SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL … IM2PS/documents... · Un Système de Management...
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9 octobre 2014 Master 2 ICMS
SYSTEMES DE
MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
ISO14001
Quand le dernier arbre aura été abattu,Quand la dernière rivière aura été empoisonnée,
Quand le dernier poisson aura été péché,Alors on saura que l’argent ne se mange pas.
Géronimo, chef apache
ISO14001
HISTOIRE
1993 : Union des Industries Chimiques (en France)
1996 : 1ère version de l’ISO14001:1996
2004 : 2ème version(veille législative et réglementaire,
sensibilisation et formationdes salariés et des parties intéressées)
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Le fait de normer permet de structurer la démarche
L’ISO14001 est certifiante
Certificat valable 3 ansavec audit de contrôle tous les ans
La démarche est volontaire
Les sommaires des normes ISO9001 (qualité)et OHSAS 18001 (santé et sécurité au travail)sont proches et on peut facilement se dirigervers des systèmes de management intégrés
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POURQUOI ?
Ressources naturelles
Rejets
Risques
Performance
Image donc business
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ISO14001 : la logique d’amélioration continueLe PDCA 4.1 Exigences générales
4.2Politique environnementale
4.3 planification
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.5 Contrôle
4.6 Revue de direction
Amélioration continue
PLAN
DO
CHECK
ACT
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4.1 Exigences générales
ÉtablirDocumenter
Mettre en œuvreTenir à jour
Améliorer de façon continue
Un Système de Management EnvironnementalSME
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4.2 Politique environnementale
Définition
Politique environnementale :expression formelle
par la direction à son plus haut niveaude ses intentions générales et
des orientations de l’organismerelatifs à sa performance environnementale.
Note : la politique environnementale fournit un cadrepour mener des actions et
établir des objectifs environnementauxet des cibles environnementales.
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4.2 Politique environnementale
1) Appropriée aux impacts environnementaux de l’activité2) Engagement d’amélioration continue
3) Engagement de prévention à l’égard de la pollution4) Engagement de conformité aux
exigences légales et réglementairesrelatives aux aspects environnementaux
5) Cadre pour établir et faire évoluerles objectifs et les cibles environnementaux
6) Documentée, mise en œuvre et tenue à jour7) Communiquée à toute partie intéressée
8) Disponible pour le public
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
4.3.3 Objectifs, cibles et programmes
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
DéfinitionAspect environnemental : élément des activités,
produits ou services d’un organismesusceptible d’interaction avec l’environnement.
Note : un aspect environnemental significatifa ou peut avoir un impact environnemental significatif
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Chaîne AAI : Activité, Aspect, Impact
Réalisation d’une analyse environnementale- Conditions normales et anormales de fonctionnement
- Situations d’urgence- Procédures et pratiques existantes
- Accidents survenus- Historique du site
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Définition Impact environnemental : toute modificationde l’environnement, négative ou bénéfique,
résultant totalement ou partiellementdes aspects environnementaux d’un organisme
Il y a une relation de cause à effetentre l’aspect environnemental
et l’impact environnemental
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Procédure d’identification des aspects environnementauxde ses activités, produits ou services
Moyens de maîtriserMoyens d’influencer
Déterminer ceux de ces aspectsqui peuvent avoir un impact significatif
(aspects environnementaux significatifs)
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Documenter et tenir à jourtout ce qui concerne les aspects et les impacts
S’assurer que les aspects et impactssignificatifs sont pris en compte par le SMEet que les actions planifiées les concernant
sont mises en œuvre
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4.3 Planification
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
Procédure de veille réglementairesur les activités produits ou services
Déterminer comment les exigences légaless’appliquent aux aspects environnementaux
Mise en œuvre dans le SME
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4.3 Planification
4.3.3 Objectifs , cibles et programmes
Définitions
Objectif environnemental : but environnemental généralqu’un organisme se fixe en cohérence
avec la politique environnementale
Cible environnementale : exigence de performance détailléepouvant s’appliquer à l’ensemble ou à une partie
de l’organisme, qui résulte des objectifs environnementauxet qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs
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4.3 Planification
4.3.3 Objectifs , cibles et programmes
Objectifs environnementaux documentésCibles environnementales documentées
En cohérence avec la politique environnementale
Programmes de management environnemental
- Définition des responsabilitéspour atteindre objectifs et cibles
- Les moyens et le calendrier de réalisation
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité
4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation
4.4.3 Communication
4.4.4 Documentation
4.4.5 Maîtrise de la documentation
4.4.6 Maîtrise opérationnelle
4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité
Ressources humainesCompétences spécifiques
Infrastructures organisationnellesRessources technologiques
Ressources financières
Rôles, responsabilités et autoritésdéfinis, documentés et communiqués
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité
Représentants spécifiques
Rôles, responsabilités, autorités
1) Pour SME établi, mis en œuvre, tenu à jour2) Pour rendre compte de la performance du SME
3) Recommandations pour l’amélioration
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation
Formation initiale et professionnelle appropriéeou expérience
(Enregistrements associés)
Identifier les besoins en formationassociés aux aspects environnementaux
et au SME
Fournir cette formation
(conserver les enregistrements associés)
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation
Établir, mettre en œuvre, et tenir à jourdes procédures,
pour que les personnes soient sensibilisées- à la conformité aux exigences du SME
- aux aspects environnementaux significatifset à leurs impacts
- à leurs rôles et responsabilités- aux conséquences potentielles des écarts
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.3 Communication
Établir, mettre en œuvre et tenir à jourdes procédures,
Pour les aspects environnementaux et le SME
a) Assurer la communication entre les différentes fonctions de l’entreprise
b) Recevoir et documenter les demandes pertinentes des parties intéressées externes
et apporter les réponses correspondantes
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.3 Communication
L’organisme doit décider s’il communique ou pas en externe sur ses AES et doit documenter sa
décision.
S’il décide de communiquer en externe, il doit établir et mettre en œuvre une ou des méthodes
pour cette communication externe
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.4 Documentation
La documentation du SME doit comprendre :
La politique environnementale, les objectifs et les cibles
Le domaine d’application du SME
Les documents et enregistrements exigés par la norme
Les documents assurant la planification,le fonctionnement et la maîtrise efficaces
des processus qui concernent les AES
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.5 Maîtrise de la documentation
Des procédures pour :
Approuver les documents
Passer en revue, mettre à jour les documents
Modifications, versions, lisibilité, identification
Documents d’origine extérieure
Usage involontaire de documents obsolètes
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.6 Maîtrise opérationnelle
S’assurer que les opérations associées aux AES,à la politique environnementale,
aux objectifs et cibles sont réalisées, dans les conditions requises :
Procédures documentéesCritères opératoires dans les procédures
AES : exigences applicables aux fournisseurset aux sous-traitants
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4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence
Procédures pour identifierles situations d’urgence potentielles et accidents potentiels
L’organisme doit répondreaux situations d’urgence potentiels et accidents potentiels
Les procédures d’urgence doivent être revues régulièrementet testées lorsque c’est possible
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ISO14001
4.5 Contrôle
4.5.1 Surveillance et mesurage
4.5.2 Évaluation de la conformité
4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive
4.5.4 Maîtrise des enregistrements
4.5.5 Audit interne
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4.5 Contrôle
4.5.1 Surveillance et mesurage
Des procédures pour surveiller et mesurer
4.5.2 Évaluation de la conformité
Des procédures pour évaluer la conformité
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ISO14001
4.5 Contrôle
4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive
Des procédures pour :Identifier les non conformités
Identifier les causes des non conformitésÉliminer les causes
Enregistrer les actions correctives et préventivesPasser en revue leur efficacité
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ISO14001
4.5 Contrôle
4.5.4 Maîtrise des enregistrements
Preuves
4.5.5 Audit interne
Programmes d’audit planifiésà des intervalles planifiés
ConformitéRésultats d’audit
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4.6 Revue de direction
Passer en revue le SME à intervalles réguliers
Les données d’entrée de la revue sont :Résultats d’audit internes
Évaluations conformitéInformations des parties intéressées
Performance environnementaleNiveau de réalisation des objectifs et ciblesÉtat des actions correctives et préventives
Décisions des actions en revue de direction précédenteChangements dans le SME, dont AES
Recommandations pour l’amélioration
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