Transports ; Direction des routes ; Sous-direction desinvestissements ; Sous-direction des investissements routiers ;
Division des opérations de rase campagne - Bureau des opérationsde rase campagne - Bureau des opérations interurbaines (1955-
Répertoire (20020430/1-20020430/132)
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
2002
1
•
INTRODUCTION
Référence
20020430/1-20020430/132
Niveau de description
fonds
Intitulé
Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ;
Division des opérations de rase campagne - Bureau des opérations de rase campagne - Bureau des opérations
interurbaines
Date(s) extrême(s)
1955-1992
Présentation du contenu
Sommaire Opérations d’investissement dans les infrastructures routières en rase campagne : Décisions
ministérielles, dossiers d’enquête préalables à la déclaration d’utilité publique, documents techniques. Avant-projets,
notes, avis et correspondance (classés par départements sélectionnés). Art 1-16. Ain, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-
Maritimes, 1955-1992. Art 17-51 : Finistère, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, 1971-1992. Art. 52-71 : Nord,
Pas-de-Calais, 1972-1992. Art. 72-88 : Savoie, Haute-Savoie, 1971-1991. Art. 89-96 : Seine-Maritime, 1967-1992. Art.
97-113 : Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, 1974-1991. Art 114-126 : Vosges, Yonne, territoire de Belfort, 1966-
1992. Art 127-130 : Corse, 1980-1992 Art 131-132 : Guyane, 1984-1989
Nom du producteur
Bureau des opérations interurbaines (sous-direction des investissements routiers, direction des routes)
Localisation physique
Pierrefitte
Termes d'indexation
Yonne (Bourgogne , département); Vosges (Lorraine , département); Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur ,
département); Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département); Tarn-et-Garonne (Midi-Pyrénées , département);
Tarn (Midi-Pyrénées , département); Seine-Maritime (Haute-Normandie , département); Haute-Savoie (Rhône-Alpes
, département); Savoie (Rhône-Alpes , département); Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais , département); Nord (Nord-
Pas-de-Calais , département); Isère (Rhône-Alpes , département); Indre-et-Loire (Centre , département); Indre
(Centre , département); Ille-et-Vilaine (Bretagne , département); Finistère (Bretagne , département)
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_019460
Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en
Français.
Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
2
Répertoire (20020430/1-20020430/132)
20020430/1-20020430/4
Département de l'Ain
20020430/1
RN5 :
Déviation ouest de Ferney-Voltaire et desserte du Centre d'études et de recherches nucléaires CERN II :
Compte rendu, rapport de l'ingénieur, plans, avant-projet réduit modifïcatif, décision ministérielle du 3-
02-1986, 8-02-1983, Déclaration d'utilité publique du 17-06-1983.
1982-1985
20020430/2
RN84/84A :
Déviation de Meximieux, dossier d'avant-projet sommaire, avis et rapport de l'inspecteur général, plans.
RN75 :
Créneaux à 2 voies entre Bourg et Pont d'Ain et aménagements, déclaration d'utilité publique du 4-05-
1973
RN504 :
Chute de Belley, dossier d'ouvrage d'art non courant du rétablissement de la RN504 - pont de la RN504,
dossiers d'avant-projet, avant-projet sommaire d'ouvrage d'art, plans.
1972-1982
20020430/3
RN504 :
Déviation de Belley, avis de l'inspecteur, rapport, décision ministérielle, dossier d'appels à la
concurrence, projet de définition, dossier administratif, dossier de l'avant-projet modifïcatif, plans.
Déviation d'Ambérieu en Bugey, rapport, présentation dossiers d'avant-projet, avant-projet modificatif,
avis de l'inspecteur, plans, décision ministérielle, contentieux, déclaration d'utilité publique, instruction
mixte à l'échelon central
Rectification des Carraz et déviation de la Burbanche, correspondance, 1984-1986
Aménagement du carrefour RN75 et RD36 à Ambérieu en Bugey : litige, rapport directeur, plans, arrêté,
1955-1984
Liaison A42 et RN75 à Ambérieu en Bugey : aménagement du carrefour CD77 E - RN75, avis de
l'inspecteur, plans, avant-projet réduit, 1983-1987
1955-1988
20020430/4
RN84 :
Déviation de Saint Martin du Fresne et Port, avant-projet, plans, avis inspecteur, 1983-1988
RN83 :
Déviation de Coligny, interventions, décision ministérielle, 1980-1990
Aménagements routiers liés au projet LEP (Laboratoire européen d'étude des particules) du Centre
européen de recherches nucléaires CERN dans le pays de Gex : Aménagement de Maconnex, rapport du
directeur, avant-projet, décision ministérielle, déclaration d'utilité publique, arrêtés, interventions -
1982-1986
RN504 :
Archives nationales (France)
3
Aménagement de la traversée de Saint Rambert en Bugey, avis de l'inspecteur, avant-projet d'ouvrage
d'art, plans, décision ministérielle, 1984-1985
1980-1990
20020430/5-20020430/9
Département des Alpes de Haute Provence
20020430/5
RN85 :
Aménagement entre Digne et Barrême, rectification aux passages à niveau de Buisset et de Chabrières,
avant-projet, plans.
Aménagement entre Digne et Barrême, passage inférieur de Fontaine la Forge, rapport, avant-projet
réduit, plans, 1986.
Aménagement entre Digne et Barrême, rectifications entre Norante et le Planet, avant-projet, rapport,
plans, 1988
Sortie ouest de Digne, dossier d'avant-projet modificatif, rapport, plans, avis inspecteur, dossier enquête
publique, dossier d'avant-projet sommaire d'ouvrage d'art, 1976-1985
1976-1989
20020430/6
RN85 :
Déviation de Chateau-Arnoux, acquisitions foncières, interventions, plans, 1985-1992 ;
Déviation du CD4 - RN85, réalisation d'un carrefour giratoire, avant-projet, 1988
RN96 : Déviation de Volx et Villeneuve, rapport, plans, dossier de prise en considération - 1979-1988
Aménagement du carrefour RN96-CD907 dit Carrefour de la Coopérative vinicole : décision
ministérielle, avant-projet réduit plans études préalables, 1985-1986.
1979-1992
20020430/7
Autoroute A51 :
Section du Peyruis - Sisteron carrefours de raccordement des échangeurs de Sisteron au réseau national,
dossier d'avant-projet, plans, rapports, étude comparative des variantes, dossier d'avant-projet
sommaire, instruction mixte à l'échelon central, 1976-1990
Aménagements routiers secondaires :
Créneau de dépassement du PR 50,350 à 51,181, avant-projet, 1989.
Raccordement RN96 - CD4b : Déviation de la Brillane plans 1987-1988
1976-1990
20020430/8
RN85 :
Aménagement entre Digne et Barrême - 1ère tranche du Col de l'Orme, enquête préalable, déclaration
d'utilité publique, plans.
Traversée de La Braisse, plans, avis, avant-projet
Créneau à 2x2 voies à Piepin Aubignosc, dossier d'avant-projet sommaire, plans.
Déviation de la RN85 par la voie rapide sur berge à Digne, dossier d'avant-projet sommaire, plans.
Rectification entre les PK 110,65 et 111,100 sur la commune de Chateauvieux, plans, avis de l'inspecteur.
1976-1987
Archives nationales (France)
4
20020430/9
RN85 :
Aménagement entre Digne et Barrême, au droit du Couinier, avant-projet, plans, avant-projet réduit ;
Rectification entre les PR 73,2 et 73,8 du Rian Blanc, avant-projet réduit, dossier administratif, plans
1980-1987
20020430/10-20020430/14
Département des Alpes Maritimes
20020430/10
RN85 :
Aménagement au nord de Grasse, dossier d'avant-projet sommaire, rapport et avis de l'ingénieur, plans ;
construction d'un mur de soutènement au PR 43,700, avant-projet réduit, dossier administratif, plans
RN204 :
Aménagements localisés entre les PR 4,6 et 4,7, avant-projet ; élargissement du pont de Pagamin, avant-
projet, plans ; rectification du tracé et renforcement d'un mur de soutènement entre le PR 19 et 19,250,
rapport ; déviation entre le pont de Rogne (PK3) et le pont de l'Arbouset (PK 4,73), dossier administratif,
rapport de l'ingénieur.
RN202 :
Amélioration des carrefours plans existants - carrefours des CD 514 du CD 414, dossier administratif,
plans.
1976-1987
20020430/11
RN202 :
Aménagement les Gorges de la Tinée et Baus Roux, tunnels de la Mescla, du Reveston, viaduc du Var,
dossier d'instruction mixte à l'échelon central, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité
publique, dossier d'avant-projet modificatif, décision ministérielle, 1984-1991
RN204 :
Rectification d'un virage dangereux au PR 8,300 à Breil sur Roya, avant-projet réduit, plans, 1985-1986.
1984-1991
20020430/12
Déviation Cannes - Antibes, aménagement d'un carrefour, dossier d'avant-projet, décret, plans,
déclaration d'utilité publique, arrêté, instruction mixte à l'échelon central, 1973-1984.
RN98 :
Tunnel du Cap Estel, avant-projet d'ouvrage d'art, rapport, plans, avant-projet sommaire, 1977-1991.
RN204 :
Remise en état après éboulement, avant-projet, photos, rapport de présentation, décision ministérielle,
interventions, 1981-1987 ;
Rectification du tracé de la Giandola, dossiers d'avant-projet, avant-projet modificatif, plans, 1988-1989.
1973-1991
20020430/13
RN204 :
Elargissement au pont de Noce, avant-projet, plans - 1987-1988.
Archives nationales (France)
5
Aménagements routiers secondaires : Col de Tende ; RN204 : Vallée de la Roya ;
RN202 :
Aménagement du complexe de Saint-Isidore ; créneau de dépassement à 3 voies ; Tunnel du Cap-Estel ;
Saint-Jean-Cap-Ferrat ; liaison Nice - Val de Durance.
RN96 et RN85 :
Liaison Château Arnoux - Sisteron- Digne- Nice : correspondance, contentieux relatif aux
communications routières et autoroutières, 1980-1991
RN7 :
Aménagement de la moyenne corniche à l'Ouest de Monaco et à l'Est de Monaco, Cap d'Ail, projet de
définition, plans, avant-projet, rapport directeur, enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique -
1983-1990 ;
Construction de la bretelle de raccordement entre l'autoroute A8 et la moyenne Corniche,
correspondance, avis, études préalables, avant-projet sommaire simplifié, plans, 1983-1984.
1980-1991
20020430/14
RN204 :
Rectification d'un virage dangereux au PR 8,300 à Breil sur Roya ;
Aménagements du tunnel Col de Tende ; du tunnel du Mercantour, interventions, correspondance,
études préliminaires 1979-1989
1979-1989
20020430/15-20020430/17
Département du Finistère
20020430/15
RN12 :
voie nouvelle à 2 voies de Morlaix à la limite des Côtes au Nord : déclaration d'utilité publique.
RN164 :
Rennes Chateaulin - rectification entre les PK 18,6 et 22,4 et créneau entre Chateauneuf et Landeleau,
dossier administratif, avant-projet modificatif, décision ministérielle, avant-projet sommaire.
RN787 :
Déviation de Pleyben (section est de la N785 à la N787, plans, rapport ingénieur, avant-projet sommaire,
avant-projet modificatif
1974-1986
20020430/16
RN165 :
Voie nouvelle entre Quimper et le Morbihan : contentieux, interventions parlementaires, dossier
administratif, avant-projet d'ouvrage d'art, avant-projet modificatif, décision ministérielle, décret de
déclaration d'utilité publique.
1960-1986
20020430/17
RN165 :
Déviation est de Quimper : avant-projet modificatif, décision ministérielle, avant-projet sommaire,
déclaration d'utilité publique, 1977-1985. Création d'un demi échangeur au droit de Quimperlé au lieu-
dit " Kergostiou " : avant-projet, plans, avant-projet modificatif - 1988
Archives nationales (France)
6
RN164 :
Construction d'un échangeur au carrefour du CD36 sur la déviation de Chateauneuf du Faou, avant-
projet, plans, 1987 ;
Construction de dépassement à 3 voies entre les PK 43,085 et 44,620, avant-projet, plans, 1987-1991
1987-1991
20020430/18-20020430/27
Département de l'Ille et Vilaine
20020430/18
RN137 :
Déviation de Bain de Bretagne : déclaration d'utilité publique, avant-projet, dossier administratif,
décision ministérielle, avant-projet modificatif, plans, rapports, études, avis inspecteur, interventions.
1977-1987
20020430/19
RN12 :
Doublement à la Brohinière et de Caslou : avis inspecteur, rapport ingénieur, avant-projet sommaire,
plans ;
Déviation de Quédillac et Saint-Jean-de-l'Isle : avis inspecteur, rapport, avant-projet sommaire, plans.
RN137 :
Créneau de Poligne : avis inspecteur, plans, avant-projet sommaire ;
Aménagement entre Saint Pierre de Plesguen et Le Vieux Bourg ; avis inspecteur, rapport ingénieur,
avant-projet sommaire, plans, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ;
Aménagement d'un terre-plein central entre les PK 109,300 et 111,300 - commune de Saint-Jouan des
Guérets avis inspecteur, rapport, avant-projet sommaire, plans ;
Déviation de Bout de Landes : avis inspecteur, rapport ingénieur, plans, avant-projet modificatif, avant-
projet sommaire.
RN176 :
Déviation de Dol de Bretagne : avis inspecteur, plans, rapport
1971-1984
20020430/20
RN12 :
Doublement de Caslou : avis inspecteur, rapport ingénieur, rapport enquête :
Déviation de Liffré rapport ingénieur, avis inspecteur, plans, avant-projet détaillé, avant-projet
sommaire.
Echangeur de Pacé : rapport ingénieur, avant-projet, avis inspecteur, plans.
RN24 :
Créneau de Bellevue : avis inspecteur, rapport, rapport ingénieur ;
Créneau de la Folie
rapport ingénieur, avis inspecteur, plans.
RN137 :
Créneau de la Noé Blanche : avis inspecteur, rapport, rapport ingénieur, avant-projet sommaire, plans.
Créneau du Grand Fougeray : avis inspecteur, rapport ingénieur, avant-projet détaillé, avant-projet
sommaire, plans
RN157 :
Archives nationales (France)
7
Dénivellation du CD93 : avis inspecteur, rapport ingénieur, avant-projet.
1972-1985
20020430/21
RN176 :
Route nouvelle entre la Rance et Dol de Bretagne : avis inspecteur, avant-projet modificatif, avant-projet
sommaire, projet de définition, avant-projet d'ouvrage d'art non courant, 1972-1992
RN137 :
Déviation entre la RD29 et la RD27 : avant-projet modificatif, avis inspecteur, projet de définition,
arrêté, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, 1986-1992 ;
Créneau de Mandon : projet de définition, avant-projet modificatif, avant-projet, plans, 1987-1988.
1972-1992
20020430/22
RN137 :
Déviation RD27 à Hede : avant-projet, avis ingénieur, plans, 1989
1989-1989
20020430/23
RN12 :
Déviation de Montauban de Bretagne : rapport ingénieur, projet de définition, avant-projet, plans, 1987-
1991 ;
Déviation de Gosne : avant-projet, rapport ingénieur, plans - 1987-1988
RN157 :
Echangeur est de Noyal sur Vilaine : avant-projet, classement en route express, 1985-1987
RN24 :
Renforcements coordonnés : avis inspecteur, avant-projet, plans, 1985-1986
RN137 :
Déviation de Saint Domineuc et Pleugueneuc : projet de définition, rapport ingénieur, avant-projet,
arrêté, 1988-1991
RN175 :
Aménagement pour la route des estuaires : plans, dossier de prise en considération, études préliminaires
d'avant-projet, 1986-1991
1985-1991
20020430/24
RN24 :
Déviation du camp de Coetquidan et de Plelan-le-Grand : avant-projet modificatif, avis inspecteur, plans,
rapport, décision ministérielle, avis inspecteur 1986-1991
1986-1991
20020430/25
RN137 :
Déviation de Hede - Tinteniac : avant-projet modificatif, plans, avis ingénieur, avis inspecteur, avant-
projet, 1986-1992.
RN157 :
Echangeur avec le CD178 : avant-projet, plans, 1987-1988 ;
Archives nationales (France)
8
Echangeur de Brece : avant-projet, arrêté, plans, avis inspecteur, 1986-1987
1986-1992
20020430/26
RN137 :
Aménagement du créneau de La Dominelais : projet de définition, avant-projet modificatif, plans, 1986-
1990 ;
Déviation du Vieux Bourg et de la Costardais et aménagement sur place entre la Costardais et
Chateauneuf d'Ille et Vilaine : fouilles archéologiques, avant-projet modificatif, plans, projet de
définition, avis inspecteur avant-projet, 1986-1992
RN176 :
Déviation de Pontorson : projet de définition, plans, avant-projet détaillé, 1980-1987
1980-1992
20020430/27
RN12 :
Mise en voie express de la section Rennes Pacé : projet de définition, avant-projet, plans, avant-projet
modificatif, rapport ingénieur, 1987-1992
RN137 :
Déviation de Bain de Bretagne : création d'un échangeur, avis, plans, 1988-1990.
1987-1992
20020430/28-20020430/32
Département de l'Indre
20020430/28
RN20 :
Déviation de Vatan : Décision Ministérielle, dossier administratif, avant-projet, avant-projet modificatif,
plans, avis inspecteur, études préalables, interventions ;
Route nouvelle à 2 voies entre Chateauroux sud et Lothiers-sud : avis inspecteur, plans, décision
ministérielle, avant-projet détaillé, avant-projet
Sommaire ;
Déviation d'Argenton sur Creuse : avis inspecteur, décision ministérielle, déclaration d'utilité publique,
plans, avant-projet sommaire, avant-projet modificatif, instruction mixte à l'échelon central, dossier
d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.
1973-1986
20020430/29
RN20 :
Déviation de Clidier et l'Aumone : dossier de prise en considération, avis inspecteur, plans, avant-projet
sommaire, 1986-1991 ;
Aménagement entre la limite du Cher et la déviation de Vatan : dossier de prise en considération, plans,
avis inspecteur, 1986.
RN151 :
Déviation de Lothiers-gare : projet de définition, avant-projet, plans, décret, arrêté, rapport, avis
inspecteur, décision ministérielle, avant-projet réduit, 1981-1989
1981-1991
Archives nationales (France)
9
20020430/30
RN20 :
Aménagement sur place à 2x2 voies entre Vatan et Chateauroux : rapport, avant-projet modificatif,
plans, projet de définition, avant-projet, avant-projet sommaire, avis inspecteur, dossier de prise en
considération, 1981-1988.
1981-1988
20020430/31
RN20 :
Déviations de Fay et de Boisrémont : avant-projet, avis inspecteur, plans, dossier de prise en
considération, 1986-1988.
1986-1988
20020430/32
RN20 :
Déviation de Celon : dossier de prise en considération, plans, avis inspecteur, 1984-1985 ;
Déviation d'Argenton sur Creuse : avant-projet modifïcatif, avis inspecteur, plans, 1984-1989
RN143 :
Déviation de Buzençais : avant-projet, plans, avis inspecteur, 1986.
1984-1989
20020430/33-20020430/45
Département de l'Indre et Loire
20020430/33
RN76 :
Liaison Tours Vierzon - section Larçay - Athée sur Cher : décision ministérielle, dossier de prise en
considération, avis inspecteur, plans, 1983-1986.
RN143 :
Déviation de Loches : avis inspecteur, rapport ingénieur, plans, déclaration d'utilité publique, 1976-1984.
Renforcements coordonnés de l'itinéraire Chateauroux Tours - section Loches Tours : avant-projet, avis
inspecteur, rapport ingénieur, plans, 1983-1984 ;
Déviation de Loches : avant-projet, avant-projet sommaire, plans, avant-projet modificatif - 1980-1984
1980-1986
20020430/34
Liaison RN152 - CD7 : dossier d'enquêtes, plans, 1989
1989-1989
20020430/35
Liaison autoroutière Angers Tours, liaison RN10 - RN176 :
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté, avant-projet sommaire modificatif réduit,
plans, photos, étude préliminaire, Instruction mixte à l'Echelon central, Décision ministérielle, avant-
projet, décret, arrêté, 1982-1990.
1982-1990
Archives nationales (France)
10
20020430/36
Liaison routière Angers Tours, bifurcation entre Angers-Tours et All, 3ème section comprise entre
l'échangeur de Langeais ouest et échangeur de Villandry :
avant-projet, plans, instruction mixte à l'échelon central, projet de définition, avant-projet modificatif,
1986-1988
Angers Tours : liaison express 2x2 voies - section Saint Patrice - Boulevard périphérique de Tours
avant-projet modifïcatif plans, 1987
1986-1988
20020430/37
RN143 :
Déviation de Loches 2 ème phase : avant-projet, plans, avis inspecteur, projet de définition, rapport
ingénieur, 1984-1986.
Section Tours - Cormery : avant-projet, plans, avis inspecteur, avant-projet modifïcatif rapport
ingénieur, 1986-1987.
1984-1987
20020430/38
RN76 :
Déviation de Bléré, 1 ère et 2 ème section : avant-projet modifïcatif projet de définition avis inspecteur
plans avant-projet décision ministérielle
dossier de prise en considération, rapport - 1982-1988
1982-1988
20020430/39
RN152 :
Déviation à 2 voies de Langeais - Cinq-Mars-La-Pile : plans, décision ministérielle, avant-projet
sommaire, avis inspecteur, déclaration d'utilité publique, arrêté, 1977-1982.
1977-1982
20020430/40
Liaison Angers Tours :
Viaduc de franchissement de la Loire : avant-projet d'ouvrage d'art, plans, 1988-1991.
Section 4 RD7 (Vallères) et RD751 (Druye) : avant-projet modificatif avis inspecteur, plans, 1990-1991.
1988-1991
20020430/41
Liaison Tours Vierzon :
Projet de jumelage avec le TGV Atlantique, lère section : dossier sommaire préalable à l'avant-projet,
plans, rapport, décision ministérielle, avant-projet, avis inspecteur, rapport ingénieur, 1984-1987.
1984-1987
20020430/42
Liaison Tours Vierzon :
Projet de jumelage avec le TGV Atlantique, liaison RN10 - RN76 à Chambray les Tours et Saint Avertin :
dossier enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plans, instruction mixte à l'échelon central,
avant-projet, 1984-1986
Archives nationales (France)
11
1984-1986
20020430/43
Liaison Angers - Tours, section entre autoroute A11 et l'Indre et Loire :
Plans, fuseau d'étude, interventions, photos, étude préliminaire, rapport ingénieur, acquisition foncière,
1972-1988.
1972-1988
20020430/44
Liaison Angers Tours ;
Etude comparative, étude hydraulique, 1988 : section Saint Patrice : étude complémentaire, 1988.
1988-1988
20020430/45
Liaison Angers - Tours :
Instruction mixte à l'échelon central, enquête publique, 1986-1988.
1986-1988
20020430/46-20020430/51
Département de l'Isère
20020430/46
RN6 :
Traversée de l'Isle-d'Abeau : mise à 2x2 voies : Décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-
projet, avant-projet complémentaire de la traversée du Hameau du Temple, aménagement de carrefour,
notes.
1984-1990
20020430/47
RN85 :
Rectification des lacets de Pont-Haut : décision ministérielle, correspondance, avant-projet réduit, 1982-
1984 RN532 :
Aménagement du virage du Rivier : correspondance, avant-projet réduit, 1985
1982-1985
20020430/48
RN75 :
Déviation de Varces à Jarrie : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, avant-projet
sommaire, correspondance, notes, instruction mixte à l'échelon central, avis de l'Inspecteur général
1974-1987
20020430/49
RN75
Déviation de Monestier : déclaration d'utilité publique, Décision ministérielle, Avant-Projet, études
préalables, 1983-1985
Déviation de Vif : Décision ministérielle, correspondance, notes, dossier d'avant-projet, avant-projet
modificatif, documents d'urbanisme, études techniques, 1984-1987
Archives nationales (France)
12
Déviation à Varces : études préalables, 1986
1983-1987
20020430/50
RN91 :
Déviation à Séchilienne : décision ministérielle, correspondance, notes, études sur les risques
d'éboulement, dossier d'avant-projet, rapports, 1985-1990 ;
Aménagement entre Grenoble et Briançon, Plan d'Oisans : correspondance, notes, études préalables,
1987-1989 ;
Déviation de Livet : avis de l'Inspecteur général, dossier d'avant-projet, 1982-1984 ;
Section Vizille/Hautes-Alpes : études techniques sur les risques naturels, 1987.
1982-1990
20020430/51
RN90 :
Déviation aux abords de Montbonnot-Saint-Martin : décision ministérielle, avant-projet sommaire,
Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, 1976-1977.
RN7 :
Raccordement de la RN7 à l'autoroute A7 à Vaugris : décision ministérielle, dossier administratif, avant-
projet modificatif, avant-projet sommaire, convention avec la SNCF concernant la construction d'un
pont-route, 1978-1987.
1976-1987
20020430/52-20020430/58
Département du Nord
20020430/52
RN41 : mise à 2x2 voies entre RN47 et l'autoroute A25, décision ministérielle, correspondance, études
préalables, avant-projet sommaire, rapports, correspondance notes
1982-1992
20020430/53
RN1 : Rocade Littorale Calais - Belgique section Ouest voie du Courghain : décision ministérielle, avant-
projet modificatif
1989-1992
20020430/54
RN1 : Rocade Littorale Calais - Belgique section Est rocade urbaine Sud de Dunkerque : décision
ministérielle, avant-projet modificatif
1988-1989
20020430/55
RN49 : aménagement de l'échangeur d'Assevent et du carrefour Langlois : dossier de prise en
considération
1988-1988
20020430/56
Archives nationales (France)
13
RN49 :
Liaison Maubeuge Jeumont, embranchement de Marpent vers la Belgique : déclaration d'utilité
publique, plans, dossier administratif, rapport ingénieur décision ministérielle avant-projet sommaire
plans instruction mixte à l'échelon central, contentieux de l'ouvrage de Marpent.
1974-1988
20020430/57
A23 : Lille - Valenciennes, section Orchies - Valenciennes, ex C27 : rapport, décision ministérielle,
déclaration d'utilité publique, instruction mixte à l'échelon central, rapport de l'ingénieur, plans, avant-
projet sommaire, études préalable
1972-1983
20020430/58
RN1 : Doublement de la déviation de Loon Plage, rapport de l'ingénieur, avant-projet, avant-projet
sommaire, plans, déclaration d'utilité publique - 1981-1983.
RN40 : Voie nouvelle Marck Dunkerque, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport
ingénieur, instruction mixte à l'échelon
Central, avant-projet sommaire - 1974-1980
RN344 : Déviation de Renescure, dossier d'avant-projet sommaire, plans, décision ministérielle, dossier
technique - 1977-1988
1981-1983
20020430/59-20020430/71
Département du Pas de Calais
20020430/59
RN 39 :
Déviation au sud de Saint-Pol-sur-Ternoise : dossier d'avant-projet modificatif, correspondance
1984-1985
20020430/60
RN39 :
Déviation au sud de Saint-Pol-sur-Ternoise : procédure Décret d'utilité publique : documents
d'urbanisme, comptes rendus de réunions, correspondance,
1974-1984
20020430/61
RN1, Rocade littorale :
Section Calais/route nouvelle A26 - Marck : décisions ministérielles du 23 novembre 1988 et du 19
novembre 1987, dossier d'avant-projet, avant-projet modificatif, dossier de présentation à la Commission
spécialisée des marchés, comptes rendus de réunions, correspondance, Décision ministérielle
modificative du 19 février 1987.
1987-1989
20020430/62
RN1, Rocade littorale :
Section Boulogne - Calais :
Archives nationales (France)
14
Aménagement du créneau de Peuplingues : décision ministérielle du 22 février 1988, compte rendu de
réunion, dossier d'avant-projet ;
Aménagement du passage à niveau de Marquise : dossier d'avant-projet, dossier d'approbation du projet
de définition
Déviation de Marquise Leulinghen-Bernes : dossier d'avant-projet,
Déviation à 2x2 voies de Wacquinghein : dossier d'avant-projet, Décision ministérielle du 22 février 1988
Déviation de Saint-Inglevert : décision ministérielle du 15 novembre 1988, Dossier d'avant-projet
1987-1988
20020430/63
RN1 : section Boulogne - Calais : déviation de Wimille :
Décisions ministérielles du 15 janvier 1988 et du 16 novembre 1988, dossier d'avant-projet, dossier de
prise en considération, correspondance
1987-1991
20020430/64
RN1, Rocade littorale :
Section Marck - Gravelines : approbation du projet de définition, dossier d'avant-projet ; rectification des
virages de Tingry : dossier d'avant-projet.
Section Montreuil - Saint-Josse : décision ministérielle du 20 janvier 1978, décision modificative du 21
juillet 1986.
Aménagement d'un carrefour formé par la RN2, la RN1 et le chemin des salines : dossier d'avant-projet.
1987-1989
20020430/65
RN1, Rocade du littoral :
Déviation de Coquelles : dossier Société France-Manche : procédure, décret d'utilité publique pour le
raccordement au réseau SNCF, projet de convention correspondance
1986-1987
20020430/66
RN1 : Rocade du littoral :
Déviation de Coquelles : décision ministérielle d'avant-projet d'ouvrage d'art du 11 avril 1989,
correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude relative à la commune de Coquelles
1988-1989
20020430/67
RN1 Rocade du littoral : déviation de Connelles : dossier d'avant-projet.
1988-1988
20020430/68
RN1, Rocade du littoral :
Déviation de Coquelles : dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art : plans avant-projet détaillés
Eurotunnel/Transmanche-Link, schéma format A3 du terminal de Connelles, correspondance, divers
1988-1989
20020430/69
Archives nationales (France)
15
RN42 :
Déviation de la Capelle implantation de stations service : décisions ministérielles du 22 mars 1983 et du
24 octobre 1989, dossier d'avant-projet, correspondance.
Mise à 2x2 voies : dossier d'avant-projet, approbation du projet.
1986-1989
20020430/70
RN42 : déviation de Lumbres-Setques : décision, modificative, décision ministérielle du 28 novembre
1985, dossier de prise en considération, enquête publique plans avant-projet compte rendu de réunion,
correspondance
1987-1989
20020430/71
Mise à 2x2 voies entre Arras et Vimy : plan d'avant-projet sommaire, correspondance.
Voie nouvelle au Nord-Ouest de Tatinghem : correspondance
Dénivellation du carrefour RN225/CD352 à Bierne : décision ministérielle du 20 décembre 1988, dossier
d'avant-projet.
Ponts détruits pour faits de guerre, pont de Thiennes sur la Lys : Instruction mixte à l'échelon central
Aménagement du carrefour à Vimy : Dossier d'avant-projet.
RN50 : Aménagement d'un giratoire face au chemin de Trévoux : dossier d'avant-projet
RN39 : Classement en voie express : réalisation de chemins latéraux : plans des remembrements
1978-1989
20020430/72-20020430/88
Département de la Savoie
20020430/72
RN6 :
Amélioration de l'autoport du Freney, dossier administratif, plans
Carrefour RN6 - RN90 à Chignin : installation d'un viaduc métallique démontable, avant-projet réduit,
avis inspecteur.
RN90 :
Suppression du passage à niveau de Château Feuillet, dossier administratif, décision ministérielle
Rectification dans le défilé de Villette, dossier administratif, Décision Ministérielle, avant-projet
modificatif, photos, plans
Déviation de Cevins, décision ministérielle, dossier administratif, avant-projet sommaire, avant-projet
modificatif, avis inspecteur
Dénivellation du carrefour de Champoulet (trémie de Champoulet à Moutiers), dossier administratif
décision ministérielle, avant-projet d'ouvrage d'art. avant-projet, avis inspecteur.
1973-1985
20020430/73
RN504 :
Déviation du Bourget du Lac, avant-projet, décision ministérielle, avant-projet sommaire, interventions,
1981-1982.
Route d'accès au tunnel de Fréjus, dossier 1 :
rapport ingénieur, avis inspecteur, plans, avant-projet sommaire d'ouvrage d'art, avant-projet sommaire,
avant-projet détaillé 1972-1985.
Archives nationales (France)
16
1972-1985
20020430/74
Route d'accès au tunnel de Fréjus, dossier 2 :
contentieux, décret, décision ministérielle, plans, déclaration d'utilité publique, enquête préalable à la
déclaration d'utilité publique, avant-projet sommaire, interventions
1971-1983
20020430/75
RN6 :
Suppression du passage à niveau d'Epierre, intersection avec les CD74 et CD75 : décision ministérielle,
1982-1984
Déviation de Saint Michel de Maurienne : avant-projet modifïcatif, avant-projet d'ouvrage d'art, décision
ministérielle, avis inspecteur, 1977-1984
RN566 :
Aménagement du viaduc du Charmaix, dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art, décision ministérielle,
correspondance.
RN206 :
Aménagement du carrefour des Chasseurs, décision ministérielle, avant-projet
RN504 :
Créneau à 3 voies dans la montée du Chat, avant-projet modifïcatif, plans - 1981-1984 ;
Carrefour giratoire d'accès à Technolac, dossier d'avant-projet
Route d'accès au tunnel de Fréjus : glissement des Epines-Blanches, décision ministérielle,
correspondance, compte rendu de réunion.
1982-1988
20020430/76
RN201 :
Aménagement du carrefour de Villarcher : dossiers d'avant-projet, avant-projet complémentaire,
décision ministérielle, dossier de prise en considération correspondance rapports
1988-1991
20020430/77
RN201 :
Aménagement en bordure du lac du Bourget : études préliminaires.
1985-1985
20020430/78
RN212 :
Liaison Albertville - Ugine, 1ere section : Albertville - Venthon :
Mise à 2x2 voies : décision ministérielle, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique,
avant-projet modifïcatif, correspondance :
Liaison Albertville - Ugine, 2e section Venthon - Ugine : mise à 2x2 voies, dossier d'avant-projet.
Suppression du passage à niveau à Albertville : Dossier d'avant-projet.
Déviation d'Albertville : Dossier de Prise en Considération
1986-1990
Archives nationales (France)
17
20020430/79
RN5 :
Elargissement à 2x2 voies entre Thonon et Douvaine, enquête d'utilité publique et de classement en voie
express, plans, rapport ingénieur, 1974-1977.
RN205 et RN506, route express Le Fayet - Les-Houches : Dossier d'avant-projet modificatif, avant-
projet d'ouvrage d'art, décision ministérielle, avant-projet détaillé, avant-projet sommaire, avis de
l'inspecteur rapport directeur, plans, 1975-1987.
1974-1987
20020430/80
Département de la Haute Savoie
Autoroute du Chablais :
Etudes de faisabilité, compte rendu de réunion, correspondance, dossier technique.
1988-1988
20020430/81
RN206 :
Déviation de Machilly : avant-projet, décision ministérielle, correspondance, rapports, correspondance,
avant-projet modificatif.
1986-1991
20020430/82
RN212 :
Aménagement entre Sallanches et Mégève : Décisions ministérielles, correspondance, avant-projet
1987-1989
20020430/83
RN203 :
Déviation de La-Roche-sur-Foron : Décisions ministérielles, avant-projet complémentaire, dossier
technique, correspondance
1985-1989
20020430/84
RN201, liaison Annecy/Genève :
Aménagement à 3 voies : décisions ministérielles, correspondance, avant-projet, rapports, annexes
techniques au cahier des charges de l'autoroute
A401, notes.
1984-1988
20020430/85
RN5 :
Déviation de Sciez : Dossier de Prise en Considération, correspondance ;
Mise à 2x2 voies entre Sciez et Thonon-les-Bains : correspondance, avant-projet modificatif, décision
ministérielle.
1986-1989
20020430/86
Archives nationales (France)
18
RN508 :
Déviation de Faverges : décision ministérielle, avant-projet, correspondance.
1987-1988
20020430/87
RN508 :
Déviation de Serrazon : décisions ministérielles, avant-projet sommaire, avant-projet modificatif,
correspondance
Déviation de Saint-Jorioz : Décision ministérielle, correspondance, dossier de prise en considération
Aménagement d'une piste cyclable entre Sévrier et Annecy : Décision ministérielle, avant-projet : dossier
d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance.
1978-1988
20020430/88
RN508 :
Aménagement de la Côte de Mons : décision ministérielle, avant-projet modificatif, correspondance,
rapports ;
Déviation de Bonneville : Réévaluation, décision ministérielle, correspondance, dossier technique, avant-
projet.
1986-1988
20020430/89-20020430/96
Département de la Seine-Maritime
20020430/89
RN28 :
Section Neufchâtel-en-Bray - Abbeville : mise à 2x2 voies, dossier de prise en considération, instruction
mixte à l'échelon central, mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de
Bouttencourt, Blangy-sur-Bresles et de Fourcarmont correspondance, notes
1990-1991
20020430/90
RN28 :
Voie nouvelle entre Rocquemont et Neufchâtel-en-Bray : décisions ministérielles, avant-projet
modificatif, notes, rapports, projet de définition, correspondance.
1988-1990
20020430/91
RN28 :
Déviation de Neufchâtel-en-Bray : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique,
Instruction mixte à l'échelon central, études préalables, modification des plans d'occupation des sols de
la commune de Neufchâtel-en-Bray, dossier de mise en service, études d'impact, avant-projet sommaire
modificatif, correspondance, notes.
1979-1983
20020430/92
RN28 :
Archives nationales (France)
19
Déviation de Blangy-sur-Bresle : décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-projet, études
préalables
1988-1991
20020430/93
RN28 :
Mise à 2x2 voies entre Bois-Guillaume et Rocquemont : décision ministérielle modificative,
correspondance, avant-projet sommaire, avant-projet modificatif, délibérations Conseil d'Etat, enquête
préalable à la déclaration d'utilité publique, correspondance, notes.
1980-1992
20020430/94
RN28 :
Voie nouvelle entre Neufchâtel-en-Bray et Blangy-sur-Bresle : décision ministérielle, correspondance,
dossier d'avant-projet
1988-1989
20020430/95
RN15 :
Dénivellation du carrefour avec les CD926 et 33 et suppression du passage à niveau d'Alouville, décision
ministérielle modificative, dossier d'avant-projet, correspondance, 1981-1984
RN27 :
Créneau à 2x2 voies à Sierville : correspondance, avis de l'Inspecteur général, plans, 1974-1977 ;
Créneau de Varneville : décision ministérielle, correspondance, Dossier d'avant-projet, 1984-1989
RN29 :
Déviation de Varvannes : rectification de virages et élargissement à 3 voies, décision ministérielle,
dossier technique, correspondance, notes, études d'impact, 1983-1985.
RN31 :
Création d'une voie spéciale pour véhicules lents à Croisy-sur-Andelle, décision ministérielle, décision
ministérielle modificative, correspondance, avant-projet réduit, 1985-1986.
1974-1989
20020430/96
Autoroute A15, Harfleur - Tancarville :
Plans, dossier administratif, avis inspecteur
RN28 et 29 :
Déviation de Saint-Saëns, 1ère section : dossier administratif, avis inspecteur, avant-projet sommaire,
déclaration d'utilité publique.
RN182 :
Route nouvelle à 3 voies entre Tancarville et Honfleur : avant-projet complémentaire, avant-projet
sommaire, plans, rapport ingénieur, avis inspecteur décret Instruction mixte à l'échelon central 1967-
1985.
1967-1986
20020430/97-20020430/101
Département du Tarn
Archives nationales (France)
20
20020430/97
RN88 : Doublement entre l'Hermet et le Garric
RN126 : Mise à 2x2 voies entre Castres - Saix
décision Ministérielle, correspondance, rapport ingénieur, avis inspecteur, contentieux - 1984-1988
Liaison Toulouse Albi :
enquête préalable, plans, décret, déclaration d'utilité publique, contentieux, Décision Ministérielle,
avant-projet, avant-projet sommaire, avant-projet modifïcatif - 1980-1987
1984-1988
20020430/98
RN88 :
Liaison entre la rocade d'Albi et l'Hermet : dossier de prise en considération, 1987
Déviation de Carmaux : décision ministérielle, correspondance, dossier de prise en considération, 1985
Aménagement d'une aire de repos à Brens : décision ministérielle, correspondance, avant-projet
modificatif, 1982-1989
Montens construction d'un centre d'exploitation : décision ministérielle, correspondance, dossier de
prise en considération, 1992
1982-1992
20020430/99
RN88 : Voie nouvelle Toulouse - Albi : franchissement de l'Agout à Saint-Sulpice : Décision ministérielle,
Avant-Projet d'Ouvrage d'Art
1989-1989
20020430/100
RN112 :
créneau de dépassement au sud d'Albi : Décision ministérielle modificative, correspondance, avant-
projet réduit, 1986-1987
déviation du Garric : décision ministérielle, correspondance, avant-projet, 1981-1987
rectification des virages entre Castres et Albi correspondance études préalables, 1984
1981-1987
20020430/101
RN126 : section Castres - Saix : aménagement d'un carrefour giratoire : décision ministérielle,
correspondance, dossier d'avant-projet, 1986
itinéraire Albi - Béziers : déviation de Labruguière entre le CD56 et le CD621 : Décision ministérielle,
correspondance, Avant-Projet Sommaire, 1980-1982
1980-1986
20020430/102-20020430/106
Département du Tarn et Garonne
20020430/102
RN20 : mise à 2x2 voies entre Caussade et Albias : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité
publique, décision ministérielle, dossier d'avant-projet sommaire et modifïcatif, convention Etat/SNCF,
notes, correspondance
1982-1987
Archives nationales (France)
21
20020430/103
RN20 :
aménagement entre la limite du Lot et Caussade : dossier de prise en considération, 1986
aménagement de la côte de Perches : décision ministérielle, correspondance, avant-projet et avant-projet
modificatif, 1985-1989
aménagement d'un carrefour giratoire à l'entrée Ouest de Valence d'Agen : avant-projet sommaire,
rapport, 1988
déviation de Caussade : dénivellation des carrefour : dossier technique, 1981
1981-1989
20020430/104
RN20 : mise à 2x2 voies entre Montauban et Albias : dossier d'avant-projet
1986-1987
20020430/105
RN20 : mise en voie express entre Montauban et l'autoroute A62 : dossier d'avant-projet, et avant-projet
modificatif, décision ministérielle, correspondance, rapport notes, divers
1986-1988
20020430/106
RN20 : mise en voie express entre Montauban et l'autoroute A62 : dossier d'enquête préalable à la
déclaration d'utilité publique, procès-verbal de la conférence de l'instruction mixte à l'échelon central
(original), mise en compatibilité des sols de Montauban, délibération Conseil d'Etat, notes,
correspondance
RN113/CD26 bis : Aménagement du carrefour RN113/CD26bis à Malause
dossier administratif, décision ministérielle, avant-projet modificatif, avis inspecteur, avant-projet
réduit, plans.
RN113/CD116 : Aménagement du carrefour RN113/CD116 à Golfech
Décision Ministérielle dossier administratif avant-projet réduit, plans, avis inspecteur.
1984-1989
20020430/107-20020430/111
Département du Var
20020430/107
RN7 :
Déviation de Vidauban : décision ministérielle, correspondance, avant-projet modificatif, avant-projet
sommaire, 1977-1989
Entrée Ouest à Saint-Maximin : études préalables, 1990
Déviation de Saint-Maximin : dossier de prise en considération, 1982-1983
Aménagement du carrefour giratoire du pont Saint-Louis à Cannet-des-Maures : études préalables,
correspondance, 1987
Aménagement d'un carrefour au PR40 (desserte du Parc d'activités de Nicopolis à Brignoles) : décision
ministérielle, correspondance, études préalables, 1985
Déviation de Brignoles : décision ministérielle, dossier de prise en considération, 1982-1985
Aménagement à 4 voies entre Puget-sur-Argens et Fréjus : notes, rapport, correspondance, dossier
technique, 1979-1980
Archives nationales (France)
22
Aménagement d'un carrefour de la RN7 et du CD205 : décision ministérielle, correspondance, dossier
d'avant-projet, rapports, notes, 1984-1986
1977-1990
20020430/108
Autoroute A57 : section Cuers - Le Cannet-des-Maures : raccordements avec la RN7 et RN97 et
échangeurs : Décision ministérielle, correspondance, dossier technique
1988-1991
20020430/109
Autoroute A8 section La Foux - Fréjus : décision ministérielle, correspondance, notes, compte rendu de
réunion, études préalables, dossier de prise en considération, 1984-1988
: déviation de Saint-Zacharie : dossier de prise en considération, 1983-1984
1983-1988
20020430/110
RN98 :
Déviation à Cogolin : décision ministérielle, correspondance, notes, dossier technique, avant-projet
modificatif, 1974-1985
Carrefour de La Foux : décisions ministérielles, avant-projet modificatif, études comparatives, 1980-1981
Desserte de la zone d'activité de Camp l'Abe : décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-
projet, 1986-1987
1974-1987
20020430/111
RN97 :
Déviation de Puget-ville et travaux préalables aux renforcements coordonnés entre Cuers et Le-Luc :
décision ministérielle, correspondance, notes, rapports, divers, 1982-1985.
RN555 :
Liaison Draguignan - Le Muy : section Draguignan - Trans : mise à 2x2 voies : décision ministérielle,
dossier administratif, dossier technique, correspondance, rapports, divers.
1979-1990
20020430/112-20020430/113
Département du Vaucluse
20020430/112
RN100 :
Elargissement à 3 voies entre Le Thor et L'Isle-sur-la-Sorgue : correspondance, avant-projet réduit, 1985
Déviation de Baumettes : décision ministérielle, correspondance, avant-projet, 1986
Aménagement de l'entrée Ouest d'Apt : avant-projet, avant-projet modificatif, 1987
1985-1987
20020430/113
RN7 :
Calibrage à 10,50 m au nord d'Orange : dossier administratif, avant-projet modificatif, décision
ministérielle, 1978-1983.
Archives nationales (France)
23
Voie nouvelle sur les berges du Rhône : correspondance, notes, enquête préalable à la déclaration
d'utilité publique, études préliminaires
1987-1988
20020430/114-20020430/122
Département des Vosges
20020430/114
RN59 : déviation de Raon-l'Etape : décision ministérielle, correspondance, dossier de prise en
considération
1988-1991
20020430/115
RN59
créneau du Petit-Robinson : décision ministérielle, décision ministérielle, correspondance, dossier
d'avant-projet, 1989
déviation d'Etival : décision ministérielle, correspondance, avant-projet sommaire, avant-projet
modificatif, notes, 1978-1984
1978-1989
20020430/116
RN57
Rectification des virages à La Croisette : décision ministérielle, correspondance, dossier d'avant-projet,
1985-1988 diffuseur d'Oncourt : décision ministérielle, dossier d'inscription, 1979-1984
1979-1988
20020430/117
RN74 :
Reconstruction du pont de Soulasse : décision ministérielle, rapport, dossier technique, 1980-1981
RN66 :
Créneaux de dépassement entre Rupt et Ferdrupt : correspondance, rapport, avant-projet, avant-projet
modificatif, 1985-1987
Déviation de Remiremont : décision ministérielle, dossier d'avant-projet, 1988
1980-1988
20020430/118
RN66 :
Déviation de Remiremont : décision ministérielle, dossier administratif, instruction mixte à l'échelon
central, avant-projet, avant-projet modificatif, études techniques, correspondance, notes
1981-1982
20020430/119
RN29 : Aménagement du carrefour de Raves, plans, caractéristiques de l'opération, 1981-1984.
RN145
créneaux de dépassement entre Saint-Dié et Saulcy : décision ministérielle, correspondance, avant-projet
modificatif, études d'impact, 1984-1989
dénivellation du carrefour RN57/CD41 à Igney : correspondance, avant-projet, 1989
Archives nationales (France)
24
1981-1989
20020430/120
RN57 :
Déviation d'Arches à Pouxeux : décision ministérielle, rapport, avant-projet modificatif, plans,
instruction mixte à l'échelon central, dossier administratif, avant-projet sommaire
1979-1986
20020430/121
RN57 :
Aménagement à 2x2 voies entre Saint Nabord et Remiremont, dossier administratif, Décision
Ministérielle, Avant-Projet Sommaire, avis inspecteur, plans, rapports, Instruction Mixte à l'Echelon
Central, décret, interventions, 1972-1984.
Rectification à 2x2 voies entre Pouxeux et Saint Nabord : plans, dossier administratif, avant-projet
détaillé, décision ministérielle, rapport inspecteur, avant-projet sommaire, photos, déclaration d'utilité
publique, rapport ingénieur, interventions, 1966-1976.
1966-1984
20020430/122
RN57 :
Classement en route express : avant-projet sommaire, plans, dossiers d'inscription, 1975-1980.
RN60 :
Aménagement à l'Est de Sens : correspondance, dossier d'avant-projet réduit, 1985-1986.
RN65 :
Créneau Remiremont Lépange, avant projet 1990.
1975-1990
20020430/123-20020430/125
Département de l'Yonne
20020430/123
RN77 :
Déviation à 2 voies de Saint Florentin : plans, décision ministérielle, dossier administratif, avant-projet
sommaire, avis de l'Inspecteur.
1976-1985
20020430/124
RN6 : Déviation de Joigny : études préalables, instruction mixte à l'échelon central, avant-projet
modificatif, décision ministérielle, rapports, avant-projet, avant-projet d'ouvrage d'art d'un pont sur
l'Yonne, correspondance, notes.
1985-1988
20020430/125
RN6 :
Dénivellation carrefour RN6/A6 : correspondance, compte rendu de réunion, avant-projet modificatif,
1986-1988
Calibrage entre Sens et la Seine-et-Marne : décision ministérielle, correspondance, avant-projet réduit,
1981-1982
Archives nationales (France)
25
Calibrage entre Joigny et Auxerre : décision ministérielle, cor, avis de l'Inspecteur général, dossier
technique, 1982-1983
Tunnel de Saint-Moré : décision ministérielle, correspondance, dossier d'inscription d'ouvrage, 1986-
1987.
1981-1988
20020430/126
Territoire de Belfort
RN19 :
Voie nouvelle : section RN83 - Autoroute A36 : décret d'utilité publique, projet de définition partiel, études
préalables, correspondance, notes, 1984-1991
Echangeur autoroutier de Sévenans : correspondance, dossier technique, 1976-1977
Route nouvelle de Morvillars à Delle : décision ministérielle, correspondance, dossier avant-projet sommaire,
1975-1978
1975-1991
20020430/127-20020430/130
Corse
20020430/127
Notes sur les perspectives de développement du réseau routier, compte rendu de visite en Haute Corse et
compte rendus de réunions tenues à la Direction régionale de l'Equipement, 1985-1987.
RN193 :
Aménagement du col de Vizzavona, avant-projet, élargissement à 2 fois 2 voies entre Casatorra et
Rovinco, 1985.
1985-1987
20020430/128
RN193 :
Déviation de Corte, avant-projet et avant-projet d'ouvrage d'art, 1980-1992.
1980-1992
20020430/129
Route nouvelle de l'Ostriconi, desserte de la Balagne : avant-projet et avant-projet modificatif, 1987-
1992.
1987-1992
20020430/130
RN193 :. Confortement du pont du Vecchiu, 1985.
RN198 : Traversée de l'agglomération de Tavaro, avant-projet, pont de l'Abatescu, 1990-1991
RN200 : glissement de Langiulaccia, rapports et avant-projets, 1985-1987.
1985-1991
20020430/131-20020430/132
Département de la Guyane
20020430/131
Archives nationales (France)
26
RN1 :
Pont de Sinnamary : correspondance, notes, avant-projet d'ouvrage d'art, 1988-1989
Aménagement de la traversée d'Iracoubo (PR132,240 à 133,214) : décision ministérielle, correspondance,
avant-projet réduit, 1985
Aménagement à l'entrée sud de Cayenne : correspondance, dossier d'avant-projet, 1986 section Iracoubo
- Laussat : traitement des points durs de première urgence : dossier d'avant-projet, 1988
Travaux de calibrage et de renforcement entre la digue Cadeot et la digue Yiyi : décision ministérielle,
correspondance, dossier d'avant-projet réduit, 1986
Traversée de Tonate : correspondance, dossier de prise en considération, 1984-1985
1984-1989
20020430/132
RN2 :
Renforcement et calibrage entre le carrefour du CD6 et le Pont du Tour de L'Ile : décision ministérielle,
correspondance, dossier de prise en considération, 1986.
Renforcement et calibrage entre la RN1 et la RN4 : décision ministérielle, correspondance, dossier de
prise en considération, 1985-1986
1985-1986
Archives nationales (France)
27
Top Related