Lanesthsiste-ranimateur face un dommage li aux soins Andr
LIENHART Comits Vigilances et Risques (HUEP et AP-HP) Mdiateur
mdical Commission nationale des accidents mdicaux Conflits dintrt
(non rmunrs) Formations ARR&S-ASSPRO
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Lanesthsiste-ranimateur face un dommage li aux soins - Le soin
au patient et la relation avec lui et/ou son entourage Situation
difficile et complexe - Les implications juridiques - Les impratifs
de sant publique
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Un objet vu en projection plan horizontal plan vertical
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Intrt du patient/ entourage Lanesthsiste-ranimateur face un
dommage li aux soins
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Intrt du patient/ entourage Lanesthsiste-ranimateur face un
dommage li aux soins Aspects juridiques / indemnitaires
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Sant publique Aspects juridiques / indemnitaires Intrt du
patient/ entourage Lanesthsiste-ranimateur face un dommage li aux
soins
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- Aprs un rappel des obligations lgales Choix simplificateur -
Suivre la logique patient - Les autres aspects : rapidement
mentionns et distingus
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Les obligations lgales Art. L. 1142-4 (Cr, L. n 2002-303, 4
mars 2002, art. 98 JO du 5 mars 2002 ) Toute personne victime ou
s'estimant victime d'un dommage imputable une activit de prvention,
de diagnostic ou de soins ou ses ayants droit, si la personne est
dcde, ou, le cas chant, son reprsentant lgal, doit tre informe par
le professionnel, l'tablissement de sant, les services de sant ou
l'organisme concern sur les circonstances et les causes de ce
dommage. Cette information lui est dlivre au plus tard dans les
quinze jours suivant la dcouverte du dommage ou sa demande
expresse, lors d'un entretien au cours duquel la personne peut se
faire assister par un mdecin ou une autre personne de son choix.
Livre Ier : Protection des personnes en matire de sant Titre IV :
Rparation des consquences des risques sanitaires Chapitre II :
Risques sanitaires rsultant du fonctionnement du systme de sant
Section 2 : Procdure de rglement amiable en cas d'accidents
mdicaux, d'affections iatrognes ou d'infections nosocomiales
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Les obligations lgales Rparation du dommage On ne saurait
priver un patient de son droit tre indemnis, notamment lamiable, en
le privant dinformation
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Les obligations lgales Art. L. 1413-14 (Loi n 2002-303 du 4
mars 2002 art. 23 II JO du 5 mars 2002 ; Loi n 2004-806 du 9 aot
2004 art. 117 I JO du 11 aot 2004) Tout professionnel ou
tablissement de sant ayant constat une infection nosocomiale ou
tout autre vnement indsirable grave li des soins raliss lors
d'investigations, de traitements ou d'actions de prvention doit en
faire la dclaration l'autorit administrative comptente. Ces
dispositions s'entendent sans prjudice de la dclaration l'Agence
franaise de scurit sanitaire des produits de sant des vnements
indsirables lis un produit mentionn l'article L. 5311-1. Livre IV :
Administration gnrale de la sant Titre Ier : Institutions Chapitre
III : Scurit, veille et alerte sanitaires
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Les obligations lgales La sant publique oblige recenser les
vnements graves pour pouvoir les prvenir, les attnuer ou les
rcuprer Rduction du risque
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Les obligations lgales Ne pas inventer des outils qui nexistent
pas Ne pas mlanger les objectifs et leurs outils spcifiques
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Le soin au patient La relation avec lui et/ou son entourage Les
mesures conservatoires sont premires - Pour le patient lui-mme -
Dautres si cest le cas
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Le soin au patient La relation avec lui et/ou son entourage
Pour le reste : quelques notions directrices - La communication = 1
metteur + 1 rcepteur. Rcepteur : dans limmdiat non disponible, mais
ce qui est grav lors de lannonce est indlbile. metteur : unique,
mais contrl Importance du lieu, lattitude (respectueuse,
empathique) Mieux vaut un seul interlocuteur, mais surveill
Reprendre linformation plus tard, voire plusieurs fois
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Le soin au patient La relation avec lui et/ou son entourage
Quelques notions directrices - La chronologie du deuil. Raction
immdiate : le dni ( a nest pas vrai ). Raction suivante : sentiment
de culpabilit des survivants jaurais d qui, sil est insupportable,
devient : vous auriez d Accrotre la culpabilit de linterlocuteur
(patient, soignant) loblige se dfendre en rejetant la culpabilit
sur un autre Rduire le sentiment de culpabilit rduit la tension -
La catharsis (purge des sentiments violents). Soit par une victime
expiatoire : le pharmacos. Soit par des mots mis sur le mal
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Un peu dhistoire : la Grce antique Purifier la cit, le battre
avec des branches de figuier Quil soit dessch par la faim, et quand
on laura amen comme un bouc missaire, quil soit frapp sept fois sur
les parties gnitales Hipponax, vers - 700 Avant la naissance de la
dmocratie Le traitement des catastrophes pour la cit passait par le
sacrifice dun bouc missaire : le pharmacos Avec la dmocratie Le
traitement des catastrophes pour la cit passe par un rcit thtralis
: la tragdie , La tragdie est l'imitation d'une action de caractre
lev et complte, qui, suscitant piti et crainte, opre la
purification, propre pareilles motions. Aristote, vers - 500 Pour
viter dtre un pharmacos, un bouc missaire, il convient de mettre
des mots sur la catastrophe
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Plus actuelle : la srie ER noter la frquence dimages sur un
ngatoscope en arrire-plan
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Le soin au patient La relation avec lui et/ou son entourage -
Lannonce immdiate. attitude empathique (cf. supra). des mots
simples, des faits (non contredits ultrieurement). si possible par
(ou avec) un rfrent . proposition daides, et de revenir sur le
sujet - Les autres entretiens. mme interlocuteur, sauf en cas de
demande. chercher les questions et y rpondre (sans anticiper). les
excuses honorent, et nimpliquent pas une culpabilit le temps
Dernire notion importante :
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Le soin au patient La relation avec lui et/ou son entourage
Pour retirer les yeux dans le bouillon, on attend quil
refroidisse
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Intrt du patient/ entourage Lanesthsiste-ranimateur face un
dommage li aux soins
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Sant publique Aspects juridiques / indemnitaires Intrt du
patient/ entourage Et les aspects juridiques / indemnitaires ? Et
lamlioration de la scurit ? Autres objectifs : autres approches Les
dmarches sinscrivent dans le mme temps, mais sont distinctes
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Les aspects juridiques / indemnitaires - Le mdecin ne propose
pas lindemnisation - En cas de procdure pnale. ce peut tre mal
pris. et nengage pas lassureur ;. mais il rpond aux questions,
oriente,. fournit les documents demands (aprs vrification).
sentoure de conseils. conseils plus prcoces. photocopie du dossier.
la dfense prime sur la communication
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Lamlioration de la scurit - Un impratif mdical et social - Une
dclaration. tablir rapidement la matrialit et la chronologie des
faits. puis synchronisation cognitive de lquipe (vite la rumeur).
mesures correctrices et leur valuation (cf. RMM). la direction de
ltablissement. lARS par dans les cas graves et inattendus. dcret en
cours - Mais. il sagit de documents anonymiss. sans lien avec le
dossier du patient
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Lanesthsiste-ranimateur face un dommage li aux soins - Le
patient (ou sa famille) est inform du dommage En rsum - Les
premires impressions peuvent tre dterminantes, mais du temps est
ncessaire pour dlivrer linformation - Le dossier est renseign :
vnement et information donne mais la RMM ny figure pas, pas plus qu
lventuelle expertise - quelle soit favorable ou non - non par dfaut
de transparence - mais parce que le risque dinstrumentalisation
peut nuire son objectif
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Lanesthsiste-ranimateur face un dommage li aux soins - En
abordant en RMM ce qui a t dit au patient / sa famille Comment
progresser ? - En analysant les rclamations aussi en terme de
communication (on fait bien ce quon a lhabitude de faire) - En
travaillant avec les reprsentants des usagers - exemple : journe
AP-HP du 25 novembre - exemple : la Sfar multiplie les contacts en
ce sens Ce nest pas quune question thique Cest la suite logique de
laction en faveur de la scurit
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Lanesthsiste-ranimateur face un dommage li aux soins
Lanesthsie-ranimation a su rduire par un facteur dix le taux de ses
catastrophes, en plus de la rduction du risque rsiduel, qui dpend
plus souvent du systme que delle-mme, elle doit amliorer sa
relation avec les patients, donc sapproprier les remarques des
usagers mais,