DS-MQ-01-13.0 Manuel qualité de la Direction des Souffleries
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Direction des Souffleries
MANUEL MANAGEMENT QUALITE
Rédigé par : Vérifié par : Approuvé par :
Bertrand FISCHER
ADQ central
Florence ROUDOLFF
Directrice DRIM
Delphine BONNAUD
Directrice DSFM
Marianne LYONNET
Directrice DSMA
Patrick WAGNER
Directeur DS
Date de mise en application : 01/03/2017
Clients et parties prenantes
Futur
Sécurité / Sûreté
Objectifs
Efficience
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HISTORIQUE
Version Révision
Date Application
Cause et/ou Nature de l’évolution
1.0 à 4.0 1996 à 2002 Création des premières versions du manuel qualité GME puis GMT selon le référentiel ISO 9001 version 1994.
5.0 12/05/03 Refonte du manuel selon l’ISO 9001 version 2000.
6.0 01/09/04 Simplification de la cartographie des processus.
Introduction des annexes et des procédures associées + compléments.
7.0 31/05/06 Intégration du département DRIS (réseaux et informatique scientifique) dans le SMQ de GMT.
8.0 31/03/08 Evolutions d’organisation à GMT.
Modification de la description du processus 9 (RH).
Suppression des sous processus 12.1, 12.2, 12.3.
9.0 01/09/09 Prise en compte du nouveau référentiel ISO 9001 version 2008.
Intégration des fiches processus dans le manuel, en tant qu’annexes associées aux logigrammes.
Modifications mineures dans les logigrammes des processus et dans les textes associés.
10.0 30/09/10 Sortie du département DRIS du SMQ de GMT, remplacé par la direction DRI, directement rattachée à la DTG.
Nouvelle version des fiches processus (V4).
11.0 03/09/12 Revue du manuel qualité : mise à jour générale (organisation et sigles).
DSSE remplace SCSE.
Nouvelle version des fiches processus (V5).
12.0 04/01/16 Evolution de la cartographie des processus : évolution des processus P1 (offre), P2 (contrat) et P5 (Développer les techniques pour élaborer l’offre future) ; création du processus P14 (Réaliser les actions SSE).
Nouvelle version des fiches processus (V6).
13.0 01/03/17 Sigle GMT remplacé par DS (Direction des Souffleries). Rapprochement avec le système général ONERA piloté par DQO : adaptation de la cartographie des processus. Mise en conformité avec les exigences de la norme ISO 9001 :2015. Création du processus M1 (définir et orienter la stratégie). Nouvelle version des fiches processus (V7).
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Sommaire :
Engagement du Directeur DS………………………………………………………… Domaine d’application………………………………………………………………… Organisation……………………………………………………………………………. Cartographie des processus, écoute client………………………………………… Système de management de la qualité……………………………………………… Infrastructures, sécurité, environnement et confidentialité………………………… Communication interne………………………………………………………………. Définitions, sigles, légende…………………………………………………………… Répertoire des processus………………………………………………………………
Processus de réalisation
R1
R2.1
R2
R2.2
R2.3
Processus de soutien
M2.1
S2
R3.1
S1
Processus de management
M3.1
M3.2
Obtenir un contrat client
Conduire une affaire (un projet)
Concevoir et réaliser un essai
Concevoir et réaliser un ensemble mécanique
Développer les techniques pour élaborer l’offre future
Maîtriser les moyens techniques
Mettre en oeuvre et maintenir les installations
Maîtriser les équipements de mesure
Maîtriser les systèmes informatiques
Mettre à disposition les compétences (RH)
Maîtriser les achats et les prestations sous-traitées
Définir et orienter la stratégie
Programmer l’activité et affecter les moyens (RF)
Maîtriser les systèmes de management
Piloter l’amélioration continue
Piloter le système de management
Maîtriser la sécurité et les impacts environnementaux
4 5 6 7 7
11 14 17 18
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Annexe 13
Annexe 14
Annexe 15
R3
M3
R3.2
M1
R3.3
M3.3
M2
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ENGAGEMENT DU DIRECTEUR DS Tout au long des années, l’ONERA/DS s’est forgé une solide réputation dans le domaine des essais aérodynamiques en soufflerie par sa capacité à obtenir des résultats de mesures fiables. Une assistance permanente et une grande transparence ajoutent à la satisfaction des clients. Cette réputation doit être encore renforcée pour assurer le succès de DS et de ses souffleries dans le futur. DS met également à disposition de ses clients ses compétences en ingénierie des moyens d’essai. Pour soutenir cette activité, la politique qualité de DS est définie et orientée vers :
• la recherche de la plus grande satisfaction des clients en termes de conseil, de résultat technique, de respect des coûts et des délais ;
• la prise en compte d’autres parties prenantes telles que les autorités de contrôle et d’inspection, le personnel et les riverains (sécurité du travail et protection de l’environnement) ;
• une écoute client très importante et une observation du monde extérieur permettant les meilleurs choix en matière de développement technique et d’investissement ;
• une large délégation maîtrisée des responsabilités à tous les niveaux des personnels pour leur plus grande implication dans l’amélioration des processus (appropriation) ;
• une structuration bien lisible de la communication interne pour que tous les acteurs contribuent aux mêmes objectifs ;
• l’élaboration d’une vision globale à 10 ans portant sur : les besoins de consolidation et de remise à niveau des infrastructures ; les besoins de développement des méthodes et savoirs-faire afin de rester au meilleur niveau ; la détermination d’un plan de charge prévisionnel moyen terme.
Le système de management de la qualité, construit autour des pôles Essais et Ingénierie, développe les grands principes de la politique qualité grâce à :
• un suivi attentif de la satisfaction des clients et autres parties prenantes ; • une maîtrise des plans de charge des installations avec une bonne adéquation entre besoins et
ressources ; • une maîtrise des actions d’amélioration incluant la gestion des compétences, le développement
technique, les investissements, ... ; • une maîtrise des risques et une recherche des opportunités sur l’ensemble des processus ; • une sensibilisation permanente à la sécurité du personnel, à la préservation de l’outil de travail et à
la protection des informations. La direction de DS s’engage à satisfaire aux exigences au travers de la politique et des objectifs qualité qui lui sont associés, et à mettre en œuvre une amélioration continue du système de management de la qualité. Le SMQ de DS a été conçu dans ce but et formalisé dans le présent manuel. Il est déclaré applicable par l’ensemble du personnel pour les activités d’essais et d’ingénierie.
CEPRA19 Direction DS
Sites d’activités Ingénierie et Maquettes
Sites d’activités Essais en soufflerie
Direction DS
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Domaine d’application : Ce manuel décrit l’organisation interne de DS et sa place au sein de l’ONERA. Il expose les dispositions générales qui constituent son système de management de la qualité. Son but est de faire connaître aux parties prenantes, dont principalement les clients actuels et potentiels ainsi que le personnel, les principes du management de la qualité à DS. Le manuel et les procédures associées sont applicab les sur les différents sites DS pour les activités suivantes :
• conception et réalisation d’essais dans les installations ; • travaux d’ingénierie de moyens d’essais, conception et réalisation de maquettes et de la métrologie
associée, de dispositifs et de bancs d’essais. Installations d’essais de l’ONERA/DS : Département des souffleries de Modane-Avrieux :
• S1MA : Soufflerie continue sonique atmosphérique • S2MA : Soufflerie continue transsonique et supersonique pressurisée • S3MA : Soufflerie à rafale transsonique et supersonique • S4A : Soufflerie à rafale hypersonique • S4B : Caisson d’étalonnage • BD2 : Banc de dynalpie • R4 : Banc d’essais spécialisés (prises d’air, grilles d’aubes, …) • TURMA : Banc d’essais de turbines
Département des souffleries du Fauga-Mauzac :
• F1 : Soufflerie continue basse vitesse pressurisée • F2 : Soufflerie continue basse vitesse atmosphérique • F4 : Soufflerie à haute enthalpie hypersonique • CEPRA19 : Soufflerie anéchoïque (Saclay)
BESOINS
(essais, maquettes, ingénierie, ...)
Président ONERA
Soutien interne ONERA Achats et sous-traitances
Normes, réglementations
DS (Direction des
Souffleries)
Revues Modèles Programmes
FOURNITURES
(résultats, PV, RT, moyens, …)
Parties prenantes
Clients Externes
et internes ONERA
Parties prenantes
Clients Externes
et internes ONERA
Amélioration des moyens et méthodes
Clients
Sûreté, s écurité , protection de
l’environnement
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Organisation : Le directeur est responsable de l’organisation de DS. Il définit la structure de l’organisation et propose la nomination des principaux responsables (directeurs de département et adjoints), formellement approuvés par la Direction Générale. Le Directeur DS approuve les définitions de fonction des responsables qui lui sont directement rattachés. Les départements sont structurés en unités ou services. Les directeurs de département supervisent les chefs d’unité ou de service chargés du management quotidien des activités et des personnels, en fonction des délégations de la direction. Une revue de direction DS périodique permet de s’assurer que l’organisation mise en place est toujours pertinente vis à vis de l’efficacité des processus du système de management. La revue de direction est déployée au niveau des départements pour une bonne adéquation des objectifs locaux avec les objectifs de la direction. Les chefs d’unité et de service organisent leur entité, définissent les fonctions nécessaires aux activités et participent à la gestion des compétences de leur personnel. La direction DS valide l’organisation et les nominations dans les départements et les unités. Les directeurs de département, les chefs d’unité ou de service organisent la formation de leur personnel avec le support des services RH locaux. Des entretiens d’évaluation du personnel sont organisés une fois par an et menés par les responsables hiérarchiques. Lors de ces entretiens, un bilan est effectué ; les besoins en formation sont examinés. Ce processus permet de s’assurer de l’adéquation entre l’organisation, les compétences et les besoins des processus du système de management de la qualité.
Soutien ONERA : AC : Facturation DAEF : Finances DA : Achats et sous-traitances DICO : Infrastructures et coordination des centres DSI : Systèmes d’Information DSSQ : Sûreté-Sécurité-Qualité DRH : Ressources Humaines DCMA : Services de centre au profit de DSMA DCMP : Services de centre au profit de DSFM
Adjoint qualité central
DSFM Essais
Directeur
Unités
Chefs d’unité
Cellule commerciale Essais
Assistante de Direction
DRIM
Ingénierie
Directeur
Services
Chefs de service
Directeur DS
Président ONERA
Adjoint au Directeur
DSMA Essais
Directeur
Unités
Chefs d’unité
Adjoint de gestion central
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Cartographie des processus et sous-processus de la Direction DS : (Les Pxx dans les ronds sont les anciennes références des processus)
Système de management de la qualité :
Un système de management de la qualité (SMQ) a été mis en place pour répondre à la politique et aux objectifs de la direction DS. Ce système est basé sur le référentiel ISO 9001:201 5.
Le SMQ est constitué par l’ensemble dynamique et interactif des processus et des ressources nécessaires mis en oeuvre par DS pour les prestations réalisées au profit de ses clients (et pour satisfaire ses parties prenantes). Toutes les activités sont menées, selon les exigences des documents qualité, pour répondre aux besoins des clients et autres parties prenantes avec le souci de respecter le budget et les délais prévus. Ecoute client et autres parties prenantes (principa lement : DGA/DGAC) : L’écoute client est très développée à DS ; elle est organisée à plusieurs niveaux :
- réunions des Constructeurs qui regroupent les principaux clients nationaux, les clients internes et les autorités de tutelle DGA/DGAC ; ces réunions sont l’occasion de présenter à ces clients les principaux résultats de développement technique et de préparation du futur mis en œuvre par DS (amélioration des moyens et des méthodes en réponse aux attentes des clients à moyen et long terme) ;
- réunions annuelles bi-latérales de la Direction avec les principaux clients ;
- contrats de partenariat avec certains clients ;
- revues d’exécution d’essai systématiquement menées en fin de processus essai avec la participation du client de l’essai ; ces revues permettent au client d’exprimer des souhaits ou des demandes d’amélioration ;
- revues de clôture ou de fin d’affaire au cours desquelles la satisfaction du client est évaluée ;
- tout au long du déroulement des processus de réalisation où les requêtes éventuelles des clients (réclamations et souhaits) sont enregistrées et traitées.
Les besoins et attentes des autres parties prenantes pertinentes (internes/externes) de DS sont identifiés, pris en compte et revus régulièrement grâce aux dispositions adaptées du SMQ.
M1, M2
R1 Obtenir un
contrat client (interne, externe)
R2.1 : Concevoir et réaliser un essai R2.2 : Concevoir et réaliser un ensemble
mécanique (maquettes, balances, dards, montages, bancs, …)
S2 Maîtriser les achats et
prestations sous-traitées
(garant : DA)
M2 Programmer l’activité, les
investissements et mettre à disposition les moyens
(ressources financières)
S1 Mettre à disposition les
compétences
(garant : DRH)
M3 Maîtriser le système de management
M3.1 : Piloter l’amélioration continue M3.2 : Piloter le SMQ
M3.3 : Maîtriser la sécurité et l’environnement
R3 Maîtriser les moyens techniques
R3.1 : Mettre en œuvre/maintenir les install. R3.2 : Maîtriser les équipements de mesure
R3.3 : Maîtriser les systèmes informatiques
R2.3 : Développer les techniques pour élaborer l’offre future
M1 Définir et orienter la stratégie
P10 P12
P1
P3
P4
P5
P6
P7
P8
P11 P9
P13 P14
R2 Conduire une affaire/projet
P2
Exi
genc
es d
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lient
s et
aut
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part
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ante
s
Sat
isfa
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s cl
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ies
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ante
s
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Maîtrise des processus et boucle d’amélioration :
Le manuel qualité décrit les processus majeurs de réalisation des prestations aux clients, de soutien et de management. Le principe est que les processus s’inscrivent dans une démarche d’amélioration continue (selon le principe du PDCA). Cela signifie que DS :
• identifie les processus nécessaires pour le système de management de la qualité et leur application à travers l’organisation ;
• détermine la séquence et l’interaction des processus ;
• détermine les critères et les méthodes nécessaires pour assurer que les processus sont maîtrisés : l’efficacité des processus est évaluée notamment au travers du suivi des objectifs qualité ;
• assure la disponibilité des ressources et des informations nécessaires pour mettre en œuvre et surveiller les processus ;
• supervise, évalue et analyse les processus (indicateurs, risques) ;
• met en œuvre les actions nécessaires pour l’amélioration continue des processus.
Soutien ONERA hors DS (processus en partie external isés) :
Certaines activités reçoivent le soutien de services ONERA comme : la gestion des ressources humaines, la formation, les achats, le réseau informatique, les infrastructures, etc. Ces services appliquent les procédures mises en place à l ’ONERA dans une démarche pilotée par DSQ (SMQ certifié ISO9001). Ils sont évalués en fonction des besoins par DS (audits, revues de processus DS et ONERA) ; des actions correctives et préventives sont mises en place si nécessaire (utilisation d’un outil commun pour les requêtes et les actions de progrès). Tous les rapports d’audit et toutes les actions de progrès sont accessibles à DS.
Tous les processus du SMQ Général ont un pilote à DS (selon le tableau des correspondances).
Les procédures ONERA d’audit et de traitement des actions de progrès sont validées par DS (ADQ central de DS signataire en tant que vérificateur).
Par ailleurs, le Directeur DS est membre du COMEX (Comité Exécutif) de l’ONERA. Il intervient auprès des directions concernées chaque fois que nécessaire. Il négocie directement avec le Président de l’ONERA les budgets et les recrutements nécessaires.
De plus des réunions entre DS et DA (au niveau direction et à un rythme mensuel), permettent un suivi particulier des achats stratégiques (ces réunions font l’objet de comptes rendus).
Stratégie / Politique Revues de direction
Objectifs qualité
Processus / Activités Revues / NC-Dys
Indicateurs
Planification : Organisation Fonctions Autorités Ressources
Enjeux, Risques /
Opportunités
Amélioration des performances
Résultats
Actions
Correctives
et Préventives
1
2
Plan d’actions
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Management des risques/opportunités :
L’ONERA/DS identifie et met en œuvre un management des risques/opportunités à plusieurs niveaux :
• de manière générique, sur l’ensemble des processus (avec revue périodique) ;
• à l’occasion de chaque prestation client par une analyse préliminaire des risques effectuée en revue d’offre, suivie par une revue des risques plus en aval dans les processus de réalisétion ;
• au niveau de tous les projets de rénovation des installations, selon des méthodes d’analyse adaptées (exemple : Hazop) ;
• au niveau réglementaire, dans le cadre de l’élaboration et de la revue du document unique (évaluation des risques professionnels).
Management des connaissances :
L’ONERA/DS identifie les connaissances clés nécessaires à la mise en oeuvre de ses processus et à l’obtention de la conformité des produits et des services : réglementation, retours d’expériences, partage de savoirs, etc.
Le management des connaissances englobe les compétences mais aussi les connaissances scientifiques, organisationnelles etc.
Ces connaissances sont stockées comme informations (documentées ou non), ou simplement détenues par les ressources humaines : expérience/compétences, organisation, documents applicables et de référence (procédures/modes opératoires), archivages (PV/RT, dossiers, fiches technologiques).
La documentation ne remplace pas l’expérience et tout n’est pas forcément capitalisable par l’écrit. Néanmoins, Il est de la responsabilité de chaque métier d’identifier et de documenter les informations à capitaliser, notamment au travers des documents suivants :
• Rapports techniques et procès-verbaux d’essais.
• Procédures et modes opératoires (documents référencés dans le SMQ).
• Recommandations, fiches techniques, guides, manuels utilisateurs (documents dont la maîtrise et le formalisme sont propres à chaque métier.
La criticité des connaissances dépend de la logique suivante :
- information (à documenter) connue d’une seule personne : capitalisation du savoir et formation d’autres personnes ;
- information (à documenter) connue de plusieurs personnes : capitalisation du savoir, homogénéisation des pratiques (efficacité).
Les grilles de compétences permettent de tracer la prise en compte des nécessités ci-dessus.
Informations documentées du SMQ :
Elles comprennent le manuel qualité (incluant la politique qualité), référence du système, définissant les processus et les principales procédures associées, les procédures et modes opératoires communs ou propres à chaque entité de DS, les enregistrements générés par l’application des procédures, et les définitions de fonction décrivant les rôles et responsabilités des personnels de DS.
Plus généralement, la documentation comprend les documents nécessaires à la planification, au fonctionnement et à la maîtrise des processus.
Des plans qualité et management (PQM) sont élaborés pour les projets sur demande du client ou de la direction DS.
Le manuel qualité commun de DS et ses annexes (constituées pour chaque processus par son logigramme et sa fiche d’identification) sont prolongés par des documents qui détaillent l’organisation de chaque entité (notes d’organisation).
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Réseau qualité de DS :
L’Adjoint qualité central coordonne les activités des adjoints qualité des départements et services avec des réunions périodiques de concertation. Le but de cette concertation est d’assurer l’homogénéité et la cohérence du système dans l’ensemble de DS, notamment à partir des indicateurs qualité des différents sites : cette concertation permet de mettre en œuvre et d’actualiser des plans d’actions qualité. Les réunions de concertation des adjoints qualité font l’objet d’un compte rendu rédigé par l’Adjoint qualité central, diffusé à tous les directeurs de département de DS, ainsi qu’à DSQ. Les adjoints qualité de DS proposent des axes d’amélioration du système ; il s’agit de préparer les revues de direction au plus haut niveau de DS. Les revues du système de management sont déployées à tous les niveaux utiles : départements, centres, unités ou services. De plus, lorsque cela est pertinent, l’Adjoint qualité de département s’appuie sur des animateurs qualité désignés au sein des unités ou services.
ADQ DRIM
Service
DRIM/Lille
Revues locales
AnQ
Services DRIM/IdF
Revues locales
DRIM
Directeur
Revues de direction
ADQ DRIM/
Lille
DSMA
Directeur
Revues de direction
ADQ DSMA
/CMA
Unités
Revues locales
AnQ AnQ
Lien hiérarchique
Lien fonctionnel
ADQ central
DSFM
Directeur
Revues de direction
Unités
Revues locales
DS
Comité directeur
Revues de direction
Concertation des Adjoints Qualité
DS
ADQ DSFM
DSSQ / SMQ
ONERA
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Infrastructures : Procédures associées : procédures DICO DS détermine, met en place et maintient les infrastructures nécessaires pour assurer la conformité aux exigences relatives à ses prestations. Les infrastructures sont maîtrisées par les services compétents de l’ONERA et comprennent : - les bâtiments, locaux de travail et toutes les utilités associées,
- les équipements liés aux processus, aussi bien matériels que logiciels,
- les services de soutien tels que : expédition, conditionnement et transport.
Sécurité et environnement : Procédures associées : procédures DSSE Principes Le Président de l’ONERA a défini les objectifs, l’organisation, les ressources et les délégations de responsabilité pour le respect des réglementations en vigueur. Cela est formalisé dans un Manuel de Management Santé – Sécurité – Environnement, validé par DDS (signataire en tant que vérificateur). Sur chaque centre, un document unique d’évaluation des risques pour la sécurité du travail et un dossier ICPE (Installations classées pour la protection de l’environnement) ont été établis et sont régulièrement mis à jour. Les directeurs d’établissement sont les premiers délégataires ; la chaîne de délégation de pouvoirs passe ensuite par les directeurs de département et les chefs d’unité ou les responsables d’installation. En pratique, chacun est concerné par la sécurité, du personnel en charge d’appliquer les règles de sécurité pour ce qui le concerne, à la hiérarchie dans le cadre du management. En conséquence, DS applique une politique de sensibilisation permanente et de formations spécifiques à la sécurité. Cette politique va au-delà de la stricte conformité réglementaire. Les clients bénéficient pour leur propre personnel de ces mesures, par une prévention des incidents qui pourraient perturber le processus d’essai, en complément de la préservation des matériels. Domaines de risques spécifiques aux centres d’essai s La conception, la réalisation et la mise en œuvre des moyens d’essais, doit respecter les réglementations en vigueur, plus particulièrement dans les domaines suivants : - appareils sous pression : génération, stockage, réseaux, maquettes,
- produits pyrotechniques : conditionnement, manutention, stockage, ...
- produits chimiques (plus particulièrement ceux utilisés pour les essais),
- dispositifs lasers (de contrôle ou d’essai),
- environnement (gaz, produits chimiques, bruit, …).
La maîtrise des risques est basée sur la mise en place d’études de sécurité pour les personnels et les installations : identification et évaluation des risques, mesures de prévention et de protection (procédures d’intervention en cas d’incident ou d’accident, signalisation et surveillance des zones d’accès limité, …). Des procédures particulières en relation avec la sécurité du travail permettent le traitement des non conformités, et la mise en place d’actions correctives ou préventives. Ces procédures associent la Médecine et l’Inspection du travail, le CHS-CT et la hiérarchie concernée. Les aspects santé, sécurité et environnement sont intégrés dans le système de management de la qualité par l’intermédiaire d’un processus dédié. Il y a une large concertation entre le responsable du site et les responsables des départements DS. De plus, l’Adjoint qualité central supervise également pour l’ensemble de DS le management sécurité/environnement, en lien avec la direction Sûreté Sécurité et Environnement (DSSE) et les services locaux de sécurité (SLSE).
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Confidentialité : Procédures associées : confidentialité (règles de base), confidentialité client, confidentialité informatique Domaine d’application Activités liées à la Défense : la protection des accès et des informations est définie par des règles officielles et placée à l’ONERA sous la responsabilité générale de DSSE. Des missions spécifiques sont confiées aux directeurs de centre et aux agents de sécurité locaux. Les règles de protection sont elles-mêmes protégées. Respect de la propriété industrielle : cela concerne à la fois les intérêts des clients et de l’ONERA. Cet aspect est pris en compte par les instructions de la Direction Générale ainsi qu’aux travers de règles spécifiques dans les différents départements (responsabilité légale, crédibilité). En pratique, de nombreuses mesures couvrent les aspects « Défense » et « Propriété Industrielle », permettant une maîtrise complète de la confidentialité. Les niveaux requis de confidentialité sont précisés dans les contrats avec les clients, avec les exigences particulières du client ou de l’ONERA. De plus la direction DSI assure la sécurité informatique pour la protection des informations, des réseaux et des systèmes. Mesures générales Les mesures générales de protection portent sur : - l’engagement individuel de tout le personnel, des habilitations officielles, une sensibilisation fréquente,
- les accès aux locaux ou aux informations maîtrisés (permanents ou à durée limitée),
- les ressources humaines et matérielles,
- les réseaux et les systèmes informatiques.
L’organisation, les moyens et les procédures permettant d’assurer la confidentialité sont régulièrement audités par les services compétents de la Défense, ou par des auditeurs internes. Etablissement des contrats Les points à examiner sont les suivants : - domaine d’application et confidentialité requise : titre, objectifs, programme, maquettes, résultats
(incluant les photos et visualisations de maquettes), rapports, qualifications ;
- accès spécifiques : définition des règles, délivrance des autorisations d’accès (service sécurité), identification des personnes et des lieux autorisés, procédures d’accès, surveillance ;
- protection des matériels des clients sur site et pendant le transport ;
- protection des informations : création des documents (restrictions, diffusion, classement, archivage), utilisation de systèmes de communication avec l’extérieur, obligations spécifiques des clients, matériels fournis ou mis en œuvre par les clients, logiciels spécifiques. L’autorisation de publication est sollicitée auprès des clients concernés chaque fois que l’ONERA mentionne une activité effectuée pour le compte d’un client (rapport annuel, …).
Traitement des non-conformités Toutes les non-conformités de confidentialité sont de type « processus » et traitées en interne selon les procédures du système de management de la qualité.
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Communication au niveau management :
Type de communica-
tion
Responsable
et participants
Entrées Contenu Sorties Fréquence
Comité exécutif Onera
(COMEX)
Resp. : Direction générale Part. : Président, SG, DSP, DTP, DAI, DRH, DSSQ, Directeur DS
Stratégie de l’Onera Projets d’investissements Règles de management Rapports sur l’état et le développement de l’ONERA
Voir la procédure d'organisation et fonctionnement du comité exécutif de l'ONERA
Politique et objectifs généraux Instructions pour le management
1 fois par semaine
Comité directeur DS
Resp. : Directeur DS Part. : Directeurs de département Adjoint DDS ADG central ADQ central
Instructions de la Direction générale Cadrages des budgets et des effectifs Indicateurs SMQ
Politique commerciale et de gestion de DS Revue de direction
CR de réunion Plans d’actions
2 fois par an
Réunions de département, de service et
d’unité
Resp. : Directeur de département, chefs de service, chefs d’unité Part. : Principaux responsables
CR réunions Comité directeur, Gestion des projets et des contrats, Maîtrise des coûts et des délais.
Revue des processus et des ressources (budgets, effectifs)
CR de réunion, Plans d’actions
A l’initiative des responsables
Réunions des Construc-
teurs
Resp. : Direction DS Part. : principaux clients nationaux DD et CU Resp. projets
Développement technique de DS Principales innovations et avancées Principaux investissements
Présentation des principales actions de développement technique, Ecoute et retours des clients
CR de réunion, Instruction de requêtes clients
Tous les 2 ans environ
Réunions de
dévelop-pement
technique
Resp. : Direction DS Part. : DD et CU Acteurs de DT pour ce qui les concerne
Besoins des clients Veille technologique Programme annuel
Amélioration et développement des moyens et des méthodes à moyen et long terme
CR de réunion, Plans d’actions, Budget d’équipement
2 fois par an au CMA ou au CFM (réunions communes)
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Communication dans le cadre des prestations :
Type de communication
Responsable
et Participants
Entrées Contenu Sorties Fréquence
Réunions planning
souffleries
Resp. : Directeur de département soufflerie Part. : Chefs d’unité, et DRIM pour ce qui le concerne
Elaboration et revue d’offre, Revue de contrat et avenants Intentions des clients à moyen terme
Gestion du programme des essais (plans de charge des installations)
Programmes d’essais mis à jour
1 x semaine
Réunions de projet
Resp. : Chargé d’affaire, Responsable de projet Part. : Tous les personnels concernés, clients
Plannings, Contrats et autres données clients Cahier des charges, Spécifications
Revues de conception, Coordination des participants au projet
CR réunion Plans d’actions
Au lancement du projet et chaque fois que nécessaire ou que spécifié
Revues d’offre et de contrat, et
revues intermédiaires
Resp. : CA, RP, RE Part. : Responsables concernés, client
Offre, Contrat Programme d’essai Données de conception
Revues des données de sortie des étapes précédentes Coordination des participants au projet
CR de revue Avancement des travaux, instruction des non-conformités si nécessaire
Chaque fois que nécessaire ou que spécifié
Revues de fin de prestations
Resp. : CA, RP Part. : Participants à la prestation
PTF, contrat, CR revues précédentes
Evaluation de la satisfaction du client
Bilan final, actions correctives ou préventives
A chaque étape du processus
Réunions et
revues d’essais
Resp. : Responsable d’essai Part. : Equipe d’essai, client
Revues de conception, de préparation, d’exécution.
Examen des résultats de la revue précédente
Processus d’essai, Résultats d’essai
A chaque étape du processus d’essai
Réunions de Comité de
pilotage (gros projets)
Resp. : Président du Comité Part. : Directeurs concernés, resp. projet
Rapports d’avancement du projet
Revue du projet Décisions liées à l’organisation, aux finances, aux choix techniques
Chaque fois que nécessaire
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Communication du système de management de la qualit é :
Type de com-munication
Responsable et
participants
Entrées Contenu Sorties Fréquence
Concertation
des ADQs
Resp. : ADQ central Part. : ADQs de DS
Tableaux de bord qualité des différentes entités de DS, Revues de direction DS et locales Etat doc SMQ
Analyse du SMQ pour plus de cohérence et d’homogénéité, Propositions d’améliorations, Préparation des revues de direction DS.
CR de réunion et plans d’actions
1 x par trimestre
Revues de direction DS
Resp. : Directeur DS Part. : Membres du Comité directeur de DS
Actions décidées lors de la revue précédente ; indicateurs qualité ; changements pouvant affecter le système ; possibilités d’amélioration
Examen du tableau de bord qualité, Revue de la politique et des objectifs, Evaluation de l’adéquation et de l’efficacité du système de management de la qualité
CR de revue Politique et objectifs Besoins en ressources Directives Evaluation efficacité du SMQ
2 x par an
Revues de direction locales,
de centre, de service ou
d’unité
Revues de processus
Resp. : Directeurs de département ou chefs de service Part. : chefs d’unité, ADQs
CR de revues de direction DS, Bilans des affaires, Tableau de bord centre ou service : NC, AC/AP, requêtes clients, suivi objectifs
Examen du tableau de bord qualité, Revue des processus, des indicateurs et des objectifs, Evaluation de l’adéquation et de l’efficacité du SMQ
CR de revue, Plans d’actions, Objectifs et indicateurs
2 x par an minimum Etalées sur 3 ans
Information et sensibilisation du personnel
Resp. : Chefs d’unité, Adjoints et animateurs qualité Part. : personnel
CR revues de direction, de centre ou de service Réunions d’unités Intranet, messagerie Affichages, Journal interne, Notes d’information
Présentation de la politique et des objectifs Présentation des résultats Sensibilisation à la qualité et à l’évolution des normes Démarche d’amélioration continue Participation
Information du personnel, Implication et motivation de tous les acteurs
A la suite des revues de direction et chaque fois que nécessaire
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Définitions : Les définitions relatives au vocabulaire propre au management de la qualité sont issues du référentiel ISO 9000:2015 : Systèmes management qualité – Principes essentiels et vocabulaire. Les principales définitions propres au SMQ de DS sont les suivantes : Comité directeur DS
Il est composé du Directeur, Adjoint au directeur, Adjoints gestion et qualité, Directeur du CMA et Directeurs de département. Il se réunit deux fois par an pour la revue du système de management. Affaire
Toutes activités (commerciales, techniques) concourant à la préparation puis à la réalisation d’un contrat avec un client. Une affaire peut comprendre un essai, ou un essai et des services associés, ou plusieurs essais et des services associés. Essai
Processus d’expérimentation en soufflerie ou en laboratoire spécialisé. Chargé d’affaire (essais)
Responsable de la coordination des activités commerciales d’une affaire tout au long de son déroulement, il est l’interlocuteur du client pour le compte du département souffleries concerné. Il assure principalement le suivi commercial de l’affaire jusqu’à sa clôture complète, incluant la facturation de l’ONERA et le paiement par le client. Responsable d’essai
Responsable des activités nécessaires à la réalisation d’un essai, lié fonctionnellement au CA pour la durée et les activités de l’essai. Il est normalement délégataire du CA comme interlocuteur technique du client tant que la prestation d’essai reste dans les limites du contrat. Chef (ou Responsable) de projet
Responsable opérationnel du déroulement d’un projet. Le chef de projet est nommé pour la durée du projet avec une autorité fonctionnelle sur l’ensemble des participants. Il est l’interlocuteur principal du client et doit notamment valider toute évolution significative proposée dans le cadre du projet. Il s’assure du respect des obligations contractuelles, ainsi que du respect des objectifs de DS sur une affaire (planning, équilibre financier). Sous-traitance interne
Processus de contractualisation des prestations fournies par des directions, départements ou services de l’ONERA. Animateur qualité
Relais de l’Adjoint qualité au sein de son unité de travail pour aider sa hiérarchie directe dans l’application des procédures qualité et pour conseiller ses collègues ; il est plus particulièrement chargé, dans son unité, de la gestion des documents qualité et de la diffusion de l’information. L’animateur qualité joue également un rôle d’animation des processus mis en œuvre dans son entité. Adjoint qualité
Responsable délégué par la direction pour assurer la mise en oeuvre, le maintien et l’évolution du système de management de la qualité de DS dans son entité. Adjoint qualité central DS
Nommé par le Directeur DS, il coordonne les activités des adjoints qualité de centre, de département ou de service. Rattaché au Directeur DS, sa mission principale est de piloter la mise en œuvre, le maintien, la surveillance et l’amélioration du système de management de la qualité.
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Sigles : AnQ : Animateur qualité
ADQ : Adjoint qualité
CA : Chargé d’affaire (essais) CFM : Centre d’essais du Fauga-Mauzac CMA : Centre d’essais de Modane-Avrieux
DA : Direction des Achats de l’ONERA
DCMA : Direction de centre de Modane-Avrieux
DCMP : Direction des centres Midi-Pyrénées DICO : Direction de COordination des centres ONERA DQO : Direction Qualité et Organisation de l’ONERA (partie de DSSQ)
DSI : Direction des Systèmes d’Information de l’ONERA
DRIM : Département du Réseau Ingénierie et Maquettes
DSFM : Département des Souffleries du Fauga-Mauzac DSMA : Département des Souffleries de Modane-Avrieux PDCA : Plan, Do, Check, Act (roue de Deming)
RE : Responsable d’essai
RI : Responsable d’installation
RP (CP) : Responsable de projet (ou Chef de projet)
DSSQ : Direction Sûreté, Sécurité et Qualité de l’ONERA
DSSE : Direction Sûreté, Sécurité et Environnement (partie de DSSQ)
SLSE : Service Local Sécurité et Environnement SMQ : Système de management (de la qualité)
Légende des processus :
Proc. x
Données d’entrée
Le processus x est en entrée du processus en cours
Décision
Activité
Début ou fin de processus
Données de sortie
Proc. x
Proc. x
Le processus x est en sortie du processus en cours
Le processus x est en entrée et en sortie du processus en cours
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REPERTOIRE DES PROCESSUS ET SOUS-PROCESSUS
(logigrammes + fiches d’identification)
Annexe 1 : R1 – Obtenir un contrat client
Annexe 2 : R2 – Conduire une affaire (un projet)
Annexe 3 : R2.1 – Concevoir et réaliser un essai
Annexe 4 : R2.2 – Concevoir et réaliser un ensemble mécanique
Annexe 5 : R2.3 – Développer les techniques pour élaborer l’offre future
Annexe 6 : R3.1 – Mettre en œuvre et maintenir les installations
Annexe 7 : R3.2 – Maîtriser les équipements de mesure
Annexe 8 : R3.3 – Maîtriser les systèmes informatiques
Annexe 9 : S1 – Mettre à disposition les compétences (RH)
Annexe 10 : S2 – Maîtriser les achats et prestations sous-traitées
Annexe 11 : M1 – Définir et orienter la stratégie
Annexe 12 : M2.1 – Mettre à disposition les ressources financières
Annexe 13 : M3.1 – Piloter l’amélioration continue
Annexe 14 : M3.2 – Piloter le système de management de la qualité
Annexe 15 : M3.3 – Maîtriser la sécurité et les impacts environnementaux
Manuel qualité DS – Annexe 1 Processus R1 : Obtenir un contrat client (ex P1)
1 Directeurs de département Coordonnent les premiers échanges avec les clients en liaison avec la cellule commerciale essais
2 Directeurs de département Désignent les chargés d’affaire (essais) et les responsables de projet (ingénierie) lorsque les intentions de clients se précisent
3 Chargé d’affaire / Responsable de projet Réalise une analyse préliminaire des exigences du client en s’appuyant si nécessaire sur des compétences internes ou externes
4 Chargé d’affaire / Responsable de projet Examine la faisabilité du projet
5 Chargé d’affaire / Responsable de projet Echange avec le client pour faire évoluer les exigences si nécessaire
6 Responsable d’essai / Responsable de projet Analyse en profondeur les exigences client
Effectue la conception préliminaire
Identifie les tâches et les compétences
Identifie les sous-traitances éventuelles
Estime les délais
Elabore le devis technique complet du projet
Identifie les risques et contraintes financiers, techniques, ainsi que vis à vis de la sécurité des personnes et des biens
7 Chargé d’affaire / Responsable de projet Prépare la PTF (proposition technique et financière) :
partie technique : identification, description, planning, exigences qualité, sécurité et confidentialité, ...
partie financière : appro., personnel, énergie, occupation soufflerie, assurance...
Initie la revue d’offre
Dans les cas spécifiés, établit un plan d’acomptage prévisionnel
8, 9 Directeur de département Finalise la revue d’offre
Vérifie la PTF
Approuve la PTF (*)
Soumet la PTF au client (*)
(*) ou Directeur DS suivant niveau de délégation
10, 11 Client Accepte ou rejette l’offre
En cas de rejet, le chargé d’affaire ou le responsable de projet examine les aménagements possibles
12 Adjoint de gestion Enregistre les conclusions de la revue de contrat
Diffuse les informations aux intéressés
R1-v7
1 Demande client
2 Désignation d’un chargé d’affaire
3 Analyse préliminaire
4 Faisabilité
Exigences client
5 Echanges
Non
Oui
6 Elaboration
devis technique
Programme souffleries
Ressources
7 Elaboration PTF et revue
d’offre
PTF, fiche de revue d’offre
8 OK ?
9 Envoi au client
Oui
10 Offre acceptée
Non
Non
Oui
Fin
Fiche de revue de contrat Processus
R2, M3
12 Revue de contrat
11 Offre convertie
en contrat ?
Oui Enregistrement
Non
Manuel qualité DS – Annexe 1 Processus R1 : Obtenir un contrat client (ex P1)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R1 – v7 Intitulé : OBTENIR UN CONTRAT CLIENT Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Directeurs de département (délégataires)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables chargés de préparer les offres (CA, RP, RE), adjoints de gestion (ADG)
Finalité :
Fourniture aux clients d’offres correspondant à leurs besoins, dans le respect des intérêts de l’ONERA.
Clients :
Externes (Constructeurs) et internes (départements scientifiques)
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS
Critères de performance : - offres bien dimensionnées - offres converties en contrats
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Données client Devis technique (interne)
Programme d’essai Offre (PTF)
Cahier des charges Fiche revue d’offre
Demande d’étude (BE) Contrat
RFP (Request for proposal) Fiche revue de contrat
STB (spécification technique de besoin) Dossier affaire ou projet
Client
Normes et réglementations
R2
M3
Documents applicables : Procédure de revue d’offre et revue de contrat
Principaux indicateurs :
Libellé : Comparaison dépenses / Devis technique
Mode de calcul : [Dépenses (au taux de vente) – Devis technique] / Devis technique
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : Après chaque affaire (bilan financier)
Libellé : Evolution du chiffre d’affaire annuel Mode de calcul : CA (année n) / CA (année n-1)
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux d’offres converties en contrats Mode de calcul : En nombre et en volume financier
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : 1 fois/an
Manuel qualité DS – Annexe 2 Processus R2 : Conduire une affaire/un projet (ex P 2)
1 Directeur de département / chef de service
Désigne un chargé d’affaire ou responsable de projet (si différent de celui qui a préparé la PTF), dès réception du contrat client, ou de l’accord client, si le contrat officiel est en cours.
2 Chargé d’affaire / Responsable de projet + Cellule Gestion
Analyse les éléments contractuels
Effectue une revue initiale
Identifie les données d’entrée (cahier des charges, spécifications techniques)
3 Organisation Prépare : organisation des tâches, planification, identification des risques, affectation des rôles
4 Hiérarchie Valide les objectifs et l’organisation proposée, met à disposition les moyens (RH, budgets)
5 Chargé d’affaire / Responsable de projet Si essai : le CA transfère les éléments du dossier au responsable d’essai (RE)
RE/RP : demande une équipe (définie par les Chefs d’unité avec arbitrage éventuel du DD) et la met en place (essai, projet) RE/RP : communique à l’équipe les données d’entrée.
6 Responsable d’essai ou de projet Pilote le bon déroulement des activités
Pour le responsable d’essai :
- conception, préparation, exécution d’essai
- résultats d’essai, procès-verbal
Pour le responsable de projet :
- conduite de projet selon procédure
- fournitures contractuelles
Cellule gestion Assure le suivi financier des activités et les échéances contractuelles (émission des avis de facturation).
7 Chargé d’affaire ou responsable de projet Clôt les activités et effectue la revue de fin d’affaire (bilan du contrat)
Fournit les indicateurs permettant d’alimenter le processus d’amélioration
Cellule gestion Initialise l’analyse des écarts (financiers et délais)
R2-v7
6 Déroulement des activités
Gestion de projet
Fournitures
contractuelles
Avenants (éventuellement)
Organisation des tâches
Processus M3
Processus R2.1, R2.2
Processus R1
5 Lancement,
transfert
7 Revue de
clôture
1 Initialisation
3 Organisation
4 Accord ?
Non
Données d’entrée :
documents techniques,
normes, réglementation
s
Oui
Contrat (offre), CdC
Programmes souffleries Organisation
des tâches
Procédures applicables
Processus R2.1, R2.2
Processus R2.1, R2.2
Planification, risques
2 Revue initiale
CR
Planification, risques
Bilan technique et
financier
Fiche d’analyse des écarts
Satisfaction client
Manuel qualité DS – Annexe 2 Processus R2 : Conduire une affaire/un projet (ex P 2)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R2 – v7 Intitulé : CONDUIRE UNE AFFAIRE (UN PROJET) Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Directeurs de département (délégataires)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Chargés d’affaire (CA) et responsables de projet (RP), adjoints de gestion (ADG)
Finalité :
Pour le client : réalisation du contrat selon les spécifications. Pour l’ONERA : satisfaction du client et paiement par le client. Clients :
Externes (Constructeurs) et internes (départements scientifiques)
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS
Critères de performance : - conformité des fournitures - respect des coûts et des délais - respect du plan d’acomptage - client satisfait
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Devis technique (interne) Fournitures contractuelles
Offre (PTF) Satisfaction client
Contrat, PID (interne) Bilan technique/financier, analyse écarts R1
Spécifications techniques
Client
R2.1
R2.2
M3 Dossier affaire ou projet
Documents applicables : PG revue d’offre et revue de contrat, conduite d’une affaire, conduite d’un projet, conduite d’un projet d’ingénierie, gestion financière des prestations, revue de clôture des prestations
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux de satisfaction client
(Questionnaires satisfaction client) Mode de calcul :
Nbre affaires avec client satisfait ou très satisfait / Nbre total d’affaires (terminées dans l’année)
Fourni par : Adjoints qualité Périodicité : Après chaque affaire ; bilan annuel
Libellé : Taux de dépassements de délais Mode de calcul : Nbre affaires avec délai non tenu (dernier délai négocié) / Nbre total d’affaires
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : Après chaque affaire ; bilan annuel
Libellé : Taux de pénalités Mode de calcul : Nbre affaires avec pénalités / Nbre total d’affaires
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : Bilan annuel
Libellé : Marge nette en EXE et MOE Mode de calcul : (Montant contrat – dépenses) / Montant contrat
Fourni par : Adjoint de gestion ou cellule vente Périodicité : Après chaque affaire (bilan financier)
Manuel qualité DS – Annexe 3 Sous-processus R2.1 : Concevoir et réaliser un essa i (ex P3)
1 Chef d’unité expérimentation
• Désigne le responsable d’essai
2 Responsable d’essai
• Analyse les besoins et exigences du client
• Prévoit les moyens (montage, instrumentation, programmes d’acquisition et de dépouillement des mesures) méthodes, tâches, opérateurs et l’intégration dans le programme des souffleries
3 Responsable d’essai
• Vérifie que la conception de l’essai correspond aux exigences du client en concertation avec les responsables concernés
• Complète toute information nécessaire
4 Responsable d’installation
• Donne son accord sur la conception du montage
5 Responsable d’essai
• Rédige la note de préparation d’essai (NPE)
• Rédige le plan des contrôles à effectuer dans les phases de préparation et d’exécution d’essai
Responsable d’installation
• Donne son accord sur les aspects sécurité et rédige le cas échéant les documents de prévention des risques
6 Responsable d’essai
• Coordonne les activités de montage d’essai Informe le client de l’état d’avancement des travaux de préparation
• Coordonne les contrôles avant essai
• Donne son feu vert pour le démarrage de l’essai
7 Responsable d’essai
• Coordonne l’exécution des essais selon le programme d’essai et enregistre les données
Responsable d’installation
• Enregistre les incidents, traite les pannes
Responsable d’essai
• Coordonne l’analyse des résultats en cours d’essai et prépare la sortie des données
• Coordonne les évolutions du programme d’essai en concertation avec le client et le chargé d’affaire pour les aspects contractuels
• Coordonne les contrôles après essai selon les instructions en vigueur
Chef unité expérimentation
• Réalise une revue d’exécution d’essai avec le client et les personnels concernés
Responsable d’essai
• Réalise une réunion interne avec les personnels concernés (sans le client) ;
• S’assure du démontage de l’essai
• S’assure de la préservation des matériels client
8 Responsable d’essai
• Rédige le PV d’essai
• Fournit les informations nécessaires au bilan
9 Adjoint qualité
• Formalise les demandes d’actions d’amélioration pour suite à donner
R2.1-v7
NPE
Processus R1
9 Fin
1 Initialisation
2 Conception préliminaire
Programme d’essais
3 Confirmation
du client Contrat
CR réunions
5 Conception détaillée
de l’essai Plan de contrôle
6 Préparation d’essai
Processus M3
4 Constitution équipe d’essai
Réunion de lancement
Processus R2
7 Exécution d’essai
8 Clôture d’essai
Rédaction PV d’essai
Etat des contrôles
Etat des contrôles
CR Revue d’exécution (+ questionnaire satisfaction
client)
Programme d’essais finalisé
Ouverture dossier d’essai
Archivage dossier d’essai
Processus R3
Processus R2
Exigences client (plans, notes)
Manuel qualité DS – Annexe 3 Sous-processus R2.1 : Concevoir et réaliser un essa i (ex P3)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R2.1 – v7 Intitulé : CONCEVOIR ET REALISER UN ESSAI Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS
+ chefs d’unité GEX et GFX (garants locaux des départements DSMA et DSFM)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables d’essai (RE)
Finalité :
Fourniture des résultats d’essai au client (besoin technique). Fourniture des procès-verbaux des essais (besoin contractuel). Clients :
Externes (Constructeurs) et internes (départements scientifiques)
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS
Critères de performance : - résultats conformes - planning respecté - maquette et moyens préservés - client satisfait
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Documents contractuels PV d’essai
Programme d’essai Résultats d’essai
Définition maquette CR de revue d’exécution, fiche récapitulative, fiches de progrès
Installation et moyens associés, instrumentation, systèmes informatiques Dossier d’essai
R1
R2
R3
S3
Exigences de prévention des risques SE
Client
R2
M3
Plans de prévention clients, notes de sécurité internes
Documents applicables : Procédures du processus essai
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux de fréquence détérioration de maquette
Mode de calcul : Nbre de cas de maquettes détériorées / Nbre d’essais (dans l’année)
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de fréquence défaut de conception d’essai
Mode de calcul : Nbre de défauts de conception / Nbre d’essais
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de gravité défaut de conception d’essai
Mode de calcul : Coût des défauts de conception / Chiffre d’affaire
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de fréquence reprises d’essai (rotations ou rafales)
Mode de calcul : Nbre de reprises / Nbre d’essais
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de fréquence reprises de dépouillement (après fourniture résultats au client)
Mode de calcul : Nbre de reprises / Nbre d’essais
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Manuel qualité DS – Annexe 4 Sous-processus R2.2 : Concevoir et réaliser un ense mble mécanique (ex P4)
1 Responsable hiérarchique
• Suite à demande client, initie le processus par la nomination d’un responsable de projet (ingénierie ou BE)
2 Responsable de projet
• Pilote l’avant-projet ou pré-étude en s’appuyant sur les compétences internes ou externes
3 Responsable de projet
• Mène une ou plusieurs revues de conception permettant de valider une solution technique en accord avec le client
4 Responsable de projet et de lots
• Déroulent le projet et réalisent les études (plans d’ensemble et de sous-ensembles, plans de détail, calculs, etc.)
• Mènent la ou les revues de conception nécessaires avec les participants concernés : responsables techniques, fabrication, contrôle, sous-traitants, ... Les clients sont invités chaque fois que nécessaire.
5 Responsable de projet et de lots
• Lancent les approvisionnements (en avance de phase chaque fois que possible)
• Lancent les fabrications internes et sous-traitées
• Surveillent les processus de réalisation et les contrôles associés
6 Responsable de projet et de lots
• Supervisent les activités de montage et d’intégration
• Font réaliser les contrôles finaux
7 Responsable de projet et de lots
• Les fournitures étant déclarées conformes, s’assurent de leur conditionnement et lancent les formalités d’expédition et de transport pour assurer la livraison au client
8, 9 Responsable de projet
• Mène la revue des prestations (bilan technique et financier du projet)
• Déclenche l’archivage des dossiers
• Enregistre le niveau de satisfaction du client
R2.2-v7
Fiche d ’analyse des écarts Fiche de
satisfaction client
Processus R1, R2
4 Projet, étude détaillée Revue de conception
6 Montage / Intégration
Contrôle final
9 Fin
1 Initialisation
2 Avant-projet
Pré-étude
Normes et réglementations
3 Choix d’une solution
technique Revue de conception
5 Approvisionnements Fabrications internes
et/ou sous-traitées Contrôles intermédiaires
Dossier de fabrication
PV de réception
Ouverture dossier de conception
Processus R3
7 Conditionnement
Livraison
8 Revue des prestations
Archivage dossiers
Processus S2
Processus M3
Spécifications techniques du
client
Processus R2
Fiche revue de conception
Fiche revue de conception
Certificats, PV de contrôle
Manuel qualité DS – Annexe 4 Sous-processus R2.2 : Concevoir et réaliser un ense mble mécanique (ex P4)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R2.2 – v7 Intitulé : CONCEVOIR ET REALISER UN ENSEMBLE MECANIQUE Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Directeur DRIM
+ garants locaux (responsables BE et ateliers)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables de projet (ingénierie ou BE)
Finalité :
Fourniture au client d’un produit matériel (maquette, balance, dard, autres ensembles mécaniques, …) ou d’un dossier d’étude (ingénierie, plans de BE, résultats de calculs, …) conformément aux spécifications techniques.
Clients :
Externes (Constructeurs) et internes (départements scientifiques)
Entités contribuant au processus :
Ingénierie de projets (DRIM), bureaux d’études (DRIM/IdF et Lille, DSMA, DSFM), ateliers de fabrication mécanique (DRIM/IdF et Lille, DSMA), contrôle (DRIM/IdF et Lille, DSMA).
Critères de performance : - fournitures conformes - planning respecté - client satisfait Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Documents contractuels Fournitures contractuelles
Spécifications techniques Bilan technique
Cahiers des charges Fiches de progrès
R1
R2
R3 Normes et réglementations
Client
R2
S2
M3 Dossier du projet
Documents applicables : Procédures d’ingénierie, de conception BE, de réalisation et de contrôle.
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux de fréquence défaut de conception BE
Mode de calcul : Nbre de défauts de conception / Nbre d’affaires
Fourni par : Adjoint qualité (fiches de progrès) Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de gravité défaut de conception BE
Mode de calcul : Coût des défauts de conception / Chiffre d’affaire
Fourni par : Adjoint qualité (fiches de progrès) Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de fréquence défaut de fabrication
Mode de calcul : Nbre de défauts de fabrication / Nbre d’affaires
Fourni par : Adjoint qualité (fiches de progrès) Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de gravité défaut de fabrication Mode de calcul : Coût des défauts de fabrication / Chiffre d’affaire
Fourni par : Adjoint qualité (fiches de progrès) Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de défauts de contrôle Mode de calcul : Nbre de défauts de contrôle / Nbre d’affaires
Fourni par : Adjoint qualité (fiches de progrès) Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de gravité problèmes sous-traitants
Mode de calcul : Coût des défauts de fabrication / Chiffre d’affaire
Fourni par : Adjoint qualité (fiches de progrès) Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Manuel qualité DS – Annexe 5 S-Processus R2.3 : Développer les techniques pour é laborer l’offre future (ex P5)
1 Direction
• Décide du lancement d’un développement à but d’innovation technologique (action de DT ou grand projet de préparation du futur).
• Désigne un responsable d’action (DT) ou un chef de projet (PF)
2 Resp d’action / Chef de projet
• Pour les actions de DT : rédige la fiche de DT correspondante
• Pour les projets : organise (lotissement, responsabilités), rédige un PQM version 1.
3 Resp action / Chef de projet
• DT : réalise les actions prévues.
• Pour un projet, développe selon les exigences du PQM :
- réunion de lancement ;
- planification ;
- analyse des risques du projet ;
- revues et réunions intermédiaires ;
- suivi financier ;
- bilan technique et financier du projet ;
4 Direction ou Comité de pilotage du projet
• Evalue l’atteinte des objectifs (action DT ou projet PF)
• Décide de la suite à donner (poursuite vers une industria-lisation, reprise pour modification ou abandon, nomination éventuelle d’un nouveau responsable de projet)
5 Resp d’action / Chef de projet
• Poursuit l’action ou le projet dans sa phase d’industrialisation
• Réorganise en fonction des nouveaux objectifs
• Pour les projets : met en place un PQM version 2
• Réalise toutes les actions d’industrialisation en vue d’un transfert ultérieur vers des prestations « standard »
6 Resp action / Chef de projet
• soumet à la direction (ou au comité de pilotage) les éléments de valorisation des futures prestations qui pourront être proposées en standard aux clients
Direction ou Comité de pilotage
• Examine le caractère opérationnel et vendable des innovations proposées
• Valide finalement les propositions avec ou sans modification
7 DD et adjoints de gestion concernés
• Elaborent les nouveaux standards de prestations
• Surveillent le bon déroulement des prestations
• Organisent des audits internes
8 Responsables opérationnels concernés
• Réalisent les prestations selon les nouveaux standards définis
• Font un bilan technique et financier de ces prestations
• Enregistrent ce retour d’expérience en tant que tel.
R2.3-v7
3 Réalisation
8 Enregistre-ment REX
1 Nouvelle action de DT ou grand projet
Rapports
7 Intégration aux
prestations clients
Rapports
5 Industriali-
sation/ Transfert
CR de réunions et
revues
Tous Processus
Processus R3
Bilan technique et
financier
6 Valorisation
Processus R1, R2, R3
Processus M3
2 Organisation
Fiches DT, PQM
Processus R1, R2
Poursuite ?
Opérationnel/ vendable ?
?
4 Evaluation
(actions/ projet)
Modification
Processus R2, R3
CR de revue
Bilan technique et
financier
Processus R1
Processus M3
Abandon
Manuel qualité DS – Annexe 5 S-Processus R2.3 : Développer les techniques pour é laborer l’offre future (ex P5)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R2.3 – v7 Intitulé : DEVELOPPER LES TECHNIQUES POUR ELABORER L’OFFRE FUTURE Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS et DD (garants locaux) Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables de projets de préparation du futur et d’actions de DT
Finalité :
Développer les moyens et méthodes dans le but de rester attractif et compétitif, en fonction : - des besoins des clients à moyen et long terme ; - des évolutions scientifiques et techniques dans les domaines qui concernent DS.
Industrialiser les développements aboutis et les transférer au niveau des prestations d’essai que l’on peut proposer aux clients. Clients :
Externes et internes (départements scientifiques) ; Direction ONERA et Direction DS.
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS ; plus particulièrement l’unité DSMA/G2IM pour les projets de préparation du futur.
Critères de performance : o atteinte des objectifs définis pour les grands projets de préparation du futur o programme annuel de DT réalisé o avancées technologiques obtenues, transférées et valorisées, entraînant soit une amélioration des
performances actuelles (incluant les coûts), soit de nouvelles possibilités offertes aux clients. Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Ecoute client : identification des actions d’amélioration et des innovations potentielles
Nouvelles offres faites aux clients
Veille scientifique et technologique Bilans techniques et financiers
Budget de DT CR réunions de DT
R2
R3
M3
Tableaux d’identification des actions de DT
Client
R1
R2
R3
M3 Présentations aux réunions Constructeurs
Documents applicables : Procédure de développement technique, procédure de conduite de projet.
Principaux indicateurs :
Libellé : Nombre d’avancées technologiques transférées et valorisées
Mode de calcul : Nombre/an
Fourni par : Codir DS Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de satisfaction interne (auto-évaluation)
Mode de calcul : 3 niveaux : satisfait (note à 3), moyen (note à 1), insatisfait (note à 0)
Fourni par : Chefs d’unité Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de satisfaction « client » (évaluation des grands projets de préparation du futur)
Mode de calcul : 4 niveaux : très satisfait, satisfait, insatisfait, très insatisfait
Fourni par : Adjoint qualité central Périodicité : 1 fois/projet
Manuel qualité DS – Annexe 6 Processus R3
Sous-processus R3.1 : Mettre en œuvre et maintenir les installations (ex P6)
1 Directeur de département
• Désigne les responsables chargés de la mise en œuvre et de la maintenance des installations (responsables d’installation, responsables maintenance mécanique, électrique, responsable montage …)
2 Responsables d’installation et de maintenance
• Participent à l’élaboration des plannings souffleries
• Identifient les besoins en maintenance des équipements (ponctuels et périodiques)
• Préparent les programmes et interventions de maintenance
3 Responsables d’installation et de maintenance
• Organisent la mise en œuvre ou la maintenance :
- interventions vis à vis des essais
- gestion des équipes et des sous-traitants
- gestion des documents et des instructions de service
- recensent les besoins en équipements futurs
- valident les plans de prévention des entreprises extérieures
4 Equipes internes ou sous-traitants
• Réalisent les travaux prévus et les tâches selon les procédures, modes opératoires, instructions, dossiers constructeurs, règles de sécurité, etc.
Responsables d’installation et de maintenance
• Surveillent les travaux
• Gèrent les pièces détachées et les matériels de rechange
5 Responsables d’installation et de maintenance
• Enregistrent les bilans des activités et leurs résultats dans des rapports d’opérations et de maintenance
• Mettent à jour la documentation associée aux équipements si nécessaire
6 Responsables d’installation et de maintenance
• Mettent en place des améliorations avec :
- des formations spécifiques du personnel
- une évolution de l’organisation
- des budgets d’équipement
- une augmentation de la fiabilité et de la disponibilité des équipements
R3.1-v7
Dossier constructeur
Processus S1, S2, M2 3
Organisation
5 Enregistrement
6 Améliorations
1 Désignation
2 Identification
4 Réalisation
Instructions de service
Instructions de service
Dossier constructeur
Bilans
Rapports
Bilans
Processus M3
Processus R1, R2
NPE
Programme de
maintenance
Processus S1
Processus R2
Processus R2
Processus S3
Manuel qualité DS – Annexe 6 Processus R3
Sous-processus R3.1 : Mettre en œuvre et maintenir les installations (ex P6)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R3.1 – v7 Intitulé : METTRE EN ŒUVRE ET MAINTENIR LES INSTALLATIONS Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + DD
+ garants locaux (Chefs d’unité)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables de la mise en œuvre et de la maintenance des installations d’essai et des moyens de production
Finalité :
Mettre à disposition des installations opérationnelles (souffleries, bancs d’essais, moyens de production et CFAO). Clients :
Responsables d’essai et Responsables de projet.
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS
Critères de performance : - installations disponibles - installations performantes (conformes aux besoins) - installations fiables
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Budgets d’équipement et de fonctionnement
Programmes de maintenance
Cahiers des charges Bilans de maintenance
NPE (essais) Fiches de pannes, bilans de pannes
R2
Documentation technique Dossiers techniques des installations
S3 Règlementations applicables
Client (RE/RP)
R2
M3
Règles et consignes de sécurité
Documents applicables : Procédure de mise en œuvre des installations
Procédure de maintenance des installations
Procédure de sécurité des installations
Procédures techniques et modes opératoires
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux de pannes ou d’indisponibilité Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes ou d’indisponibilité / Nbre d’heures de production
Fourni par : Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de réalisation des actions de maintenance préventive (et/ou améliorative)
Mode de calcul : Nbre d’actions réalisées / Nbre d’actions prévues (programme annuel de maintenance)
Fourni par : Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an
Manuel qualité DS – Annexe 7 Processus R3
Sous-processus R3.2 : Maîtriser les équipements de mesure (ex P7)
1 Responsable EM
• Identifie, analyse les besoins et les choix des équipements de surveillance et de mesure
• Propose à sa hiérarchie l’approvisionnement d’équipements
2 Responsable EM
• Si l’équipement demandé est en stock, passe à l’étape 5 ; sinon : achat ou conception ou développement technique
3 Responsable EM
• Prépare et lance les achats d’équipement en fonction de la précision requise, des caractéristiques de montage et de raccordement
4 Responsable EM
• Ouvre une fiche de vie et complète sa base de données des équipements
• Identifie l’équipement par un numéro de série ou un numéro d’équipement
• Définit la classe de précision, la périodicité de vérification ou d’étalonnage,
• Définit les conditions de stockage et de préservation
• Classe les documents
5 Responsable EM
• Réalise les contrôles préliminaires : technique, planning
• Supervise les actions nécessaires en phase de préparation et d’exécution
6 Responsable EM
• Réalise les comparaisons techniques nécessaires
7 Responsable EM
• Vérifie ou fait vérifier l’équipement (contrôle)
8 Responsable EM
• Etalonne ou fait étalonner l’équipement avec un raccordement aux étalons primaires
9 Responsable EM
• Compare les résultats avec les spécifications
10, 11, 12,13 Responsable EM
• Enregistre les résultats et met à jour la documentation (fiches de vie, bases de données)
• Identifie les matériels non conformes
• Demande la réforme des matériels non utilisables
14,15 Responsable EM
• Formalise les constats (de vérification ou d’étalonnage)
16 Responsable EM
• Remet en service les équipements opérationnels
R3.2-v7
6 Comparaison
technique
16 Remise en
serv ice
1 Identification
8 Etalonnage
4 Mise en service
5 Gestion
Fiche de vie
Processus R2
7 Vérification
9 Comparaison
10 Conforme
11 Répa- ration
12 Déclas- sement
13 Elimina-
tion
15 Constat
d ’étalonnage
14 Constat de vérifica tion
Oui
Non
Processus S2
Fiche de vie
Notice technique
Notice technique
Spécifications : programmes,
NPE, …
2 Disponible ?
3 Achat, ou
conception ou DT
Processus R2, S2
Oui
Non
Processus R2
Processus M3
Manuel qualité DS – Annexe 7 Processus R3
Sous-processus R3.2 : Maîtriser les équipements de mesure (ex P7)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R3.2 – v7 Intitulé : MAITRISER LES EQUIPEMENTS DE MESURE Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + DD
+ garants locaux (Chefs d’unité)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables des équipements de contrôle et de mesure (ECM)
Finalité :
Mettre à disposition des équipements de contrôle et de mesure opérationnels pour les prestations d’essai et les fabrications mécaniques. Clients :
Responsables d’essai, Responsables de fabrications.
Entités contribuant au processus :
Unités gestionnaires d’ECM.
Laboratoire des balances et capteurs (DSMA), laboratoires de métrologie.
Critères de performance : - équipements disponibles - équipements performants (conformes aux besoins) - équipements fiables
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Budgets d’équipement et de fonctionnement
Programmes de vérification et/ou d’étalonnage
Cahiers des charges Certificats de vérification ou étalonnage
NPE (essais) Fiches de vie
R2
Documentation technique
R2
S2
M3
Dossiers techniques des équipements
Documents applicables : Procédure de maîtrise des équipements de mesure
Procédures techniques et modes opératoires spécifiques
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux de NC ou de pannes (capteurs) Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes de capteurs / Nbre d’heures de production (souffleries)
Fourni par : Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de NC ou de pannes (chaînes de mesures)
Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes dues aux chaînes de mesures / Nbre d’heures de production (souffleries)
Fourni par : Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de dysfonctionnement capteur Mode de calcul : Nombre de capteur NOK en essai / nombre capteurs utilisés
Fourni par : ADQ Périodicité : 2 fois / an
Manuel qualité DS – Annexe 8 Processus R3
Sous-processus R3.3 : Maîtriser les systèmes inform atiques (ex P8)
1 Directeur de département
• Définit les exigences des systèmes à installer (incluant les réseaux intra) vis à vis :
- des données et informations à fournir aux clients - des données et informations à stocker et préserver
- de la disponibilité et de l’accessibilité
- de la protection des informations (confidentialité)
2 Directeur de département
• Désigne les responsables chargés de définir, mettre en œuvre et gérer les systèmes
3 Responsables informatique
• Définissent les systèmes en fonction des exigences (matériels et logiciels)
• Mettent en œuvre et sécurisent les systèmes
• Assurent les stockages et sauvegardes nécessaires
Assurent la maintenance des systèmes et des réseaux
4 Responsables informatique
• Surveillent et évaluent les performances des systèmes en termes de : - disponibilité et accessibilité - efficacité de mise à disposition des données - stabilité - sécurité - confidentialité
5 Responsables informatique
• Assurent le stockage, la sauvegarde et la préservation des données
• Gèrent les accès des personnels concernés
6 Responsables informatique
• Rendent compte à leur direction des évaluations de performances
• Proposent des améliorations et évolutions
R3.3-v7
4 Gestion et surveillance
6 Améliorations
1 Identification des besoins
2 Désignation des responsabilités
5 Gestion des
données
3 Conception et mise en œuvre des systèmes
Processus M3
Processus R2
Processus R2
Processus R2, R3
OK ?
OK ?
OK ?
Oui
Oui
Oui
Non
Non
Non
Manuel qualité DS – Annexe 8 Processus R3
Sous-processus R3.3 : Maîtriser les systèmes inform atiques (ex P8)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : R3.3 – v7 Intitulé : MAITRISER LES SYSTEMES INFORMATIQUES Date : 01/03/17
Garant : DSI au niveau Onera et pour DS : le Directeur
+ garants locaux (Responsables des services informatique dans les départements)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables des systèmes informatiques
Finalité :
Fournir des systèmes informatiques opérationnels (matériels et logiciels), pour les besoins des essais en soufflerie, les bureaux d’études et les ateliers. Clients :
Responsables d’essai, Responsables de projet, Responsables de conception et de fabrication
Entités contribuant au processus :
DSI (réseaux et systèmes d’information).
Services informatiques à DSMA et DSFM, unités expérimentation GEX, GFX, GFR.
Correspondants informatiques à DRIM.
Critères de performance : - systèmes disponibles - systèmes (matériels et logiciels) conformes aux besoins aux besoins exprimés par les départements
de DS (mises à jour) - systèmes fiables
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Budgets d’équipement, fonctionnement, RG, Carnot, …
Programmes d’application générale,
Cahiers des charges Programmes : acquisition, dépouillement, de calcul, …
NPE (essais) Edition, sauvegarde et archivage et restauration, des données (résultats essai, plans BE, …)
R2
Documentation systèmes (matériels et logiciels)
R2
R3
M3
Surveillance des systèmes
Documents applicables : Procédure de confidentialité informatique ; procédures techniques propres à chaque département.
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux de pannes ou d’indisponibilité Mode de calcul : Nombre d’heures de pannes dues à l’informatique / Nbre d’heures de production (souffleries)
Fourni par :
Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de disponibilité Mode de calcul : Charge réseau (% bande passante max utilisée dans l’année) Charge CPU
Fourni par :
Chef d’unité souffleries Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Capacité de restauration des données Mode de calcul : Nombre d’échecs de restauration Fourni
par : Chef d’unité informatique (bilan annuel des activités)
Périodicité : 1 fois/an
Manuel qualité DS – Annexe 9 Processus S1 : Mettre à disposition les compétences (RH) (ex P9)
1-2 Direction et resp hiérarchiques Examinent l’adéquation entre les besoins et les compétences disponibles Si tous les besoins ne sont pas pourvus, décident de la solution la plus adaptée (formation, sous-traitance ou recrutement) 3 Resp hiérarchiques + service Achats Rédigent les cahiers des charges et préparent les contrats de sous-traitance (voir processus Achat
4 Direction Définit les priorités de formation (politique formation)
Responsable formation Prépare le plan annuel de formation, le fait valider le plan par la Direction et le CE Coordonne la réalisation du plan et fait le bilan annuel
Personnel + Resp Formation Evaluent la formation reçue et transmet cette évaluation à la hiérarchie 5 Resp hiérarchiques
Proposent une stratégie de recrutement (interne / externe) basée sur un plan à moyen et long terme
Directeur DS Décide d’une stratégie de recrutement avec l’approbation de la Direction générale ONERA 6. Resp hiérarchiques
Préparent des définitions de poste contenant les exigences pour les candidats Participent au processus de recrutement et de sélection piloté par la DRH
Evaluent les besoins en formation complémentaire pour les nouveaux embauchés
7 Resp hiérarchiques + Personnel Réalisent l’évaluation annuelle de leurs personnels selon les recommandations de la DRH Evaluent l’intérêt et l’efficacité des formations reçues et des compétences acquises Identifient les besoins futurs d’évolution des compétences
S1-v7
Plan de formation
Fiche d’évaluation
Bilan de formation
Tableaux de compétences
Fin
Oui
Tableaux de compétences
1. Identification de besoins en compétences
Réalisation des
Processus
Fiches de fonction
Besoins pourvus
?
Fin Oui
Besoins en nouvelles compétences
?
Évaluation des formations
Réalisation des formations (interne,
intra, externe)
2. Analyse de la direction
4. Formation du personnel
3. Sous-traitance
5. Recrutement
Processus Achat
Décision recrutement
interne ou externe
Formation Complémen-
taire ?
7. Évaluation annuelle des compétences
(+ formations réalisées)
Définition de poste
Fiche annuelle
d’évaluation
Tableaux de compétences
Gestion du personnel
Oui
Non
Non
Non
Processus M3
Manuel qualité DS – Annexe 9 Processus S1 : Mettre à disposition les compétences (RH) (ex P9)
Réf. : S1 – v7 Intitulé : METTRE A DISPOSITION LES COMPETENCES (RH)
Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Directeurs de département (+ Garant DRH)
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Tous les responsables hiérarchiques Finalité : Allouer les ressources humaines nécessaires à la mise en œuvre des processus, par un pilotage des effectifs et une gestion des compétences adaptés aux besoins.
Clients : Clients des processus, Direction ONERA et DS.
Entités contribuant au processus : Toutes entités de DS. Services RH/Formation et services Sécurité/Sûreté.
Critères de performance : - adéquation effectifs / compétences / besoins sur les processus - recrutement satisfaisants - personnels formés et compétents (compétences maintenues et développées)
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie Plan de recrutement Postes pourvus Besoins quantitatifs et qualitatifs en RH (effectifs et compétences)
Salariés formés et compétences évaluées
Besoins en formation Plans et bilans de formation
Tous processus
Réglementations applicables
Tous processus
M3
Bilan social
Documents applicables : Procédure de gestion des RH (ONERA), procédure de gestion des compétences (DS).
Principaux indicateurs : Libellé : Taux d’heures supplémentaires Mode de calcul : Selon méthode réglementaire
Fourni par : Service RH Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux d’absentéisme Mode de calcul : Selon méthode réglementaire
Fourni par : Service RH Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de Turn Over Mode de calcul : Selon méthode DRH/Onera
Fourni par : Service RH Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Evolution des effectifs Mode de calcul : Effectif (avec/sans CET) année n / Effectif année précédente
Fourni par : Service RH Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Evolution des compétences critiques
Mode de calcul : Nbre de compétences critiques
Fourni par : Directeurs et chefs d’unité Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de postes prioritaires ouverts Mode de calcul : Nbre postes prioritaires ouverts / Nbre postes demandés
Fourni par : Directeurs Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Délais de recrutement Mode de calcul : Nbre de mois entre ouverture de poste et recrutement effectif
Fourni par : Service RH Périodicité : Au cas par cas
Libellé : Ressources consacrées à la formation continue (heures, budget)
Mode de calcul : Nbre d’heures réalisées année n / Nbre moyen d’heures sur 3 ans % masse salariale
Fourni par : Service formation Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de réalisation des formations prioritaires
Mode de calcul : Nbre d’action P1 réalisées / Nbre d’actions P1 prévues (initialement et redéfinies)
Fourni par : Service RH Périodicité : 1 fois/an
Manuel qualité DS – Annexe 10 Processus S2 : Maîtriser les achats et les prestati ons sous-traitées (ex P11)
1 Direction des achats ou service achats
• Définit les exigences générales vis à vis des achats et des fournisseurs
• Nomme les acheteurs
Demandeur d’un achat
• Spécifie les besoins (demande interne)
2 Acheteur
• Recherche les fournisseurs potentiels
• Consulte les fournisseurs
• Compare les offres avec le demandeur
3 Acheteur
• Sélectionne et propose un fournisseur en concertation avec le demandeur
• Si le fournisseur n’est pas agréé, déclenche la procédure d’agrément
4 Responsable système de gestion
• Met à jour la base de données des fournisseurs agréés
5 Acheteur
• Met en place une commande ou un marché selon les règles en vigueur à l’ONERA
6, 7 Agent de recette
• Vérifie les quantités et l’aspect général
• Déclenche la réception administrative
• Met en évidence des litiges éventuels
• Etablit les bons de réception
• Transmet les éléments d’information à l’acheteur
8, 9 Demandeur ou contrôleur (sur demande)
• Vérifie ou contrôle les matériels ou les services
• Déclenche le processus de réception administrative
• Met en évidence les non-conformités éventuelles
• Signe les bons de réception
• Transmet les éléments d’information à l’acheteur et/ou à l’adjoint qualité pour l’évaluation des fournisseurs sensibles
10, 11 Acheteur
• Enregistre la conformité des prestations
• Contrôle les délais d’exécution et de livraison
• Lance le processus de liquidation après réception de la facture du fournisseur
Transmet au responsable du système de gestion des achats (DA) les éléments nécessaires à la mise à jour de la base de données des fournisseurs.
Responsable qualité / acheteur
• Met à jour la base de données des fournisseurs en fonction de l’évaluation effectuée
12 Acheteur
• Complète le dossier d’achat • Archive le dossier
S2-v7
Liste des fournisseurs
9 OK ?
10 Evaluation
1 Exigences
5 Achat
2 Recherche
des fournisseurs
3 Fournisseur
agréé
?
4 Mise à jour de la liste
6 Réception
administrative
Documents de contrôle
Règles d’achat
Spécifications
Spécifications
Commande ou marché
Commande
11 OK ?
Non
Oui
Tous Processus
Non
Oui
Tableau d’évaluation
Tous Processus
8 Réception technique
7 OK ?
Non
Oui
Non
Oui
12 Clôture
Manuel qualité DS – Annexe 10 Processus S2 : Maîtriser les achats et les prestati ons sous-traitées (ex P11)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : S2 – v7 Intitulé : MAITRISER LES ACHATS ET LES PRESTATIONS SOUS-TRAITEES Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Directeurs de département
(+ garant DA)
Visa DDS : Validation globale avec la version 12.0 du MQ
Pilotes : Responsables hiérarchiques (DD et chefs d’unité) et services achats
Finalité :
Fournir des produits, prestations et services aux meilleures conditions de qualité, de coût et de délai.
Clients :
Clients des processus, Direction ONERA et DS.
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS.
DA et services Achats locaux.
Critères de performance : - respect des délais et des prix convenus avec le bénéficiaire et fixés au contrat - conformité des produits achetés - bénéficiaires satisfaits
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Besoins d’achat + documents de spécification (CdC, …)
Produits, prestations et services livrés
Catalogues, offres Commandes, marchés, annexes
Normes produits ou services Documents de contrôles
Tous proces-
sus
Réglementation applicable aux achats et aux équipements
Tous processus
Evaluation des fournisseurs sensibles
Documents applicables : Manuel qualité, procédures d’achat, d’évaluation des fournisseurs, de contrôle à la réception
Principaux indicateurs :
Libellé : Délai de transmission des DA Mode de
calcul : % DA transmises aux achats avec un délai < 10j
Fourni par : DA/G2F Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Délai de création des commandes Mode de
calcul : % commandes crées par les achats dans un délai < 10j
Fourni par : DA/G2F Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Respect des délais de livraison Mode de
calcul :
Nombre commandes livrées sans retard / Nombre total de commandes concernées*
Fourni par : DA/G2F Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de litiges Mode de
calcul :
Nbre de commandes avec litige / Nbre total de commandes (dans l’année)
Fourni par : Resp. service achats Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux d’avenants (écart Montant commande – Montant facture)
Mode de calcul :
Montant des avenants / Montant total des commandes annuelles
Fourni par : Resp. service achats Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux de sensibilité des fournisseurs Mode de
calcul : Note moyenne (sur 5) attribuée aux fournisseurs sensibles
Fourni par : Resp. service achats ou ADQ Périodicité : 1 fois/an *Hors commandes de régularisation, ouvertes, de marché, de maintenance, formation & indispo budgétaire
Manuel qualité DS – Annexe 11 Processus M1 : Définir et orienter la stratégie
1 Direction DS
• Définit les enjeux vis-à-vis des attentes des parties prenantes et la stratégie (à court, moyen et long terme) pour y répondre, en fonction des risques et opportunités identifiés.
• Définit la politique de développement technique et de préparation du futur
2 Directeur DS assisté par l’ADQ central
• Définit la politique qualité de DS.
• Définit les objectifs annuels.
3 Comité directeur DS
Réalise la revue du système de management afin de s’assurer qu’il est toujours approprié, adapté, efficace et en accord avec les orientations stratégiques.
Adjoint qualité central
Rédige le CR de la revue, approuvé par le Directeur DS.
4 Comité Directeur
• Examine les résultats de performance du système : atteinte des objectifs, satisfaction client et autres parties prenantes, risques/opportunités.
• Réoriente, si nécessaire, la stratégie de la direction
Directeur de département
• Met en place des plans d’actions d’amélioration et met à disposition les ressources nécessaires
5 Directeur de département, chef de service, chef d’unité
• Déclinent à leur niveau les objectifs
• Examinent les résultats de performance du système dans leur entité : atteinte des objectifs, satisfaction client et autres parties prenantes, risques/opportunités.
• Décident d’actions d’amélioration en prenant aussi en compte les actions définies au niveau de la Direction DS
Adjoint ou animateur qualité
• Rédige le CR de revue puis le diffuse une fois approuvé par le directeur, chef de service ou chef d’unité
6 Directeur de département, chef de service, chef d’unité
• Mettent en œuvre les plans d’actions définis en revue
7 Hiérarchie + ADQs
• Supervisent et surveillent la mise en œuvre des plans d’actions d’amélioration
• Mettent à jour les analyses de risques/opportunités
• Mettent à jour le tableau des attentes des parties prenantes
M1-v1
3 Réunions du
Comité directeur DS
7 Amélioration, mises à jour
1 Définition des enjeux et de la
stratégie
Rapports
6 Plans d’actions
CR de revue 4 Réorientation de la stratégie
et Plan d’actions
CR
Tous Processus
Processus M3.2
5 Réunions de management
locales (déclinaison
des objectifs)
Tous Processus
CR de revue
Processus M3.2
Processus M3.2
2 Définition
politique qualité et objectifs
annuels
Politique, objectifs
Synthèse processus
Tous Processus
Processus M3.1
Risques/ Opportunités
Processus R3.2
Tous Processus
Attentes parties prenantes
Manuel qualité DS – Annexe 11 Processus M1 : Définir et orienter la stratégie
Réf. : M1 – v1 Intitulé : DEFINIR ET ORIENTER LA STRATEGIE Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Comité directeur Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables hiérarchiques (DD, chefs de service et chefs d’unité)
Finalité :
Définir une stratégie pour la Direction des souffleries (DS), revue régulièrement en fonction des enjeux et des risques/opportunités, déployée au travers d’une politique de développement technique et de préparation du futur, et de la politique qualité de la direction. Cette politique est déclinée en objectifs qualité pour les départements, services et unités de DS. Clients :
Direction ONERA, responsables hiérarchiques, ensemble du personnel et autres parties intéressées.
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS.
Critères de performance : - stratégie définie et revue périodiquement - politique de développement technique et de préparation du futur - politique qualité adaptée - objectifs qualité atteints
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Enjeux Stratégie
Risques/opportunités Politique qualité Tous
processus Exigences des parties intéressées
Tous processus
Objectifs qualité annuels
Documents applicables : Contrat d’objectifs et de performance de l’ONERA
Orientations stratégiques de la Direction des Souffleries
Principaux indicateurs :
Libellé : Politique qualité Mode de calcul : Politique qualité définie et revue
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Objectifs qualité Mode de calcul : Nombre d’objectifs atteints / Nombre d’objectifs définis
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 1 fois/an
Manuel qualité DS – Annexe 12 Processus M2.1 : Mettre à disposition les ressource s financières (ex P10)
1 Responsables opérationnels
• Etablissent des devis pour leurs activités (contractuelles, de maintenance, de développement technique, investissements)
2 Chefs de service et chefs d’unité
Font une liste des besoins de leur entité avec chiffrage en fonction du bilan des années précédentes et des faits nouveaux (besoins récurrents, ponctuels ou nouveaux)
3 Directeurs de département
• Arbitrent les demandes de leurs services ou unités en fonction des besoins et des objectifs
• Définissent les priorités à leur niveau (année n-1)
4 Directeur de DS
• Arbitre les demandes des départements en fonction des besoins, des objectifs et des cadrages fixés par l’ONERA
• Définit les priorités à son niveau (fin année n-1)
5 Direction générale ONERA
• Définit les cadrages pour les différentes familles de budgets (début année n)
6 Direction générale ONERA
• Attribue les budgets d’équipement et de fonctionnement aux départements qui retransmettent aux services et unités
Adjoints de gestion
• Mettent en place et gèrent les outils de suivi et de contrôle des dépenses
7 Responsables opérationnels et fonctionnels
• Utilisent les crédits (demandes d’achats et de prestations sous-traitées)
8 Directeur DS ou Directeur de département
• En cas de problème non prévu ou non souhaité (mauvaise prévision, blocage de crédits, …), réoriente les priorités et les budgets en accord avec la Direction Générale
9 Adjoints de gestion
• Effectuent le bilan des dépenses aussi bien en fonctionnement qu’en équipement et font remonter les indicateurs au niveau de la revue du système de management de la qualité
M2.1-v7
6 Attribution des budgets
prévisionnels aux départements
9 Bilan des dépenses
annuelles en fonctionnement et en équipement
Fiches d ’équipement
1 Initialisation
2 Recensement des besoins
en fonctionnement et en équipement
Tableaux de suivi
Bilans des années
précédentes
7 Utilisation des crédits
Tous processus
3 Arbitrage du directeur
de département
4 Arbitrage du Directeur
DS
8 Problème de crédit
Oui
Non
Tous processus
Processus S2
Processus M3
5 Cadrage DG
Nouveaux besoins
Manuel qualité DS – Annexe 12 Processus M2.1 : Mettre à disposition les ressource s financières (ex P10)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : M2.1 – v7 Intitulé : METTRE À DISPOSITION LES RESSOURCES FINANCIERES Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Adjoint de gestion central Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Responsables hiérarchiques (DD, chefs de service et chefs d’unité) et cellules gestion
Finalité :
Fournir aux départements, services et unités de DS les ressources budgétaires permettant de dérouler les processus et de réaliser les actions d’amélioration :
- Fonctionnement (RI + RL + RF) - Equipement (Opérations individualisées + MCO – Maintien en conditions opérationnelles) - Développement technique (RG)
Clients :
Clients des processus, Directions ONERA et DS.
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS.
Critères de performance : - budgets disponibles (planification) - budgets suffisants (cadrages budgétaires)
Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Programmes ONERA Budget de fonctionnement
Propositions de budgets Budget d’équipement Tous
processus Plans d’investissements
Tous processus
Budget de RG (ressources générales)
Documents applicables : Procédure de programmation des investissements (ONERA)
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux d’utilisation des budgets alloués (fonctionnement : RI + RL + RF)
Mode de calcul : % Budget consommé / Budget alloué
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux d’utilisation des budgets alloués (équipement : OI - MCO)
Mode de calcul : % Budget consommé / Budget alloué
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux d’utilisation des budgets alloués (RG)
Mode de calcul : % Budget consommé / Budget alloué
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Evolution des cadrages (F, E, RG) Mode de calcul : Montants alloués / Montants demandés
Fourni par : Adjoint de gestion Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Disponibilité des budgets MCO Mode de calcul : Période d’utilisation des budgets
Fourni par : Adjoint gestion Périodicité : 1 fois/an
Manuel qualité DS – Annexe 13 Processus M3.1 : Piloter l’amélioration continue (e x P12)
1 Directeur DS
• Valide la planification annuelle de la qualité, approuvée par chaque directeur pour son département.
2 Directeur DS assisté par l’ADQ central
• Définit la politique qualité de DS.
• Définit les objectifs annuels.
3 Comité directeur DS
Réalise la revue du système de management qui comprend :
- l’examen des actions décidées au cours de la revue précédente ;
- un point sur les actions correctives et préventives (incluant les résultats des audits internes) ;
- la synthèse des processus (à l’aide des indicateurs de suivi) ;
- l’examen des évolutions possibles du système ;
- la revue de la politique et des objectifs qualité ;
- la définition d’actions d’amélioration ;
- l’évaluation de l’efficacité du système.
Adjoint qualité central
Rédige le CR de la revue, approuvé par le Directeur DS.
4 Comité Directeur
• Examine les résultats de la revue du SMQ
• Fait évoluer, si nécessaire, les objectifs et les indicateurs associés
Directeur de département, chef de service ou chef d ’unité
• Met à disposition les ressources nécessaires pour la réalisation des plans d’actions
Adjoint qualité central
• Diffuse le CR de revue
• Surveille la mise en œuvre des plans d’actions
5 Directeur de département, chef de service ou che f d’unité
• examine les résultats du système de management dans son entité : audits, non-conformités, satisfaction client, actions correctives et préventives, indicateurs des processus
• Décide les actions d’amélioration en prenant aussi en compte les actions définies au niveau de la revue de Direction DS
Adjoint qualité
• Rédige le CR de revue puis le diffuse une fois approuvé par le directeur, chef de service ou chef d’unité
6 Directeur de département, chef de service ou che f d’unité
• Met en œuvre les plans d’actions définis en revue
7 Toutes entités
• Réalisent les prestations selon les processus définis
8 Hiérarchie + ADQs
• Supervise la mise en œuvre des plans d’actions
• Surveillent l’avancement des plans d’actions
• Organisent les audits internes
Garants et pilotes
• Réalisent les revues de processus et mettent en œuvre les plans d’actions associés
M3.1-v7
3 Revue de
Direction DS
8 Contrôles,
surveillance, audits Revue des processus
1 Planification
annuelle de la qualité
Rapports, CR
6 Plans d’actions d’amélioration
CR de revue 4 Plan d’actions d’amélioration
CR de revue
Synthèse processus
5 Revues de
centre, département,
unité ou service
CR de revue
Processus M3.2
Processus M3.2
2 Définition
politique qualité et objectifs
annuels
Politique, objectifs
Synthèse processus
7 Déroulement
des processus
Processus M3.2
Tous Processus
Tous Processus
Tous Processus
Processus M3.2
Manuel qualité DS – Annexe 13 Processus M3.1 : Piloter l’amélioration continue (e x P12)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : M3.1 – v7 Intitulé : PILOTER L’AMELIORATION CONTINUE Date : 01/03/17
Garant : Directeur DS + Comité directeur
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : directeurs de département, chefs de service et chefs d’unité
Finalité :
Mener les revues de direction (réunions Comité directeur DS, revues de département, de service et d’unité). Définir et revoir la politique et les objectifs qualité. Définir et revoir les plans d’actions de progrès. Surveiller les actions et évaluer leur efficacité. Décider des améliorations du SMQ. Clients :
Clients internes et externes.
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS ; acteurs du réseau qualité (ADQs, ANQs, auditeurs internes).
Critères de performance : - actions planifiées, réalisées et efficaces - non conformités traitées ; coût des NC maîtrisé - nombre de réclamations clients réduit au minimum - taux d’actions de progrès réalisées au maximum Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Bilans et tableaux de bord qualité CR de revues de direction
Suivi des objectifs qualité annuels Politique et objectifs qualité Tous
processus via le M3
Retours clients
Tous processus
Plans d’actions de progrès
Documents applicables : Procédure de revue de direction et de planification annuelle de la qualité, procédure de traitement des actions de progrès, procédure d’audit interne
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux d’avancement des actions de progrès
Mode de calcul : % fiches de progrès soldées (sur les 3 dernières années glissantes)
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux d’actions correctives en retard Mode de calcul : Nbre d’actions correctives en retard / Nbre total d’actions correctives
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Non conformités (taux de gravité) Mode de calcul : % Coût de non qualité / C.A. Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Evolution des coûts relatifs à la qualité (COQ + CNQ)
Mode de calcul : % Coût relatif à la qualité / C.A.
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de réclamations clients Mode de calcul : Nbre de réclam clients dans l’année / Nbre moyen de réclam les 5 années précédentes
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Manuel qualité DS – Annexe 14 Processus M3.2 : Piloter le SMQ (ex P13)
1 Directeur DS assisté par l’ADQ central
• Définit les principes de management
• Détermine la structure du système de management basé sur les exigences ISO 9001 (cartographie des processus)
2 Adjoints qualité
• Elaborent et révisent la description des processus : logigrammes et fiches d’identification, indicateurs
3 Adjoints qualité
• Préparent les procédures avec les responsables concernés suivant les directives de la Direction
• Préparent les révisions du manuel qualité
4 Directeur DS
• Approuve le manuel qualité et les principes de maîtrise des processus
• Approuve les procédures générales DS
Responsables hiérarchiques
• Supervisent, à l’aide des adjoints et des animateurs qualité, la rédaction des procédures techniques, modes opératoires et instructions de leur entité
• Approuvent les documents dont le domaine d’application relève de leur autorité
5 Adjoints qualité
• Font des propositions d’évolution du SMQ
• S’assurent de la cohérence de la documentation
• Vérifient les interfaces entre départements et unités
6 Adjoints qualité
• ADQ central : diffuse et gère le manuel qualité
• ADQ central : sollicite les autres adjoints qualité pour la revue du manuel
Adjoints qualité
• Mettent à disposition les procédures techniques, modes opératoires et instructions
• Informent le personnel des évolutions du SMQ
Personnel
• Applique les documents en vigueur du SMQ
7 Personnel et responsables opérationnels
• Proposent des améliorations des processus et de la documentation associée
Adjoints qualité
• Se concertent périodiquement sur la nécessité de faire évoluer la documentation du SMQ. Ils prennent en compte les directives issues du SMQ, rapports d’audit, actions correctives, requêtes clients, etc.
Adjoints qualité
• Préparent les revues du système de management de la qualité dans leur entité
• Déclenchent les revues de processus
8 Adjoints qualité
• Coordonnent, en association avec les responsables hiérarchiques, les évolutions du système de management, y compris les mises à jour
• Maîtrisent les enregistrements relatifs à la qualité
M3.2-v7
4 Accord ?
Oui
2 Description maîtrise des processus
5 Concertation trimestrielle
des ADQs
8 Maîtrise des évolutions
CR réunions ADQs
Procédures
1 Planification
annuelle de la qualité
6 Gestion doc
SMQ
7 Revue des
processus et de la doc SMQ
Non
Processus M3.1
Manuel qualité
Manuel qualité et PG
PT, MO, IN
Politique qualité
Tous Processus
Processus M3.1
Processus M3.1
Processus
M3.1
3 Préparation manuel et
procédures
Logigrammes, fiches
processus
Tous Processus
Manuel qualité DS – Annexe 14 Processus M3.2 : Piloter le SMQ (ex P13)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : M3.2 – v7 Intitulé : PILOTER LE SMQ Date : 01/03/17
Garant : Adjoint qualité central DS
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Adjoints qualité des départements et services de DS (ADQs)
Finalité :
Fournir au Comité directeur de DS et aux directions de département les éléments (tableau de bord qualité) permettant de réaliser les revues de direction et de piloter le processus d’amélioration continue. Surveiller le fonctionnement du SMQ et proposer des améliorations. Gérer la documentation du SMQ. Clients :
Direction DS, directeurs de département, chefs de service et chefs d’unité.
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS ; acteurs du réseau qualité (ADQs, ANQs, auditeurs internes).
Critères de performance : - tableaux de bord qualité établis et mis à jour - planification annuelle de la qualité établie et mise à jour (incluant programme d’audits internes) - documentation du SMQ disponible et tenue à jour - procédure de traitement des actions de progrès active Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Surveillance, mesure et synthèse des processus
Tableau de bord qualité, bilans qualité,
Perception, besoins et attentes des parties prenantes (direction, personnel)
CR de revue de processus, CR réunions ADQs, CR réunions AnQs
Tous processus
Veille normative
Tous proces
sus
M3.1 Répertoires des documents et des enregistrements
Documents applicables : Procédure d’établissement de la synthèse des processus
Procédure de maîtrise de la documentation du SMQ
Principaux indicateurs :
Libellé : Taux de réalisation des revues de direction
Nbre de revues réalisées / Nbre de revues prévues
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de réalisation des revues locales (unité, service, processus)
Nbre de revues réalisées / Nbre de revues prévues
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 1 fois/an
Libellé : Taux d’ouverture de fiches de progrès
Mode de calcul : Nbre de FdP ouvertes dans l’année / Nbre moyen de fiches ouvertes les 3 années précédentes
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de réalisation du programme d’audits internes
Mode de calcul : Nbre d’audits internes réalisés / Nbre d’audits prévus (progr. annuel)
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Evolution du coût d’obtention de la qualité
Mode de calcul : Coût annuel d’obtention de la qualité / coût moyen annuel des 3 années précédentes
Fourni par : Adjoint qualité Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Manuel qualité DS – Annexe 15 Processus M3.3 : Maîtriser la sécurité et les impac ts environnementaux (ex P14)
1 Directeur DS
• Valide la planification annuelle des revues SSE, approuvée par chaque directeur de département, chef de service ou d’unité pour son entité.
2 Directeur DS assisté par l’ADQ central
• Intègre les aspects SSE dans la politique qualité DS.
• Définit les objectifs annuels en matière de SSE.
3 Comité directeur DS
Réalise la revue du système de management qui comprend :
- l’examen des actions Q et SSE décidées au cours de la revue précédente ;
- un point sur les actions correctives et préventives (incluant les résultats des audits Q et SSE) ;
- la synthèse des processus (à l’aide des indicateurs de suivi) ;
- la définition d’actions d’amélioration ;
Adjoint qualité central
Rédige le CR de la revue, approuvé par le Directeur DS.
4 Délégataires et sous-délégataires + SLSE
• Réalisent une revue périodique des risques professionnels (document unique d’évaluation des risques)
• Mettent à jour les plans d’actions préventives
Directeur de département ou chef de service/unité
• Met à disposition les ressources nécessaires pour la réalisation des plans d’actions
SLSE
• Met à jour le DU consultable sur le site Intranet.
• Assiste les délégataires et sous-délégataires pour la mise en œuvre des plans d’actions
5 Directeur de département ou chef de service/unit é assisté par le SLSE
• examine les résultats des actions SSE dans son entité : audits, non-conformités, actions correctives et préventives, indicateurs de processus
• Décide les actions d’amélioration en prenant aussi en compte les actions définies au niveau de la revue de Direction DS
ADQ + SLSE
• Rédige le CR de revue puis le diffuse une fois approuvé par le directeur ou chef de service
6 Délégataires et sous-délégataires assistés par l e SLSE
• Mettent en œuvre les actions d’amélioration SSE
7 Hiérarchie + SLSE + ADQs
• Supervisent la mise en œuvre des plans d’actions
• Surveillent l’avancement des plans d’actions
• Organisent les audits internes
M3.3-v2
3 Revue de
Direction DS (actions SSE)
7 Contrôles,
surveillance, audits
1 Planification annuelle des revues SSE
Rapports
6 Plans d’actions d’amélioration
SSE
Document unique
4 Revue des
risques (DU)
CR de revue
Tous Processus
Processus M3
Synthèse processus, indicateurs
5 Revues de centre,
département service ou unité
Tous Processus
Processus M3
Processus M3
2 Définition
politique SSE et objectifs annuels
Politique, objectifs
Tous Processus
Tous Processus
Processus M3
CR de revue
Indicateurs
Manuel qualité DS – Annexe 15 Processus M3.3 : Maîtriser la sécurité et les impac ts environnementaux (ex P14)
FICHE D'IDENTIFICATION DE PROCESSUS
Réf. : M3.3 – v2 Intitulé : MAITRISER LA SECURITE ET LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Date : 01/03/17
Garant : DSSE et pour DS : les délégataires et sous-délégataires SSE
Visa DS : Validation globale avec la version 13.0 du MQ
Pilotes : Les responsables des services locaux de sécurité des sites où sont présents les départements et services de DS
Finalité :
Réaliser les actions de prévention dans les domaines santé – sécurité et environnement conformément aux exigences réglementaires, aux directives Onera, ainsi qu’aux objectifs et règles internes DS. Surveiller le fonctionnement du SMSE et proposer des améliorations. Clients :
Direction ONERA, DSSE, Direction DS, ensemble du personnel et autres parties intéressées extérieures (autorités réglementaires : Inspection du Travail, Inspection ICPE, etc.).
Entités contribuant au processus :
Toutes entités de DS ; acteurs du réseau SSE (DSSE, SLSE, correspondants sécurité), acteurs du réseau qualité (ADQs, AnQs et auditeurs internes).
Critères de performance : - personnel en sécurité - peu ou pas d’impacts environnementaux - boucle d’amélioration SSE active Origine Données d’entrée Dest. Données de sortie
Exigences réglementaires applicables en matière SSE
DU, dossier ICPE, Bilans HSCT
Analyse environnementale
Exigences internes (ONERA, DS) Tableau de bord SSE Tous
processus
Besoins et attentes du personnel
Tous processus
Actions d’amélioration
Documents applicables : Manuel qualité DS, manuel de management SSE, procédures et modes opératoires applicables
Principaux indicateurs :
Libellé : Accidents du travail (taux de fréquence)
Mode de calcul : Calcul du Tf selon méthode réglementaire
Fourni par : SLSE Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Accidents du travail (taux de gravité)
Mode de calcul : Calcul du Tg selon méthode réglementaire
Fourni par : SLSE Périodicité : 2 fois/an (revues de direction)
Libellé : Incidents environnementaux Mode de calcul : Nbre d’incidents Fourni par : SLSE Périodicité : 1 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de réalisation des actions de prévention sécurité (DU) Mode de calcul :
Nbre d’actions réalisées de priorité 1 et 2 / Nbre d’actions prévues (progr. annuel)
Fourni par : SLSE Périodicité : 1 fois/an (revues de direction)
Libellé : Taux de réalisation des actions de prévention environnement (DU)
Mode de calcul : Nbre d’actions réalisées de priorité 1 et 2 / Nbre d’actions prévues (progr. annuel)
Fourni par : SLSE Périodicité : 1 fois/an (revues de direction)
Libellé : Habilitations sécurité Mode de calcul : % habilitations à jour *
Fourni par : SLSE Périodicité : 2 fois/an (revues de direction) *Habilitations réglementaires uniquement : chariot automoteur, nacelle élévatrice, pontier, électrique, ESP + amiante
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