- Évaluations CM2 - Document Unique Réunion des directeurs 15 janvier 2010.
Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Réunion des...
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Réunion des Directeurs d’unité – 19 novembre 2007
Délégation Aquitaine-Limousin
Réunion des Directeurs d’unitéRéunion des Directeurs d’unitéLundi 19 novembre 2007Lundi 19 novembre 2007
~Philippe LECONTE
Marie-Ange THIBORDCatherine TREMOULET
Laurence GIMENEZGuy MORALY
~
Réunion des Directeurs d’unité – 19 novembre 2007
Délégation Aquitaine-Limousin
Ordre du jourOrdre du jour
Informations générales(CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…)
Actualités financières
Actualités RH
Présentation du "Calendrier interactif du directeur d’unité"
Réunion des Directeurs d’unité – 19 novembre 2007
Délégation Aquitaine-Limousin
CPER Aquitaine 2007-2013CPER Aquitaine 2007-2013
Mise en oeuvre
Signature du CPER Etat-Région le 5 mars 2007 pour un montant global de 1.318,422 M€ dont 297,7M€ (40% Etat - 60% région) pour la recherche et l’enseignent supérieur, soit 22,6% du contrat
Convention d’application par grandes actions signature en novembre 2007 Etat/Région
Conventions d’exécution pour les opérations soutenues par le CNRS signature Etat-Région/Universités/Ecole/CNRS avec un échéancier par opérations
Débuts des acquisitions et études dès 2007
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Délégation Aquitaine-Limousin
CPER Aquitaine 2007-2013CPER Aquitaine 2007-2013
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Délégation Aquitaine-Limousin
CPER Aquitaine 2007-2013CPER Aquitaine 2007-2013
Grand projet n°2
« Favoriser la recherche et le transfert de technologie »
5 priorités 206,27 M€* dont 3,8 M€ du CNRS
• Matériaux, lasers et systèmes complexes : 81,3 M€
• Biologie – Santé, Neuroscience et Biodiversité végétale et animale : 45,37 M€
• Environnement, Energie, Eau et Sciences de l’Univers : 29,10 M€
• Transferts Technologiques : 38 M€
• Valorisation culturelle et diffusion de l’information scientifique : 8,50 M€
• Recherche en droit et en économie – UPPA : 4 M€
* En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)
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Opérations soutenues par le CNRS
Matériaux, lasers et systèmes complexes (dont CNRS : 2,764 M€)
• Pôle STIC Bordelais extension de l’IMS : 11 M€ dont 0,3 M€ du CNRS(équipements)
• Centre Optique et Laser en Aquitaine (COLA2) : 2,3 M€ dont 1,3 M€ du CNRS
• Création d’une plateforme de caractérisation des matériaux : 7,870 M€ dont 1 M€ du CNRS
• Matériaux formulés intelligents : 1,825 M€ dont 0,09 M€ du CNRS
• Recherche sur les nanomatériaux (Pôle 4N) : 4,355 M€ dont 0,074 M€
• Nanocomposites thermostructuraux : 0,96 M€
CPER Aquitaine 2007-2013CPER Aquitaine 2007-2013
* En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)
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Délégation Aquitaine-Limousin
CPER Aquitaine 2007-2013CPER Aquitaine 2007-2013
Opérations soutenues par le CNRS
Biologie-Santé, Neurosciences et Biodiversité végétale et animal(dont CNRS : 0,6 M€)
• Neuropôle – Primatologie expérimentale : 3,4 M€ dont 0,3 du CNRS• Neuropôle – Renforcement du Centre de Neurosciences Intégratives et
Cognitives : 0,9 M€ dont 0,3 du CNRS
Environnement, Energie, Eau et Sciences de l’Univers(dont CNRS : 0,436 M€ )
• Programme de recherche en faveur des énergies renouvelable (MATSYM) : 2,49 M€ dont 0,236 du CNRS
• Pôle « Aquitaine Analyse Environnement (A2E) : 4,5 M€ dont 0,2 M€ du CNRS
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CPER Limousin 2007-2013CPER Limousin 2007-2013
Signature du CPER le 12 février 2007 Etat/Région pour un montant global de 388,838 M€ dont 103,44 M€ (60%
Etat - 40% région) pour la recherche, le transfert de technologie et l’enseignement supérieur, soit 26,6% du contrat
Convention d’application Etat/Région signée avant le 31/12/07
Conventions d’exécution pour les opérations soutenues par le CNRS, signature ?
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Grand projet n°1 « Renforcer la recherche et le transfert de technologie dans les
pôles de compétitivité et les domaines d’excellence du Limousin et anticiper les mutations économiques par une meilleure articulation entre la formation professionnelle et l’emploi »
3 priorités « recherche » 38,14 M€ dont 0,35 M€ du CNRS
Xlim 14,1 M€ dont 0,25 M€ du CNRS Pôle Biologie 11,9 dont 0,1 M€ du CNRS (Plateau technique en
Génomique, Environnement, Immunité, Santé et Thérapeutique - GEIST)
Centre Européen de la Céramiques 12,14 M€
CPER Limousin 2007-2013CPER Limousin 2007-2013
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Négociation avec les régions et les établissements pour conclure :Un Contrat d’Objectifs Partagés (COP)Une Convention Bilatérale (CB)
Projets identifiés à ce jourAIFIRA – Prisna (CENBG) COPGis Matériaux en Aquitaine CB
En parallèle au CPER…En parallèle au CPER…
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Les contrats quadriennauxLes contrats quadriennaux
Vague A 2007-2010 : Aquitaine
Universités Bordeaux 1,2,3,4, IEP, ENSEIRB(finalisés et signés avant fin 2007)
Université de Pau : navette Université-DR
Principe d’un prélèvement sur contrats :• Financement du surcoût des dépenses liées à l’exécution du contrat et affecté
annuellement à l’établissement qui héberge l’unité• Soutien de la recherche
Principe d’une répartition des laboratoires pour la négociation/gestion (et parfois la valorisation) des contrats
Clauses sur la valorisation des contrats à revoir ultérieurement (avenant) dans le cadre du PRES
Vague B 2008-2011 : Limousin
Université de Limoges ENSCI
Navette établissements-CNRS (DPA)
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Performance & Simplifications de gestionPerformance & Simplifications de gestion
Contrat de service DR – DU Allègement des procédures d’achats
(dont le déploiement de la carte achat)
Disparition de la charge de TVA rémanente
Fin de l’enveloppe spécifique CCD
Accès aux infos RH de l’unité
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Délégation Aquitaine-Limousin
Le contrat de serviceLe contrat de service
Généralités
Contexte : la LOLF mise en place d’objectifs de performance et d’indicateurs
Objectif : garantir la qualité des prestations d’appui à la recherche
Signature : par le Délégué régional et le directeur d’unité
Contenu : engagements détaillés et indicateurs correspondants
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1. Nous mettons à votre disposition les services dont vous avez besoin à chaque étape de la vie de l’unité
2. Nous veillons à assurer la continuité des fonctions et des compétences prioritaires
3. Nous mettons à votre disposition les moyens financiers dès le début de l’année
4. Nous contribuons au succès de vos projets nationaux et européens
Le contrat de service - Les engagementsLe contrat de service - Les engagements
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5. Nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés
6. Nous vous assurons conseil, assistance et continuité de service pour l’utilisation du système d’information national
7. Nous assurons le développement des compétences des gestionnaires de l’unité
8. Nous sommes à votre écoute pour améliorer la qualité des services que nous vous apportons
Le contrat de service - Les engagementsLe contrat de service - Les engagements
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Le Le contratcontrat de service de service
DR15 : expérimentation en 2008Réflexion en interne portant sur :
• le choix des laboratoires concernés (≈ 8)• l’identification des engagements réciproques à mettre en
œuvre(Exemple : nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés)
Mise en œuvre• Rencontre avec les DU concernés et négociation sur les
termes du contrat de service + signature (fin 1er semestre 2008)
• Expérimentation proprement dite (2ème semestre 2008)• 1er bilan (fin 2008)
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Appel à projets 2008 Appel à projets 2008 ""Recherche-Enseignement supérieurRecherche-Enseignement supérieur""du Conseil régional d’Aquitainedu Conseil régional d’Aquitaine
Parution le 15 novembre 2008 (affichage sur le site web de la Délégation + diffusion dans "CNRS-Hebdo“ le 16 novembre)
Modalités de dépôt des dossiers indiquées ultérieurement(≈ identiques à 2007)– Dépôt d’une lettre d’intention– Instruction conjointe des demandes des laboratoires par les tutelles– Présentation des demandes par un établissement tutelle…
Demandes de BDI cofinancées CNRS-Région Demande identique à adresser à la Région et au CNRS
Campagne CNRS de recensement des besoins en BDI ouvertedu 7 janvier au 8 février 2008
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Ordre du jourOrdre du jour
Informations générales(CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…)
Actualités financières
Actualités RH
Présentation du "Calendrier interactif du directeur d’unité"
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La certification des comptes
La politique d’achat
La TVA en 2008
Le financement des CCD
Actualités financièresActualités financières- Sommaire -- Sommaire -
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La certification des comptesLa certification des comptes
RENFORCER LA COMMUNICATIONFINANCIERE
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La LOLF comporte un volet budgétaire avec un objectif de performance
Un volet comptable avec une préoccupation de transparence
(comptabilité d’entreprise CEA CNES EPST Universités)
Régularité, sincérité, fidélité Certification des comptes
La certification des comptesLa certification des comptes
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La certification des comptesLa certification des comptes
La loi de sécurité financière d’août 2003, fait obligation aux EPN de présenter des comptes certifiés par deux commissaires aux comptes Le CNRS a pris deux décisions Premiers comptes certifiés 2008 Création d’un comité d’audit
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La comptabilité patrimoniale conduit : A la gestion des actifs Au recensement et évaluation des risques Au suivi des contrats et des ressources propres La fonction comptable ne relève plus
exclusivement du comptable
La certification des comptesLa certification des comptes
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La comptabilité patrimoniale permet un pilotage et une crédibilité renforcée : Tutelles Partenaires nationaux et internationaux
La certification des comptesLa certification des comptes
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Le commissaire aux comptes donne son opinion sur la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes annuels
L’intensité des travaux de certification est directement liée à la qualité des processus de contrôle interne mis en place
La certification des comptesLa certification des comptes
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L’AUDIT
ACP audite les DR/SFC qui auditent la gestion des unités de recherche
Vérification de l’application des procédures 5 audits réalisés en 2007 25 pour la campagne 2008 Rapport diffusé au DU et DR (en cours)
La certification des comptesLa certification des comptes
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La politique d’achatLa politique d’achat
La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006, autorise à soustraire les achats scientifiques du code des marchés public, pour suivre les règles de l’ordonnance du 6 juin 2005
Le DU est désormais Personne Responsable des Marchés jusqu’à 210 K€
Les délégations de signature sont en cours
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La politique d’achatLa politique d’achat
Quatre principes directeurs : Liberté de choix des chercheurs pour leurs
approvisionnements Souplesse et réactivité dans la gestion des
achats. Efficacité des achats en terme de qualité, de
réduction des coûts et des délais d’approvisionnement
Sécurité juridique des achats
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La politique d’achatLa politique d’achat
La déconcentration de l’achat scientifique est accompagnée : D’un guide de l’achat D’une assistance et de conseils de la part du SFC D’un contrôle interne
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La TVA en 2008La TVA en 2008
Décret du 16 avril 2007 modifie le code général des impôts et conduit à une déductibilité totale pour 2008 (appréciée chaque année)
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Financement des CCDFinancement des CCD
En 2007
– La notion de « dépenses limitatives » de personnel instituée par la LOLF a conduit le CNRS à individualiser les crédits de personnel sur subvention de l’Etat des dotations de fonctionnement et petit équipement des unités et services
– Les unités ont reçu deux budgets distincts : un budget « CCD » (contrats de courte durée) et un budget de fonctionnement et équipement
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Financement des CCDFinancement des CCD
En 2008– Cette contrainte est levée : les unités et services
pourront utiliser leur dotation annuelle pour financer des CCD dans la limite de 10% du montant de cette dotation. Ce plafond pourra être augmenté après accord du délégué régional.
Modalités de mise en œuvre– Lors de la signature d’un CCD, la délégation prélèvera sur
le budget de l’unité concernée le montant correspondant à l’engagement annuel sur ce contrat, charges et taxes incluses. Les transferts nécessaires entre nature de dépenses au budget du CNRS seront effectués lors de la décision budgétaire modificative d’automne.
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Ordre du jourOrdre du jour
Informations générales(CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…)
Actualités financières
Actualités RH
Présentation du "Calendrier interactif du directeur d’unité"
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Avancement IT 2007 Le dossier annuel d’activité Calendrier des campagnes IT 2008 Concours externes IT 2008 Concours externes Chercheurs 2008 La GRH Chercheurs Le recrutement contractuel au CNRS
Actualités RHActualités RH- Sommaire -- Sommaire -
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CORPS A B C D E F G H TOTAL8 9 23 6 14 6 22 882 3 6 1 3 1 2 182 2 1 1 66 9 7 5 8 1 16 524 6 3 3 7 1 7 312 2 3 2 3 1 4 1713 2 11 1 3 9 2 71 1123 1 1 1 1 4 22 332 1 1 1 7 122 2 7 6 172 1 1 41 1 1 3
1 11 1
Agents proposables 29 20 43 7 22 23 11 115 270Agents proposés 11 10 10 2 7 12 3 32 87
Agents classés 7 2 6 2 3 3 2 13 38
3B
BRANCHES D'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
IR2
IE2
T
AI
AVANCEMENT IT 2007AVANCEMENT IT 2007
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AVANCEMENT IT 2007AVANCEMENT IT 2007
GRADE A B C D E F G H TOTAL2 6 13 1 3 1 261 4 7 1 13
3 5 1 92 2 1 1 4 101 1 1 1 41 1 1 1 42 4 7 2 1 3 6 252 5 1 1 2 5 161 3 1 1 1 3 106 5 1 4 1 25 423 3 1 2 12 213 5 83 3 2 1 20 290 2 7 9
1 3 41 3 4
1 11 1
1 11 11 1
Agents proposables 15 10 31 3 8 9 2 59 137Agents proposés 7 4 17 1 5 5 0 26 65
Agents classés 5 3 10 1 3 2 0 13 37
AJTP
1I in2p3
TCS
BRANCHES D'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
IR1
IEHC
IE1C
TCE
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AVANCEMENT IT 2007 - CORPS AU CHOIXAVANCEMENT IT 2007 - CORPS AU CHOIX
Répartition indicative des possibilités de promotion par BAPRépartition indicative des possibilités de promotion par BAP
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AVANCEMENT IT 2007 - GRADES AU CHOIXAVANCEMENT IT 2007 - GRADES AU CHOIX
Répartition indicative des possibilités de promotion par BAPRépartition indicative des possibilités de promotion par BAP
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LE DOSSIER ANNUEL D’ACTIVITELE DOSSIER ANNUEL D’ACTIVITE
DDOOSSSSIIEERR AANNNNUUEELL DD''AACCTTIIVVIITTEESS
FEUILLET TRANSMIS AU SERVICE DES RH DE LA DELEGATION REGIONALE
ET COMPOSANT LE DOSSIER D'AVANCEMENT DE L'AGENT
Nom/Prénom :
N°agent : Date de naissance : /___/___/___/
Corps/grade : Echelon : Unité/Service d’affectation :
Ville d’affectation de l’agent :
Nom du directeur d'unité :
Délégation Régionale :
Département Scientifique : IN2P3
Année 2007 Suite réservée par la délégation régionale
à la demande d’actualisation pour 2008
Branche d’Activité Professionnelle
Branche
d’Activité Professionnelle
Emploi type
Emploi type
Ancienneté au 30 décembre 2008 :
au CNRS dans le Corps dans le Grade dans l’Echelon an- mois an- mois an- mois an- mois
Proposable pour un avancement :
Corps au choix Grade au choix Echelon accéléré
Recrutement au CNRS :
date : corps / grade : modalités : Proposition du directeur (à cocher):
Corps au choix Grade au choix Echelon accéléré Echelon retardé
Date : Nom, Qualité et signature du directeur :
F 1-1 Date d’extraction des données :
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CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008
NOEMI d’hiver du 19 nov. 2007 au 18 janv. 2008
• Arbitrage des demandes Labintel
• Prise de fonction le 1er septembre 2008 uniquement pour les NOEMI en BAP H
• Prise de fonction le 1er mai 2008 pour les autres BAP ou début juillet 2008
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Concours externes : de fév. à nov. 2008
• A partir des arbitrages initiaux et des résultats de la NOEMI d’hiver
• Prise d’effet en décembre 2008
Concours internes
• Calendrier similaire à celui de 2007• Nomination à partir du 1er juillet 2008
CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008
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NOEMI de printemps : du 7 avril au 16 mai 2008
• Affichage des NOEMI rendus vacants lors de la campagne d’hiver et des besoins survenus après les arbitrages 2008
• Prise de fonction au 1er septembre 2008
CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008
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CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES IT 2008CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES IT 2008
465 départs à la retraite
+ 214 autres départs
679 postes
- 70 réintégrations
- 46 titularisations des CDD handicap
563 postes
+ 35 postes en 2007
598 postes En 2007 : 598
En 2006 : 521
En 2005 : 510
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ARBITRAGE ET REPARTITION 2008ARBITRAGE ET REPARTITION 2008
Groupes de disciplines MATH PHY PNHE SC SDE SDV SHS SPI SPU STIC Total GDB MC TOTAL
50% des départs 5 17 46 42 30,5 47,5 47 14,5 23 10,5 283
Analyse des demandes 3 27 8 23 15 52 23 6 28 22,5 207,50
Arbitrage 8 44 54 65 46 100 70 21 51 33 492 106 598
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CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CHERCHEURSCHERCHEURS 2008 2008
335 départs à la retraite + 151 autres départs
486 postes - 60 réintégrations
426 postes
23 accueils 403 recrutements dont 2 emplois réservés handicap
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800 600 400 200 0 200 400 600
20
25
30
35
40
45
50
55
60
65
Ingénieurs et Techniciens (n=14437) Chercheurs (n=11642)
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Groupes de disciplines au 01/01/0775% de larépartition
2007
2% de l'effectif
Mobilité externe
Au plancher Interdisciplinarité Scientifiques 2008
MATH 359 14 7 10 0 1 18dont inter-disciplinaire 45 1
PHY 1161 30 23 5 2 5 4 39dont inter-disciplinaire 658 13
PNHE 421 12 8 4 0 3 2 17dont inter-disciplinaire 57 1
SC 1586 38 32 8 0 9 2 51dont inter-disciplinaire 598 12
SDE 1109 36 22 3 11 0 18 54dont inter-disciplinaire 82 2
SDV 2847 57 57 15 2 2 -1 75dont inter-disciplinaire 409 8
SHS 1946 43 39 3 1 8 2 53dont inter-disciplinaire 127 3
SPI 633 18 13 3 2 1 5 24dont inter-disciplinaire 284 6
SPU 639 14 13 1 0 1 3 18dont inter-disciplinaire 93 2
STIC 941 42 19 3 20 2 8 52dont inter-disciplinaire 358 7
TOTAL 11642 304 233 55 38 32 43 401dont inter-disciplinaire 2711 54
CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CHERCHEURS 2008CHERCHEURS 2008
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Délégation Aquitaine-Limousin
LA GRH CHERCHEURSLA GRH CHERCHEURS
Suivi des chercheurs stagiaires
Campagne d’évaluation des chercheurs
– Suivi des résultats d’évaluation
– e-évaluation
Mémento chercheur fin 2007
Veille sur la population CR2>CR1
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Délégation Aquitaine-Limousin
Les différents types d’avis sur le relevé de conclusions destiné à la direction du CNRS
• Avis favorable
• Avis différé (l’évaluation est renvoyée à la session suivante en raison de l’insuffisance ou de l’absence d’éléments du dossier)
• Avis réservé (la section a identifié dans l’activité du chercheur un ou plusieurs éléments qui nécessitent un suivi spécifique)
• Avis d’alerte (la section exprime des inquiétudes sur l’évolution de l’activité du chercheur)
LA GRH CHERCHEURSLA GRH CHERCHEURS
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LA GRH CHERCHEURSLA GRH CHERCHEURS
Suivi post-évaluation Typologie de répartition des avis émis par DS
1. Insuffisance de production scientifique
3 avis d’alerte
2 avis réservés
1 SHS/EDD
1 SDV/CHIMIE
2 SDV ; 1 SHS
2. Suivi de mobilité, réorientation, formation
3 avis d’alerte
2 avis réservés
3 SDV
1 CHIMIE/SDV ; 1 ST2I/SDV
3. Demande de complément d’information sur les projets de recherche
8 avis réservés 1 MPPU/SDV
2 ST2I/MPPU ; 1 MC/MPPU
1 SDV ; 1 SDV/MPPU ; 1 MC
1 MPPU/ST2I/CHIMIE
4. Situation administrative à éclaircir
3 avis d’alerte
3 avis réservés
1 MC ; 2 SDV ; 1MC/SDV
1 ST2I/MPPU ; 1 CHIMIE
5. Non remise du rapport d’activité pourtant réclamé officiellement plusieurs fois
3 vis d’alerte
3 avis réservés
1 MPPU/SDV ; 2 SDV ; 2ST2I
1 MPPU
Réunion des Directeurs d’unité – 19 novembre 2007
Délégation Aquitaine-Limousin
LA GRH CHERCHEURSLA GRH CHERCHEURS
Mémento chercheur fin 2007
Veille sur la population CR2>CR1
Réunion des Directeurs d’unité – 19 novembre 2007
Délégation Aquitaine-Limousin
LE RECRUTEMENT CONTRACTUELLE RECRUTEMENT CONTRACTUEL
Les enjeux du nouveau dispositif
Bilan 8 mois après la mise en oeuvre