Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Etabli à partir des registres de délibérations de la municipalitéLes dates du calendrier républicains ont été traduites à partir de WikipédiaRemarque: le registre 1793/1794 s'arrête au 8 Prairial de l'An II (mardi 27 mai 1794); le registre suivant 1794-1795 redémarre au 3 Frimaire de l'An IV de la République (mardi 24 novembre 1795)Les compositions des conseils municiapux avant 1848 (renouvellements partiels) sont entachés d'imprécisions en raison de la présence d'un enregistrement formel ou de son absence, du renouvellement.
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
2008-2014 6 Elu le 21/03/2008 François Bonhomme Annick de Pasqualin (1ère adj.) Patrick Sudres (2ème adj.) Anne Marie Couderc (3ème adj.) Gérard Hébrad (4ème adj.) Claudie Prola (5ème adj.) Michel Dujols (6ème adj.) Danielle David (7ème adj.) Bernard Linon (8ème adj.)
29 Election des 9 et 16/03/2008
François Bonhomme, Annick de Pasqualin , Patrick Sudres, Anne Marie Couderc ,
Gérard Hébrard, Michel Dujols, Danielle David , Bernard Linon, Nathalie Zannèse ,
Claude JeanJean, Anissa Ali , André Imbert, Martine Aguilar , Bernard Neulat,
Nicole Campello, Annie Albrand, Jean Claude Clarmont, Laurent Delort, Attilio Guagliardo, Anne Marie Bérals , Robert
Ferrero, Jérôme Constant, Philippe Cournille, Bernadette Chanabé, Colette
Rivière, Bernard Fau, Marie Jo Crouzet-Gava, Claudie Prola, Lucie Noalhac .
2001-2008 7 Elu le 18/03/2001 Yvon Collin Florance Singlande (1er adj) Louis Derrua (2nd adjoint) Paulette Petitel (3ème) Jean Louis Bouldoire (4ème) Rose Babise (5ème) Philippe Cournille (6ème) Colette Rivière (7ème) Alain Durade (8ème)
29 Election du 11/03/2001
Florance Singlande, Louis Derrua, Paulette Petitel, Jean Louis Bouldoire, Rose Babise, Philippe Cournille, Colette Rivière, Alain Durade, Ms Plage, Faucon, Birou, Siméon, Pécharman, Moreau, François Bonhomme, Fau, Dujols, Mme Ranté Poux, Mme Fau, Mme Maik Mme Mailhe, Mme Burgos, Mme Monorgues, Mme Fischer, Mme Couderc, Mme Neuman, Mme David , M. Hébrard
Loi du 17 janvier 2014
Loi du 17 avril 2013
Page 1 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141995-2001 6 Elus le 23/06/1995 Yvon Collin M. Marre 1er adjoint René Bargues 2ème adjoint Robert Bertrand 3ème adjoint Claude Cavaillé 4ème adjoint Henri Auriol 5ème adjoint Louis Derrua 6ème adjoint Jean Louis Gasc 7ème adjoint Jean Bernard Rispe 8ème adjoint
29 Election des 11 & 18/06/1995
Yvon Collin, M. Marre, Mme Rantet-Poux , M. Bargues, Mme Fau , M.
Bertrand, M. Cavaillé, Mme Babise , M. Auriol, M. Derrua, M. Gasc, Mme Petitel , M. Rispe, M. Terrieux, M. Faucon, Mme Burgos , M. Bouldoire, M. Benazet, M.
Caumon, Mme Donnadieu , M. Siméon, M. Darasse, M. Teil, M. Ibarz, M. Estripeau,
M. Clamens, M. Fau, M. Alary, M. Mieulet.
1989-1995 6 Elus 24/03/1989 Yvon Collin José Ibarz 1er adjoint René Bargues 2ème adjoint Claude Cavaillé 3ème adjoint Danièle Badia 4ème adjointe André Leberre 5ème adjoint Eliane Espitalier 6ème adjointe Henri Auriol 7ème adjoint
29 Election du 19/03/1989
Mme Ricard , M. Vidal, Mieulet, Terrieux, Rivière, Grunewald, Derrua, Auriol, Darasse, Bertrand, Bargues, Mme Espitalier , M. Collin, Ducasse, Mmes
Garcia, Badia , M. Cavaillé, Ibarz, Bouat, Mme Bazillou, M. Marre, Siméon,
Bonhomme, Favarel, Miquel, Mlle Hugon , Guadigliardo, Cantecorp, Leberre.
1983-1989 6 Elus le 18/03/1983 Jean Bonhomme Louis Galau 1er adjoint Jean Miquel 2ème adjoint Jacques Favarel 3ème adjoint Yves Fau 4ème adjoint Pierre Schreiber 5ème adjoint Michel Lacoste 6ème adjoint Huguette Bonhomme 7ème adjoint
29 06/03/1983 Jean Bonhomme, Gouze, Schreiber, Galau, Fau, Pezet, Delon, Favarel, Dzinba, Miquel, Berthié, Lacoste,
Robertie, Sirejols, Quercy, Birou, Mmes Grimal, Bonhomme, Ferrer , Laumon,
Mmes Campello, Berals, Landou , Sauvestre, Rispe, Cavaillé, Salvado,
Viguié, Ibarz.
Loi du 19 novembre 1982
Vèm
e R
épub
lique
Loi du 02 mars 1982Page 2 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141977-1983 6 Elu le 24/03/1977 Jean Bonhomme Louis Galau 1er adjoint Jean Miquel 2ème adjoint Jacques Favarel 3ème adjoint Yves Fau 4ème adjoint Pierre Schreiber 5ème adjoint Serge Brajon 6ème adjoint
23 13/03/1977 et 20/03/1977
Jean Bonhomme, Charles Robertie, Louis Galau, Yves Fau, Michel Lacoste,
Maxime Fraysse, Roger Delon, Roger Berthié, Bernard Grimal, Maxime
Quercy, André Moles, Guy Sirejols, Serge Brajon, Mmes Bernadette Chanabé,
Raymonde Guerber , Jacques Favarel, Pierre Schreiber, Hubert Pezet, Jean Miquel, Geneviève Caminel , Roger Gouze, Claude Bonnefoi, Georges
Saubestre.
1971-1977 6 Elu le 19/03/1971 Jean Bonhomme Louis Galau 1er adjoint Jean Miquel 2ème adjoint Jacques Favarel 3ème adjoint Yves Fau 4ème adjoint
23 14/03/1971 Jean Bonhomme, Louis Galau, Roger Berthié, Roger Bessede, Claude
Bonnefoi, André Bouyssi, Serge Brajon, André Chanabé, Gaston Delmas, Jean
Dujols, Yves Fau, Jacques Favarel, Julien Foissac, Roger Gouze, Bernard Grimal, Mme Raymonde Guerber (institutrice), Michel Lacoste, Jean Miquel, Jacques
Neveu, Aubert Pezet, Pierre Schreiber, Maxime Fraysse, Roger Delon.
Page 3 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141965-1971 6 Elus le 20/03/1965 Jean Bonhomme René Cabos 1er adjoint Louis Galau 2ème adjoint Jean Bach 3ème adjoint
23 14/03 et 21/03 1965
Jean Bonhomme, Gaston Delmas, Eloi Lacoste, Roger Bessède, Louis Galau, Raymond Paillet, Louis Malirat, Alain Roux, Roger Moisset, André Bouyssi,
Julien Foissac, Jean Dujols, Serge Brajon, Mme Jeanne Gaudfrin , Maxime Fraysse,
Roger Mieulet, René Cabos, Jean Miquel, Yves Fau, Georges Labeyrie,
Jean Pierre Rouquet, Yvan Bourrié, Jean Bach.
1959-1965 6 Elu le 24/03/1959 Jean Bonhomme René Cabos 1er adjoint Louis Galau 2ème adjoint Gérard Robertie 3ème adjoint
23 1959 Jean Bonhomme, René Cabos, Louis Galau, Gérard Robertie, Eloi Lacoste,
Lucien Bouton, Gaston Delmas, Georges Mas, Louis Duclos, Alain Roux, Jean-
Pierre Bayol, François Guiraudet, Serge Brajon, Raymon Paillet, Roger Moisset,
Jean Dujols, Roger Bessède, Roger Baduel, André Bouyssi, Julien Foissac,
Roger Moles, Jean Bach, René Carrendier.
1953-1959 6 Elu le 03/05/1953 Aimé Bonnaïs Jean Bach 1er adjoint René Cabos 2nd ajdoint
23 26/04 et 3/05/1953
Louis Rozies, Eloi Lacoste, Gaston Delmas, Louis Duclos, Henry Home, Louis Malirat, Jean Boyé, Roger Moisset, René Cabos, Raymond Duclos, François Abat, Justin Déjean, Roger Moles, Jean Bach,
Ernest Thouron, Aimé Bonnaïs, Paul Alaux, André Bonnays, Elie Taché, Julien Foissac, Damien Donnadieu, Marcel Bro,
Alain Roux.
Constitution de 1958
IVèm
e R
ép.
Page 4 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141947-1953 6 Elu le 2/11/1947 Pierre Darasse (décède le 20 février 1949. Le Conseil municipal élit Aimé Bonnaïs pour le remplacer jusqu'à la fin du mandat).
Aimé Bonnaïs 1er adjoint Albert Doumerc 2nd ajdoint
23 19 et 26/10/1947 Louis Rozies, Henry Home, Jean Boyé, Pierre Duclos, Aimé Bonnaïs, Elie Taché,
Eloi Lacoste, Auguste Court, Emile Robertie, André Soulié, Marcel
Roumiguié, Henri Arnaudet, Albert Andurand, André Bonnays, Paul Alaux, Justin Déjean, Raymond Duclos, François
Abat, Albert Doumerc, Louis Malirat, Pierre Darasse, Ernest Thouron, Roger
Moles.
1945-1947 6 Elu le 20/05/1945 Pierre Darasse Jean Malavelle 1er adjoint Raymond Verbié 2nd adjoint
23 29/04 et 13/05 1945
Pierre Darasse, Eloi Lacoste, Louis Rozies, Eloi Astoul, Emile Roberties, Orencie
Boissy, Léonce Miquel, Albert Andurand, Albert Barthe, Heny Home, Jean
Malavelle, André Bonnays, Mme Sidonie Lajeunie , Louis Pierre Duclos, Paul Alaux,
Raymond Hébrard, Aimé Bonnays, Raymond Salomon, Auguste Court,
Jacques Cavanihac, Eugène Arnaudet, Raymond Verbié.
Le 31 août 1944 Election par les conseillers désginés
Pierre Darasse M. Ilhe 1er adjoint, Raymond Verbié 2nd adjoint
23 Nommés par le comité
départemental de libération
André Bonnays, Pierre Cabarroque, Jacques Carvanhiac,André Clouzet,
Léopold Courtès , Pierre Darasse, Emilien Dupin, Christian Emboulas, Henri Home, Léon Huê, Aimé Ilhe, Jean Malavelle, Louis Malignon, Marius Meillon, René
Mignot, Mme Evelyne Olive, Louis Rouzes (?), Raymond Salomon, Georges Talbot,
Ernest Thouron, Raymond Verbié, Charles Vignolles.
Raymond Verbié
Gvt
Pro
v.
Mme Olive, M. André Bonnays, André Clouzet, Léon Huê, Georges Talbot,
Ernest Thouron.
7Pierre Darasse
IVèm
e R
ép.
1944-1945
Constitution de 1946
Nommé le 25 août 1944
Page 5 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141942-1944 Nommé par arrêté préfectoral le 20 avril 1942
Charles Dambiès (Léonce Granié – décède en novembre 1942)
16 Idem 1941
(Loi du 16 novembre 1940)-1942 Confirmé dans ses fonctions par le Préfet le 20/02/1941
Léonce Granié 16 Arrêté préfectoral du 20 février 1941
et installation le 20/03/1941
Adrien Attié, André Larroque, Gervais Issindou, Vincent Millet, Léon Teulières, Henri Duclos, Germain Costes, Didier Déjean, Paul Gautier, Paul Siméon,
Irenée Linon, Noël Bach, Laurent Dupin, François Valette, Aimé Ilhe, Mme Marc (née Mauran) Présidente de l'oeuvre du
Secours National.
1935-1941 6 Léonce Granié Adrien Attié 1er adjoint, André Larroque 2ème adjoint
23 Election les 5 et 12 mai 1935
Installation le 19 mai 1935.
Michel Bellurot, Joël Mercardier, Philippe Léonce Granié, Adrien Attié, Gervais
Issindou, André Larroque, Vincent Millet, Henri Paillet, Léon Teulière, Henri Duclos, Germain Costes, Didier Déjean, Etienne
Gleye, Paul Gautier, Paul Siméon, Irénée Linon, Noël Bach, Pierre Darasse,
Laurent Dupin, François Valette, Louis Rouizier, Henri Home, Pierre Bénech.
1929-1935 6 Elus Léonce Granié Adrien Attié, 1er adjoint Henry Savy, 2nd adjoint (décède le 10 février 1932)
23 01/05/1929 M. Larroque, Millet, Issindou, Paillet, Teulières, Duclos, Bellerot, Escudié, Attié,
Mercadier, Roques, Gabens, Costes, Gautier, Gleye, Amiel, Momereau, Savy,
Bonhoure, Déjean Alexandre, Déjean Didier, Cavaillé.
Loi du 30 mars 1929
Rég
ime
de V
ichy
Décret du 18 novembre 1939
Loi du 05 janvier 1942
Page 6 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141924-1928 4 Elus par le Conseil municipal Léonce Granié Adrien Attié, 1er adjoint Henry Savy, 2nd adjoint
23 Election le 3 mai 1925 et installation
le 10 mai
Léonce Granié, Michel Belluroc, Adrien Attié, Gervais Issindou, Henir Paullet,
Léon Teulières, Vincent Millet, Joël Mercadier, Jean Escudié, Jean Gabens, Henri Roques, Germain Costes, André Larroque, Gustave Amiel, Henri Duclos,
Etienne Gleye, Ernest Monnereau, Alexandre Bounhoure, Alexandre
Déjean, Henri Savy, Germain Cavaillé, Didier Déjean, Pierre Campagnac.
1920-1924 4 Elu par le Conseil municipal Léonce Granié Léonce Galabert 1er adjoint Adrien Attié 2nd adjoint
23 Election les 30 novembre et 7
décembre 1919 Installation le 10 décembre 1919
Jean Dupin, Benjamin Capin, Adrien Attié, Léonce Galabert, François
Souppa, Valentin Vignardou, Alfred Durou, Jean Boscus, Albert Sabatié, Henri Mérens, Delmas, Louis Rouzies,
Emile Soupa, Bérenger Ilhe, Jean Valmary, Joël Mercadier, Michel Bellurol, Jean Escudié, Pierre Campagnac, Jean Boyé, Antonin Quercy, Gervais Issindou,
Léonce Granié.
1916-1919 Mandat prorogé Fernand Rey Henri Savy 23 idem 19131913 Elu par le Conseil municipal Fernand Rey Jean Rouzies 1er
adjoint (décède au front le 22/01/1915) Henri Savy 2nd adjoint
2 mars 1913 Fernand Rey est le 23 ème conseilller municipal
IIIèm
e R
épub
lique
Page 7 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141912-1916 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey (décède en février 1913)
Jean Rouzies 1er adjoint Henri Savy 2nd adjoint
23 Election les 5 et 12 mai 1912
Installation le 19 mai.
Léonce Granié, Adrien Attié, Didier Rey, Jean Escudier, Jean Gabens, Joël
Mercadier, Michel Bellurot, Pierre Millet, Gervais Issindou, Pierre Mouisset,
Germain Costes, Léon Teulières, Jean Sarny, Jean Couderc, Jules Chaubard,
Jean Rouzies, Pierre Campagnac, Bounhoure Alexandre, Honoré Cherry, Henri Savy, Jean Molles, Jean Aillet,
Justin Lavergne.
1908-1912 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Jean Rouzies 1er adjoint Henri Savy 2nd adjoint
23 Election les 9 et 10 mai 1908 et
installation le 17 mai 1908
Didier Rey, Jean Rouzies, Michel Soupa, Jean Sarny, Joël Mercadier, Jean Pierre
Lajeunie, Michel Bellurot, Jean Dupin, Pierre Mouisset, Pierre Linon, Marcelin
Cruzol, Honoré Cherry, Henri Savy, Léon Teulières, Pierre Campagnac, Albert Artigues, Jean Ailles, Jean Molles,
Emmanuel Nivard, Louis Tessonières, Alexandre Bounhoure, François Souppa,
Léonce Attié.
1904-1908 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Léonce Attié 1er adjoint Jean Rouzies 2nd adjoint
23 Election les 1er et 8 mai 1904
Installation le 15 mai 1904
François Capin, Benjamin Capin, Joseph Courtes Lapeyrat, Didier Rey, Pierre Linon fils, Antoine Mercadier, Michel Soupa, Pierre Mouisset, Jean Dupin,
Michel Bellurot, Jean Sarny, Jean Pierre Lajeunie, Pierre Liausu, Jean Rouzies,
Paul Faurie, Houmé Neveu, Michel Leyris, Jean Henri Savy, Léonce Attié, Pierre Campagnac, Marcelin Cruzel, Jean
Lombrail, Jean Aillet.
IIIèm
e R
épub
lique
Page 8 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141900-1904 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Léonce Attié 1er adjoint Germain Jonquières 2ème adjoint
23 Election des 6 et 13 mai 1900
Installation le 20 mai 1900
François Souppa, Léonce Attié, Antoine Mercadier, Pierre fils Linon, Léon Capin,
Didier Rey, Pierre Liausu, Germain Jonquières, Michel Soupa, Joseph
Courtes Lapeyrat, Jean Dupin, Pierre Sicard, Marcelin Ruamps, Jean Pierre
Lajoinie, Jacques Benech, Michel Bellurot, Michel Lagrois, Jean Albert Sabatier,
Paul Chambert, Eugène Bastoul.
1896-1900 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey René Mouysset 1er adjoint Augustin Verbier 2nd adjoint
23 Election des 3 & 10 mai 1896
Installation le 12 mai
Michel Souppa, Didier Rey, Marcelin Mazuc, Jean Sarny, René Moysset, Paul Delpech, Léopold Delpech Savy aîné,
Marcelin Vigouroux, Jean Dupin, Antoine Mercadier, Aristide Lasserre,Germain Joncquières, Augustin Verbier, Pierre Liausu, Anicet Guinal, Jean Rouzier,
Bertrand Delpech, Pierre Linon fils, Jean Jouve, Paulin Cournière, Léonce Attié,
Paulin Massip, Antonin Pradès.
1892-1896 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Léonce Attié 1er adjoint François Linon 2nd adjoint
23 Intallation le 11 mai 1892
François Souppa, Léon Capin, Léonce Attié, René Bouysset, Antoine Granié, Didier Rey, François Linon, Alexandre
Sicard, Bertrand Delpech, Hugues Burcelin, Michel Soupa, Aimé Savy, Jean Sarny fils, Jean Antoine Mircadier, Pierre
Liausu, Joseph Delcor, Pierre Bouysset, Antoine de Ruamps.
Page 9 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141888-1892 4 Elus par le Conseil municipal Léon Capin Pierre Fournier 1er adjoint François Souppa 2nd adjoint
23 Installation le 14 mai 1888
Léon Capin, François Souppa, Oresse Fournier, Jean Pierre Croc, René
Mouysset, Joseph Courtes Lapeyrat, Jean fils Miquel, Hugues Aboulenc, Ferdinand Galabert, Louis Deilles,
Jacques Couderc, Antoine de Lavelle Ruamps, Elieu Linon, Joseph Delcos, Jean
Andurand, Léopold Aimé Savy, Jean Tabarly, Jean Ruamps Pradens, Jean
Durou, Jean Dalbin, Jean Pierre Caudesaygues, Jean Sarny, Didier Rey.
1884-1888 4 14 Mai 1884 Installation, Election du maire et des adjoints.
Léon Capin Pierre Croc 1er adjoint Pierre Fournier 2nd adjoint
23 4 et 11 mai 1884 Didier Rey, Leopold Savy, De St Cyr Galvès, Jean Andurand, Jean Ruamps, Pierre Croc, Jean Durou, Ruamps de
Laville, Jean Sarny, Léonce Attié, Léon Capin, Jean Pierre Tabarly, Antonin Granié, Jean Caudesaïgues, Pierre Rives, Jean Pierre Montaut, Jean
Cavaillié, François Linon, Marcellin Vigouroux, Gustave Jourdan, Gustave
Jourdan Pierre Fournier, François Soupa, Hugues Aboulenc
07/05/1882 Installation et élection d'un maire et des
adjoints
Léon Capin élu Pierre Croc 1er ajdoint
Pierre Fournier 2ème adjoint
Elus le 16/04/1882
François Linon, Pierre Croc, Antoine Rumaps, Ambayrac, Andurand, Tabarly, Cavaillé, Savy, Ruamps gendre Miquel, Savy Léopolod, Rives adjoint, Duroud,
Léonce Attié, Sarny, Léon Capin, Caudesaïgues, Rivière, Montaut, Félix Capin, Lapara, Ariste Thuet, Drioles,
Jourdan, Fournié Pierre.
Loi du 31 mars 1884
Page 10 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 2014
1878-1881 3 02/1878 Léonce Attié est maire provisoire nommé
Léonce Attié puis François Linon (à compter du 10 février 1878)
Honoré Couderc Pierre Fournié ajdoints
23 6 janv 1878 François Linon, Léon Capin, Pierre Croc, Jean-Pierre Couderc, Jean Miguel,
Pierre Joseph Linon, Adrien Prax-Paris, Auguste Ginolhac, Philippe Capin,
Antoine Ruamps, Jean Linon, Jean Galan, Pierre Fournier, Pierre Doumerc, Antoine Mercadier, Jean-Pierre Tabarly, Jean
Sarny, Caudezaïgues Jean Pierre, Jean Pierre Gros, Jean Veilles, Lagane,
Ginolhac.
1876-1878 3 Nommé en octobre 1876 Léonce Attié Elieu Linon adjoint, Ginolhac Adjoint
23 Elus le 8 oct 1876 Elieu Linon, Aboulenc, Félix Capin, Adolphe Delpech, Couderc, Maffre
Capin, Lagane Drioles, Galan, Sarny, Costes, Tabarly, Croc, Fournier, Pierre Delpech, Lacombe, Jean Linon, Moisset,
François Linon, Lapeyrat, Ruamps.
1876 3 Nommé en août 1876 Auguste Ginolhac Elieu Linon adjoint 23 idem 1874
9/16 janv 1881François Linon Maire Didier Rey, Pierre Croc, Antoine Ruamps, Jean Andurand, Jean Pierre Tabarly, Cavallié père, Aimé Léopold Savy,
Antoine Ruamps gendre Miquel, Pierre Rives, Jean Durou, Léonce Attié, Jean
Savy, Léon Capin, Jean Caudesaigues, Léonce Rivière, Jean Pierre Montaut,
Félix Capin, Jean Laparra, Ariste Thuet, Auguste Ginolhac, Maffré Drioles,
Aristide Lasserre
Pierre Rives adjoint Didier Rey
Lois constitutionnelles de 1875
Loi du 28 mars 18823
Loi du 12 août 1876
Nommé 23/01/18811881-1884 23
Page 11 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141874-1877 3 Nommés par le Président de la République dans les chefs lieux de canton
Maffre Capin 23 Elus les 22 et 29 nov 1874
Maffre Capin, Auguste Ginolhac, Pierre Rive, Linon Buganelle, Adolphe Delpech,
Jean Galam fils aîné, Félix Courtes Lapeyrat, Jean Ruamps, Jean Linon,
Linon Elieu, Lagane Jean, Moïse Tabarly, Honoré Couderc, Ernest Aboulenc,
Vialettes d'Aignan, Jean Sarny, Jean Costes, Ludovic Saint Maurice, Félix Capin, Jean Pierre Moïsset, Maffre
Drioles, Jean Boy.
1871-1874 3 Elus par le Conseil municipal le 12 mai 1871
Maffre Capin Auguste Ginolhac Elieu Linon
23 Installés le 30 avril 1871
Maffre Capin, Auguste Ginolhac, Pierre Rive, Linon Buganelle, Adolphe Delpech,
Jean Galam fils aîné, Félix Courtes Lapeyrat, Jean Ruamps, Jean Linon,
Linon Elieu, Lagane Jean, Moïse Tabarly, Honoré Couderc, Ernest Aboulenc,
Vialettes d'Aignan, Jean Sarny, Jean Costes, Ludovic Saint Maurice, Félix Capin, Jean Pierre Moïsset, Maffre
Drioles, Jean Boy.
25/09/1870 5 Nommé le 9 octobre Jean Pierre Rives Jean-Jacques Léopold Boudet, Aristide Lasserre, adjoints
23 idem
Loi des 20 janvier et 7 juillet 1874
Loi du 14 avril 1871
Page 12 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 201414/09/1870 Dissolution du Conseil et nomination d'un maire provisoire et désignation d'une "commission municipale"
Jean-Pierre Rives, maire
Jean-Jacques Léopold Boudet, adjoint
23 Aristide Lasserre, Adolphe Monloul, Frédéric Lafosse Souliagou, Antoine Granié, Didier Rey, Pierre Lacombe
Fraisse, Hebert Lacombe, Jean Dejean, François Fonsagrive, Clément Massip,
Edmond Delpech, Jean-Pierre Montant, Baptiste Sicard, Jean Gouzes, Henri Miquel, Hugues Guibert, Mirepoix.
23 08/1870 Ginolhac, Lacombe, Gouzes, Ruamps, Groc, Attié, Delpech, Courtes-Lapeyrat,
Momméja, Granié, Guibert, Lafond, Galand Linon, Barganelle, Aubertins (?),
Jean Linon, Saint Maurice, Vialettes d'Aignan, Elie Catusse Linon, Tabarly,
Lagasse.
1865-1870 5 Nommé Maffre Capin Bouisset, Ginolhac adjoints
23 13/08/1865 Bouisset, Sicard, Soulié, Lagasse, Ginolhac, Delpech, Lacombe, Lapeyrat, Lasserre, Chaubard, Vialettes d'Aignan, Salomon, Clare, Lafosse, Guibert Catalo, Groc, Laperre, Catusse, Besse, Aboulenc,
Ruamps, Bertrand (?)
1860-1865 5 Nommé Maffre Capin Clément Bouisset Auguste Ginolhac
23 1860 Bouisset, Ginolhac, Besse, Clare, Chaubard, Lacombe, Courtes Lapeyrat, Lasserre, Groc, Vignafou, Prevot, Galan,
Ruamps, Soulié, Sicard.
2nd
Empi
re
Page 13 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141855-1860 5 Nommé en juillet Maffre Capin Clément Bouisset Auguste Ginolhac
23 Election des 28 & 29/07/1855
Souliagou, Lacombe, Lasserre, Fournier, Galan, Prevot, Delpech, Soulié, ,
Vignafou, Sicard, Monlon, Salesse, Chaubard, Catusse, Besse, Ruamps....
12/1852 27 février 1853 Prestation de Serment à l'Empereur
Edouard Saint Maurice 27/02/1853 Prestation de
serment
Idem 08/1852
08/1852 Nommé Edouard Saint Maurice 23 26/09/1852 Installation du
Conseil Municipal
Edouard Saint Maurice, Pierre Lasserre, Maffré Capin, Souliagou Laforgue (?),
Charles Bouisset, Pierre Aboulenc, Courtès Bringou, Soulié, Lavergne,
Auguste Ginolhac, Pelissié, Fournier aîné, Galan, Delpech, Prévôt, Capin palmié, Ruamps aîné, Jacques Salamon, S de
Bouissou, Catusse jeune, Clarc, Lacombe, jean Pierre Vignardou.
1851-1852 3 Nommé Edouard Saint Maurice 23 28/12/1851 Limayrac, Courtes Bringou, Delpech, Raymond Besse, Capin, Pierre Aboulenc, Edouard Saint-Maurice, Lavergne aîné, Lavastrou, Galam, Lafosse-Souliagou, Gabriel Pélissié, Lassere père, Dumas-Couronne, Fournier aîné, Soulié père, Mommeja fils, Vignardou Jean-Piere,
Courtès Lapeyrat fils, Bouissou, Gouzenes.
IIèm
e R
épub
lique
2nd
Empi
re
Constitution du Second Empire décembre 1852
Page 14 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141848-1851 3 Elu à l'unanimité par le Conseil municipal
Jean Baptiste Vaisse Hector Cayla Germain Besse
23 31/07/1848 Limayrac, Courtes Bringou, Delpech, Raymond Besse, Capin, Pierre Aboulenc, Edouard Saint-Maurice, Lavergne aîné, Lavastrou, Galam, Lafosse-Souliagou, Gabriel Pélissié, Lassere père, Dumas-Couronne, Fournier aîné, Soulié père, Mommeja fils, Vignardou Jean-Piere,
Courtès Lapeyrat fils, Bouissou.
24/03/1848 Installation de la 1ère commission municipale de la IIième République
M. Vaïsse, notaire Sabatié aîné, Attié adjoints
Bosc aîné, Hector Cayla, Henry Chaubard, Bouisset notaire, Boudet, Courtès Bringou jeune, Léon Fournier,
Maffre Capin, Thomas Couronne, Philamon Grieumand, Henry Blandinière,
Clarco vétérinaire, Théry fils, Dumas, Verbié.
1847 Nommé et installé le 10/01/1847
M. Fualdès Auguste Ginolhac Elieu Linon
23 1846 M. Vaïsse, Besse, Miquel, Lavastrou, Fualdès, Delpech, Fournier, Lavergne,
Cor(?), Lasserre, Boudet, Courtès-Bringou, Aboulenc, Noaillac, Guibert, Sabatié, Prévôt, Ruamps, Salomon,
Guibert, Pelissié, Fualdès.
1844-1850 6 Nommé et installé le 1/02/1844
Amédée Cornède 23 1843 Pélissié, Salomon, Lapierre, Lavestrou, Courtès-Bringou, Ruamps, Guibert, Prévôt, Miquel, Delpech, Lafosse,
Nouillac, Boudet, Cornède, Guibert, Sabatié, Lavague, Fournier.
IIèm
e R
épub
lique
Constitution du 4 novembre 1848
Page 15 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 2014 22/28 & 31/05 1840 Election
partielle
Lavastrou, Lavergne aîné, Rousseau Bouissou, Boudet p.p., Jean Courtès
Bringou, Capin jj, Gabriel Pélissié, Boyé Delile, Antoine Prévôt, St Maurice l'aîné,
Jourdan, Jean Noaillac fils.
1838 6 Nommé Amédée Cornède 23 22 & 23/05/1837 Jean Lasserre, Joseph fournier, Frédéric Souliagou Lafosse, Joseph Rivière, Jean
Vaïsse, Antoine Sabatié l'aîné, Jean Guibert, Jules Boyé Delile, Pierre Lavergne, Jean Capin, Pierre Paul
Boudet, Pierre Bayol, Courtès Bringou jeune, Guillaume Lavastrou, Thomas
Thuet, Bouissou, Ruamps aîné.
1834 Bayol, Lavastrou, Silvestre Delpech, Rousseau Bouissou, Galan, Antoine
Prevot, Jean Vaïsse, Jean Limayrac, Boudet, Sabatié l'aîné, Jules Boyé Delile, Noaillac, Jean Courtès Bringou, Antoine Soulié, Thomas Thuet, Jean Capin, Jean
Lasserre
1832 6 ans pour les maires, conseillers
municipaux renouvelables par moitié tous les 3
ans.
Nommé en 1832 Amédée Cornède Lavergne adjoint 23 5/01/1832 Fournié, chevalier Boudet, St Maurice aîné, Calvet, Sabatié, Lasserre, Capin, Soulié, Boyé Delile, Rivière, Limayrac,
Bringou Cadet, Guibert, Bouissou, Michel Delpech, Vaïsse.
Loi du 18 juillet 1837
Loi du 21 mars 1831
Mon
arch
ie J
uille
t
Page 16 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141831-1832 Nommé en 1831 Jean Vaïsse Cornède adjoint Bouissou adjoint
Boudet aîné, Pauliet, Momméja, Noailles, Prévot, Boyé, Calvet, Courtès, Cayla, St Maurice, Souliagou, Chevalier Boudet, Bayol, Fraisse, Fonsagrives, Lavergne, Lasserre, Lecointre, Lagentie, Gerbié,
Aboulenc, Galan.
1826-1831 5 Nommé par le roi Jean Limayrac Pierre de Blandinières
23 1826 Pierre Aboulenc, Boudet l'aîné, Pécholier père, Vignardou, Lavergne, Calvet
jeune, Momméja, Lacassagne, Courtès Bringou, Courtès Lapeyrat, Dutil,
Ruamps, Verbié, Prévot, Pons Capin, Besse, De Belot, Bertrand Cavalié,
Souliagou aîné, Bayol.
1821-1826 5 Nommé par le roi (le 10 août 1820)
Alexandre de Guintrand
Le chevalier Pierre de Blandinières ( et Fabre à partir d'octobre 1825)
23 1821 Lacassagne, Prévôt, Mommeja, Courtou, Vignardou, Courtès Bringou, Boudet
Labombardière, Galau, Delpech-Saint Maurice, Pecholier père, Lecoutre Lecointre, Pecholier fils, Lavergne, Carrière, Ruamps, Laffosse, Dutilh,
Cavalié, Souliagou, Couronne, Limayrac.
1816-1821 5 Nommé en janvier 1816 M. François-Silvestre Delpech (nommé juge de paix en 1820, il quitte la mairie)
(ordonnance du 10 janvier 1819) Jean-Joseph Capin; (ordonnance du 13 janvier ) Louis-Victor Lafosse; Raymond de Belcastel Montvaillant
Fraisse de la Condamine,Pierre Boudet Labombardière, Fabre Fondure, Pierre Lavergne, Vignardou, Pierre Pecholier,
Jean Carrière, Maffre Delpech, Pauliet,Antoine Linas, St Maurice,
Borrand, Gerbié, Géraud Courtès, Souliagou notaire, Duthils,Bertrand
Cavalié, Antoine Ruamps, Bonnet, Jean Mazurc, Pécholier fils, Antoine Couronne,
Molinié..
l
Res
taur
atio
ns
Charte du 4 juin août 1830
ordonnance du 13 janvier 1816
Page 17 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 2014 Juillet 1815 (arrêté préfectoral provisoire)
M. François-Silvestre Delpech
Jean Baptiste Pécholier 1er adjoint; Delpech Saint Maurice 2ème adjoint
Les 100 jours 1815 Mai 1815 (arrêté du commissaire extraordinaire
de l'Empereur pour la 10ème division militaire)
Jacques Boudet (chevalier) colonel retraité;
Joseph Grieumard, lieutenant colonel retraité; 1er adjoint.Jean Courtès-Bringou 2ème adjoint.
1812-1817 5 Nommé jean Guillaume Molinié 1812 Poujade aîné, François Pauliet, Benoît Fraisse, Joseph Pécholier, Calvet Jeune, Jean Liausu, Pierre Pecholier, François Dumas, Pierre Lagentie, Jean Aurel, (?) Bastoul, Belcastel, Delpech St Maurice
aîné, Souliagou notaire, Boudet Labombardière, Antoine Couronne Jean
Besse.
1807-1812 5 Nommé jean Guillaume Molinié 12/04/1807 renouvellement
partiel
Boudet colonel pensionné, Bayol avocat, Souliagou, Lafosse, Couronne nommés au
conseil
1804 proclamation empire (Jean) Guillaume Molinié 27 nivôse de l'an
XII (mercredi 18 janvier 1804)
nomination par le Préfet du Lot pour remplacer les 10 sortants tirés au
sort
Delpech Saint Maurice Père, Poujade aîné, Boudet Labombardière; Jean Besse
neveu; Liausu juge de paix, Fabre fondure, Thomas Thuet; Jean Pécholier
négociant; Souliagou aîné notaire; Aurel officier de santé
Charte du 4 juin 1814
Page 18 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141802-1807 5 ans pour les maires 10 ans pour
les conseillers municipaux
Nommé par le 1er Consul jean Guillaume Molinié Salèles adjoint Courtes Bringou adjoint Lacoste Montlausur ; Pecholier
d'Aliguières; Fournié; Maffré Delpech; Fraisse de Gouzes; Pauliet; Raymond Calvet jeune; Belcastel fils; François
Dumas Père; Lacombe.
1800-1803 3 L'intégralité du Conseil Municipal est nommée par le Préfet le 2/09/1800 (15
fructidor an VIII°)
Jean Joseph Lacoste Montlausur
(Jean) Guillaume Molinié adjoint Salèles adjoint
09/1800 Poujade aîné notaire; Delpech Saint Maurice père; Joseph Fabre; Thomas
Thuet; Géraud Lacombe Notaire; Pecholier négociant; Jean Liausu juge de paix; François Dumas; Raymond Calvet;
Belcastel; Boudet oncle; Jean Besse neveu (aubergiste); Pauliet; Jean Aurel;
Souliagou; Courtes Bringou; Delpech (Géraud?)
06/1800 Nommé Besse - maire provisoire de Caussade
Jean Guillaume Molinié adjoint Jean
Aurel adjoint
Aucun
20/09/1799 Fin de la municipalité de canton
Besse - agent municipal de Caussade
Géraud Delpech adjoint de Caussade;
Jean Aurel adjoint Caussade
idem Aucun
3 Thomas Couronne Président de la municipalité de canton Nommé
Besse - agent municipal de Caussade
Géraud Delpech adjoint de Caussade
04/1799 Antoine Vailhes agent et Antoine Gaillard adjoint de Septfonds; Jean
Darrau agent de Lapenche; Jean Gleye agent et Bruneau adjoint de Saint Cirq;
Lavaurette: Jean Treillou Guinet agent et Jean Goudal ajoint; Jean Douilhac pour Saint Martin de Caussanilles; Antoine Loujau agent et Pierre Reveire adjoint
pour Cayriech
Aucun
Dire
ctoi
re C
onsu
lat &
1er
Em
p
Senatus Consulte de 1802
Loi du 28 Pluviose An VII (17 février 1799)
Page 19 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 201412/03/1798 2 Nommés par arrêté du Ministre de l'Intérieur confirmation de ceux désignés en février 1798
Besse - agent municipal de Caussade
Géraud Delpech adjoint de Caussade
0 Barreau (meunier) agent de Lapenche; Baptiste Tresseron (charron) adjoint de Lapenche; Moulet, fils agent et Pierret, adjoint pour Monteils; Astruc, agent et
Couderc fils, adjoint de Septfonds; Benech agent et Roumiguié adjoint de
Saint Martin de C.
Aucun
02/1798 Nommés par l'Administration centrale du Dpt du Lot (confirmant l'élection) Thomas Couronne - Président
Besse - agent municipal de Caussade
Géraud Delpech adjoint de Caussade
0 Barreau (meunier) agent de Lapenche; Baptiste Tresseron (charron) adjoint de Lapenche; Moulet, fils agent et Pierret, adjoint pour Monteils; Astruc, agent et
Couderc fils, adjoint de Septfonds; Benech, agent et Roumiguié adjoint de Saint Martin de C. manque Lavaurette
Aucun
15/03/1797 Tirage au sort des élus qui sortent: Hugues de Ramon (Saint Martin);
Derramont (Cayriech); Coste-Brunet (Lapenche); Lamothe (Lavaurette)
Aucun
Nommé Jean Louis Poujade - Président
Silvestre Delpech adjoint de Caussade
0 19/08/1796 François Lamothe; Jacques Martin; Antoine Mazuc Vaissieres; Jean Costé Brunet; Hugues De Ramond; Antoine
Malary
Aucun
Nommé 08/08/1796 Jean Louis Poujade - Président
Jean Pujol - agent Jean-Jacques Rebellat; François Lamothe ; Jacques Martin
Dire
ctoi
re C
onsu
lat &
1er
Em
p
1796-1798
Page 20 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 2014 2 Nommés 04/07/1796 Jean Louis Poujade - Président
Jean Pujol - agent de Caussade
0 04/07/1796 Jean Pujol - agent; Jean-Jacques Rebellat; Antoine Mazuc Vaissières;
François Lamothe ; Jean Costé Brunet
1795-1796 Elus 24/11/1795 Jean Louis Poujade - Président
Jean Pujol - agent de Caussade
0 24/11/1795 Jean-Jacques Rebellat - agent de Septfonds; Antoine Mazuc Vaissières - agent de Monteils; François Lamothe - agent de Lavaurette; Ramond aîné -
agent de Cayriech; Hugues de Ramond aîné - agent de Saint Martin de
Caussanilles; Jacques Martin - agent de Saint Cirq; Jean Coste Brunet - agent de
Lapenche
3/07/1795 (15 Messidor An III) Installation de la municipalité nommée par le directoire du Lot et confirmée par le directoire de district par Boudet oncle, commissaire du district
Vernet - maire Nommés: Poujade 1er né, Borrel fils 1er né, Pierre Pécholier, Chaubard
aubergiste, Raquier père, Jean Lacoste père, Jean Lacoste, Valentin Ville… (?)
et Couronne; Lacoste Montlausur procureur de la commune
16/01/1794 Nommés par le représentant de la Convention
Pierre Boyé du Soulié - Maire
8 Nommés: Thomas Lassserre jeune; Lhospital jeune; Daniel Lacoste; Jacques
Boudet; Lacoste Montlausur ; Courtés Bringou; Couronne; Attié
Delpech; Saint Maurice; Pierre Boudet oncle; Jean Thuet; Fabre; Besse du Faubourg; Gerlié de Campieu; Aurel;
Blaise Lapergue; Teulières Perruquier; Fraissié de Gouzes; Fournier père; Ducros; Souliagou aîné; Lacoste
aîné; Cassagnes
Constitution du 22/08/1795
Page 21 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 201402/07/1793 Nommés par le Dpt du Lot Pierre Boyé - Maire Nommés: Thomas Lassserre jeune; Lhospital jeune
0 suspendus Le 9 avril 1793, les commissaires municipaux choisissent les notables Les notables sont à nouveau 16 comme le
prévoyaient les textes. Ce sont les 16 restants de la liste d'avril 1793 dont Lacoste Montlausur
06/03/1793 Nommés par le district le 10/03/1793 Les conseillers municipaux et les notables sont également suspendus
Samuel Conté - Maire (protestant montalbanais)
Nommés: Rémusat (montalbanais)
Pechberty (notaire à Mirabel)
0 suspendus Le 7 avril 1793 nomination de "18 citoyens notables provisoires pour faire conseil général" par le
département du Lot : Saint Maurice père; Boudet Labombardière; Boudet; Lacoste Montlausur ; l'Hospital jeune; Thomas Lasserre; Fraissé de gouzes; Besse père;
Fabre, de la Grand Rue; Boyer père; Cayler; Aurel chirurgien; Teulière, perruquier; Daniel Lacoste, place de
la Volaille; Gerlié, de Campieu; Laperyne; Courtès Bringou; Delpech durou.
0 8 23/12/1792 Pecholier cadet; Dumas; Théron, Homme de loi; Sabatié aîné; Bajol père; Molinié
boulanger; Bovand père; Borrel fils
Elu en 11/1791 Jean Delpech Saintou fils - Homme de loi
0 8 21/11/1791 Elus tirés au sort pour sortir: Berre, Aurel, Lhospital, Poujade. Elus à leur place : Prévot père, Boudet oncle, delpeyrou,
gleye de gasc.
1790-1791 Elu le 3/08/1790 après la démission de Lacoste
M. de Belcastel 0 8 3/08/1790 M. Poujade en lieu et place de Lacoste Montlausur
Mon
arch
ie C
onst
itutio
nnel
le
2
Constitution du 3 septembre 1791
Constitution de 1793
Ière
Rép
.
1791-1793
Page 22 de 23
Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790
Mandat (dates élections du Conseil Municipal)
Durée mandat (ans)
Date nomination/élection du
Maire & des adjoints
Maire Adjoints NB Conseillers
Mun.
Date élection conseil
municipal
Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune
Loi du 17 janvier 20141790-1791 2 ans pour les conseillers
municipaux renouvelables par moitié (tirage au
sort) 2 ans pour les maires
Elu le 10/02/1790 Jean-Joseph Lacoste-Montlausur
0 8 23/02/1790 Raimond Prévot Pierreted ( ?), propriétaire cultivateur, (Huguenot)
M. Boudet Labombardière, bourgeois,Jean Berre, négociant
Antoine Delpeyrou, cultivateur,Roch-Antoine Debernat, cultivateur
Pierre Lhospital, bourgeoisJean Aurel, chirurgien
Jean Gleye, propriétaire cultivateur.
Jean Louis Poujade aîné, notairePierre Courtes Lapeyrat, marchand
François Dumas, bourgeoisMathieu Malter, procureur (NDLR avocat, ou
avoué)Thomas Thuet, négociant
Florens Theron, lieutenant de jugeLouis-Victor Souliagou, notaire
Raimond Delpech, notaireAntoine Couronne, notaire
Michel Barthelemi Palmie, bourgeoisJean Pujol, procureur (NDLR avocat, ou avoué)M. Theron, procureur (NDLR avocat, ou avoué)
Jean Pecholier cadet, négociantJean Bouvard Saint Amans, marchand
François Pauliet aîné, marchandJean Pierre Attié, bourgeois
Mon
arch
ie C
onst
itutio
nnel
le
Page 23 de 23
Top Related