système d’acquisition (1) d’images comprenant:- une optique de focalisation unique (2) focalisant un fais-ceau incident (100) issu d’une scène à visualiser sur unpremier capteur (3) et un deuxième capteur (4) présen-tant des courbes de réponse spectrale identiques,- suivie de moyens de séparation (5) séparant le faisceauissu de l’optique de focalisation (101) en une premièrefraction (102) et une deuxième fraction prédéterminées(103), les moyens de séparation (5) orientant en outre, lapremière fraction (102) du faisceau issu de l’optique defocalisation (101) vers le premier capteur (3) et ladeuxième fraction (103) du faisceau issu de l’optique defocalisation (101) vers le deuxième capteur (4),- des moyens de contrôle (6) pour contrôler un premiertemps d’acquisition T1 de la scène à visualiser par le pre-mier capteur (3) de façon à obtenir une première image11 et/ un deuxième temps d’acquisition T2 de la scène àvisualiser par le deuxième capteur (4) de façon à obtenirune deuxième image 12,- des moyens de fusion (7) fusionnant la première image11 issue du premier capteur (3) et la deuxième image I2issue du deuxième capteur (4) de façon à générer uneimage finale If.

a2.968.877 –b (A1) –d [10 60456]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 04 N 5/335 (2012.01), H 04 N 5/347. –kPIXEL D’UN CAPTEUR D’IMAGE –p ( Inven teur :ROY FRANCOIS). –o Demandeur : STMICROELEC-TRONICS (CROLLES 2) SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un capteur d’image comprenantune matrice de pixels (30) rectangulaires, chaque pixelcomprenant une microlentille adaptée à focaliser desrayons lumineux atteignant l’ensemble de la surface dupixel vers une zone de photodétection (36, 38, 40, 42,44) associée, les pixels étant agencés en lignes et étantvoisins dans chaque ligne par leurs largeurs, les pixelsde lignes adjacentes étant décalés les uns par rapportaux autres de la moitié de la longueur d’un pixel.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 199

a2.968.878 –b (A1) –d [10 60459]. –e 14 décem-bre 2010. –jH 04 N 5/349 (2012.01), H 04 N 5/217,5/357. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR GENE-RER DES IMAGES COMPORTANT DU FLOU CINETI-QUE –p (Inventeurs : BOURDON PASCAL ; JOUETPIERRICK; ALLEAUME VINCENT). –o Demandeur :THOMSON LICENSING Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: TECHNICOLOR

m L’invention concerne un procédé de traitement d’ima-ges vidéo comprenant les étapes suivantes:- acquérir une pluralité d’images vidéo pendant un inter-valle de temps centré sur un temps de référence t;- associer un facteur de pondération à chacune des ima-ges vidéo, au moins deux des images vidéo ayant desfacteurs de pondération différents,- mémoriser les images vidéo,- pondérer chacune des images vidéo mémorisées avecle facteur de pondération associé;- générer une image dite de référence associée au tempsde référence t par moyennage des images vidéo pondé-rées.Selon l’invention, chacune des images vidéo est mémori-sée avec une résolution proportionnelle au facteur depondération associé à ladite image vidéo afin de réduirel’espace mémoire nécessaire au stockage des images etréduire le temps d’accès aux images mémorisées.Application: Animatique et production d’effets vidéo

a2.968.879 –b (A1) –d [10 60337]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 04 N 5/359 (2012.01), H 04 N 17/02. –kPROCEDE DE CARACTERISATION DE PIXELS D’UNCAPTEUR D’IMAGE –p ( Inven teurs : VAILLANTJEROME ; DECROUX THOMAS ; MORNET CLEMEN-CE). –o Demandeur : STMICROELECTRONICS SASociété anonyme, –r Mandataire : CABINET BEAU-MONT

m L’invention concerne un procédé de caractérisationde pixels d’un capteur d’image agencés en matrice, com-prenant les étapes suivantes: (a) éclairer une premièreportion (36, 46, 50) de la matrice constituée de pixelsassociés à un filtre coloré d’une première couleur; (b)mesurer la détection réalisée par un pixel central de lapremière portion; (c) éclairer une deuxième portion (30,40, 52, 54, 56, 58) de la matrice constituée d’un pixelcentral associé à un filtre coloré d’une deuxième couleuret de pixels périphériques associés à un filtre coloré de lapremière couleur; (d) mesurer la détection réalisée par lepixel central et les pixels périphériques de la deuxièmeportion; (e) comparer les mesures des étapes (b) et(d)

200 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.880 –b (A1) –d [10 60405]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 04 N 21/232 (2012.01), H 04 N 21/83,21/45. –kSYSTEME ET PROCEDE DE DIFFUSION ETDE CONSOMMATION DE CONTENU AUDIOVISUEL. –p (Inventeur: BAYASSI MULHAM). –o Demandeur :TV-NUMERIC Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CAPRI

m Système de diffusion et de consommation de contenuaudiovisuel comportant un équipement de réception etde visionnage, ledit système comportant un équipementde création/insertion de données de localisation quiinsère des données de localisation (DL) dans le flux d’uncontenu audiovisuel diffusé en direct, des moyens demémorisation dudit contenu audiovisuel avec lesditesdonnées de localisation (DL) dans des moyens de stoc-kage, des moyens de détection pour détecter et/ou calcu-ler lesdites données de localisation (DL), et des moyensde sélection pour sélectionner entre un mode de diffusionen direct dudit contenu audiovisuel et un mode de diffu-sion à la demande à partir desdits moyens de stockagevia lesdites données de localisation (DL) détectées.

a2.968.881 –b (A1) –d [10 04814]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 04 R 1/02 (2012.01), H 04 R 1/22. –k TRANSDUCTEUR ACOUSTIQUE BI-MODE –p (Inventeur: SCHIPPER HANS). –oDemandeur : ZE-DEL Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET HECKE

m L’invention concerne un transducteur acoustique àbase d’un haut-parleur comprenant une membrane (10)suspendue par sa périphérie à un boîtier (12); un piston(14) solidaire d’une partie centrale de la membrane; etun moteur (16, 16’) agencé pour déplacer le piston, lemoteur étant immobile par rapport au boîtier dans unmode haut-parleur du transducteur. Il possède un modede fonctionnement vibratoire dans lequel le moteur (16,16’) est mobile par rapport au boîtier (12). Le sommet dupiston (14) forme un dôme du côté externe de la mem-brane (10), apte à transmettre à une paroi (22) en appuisur le dôme les vibrations provoquées par le déplace-ment du moteur (16, 16’).

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04W 201

a2.968.882 –b (A1) –d [10 60329]. –e 09 décem-bre 2010. –jH 04 W 4/00 (2012.01), G 06 Q 30/04. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION DEFACTURETTES DEMATERIALISEES –p ( Inventeur :SCHNEIDER GUILLAUME). –oDemandeur : SCHNEI-DER GUILLAUME, –rMandataire: CABINET SCHMITCHRETIEN

m Pour émettre une facturette ou ticket de caisse déma-térialisé, le procédé comporte une étape de générationdes données d’une facturette et d’acquisition d’un identi-fiant unique du client.Les procédés de transmission électronique déclaré par leclient et contenu dans une base de données associés àl’identifiant unique du client sont alors associés aux don-nées de la facturette qui sont envoyés au client suivant leprocédé défini dans la base de données.Les données transmises sont de préférences destinées àêtre consultées sur un téléphone cellulaire ou à êtrerécupérées dans une boîte de messagerie électronique.

a2.968.883 –b (A1) –d [10 60351]. –e 10 décem-bre 2010. –jH 04 W 4/04 (2012.01), H 04 W 64/00. –kPROCEDE ET SERVEUR DE LOCALISATION D’UNTERMINAL MOBILE –p ( Inventeur : SCHILTZ AN-DRE). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m Procédé de localisation d’un terminal mobile (2) accé-dant à un réseau de télécommunication (1) mis enoeuvre par un serveur de localisation (3), comprenant:- une étape d’obtention d’une première information delocalisation du terminal mobile (2), caractérisé en ce qu’ilcomprend:- une étape de sélection d’un groupe de terminaux réfé-rents (4) dans une liste de terminaux référents (4) delocalisation connue, en fonction de ladite première infor-mation de localisation,- une étape de détermination d’une deuxième informationde localisation du terminal mobile, en fonction de signauxtransmis par liaisons sans fil entre d’une part les termi-naux référents (4) et le terminal mobile (2) et d’autre partdes stations fixes (6) dudit réseau de télécommunication.

202 H04W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/24

a2.968.884 –b (A1) –d [10 04790]. –e 08 décem-bre 2010. –jH 04 W 80/00 (2012.01), B 64 F 5/00. –kCALCULATEUR EMBARQUE A TRANSMISSION ENMODE S –p (Inventeurs : DAMBLEMONT JULIEN ;ERNY PATRICK). –o Demandeur : THALES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le calculateur embarqué (8) pour avion comporte:- un processeur (10) propre à exécuter des fonctionsopérationnelles conformément à une configuration ducalculateur embarqué;- des moyens (16) de stockage de la configuration du cal-culateur embarqué;- des moyens (18B, 20) de paramétrage du calculateurembarqué à partir d’informations de paramétrage;- une chaîne de transmission (12) en mode S telle quedéfinie par l’ICAO pour la transmission de données opé-rationnelles du calculateur embarqué vers ou depuis unestation au sol ou un autre avion, les données opération-nelles étant traitées par les fonctions opérationnellesexécutées par le calculateur.La chaîne de transmission (12) est propre à assurer, enmode S, la transmission d’informations de paramétragevers ou depuis les moyens (18B, 20) de paramétrage.

a2.968.885 –b (A1) –d [10 04829]. –e 10 décem-bre 2010. –j H 05 B 6 /12 (2012 .01) . –kDISPOSITIF DE CHAUFFAGE D’UNE TABLE DECUISSON ET TABLE DE CUISSON ASSOCIEE –p (Inventeurs : NUGEYRE JEAN PIERRE ; BOYERSERGE; RICHOU PHILIPPE). –o Demandeur : FA-GORBRANDT SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: FAGORBRANDT SAS

m Un dispositif de chauffage (1) d’une table de cuissoncomprend: au moins un élément de chauffage (2), aumoins un capteur de température (3) disposé en relationthermique avec ledit au moins un élément de chauffage(2), où ledit au moins un élément de chauffage (2) estpositionné au-dessus d’un écran (5), et où ledit écran (5)comprend au moins une ouverture de passage (6) d’aumoins un élément de connexion (7) dudit au moins uncapteur de température (3) à une unité de commande.Un élément obturateur (8) coopère avec ladite au moinsune ouverture de passage (6) dudit écran (5), où leditélément obturateur (8) comprend un moyen de passage(9) dudit au moins un élément de connexion (7) dudit aumoins un capteur de température (3) à ladite unité decommande.Utilisation notamment dans une table de cuisson à induc-tion.

BOPI 12/24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05B 203

a2.968.886 –b (A1) –d [10 04836]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 05 B 33/08 (2012.01), G 01 R 31/40. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE DIAGNOSTIC POURSYSTEME D’ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMI-NESCENTES ET ENSEMBLE D’ECLAIRAGE COMPOR-TANT UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : PERSE-GOL DOMINIQUE ; LOVATO JEAN LOUIS) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUS-TRIES SAS

m Le dispositif et le procédé de diagnostic pour système(3, 16-19) d’éclairage à diodes électroluminescentescomporte des moyens de traitement (15). Les moyens detraitement comportent des moyens de diagnostic (120-124) pour détecter l’état des diodes électroluminescentesen fonctionnement. Les moyens de traitement effectuent- un contrôle (122, 123) du courant lorsque le systèmed’éclairage à diodes électroluminescentes est alimentéen tension et/ou un contrôle (125, 126) de tension directelorsque le système d’éclairage à diodes électrolumines-centes est alimenté en courant, etun traitement (124, 127) d’un résultat de diagnostic lors-que le courant dépasse un seuil si le système est ali-menté en tension et/ou lorsque la tension directe devientinférieure à un seuil lorsque le système est alimenté encourant.

a2.968.887 –b (A1) –d [10 04837]. –e 13 décem-bre 2010. –jH 05 B 33/08 (2012.01), G 01 R 31/40,31/44. –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’ALIMENTA-TION POUR SYSTEME D’ECLAIRAGE A DIODESELECTROLUMINESCENTES ET ENSEMBLE D’ECLAI-RAGE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs: LOVATO JEAN LOUIS; PERSEGOL DO-MINIQUE). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRICINDUSTRIES SAS, –r Mandata i re : SCHNEIDERELECTRIC INDUSTRIES SAS

m Le dispositif et le procédé d’alimentation comportentla sélection d’une tension ou d’un courant d’alimentationà appliquer à un système d’éclairage à diodes électrolu-minescentes. Un circuit de traitement (15) opère ladétection automatique (30-36) de sens de branchementdudit système d’éclairage en injectant au moins uneimpulsion (31) de courant de test de polarité pour ladétection (32) de passage de courant. Il y a aussi le con-trôle (32) de la tension et du courant d’alimentation pen-dant l’impulsion de courant de test de polarité, etl’inversion (35) de sens de courant ou de tension pour lecontrôle du sens de passage de courant et pour l’attribu-tion du sens de la tension ou du courant d’alimentation.Le dispositif et le procédé comportent aussi la détection(40-43) de type de système d’éclairage à alimentation entension régulée ou en courant régulé en de la résistancedynamique (Rd) dudit système.

205BOPI 12/24

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 12/24 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 207

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 3D EVENT (3D EVENT Société par actionssimplifiée)

2 968 781 10 04857 14 12 10 * G03H 1/04

A1 A RAYMOND ET CIE (A RAYMOND ET CIESociété en commandite simple)

2 968 743 10 60430 13 12 10 * F16L 3/08

A1 AET GROUP (AET GROUP) 2 968 658 10 04839 13 12 10 * C07C 51/12

A1 AFITEX INTERNATIONAL (AFITEX INTER-NATIONAL Société par actions simplifiée)

2 968 583 10 60514 14 12 10 * B09C 1/02

A1 AGAPEA (AGAPEA Société à responsabilitélimitée)

2 968 529 10 60302 09 12 10 A47J 37/07

A1 AIR LIQUIDE SANTE FRANCE (AIRLIQUIDE SANTE FRANCE Société anonyme)

2 968 567 12 51275 10 02 12 * A61M 16/10

A1 AIR LIQUIDE SANTE FRANCE (AIRLIQUIDE SANTE FRANCE Société anonyme)

2 968 733 12 51345 14 02 12 * F04D 27/00

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 968 636 10 60285 09 12 10 B64D 33/02


2 968 783 10 60312 09 12 10 * G05D 1/00


2 968 784 10 60313 09 12 10 * G05D 1/02


2 968 785 10 60314 09 12 10 * G05D 1/10


2 968 818 10 60243 08 12 10 * G08G 5/02

A1 AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) (AIRBUSOPERATIONS (S.A.S.) Société par actionssimplifiée)

2 968 737 10 60321 09 12 10 * F16B 37/00

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 968 635 10 60478 14 12 10 * B64D 29/06

A1 * ALCAN ALUMINIUM VALAIS (ALCAN ALU-MINIUM VALAIS) voir ALCAN RHENALU

2 968 675 10 04865 14 12 10 C22C 21/10

A1 * ALCAN RHENALU (ALCAN RHENALUSociété anonyme, ALCAN ALUMINIUMVALAIS)

2 968 675 10 04865 14 12 10 C22C 21/10

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT) 2 968 794 10 60397 10 12 10 * G06F 17/20

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT) 2 968 869 10 60390 10 12 10 * H04L 12/18

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété anonyme)

2 968 730 10 60453 14 12 10 * F04B 37/14

A1 * ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété anonyme) voir COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE

2 968 776 10 60438 13 12 10 G02B 6/122


2 968 848 10 60450 14 12 10 * H01Q 19/13


2 968 875 10 60467 14 12 10 * H04M 3/54

A1 ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOMTECHNOLOGY LTD)

2 968 706 10 60338 10 12 10 F01D 25/00

A1 * ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme, INSTI-TUT NATIONAL DES SCIENCES APPLI-QUEES Etablissement public)

2 968 779 10 60508 14 12 10 * G02B 27/01

A1 ALTADE (ALTADE Société à responsabilitélimitée)

2 968 633 10 60286 09 12 10 B64C 27/54

A1 ANCREST S.A. (ANCREST S.A. Société ano-nyme)

2 968 684 10 60506 14 12 10 E02D 5/80

A1 * ANNEALSYS (ANNEALSYS Société paractions simplifiée) voir COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE

2 968 677 10 60280 09 12 10 * C23C 18/31

A1 ANTOINE (ANTOINE THIERRY MARIEJEAN)

2 968 689 10 04804 08 12 10 * E04C 2/42

208 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 12/24

A1 ANTONIAZZI (ANTONIAZZI ALAIN) 2 968 693 10 04810 10 12 10 * E04F 13/09

A1 AREVA (AREVA Société anonyme) 2 968 667 10 60425 13 12 10 C09K 11/00

A1 AREVA T&D PROTECTION & CONTROLE(AREVA T&D PROTECTION & CONTROLE)

2 968 856 10 60254 08 12 10 * H02H 7/08

A1 * ARIZONA BOARD OF REGENTS FOR AND(ARIZONA BOARD OF REGENTS FOR ANDON BEHALF OF ARIZONA STATE UNIVER-SITY) voir S.O.I.TEC SILICON ON INSULA-TOR TE

2 968 678 10 60242 08 12 10 * C30B 29/40

A1 * ARIZONA BOARD OF REGENTS FOR AND(ARIZONA BOARD OF REGENTS FOR ANDON BEHALF OF ARIZONA STATE UNIVER-SITY) voir S.O.I.TEC SILICON ON INSULA-TOR TE

2 968 830 10 60264 08 12 10 * H01L 21/205

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 968 659 10 60220 08 12 10 * C07C 67/02

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 968 676 10 60483 14 12 10 * C22C 47/14

A1 ATLANTIS DEVELOPMENT SA (ATLANTISDEVELOPMENT SA)

2 968 873 10 60290 09 12 10 H04L 29/06

A1 BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR, JEAN) 2 968 825 10 60435 13 12 10 * H01H 13/12

A1 BARTHELEMY (BARTHELEMY LAURENT) 2 968 722 10 60256 08 12 10 F03B 13/06

A1 * BASTIDE (BASTIDE NICOLAS) voir COSTE 2 968 572 10 60315 09 12 10 A63B 69/00

A1 BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH)

2 968 734 11 61549 13 12 11 14 12 10 DE F04F 13/00

A1 BIOMERIEUX (BIOMERIEUX) 2 968 767 10 60221 08 12 10 G01N 33/574

A1 * BOURY (BOURY SAMUEL, MEZZAROBBAOLIVIER)

2 968 796 10 60340 10 12 10 * G06K 7/14

A1 * BOURY (BOURY SAMUEL, MEZZAROBBAOLIVIER)

2 968 797 10 60341 10 12 10 * G06K 7/14

A3 BOUVIER (BOUVIER GUILLAUME) 2 968 599 10 04825 10 12 10 B44D 3/38

A1 * BULL SAS (BULL SAS Société par actionssimplifiée, COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATI-VES)

2 968 792 10 60423 13 12 10 * G06F 12/00

A1 * CAMILLERI (CAMILLERI MICHEL, GUARINOJOSEPH)

2 968 581 10 04811 10 12 10 B05B 7/24

A1 CANETUD (CANETUD) 2 968 742 10 04854 14 12 10 * F16L 1/11

A1 CASTELLANO (CASTELLANO DAVID) 2 968 698 10 60308 09 12 10 * E05F 15/20

A1 * CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE PO(CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE (CERA), RENAULTSociété par actions simplifiée)

2 968 612 10 04886 14 12 10 B60N 2/30

A1 CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE PO(CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE Société par actionssimplifiée)

2 968 615 10 04884 14 12 10 B60R 5/04

A1 * CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE(CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREDE GRENOBLE) voir UNIVERSITE JOSEPHFOURIER

2 968 673 10 60278 08 12 10 * C12Q 1/68

A1 * CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE(CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREDE GRENOBLE) voir UNIVERSITE JOSEPHFOURIER

2 968 674 10 60279 08 12 10 * C12Q 1/68

A1 * CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALE(CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALESC N E S Etablissement public) voir ONERA(OFFICE NATIONAL D’ETUDES E

2 968 764 10 60411 13 12 10 G01N 21/41

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE)

2 968 596 10 04847 13 12 10 B41J 2/175

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE)

2 968 597 10 04848 13 12 10 * B41J 2/175

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE) voir SNECMA PROPULSIONSOLIDE

2 968 652 10 60361 10 12 10 * C04B 35/48

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE) voir COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE

2 968 776 10 60438 13 12 10 G02B 6/122

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DE POITIERSEtablissement public)

2 968 823 10 60409 13 12 10 * H01B 1/02

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic)

2 968 824 10 60310 09 12 10 * H01G 9/08

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic)

2 968 845 10 60498 14 12 10 * H01Q 1/52

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic)

2 968 554 10 04840 13 12 10 * A61K 31/00

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic, UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1Etablissement public)

2 968 556 10 60432 13 12 10 * A61K 31/133

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic) voir UNIVERSITE DE STRASBOURG

2 968 663 10 60294 09 12 10 * C07K 7/08

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic, COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATO-MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

2 968 837 10 60389 10 12 10 * H01L 35/34

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public) voirCOMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

2 968 677 10 60280 09 12 10 * C23C 18/31

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public, UNI-VERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ETTECHNIQUES Etablissement public)

2 968 762 10 60336 10 12 10 * G01N 21/00

A1 CENTRE NATIONAL DE MACHINISME AGR(CENTRE NATIONAL DE MACHINISMEAGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ETDES FORETS, CEMAGREF Etablissementpublic)

2 968 757 10 60431 13 12 10 G01F 23/00

A1 * CENTRE NATIONALE DE LA RECHERCHE(CENTRE NATIONALE DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE) voir OBSERVATOIRE DEPARIS

2 968 772 10 60269 08 12 10 * G01T 7/00

A1 CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE(CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUEDU BATIMENT Etablissement public)

2 968 654 10 60228 08 12 10 C06D 3/00

A1 CHABLOZ (CHABLOZ PIERRE) 2 968 538 10 04800 09 12 10 * A61F 2/60

A1 CHABLOZ (CHABLOZ PIERRE) 2 968 539 10 04813 10 12 10 * A61F 2/78

A3 * CHANG (CHANG WEN HAN, CHEN KO AN) 2 968 645 10 60332 10 12 10 * B65H 75/38

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A3 * CHANG (CHANG WEN HAN, CHEN KO AN) 2 968 646 10 60333 10 12 10 * B65H 75/42

A3 * CHEN (CHEN KO AN) voir CHANG 2 968 645 10 60332 10 12 10 * B65H 75/38

A3 * CHEN (CHEN KO AN) voir CHANG 2 968 646 10 60333 10 12 10 * B65H 75/42

A1 COACTIVE TECHNOLOGIES, INC (COAC-TIVE TECHNOLOGIES, INC)

2 968 536 10 60406 13 12 10 * A61B 19/00

A1 COLAS (COLAS Société anonyme) 2 968 665 10 60457 14 12 10 * C08L 91/00

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

2 968 577 10 60379 10 12 10 * B01J 2/12


2 968 582 10 60233 08 12 10 * B05B 17/06

A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIEN-TIFIQUE Etablissement public, INSTITUTPOLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablisse-ment public, ANNEALSYS Société par actionssimplifiée)

2 968 677 10 60280 09 12 10 * C23C 18/31

A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ALCA-TEL LUCENT Société anonyme, CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE, UNIVERSITE PARIS-SUD 11 Etablisse-ment public)

2 968 776 10 60438 13 12 10 G02B 6/122


2 968 787 10 60427 13 12 10 G06F 1/12

A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voirBULL SAS

2 968 792 10 60423 13 12 10 * G06F 12/00


2 968 808 10 60260 08 12 10 G06N 3/02


2 968 809 10 60298 09 12 10 * G06N 5/02

A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voirCENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

2 968 837 10 60389 10 12 10 * H01L 35/34


2 968 840 10 60282 09 12 10 * H01M 8/04


2 968 861 10 60358 10 12 10 * H03H 9/15

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

2 968 532 10 04864 14 12 10 * A61B 5/00

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

2 968 598 10 04815 10 12 10 * B41M 3/00

A1 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)

2 968 720 10 04794 09 12 10 * F02M 61/18

A1 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CON-TINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CON-TINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

2 968 720 10 04794 09 12 10 * F02M 61/18

A1 * COSTE (COSTE BERTRAND, BASTIDENICOLAS)

2 968 572 10 60315 09 12 10 A63B 69/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 CQFD COMPOSITES (CQFD COMPOSITESSociété à responsabilité limitée)

2 968 851 10 60399 13 12 10 H02G 3/04


2 968 852 10 60400 13 12 10 H02G 3/04


2 968 853 10 60401 13 12 10 H02G 3/04

A1 CREA (CREA Société à responsabilité limitée) 2 968 507 10 60328 09 12 10 A01M 27/00

A1 CREA (CREA Société à responsabilité limitée) 2 968 508 10 60330 09 12 10 A01M 27/00

A1 CTS CABLE TRAY SYSTEMS (CTS CABLETRAY SYSTEMS)

2 968 850 10 04823 10 12 10 * H02G 3/04

A1 D.L.P. (D.L.P. Société à responsabilité limitée) 2 968 535 10 60404 13 12 10 * A61B 17/16

A1 DAHER NCS (DAHER NCS Société paractions simplifiée)

2 968 821 10 60246 08 12 10 G21F 5/06

A1 DAHER NCS (DAHER NCS Société paractions simplifiée)

2 968 822 10 60245 08 12 10 G21F 5/14

A1 * DALPONT (DALPONT KEVIN) voir MAR-CHISSEAU

2 968 696 10 04808 10 12 10 E05D 11/00

A1 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme)

2 968 731 10 60418 13 12 10 * F04B 49/06

A1 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme)

2 968 732 10 60470 14 12 10 * F04C 29/02

A1 DELPHI TECHNOLOGIES, INC. (DELPHITECHNOLOGIES, INC.)

2 968 786 10 60437 13 12 10 * G05G 5/03

A1 DEPARTEMENT ARCHITECTURE (DEPAR-TEMENT ARCHITECTURE Société à respon-sabilité limitée)

2 968 699 10 60301 09 12 10 * E06B 9/24

A1 DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE(DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESEL-LSCHAFT)

2 968 611 11 61188 06 12 11 14 12 10 DE * B60L 11/18

A1 DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COM-TEQ FRANCE Société par actions simplifiée)

2 968 775 10 60398 10 12 10 * G02B 6/02

A1 DS SMITH DUCAPLAST (DS SMITH DUCA-PLAST Société par actions simplifiée)

2 968 639 10 60267 08 12 10 B65D 19/36

A1 DS SMITH KAYSERSBERG (DS SMITH KAY-SERSBERG Société par actions simplifiée)

2 968 638 10 60277 08 12 10 * B65D 19/20

A1 DUPRE (DUPRE PATRICK YVES) 2 968 524 10 60309 09 12 10 A47B 47/04

A1 * DUQUESNOY (DUQUESNOY MURIELLE)voir MARCHISSEAU

2 968 696 10 04808 10 12 10 E05D 11/00

A1 * DUQUESNOY (DUQUESNOY PASCAL) voirMARCHISSEAU

2 968 696 10 04808 10 12 10 E05D 11/00

A1 DURAND INTERNATIONAL (DURANDINTERNATIONAL Société par actions simpli-fiée)

2 968 509 10 60226 08 12 10 A22B 5/20

A1 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYONEtablissement public) voir UNIVERSITE DESTRASBOURG

2 968 663 10 60294 09 12 10 * C07K 7/08

A1 ELECTRONICS AND TELECOMMUNICA-TION (ELECTRONICS AND TELECOMMUNI-CATIONS RESEARCH INSTITUTE)

2 968 866 11 61415 09 12 11 10 12 10 KR * H04B 7/12

A1 ELECTRONICS AND TELECOMMUNICA-TION (ELECTRONICS AND TELECOMMUNI-CATIONS RESEARCH INSTITUTE)

2 968 867 11 59065 07 10 11 10 12 10 KR * H04H 60/02

A1 ENENSYS TECHNOLOGIES (ENENSYSTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 968 791 10 60266 08 12 10 * G06F 11/20

A1 ENSTO INDUSTRIE (ENSTO INDUSTRIESociété par actions simplifiée)

2 968 849 10 60413 13 12 10 * H01R 13/73

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 EOS (EOS) 2 968 798 10 60318 09 12 10 * G06K 19/06

A1 ESCALUX (ESCALUX Société par actionssimplifiée)

2 968 701 10 04799 09 12 10 E06C 7/14

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE))

2 968 773 10 60463 14 12 10 * G02B 1/10

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE))

2 968 774 10 60394 10 12 10 G02B 1/11

A1 ETABLISSEMENTS FRENEHARD ETMICHA (ETABLISSEMENTS FRENEHARDET MICHAUX Société anonyme)

2 968 691 10 60311 09 12 10 E04D 13/072

A1 * EXTHA (EXTHA Société par actions simpli-fiée) voir UNIVERSITE DE TOULON

2 968 651 10 60339 10 12 10 * C04B 28/14

A1 FABERNOVEL (FABERNOVEL Société à res-ponsabilité limitée)

2 968 816 10 60426 13 12 10 * G08G 1/005

A1 FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDTSAS Société par actions simplifiée)

2 968 531 10 04828 10 12 10 * A47L 15/42

A1 FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDTSAS Société par actions simplifiée)

2 968 885 10 04829 10 12 10 H05B 6/12

A1 FALCK SCHMIDT DEFENCE SYSTEMS A/S(FALCK SCHMIDT DEFENCE SYSTEMS A/S)

2 968 756 11 00210 25 01 11 25 01 10 DK * F41H 5/04

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 968 736 10 60496 14 12 10 * F16B 5/12

A1 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 968 717 10 60492 14 12 10 F02C 6/12

A1 FEDERATION FRANCAISE DE SKI (FEDE-RATION FRANCAISE DE SKI Association loide 1901)

2 968 570 10 60368 10 12 10 * A63B 21/005

A1 FEDERATION FRANCAISE DE SKI (FEDE-RATION FRANCAISE DE SKI Association loide 1901)

2 968 571 11 50855 03 02 11 10 12 10 FR * A63B 21/005

A1 FILLON TECHNOLOGIES (FILLON TECH-NOLOGIES Société par actions simplifiée)

2 968 576 10 60479 14 12 10 * B01F 13/10

A1 FIRMUS S.A.M. (FIRMUS S.A.M. Sociétéanonyme)

2 968 579 10 60386 10 12 10 * B04C 5/04

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 968 789 10 60299 09 12 10 G06F 3/048


2 968 790 10 60491 14 12 10 * G06F 3/048


2 968 862 10 60446 13 12 10 * H03M 7/40


2 968 868 10 60443 13 12 10 * H04L 9/32


2 968 870 10 60395 10 12 10 H04L 12/26


2 968 871 10 60448 13 12 10 * H04L 12/56


2 968 874 10 60396 10 12 10 * H04L 29/08


2 968 883 10 60351 10 12 10 * H04W 4/04

A1 * FREGONESE (FREGONESE ALEXANDRA,HOLDING JOSETTE PRATTE Société à res-ponsabilité limitée)

2 968 559 10 60511 14 12 10 * A61K 36/28

A3 FUCHENG COMPOUND MATERIALS CO., L(FUCHENG COMPOUND MATERIALS CO.,LTD.)

2 968 595 11 61362 08 12 11 14 12 10 TW

* B32B 21/14

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 GARABEDIAN (GARABEDIAN GIRAYRD) 2 968 632 10 04906 14 12 10 * B63C 11/12

A1 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC(GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC)

2 968 765 10 60236 08 12 10 G01N 25/08

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 968 586 11 61577 13 12 11 13 12 10 US B23P 15/04


2 968 704 11 61346 08 12 11 10 12 10 US * F01D 5/18


2 968 705 11 61587 13 12 11 13 12 10 US * F01D 9/04


2 968 707 11 61579 13 12 11 13 12 10 US * F01D 25/12


2 968 747 11 58401 21 09 11 10 12 10 US * F23R 3/04

A1 GEOTECHNIQUE CONSULTING (GEO-TECHNIQUE CONSULTING Société à res-ponsabilité limitée)

2 968 702 10 60480 14 12 10 E21B 7/20

A1 GIANNELLI (GIANNELLI ALEXANDRE) 2 968 686 10 04779 08 12 10 * E03B 11/06

A1 GRANGER (GRANGER MAURICE) 2 968 530 10 60322 09 12 10 A47K 10/34

A1 GRIFFE (GRIFFE PHILIPPE ALBERTANDRE)

2 968 815 10 04860 14 12 10 G08B 25/01

A1 * GUARINO (GUARINO JOSEPH) voirCAMILLERI

2 968 581 10 04811 10 12 10 B05B 7/24

A1 GUEGUEN (GUEGUEN MICHEL) 2 968 625 10 04833 13 12 10 B62B 9/22

A1 GUERBET (GUERBET Société anonyme) 2 968 562 10 60497 14 12 10 * A61K 49/14

A1 GUILLON (GUILLON PASCAL) 2 968 573 10 60410 13 12 10 * B01D 24/34

A1 * HOLDING JOSETTE PRATTE (HOLDINGJOSETTE PRATTE Société à responsabilitélimitée) voir FREGONESE

2 968 559 10 60511 14 12 10 * A61K 36/28

A1 IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENER-GIES NOUVELLES Etablissement public)

2 968 574 10 04876 14 12 10 * B01D 53/02


2 968 578 10 04878 14 12 10 * B01J 37/02

A1 * IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENER-GIES NOUVELLES Etablissement public, LECENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE, UNIVERSITE CLAUDE BER-NARD LYON 1)

2 968 655 10 04850 13 12 10 * C07C 2/34


2 968 656 10 04877 14 12 10 * C07C 7/13


2 968 668 10 04875 14 12 10 * C10G 49/00


2 968 714 10 04783 08 12 10 F01N 9/00


2 968 744 10 04782 08 12 10 * F17D 1/17


2 968 761 10 04781 08 12 10 G01N 11/02

A1 * IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE REC(IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DERECHERCHE POUR L’EXPLOITATION DE LAMER), SERVICE DE LA PERLICULTURE)

2 968 506 10 60461 14 12 10 * A01K 67/033

A1 ILINX (ILINX Société à responsabilité limitée) 2 968 563 10 60234 08 12 10 * A61K 50/00

A1 IMPLANET (IMPLANET Société anonyme) 2 968 739 10 04786 08 12 10 * F16G 11/14

A1 IMPRIMERIE BERJON ETIQUETTES ADHE(IMPRIMERIE BERJON ETIQUETTES ADHE-SIVES DE LUXE)

2 968 593 10 04861 14 12 10 * B31D 1/02

A1 INEO DEFENSE (INEO DEFENSE Sociétépar actions simplifiée)

2 968 729 10 60253 08 12 10 * F03D 11/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (INSTITUTGUSTAVE ROUSSY)

2 968 662 10 60350 10 12 10 * C07F 9/6584

A1 * INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES AP(INSTITUT NATIONAL DES SCIENCESAPPLIQUEES Etablissement public) voir ALS-TOM TRANSPORT SA

2 968 779 10 60508 14 12 10 * G02B 27/01

A1 * INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENO-BLE Etablissement public) voir COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

2 968 677 10 60280 09 12 10 * C23C 18/31

A1 * INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTI(INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTI-QUE ET DE L’ESPACE Etablissement public,UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSEIII Etablissement public)

2 968 768 10 60513 14 12 10 G01P 3/14

A1 INVIDIA CONCEPT (INVIDIA CONCEPTSociété par actions simplifiée)

2 968 690 10 60391 10 12 10 * E04D 3/35

A1 INVOXIA (INVOXIA Société par actions simpli-fiée)

2 968 864 10 60265 08 12 10 * H04B 1/38

A1 J.V.D. S.A.S. (J.V.D. S.A.S. Société paractions simplifiée)

2 968 512 10 60334 10 12 10 A45D 20/12

A1 JACKEL FRANCE (JACKEL FRANCESociété par actions simplifiée)

2 968 515 10 60291 09 12 10 * A45D 40/00

A1 KARED (KARED BELAID) 2 968 687 10 04792 09 12 10 * E03D 9/00

A1 KFM TECHNOLOGY (KFM TECHNOLOGY) 2 968 647 10 60259 08 12 10 * B81B 7/02

A1 KNAUF INDUSTRIES GESTION (KNAUFINDUSTRIES GESTION Société par actionssimplifiée)

2 968 526 10 04881 14 12 10 A47B 73/00

A1 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO(L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme)

2 968 575 10 60250 08 12 10 * B01D 53/047


2 968 585 10 60292 09 12 10 * B23K 9/16


2 968 749 10 60440 13 12 10 F25J 3/04

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 968 514 10 60307 09 12 10 A45D 34/04

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 968 516 10 60304 09 12 10 * A45D 40/00







A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 968 541 10 60475 14 12 10 * A61K 8/00








Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays







A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 968 569 10 60447 13 12 10 * A61N 5/06

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 968 642 10 60380 10 12 10 * B65D 83/76

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 968 657 10 60402 13 12 10 * C07C 39/06

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 968 661 10 60474 14 12 10 * C07D 213/59

A1 LA FRANCAISE DES JEUX (LA FRAN-CAISE DES JEUX)

2 968 819 10 60342 10 12 10 G09F 3/02

A1 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE(LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme)

2 968 552 10 60485 14 12 10 * A61K 8/97

A1 LABORATOIRES GOEMAR (LABORATOI-RES GOEMAR Société anonyme)

2 968 648 10 60439 13 12 10 * C01B 35/10

A1 * LABORATOIRES LEA (LABORATOIRESLEA, LUCAS MEYER COSMETICS SAS)

2 968 553 10 04822 10 12 10 * A61K 9/127

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 968 653 10 60230 08 12 10 * C04B 41/50

A1 * LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCH(LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE) voir IFP ENERGIESNOUVELLES

2 968 655 10 04850 13 12 10 * C07C 2/34

A1 LES LABORATOIRES BROTHIER (LESLABORATOIRES BROTHIER Société ano-nyme)

2 968 533 10 60273 08 12 10 A61B 17/115

A1 LES LABORATOIRES BROTHIER (LESLABORATOIRES BROTHIER Société ano-nyme)

2 968 565 10 60274 08 12 10 * A61L 31/04

A1 LFB BIOTECHNOLOGIES (LFB BIOTECH-NOLOGIES)

2 968 561 10 60428 13 12 10 * A61K 39/395

A1 * LUCAS MEYER COSMETICS SAS (LUCASMEYER COSMETICS SAS) voir LABORATOI-RES LEA

2 968 553 10 04822 10 12 10 * A61K 9/127

A1 LUXAFOIL (LUXAFOIL) 2 968 594 11 61562 13 12 11 13 12 10 BE * B32B 15/08

A1 M H C S (M H C S) 2 968 640 10 60257 08 12 10 * B65D 23/08

A1 MACHADO (MACHADO FERNANDO) 2 968 590 10 04784 08 12 10 * B26D 1/00

A1 MACO PHARMA (MACO PHARMA Sociétéanonyme)

2 968 568 10 04885 14 12 10 * A61M 39/22

A1 MAGNETI MARELLI FRANCE (MAGNETIMARELLI FRANCE Société par actions simpli-fiée)

2 968 614 10 60393 10 12 10 * B60Q 3/04

A1 MARCHANTE MORENO (MARCHANTEMORENO INNOCENTE)

2 968 644 10 60412 13 12 10 B65H 19/22

A1 * MARCHISSEAU (MARCHISSEAU MICHELALAIN LEON, DUQUESNOY PASCAL,DUQUESNOY MURIELLE, DALPONT KEVIN)

2 968 696 10 04808 10 12 10 E05D 11/00

A1 MATRA MANUFACTURING & SERVICES(MATRA MANUFACTURING & SERVICESSociété par actions simplifiée)

2 968 523 10 60377 10 12 10 * A45F 3/04

A1 MATRA MANUFACTURING & SERVICES(MATRA MANUFACTURING & SERVICESSociété par actions simplifiée)

2 968 857 10 60500 14 12 10 * H02J 7/00

A1 * MEZZAROBBA (MEZZAROBBA OLIVIER)voir BOURY

2 968 796 10 60340 10 12 10 * G06K 7/14

A1 * MEZZAROBBA (MEZZAROBBA OLIVIER)voir BOURY

2 968 797 10 60341 10 12 10 * G06K 7/14

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme) voir SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN

2 968 600 10 60219 08 12 10 B60C 11/12

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme) voir SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN

2 968 601 10 60494 14 12 10 B60C 15/06

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA Société anonyme) voir SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN

2 968 592 10 60421 13 12 10 * B29C 43/28

A1 MIGNARD (MIGNARD Société à responsabi-lité limitée)

2 968 540 10 04899 14 12 10 A61F 5/02

A1 MILED (MILED CHAOUKI) 2 968 671 10 04835 13 12 10 * C12N 15/10

A1 MONARD (MONARD DIDIER) 2 968 527 10 04807 10 12 10 A47C 1/032

A1 NEW GENERATION NATURAL GAS (NEWGENERATION NATURAL GAS Société paractions simplifiée)

2 968 854 10 60422 13 12 10 * H02G 11/00

A1 NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMSSociété anonyme)

2 968 755 10 04827 10 12 10 * F41H 5/02

A1 OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 968 799 10 60288 09 12 10 * G06K 19/07


2 968 800 10 60348 10 12 10 * G06K 19/07


2 968 805 10 60464 14 12 10 G06K 19/073


2 968 806 10 60465 14 12 10 G06K 19/073


2 968 807 10 60466 14 12 10 G06K 19/073

A1 * OBSERVATOIRE DE PARIS (OBSERVA-TOIRE DE PARIS Etablissement public, CEN-TRE NATIONALE DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DE LA MEDI-TERRANEE (AIX-MARSEILLE II))

2 968 772 10 60269 08 12 10 * G01T 7/00

A1 * ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES E(ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ETDE RECHERCHES AEROSPATIALES) Eta-blissement public, CENTRE NATIONALD’ETUDES SPATIALES C N E S Etablisse-ment public)

2 968 764 10 60411 13 12 10 G01N 21/41

A1 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES E(ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ETDE RECHERCHES AEROSPATIALES) Eta-blissement public à caractère industriel etcommercial)

2 968 735 10 60487 14 12 10 * F15D 1/12

A1 OPTA PERIPH (OPTA PERIPH Société paractions simplifiée)

2 968 760 10 60417 13 12 10 G01N 1/10

A1 OUTINORD SAINT AMAND (OUTINORDSAINT AMAND Société anonyme)

2 968 694 10 60369 10 12 10 E04G 5/04

A1 OUVRAGES (OUVRAGES) 2 968 688 10 04793 09 12 10 * E04B 1/76

A1 PARKEON (PARKEON Société par actionssimplifiée)

2 968 814 10 60258 08 12 10 * G07B 15/02

A1 * PEPSCAN THERAPEUTICS B.V. (PEPS-CAN THERAPEUTICS B.V.) voir UNIVERSITEDE STRASBOURG

2 968 663 10 60294 09 12 10 * C07K 7/08

A1 PEREZ (PEREZ LUC) 2 968 695 10 60319 09 12 10 * E04H 1/02

A1 PEROUSE MEDICAL (PEROUSE MEDICALSociété par actions simplifiée)

2 968 564 10 60414 13 12 10 A61L 27/34

A1 PEROUSE MEDICAL (PEROUSE MEDICALSociété par actions simplifiée)

2 968 680 10 60416 13 12 10 * D06M 11/07

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 968 604 10 60354 10 12 10 B60J 5/04


2 968 613 10 60331 10 12 10 * B60N 2/427


2 968 621 10 60346 10 12 10 * B60T 13/46


2 968 627 10 60382 10 12 10 * B62D 6/00


2 968 628 10 60383 10 12 10 * B62D 6/00


2 968 629 10 60352 10 12 10 * B62D 21/15


2 968 630 10 60454 14 12 10 * B62D 21/15


2 968 631 10 60385 10 12 10 * B62D 27/00


2 968 708 10 60516 14 12 10 * F01N 3/20


2 968 709 10 60517 14 12 10 * F01N 3/20


2 968 710 10 60518 14 12 10 * F01N 3/20


2 968 711 10 60519 14 12 10 * F01N 3/20


2 968 712 10 60520 14 12 10 * F01N 3/20


2 968 713 10 60521 14 12 10 * F01N 3/20


2 968 715 10 60455 14 12 10 * F01N 11/00


2 968 724 10 60222 08 12 10 * F03D 9/00


2 968 725 10 60223 08 12 10 * F03D 9/00


2 968 726 10 60224 08 12 10 * F03D 9/00


2 968 727 10 60225 08 12 10 * F03D 9/00


2 968 728 10 60283 09 12 10 * F03D 9/00


2 968 748 10 60252 08 12 10 * F24F 13/15

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 968 758 10 60449 14 12 10 * G01F 23/00


2 968 769 10 60378 10 12 10 G01R 31/36


2 968 810 10 60229 08 12 10 * G06Q 10/00


2 968 839 10 60381 10 12 10 * H01M 2/12

A3 PONTHIEU (PONTHIEU JEAN PIERRE) 2 968 525 10 04678 01 12 10 A47B 57/00

A1 * PRIM’VISION (PRIM’VISION Société paractions simplifiée) voir SOCIETE FRANCAISEDU RADIOTELEPHO

2 968 872 10 60231 08 12 10 * H04L 12/58

A1 REAL FUSIO FRANCE (REAL FUSIOFRANCE Société par actions simplifiée)

2 968 812 10 60281 09 12 10 * G06T 15/06

A1 REAL FUSIO FRANCE (REAL FUSIOFRANCE Société par actions simplifiée)

2 968 813 10 60367 10 12 10 * G06T 15/06

A1 RENARD (RENARD XAVIER) 2 968 534 10 04806 10 12 10 A61B 17/12

A1 * RENAULT (RENAULT Société par actionssimplifiée) voir CENTRE D’ETUDE ET DERECHERCHE PO

2 968 612 10 04886 14 12 10 B60N 2/30

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 2 968 842 10 60490 14 12 10 H01M 10/48

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 2 968 620 10 60349 10 12 10 * B60S 1/48

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Sociétépar actions simplifiée)

2 968 782 10 60324 09 12 10 * G05B 19/042

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 968 605 10 04787 08 12 10 B60K 1/04


2 968 606 10 60347 10 12 10 * B60K 6/40


2 968 616 10 04788 08 12 10 * B60R 16/04

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 968 649 10 04859 14 12 10 * C01F 7/02

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 968 664 10 60345 10 12 10 * C08L 77/00

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 968 609 11 60755 24 11 11 26 11 10 DE B60K 26/02


2 968 617 11 61274 07 12 11 08 12 10 DE B60S 1/18


2 968 618 11 61195 06 12 11 08 12 10 DE B60S 1/26


2 968 619 11 03816 13 12 11 14 12 10 DE B60S 1/32


2 968 622 11 61325 08 12 11 09 12 10 DE * B60T 13/66


2 968 623 11 03833 14 12 11 14 12 10 DE * B60W 30/06


2 968 624 11 61390 09 12 11 10 12 10 DE * B60W 40/12


2 968 697 11 03817 13 12 11 14 12 10 DE * E05F 15/12


2 968 770 11 03815 13 12 11 13 12 10 DE * G01S 15/10


2 968 817 11 61262 07 12 11 08 12 10 DE G08G 1/0967

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 968 820 11 03832 14 12 11 14 12 10 DE * G10K 9/122


2 968 838 11 03819 13 12 11 14 12 10 DE * H01L 41/09


2 968 843 11 03818 13 12 11 14 12 10 DE H01M 10/50

A1 ROBINETTERIE MINGORI (ROBINETTERIEMINGORI Société par actions simplifiée)

2 968 580 10 60482 14 12 10 * B05B 7/04

A1 * S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECH-NOLOGIES Société anonyme, ARIZONABOARD OF REGENTS FOR AND ONBEHALF OF ARIZONA STATE UNIVERSITY)

2 968 678 10 60242 08 12 10 * C30B 29/40

A1 * S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECH-NOLOGIES Société anonyme, ARIZONABOARD OF REGENTS FOR AND ONBEHALF OF ARIZONA STATE UNIVERSITY)

2 968 830 10 60264 08 12 10 * H01L 21/205

A1 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECH-NOLOGIES Société anonyme)

2 968 831 10 60271 08 12 10 H01L 21/205

A1 SAFETY (SAFETY) 2 968 584 10 60515 14 12 10 B23F 5/22

A1 * SAINT-GOBAIN EMBALLAGE (SAINT-GOBAIN EMBALLAGE Société anonyme)voir SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

2 968 746 10 60262 08 12 10 * F23D 14/58

A1 * SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme,SAINT-GOBAIN EMBALLAGE Société ano-nyme)

2 968 746 10 60262 08 12 10 * F23D 14/58

A1 SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTISSociété anonyme)

2 968 557 10 60293 09 12 10 * A61K 31/167

A1 SARL HETIER BERTRAND (SARL HETIERBERTRAND Société à responsabilité limitée)

2 968 844 10 60335 10 12 10 * H01Q 1/12

A1 SARL TSD CONFECTION (SARL TSD CON-FECTION Société à responsabilité limitée)

2 968 510 10 60489 14 12 10 * A41D 13/06

A1 SAVIDAN (SAVIDAN PHILIPPE) 2 968 626 10 04846 13 12 10 * B62B 15/00

A1 SC2N (SC2N) 2 968 610 10 04880 14 12 10 B60K 37/06

A1 SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBHAND (SCHAEFFLER TECHNOLOGIESGMBH AND CO KG)

2 968 738 11 61343 08 12 11 09 12 10 DE * F16D 3/14

A1 SCHNEIDER (SCHNEIDER GUILLAUME) 2 968 882 10 60329 09 12 10 * H04W 4/00

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)

2 968 827 10 04796 09 12 10 * H01H 33/668


2 968 828 10 04834 13 12 10 H01H 71/10


2 968 829 10 04812 10 12 10 H01H 71/24


2 968 855 10 04867 14 12 10 * H02H 3/05


2 968 886 10 04836 13 12 10 * H05B 33/08


2 968 887 10 04837 13 12 10 * H05B 33/08

A1 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée)

2 968 859 10 60407 13 12 10 * H02P 27/06

A1 SCHOTT AG (SCHOTT AG) 2 968 650 11 61411 09 12 11 09 12 10 DE * C03B 5/16

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 2 968 511 10 60276 08 12 10 * A45D 2/00

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 2 968 513 10 60261 08 12 10 A45D 26/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SECURITE ET SIGNALISATION-S.E.S.(SECURITE ET SIGNALISATION-S.E.S.)

2 968 682 10 04851 13 12 10 E01F 9/019

A3 SELF REALIZATION CO., LTD (SELF REALI-ZATION CO., LTD)

2 968 588 10 60376 10 12 10 * B24D 11/00

A1 * SERVICE DE LA PERLICULTURE (SER-VICE DE LA PERLICULTURE) voir IFREMER(INSTITUT FRANCAIS DE REC

2 968 506 10 60461 14 12 10 * A01K 67/033

A1 SHANDONG AGRICULTURAL UNIVERSITY(SHANDONG AGRICULTURAL UNIVERSITY)

2 968 672 11 61641 14 12 11 * 14 12 10 CN * C12N 15/38

A1 SNECMA (SNECMA) 2 968 759 10 60444 13 12 10 * G01J 3/46

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 968 587 10 60364 10 12 10 * B24D 7/18

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 968 634 10 60272 08 12 10 * B64D 27/26

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 968 679 10 60408 13 12 10 * D03D 25/00

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 968 718 10 60371 10 12 10 F02C 7/12

A1 * SNECMA PROPULSION SOLIDE (SNECMAPROPULSION SOLIDE Société anonyme,CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE)

2 968 652 10 60361 10 12 10 * C04B 35/48

A1 SNF SAS (SNF SAS Société par actions sim-plifiée)

2 968 703 10 60317 09 12 10 * E21B 43/22

A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme, MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE SA Société anonyme)

2 968 592 10 60421 13 12 10 * B29C 43/28

A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme, MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

2 968 600 10 60219 08 12 10 B60C 11/12

A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme, MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

2 968 601 10 60494 14 12 10 B60C 15/06

A1 * SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHO(SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELE-PHONE - SFR Société anonyme,PRIM’VISION Société par actions simplifiée)

2 968 872 10 60231 08 12 10 * H04L 12/58

A1 SOFRADIM PRODUCTION (SOFRADIMPRODUCTION Société anonyme)

2 968 537 10 60287 09 12 10 A61F 2/00

A1 SOITEUR (SOITEUR GEORGES) 2 968 666 10 60484 14 12 10 * C09D 101/18

A1 SOLETANCHE FREYSSINET (SOLETAN-CHE FREYSSINET Société anonyme)

2 968 681 10 60270 08 12 10 E01D 19/14

A1 SOLSTIC (SOLSTIC) 2 968 740 10 04862 14 12 10 * F16J 15/10

A1 SOLUTION F (SOLUTION F Société à res-ponsabilité limitée)

2 968 607 10 60522 14 12 10 * B60K 6/40

A1 SOLUTION F (SOLUTION F Société à res-ponsabilité limitée)

2 968 608 10 60512 14 12 10 * B60K 6/50

A1 SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme) 2 968 660 10 60471 14 12 10 * C07C 409/34

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société paractions simplifiée)

2 968 700 10 60510 14 12 10 * E06B 9/68

A1 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)SAS Société par actions simplifiée)

2 968 780 10 60373 10 12 10 * G03F 1/70


2 968 834 10 60344 10 12 10 H01L 27/06


2 968 877 10 60456 14 12 10 * H04N 5/335

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)SAS)

2 968 832 10 60248 08 12 10 * H01L 21/768

A1 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS)

2 968 804 10 60424 13 12 10 * G06K 19/07

A1 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SASSociété par actions simplifiée)

2 968 801 10 60363 10 12 10 * G06K 19/07


2 968 802 10 60365 10 12 10 * G06K 19/07


2 968 803 10 60366 10 12 10 * G06K 19/07

A1 STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS(STMICROELECTRONICS (TOURS) SASSociété par actions simplifiée)

2 968 833 10 60375 10 12 10 * H01L 21/78

A1 STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS(STMICROELECTRONICS (TOURS) SASSociété par actions simplifiée)

2 968 835 10 60326 09 12 10 * H01L 29/747

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 968 879 10 60337 10 12 10 * H04N 5/359

A1 SUNHY ENERGY (SUNHY ENERGY) 2 968 841 10 04795 09 12 10 * H01M 10/44

A1 TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCESociété par actions simplifiée)

2 968 683 10 04858 14 12 10 * E02B 15/04

A3 TECHTRONIC POWER TOOLS TECHNO-LOGY (TECHTRONIC POWER TOOLSTECHNOLOGY LIMITED)

2 968 589 11 61444 12 12 11 14 12 10 US B25F 5/00

A3 TECHTRONIC POWER TOOLS TECHNO-LOGY (TECHTRONIC POWER TOOLSTECHNOLOGY LIMITED)

2 968 591 11 61521 13 12 11 14 12 10 US * B26D 1/11

A1 TECMA PACK (TECMA PACK Société paractions simplifiée)

2 968 637 10 60268 08 12 10 * B65B 5/06

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 771 10 04817 10 12 10 * G01S 17/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 777 10 04871 14 12 10 * G02B 23/12

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 778 10 04816 10 12 10 * G02B 23/14

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 793 10 04819 10 12 10 * G06F 17/10

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 826 10 04818 10 12 10 * H01H 13/26

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 860 10 04820 10 12 10 * H03F 3/45

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 863 10 04845 13 12 10 * H04B 1/18

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 876 10 04870 14 12 10 * H04N 5/335

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 968 884 10 04790 08 12 10 * H04W 80/00

A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société par actions simplifiée)

2 968 846 10 60239 08 12 10 * H01Q 3/26


2 968 847 10 60240 08 12 10 * H01Q 3/26


2 968 865 10 60241 08 12 10 * H04B 7/10


2 968 878 10 60459 14 12 10 * H04N 5/349

A1 TOPNIR SYSTEMS (TOPNIR SYSTEMSSociété par actions simplifiée)

2 968 763 10 60232 08 12 10 G01N 21/25

A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING)

2 968 669 10 60441 13 12 10 * C10M 169/06

A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING)

2 968 670 10 60442 13 12 10 * C10M 169/06

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 TUBE PROFIL EQUIPEMENT-ETS JEAN M(TUBE PROFIL EQUIPEMENT-ETS JEANMINISCLOUX)

2 968 692 10 04785 08 12 10 * E04D 13/18

A1 TURBOMECA (TURBOMECA Société ano-nyme)

2 968 716 10 60419 13 12 10 * F02C 6/00

A1 TV-NUMERIC (TV-NUMERIC Société paractions simplifiée)

2 968 880 10 60405 13 12 10 * H04N 21/232

A1 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1)voir IFP ENERGIES NOUVELLES

2 968 655 10 04850 13 12 10 * C07C 2/34

A1 * UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AI(UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIX-MARSEILLE II)) voir OBSERVATOIRE DEPARIS

2 968 772 10 60269 08 12 10 * G01T 7/00

A1 * UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1 (UNI-VERSITE DE MONTPELLIER 1 Etablissementpublic) voir CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE S

2 968 556 10 60432 13 12 10 * A61K 31/133

A1 * UNIVERSITE DE POITIERS (UNIVERSITEDE POITIERS Etablissement public) voirCENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

2 968 823 10 60409 13 12 10 * H01B 1/02

A1 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEI(UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MAR-SEILLE 1)

2 968 836 10 04866 14 12 10 * H01L 31/0352

A1 * UNIVERSITE DE STRASBOURG (UNIVER-SITE DE STRASBOURG Etablissementpublic, CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissementpublic, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DELYON Etablissement public, PEPSCAN THE-RAPEUTICS B.V.)

2 968 663 10 60294 09 12 10 * C07K 7/08

A1 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROY(UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DETROYES Etablissement public à caractèrescientifique et culturel)

2 968 766 10 60370 10 12 10 * G01N 29/02

A1 * UNIVERSITE DE TOULON (UNIVERSITEDE TOULON Etablissement public, EXTHASociété par actions simplifiée)

2 968 651 10 60339 10 12 10 * C04B 28/14

A1 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVER-SITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSI-TAIRE DE GRENOBLE)

2 968 673 10 60278 08 12 10 * C12Q 1/68

A1 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVER-SITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSI-TAIRE DE GRENOBLE)

2 968 674 10 60279 08 12 10 * C12Q 1/68

A1 * UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES(UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCESET TECHNIQUES Etablissement public) voirCENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

2 968 762 10 60336 10 12 10 * G01N 21/00

A1 UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS (UNI-VERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7 Etablis-sement public)

2 968 811 10 60445 13 12 10 * G06T 7/00

A1 * UNIVERSITE PARIS-SUD 11 (UNIVERSITEPARIS-SUD 11 Etablissement public) voirCOMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

2 968 776 10 60438 13 12 10 G02B 6/122

A1 * UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSEIII Etablissement public) voir INSTITUT SUPE-RIEUR DE L’AERONAUTI

2 968 768 10 60513 14 12 10 G01P 3/14

A1 URSULET (URSULET JOSEPH PIERRE) 2 968 528 10 04841 13 12 10 A47G 9/02

A1 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRI-QUES MOTEUR Société par actions simpli-fiée)

2 968 721 10 60300 09 12 10 F02N 11/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRI-QUES MOTEUR Société par actions simpli-fiée)

2 968 858 10 60355 10 12 10 H02K 15/08

A1 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 968 643 10 04791 08 12 10 * B65D 85/08

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée)

2 968 719 10 60353 10 12 10 * F02M 35/10


2 968 745 10 04879 14 12 10 * F21V 8/00


2 968 750 10 60359 10 12 10 * F28D 7/16


2 968 751 10 60360 10 12 10 * F28D 7/16


2 968 752 10 60362 10 12 10 * F28D 7/16


2 968 753 10 60356 10 12 10 * F28D 9/00


2 968 754 10 60357 10 12 10 * F28F 1/08

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 968 566 10 60451 14 12 10 A61M 15/00

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 968 641 10 60460 14 12 10 * B65D 61/00

A1 * VENNIN (VENNIN DELPHINE) voir VENNIN 2 968 723 10 60473 14 12 10 F03B 17/02

A1 * VENNIN (VENNIN JEROME, VENNIN DEL-PHINE, VENNIN LUC)

2 968 723 10 60473 14 12 10 F03B 17/02

A1 * VENNIN (VENNIN LUC) voir VENNIN 2 968 723 10 60473 14 12 10 F03B 17/02

A1 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE D(VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALEDES EAUX Société par actions simplifiée)

2 968 685 10 60420 13 12 10 E03B 9/02

A1 VIGNAL SYSTEMS (VIGNAL SYSTEMSSociété anonyme)

2 968 602 10 60295 09 12 10 * B60G 17/017

A1 VIGNAL SYSTEMS (VIGNAL SYSTEMSSociété anonyme)

2 968 603 10 60296 09 12 10 * B60G 17/017

A1 VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS(VINCI CONSTRUCTION GRANDS PRO-JETS)

2 968 741 10 04843 13 12 10 * F16J 15/16

A1 XIRING (XIRING Société anonyme) 2 968 788 10 04803 08 12 10 * G06F 1/16

A1 XIRING (XIRING Société anonyme) 2 968 795 10 04830 10 12 10 * G06K 7/10

A1 YS LAB (YS LAB) 2 968 558 10 04856 14 12 10 * A61K 36/03

A1 ZEDEL (ZEDEL Société par actions simpli-fiée)

2 968 881 10 04814 10 12 10 * H04R 1/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

225BOPI 12/24

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 12/24 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 227

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01K 61/00 2 968 506 10 60461 14 12 10 * IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE RECHER-CHE POUR L’EXPLOITATION DE LA MER)

A1 * A01K 67/033 2 968 506 10 60461 14 12 10 * IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE RECHER-CHE POUR L’EXPLOITATION DE LA MER)

A1 A01M 27/00 2 968 507 10 60328 09 12 10 CREA Société à responsabilité limitée

A1 A01M 27/00 2 968 508 10 60330 09 12 10 CREA Société à responsabilité limitée

A1 * A01N 25/22 2 968 666 10 60484 14 12 10 SOITEUR GEORGES



A1 * A01P 9/00 2 968 666 10 60484 14 12 10 SOITEUR GEORGES

A1 * A01P 13/00 2 968 666 10 60484 14 12 10 SOITEUR GEORGES

A1 A22B 5/20 2 968 509 10 60226 08 12 10 DURAND INTERNATIONAL Société par actionssimplifiée

A1 * A23L 1/29 2 968 559 10 60511 14 12 10 * FREGONESE ALEXANDRA

A1 * A41D 1/06 2 968 510 10 60489 14 12 10 SARL TSD CONFECTION Société à responsabi-lité limitée



A1 * A41G 5/02 2 968 520 10 60472 14 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 2/00 2 968 511 10 60276 08 12 10 SEB S.A. Société anonyme

A1 * A45D 2/48 2 968 520 10 60472 14 12 10 L’OREAL Société anonyme



A1 A45D 20/12 2 968 512 10 60334 10 12 10 J.V.D. S.A.S. Société par actions simplifiée


A1 A45D 26/00 2 968 513 10 60261 08 12 10 SEB S.A. Société anonyme






A1 A45D 34/04 2 968 514 10 60307 09 12 10 L’OREAL Société anonyme


A1 * A45D 40/00 2 968 515 10 60291 09 12 10 JACKEL FRANCE Société par actions simplifiée



A1 * A45D 40/26 2 968 515 10 60291 09 12 10 JACKEL FRANCE Société par actions simplifiée






A1 * A45F 3/04 2 968 523 10 60377 10 12 10 MATRA MANUFACTURING & SERVICES Sociétépar actions simplifiée

A1 * A46B 15/00 2 968 587 10 60364 10 12 10 SNECMA Société anonyme

228 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 12/24

A1 A47B 47/04 2 968 524 10 60309 09 12 10 DUPRE PATRICK YVES

A3 A47B 57/00 2 968 525 10 04678 01 12 10 PONTHIEU JEAN PIERRE

A1 A47B 73/00 2 968 526 10 04881 14 12 10 KNAUF INDUSTRIES GESTION Société paractions simplifiée

A1 A47C 1/032 2 968 527 10 04807 10 12 10 MONARD DIDIER

A1 A47G 9/02 2 968 528 10 04841 13 12 10 URSULET JOSEPH PIERRE

A1 A47J 37/07 2 968 529 10 60302 09 12 10 AGAPEA Société à responsabilité limitée

A1 A47K 10/34 2 968 530 10 60322 09 12 10 GRANGER MAURICE

A1 * A47K 13/00 2 968 687 10 04792 09 12 10 KARED BELAID

A1 * A47L 15/42 2 968 531 10 04828 10 12 10 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * A61B 5/00 2 968 532 10 04864 14 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * A61B 5/20 2 968 532 10 04864 14 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * A61B 6/00 2 968 536 10 60406 13 12 10 COACTIVE TECHNOLOGIES, INC

A1 * A61B 17/072 2 968 565 10 60274 08 12 10 LES LABORATOIRES BROTHIER Société ano-nyme

A1 A61B 17/115 2 968 533 10 60273 08 12 10 LES LABORATOIRES BROTHIER Société ano-nyme

A1 * A61B 17/115 2 968 565 10 60274 08 12 10 LES LABORATOIRES BROTHIER Société ano-nyme

A1 A61B 17/12 2 968 534 10 04806 10 12 10 RENARD XAVIER

A1 * A61B 17/16 2 968 535 10 60404 13 12 10 D.L.P. Société à responsabilité limitée

A1 * A61B 17/70 2 968 739 10 04786 08 12 10 IMPLANET Société anonyme

A1 * A61B 17/88 2 968 535 10 60404 13 12 10 D.L.P. Société à responsabilité limitée

A1 * A61B 17/88 2 968 739 10 04786 08 12 10 IMPLANET Société anonyme

A1 * A61B 19/00 2 968 536 10 60406 13 12 10 COACTIVE TECHNOLOGIES, INC

A1 A61F 2/00 2 968 537 10 60287 09 12 10 SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme

A1 * A61F 2/60 2 968 538 10 04800 09 12 10 CHABLOZ PIERRE


A1 A61F 5/02 2 968 540 10 04899 14 12 10 MIGNARD Société à responsabilité limitée


A1 * A61K 8/00 2 968 541 10 60475 14 12 10 L’OREAL Société anonyme




A1 * A61K 8/14 2 968 553 10 04822 10 12 10 * LABORATOIRES LEA


A1 * A61K 8/25 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB







Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * A61K 8/36 2 968 563 10 60234 08 12 10 ILINX Société à responsabilité limitée


A1 * A61K 8/41 2 968 552 10 60485 14 12 10 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme















A1 * A61K 8/97 2 968 552 10 60485 14 12 10 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61K 8/97 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB


A1 * A61K 31/00 2 968 554 10 04840 13 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public



A1 * A61K 31/133 2 968 556 10 60432 13 12 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * A61K 31/167 2 968 557 10 60293 09 12 10 SANOFI-AVENTIS Société anonyme



A1 * A61K 31/351 2 968 554 10 04840 13 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * A61K 31/675 2 968 662 10 60350 10 12 10 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

A1 * A61K 31/695 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB



A1 * A61K 33/06 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB

A1 * A61K 33/12 2 968 559 10 60511 14 12 10 * FREGONESE ALEXANDRA

A1 * A61K 36/02 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB

A1 * A61K 36/03 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB

A1 * A61K 36/28 2 968 559 10 60511 14 12 10 * FREGONESE ALEXANDRA

A1 * A61K 38/08 2 968 663 10 60294 09 12 10 * UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissementpublic

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays






A1 * A61K 39/255 2 968 672 11 61641 14 12 11 * 14 12 10 CN SHANDONG AGRICULTURAL UNIVERSITY

A1 * A61K 39/395 2 968 557 10 60293 09 12 10 SANOFI-AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 39/395 2 968 561 10 60428 13 12 10 LFB BIOTECHNOLOGIES





A1 * A61K 49/04 2 968 562 10 60497 14 12 10 GUERBET Société anonyme




A1 * A61L 15/28 2 968 680 10 60416 13 12 10 PEROUSE MEDICAL Société par actions simpli-fiée



A1 A61L 27/34 2 968 564 10 60414 13 12 10 PEROUSE MEDICAL Société par actions simpli-fiée


A1 * A61L 31/04 2 968 565 10 60274 08 12 10 LES LABORATOIRES BROTHIER Société ano-nyme

A1 * A61L 31/10 2 968 565 10 60274 08 12 10 LES LABORATOIRES BROTHIER Société ano-nyme

A1 * A61M 1/00 2 968 733 12 51345 14 02 12 AIR LIQUIDE SANTE FRANCE Société anonyme

A1 * A61M 1/02 2 968 568 10 04885 14 12 10 MACO PHARMA Société anonyme

A1 * A61M 11/00 2 968 641 10 60460 14 12 10 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 A61M 15/00 2 968 566 10 60451 14 12 10 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * A61M 16/10 2 968 567 12 51275 10 02 12 AIR LIQUIDE SANTE FRANCE Société anonyme

A1 * A61M 35/00 2 968 569 10 60447 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61M 39/22 2 968 568 10 04885 14 12 10 MACO PHARMA Société anonyme

A1 * A61N 5/06 2 968 569 10 60447 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61P 3/04 2 968 563 10 60234 08 12 10 ILINX Société à responsabilité limitée


A1 * A61P 17/00 2 968 553 10 04822 10 12 10 * LABORATOIRES LEA

A1 * A61P 17/00 2 968 560 10 60429 13 12 10 L’OREAL Société anonyme





A1 * A61P 29/00 2 968 561 10 60428 13 12 10 LFB BIOTECHNOLOGIES

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * A61P 31/04 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB

A1 * A61P 31/18 2 968 556 10 60432 13 12 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * A61P 31/18 2 968 663 10 60294 09 12 10 * UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissementpublic

A1 * A61P 31/22 2 968 672 11 61641 14 12 11 * 14 12 10 CN SHANDONG AGRICULTURAL UNIVERSITY

A1 * A61P 35/00 2 968 554 10 04840 13 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * A61P 35/00 2 968 557 10 60293 09 12 10 SANOFI-AVENTIS Société anonyme


A1 * A61P 35/00 2 968 562 10 60497 14 12 10 GUERBET Société anonyme

A1 * A61P 35/00 2 968 662 10 60350 10 12 10 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY


A1 * A61P 37/06 2 968 662 10 60350 10 12 10 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

A1 * A61P 43/00 2 968 559 10 60511 14 12 10 * FREGONESE ALEXANDRA

A1 * A61Q 1/00 2 968 555 10 60403 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

















A1 * A61Q 11/00 2 968 558 10 04856 14 12 10 YS LAB



A1 * A61Q 19/00 2 968 552 10 60485 14 12 10 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 968 553 10 04822 10 12 10 * LABORATOIRES LEA


A1 * A61Q 19/08 2 968 563 10 60234 08 12 10 ILINX Société à responsabilité limitée

A1 * A63B 21/005 2 968 570 10 60368 10 12 10 FEDERATION FRANCAISE DE SKI Associationloi de 1901

A1 * A63B 21/005 2 968 571 11 50855 03 02 11 10 12 10 FR FEDERATION FRANCAISE DE SKI Associationloi de 1901

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A63B 23/035 2 968 570 10 60368 10 12 10 FEDERATION FRANCAISE DE SKI Associationloi de 1901

A1 * A63B 23/035 2 968 571 11 50855 03 02 11 10 12 10 FR FEDERATION FRANCAISE DE SKI Associationloi de 1901

A1 * A63B 33/00 2 968 632 10 04906 14 12 10 GARABEDIAN GIRAYRD

A1 A63B 69/00 2 968 572 10 60315 09 12 10 * COSTE BERTRAND

A1 * A63C 11/16 2 968 538 10 04800 09 12 10 CHABLOZ PIERRE

A1 * A63J 5/00 2 968 686 10 04779 08 12 10 GIANNELLI ALEXANDRE

A1 * B01D 24/34 2 968 573 10 60410 13 12 10 GUILLON PASCAL

A1 * B01D 53/02 2 968 574 10 04876 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 * B01D 53/047 2 968 575 10 60250 08 12 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * B01D 53/62 2 968 574 10 04876 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 * B01F 13/10 2 968 576 10 60479 14 12 10 FILLON TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B01J 2/12 2 968 577 10 60379 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B01J 13/00 2 968 578 10 04878 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 * B01J 13/02 2 968 649 10 04859 14 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B01J 13/04 2 968 577 10 60379 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES



A1 * B04C 5/04 2 968 579 10 60386 10 12 10 FIRMUS S.A.M. Société anonyme

A1 * B04C 5/103 2 968 579 10 60386 10 12 10 FIRMUS S.A.M. Société anonyme

A1 * B05B 1/06 2 968 544 10 60501 14 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * B05B 1/18 2 968 580 10 60482 14 12 10 ROBINETTERIE MINGORI Société par actionssimplifiée

A1 * B05B 3/14 2 968 582 10 60233 08 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B05B 7/04 2 968 580 10 60482 14 12 10 ROBINETTERIE MINGORI Société par actionssimplifiée

A1 B05B 7/24 2 968 581 10 04811 10 12 10 * CAMILLERI MICHEL

A1 * B05B 11/00 2 968 544 10 60501 14 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * B05B 15/00 2 968 641 10 60460 14 12 10 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B05B 17/06 2 968 582 10 60233 08 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B05C 17/005 2 968 642 10 60380 10 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * B06B 1/02 2 968 770 11 03815 13 12 11 13 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B08B 1/02 2 968 576 10 60479 14 12 10 FILLON TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B09C 1/02 2 968 583 10 60514 14 12 10 AFITEX INTERNATIONAL Société par actionssimplifiée

A1 * B21F 31/00 2 968 699 10 60301 09 12 10 DEPARTEMENT ARCHITECTURE Société à res-ponsabilité limitée

A1 B23F 5/22 2 968 584 10 60515 14 12 10 SAFETY

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A3 * B23K 9/028 2 968 585 10 60292 09 12 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A3 * B23K 9/16 2 968 585 10 60292 09 12 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 B23P 15/04 2 968 586 11 61577 13 12 11 13 12 10 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A3 * B24D 3/00 2 968 588 10 60376 10 12 10 SELF REALIZATION CO., LTD

A1 * B24D 7/18 2 968 587 10 60364 10 12 10 SNECMA Société anonyme

A3 * B24D 11/00 2 968 588 10 60376 10 12 10 SELF REALIZATION CO., LTD

A3 B25F 5/00 2 968 589 11 61444 12 12 11 14 12 10 US TECHTRONIC POWER TOOLS TECHNOLOGYLIMITED

A1 * B26D 1/00 2 968 590 10 04784 08 12 10 MACHADO FERNANDO

A3 * B26D 1/06 2 968 591 11 61521 13 12 11 14 12 10 US TECHTRONIC POWER TOOLS TECHNOLOGYLIMITED

A3 * B26D 1/11 2 968 591 11 61521 13 12 11 14 12 10 US TECHTRONIC POWER TOOLS TECHNOLOGYLIMITED

A1 * B26D 5/00 2 968 590 10 04784 08 12 10 MACHADO FERNANDO

A1 * B29C 43/24 2 968 592 10 60421 13 12 10 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme



A1 * B29C 67/04 2 968 664 10 60345 10 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B29C 70/24 2 968 679 10 60408 13 12 10 SNECMA Société anonyme

A1 * B29D 11/00 2 968 773 10 60463 14 12 10 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE)

A1 * B29D 30/30 2 968 592 10 60421 13 12 10 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B31D 1/02 2 968 593 10 04861 14 12 10 IMPRIMERIE BERJON ETIQUETTES ADHESI-VES DE LUXE

A1 * B31F 5/00 2 968 593 10 04861 14 12 10 IMPRIMERIE BERJON ETIQUETTES ADHESI-VES DE LUXE

A3 * B32B 3/06 2 968 588 10 60376 10 12 10 SELF REALIZATION CO., LTD

A1 * B32B 15/08 2 968 594 11 61562 13 12 11 13 12 10 BE LUXAFOIL

A3 * B32B 17/02 2 968 595 11 61362 08 12 11 14 12 10 TW

FUCHENG COMPOUND MATERIALS CO., LTD.

A1 * B32B 17/10 2 968 594 11 61562 13 12 11 13 12 10 BE LUXAFOIL

A3 * B32B 21/14 2 968 595 11 61362 08 12 11 14 12 10 TW

FUCHENG COMPOUND MATERIALS CO., LTD.

A1 * B32B 27/06 2 968 594 11 61562 13 12 11 13 12 10 BE LUXAFOIL

A1 * B41J 2/01 2 968 598 10 04815 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * B41J 2/145 2 968 597 10 04848 13 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE

A1 B41J 2/175 2 968 596 10 04847 13 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE

A1 * B41J 2/175 2 968 597 10 04848 13 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE

A1 * B41M 3/00 2 968 598 10 04815 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B41M 7/00 2 968 598 10 04815 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * B44D 3/08 2 968 576 10 60479 14 12 10 FILLON TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A3 B44D 3/38 2 968 599 10 04825 10 12 10 BOUVIER GUILLAUME

A1 B60C 11/12 2 968 600 10 60219 08 12 10 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 B60C 15/06 2 968 601 10 60494 14 12 10 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme


A1 * B60G 17/017 2 968 602 10 60295 09 12 10 VIGNAL SYSTEMS Société anonyme




A1 * B60H 1/00 2 968 748 10 60252 08 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60H 1/00 2 968 750 10 60359 10 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée




A1 B60J 5/04 2 968 604 10 60354 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/10 2 968 631 10 60385 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60K 1/04 2 968 605 10 04787 08 12 10 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60K 6/387 2 968 607 10 60522 14 12 10 SOLUTION F Société à responsabilité limitée


A3 * B60K 6/40 2 968 606 10 60347 10 12 10 RENAULT SAS Société par actions simplifiée







A1 * B60K 16/00 2 968 724 10 60222 08 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme





A1 B60K 26/02 2 968 609 11 60755 24 11 11 26 11 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60K 37/04 2 968 736 10 60496 14 12 10 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60K 37/04 2 968 786 10 60437 13 12 10 DELPHI TECHNOLOGIES, INC.

A1 B60K 37/06 2 968 610 10 04880 14 12 10 SC2N

A1 * B60L 9/00 2 968 611 11 61188 06 12 11 14 12 10 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * B60L 11/18 2 968 611 11 61188 06 12 11 14 12 10 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * B60L 11/18 2 968 810 10 60229 08 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 11/18 2 968 839 10 60381 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 15/20 2 968 782 10 60324 09 12 10 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 B60N 2/30 2 968 612 10 04886 14 12 10 * CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA)

A1 * B60N 2/427 2 968 613 10 60331 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60N 2/48 2 968 613 10 60331 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60P 1/04 2 968 602 10 60295 09 12 10 VIGNAL SYSTEMS Société anonyme

A1 * B60P 1/04 2 968 603 10 60296 09 12 10 VIGNAL SYSTEMS Société anonyme

A1 * B60Q 3/04 2 968 614 10 60393 10 12 10 MAGNETI MARELLI FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * B60Q 3/04 2 968 745 10 04879 14 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 B60R 5/04 2 968 615 10 04884 14 12 10 CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée

A1 * B60R 5/04 2 968 697 11 03817 13 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60R 13/02 2 968 736 10 60496 14 12 10 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B60R 16/033 2 968 841 10 04795 09 12 10 SUNHY ENERGY

A1 * B60R 16/04 2 968 616 10 04788 08 12 10 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 19/18 2 968 629 10 60352 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60S 1/08 2 968 620 10 60349 10 12 10 RENAULT S.A.S.

A1 B60S 1/18 2 968 617 11 61274 07 12 11 08 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH



A1 * B60S 1/38 2 968 643 10 04791 08 12 10 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B60S 1/48 2 968 620 10 60349 10 12 10 RENAULT S.A.S.

A1 * B60T 8/48 2 968 622 11 61325 08 12 11 09 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH


A1 * B60T 13/46 2 968 621 10 60346 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme




A1 * B60W 30/00 2 968 623 11 03833 14 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH


A1 * B60W 30/12 2 968 628 10 60383 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * B61C 17/04 2 968 779 10 60508 14 12 10 * ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 B62B 9/22 2 968 625 10 04833 13 12 10 GUEGUEN MICHEL

A1 * B62B 15/00 2 968 626 10 04846 13 12 10 SAVIDAN PHILIPPE

A1 * B62D 1/00 2 968 626 10 04846 13 12 10 SAVIDAN PHILIPPE

A1 * B62D 5/04 2 968 627 10 60382 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme








A1 * B62D 63/08 2 968 602 10 60295 09 12 10 VIGNAL SYSTEMS Société anonyme

A1 * B62D 63/08 2 968 603 10 60296 09 12 10 VIGNAL SYSTEMS Société anonyme







A1 * B62K 5/00 2 968 626 10 04846 13 12 10 SAVIDAN PHILIPPE

A1 * B62M 6/90 2 968 857 10 60500 14 12 10 MATRA MANUFACTURING & SERVICES Sociétépar actions simplifiée

A1 * B63C 11/12 2 968 632 10 04906 14 12 10 GARABEDIAN GIRAYRD

A1 * B63J 99/00 2 968 854 10 60422 13 12 10 NEW GENERATION NATURAL GAS Société paractions simplifiée

A1 * B64C 21/00 2 968 735 10 60487 14 12 10 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DERECHERCHES AEROSPATIALES) Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial

A1 * B64C 21/04 2 968 634 10 60272 08 12 10 SNECMA Société anonyme

A1 B64C 27/54 2 968 633 10 60286 09 12 10 ALTADE Société à responsabilité limitée



A1 * B64D 29/06 2 968 635 10 60478 14 12 10 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B64D 31/00 2 968 716 10 60419 13 12 10 TURBOMECA Société anonyme

A1 B64D 33/02 2 968 636 10 60285 09 12 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B64D 43/00 2 968 783 10 60312 09 12 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée



A1 * B64F 5/00 2 968 884 10 04790 08 12 10 THALES Société anonyme

A1 * B64G 1/66 2 968 778 10 04816 10 12 10 THALES Société anonyme

A1 * B65B 5/06 2 968 637 10 60268 08 12 10 TECMA PACK Société par actions simplifiée

A1 * B65B 21/02 2 968 640 10 60257 08 12 10 M H C S

A1 * B65B 35/30 2 968 637 10 60268 08 12 10 TECMA PACK Société par actions simplifiée

A1 * B65D 19/16 2 968 638 10 60277 08 12 10 DS SMITH KAYSERSBERG Société par actionssimplifiée

A1 * B65D 19/20 2 968 638 10 60277 08 12 10 DS SMITH KAYSERSBERG Société par actionssimplifiée

A1 B65D 19/36 2 968 639 10 60267 08 12 10 DS SMITH DUCAPLAST Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 23/08 2 968 640 10 60257 08 12 10 M H C S

A1 * B65D 45/08 2 968 516 10 60304 09 12 10 L’OREAL Société anonyme



A1 * B65D 59/00 2 968 643 10 04791 08 12 10 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B65D 61/00 2 968 641 10 60460 14 12 10 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 81/02 2 968 640 10 60257 08 12 10 M H C S


A1 * B65D 83/76 2 968 641 10 60460 14 12 10 VALOIS SAS Société par actions simplifiée


A1 * B65D 85/08 2 968 643 10 04791 08 12 10 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B65H 19/22 2 968 644 10 60412 13 12 10 MARCHANTE MORENO INNOCENTE

A3 * B65H 75/38 2 968 645 10 60332 10 12 10 * CHANG WEN HAN

A3 * B65H 75/42 2 968 646 10 60333 10 12 10 * CHANG WEN HAN

A3 * B65H 75/44 2 968 645 10 60332 10 12 10 * CHANG WEN HAN

A3 * B65H 75/44 2 968 646 10 60333 10 12 10 * CHANG WEN HAN

A1 * B81B 7/02 2 968 647 10 60259 08 12 10 KFM TECHNOLOGY

A1 * B81C 1/00 2 968 647 10 60259 08 12 10 KFM TECHNOLOGY

A1 * B82Y 30/00 2 968 578 10 04878 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 * B82Y 30/00 2 968 676 10 60483 14 12 10 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * B82Y 40/00 2 968 577 10 60379 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B82Y 40/00 2 968 676 10 60483 14 12 10 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C01B 31/20 2 968 575 10 60250 08 12 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * C01B 35/10 2 968 648 10 60439 13 12 10 LABORATOIRES GOEMAR Société anonyme

A1 * C01F 5/00 2 968 649 10 04859 14 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * C01G 23/047 2 968 653 10 60230 08 12 10 LAFARGE Société anonyme

A1 * C02F 3/32 2 968 573 10 60410 13 12 10 GUILLON PASCAL

A1 * C02F 103/44 2 968 573 10 60410 13 12 10 GUILLON PASCAL

A1 * C03B 5/16 2 968 650 11 61411 09 12 11 09 12 10 DE SCHOTT AG

A1 * C03B 5/235 2 968 746 10 60262 08 12 10 * SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 1/00 2 968 650 11 61411 09 12 11 09 12 10 DE SCHOTT AG

A1 * C04B 14/42 2 968 651 10 60339 10 12 10 * UNIVERSITE DE TOULON Etablissement public


A1 * C04B 35/48 2 968 652 10 60361 10 12 10 * SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 * C04B 35/58 2 968 652 10 60361 10 12 10 * SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme


A1 * C04B 41/50 2 968 653 10 60230 08 12 10 LAFARGE Société anonyme

A1 * C05D 9/02 2 968 648 10 60439 13 12 10 LABORATOIRES GOEMAR Société anonyme

A1 * C05G 3/00 2 968 648 10 60439 13 12 10 LABORATOIRES GOEMAR Société anonyme

A1 C06D 3/00 2 968 654 10 60228 08 12 10 CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DUBATIMENT Etablissement public

A1 * C07C 2/30 2 968 655 10 04850 13 12 10 * IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic


A1 * C07C 5/13 2 968 656 10 04877 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic




A1 * C07C 39/06 2 968 657 10 60402 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * C07C 51/12 2 968 658 10 04839 13 12 10 AET GROUP

A1 * C07C 61/08 2 968 658 10 04839 13 12 10 AET GROUP

A1 * C07C 67/02 2 968 659 10 60220 08 12 10 ARKEMA FRANCE Société anonyme


A1 * C07C 407/00 2 968 660 10 60471 14 12 10 SOLVAY SA Société anonyme

A1 * C07C 409/34 2 968 660 10 60471 14 12 10 SOLVAY SA Société anonyme

A1 * C07D 213/59 2 968 661 10 60474 14 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * C07F 9/6584 2 968 662 10 60350 10 12 10 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

A1 * C07H 21/00 2 968 671 10 04835 13 12 10 MILED CHAOUKI

A1 * C07K 7/06 2 968 663 10 60294 09 12 10 * UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissementpublic



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * C07K 14/47 2 968 560 10 60429 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * C07K 16/28 2 968 561 10 60428 13 12 10 LFB BIOTECHNOLOGIES


A1 * C08F 2/18 2 968 660 10 60471 14 12 10 SOLVAY SA Société anonyme




A1 * C08J 3/12 2 968 664 10 60345 10 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * C08L 25/10 2 968 665 10 60457 14 12 10 COLAS Société anonyme

A1 * C08L 33/26 2 968 703 10 60317 09 12 10 SNF SAS Société par actions simplifiée


A1 * C08L 77/00 2 968 664 10 60345 10 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée



A1 * C09D 5/16 2 968 666 10 60484 14 12 10 SOITEUR GEORGES

A1 * C09D 101/18 2 968 666 10 60484 14 12 10 SOITEUR GEORGES

A1 * C09K 3/10 2 968 665 10 60457 14 12 10 COLAS Société anonyme

A1 * C09K 5/04 2 968 668 10 04875 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 * C09K 8/588 2 968 703 10 60317 09 12 10 SNF SAS Société par actions simplifiée

A1 * C09K 8/588 2 968 744 10 04782 08 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 C09K 11/00 2 968 667 10 60425 13 12 10 AREVA Société anonyme

A1 * C09K 11/64 2 968 649 10 04859 14 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée



A1 * C10G 25/03 2 968 656 10 04877 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic



A1 * C10M 117/00 2 968 669 10 60441 13 12 10 TOTAL RAFFINAGE MARKETING








A1 * C10N 30/06 2 968 669 10 60441 13 12 10 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays







A1 * C12N 5/071 2 968 560 10 60429 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * C12N 5/10 2 968 672 11 61641 14 12 11 * 14 12 10 CN SHANDONG AGRICULTURAL UNIVERSITY


A1 * C12N 9/48 2 968 560 10 60429 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * C12N 15/10 2 968 671 10 04835 13 12 10 MILED CHAOUKI



A1 * C12Q 1/68 2 968 560 10 60429 13 12 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * C12Q 1/68 2 968 671 10 04835 13 12 10 MILED CHAOUKI

A1 * C12Q 1/68 2 968 673 10 60278 08 12 10 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic

A1 * C12Q 1/68 2 968 674 10 60279 08 12 10 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic

A1 * C21B 5/06 2 968 575 10 60250 08 12 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * C22B 3/04 2 968 583 10 60514 14 12 10 AFITEX INTERNATIONAL Société par actionssimplifiée


A1 C22C 21/10 2 968 675 10 04865 14 12 10 * ALCAN RHENALU Société anonyme



A1 * C23C 14/20 2 968 594 11 61562 13 12 11 13 12 10 BE LUXAFOIL

A1 * C23C 16/30 2 968 678 10 60242 08 12 10 * S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * C23C 18/31 2 968 677 10 60280 09 12 10 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * C30B 25/02 2 968 830 10 60264 08 12 10 * S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * C30B 29/40 2 968 678 10 60242 08 12 10 * S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * C40B 40/06 2 968 671 10 04835 13 12 10 MILED CHAOUKI

A1 * C40B 50/06 2 968 671 10 04835 13 12 10 MILED CHAOUKI

A1 * D03D 25/00 2 968 679 10 60408 13 12 10 SNECMA Société anonyme

A1 * D06F 39/08 2 968 531 10 04828 10 12 10 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * D06M 11/07 2 968 680 10 60416 13 12 10 PEROUSE MEDICAL Société par actions simpli-fiée



A1 * E01C 9/00 2 968 611 11 61188 06 12 11 14 12 10 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * E01C 11/02 2 968 665 10 60457 14 12 10 COLAS Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * E01C 23/06 2 968 665 10 60457 14 12 10 COLAS Société anonyme

A1 E01D 19/14 2 968 681 10 60270 08 12 10 SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme

A1 E01F 9/019 2 968 682 10 04851 13 12 10 SECURITE ET SIGNALISATION-S.E.S.

A1 * E02B 15/04 2 968 683 10 04858 14 12 10 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 E02D 5/80 2 968 684 10 60506 14 12 10 ANCREST S.A. Société anonyme

A1 E03B 9/02 2 968 685 10 60420 13 12 10 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DESEAUX Société par actions simplifiée

A1 * E03B 11/06 2 968 686 10 04779 08 12 10 GIANNELLI ALEXANDRE

A1 * E03D 9/00 2 968 687 10 04792 09 12 10 KARED BELAID

A1 * E03F 1/00 2 968 686 10 04779 08 12 10 GIANNELLI ALEXANDRE

A1 * E04B 1/343 2 968 695 10 60319 09 12 10 PEREZ LUC

A1 * E04B 1/348 2 968 695 10 60319 09 12 10 PEREZ LUC

A1 * E04B 1/66 2 968 740 10 04862 14 12 10 SOLSTIC

A1 * E04B 1/76 2 968 688 10 04793 09 12 10 OUVRAGES

A1 * E04B 1/80 2 968 688 10 04793 09 12 10 OUVRAGES

A1 * E04B 2/34 2 968 693 10 04810 10 12 10 ANTONIAZZI ALAIN

A1 * E04C 2/28 2 968 689 10 04804 08 12 10 ANTOINE THIERRY MARIE JEAN

A1 * E04C 2/42 2 968 689 10 04804 08 12 10 ANTOINE THIERRY MARIE JEAN

A1 * E04D 3/30 2 968 692 10 04785 08 12 10 TUBE PROFIL EQUIPEMENT-ETS JEAN MINIS-CLOUX

A1 * E04D 3/35 2 968 690 10 60391 10 12 10 INVIDIA CONCEPT Société par actions simplifiée


A1 E04D 13/072 2 968 691 10 60311 09 12 10 ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUXSociété anonyme

A1 * E04D 13/16 2 968 740 10 04862 14 12 10 SOLSTIC


A1 * E04F 13/075 2 968 690 10 60391 10 12 10 INVIDIA CONCEPT Société par actions simplifiée

A1 * E04F 13/08 2 968 690 10 60391 10 12 10 INVIDIA CONCEPT Société par actions simplifiée

A1 * E04F 13/09 2 968 689 10 04804 08 12 10 ANTOINE THIERRY MARIE JEAN

A1 * E04F 13/09 2 968 693 10 04810 10 12 10 ANTONIAZZI ALAIN

A1 E04G 5/04 2 968 694 10 60369 10 12 10 OUTINORD SAINT AMAND Société anonyme

A1 * E04H 1/02 2 968 695 10 60319 09 12 10 PEREZ LUC

A1 * E04H 1/12 2 968 695 10 60319 09 12 10 PEREZ LUC

A1 E05D 11/00 2 968 696 10 04808 10 12 10 * MARCHISSEAU MICHEL ALAIN LEON

A1 * E05D 15/06 2 968 698 10 60308 09 12 10 CASTELLANO DAVID

A1 * E05F 1/16 2 968 698 10 60308 09 12 10 CASTELLANO DAVID

A1 * E05F 15/00 2 968 700 10 60510 14 12 10 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * E05F 15/12 2 968 697 11 03817 13 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH



A1 * E06B 9/24 2 968 699 10 60301 09 12 10 DEPARTEMENT ARCHITECTURE Société à res-ponsabilité limitée

A1 * E06B 9/68 2 968 700 10 60510 14 12 10 SOMFY SAS Société par actions simplifiée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 E06C 7/14 2 968 701 10 04799 09 12 10 ESCALUX Société par actions simplifiée

A1 E21B 7/20 2 968 702 10 60480 14 12 10 GEOTECHNIQUE CONSULTING Société à res-ponsabilité limitée

A1 * E21B 43/01 2 968 683 10 04858 14 12 10 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * E21B 43/22 2 968 703 10 60317 09 12 10 SNF SAS Société par actions simplifiée

A1 * E21B 43/22 2 968 744 10 04782 08 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 * F01D 5/02 2 968 707 11 61579 13 12 11 13 12 10 US GENERAL ELECTRIC COMPANY




A1 F01D 25/00 2 968 706 10 60338 10 12 10 ALSTOM TECHNOLOGY LTD



A1 * F01N 3/035 2 968 708 10 60516 14 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



















Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 F01N 9/00 2 968 714 10 04783 08 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic


A1 * F02B 47/04 2 968 841 10 04795 09 12 10 SUNHY ENERGY

A1 * F02B 69/04 2 968 841 10 04795 09 12 10 SUNHY ENERGY

A1 * F02C 6/00 2 968 716 10 60419 13 12 10 TURBOMECA Société anonyme

A1 F02C 6/12 2 968 717 10 60492 14 12 10 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée

A1 F02C 7/12 2 968 718 10 60371 10 12 10 SNECMA Société anonyme

A1 * F02K 1/70 2 968 635 10 60478 14 12 10 AIRCELLE Société anonyme

A1 * F02M 25/00 2 968 841 10 04795 09 12 10 SUNHY ENERGY

A1 * F02M 31/00 2 968 719 10 60353 10 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * F02M 35/10 2 968 719 10 60353 10 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * F02M 61/10 2 968 720 10 04794 09 12 10 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

A1 * F02M 61/18 2 968 720 10 04794 09 12 10 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

A1 F02N 11/08 2 968 721 10 60300 09 12 10 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 F03B 13/06 2 968 722 10 60256 08 12 10 BARTHELEMY LAURENT

A1 F03B 17/02 2 968 723 10 60473 14 12 10 * VENNIN JEROME

A1 * F03D 1/06 2 968 729 10 60253 08 12 10 INEO DEFENSE Société par actions simplifiée

A1 * F03D 3/06 2 968 724 10 60222 08 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme











A1 * F03D 11/00 2 968 729 10 60253 08 12 10 INEO DEFENSE Société par actions simplifiée

A1 * F04B 37/14 2 968 730 10 60453 14 12 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * F04B 39/02 2 968 731 10 60418 13 12 10 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F04B 41/02 2 968 730 10 60453 14 12 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * F04C 18/06 2 968 732 10 60470 14 12 10 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme


A1 * F04C 28/24 2 968 730 10 60453 14 12 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme




A1 * F04D 27/00 2 968 733 12 51345 14 02 12 AIR LIQUIDE SANTE FRANCE Société anonyme

A1 F04F 13/00 2 968 734 11 61549 13 12 11 14 12 10 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH

A1 * F15D 1/12 2 968 735 10 60487 14 12 10 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DERECHERCHES AEROSPATIALES) Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial

A1 * F16B 2/06 2 968 742 10 04854 14 12 10 CANETUD

A1 * F16B 2/20 2 968 736 10 60496 14 12 10 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * F16B 5/02 2 968 737 10 60321 09 12 10 AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société paractions simplifiée

A1 * F16B 5/12 2 968 736 10 60496 14 12 10 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * F16B 37/00 2 968 737 10 60321 09 12 10 AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.) Société paractions simplifiée

A1 * F16D 3/14 2 968 738 11 61343 08 12 11 09 12 10 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH ANDCO KG

A1 * F16D 3/20 2 968 669 10 60441 13 12 10 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * F16F 15/133 2 968 738 11 61343 08 12 11 09 12 10 DE SCHAEFFLER TECHNOLOGIES GMBH ANDCO KG

A1 * F16G 11/14 2 968 739 10 04786 08 12 10 IMPLANET Société anonyme

A1 * F16J 15/10 2 968 740 10 04862 14 12 10 SOLSTIC

A1 * F16J 15/16 2 968 741 10 04843 13 12 10 VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS

A1 * F16J 15/44 2 968 741 10 04843 13 12 10 VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS

A1 * F16L 1/11 2 968 742 10 04854 14 12 10 CANETUD

A1 * F16L 3/08 2 968 743 10 60430 13 12 10 A RAYMOND ET CIE Société en commanditesimple



A1 * F17D 1/04 2 968 567 12 51275 10 02 12 AIR LIQUIDE SANTE FRANCE Société anonyme

A1 * F17D 1/17 2 968 744 10 04782 08 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 * F21S 8/00 2 968 745 10 04879 14 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * F21V 8/00 2 968 745 10 04879 14 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * F21W 101/08 2 968 745 10 04879 14 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * F21Y 101/02 2 968 745 10 04879 14 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F23D 14/58 2 968 746 10 60262 08 12 10 * SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * F23R 3/04 2 968 747 11 58401 21 09 11 10 12 10 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F23R 3/28 2 968 747 11 58401 21 09 11 10 12 10 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F24F 13/15 2 968 748 10 60252 08 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F24J 2/52 2 968 692 10 04785 08 12 10 TUBE PROFIL EQUIPEMENT-ETS JEAN MINIS-CLOUX


A1 * F25B 29/00 2 968 668 10 04875 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic


A1 * F25B 41/00 2 968 668 10 04875 14 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic

A1 F25J 3/04 2 968 749 10 60440 13 12 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * F28D 7/16 2 968 750 10 60359 10 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée




A1 * F28F 1/08 2 968 754 10 60357 10 12 10 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée







A1 * F41H 5/02 2 968 755 10 04827 10 12 10 NEXTER SYSTEMS Société anonyme

A1 * F41H 5/04 2 968 756 11 00210 25 01 11 25 01 10 DK FALCK SCHMIDT DEFENCE SYSTEMS A/S

A1 * F41H 5/20 2 968 756 11 00210 25 01 11 25 01 10 DK FALCK SCHMIDT DEFENCE SYSTEMS A/S



A1 * G01C 9/00 2 968 758 10 60449 14 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01C 21/34 2 968 816 10 60426 13 12 10 FABERNOVEL Société à responsabilité limitée

A1 G01F 23/00 2 968 757 10 60431 13 12 10 CENTRE NATIONAL DE MACHINISME AGRI-COLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DESFORETS, CEMAGREF Etablissement public

A1 * G01F 23/00 2 968 758 10 60449 14 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G01G 3/16 2 968 766 10 60370 10 12 10 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel

A1 * G01J 3/46 2 968 759 10 60444 13 12 10 SNECMA

A1 * G01J 3/52 2 968 759 10 60444 13 12 10 SNECMA

A1 * G01M 17/007 2 968 624 11 61390 09 12 11 10 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 G01N 1/10 2 968 760 10 60417 13 12 10 OPTA PERIPH Société par actions simplifiée

A1 * G01N 11/00 2 968 762 10 60336 10 12 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 G01N 11/02 2 968 761 10 04781 08 12 10 IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissementpublic



A1 G01N 21/25 2 968 763 10 60232 08 12 10 TOPNIR SYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 G01N 21/41 2 968 764 10 60411 13 12 10 * ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DERECHERCHES AEROSPATIALES) Etablisse-ment public

A1 G01N 25/08 2 968 765 10 60236 08 12 10 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

A1 * G01N 25/20 2 968 664 10 60345 10 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01N 29/02 2 968 766 10 60370 10 12 10 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel


A1 * G01N 33/551 2 968 766 10 60370 10 12 10 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel

A1 * G01N 33/574 2 968 562 10 60497 14 12 10 GUERBET Société anonyme

A1 * G01N 33/574 2 968 673 10 60278 08 12 10 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic

A1 * G01N 33/574 2 968 674 10 60279 08 12 10 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic

A1 G01N 33/574 2 968 767 10 60221 08 12 10 BIOMERIEUX


A1 * G01N 33/68 2 968 560 10 60429 13 12 10 L’OREAL Société anonyme


A1 G01P 3/14 2 968 768 10 60513 14 12 10 * INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTIQUEET DE L’ESPACE Etablissement public

A1 * G01R 31/34 2 968 856 10 60254 08 12 10 AREVA T&D PROTECTION & CONTROLE

A1 G01R 31/36 2 968 769 10 60378 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01R 31/40 2 968 886 10 04836 13 12 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS



A1 * G01S 7/00 2 968 793 10 04819 10 12 10 THALES Société anonyme

A1 * G01S 15/10 2 968 770 11 03815 13 12 11 13 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01S 17/00 2 968 771 10 04817 10 12 10 THALES Société anonyme

A1 * G01T 1/16 2 968 772 10 60269 08 12 10 * OBSERVATOIRE DE PARIS Etablissement public

A1 * G01T 7/00 2 968 772 10 60269 08 12 10 * OBSERVATOIRE DE PARIS Etablissement public

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G02B 1/10 2 968 773 10 60463 14 12 10 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE)

A1 G02B 1/11 2 968 774 10 60394 10 12 10 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE)

A1 * G02B 6/02 2 968 775 10 60398 10 12 10 DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actionssimplifiée

A1 G02B 6/122 2 968 776 10 60438 13 12 10 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G02B 23/12 2 968 777 10 04871 14 12 10 THALES Société anonyme


A1 * G02B 27/01 2 968 779 10 60508 14 12 10 * ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme


A1 * G02C 7/02 2 968 773 10 60463 14 12 10 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE)

A1 * G02F 1/13357 2 968 614 10 60393 10 12 10 MAGNETI MARELLI FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * G03F 1/70 2 968 780 10 60373 10 12 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * G03H 1/04 2 968 781 10 04857 14 12 10 3D EVENT Société par actions simplifiée

A1 * G03H 1/22 2 968 781 10 04857 14 12 10 3D EVENT Société par actions simplifiée

A1 * G05B 15/00 2 968 700 10 60510 14 12 10 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * G05B 19/042 2 968 782 10 60324 09 12 10 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * G05B 19/048 2 968 782 10 60324 09 12 10 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/00 2 968 783 10 60312 09 12 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée





A1 * G05D 16/00 2 968 733 12 51345 14 02 12 AIR LIQUIDE SANTE FRANCE Société anonyme

A1 * G05G 5/03 2 968 786 10 60437 13 12 10 DELPHI TECHNOLOGIES, INC.

A1 G06F 1/12 2 968 787 10 60427 13 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G06F 1/16 2 968 788 10 04803 08 12 10 XIRING Société anonyme

A1 * G06F 3/01 2 968 786 10 60437 13 12 10 DELPHI TECHNOLOGIES, INC.

A1 G06F 3/048 2 968 789 10 60299 09 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 3/048 2 968 790 10 60491 14 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme


A1 * G06F 11/14 2 968 855 10 04867 14 12 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 * G06F 11/20 2 968 791 10 60266 08 12 10 ENENSYS TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06F 12/00 2 968 792 10 60423 13 12 10 * BULL SAS Société par actions simplifiée


A1 * G06F 13/12 2 968 800 10 60348 10 12 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06F 13/40 2 968 863 10 04845 13 12 10 THALES Société anonyme

A1 * G06F 15/163 2 968 792 10 60423 13 12 10 * BULL SAS Société par actions simplifiée

A1 * G06F 17/10 2 968 793 10 04819 10 12 10 THALES Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G06F 17/10 2 968 809 10 60298 09 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G06F 17/18 2 968 809 10 60298 09 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G06F 17/20 2 968 794 10 60397 10 12 10 ALCATEL LUCENT

A1 * G06F 17/30 2 968 872 10 60231 08 12 10 * SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE- SFR Société anonyme


A1 * G06K 7/00 2 968 788 10 04803 08 12 10 XIRING Société anonyme


A1 * G06K 7/14 2 968 796 10 60340 10 12 10 * BOURY SAMUEL

A1 * G06K 7/14 2 968 797 10 60341 10 12 10 * BOURY SAMUEL


A1 * G06K 9/78 2 968 798 10 60318 09 12 10 EOS

A1 * G06K 19/06 2 968 796 10 60340 10 12 10 * BOURY SAMUEL

A1 * G06K 19/06 2 968 797 10 60341 10 12 10 * BOURY SAMUEL

A1 * G06K 19/06 2 968 798 10 60318 09 12 10 EOS

A1 * G06K 19/07 2 968 799 10 60288 09 12 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06K 19/07 2 968 800 10 60348 10 12 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06K 19/07 2 968 801 10 60363 10 12 10 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SASSociété par actions simplifiée



A1 * G06K 19/07 2 968 804 10 60424 13 12 10 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS




A1 G06K 19/073 2 968 805 10 60464 14 12 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme



A1 * G06K 19/077 2 968 804 10 60424 13 12 10 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

A1 G06N 3/02 2 968 808 10 60260 08 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G06N 5/02 2 968 809 10 60298 09 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G06Q 10/00 2 968 810 10 60229 08 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G06Q 30/00 2 968 872 10 60231 08 12 10 * SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE- SFR Société anonyme

A1 * G06Q 30/00 2 968 874 10 60396 10 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06Q 30/04 2 968 882 10 60329 09 12 10 SCHNEIDER GUILLAUME

A1 * G06T 5/00 2 968 811 10 60445 13 12 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7 Etablis-sement public

A1 * G06T 5/20 2 968 812 10 60281 09 12 10 REAL FUSIO FRANCE Société par actions sim-plifiée

A1 * G06T 7/00 2 968 521 10 60488 14 12 10 L’OREAL Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G06T 7/00 2 968 811 10 60445 13 12 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7 Etablis-sement public






A1 * G07B 15/02 2 968 814 10 60258 08 12 10 PARKEON Société par actions simplifiée

A1 * G07C 5/08 2 968 624 11 61390 09 12 11 10 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH


A1 * G07F 17/24 2 968 814 10 60258 08 12 10 PARKEON Société par actions simplifiée


A1 * G08B 21/00 2 968 784 10 60313 09 12 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 G08B 25/01 2 968 815 10 04860 14 12 10 GRIFFE PHILIPPE ALBERT ANDRE

A1 * G08G 1/005 2 968 816 10 60426 13 12 10 FABERNOVEL Société à responsabilité limitée

A1 G08G 1/0967 2 968 817 11 61262 07 12 11 08 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G08G 5/02 2 968 818 10 60243 08 12 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G09B 23/20 2 968 772 10 60269 08 12 10 * OBSERVATOIRE DE PARIS Etablissement public

A1 * G09F 3/00 2 968 798 10 60318 09 12 10 EOS

A1 G09F 3/02 2 968 819 10 60342 10 12 10 LA FRANCAISE DES JEUX

A1 * G09F 3/10 2 968 593 10 04861 14 12 10 IMPRIMERIE BERJON ETIQUETTES ADHESI-VES DE LUXE

A1 * G09G 5/14 2 968 790 10 60491 14 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G10K 9/122 2 968 820 11 03832 14 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 G21F 5/06 2 968 821 10 60246 08 12 10 DAHER NCS Société par actions simplifiée

A1 G21F 5/14 2 968 822 10 60245 08 12 10 DAHER NCS Société par actions simplifiée

A1 * H01B 1/02 2 968 823 10 60409 13 12 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE

A1 * H01B 13/00 2 968 823 10 60409 13 12 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE

A1 * H01F 38/14 2 968 611 11 61188 06 12 11 14 12 10 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * H01G 9/08 2 968 824 10 60310 09 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H01H 1/12 2 968 825 10 60435 13 12 10 BALLESTRA VICTOR, JEAN

A1 * H01H 13/12 2 968 825 10 60435 13 12 10 BALLESTRA VICTOR, JEAN

A1 * H01H 13/14 2 968 826 10 04818 10 12 10 THALES Société anonyme


A1 * H01H 33/662 2 968 827 10 04796 09 12 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS


A1 H01H 71/10 2 968 828 10 04834 13 12 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 H01H 71/24 2 968 829 10 04812 10 12 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H01J 61/44 2 968 649 10 04859 14 12 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * H01L 21/205 2 968 830 10 60264 08 12 10 * S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 H01L 21/205 2 968 831 10 60271 08 12 10 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * H01L 21/67 2 968 833 10 60375 10 12 10 STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Sociétépar actions simplifiée

A1 * H01L 21/768 2 968 832 10 60248 08 12 10 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS



A1 H01L 27/06 2 968 834 10 60344 10 12 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01L 27/146 2 968 780 10 60373 10 12 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01L 27/146 2 968 836 10 04866 14 12 10 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 1

A1 * H01L 27/146 2 968 876 10 04870 14 12 10 THALES Société anonyme



A1 * H01L 31/0352 2 968 836 10 04866 14 12 10 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 1

A1 * H01L 31/042 2 968 692 10 04785 08 12 10 TUBE PROFIL EQUIPEMENT-ETS JEAN MINIS-CLOUX


A1 * H01L 35/12 2 968 837 10 60389 10 12 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * H01L 35/34 2 968 598 10 04815 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 35/34 2 968 837 10 60389 10 12 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public

A1 * H01L 41/09 2 968 735 10 60487 14 12 10 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DERECHERCHES AEROSPATIALES) Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial

A1 * H01L 41/09 2 968 838 11 03819 13 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H01L 41/09 2 968 861 10 60358 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01L 41/113 2 968 838 11 03819 13 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H01L 41/22 2 968 861 10 60358 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01M 2/04 2 968 824 10 60310 09 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H01M 2/10 2 968 523 10 60377 10 12 10 MATRA MANUFACTURING & SERVICES Sociétépar actions simplifiée

A1 * H01M 2/12 2 968 839 10 60381 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H01M 8/04 2 968 839 10 60381 10 12 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H01M 8/04 2 968 840 10 60282 09 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01M 8/10 2 968 840 10 60282 09 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01M 10/04 2 968 677 10 60280 09 12 10 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H01M 10/44 2 968 841 10 04795 09 12 10 SUNHY ENERGY

A1 H01M 10/48 2 968 842 10 60490 14 12 10 RENAULT S.A.S

A1 H01M 10/50 2 968 843 11 03818 13 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H01Q 1/12 2 968 844 10 60335 10 12 10 SARL HETIER BERTRAND Société à responsa-bilité limitée

A1 * H01Q 1/48 2 968 844 10 60335 10 12 10 SARL HETIER BERTRAND Société à responsa-bilité limitée

A1 * H01Q 1/52 2 968 845 10 60498 14 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H01Q 3/24 2 968 865 10 60241 08 12 10 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée





A1 * H01Q 9/04 2 968 845 10 60498 14 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H01Q 15/16 2 968 848 10 60450 14 12 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * H01Q 17/00 2 968 729 10 60253 08 12 10 INEO DEFENSE Société par actions simplifiée





A1 * H01R 13/46 2 968 849 10 60413 13 12 10 ENSTO INDUSTRIE Société par actions simpli-fiée



A1 * H01S 3/067 2 968 775 10 60398 10 12 10 DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actionssimplifiée

A3 * H02G 1/02 2 968 645 10 60332 10 12 10 * CHANG WEN HAN

A1 * H02G 3/04 2 968 850 10 04823 10 12 10 CTS CABLE TRAY SYSTEMS

A1 H02G 3/04 2 968 851 10 60399 13 12 10 CQFD COMPOSITES Société à responsabilitélimitée



A1 * H02G 3/06 2 968 850 10 04823 10 12 10 CTS CABLE TRAY SYSTEMS

A1 * H02G 11/00 2 968 854 10 60422 13 12 10 NEW GENERATION NATURAL GAS Société paractions simplifiée

A3 * H02G 11/02 2 968 646 10 60333 10 12 10 * CHANG WEN HAN


A1 * H02H 7/08 2 968 856 10 60254 08 12 10 AREVA T&D PROTECTION & CONTROLE

A1 * H02J 3/28 2 968 716 10 60419 13 12 10 TURBOMECA Société anonyme

A1 * H02J 3/38 2 968 716 10 60419 13 12 10 TURBOMECA Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H02J 7/00 2 968 611 11 61188 06 12 11 14 12 10 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * H02J 7/00 2 968 616 10 04788 08 12 10 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02J 7/00 2 968 857 10 60500 14 12 10 MATRA MANUFACTURING & SERVICES Sociétépar actions simplifiée

A1 * H02J 17/00 2 968 611 11 61188 06 12 11 14 12 10 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 H02K 15/08 2 968 858 10 60355 10 12 10 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02M 7/53 2 968 859 10 60407 13 12 10 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H02P 27/06 2 968 859 10 60407 13 12 10 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H03F 1/56 2 968 860 10 04820 10 12 10 THALES Société anonyme

A1 * H03F 3/45 2 968 860 10 04820 10 12 10 THALES Société anonyme

A1 * H03H 9/15 2 968 861 10 60358 10 12 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES


A1 * H03M 7/40 2 968 862 10 60446 13 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04B 1/18 2 968 863 10 04845 13 12 10 THALES Société anonyme

A1 * H04B 1/38 2 968 799 10 60288 09 12 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * H04B 1/38 2 968 864 10 60265 08 12 10 INVOXIA Société par actions simplifiée

A1 * H04B 7/02 2 968 845 10 60498 14 12 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H04B 7/10 2 968 846 10 60239 08 12 10 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée



A1 * H04B 7/12 2 968 866 11 61415 09 12 11 10 12 10 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * H04B 10/10 2 968 771 10 04817 10 12 10 THALES Société anonyme

A1 * H04H 20/22 2 968 866 11 61415 09 12 11 10 12 10 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * H04H 60/02 2 968 867 11 59065 07 10 11 10 12 10 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * H04L 9/00 2 968 863 10 04845 13 12 10 THALES Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 968 795 10 04830 10 12 10 XIRING Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 968 868 10 60443 13 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/16 2 968 794 10 60397 10 12 10 ALCATEL LUCENT


A1 * H04L 12/18 2 968 869 10 60390 10 12 10 ALCATEL LUCENT

A1 H04L 12/26 2 968 870 10 60395 10 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme


A1 * H04L 12/58 2 968 872 10 60231 08 12 10 * SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE- SFR Société anonyme

A1 * H04L 29/02 2 968 867 11 59065 07 10 11 10 12 10 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * H04L 29/06 2 968 795 10 04830 10 12 10 XIRING Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04L 29/06 2 968 872 10 60231 08 12 10 * SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE- SFR Société anonyme

A1 H04L 29/06 2 968 873 10 60290 09 12 10 ATLANTIS DEVELOPMENT SA



A1 * H04M 1/02 2 968 788 10 04803 08 12 10 XIRING Société anonyme

A1 * H04M 1/26 2 968 875 10 60467 14 12 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * H04M 1/725 2 968 864 10 60265 08 12 10 INVOXIA Société par actions simplifiée

A1 * H04M 1/737 2 968 864 10 60265 08 12 10 INVOXIA Société par actions simplifiée

A1 * H04M 3/54 2 968 875 10 60467 14 12 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * H04N 5/217 2 968 811 10 60445 13 12 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7 Etablis-sement public

A1 * H04N 5/217 2 968 878 10 60459 14 12 10 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * H04N 5/30 2 968 777 10 04871 14 12 10 THALES Société anonyme

A1 * H04N 5/30 2 968 836 10 04866 14 12 10 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 1

A1 * H04N 5/335 2 968 876 10 04870 14 12 10 THALES Société anonyme

A1 * H04N 5/335 2 968 877 10 60456 14 12 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * H04N 5/347 2 968 877 10 60456 14 12 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée



A1 * H04N 5/359 2 968 879 10 60337 10 12 10 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H04N 7/03 2 968 868 10 60443 13 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme


A1 * H04N 7/24 2 968 791 10 60266 08 12 10 ENENSYS TECHNOLOGIES Société anonyme


A1 * H04N 17/02 2 968 879 10 60337 10 12 10 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H04N 21/232 2 968 880 10 60405 13 12 10 TV-NUMERIC Société par actions simplifiée



A1 * H04R 1/02 2 968 881 10 04814 10 12 10 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * H04R 1/22 2 968 881 10 04814 10 12 10 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * H04R 3/00 2 968 770 11 03815 13 12 11 13 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H04R 17/10 2 968 820 11 03832 14 12 11 14 12 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H04W 4/00 2 968 882 10 60329 09 12 10 SCHNEIDER GUILLAUME

A1 * H04W 4/04 2 968 883 10 60351 10 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04W 4/06 2 968 869 10 60390 10 12 10 ALCATEL LUCENT

A1 * H04W 64/00 2 968 883 10 60351 10 12 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04W 80/00 2 968 884 10 04790 08 12 10 THALES Société anonyme

A1 H05B 6/12 2 968 885 10 04829 10 12 10 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * H05B 33/08 2 968 886 10 04836 13 12 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H05B 33/08 2 968 887 10 04837 13 12 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 * H05K 7/02 2 968 849 10 60413 13 12 10 ENSTO INDUSTRIE Société par actions simpli-fiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

255BOPI 12/24

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


259

271

néant

279

néant

259BOPI 12/24

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 12/24 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 261

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 05 02276 07 03 05 10 03 04 JP * F02F 1/14 BOPI 37 DU 16 09 05 2 867 521

A1 05 03003 25 03 05 31 03 04 JP * F02F 1/14 BOPI 40 DU 07 10 05 2 868 478

A1 05 03004 25 03 05 31 03 04 JP * F02F 1/14 BOPI 40 DU 07 10 05 2 868 479

A1 08 56931 13 10 08 18 01 08 JP H02K 21/12 BOPI 30 DU 24 07 09 2 926 688

A1 08 57650 12 11 08 16 11 07 US F01D 5/30 BOPI 21 DU 22 05 09 2 923 856

A1 09 00040 08 01 09 25 01 08 DE * F23N 5/10 BOPI 31 DU 31 07 09 2 926 873

A1 09 04316 10 09 09 E06B 3/48 BOPI 10 DU 11 03 11 2 949 806

A1 09 51575 13 03 09 14 03 08 DE * B62B 3/06 BOPI 38 DU 18 09 09 2 928 603

A1 10 04779 08 12 10 * E03B 11/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 686

A1 10 04781 08 12 10 G01N 11/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 761

A1 10 04782 08 12 10 * F17D 1/17 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 744

A1 10 04783 08 12 10 F01N 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 714

A1 10 04784 08 12 10 * B26D 1/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 590

A1 10 04785 08 12 10 * E04D 13/18 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 692

A1 10 04786 08 12 10 * F16G 11/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 739

A1 10 04787 08 12 10 B60K 1/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 605

A1 10 04788 08 12 10 * B60R 16/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 616

A1 10 04790 08 12 10 * H04W 80/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 884

A1 10 04791 08 12 10 * B65D 85/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 643

A1 10 04792 09 12 10 * E03D 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 687

A1 10 04793 09 12 10 * E04B 1/76 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 688

A1 10 04794 09 12 10 * F02M 61/18 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 720

A1 10 04795 09 12 10 * H01M 10/44 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 841

A1 10 04796 09 12 10 * H01H 33/668 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 827

A1 10 04799 09 12 10 E06C 7/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 701

A1 10 04800 09 12 10 * A61F 2/60 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 538

A1 10 04803 08 12 10 * G06F 1/16 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 788

A1 10 04804 08 12 10 * E04C 2/42 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 689

A1 10 04806 10 12 10 A61B 17/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 534

A1 10 04807 10 12 10 A47C 1/032 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 527

A1 10 04808 10 12 10 E05D 11/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 696

A1 10 04810 10 12 10 * E04F 13/09 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 693

A1 10 04811 10 12 10 B05B 7/24 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 581

A1 10 04812 10 12 10 H01H 71/24 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 829

A1 10 04813 10 12 10 * A61F 2/78 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 539

A1 10 04814 10 12 10 * H04R 1/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 881

A1 10 04815 10 12 10 * B41M 3/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 598

A1 10 04816 10 12 10 * G02B 23/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 778

A1 10 04817 10 12 10 * G01S 17/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 771

A1 10 04818 10 12 10 * H01H 13/26 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 826

A1 10 04819 10 12 10 * G06F 17/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 793

A1 10 04820 10 12 10 * H03F 3/45 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 860

A1 10 04822 10 12 10 * A61K 9/127 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 553

262 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 12/24

A1 10 04823 10 12 10 * H02G 3/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 850

A1 10 04827 10 12 10 * F41H 5/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 755

A1 10 04828 10 12 10 * A47L 15/42 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 531

A1 10 04829 10 12 10 H05B 6/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 885

A1 10 04830 10 12 10 * G06K 7/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 795

A1 10 04834 13 12 10 H01H 71/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 828

A1 10 04835 13 12 10 * C12N 15/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 671

A1 10 04836 13 12 10 * H05B 33/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 886

A1 10 04837 13 12 10 * H05B 33/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 887

A1 10 04839 13 12 10 * C07C 51/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 658

A1 10 04840 13 12 10 * A61K 31/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 554

A1 10 04841 13 12 10 A47G 9/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 528

A1 10 04843 13 12 10 * F16J 15/16 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 741

A1 10 04845 13 12 10 * H04B 1/18 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 863

A1 10 04846 13 12 10 * B62B 15/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 626

A1 10 04847 13 12 10 B41J 2/175 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 596

A1 10 04848 13 12 10 * B41J 2/175 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 597

A1 10 04850 13 12 10 * C07C 2/34 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 655

A1 10 04851 13 12 10 E01F 9/019 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 682

A1 10 04854 14 12 10 * F16L 1/11 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 742

A1 10 04856 14 12 10 * A61K 36/03 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 558

A1 10 04857 14 12 10 * G03H 1/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 781

A1 10 04858 14 12 10 * E02B 15/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 683

A1 10 04859 14 12 10 * C01F 7/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 649

A1 10 04860 14 12 10 G08B 25/01 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 815

A1 10 04861 14 12 10 * B31D 1/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 593

A1 10 04862 14 12 10 * F16J 15/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 740

A1 10 04864 14 12 10 * A61B 5/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 532

A1 10 04865 14 12 10 C22C 21/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 675

A1 10 04866 14 12 10 * H01L 31/0352 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 836

A1 10 04867 14 12 10 * H02H 3/05 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 855

A1 10 04870 14 12 10 * H04N 5/335 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 876

A1 10 04871 14 12 10 * G02B 23/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 777

A1 10 04875 14 12 10 * C10G 49/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 668

A1 10 04876 14 12 10 * B01D 53/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 574

A1 10 04877 14 12 10 * C07C 7/13 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 656

A1 10 04878 14 12 10 * B01J 37/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 578

A1 10 04879 14 12 10 * F21V 8/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 745

A1 10 04880 14 12 10 B60K 37/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 610

A1 10 04881 14 12 10 A47B 73/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 526

A1 10 04884 14 12 10 B60R 5/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 615

A1 10 04885 14 12 10 * A61M 39/22 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 568

A1 10 04886 14 12 10 B60N 2/30 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 612

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 10 04899 14 12 10 A61F 5/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 540

A1 10 04906 14 12 10 * B63C 11/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 632

A1 10 60219 08 12 10 B60C 11/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 600

A1 10 60220 08 12 10 * C07C 67/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 659

A1 10 60221 08 12 10 G01N 33/574 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 767

A1 10 60222 08 12 10 * F03D 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 724

A1 10 60223 08 12 10 * F03D 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 725

A1 10 60224 08 12 10 * F03D 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 726

A1 10 60225 08 12 10 * F03D 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 727

A1 10 60226 08 12 10 A22B 5/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 509

A1 10 60227 08 12 10 * A61K 8/19 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 545

A1 10 60228 08 12 10 C06D 3/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 654

A1 10 60229 08 12 10 * G06Q 10/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 810

A1 10 60230 08 12 10 * C04B 41/50 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 653

A1 10 60231 08 12 10 * H04L 12/58 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 872

A1 10 60232 08 12 10 G01N 21/25 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 763

A1 10 60233 08 12 10 * B05B 17/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 582

A1 10 60234 08 12 10 * A61K 50/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 563

A1 10 60236 08 12 10 G01N 25/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 765

A1 10 60239 08 12 10 * H01Q 3/26 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 846

A1 10 60240 08 12 10 * H01Q 3/26 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 847

A1 10 60241 08 12 10 * H04B 7/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 865

A1 10 60242 08 12 10 * C30B 29/40 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 678

A1 10 60243 08 12 10 * G08G 5/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 818

A1 10 60245 08 12 10 G21F 5/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 822

A1 10 60246 08 12 10 G21F 5/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 821

A1 10 60248 08 12 10 * H01L 21/768 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 832

A1 10 60250 08 12 10 * B01D 53/047 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 575

A1 10 60252 08 12 10 * F24F 13/15 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 748

A1 10 60253 08 12 10 * F03D 11/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 729

A1 10 60254 08 12 10 * H02H 7/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 856

A1 10 60256 08 12 10 F03B 13/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 722

A1 10 60257 08 12 10 * B65D 23/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 640

A1 10 60258 08 12 10 * G07B 15/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 814

A1 10 60259 08 12 10 * B81B 7/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 647

A1 10 60260 08 12 10 G06N 3/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 808

A1 10 60261 08 12 10 A45D 26/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 513

A1 10 60262 08 12 10 * F23D 14/58 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 746

A1 10 60264 08 12 10 * H01L 21/205 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 830

A1 10 60265 08 12 10 * H04B 1/38 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 864

A1 10 60266 08 12 10 * G06F 11/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 791

A1 10 60267 08 12 10 B65D 19/36 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 639

A1 10 60268 08 12 10 * B65B 5/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 637

Naturedu

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a été publiée

Numérode



A1 10 60269 08 12 10 * G01T 7/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 772

A1 10 60270 08 12 10 E01D 19/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 681

A1 10 60271 08 12 10 H01L 21/205 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 831

A1 10 60272 08 12 10 * B64D 27/26 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 634

A1 10 60273 08 12 10 A61B 17/115 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 533

A1 10 60274 08 12 10 * A61L 31/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 565

A1 10 60276 08 12 10 * A45D 2/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 511

A1 10 60277 08 12 10 * B65D 19/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 638

A1 10 60278 08 12 10 * C12Q 1/68 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 673

A1 10 60279 08 12 10 * C12Q 1/68 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 674

A1 10 60280 09 12 10 * C23C 18/31 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 677

A1 10 60281 09 12 10 * G06T 15/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 812

A1 10 60282 09 12 10 * H01M 8/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 840

A1 10 60283 09 12 10 * F03D 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 728

A1 10 60285 09 12 10 B64D 33/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 636

A1 10 60286 09 12 10 B64C 27/54 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 633

A1 10 60287 09 12 10 A61F 2/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 537

A1 10 60288 09 12 10 * G06K 19/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 799

A1 10 60290 09 12 10 H04L 29/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 873

A1 10 60291 09 12 10 * A45D 40/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 515

A1 10 60293 09 12 10 * A61K 31/167 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 557

A1 10 60294 09 12 10 * C07K 7/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 663

A1 10 60295 09 12 10 * B60G 17/017 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 602

A1 10 60296 09 12 10 * B60G 17/017 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 603

A1 10 60297 09 12 10 A45D 44/22 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 522

A1 10 60298 09 12 10 * G06N 5/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 809

A1 10 60299 09 12 10 G06F 3/048 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 789

A1 10 60300 09 12 10 F02N 11/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 721

A1 10 60301 09 12 10 * E06B 9/24 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 699

A1 10 60302 09 12 10 A47J 37/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 529

A1 10 60304 09 12 10 * A45D 40/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 516

A1 10 60305 09 12 10 * A45D 40/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 517

A1 10 60306 09 12 10 * A61K 8/49 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 547

A1 10 60307 09 12 10 A45D 34/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 514

A1 10 60308 09 12 10 * E05F 15/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 698

A1 10 60309 09 12 10 A47B 47/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 524

A1 10 60310 09 12 10 * H01G 9/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 824

A1 10 60311 09 12 10 E04D 13/072 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 691

A1 10 60312 09 12 10 * G05D 1/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 783

A1 10 60313 09 12 10 * G05D 1/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 784

A1 10 60314 09 12 10 * G05D 1/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 785

A1 10 60315 09 12 10 A63B 69/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 572

A1 10 60317 09 12 10 * E21B 43/22 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 703

Naturedu

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Numérode



A1 10 60318 09 12 10 * G06K 19/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 798

A1 10 60319 09 12 10 * E04H 1/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 695

A1 10 60321 09 12 10 * F16B 37/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 737

A1 10 60322 09 12 10 A47K 10/34 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 530

A1 10 60324 09 12 10 * G05B 19/042 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 782

A1 10 60326 09 12 10 * H01L 29/747 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 835

A1 10 60328 09 12 10 A01M 27/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 507

A1 10 60329 09 12 10 * H04W 4/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 882

A1 10 60330 09 12 10 A01M 27/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 508

A1 10 60331 10 12 10 * B60N 2/427 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 613

A1 10 60334 10 12 10 A45D 20/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 512

A1 10 60335 10 12 10 * H01Q 1/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 844

A1 10 60336 10 12 10 * G01N 21/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 762

A1 10 60337 10 12 10 * H04N 5/359 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 879

A1 10 60338 10 12 10 F01D 25/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 706

A1 10 60339 10 12 10 * C04B 28/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 651

A1 10 60340 10 12 10 * G06K 7/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 796

A1 10 60341 10 12 10 * G06K 7/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 797

A1 10 60342 10 12 10 G09F 3/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 819

A1 10 60344 10 12 10 H01L 27/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 834

A1 10 60345 10 12 10 * C08L 77/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 664

A1 10 60346 10 12 10 * B60T 13/46 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 621

A1 10 60348 10 12 10 * G06K 19/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 800

A1 10 60349 10 12 10 * B60S 1/48 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 620

A1 10 60350 10 12 10 * C07F 9/6584 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 662

A1 10 60351 10 12 10 * H04W 4/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 883

A1 10 60352 10 12 10 * B62D 21/15 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 629

A1 10 60353 10 12 10 * F02M 35/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 719

A1 10 60354 10 12 10 B60J 5/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 604

A1 10 60355 10 12 10 H02K 15/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 858

A1 10 60356 10 12 10 * F28D 9/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 753

A1 10 60357 10 12 10 * F28F 1/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 754

A1 10 60358 10 12 10 * H03H 9/15 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 861

A1 10 60359 10 12 10 * F28D 7/16 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 750

A1 10 60360 10 12 10 * F28D 7/16 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 751

A1 10 60361 10 12 10 * C04B 35/48 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 652

A1 10 60362 10 12 10 * F28D 7/16 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 752

A1 10 60363 10 12 10 * G06K 19/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 801

A1 10 60364 10 12 10 * B24D 7/18 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 587

A1 10 60365 10 12 10 * G06K 19/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 802

A1 10 60366 10 12 10 * G06K 19/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 803

A1 10 60367 10 12 10 * G06T 15/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 813

A1 10 60369 10 12 10 E04G 5/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 694

Naturedu

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a été publiée

Numérode



A1 10 60370 10 12 10 * G01N 29/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 766

A1 10 60371 10 12 10 F02C 7/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 718

A1 10 60373 10 12 10 * G03F 1/70 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 780

A1 10 60375 10 12 10 * H01L 21/78 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 833

A1 10 60377 10 12 10 * A45F 3/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 523

A1 10 60378 10 12 10 G01R 31/36 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 769

A1 10 60379 10 12 10 * B01J 2/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 577

A1 10 60380 10 12 10 * B65D 83/76 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 642

A1 10 60381 10 12 10 * H01M 2/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 839

A1 10 60382 10 12 10 * B62D 6/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 627

A1 10 60383 10 12 10 * B62D 6/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 628

A1 10 60385 10 12 10 * B62D 27/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 631

A1 10 60386 10 12 10 * B04C 5/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 579

A1 10 60387 10 12 10 * A61K 8/97 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 551

A1 10 60389 10 12 10 * H01L 35/34 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 837

A1 10 60390 10 12 10 * H04L 12/18 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 869

A1 10 60391 10 12 10 * E04D 3/35 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 690

A1 10 60393 10 12 10 * B60Q 3/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 614

A1 10 60394 10 12 10 G02B 1/11 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 774

A1 10 60395 10 12 10 H04L 12/26 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 870

A1 10 60396 10 12 10 * H04L 29/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 874

A1 10 60397 10 12 10 * G06F 17/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 794

A1 10 60398 10 12 10 * G02B 6/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 775

A1 10 60399 13 12 10 H02G 3/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 851

A1 10 60400 13 12 10 H02G 3/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 852

A1 10 60401 13 12 10 H02G 3/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 853

A1 10 60402 13 12 10 * C07C 39/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 657

A1 10 60403 13 12 10 * A61K 31/05 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 555

A1 10 60404 13 12 10 * A61B 17/16 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 535

A1 10 60405 13 12 10 * H04N 21/232 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 880

A1 10 60406 13 12 10 * A61B 19/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 536

A1 10 60407 13 12 10 * H02P 27/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 859

A1 10 60408 13 12 10 * D03D 25/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 679

A1 10 60409 13 12 10 * H01B 1/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 823

A1 10 60410 13 12 10 * B01D 24/34 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 573

A1 10 60411 13 12 10 G01N 21/41 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 764

A1 10 60412 13 12 10 B65H 19/22 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 644

A1 10 60413 13 12 10 * H01R 13/73 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 849

A1 10 60414 13 12 10 A61L 27/34 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 564

A1 10 60416 13 12 10 * D06M 11/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 680

A1 10 60417 13 12 10 G01N 1/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 760

A1 10 60418 13 12 10 * F04B 49/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 731

A1 10 60419 13 12 10 * F02C 6/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 716

Naturedu

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national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 10 60420 13 12 10 E03B 9/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 685

A1 10 60421 13 12 10 * B29C 43/28 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 592

A1 10 60422 13 12 10 * H02G 11/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 854

A1 10 60423 13 12 10 * G06F 12/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 792

A1 10 60424 13 12 10 * G06K 19/07 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 804

A1 10 60425 13 12 10 C09K 11/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 667

A1 10 60426 13 12 10 * G08G 1/005 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 816

A1 10 60427 13 12 10 G06F 1/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 787

A1 10 60428 13 12 10 * A61K 39/395 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 561

A1 10 60429 13 12 10 * A61K 38/17 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 560

A1 10 60430 13 12 10 * F16L 3/08 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 743

A1 10 60431 13 12 10 G01F 23/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 757

A1 10 60432 13 12 10 * A61K 31/133 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 556

A1 10 60435 13 12 10 * H01H 13/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 825

A1 10 60437 13 12 10 * G05G 5/03 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 786

A1 10 60438 13 12 10 G02B 6/122 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 776

A1 10 60439 13 12 10 * C01B 35/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 648

A1 10 60440 13 12 10 F25J 3/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 749

A1 10 60441 13 12 10 * C10M169/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 669

A1 10 60442 13 12 10 * C10M169/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 670

A1 10 60443 13 12 10 * H04L 9/32 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 868

A1 10 60444 13 12 10 * G01J 3/46 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 759

A1 10 60445 13 12 10 * G06T 7/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 811

A1 10 60446 13 12 10 * H03M 7/40 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 862

A1 10 60447 13 12 10 * A61N 5/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 569

A1 10 60448 13 12 10 * H04L 12/56 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 871

A1 10 60449 14 12 10 * G01F 23/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 758

A1 10 60450 14 12 10 * H01Q 19/13 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 848

A1 10 60451 14 12 10 A61M 15/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 566

A1 10 60453 14 12 10 * F04B 37/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 730

A1 10 60454 14 12 10 * B62D 21/15 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 630

A1 10 60455 14 12 10 * F01N 11/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 715

A1 10 60456 14 12 10 * H04N 5/335 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 877

A1 10 60457 14 12 10 * C08L 91/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 665

A1 10 60459 14 12 10 * H04N 5/349 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 878

A1 10 60460 14 12 10 * B65D 61/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 641

A1 10 60461 14 12 10 * A01K 67/033 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 506

A1 10 60463 14 12 10 * G02B 1/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 773

A1 10 60464 14 12 10 G06K 19/073 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 805

A1 10 60465 14 12 10 G06K 19/073 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 806

A1 10 60466 14 12 10 G06K 19/073 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 807

A1 10 60467 14 12 10 * H04M 3/54 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 875

A1 10 60468 14 12 10 * A45D 40/26 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 518

Naturedu

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Numérode



A1 10 60469 14 12 10 A45D 40/26 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 519

A1 10 60470 14 12 10 * F04C 29/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 732

A1 10 60471 14 12 10 * C07C409/34 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 660

A1 10 60472 14 12 10 * A45D 44/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 520

A1 10 60473 14 12 10 F03B 17/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 723

A1 10 60474 14 12 10 * C07D213/59 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 661

A1 10 60475 14 12 10 * A61K 8/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 541

A1 10 60476 14 12 10 * A61K 8/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 542

A1 10 60477 14 12 10 * A61K 8/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 543

A1 10 60478 14 12 10 * B64D 29/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 635

A1 10 60479 14 12 10 * B01F 13/10 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 576

A1 10 60480 14 12 10 E21B 7/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 702

A1 10 60482 14 12 10 * B05B 7/04 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 580

A1 10 60483 14 12 10 * C22C 47/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 676

A1 10 60484 14 12 10 * C09D101/18 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 666

A1 10 60485 14 12 10 * A61K 8/97 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 552

A1 10 60487 14 12 10 * F15D 1/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 735

A1 10 60488 14 12 10 * A45D 44/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 521

A1 10 60489 14 12 10 * A41D 13/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 510

A1 10 60490 14 12 10 H01M 10/48 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 842

A1 10 60491 14 12 10 * G06F 3/048 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 790

A1 10 60492 14 12 10 F02C 6/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 717

A1 10 60494 14 12 10 B60C 15/06 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 601

A1 10 60496 14 12 10 * F16B 5/12 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 736

A1 10 60497 14 12 10 * A61K 49/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 562

A1 10 60498 14 12 10 * H01Q 1/52 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 845

A1 10 60500 14 12 10 * H02J 7/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 857

A1 10 60501 14 12 10 * A61K 8/00 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 544

A1 10 60502 14 12 10 * A61K 8/73 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 548

A1 10 60503 14 12 10 * A61K 8/85 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 549

A1 10 60504 14 12 10 * A61K 8/90 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 550

A1 10 60505 14 12 10 * A61K 8/37 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 546

A1 10 60506 14 12 10 E02D 5/80 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 684

A1 10 60508 14 12 10 * G02B 27/01 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 779

A1 10 60510 14 12 10 * E06B 9/68 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 700

A1 10 60511 14 12 10 * A61K 36/28 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 559

A1 10 60512 14 12 10 * B60K 6/50 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 608

A1 10 60513 14 12 10 G01P 3/14 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 768

A1 10 60514 14 12 10 * B09C 1/02 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 583

A1 10 60515 14 12 10 B23F 5/22 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 584

A1 10 60516 14 12 10 * F01N 3/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 708

A1 10 60517 14 12 10 * F01N 3/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 709

A1 10 60518 14 12 10 * F01N 3/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 710

Naturedu

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Numérode



A1 10 60519 14 12 10 * F01N 3/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 711

A1 10 60520 14 12 10 * F01N 3/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 712

A1 10 60521 14 12 10 * F01N 3/20 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 713

A1 10 60522 14 12 10 * B60K 6/40 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 607

A1 11 50855 03 02 11 10 12 10 FR * A63B 21/005 BOPI 24 DU 15 06 12 2 968 571

A1 11 59086 07 10 11 13 10 10 FR * F24F 11/053 BOPI 16 DU 20 04 12 2 966 227

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Numérode


271BOPI 12/24

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 12/24 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 273CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 845 127 03 12866 03 11 03 RM BOPI 14 DU 02 04 04

B1 2 849 762 04 00322 14 01 04 RM BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 859 740 03 10677 11 09 03 RM BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 863 362 04 12791 02 12 04 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 872 019 04 06902 24 06 04 RM BOPI 52 DU 30 12 05

B1 2 880 533 05 00195 07 01 05 BOPI 28 DU 14 07 06

B1 2 885 625 05 51249 13 05 05 RM BOPI 46 DU 17 11 06

B1 2 886 466 05 05279 25 05 05 RM BOPI 48 DU 01 12 06

B1 2 895 052 05 13083 21 12 05 RM BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 897 296 06 51432 24 04 06 RM BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 898 502 06 02316 16 03 06 BOPI 38 DU 21 09 07

B1 2 898 897 06 02451 21 03 06 RM BOPI 39 DU 28 09 07

B1 2 899 585 06 02975 05 04 06 RM BOPI 41 DU 12 10 07

B1 2 901 159 06 51878 22 05 06 RM BOPI 47 DU 23 11 07

B1 2 901 561 06 04921 29 05 06 RM BOPI 48 DU 30 11 07

B1 2 902 367 06 52527 16 06 06 RM BOPI 51 DU 21 12 07

B1 2 903 311 06 06253 10 07 06 RM BOPI 02 DU 11 01 08

B1 2 903 876 06 06521 18 07 06 RM BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 903 934 06 53066 21 07 06 RM BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 905 224 06 07448 22 08 06 RM BOPI 09 DU 29 02 08

B1 2 906 335 07 06640 21 09 07 RM BOPI 13 DU 28 03 08

B1 2 906 655 07 58027 03 10 07 BOPI 14 DU 04 04 08

B1 2 906 966 06 09068 17 10 06 RM BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 908 149 06 54695 02 11 06 RM BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 485 06 09906 13 11 06 RM BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 867 06 10012 16 11 06 RM BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 910 836 06 11451 27 12 06 RM BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 268 07 52677 15 01 07 RM BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 342 07 57650 18 09 07 RM BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 912 044 07 00818 05 02 07 RM BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 850 07 01228 21 02 07 RM BOPI 34 DU 22 08 08

B1 2 912 904 07 53448 23 02 07 BOPI 35 DU 29 08 08

B1 2 912 913 07 53473 23 02 07 RM BOPI 35 DU 29 08 08

B1 2 914 931 07 02623 10 04 07 BOPI 42 DU 17 10 08

B1 2 914 950 07 02731 16 04 07 RM BOPI 42 DU 17 10 08

B1 2 914 951 07 02732 16 04 07 RM BOPI 42 DU 17 10 08

B1 2 915 883 07 54951 09 05 07 BOPI 46 DU 14 11 08

B1 2 917 090 07 55639 11 06 07 RM BOPI 50 DU 12 12 08

B1 2 919 301 08 52693 22 04 08 RM BOPI 05 DU 30 01 09

B1 2 920 085 07 57160 24 08 07 RM BOPI 09 DU 27 02 09

B1 2 920 299 07 57284 31 08 07 RM BOPI 10 DU 06 03 09

B1 2 920 428 07 06058 29 08 07 RM BOPI 10 DU 06 03 09

B1 2 921 060 07 06449 14 09 07 RM BOPI 12 DU 20 03 09

B1 2 921 216 07 06517 17 09 07 RM BOPI 12 DU 20 03 09

B1 2 921 562 07 57970 01 10 07 BOPI 14 DU 03 04 09

B1 2 922 407 07 58313 15 10 07 RM BOPI 16 DU 17 04 09

B1 2 924 604 07 59626 06 12 07 RM BOPI 24 DU 12 06 09

B1 2 924 942 07 59864 14 12 07 RM BOPI 25 DU 19 06 09

B1 2 925 378 07 60149 20 12 07 RM BOPI 26 DU 26 06 09

B1 2 925 921 08 59141 30 12 08 BOPI 27 DU 03 07 09

B1 2 926 203 08 00230 16 01 08 RM BOPI 29 DU 17 07 09

B1 2 926 365 08 00172 11 01 08 RM BOPI 29 DU 17 07 09

B1 2 927 257 09 50705 05 02 09 RM BOPI 33 DU 14 08 09

B1 2 929 032 09 01144 12 03 09 BOPI 39 DU 25 09 09

B1 2 930 270 08 52676 21 04 08 RM BOPI 43 DU 23 10 09

B1 2 930 437 08 52805 25 04 08 RM BOPI 44 DU 30 10 09

B1 2 934 130 08 55054 24 07 08 RM BOPI 04 DU 29 01 10

B1 2 935 755 08 04933 09 09 08 RM BOPI 10 DU 12 03 10

B1 2 936 011 08 05035 15 09 08 RM BOPI 11 DU 19 03 10

B3 2 936 736 08 56770 07 10 08 BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 937 756 08 05919 24 10 08 RM BOPI 17 DU 30 04 10

B1 2 937 970 08 06051 30 10 08 RM BOPI 18 DU 07 05 10

B1 2 938 683 08 06363 14 11 08 BOPI 20 DU 21 05 10

B1 2 938 719 08 57793 17 11 08 RM BOPI 20 DU 21 05 10

B1 2 938 782 08 58061 27 11 08 RM BOPI 21 DU 28 05 10

B1 2 939 410 08 58277 04 12 08 RM BOPI 23 DU 11 06 10

B1 2 940 115 08 58861 19 12 08 RM BOPI 25 DU 25 06 10

B1 2 941 051 09 00062 09 01 09 RM BOPI 28 DU 16 07 10

B1 2 942 094 09 00629 12 02 09 RM BOPI 32 DU 13 08 10

B1 2 942 135 09 50930 13 02 09 RM BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 391 09 51183 25 02 09 RM BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 487 09 51102 20 02 09 BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 724 09 51354 04 03 09 RM BOPI 36 DU 10 09 10

B1 2 944 218 09 52369 09 04 09 RM BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 580 09 52527 17 04 09 RM BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 589 09 56205 10 09 09 RM BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 978 09 55174 23 07 09 RM BOPI 44 DU 05 11 10

B1 2 945 723 09 53308 19 05 09 RM BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 804 09 02504 25 05 09 RM BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 811 09 53333 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 872 10 56813 27 08 10 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 920 09 53663 03 06 09 RM BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 525 09 02808 10 06 09 RM BOPI 50 DU 17 12 10

B1 2 947 426 09 54606 03 07 09 RM BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 543 09 54501 01 07 09 RM BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 948 235 09 03494 16 07 09 RM BOPI 03 DU 21 01 11

B1 2 948 498 09 55151 23 07 09 BOPI 04 DU 28 01 11

B1 2 949 653 09 56029 04 09 09 RM BOPI 10 DU 11 03 11

B1 2 950 148 09 04394 15 09 09 BOPI 11 DU 18 03 11

B1 2 950 185 09 04408 15 09 09 RM BOPI 11 DU 18 03 11

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modifiées(RM)



274 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 12/24CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 950 287 09 56588 24 09 09 RM BOPI 12 DU 25 03 11

B1 2 950 791 09 04703 02 10 09 RM BOPI 14 DU 08 04 11

B1 2 951 253 09 57054 09 10 09 RM BOPI 15 DU 15 04 11

B1 2 951 282 09 04914 13 10 09 BOPI 15 DU 15 04 11

B1 2 951 486 09 57294 16 10 09 RM BOPI 16 DU 22 04 11

B1 2 951 508 09 05045 21 10 09 RM BOPI 16 DU 22 04 11

B1 2 951 635 09 05179 28 10 09 RM BOPI 17 DU 29 04 11

B1 2 951 826 09 57462 23 10 09 RM BOPI 17 DU 29 04 11

B1 2 951 838 09 05130 26 10 09 RM BOPI 17 DU 29 04 11

B1 2 952 081 09 05218 30 10 09 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 952 082 09 06094 16 12 09 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 952 433 09 57871 06 11 09 BOPI 19 DU 13 05 11

B1 2 952 479 09 05437 12 11 09 RM BOPI 19 DU 13 05 11

B1 2 952 728 09 58065 16 11 09 RM BOPI 20 DU 20 05 11

B1 2 953 020 09 58341 25 11 09 RM BOPI 21 DU 27 05 11

B1 2 953 655 09 05902 07 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 705 09 58823 10 12 09 RM BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 993 09 59001 15 12 09 RM BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 954 064 09 06308 23 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 119 09 59521 23 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 210 09 06154 18 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 320 09 06126 17 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 361 09 06325 23 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 659 09 59555 23 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 856 09 59668 30 12 09 BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 955 146 10 50116 08 01 10 RM BOPI 28 DU 15 07 11

B1 2 955 375 10 50286 18 01 10 RM BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 490 10 50475 25 01 10 RM BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 551 10 50473 25 01 10 RM BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 777 10 00355 29 01 10 RM BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 922 10 50671 01 02 10 RM BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 943 10 50627 29 01 10 RM BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 956 210 10 50923 10 02 10 RM BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 388 10 51029 15 02 10 RM BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 416 10 51159 18 02 10 RM BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 675 10 51256 22 02 10 RM BOPI 34 DU 26 08 11

B1 2 957 022 10 00923 08 03 10 RM BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 235 10 00972 11 03 10 RM BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 336 10 00939 09 03 10 RM BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 346 10 51800 12 03 10 RM BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 405 10 51733 10 03 10 RM BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 588 10 51867 16 03 10 RM BOPI 38 DU 23 09 11

B1 2 957 643 10 51908 17 03 10 RM BOPI 38 DU 23 09 11

B1 2 957 786 10 52264 29 03 10 RM BOPI 39 DU 30 09 11

B1 2 957 793 10 52266 29 03 10 RM BOPI 39 DU 30 09 11

Naturedu

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Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 957 794 10 52178 25 03 10 RM BOPI 39 DU 30 09 11

B1 2 957 795 10 52179 25 03 10 RM BOPI 39 DU 30 09 11

B1 2 957 827 10 52214 26 03 10 RM BOPI 39 DU 30 09 11

B1 2 958 118 10 01375 01 04 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 150 10 52468 01 04 10 RM BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 162 10 01326 31 03 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 187 10 52493 01 04 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 194 10 52508 02 04 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 196 10 52534 02 04 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 248 10 52472 01 04 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 289 10 52332 30 03 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 349 10 52330 30 03 10 RM BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 356 10 52498 02 04 10 RM BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 400 10 52539 02 04 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 414 10 52400 31 03 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 452 10 52314 30 03 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 476 10 52512 02 04 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B1 2 958 538 10 52807 13 04 10 RM BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 958 576 10 01451 08 04 10 BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 958 627 10 52739 12 04 10 BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 958 730 10 52766 12 04 10 BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 958 784 10 52796 13 04 10 BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 958 795 10 01522 12 04 10 BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 958 800 10 52660 08 04 10 BOPI 41 DU 14 10 11

B1 2 958 837 10 52873 15 04 10 BOPI 42 DU 21 10 11

B1 2 958 886 10 52932 16 04 10 BOPI 42 DU 21 10 11

B1 2 958 957 10 52861 15 04 10 BOPI 42 DU 21 10 11

B1 2 958 976 10 52882 15 04 10 BOPI 42 DU 21 10 11

B1 2 958 987 10 53002 20 04 10 BOPI 42 DU 21 10 11

B1 2 959 046 10 52951 19 04 10 BOPI 42 DU 21 10 11

B1 2 959 245 10 01723 22 04 10 BOPI 43 DU 28 10 11

B1 2 959 310 10 01692 21 04 10 BOPI 43 DU 28 10 11

B1 2 959 342 10 53221 27 04 10 BOPI 43 DU 28 10 11

B1 2 959 410 10 01848 30 04 10 RM BOPI 44 DU 04 11 11

B1 2 959 479 10 53347 30 04 10 BOPI 44 DU 04 11 11

B1 2 959 649 10 53525 06 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 656 10 53597 07 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 682 10 53549 06 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 690 10 01932 05 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 715 10 01977 07 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 716 10 01978 07 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 743 10 53532 06 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 746 10 53534 06 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 767 10 03828 28 09 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 824 10 01940 05 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

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modifiées(RM)



BOPI 12/24 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 275CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 959 835 10 53634 10 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 908 10 01908 04 05 10 BOPI 45 DU 11 11 11

B1 2 959 958 10 53661 11 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 013 10 02035 12 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 029 10 53785 17 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 044 10 53684 11 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 058 10 02029 12 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 071 10 53735 12 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 074 10 53769 14 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 075 10 53771 14 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B1 2 960 076 10 02030 12 05 10 BOPI 46 DU 18 11 11

B3 2 960 125 11 54378 19 05 11 BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 960 180 10 53972 21 05 10 BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 960 282 10 53865 19 05 10 BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 960 349 10 53961 21 05 10 BOPI 47 DU 25 11 11

B1 2 960 439 10 54194 31 05 10 BOPI 48 DU 02 12 11

B1 2 960 502 10 02252 26 05 10 BOPI 48 DU 02 12 11

B1 2 960 583 10 54210 31 05 10 BOPI 48 DU 02 12 11

B1 2 960 654 10 54059 27 05 10 BOPI 48 DU 02 12 11

B1 2 960 729 10 02320 01 06 10 BOPI 48 DU 02 12 11

B1 2 960 757 10 54502 08 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 758 10 54508 08 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 759 10 54506 08 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 766 10 54448 07 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 786 10 54373 03 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 800 10 54462 07 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 814 10 54460 07 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 866 10 02357 03 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 874 10 02327 02 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 938 10 54317 02 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 960 983 10 54379 03 06 10 BOPI 49 DU 09 12 11

B1 2 961 095 10 54538 09 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 099 10 54558 09 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 115 10 02428 09 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 128 10 54722 15 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 135 10 54719 15 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 138 10 54609 10 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 151 10 54702 15 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 152 10 54572 10 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 155 10 54594 10 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 203 10 54704 15 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 275 10 54528 09 06 10 BOPI 50 DU 16 12 11

B1 2 961 414 10 54752 16 06 10 BOPI 51 DU 23 12 11

B1 2 961 427 10 02617 22 06 10 BOPI 51 DU 23 12 11

B3 2 961 560 11 53986 10 05 11 BOPI 51 DU 23 12 11

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 961 614 10 02616 22 06 10 BOPI 51 DU 23 12 11

B1 2 961 788 10 55182 29 06 10 BOPI 52 DU 30 12 11

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



277BOPI 12/24

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.


NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

279BOPI 12/24

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

281 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 12/24D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 24 de 2012


national

Numérode

publication

10 04678 2 968 525

10 04779 2 968 686

10 04781 2 968 761

10 04782 2 968 744

10 04783 2 968 714

10 04784 2 968 590

10 04785 2 968 692

10 04786 2 968 739

10 04787 2 968 605

10 04788 2 968 616

10 04790 2 968 884

10 04791 2 968 643

10 04792 2 968 687

10 04793 2 968 688

10 04794 2 968 720

10 04795 2 968 841

10 04796 2 968 827

10 04799 2 968 701

10 04800 2 968 538

10 04803 2 968 788

10 04804 2 968 689

10 04806 2 968 534

10 04807 2 968 527

10 04808 2 968 696

10 04810 2 968 693

10 04811 2 968 581

10 04812 2 968 829

10 04813 2 968 539

10 04814 2 968 881

10 04815 2 968 598

10 04816 2 968 778

10 04817 2 968 771

10 04818 2 968 826

10 04819 2 968 793

10 04820 2 968 860

10 04822 2 968 553

10 04823 2 968 850

10 04825 2 968 599

10 04827 2 968 755

10 04828 2 968 531

10 04829 2 968 885

10 04830 2 968 795

10 04833 2 968 625

10 04834 2 968 828

10 04835 2 968 671

10 04836 2 968 886

10 04837 2 968 887

10 04839 2 968 658

10 04840 2 968 554

10 04841 2 968 528

10 04843 2 968 741

10 04845 2 968 863

10 04846 2 968 626

10 04847 2 968 596

10 04848 2 968 597

10 04850 2 968 655

10 04851 2 968 682

10 04854 2 968 742

10 04856 2 968 558

10 04857 2 968 781

10 04858 2 968 683

10 04859 2 968 649

10 04860 2 968 815

10 04861 2 968 593

10 04862 2 968 740

10 04864 2 968 532

10 04865 2 968 675

10 04866 2 968 836

10 04867 2 968 855

10 04870 2 968 876

10 04871 2 968 777

10 04875 2 968 668

10 04876 2 968 574

10 04877 2 968 656

10 04878 2 968 578

10 04879 2 968 745

10 04880 2 968 610

10 04881 2 968 526

10 04884 2 968 615

10 04885 2 968 568


national

Numérode

publication

10 04886 2 968 612

10 04899 2 968 540

10 04906 2 968 632

10 60219 2 968 600

10 60220 2 968 659

10 60221 2 968 767

10 60222 2 968 724

10 60223 2 968 725

10 60224 2 968 726

10 60225 2 968 727

10 60226 2 968 509

10 60227 2 968 545

10 60228 2 968 654

10 60229 2 968 810

10 60230 2 968 653

10 60231 2 968 872

10 60232 2 968 763

10 60233 2 968 582

10 60234 2 968 563

10 60236 2 968 765

10 60239 2 968 846

10 60240 2 968 847

10 60241 2 968 865

10 60242 2 968 678

10 60243 2 968 818

10 60245 2 968 822

10 60246 2 968 821

10 60248 2 968 832

10 60250 2 968 575

10 60252 2 968 748

10 60253 2 968 729

10 60254 2 968 856

10 60256 2 968 722

10 60257 2 968 640

10 60258 2 968 814

10 60259 2 968 647

10 60260 2 968 808

10 60261 2 968 513

10 60262 2 968 746

10 60264 2 968 830


national

Numérode

publication

10 60265 2 968 864

10 60266 2 968 791

10 60267 2 968 639

10 60268 2 968 637

10 60269 2 968 772

10 60270 2 968 681

10 60271 2 968 831

10 60272 2 968 634

10 60273 2 968 533

10 60274 2 968 565

10 60276 2 968 511

10 60277 2 968 638

10 60278 2 968 673

10 60279 2 968 674

10 60280 2 968 677

10 60281 2 968 812

10 60282 2 968 840

10 60283 2 968 728

10 60285 2 968 636

10 60286 2 968 633

10 60287 2 968 537

10 60288 2 968 799

10 60290 2 968 873

10 60291 2 968 515

10 60292 2 968 585

10 60293 2 968 557

10 60294 2 968 663

10 60295 2 968 602

10 60296 2 968 603

10 60297 2 968 522

10 60298 2 968 809

10 60299 2 968 789

10 60300 2 968 721

10 60301 2 968 699

10 60302 2 968 529

10 60304 2 968 516

10 60305 2 968 517

10 60306 2 968 547

10 60307 2 968 514

10 60308 2 968 698


national

Numérode

publication



10 60309 2 968 524

10 60310 2 968 824

10 60311 2 968 691

10 60312 2 968 783

10 60313 2 968 784

10 60314 2 968 785

10 60315 2 968 572

10 60317 2 968 703

10 60318 2 968 798

10 60319 2 968 695

10 60321 2 968 737

10 60322 2 968 530

10 60324 2 968 782

10 60326 2 968 835

10 60328 2 968 507

10 60329 2 968 882

10 60330 2 968 508

10 60331 2 968 613

10 60332 2 968 645

10 60333 2 968 646

10 60334 2 968 512

10 60335 2 968 844

10 60336 2 968 762

10 60337 2 968 879

10 60338 2 968 706

10 60339 2 968 651

10 60340 2 968 796

10 60341 2 968 797

10 60342 2 968 819

10 60344 2 968 834

10 60345 2 968 664

10 60346 2 968 621

10 60347 2 968 606

10 60348 2 968 800

10 60349 2 968 620

10 60350 2 968 662

10 60351 2 968 883

10 60352 2 968 629

10 60353 2 968 719

10 60354 2 968 604


national

Numérode

publication

10 60355 2 968 858

10 60356 2 968 753

10 60357 2 968 754

10 60358 2 968 861

10 60359 2 968 750

10 60360 2 968 751

10 60361 2 968 652

10 60362 2 968 752

10 60363 2 968 801

10 60364 2 968 587

10 60365 2 968 802

10 60366 2 968 803

10 60367 2 968 813

10 60368 2 968 570

10 60369 2 968 694

10 60370 2 968 766

10 60371 2 968 718

10 60373 2 968 780

10 60375 2 968 833

10 60376 2 968 588

10 60377 2 968 523

10 60378 2 968 769

10 60379 2 968 577

10 60380 2 968 642

10 60381 2 968 839

10 60382 2 968 627

10 60383 2 968 628

10 60385 2 968 631

10 60386 2 968 579

10 60387 2 968 551

10 60389 2 968 837

10 60390 2 968 869

10 60391 2 968 690

10 60393 2 968 614

10 60394 2 968 774

10 60395 2 968 870

10 60396 2 968 874

10 60397 2 968 794

10 60398 2 968 775

10 60399 2 968 851


national

Numérode

publication

10 60400 2 968 852

10 60401 2 968 853

10 60402 2 968 657

10 60403 2 968 555

10 60404 2 968 535

10 60405 2 968 880

10 60406 2 968 536

10 60407 2 968 859

10 60408 2 968 679

10 60409 2 968 823

10 60410 2 968 573

10 60411 2 968 764

10 60412 2 968 644

10 60413 2 968 849

10 60414 2 968 564

10 60416 2 968 680

10 60417 2 968 760

10 60418 2 968 731

10 60419 2 968 716

10 60420 2 968 685

10 60421 2 968 592

10 60422 2 968 854

10 60423 2 968 792

10 60424 2 968 804

10 60425 2 968 667

10 60426 2 968 816

10 60427 2 968 787

10 60428 2 968 561

10 60429 2 968 560

10 60430 2 968 743

10 60431 2 968 757

10 60432 2 968 556

10 60435 2 968 825

10 60437 2 968 786

10 60438 2 968 776

10 60439 2 968 648

10 60440 2 968 749

10 60441 2 968 669

10 60442 2 968 670

10 60443 2 968 868


national

Numérode

publication

10 60444 2 968 759

10 60445 2 968 811

10 60446 2 968 862

10 60447 2 968 569

10 60448 2 968 871

10 60449 2 968 758

10 60450 2 968 848

10 60451 2 968 566

10 60453 2 968 730

10 60454 2 968 630

10 60455 2 968 715

10 60456 2 968 877

10 60457 2 968 665

10 60459 2 968 878

10 60460 2 968 641

10 60461 2 968 506

10 60463 2 968 773

10 60464 2 968 805

10 60465 2 968 806

10 60466 2 968 807

10 60467 2 968 875

10 60468 2 968 518

10 60469 2 968 519

10 60470 2 968 732

10 60471 2 968 660

10 60472 2 968 520

10 60473 2 968 723

10 60474 2 968 661

10 60475 2 968 541

10 60476 2 968 542

10 60477 2 968 543

10 60478 2 968 635

10 60479 2 968 576

10 60480 2 968 702

10 60482 2 968 580

10 60483 2 968 676

10 60484 2 968 666

10 60485 2 968 552

10 60487 2 968 735

10 60488 2 968 521


national

Numérode

publication



10 60489 2 968 510

10 60490 2 968 842

10 60491 2 968 790

10 60492 2 968 717

10 60494 2 968 601

10 60496 2 968 736

10 60497 2 968 562

10 60498 2 968 845

10 60500 2 968 857

10 60501 2 968 544

10 60502 2 968 548

10 60503 2 968 549

10 60504 2 968 550

10 60505 2 968 546

10 60506 2 968 684

10 60508 2 968 779

10 60510 2 968 700

10 60511 2 968 559

10 60512 2 968 608

10 60513 2 968 768

10 60514 2 968 583

10 60515 2 968 584

10 60516 2 968 708

10 60517 2 968 709

10 60518 2 968 710

10 60519 2 968 711

10 60520 2 968 712

10 60521 2 968 713

10 60522 2 968 607

11 00210 2 968 756

11 03815 2 968 770

11 03816 2 968 619

11 03817 2 968 697

11 03818 2 968 843

11 03819 2 968 838

11 03832 2 968 820

11 03833 2 968 623

11 50855 2 968 571

11 58401 2 968 747

11 59065 2 968 867


national

Numérode

publication

11 60755 2 968 609

11 61188 2 968 611

11 61195 2 968 618

11 61262 2 968 817

11 61274 2 968 617

11 61325 2 968 622

11 61343 2 968 738

11 61346 2 968 704

11 61362 2 968 595

11 61390 2 968 624

11 61411 2 968 650

11 61415 2 968 866

11 61444 2 968 589

11 61521 2 968 591

11 61549 2 968 734

11 61562 2 968 594

11 61577 2 968 586

11 61579 2 968 707

11 61587 2 968 705

11 61641 2 968 672

12 51275 2 968 567

12 51345 2 968 733


national

Numérode

publication

285BOPI 12/24

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


néant

néant

néant

néant

289BOPI 12/24


NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

291BOPI 12/24

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

293BOPI 12/24

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

295BOPI 12/24

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation *...............................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques * ................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation rejetées ......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés et prorogations acceptées..............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


299

néant

305

néant

311

néant

néant

299BOPI 12/24

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATION

BOPI 12/24 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 301POUR LES MÉDICAMENTS

d. Numéro national : 12C0028e. Date de dépôt : 23-04-2012

o. Demandeur : BRISTOL MYERS SQUIBBCOMPANY - LAWRENCEVILLE PRINCETON ROADPRINCETON NEW JERSEY 08543 4000 USA ETATS-UNIS D’AMERIQUE,

Références du brevet de base :

w. N˚ de dépôt : 01918383.9e. Date de dépôt : 05-03-2001w. N˚ de publication : 1261586h. Date de délivrance : 21-05-2008k. Titre de l’invention : INHIBITEURS DE LA DIPEP-

TIDYL-PEPTIDASE IV COMPRENANT UNE PYRRO-LIDINE ET UN CYCLOPROPYLE FUSIONNES,PROCEDES POUR LEUR PREPARATION ET UTILI-SATION DE CES COMPOSES

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :EU/1/11/731/001 du 24-11-2011

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :ASSOCIATION COMPRENANT LA SAXAGLIPTINE OU UN DE SESSELS ET LA METFORMINE OU UN DE SES SELS, Y COMPRIS L’AS-SOCIATION CHLORHUDRATE DE SAXAGLIPTINE ET CHLORHY-DRATE DE METFORMINE

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/11/731/001 du 24-11-2011


o. Demandeur : AMYLIN PHARMACEUTI-CALS, inc-9360 TOWNE CENTRE DRIVE-SAN DIEGO, CA 92121-USA ALKERMES PHARMA IRELANDLIMITED - MONKSLAND, ATHLONE COUNTY WEST-MEATH IRLANDE,


w. N˚ de dépôt : 04750134.1e. Date de dépôt : 15-04-2004w. N˚ de publication : 1734971h. Date de délivrance : 02-11-2011k. Titre de l’invention : DISPOSITIF A LIBERATION

CONTROLEE A BASE DE POLYMERE


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :BYDUREON FORMULATIONPHARMACEUTIQUEPOUR LE TRAITEMENT DU DIABETE DE TYPE 2COMPRENANT DE L’EXENATIDE

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/11/696/001-002 du 17-06-2011


o. Demandeur : BAYER INTELLECTUALPROPERTY GMBH - ALFRED-NOBEL-STRASSE 1040789 MONHEIM ALLEMAGNE,


w. N˚ de dépôt : 05758033.4e. Date de dépôt : 16-06-2005w. N˚ de publication : 1763301h. Date de délivrance : 02-11-2011k. Titre de l’invention : CORPS FACONNES

SOLIDES CONTENANT DES PRINCIPES ACTIFS, AUSAGE EXTERNE, SERVANT A LUTTER CONTRELES PARASITES CHEZ LES ANIMAUX

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :FR/V/1111378 02 du 19-08-2011

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :FLUMETHRINE

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :401387.00.00,401389. du 05-08-2011







|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :IMIDACLOPRIDE


302 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION BOPI 12/24POUR LES MÉDICAMENTS







|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :FLUMETHRINE ET IMIDACLOPRIDE



o. Demandeur : NOVARTIS PHARMA AG - LI-CHTSTRASSE 35 4056 BASEL SUISSE,


w. N˚ de dépôt : 03730064.7e. Date de dépôt : 16-05-2003w. N˚ de publication : 1507558h. Date de délivrance : 17-08-2011k. Titre de l’invention : COMPOSITION PHARMA-

CEUTIQUE COMPRENANT UN INHIBITEUR DE RE-NINE, UN AGENT DE BLOCAGE DU CANAL DUCALCIUM ET UN DIURETIQUE


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :ALISKENE OU UN SEL PHARMACEUTIQUEMENTACCEPTABLE E CELUI-CI, AMLODIPINE OU SELPHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELUI-CI, ETHYDROCHLOROTHIAZIDE OU SEL PHARMA-CEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELUI-CI

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :6167801 du 05-07-2011


o. Demandeur : TADEKA PHAMACEUTICALCOMPANY LIMITED - 1-1, DOSHOMACHI 4-CHOME,CHUO-KU,OSAKA-SHI 541-0045 OSAKA JAPON,


w. N˚ de dépôt : 05719737.8e. Date de dépôt : 23-02-2005w. N˚ de publication : 1718641h. Date de délivrance : 15-08-2007k. Titre de l’invention : DERIVES DE BENZIMIDA-

ZOLE ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGO-NISTES DU RECEPTEUR A II


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :AZILSARTAN MEDOXOMIL ET SES SELS PHARMA-CEUTIQUEMENT ACCEPTABLES

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :EU/1/11/734/001 du 07-12-2011

303BOPI 12/24

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUES

305BOPI 12/24

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATIONREJETÉES

BOPI 12/24 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 307POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES


o. Demandeur : NOVARTIS AG - . 4056 BALESUISSE,


w. N˚ de dépôt : 95810236.0e. Date de dépôt : 07-04-1995w. N˚ de publication : 0678503h. Date de délivrance : 01-09-1999k. Titre de l’invention : AMIDES DES ACIDES DEL-

TA-AMINO-GAMMA-HYDROXY-OMEGA-ARYL AL-KANOIQUES POSSEDANT UNE ACTIVITED’INHINITEURS D’ENZYME NOTAMMENT UNE AC-TIVITE D’INHINITEURS DE RENIN


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :COMBINAISON COMPRENANT L’ALISKIREN OU UNSEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DECELUI-CI ET L’AMLODIPINE OU UN SEL PHARMA-CEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELUI-CI


309BOPI 12/24

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

311BOPI 12/24

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ETPROROGATIONS ACCEPTÉES

BOPI 12/24 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 313POUR LES MÉDICAMENTS DELIVRÉS

d. Numéro national : 11C0017e. Date de dépôt : 24-05-2011e.Date limite de validité : 01-08-2025

o. Demandeur : ELI LILLY AND COMPANY -LILLY CORPORATE CENTER 46285 INDIANAPOLISETATS-UNIS D’AMERIQUE,


w. N˚ de dépôt : 00955247.2e. Date de dépôt : 02-08-2000w. N˚ de publication : 1207756h. Date de délivrance : 26-04-2006k. Titre de l’invention : Utilisation de spinosad ou

d’une formulation comprennant spinosad


|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :SPINOSAD


315BOPI 12/24

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

317BOPI 12/24

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

321BOPI 12/24

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

323BOPI 12/24

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


327

331

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

327BOPI 12/24

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 12/24 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 329Du 14 mai 2012 au 16 mai 2012

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0002236 189752

FR 0003450 189783

FR 0102465 189745

FR 0115698 189745

FR 0202781 189783

FR 0206902 189783

FR 0207467 189745

FR 0208118 189783

FR 0214747 189783

FR 0300050 189783

FR 0305618 189745

FR 0309555 189745

FR 0309770 189745

FR 0314624 189783

FR 0501337 189783

FR 0503527 189743

FR 0505178 189733

FR 0507208 189783

FR 0507655 189743

FR 0512802 189741

FR 0600726 189733

FR 0600902 189733

FR 0600903 189733

FR 0601364 189733

FR 0607018 189733

FR 0705826 189732

FR 0805805 189733

FR 0855336 189752

FR 0855812 189745

FR 0952855 189762

FR 0952856 189762

FR 0952857 189762

FR 0955740 189745

FR 0958407 189745

FR 1050902 189746

FR 1054707 189760

FR 1057802 189746

FR 1058266 189745

FR 1058485 189767

FR 1156877 189768

FR 9803230 189783

FR 9812378 189783

FR 9813619 189763

FR 9910291 189741

FR 9913304 189741

FR 9913305 189741

FR 9915522 189745

EP 0520769 189769

EP 0687375 189765

EP 0690040 189756

EP 0690040 189757

EP 0767837 189772

EP 0770675 189735

EP 0867093 189731

EP 0967125 189715

EP 0972683 189715

EP 0973022 189745

EP 0989944 189750

EP 1010589 189715

EP 1013514 189715

EP 1020332 189715

EP 1064241 189715

EP 1079169 189718

EP 1079170 189718

EP 1079226 189780

EP 1127275 189745

EP 1149741 189715

EP 1198382 189747

EP 1207703 189731

EP 1207704 189731

EP 1222096 189715

EP 1335179 189715

EP 1340750 189742

EP 1349954 189736

EP 1354769 189715

EP 1358352 189736

EP 1380498 189747

EP 1413630 189752

EP 1413667 189766

EP 1418096 189715

EP 1426245 189715

EP 1435505 189749

EP 1447640 189715

EP 1468093 189758

EP 1469205 189715


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1473536 189715

EP 1475280 189715

EP 1487759 189749

EP 1502683 189715

EP 1507441 189775

EP 1514741 189715

EP 1569479 189737

EP 1569479 189739

EP 1587334 189737

EP 1587334 189739

EP 1590482 189736

EP 1593154 189719

EP 1630106 189778

EP 1643506 189737

EP 1643506 189739

EP 1669884 189737

EP 1669884 189739

EP 1695879 189715

EP 1703750 189737

EP 1703750 189739

EP 1711898 189737

EP 1711898 189739

EP 1752004 189737

EP 1752004 189739

EP 1757126 189737

EP 1757126 189739

EP 1759420 189719

EP 1768151 189715

EP 1769970 189715

EP 1769978 189715

EP 1769984 189715

EP 1772323 189715

EP 1777916 189737

EP 1777916 189739

EP 1785321 189715

EP 1790002 189719

EP 1815970 189734

EP 1828693 189755

EP 1870711 189777

EP 1872606 189739

EP 1925539 189747

EP 2021871 189733

EP 2027502 189733


ou du titre

Numérode

l’inscription

330 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 12/24Du 14 mai 2012 au 16 mai 2012

EP 2096021 189747

Transmission partielle de propriété

FR 0759320 189744

FR 0800492 189759

EP 1079226 189779

EP 1586103 189716

EP 1588392 189716

EP 1597744 189716

EP 1666761 189720

Concession de licence

FR 0705970 189773

Changement de nom, de dénomination

FR 0002236 189751

FR 0855336 189751

FR 1058003 189781

EP 0520769 189770

EP 1033978 189722

EP 1295718 189782

EP 1435505 189748

EP 1487759 189748

EP 1569479 189738

EP 1587334 189738

EP 1643506 189738

EP 1669884 189738

EP 1703750 189738

EP 1711898 189738

EP 1752004 189738

EP 1757126 189738

EP 1777916 189738

EP 1872606 189738

EP 1888390 189740

EP 2095950 189784

CC 06C0025 189722

Changement de forme juridique

FR 0607313 189753

FR 0952378 189753

FR 9308231 189753

FR 9710980 189753

EP 0827687 189753

EP 0899518 189753

Changement d’adresse

FR 0512639 189774

FR 0805363 189771


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 1052437 189754

FR 1053003 189754

FR 1053064 189754

FR 1058139 189754

EP 0906771 189717

EP 1503707 189721

EP 1870711 189776

EP 1888390 189740

Renonciation totale

EP 1886574 189761

Recours en restauration ou en annulation

FR 0903745 189710

EP 0722430 189711

EP 1296300 189712

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 1003065 189714

EP 1838534 189713

Décision du directeur général déclarantirrecevable ou rejetant un recours

FR 0213563 189723

FR 0502493 189725

FR 0507752 189724

FR 0607613 189730

FR 0801902 189727

FR 0803881 189728

FR 9812818 189726

EP 0468894 189729

Autre acte affectant l’existence ou lavalidité d’un titre de propriété industrielle

EP 0678503 189786

EP 1207756 189794

CC 11C0017 189794

Demande de certificat complémentaire deprotection

EP 1261586 189788

EP 1507558 189793

EP 1718641 189785

EP 1734971 189789

EP 1763301 189790

EP 1763301 189791

EP 1763301 189792

Limitation des revendications

EP 1067822 189764


ou du titre

Numérode

l’inscription

Rejet total

CC 11C0043 189787


ou du titre

Numérode

l’inscription

331BOPI 12/24

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 12/24 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 333Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

au Registre National des Brevets le 11 mai 2012


ou du titre

FR 0001561

FR 0003260

FR 0003324

FR 0005904

FR 0009078

FR 0009272

FR 0010227

FR 0011637

FR 0100311

FR 0100998

FR 0104658

FR 0105400

FR 0109391

FR 0112564

FR 0301739

FR 0308908

FR 0313857

FR 1100883

FR 9816763

FR 9903710

FR 9906149

FR 9907020

FR 9907752

FR 9908740

FR 9911432

FR 9912260

FR 9912261

FR 9912847

EP 0908082

EP 0974892

EP 1026289

EP 1132313

EP 1413382

EP 1505082

EP 1524986

EP 1527123

EP 1534406

EP 1654027

EP 1663720

EP 1750281

EP 1881512

EP 1886894

EP 1926417

EP 1978694

EP 1987909

EP 2006775

EP 2006858

EP 2020306

EP 2025218

EP 2027969

EP 2036705

EP 2047197

EP 2052055

EP 2149293

EP 2165068

EP 2171935

EP 2183548

EP 2193513


ou du titre

335BOPI 12/24

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

339BOPI 12/24

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

341BOPI 12/24

NÉANT


e14 décem

Documents

Transcript of e14 décem