S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Sifac
AMUE – SIFACFormation « Recettes »
Cursus Ordonnateur
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Recettes 2
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
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Recettes 3
Le flux de recette fait appel aux éléments de structure organisationnelle suivants : Société : Structure de la comptabilité Financière (FI) dans SIFAC. Une
personne morale est représentée par plusieurs sociétés FI. Division : Structure commune aux modules de « Dépenses » et de
« Recettes » dans SIFAC portant la sectorisation de la TVA. Elément structurel obligatoire en saisie lors de la création d’un document de vente ou de dépense.
Organisation commerciale : Structure de recette affectée à la société.
Canal de distribution : Elément obligatoire dans les documents de vente SIFAC (contrainte produit SAP).
Secteur d’activité : Cet élément dérive le domaine d’activité qui permet la gestion de la lucrativité dans les documents de vente.
Agences commerciales : Cet élément représente l’UB (appelée « niveau de gestion » pour les Etablissements passés aux RCE).
Domaine
commercial
IntroductionStructure de vente
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Recettes 4
Organisations Commerciales
Secteur d’activité
Canal de distribution
Z100 Établis. Z200 SACD
Z1 Recettes
Z1 non Lucratif
Sociétés Z100 Établis. Z200 SACD
Agences Commerciales
Z001 Serv.Com Z003 SIU
Divisions
(MM SD)Z110 Étab/Exo Z230 Mixte
1 personne morale = X sociétés SAP
Division : Objet SAP portant la sectorisation de la TVA
1 organisation commerciale par société FI
1 seul canal de distribution
3 secteurs d’activité dérivant respectivement les domaines d’activité (lucrativité)
L’Agence commerciale représente l’UB (appelée « niveau de gestion » pour les Etablissements passés aux RCE).
Personne morale
Z2 Lucratif Z3 Exonéré
Domaines commerciaux
Z100 Z1 Z1
Z100 Z1 Z2
Z100 Z1 Z3
Z200 Z1 Z1
Z200 Z1 Z2
Z200 Z1 Z3
IntroductionModélisation SIFAC de la structure Recettes
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Recettes 5
Dans le cadre de SIFAC, le domaine d’activité est défini comme porteur de la notion de secteur dans une optique de fiscalité directe et permet ainsi d’isoler les opérations lucratives.
La gestion de domaines d’activité permet : De sectoriser les activités répondant aux critères de la lucrative définis par
l’administration fiscale D’identifier dans chaque opération son caractère lucratif ou non via l’affectation d’un
domaine d’activité aux axes d’imputation sans pour autant démultiplier ces objets d’imputation
De produire une comptabilité spécifique à la nature d’activité en isolant les charges, produits et postes de bilan.
Dans le module « recettes », la saisie du secteur d’activité permet de dériver le domaine d’activité donc de déterminer le domaine de lucrativité.
IntroductionGestion de la lucrativité
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Recettes 6
Le flux recette dans SIFAC utilise 2 référentiels de gestion : Le référentiel article : chaque commande de vente devra référencer un article créé préalablement
dans le référentiel article. Le référentiel client : chaque commande de vente devra référencer un client créé préalablement
dans le référentiel client.
La combinaison de données contenues dans la fiche article et dans la fiche client permettent la dérivation et le calcul automatique de données dans les documents de vente et de facturation:
Exemples :• Détermination automatique de la TVA applicable, • Détermination automatique du compte général, du compte budgétaire, et du compte collectif imputés,• Détermination automatique des entités de facturation, de livraison, de paiement liées au client. • …
De manière à garantir le bon fonctionnement du flux recette, il est donc primordial que les données des référentiels clients et articles soient créées avec la plus grande rigueur,
IntroductionRéférentiels de gestion
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Recettes 7
Processus unique à choisir par l’établissement avant démarrage
Les processus de recette implémentés dans SIFAC sont : Avec émission de titres de recette et de bordereaux de titres Sans émission de titres ni de bordereaux de titres : Impact en
comptabilité budgétaire au stade de la facture SD bloquée en comptabilité par l'Ordonnateur
Sans émission de titres ni de bordereaux de titre : Impact en comptabilité budgétaire au moment de la prise en charge par le Comptable
IntroductionProcessus de la recette
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Recettes 8
Avec émission de titres de recette et de bordereaux
Commande VA01Contrat VA41
Facture (bloquée en compta)VF01
Prise en chargeZSIFACFITR_
BORD
Document de facturationDocument de ventePrise en charge
comptableCréation du titre
de recette
Mise sous bordereau
ZSIFACFITR_BORD
Ordonnateur Comptable
Impact budgétaire
Impact comptable D 4112 C 7XX
Impact analytique
Création du titreZREC001
Mise sous bordereaux de
titres
IntroductionProcessus de la recette (FLUX 1)
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Recettes 9
Sans émission de titres et de bordereaux de recette : Impact en comptabilité budgétaire au stade de la facture SD bloquée en comptabilité par l'Ordonnateur
Commande [VA01]Contrat [VA41]
Facture (bloquée en compta)[VF01]
ComptabilisationOu rejet[ZVFX3]
Document de facturationDocument de ventePrise en charge
comptable
Ordonnateur Comptable
Impact budgétaire
Impact comptable D 4112 C 7XX
Impact analytique
IntroductionProcessus de la recette (FLUX 2)
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Recettes 10
Sans émission de titres et de bordereaux de recette : Impact en comptabilité budgétaire au moment de la prise en charge par le Comptable
Commande [VA01]Contrat [VA41]
Facture (bloquée en compta)[VF01]
Comptabilisation[ZVFX3]
Document de facturationDocument de ventePrise en charge
comptable
Ordonnateur Comptable
Impact budgétaire
Impact comptable D 4112 C 7XX
Impact analytique
Visa
Vérification des données de factures pour envoi à
la comptabilisation[ZREC022]
IntroductionProcessus de la recette (FLUX 3)
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Recettes 11
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
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Recettes 12
Les transactions MM01, MM02, et MM03 permettent respectivement de créer, modifier et afficher un article dans SIFAC.
Chaque article est défini à plusieurs niveaux dans SIFAC :
MandantMandant
Organisation commercialeOrganisation commerciale
DivisionDivision
Données de base
Numéro ArticleDésignation / UnitésAncien N° Nabuco
Données de Gestion
Données ADV
Groupe d’imputation articleGroupe statistique articleClassification fiscaleGroupe d’articlesStatut de l’article
Texte commercial descriptif de l’article
Référentiel ArticlesGénéralités
MM01
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Recettes 13
Les articles générique dans SIFAC correspondent au plan de compte M9. Il est structuré G+ N° du compte comptable
Référentiel ArticlesGénéralités
MM01
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Recettes 14
A l’initialisation de la création d’un article, il est avant tout nécessaire de définir la branche et le type de l’article :
Branche : clé qui définit la branche, c’est-à-dire le secteur industriel, à laquelle l ’article peut être affecté.
La branche « Z: Recette » sera la seule utilisée dans SIFAC
Branche : clé qui définit la branche, c’est-à-dire le secteur industriel, à laquelle l ’article peut être affecté.
La branche « Z: Recette » sera la seule utilisée dans SIFAC
Type d’article : Clé permettant d'affecter l'article à un groupe d'articles, comme par exemple les matières premières, les produits consommables, les produits commercialisables, etc.
Le type « Z001 : Produit générique recette » sera le seul utilisé dans SIFAC
Type d’article : Clé permettant d'affecter l'article à un groupe d'articles, comme par exemple les matières premières, les produits consommables, les produits commercialisables, etc.
Le type « Z001 : Produit générique recette » sera le seul utilisé dans SIFAC
Modèle : il est possible de créer un article par copie d’un autre article déjà existant en indiquant ici le numéro de l’article source.
Modèle : il est possible de créer un article par copie d’un autre article déjà existant en indiquant ici le numéro de l’article source.
Référentiel ArticlesInitialisation de l’article
MM01
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Recettes 15
A la création de l’article, il faut créer toutes les vues regroupant les données de base, les données d’administration des ventes, et les données de gestion.
Pour créer les vues de données de base, d’Administration des ventes, et de gestion, il est nécessaire de spécifier les niveaux organisationnels.
Référentiel ArticlesSélection des vues et du niveau organisationnel
MM01
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Recettes 16
Le premier onglet de données de base permet de spécifier la désignation, l’unité de quantité de base, et le n° article utilisé dans l’ancien système.
Désignation Désignation
Unité de quantité de base : PC pour « pièce », ou UO pour « unité d’œuvre.
Unité de quantité de base : PC pour « pièce », ou UO pour « unité d’œuvre.
Article : Le numéro d’article est attribué automatiquement par le système à la sauvegarde de la fiche article.
Tant que la fiche n’a pas été sauvegardée, le numéro article affiche « INTERN »
Article : Le numéro d’article est attribué automatiquement par le système à la sauvegarde de la fiche article.
Tant que la fiche n’a pas été sauvegardée, le numéro article affiche « INTERN »
Ancien n° article : Il est possible de spécifier une ancienne référence s’il en existe une ou bien celle chez le fournisseur
Ancien n° article : Il est possible de spécifier une ancienne référence s’il en existe une ou bien celle chez le fournisseur
Référentiel ArticlesDonnées de base
MM01
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Recettes 17
Le premier onglet d ’ADV permet de définir les propriétés fiscales de l’article
Statut article ADV : permet de spécifier qu’un article est bloqué pour utilisation en apposant le code Z1.
Statut article ADV : permet de spécifier qu’un article est bloqué pour utilisation en apposant le code Z1.
Classification fiscale : permet de spécifier le type de TVA s’appliquant à l’article
Ex : TVA collectée 19,6%, TVA collectée 5,5% …
Classification fiscale : permet de spécifier le type de TVA s’appliquant à l’article
Ex : TVA collectée 19,6%, TVA collectée 5,5% …
Référentiel ArticlesAdministration des ventes
MM01
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Recettes 18
Le second onglet d ’ADV permet de définir des propriétés analytiques et comptables de l’article
Grpe imputation art. : permet de spécifier le compte général que doit dériver l’article (croisé avec le groupe d’imputation client)
Grpe imputation art. : permet de spécifier le compte général que doit dériver l’article (croisé avec le groupe d’imputation client)
Grpe statist. article : permet le regroupement d’articles pour des statistiques de ventes
Grpe statist. article : permet le regroupement d’articles pour des statistiques de ventes
Groupe d’articles: permet le regroupement d'articles pour la mise en place de "politiques" de conditions tarifaires
Groupe d’articles: permet le regroupement d'articles pour la mise en place de "politiques" de conditions tarifaires
Référentiel ArticlesAdministration des ventes
MM01
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Recettes 19
L’onglet Texte ADV permet d’introduire un descriptif commercial à l’article, définissable en plusieurs langues. Il sera notifié sur la facture
TEXTE A LA CREATIONTEXTE A LA CREATION
Référentiel ArticlesTexte ADV (Gestion)
MM01
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Recettes 20
Démonstration
10 minDémonstration 1
Création d’une fiche article générique
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Recettes 21
Les transactions XD01, XD02, et XD03 permettent de créer, modifier, et afficher un client dans SIFAC.
Chaque client est défini à plusieurs niveaux dans SIFAC :
Numéro ClientAdresseDescriptionCommunicationContactsCoordonnées bancaires
Gestion de comptesMoyens de paiement
VentesFacturationPartenaires
MandantMandant
SociétéSociété
Organisation CommercialeOrganisation Commerciale
Données de Base
Données Comptables
Données de Vente
Référentiel ClientsGénéralités
XD01
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Recettes 22
A l’initialisation d’un client, il est nécessaire de définir le groupe de comptes et le domaine commercial du client :
Groupe de comptes: permet la classification des fiches clients. Il détermine les informations nécessaires à la définition du client.
Groupe de comptes: permet la classification des fiches clients. Il détermine les informations nécessaires à la définition du client.
Domaine commercial : Permet de définir dans quel domaine commercial l’article doit être créé:
-Organisation commerciale
-Canal de distribution
-Secteur d’activité
Domaine commercial : Permet de définir dans quel domaine commercial l’article doit être créé:
-Organisation commerciale
-Canal de distribution
-Secteur d’activité
Société: renseigner la société dans laquelle le client doit être créé
Société: renseigner la société dans laquelle le client doit être créé
Référentiel ClientsInitialisation d’un client
XD01
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Recettes 23
Les groupes de comptes ont pour la plupart un critère d’unicité qui permet d’éviter de créer plusieurs fois le même tiers dans la base SIFAC.
Groupe de compte Critère d’unicitéChamp SIFAC (obligatoire)
Z001 France Public et Personnes Morales
N° SIRET / Identifiant N° SIRET
Z002 France Indépendants N° URSSAF ou l’inscription au registre du commerce ou le n° d’inscription au répertoire des métiers ou le numéro INSEE
Identifiant ou N° SIRETAu moins l’un des deux doit être rempli
Z003 Union Européenne Public et Sociétés
N° d’identification de TVA intracommunautaire N° identification TVA
Z004 Hors UE, DOM/TOM, UE non soumis à TVA
Pas de critère d’unicité
Z005 Divers N° URSSAF ou l’inscription au registre du commerce ou le n° d’inscription au répertoire des métiers ou le numéro INSEE
Identifiant
Z006 Clients occasionnels Pas de critère d’unicité
Z007 Prestations Internes Pas de critère d’unicité
Z008 Partenaires Pas de critère d’unicité
Référentiel ClientsInitialisation d’un client
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Recettes 24
L’onglet adresse permet de définir les données de base du client :
Nom :
- Titre de civilité
- Nom
Nom :
- Titre de civilité
- Nom
Clé de recherche : ces critères permettent la recherche rapide du client.
Clé de recherche : ces critères permettent la recherche rapide du client.
Adresse postale :
-Numéro et rue
-Code postal et ville
-Pays
Adresse postale :
-Numéro et rue
-Code postal et ville
-Pays
Des informations de communication (tel, email, fax…) peuvent être renseignées dans ce même onglet mais ne sont pas obligatoires
Des informations de communication (tel, email, fax…) peuvent être renseignées dans ce même onglet mais ne sont pas obligatoires
Référentiel ClientsDonnées de base
XD01
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Recettes 25
L’onglet données de pilotage permet de définir le contrôle des comptes et les informations de taxes du client :
Contrôle des comptes :
-Fournisseur : permet d’indiquer un lien entre le tiers fournisseur SAP et le tiers client
Contrôle des comptes :
-Fournisseur : permet d’indiquer un lien entre le tiers fournisseur SAP et le tiers client
Identifiants du client :
-N° SIRET : sur 14 caractères
-Identifiant
-N° identifiant TVA
Identifiants du client :
-N° SIRET : sur 14 caractères
-Identifiant
-N° identifiant TVA
Référentiel ClientsDonnées de base
XD01
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Recettes 26
L’onglet Opération de paiement permet de définir les comptes et les coordonnées bancaires :
Coordonnées bancaires:
-Pays
-Clé bancaire,
-Compte,
-Titulaire,
-Clé,
-Code IBAN
Coordonnées bancaires:
-Pays
-Clé bancaire,
-Compte,
-Titulaire,
-Clé,
-Code IBAN
Référentiel ClientsDonnées de base
XD01
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Recettes 27
La vue société permet de définir toutes les données comptables du client :
Tenue de compte:
-Compte collectif,
-Clé de tri
Tenue de compte:
-Compte collectif,
-Clé de tri
Données de référence :
- Ancien N° de compte
Données de référence :
- Ancien N° de compte
Proc. de relance : Permet la gestion des procédures de relance
Proc. de relance : Permet la gestion des procédures de relance
Référentiel ClientsDonnées comptables
XD01
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Recettes 28
La vue Domaine commercial permet de définir toutes les données commerciales du client :
Classification fiscale : permet la détermination automatique du code TVA dans les documents de vente (croisée avec la classification fiscale article)
Ex : exempt, imposable …
Classification fiscale : permet la détermination automatique du code TVA dans les documents de vente (croisée avec la classification fiscale article)
Ex : exempt, imposable …
Devise : utilisée par le clientDevise : utilisée par le client
Conditions de livraison et de paiement :
-Incoterms
-Condition de paiement : rapatriée automatiquement dans les documents de vente (immédiate : 0001 ou à 45 jours : 0045)
Conditions de livraison et de paiement :
-Incoterms
-Condition de paiement : rapatriée automatiquement dans les documents de vente (immédiate : 0001 ou à 45 jours : 0045)
Groupe imputation : permet la dérivation automatique (croisé avec le groupe article) du compte général dans les documents de vente.
Groupe imputation : permet la dérivation automatique (croisé avec le groupe article) du compte général dans les documents de vente.
Référentiel ClientsDonnées de vente
XD01
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Recettes 29
4 rôles partenaires ont été définis dans SIFAC: AG : Donneur d’ordre RE: Destinataire facture RG: Payeur WE :Réceptionnaire marchandise
L’onglet rôle partenaire permet d’attribuer ces rôles partenaires aux documents de vente :
Nom et Numéro du partenaireNom et Numéro du partenaireCode partenaireCode partenaire
Référentiel ClientsDonnées de vente
XD01
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Recettes 30
La transaction XD01 permet également de créer un client par copie d’un client déjà existant :
Données organisationnelles du client à créer :
-Société cible
-Domaine commercial cible
Données organisationnelles du client à créer :
-Société cible
-Domaine commercial cible
Données organisationnelles et nom du client à copié :
-Numéro du client source
-Société source
-Domaine commercial source
Données organisationnelles et nom du client à copié :
-Numéro du client source
-Société source
-Domaine commercial source
Référentiel ClientsCréation par copie
XD01
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Recettes 31
La transaction XD01 permet également de compléter un client dans un autre domaine commercial :
Données organisationnelles du client à créer :
-Société cible
-Domaine commercial cible
Données organisationnelles du client à créer :
-Société cible
-Domaine commercial cible
Données organisationnelles et nom du client à copié :
-Numéro du client source
-Société source
-Domaine commercial source
Données organisationnelles et nom du client à copié :
-Numéro du client source
-Société source
-Domaine commercial source
Référentiel ClientsCréation par copie
XD01
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Recettes 32
Exercice
10 minExercice 1
Rattachement d’un client pour une adresse de facturation différente à un client principal
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Recettes 33
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
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Recettes 34
SIFAC permet de créer des documents de vente de types commandes de recette simple, commandes de prestation interne, contrats périodiques (pour les loyers), et contrats sur conventions et à ressource affectée (RA).
Selon le type de document de vente à créer : Utilisation des transactions SIFAC
créer commande client VA01 créer contrat VA41.
Spécification dans la transaction d’un type de document spécifique.
Il est donc nécessaire d’analyser préalablement à toute action le type de commande à créer de manière à se diriger vers la bonne transaction et le bon type de document.
Document de venteCatégorie du document
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Recettes 35
Type de document de vente
Transaction SIFAC Type de document
Commande de vente simple VA01 – Commande client ZCS – Commande client
Commande de prestation interne
VA01 – Commande client ZCI – Commande interne
Contrat périodique VA41 – Contrat ZWV3 – Contrat périodique
Contrat sur convention simple
VA41 – Contrat ZWV2 – Convention
Contrat sur convention RA VA41 – Contrat ZWV1 – Convention RA
Document de venteCatégorie du document
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Recettes 36
Contrat
Périodique
Commande
clientConvention
Facture
client
Facture
ConventionAvance
Documents de vente
Documents de facturation bloqués en comptabilité
FactureFacture
Périodique
ZCS
ZF2AZF2C
ZWV1,2,3
ZF2BZFAZ
ZWV4
Commande
interne
Facture
interne
ZCI
ZF2D
Facture
client
Avoir
Client
Annulation
Avoir Client
Documents de vente
Documents de facturation comptabilisés
Facture
Périodique
Demande Avoir
Client
Demande
annulation avoir
ZF2A
ZG2A
ZDR
ZL2AZF2C
ZCR
Facture
Interne ZF2D
Avoir
interne
Annulation
Avoir interne
Demande Avoir
interne
Demande
annulation avoir interne
ZG2I
ZDRI
ZL2I
ZCRI
Facture
Convention ZF2B
Document de venteFlux de recettes en fonction du type de document
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Recettes 37
Renseigner:- Type commande client (ZCS commande client, ZCI commande interne)- Organis. commerciale- Canal de distribution- Secteur d’activité- Agence commerciale
Valider à l’aide du bouton Vente
Renseigner:- Type commande client (ZCS commande client, ZCI commande interne)- Organis. commerciale- Canal de distribution- Secteur d’activité- Agence commerciale
Valider à l’aide du bouton Vente
La transaction de création de commande client VA01 permet la création d’une commande de recette simple ou d’une commande de prestation interne.
La procédure est la même pour ces deux types de commandes.
Document de venteCréation d’une commande client - Initialisation
VA01
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Recettes 38
Sélection des partenaires de la commande applicables à tous les postes
Sélection des partenaires de la commande applicables à tous les postes
Revue du groupe d’imputation client applicable à tous les postesRevue du groupe d’imputation client applicable à tous les postes
Revue des conditions de paiement et de la classification fiscale client applicables dans tous les postes (donnée modifiable)
Revue des conditions de paiement et de la classification fiscale client applicables dans tous les postes (donnée modifiable)
Document de venteCréation d’une commande client – Onglets en-tête
VA01
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Recettes 39
Dans l’écran de synthèse, Renseigner :-Le donneur d’ordre (client)
Le système affiche alors tous les partenaires du donneur d’ordre renseignés, il peut alors être nécessaire de sélectionner :
-Le destinataire facture-Le payeur-Le réceptionnaire marchandise
Dans l’écran de synthèse, Renseigner :-Le donneur d’ordre (client)
Le système affiche alors tous les partenaires du donneur d’ordre renseignés, il peut alors être nécessaire de sélectionner :
-Le destinataire facture-Le payeur-Le réceptionnaire marchandise
Document de venteCréation d’une commande client – Données d’en-tête
VA01
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Recettes 40
En cliquant sur l’icône , on accède à toutes les données d’en-tête de la commande :
Dans l’onglet Comptabilité, il est possible de vérifier, et de modifier si nécessaire le groupe d’imputation du client.
Dans l’onglet Comptabilité, il est possible de vérifier, et de modifier si nécessaire le groupe d’imputation du client.
Dans l’onglet facture, il est possible de faire diverger la classification fiscale du client.Ex : exempt, imposable …
Dans l’onglet facture, il est possible de faire diverger la classification fiscale du client.Ex : exempt, imposable …
Document de venteCréation d’une commande client – Données d’en-tête
VA01
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Recettes 41
Saisie des éléments d’imputation (centre de profit, domaine fonctionnel, fonds) du poste
Saisie des éléments d’imputation (centre de profit, domaine fonctionnel, fonds) du poste
Saisie du prix et consultation du taux de TVA
Saisie du prix et consultation du taux de TVA
Revue des incoterms, des conditions de paiement, du groupe d’imputation article, de la classification fiscale du poste
Revue des incoterms, des conditions de paiement, du groupe d’imputation article, de la classification fiscale du poste
Sélection des partenaires du posteSélection des partenaires du poste
Document de venteCréation d’une commande client – Onglets de poste
VA01
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Recettes 42
De retour dans l’écran de synthèse, il est nécessaire de renseigner les données de poste
- Article- Quantité d’ordre
De retour dans l’écran de synthèse, il est nécessaire de renseigner les données de poste
- Article- Quantité d’ordre
Document de venteCréation d’une commande client – Données de poste
VA01
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Recettes 43
Saisir dans l’écran de données de poste, dans l’onglet imputation :
- Centre de profit
Contrôle et complétude de l’adresse budgétaire en cliquant sur l’icône « adresse budgétaire »L’adresse budgétaire peut être modifié en fonction des imputations budgétaires
Saisir dans l’écran de données de poste, dans l’onglet imputation :
- Centre de profit
Contrôle et complétude de l’adresse budgétaire en cliquant sur l’icône « adresse budgétaire »L’adresse budgétaire peut être modifié en fonction des imputations budgétaires
Document de venteCréation d’une commande client – Données de poste – Imputation
VA01
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Recettes 44
Saisir dans l’onglet condition de l’écran de données de poste :
-Type : ZPR0 pour un prix unitaire, ZK01 pour une remise … - Montant unitaire
S’il existe un référentiel prix, alors le prix et le type sont dérivés automatiquement et restent modifiables.
Saisir dans l’onglet condition de l’écran de données de poste :
-Type : ZPR0 pour un prix unitaire, ZK01 pour une remise … - Montant unitaire
S’il existe un référentiel prix, alors le prix et le type sont dérivés automatiquement et restent modifiables.
Le système indique le taux de TVA dérivé automatiquement de la classification fiscale définie dans la fiche article
Le système calcule automatiquement le montant total de la commande fonction des quantités saisies, du montant unitaire, et du taux de TVA applicable
Le système indique le taux de TVA dérivé automatiquement de la classification fiscale définie dans la fiche article
Le système calcule automatiquement le montant total de la commande fonction des quantités saisies, du montant unitaire, et du taux de TVA applicable
Document de venteCréation d’une commande client – Données de poste – Conditions
VA01
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Recettes 45
A partir de l’onglet partenaire de l’écran de données de poste, il est possible de modifier les rôles partenaires spécifiques au poste de commande pour les faire diverger des rôles définis en en-tête.
Hors commande de prestation interne.
A partir de l’onglet partenaire de l’écran de données de poste, il est possible de modifier les rôles partenaires spécifiques au poste de commande pour les faire diverger des rôles définis en en-tête.
Hors commande de prestation interne.
Dans l’onglet facture de l’écran de données de poste :
-Les incoterms et la condition de paiement dérivés de la fiche client sont modifiables
-Le code blocage facture est activable
-La classification fiscale dérivée de la fiche article est modifiable spécifiquement pour le poste
-Le groupe d’imputation article (compte général) est dérivé de la fiche article
Dans l’onglet facture de l’écran de données de poste :
-Les incoterms et la condition de paiement dérivés de la fiche client sont modifiables
-Le code blocage facture est activable
-La classification fiscale dérivée de la fiche article est modifiable spécifiquement pour le poste
-Le groupe d’imputation article (compte général) est dérivé de la fiche article
Document de venteCréation d’une commande client – Données de poste – Partenaires
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 46
A partir de l’onglet Textes de l’écran de données de poste, il est possible d’ajouter du texte décrivant la commande.
ADV texte Article : Description de la commande. Le texte issu de la fiche article est rapatrié ici par défaut, et est modifiable.
Motif : Possibilité de préciser le motif de la commande
Blocage : Possibilité de documenter la raison du blocage de la commande
A partir de l’onglet Textes de l’écran de données de poste, il est possible d’ajouter du texte décrivant la commande.
ADV texte Article : Description de la commande. Le texte issu de la fiche article est rapatrié ici par défaut, et est modifiable.
Motif : Possibilité de préciser le motif de la commande
Blocage : Possibilité de documenter la raison du blocage de la commande
Document de venteCréation d’une commande client – Données de poste – Textes
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 47
Le code de TVA détermine le taux de TVA . Le code de TVA au niveau poste d’un document SD est déterminé par le croisement de la
classification fiscale client (1) (issue de fiche client) et de la classification fiscale article (2) (issu de la fiche article).
Ces données sont modifiables au niveau du document SD. La classification fiscale client est modifiable en en tête du Document SD
La classification fiscale article est modifiable au niveau poste du document SD.
Document de venteCréation d’une commande client – Code de TVA, Taux de TVA
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 48
Le taux de TVA se retrouve dans le document au niveau poste dans la condition ZMWT (TVA). Ce taux est issu du code de TVA (1). Le code est issu des combinaisons « classification fiscale client » et « classification fiscale article »
Le code de TVA au niveau poste d’un document SD est déterminé par le croisement de la classification fiscale client (1) (issue de fiche client) et de la classification fiscale article (2) (issu de la fiche article).
Ces données sont modifiables au niveau du document SD. La classification fiscale client est modifiable en en tête du Document SD
La classification fiscale article est modifiable au niveau poste du document SD.
11
22
Document de venteCréation d’une commande client – Code de TVA, Taux de TVA
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 49
La consultation des comptes comptables et budgétaires peut avoir lieu après l’enregistrement de la commande de vente
1. Sélection du poste1. Sélection du poste
2. Sélection de la fonction « Pièces pour gestion comptables »
2. Sélection de la fonction « Pièces pour gestion comptables »
3. Pièces FM (consultable également par la transaction [FMAO])
3. Pièces FM (consultable également par la transaction [FMAO])
Document de venteCommande client – Journal des pièces
VA03
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 50
Exercice
15 minExercice 2 ou 3 (En fonction du Flux)
Création d'une commande simple
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 51
Dans l’écran d’initialisation de la commande client, cliquer sur <créer avec référence>.Dans l’écran d’initialisation de la commande client, cliquer sur <créer avec référence>.
Pour gagner du temps, il est possible de créer une commande par copie d’une commande existante :
Puis indiquer la commande à copier dans l’écran <créer avec référence>.Puis indiquer la commande à copier dans l’écran <créer avec référence>.
Document de venteCréation d’une commande client par copie
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 52
Préalablement à la saisie de tout document de vente, il est possible grâce à la transaction FMKFR01 (par le biais de la variante « RECETTES »)de consulter la situation d’une adresse budgétaire.
Document de venteVérification de la situation budgétaire
FMKFR01
Sélection de l’adresse budgétaire à consulterSélection de l’adresse budgétaire à consulter
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 53
Document de venteVérification de la situation budgétaire
FMKFR01
Budgété : Montant total budgété
Budgété : Montant total budgété
Prev. recette : Montant total doc de vente
Prev. recette : Montant total doc de vente
Reste à émettre : Reste à facturer
Reste à émettre : Reste à facturer
Reste à réaliserReste à réaliser
Adresse budgétaireAdresse budgétaire
Impact en CB : facture impact cpt budg+liquid directe
Impact en CB : facture impact cpt budg+liquid directe
Explication des ratios :-budgété : montant total budgété. Crédits ouverts.-Prev.recette : total des commandes et contrats de vente (liquidation directe exclue).-Impact en CB : facture avec impact budgétaire (facture de vente prise en charge + liquidation directe + facture de vente flux 2 non comptabilisée)-Reste à émettre : reste à facturer (quand facture non créée + flux3 facture non comptabilisée).-Reste à réaliser : budget – consommations (impact en CB + reste à facturer).
Explication des ratios :-budgété : montant total budgété. Crédits ouverts.-Prev.recette : total des commandes et contrats de vente (liquidation directe exclue).-Impact en CB : facture avec impact budgétaire (facture de vente prise en charge + liquidation directe + facture de vente flux 2 non comptabilisée)-Reste à émettre : reste à facturer (quand facture non créée + flux3 facture non comptabilisée).-Reste à réaliser : budget – consommations (impact en CB + reste à facturer).
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 54
La transaction VA41 permet la création de documents de ventes de types contrats périodiques (loyers) ou contrats sur convention (simple et RA)
Cliquez sur le bouton
Renseigner :
Type de contrat ZWV1 Convention RA, ZWV2 conventionZWV3 Contrat périodique Organis. commerciale- Canal de distribution-Secteur d’activité- Agence commerciale
Renseigner :
Type de contrat ZWV1 Convention RA, ZWV2 conventionZWV3 Contrat périodique Organis. commerciale- Canal de distribution-Secteur d’activité- Agence commerciale
Document de venteCréation d’un contrat de vente
VA41
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Recettes 55
Sélection des partenaires de la commande applicables à tous les postes
Sélection des partenaires de la commande applicables à tous les postes
Saisie des échéances de commandesSaisie des échéances de commandes
Revue des conditions de paiement et de la classification fiscale client applicables dans tous les postes
Revue des conditions de paiement et de la classification fiscale client applicables dans tous les postes
Saisie des dates du contrat d’un point de vue juridiqueSaisie des dates du contrat d’un point de vue juridique
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Onglets en-tête
VA41
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 56
En sélectionnant le type de document ZWV3 dans l’écran d’initialisation, le système navigue sur la création d’un contrat périodique:
Dans l’écran de synthèse, Renseigner :-Le donneur d’ordre (client)
Le système affiche alors tous les partenaires du donneur d’ordre renseigné, il peut alors être nécessaire de sélectionner :
-Le destinataire facture-Le payeur-Le réceptionnaire marchandise
Dans l’écran de synthèse, Renseigner :-Le donneur d’ordre (client)
Le système affiche alors tous les partenaires du donneur d’ordre renseigné, il peut alors être nécessaire de sélectionner :
-Le destinataire facture-Le payeur-Le réceptionnaire marchandise
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Données d’en-tête
VA41
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Recettes 57
En cliquant sur l’icône , on accède aux données d’en-tête du contrat :
Dans l’onglet Données du contrat, renseigner les dates de début et de fin du contrat défini d’un point de vue juridique:
-Début du contrat-Fin du contrat
Dans l’onglet Données du contrat, renseigner les dates de début et de fin du contrat défini d’un point de vue juridique:
-Début du contrat-Fin du contrat
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Données d’en-tête
VA41
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Recettes 58
Dans l’onglet Calendrier de facturation, renseigner les échéances de commandes sur le contrat:
-La règle de facturation (Z1 pour le 1er du mois, Z2 pour un jour du mois variable, Z3 pour la fin du mois)
-Les dates de début et de fin de facturation (qui peuvent être différentes, mais incluses dans les dates du contrat défini dans l’onglet Données du contrat)
Le système met alors automatiquement à jour un calendrier de facturation selon la règle et les dates décrites ci-dessus.
Dans l’onglet Calendrier de facturation, renseigner les échéances de commandes sur le contrat:
-La règle de facturation (Z1 pour le 1er du mois, Z2 pour un jour du mois variable, Z3 pour la fin du mois)
-Les dates de début et de fin de facturation (qui peuvent être différentes, mais incluses dans les dates du contrat défini dans l’onglet Données du contrat)
Le système met alors automatiquement à jour un calendrier de facturation selon la règle et les dates décrites ci-dessus.
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Données d’en-tête
VA41
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Recettes 59
Saisie des éléments d’imputation (centre de profit, domaine fonctionnel) du poste
Saisie des éléments d’imputation (centre de profit, domaine fonctionnel) du poste
Saisie du prix et de la TVA du posteSaisie du prix et de la TVA du poste
Revue des échéances de commandeRevue des échéances de commande Sélection des partenaires de la
commande du posteSélection des partenaires de la commande du poste
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Onglets de poste
VA41
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 60
De retour dans l’écran de synthèse, il est nécessaire de renseigner les données de poste
- Article- Quantité d’ordre
De retour dans l’écran de synthèse, il est nécessaire de renseigner les données de poste
- Article- Quantité d’ordre
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Données de poste
VA41
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 61
Saisir dans l’onglet condition de l’écran de données de poste :
-Type : PPSV pour un prix unitaire, ZK01 pour une remise … - Montant unitaire
S’il existe un référentiel prix, alors le prix et le type sont dérivés automatiquement et restent modifiables.
Saisir dans l’onglet condition de l’écran de données de poste :
-Type : PPSV pour un prix unitaire, ZK01 pour une remise … - Montant unitaire
S’il existe un référentiel prix, alors le prix et le type sont dérivés automatiquement et restent modifiables.
Le système indique le taux de TVA dérivé automatiquement de la classification fiscale définie dans la fiche article
Le système calcule automatiquement le montant total de la commande fonction des quantités saisies, du montant unitaire, et du taux de TVA applicable
Le système indique le taux de TVA dérivé automatiquement de la classification fiscale définie dans la fiche article
Le système calcule automatiquement le montant total de la commande fonction des quantités saisies, du montant unitaire, et du taux de TVA applicable
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Données de poste – Conditions
VA41
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 62
Saisir dans l’écran de données de poste, dans l’onglet imputation :
- Centre de profit
Vérifier l’adresse budgétaire dérivée en cliquant sur l’icône « adresse budgétaire »
Saisir dans l’écran de données de poste, dans l’onglet imputation :
- Centre de profit
Vérifier l’adresse budgétaire dérivée en cliquant sur l’icône « adresse budgétaire »
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Données de poste – Imputation
VA41
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 63
Dans l’onglet Calendrier de facturation de l’écran de données de poste :
- Décocher la case « En-tête » : ceci permet de créer une facture par ligne de poste (dans le cas d’un contrat multi postes)
Le calendrier de facturation a été mis à jour avec les échéances et les montants.
Dans l’onglet Calendrier de facturation de l’écran de données de poste :
- Décocher la case « En-tête » : ceci permet de créer une facture par ligne de poste (dans le cas d’un contrat multi postes)
Le calendrier de facturation a été mis à jour avec les échéances et les montants.
Document de venteCréation d’un contrat de vente – Données de poste – Calendrier
VA41
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Recettes 64
Exercice
15 minExercice 4
Création d’un contrat périodique
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 65
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 66
Un document de facturation se réalise en référençant un document de vente (commande ou contrat) dans la transaction de création de facture VF01.
Les factures créées par SIFAC sont automatiquement typées en fonction des types de document de vente qu’elles référencent.
Chaque facture reprend directement les données de poste saisies dans le document de vente qu’elle référence.
Il est également possible de créer des documents de facturation directe, sans référence à un document de vente (ex : subvention)
Document de facturationGénéralités
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 67
Contrat
Périodique
Commande
clientConvention
Facture
client
Facture
ConventionAvance
Documents de vente
Documents de facturation bloqués en comptabilité
FactureFacture
Périodique
ZCS
ZF2AZF2C
ZWV1,2,3
ZF2BZFAZ
ZWV4
Commande
interne
Facture
interne
ZCI
ZF2D
Facture
client
Avoir
Client
Annulation
Avoir Client
Documents de vente
Documents de facturation comptabilisés
Facture
Périodique
Demande Avoir
Client
Demande
annulation avoir
ZF2A
ZG2A
ZDR
ZL2AZF2C
ZCR
Facture
Interne ZF2D
Avoir
interne
Annulation
Avoir interne
Demande Avoir
interne
Demande
annulation avoir interne
ZG2I
ZDRI
ZL2I
ZCRI
Facture
Convention ZF2B
Document de facturationFlux de recettes selon type de document
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 68
Il n’est pas possible d’effectuer de modification des données dérivées du document de vente référencé dans la facture. Si les données incorrectes, il faudra alors :
1. Supprimer la facture2. Modifier la commande3. Créer une nouvelle facture tenant compte des modifications effectuées dans la commande
Cette procédure est applicable : Tant que le titre de recette n’a pas été créé pour un flux avec mise sous bordereaux. Tant que la facture n’a pas été comptabilisée pour un flux sans mise sous bordereaux.
Contrat
Périodique
Commande
clientConvention
Facture
client
Facture
ConventionAcompte
Documents de vente
Documents de facturation
FactureFacture
Périodique
ZCS
ZF2AZF2C
ZWV1,2,3
ZF2B ZFAZ
ZWV4
Facture
interne
ZCI
ZF2D
Commande
interne
Document de facturationRègles de gestion
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 69
La transaction VF01 permet de créer une facture bloquée sur tous les types de documents de vente (commande client, commande interne, contrat périodique, ou convention).
Renseigner le document de vente (commande ou contrat) dans les documents à traiter sur lequel la facture doit être créée.
Il est possible de référencer plusieurs documents.
Renseigner le document de vente (commande ou contrat) dans les documents à traiter sur lequel la facture doit être créée.
Il est possible de référencer plusieurs documents.
Document de facturationCréation de la facture
VF01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 70
En sélectionnant « Synthèse facture », Le système affiche toutes les données rapatriées dans la facture.
Le système détermine automatiquement le type de facture en fonction du document de vente.
En sélectionnant « Synthèse facture », Le système affiche toutes les données rapatriées dans la facture.
Le système détermine automatiquement le type de facture en fonction du document de vente.
De retour dans l’écran initial, la création de la facture avec le code blocage se réalise en sauvegardant la transaction.
De retour dans l’écran initial, la création de la facture avec le code blocage se réalise en sauvegardant la transaction.
Le système affiche alors le numéro de pièce de facturation qui vient d’être créé, et précise que la facture est bien bloquée en comptabilité.
Le système affiche alors le numéro de pièce de facturation qui vient d’être créé, et précise que la facture est bien bloquée en comptabilité.
Document de facturationCréation de la facture
VF01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 71
Document de facturationEdition de la facture
VF02
Sélectionner la catégorie de message (en fonction de la modélisation choisie) : ZSD0 pour l’impression à partir de la
facture créée. ZRD0 pour l’impression à partir de la
prise en charge de la facture.
Cliquez sur
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 72
Document de facturationEdition de la facture
VF02
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 73
Exercice
15 minExercice 5 ou 6
Génération d’une facture sur commande simple et édition
Flux 2/3Flux 2/3
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 74
En indiquant de numéro de pièce de facturation, la transaction VF03 permet de visualiser la facture qui vient d’être créée.
La transaction VF11 permet de supprimer la facture, de manière à pouvoir modifier la commande si les données saisies ne sont pas correctes: Aucune donnée n’est modifiableAucune donnée n’est modifiable
Il suffit de sélectionner le document à supprimer, et de sauvegarder.
Dès que la facture est mise sous bordereau, il n’est plus possible de la supprimer
Il suffit de sélectionner le document à supprimer, et de sauvegarder.
Dès que la facture est mise sous bordereau, il n’est plus possible de la supprimer
Document de facturationModification et suppression d’une facture
VF03 / VF11
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 75
La transaction F881 permet la saisie d’une facture directe (subvention) avec mise sous bordereau ultérieure.
Dans l’écran d’initialisation, saisir un type de pièce SU (subvention).Dans l’écran d’initialisation, saisir un type de pièce SU (subvention).
Dans l’écran suivant de saisie, saisir :-Le client-La référence-Le montant
Dans l’écran suivant de saisie, saisir :-Le client-La référence-Le montant
Flux 1Flux 1Document de facturationFacturation sans commande
F881
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 76
Puis saisir l’adresse budgétaire en cliquant sur Comptes généraux.Puis saisir l’adresse budgétaire en cliquant sur Comptes généraux.
Enfin, saisir les données d’imputation complétives en cliquant sur Imputation
Cliquer sur Retour.
Puis sauvegarder la pièce complètement.
Enfin, saisir les données d’imputation complétives en cliquant sur Imputation
Cliquer sur Retour.
Puis sauvegarder la pièce complètement.
Flux 1Flux 1Document de facturationFacturation sans commande
F881
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 77
La transaction FV70 permet la saisie d’une facture directe (subvention) sans mise sous bordereau ultérieure.
Utiliser variante de saisie des postes Z_REC_LIQUIDATION_DIRECTE
Saisir :-Le client,-La date de facture,-Le montant (TTC),-Les imputations comptables et budgétaires
Puis sauvegarder.
Saisir :-Le client,-La date de facture,-Le montant (TTC),-Les imputations comptables et budgétaires
Puis sauvegarder.
Le travail de l’ordonnateur s’achève à la sauvegarde, le comptable prend le relais pour la suite.Le travail de l’ordonnateur s’achève à la sauvegarde, le comptable prend le relais pour la suite.
Flux 2/3Flux 2/3Document de facturationFacturation sans commande (liquidation directe)
FV70
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 78
Exercice
15 minExercice 7
Saisie d’une facture sans commande (Flux 2 et 3)
Flux 2/3Flux 2/3
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 79
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 80
Dès lors qu’une facture erronée a été mise sous bordereau, il est impossible de la supprimer afin de modifier le document de vente.
SIFAC permet dans ce cas de réaliser des réductions de recettes,
Si la réduction est également erronée, SIFAC permet de réaliser des annulations de réductions de recette.
Les factures de réduction sont éligibles à la mise sous bordereau de recette
Réduction, annulation de recettes et réimputationsGénéralités
Flux 1Flux 1
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 81
Une réduction de recette se réalise par la saisie d’une demande d’avoir en référence à une facture comptabilisée, suivie d’une facture de type avoir.
Une annulation de réduction de recette se réalise par la saisie demande d’annulation d’avoir en référence à la facture d’avoir, suivie d’une facture de type annulation d’avoir.
Facture
client
Avoir
Client
Annulation
Avoir Client
Documents de vente
Documents de facturation comptabilisés
Facture
Périodique
Demande Avoir
Client
Demande
annulation avoir
ZF2A
ZG2A
ZDR
ZL2AZF2C
ZCR
Facture
Interne ZF2D
Avoir
interne
Annulation
Avoir interne
Demande Avoir
interne
Demande
annulation avoir interne
ZG2I
ZDRI
ZL2I
ZCRI
Facture
Convention ZF2B
Réduction, annulation de recettes et réimputationsGénéralités
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 82
Les demandes d’avoir et les demandes d’annulation d’avoir reprennent obligatoirement les données d’imputation de poste de la facture initiale.
La valeur nette totale des demandes d’avoir ne peut être supérieure à la valeur nette initiale de la facture qu’elles référencent.
La valeur nette totale des annulations d’avoir ne peut être supérieure à la valeur nette initiale de l’avoir qu’elles référencent.
Pour modifier l’imputation d’une facture comptabilisée, il est possible de : Réaliser un avoir total, suivi d’une nouvelle commande sur l’imputation correcte Réaliser une réimputation imputant les 3 comptabilités
Réduction, annulation de recettes et réimputationsGénéralités
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 83
Les types de documents ZCR et ZDR de la transaction de commande client (VA01) permettent de saisir respectivement une demande d’avoir et une demande d’annulation d’avoir.
Demande d’avoir :Après avoir sélectionner le type de commande ZCR et les données organisationnelles, le système demande d’indiquer la facture auquel la demande d’avoir doit faire référence
Après avoir sélectionner le type de commande ZCR et les données organisationnelles, le système demande d’indiquer la facture auquel la demande d’avoir doit faire référence
Réduction, annulation de recettes et réimputationsDemande d’avoir
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 84
Le système reprend toutes les données de poste de la facture référencée.Le système reprend toutes les données de poste de la facture référencée.
Dans l’onglet Conditions des données de poste, il est alors possible de saisir le montant de l’avoir qui viendra en déduction du montant de la facture.
Dans l’onglet Conditions des données de poste, il est alors possible de saisir le montant de l’avoir qui viendra en déduction du montant de la facture.
Réduction, annulation de recettes et réimputationsDemande d’avoir
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 85
Il est obligatoire d’indiquer un motif pour la demande d’avoir dans l’onglet Ventes des données d’en-tête.
Puis sauvegarder. Le système créé alors une pièce de demande d’avoir, prête à être facturée
Il est obligatoire d’indiquer un motif pour la demande d’avoir dans l’onglet Ventes des données d’en-tête.
Puis sauvegarder. Le système créé alors une pièce de demande d’avoir, prête à être facturée
La facture d’avoir avec code blocage se réalise de la même manière que les factures sur commande client dans la transaction VF01 en renseignant le numéro de pièce de la demande d’avoir créée.
Réduction, annulation de recettes et réimputationsDemande d’avoir
VA01
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 86
La demande d’annulation d’avoir se réalise de la même manière que la demande d’avoir, en référençant cette fois un avoir.
Une fois la demande d’annulation d’avoir réalisée, la facture d’annulation d’avoir avec code blocage se réalise de la même manière que les factures sur commande client dans la transaction VF01 en renseignant le numéro de pièce de la demande d’annulation d’avoir créée.
Après avoir sélectionner le type de commande ZDR et les données organisationnelles, le système demande d’indiquer le numéro de l’avoir auquel la demande d’avoir doit faire référence
Après avoir sélectionner le type de commande ZDR et les données organisationnelles, le système demande d’indiquer le numéro de l’avoir auquel la demande d’avoir doit faire référence
Réduction, annulation de recettes et réimputationsAnnulation d’avoir
VA01
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Recettes 87
Exercice
15 minExercice 8
Réduction (Annulation) d’une facture comptabilisée
Flux 2/3Flux 2/3
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 88
Cas de la saisie d’une facture directe (facturation client sans commande préalable) Il faut saisir un avoir direct, du montant total de la facture, avec la transaction FV75 Il faut ensuite re-saisir une facture directe, du montant total de la facture, avec la
transaction FV70 Dans le cas d’un flux de recettes sur commande
Si aucun document n’est à renvoyer au client et que l’imputation au niveau de l’article et du compte budgétaire est correcte, utiliser la transaction F-02 (transaction comptable)
Dans tous les autres cas Saisir un avoir total Créer une nouvelle commande, puis une nouvelle facture.
NB : Lors de l’annulation d’un flux puis de la création de nouvelles pièces, le rapprochement du compte client se fera via la transaction F-32 (comptable)
Flux 2/3Flux 2/3RéimputationsSaisie d’une réimputation
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 89
La transaction F891 permet de réaliser une réimputation de recette.
Dans l’écran d’initialisation, il est nécessaire de saisir :-La date de la pièce-Le type de pièce (« SB » pour une réimputation de recette)-La société-La devise
Dans l’écran d’initialisation, il est nécessaire de saisir :-La date de la pièce-Le type de pièce (« SB » pour une réimputation de recette)-La société-La devise
Flux 1Flux 1RéimputationsSaisie d’une réimputation
F891
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 90
L’écran de saisie s’organise en 2 parties : Les données de montant et d’imputation émettrices Les données de montant et d’imputation destinataires
Données destinatairesDonnées destinataires
Données émettricesDonnées émettrices
Flux 1Flux 1RéimputationsSaisie d’une réimputation
F891
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 91
Saisie des données émettrices :
Après avoir le saisi le compte budgétaire et le montant dans l’écran de saisie des données émettrices, le système navigue sur l’écran d’imputation, celui-ci permet de saisir :-Le centre de profit (émetteur),-Le domaine d’activité,
De retour dans l’écran de saisie, le centre profit a dérivé :-Le centre financier (émetteur),-Le fonds (émetteur),
Et le compte budgétaire (émetteur) saisi a dérivé le compte général (émetteur).
Il est également nécessaire d’indiquer un code TVA valide (TVA collectée uniquement).
Après avoir le saisi le compte budgétaire et le montant dans l’écran de saisie des données émettrices, le système navigue sur l’écran d’imputation, celui-ci permet de saisir :-Le centre de profit (émetteur),-Le domaine d’activité,
De retour dans l’écran de saisie, le centre profit a dérivé :-Le centre financier (émetteur),-Le fonds (émetteur),
Et le compte budgétaire (émetteur) saisi a dérivé le compte général (émetteur).
Il est également nécessaire d’indiquer un code TVA valide (TVA collectée uniquement).
Flux 1Flux 1RéimputationsSaisie d’une réimputation
F891
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 92
Saisie des données destinataires : De la même manière que pour les données émettrices, après avoir saisi le compte budgétaire et le montant dans l’écran de saisie des données destinataires, le système navigue sur l’écran d’imputation, celui-ci permet de saisir :-Le centre de profit (destinataire),-Le domaine d’activité,
De retour dans l’écran de saisie, le centre profit a dérivé :-Le centre financier (destinataire),-Le fonds (émetteur),
Et le compte budgétaire (destinataire) saisi a dérivé le compte général (destinataire).
Il est également nécessaire d’indiquer un code TVA valide (TVA collectée uniquement).
De la même manière que pour les données émettrices, après avoir saisi le compte budgétaire et le montant dans l’écran de saisie des données destinataires, le système navigue sur l’écran d’imputation, celui-ci permet de saisir :-Le centre de profit (destinataire),-Le domaine d’activité,
De retour dans l’écran de saisie, le centre profit a dérivé :-Le centre financier (destinataire),-Le fonds (émetteur),
Et le compte budgétaire (destinataire) saisi a dérivé le compte général (destinataire).
Il est également nécessaire d’indiquer un code TVA valide (TVA collectée uniquement).
Flux 1Flux 1RéimputationsSaisie d’une réimputation
F891
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Recettes 93
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
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Recettes 94
Dans la modélisation du flux de recette contenant un visa, un champ apparaît au niveau de la facture.
Ce champ apparaît sur l’onglet donné supplémentaire des données d’entête de la facture.
Ce statut est initialisé à 0 à la création de la facture. Il est passé à 2 par un ‘ordonnateur supérieur’ (d’un point de vue autorisation, via la
transaction ZREC022), pour que le comptable puisse comptabilisé la facture via la transaction ZVFX3.
Flux 3Flux 3VisaGénéralités
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Recettes 95
Pour que le comptable puis comptabiliser la facture le document doit avoir un visa 2.Transaction : ZREC022
VisaApposition du visa
Flux 3Flux 3 ZREC022
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Recettes 96
Valider votre pièce
Le statut passe à 2 après la validationLe statut passe à 2 après la validation
VisaApposition du visa
Flux 3Flux 3 ZREC022
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Recettes 97
Exercice 11
5 minExercice 10
Le visa ordonnateur
TOUSTOUS
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Recettes 98
Exercice
40 minExercice 11
Facturation / Réduction /Prise en charge / Rejet (Processus sans bordereau)
Flux 2/3Flux 2/3
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Recettes 99
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
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Recettes 100
Mise sous bordereau
Dans un flux avec service fait non valorisé, les factures client et les avoirs (ainsi que les réimputations) doivent donner lieu à un titre de recette au comptable pour prise en charge,
Les pièces de facturation et d’avoir (et de réimputation) sont pour cela transformées en titres de recettes par l’apposition d’un numéro réglementaire et regroupées en bordereaux de titres de recettes pour transfert au comptable,
La numérotation réglementaire des bordereaux de mandats est fonction de la catégorie d’ordre (voir tableau ci-dessous) et se réalise sur 7 caractères, est continue par exercice, et commence à 1. Les 2 premiers n° représente l’année Le troisième numéro représente la catégorie d’ordre Ex : 0720001 pour l’année 2007 et la catégorie d’ordre 2
Catégorie d’ordre 01-paiement 02–acceptation 03-compensation 04-paiement déduction
05-acceptation déduction
Signification Mandat (facture) Titre de recette Certificat de réimputation
Ordre de reversement
Réduction de titre de recette
Flux 1Flux 1
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Recettes 101
Mise sous bordereau
Il est tout d’abord nécessaire de créer un numéro de titre de recette SAP (non réglementaire) avec la transaction ZREC001 à partir des documents de facturation recette.
Ce numéro de titre SAP est complété par le numéro de titre réglementaire à la mise sous bordereau.
Dans l’écran de sélection, indiquer les critères de sélection des factures, puis Exécuter.Dans l’écran de sélection, indiquer les critères de sélection des factures, puis Exécuter.
Le système ramène alors les factures éligibles.
Sélectionner la/les factures pour lesquelles créer un titre de recette, puis cliquer sur Création pièce.
Puis rafraîchir. Puis Retour.
Le système ramène alors les factures éligibles.
Sélectionner la/les factures pour lesquelles créer un titre de recette, puis cliquer sur Création pièce.
Puis rafraîchir. Puis Retour.
Flux 1Flux 1
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Recettes 102
Mise sous bordereau
La transaction ZSIFACFITR_BORD permet la création du bordereau de recette.
Pour démarrer le regroupement, cliquer sur Regroupement.Pour démarrer le regroupement, cliquer sur Regroupement.
Flux 1Flux 1
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Recettes 103
Mise sous bordereau
Le système affiche alors l’écran de sélection des pièces à mettre sous bordereau.
Réaliser la sélection en indiquant obligatoirement un type de pièce.
Renseigner les autres critères pour réduire la sélection.
Le groupe de centres financiers représente les centres financiers de niveau UB (appelée « niveau de gestion » pour les Etablissements passés aux RCE).
Le système affiche alors l’écran de sélection des pièces à mettre sous bordereau.
Réaliser la sélection en indiquant obligatoirement un type de pièce.
Renseigner les autres critères pour réduire la sélection.
Le groupe de centres financiers représente les centres financiers de niveau UB (appelée « niveau de gestion » pour les Etablissements passés aux RCE).
Il est possible de créer des variantes de sélection après avoir renseigné les champs désirés, puis cliquer sur Sauvegarder comme variante.
Il est possible de créer des variantes de sélection après avoir renseigné les champs désirés, puis cliquer sur Sauvegarder comme variante.
Flux 1Flux 1
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Recettes 104
Mise sous bordereau
Le système affiche alors les pièces ramenées par la sélection.
Il faut alors cocher les pièces à regrouper puis cliquer sur Regrouper, autant de fois que l’on souhaite faire des bordereaux différents.
Puis sauvegarder
Le système affiche alors les pièces ramenées par la sélection.
Il faut alors cocher les pièces à regrouper puis cliquer sur Regrouper, autant de fois que l’on souhaite faire des bordereaux différents.
Puis sauvegarder
Le système créé le bordereau et attribue le numéro réglementaire.Le système créé le bordereau et attribue le numéro réglementaire.
Flux 1Flux 1
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Recettes 105
Mise sous bordereau
La transaction ZSIFACFITR_BORD permet l’édition et la validation des bordereaux créés précédemment..
Pour éditer et valider les bordereaux, cliquer sur Édition et ValidationPour éditer et valider les bordereaux, cliquer sur Édition et Validation
Flux 1Flux 1
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Recettes 106
Mise sous bordereau
Le système affiche alors l’écran de sélection des bordereaux à éditer et valider.
Le système affiche alors l’écran de sélection des bordereaux à éditer et valider.
Le système affiche alors les bordereaux ramenés par la sélection.
Il faut alors cocher les bordereaux à éditer/valider.Puis cliquer sur Editer.
Les numéros réglementaires sont générés et les dates mises à jour
Le bordereau est imprimé automatiquement
Le système affiche alors les bordereaux ramenés par la sélection.
Il faut alors cocher les bordereaux à éditer/valider.Puis cliquer sur Editer.
Les numéros réglementaires sont générés et les dates mises à jour
Le bordereau est imprimé automatiquement
Les données d’en-tête de la facture portent (dans l’ordre):
- Le numéro de titre SAP (non réglementaire)- Le numéro réglementaire du bordereau- Le numéro de titre réglementaire
Les données d’en-tête de la facture portent (dans l’ordre):
- Le numéro de titre SAP (non réglementaire)- Le numéro réglementaire du bordereau- Le numéro de titre réglementaire
Flux 1Flux 1
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Recettes 107
Edition de bordereau Flux 1Flux 1
N° de titre de recetteN° de titre de recetteN° de bordereauN° de bordereau
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Recettes 108
Titre de recettes Flux 1Flux 1
N° de titre de recetteN° de titre de recette
N° de bordereauN° de bordereau
Imputation comptableImputation comptable
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Recettes 109
Titre de recettes – Pièce comptable Flux 1Flux 1
N° de titre de recetteN° de titre de recette Type de pièce« Titre de recettes »Type de pièce« Titre de recettes »
N° de bordereauN° de bordereau
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Recettes 110
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
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Recettes 111
SIFAC permet la consultation : Des documents de vente (commandes clients, contrats périodiques, contrats sur
convention) ; Des factures émises ; Du suivi de l’exécution budgétaire.
Chaque utilisateur ne pourra consulter que les restitutions et les éditions pour lesquelles il est habilité.
Editions et ConsultationsGénéralités
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Recettes 112
Les listes des documents de vente de types commande client, et commande de prestations internes, demande d’avoir, sont consultables via la transaction VA05,
Les listes des documents de vente de types contrat périodique, et contrat sur convention, sont consultables via la transaction VA45 (par article ou par client),
Les listes des factures de vente de types facture, avoir, annulation d’avoir, sont consultables via la transaction VF05 (par article ou par client),
Ces listes de document sont visualisables selon des critères (type de document, éléments organisationnels).
Editions et ConsultationsCommandes de vente & Factures de vente
VA05 / VA45 / VF05
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Recettes 113
A tout moment, il est possible grâce à la transaction FMKFR01 de consulter la situation d’une adresse budgétaire.
Sélection de l’adresse budgétaire à consulterSélection de l’adresse budgétaire à consulter
Editions et ConsultationsSuivi de l’exécution budgétaire
FMKFR01
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Recettes 114
Document de venteVérification de la situation budgétaire
FMKFR01
Budgété : Montant total budgété
Budgété : Montant total budgété
Prev. recette : Montant total doc de vente
Prev. recette : Montant total doc de vente
Reste à émettre : Reste à facturer
Reste à émettre : Reste à facturer
Reste à réaliserReste à réaliser
Adresse budgétaireAdresse budgétaire
Impact en CB : facture impact cpt budg+liquid directe
Impact en CB : facture impact cpt budg+liquid directe
Explication des ratios :-budgété : montant total budgété. Crédits ouverts.-Prev.recette : total des commandes et contrats de vente (liquidation directe exclue).-Impact en CB : facture avec impact budgétaire (facture de vente prise en charge + liquidation directe + facture de vente flux 2 non comptabilisée)-Reste à émettre : reste à facturer (quand facture non créée + flux3 facture non comptabilisée).-Reste à réaliser : budget – consommations (impact en CB + reste à facturer).
Explication des ratios :-budgété : montant total budgété. Crédits ouverts.-Prev.recette : total des commandes et contrats de vente (liquidation directe exclue).-Impact en CB : facture avec impact budgétaire (facture de vente prise en charge + liquidation directe + facture de vente flux 2 non comptabilisée)-Reste à émettre : reste à facturer (quand facture non créée + flux3 facture non comptabilisée).-Reste à réaliser : budget – consommations (impact en CB + reste à facturer).
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Recettes 115
Démonstration
30 minExercice 12
Consultation des commandes de vente et suivi de l'exécution budgétaire
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Recettes 116
Sommaire
Introduction
Référentiels article et client
Documents de vente (commande et contrat)
Documents de Facturation et édition
Réduction, annulation de recettes et réimputations
Les Visas
Mise sous bordereau
Éditions consultations
Conclusion
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Recettes 117
Rappeler l’importance de la qualité des données de base
Mettre l’accent sur la fonctionnalité de création de commandes, de contrats, et de clients et d’articles par copie, sans sous estimer la charge de vérification induite
Étant donné le grand nombre de types de documents de vente différents, rappeler le risque d’erreur dans la sélection du document, et l’attention nécessaire à porter à l’analyse du document à créer
Mettre l’accent sur l’impossibilité de modifier les données d’une facture créée à partir d’une commande, et sur l’impossibilité de supprimer une facture dont le titre de recette est mis sous bordereau
Mettre l’accent sur la mise à jour en temps réel des états et des restitutions
ConclusionConseils aux formateurs
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Recettes 118
Document de vente : regroupe les commandes simples, les commandes de prestation interne, les contrats périodiques, les contrats sur convention, les demande d’avoir, et les demandes d’annulation d’avoir.
Document de facturation : permet la facturation de chacun des documents de vente. Regroupe les factures simples, sur prestation interne, sur contrats périodiques, sur contrats sur convention, les avoirs, et les annulations d’avoir.
Fonctions partenaires : au nombre de 4 en « recettes », elles permettent d’attribuer à un client des partenaires spécifiques
Donneur d’ordre : entité commandant une marchandise ou une prestation Destinataire facture : entité à qui doit être envoyée la facture pour la marchandise la prestation Payeur : entité responsable du paiement de la marchandise ou de la prestation Réceptionnaire marchandise : entité à qui la marchandise ou la prestation doivent être livrés
ConclusionGlossaire
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Recettes 120
Processus de recette : Émission de titres de recette et de bordereaux
Commande Contrat (convention / loyer)
Facture N° F1
Titre N° T1
Bordereau
Impression Bordereau
Prise en charge du bordereau
Comptabilisation F1
Facture N° F2
Titre N° T2
« Blocage en comptabilité » automatique statut A
Création de la facture [VF01] ou [ZVF04]
Création du titre de recette [ZREC001]
Regroupement des titres [ZSIFACFITR_BORD]
« Titre émis sous numéro FI »
=>renseigné sur la facture
« Numéro d’ordre »=>renseigné sur les factures
F1,F2
Édition/Validation [ZSIFACFITR_BORD]
Prise en charge [ZSIFACFITR_BORD]
« Numéro Réglementaire « titre
=>renseigné sur la facture
Annulation de F2 (facture d’annulation)
Validation T1 Rejet T2
Numéro bordereau rejet=>renseigné sur la
facture
La transaction [ZSIFACFITR_BORD] permet
également de suivre les titres et le bordereau
Création documents [VA01] ou [VA41]
O
R
D
O
N
N
A
T
E
U
R
O
R
D
O
N
N
A
T
E
U
R
COMPTABLE
COMPTABLE[Transaction]
[Transaction] : Flux périodique
Ré imputation et facturation directe (éventuelles)
Ré imputation [F891] et
Facture directe [F881]
Bordereau
Impression Bordereau
Prise en charge du bordereau
Facture directe
Ré imputation
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Recettes 121
Processus de recette : Sans émission de titre et de bordereau de recette - Impact en comptabilité budgétaire au moment de la prise en charge par le Comptable
Commande Contrat (convention / loyer)
Facture N° F1 Facture N° F2
Création de la facture manuelle [VF01] ou [ZVF04]
Comptabilisation unitaire de la facture ou en masse [VF02] ou [ZVFX3]
Facture d’annulation N° F3
Facture N° F2 comptabilisée
Annulation [VF11]
Création documents [VA01] ou [VA41]
« Blocage en comptabilité »
automatique statut A
[Transaction]
ZCS
ZWV1,2,3
ZWV4
ZCI
ZDR
ZCR
O
R
D
O
N
N
A
T
E
U
R
O
R
D
O
N
N
A
T
E
U
R
COMPTABLE
COMPTABLE
[Transaction] : Flux périodique
Facture N° F2 rejetée / annulée
Facture d’annulation N° F4
Processus de recette : Sans émission de titre et de bordereau de recette - Impact en comptabilité budgétaire au moment de la facture SD bloquée en comptabilité
Visas
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Recettes 122
Transactions Recettes et Conventions
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Recettes 123
Transactions Recettes et Conventions
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Recettes 124
Transactions Recettes et Conventions
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Recettes 125
La gestion de la TVA est mise en œuvre dans SAP via les codes de TVA. Ils déterminent : Le régime de TVA : TVA déductible, TVA collectée, Le taux de TVA, Les comptes de TVA
Lors de l’exécution des flux, les dépenses et recettes sont enregistrées avec un code de TVA au niveau de chaque pièce. Le code de TVA peut être hérité du contexte dépense / recette ou saisi manuellement dans les documents
Gestion de la TVA
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 126
Gestion de la TVA
La sectorisation de la TVA
La notion de sectorisation (imprimé facultatif 3310-ter mis à la disposition par l’Administration Fiscale) est définie dans SIFAC via la définition des activités économiques distinctes (non soumises à des dispositions identiques au regard de la TVA) et donc des secteurs d’activités distincts suivants : Secteur exonéré (opérations - principalement formations initiale et continue - qui,
conformément à la réglementation, sont dans le champ d’application de la TVA mais sans être soumises à cet impôt en raison d’une exonération prévue par la loi et qui, partant, n’ouvrent pas droit à déduction),
Secteur taxé (opérations placées dans le champ d'application de la TVA, dont certaines sont effectivement soumises à l'impôt et d'autres exonérées en application des règles de territorialité et ouvrant toutes droit à déduction)
Secteur activité d’édition Secteur activité location de locaux nus à usage professionnel si option à la TVA
(imposition à la TVA des loyers recouvrés)
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Recettes 127
Gestion de la TVA
La sectorisation de la TVA
Chaque dépense (et ipso facto chacune des opérations –livraison de bien meuble corporel et prestation de services - réalisées, au titre de chacun des secteurs érigés, par un établissement en sa qualité d’assujetti à la TVA) doit être affectée dès l'origine à un secteur d’activité.
Dans le cas où une dépense ne peut être affectée à l'un des secteurs constitués, il y a lieu de la regarder comme étant utilisée soit par deux ou trois secteurs d’activité distincts, soit pour l'ensemble des activités de l'Etablissement (dépenses dites mixtes).
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 128
Gestion de la TVA
Les codes TVA sont définis avec la codification suivante : C pour collectée D pour déduction totale I et J pour opérations d'auto-liquidation A pour auto-liquidation N pour absence de déduction P pour déduction partielle avec coefficient de taxation forfaitaire (applicable pour les dépenses
dites mixtes, soit utilisées concurremment pour le(s) secteur(s) taxé(s) et le secteur exonéré ; ex-prorata)
E pour déduction partielle avec coefficient de taxation pour le secteur Editions X pour absence de TVA ou exonération
Quand le libellé du code TVA est porteur de la notion "déductible", la déduction est intégrale. Lorsque cette déduction est partielle, on trouve la notion "coefficient TF", l'absence de déduction est, elle, portée par la notion "non déductible".
Les codes I et J retracent 2 types d'opérations d’auto-liquidation : Celles qui relèvent des règles qui leur sont propres, en vigueur avant le 01/09/2006 (par ex.,
acquisition intracommunautaire de biens, prestations immatérielles) Celles qui relèvent des règles en vigueur depuis cette date (cf. instruction BOI 3A-9-06)
Tous les codes relatifs aux charges à payer sont entendus comme "potentiellement" déductibles entièrement ou forfaitairement ou non déductibles.
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Recettes 129
Identification du code de TVA collectée : les deux notions principales à prendre en compte sont l’opération effectuée et la qualité du client.
1. L’opération : 1er critère discriminant : nature de l’opération (au sens produit/article générique dans
SAP) Livraison de biens meubles corporels Prestation de services (se définit par défaut : tout ce qui n’est pas un bien meuble corporel) En distinguant les opérations à titre onéreux des autres opérations, lesquelles sont dites non
imposables, c’est-à-dire placées hors du champ d’application de la TVA 2ème critère discriminant : opération taxée ou exonérée, n’ouvrant pas droit à déduction
Ex : exonération pour formations initiale et continue, location de locaux nus à usage d’habitation ou professionnel (dans ce dernier cas, possibilité de formuler une option pour soumettre volontairement à la TVA les loyers), analyses de biologie médicale…
2. La qualité du client 1er critère discriminant lié à la notion de client interne ou externe
Dans le cas d’un client interne (prestation interne), facturation sans TVA (facture pro forma) 2ème critère discriminant : Notion de territorialité
Ex. cession d’un brevet (prestation immatérielle) à un non assujetti ou à un assujetti.
Gestion de la TVA
S i f a c Système d’Information Financier Analytique et Comptable
Recettes 130
Gestion de la TVA
L’utilisateur peut se faire une liste personnelle des codes TVA qu’il utilise le plus souvent dans une transaction :
Exemple : cas d’une saisie de pièce de ré imputation
1. Sélectionner C0 pour le
mettre dans la liste des favoris
1. Cliquer sur le bouton « Favori »
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Recettes 131
L’utilisateur peut se faire une liste personnelle des codes TVA
Gestion de la TVA
3. Le bouton « liste personnelle » apparaît. Cliquer dessus.
4. La liste personnelle apparaît
Permet de supprimer un favori
Permet de revenir à la liste générale « Toutes les valeurs ».
Les listes personnelles peuvent être faites pour différents types de données (domaine
fonctionnel par exemple), dès lors que le bouton apparaît en bas de la liste.
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Recettes 132
Gestion de la lucrativité
Dans le cadre de SIFAC, le domaine d’activité est défini comme porteur de la notion de secteur dans une optique fiscalité directe et permet ainsi d’isoler les opérations lucratives.
La gestion de domaines d’activité permet : De sectoriser les activités répondant aux critères de la lucrativité définis par
l’administration fiscale D’identifier dans chaque opération son caractère lucratif ou non via l’affectation d’un
domaine d’activité aux axes d’imputation sans pour autant démultiplier ces objets d’imputation
De produire une comptabilité spécifique à la nature d’activité en isolant les charges, produits et postes de bilan.
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