1. PRPARATION ETPLANIFICATIONDU CHANTIER
2. GESTION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DU CHANTIER(gestion contractuelle / S-T)
3. RCEPTION DES TRAVAUX
4. RGLEMENT DFINITIF DE COMPTES
5. GARANTIES DE LOUVRAGE
1-1. Prparation du chantier -Autorisations durbanisme -DICT
1-2. tudes de sol et tudes pralables
1-3. Respect de lenvironnement
1-4. Compte prorata ou compte de dpenses communes
1-5. Rle et missionsdu matre duvre
1-6. Dommages aux avoisinants et rfr prventif
1-7. Dlais dexcution et pnalits
2-1. Sous-traitance
2-2. Prix, rvision et actualisation
2-3. Garanties financires
2-4. Modalits de direction des travaux dont O.S. et PV de chantier
2-5. Paiements des situations en cours de chantier
2-6. Interruption des travaux et rsiliation du march
2-7. Responsabilitscontractuelle,civile et pnale
2-8. Assurances
2-9. Force majeure
2-10.Troubles de voisinage
2-11.Rglement des diffrends
Rception avec ou sans rserves
Rglement dfinitif des comptes
5-1. Garantie de parfait achvement
5-2. Responsabilitdcennale
1
PLAN GUIDE-MARCHS PRIVS
Attention en marchs privs, ce sont les documents contractuels qui constituent la rgle applicable. Il faut tre attentif car ceux-ci peuvent avoir des rdactions particulires et ne pas faire forcment rfrenceaux normes AFNOR.
Excution du contrat Priode de garanties
Prise deffet du contrat
Achvement des travaux
Dcision de Rception
2NOTES
3Sommaire1 Prparation et planification du chantier___________________________ 4
1-1 Prparation du chantier - Autorisations durbanisme - DICT________________ 5
1-2 tudes de sol et tudes pralables __________________________________ 9
1-3 Respect de lenvironnement ______________________________________ 10
1-4 Compte prorata ou compte de dpenses communes ____________________ 13
1-5 Rle et missions du matre doeuvre ________________________________ 15
1-6 Dommages aux avoisinants et rfr prventif ________________________ 16
1-7 Dlais dexcution et pnalits de retard _____________________________ 19
2 Gestion administrative et technique du chantier(gestion contractuelle et sous-traitance)_________________________ 21
2-1 Sous-traitance ________________________________________________ 22
2-2 Prix, rvision et actualisation______________________________________ 25
2-3 Garanties financires____________________________________________ 27
2.3.1 Outils de mise en scurit financire de lentreprise __________________ 27
2.3.2 Garantie de paiement obligatoire au profit du titulaire _________________ 27
2.3.3 Garantie de paiement obligatoire au profit du sous-traitant _____________ 29
2.3.4 Garanties financires qui peuvent tre mises la charge de lentreprise ___ 32
2-4 Modalits de direction des travaux (OS et procs-verbaux de chantier) ______ 32
2-5 Paiements des situations en cours de chantier ________________________ 35
2-6 Interruption des travaux et rsiliation du march _______________________ 37
2-7 Responsabilits contractuelle, civile et pnale _________________________ 39
2-8 Assurances ___________________________________________________ 41
2-9 Force majeure_________________________________________________ 44
2-10 Troubles de voisinage ___________________________________________ 46
2-11 Rglement des diffrends ________________________________________ 47
3 Rception des travaux _________________________________________ 51
4 Rglement dfinitif des comptes ________________________________ 55
5 Garanties de louvrage _________________________________________ 57
5-1 Garantie de parfait achvement____________________________________ 58
5-2 Responsabilit dcennale ________________________________________ 59
Table alphabtique ____________________________________________ 60
Annexe I - Exemple de march de travaux privs (norme NPF 03-002)_______ 62
Annexe II - Exemple de march de travaux privs (norme NPF 03-001) ______ 66
1.1 - PRPARATION DU CHANTIER -AUTORISATIONS D,URBANISME - DICT
1.2 - TUDES DE SOL ET TUDES PRALABLES1.3 - RESPECT DE L,ENVIRONNEMENT1.4 - COMPTE PRORATA OU COMPTE
DE DPENSES COMMUNES1.5 - RLE ET MISSIONS DU MATRE D,OEUVRE1.6 - DOMMAGES AUX AVOISINANTS
ET RFR PRVENTIF1.7 - DLAIS D,EXCUTION
ET PNALITS DE RETARD
1 Prparation et planification du chantier
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