2. I) lments de contexte
3.
Niveau national 4. Niveau rgional 5. Niveau inter rgional : les comits d'itinraireObjectifs: crer une dynamique entre les partenaires concerns par un itinraire en vue de sa ralisation et de sa valorisation
6.
7. II)Approche globale de la voie verte
UTILITAIRE LOISIRS TOURISME 8.
10. Secteurs concerns (htellerie, restauration, services) conomique: 11. III) Mise en perspective
12. Loi Grenelle I : 13. articles 23,24,26 et 29 14. Cration d'un des outils en faveur de la biodiversit avec la stratgie nationale de cration d'aires protges (Espaces Naturels Sensibles), la stratgie rgionale de la biodiversit, Natura 2000, inventaire ZNIEFF. 15. Loi Grenelle II : 16. Inscription dans le code de l'environnement : dfinition, objectifs, dispositifs de la TVB, lien avec les SDAGE (art 121 et 122) 17. Dans le code de l'urbanisme : intgration des objectifs de prservation et de restauration des continuits cologiques dans les DTADD, SCoT, PLU, CC (art 13 19) 18. Organisation rgionale de la Trame verte et bleue
19. Prise en compte des activits socio-conomiques et enjeux cologiques 20. Cohrence des politiques sectorielles 21. Un schma rgionalSynergie avec les voies vertesDmarches en cours :
22. Voie verte Castres Albi 23. Voie verte ornaiseCopilotage Etat Rgion et comit rgionalTVB Une stratgie, un cadre d'intervention et une dynamique d'acteurs initie 24. Mercide votrecoute
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