Soirée d’information17 décembre 2012
Modifications aux bassins de l’École du Plateau, de l’École des Deux-
Ruisseaux et de l’École du Marais
Processus Date
Actions
Responsable
Commentaires
avril 2012
État de la situation actuelle et historique de la clientèle
Prévision de la clientèle pour les sous-secteurs concernés
Préparation des hypothèses de bassins de clientèle
Service de l’organisation scolaire et du transport (SOST)
2 mai 2012
Présentation de l’état de la situation
Analyse de l’hypothèse Recommandation au
Conseil des commissaires pour consultation
Comité de l’organisation scolaire et du transport (COST)
9 mai 2012
Adoption d’une résolution afin de procéder à la consultation des instances concernées sur l’hypothèse retenue
Conseil des commissaires (CC)
Politique de consultation CSPO – 04-09-20 point 5.1 Priorisation d'un choix ou d'une hypothèse
Processus Date
Actions
Responsable
Commentaires
15 mai 2012
Comité de parents Présentation et
consultation
D. G Dir. SOST
19 juin 2012
Comité de parents Présentation et
consultation
D. G Dir. SOST
11 octobre 2012
Présentation de l’hypothèse retenue aux conseils d’établissement des écoles :
o du Maraiso du Plateauo des Deux-Ruisseaux
Président du COST
Président du Conseil des commissaires
Commissaires du COST et du secteur concerné
D.G. Dir. SOST
Présenté à l’École secondaire Mont-Bleu
Processus Date
Actions
Responsable
Commentaires
16 octobre 2012 Comité de parents Présentation et
consultation
D.G. Dir. SOST
Présentation au comité de parents 2012-2013
25 octobre 2012 Soirée d’information publique pour les résidents concernés
Président du COST
Président du Conseil des commissaires
Commissaires du COST et du secteur concerné
D.G. Dir. SOST
Présenté à l’École secondaire Mont-Bleu
Processus Date
Actions
Responsable
Commentaires
26 octobre au 7 novembre 2012
Préparation de la synthèse de la consultation
SOST
7 novembre 2012 Présentation du rapport final
Recommandation au CC
COST
Politique de consultation CSPO – 04-09-20 point 5.5 Rapport final
14 novembre 2012 Présentation pour adoption des bassins de clientèle des écoles du Plateau, des Deux-Ruisseaux, du Marais et de l’école 032
CC
Carte des bassins 2012-2013
Hypothèse de consultation
Critères retenus pour la proposition finale
• Proximité• Marcheurs• Balancement des bassins• Stabilité des bassins• Surpopulation chronique à Deux-Ruisseaux• Places disponibles à Du Plateau
Démographie
Sans changement 2013-2014
Sans changement 2014-2015
Sans changement 2015-2016
Sans changement 2016-2017
Sans changement 2016-2017
École des Deux-Ruis-seaux
598 632 681 682 697
École du Plateau
399 375 380 372 365
325375425475525575625675725775
Démographie sans changement
Démographie
Avec change-ment 2013-
2014
Avec change-ment 2014-
2015
Avec change-ment 2015-
2016
Avec change-ment 2016-
2017
Avec change-ment 2016-
2017
École des Deux-Ruis-seaux
491 525 539 541 537
École du Plateau
567 547 525 490 446
410430450470490510530550570
Démographie avec changement
Carte des bassins 2013-2014
Carte des bassins 2014-2015
Carte du bassin de l’École du Plateau
Carte du bassin de l’École des Deux-Ruisseaux
Carte du bassin de l’École du Maraisen 2013-2014
Carte du bassin de l’École du Maraisen 2014-2015
Gestion des surplus
• Chronologie– Janvier: inscription– Février: réinscription automatique– Mars: ajustement– Avril: détermination du nombre de groupes – Mai: volontariat– Juin: surplus– Août: demande de changement d’école
Règles de formation de groupe
• Préscolaire: 20• Première: 22• Deuxième: 24• Troisième: 26• Quatrième: 26• Cinquième: 26• Sixième: 26
Places disponibles
• École du Plateau• École des Deux-Ruisseaux• École du Marais– 22 locaux par école
Critères de répartition et d’inscription
Préscolaire• Priorité dans les déplacements– Premiers• Derniers inscrits
– Deuxièmes• Par proximité parmi les inscrits pendant le 21-22-23
janvier 2013
Critères de répartition et d’inscription
Primaire• Priorité dans les déplacements– Premiers• Derniers inscrits
– Deuxièmes• Par proximité parmi les inscrits entre le 30 septembre
et la réinscription
– Troisièmes• Par proximité parmi les inscrits au 30 septembre de
l’année précédente
Critères de répartition et d’inscription
• Un seul déplacement forcé au cours de son primaire– Exception:• changement de bassin• Déménagement de l’enfant• Déplacement volontaire
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