Bartholomeus a Salicetus
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
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SS
Les artifices de la vrit en droit commun mdivalAuthor(s): Yan ThomasSource: L'Homme, No. 175/176, VRITS DE LA FICTION (juillet/dcembre 2005), pp. 113-130Published by: EHESSStable URL: http://www.jstor.org/stable/40590304
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
2/19
Les
artifices e
la
vrit
en droitcommunmdival
Yan
Thomas
#%USSITT
UE
LE
Corpus
e
Justinien
eut
t
reu
t e
fut
pandu
omme
autorit ans es universits
divales,
e
Bologne
Montpellier,
e
Toulouse
Salamanque
t
d'Orlans
Oxford,
es
nterprtes
e
trouvrent
onfronts,
entrees
XIIe
tXIVe
icles,
uneformidable
uestion.
omment
oncilier'ef-
ficace u droit
omain,
a
capacit roprement
echnique
modifiere monde
social,
mais ussi
e
monde
naturel,
vec
'intangibilit
'une nature oulue
t
cre
ar
Dieu,
une nature
les
nstitutions,
rdonnesur
e
plan
du
salut,
recevaient
mprativement
eur
ens
Comment
omprendre,nterprter
tfina-
lement
onciliera rvlationomaine
u droit
car 'en
fut ritablement
ne,
assure
ar
a
prsenceuasimagique
e
Rome, age
ur 'actuelleacralit
e
l'Empire
omain
ermanique
t manifeste
ar
'clat ivant e a lettreescri-
tures
uridiques
avec a rvlation
u Dieu
immisc
ans
es
affairesumaines
jusqu'
ssumer,
our
'dification
t e
salut es
hommes,
eurnature harnelle
Commentnscrirees artifices
'une nstitutionnalit
urement
t
simplement
politique,
difieans ucune frence
taphysique,
ans ucune frenceon
plus
la
nature,
ans
un
monde
egorgeant
'tre,
ansun
monde
la
nature
ployait
ous
es
ignes
t es
ndices e
la
surnatureivine
*
Nous utiliseronses brviationsuivantes
-
C.J.
our
Code
ustinien.
ompilation
es ois
mpriales
omaines
ar
Justinien
534).
-
D.
pourDigeste
e
Justinien.
rait
idactique
u droit omain
533).- Inst.
our
nstituteseJustinien.rait
idactique
udroit omain533).
-
Xpour
Decrtalese
Grgoire
X.
Compilation
esdecrtales
ontificales
1234).
-
V7pour
exte e Boniface
III.
Compilation
esdecrtales
ontificales
1298).
-
Extrav.
our xtravagantes
e
Jean
XIII.
-
Sur,
n ou
gl.
sur
pour
gloses
t commentaires
es
uristes
divauxurun
passage
e droit
romain u de droit
anonique.
-
pr.
pour
rmiumparagraphe
ntroductif'un texte
uridique).
-
c.
pour
anon.
-
s.v.
our
ubverbo
renvoie
certains ots
ue
'on
glose
u
commente).
-
eod. oc.
sur
e
passage
peine
it).
L'HOMME
175-176/
2005,
pp.
113
130
O
P
U
3
LU
1
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114
Toute rfrence
la
nature
n
tait ans doute
pas
absente
des
crits
uridiques
transmis
epuis
Rome.
En
quelques
passages
u
Digeste,
u Codeet des
nstitutes,
la
nature
ffrait n contexte
tait
pense
a
structure e certains
tatuts,
e
certains roits u de
certains ctes.Non
qu'il
se
ft
gi
de
la mettre
n
position
e
ralit
ltime
t de
l'riger
n
paradigme.
lle tait bien
plutt
un
instrument
conupar es uristes ourrendreomptede certainesprations u droit, l'in-
trieurmme du droit ivil
forg
ar
eux. On
invoquait
a
nature,
nralement,
pour suppler
u dfaut
ue comportait
elle
nstitution
ar rapport
une
autre,
sur
e modlede
laquelle
lletait
orge1.
tait
dite naturelle l'institutionem-
ployepour
en
forger
ne
seconde,
t non
pas
l'institution
rise
n tant
ue
telle,
dans
son
rapport
une ralit
rinstitutionnelle.
insi a
filiation,
gale
n son
principe
omme
en sa
dnomination,
tait
dite
naturelle
au
regard
'une
filia-
tion
adoptive ui prenait
modle sur
elle
en
se
dduisant
e la fiction
ue
le
fils
taitn
du
pre.
De
mme,
orsqu'un
sclave
tait ffranchi
ans
des
conditions
telles
ue
lui tait onfr e
statut,
on seulement
'homme
ibre,
mais encore
d'hommeibre enaissance,'octroimprial omportaita clause comme 'iltait
n
ingnu
.
Or c'est u
regard
e cette
iction 'une
naissance
ibre ccorde un
esclave
dont le
prince
ffaait
'origine
ue
l'ingnuit
ouvait
tre
qualifie
de
naturelle :
l'autorit u droit aisait
ecouvrer
l'esclave ne
image
de
l'ing-
nuit
2
et le
rintgrait
ans cette
naissance
ommune tous es
hommes
dans
leur
origine
3,
c'est--direans cette
ibert
primitive
ou
naturelle
qui
avait
valeur
e modle4.Le
postulat
'une naturalit
e
l'ingnuit
ivile
'induisait u
subterfuge
'un octroi
de cettemme
ngnuit,
ur e
mode
du
comme
si
,
ceuxdont a
naissance tait
ervile.nutile e
multiplier
es
exemples.
'est
dans de
telles
oprations,
t
exclusivement ans de
telles
oprations, ue
l'on
pouvait
confrontera
nature t
l'institution
c'est--dire ne
institution
remire
t une
institutioneconde.Voil le contexte troit t
prcis,
onctionnel,
la
pragma-
tique
du droit omain
aisait
sage
de
la
nature. a
nature tait
n
prsuppos
nsti-
tutionnel
e
l'artifice,
ans des actes
qui
opraient ar
drivation
u
remploi.
Dans les
coles,
l
fallut hristianiserette
nature
orge
t
manipulepar
les
juristes
e Rome.
Fut
employe
our
cela la
formule,
pandue
ds les
premiers
glossateurs
u
XIIe
sicle,
d'une
quiparation
e la
nature vec Dieu :
la
nature,
c'est--dire
ieu
(natura
d est
Deus)5.
Restait
cependant,
une fois
baptise
1
Cf. Yan
Thomas,
Imago
naturae.Note sur
'institutionnalit
e la nature
Rome
,
in
Thologie
et droit
dans la
science
politique
de l'tat
moderne.Actes de la
table
ronde
organise ar
l'cole
ranaise
e
RomeUs 12-14
novembre
987, Rome,
cole
franaise
e
Rome,
1992
:
201-227.
2. Imago ngenuitatisproposdes affranchis,f. C.J. ivre , titre 1, loi nl ; Papinien, ragments
du
Vatican,
26.
3.
Il
s'agit
de la
restitution ans le
droitde la
naissance
(restitutio
n
natalibus).
Cf.
Marcien,
D.
livre
0,
titre 1
loi
n2
:
dans le
droitde la
naissance se
trouvrent
ous es hommes l'ori-
gine... qu'il
soit
considr
i.e.
l'affranchi)
omme s'il
tait n
ingnu
(natalibus
...]
in
quibus
initio
mnes
omines
uerunt
. ]
perinde
habetur
tque
si
ingenuus
atus
sset).
4. D.
41, 1,
7
pr.
ils recouvrent
eur ibert
rimitive
;
D.
1,1,4;
D.
1, 5,
4
;
D.
12,
6, 64,
1
D.
50, 17,
32
:
libert
naturelle .
5.
Sur cet
adage,
connu
dj
de Placentin
Summa
nstitutionum,
,
2 de
iure
nat.
gent.
r.),
voir
l'tude
hypercritique
e De
Fasso,
Dio e
la natura
presso
decretisti d
i
glossatori
,
in Diritto
ecclesiastico, 7,
1,
1956.
Pour
les
sources
canoniques,
voir
Walter
Ullmann,
Medieval
...I ...
Yan
Thomas
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verbalementa natura
omaine,
rendre
nterprtable
ussi
e
droit
ui
s'en tait
servi
omme
'un
artificeu service
e l'artifice
comme
'une nstitution
u
service e l'institution.
e
droit ivil omainmettaitn
prsence
e
procdures
par
e
moyen
esquelles
eshommese
forgeaient
esdieux
conscration)
t
des
fils
adoption),hangeaient
a vie en mort
mort ivile)
t a mort n vie
resti-
tution),espersonnesn chosesdiminutiontatutaire)t es hoses npersonnes
(personnification).
'autres utils
ervaient
ncore abolir a distance t le
temps,
changer
'absence n
prsence.
n
somme,
n
inpuisable
rsenal e
techniques
our
ontourneresobstacles
ue
a ralit ettaitl'action umaine
sur
e monde comme e disent estextes u dbut u
XIVe
icle,
nevritable
alchimie
.
Comment
dapter
esmanires
uridiques
t romaines
e faire un
univers
eligieux
la
nature,
n tant
ue
cration
ivine,
tait
ndisponible
L'indisponibilit
u
naturel taitmise n cause urtout
ar
e
procd
e la
fiction
uridique,
uissant
util
our
ransformera ralit. e
procd
onsistait
travestires
faits,
les
dclarer
utres
u'ils
n'taient
raiment,
t tirer e cette
adultrationme tdecette ausseuppositionesconsquencese droituise
fussent
ttachesla vritinsi
einte,
i celle-ci t xistous esdehors 'em-
prunt.
raiter
omme rai e
qui
tait
dclar
tre
aux
t
s'appuyer
ur
ces
donnes
econnues
omme
rrelles,
el tait e
moyen
ar equel
es
uriscon-
sultes
ntiques
menaient
bien
des
oprations
e
dqualification
t de
requalifi-
cation
ui
n'eussent
as
bouti
ans n tel
forage
es
faits. ervaientle
signaler
des
ries
lus
ou
moins
omplexes
e
conjonctionsquiparativesouvernant
e
subjonctif
rrel
si,
ta...
uti,
ta ut...
ita,
roinde
c
si,
etc.).
Ces
mots e la
fiction
verba
ictionis)6,
es
nterprtes
divaux
ntreprirent
'abord
e les
reprer
ystmatiquement
ans
e
Corpus
du
droit
romain. ls
entreprirent
surtout e
classer
es fictionselon es
genres
e
l'tre,
els
u'ils
es trouvaient
exposs
ans
YOrganon,
ritable
pertoire
axinomique
u Moyen
ge.
Ainsi
voit-on zon
fin
XIIe
icle)
laquer
ur ette
oisonnante atirees
catgories
d'Aristote,
t trouver
ue
les fictions
ostulaient
et
que par
le droit ontri-
buait
modifier
l'tre t e
non-tre,
a
quantit,
a
qualit,
a
relation,
e
temps,
le
ieu,
tc.
Exemple
e
fictionur
a
substance
le droit onfre
'existence
qui
ne 'a
pas
encore,
el 'enfant
natre7,
u
bien
l
a confre celui
ui
ne 'a
plus,
el
e
citoyen
ort
our
a
patrie,
equel,
elon
es
nstitutes,
vit
n
gloire
et
faitbnficier
on
pre
des
avantages
ue
procure
n
fils,
ommed'tre
dispens
es
charges
e
a tutelle8.
ais e droit ransformaitussi
ien
a
quan-
tit,
a relation
en
nstituantn
rapport
e
filiationvec
ui
n'taite fils
ue par
[suite
de la
note
]
Papalism
The
PoliticalTheories
f
theMedieval
Canonists, ondon, Methuen,
1949
: 40
;
Ugo
Gualazzini,
Natura,
d
est
Deus,
Studia
Gratiana,
3,
1955
;
Ennio
Cortese,
La
Norma
giuridica.
Spunti
teorici el diritto omune
lassico,
oma, Giuffr,
962
: voi.
1,
56
sq.
Brian
Tierney,
Natura
d estDeus :
A
Case of
Juristis
antheism
,
in
Church
aw and Constitu-
tional
Thought
n theMiddle
Age,
London,
Variorum
Reprints,
979.
6. Cf.
Bartole,
ur
D.
41,
3, 15,
n.
5.
7.
Cf.
Azon,
in
lib.
L
cod.,
ncip.
materia
d
Cod.,
n. 10
:
circa
ubstantiam
. ]
esse,
uod
non est
interpretantur
x
eo,
quodfiiturum
peratur,
t estde eo
qui
est n
utero
. ]
.
8. Cf.
Azon,
loc.
cit.
glose
nst.
1, 25,
1
pr.
et D.
27, 1,
18
; Bartole,
ur
D.
41, 3,
15,
n. 28b.
115
O
3
Ui
I
Les artifices
e la vrit n
droitmdival
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116
fiction)9,
a
qualit,
'action
fiction
e
reprsentation),
e
temps
rtroactivit),
e
lieu
thorie
e
'absent
rsent
le contumaceou du
prsent
bsent
le
fou),
tc.
Ces taxinomies divales
ouvaient
iencirconscriree
phnomne
e la
fiction ellestaient
ncapables
e
le
rduire.
'est
pourquoi
es
uristes
u
Moyen
ge
eurent
prendre osition,
lus
fondamentalement,
ur a
capacit
deshommes changer,ar 'instrumentes artificesnstitutionnels,'organisa-
tion ocialemais
ussi, ventuellement,
a
nature
hysique.
ls
eurent
fixer
es
limites
l'entreprise
e dnaturation
uridique
u
monde,
t
forgrent
our
ela
des
arguments
ont se servent
ujourd'hui
ncore,
leur
nsu,
es
juristes
confronts
l'entreprise
e sa dnaturation
echnique.
hristianisere droit
romain,
ela
devait
evenir,
out
'abord,
domestiquer
n
mode
de
reprsenta-
tion u monde les
choses taient cessairement
es
choses
umainement
et
politiquement
nstituesen ce
sens,
iennot
ar
aint
ugustin,
ue
mme
les
choses ivines
,
qui
pour
un
chrtien'avaient
'autre ens
ue
celuid'une
nature oulue tcre
ar
Dieu, taient,
e 'aveu es nciens
omains,
mises
u
rang esproductionsumainestrattachesla mme abriqueue apeinture
ou
l'architecture,
institues
ar
es hommes
(hominibus
nstitutae)
0.Cela
devait evenirussi transformere
rapport
u
droit
ux choses n
gommant
autant
u'il
tait
ossible
es
sprits
'un
rt
uridique ui prtendait
ubvertir
l'uvre utonome
e la nature t
dveloppait
ille
procds
e
construction
institutionnelle
ontrairesl'videncemme
es faits
artifices
(artificia),
forgeries
(fgmenta),
simulacres
(simulacra),
fictions
(fictiones)
ue
les
commentateursu
Moyen
ge
durent
eprer,
lasser,
ncorporer
leur
propre
ision
u monde une vision
ui
sortit
ien
rbouleversee cette
dltre
rquentation.
Le
droitet le fait
Voiciun
Brocard 'Azon
urD.
4, 6, 19,
relatif
u' retour
u
prisonnier
e
guerre
postliminium
franchissement
e
la
frontire
ans
e sens
nverse).
Aussittentrans a
cit,
e
captif
st tabli ans es
droits. ui
que
'onconsi-
drait ommemort t dont es
droits taient teints ecouvre
mmdiatement,
comme 'il
n'avait
amais
ess 'tre
ibre,
on
tatut
ersonnel,
es
droits ami-
liaux,
a
proprit
est
effac
e
temps ui spare
on
dpart
e son retour.
Cependant,
rcise
e
texte,
a
possessioncquise
vant ette
apture
st rrvo-
cablement
ompue ar
lle,
arce ue
a
possession
st
vant out ne
question
defait . Purfait,a possession eut ertes e consoliderndroit,orsque 'est
coul e
temps ui
la
change
n
proprit.
ais avant
ue
le
temps
'opre,
l
y.
Cr.
Azon,
oc.
tt.,
. 12 :
Lirca
relationem t
cumpngunt umpLium
sse
ui
non est.
10.
baint
ugustin,
tv. et
6, 5,
3
;
galement
,
chap.
,
sur
nintelhgibilit,our
n
chrtien,
de ce
modede
rapport
ntree
divin t 'humain. arron
vait
j
expos
ette ichotomie
es
droitstdes
procdures
ivin t
humain ans
e
commentarium
u'il
dressa
Pompe
ur
e
Snat
(cf.
Aulu-Gelle,4, 7,
9).
Sur
e
plan
de
Varron,
oir
ussi
a
prface
'A. G.
Conderni ux
frag-
ments es
deux
premiers
ivres
es
Antiquitates
erum
ivinarum,
ologne,
67
VII
q.
et
B.
Cardauns ans
on dition
e Wiesbaden
1976).
Yan
Thomas
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6/19
n'y
encore
ue
du
fait
un fait
ui
tient la
prsence
me
u
corps
mme
du
dtenteur,
n
fait
u'abolit
'absence t
que
a
prsence
e
restaure
as
on
ne
renoue
as
vec
une
possession
ncienne,
n se taille
ne
possession
ouvelle.
el
est e
sens
u
texte
ntique, ui
oppose
'instantanitt a
corporit
u
fait ux
constructions
ncorporelles
t durables u droit. r Azon renvoie
ce
passage
sous a rubriqueu'ilconsacreux fictionsgales figmentaegis),our llustrer
son
adage
elon
equel
on ne
peut
feindre
l'gard
es faits
ni
a loi
ni
ses
interprtes
e
peuvent
aire
omme
i e
prisonnier
'avait
as
cess e
possder
physiquement,
ui
que
la
guerre
t la
captivit
nt
priv
de
toutematrise
physique
lui
qui
n'est
intgr,
ne fois
epasse
a
frontire,
ue
dansson
rapport
uridique
ux
choses,
n
rapport
ntangible
t bstrait
vec
equel
l
n'est
pas
mpensable
e renouer.
ur e mme exte
t
sur
bien
d'autres
nalogues,
presque
ous elatifs
la
possession,
a
glose
rdinaire'Accurse
vers 240)
dira
pareillement
u'
on ne
peut
eindre
propos
es
faits omme n
peut
e faire
propos
u droit11.
insi,
elon e
premier
tatde la
doctrine,
es artificesu
droit prentien ur eque e droitui-mmeostule,mais assur esdonnes
extrieures
lui.Les
oprations
ictives
comme
nnuler
e
temps
coul
ntre
a
capture
u
prisonnier
t son
retour)
alent l'intrieur'un
ordre
urement
normatif,
los la
ralit
'un
monde
u'il
laisse
nchang
u-dehors
e lui.
Commentant
ncore e
mme
passage,
Balde
(1327-1400)
reprendra
ne
formule
nalogue
a vrit u
fait e
peut
tre
hange
ar
e
droit
12.
t,
ur
un
passage
es Decrtalese
Grgoire
X,
o
l'on voit
1'
quit
anonique
accorder
xceptionnellement
a
possession
ans ucune
rise
elle u
sujet,
ans
aucun
acte
orporel
,
l
rappelle
a
doctrine
es nciens octeurs
elon
esquels
il
n'est
as
de fiction
contre
es faits
,
puisque
'autorit
es
ois ne
peut
carter
a vrit
aturelle
i
abolir
'absence 'une
alit
ous-jacente
ux
ois
13.
Cette ormuleut ientt
pplique
limiter'action u
gislateur
ui-mme.
Selon
un
nonc e
l'empereur
ustinien,
rquemment
employ
u
Moyen
ge,
ant
n droit
ivil
u'en
droit
anonique, our
onder
a souverainet
gis-
lativedu
prince
u du
pontife,
'empereur
ontient out
e droitdans
es
archives e
sa
poitrine14.
r,
it-on
hez
Cynus
1270-1336),
i le
prince
st
matre u
droit,
l
ne 'est
pas
du
fait,
e
qui
se dit
e
prince
e
contient
as
les
faits ans
es
archives e
sa
poitrine
15.
'adage
ient
ci en commentaire
D.
1, 5,
15,
dont
oici e casus.
'esclave rescusa
st
ffranchieouscondition
11.
Accurse,
otamment
/.
ur: D.
4, 8,
21
,
D.
4, 6,
19
et
D.
41, 2,
23
pr.
Cetteformule
disparat
ans
a
glose ostrieure.12. Balde, urD. 4, 6, 19 e droit tablit
as
defictionsur e
simple
ait
ris
omme el t
sparment
u
droit...
parce ue
l'on ne
peut changer
a vrit u
fait
super
acto
mero t
abstracto
iure us
nonfingit
. ]
quia
veritasfacti
on
potest
mutari).
13.
Ad
tres
riores
ibros
ecretalium,
ur c.
y
des
X.,
livre
,
chapitre
14,
de dolo
et contumacia
authoritas
egum
on
otest
eritatem
aturalem
ollere t ab absentia
ealitatis
uae eradicare.
14. Sur
1
dage
tura
n scnnio
ectons
uo
et sur
es
applications ontihcalistes
u
impriales,
oir
F.
Gillman,
Romanus
ontifex
ura omnia
n scrinio
ectoris
ui censetur
abere
,
AKKR, 92,
1902
;
A.
Steinwenter,
omos
mpsuchos.
ur Geschichte
iner
olitischen
heorie, ienne,
1946
:
256
sq.
Gaines
Post,
Two
Notes on
Nationalism
n the Middle
Ages
,
Traditio,
,
1953
:
281-320.
15.
Cynus
de
Pistoia,
ur
CJ.
1, 14,
5
:
princeps
on
potest
abere
acta
n scrinio
ectoris
ui.
117
i
3
UJ
O
Les
artificesde la
vrit en
droit mdival
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
7/19
18
qu'elle
aura
trois nfants elle metd'abord un enfant
u
monde,
puis
des
tripls.
Question
lequel
des
enfants e la
seconde
porte
nat
ngnu,
d'une
mre
dj
libre
par
la naissance
du
troisime nfant
Rponse
les
enfants u second
accouchement,
mme
trois,
aissent cessairement'un
aprs
'autre.
l
suffit
d'observer
'ordre
des
naissances
il
n'arrive
amais que plus
de
deux enfants
sortent n mmetemps, no mpetu, u ventre e la parturiente.e sorte ue la
mre
est libre ussitt
u'apparat,
u cours de ce
second
accouchement,
e
deuximenouveau-n.
ssu
d'une femme
ibre,
e
troisime
at
ngnu.
Tel est
le
casus
romain.
Quel
estmaintenante sensde la
complexification
divale
u
cas ?
Pourquoi 'empereur
st-il it
mpuissant
changer
et
ordre
l
pourrait
'il
le
voulait
octroyer
e
droit
d'ingnuit
un
esclave t
donc,
son
gr,
rtablir
dans les droitsd'une naissance
ibre l'un
ou
l'autre
des enfants 'Arescusa
ns
avant elui
dont
a
naissance affranchieurmre
l'acte
porterait
lors
a
fiction
que
l'enfant
esclave erait
considr omme
ngnu
.
Mais,
pour
un
juriste
mdival,
une
question beaucoup plus
essentielle
tait de savoir si le
prince
pouvaitobtenir e mmersultat n agissant, on pas sur es statutsuridiques,
mais sur es
faits
le
prince
peut-il
ntervertir
'ordre ttestdes naissances t
dcrter
ue
l'enfant
n en
premier,
n
second
ou
en
troisime,
era
considr
comme n en
quatrime
La
rponse
des
juristes
tait
qu'on
ne
pouvait
rien
changer
et
pas
mme e
prince
l'ordre es faits.
e
prince
ne
dtient
as
les
faits
ans
sa
poitrine,
n
pectore
uo,
comme l
y
dtient e
droit.
Le
droit
feint,
our
la
proprit,
ue
le
prisonnier
e
guerre,
s son
retour,
recouvre
a
situation
uridiquequi
tait a
sienne vant a
captivit
mais
l
ne le
feint
as
pour
la
possession
la fiction
eut
bien abolir
ou modifier e
temps
quant
au
droit,
lle ne le
peut pas
quant
au fait.Le
prince
ccordedes
privilges
comme e
pape
des
dispenses
il
octroie ux
btardsune
naissance
gitime,
l
octroie ux esclaves t aux affranchisne naissance ibre mais il ne
peut
faire
d'un cadet
un an. La loi
considre ncore
u'un
acte contraire
u droitn'a
pas
eu lieu mais elle
ne
peut pour
cela
effacer n
crime,
t faire
u'un
homme ssas-
sin ne
soit
pas
mort,
miracle
ui
n'appartient
u'
Dieu 16.
Apparente mpuis-
sance
du
droit, onc,
changer
es
vnements t es
choses.
Cette
imite la
fiction,
ependant, uoiqu'elle
ait t assez
souvent
voque
par
les
premiers
lossateurs,
t
que
la
Grande Glose
d'Accurse
y
fasse
encore
frquemment
llusion,
n'est
plus
retenue omme
essentielle
partir
du
XIVe
sicle.
Cynus
de
Pistoia,
Balde, Bartole,
eprenant
es
nombreux
xemples
yst-
matiquement ompils
par
Azon,
ne
manquentpas
de
signaler ue
le
juriste
u
le lgislateur,ourmodifiere droit, 'apas besoind'artifice,lorsqu'ilyrecourt
pour
modifieres faits.
l
suffit e trancher
utrement
our
changer
a norme
pour
changer
es
faits,
ont a
nature
chappe
au
droit,
'artifice
u
comme si
est
ncessaire.
a
ralit siste
t,
pour
la
forcer,
n ne
peut
a subvertir
utre-
ment
que
sur le
mode de l'irrel.De sorte
que,
l'inversede la
proposition
initiale,
mais
partir
e
la
mme
prsupposition ue
droit t fait
ppartiennent
16.
Cf.
Dinus,
ur
CJ.
1, 14,
5
et
Cynus
e
Pistoia,
od. oc.
Yan Thomas
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
8/19
des
plans
distincts,
es
uristes
n viennent reconnatre
ue
le
droit
ne feint
que
sur es
faits
(circa
acta)17
Dans la limite outefois
u'admet
e
verrouillage
d'une
construction
ui,
au
Moyen
ge,
n'excde
amais
e
premier
egr
l'inter-
prtation
mdivale
duit 'artificialit
uridique
un
unique
tage,
ontraire-
ment
ux
empilements
lus complexes
u droit
omain
ntique.
Elle
ne
tolre
as
plusde fiction e fiction que de servitude e servitude, selonuneformule
de
Guillaume
e
Cuhn,
docteur
oulousain u tournant
u
XIIIe t
du
XIVe
icle
ce
principe
assera
n droit
franais
vec
'adage
fiction ur fiction
e vaut
18.
Le
corporel
et
l'incorporel
Or ce
pouvoir
de
faire,
faire
t
changer,
u de
quasi
faire,
uasi
dfaire
t
quasi changer
a
substance
t ses
modalits,
ut
contenu dans
les limitesde
la
nature
et de
la
vrit
. Nous
lisons
ouvent,
hez les
glossateurs
es
XIIIe t
XIVe
icles,
que
telle ou telle
interprtation
st
inopranteparce
qu'elle
est
impossible
elon
la nature
(impossibile
ecundum
aturam)
ou
bien
encore
que,
quoi
qu'ils
fassent,
es
uristes
e
peuvent
amais
dans leurs
nterprtations
17.
Tout
cet
enseignement
st
repris ar
Bartole,
ur
D.
4, 6,
20
a fiction eint
artout
t
toujours
ur
des
questions
e
fait,
arementu
amais
urdes
questions
e
droit
(fictio
niversa-
literfingitur
uper
is
uae
unt
arti.
arovel
numquam
uper
is,
ue
unt
uris)
et
surtout,
ur
D.
41, 1,
15,
vritablerait
ystmatique
ur
a.
ictio
uris.
Ainsi,
n.
1
in
fine-.
e droit
eint
contre
e fait
(ius
ingit
ontra
actum)
n.
22
a loi ne
peut hanger
a
ralit,
inon
par
a
fiction
(lex
non
rotest
acer
eritatem
utari,
isi
er ictionem)
n.
29
supposons
ue
la
loi
veuille
aire
'un
fils ous
puissance
n
ui
uris,
'un
llgitime
n
gitime,
'un
esclave n
ibre
le
peut-elle
Bien
r,
mais
pas par
e
moyen
e
la fiction
elle e
peut
elon
a
pure
rit,
uis-
qu'il
st
rai
ue
e
fils era ui
uris,
u
lgitime,
u
que
'esclaveera
ibre
...]
au
contraire,
ors-
qu'il
ne
s'agit
as
du
droit,
mais u
fait,
n
ne
peut
as
faire,
elon
a
vrit,
ue
es
faitsoient
i.e.
autrementu'ilsnesont) lorsque'quit 'exige,n recourtlors la fiction n. 39 on ne
peut
ellement
aire
u'un
nfant
n'existe
as,
mais n
peut
aire
u'il
oit enu
our
el,
tcela
fictivement
...]
mais,
our
e
qui
est es
questions
e
pur
roit,
a
fictionst-elle
lors cessaire
[...]
Lorsque
e droit
upprime
n autre
roit
e
plein
roit,
l estvrai
u'il
e
supprime
lors el-
lement,
elon
a
vrit
. De
mme,
ur
CJ.
1,
14,5,
n.
15
'onne
recourt
as
la
fiction
orsque
quelque
hose
eut
tre ait
[...]
ainsi es
contrats,
n
ce
qu'ils
ont ne
matiree
droit,
euvent
tre ritablement
nnuls
ar
a
loi,
qui
es
prive
'effet
uridique
orsqu'ils
nt t
faits n
viola-
tiondes
ois
quant
u
droit,
ls ont
ritablement
nutilesu
nuls
mais,
uant
u
fait,
ls
ont
fictivement
enus
our
n'ayant as
exist,
uisqu'ils
e
peuvent
as
tre
enus
our
els n
vrit
.
18.
La difficult
e
la
fiction ouble
nest
pas
souleve
vant
a
scolastique
mdivale.
oir a
discussion
es
doctoresans
a Grande
Glose
ur
D.
45, 3, 2,
18 et
a
position
yper
rtificialiste
d'Hugolinus
ur
D.
49, 15,
12,2,
critique
ar
a
plupart
es
docteurs
les
opinions
ontrairese
Jacobus
e
Ardizone,
ndreas
e
Isernia, inus,
Raymond
e
Penafort,
dofredus
ont
eprises
par
Bartole,
ur
D.
41, 3,
15,
n.
17
sq., propos
e
pleniusictionemegisccipl.
Guillaume
e
Cuhn
allguant
urD. 2, 14,58 fictioon ecipitictionem,icutervituservitutem) entreour
beaucoup
ans
e refus
e la
fiction ouble
il estcit
plusieurs
eprises,
vecPierre
e Belle-
perche,
ar
Cynus,
ur
CJ.
5,
11, 1,
de
mme
ue
par
Balde,
ur od.
oc,
insi
ue
sur
D.
23,
3,
69
(
duaefictiones
onpossunt
oncurrere
),
et
par
Bartole,
ur .
41, 3,
15,
n.
69
(
fictio
ictionis
esse
onpotest,
icut ec
ervitus
ervitudinis
).
Voir n outre
Cynus,
ur
CJ.
8,
50,
1 et ur
.
50,
12,
2
(
duaefictiones
on
ossunt
oncurrere
irca
dem
)
consilium
30,
n2
fictio
on
nrt
fictionem
)
Oldradus
e
Ponte,
onsilium
9,
nprinc.
duo
pecialia
onpossunt
oncurrere
irca
idem
)
Balde,
ur
.
23,
3, 69,
sur
CJ.
1,2,
1,
n74
fictio
on rahitur
d
id. nisi
uod
directe
agitur)
t
sur .
2
X., 2,
10
(fictio
...]
non
otest
xpedirier
liam
ictionem
)
Bartole,
ur
D.
1, 1, 9,
n. 62
s.v. Alexander
e
mola,
onsilium
30
etc.
119
l
5
3
S
a
Les artifices
de
la vrit
en
droit mdival
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
9/19
120
cartera
nature
(naturam
on
tollunt).
e tels
dages
ont nconnusdu droit
romain.
Qu'est-ce
dire
Croyant
plus
au
terrain es
pratiques u'
celui des
doctrines
our
faire ccder
l'intelligence
u
droit,
e
vais
envisager
es
prin-
cipes d'interprtation
ans leur
usage
casuistique,
omme nstrument
e
rsolu-
tion d'une
question. Lorsqu'on
l'envisage
dans
sa
casuistique
propre,
cette
nature assure 'in angibili de deux ordres. a distinction u corporel t de
l'incorporel
du
physique
t
de
l'invisible
d'une
part
les lois
biologiques
de
la
reproduction
umaine,
d'autre
part.
La
loi
(entendons,
our
es
glossateurs,
e texte omain
u'ils
commentent)
admet
bien
'hypothse
'une
tradition
orporelle ui
n'a
pas
eu
lieu,
pourvu ue
la chose
existe tel
objet
qui
n'a
pas
t
dplac
aurait
pu
l'tre.Elle admet
plus
prcisment
ncore a
tradition
ictive
'une
chose
prsente,
t
plus
difficilement
celle
d'une
chose bsente
sauf
'il
s'agit 'argent,
eulede toutes es choses
orpo-
rellesdont l'absence ne soit
pas
un obstacle la fiction
de son
dplacement,
puisque
la
pecunia
est doue
d'ubiquit
et
qu'on peut
toujours
e
reprsenter
qu'elleexiste n dehorsdu lieu mme o elle se trouve 9.Mais la fiction e peut
faire
u'un
incorporel
oit
dplac
comme un
corporel,
ni
que
la
frontire u
tangible
t
de
l'intangible,
u visible t de
l'invisible,
oit ainsi
transgresse.
et
obstacle,
l
est
vrai,
n'apparat as
encore hez
Azon,
qui
reconnaissaita
quasi-
tradition 'une
servitude mais
il
est maintes
eprises
ffirm
epuis
Accurse,
ritr
ar
es
commentateursu
XIVe
icle,
omme
Balde,
au
nom
de l'infran-
chissable imite
u
possible
elon a
nature
20.
Cette imiten'est
pas empirique,
mais
ontologique.
a
GrandeGlose fonde
'impossibilit
e
traderes
ncorporels
surune
ndissolubilites attaches
pirituelles
gl.
D.
17, 2, 3,
s.v. n
nominibus)
il
n'estni
possession
i
tradition e choses
ncorporelles,
t 'on ne
peut
feindre
qu'une
tradition oit dans ce cas
intervenue,
uisque
a fiction
e
doit s'tendre
qu'
ce
qui
n'est
pas impossible
elon a nature es choses
ainsi,
celui
qui
cde
une
crance
ne
peut
s'en
sparer
u
pointque
le
dbiteur d soit ibr nvers e
cdant,
i celui-ci xerce on
action
prs
a cession
...]
Les choses
orporelles
e
perdent
onc
plus
facilement
ue
les
incorporelles
u
que
les
spirituelles
ainsi
disons-nous e notre
participation
ux sacrements t
des
marques
de
notre
foi,
qui
restent ttaches
ux ossements umains u
point
qu'ils
ne
peuvent
n tre
spars
.
Cetteformule ait cho
une autre
lose
urD.
15,
1,
16
les crances
et les actions ne
peuvent
tre
pares
de
leur
titulaire,
as plus
que
l'me du
corps
.
Le
corps
t
'me,
e
physique
t e
spirituel,
e
visible t
'invisible,
'ter-
nit
de l'invisible
u-delde
la mort
u
corps
voil
une division
ondamentalee
19.
Le transfert
orporel
e h.
ecunia
bsente,
dmis
ar
Azon,
ut n
problme
battu,
ans a
premire
oiti u
XIIIe
icle,
otamment
ar
Jacobus
alduini t
Odofredus.
a
discussionst
reprise
n demi-sicle
prs
arCynus,
urD.
12,
1,
5,
qui
se
range
l'avis
'Azon.Voir
epen-
dant,
artole,
urD.
45, 2,
9
:
l
est
mpossible
elon
a nature
u'une
mme
omme
'argent
parvienneplusieursersonnes
la fois .
20.
Azon,
n 4
lib.
Cod.,
e actionibus
mpti
t
venditi^
.
9,
propos
e
a
vente
'une ervitude
es
ncorporels
e
peuvent
tre radesmais
ls
pparaissent
omme
uasi
rades
(sed
uasi
radi
videntur).
ccurse,
urD.
17, 2,
3.
Sur e mme
exte,
alde
a fiction 'a
ieu
que
l o il est
possible
ue
la vrit it ieu
(ibi
demum ocum
abet
ictio,
bi est
ossibile
uodhabeat
ocum
eritas)
Yan
Thomas
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
10/19
l'anthropologie
hrtienne
ue
les
uristes
u
Moyen
ge
projetrent
ur
'univers
du droit
romain
pour
en classer es
oprations
ictives t leur donner un
sens
pour
es contenir ans
es imitesmmesde leurunivers
eligieux.
L'incorporel
ecouvrait
n droit
romain es
constructions
uridiques
elles-
mmes,
omme es
obligations,
es
servitudes,
es
successions,
'usucapion,
'usu-
fruit,a tutelle,a parent, ar opposition ux choses sensibles ontl'existence
tait ssure
n
dehors
du droit.
Avec
'interprtation
colastique,
ette
atgorie
prit
une
tout autre nature.
Bien au-del des choses institutionnelles
n tant
qu'elles
taient
bstraites,
'incorporel
evint e
sige
de
l'invisible n tant
qu'il
tait
rsent.
ne surnature
nvestissaites nstitutionslles-mmes
t
eur
onf-
rait ne
ralit
ui
les
soustrayait
certaines
prations
'artifice.
n
ce
sens,
'in-
corporel
ne
pouvait
tre
rait la maniredes
corps que
l'on
dplace.
On
ne
pouvait
par
un
artifice u droit
ssurer a visibilit e
l'invisible t
la
tangibilit
de
l'intangible.
l'inverse,
orsqu' partir
'Innocent
IV
les
uristes
e mirent
qualifier
es communauts
e
personnes
ictives
(personae
ictae),
bjet
d'une
pure reprsentation entale repraesentatae)u imaginairesimaginariae)11une
telle
opration
n'tait
nvisageable
ue
dans
la mesure
justement
es entits
collectives
'avaient
as
la
ralit nvisible
t
mystique
es
choses substantielle-
ment
ncorporelles.
our
es
uristes,
lles n'taient
ure
que
des
noms
sans
autre
frent
ue
les individus
inguliers
nifis
ous un
vocable
Muniversitas
n'est
qu'une
collection e
plusieurs
orps pars,
uxquels s'applique
un
mme
nom.
Les
uristes
u
XIIe
u
XIVe icle
'en tinrent
la
tradition
uridique
atine
selon
aquelle
l
n'tait 'autre
personne
u'individuelle22.
ur
ce
qui
tait
priv
d'existence,
auf
par
dnomination
uridique,
a
fiction
d'incorporation
tait
loisible
elle
ne
donnait
pas
corps
de
l'incorporel.
a
personne
put
se
prter
21.
a)
Personne
ictive
Innocent
V,
Apparatus
.
57
X
2,
20
Bartole,
ur
.
45, 3,
26.
Rf-
rence onstante
la
fiction
uridique
ans
'attributione
a
personne
ux
communauts
Bartole,
sur .
48, 19,
16,
10
Balde,
ur .
3
X2,
19
Franciscus
abarella,
ur .
30
X5, 3,
n. 6
;
Paulus
de
Castro,
urD.
46, 1,
22 voir
ncore,
l'extrme
in
de
la tradition
colastique,
icolaeus
Losaeus,
Tractatus
e ture
niversitatum,
enise,
601
f19r.
'idede
fiction st aussi
bien
exprime
traverselle
de
reprsentationmalgr
asso
Hoffmann,
eprsentation
Studien
zur
Wort-
nd
Begriffsgeschichte,
erlin,
Duncker &
Humblot, 1990,
2e
d.:
116
sq.).
b)
Personne
eprsentative
Jean
Monchy,
pparatus
ur .
6, VT, ,
11
(Bibl.
Vat.Lat.
1392)
Jacques
e
Rvigny,
ur .
3, 4, 7,
2
;
Pierre
e
Belleperche,
ur
CJ.
1,
3,
31
(dont
pend
inus,
ad.
oc. voir
R.
Feenstra,
L'histoire es fondations.
propos
e
quelques
tudes
centes
,
Tidschrifi
oor
echtsgeschiedenis,
4,
1956
423
sq.)
Johannes
ndreae,
ur .
16 VI
3,
4
(
non
vera ed
repraesentata
)
Bartole,
.
2, 1,
1,
D.
41, 2, 1, 22,
n.
3,
D.
45, 3,
26. Le lien ntre
reprsentation
t
fiction
pparat
iendans
'association
epraesentata
t
icta
Bartole,
.
45, 3,
26 Bartholomeusalicetus,J. 9, 30,1 PetruseAncharano,. 16,VI 3,4 ;Johannesb mola,
D.
46,
1, 22,
n.
1-3
Panormitain,
.
48,
X
1,
6 et c.
30,
X
5,
3
(
corpus
ictum
t
repraesen-
tatum
)
ce
ien st
nglig
ar
. Panizo
rallo,
ersona
urdica
iccin.
studio
e a obra
e
Sini-
baldo
e Fieschi
Inocencio
V),
Pamplona,
unsa,
1975
:
141
sq.,
et
par
H.
Hoffmann,
p.
cit.
c)
Personne
eprsentative
t
maginaire
fut
org ar
Jean
XXII,
dans
a decrtale
ur es
frres
mineurs
Extrav.
oh.
XII,
.
5,
14
non
era,
ed
epraesentata
t
maginaria
).
22.
Bassianus, zon,
Hugolinus,
n nomine
atris
...]
principium
mnium
erum,
ur ubr.
uod
cuiusque
niversitatis
omine
D.
3,
4)
;
Accurse,
ur
.
3,
4, 7,
1
Yuniversitas
'est ien 'autre
que
les ndividus
inguliers
ui
s'y
trouvent.
artole,
urD.
48, 19, 16,
10.
Voir
ncore,
u
XVe
icle,
artholomeus
alicetus,
ur
CJ.
9,
30,
1.
121
g
3
LU
Q
1
Les artfices
de la
vrit en droit
mdival
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
11/19
122
ainsi
tous
es
emploisuridiques
t
tatiques
ans
u'il
fut
amais uestion
e
dceler ous
elle e moindre ubstrat aturel u surnaturelont
lle et t
a
figure.
a
personnalit
ictivees ollectivitsstbien u
Moyen
ge
un
pur
rti-
fice.
l
faudrait
tre
'ailleurs
rs ttentifu fait
ue
la traditionccidentale
beaucoup
moins ubstantialis
u'on
ne
dit
es
onstructions
uridiques
la mta-
physiqueolitiquestplus ouvente fait eshistoriensontemporainsuecelui
des
uristes
nciens,
compris
euxdu
Moyen
ge.
En
revanche,
'
ncorporel
vritabletait
harg
e
mystre
t
de
prsence.
L'obstacle
ui s'opposait l'emprise
'unefiction
ar aquelle
l
aurait
t rait
comme
n
corps
tait ifficilement
urmontable.
ne
glose
urun
passage
es
Institutes
3,
1,
3),
o
il
est
uestion
e
la
quasi-continuation
de
la
proprit
du
pre
ans elle u
fils,
ous
fait oir a rsistance
'un
uriste
u
XIIIe
icle
accepter
'ided'un traitementictife
l'incorporel
omme
orporel
e texte
dit
quasi arce
ue
continuation
e
s'emploie proprementarler ue pour
leschoses
orporelles
or,
a
proprit
st
ncorporelle.
arlerci
de continuation
estdonc mpropre.noutre,a continuation'a ieuqued'une hose iffrente
une
utre,
t non
pas
entre hoses emblables.
r,
par
fiction
u
droit,
e
pre
et e fils
ontune seule
personne
. Autrement
it,
une
continuationictice
(quasi
ontinuano)
e
a
proprit
u
pre
ans
elle
u
fils
tait
mpossible
ans
la mesure
,
selon ette utre ictionomaine
u'allgue
ci a
glose
CJ.
6, 26,
11),
et
qui
constitue n
exemple
lassique
de fictionunifiante
fictio
unitiva)23
,
e
pre
t e fils
omptaientour
une seule t mme
ersonne.
ne
fiction
alaismentormulablest ci carte
ar
'obstacle
u'y
met
nefiction
contraire.
'ide,
dj
mal
reprsentable,
'une
continuationictice de la
proprit
e 'undans elle e
'autre,
'un
dplacement
e
'incorporel
'un ieu
l'autre,
ette de tait 'autantmoins
maginable,
n
l'espce, ue
la
fiction
mme 'untel ransferte heurtait
l'impossibilit
e toutmouvemente
pre
fils,
ouds
u'ils
taient,
e
par
e
droit,
u seind'uneunit ictive.
La vie et la mort
C'estdans 'ordre
iologique
es
corps
ivantst
mortels
ue passe
a seconde
limite la fiction.
ur
e terrain
e la
technique
ictionnelle
st nlassablement
pose
la
question,
oujours
ubordonne des
enjeux
trs
oncrets,
e
la
construction
u
rapport
ntre
roit
t
natureo
passe
xactementa limite
ui
spare
e droit es
hoses,
orsque
'organisation
u'ilproduit
mplique
eur
aisie
purementirtuelleIci sontplacesesbornes l'intrieuresquellese droit,
sur e
modede
a
fiction,
eut
gir
t transformer
a
nature es
choses.
La
pratique
orgeait
es nstrumentseufs n
substituantesuns ux utreses
temps
rtroactivit),
es choses
subrogation
elle),
es
personnes
subrogation
personnelle
t
reprsentation),
es ieux.Mais
ussi,
nfiniment
lus
grave,
esvies
elles-mmes.es fictions
u droit es
personnespparaissent
articulirement
23.
Cf.
Balde,
urD.
23,
2,
57
on feint
ue
deux
ours
n
formentn
seul
que pres
t
fils
sont n seul
orps
que
mari t
femme
ont
nemme hair .
Yan Thomas
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
12/19
frappantes
e
ce
point
e
vue,
dans
a
mesure ce ne sont
pas
seulementes
actes,
es
procdures
u
des vnements
u'elles
ltrent,
omme n le voit
par
mille
xemples.
lles
paraissent
naturer
ussi
usqu'aux
onnesmmes e la
vie humaine. es
uristes
u
Moyen
ge
y
furent
ensibles,
t c'est
mme
a
premire
hose
u'ils
urent
considrer
our
laborer nevritablehorie es
limitese a fiction.ls nemanquaientasde releverue a naissanceula mort
taient
places ar
a
seuleuvre u droit. insi n tait-il
e
la fiction
ui
tenait es enfants natre
pour dj
ns
,
et
les considrait comme
dj
prsentsarmi
es tres
umains24.t si l'on
pouvait ostuleru'un
tre
ui
n'existait
as
encore n fait xistait
j
en
droit,
omme 'enfant
natre,
n
pouvait ostuler
ussi, l'inverse,
u'un
tre
ui
existait
oujours
n
fait 'exis-
tait
plus
en
droit d'un
vivant,
e
droit aisait n mort
une
version e la loi
Cornelia
ostulaitu'un aptif
mort
ous
puissance
'ennemitait
mort
vant a
captivit
on e donnait
our
mort vant
a
captivit,
fin e mainteniron esta-
ment
alide)25.
t
d'un
mort a loi allaitmme
usqu'
faire n vivant le fils
mort la guerreontinuaitvivre engloire pournepas priveronpre es
avantages
us
la
possession
'un
fils26.es
glossateurs
tcommentateurs
onsta-
taient insi
ue
la
matire
e
la vie et
de
la mort e
dcrtait
ouvent n
plein
cart un
cart
leinement
ssum
ar
es textes
u
Corpus
avec a nature.
Cependant,
ls 'efforcrente
tenir
et
cart
l'intrieur
e certainesornes.
Il
leur
paraissaitar
exemplempossible
e
faire,
n
anticipant
a mort 'une
personne,u'un
vivant t t
conu
d'un
mort. ette
mpossibilit
e tire
e
Balde,
propos
u
cas suivant
CJ.
8, 50,
1)
l'enfant
onu
n
captivit
'un
pre
t
d'une
mre
aptifs,orsque
on
pre
stmort n
captivit,
ecouvre-t-il,
son retour
Rome,
ar
e droit u
postliminium,
e
statut
u'il
aurait ontract
de
son
pre
i celui-ci'avait
onu
tant ncoreibre t
citoyen,
insi
ue 'exigela transmission
aternelle
e a
citoyennet
c'est--direi son
pre
'avait onu
avant e
perdre,
u fait e cette
apture,
on tat e Romain Pour
'admettre,
il
aurait allu
ppliquer
ci a fictionlabore
our
es
prisonniers
orts vant
leur
retour,
ont
a loi
validait
es testamentsomme 'ils taient
morts vant
d'tre
aptifs
il
aurait allu
eindre,
utrement
it,
ue
le
pre
tait
mort vant
de
tomber u
pouvoir
e
l'ennemi t
que
son
fils,
uoique
conu
rellement
aprs
et
vnement,
tait
fictivement
es uvres 'un
citoyen
ncore ibre.
Balde
'y
ppose
e
la manirea
plus
nette
cette iction e
peut
tre
dapte
au casde
'enfant
onu
hez
'ennemi,
ar n ne
peut
maginer
ue
son
pre, ui
y
est
mort,
oit
mort vant a
captivit
il
est
mpossibleue
cet
enfant
ouisse
dupostliminiumond ur a personnee sonpre t au titre e la succession
paternelle
. Ne
comprenons
as
ci
que
Balde e refuse
implement
considrer
24.
Julien,
.
1, 5,
26
pro
amnatis
Celse,
.
38,
16,
7
;
Ulpien,
.
38, 16,3,
9
:
perinde
atque
i n rebus umanissset
Paul,
D.
1, 5,
7
et D.
50,
16,
231.
25.
Telle st a formulation
ositive
e
h.fictio
egis
orneliaeans e nombreux
assages
u
Digeste,
par xempleUlpien,
.
28, 3, 6, 1,
D.
35, 2, 1,
D.
38, 16,
,pr.
ou
Paul,
D.
49, 15,
18.
26.
Institutes
,
25
pr.
in
perpetuum
er
gloriam
ivere
ntelleguntur.
ur
a nature e cette
fiction
Azon,
n ib. cod.
ncip.
materia
d
Cody
. 10
Accurse,
l.
adloc. et ur .
27, 1,18;
Bartole,
ur
D.
41, 3, 15,
n. 28b.
123
I
3
S
$
I
Les artificesde la vrit
en droit mdival
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124
qu'une
ictionienne ne
personne
our
morte vant a mort
rien
e
plus
banal
qu'une
telle
pration
uridique.
omprenons
u'une
telle iction
omportait
pour
ui a
consquencenacceptable
u'il
aurait allu onsidrer
lors
ue
e fils
avait t
conu
d'un
mort.
Voil,
releve
ar
e
juriste
mdival,
ne absolue
impossibilit
aturelle.e droit
eut
bien
nticiper
a mort
u
pre, uisqu'il
st
toujoursossible emourir telmomentlutt u' tel utre mais lnepeut
faire,
ar
ce
dplacementemporel,
ue
ce
pre
mort it
engendr
n
fils. e
mme,
'il tait
oisible
ux
uristes
e
postuler
u'un
mort vivait
n
gloire
,
ce
devait
tre
ans
a mesure la nature olrait
qu'il pt
vivre ncore
ujour-
d'hui
mais i cela st
mpossible,arce ue
trois icles e sont couls
epuis
a
mort,
lors a fictione
peut
e feindre27. t si a
oi
annulaites ctes
llgitimes,
en les
considrantomme
n'ayant
amais
u
lieu,
une telle iction
e
pouvait
conveniru droit
riminel,
ar
l
et lors allu bolires
meurtres
tressusciteres
morts,
e
qui
n'tait
u'
Dieu seul
possible,
ors escontraintes
e
a
nature28.
Les
uristes
u
Moyen
ge
taient
abitus commenteres textes
se
manifestaitleinementette apacit e l'artdu droit mtamorphoseres
conditionselles e la naissance umaine. a
concession u droit
'ingnuit
feignait
ue
'affranchitait e naissanceibre29.es
rescrits
e
lgitimation
es
enfants
aturels
upposaient
ncore
ue
ces
enfants avaient t
conus
d'un
mariagegitime30.
e ce
point
de
vue,
'adoption
omaine onstituaitn
inpuisable
aradigme
de
qui
n'tait
as
un
fils,
n
acte
uridique
aisait
n
fils.
Les textes
u
Corpus
ne
qualifiaient
ertes
as
la
filiation
doptive
e
fictice,
expressionui
appartient
n revanche
ux
glossateurs
divaux,
ptres
'une
filiation
ui
n'tait
our
uxvritable
ue
par
a
chair t
par
e
sang31. epen-
dant,
'acte
uridique
e
l'adoption
omaine
omportait
ne fiction e
procra-
tion
dans e
mariage,
lorsmme
ue 'adoptant ouvait
'tre
as
mari.
elon
le formulairee la loi
d'adrogation,
ode
rchaque
t
public
de
l'adoption
Rome,
a
filiationtait
onde ur
a
fausse
upposition
ue l'adopt
tait de
l'adoptant
aussi
gitimement
t
galementue
s'iltait
du
pre
32.
l
est
douteux
ue
es
glossateurs
ient
ens
ce
texte,
u'ils
ne connaissaient
roba-
blement
as.
Mais
ce
qui
est ttest
our
'antique rocdure
evant'assemble
du
peuple
'est ussi
pour 'adoption
evant
e
magistrat,
t 'un
des
textes
ui
27.
Cf.
Bartole,
ur .
41, 3, 15,
n.
28b.
28. La
question
e
savoir i
l'annulationes actes
ontrairesla loi
porte
ur e
pnal
ussibien
que
sur e civil vait t rs t
ose,
trsolue
gativement.
'argument
ar 'impossibilit
atu-
relle st
epris
otamment
arCynus,
ur .
33, 16, 1,
n.
12-13,
t
ur
CJ. 1, 14,5,
et
parBalde,surCJ. 4,28,7.
29.
Cf.
Marcien,
.
40,
1
1,
2
:
atque
i
ngenuus
atus sset.
30.
Marc
Aurle
t
Lucius
Verus,
.
23, 2, 57,
1
perirtele
tque
i
egitimeoncepiiassent.
ur
la
lgitimation
omme
ictio,
oir
ar xemple
alde,
ur
CJ.
6, 8, 1,
n.
3.
Cette
erminologie
e
chancellerie
oit tre
approche
es
diplmesctroyant
uxvtrans
e
'arme,
'onvoit
mais
les
uristes
u
Moyen
ge
'ignoraient,
uisque
es
documentsont ci
pigraphiques)
ue
les
enfantssd'uneunion vecunefemme
eregrine
ont oumis la
puissance aternelle
comme
s'ils taient sdu
mariage
e deux
itoyens
omains
(ac
si
exduobus ivibus omanis
ati).
31.
Cf.Franck
oumy,
'Adoption
ans e droitavant uXIF
u xvif
icle, aris,
GDJ,
1
98.
32.
Aulu-Gelle
, 19,
9.
Yan Thomas
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
14/19
nous
e
signale
tait
onnudes
glossateurs,uisqu'il
igure
u
Digeste
il
est
dit
que
Ton
dopte
n
petit-fils
comme 'iltait
du
fils
t de
l'pouse
e
celui-
ci
33.
ependant,
e n'est
as
ce texte
ui
fut terminant
our
fixer
utour e
l'institution
doptive
a rflexion
divale ur es
rapports
ntre
ature
t
fiction,
ntre rtificet
droit
ce
fragment
'est
ratiquement
amais
omment.
D'une capitalemportancehoriqueut nrevanche npassage es nstitutes,
qui qualifie
e
prodige (pro
monstro)
'tranget
ue prsenterait
n fils
lus
vieux
ue
son
pre,
n
pre lus euneque
son
fils.
'empereur
ustinien
epre-
nait ce
sujet,
uivant n
adage
attest
epuis
oujours
Rome,
'ide
que
l'adoption
mite
a
nature
.
partir
e cette
ormule,
lossateurs
t commen-
tateurs u droit
omain
n
vinrent
dvelopper
ne
rgle
nrale.
ls
postul-
rent
ue
'art du droit ans
onensembleimitea
nature et
ne
s'exerce
u'
l'intrieures
bornes ixes
ar
elle34. ul texte 'est
lus
ouvent it
que
ce
passage
es
nstitutesur 'cart
'ge
ntre
doptant
t
dopt,
s
ors
u'il
'agit
de dterminer
es critres
ui
servent
arrter
'emprise
u droit ur
a
nature.
Dans une ocituinepratiquaitasouqui pratiquaiteu 'adoption,es uristes
s'attachrent
interprter
vec
prdilection
adrogatio
t
Yadoptio
omainesces
procdures
ntiques
ffraient,
ne
fois
orientesans
e sens
e
'anthropologie
chrtienne,
ne base
laire
our omprendre,
on
plus 'adoption
n elle-mme
-
celle-ci
'importait
lus
,
mais a filiationonsidre ans
on
rapport
ux
donnes
iologiques.
partir
'une nstitutionsute
ut
ngage,
nracine
dans a
casuistique,
oute ne
rflexionur
es imites
u
pouvoir
e la fiction
-
c'est--dire,
n
dfinitive,
ur e
rapport
e
a
nature
u
droit.
Il
tait
contraire
la vrit t
mpossible
elon a nature
que l'adopt
ut
considr
omme
e fils ictif'un
adoptant
lus eune
que
lui,
parce ue,
dans
la
nature,
e
pre
stncessairement
lus gque
son fils t
'engendr
cessai-
rement avant on
gniteur.
'cart
'ge
tait nce sensune imite
ue
les
glossateurs
vaient
rouve ans
es nstitutest dans
e
Digeste.
ais une autre
limite
tait out ussi
ssentielle,
t
pour
nous
plus
rvlatricencore u recul
mdival e
la fiction
il
fallait
ue 'adoptant
t
t n tat e
procrer.
ette
exigence
tait adicalement
ouvelle
arrapport
u droit
omain,
ui
permettait
l'adoption
mais
ussi
'institution
omme ritier'un
fils
gitime
osthume)
aux
mpuissants
t
aux
eunuques35.
urun
passage
es
nstitutes,
il
est
ues-
tiondes
castrats
olontaires,
xclus
u droit
'adopter
titre e sanction u
crime
ar
equel
ls se
sont
rendus
emmes36,
a
glose
d'Accurse
nterprte
33. Neratius,. 1, 7,44
quasi
x
ilio
t uo t x matre
amilias
iusnatus sset. 'autre exte
est
Epitome
ai
2, 3,
3
: devant
e
magistrat,
'adoptant eignaitue
'adopt
tait de ui.
34.
Sur a
fictionomme
mitation
e
a nature
,
voir rnst
antorowicz,
La souverainete
1 r-
tiste
,
dans
LesDeux
Corps
u roi essai ur a
thologieolitique
u
Moyen ge,
Paris,Gallimard,
989.
35.
Cf. Gaius
1,
103
Modestin,
.
1, 7, 40,
3
;
Ulpien
8,
6
;
Ep.
Gai
1, 5,
3
;
Inst.
, 11,
9.
Je
consacre
n
chapitre
cette
uestion
ans un
ouvrage
ue je prpare
vec
J.
Andreau&
Ph. Moreau ur
'adoption
omaine.
36.
Inst.
1, 11,
9,
avec
1
quiparation
les castres
e
peuvent
dopter
...J
pas plus que
les
femmes
voir ce
propos
a
Paraphrase
e
Thophile
t a Nouvelle6 de Lon
e
Philosophe,ui
revientur
ette nterdiction
t accordee droit
'adopter
uxcastratsomme
uxfemmes.
125
E
3
m
Q
i
Les artifices
e la vrit
n droitmdival
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7/21/2019 Bartholomeus a Salicetus
15/19
126
castratusomme
aste
atus,
'est--direomme
mpuissant
e
naissance,
enver-
sant ntirementa
signification
u texte n faveur 'un
assujettissement
e
la
fiction
doptive
la vrit
ntique
dsormaisesemasculesvaienta
capacit
d'adopter
arce
ue
leur
mpchement
tait
ccidentel,
es caste ati n taient
privs arce ue
leur
mpchement
tait
aturel37.
n
comprend
s ors
ue,
selonun commentairee Balde ur es formalitsel'adoption,a prsencees
deux
parties
l'acte itt
requise arce ue
l'adoption,ui
imite a
nature,
la
nature 'un
ngendrement
38. utrement
it,
e iende fictione
noue utour
d'une
prsence
harnelle u
pre
u fils t
du
fils
u
pre,
imule ans eur
coprsence
l'acte
uridique.
Le vrai et le faux
Tousces
exemples 'impossibilit
aturelle la
solution
uridique
ntressent
la
pratique
e la
fiction,
laquelle
ne borne stmise. a loi
admet e
dplace-
ment ictif'uncorporel, ais ln'est asdepossessionans cte orporel,ide
transfert
orporel
'unechose
ncorporelle.
lle
admet
u'un
citoyen
oitmort
avant a
mort,
mais
llene
peut
faire
ue
les
morts
ngendrent
es vivants. lle
admet
u'un
mort oit n
vie,
mais
llene
peut
aire
ue
ce mort
ive
u-del
e
ce
qui
est
mparti
ux
mortels.lle
peut
rendre
ngnu
n
esclave,
mais
lle
ne
peut
enverser
ans esnaissances
'ordre
ui
distingue
es ns t
escadets. lle
admet ne
filiation
ictive,
uisqu'un
el urait
oujours
u
natre
ils 'un
tel
mais llene
peut
endre
re
n
mpuissant
e
naissance,
i
faire
'un
plus
ieux
le fils
'un
plus
eune ue
ui. Cas
de
figure
merge
n
mpossible
aturel
t
o,
par
consquent,
a
transformation
irtuelleu rel
our
forger
e l'institu-
tionnel 'opre as c'est lors ue es uristesisentue a vrit'emporteur
la
fiction
,
ou
que
'autorit
es
oisne
peut
pas
abolir a
nature
.
Ces confi-
gurations
asuistiquesermettent
e dfinirssez
rcisment
es
contours'une
projection
e
'anthropologie
hrtienneans es
remplois
u droit omain. st
intransgressible,
'abord,
a
frontire
ui spare
e
tangible
t
l'intangible,
e
visible t
'invisible,
e matrielt
'immatriel,
rontire
ort
euperceptible
ans
le
Corpus
ustinien
ur
equel 'appuient
es
glossateurs.
'ordre u vivant t
l'ordre
nrationnel,
nsuite,
i
une filiation
finie
au
rebours
u droit
romain
ntique)
omme
urement
harnelle,
omme
ncarnation.
a science
civile
mdivale,
ui
a
pourtant
velopp
t
complexifi
es
echniques
omaines
de
la
fiction
uridique
elle
par
xemple
mis
u
point
a fiction
e
la
reprsen-tation arfaite),'est fforcenmme emps e les conteniransces bornes
poses
ous
'gide
e
la
nature et
de la
vrit
-
bornes
gnores
u droit
romain
ntique.
37.
Glose
rdinaireur nst.
,
',s.v.
sed
t llud:
l'empchement
aturelst
plus
fort
ue
'em-
pchement
ccidentel.
38.
Balde,
ur
CJ.
8,47,
11.
Yan
Thomas
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16/19
partir
u
XIIIe
icle,
es
uristes
iront,
'un
ct,
ue
e
droit
git,
u
fait,
ou
feint,
ontrea vrit39.'est
d'abord
ue
e droit
ualifiepcifiquement
es
propresbjets.
'est surtout
ue l'interprte
t e
lgislateurupposent
es faits
autrement
u'ils
ne
sont,
oit
quant
leur xistence
me,
oit
quant
leurs
modalits.
Lorsqu'un
bstacle e
peut
tre
cart n
vrai,
l
l'est n fiction
(quodnon otestolli ere,olliturer ictionem).e cepoint evue, edroit e
cesse e
prendre
e
faux
our
e
vrai
(falsitasro
peritate
ccepta),
ormule
ui
conduit u
paradoxe,
oulign
ar
Alciat,
e
la
fausse rit du droit
ventas
falsa).
Pourtant,
es
uristes osent
ussi, l'inverse,
ue
toute
nterprtation
u
toute
iction estent
oumises
la vrit
la vrit
'emporte
ur a fiction
(veritas
ictioniraevalet)^
Les
prescriptionsermneutiques
bondent
our
imposer
ux
oprations
ictionnellesu droit a limite
'un
vrai
ndisponible
on
ne
peut hanger
a vrit u fait
,
a fiction 'a ieu
que orsque
eut
voir
lieu a vrit
,
etc.
Qu'est-ce
dire
Il
faut
dmettre
implementu'il
existe
dsormais
eux
egistres,
eux tratese vrit
u, mieux,
nehirarchiee deux
zones evrit. rdinairement,edroit git ontrees faits tdrange cessai-
rementa ralit aturelle.
ais ces
manipulations
u
rel
'opposent
n
certain
ombre
e
vrits
ntransgressibles
l'interprte
omme u
lgislateur
la
vrit aturelle
borne omme nterdit
a
sphre
se
dploie
a
lgislation
'autorites
ois ne
peut
bolir a vrit aturelle
(Balde,
ur .
9X2,
14).
Sous e nomde
vrit sont
signes,
our
'essentiel,
'intangibilit
e
a fron-
tire u
corporel
t de
l'incorporel
t la loi de
la
reproduction
es
corps.
Le
dtournement
e
vrit
'agit
ue
dans
es imites e ce
qui
est
physiquement
possible
n dehors u
miracle41.elle
st,
n
dernire
nalyse,
our
es
nterprtes
mdivaux
u droit
omain,
a
figure
oncrte es nterditsu-del
desquels
n'opre lus
a fausse rit u
droit.
Mais, n
de,
edroit
git
leinement
t ans ucune onformitcessaireu
vrai. 'tend
lors
e vaste
hamp
serv
la fiction. out aissait
oir
ue
ce
procd
ravestissait
es
faits,
esdclaraitutres
u'ils
n'taient
raiment,
ttirait
de
cette dultration
me
t
de
cette ausse
upposition
es
consquences
e
droit
ui
s'attachaient
cette rit
einte,
omme