UNIVERSITÉ MOULAY ISMAIL FACULTÉ DES SCIENCES … · 2020. 6. 15. · UNIVERSITÉ MOULAY ISMAIL...
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UNIVERSITÉ MOULAY ISMAIL FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES,
ECONOMIQUES ET SOCIALES, MEKNES. !!
Professeur: Mme. Nejla JBARA
!
Exercices corrigés de comptabilité générale
Avec rappels de cours
(Deuxième semestre S2) !!!!!!!!!!!!!!!!
Année universitaire : 2019 / 2020 !!�1
!Préambule !
!Ce polycopié est destiné aux étudiants de la première année universitaire, option :
Sciences économiques et gestion.
!L’objectif principal de ce polycopié est d’aider les étudiants à maitriser les chapitres de la
comptabilité générale concernant le deuxième semestre de la première année universi-
taire, à travers un résumé de chaque chapitre avec des exercices corrigés.
!Nous avons essayé de préparer aux étudiants une synthèse de ce qu’il faut retenir du
cours et nous avons donné des exercices représentant les différentes situations que l’étu-
diant pourra rencontrer dans ses examens.
!Les chapitres que nous allons voir ensemble dans ce polycopié se présentent dans l’ordre
suivant : !I- Acquisition des Titres
II- Cession des Titres
III- Amortissement linéaire
IV- Amortissement dégressif et cession des immobilisations amortissables
V- Provisions des éléments de l’actif et provisions pour risques et charges
VI- Ajustement des provisions
VII- Régularisations
!!!!!!!!!!!!
�2
!I- Acquisition des titres
!Ce qu’il faut retenir !Les types de titres
!- Les TVP : Titres et valeurs de Placement !Lorsque l’entreprise dispose d’un excédent de trésorerie ( c’est à dire plus d’argent qu’elle
en dépense), l’entreprise a intérêt à faire fructifier son argent, en faisant l’acquisition par
l’intermédiaire de son banquier des titres de placement. Il s’agit d’acquérir des titres dans
un but spéculatif (lucratif; de placement, d’investissement ou de réalisation de béné-fice) à court terme pour faire une plus value ( revendre les titres plus cher que leur prix
d’acquisition). !Dans les TVP, on distingue : !• Les obligations qui s’enregistrent sous le compte de l’actif circulant (AC) :
Obligations ;
• Les bons de trésor qui s’enregistrent sous le compte de l’AC : Bons de caisse et bons
de trésor ;
• Les actions qui s’enregistrent sous le compte de l’AC : Actions partie libéré et le
compte Actions partie non libérée ;
Actions non libérées : sont les actions dont le capital n’est pas totalement
versé par le souscripteur (l’acheteur)
Actions libérées : le capital est versé par le souscripteur . !Dans l’enregistrement comptable d’actions avec une partie non libérée, il faut obligatoire-
ment créditer le compte de dette sur acquisition de TVP avec la valeur des actions
non libérées ( Nombre d’actions x valeur nominale x % non libéré). ! - Les Titres Immobilisés !Sont des titres acquis et conservés pour plus d’une année (long terme), ce sont des im-mobilisations financières. Dans ce genre de titres on distingue entre :
!�3
• Titres de participation : ce sont des actions acquises pour contrôler une entreprise
( objectif stratégique; de participation; de gestion; de prisse de décision…). Ces titres
s’enregistrent sous le compte de l’actif immobilisé : Titres de participation. !En cas d’existence d’une partie non libérée de ces titres, il faut créditer le compte: Dettes rattachées à des participations. !• Autres titres immobilisés : des titres qui sont acquis à LT, il s’agit de : ! - Obligations qui s’enregistrent sous le compte de l’AI : Obligations
- Bons de trésor qui s’enregistrent sous le compte de l’AI : Bons divers.
- Actions qui s’enregistrent sous le compte de l’AI : Actions. !S’il y a une partie non libérée, il faut créditer le compte : Dettes de financement di-verses. !NB : Dans le cas des actions de l’actif immobilisé, on n’utilise jamais les compte ac-
tions partie libérée et actions partie non libérée parce que tout simplement ce sont
des comptes de l’actif circulant qu’il ne faut pas utiliser pour l’enregistrement
comptable des éléments de l’actif immobilisé.
!!!!!!!!!!!!!!!!!�4
Exercices !Exercice 1
La société « AZHAR » reçoit de sa banque un avis de débit relatif à la souscription des
titres suivants : !- 115 obligations au cours unitaire de 540 dhs dont 3/5 à conserver plus d’un an
- 120 bons de trésor dont 1/4 à 9 mois et le reste à 18 mois. Le cours à l’unité est de 430
dhs.
- 150 actions au cours de 210 dhs l’unité dont 35 % à garder plus d’un an.
- Les commissions bancaires sont de l’ordre de 1 364 dhs TTC dont 10 % à garder plus
d’un an. !Travail à faire : Passer les opérations précédentes au journal de la société AZHAR.
!Corrigé !
Journal de la société AZHAR !!24811
!3504
!24818
!3506
!2581
!3501
!6 147
!3 455
!5 141
Obligations
115 x 540 x 3/5
Obligations
115 x 540 x 2/5
Bons divers
120 x 430 x 3/4
Bons de caisse et bons de trésor
120 x 430 x 1/4
Actions
150 x 210 x 0,35
Actions partie libérée
150 x 210 x 0,65
Services bancaires
1 364 / 1,1
Etat TVA récupérable
1 240 x 0,1
Banque
37 260
!24 840
!38 700
!12 900
!11 025
!20 475
!1 240
!124
!
!!!!!!!!146 564
�5
Exercice 2 !La société (Amal) souscrit, dans un objectif stratégique, 3 450 actions (A) au cours de 230
dhs l’unité (valeur nominale 180 dhs libérée des 2/3). Commissions bancaires 340 dhs HT,
TVA 10%. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables nécessaires au journal de la société Amal.
!Corrigé
Journal de la société Amal !
!!Exercice 3 !La société (AKRAM) acquiert 710 actions (B), à garder plus d’un an, au cours de 195 dhs
(valeur d’émission 210 dhs libérée des 3/5). Les commissions bancaires s’élèvent à 506
dhs TTC dont 10 % de TVA. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables nécessaires au journal de la société (AKRAM)
!!!!!!!
2 510
!6 147
3 455
!5 141
1 483
Titres de participation
( 814 200 + 212 400)
Services bancaires
Etat TVA récupérable
! Banque
Dettes rattachées à des participations
3 540 x 180 x 1/3
1 026 600
!340
34
!!!!!814 574
212 400
�6
!Corrigé
Journal de la société AKRAM !
!!Exercice 4 !La société (NAWAL) souscrit, dans un objectif de spéculation, 620 actions (C) au cours de
250 dhs (valeur nominale 220 libérée des 3/4). les commissions bancaires sont de 470
dhs HT, TVA 10 %. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables nécessaires au journal de la société NAWAL
!
2 581
!6 147
!3 455
!!5 141
1 488
Actions
(138 450 + 59 640)
Services bancaires
506 / 1,1
Etat TVA récupérable
506 - 460
! Banque
Dettes de financement diverses
710 x 210 x 2/5
198 090
!460
!46
!!!!!!!138 956
59 640
�7
Corrigé !Journal de la société Nawal !
!!Exercice 5 !Le 31 octobre 2019 la société « YAMANI Holding » a acheté par l’intermédiaire de sa
banque :
- 100 actions (dans un objectif de spéculation) de la société S au prix unitaire de 90 dh
- 50 actions (dans un objectif stratégique) de la société T au prix unitaire de 100 dh
La banque envoie à la société l’avis de débit n° 31 en prélevant 590 dh HT de frais
d’achat (le taux de TVA est de 10 %) !Travail à faire : !Passer les écritures comptables relatives à l’opération d’achat, au journal de la société
YAMANI Holding. !
!
3 501
!3 502
!6 147
3 455
!!5 141
4483
Actions, partie libérée
620 x 250
Actions, partie non libérée
620 x 220 x 1/4
Services bancaires
Etat TVA récupérable
470 x 0,1
! Banque
Dettes sur acquisition de TVP
155 000
!34 100
!470
47
!!!!!!!!155 517
34 100
�8
Corrigé
Journal de la société YAMANI Holding !
!!Exercice 6 !Le 31/10/N, La société « PLASTIC SIHAM » participe dans le capital de son fournisseur
« F », en achetant 100 titres au prix unitaire de 320 DH. !Travail à faire : !Passer les écritures comptables nécessaires au journal de la société « PLASTIC SIHAM »
sachant que les frais d’acquisition des titres représentent 4,5 % de la valeur d’achat, le
taux de TVA sur frais est de 10%. !
Corrigé !Journal de la société « PLASTIC SIHAM » !!
3 501
!2 510
!6 147
3 455
!!5 141
Actions, partie libérée
100 x 90
Titres de participation
50 x 100
Services bancaires
Etat TVA récupérable
590 x 0,1
! Banque
9 000
!5 000
!590
59
!
14 649
�9
!!Exercice 7 !La société « INVEST HOLDING » acquis le 01/01/N, 200 actions au prix unitaire de 90
dh , elle décide de conserver ces titres pendant 4 ans, les frais d’acquisition exigés par la
banque représentent 4,5 % de la valeur d’achat , le taux de TVA est de 10 %. !Travail à faire : !Passer les écritures comptables nécessaires au journal de la société « INVEST HOL-
DING ».
!Corrigé !
Journal de la société « INVEST HOLDING » !!
!!!!!!
2 510
!6 147
!3 455
!!5 141
Titres de participation
100 x 320
Services bancaires
32 000 x 4,5/100
Etat TVA récupérable
1 440 x 0,1
! Banque
32 000
!1 440
!144
!!!!!!!33 584
2 581
!6 147
!3 455
!!5 141
Actions
200 x 90
Services bancaires
18 000 x 4,5/100
Etat TVA récupérable
810 x 0,1
! Banque
18 000
!810
!81
!!!!!!!18 891
�10
Exercice 8 !La société « YAAKOUBI » achète dans un objectif de spéculation, 100 actions X , au prix
de 12 000 du contre chèque bancaire. Les commissions bancaires sont de 540 dh HT,
TVA 7%. !Travail à faire !Passer les écritures comptables nécessaires au journal de la société « YAAKOUBI »
!Corrigé !
Journal de la société YAAKOUBI !
!
!
!
3 501
!6 147
3 455
!!5 141
Actions, partie libérée
!Services bancaires
Etat TVA récupérable
540 x 0,1
! Banque
12 000
!540
54
!!!!!!12 594
�11
II- Cession des titres !Ce qu’il faut retenir !Le traitement comptable de l’opération de cession des titres diffère selon le type des
titres : !1- Les titres et valeurs de placement (TVP): !Seul le résultat de cession est enregistré. On se pose la question : est ce qu’il s’agit de
plus-value (PV) ou de moins-value (MV)?
PV ➱! ! Prix de cession (PC) > Prix d’acquisition (PA)
MV ➱! ! Prix de cession < Prix d’acquisition !• Cas de PV :
On doit créditer le compte : Produits nets sur cession de TVP de la valeur suivante: ( PC -
PA) x nombre de titres cédés.
• Cas de MV : On débite le compte : Charges nettes sur cession de TVP. !En général :
L’enregistrement comptable de la cession des TVP se fait en une seule étape avec la date
de cession.
On doit constater la sortie du titre cédé, en créditant le compte qui lui correspond avec sa
valeur d’acquisition
En cas d’actions non libérées , il faut débiter le compte de dettes sur acquisition de TVP.
Il ne faut pas oublier de débiter les services bancaires HT et la TVA avec le compte
Banque. !2- Les Titres Immobilisés !• Cas de titres de participation: L’enregistrement des titres immobilisés se fait en deux étapes : !a- La cession : le jour de la cession
Débit:
Banque
Services bancaires
Etat TVA récupérables
�12
Crédit:
Produit de cession des immobilisations financières ( nombre de titres cédés x prix de ces-
sion) !b- La sortie du patrimoine : A l’inventaire (fin d’année) !Débit :
VNA des immobilisations financières cédées (Nombre de titres cédés x PA )
Dettes rattachées à des participation (uniquement s’il y a une partie non libérée) Nombre x
VO x % non libéré
Crédit : Titres de participation(PL + PNL) !• Cas des autres titres immobilisés: !Actions !a- La cession : jour de cession Débit:
Banque
Services bancaires
Etat TVA récupérables
Crédit: Produit de cession des immobilisations financières ( nombre de titres cédés x prix de ces-
sion) !b- La sortie du patrimoine : A l’inventaire (fin d’année)
Débit :
VNA des immobilisations financières cédées (Nombre de titres cédés x PA )
Dettes de financement diverses (uniquement s’il y a une partie non libérée) Nombre x VO
x % non libéré
Crédit : Actions(PL + PNL)
!Pour les obligations et les bons de trésor, l’enregistrement comptable se fait également en
deux étapes, les comptes utilisés pour la première étape sont les mêmes que pour les ac-
tions.
�13
Les comptes pour la deuxième étape sont aussi les mêmes que les actions sauf qu’on
remplace le compte Action par le compte correspondant au titre cédé, et le compte de
dette ne sera pas utilisé. !Pour les titres immobilisés cédés , le résultat de cession n’apparait pas sur le journal, pour
le calculer, on fait la différence entre le produit de cession et la VNA
PV : PC > VNA MV : PC < VNA !Remarque:
En cas de cession des obligations et des bons de trésor acquis à long terme, on procède
de la même manière d’enregistrement comptable des titres immobilisés déjà traitée ci-
dessus. sauf que dans le plan comptable le compte produit de cession et le compte VNA
sont des comptes destinés aux titres donnant droit de propriété. pour celà, on a créer deux
comptes similaires : produit de cession et VNA pour les titres donnant droit de créance,
Ainsi:
Au lieu du compte : 7514 Produits de cession des IF (droits de propriété), on utilise le
compte :7515 Produits de cession des IF ( droit de créance)
et au lieu du compte « 6514 VNA des immobilisations financières cédées (droit de proprié-
té) », on utilise le compte « 6515 VNA des immobilisations financières cédées (droit de
créance)
!!!!!!!!!!!!!
!�14
Exercices
Exercice 1 !La société « WIFAK » reçoit de sa banque un avis de crédit relatif à la cession des titres
suivants:
- 370 obligations, acquises il y'a 3 mois pour 260 dus l’une, au cours de 380 dhs
- 500 actions, acquises au cours de l’année pour 275 dus l’une, au cours de 215 dus
- 250 bons de trésor acquis il y a 6 mois pour 300 dus, au cours de 320 dh.
Commissions bancaires 352 dus TTC dont 10 % de TVA. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables relatives à la cession au journal de la société WIFAK.
!Corrigé !
Dans cette exercice, on a cédé des titres à court terme, il s’agis donc de TVP. Pour la ces-
sion de ce genre de titres, on enregistre le résultat de la cession. !Résultat de la cession des Obligations : (PC - PA ) x Nombre
= ( 380 - 260 ) x 370 = 120 x 370 = + 44 400 dh ( Plus-Value) !Résultat de la cession des Actions : ( 215 - 275 ) x 500
= - 60 x 500 = - 30 000 dhs (Moins-value). !Résultat de la cession des Bons de trésor : ( 320 - 300 ) x 250
= 20 x 250 = + 5 000 dhs (Plus value)
Donc le journal se présente comme suit :
!!!!!!!!!!
�15
Journal de la société WIFAK. !
!!Exercice 2 !La société « REDA » reçoit de sa banque un avis de crédit relatif à la cession des titres
suivants au 22 Avril 2019:
- 760 actions, acquises il y a deux ans au cours de 320 dus l’une, pour 410 dus. La valeur
nominale est de 180 dus libérée des 4/5
- 650 actions au cours de 360 dus l’unité ( valeur nominale 230 libérée de 75 %). Ces
titres ont été acquis, dans un objectif de contrôle il y a 4 ans, pour 420 dus.
- 530 actions au cours de 320 dus l’une. Ces titres ont été acquis il y a trois mois dans un
but de spéculation pour 260 dus l’unité. Les actions ont été émises pour 190 dus libé-
rées de 60 %.
- Commissions bancaires 450 dus HT, TVA 10 %. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables relatives à la cession au journal de la société REDA
!!
5141
6147
!3455
!6385
!3504
!3506
!3501
!7385
Banque
Services bancaires
352 / 1,1
Etat TVA récupérable
320 x 0,1
Charges nettes sur cession de TVP
! Obligations
370 x 260
Bons de caisse et Bons de trésor
250 x 300
Actions partie libérée
500 x 275
Produits nets sur cession de TVP
44 400 + 5 000
327 748
320
!32
!30 000
!!!!!!!96 200
!75 000
!137 500
!49 400
�16
!Corrigé !
!5 141
6 147
3 455 !!7 515
22/04/2019 !Banque
Services bancaires
Etat TVA récupérable
450 x 0,1
Produit de cession des IF
760 x 410
!!311 105
450
45!
311 600
!6 515
!24 811
!24 818
31/12/2019 VNA des immobilisations financières cédées
760 x 320
Dettes de financement diverses
760 x 180 x 1/3
Actions
760 x 320 + 27 360
!243 200
!27 360
!
270 560
!5141
7515
22/04/2019 Banque
Produit de cession des IF
650 x 360
!234 000
!234 000
!6515
!1483
!2510
31/12/2019 VNA des immobilisation financières cédées
650 x 420
Dettes rattachées à des participations
650 x 230 x 0,25
Titres de participation
273 000 + 37 375
!273 000
!37 375
!!!!310 375
�17
!!Exercice 3 !La société « CHAMI » reçoit de sa banque un avis de crédit relatif à la cession des titres
suivants au 15/03/2019 :
- 400 obligations acquises il y a 2 ans au cours de 150 dhs, pour 200 dhs.
- 650 Bons de trésor acquis il y a 15 mois au cours de 240 dus, pour 200 dus
Commissions bancaires 500 dhs HT, TVA 10%. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables relatives à la cession au journal de la société CHAMI
! Corrigé !
Il s’agit de cession de Titres immobilisés, l’enregistrement doit se faire en deux étapes: !
!5141 4483
!3501
!3502
!7385
22/04/2019 Banque
Dettes sur acquisition de TVP
530 x 190 x 0,4
Actions, partie libérée
530 x 260
Actions, partie non libérée
530 x 190 X 0,4
Produits nets sur cession de TVP
(320 - 260 ) x 530
!169 105
40 280
!!!137 800
!40 280
!31 800
!5 141
6 147
3 455
!!7 515
15/03/2019 Banque
Services bancaires
Etat TVA récupérable
500 x 0,1
! Produit de cession des
immobilisations financières
(400 x 200) + (650 x 200)
!209 450
500
50
!!
!!!210 000
�18
!Exercice 4 Le 01/05/2019, la société « Amine » reçoit de sa banque un avis de crédit relatif à la ces-
sion à crédit des titres suivants : 950 actions au cours de 320 dus l’unité. Commissions
bancaires 143 dus TTC dont TVA 10%. Ces actions ont été acquises il y a six mois pour
350 dus l’une. La valeur nominale d’une action libérée de 70 % est de 280 dus. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables relatives à la cession au journal de la société Amine. ! !Corrigé
Le résultat de la cession des TVP :
( PC - PA ) x Nombre = (320 - 350) x 950 = - 28 500 dh (MV) !Le journal de la société Amine :
!6 515
!!24 811
!24 818
31/12/2019
VNA des immobilisations financières cédées
(400 x 150) + (650 x 240)
Obligations
400 x 150
Bons divers
650 x 240
!216 000 !
!60 000
!156 000
!3482
6147
!3455
!4483
6385
3501
!3502
01/05/2019 Créances sur cession de TVP
Services bancaires
143 / 1,1
Etat TVA récupérable
130 x 0,1
Dettes sur acquisition de TVP
Charges nettes sur cession de TVP
Actions partie libérée
950 x 350
Actions partie non libérée
950 x 280 x 0,3
!303 857
130
!13
!79 800
28 500
!!!!!!!!332 500
!79 800
�19
!III- Amortissement Linéaire
!Ce qu’il faut retenir !L’amortissement c’est la constatation comptable de la dépréciation irréversible de la valeur
de certains éléments de l’actif immobilisé : !- Immobilisations corporelles sauf les terrains
- Immobilisations incorporelles
- Immobilisations en non valeur. !Toutes les immobilisations financières sont non amortissables. !En amortissement linéaire la valeur du bien se déprécie de manière constante sur une du-
rée donnée.
L’amortissement linéaire débute le premier jour de l’achat du bien( et non pas le jour d’uti-
lisation) !• Comment obtient on le Taux linéaire ? En fonction de la durée d’utilisation, sa formule est :
taux d’amortissement = 100 / n avec n la durée d’utilisation !• Comment obtient on la première annuité ? C’est le montant que l’entreprise va amortir sur l’année :
Annuité 1 = VO x Taux x j/360 avec j : nombre de jours à partir du premier jour d’achat
jusqu’à la date de fin d’exercice. !• Comment obtient on la dernière annuité ? Annuité n = VO x Taux x ( 360 - j ) / 360 !• Comment obtient on les annuités complètes? Annuité complète = VO x taux !NB : La base de calcul de l’amortissement est constante c’est toujours la valeur d’origine du bien amortissable hors taxe. !• Comment enregistrer les amortissements au journal ? La dépréciation constitue une charge , on l’enregistre alors au débit du compte : Dotation
d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles
�20
On crédite en contrepartie (pour réduire la valeur de l’immobilisation amortie) , le compte
Amortissement correspondant à l’immobilisations amortie (par exemple amortissement du
matériel et outillage). !NB: un compte d’actif se diminue en le créditant, et un compte de passif se diminue en le débitant. !Dans le bilan, a la afin de la première année, on fait apparaitre au bilan la VNA
( VNA = prix d’achat - l’annuité d’amortissement ). !Ce processus se répète à la fin de chaque année, jusqu’à l’amortissement total du maté-
riel la fin de la dernière année, a ce moment, l’entreprise accumule un total d’amortisse-
ment égal au prix du matériel c’est à dire une somme lui permettant d’en acheter un autre
( le total des dotations)
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!�21
Exercices !
Exercice 1 !Le 01/04/2014, la société industrielle YASSER a acquis un matériel de transport pour une
valeur de 240 000 dh TTC, pour être utilisé sur une durée de 5 ans. Sachant que la socié-
té utilise le mode d’amortissement linéaire. !Travail à faire: 1- Fêtes les calculs nécessaires et présenter le tableau d’amortissement linéaire.
2- Présenter au journal les écritures comptables correspondantes à la première annuité.
3- Présenter les postes correspondant à ce matériel dans le Bilan de l’exercice 2014. ! !Corrigé !!
n = 5 ans. VO = 240 000 dh TTC Date d’acquisition : 01/04/2014 !Donc : Tx = 100 / n = 100 / 5 = 20% !VO = 240 000 TTC = 240 000 / 1,2 = 200 000 HT. !1ère annuité = VO x Tx x j / 360 ( j = le nombre de jours depuis le premier jour d’acquisiti-
on jusqu’à la fin de l’année) !Donc du 01/04/2014 jusqu’au 31/12/2014 : 9 mois = 9 x 30 = 270 j !1ère annuité = 200 000 x 0,2 x 270 / 360 = 30 000. !Annuité complète = VO x Tx = 200 000 x 0,2 = 40 000. !Dernière annuité = VO x Tx x (360-j)/360 = 200 000 x 0,2 x (360-270 )/ 360 = 10 000. !!1- Le tableau d’amortissement linéaire : !
Années VO Tx Annuités Cumul d’amort VNA
2014 ( 9 mois ) 200 000 20 % 30 000 30 000 170 000
2015 200 000 20 % 40 000 70 000 130 000
2016 200 000 20 % 40 000 110 000 90 000
2017 200 000 20 % 40 000 150 000 50 000
2018 200 000 20 % 40 000 190 000 10 000
2019 (3mois) 200 000 20 % 10 000 200 000 0
�22
VNA = VO - ∑ d’amort
∑ d’amort = VO x Tx x N !Remarques : - Lorsque l’acquisition est réalisée au cours de l’année, le tableau d’amortissement li-
néaire est composé d’un nombre de ligne égal à n+1.
- Pour la dernière année d’amortissement : le cumul d’amort = VO et la VNA = 0. !2- Journal de la société YASSER : !
!!3- Extrait du Bilan au 31/12/2014 !
!!Exercice 2 !La société « KAMALI » a acquis le 12/03/2014, un matériel de production pour un montant
de 25 000 dh HT (TVA 20%). La durée de vie d’utilisation est de 4 ans. !Travail à faire : 1- Présenter le tableau d’amortissement linéaire
2- Passer au journal de la société l’écriture relative à le dernière annuité !
Corrigé !VO = 25 000 dh HT n = 4 ans donc Tx = 100 / n = 100 /4
!6193
!!2834
31 / 12 / 2014 Dotations d’exploitation aux amortissements
des immobilisations corporelles
! Amortissement du Matériel
du transport
!30 000
!
30 000
!Actif
Exercice 2014 Exercice 2013
Brut Amort Net Net
Matériel du transport
200 000 30 000 170 000 0
�23
Tx = 25 %. la date d’acquisition est : le 12/03/2014
1 ère annuité = VO x Tx x j / 360 ( j: depuis le 06/03 jusqu’au 31/12/2014)
j = (9 x 30) + (30 -12) = 270 + 18 = 288 j !1ère annuité = 25 000 x 0,25 x 288 / 360 = 5 000. !Annuité complète = 25 000 x 0,25 = 6 250. !Dernière annuité = 25 000 x 0,25 x (360 - 288)/360 = 1 250. !1- Tableau d’amortissement linéaire !
!!2- L’écriture relative à la dernière annuité !
!!Exercice 3 !Achat d’un matériel de transport avec une valeur de 14 000 dhs HT
le 1/1/2017, sachant que le ∑amorti est d’un montant de 6 300 dhs au 31/12/2019 . !1) Calculez le taux d’amortissement puis déterminez la durée de vie.
Années VO Tx Annuités Cumul d’amort VNA
2014
( 9 mois et 18 j )
25 000 25 % 5 000 5 000 20 000
2015 25 000 25 % 6 250 11 250 13 750
2016 25 000 25 % 6 250 17 500 7 500
2017 25 000 25 % 6 250 23 750 1 250
2018
( 2 mois et 12j )
25 000 25 % 1 250 25 000 0
!6193
!!2834
31 / 12 / 2018 Dotations d’exploitation aux amortissements
des immobilisations corporelles
! Amortissement du Matériel
du transport
!1 250 !
1 250
�24
2) Calculez l’annuité de 2017.
3) Calculez la VNA au 31/12/2017.
!Corrigé !
1- Le cumul d’amortissement = VO x Tx x N ( avec N la durée depuis le 01/01/2017
jusqu’au 31/12/2019)
Donc N = 3 ans. ∑amort = 6 300. VO = 14 000.
Et Tx = ∑amort / VO x N = 6 300 / 14 000 x 3 = 6 300 / 42 000 = 0,15 = 15 %. Tx = 100 / n donc n = 100 / Tx = 100 / 15 = 6,67 ans.
0,67 ans = 0,67 x 12 = 8 mois. donc n = 6 ans et 8 mois. !2- L’annuité 2017 est la première annuité, c’est une annuité complète puisque l’acquisition
était le début de l’année le 01/01/2017. Donc:
Annuité 2017 = VO x Tx = 14 000 x 0,15 = 2 100. !3- La VNA au 31/12/2017:
VNA ( 2017) = VO - ∑amort (2017) = 14 000 - 2 100 = 11 900. !Exercice 4 !L’entreprise a acheté un terrain amortissable sur 20 ans, avec une valeur de
2 000 000 dhs HT.
Le ∑amort est de 600 000 dhs au 31/12/2018. !1) Déterminez la date d’acquisition. !
Corrigé !1- Détermination de la date d’acquisition :
∑amort (2018) = VO x Tx x N
N: depuis la date d’acquisition jusqu’au 31/12/2018
N = ∑amort (2018) / VO x Tx
Tx = 100 / 20 = 5 %
N = 600 000 / 2 000 000 x 0,05 = 6 ans.
Donc la date d’acquisition est : 01/01/2013.
!�25
Exercice 5 !Dans la balance avant inventaire au 31/12/2015 extrait les donnés suivant :
Matériel de transport : 120.000
Amortissement du matériel de transport 72 000
Matériel de bureau ( à calculer)
Amortissement du matériel de bureau ( à calculer) !Travail à faire : !1- Sachant que le matériel de transport est amortis au taux de 20% déterminer la date
d’acquisition ?
2- La VNA du mobilier de bureau à la date de l’inventaire est de 4 800 et il est acquis le
01/01/2011 et amortis au taux 10%. Calculer la valeur d’origine , l’amortissement cu
mulée? !Corrigé !
1- La date d’acquisition du matériel du transport : !La balance avant inventaire au 31/12/2015, présente le cumul d’amortissement
jusqu'au 31/12/2014, l’annuité de l’année 2015 ne sera calculée qu’à l’inventaire.
∑amort (2014) = VO x Tx x N = 72 000
N : la durée de puis le jour d’acquisition jusqu'au 31/12/2014.
N = ∑amort (2014) / VO x Tx
N = 72 000 / 120 000 x 0,2 = 3 ans Donc la date d’acquisition de ce matériel du transport est le 01/01/2012 !2- La valeur d’origine du mobilier de bureau : !VNA (2015) = 4 800 = VO - ∑amort (2015) = VO - VO x Tx x N
N depuis le 01/01/2011 jusqu’au 31/12/2015 donc N = 5 ans.
VNA = VO (1 - Tx x N) = 4 800
VO = 4 800 / 1 - (0,1 x 5) = 4 800 / 1 - 0,5 = 9 600 dh.
- Le cumul d’amortissement du mobilier de bureau :
∑amort (2015) = VO x Tx x N = 9 600 x 0,1 x 5 = 4 800.
Ou :
∑amort (2015) = VO - VNA (2015) = 9 600 - 4 800 = 4 800 dh. !
�26
Exercice 6 !La société « HIBA » a fait l’acquisition d’un matériel de transport le 01/04/2016 pour une
valeur HT de 200 000 dh, sa VNA au Bilan de 31/12/19 est d’une valeur de 50 000. !1- Déterminer le taux d’amortissement linéaire?
2- Déduire la durée de vie du matériel du transport?
!Corrigé !
1- Le taux d’amortissement constant : !VNA ( 2019) = VO - ∑amort (2019) = VO - VO x Tx x N
VO x Tx x N = VO - VNA (N depuis le 01/04/2016 jusqu’au 31/12/2019: 3 ans et 9mois)
9mois = 9 / 12 = 0,75 ans donc N= 3,75 ans.
Tx = (VO - VNA) / VO x N = (200 000 - 50 000) / 200 000 x 3,75
Tx = 150 000 / 750 000 = 20 % !2- La durée de vie du matériel de transport : !Tx = 100 / n
n = 100 /20 = 5 ans. !!!!!!!!!!!!!!!!
�27
IV- Amortissement dégressif et
cession des immobilisations amortissables !Ce qu’il faut retenir !La dépréciation est plus rapide durant les premières années d’utilisation ( à la différence
de l’amortissement linéaire qui considère que la dépréciation est constante). !• Comment obtient on le taux dégressif ? !Taus dégressif = taux linéaire x Coefficient
Coefficient = 1,5 ( de 3 à 4 ans)
Coefficient = 2 ( de 5 à 6 ans)
Coefficient = 3 ( durée > 6 ans ) !• Comment calculer la première annuité ? !On calcule à partir du premier du mois d’acquisition ( même si l’acquisition est faite au
cours du mois).
Annuité 1 = VO x taux dégressif x nombre des mois restants dans l’année d’acquisition /12
Comment calculer les autres annuités?
Annuité = VNA de l’année précédente x taux dégressif !NB: le taux dégressif change lorsque ce dernier devient inférieur au taux linéaire La première année compte pour une année complète !Remarque: Lorsque l’achat est effectué au cours de l’année (et non pas le 01 / 01 de l’année) le tableau d’amortissement linéaire contient toujours une ligne en plus que le nombre d’années d’utilisation car l’amortissement se calcule sur une année entière. !• La cession des immobilisations amortissables : !Pour toute cession d’un élément de l’actif immobilisé amortissable, on doit suivre trois
étapes : !1ère étape : Prix de cession ( le jour de la cession ) !Débit : Créances sur cession d’immobilisation ( lorsqu’il s’agit de cession à crédit)
�28
Banque ou caisse ( lorsqu’il s’agit de paiement au comptant)
Crédit : Produit de cession d’immobilisations corporelles (incorporelles) !2ème étape : Au moment de l’inventaire ( à la fin de l’année de cession) !On enregistre l’amortissement correspondant à l’année de cession ( depuis le début de
l’année jusqu’à la date de cession)
Débit : DEA des immobilisation incorporelles ( ou corporelles)
Crédit : Amortissement du compte du bien amorti (cédé) ( valeur = l’annuité). !NB : Si la cession est faite le 01/01 de l’année, il n’y aura pas d’amortissement à cal-culer et à constate dans le journal, dans ce cas la deuxième étape est annulée. !3ème étape : Constater la sortie ( à l’inventaire) !Débit: VNA des immobilisations corporelles ( ou incorporelles) cédées ( cumul d’amortissement -
prix d’acquisition)
Amortissement (du bien cédé) ( cumul d’amortissement depuis l’acquisition jusqu’à la ces-
sion)
Crédit : Compte du bien cédé (avec sa valeur d’acquisition) !Remarque: Si le bien est totalement amorti avant la cession donc la VNA = 0 et le cumul d’amo-rtissement est égal au prix d’acquisition. !!!!!!!
!
�29
Exercices
Exercice 1 !Un matériel de production amortissable au système dégressif a été acquis début janvier
2013 pour un montant de 680 000 dh (HT). La durée d’utilisation est de 5 ans.
1- Présenter le tableau d’amortissement dégressif
!Corrigé !!
Taux dégressif = taux linéaire x coefficient
n = 5 ans donc Coef = 2
Donc : Taux dégressif = (100/5 ) x 2 = 40 %
Base de calcul de la première annuité = 680 000 dh
Base de calcul des autres annuité : La VNA de l’année précédente !1- Tableau d’amortissement dégressif : !
!!Remarque : !- Le nombre de lignes du tableau d’amortissement dégressif correspond au nombre
d’année de la durée de vie de l’immobilisation amortie.
- On fait les calculs avec le taux dégressif tant que le taux linéaire est inférieur à ce der-
nier.
- une fois le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif on applique le taux linéaire.
Années VNA Tx dégressif
Tx linéaire
Annuités Cumul d’amort VNA
2013 680 000 40 % 20 % 100/5
272 000 272 000 408 000
2014 408 000 40 % 25% 100/4
163 200 435 200 244 800
2015 244 800 40 % 33,34% 100/3
97 920 533 120 146 880
2016 146 880 50 % 50 % 100/2
73 440 606 560 73 440
2017 73 440 100 % 100 % 73 440 680 000 0
�30
!Exercice 2 !Un matériel industriel a été acquis le 10 janvier 2015 pour une valeur (HT) de 720 000 dh.
On a décidé d’effectuer l’amortissement dégressif sur 5 ans. !1- Présenter le tableau d’amortissement dégressif !
Corrigé !Coef = 2 donc Taux dégressif = 100/5 x 2 = 40 % !
!!Remarque : !Même si l’acquisition est effectuée au cours du mois, on considère le mois entier !Exercice 3 !Acquisition d’un matériel d’une valeur de 30 000 dh TTC, amortissable sur 4ans, la date
d’acquisition est le 06/03/2014.
1- Présenter le tableau d’amortissement dégressif
!
Années VNA Tx dégressif
Tx linéaire
Annuités Cumul d’amort VNA
2015 720 000 40 % 20 %
100/5
288 000 272 000 432 000
2016 432 000 40 % 25%
100/4
172 800 460 800 259 200
2017 259 200 40 % 33,34%
100/3
103 680 564 480 155 520
2018 155 520 50 % 50 %
100/2
77 760 642 240 77 760
2019 77 760 100 % 100 % 77 760 720 000 0
�31
!Corrigé !
n = 4ans , coefficient = 1,5 donc Taux dégressif = 25 x 1,5 = 37,5 % !Base de calcul de la première annuité = 30 000 / 1,2 = 25 000 dh !1ère annuité = VOxTx dégressif x Nombre de mois restant dans l’année d’acquisiti-on /12 !1ère annuité = 25 000 x 0,375 x 10/12 = 7812,5 !
!!Remarque !En cas d’amortissement dégressif, la première année est considérée comme une année
entière même si on applique la règle de prorata temporis. !Exercice 4 !Un matériel industriel acquis le 01/02/2012 pour un montant HT de 144 000 dh a été cédé
le 01/05/2014 pour 70 000 dh par chèque bancaire. Les amortissements ont été calculé
selon le système linéaire sur une période de 5 ans. !1- Enregistrer les écritures comptables relatives à la cession ?
2- Déterminer le résultat de cession ?
!!!
Année VNA Tx
dég
Tx
lin
Annuités Cumul
d’amort
VNA
2014 25 000 37,5 % 25 %
100/4
7 812,5 7 812,5 17 187,5
2015 17 187,5 37,5 % 33,3%
100/3
6 445,3125 14 257,8125 10 742,1875
2016 10 742,1875 50 % 50 %
100/2
5 371,09375 19 628,90625 5 371,09375
2017 5 371,09375 100 % 100 % 5 371,09375 25 000 0
�32
Corrigé !!Date d’acquisition: Le 01/02/2012 et VO = 144 000 !Date de cession : le 01 / 05 / 2014 et Prix de cession = 70 000 !n = 5 ans donc Tx = 20 % !Cumul d’amortissement de puis l’acquisition jusqu’au jour de la cession = VO x Tx x d
( avec la durée entre la date d’acquisition et la date de cession à savoir : 27 mois c’est à
dire 2 ans et 3 mois, soit 2,25 ans).
Cumul = 144 000 x 0,2 x 2,25 = 64 800 !VNA = VO - ∑amort = 144 000 - 64 800 = 79 200 !1- Journal !
!!Résultat de cession = PC - VNA = 70 000 - 79 200 = - 9 200 dh (Moins Value)
!5141
!7513
01/05/2014 Banque
! Produit de cession des
immobilisations corporelles
!70 000 !
70 000
!6193
!!!!2833
31 / 12: 2014 Dotations d’exploitation aux amortissements
des immobilisations corporelles
144 000 x 0,2 x 4/12
(les 4 premiers mois de l’année de cession)
! Amortissement du Matériel et
Outillage
!9 600
!
9 600
!6513
2833
!2332
31/12/2014 VNA des Immobilisations corporelles cédées
Amortissement du Matériel et outillage (cumul)
!Matériel et Outillage
!79 200
64 800!
144 000
�33
Exercice 5 !Soit un matériel industriel acquis le 15 juillet 2012. !Coût d'acquisition HT : 240 000 dh HT. !Amortissement dégressif sur 4 ans. La cession a lieu le 21 août 2018 au prix de 15 0 000
dh HT à crédit. !1- Présenter le tableau d’amortissement
2- Enregistrer la cession au journal
!Corrigé !
1- Tableau d’amortissement dégressif !!n = 5 ans Coef = 2 donc Taux = 100/5 x 2 = 40% !!!
!!2- L’enregistrement de la cession dans le journal !!La date d’acquisition : Le 15 / 07 / 2012 , n = 4 ans , Donc le matériel a été entièrement
amorti en 2016. La cession est effectuée en 2018. !Donc le matériel a été entièrement amorti avant la cession. Dans ce cas, on ne va pas en-
registrer la deuxième étape concernant l’enregistrement de l’amortissement correspondant
à l’année de cession !
Années VNA Tx dég Tx lin Annuités Cumul d’amort VNA
2012
(6 mois)
240 000 40 % 20 %
100/5
96 000 96 000 144 000
2013 144 000 40 % 25 %
100/4
57 600 153 600 86 400
2014 86 400 40 % 33,34%
100/3
34 560 188 160 51 840
2015 51 840 50 % 50%
100/2
25 920 214 080 25 920
2016 25 920 100 % 100 % 25 920 240 000 0
�34
!!Résultat de la cession : PC - VNA = 150 000 - 0 = + 150 000 (Plus value)
!
!!!!
!
!
!3481
!7513
21/08/2018 Créances sur cessions d’immobilisations
! Produit de cession des IC
!150 000 !
150 000
31/12 /2018 Pas d’écriture comptable
!6193
2833
!2332
31/12/2018 VNA des Immobilisations corporelles cédées
Amortissement du Matériel et outillage (cumul)
!Matériel et Outillage
!0 !240 000
!!240 000
�35
V- Provisions pour dépréciation de l’Actif
et provisions pour risques et charges !Ce qu’il faut retenir !La provision est une constatation d’une diminution probable des éléments de l’actif. Il
s’agit d’une diminution de la valeur probable ou latente.
Les provisions comme les amortissements font partie des travaux de fin d’exercice (tra-
vaux d’inventaire). La principale différence entre la provision et l’amortissement est que ce
dernier est certain et irréversible. !Tous les éléments de l’actif sont provisionnés sauf quelques éléments amortissables et les
immobilisations en non valeurs. !Il faut également constituer une provision pour risques et charges , pour prendre en consi-
dération des dettes probables correspondant à des risques ou à des charges dont les
dates de réalisation et les montants ne sont pas encore connus. !NB : Une fois le risque se réalise c’est à dire devient certain, la provision n’aura pas d’objet, on ne la constate pas. !• Les immobilisations incorporelles !La valeur des immobilisations incorporelles risque dans certaines conditions ou circons-
tances particulières, de subir des dépréciations importantes qu’il faut constater sous forme
de provision comme suit : !Débit : DEP pour dépréciation des immobilisations incorporelles
Crédit: Provisions pour dépréciation des Immobilisations incorporelles
(Avec le pourcentage de dépréciation de valeur de l’immobilisation en question). !• Les immobilisations corporelles !Sont surtout les terrains ou toutes les immobilisations corporelles non amortissables. !Débit: DEP pour dépréciation des immobilisations corporelles
�36
Crédit: Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles !• Provisions pour dépréciation des titres !On compare la valeur actuelle avec la valeur d’origine
Si :
Valeur actuelle (VA) = Valeur d’origine (VO) ➱! Pas de provision
VA > VO ➱! PV probable, par prudence pas de provision à
constater
VA < VO ➱! MV probable, il faut constituer une provision.
Provision = (VO - VA) x Nombre !- Pour les titres de participation !Débit: Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières
Crédit : Provisions pour dépréciation des titres de participation !- Pour les autres titres immobilisés: !Débit : DPD des immobilisations financières
Crédit: Provisions pour dépréciation des titres immobilisés !- Les TVP !Débit : DPD des TVP
Crédit : Provisions pour dépréciation des TVP !• Provisions pour les stocks !Les éléments du stock subissent fréquemment des diminutions de valeurs, on doit leur
constater des provisions pour dépréciation. !Débit : DEP pour dépréciation des stocks
�37
Crédit: Provisions pour dépréciation du stock concerné (marchandises; matières premières; …) !• Provisions pour les créances de l’actif circulant !Il s’agit surtout des créances clients : il y a un grand risque qu’un client devient insolvable
ou trouve des difficultés pour payer une partie ou la totalité de leurs créances. !Un client insolvable : perte définitive, dans ce cas on ne constate pas de provision Dans ce cas on débite les comptes :
Pertes sur créances irrécouvrables (s’il s’agit de créance client)
Créances devenues irrécouvrables (s’il s’agit d’autres créances)
Et si on a déjà constitué une provision, il faut l’annuler par le compte reprise. !- Pour les clients douteux !Il faut d’abord reclasser le client parmi les clients douteux !Débit: Clients douteux ou litigieux (avec le total de la créance)
Crédit: Clients (pour annulation) !Ensuite, constituer la provision !Débit : DEPD des créances circulants
Crédit: PPD des clients et comptes rattachés
(avec le montant (HT) de la perte) !Enfin, constater la perte définitive !Débit : Pertes sur créances irrécouvrables ( pour la créance définitivement perdue)
état TVA due sur cette perte
Crédit: Clients douteux ou Clients
!
�38
• Provisions pour risques et charges !Ces provisions sont destinées à couvrir des risques et des charges qui sont rendus pro-
bables par des événements survenus ou en cours, qui sont nettement précisés et dont la
réalisation est incertaine. Elles sont de l’ordre de deux : !- Provisions durables pour risques et charges ( Classe 1) (plus d’un an)
- Autres provisions pour risques et charges ( Classe 4). ( moins d’un an)
!!!!!!!!
!
�39
Exercices !Exercice 1 !A la fin de l’exercice correspondant à l’année civile 2018, l’entreprise « BETA » a constaté
les dépréciations suivantes :
- 50 000 dh pour le fond commercial à la suite d’événements exceptionnels
- 200 000 dh pour un terrain non bâti du fait de la modification du plan d’urbanisme !Travail à faire : !Enregistrer au journal de la société les écritures comptables nécessaires? !
Corrigé Journal de la société « BETA » !
!!Exercice 2 !La société ALPHA vous communique les informations suivantes : a- Un fond commercial (A) acquis par l’entreprise « ALPHA » au cours de l’année 2018
pour une valeur 50 000 dh, est évalué au 31/12/2018 à 35 000.
b- Un fond commercial (B) acquis par l’entreprise « ALPHA » au cours de l’année 2018
pour une valeur de 100 000 dh, est évalué au 31/12/2018 à 120 000 dh.
c- Un terrain (A) acquis à 120 000 dh au cours de l’année 2018 figure à l’inventaire du
31/12/2018 pour une valeur nette de 100 000 dh.
!61942
!6194
!!2920
!2930
31/12/2018 DEP pour dépréciation des immobilisations
incorporelles
DEP pour dépréciation des immobilisations
corporelles
! Provisions pour dépréciation des
Immobilisations incorporelles
Provisions pour dépréciations
des immobilisations corporelles
!50 000
!200 000
!!!!50 000
!200 000
�40
d- Un terrain (B) acquis à 290 000 dh, sa valeur à l’inventaire est de 300 000 dh.
e- En 2021, l’entreprise Alpha envisage la réfection de la toiture de son magasin, les frais
sont estimés à 120 000 dh. L’entreprise a décidé de répartir cette charge sur 3 exercices
( 2018 / 2019 / 2020 ).
f- Aux 31/12/2018, à la suite d’un litige avec un salarié, Alpha estime à 10 000 dh le mon-
tant des dommages (indemnités) intérêts à verser au cours de l’exercice 2020.
g- L’indemnité de licenciement d’un salarié révoqué par la société a été estimé en 2019 à
20 000 dh, elle constitue à cet effet une provision au 31/12/2018. !Travail à faire: !1- Passer au journal de la société ( X ) les écritures comptables nécessaires au
31/12/2018.
Corrigé
a- VA = 35 000 < VO = 50 000, il faut constituer une provi-
sion = 50 000 - 35 000 = 15 000 dh. !
!!b- VA = 120 000 > VO = 100 000, il s’agit d’une plus value probable,
par prudence on n’enregistre rien dans le journal de l’entreprise.
c- Dépréciation du terrain !
!61942
!2920
31/12/2018 DEP pour dépréciation des immobilisations
incorporelles
! Provisions pour dépréciation des
Immobilisations incorporelles
!15 000
!!15 000
!6191
!!2930
31/12/2018 DEP pour dépréciation des immobilisations
corporelles
! Provisions pour dépréciation des
immobilisations corporelles
!20 000
!!!20 000
�41
!!d- La valeur actuelle du terrain est supérieur à sa valeur d’origine, donc il s’agit de plus va-
lue probable, par prudence pas d’écriture comptable à passer dans le journal à l’inventa-
ire.
e- La charge totale des réparations est estimé à 120 000 dh à répartir sur 3 ans
donc : 120 000 / 3 = 40 000 dh.
Donc chaque année il faut constituer une provision de 40 000 dh. !
!!f- L’entreprise constitue une provision pour les indemnités qu’elle risque à payer en 2020
suite à un litige avec un salarié. ( risque à long terme) !
!!g- L’entreprise risque de payer en faveur du salarié licencié un montant estimé à 20 000
dh, il faut donc constituer une provision de ce montant. (risque à court terme) !
!
!6195
!1555
31/12/2018 DEP pour risques et charges
! Provisions pour charges à répartir
sur plusieurs exercices
!40 000
!!!40 000
!6195
!1555
31/12/2018 DEP pour risques et charges
! Provisions pour litiges
!10 000 !
10 000
!6195
!4501
31/12/2018 DEP pour risques et charges
! Provisions pour litiges
!20 000
!!!20 000
�42
Exercice 3 ` La société « WALAA » vous communique la situation des stocks au 31/12/2018 : !
!!Travail à faire: Enregistrer au journal Les écritures comptables correspondantes.
!Corrigé !
Pour le cas des stocks:
Il faut enregistre la dépréciation prévue pour chaque type de stock sous forme de provi-
sion. !
!!Journal au 31/12/2018 !
Nature des stocks Montants Bruts Dépréciation prévue
Marchandises 200 000 25 %
Emballages 150 000 10 %
Matières et fournitures 345 000 30 %
Nature des stocks Provisions
Marchandises 200 000 x 0,25 = 50 000
Emballages 150 000 x 0,1 = 15 000
Matières et fournitures 345 000 x 0,3 = 103 500
!61961 (6196)
!3911
3912
31/12/2018 DEP pour dépréciation des stocks (ou DEPD
de l’actif circulant)
50 000 + 15 000 + 103 500
PPD des marchandises
PPD des matières et fournitures
15 000 + 103 500
!168 500
!!!!50 000
118 500
�43
!Exercice 4 !La société DELTA vous demande de passer au journal de la société les écritures relatives
aux informations suivantes au 31/12/2018: !1- Le client Jawad qui doit à l’entreprise 14 400 dh TTC est en difficulté et l’entreprise
n’espère récupérer que 40 % de cette créance. !2- Le client Fouad qui doit à l’entreprise 8 400 dh est définitivement insolvable. !3- Le client Aziz doit à l’entreprise 12 000 dh (TTC), il a réglé 70 % de sa dette envers
l’entreprise, et on estime perdre 20 % du reste.
!Corrigé !!
1- Le client Jawad risque de ne pas payer 60% de sa dette envers l’entreprise, il faut donc
reclasser ce client parmi les clients douteux et ensuite, lui constituer une provision = (14
400 / 1,2) x 0,6 = 7 200.
NB: - On calcule la provision sur une base HT, pour cela il faut calculer la valeur HT de la
créance 14 400 / 1,2.
- La société espère récupérer juste 40 % de la créance sur ce client , donc la valeur de la
perte est estimée à 60 %. !- Journal de la société « DELTA »
!
!2- Le client Fouad est un client définitivement insolvable, il s’agit donc d’une perte défini-
tive de 8400 dh.
!3424
!3421
31/12/2018
Clients douteux ou litigieux
! Clients (JAWAD)
!14 400
!!14 400
!6196
!3942
31/12/2018
DEPD de l’actif circulant
! PPD des clients et comptes rattachés
!7 200 !
7 200
�44
!
!! 3- Le client Ali a réglé : 12 000 x 0,7 = 8 400
Il lui reste à payer = 3 600 (TTC)
On estime perdre 20 % de ce qui reste à payer, donc il faut reclasser le client avec le mon-
tant qui reste à payer et après constituer la provision suivante :
(3600 /1,2) x 0,2 = 3 000 x 0,2 = 600. !
!Exercice 5 !Les titres de placement possédés par l’entreprise se détaillent comme suit : !- 1 000 actions A acquises au prix unitaire de 242 dh, cours moyen de décembre 2019
225 dh.
- 500 actions B acquises au prix unitaire de 258 dh, cours moyen de décembre 2019, 272
dh. !- Les titres de participation
Les titres de participation possédés par l’entreprise se détaillent comme suit :
!6182
!4456
!!3421
31/12/2018
Pertes sur créances irrécouvrables
8 400 / 1,2
Eta TVA due
8 400 - 7 000
! Clients (FOUAD)
!7 000
!1 400 !
8 400
!!3424
!!3421
31/12/2018 !Clients douteux ou litigieux
! Clients (ALI)
!3 600
!!3 600
!6196
!!3942
31/12/2018
DEPD de l’actif circulant
! PPD des clients et comptes rattachés
!600 !
600
�45
!- 500 actions C acquises au prix unitaire de 422 dh, cours moyen de décembre 2019, 420
dh.
- 250 actions D acquises au prix unitaire de 322 dh, cours moyen de décembre 2019, 332
dh. !Travail à faire : Passer les écritures nécessaires au journal de l’entreprise.
!Corrigé
- Pour les titres de placement :
• Actions A :
Nombre = 1 000 VO = 242 > VA = 225 Donc, il s’agit de MV probable.
Il faut constituer une provision de :( 242 - 225 ) x 1000 = 17 000.
• Actions B :
Nombre = 500 VO = 258 < VA = 272 Donc, il s’agit de PV probable, par
prudence on ne va pas enregistrer cette PV. Pas de provision à constituer.
- Les titres de participation: !• Actions C : !
Nombre : 500 VO = 422 > VA = 420 Donc il s’agit de MV probable, Il faut constituer une provision de : (422 - 420) x 500 = 1 000
•Actions D :
Nombre = 250 VO = 322 <
VA = 332 Donc, il s’agit de PV probable, par prudence on
ne va pas enregistrer cette PV. Pas de provision à constituer. Le journal de l’entreprise: !
�46
!!!!!!!!!!!!
!!!!
!
!
!6394
!!3950
31/12/2018
Dotations aux provisions pour dépréciations
des TVP
! PPD des TVP
!17 000
!!17 000
!6192
!!2951
31/12/2018
Dotations aux provisions pour dépréciations
des immobilisations financières
! PPD des Titres de participation
!1 000 !
1 000
�47
VI- Ajustement des provisions !Ce qu’il faut retenir !A la clôture d’un exercice comptable, la provision déjà constituée doit faire l’objet d’un
ajustement. L’entreprise doit estimer sa nouvelle provision qui sera comparée à l’ancienne.
La différence entre la nouvelle et l’ancienne provision constitue la base de tout ajustement. !Nouvelle provision - Ancienne provision !
Ajuster une provision déjà constituée, consiste à procéder à la clôture de l’exercice comp-
table, soit à l’augmentation, soit à la diminution partielle ou totale de ce montant sous
forme de reprise sur provision. !Deux cas peuvent se distinguer : !• Augmentation de la provision : Ajustement à la hausse !
Nouvelle provision > Ancienne provision : différence positive !Débit: Dotations aux provisions…( avec la valeur de la différence)
Crédit: Provision pour dépréciation… !• Diminution de la provision : Ajustement à la baisse
Nouvelle provision < Ancienne provision : différence négative !Débit : Provision pour dépréciation… (avec la valeur de la différence)
Crédit : Reprise sur provisions… !NB : les biens provisionnés passent par trois étapes : constatation de la provision; ajustement de la provision; annulation de la provision par le compte de reprise. !• Cas des stocks: cas différent
Pour les provisions relatives aux stocks, contrairement aux autres provisions pour dépré-
ciations, elles ne font pas l’objet d’ajustement : il faut annuler la provision existante et
constituer une nouvelle
Pour l’ajustement de la provision des stocks, on passe par les étapes suivantes : !1- Annuler le stock initial et sa provision
2- Constatation du stock final et sa provision
!�48
• Cas de créances douteuses !- Lorsqu’il s’agit d’un client douteux, on compare la provision actuelle avec la provision
précédente pour procéder soit à un ajustement à la hausse ou à un ajustement à la
baisse comme c’est indiqué ci-dessus.
- Lorsqu’il d’agit d’un régalement pour solde, c’est à dire ce qui reste à payer est perdu
définitivement, il faut calculer donc le montant de la créance perdue, et constater la perte
(HT) avec le débit du compte : pertes sur créances irrécouvrables, et TVA récup, pour
créditer en contrepartie le compte clients douteux ( ou client si on n’a pas constituer déjà
une provision pour lui).
- Lorsqu’il s’agit d’un client qui vient de rencontrer des difficultés pour la première fois, il
convient d’abord de le reclasser, ensuite lui constituer une provision correspondante à la
perte probable.
- Lorsqu’il s’agit d’un client insolvable, qui était douteux et ne va plus payer, il faut consta-
ter la perte d’abord, ensuite annuler la provision. !NB: On annule une provision lorsque cette dernière devient sans objet c’est à dire le
risque est annulé ou réalisé. l’annulation se fait par le débit du compte provision pour dé-
préciation et le crédit du compte reprise sur provision. !• Cas des risques et charges !Les provisions pour risques et charges sont destinées à couvrir des risques et des
charges qui sont rendus probables par des événements survenus ou en cours, qui sont
nettement précisés et dont la réalisation est incertaine. !On distingue entre Provisions pour risques et provisions pour charges. !- Lorsqu’il s’agit d’un litige (conflit) avec certains partenaires de l’entreprise tel que ses
clients, fournisseurs, employés….Trois cas sont à envisager : le risque ou la charge a
augmenté: on débite la dotation et on crédite la provision avec la différence. Le risque ou
la charge a diminué : on débite provision et on crédite reprise. Le risque ou la charge n’a
pas changé: aucune écriture n’est à passer. !- Lorsqu’il s’agit de charges à répartir sur plusieurs exercices, la charge importante
prévue pour l’exercice suivant doit faire l’objet d’une provision qu’il faut constituer en dé-
bitant le compte de dotation et en créditant le compte de provision correspondant .
!�49
Exercices !
Exercice 1 !Le tableau suivant vous présente l’état des stocks de l’entreprise « ASMA »: !
!!Travail à faire : Passer les écritures de régularisation
!Corrigé !
1- Annulation du SI et de sa provision Journal : !
Nature des stocks Valeur au 31/12/N-1
Provisions au 31/12/N-1
Valeur au 31/12/N
Valeur probable au 31/12/N
Matières premières 40 000 2 000 55 000 40 000
Marchandises 60 000 3 000 36 000 2 400
Produits finis 95 000 12 000 70 000 61 000
!61241
61242
71321
!3121
3111
3151
31/12/N
Variation des stocks de matières premières
Variations des stocks de marchandises
Variations des stocks de produits finis
! Stocks de matières premières
Stocks de marchandises
Stocks de produits finis
Annulation du Stock Initial
!40 000
60 000
95 000
!!!!!40 000
60 000
95 000
�50
!2- Constatation du stock final de sa provision : !
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
!3121
3111
3151
7196
31/12/N
Stocks de matières premières
Stocks de marchandises
Stocks de produits finis
Reprises sur provision pour déprécia
tion de l’Actif Circulant
!2 000
3 000
12 000
!!17 000
!3121
3111
3151
31/12/N
Stocks de matières premières
Stocks de marchandises
Stocks de Produits finis
Variation des stocks de matières premières
Variations des stocks de marchandises
Variations des stocks de produits finis
Constatation du stock final
!55 000
36 000
70 000
!!!!!55 000
36 000
70 000
!61961
!3912
3911
3915
31/12/N
Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation
des stocks
PPD des matières premières
PPD des stocks de Marchandises
PPD des Produits finis
Provision pour dépréciation du stock final
!36 000
!!15 000
12 000
9 000
�51
Exercice 2 !
!Travail à faire: Passer les écritures comptables au 31/12/N+1 !
Corrigé !• Pour le client ZAKARIA : !- Le client est déjà reclassé puisqu’on a déjà constitué une provision pour sa créance au
31/12/N.
- Il a encaissé 600 dh, donc la nouvelle créance = 1 800 - 600 = 1 200
- Il faut porter la provision à 80% du solde, donc la nouvelle provision =
(1200 /1,2) x 0,8 = 800
- Nouvelle provision = 800 > l’ancienne provision = 600, donc il faut ajuster à la hausse
l’ancienne provision de 800 - 600 = 200.
Journal: !
!
Clients Créances totales TTC
Provisions au 31/12/N
Encaissement au cours de l’exercice N
Observations
ZAKARIA 1 800 600 600 Porter la provision à
80% du solde
YASSINE 1 200 700 1 200 -
SALIME 4 200 1 050 1 500 Pour solde
RACHID 7 200 3 000 Aucun versement Porter la provision à
80% du solde
MEHDI 3 600 750 1 800 Ramener la
provision à 20% du
solde
!6196
!3942
31/12/N+1
DEPD de l’actif circulant
! PPD des clients et comptes rattachés
!200 !
200
�52
!!• Pour le client YASSINE !- Le client est déjà reclassé puisqu’on a déjà constitué une provision pour sa créance au
31/12/N, sa créances totale = 1 200 dh
- Il a encaissé 1 200 dh, donc il a payé la totalité de sa dette envers l’entreprise.
- Il faut donc annuler la provision déjà constituée au 31/12/N.
Journal: !
!!• Pour le client SALIME !- Le client est déjà reclassé puisqu’on a déjà constitué une provision pour sa créance au
31/12/N, sa créances totale = 4 200 dh (TTC) = 4 200
- Il a encaissé 1 500 dh et le reste est définitivement perdu :
- Il faut constater la perte définitive = 4 200 - 1 500 = 2 700 TTC = 2 700 /1,2 = 2250
- Il faut aussi annuler la provision déjà constituée au 31/12/N.
!Journal : !
!
!3942 !7196
31/12/N+1 !PPD des clients et comptes rattachés Reprise sur provisions pour dépréciations de l’actif circulant
!700 !
700
!6 182
4456
!3424
31/12/N
Pertes sur créances irrécouvrables
Etat TVA due
Clients douteux ou litigieux
(SALIME)
!2 250
450!
2 700
!3942
!7196
31/12/N+1
PPD des clients et comptes rattachés
! Reprise sur provisions pour dépréciations
de l’actif circulant
!1 050 !
1 050
�53
• Client RACHID !- Le client est déjà reclassé puisqu’on a déjà constitué une provision pour sa créance au
31/12/N, sa créances totale = 7 200 dh (TTC)
- Il faut porter la créance à 80 %
- L’ancienne provision = 3 000
- Nouvelle provision = (7 200 / 1,2 ) x 0,8 = 4 800
- Il faut donc ajuster l’ancienne provision à la hausse en ajoutant : 4 800 - 3 000 = 1 800. !Journal : !
!!• Client MEHDI !- Le client est déjà reclassé puisqu’on a déjà constitué une provision pour sa créance au
31/12/N, sa créances totale = 3 600 dh (TTC)
- Il a encaissé 1 800 dh, donc la nouvelle créance = 3 600 - 1 800 = 1 800TTC = 1800 /
1,2 = 1500 HT
- Il faut ramener la provision à 20%
- L’ancienne provision = 750
- La nouvelle provision = 1 500 x 0,2 = 300
- Il faut ajuster à la baisse l’ancienne provision donc il faut la réduire de : 750 - 300 = 450. !Journal !
!!
!6196
!3942
31/12/N+1
DEPD de l’actif circulant
! PPD des clients et comptes rattachés
!1 800 !
1 800
!3942
!7196
31/12/N+1
PPD des clients et comptes rattachés
! Reprise sur provisions pour dépréciations
de l’actif circulant
!450 !
450
�54
Exercice 3 !Au 31/12/N, le comptable de l’entreprise « ALPHA » vous présente le tableau suivant ré-
capitulant le portefeuille des titres de l’entreprise : !
!!Travail à faire : Passer les écritures de régularisation nécessaires ! !!
Corrigé !- Il s’agit de Titres de participation !Actions A: - Prix d’achat = 200 < VA = 210, donc il s’agit de PV probable, par prudence il ne faut
pas enregistrer cette PV.
- Il faut annuler la provision déjà constituée parce qu’elle devient sans objet 1000 (Re-prise) !Actions B : - Prix d’achat = 150 > VA = 130, donc il s’agit de MV probable = (150 - 130) x 200 = 4
000
- Ancienne provision = 2 000 > Nouvelle provision = 4 000, il faut donc ajuster à la
hausse l’ancienne provision de 4 000 - 2 000 = 2 000 (Constitution). !Actions C : !- Prix d’achat = 100 > VA = 85, donc il s’agit de MV probable = (100 - 85) x 150 = 2 250.
- Ancienne provision = 1 500 < Nouvelle provision = 2 250, il faut ajuster à la hausse
l’ancienne provision de 2 250 - 1 500 = 750 (Constitution) !!Actions D :
Titres de participation Nombre Prix d’achatProvisions
N-1Cours au
31/12/N
Actions A 100 200 1 000 210
Actions B 200 150 2 000 130
Actions C 150 100 1 500 85
Actions D 180 220 1 900 210
�55
!- Prix d’achat = 220 > VA = 210, donc il s’agit de MV probable = (220 - 210) x 180 = 1
800.
- Ancienne provision = 1 900 < Nouvelle provision = 1 800, il faut donc ajuster l’ancienne
provision à la baisse de 1 900 - 1 800 = 100 (Reprise)
Le journal : !
Exercice 4 Les Titres et valeurs de placement de la société « MAROCTEC) se présente comme suit : !
!Travail à faire : Passer les écritures de régularisation nécessaires au 31/12/N.
!2951
!!7392
31/12/N
PPD des Titres de participation
1 000 + 100
! Reprise sur provisions pour dépréciations
des immobilisations financières
Actions A et Actions D
!1 100 !
1 100
!6392
!!2951
31/12/N
DAPD des immobilisations financières
2 000 + 750
! PPD des titres de participation
!2 750 !
2 750
Titres Nombre Prix d’achat unitaire
Provisions 31/12/N-1
Observations
Actions A 80 500 3 200 Le 15/10/N, les actions A ont été cédées à 550 dh l’une.
Actions B 120 450 6 000 Le 15/12/N, 50 % des actions B ont été cédées à 430 dh l’une, le cours au 31/12/N est de 440 dh l’action.
Actions C 150 360 5 400 Le cours au 31/12/N est de 300 dh l’action.
Actions D 230 400 7 000 Le cours au 31/12/N est de 380 dh l’action.
�56
Corrigé !
Il s’agit de TVP. !• Actions A :
- Toutes les actions A ont été cédées le 15/10/N ( avant l’inventaire), donc il convient
d’enregistrer la cession des actions et annuler la provision constituée au 31/12/N.
- Il s’agit de cession avec PV = (550 - 500) x 80 = 4 000 dh.
- On sait que pour les TVP seul le résultat de cession est enregistré. Le journal :
!!• Actions B : - 50% des actions sont cédées donc : 60 actions cédées
- Il convient donc de traiter les actions cédées et après les actions qui restent.
- Pour les 60 actions cédées : il faut constater la cession et annuler la provision déjà
constituée pour ces actions cédées.
Le résultat de la cession des actions =( PC - PA) x Nombre
= (430 - 450) x 60 = - 1 200 c’est une moins value.
La provision à annuler = (6 000 / 120) x 60 = 3 000.
- Pour les 60 actions B qui restent, il faut ajuster la provision.
!5141
!7385
!350
15/10/N
Banque
Produits nets sur cession de TVP
80 x (550 - 500)
Titres et valeurs de placement
80 x 500
Cession des actions A
!1 100 !
4 000
!40 000
!3950
!!7394
31/12/N PPD des TVP
1 000 + 100
! Reprise sur provisions pour dépréciations
des TVP
!3 200 !
3 200
�57
Prix d’achat = 450 > Valeur actuelle = 440, MV probable
Nouvelle provision = (450 - 440) x 60 = 600 < Ancienne provision = 3 000
Il faut donc ajuster l’ancienne provision à la baisse de 3 000 - 600 = 2 400 dh. Journal : !
!!Action C :
- PA = 360 > VA = 300 : MV probable,
- Nouvelle provision = (360 - 300) x 150 = 9 000 > Ancienne provision = 5 400
- Il faut donc ajuster l’ancienne provision à la hausse de 9 000 - 5 400 = 3 600.
Journal : !
!!Action D :
- PA = 400 > VA = 380, MV probable
- Nouvelle provision = 200 x ( 400 - 380) = 4 000 < Ancienne provision = 7 000
- Il faut donc ajuster l’ancienne provision à la baisse de 7 000 - 4 000 = 3 000 !
!5141
6385
!350
15/12/N
Banque
Charges nettes sur cession de TVP
Titres et valeurs de placement
60 x 450
Cession des actions B
!25 800
1 200!
27 000
!3950
!7394
31/12/N
PPD des TVP
! Reprise sur provisions pour dépréciations
des TVP
!3 000 !
3 000
!6394
!3950
31/12/N
DAPD des TVP
PPD des TVP
!3 600 !
3 600
�58
Journal : !
!!Exercice 5 !La société « ALPHA » vous communique les informations suivantes relatives à son porte-
feuille de titres immobilisés : !
!!Travail à faire: Passer les écritures de régularisation nécessaires au journal de la société.
!3950
!7394
31/12/N
PPD des TVP
! Reprise sur provisions pour dépréciations
des TVP
!3 000 !
3 000
Titres Nombre Prix d’achat
Provisions au 31/12/N-1
Cours au 31/12/N
Observations
TP: • Actions X !!• Actions Y !!• Actions Z
!150 !!
200 !!
100
!300
!!480 !!
370
!6 000
!!16 000
!!5 000
!350
!!500 !!
360
!• Le 15/10/N, toues les
actions ont été cédées à 280 dh l’une. !
• Le 10/11/N, 50 % des actions ont été cédées à 500 dh l’une. !
• Le 15/12/N, 50% des actions ont été cédés à 350 dh l’une .
Titres immo: • Actions M !• Actions N !• Actions P
!130
!180
!90
!250
!450
!350
!5 500
!15 000
!4 500
!300
!500
!370
!• Le 10/09/N, toutes les
actions ont été cédées
• Le 15/10/N, 60% des actions ont été cédées à
• Le 20/12/N, 50% des actions ont été cédées à 300 dh l’action.
�59
Corrigé !Pour les Titres de participation : !• Actions X : !- Le 15/10/N, toutes les actions ont été cédées, il faut donc enregistrer la cession et
constater la sortie de ces actions.
- Au 31/12/N, il faut annuler la provision constituée au 31/12/N-1.
!Journal : !
!!• Actions Y :
- 50 % des actions ont été cédées, il faut donc constater la cession, après annuler la pro-
vision sur les actions cédées et enfin, ajuster la provision pour les actions qui restent.
- Prix de cession = 100 x 500 = 50 000 VNA = 100 x 480 = 48 000
!5141
!7514
15/10/N
Banque
! Produit de cession des IF
150 x 180
Cession de 150 actions X.
!42 000 !
42 000
!6514
!!251
15/10/N
VNA des IF cédées
150 x 300
! Titres de participations
Sorties des Actions X cédées
!45 000 !
45 000
!2951
!7392
31/12/N
PPD des Titres de participation
! Reprises sur provisions pour dé
préciations des IF
Annulation de la provision
!8 000 !
8 000
�60
- Provision des actions cédés = (16 000 / 200) x 100 = 8 000 ( à annuler)
- Les actions qui restent = 200 x 0,5 = 100 actions
- PA = 480 < VA = 500, il s’agit de PV probable, par prudence il ne faut pas l’enregistrer,
mais il faut annuler la provision déjà constituée pour les actions qui restent = 8 000.
- Donc le total de la provision à annuler = 16 000. !Journal : !
!!Actions Z :
- 50 % des actions ont été cédées.
- Prix de cession = 350 x 50 = 17 500 VNA = 370 x 50 = 18 500
- Pour les actions cédées, la provision à annuler = 50 x ( 5 000 / 100) = 2 500
- Pour les actions qui restent : PA = 370 > VA = 360, donc, il s’agit de MV probable
- Nouvelle provision = 50 x (370 - 360) = 500 < Ancienne provision = 2 500, donc il faut
ajuster l’ancienne provision à la baisse de 2 500 - 500 = 2 000.
!5141
!7514
10/11/N
Banque
! Produit de cession des IF
100 x 500
Cession de 100 actions Y.
!50 000 !
50 000
!6514
!!251
15011/N
VNA des IF cédées
100 x 480
! Titres de participations
Sorties des Actions Y cédées
!48 000 !
48 000
!2951
!7392
31/12/N
PPD des Titres de participation
! Reprises sur provisions pour dé
préciations des IF
Annulation de la provision
!16 000 !
6 000
�61
- Donc il faut annuler une provision = 2 000 + 2 500 = 4 500
!Journal : !
!!Pour les Titres Immobilisés :
• Actions M :
- Tous les actions ont été cédées le 10/09/N, il faut enregistrer la cession et annuler la
provision. ! Journal : !
!5141
!7514
10/11/N
Banque
! Produit de cession des IF
50 x 350
Cession de 50 actions Z.
!17 500 !
17 500
!6514
!!2510
15011/N
VNA des IF cédées
50 x 370
! Titres de participations
Sorties des Actions Y cédées
!18 500 !
18 500
!2951
!7392
31/12/N
PPD des Titres de participation
! Reprises sur provisions pour dé
préciations des IF
Annulation de la provision
!4 500 !
4 500
�62
!!• Actions N :
- 60% des actions ont été cédées, il s’agit de 180 x 0,6 = 108
- Prix de cession = 108 x 380 = 41 040. VNA = 108 x 450 = 48 600.
- Provision des actions cédées à annuler = (16 200 / 180 ) x 108 = 9 720
- Les actions qui restent = 180 - 108 = 72
- Ancienne provision des actions qui restent = (16 200 / 180) x 72 = 6 480
- Nouvelle provision: PA = 450 < VA = 300 donc il s’agit de MV probable
- Nouvelle provision = (450 - 300 ) x 72 = 10 800 > Ancienne provision = 6 480, donc il
faut ajuster l’ancienne provision à la hausse. !Journal : !
!5141
!7514
10/09/N
Banque
! Produit de cession des IF
130 x 310
Cession des actions M.
!40 300 !
40 300
!6514
!2581
10/09/N
VNA des IF cédées
130 x 250
Actions
Sorties des Actions M cédées
!32 500 !
32 500
!2958
!7392
31/12/N
PPD des autres titres immobilisés
! Reprises sur provisions pour
dépréciations des IF
Annulation de la provision
!5 500 !
5 500
�63
!!Actions P:
- 50% des actions ont été cédées c’est à dire : 90 x 0,5 = 45
- Il faut enregistrer la cession de ces actions
- Prix de cession = 90 x 300 = 27 000 VNA = 45 x 350 = 15 750
- Il faut annuler la provision concernant ces actions cédées, la provision à annuler = (4
500 / 90 ) x 45 = 2 250
- Les actions qui restent = 45 actions
- Pour les actions qui restent : PA = 350 < VA = 370, donc il s’agit de PV probable
- Par prudence il ne faut pas enregistrer la PV, et il faut annuler la provision déjà consti-
tuée.
- Donc reprise de la provision totale : 4 500. !
Journal :
!5141
!7514
10/09/N
Banque
! Produit de cession des IF
108 x 380
Cession des actions N.
!41 040 !
41 040
!6514
!2581
10/09/N
VNA des IF cédées
108 x 450
Actions
Sorties des Actions N cédées
!48 600 !
48 600
!2958
7392
31/12/N
PPD des autres titres immobilisés
Reprises sur provisions pour
dépréciations des IF
Annulation de la provision
!9 720
!9 720
!6392
2958
31/12/N
DAPD des IF
PPD des autres titres immobilisés
!6 480
!6 480
�64
!
!!Exercice 6 !1- L’entreprise « x » envisage d’effectuer en 2020 des travaux d’aménagement de cer-
tains de ses locaux. L’entreprise décide de répartir cette charge sur 3 exercices (2017 -
2018 - 2019). Le coût total des réparations est estimés à 300 000 dh. Le 10 Mars 2020,
l’entreprise a réalisé ses travaux qui l’ont coûté 275 000 dh. !2- Au cours de l’année 2018, l’entreprise « x » a procédé au licenciement d’un salarié. Ce
dernier a intenté une action en justice pour licenciement abusif contre l’entreprise. L’avo-
cat de l’entreprise a estimé l’indemnité probable à payer par l’entreprise à 220 000 dh. (La
durée du procès peut dépasser 12 mois). !3- Supposons qu’au 31/12/2019, le procès contre l’entreprise « X » est reporté jusqu’à
l’année suivante . Les nouvelles données ont poussé l’avocat à revoir l’estimation de
l’indemnité de licenciement. Elle sera probablement de 288 500 dh. !
!5141
7514
20/12/N
Banque
Produit de cession des IF
90 x 300
Cession des actions Z.
!27 000
!27 000
!6514
!2581
10/09/N
VNA des IF cédées
45 x 350
Actions
Sorties des Actions N cédées
!15 750 !
15 750
!2958
!7392
31/12/N
PPD des autres titres immobilisés
! Reprises sur provisions pour
dépréciations des IF
Annulation de la provision
!4 500 !
4 500
�65
4- Supposons qu’au 31/12/2019, le procès contre l’entreprise « X » est reporté jusqu’à
l’année suivante. Les nouvelles données ont poussé l’avocat à revoir l’estimation de
l’indemnité de licenciement. Elle sera probablement de 160 000 dh. !5- Supposons qu’au 25/06/2019, l’entreprise « X » a versé à son salarié licencié une in-
demnité de 190 000 dh suite au jugement du tribunal. !Travail à faire :
Passer les écritures comptables au journal de l’entreprise « X ». !Corrigé !
1- Il s’agit de charges à répartir sur plusieurs exercice :
La charge totale = 300 000 dh
Chaque fin d’année on doit constituer une provision = 300 000 / 3 = 100 000 dh
Au 31/12/2020 il faut annuler la provision des trois années précédentes. ! Journal : !
!2- Il s’agit de constitution d’une provision pour litige (LT) !
!
!6195
1555
31/12/ 2019
DEAP pour risques et charges
Provisions pour charges à
répartir sur plusieurs exercices
!100 000
!100 000
!6133 !5141
10/03/2020
Entretien et réparation
Banque
!275 000
!275 000
!1555
!7595
31/12/2020
Provisions pour charges à répartir sur plusieurs
exercices
Reprises sur provisions pour
risques et charges
!300 000 !
300 000
!6195
!1511
31/12/ 2019
DEAP pour risques et charges
! Provisions pour litiges
!220 000 !
220 000
�66
!3- La nouvelle estimation du risque a augmenté à 288 500, il faut donc ajuster à la hausse
l’ancienne provision de 288 500 - 220 000 = 68 500. !Journal : !
!4- La nouvelle estimation du risque est estimé à 160 000 dh, il faut donc ajuster l’ancienne
provision à la baisse de 288 500 - 160 000 = 128 500 !Journal : !
!5- Le risque est réalisé, il faut enregistré le paiement et annuler la provision. !
!!!!!!!!
!6195
!1511
31/12/ 2019
DEAP pour risques et charges
! Provisions pour litiges
!68 500 !
68 500
!1511
7195
31/12/ 2019
Provisions pour litiges
Reprise sur provision pour risques
et charges
!128 500
!128 500
!1511
5141
25/06/ 2019
Rémunération du personnel
Banque
!190 000
!190 000
!1511
7195
31/12/2019
Provisions pour litiges
Reprise sur provisions pour
risques et charges
!220 000 !
220 000
�67
VII- Les régularisations !
Ce qu’il faut retenir !Principe : !Il faut respecter le principe de la spécialisation des exercices comptables, selon le-
quel : chaque exercice comptable doit enregistrer toutes ses charges et tous ses produits. !1- Les charges et les produits qui sont enregistrés dans un exercice comptable, alors qu’ils
ne le concernent pas doivent être éliminés. !2- Les charges et les produits qui concernent un exercice comptable, mais qui n’y sont pas
enregistrés doivent être pris en compte. !Quatre cas sont à envisager : !• Charges à payer !Pour être enregistrées, on doit avoir des pièces justificatives. Tant qu’on en a pas, on ne
peut pas enregistrer.
Les comptes de régularisation qu’on peut utiliser dans ce cas sont : !Débit : Compte de charge concerné
Crédit : RRR accordé, avoirs à établir
Charges de personnel à payer
Charges sociales à payer
Etat impôts et taxes à payer
Dettes rattachées à autres créanciers
Intérêts courus et non échus à payer
Fournisseur - factures non parvenues !!• Produits à recevoir !Ce sont des produits liés à l’exercice en cours, mais n’y sont pas enregistrés, soit parce
que ne sont pas encore facturés ou l’échéance n’est pas encore parvenu. Il faut les
constater à la fin de l’exercice dans l’un des comptes suivant :
!
�68
Débit : RRR à obtenir, avoirs non encore reçus
Clients facture à établir
Créances rattachées aux comptes d’associés
Créances rattachées aux autres débiteurs
Intérêts courus et non échus à percevoir
Crédit : Compte de produits concerné !!• Charges constatées d’avance !Ce sont des charges qui ne sont pas liés à l’exercice en cours mais qui y sont déjà enre-
gistrés, il faut les éliminer. En suivant les régularisations suivantes : ! Débit : Charges constatées d’avance
Crédit : compte de charges concernées !• Produits constatés d’avance !Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l’exercice en cours mais qui y sont déjà enre-
gistrés, il faut les éliminer.
Leur régularisation se fait comme suit : !Débit : Compte de produits intéressés
Crédit : Produits constatés d’avance
!NB: Toutes les régularisations des charges et des produits se font au montant Hors Taxe. !!!!!!!
�69
Exercices !
Exercice 1 Le 31/12/N, le comptable de la société « CHAMA » remarque que des marchandises fi-
gurent en stock alors que la facture correspondante n’est pas encore parvenue, Montant
75 000 dh TTC.
Travail à faire : Passer les écritures de régularisation nécessaires au journal de la société
« CHAMA » !Corrigé !
C’est le cas des marchandises qui ont été déjà reçues par la société alors que la facture
n’est pas encore envoyée par le fournisseur jusqu’au 31/12/N. Donc l’enregistrement de
l’achat n’est pas encore fait par la société puisqu’elle n’a pas de pièce justificative.
Alors dans ce cas il faut à l’inventaire enregistrer l’achat tout en mentionnant que la fac-
ture n’est pas encore reçue comme suit : !Journal de la société « CHAMA » !
!!Exercice 2
Il reste à payer le loyer de décembre, montant 3 000 dh. !Travail à faire : Passer les écritures de régularisation nécessaires !
Corrigé !Il s’agit d’un loyer qui concerne l’année N, il convient de l’enregistrer au 31/12/N. !
!6111
!4417
31/12/N Achats de marchandises
75 000 / 1,2
Fournisseurs factures non par
venues
!62 500 !
62 500
�70
!!!!!!!!!!!Exercice 3 ! Le 31/12/N on constate que : !a- Le loyer payé le 01/11/N est relatif aux mois de Novembre, Décembre et Janvier, Mon-
tant total de 6 000 dh. !b- Des fournitures de bureau évaluées à 3 000 dh n’ont pas été consommées !Travail à faire : Passer les écritures de régularisation nécessaires !
Corrigé !!a- On a déjà payer le loyer du mois de janvier alors qu’il concerne l’exercice suivant, donc
il faut annuler le loyer du mois de Janvier.
Le loyer de janvier = 6 000 / 3 = 2 000 dh (loyer mensuel) !b- Les fournitures de bureau qui restent ont été comptabilisées l’exercice N alors qu’elles
vont être consommées l’exercice suivant. Il convient donc de les annuler. !Journal !
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
!6111
!4487
31/12/N Locations et charges locatives
! Dettes rattachées aux autres
créanciers
!3 000 !
3 000
!3491
!6131
61254
31/12/N Charges constatées d’avance
2 000 + 3 000
Locations et charges locatives
Achats de fournitures de bureau
!5 000 !
2 000
3 000
�71
Exercice 4 !Le 31/12/N, le comptable de la société « CHAMA » a constaté que : !a- L’avoir correspondant à la remise de 1 000 dh que le fournisseur Ahmed a promis à la
société sur la facture du 25 /11/N, n’est pas encore reçue. !b- Les marchandises relatives à la facture du 27/12/N n’ont pas été livrées, montant 10
000 dh.
Travail à faire : !Passer les écritures de régularisation nécessaires
!Corrigé !
a- C’est une remise qui concerne l’exercice N, il faut l’enregistrer à l’inventaire !b- Les marchandises ne sont pas encore livrées au 31/12/N alors que la facture est déjà
comptabilisée au 27/12/N, il faut donc annuler cette vente. !Journal de la société « CHAMA » !
!!Exercice 5 !La société « AFAK » vous informe que : !a- Le loyer d’avance de trois mois de 3 000 dh a été reçu le 01/12/N; !b- Lors de l’inventaire au 31/12/N, la prime assurance annuelle de 24 000 dh a été réglé le
01/07/N.
c- Des intérêts d’un emprunt ont été payés le 01/07/N pour les douze mois qui suivent,
montant : 3000 DH ; !!d- Le coût du téléphone : 4250 DH, la facture nous parviendra courant janvier ;
!3417
7111
6119
4491
31/12/N RRR à obtenir, avoirs non encore reçus
Ventes de marchandises
RRR obtenus
Produits constatés d’avance
!1 000
10 000
!1 000
10 000
�72
!e- Un rabais de 180 DH a été promis au client Bachir, la facture d’avoir n’a pas encore été
envoyée !f- Les marchandises de 6 000 dh ont été livrées au client Ali alors que la facture n’est pas
encore établie. !
Corrigé !!a- Il faut annuler le loyer reçu de janvier et février parce qu’ils concernent l’exercice sui-
vant. !b- Il s’agit d’une prime annuelle, puisqu’elle a été enregistrée le 01/07, donc elle couvre 6
mois de l’exercice suivant qu’il faut annuler. (24 000 /12 ) x 6 = 12 000 dh !c- Il faut annuler la part des intérêts qui concernent les 6 mois de l’exercice suivant. (3 000
/12) x 6 = 1 500
d- Au 31/12 la facture du téléphone n’est pas encore reçue, il faut l’enregistrer.
e- La facture n’est pas encore envoyée au client Bachir, il s’agit d’une charge à constater
f- La facture concernant l’achat n’est pas encore établit par la société, il faut donc enregis-
trer cette opération de vente au 31/12/N. !Journal de la société « AFAK » !
�73
!!!!
!71 271 !3491
!6145 !7119 !34271
!4491 !6134 !6311
!4487
!4427 !7111
31/12/N Locations diverses reçues Charges constatées d’avance
12 000 + 1 500
Frais postaux et frais de télécommunication
RRR accordés
Clients facture à établir
! Produits constatés d’avance
Prime d’assurance
Intérêts des emprunts et des
dettes
Dettes rattachées aux autres
créanciers
RRR à accorder, avoirs à établir
Ventes de marchandises
!3 000 13 500
!4 250
180
6 000
!!!!!!
3 000
12 000
1 500
!4 250
!180
6 000
�74