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Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Répertoire méthodique des archives communales déposées de Horgues 223 E DEPOT 1 - 67 par Muriel Brouzeng, Delphine Vignau et Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani
Tarbes, 2012, 2019
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Introduction
Introduction 3
Archives communales déposées de la
commune d'Horgues
Cotes extrêmes 223 E DEPOT 1-67
Date de l'unité documentaire 1647-1952
Nombre d'unités de niveau bas 81
Métrage linéaire 1,20 ml
Origine Horgues (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Sud en 1801, de Séméac (1973), de Laloubère (1982). Depuis 2015, appartient au canton du Moyen-Adour.
Modalités d'entrée Dépôts n°1889 du 26 juillet 2000, n°20150104 du 22 mai 2015, n° 20190043 du 15 janvier 2019 et documents réintégrés issus des séries 17 J et 1 E.
Informations sur l'évaluation Conservation complète.
Accroissements Fonds ouvert.
Mode de classement En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.
Statut juridique Archives publiques
Communicabilité En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation Suivant le règlement des archives départementales.
Langue des unités documentaires Français.
Introduction 4
Sources internes 100 J 182-187, Archives des fabriques 2 O 1181-1185, 2895-2896, travaux et comptes communaux (1800-1940)
Bibliographie Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).
Organisme Horgues (Hautes-Pyrénées)
Lieu Horgues (Hautes-Pyrénées, France) {liste-commune}
Rédacteur de la description Cristelle Bouzigues
Informations sur la description Vocabulaires normalisés du Ministère de la culture http://data.culture.fr/thesaurus/
Date de création description Jeudi 5 janvier 2012
Date de mise à jour description Jeudi 29 août 2019
5
Corps de l'inventaire
Corps de l'inventaire > Archives antérieures à 1790 6
Archives antérieures à 1790
› Finances et impôts
›› Impositions
Rôle d'impositions • 1790
Description physique : Cahier 35 x 23 x 2 cm, sans couverture.
Cote arch. comm. : CC 1
Ancienne cote 1 : 1 E 836
223 E DEPOT 5
› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Eglise de Horgues, travaux, fourniture d'un tabernacle par Jean Soustre d'Asté, agrandissement, construction de la chapelle Sainte-Catherine, balustrade et tribune, chaire à prêcher par Dominique Ferrère, réparation du clocher : requête, commission d'enquête, ordonnances d'autorisation, polices, quittance, délibérations • 5 juillet 1699-28 juin 1786
Description physique : 9 pièces papier.
Cote arch. comm. : DD 1
Ancienne cote 1 : 17 J 20
223 E DEPOT 18
Eglise, carrelage : plans dressés par B. Soulé de Bagnères • 23 janvier 1789
Description physique : 2 plans 31 x 45 cm, 30,5 x 45 cm.
Cote arch. comm. : DD 2
Ancienne cote 1 : 17 J 20
223 E DEPOT 19
› Cultes, instruction publique, assistance publique
›› Registres paroissiaux
Baptêmes, mariages et sépultures • 1668-1730
Description physique : 65 cahiers 19 x 13 cm, couverture papier et peau.
Cote arch. comm. : GG 1
Ancienne cote 1 : 17 J 1
223 E DEPOT 1
Baptêmes, mariages et sépultures • 1731-1772
Description physique : 65 cahiers 19 x 13 cm, couverture papier.
Cote arch. comm. : GG 2
Ancienne cote 1 : 17 J 1
223 E DEPOT 2
Baptêmes, mariages et sépultures • 1773-1780
Description physique : Registre 26 x 19,2 x 1,5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : GG 3
223 E DEPOT 3
Baptêmes, mariages et sépultures • 1781-1792
Description physique : Registre 26 x 19,2 x 2 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Corps de l'inventaire > Archives antérieures à 1790 7
Cote arch. comm. : GG 4
223 E DEPOT 4
›› Cultes
"Statuts de la confrérie Sainte-Catherine installée en l'église du lieu de Horgues" approuvés par l'évêque de Tarbes le [30] novembre 1788 • 30 novembre 1788
Description physique : 1 cahier parchemin.
Cote arch. comm. : GG 5
Ancienne cote 1 : 17 J 21
223 E DEPOT 20
Fondations, rentes et obits en faveur des recteurs de Horgues, accord et transaction : testaments, sentence arbitrale, requête et ordonnance épiscopale portant réduction d'obit, cession de rente, quittance • 5 janvier 1647-11 mai 1786
Description physique : 3 pièces parchemin, 9 pièces papier.
Cote arch. comm. : GG 6
Ancienne cote 1 : 17 J 9
223 E DEPOT 21
Comptes des marguilliers pour 1744, 1747, 1750-1756, 1758-1760, 1762-1764, 1767, 1770, 1788 • 1744-1788
Description physique : 19 pièces papier.
Cote arch. comm. : GG 7
Ancienne cote 1 : 17 J 14
223 E DEPOT 22
Comptes des marguilliers : pièces justificatives, quittances des comptes datées de 1744-1745, 1751-1765, 1767-1769 • 26 mars 1744-21 mars 1769
Description physique : 108 pièces papier.
Cote arch. comm. : GG 8
Ancienne cote 1 : 17 J 15
223 E DEPOT 23
Procès entre les curés de Horgues, Labassère puis Viau, et Dabat, apothicaire de Tarbes, et Jeanne de Gaye, mariés, puis Laporte, de Laloubère, avocat, créancier des précédents, au sujet d'une rente constituée : obligation, sommation, requêtes et ordonnances, exploit d'assignation, verbal d'aveu • 2 mars 1758-17 décembre 1777
Description physique : 12 pièces papier.
Cote arch. comm. : GG 9
Ancienne cote 1 : 17 J 10
223 E DEPOT 24
Procès et actes judiciaires : affirmation de voyage à Toulouse pour Antoine Deffis, marguillier de Horgues • 24 mai 1727
Description physique : 1 pièce parchemin 16 x 34 cm.
Cote arch. comm. : GG 10
Ancienne cote 1 : 17 J 17
223 E DEPOT 25
Signification faite par les marguilliers de Horgues au sieur Monié, de Soues, avocat, fermier de la fabrique, au sujet des dommages causés par la grêle • 4 juillet 1760
Description physique : 1 pièce papier.
Cote arch. comm. : GG 11
Ancienne cote 1 : 17 J 18
223 E DEPOT 26
Corps de l'inventaire > Archives antérieures à 1790 8
Action intentée par Pierre Lansac, marguillier de l'église de Horgues, contre Valentin Fontan, ancien marguillier, au sujet de la reddition de ses comptes : requête et ordonnance en jugement, réplique et continuation de production • 25 septembre 1782
Description physique : 1 cahier parchemin, 14 pièces papier.
Cote arch. comm. : GG 12
Ancienne cote 1 : 17 J 19
223 E DEPOT 27
› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans)
Relevé de propriétés foncières de Valentin Fontan • Sans date
Description physique : 2 pièces papier.
Cote arch. comm. : II 1
Ancienne cote 1 : 17 J 24
223 E DEPOT 28
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 9
Archives postérieures à 1790
› Administration générale de la commune
›› Conseil municipal
››› Registre de délibérations
23 août 1901-4 mai 1922
Description physique : Registre 35 x 25 x 2,5 cm.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 D 10
223 E DEPOT 16
4 mai 1922-18 octobre 1952
Description physique : Registre 33 x 23 x 2 cm.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 D 11
223 E DEPOT 17
›› Actes de l'administration municipale
Registre des arrêtés du maire • 1838-1894
Description physique : Registre 36,5 x 24,7 x 1,5 cm, couverture carton, foliotation d'origine de 1 à 52
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 2 D 1
223 E DEPOT 6
›› Contentieux et assurances
Conflit avec le sieur Jean Fourcade, relatif à l'usurpation d'un terrain communal (1826-1834) ; réclamation de Bernard Fourcade et Marguerite Petimoure, relatif à l'élargissement d'un chemin sur un terrain leur appartenant et au non-paiement des indemnisations par la commune (1844) ; réclamation contre Antoine Saint-Samat, entrepreneur, concernant le dépôt de cailloux sur une des places de la commune (1847) • 6 février 1826-31 mars 1847
Cote arch. comm. : 4 D 1
223 E DEPOT 29
› Etat civil
›› Registres d'état civil
Naissances, mariages et décès • 1793-an X
Description physique : Registre 30 x 20,5 x 4 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 E 1
223 E DEPOT 7
Naissances, mariages, divorces et décès • 23 nivôse an XI-17 novembre 1809
Description physique : Registre 30 x 23 x 3,5 cm, couverture carton, relié dans le désordre.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 E 2
223 E DEPOT 8
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 10
Naissances, mariages et décès • 1810-1829
Description physique : Registre 27,5 x 19,2 x 4,5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 E 3
223 E DEPOT 9
Naissances, mariages et décès • 1830-1839
Description physique : Registre 27,2 x 19 x 3 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 E 4
223 E DEPOT 10
Naissances, mariages et décès • 1840-1849
Description physique : Registre 27 x 18,5 x 4 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 E 5
223 E DEPOT 11
Naissances, mariages, décès • 1850-1859
Description physique : Registre 27 x 19,5 x 3 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 E 6
223 E DEPOT 14
Tables décennales • 1792-an X
Cote arch. comm. : 1 E 8
223 E DEPOT 30
Tables décennales • An XI-1862
Description physique : Registre 34 x 22 x 1 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 E 7
223 E DEPOT 15
›› Pièces annexes de l'état civil
Publication de mariage • 13 octobre 1919
Cote arch. comm. : 2 E 1
223 E DEPOT 66
› Population, économie sociale, statistique
›› Population
Dénombrement de la population : carnet de prévision, tableau de résultats généraux du recensement (1876, 1881, 1886, 1888, 1891) • 1876-1891
Cote arch. comm. : 1 F 1
223 E DEPOT 31
Dénombrement de la population : état nominatif des habitants de la commune (1876, 1881, 1886, 1891, 1896) • 1876-1896
Cote arch. comm. : 1 F 2
223 E DEPOT 32
›› Agriculture
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 11
Vendanges, ban d'ouverture : arrêté • 23 août 1893
Cote arch. comm. : 3 F 1
223 E DEPOT 33
›› Subsistances
Chandelle, bougie, vente, règlementation : arrêté • 25 décembre 1855
Cote arch. comm. : 4 F 1
223 E DEPOT 34
›› Statistique générale
Mouvement de la population : tableau récapitulatif, tableau nominatif des naissances, mariages, décès • 1885-1899
Cote arch. comm. : 5 F 1
223 E DEPOT 35
›› Travail
Conseil des prud'hommes, contribution de la commune • 21 janvier 1916-22 janvier 1919
Cote arch. comm. : 7 F 1
223 E DEPOT 36
› Contributions, administrations financières
›› Impôts directs
Etat de section A • [1792]-1818
Cote arch. comm. : 1 G 2
223 E DEPOT 37
Livre de mutation des propriétés • 1819
Description physique : Registre 39 x 25 x 2,5 cm, couverture carton.
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 G 1
223 E DEPOT 12
Matrice de rôle pour la contribution foncière • 29 frimaire an VI
Cote arch. comm. : 1 G 3
223 E DEPOT 38
Contributions directes, règlementation : arrêté, lettre du préfet des Hautes-Pyrénées • 18 pluviôse an IX-2 août 1815
Cote arch. comm. : 1 G 4
223 E DEPOT 39
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, règlementation : arrêté, avis du préfet des Hautes-Pyrénées • 15 floréal an IX-30 novembre 1813
Cote arch. comm. : 1 G 5
223 E DEPOT 40
Nomination des répartiteurs (1816-1833, 1917) • 4 septembre 1816-13 novembre 1917
Cote arch. comm. : 1 G 6
223 E DEPOT 41
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 12
Patentes : instructions • 5 floréal an IX-15 pluviôse an XI
Cote arch. comm. : 1 G 7
223 E DEPOT 42
Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale • 1829-1848
Cote arch. comm. : 1 G 8
223 E DEPOT 43
Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres de la commune de Horgues : arrêté, mandement • An15 pluviôse an IX-14 septembre 1811
Cote arch. comm. : 1 G 9
223 E DEPOT 43
›› Impôts extraordinaires
Emprunt forcé, réclamation : délibération du département des Hautes-Pyrénées • An IV
Cote arch. comm. : 2 G 1
223 E DEPOT 44
›› Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
Droits de pesage • 24 décembre 1916-6 octobre 1919
Cote arch. comm. : 3 G 1
223 E DEPOT 44
› Affaires militaires
›› Administration militaire
Commandement, nomination des commissaires de l'assemblée nationale des armées • 20 août 1792
Cote arch. comm. : 2 H 1
223 E DEPOT 45
Logement des troupes • 28-30 janvier 1809
Cote arch. comm. : 2 H 2
223 E DEPOT 45
Subsistances, fournitures, réquisitions : correspondance, bordereau, récépissé, liste nominative, délibération, arrêté • An III-27 juin 1811
Cote arch. comm. : 2 H 3
223 E DEPOT 45
› Police, hygiène publique, justice
›› Police locale
Débits de boissons, cabarets, horaires de fermeture : arrêté de police municipale • 23 avril 1853
Cote arch. comm. : 1 I 1
223 E DEPOT 46
Prévention contre les incendies : traité concernant les couvertures des fours • 16 septembre 1856
Cote arch. comm. : 1 I 2
223 E DEPOT 46
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 13
›› Hygiène, santé, protection de l'environnement
Animaux atteints de maladies contagieuses : arrêté • 27 septembre 1857
Cote arch. comm. : 5 I 1
223 E DEPOT 46
› Elections et personnel
›› Elections
Tableau des rectifications à la liste électorale • 14 janvier 1933
Cote arch. comm. : 1 K 2
223 E DEPOT 67
Décès du maire, remplacement (13 décembre 1882) ; élection de l'adjoint, convocation du conseil municipal (22 mai 1908) • 13 décembre 1882-22 mai 1908
Cote arch. comm. : 1 K 1
223 E DEPOT 47
›› Personnel municipal
Garde champêtre, frais et salaire (1807, 1818-1819, 1830) ; receveur municipal, augmentation de traitement (1912) • 22 janvier 1807-10 juin 1912
Cote arch. comm. : 2 K 1
223 E DEPOT 48
› Finances de la commune
›› Comptabilité
Registre des mandats et budget • 1882-1926
Conditionnement : Registre
Cote arch. comm. : 1 L 1
223 E DEPOT 13
›› Revenus et charges de la commune
Emprunt de la commune • Sans date
Cote arch. comm. : 2 L 1
223 E DEPOT 49
› Edifices communaux, monuments et établissements publics
›› Edifices du culte et cimetières
Eglise, travaux de restauration : liste nominative des souscripteurs, correspondance, mode d'exécution des travaux, plans, cahier des charges, devis, ordre de service, addition au procès-verbal de réception des travaux • 1877-1886
Description physique : Une liasse contenant 8 plans.
Cote arch. comm. : 2 M 1
223 E DEPOT 50
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 14
Eglise, travaux de restauration : plan de la charpente • 15 mars 1877
Description physique : Plan calque 44 x 50 cm.
Cote arch. comm. : 2 M 2
223 E DEPOT 51
Presbytère, travaux de restauration • 22 septembre 1827-20 avril 1834
Cote arch. comm. : 2 M 3
223 E DEPOT 52
Cimetière, agrandissement • 1839
Cote arch. comm. : 2 M 4
223 E DEPOT 53
›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Ecole, travaux de restauration : bail à ferme du logement de l'institutrice • 1905-[1935]
Cote arch. comm. : 4 M 1
223 E DEPOT 54
› Biens communaux, terres, bois, eaux
›› Gestion des biens communaux
Vente de biens communaux non soumis au régime forestier, fientes des rues, bouses, glands, noix (1820-1839, 1915) • 17 septembre 1820-11 décembre 1915
Cote arch. comm. : 1 N 1
223 E DEPOT 55
Biens communaux, pré : bail à ferme (an XI-1837, 1919) • 5 fructidor an XI-20 janvier 1919
Cote arch. comm. : 1 N 2
223 E DEPOT 56
Biens communaux usurpés, règlementation, déclarations, arpentement, vente • 24 pluviôse an XIII-28 septembre 1861
Cote arch. comm. : 1 N 3
223 E DEPOT 57
Concession de terrain communal au sieur Marc Duffau pour l'installation d'un débit de tabac • 6 avril-2 juillet 1840
Cote arch. comm. : 1 N 4
223 E DEPOT 58
Terrain communal n° 195 au lieu-dit "village", vente au sieur Costédoat • 12 avril 1938-28 septembre 1943
Cote arch. comm. : 1 N 5
223 E DEPOT 58
› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
›› Travaux publics et voirie
Classement, déclassement des chemins • 8 novembre 1849-25 juillet 1902
Cote arch. comm. : 1 O 1
223 E DEPOT 59
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 15
Chemins vicinaux, travaux d'entretien, prestations (an XI-an XII, 1853-1865, 1917, 1921) • 23 floréal an XI-3 janvier 1921
Cote arch. comm. : 1 O 2
223 E DEPOT 59
Chemin de grande communication n°1, entretien, refus de participation de la commune (1860, 1865, 1884) • 16 février 1860-24 décembre 1884
Cote arch. comm. : 1 O 3
223 E DEPOT 59
Chemin d'intérêt commun de Tarbes à Horgues, classement, entretien ; chemin d'intérêt commun n°63, classement, entretien, élargissement • 20 avril 1855-17 septembre 1891
Cote arch. comm. : 1 O 4
223 E DEPOT 59
Chemin vicinal n°4, vente d'une partie déclassée en faveur des riverains • 19 décembre 1857-15 février 1858
Cote arch. comm. : 1 O 5
223 E DEPOT 59
Pont de la Gespe, reconstruction • 28 juillet 1831-8 avril 1833
Cote arch. comm. : 1 O 6
223 E DEPOT 60
Pont de l'Adour entre Salles-Adour et Horgues, construction, réparation, demande de secours • 21 août 1836-5 avril 1865
Cote arch. comm. : 1 O 7
223 E DEPOT 60
›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières
Electrification, acquisition de lampes : facture • 21 février 1919
Cote arch. comm. : 2 O 1
223 E DEPOT 61
›› Navigation et régime des eaux
Canal du moulin de monsieur Ducasse, construction d'un ponceau (1843) ; canal du moulin dit de "Lagaou", construction d'un ponceau (1844) • 25 mai 1843-8 mars 1844
Cote arch. comm. : 3 O 1
223 E DEPOT 62
Canal d'arrosement de la Gespe, établissement d'une prise d'eau, demande des habitants • 21 août 1845-11 juillet 1853
Cote arch. comm. : 3 O 2
223 E DEPOT 62
Aqueduc en tuyaux, construction sur le fossé du chemin d'intérêt commun n°15, autorisation • 11 juin 1911
Cote arch. comm. : 3 O 3
223 E DEPOT 62
› Cultes
›› Culte catholique
Corps de l'inventaire > Archives postérieures à 1790 16
Pasteur, curé, entretien, nourriture (an XIII-1807) ; desservant, traitement (1906) • 18 frimaire an XIII-25 novembre 1906
Cote arch. comm. : 1 P 1
223 E DEPOT 63
› Assistance et prévoyance
›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Comptes administratifs du bureau de bienfaisance : délibérations • 1861-10 juin 1896
Cote arch. comm. : 1 Q 1
223 E DEPOT 64
Registre des mandats et budget du bureau de bienfaisance • 1883-1912
Description physique : Registre 34,5 x 22 x 2 cm.
Cote arch. comm. : 1 Q 2
223 E DEPOT 65
17
Index
Index > Lieux 18
Lieux Horgues (Hautes-Pyrénées, France) {liste-commune} : 223 E DEPOT 1-65
19
Tables
Table des matières 20
Table des matières
Introduction ............................................................................................................................................................................................................................................. 2 Archives communales déposées de la commune d'Horgues .................................................................................................................................. 3
Cotes extrêmes .................................................................................................................................................................................................................... 3 Date de l'unité documentaire ....................................................................................................................................................................................... 3 Nombre d'unités de niveau bas .................................................................................................................................................................................. 3 Métrage linéaire ................................................................................................................................................................................................................. 3 Origine ..................................................................................................................................................................................................................................... 3 Biographie ou histoire ..................................................................................................................................................................................................... 3 Modalités d'entrée ............................................................................................................................................................................................................ 3 Informations sur l'évaluation ...................................................................................................................................................................................... 3 Accroissements ................................................................................................................................................................................................................... 3 Mode de classement ......................................................................................................................................................................................................... 3 Statut juridique ................................................................................................................................................................................................................... 3 Communicabilité ................................................................................................................................................................................................................ 3 Conditions d'utilisation................................................................................................................................................................................................... 3 Langue des unités documentaires ............................................................................................................................................................................. 3 Sources internes ................................................................................................................................................................................................................. 4 Bibliographie ....................................................................................................................................................................................................................... 4 Organisme ............................................................................................................................................................................................................................. 4 Lieu ........................................................................................................................................................................................................................................... 4 Rédacteur de la description .......................................................................................................................................................................................... 4 Informations sur la description .................................................................................................................................................................................. 4 Date de création description ........................................................................................................................................................................................ 4 Date de mise à jour description .................................................................................................................................................................................. 4
Corps de l'inventaire ............................................................................................................................................................................................................................ 5 Archives antérieures à 1790 .................................................................................................................................................................................................. 6
› Finances et impôts .......................................................................................................................................................................................................... 6 ›› Impositions ................................................................................................................................................................................................................. 6
› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie .......................................................................................................................... 6 › Cultes, instruction publique, assistance publique ........................................................................................................................................... 6
›› Registres paroissiaux ............................................................................................................................................................................................. 6 ›› Cultes ............................................................................................................................................................................................................................. 7
› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) ..................................................................................................................... 8 Archives postérieures à 1790 ................................................................................................................................................................................................ 9
› Administration générale de la commune ............................................................................................................................................................ 9 ›› Conseil municipal ..................................................................................................................................................................................................... 9 ›› Actes de l'administration municipale ............................................................................................................................................................ 9 ›› Contentieux et assurances ................................................................................................................................................................................... 9
› Etat civil ............................................................................................................................................................................................................................... 9 ›› Registres d'état civil ............................................................................................................................................................................................... 9 ›› Pièces annexes de l'état civil ........................................................................................................................................................................... 10
› Population, économie sociale, statistique ........................................................................................................................................................ 10 ›› Population ................................................................................................................................................................................................................ 10 ›› Agriculture ............................................................................................................................................................................................................... 10 ›› Subsistances ............................................................................................................................................................................................................ 11 ›› Statistique générale ............................................................................................................................................................................................. 11 ›› Travail ........................................................................................................................................................................................................................ 11
› Contributions, administrations financières .................................................................................................................................................... 11 ›› Impôts directs ......................................................................................................................................................................................................... 11 ›› Impôts extraordinaires ...................................................................................................................................................................................... 12 ›› Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier..................................................... 12
› Affaires militaires ........................................................................................................................................................................................................ 12 ›› Administration militaire .................................................................................................................................................................................... 12
Table des matières 21
› Police, hygiène publique, justice ........................................................................................................................................................................... 12 ›› Police locale ............................................................................................................................................................................................................. 12 ›› Hygiène, santé, protection de l'environnement ..................................................................................................................................... 13
› Elections et personnel ............................................................................................................................................................................................... 13 ›› Elections .................................................................................................................................................................................................................... 13 ›› Personnel municipal ............................................................................................................................................................................................ 13
› Finances de la commune .......................................................................................................................................................................................... 13 ›› Comptabilité ............................................................................................................................................................................................................ 13 ›› Revenus et charges de la commune ............................................................................................................................................................. 13
› Edifices communaux, monuments et établissements publics ................................................................................................................ 13 ›› Edifices du culte et cimetières ........................................................................................................................................................................ 13 ›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art ................................................................................... 14
› Biens communaux, terres, bois, eaux ................................................................................................................................................................. 14 ›› Gestion des biens communaux ....................................................................................................................................................................... 14
› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux ........................................................................................................... 14 ›› Travaux publics et voirie ................................................................................................................................................................................... 14 ›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières ............................................................................................................. 15 ›› Navigation et régime des eaux ....................................................................................................................................................................... 15
› Cultes ................................................................................................................................................................................................................................. 15 ›› Culte catholique ..................................................................................................................................................................................................... 15
› Assistance et prévoyance ......................................................................................................................................................................................... 16 ›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence ........................................................................................................................................... 16
Index ......................................................................................................................................................................................................................................................... 17 Lieux ................................................................................................................................................................................................................................................ 18
Tables ....................................................................................................................................................................................................................................................... 19 Table des matières ................................................................................................................................................................................................................... 20
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