182ème Congrès de l’UCI Vendredi 27 septembre 2013, 9h00 … · 2020-01-14 · 182 ème...

182ème

Congrès de l’UCI 1 Procès-verbal du 27 septembre 2013, Florence (ITA)

PROCÈS-VERBAL

182ème

Congrès de l’UCI

Vendredi 27 septembre 2013, 9h00

Salone dei Cinquecento, Palazzo Vecchio, Florence (Italie)

Texte français original

182ème


Ordre du jour

Enregistrement des délégués des Fédérations Nationales

Enregistrement des délégués votants

Nomination des scrutateurs

1. Allocution du Président

2. Admissions, suspensions, exclusions de Fédérations

3. Rapport du Comité Directeur sur la gestion de l’UCI en 2012

4. Rapport de la Commission d’Ethique sur les cas récents

5. Propositions de modifications des statuts

6. Comptes 2012

7. Rapport du commissaire aux comptes

8. Budget 2014

9. Championnats du Monde : dernières attributions

10. Election du Président

11. Election des membres du Comité Directeur

12. Questions et propositions des Fédérations Nationales

13. Remise de l’UCI Mérite

14. Divers

15. Clôture

182ème


Enregistrement des délégués des Fédérations Nationales Afghanistan Adbul Sadiq Sadiqi, Anwar Mayar

Afrique du Sud Hendrik Wagener

Albanie Elde Gjoka, Alfred Tahiraj, Roberto Frassi

Algérie Rachid Fezouine, Brahim Boudiaf

Argentine Gabriel Curuchet

Australie Klaus Mueller, Graham Fredericks, Jon Leighton

Autriche Herbert Kocher, Rudolf Massak, Ursula Rima

Azerbaidjan Sahib Alakbarov, Farhad Aliyev

Barbade Keith E. Yearwood, Glendene Y. Boyce

Belarus Alexei Ivanov, Natalia Tsilivskaya, Vasiliev

Belgique Tom Van Damme, Jules Vandergunst, William Van Aerde

Bénin Rhétice Franchy Dagba

Bosnie-Herzegovine Dragic Borovicanin

Brésil Jose Luis Vasconcellos

Bulgarie Petar Bonchev, Nikolay Kolev

Canada John Tolkamp, Alan Favel, Brian Jolly

Chili Luis Fernando Alvaro Teneb, Victoria Magdalena Perez

Rodriguez

Chinese Taipei Lee Kai Chih, Li Cia Lee

Chypre Nakis Michaelides

Colombie Ramiro Valencia Cossio, Jorge Ovidio Gonzalez Longas

Congo Simon René Bokoko Iloy

Croatie Tomislav Zadro

Cuba Hector Ruiz

Danemark Niels Sorensen, Henrik Jess Jensen

El Salvador Ruben Contreras

Emirats Arabes Unis Mohammed Mehrab Alsabaghi, Abdul Rahmam, Ricardo

Etats-Unis d’Amérique Steve Johnson, Bill Peterson, Sean Petty

Espagne José Luis Lopez Cerron, Alejandro Martin Garcia

Estonie Jaan Toots, Enn Veskimagi, Madis Lepajoe

Fédération de Russie Daria Kalem, Alexander Gusyatnikov, Vladimir Vagenleitner

Fidji Dominic Sansom

Finlande Mika Niksanen, Anna Ronkainen

France David Lappartient

Ghana Mohamed Sahnoon

Grande-Bretagne Bob Howden, Jonny Clay, Alasdair McLennan

Guatemala Alfredo Flores

Inde Parminder Singh Dhindsa, Onkar Singh

Irlande Rory Wyley, Jack Watson, Denis Toomey

Italie Maria Cristina Gabriotti, Daniela Isetti, Michele Gamba

Japon Nobuhiro Matsukura

Jordanie Jamal Al-Faouri, Qamar Al-Majali

Kenya Julius Mwangi

Lettonie Igo Japinsh, Dace Dimante, Edward Bowen

182ème


Liban Vatché Zadourian

Libye Adel Abushawashi

Lituanie Zydrunas Stankevicius, Gintautas Umaras

Luxembourg Ed Buchette

Malaisie Datuk Hash Abu Samah Wahab, Misnoh Amrun, Abdul Samad

Halmi

Malte John Zammit, Daniel Borg Olivier

Maroc Mohamed Belmahi, Samir Kbibou

Mexique Edgardo Hernandez Chagoya

Monaco Umberto Langellotti

Nouvelle-Zélande Richard Leggat

Nigeria Engr. Chief Giandomenico Massari

Norvège Harald Tiedemann Hansen, Hans Petter Duldbrandsen, Asbjorn

Andersen

Ouganda Sam Muwonge

Ouzbekistan Elena Chernikova

Pakistan Munawar Baseer Ahmad

Pays-Bas Marcel Wintels, Saskia Capello, Frank van Veenendaal

Pologne Czeslaw Lang

Porto Rico Waldo D. Ortiz Ramirez

Portugal Delmino Albano Magalhaes Pereira

Qatar Sheikh Khalid Bin Ali Al Thani, Majid Ahmed Al Naimi, Amani Al

Dosari

Rép. Boliv. du Venezuela Artemio Leonett

Rép. de Corée Eunjung Koh

Rép. de Moldova Andrei Tchmil, Valentin Chicu

Rép. Dominicaine Juan Luis Rodriguez

Rép. Islamique d’Iran Asghar Khaleghi, Hamid Ataollahi

Rép. Pop de Chine Bin Zhang, Ting Ting Wang

Rép. Tchèque Marian Stetina, Slavomir Svoboda

Saint-Kitts-et-Nevis Winston Crooke

Saint-Marin Enea Santi

Saint-Vincent-et-les-Grenadines Trevor Bailey

Serbie Branko Banovic, Nebojsa Popov

Slovaquie Pavol Galik, Tamara Strbakova

Slovénie Tomaz Grm, Ales Kalan

Suède Ulf Flink

Thaïlande Suchai Duangdee, Stripong Injai

Tunisie Anouar Gallas

Turquie Emin Müftüoglu, Alper Kasapoglu

Turkmenistan Dovran Bakiyev, Dayanch Gulgeldiyev, Yori Kucheryay

Ukraine Borys Ivanov, Alexandr Biriukov

182ème


Enregistrement des délégués votants

Les noms des délégués votants sont remis au Président et notés comme suit :

Afrique, 7 délégués votants

MM Alla Kouamé (CIV), William Newman (RSA), Danilo Correia (MOZ), Winston Crowther (SLE),

Mohamed Al Sharif (NGR), Ayman Aly Hassan (EGY), Abdelkhader Khaldoun (MAR).

Amérique, 9 délégués votants

MM Trevor Bailey (VIN), Edgardo Hernandez Chagoya (MEX), Gabriel Curuchet (ARG), Alfredo Flores

(GUA), Jorge Ovidio Gonzalez (COL), Steve Johnson (USA), Waldo Ortiz (PUR), Juan Luis Rodriguez

(DOM), Jose Luis Vasconcellos (BRA).

Asie, 9 délégués votants

MM Parminder Singh Dhindsa (IND), Majid Ahmed Al Naimi (QAT), Allen Chaizhunussov (KAZ), Boo

Woong Choi (KOR), Decha Hemkasri (THA), Dae Hoon Lee (KOR), Chik Yuen Alfred Li (HKG), Nobuhiro

Matsukura (JPN), Haji Abu Samah Wahab (MAS).

Europe, 14 délégués votants

MM Giovanni Duci (ITA), Harald Hansen Tiedeman (NOR), Charles Jackson (GBR), Toni Kirsch (GER),

Umberto Langellotti (MON), Thierry Maréchal (BEL), Rudolf Massak (AUT), Peter Privara (SVK), Jean

Regenwetter (LUX), Patrice Roy (FRA), Slavomir Svoboda (CZE), Marcel Wintels (NED), Mmes Viktoria

Lesnikova (RUS), Yvonne Mattsson (SWE).

Océanie, 3 délégués votants

MM Richard Leggat (NZL), Klaus Mueller (AUS), Dominic Sansom (FJI).

Total des délégués votants : 42

182ème


Nomination des scrutateurs Pour l’élection à la Présidence de l’UCI :

Pour M. B. Cookson M. M. Gibbs

Pour M. P. McQuaid M. A. McQuaid

Pour les autres points soumis au vote secret, y compris l’élection des membres du Comité Directeur :

Afrique M. M. Sahnoon

Amérique M. H. R. Mendoza

Asie M. A. Khaleghi

Europe M. E. Della Casa

Océanie M. G. Fredericks

Le Bureau électoral est composé de:

- Vatché Zadourian (LIB) ;

- Niels Sorensen (DEN).

182ème


Présents Comité Directeur

Président M. P. McQuaid

Vice-présidents M. H. W. Cho

M. R. Di Rocco

M. A. Lopes

Membres M. M. W. Azzam

M. J. M Pelaez

Mme T. Gaudry

S. F. B. H. Al Qassimi

M. B. Cookson

M. D. Lappartient

M. M. J. Louafi

M. I. Makarov

M. P. Pedersen

M. M. Plant

Membre coopté M. J. Atsma

Vice-présidents d’Honneur M. R. Godkin

M. V. Holecek

M. A. Omini

Collaborateurs

Directeur Général M. C. Hubschmid

Coordinatrice du Congrès Mme F. Barber

Manager relations CC et FN Mme D. Raymond

Communication Mme D. Pitt-Gétaz

Administration M. C. Schnegg

Juriste (procès-verbal) Mme A. Lanaya

Service Juridique Mme O. Morand

Directeur Financier M. A. Siegrist

Conseillers

Conseiller Juridique Me P. Verbiest

Intervenants

Président de la Commission d’éthique M. P. Zevenbergen

Associé KPMG (commissaire aux comptes) M. P-H Pingeon

Avocat Me Olivier Ducrey

Avocat Me Jean-Marc Reymond

Excusé

Président d’Honneur M. H. Verbruggen

***

Sauf indication contraire ci-après, les décisions du Congrès ont été prises à l’unanimité.

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Le Président de l’UCI déclare le Congrès ouvert.

M. Di Rocco, membre du Comité Directeur et Président de la Fédération italienne de cyclisme (FCI),

souhaite la bienvenue au Congrès dans ce magnifique endroit. Il remercie l’UCI pour sa confiance en la

FCI pour l’organisation de ces championnats du monde sur route.

1. Allocution du Président

M. McQuaid souhaite la bienvenue au 182ème

Congrès de l’UCI. Il remercie la Fédération italienne pour

son hospitalité et fait part de sa satisfaction quant au déroulement des championnats du monde sur

route en Toscane, région avec une tradition cycliste importante.

2. Admissions, suspensions, exclusions de Fédérations Me Verbiest, Conseiller Juridique, informe le Congrès que le Comité Directeur a accordé lors de sa

dernière réunion l’affiliation provisoire à la Fédération du Botswana qui organisera les Jeux Africains de

la Jeunesse l’année prochaine.

3. Rapport du Comité Directeur sur la gestion de l’UCI en 2012 Le Congrès approuve le Rapport du Comité Directeur tel que présenté et commenté par M. Hubschmid,

Directeur Général.

4. Rapport de la Commission d’éthique sur les cas récents M. Zevenbergen, président de la Commission d’éthique fait un rapport sur les cas récents. Il précise que

le rapport de la Commission d’éthique sera disponible auprès de l’administration de l’UCI.

Cas Wayne Gillon : La Commission d’éthique est d’avis que les candidats à l’élection pour le poste de

Président de l’UCI peuvent adresser des courriers personnels aux Présidents des Fédérations Nationales

avant l’élection. Cependant, elle est également d’avis que lesdits courriers doivent respecter les

principes éthiques et démocratiques et, ainsi, s’abstenir de toute allégation concernant des méfaits non

prouvés attribués à d’autres candidats et/ou des faits non prouvés susceptibles d’influencer le

comportement/la décision des personnes participant à l’élection.

Cas Med. Jamel Louafi : L’organisation de ladite réunion n’était pas interdite en soi. Toutefois, afin

d’éviter tout doute et d’écarter toute critique des décisions prises durant de telles réunions, il est

souhaitable, et la Commission d’éthique recommande, que le pays hôte d’une réunion ne prenne pas en

charge tous les frais lorsqu’il propose lui-même un candidat à un poste ou présente un dossier à traiter

au cours de ladite réunion.

Cas des accusations mentionnées à l’encontre du Président McQuaid lors de la réunion du Comité

Directeur de Bergen : La Commission d’éthique peut uniquement conclure qu’elle n’est pas en mesure

d’examiner les accusations portées.

Cas des allégations en lien avec des présumés « votes achetés » dans le cadre du Congrès extraordinaire

de l’Union Européenne de Cyclisme à Zürich : La Commission d’éthique a eu connaissance de ce cas le 25

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septembre seulement et souhaite entendre toutes les parties impliquées, ce qui n’est pas possible dans

un délai si court.

Conclusion de la Commission d’éthique : L’analyse de la situation n’a pas permis de répondre à deux

éléments importants soulevés dans le cadre des élections. La Commission est donc d’avis que ces

allégations graves devraient être examinées de manière appropriée, ce qui, comme mentionné ci-

dessus, n’est pas possible à cause d’une part de l’absence de collaboration et d’autre part du court délai

à disposition.

5. Propositions de modifications des statuts Le document contenant les propositions de modifications des statuts est inclus dans le dossier du

Congrès, envoyé préalablement à toutes les Fédérations Nationales.

Me Verbiest informe le Congrès que la proposition de modification de l’article 36 (telle que contenue

dans le dossier du Congrès) ne sera pas soumise pour modification ce jour mais les Fédérations

Nationales demanderesses pourront y revenir au point 14 de l’ordre du jour si elles le désirent.

Proposition de modification de l’article 5

Le Congrès refuse la modification.

Proposition de modification de l’article 24

Le Congrès accepte la modification.

Proposition de modification de l’article 51.1 et amendements

Après avoir recueilli 21 votes « pour » et 21 votes « contre » (par vote secret), le Congrès décide de

refuser de voter sur cette proposition de modification des statuts.

6. Comptes 2012 Le Congrès approuve les comptes 2012 tels que présentés et commentés par M. Siegrist, Directeur

Financier. Aucune question n’est posée, aucune remarque n’est émise.

7. Rapport du commissaire aux comptes M. Pingeon, associé KPMG, effectue un rapport sur la révision des comptes de l’UCI en 2012.

Les conclusions du rapport confirment que les comptes arrêtés au 31 décembre 2012 sont conformes à

la loi suisse et aux statuts et que le système de contrôle interne est conforme au code des obligations et

à la norme d’audit suisse.

Le rapport de l’organe de révision est approuvé par le Congrès. Aucune question n’est posée, aucune

remarque n’est émise.

8. Budget 2014 Le Congrès approuve le budget 2014 tel que présenté et commenté par M. Siegrist.

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9. Championnats du Monde : dernières attributions

Le Congrès prend note des attributions des Championnats du Monde UCI suivants :

- Cyclo-cross Masters 2014: Gossau (Suisse);

- Mountain Bike Marathon 2016: Laissac (France);

- Mountain Bike & Trial 2015: Vallnord (Andorre);

- Piste 2016: Londres (Grande-Bretagne).

10. Election du Président

MM. McQuaid et Cookson sont candidats à la présidence de l’UCI.

M. McQuaid remet la Présidence du Congrès au Vice-président le plus âgé, M. Lopes.

Chaque candidat effectue son discours selon l’ordre du tirage au sort, soit M. Cookson puis M. McQuaid.

M. Lopes rappelle quelles sont les Fédérations Nationales qui ont nominé Pat McQuaid pour être

candidat à la présidence (Maroc, Suisse et Thaïlande). M. Lopes demande s’il existe des contestations à

ce sujet. Selon M. Regenwetter (LUX), seul un candidat a été nommé par sa Fédération en la personne

de M. B. Cookson. Il y a donc selon lui un seul candidat qui respecte les statuts de l’UCI et seule sa

candidature est valable.

Me Ducrey, avocat, effectue une intervention sur l’article 51.1 des statuts et la validité de la candidature

de M. P. McQuaid. Il conclut que la candidature est valable selon les statuts actuels de l’UCI.

Me Reymond, avocat, effectue une intervention sur le retrait de la nomination de M. P. McQuaid par

Swiss Cycling. Il explique que ce retrait n’a pas d’effet car il intervient après le délai de dépôt des

candidatures. Il base son explication sur un cas similaire jugé par le TAS.

M. Lopes expose les deux cas de figure envisageables : soit le Congrès vote sur la validité de la

candidature et ensuite vote sur l’élection du Président, soit le Congrès vote directement sur l’élection.

M. B. Cookson demande au Congrès de passer directement à l’élection, ce qui est accepté par le

Congrès.

Les opérations de vote prennent place et ont fait l’objet d’un protocole par le notaire Me Ricardo Cambi,

dont l’acte notarié se trouve joint au présent procès-verbal.

M. Lopes donne le résultat du vote :

M. Cookson : 24 votes

M. McQuaid : 18 votes

M. Cookson est élu à la présidence de l’UCI.

M. Cookson déclare que c’est un grand honneur pour lui d’avoir été élu président de l’UCI et annonce

que le travail commence maintenant. Il félicite M. McQuaid.

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11. Election des membres du Comité Directeur L’élection des membres du Comité Directeur a été protocolée par le notaire Me Ricardo Cambi, dont

l’acte notarié se trouve joint au présent procès-verbal.

Sont élus membres du Comité Directeur :

- M. Pedersen : 35 voix

- M. Stetina : 35 voix

- M. Van Damme : 34 voix

- M. Müftüoglu : 34 voix

- M. Di Rocco : 33 voix

- M. Lopes : 33 voix

- M. Plant : 30 voix

- Me Belmahi : 28 voix

- M. Makarov : 27 voix

12. Questions et propositions des Fédérations Nationales M. Yearwood, Barbados Cycling Federation, félicite le nouveau Président. Il indique qu’il proposera au

Congrès une modification des statuts dans l’esprit « une fédération nationale = un vote ». M. McQuaid

répond que le nouveau Président de l’UCI et le nouveau Comité Directeur prendront soin de traiter sa

demande.

M. Buchette, Fédération du Sport Cycliste Luxembourgeois, félicite le nouveau Président et le nouveau

Comité Directeur. Il remercie M. McQuaid pour son travail lors de ces huit dernières années.

13. Remise de l’UCI Mérite La distinction « UCI Mérite » est remise aux personnes suivantes :

- M. George E. Esser (USA) (à titre posthume) ;

- M. Tadashi Inoue (JPN) (non-présent) ;

- M. Gerrit Does (NED) (non-présent) ;

- Sheikh Faisal Bin Humaid Al Qassimi (UAE).

14. Divers Néant

15. Clôture M. McQuaid félicite le Président nouvellement élu et remercie toutes les personnes qu’il a eu la chance

de rencontrer durant toutes ces années à la tête de l’UCI.

M. McQuaid clôt le Congrès.

Repertorio n. 18888 � � � � � � � � Raccolta n. 7448 PROCES-VERBAL DU CONGRÈS

DE L’UNION CYCLISTE INTERNATIONALE RÉPUBLIQUE ITALIENNE

Ce jour, le 28 septembre 2013 à Florence, Italie, dans le salon U.C.I. de Viale Paoli, devant moi, Me Riccardo Cambi, notaire à Ripoli, membre du Collegio Notarile dei Distretti Riuniti di Firenze, Pistoia e Prato et en présence des témoins reconnus aptes pour cette fonction: - Filippo Russo, né à Mazara del Vallo, le 18 septembre 1964, résidant à Florence, Via Nino Bixio 2; - Antonio Paganelli, né à Florence, le 14 juin 1980, résidant à Florence, Via degli Alfani 57, qui déclare par les présentes comprendre l'italien et l'anglais. Se présente: - Artur Manuel Moreira Lopes, né le 19 janvier 1946 à Lousa-Loures (Portugal), où il réside P. Major Roja Bastos n° 43. Intervient également: - Marinella Baschiera, née à Livourne, Italie, le 19 avril 1973, et résidant à Florence, Italie, Via dei Serragli n° 167, cod. fisc. n° BSCMNL73D59E625X, en tant qu'interprète désignée par la partie en vertu de l'article 55 L.N qui déclare être une citoyenne italienne et qui, à ma demande, prête serment d'accomplir fidèlement la mission qui lui est confiée de procéder à la traduction en anglais du présenteprocès-verbal. Le requérant, dont j'ai vérifié l'identité, déclare qu'il agit en sa qualité de Vice-président de l'UCI (Union Cycliste Internationale), une organisation internationale non gouvernementale sans but lucratif, dotée d'une personnalité juridique en vertu des articles 60 et suivants du Code civil suisse, sise Chemin de la Mêlée 12, 1860 Aigle (Suisse), (ci-après désignée comme l'«UCI»). Le requérant me demande d'établir le procès-verbal du Congrès de l'UCI, qui a eu lieu le 27 septembre 2013, à partir de 9h00, à Florence, Italie, Salone dei Cinquecento du Palazzo Vecchio, en me limitant aux opérations électorales de renouvellement de la présidence et de certains membres du Comité directeur de l'UCI. Sur demande du requérant, je procède à l'établissement dudit procès-verbal, en signalant que, le requérant ne comprenant pas parfaitement l'italien, le présent acte sera tout d'abord rédigé en italien par mes soins, puis en anglais par l'interprète Dr Marinella Baschiera. � . «Le 27 septembre 2013 à 9h00, je me rends au Salone dei Cinquecento du Palazzo Vecchio, où M. Patrick McQuaid, en sa qualité de Président de l'UCI, déclare que : - le Congrès de l'UCI a été convoqué auxdites date et heure et au dit lieu, conformément aux dispositions des Statuts de l'UCI et que des représentants des membres de l'UCI et leurs délégués votants sont présents; - M. McQuaid ouvre et préside le Congrès, conformément aux dispositions des Statuts de l'UCI. À 12h20, l'assemblée a examiné les 9 premiers points de l'ordre du jour, alors que les points suivants restent à examiner:

- 10. Élection du Président; - 11. Élection des membres du Comité directeur (omission)» Le Président me demande d'établir le procès-verbal de la réunion, en me limitant à cette phase de l'assemblée. Le Président déclare que 42 délégués votants sont présents, en leur qualité de délégués votants désignés par les fédérations nationales affiliées à l'UCI, comme répertorié à l'Annexe A du présent acte. Avant de démarrer les activités du Congrès relatives au point 10 de l'ordre du jour, le Président, étant lui-même candidat à la nouvelle présidence, invite M. Artur Manuel Moreira Lopes à présider le Congrès durant les travaux relatifs aux points 10 et 11. Aucune objection n'est soulevée par les membres, qui approuvent donc implicitement ce changement. Le Vice-président prend donc en charge la présidence du Congrès, et rappelle à l'assemblée que deux candidatures ont été présentées pour le poste de Président: M. Patrick McQuaid, Président sortant, et M. Brian Cookson. Le Président élu est celui qui obtient la majorité des voix. M. Lopes invite les candidats à présenter brièvement leur programme et, après tirage au sort, M. Cookson est invité à parler en premier, M. McQuaid en second. Une fois les présentations électorales terminées, M. Lopes informe le Congrès que certaines fédérations affiliées à l'UCI ont contesté la légitimité de la candidature de l'actuel Président, M. McQuaid, car celle-ci n'est pas soutenue par une proposition de candidature des fédérations qui auraient pu/dû le faire et que, dans cette hypothèse, l’actuel Président McQuaid ne peut pas se présenter pour le poste de Président. M. Lopes informe l'auditoire que l'administration de l'UCI a obtenu différentes opinions juridiques pour évaluer la portée desdites contestations et invite deux avocats présents, choisis parmi les cabinets consultés, à présenter leurs arguments au Congrès. Après ces exposés, le Vice-président annonce que l'UCI a décidé ne pas pouvoir prendre position autoritairement sur la légitimité desdites contestations, et considère que le Congrès, en sa souveraineté, doit traiter cette question préliminaire et en décider directement. M. Lopes appelle donc les présents à prendre la parole sur ladite question. De nombreux délégués et de nombreux représentants des membres de l'UCI prennent la parole et soulignent les raisons en faveur et contraires à la légitimité de la candidature de Patrick McQuaid. L'autre candidat, M. Brian Cookson, se joint finalement à la discussion, renonce à toute réclamation relative à ladite question et demande au Congrès de voter sur les deux candidatures. À ce stade et compte tenu de la déclaration de M. Cookson, M. Lopes rappelle également au Congrès qu'en vertu des Statuts de l'UCI, les délégués votants doivent exercer leur droit de vote à bulletin secret, que le candidat élu est celui ayant recueilli la majorité des votes valides,

et qu'un vote est considéré valide par tout signe marqué à l'intérieur ou en regard de la case correspondant au nom du candidat. Les opérations électorales sont déclarées ouvertes peu après. M. Lopes procède à l'appel nominal de chacun des 42 délégués votants; un bulletin bleu clair contenant le nom de chaque candidat est fourni à chaque délégué. Les délégués votants pénètrent dans les isoloirs, puis insèrent leur bulletin replié dans une urne transparente située à la sortie des isoloirs. À la fin du vote, M. Lopes me demande d'attirer l'attention du Congrès sur le début du dépouillement, qui doit être effectué par le président et le secrétaire du bureau électoral, respectivement M. Zadourian et M. Sorensen, en présence de deux scrutateurs, chacun désigné par l'un des candidats au poste, soit: M. A. McQuaid, désigné par M. Patrick McQuaid; M. Gibbs, désigné par M. Brian Cookson. À la fin du dépouillement, M. Lopes déclare officiellement les résultats du scrutin comme suit: Votants: 42 Votes valides: 42 * M. Brian Cookson, ayant obtenu 24 voix, est élu au poste de Président de l'UCI pour les quatre années à venir, c'est-à-dire jusqu'au prochain Congrès électif, qui aura lieu en 2017 * M. Patrick McQuaid a obtenu 18 voix. Sur demande du Vice-président, je joins aux présentes un document (Annexe B), signé par le président et par le secrétaire du bureau électoral, ainsi que par les deux scrutateurs, où sont répertoriés les résultats du scrutin. Le nouveau Président, M. Brian Cookson, prend la parole pour une brève déclaration de remerciement. Le point 10 de l'ordre du jour étant traité, le Congrès passe au point 11, relatif à l'élection de neuf membres du Comité directeur pour les quatre prochaines années. M. Lopes déclare que son poste temporaire de président du Congrès est terminé, et le Congrès est à nouveau présidé par le Président en exercice M. McQuaid. M. McQuaid rappelle également au Congrès qu'en vertu des Statuts de l'UCI, les délégués votants doivent exercer leur droit de vote à bulletin secret. Les opérations électorales commencent peu après et se déroulent comme suit. M. McQuaid procède à l'appel nominal de chacun des 42 délégués votants; un bulletin jaune contenant le nom de 10 candidats est fourni à chaque délégué. Les délégués votants pénètrent dans les isoloirs, puis insèrent leur bulletin replié dans une urne transparente située à la sortie des isoloirs. Les délégués votants doivent voter en marquant le nom de neuf candidats sur les dix proposés. Les candidats élus sont ceux ayant recueilli le nombre le plus élevé de voix. À la fin du vote, M. McQuaid me demande d'attirer l'attention du Congrès sur le début du dépouillement, qui doit être effectué par le président et le secrétaire du bureau électoral, respectivement M. Zadourian et M. Sorensen, en présence de quatre scrutateurs, chacun

désigné par l'une des quatre fédérations suivantes, soit: M. Mohammad Sahnoon, désigné par la fédération du Ghana, M. Hector Ruiz Mendoza, désigné par la fédération de Cuba, M. Asghar Khaleghi, désigné par la fédération de l'Iran et M. Enrico della Casa, désigné par la confédération européenne. À la fin du scrutin, le Président déclare les résultats comme suit: Votants: 42 votes valides: 35 votes nuls: 7 Les neufs candidats suivants sont élus aux postes de membres du Comité directeur de l'UCI: * Renato di Rocco avec 33 voix * Artur Lopes avec 33 voix * Igor Makarov avec 27 voix * Muftuoglu Emin avec 34 voix * Peder Pedersen avec 35 voix * Marian Stetina avec 35 voix * Tom Van Damme avec 34 voix * Mohamed Belmahi avec 28 voix * Mike Plant avec 30 voix Ils sont élus pour les quatre années à venir, c'est-à-dire jusqu'au prochain Congrès électif qui doit avoir lieu en 2017 • Sur demande du président, je joins aux présentes un document (Annexe C), signé par le président et le secrétaire du bureau électoral, et par les quatre scrutateurs susmentionnés, où sont répertoriés les résultats du scrutin. Le Congrès passe à la discussion des points restants de l'ordre du jour, pour lesquels mes services ne sont pas requis. À 15h15, je termine la rédaction du procès-verbal de la réunion. En ma qualité de Notaire, dûment requis, j'ai rédigé le présent document, qui a été dactylographié sous mes ordres par une personne de confiance, à l'exception des parties manuscrites ajoutées, jusqu'ici sur neuf pages, dactylographié sur trois, ou plutôt cinq feuilles en ce qui concerne la version en italien, suivie de la traduction en anglais effectuée par l'interprète, puis des Annexes, sur dix pages supplémentaires, pour un total de dix-neuf pages sur cinq feuilles. J'ai lu à la partie requérante le texte en italien de l'acte écrit susmentionné, accompagné des Annexes, en présence de l'interprète et des témoins susmentionnés. Le texte en anglais a été lu par l'interprète en ma présence et celle des témoins. La partie requérante approuve et signe avec l'interprète, les témoins et moi, Notaire, à 13h10. L'acte n'a pas été lu au Président du congrès, M. Patrick McQuaid, et ne sera pas signé par lui, car il a quitté Florence avant que le document soit terminé. Signature d'Artur Manuel Moreira Lopes Signature de Marinella Baschiera Signature de Filippo Russo Signature d'Antonio Paganelli. Signature de Riccardo Cambi, Notaire

182nd

UCI Congress 1 Minutes of 27th September 2013, Florence (ITA)

MINUTES

182nd

UCI Congress

Friday 27 September 2013, 9 a.m.

Salone dei Cinquecento, Palazzo Vecchio, Florence (Italy)

English translation of original French text

182nd


Agenda

Registration of the delegates from the National Federations

Registration of voting delegates

Nomination of scrutineers

1. President’s speech

2. Admissions, suspensions, exclusions of Federations

3. Management Committee report on the UCI activities in 2012

4. Ethics Commission report on recent cases

5. Proposals of modification of the Constitution

6. 2012 Accounts

7. Auditor’s report

8. 2014 Budget

9. World Championships: latest awardings

10. Election of the President

11. Election of the Management Committee members

12. Questions and proposals by the National Federations

13. UCI Merit awards

14. Miscellaneous

15. Closure

182nd


Registration of the delegates from the National Federations

Afghanistan Adbul Sadiq Sadiqi, Anwar Mayar

Albania Elde Gjoka, Alfred Tahiraj, Roberto Frassi

Algeria Rachid Fezouine, Brahim Boudiaf

Argentina Gabriel Curuchet

Australia Klaus Mueller, Graham Fredericks, Jon Leighton

Austria Herbert Kocher, Rudolf Massak, Ursula Rima

Azerbaijan Sahib Alakbarov, Farhad Aliyev

Barbados Keith E. Yearwood, Glendene Y. Boyce

Belarus Alexei Ivanov, Natalia Tsilivskaya, Vasiliev

Belgium Tom Van Damme, Jules Vandergunst, William Van Aerde

Benin Rhétice Franchy Dagba

Boliv. Rep. of Venezuela Artemio Leonett

Bosnia-Herzegovina Dragic Borovicanin

Brazil Jose Luis Vasconcellos

Bulgaria Petar Bonchev, Nikolay Kolev

Canada John Tolkamp, Alan Favel, Brian Jolly

Chile Luis Fernando Alvaro Teneb, Victoria Magdalena Perez

Rodriguez

Chinese Taipei Lee Kai Chih, Li Cia Lee

Colombia Ramiro Valencia Cossio, Jorge Ovidio Gonzalez Longas

Congo Simon René Bokoko Iloy

Croatia Tomislav Zadro

Cuba Hector Ruiz

Cyprus Nakis Michaelides

Czech Republic Marian Stetina, Slavomir Svoboda

Denmark Niels Sorensen, Henrik Jess Jensen

Dominican Republic Juan Luis Rodriguez

El Salvador Ruben Contreras

Estonia Jaan Toots, Enn Veskimagi, Madis Lepajoe

Fiji Dominic Sansom

Finland Mika Niksanen, Anna Ronkainen

France David Lappartient

Ghana Mohamed Sahnoon

Great Britain Bob Howden, Jonny Clay, Alasdair McLennan

Guatemala Alfredo Flores

India Parminder Singh Dhindsa, Onkar Singh

Ireland Rory Wyley, Jack Watson, Denis Toomey

Islamic Rep. of Iran Asghar Khaleghi, Hamid Ataollahi

Italy Maria Cristina Gabriotti, Daniela Isetti, Michele Gamba

Japan Nobuhiro Matsukura

Jordan Jamal Al-Faouri, Qamar Al-Majali

Kenya Julius Mwangi

Latvia Igo Japinsh, Dace Dimante, Edward Bowen

Lebanon Vatché Zadourian

182nd


Libya Adel Abushawashi

Lithuania Zydrunas Stankevicius, Gintautas Umaras

Luxembourg Ed Buchette

Malaysia Datuk Hash Abu Samah Wahab, Misnoh Amrun, Abdul Samad

Halmi

Malta John Zammit, Daniel Borg Olivier

Mexico Edgardo Hernandez Chagoya

Monaco Umberto Langellotti

Morocco Mohamed Belmahi, Samir Kbibou

Netherlands Marcel Wintels, Saskia Capello, Frank van Veenendaal

New Zealand Richard Leggat

Nigeria Engr. Chief Giandomenico Massari

Norway Harald Tiedemann Hansen, Hans Petter Duldbrandsen, Asbjorn

Andersen

Pakistan Munawar Baseer Ahmad

People’s Rep. of China Bin Zhang, Ting Ting Wang

Poland Czeslaw Lang

Porto Rico Waldo D. Ortiz Ramirez

Portugal Delmino Albano Magalhaes Pereira

Qatar Sheikh Khalid Bin Ali Al Thani, Majid Ahmed Al Naimi, Amani Al

Dosari

Rep. of Korea Eunjung Koh

Rep. of Moldova Andrei Tchmil, Valentin Chicu

Russian Federation Daria Kalem, Alexander Gusyatnikov, Vladimir Vagenleitner

Saint Kitts and Nevis Winston Crooke

San Marino Enea Santi

Saint Vincent and the Grenadines Trevor Bailey

Serbia Branko Banovic, Nebojsa Popov

Slovakia Pavol Galik, Tamara Strbakova

Slovenia Tomaz Grm, Ales Kalan

Spain José Luis Lopez Cerron, Alejandro Martin Garcia

South Africa Hendrik Wagener

Sweden Ulf Flink

Thailand Suchai Duangdee, Stripong Injai

Tunisia Anouar Gallas

Turkey Emin Müftüoglu, Alper Kasapoglu

Turkmenistan Dovran Bakiyev, Dayanch Gulgeldiyev, Yori Kucheryay

Uganda Sam Muwonge

Ukraine Borys Ivanov, Alexandr Biriukov

United Arab Emirates Mohammed Mehrab Alsabaghi, Abdul Rahmam, Ricardo

United States of America Steve Johnson, Bill Peterson, Sean Petty

Uzbekistan Elena Chernikova

182nd


Registration of the voting delegates

The names of the voting delegates were submitted to the President and noted as follows:

Africa, 7 voting delegates

Messrs. Alla Kouamé (CIV), William Newman (RSA), Danilo Correia (MOZ), Winston Crowther (SLE),

Mohamed Al Sharif (NGR), Ayman Aly Hassan (EGY), Abdelkhader Khaldoun (MAR).

America, 9 voting delegates

Messrs. Trevor Bailey (VIN), Edgardo Hernandez Chagoya (MEX), Gabriel Curuchet (ARG), Alfredo Flores

(GUA), Jorge Ovidio Gonzalez (COL), Steve Johnson (USA), Waldo Ortiz (PUR), Juan Luis Rodriguez

(DOM), Jose Luis Vasconcellos (BRA).

Asia, 9 voting delegates

Messrs. Parminder Singh Dhindsa (IND), Majid Ahmed Al Naimi (QAT), Allen Chaizhunussov (KAZ), Boo

Woong Choi (KOR), Decha Hemkasri (THA), Dae Hoon Lee (KOR), Chik Yuen Alfred Li (HKG), Nobuhiro

Matsukura (JPN), Haji Abu Samah Wahab (MAS).

Europe, 14 voting delegates

Messrs. Giovanni Duci (ITA), Harald Hansen Tiedeman (NOR), Charles Jackson (GBR), Toni Kirsch (GER),

Umberto Langellotti (MON), Thierry Maréchal (BEL), Rudolf Massak (AUT), Peter Privara (SVK), Jean

Regenwetter (LUX), Patrice Roy (FRA), Slavomir Svoboda (CZE), Marcel Wintels (NED), Ms. Viktoria

Lesnikova (RUS), Ms. Yvonne Mattsson (SWE).

Oceania, 3 voting delegates

Messrs. Richard Leggat (NZL), Klaus Mueller (AUS), Dominic Sansom (FJI).

Total of voting delegates: 42

182nd


Nomination of scrutineers

For the UCI Presidential Election:

For Mr. B. Cookson Mr. M. Gibbs

For Mr. P. McQuaid Mr. A. McQuaid

For the other items that required a secret ballot, including the election of Management Committee

members:

Africa Mr. M. Sahnoon

America Mr. H. R. Mendoza

Asia Mr. A. Khaleghi

Europe Mr. E. Della Casa

Oceania Mr. G. Fredericks

The Electoral Board was composed of:

- Vatché Zadourian (LIB);

- Niels Sorensen (DEN).

Present

Management Committee

President Mr. P. McQuaid

Vice-Presidents Mr. H. W. Cho

Mr. R. Di Rocco

Mr. A. Lopes

Members Mr. M. W. Azzam

Mr. J. M Pelaez

Ms. T. Gaudry

S. F. B. H. Al Qassimi

Mr. B. Cookson

Mr. D. Lappartient

Mr. M. J. Louafi

Mr. I. Makarov

Mr. P. Pedersen

Mr. M. Plant

Co-opted member Mr. J. Atsma

Honorary Vice-Presidents Mr. R. Godkin

Mr. V. Holecek

Mr. A. Omini

Staff

Director General Mr. C. Hubschmid

Congress coordinator Ms. F. Barber

CC and NF relations manager Ms. D. Raymond

Communication s Ms. D. Pitt-Gétaz

Administration Mr. C. Schnegg

Jurist (minutes) Ms. A. Lanaya

Legal Services Ms. O. Morand

Finance Director Mr. A. Siegrist

182nd


Advisers

Legal Adviser Me P. Verbiest

Speakers

President of the Ethics Commission Mr. P. Zevenbergen

Partner at KPMG (External Auditor) Mr. P-H Pingeon

Lawyer Me Olivier Ducrey

Lawyer Me Jean-Marc Reymond

Apology

Honorary President Mr. H. Verbruggen

***

Unless otherwise specified below, the decisions by the Congress were taken unanimously.

182nd


The President of the UCI declared the Congress open.

Mr. Di Rocco, Management Committee member and President of the Italian Cycling Federation (FCI),

extended a warm welcome to everyone present at the Congress in this beautiful place. He thanked the

UCI for the confidence it had shown in the ability of the FCI to organise these road world championships.

1. President’s speech

Mr. McQuaid extended a warm welcome to everyone present at the 182nd

UCI Congress. He thanked the

Italian Federation for its hospitality and expressed his satisfaction with the organisation of the road

world championships in Tuscany, a region with a long-established cycling tradition.

2. Admissions, suspensions, exclusions from the Federations

Mr. Verbiest, legal advisor, informed the Congress that at its last meeting the Management Committee

gave provisional affiliation status to the Federation of Botswana which will organise the African Youth

Games next year.

3. Management Committee report on the UCI activities in 2012

The Congress approved the Management Committee’s report as presented and commented by Mr.

Hubschmid, Director General.

4. Ethics Commission report on recent cases

Mr. Zevenbergen, President of the Ethics Commission, compiled a report on recent cases. He stated that

the Ethics Commission report will be available at the UCI Administration.

Case of Wayne Gillon: the Ethics Commission was of the opinion that the candidates for election of the

UCI President were entitled to send personal letters to the Presidents of the National Federations before

the election. However, it also took the view that such letters must adhere to the ethical and democratic

principles of the UCI and accordingly refrain from making any unproven allegations of misdemeanours

against other candidates and/or allegations of unproven facts that are likely to influence the

conduct/decision of the persons participating in the election.

Case of Med. Jamel Louafi: the organisation of the aforementioned meeting was not prohibited per se.

However, for the avoidance of doubt and to preclude any criticism of the decisions made at such

meetings, it wasdesirable, and the Ethics Commission advisedthat the country that hosted a meeting not

to assume all the costs when it proposed a candidate for a post or submitted a dossier to be dealt with

at the aforementioned meeting.

Case of accusations made against President McQuaid during the meeting of the Management

Committee in Bergen: the Ethics Commission could only conclude that it was not in a position to

examine the accusations made.

Case of allegations linked to attempted “vote buying” during the Extraordinary Congress of the

European Cycling Union in Zurich: the Ethics Commission first became aware of this case on 25

182nd


September and intended to hear all the parties involved, which was not possible within such a short

time frame.

Conclusion of the Ethics Commission: an analysis of the situation failed to resolve two important aspects

raised by the elections. The Commission was accordingly of the opinion that these serious allegations

should be examined properly which, as stated above, was not possible due to the lack of cooperation on

the one hand and the short time frame available on the other hand.

5. Proposals of modification to the Constitution

The document containing the proposals to amend the Constitution was included in the Congress dossier,

which was sent to all the National Federations in advance.

Mr. Verbiest informed the Congress that the proposal to amend Article 36 (as contained in the Congress

dossier) will not be submitted for amendment this day, but the National Federations that have moved

this amendment will be able to return to it again in item 14 of the agenda if they wish to do so.

Proposal to amend Article 5

The Congress rejected the amendment.

Proposal to amend Article 24

The Congress accepted the amendment.

Proposal to amend Article 51.1 and amendments

After garnering 21 votes “for” and 21 votes “against” (in a secret ballot), the Congress decided to refuse

to vote on this proposal to amend the Constitution.

6. 2012 Accounts

The Congress approved the 2012 accounts as presented and commented by Mr. Siegrist, Financial

Director. No questions were asked and no observations were made.

7. Auditor’s report

Mr. Pingeon, partner at KPMG, presented a report on the audit of the UCI accounts in 2012.

The conclusions of the report confirmed that the accounts for the year ended 31 December 2012

complied with Swiss law and the Constitution and that the internal control system complied with the

Code of Obligations and Swiss Auditing Standards.

The auditor’s report was approved by the Congress. No questions were asked, no observations were

made.

8. 2014 Budget

The Congress approved the 2014 budget as presented and commented by Mr. Siegrist.

182nd


9. World Championships: latest awardings

The Congress took note of the following UCI World Championships awardings:

- 2014 Cyclo-cross Masters: Gossau (Switzerland);

- 2016 Mountain Bike Marathon: Laissac (France);

- 2015 Mountain Bike & Trials: Vallnord (Andorra);

- 2016 Track Cycling: London (Great Britain).

10. Election of the President

Mr. McQuaid and Mr. Cookson were candidates for the UCI Presidency.

Mr. McQuaid appointed the most senior Vice-President, Mr. Lopes, as Congress Chairperson.

Each candidate delivered his speech according to the order in which their names were drawn, namely

Mr. Cookson then Mr. McQuaid.

Mr. Lopes reminded everyone present of the National Federations that nominated Pat McQuaid as

candidate for the Presidency (Morocco, Switzerland and Thailand). Mr. Lopes wished to know whether

there were any objections in this regard. According to Mr. Regenwetter (LUX), only one candidate was

nominated by his Federation, namely Mr. B. Cookson. According to him there was thus only one

candidate who abided by the UCI Constitution and only his candidacy was valid.

Mr. Ducrey, lawyer, spoke about the validity of Mr. P. McQuaid’s candidacy on the basis of Article 51.1

of the Constitution. He concluded that the candidacy was valid according to the current UCI

Constitution.

Mr. Reymond, lawyer, spoke about the withdrawal of Mr. P. McQuaid’s nomination by Swiss Cycling. He

explained that this withdrawal was not effective as it occurred after the expiry of the deadline for

submitting nominations. He based his argument on a similar case judged by the CAS.

Mr. Lopes described two possible scenarios: either the Congress votes on the validity of the candidature

and then votes on the election of the President, or the Congress votes directly on the election.

Mr. B. Cookson asked the Congress to proceed directly to the election, to which the Congress agreed.

The electoral process took place and was recorded in a protocol by notary Ricardo Cambi, whose

notarial act is attached to these minutes.

Mr. Lopes stated the result of the voting:

Mr. Cookson: 24 votes

Mr. McQuaid: 18 votes

Mr. Cookson was elected President of the UCI.

Mr. Cookson declared that he considered it a great honour to have been elected President of the UCI

and stated that his work had just begun. He congratulated Mr. McQuaid.

182nd


11. Election of the Management Committee members

The election of the Management Committee members was recorded by notary Ricardo Cambi, whose

notarial act is attached to these minutes.

The following persons were elected as Management Committee members:

- Mr. Pedersen: 35 votes

- Mr. Stetina: 35 votes

- Mr. Van Damme: 34 votes

- Mr. Müftüoglu: 34 votes

- Mr. Di Rocco: 33 votes

- Mr. Lopes: 33 votes

- Mr. Plant: 30 votes

- Mr. Belmahi: 28 votes

- Mr. Makarov: 27 votes

12. Questions and proposals by the National Federations

Mr. Yearwood, Barbados Cycling Federation, congratulated the new President. He stated that he would

propose that the Congress amend the Constitution in the spirit of “one national federation = one vote”.

Mr. McQuaid replied that the new President of the UCI and the new Management Committee would

ensure that his request will be considered.

Mr. Buchette, Luxembourg Cycling Federation, congratulated the new President and the new

Management Committee. He thanked Mr. McQuaid for his work during the past eight years.

13. UCI Merit Awards

The “UCI Merit” award was presented to the following persons:

- Mr. George E. Esser (USA) (posthumously);

- Mr. Tadashi Inoue (JPN) (not present);

- Mr. Gerrit Does (NED) (not present);

- Sheikh Faisal Bin Humaid Al Qassimi (UAE).

14. Miscellaneous

None

15. Closure

Mr. McQuaid congratulated the newly elected President and thanked everyone whom he had had the

opportunity to meet during all his years at the helm of the UCI.

Mr. McQuaid closed the Congress.

182ème Congrès de l’UCI Vendredi 27 septembre 2013, 9h00 … · 2020-01-14 · 182 ème...

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Transcript of 182ème Congrès de l’UCI Vendredi 27 septembre 2013, 9h00 … · 2020-01-14 · 182 ème...