REPERTOIRE DES NORMES DE MANAGEMENT IS0, CEN et ...
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REPERTOIRE DES NORMES DE MANAGEMENT IS0, CEN et AFNOR
des domaines Qualité, Services, HSE, DD et RSE (révision n°33 – décembre 2015)
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Pages 2 à 11 : Management et assurance de la qualité - Management de la qualité générique - Management de la qualité sectoriel - Management de projet - Management de la valeur et analyse fonctionnelle - Sûreté de fonctionnement - Outils du management de la qualité - Management et qualité par fonction (expertise, recherche, logistique, maintenance,
« facilities ») Pages 12 à 13 : Certification et évaluation de la conformité Pages 14 à 16 : Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma) Pages 17 à 19 : Services, système d’information (dont ressources humaines)
- Systèmes d’information - Services
Pages 20 à 23 : Sûreté, risques et responsabilité sociétale - Sûreté et sécurité - Risque - Responsabilité sociétale
Page 24 : Hygiène, santé, sécurité au travail Pages 25 à 27 : Management environnemental Pages 28 à 29 : Glossaire et abréviations concernant les normes
Légendes
Texte surligné de vert : actualisation de la révision précédente Texte surligné de rose : certification possible par un organisme tierce partie indépendant
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Management et assurance de la qualité (03.120.10 + 03.100.40)
Remarques Comité
MANAGEMENT DE LA QUALITE GENERIQUE CN X 542 Qualité & Mgt
ISO 9000:2015 Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
Publiée en 2015 TC 176/SC 1
ISO 9001:2015 Systèmes de management de la qualité – Exigences
Publiée en 2015 TC 176/SC 2
ISO/TS 9002 (projet) Guide d’application de l’ISO 9001
Publication en 2016
TC 176/SC 2
ISO 9004:2009 Gestion des performances durables d'un organisme - Approche du management par la qualité
Révision en cours
TC 176/SC 2
ISO 10001:2007 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Lignes directrices relatives aux codes de conduite des organismes
Révision en cours – fusion 10001 2 & 3 ?
TC 176/SC 3
ISO 10002:2014 Management de la qualité -- Satisfaction des clients -- Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes
Révision en cours – fusion 10001 2 & 3 ?
TC 176/SC 3
ISO 10003:2007 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Lignes directrices relatives à la résolution de conflits extérieurs aux organismes
Révision en cours – fusion 10001 2 & 3 ?
TC 176/SC 3
ISO 10004:2013 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Ligne directrices relatives à la surveillance et au mesurage
Révision en cours
TC 176/SC 3
ISO 10005:2006 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour les plans qualité
Révision en cours
TC 176/SC 2
ISO 10006:2003 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets
Révision en cours
TC 176/SC 2
ISO 10007:2003 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour la gestion de la configuration
Révision en cours
TC 176/SC 2
ISO 10008:2013 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Ligne directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur
TC 176/SC 3
ISO 10012:2003 Systèmes de management de la mesure -- Exigences pour les processus et les équipements de mesure
TC 176/SC 3
FD X07-007 (2005) Métrologie - Guide d'application de la norme NF EN ISO 10012 "Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure" - Conception, développement, maîtrise et amélioration des processus de mesure ou d'essai
AFNOR
ISO/TR 10013:2006 Lignes directrices pour la documentation des systèmes de management de la qualité
TC 176/SC 3
ISO 10014:2006/Cor 1:2007 Management de la qualité -- Lignes directrices pour réaliser les avantages financiers et économiques
TC 176/SC 3
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Remarques Comité
ISO 10015:1999 Management de la qualité -- Lignes directrices pour la formation
Révision en cours
TC 176/SC 3
ISO/TR 10017:2003 Lignes directrices pour les techniques statistiques relatives à l'ISO 9001:2000
TC 176/SC 3
ISO 10018:2012 Management de la qualité -- Lignes directrices pour la participation et les compétences de personnes
Fusion avec ISO 10015
TC 176/SC 3
ISO 10019:2005 Lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services
TC 176/SC 3
MANAGEMENT DE LA QUALITE SECTORIEL
ISO/TS 16949:2009 Systèmes de management de la qualité -- Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile
TC 176
ISO 20815 :2008 Industrie du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel – Assurance de la production et management de la fiabilité
TC 67
ISO/TS 29001:2010 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel -- Systèmes de management de la qualité spécifiques au secteur -- Exigences pour les organismes de fourniture de produits et de services
Tension entre ISO et API sur cette norme
TC 67
ISO/IEC 90003:2004 Ingénierie du logiciel -- Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2000 aux logiciels informatiques
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 90005:2008 Ingénierie des systèmes -- Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 aux processus de cycle de vie des systèmes
JTC 1/SC 7
ISO/IEC DTR 90006 :2013 Ingénierie des logiciels -- Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2008 aux services informatiques et son intégration avec l’ISO/IEC 20000-1 :2011
JTC 1/SC 7
NF EN 9100 :2010 Série aérospatiale - Système de management de la Qualité - Exigences pour les Organisations pour l'Aviation, l'Espace et la Défense
CEN
FD X50-818 (2012) Qualité et management – Guide pour l’amélioration des performances des TPE/PME par une démarche qualité progressive
Révision en 2016
AFNOR
NF X50-900 (2013)
Systèmes de management intégrant un système de management de la qualité ISO 9001:2008 - Exigences pour les Plateformes Technologiques de Recherche en Sciences du Vivant.
AFNOR
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Remarques Comité
MANAGEMENT DE PROJET CN X 620 Mgt de projet
ISO 21500 :2012 Lignes directrices pour le management de projet
TC 236
IEC 62198 : 2001 Gestion des risques liés à un projet – Lignes directrices pour l’application
Déplacé du § Risques
IEC
NF X50-105 Management de projet - Concepts
Annulée
NF X50-106-1 (1993) Management de projet – Terminologie dans les contrats d’ingénierie industrielle Partie 1 : les missions – Vocabulaire
AFNOR
NF X50-106-2 (1993) Management de projet – Terminologie dans les contrats d’ingénierie industrielle Partie 2 : les documents - Vocabulaire
AFNOR
NF X50-107 Titre : Le management de projet – Certification du personnel en maîtrise de projet
Annulée
NF X50-108 Titre : Le management de projet – Terminologie dans les contrats d’ingénierie industrielle - Formes de liens contractuels, de rémunération – Evaluation des résultats et sanctions - Vocabulaire
Annulée
NF X50-109 Titre : Le management de projet – Recommandations pour l’analyse et la modélisation graphique d’actions et son utilisation pour une meilleure communication entre acteurs d’un projet - Aitiographie
Annulée
FD X50-115 (2001) Management de projet - Présentation générale
AFNOR
FD X50-116 (2003) Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en œuvre
AFNOR
FD X50-117 (2003) Management de projet – Gestion du risque – Management des risques d’un projet
AFNOR
FD X50-118 (2005) Management de projet - Recommandations pour le management d'un projet
AFNOR
FD X50-137 (2006) Management de projet - Management des coûts
AFNOR
FD X50-138 (2006) Management de projet - Management des délais - Organisation, planification, coordination
AFNOR
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Remarques Comité
MANAGEMENT DE LA VALEUR ET ANALYSE FONCTIONNELLE CN X 50H Mgt de la valeur Analyse Fonct.
EN 12973 (2000) Management par la valeur
CEN
PR NF EN 1325 (2012) Management de la valeur - Vocabulaire.
CEN
EN 1325-1 (1996) Vocabulaire du management de la valeur, de l'analyse de la valeur et de l'analyse fonctionnelle - Partie 1 : analyse de la valeur et analyse fonctionnelle.
CEN
EN 1325-2 (2005) Vocabulaire du management de la valeur, de l'analyse et de la valeur et de l'analyse fonctionnelle - Partie 2 : management par la valeur
CEN
NF EN 16271 (2013) Management par la valeur - Expression fonctionnelle du besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit
CEN
NF X50-100 (2011) Management par la valeur - Analyse fonctionnelle – Caractéristiques fondamentales
AFNOR
FD X50-101 (1995) Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle : outil interdisciplinaire de compétitivité
AFNOR
NF X50-151 (2007) Management par la valeur - Expression Fonctionnelle du Besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit
AFNOR
NF X50-152 (2007) Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur
AFNOR
FD X50-153 (2009) Analyse de la valeur - Recommandations pour sa mise en œuvre.
AFNOR
XP X50-155 (1997) Management par la valeur - Coût Global
AFNOR
NF X50-156 (2003) Management par la valeur - Conception à Objectif Désigné ou à Coût Objectif (COD/CCO) - Exigences pour un pilotage concerté de la conception
AFNOR
FD X50-158 (2007) Management par la Valeur - Apports du Management par la valeur aux processus de l'entreprise
AFNOR
FD X50-159 (2013) Analyse fonctionnelle et analyse de la valeur - Guide pratique à l'usage des TPE-PME - Guide d'application de la démarche "analyse fonctionnelle et analyse de la valeur"
AFNOR
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Remarques Comité
SURETE DE FONCTIONNEMENT
CN Sureté de fonctionnement
NF EN 60300-1 (2004) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 1 : gestion du programme de sûreté de fonctionnement
CEN
NF EN 60300-2 (2004) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion de la sûreté de fonctionnement
CEN
NF EN 60300-3-1 (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-1 : guide d'application - Techniques d'analyse de la sûreté de fonctionnement - Guide méthodologique
CEN
NF EN 60300-3-2 (2005) Gestion de sûreté de fonctionnement - Partie 3-2 : guide d'application - Recueil de données de sûreté de fonctionnement dans des conditions d'exploitation
CEN
NF EN 60300-3-3 (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-3 : Guide d'application - Évaluation du coût du cycle de vie
CEN
NF EN 60300-3-4 (2008) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-4 : guide d'application - Spécification d'exigences de sûreté de fonctionnement
CEN
CEI 60300-3-9 (1995) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-9 : guide d'application – Analyse du risque des systèmes technologiques
CEI
NF EN 60300-3-11 (2010) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-11 : guide d'application - Maintenance basée sur la fiabilité
CEN
NF EN 60300-3-12 (2011) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-12 : guide d'application - Soutien logistique intégré
CEN
NF EN 60300-3-14 (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-14 : guide d'application - Maintenance et support de maintenance
CEN
NF EN 60300-3-15 (2010) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-15 : guide d'application - Ingénierie de la sûreté de fonctionnement des systèmes
CEN
NF EN 60300-3-16 (2008) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-16 : guide d'application - Lignes directrices pour la spécification des services de support de maintenance
CEN
NF EN 61907 (2010) Recommandation pour l'ingénierie de la sûreté de fonctionnement des réseaux de communication
CEN
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OUTILS DU MANAGEMENT DE LA QUALITE CN X 542
Qualité & Mgt
ISO 19011:2012 Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental
TC 176/SC 3
NF EN 61160 (2006) Revue de conception
CEN
FD X50-127 (2002) Outils de management - Maîtrise du processus de conception et développement
AFNOR
FD X50-128 (2003) Outils de management - Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement
AFNOR
FD X50-129 Management de la qualité et assurance de la qualité - Guide pour l'utilisation des méthodes statistiques dans le management de la qualité
Annulée
NF X50-141-1 (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 1 : bases de la démarche et choix du type de démonstration
AFNOR
NF X50-141-2 (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 2 : lignes directrices pour demander et réaliser des essais
AFNOR
NF X50-141-3 (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 3 : lignes directrices pour demander et réaliser les calculs ou les simulations
AFNOR
NF X50-141-4 (2012) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) Partie 4 : lignes directrices pour confirmer l’adéquation entre le rapport de démonstration et le besoin
AFNOR
NF X50-164 Relations clients-fournisseurs - Guide pour l'établissement d'un plan d'assurance qualité
Annulée
FD X50-167 (2013) Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes directrices relatives à la surveillance et au mesurage
Sera à terme remplacée par
ISO 10004
AFNOR
FD X50-171 (2000) Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord
AFNOR
FD X50-172 (1999) Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients
AFNOR
FD X50-173 (1998) Management de la qualité - Principes, acteurs et bonnes pratiques – Guide d'auto-évaluation.
AFNOR
FD X50-174 (1998) Management de la qualité - Évaluation de l'efficacité d'un système qualité
AFNOR
FD X50-176 (2005) Outils de management - Management des processus
Révision en 2016
AFNOR
AC X50-178 (2002) Management de la qualité - Management des processus - Bonnes pratiques et retours d'expérience
En cours de révision
AFNOR
FD X50-179 (2000) Management de la qualité - Guide pour l'identification des exigences des clients
Révision en 2016
AFNOR
FD X50-174 (1999) Management de la qualité - Défauts de contribution - Défauts liés à la non-qualité du travail
Annulation probable 2016
AFNOR
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dans la création et l'utilisation de la valeur ajoutée.
AC X50-184 (2004) Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise – Bonnes pratiques et retours d'expériences
AFNOR
FD X50-185 (2004) Outils de management - Management de l'information
AFNOR
FD X50-186 (2005) Système de management - Lignes directrices pour la mise en place d'un processus d'auto évaluation
Annulation
probable 2016
AFNOR
FD X50-189 (2004) Systèmes de management - Lignes directrices pour leur intégration
Décision de réviser en 2016
AFNOR
FD X50-190 (2000) Outils de management - Capitalisation d'expérience
AFNOR
FD X50-195 (2005) Systèmes de management - Lignes directrices pour le management d'un organisme
Annulation probable 2015
AFNOR
FD X50-198 (2009) Qualité et management - Lignes directrices pour le développement de synergies entre Systèmes de Management au sein des organismes - Cas particulier du système de management de la Qualité et du Contrôle Interne
AFNOR
AC X50-200 (2003) Systèmes de management intégré - Bonnes pratiques et retours d'expériences
AFNOR
FD X50-680 (1998) Management par la qualité et la mercatique totales - Outil d'aide au management
AFNOR
FD X50-819 (2011) Qualité et management – Lignes directrices pour mettre en synergie le Lean Management et l’ISO 9001
AFNOR
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Management et assurance de la qualité (03.120.10 + 03.100.40)
Remarques Comité
MANAGEMENT ET QUALITE PAR FONCTION
QUALITE EN EXPERTISE N XD50 Expertises
NF X50-110 (2003) Qualité en expertise –Prescriptions générales de compétence pour une expertise
Révision en cours
CEN PC 405
FD X50-045 (2010) Qualité en expertise – Utilisation possible de la norme NF X50-110 :2003 (Prescriptions générales de compétence pour une expertise)
AFNOR
FD X50-046 (2011) Qualité en expertise – Recommandations pour l’application de la norme NF X50-110 :2003 (Prescriptions générales de compétence pour une expertise)
AFNOR
MANAGEMENT DE L’INNOVATION CN INNOV Innovation
FD X50-052 (2011) Management de l’innovation - management de l’intelligence stratégique
AFNOR
XP X50-053 (1998) Prestations de veille - Prestations de veille et prestations de mise en place d'un système de veille
AFNOR
FD X50-146 (2011) Management de l’innovation - Management de la propriété intellectuelle
AFNOR
FD X50-271 (2013) Management de l’innovation – Guide de mise en œuvre d’une démarche de management de l’innovation
AFNOR
FD X50-272 (2014) Management de l’innovation - Guide de mise en œuvre d’une démarche d’innovation ouverte
AFNOR
FD X50-273 (2014) Management de l’innovation – Intégration du développement durable dans le management de l’innovation
AFNOR
QUALITE EN RECHERCHE CN X 542 Qualité et Mgt
FD X50-550 Démarche qualité en recherche - Principes généraux et recommandations
Annulée
FD X50-551 Qualité en recherche - Recommandations pour l'organisation et la réalisation d'une activité de recherche en mode projet notamment dans le cadre d'un réseau
Annulée
GA X50-552 (2004) Systèmes de management de la qualité - Guide d'application de l'ISO 9001 dans des organismes de recherche - Spécificités de la recherche et illustrations de l'application de l'ISO 9001
AFNOR
MANAGEMENT LOGISTIQUE CN X 89 L Logistique
EN 12507 (2005) Services de transport - Conseils relatifs à l'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries du transport routier, du stockage et de la distribution
CEN
EN 12798 (2007) Systèmes de management de la qualité du transport - Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses
CEN
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Management et assurance de la qualité (03.120.10 + 03.100.40)
Remarques Comité
NF X50-600 (2006) Management Logistique – Démarche logistique et gestion de la chaîne logistique
AFNOR
FD X50-604 (2010) Logistique - Processus logistique – Description des étapes de la chaîne logistique
AFNOR
FD X50-605 (2008) Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale
AFNOR
MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE CN X 60G Maintenance
EN 13269 (2006) Maintenance - Indicateurs de performances clés pour la maintenance
CEN
EN 13306 (2010) Maintenance - Terminologie de la maintenance
CEN
EN 13460 (2009) Maintenance - Documentation pour la maintenance
CEN
EN 15331 (2011) Critères pour la conception, la gestion et le contrôle des services de maintenance dans les
constructions
CEN
EN 15341 (2007) Maintenance – Indicateurs de performances clés pour la maintenance
CEN
EN 15628 (2014) Maintenance – Qualification du personnel de maintenance
CEN
EN 16646 (2015) Maintenance – Maintenance dans le cadre de la gestion d’actifs physiques
Punliée en 2015
CEN
FD X60-000 (2002) Maintenance industrielle – Fonction maintenance
AFNOR
FD X60-008 (2002) Maintenance industrielle - Projet d'externalisation de la maintenance - Démarche pré-contractuelle
AFNOR
GA X60-025 (2009) Guide d'application du fascicule de documentation AFNOR FD X 60-000 "Maintenance
industrielle - Fonction maintenance" aux patrimoines immobiliers
AFNOR
GA X60-026 (2010) Maintenance - Guide de gestion de la maintenance d'un patrimoine immobilier (GMAO)
AFNOR
NF X60-027 (2013) Maintenance – Processus maintenance et indicateurs associés
AFNOR
FD X60-090 (2011) Maintenance - Critères de choix du type de contrat de maintenance - Contrat de moyens - Contrats de résultats
AFNOR
FD X60-100 (2007) Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états des biens
AFNOR
NF X60-101 Règles de l'appel d'offres pour un contrat privé de maintenance
Annulée
NF X60-104 Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements
Annulée
FD X60-150 (2013) Maintenance - Questionnaire-type d'évaluation préliminaire d'une entreprise prestataire en maintenance
AFNOR
FD X60-200 (2013) Maintenance - Documentations techniques associées à un bien au long de son cycle de vie
AFNOR
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Management et assurance de la qualité (03.120.10 + 03.100.40)
Remarques Comité
MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE CN X 60G Maintenance
FD X60-212 (2006) Maintenance - Référentiel des instructions de maintenance - Définitions et principes généraux de rédaction et de présentation
AFNOR
FD X60-250 (1983) Maintenance - Fonction "documentation technique utilisateur" - Recommandations pour sa mise en place ou son organisation chez les constructeurs de biens d'équipement.
AFNOR
NF X60-400 (projet) Maintenance industrielle – Mise en sécurité des équipements et des installations avant intervention de maintenance
Publication prévue en
2016
AFNOR
FACILITIES MANAGEMENT (Management des fonctions support externalisées) CN X 89 Mgt Logistique
NF EN 15221-1 (2006) Facilities Management - Partie 1 : termes et définitions
CEN
NF EN 15221-2 (2006) Facilities Management - Partie 2 : lignes directrices sur la façon d'élaborer des accords de facilities management
CEN
NF EN 15221-3 (2011) Facilities Management - Partie 3 : guide relatif à l’obtention de la qualité en Facilities Management
CEN
NF EN 15221-4 (2012) Facilities Management - Partie 4 : taxinomie, classification et structures en Facilities Management
CEN
NF EN 15221-5 (2012) Facilities Management - Partie 5 : guide relatif au développement et à l’amélioration des processus
CEN
NF EN 15221-6 (2012) Facilities Management - Partie 6 : mesure des surfaces et de l’espace en Facilities management
CEN
NF EN 15221-7 (2012) Facilities Management - Partie 7 : étalonnage comparatif de performance
CEN
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Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité (03.120.20) Remarques Comité
Nota : CEI en français (Afnor) = IEC en anglais (ISO)
ISO/IEC 17000:2005 Évaluation de la conformité -- Vocabulaire et principes généraux
CASCO
ISO/PAS 17005:2008 Évaluation de la conformité -- Utilisation des systèmes de management -- Principes et exigences
CASCO
ISO/IEC 17007 :2009 Évaluation de la conformité -- Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité
CASCO
ISO/IEC 17011:2004 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité
CASCO
ISO/IEC 17020:2012 Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
CASCO
ISO/IEC 17021:2011 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management
Remplace la NF EN 45012
CASCO
ISO/IEC 17021-1 :2015 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 1: Exigences
Publiée en 2015
CASCO
ISO/IEC TS 17022:2012 Evaluation de la conformité - Exigences et recommandations pour le contenu d’un rapport d'audit de certification par tierce partie de systèmes de management
CASCO
ISO/IEC 17024:2012 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personne
CASCO
ISO/IEC 17025:2005 / Cor 1:2006 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
CASCO
ISO/IEC 17030:2009 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie
CASCO
ISO/IEC 17043 :2009 Évaluation de la conformité -- Exigences générales concernant les essais d'aptitude
CASCO
ISO/IEC 17050-1:2011 Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 1: Exigences générales
CASCO
ISO/IEC 17050-2:2005 Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 2: Documentation d'appui
CASCO
ISO/IEC 17065 :2012 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes de certification, certifiant les produit, les procédés et les services
Remplace les NF EN 45011
et 45012
CASCO
ISO/IEC 17067 :2013 Évaluation de la conformité – Eléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les schémas de certification de produits
CASCO
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Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité (03.120.20) Remarques Comité
ISO/TS 22003:2007 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
TC 34
ISO/IEC Guide 28 :2006 Évaluation de la conformité - Lignes directrices pour un système type de certification des produits par une tierce partie
CASCO
ISO/IEC Guide 53:2006 Évaluation de la conformité -- Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits
CASCO
ISO/IEC Guide 60:2004 Évaluation de la conformité -- Code de bonne pratique
CASCO
ISO/IEC Guide 67:2006 Évaluation de la conformité -- Éléments fondamentaux de la certification de produits
CASCO
NF X50-067 (2008) Élaboration d'un référentiel de certification de produit ou de service ou d'une combinaison de produit et de service
AFNOR
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Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma)(03.120.30+01.40.17) Remarques Comité
ISO 3534-1:2007 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 1: Termes statistiques généraux et termes utilisés en calcul des probabilités
TC 69/SC 1
ISO 3534-2:2006 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 2: Statistiques appliquées
TC 69/SC 1
ISO 3534-3:2013 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 3: Plans d’expériences
TC 69/SC 1
ISO 3534-4 :2014 Statistique -- Vocabulaire et symboles – Partie 4: Echantillonnage par sondage
TC 69/SC 1
ISO 4289 :2006 Produits pétroliers -- Détermination et application des valeurs de fidélité relatives aux méthodes d'essai
TC 28
ISO 5721-1 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 1: Principes généraux et définitions
TC 69/SC 6
ISO 5721-2 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 2: Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée
TC 69/SC 6
ISO 5721-3 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 3: Mesures intermédiaires de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée
TC 69/SC 6
ISO 5721-4 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 4: Méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée
TC 69/SC 6
ISO 5721-5 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 5: Méthodes alternatives pour la détermination de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée
TC 69/SC 6
ISO 5721-6 :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 6: Utilisation dans la pratique des valeurs d'exactitude
TC 69/SC 6
ISO 7870-1:2008 Cartes de contrôle -- Partie 1: Lignes directrices générales
TC 69/SC 4
ISO 7870-2:2012 Cartes de contrôle -- Partie 2: Cartes de contrôle de Shewart
TC 69/SC 4
ISO 7870-3:2012 Cartes de contrôle -- Partie 3: Cartes de contrôle pour acceptation
TC 69/SC 4
ISO 7870-4:2011 Cartes de contrôle -- Partie 4: Cartes de contrôle de l’ajustement de processus
TC 69/SC 4
ISO 7870-5:2011 Cartes de contrôle -- Partie 5: Cartes de contrôle particulières
TC 69/SC 4
ISO 7870-6:2011 Cartes de contrôle -- Partie 6: Cartes de contrôle de EWMA
TC 69/SC 4
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Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma)(03.120.30+01.40.17) Remarques Comité
ISO 11462-1:2001 Lignes directrices pour la mise en oeuvre de la maîtrise statistique des processus (MSP) -- Partie 1: Éléments de MSP
TC 69/SC 4
ISO 11462-2:2010 Lignes directrices pour la mise en œuvre de la maîtrise statistique des processus (MSP) -- Partie 2 : catalogue d’outils et de techniques
TC 69/SC 4
ISO 13053-1:2011 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus -- Six Sigma -- Partie 1: Méthodologie DMAIC
TC 69/SC 7
ISO/NP 13053-2:2011 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus -- Six Sigma -- Partie 2: Outils et techniques
TC 69/SC 7
ISO/TR 13425:2006 Lignes directrices pour la sélection des méthodes statistiques dans la normalisation et la spécification
TC 69
ISO 13528 ;2005 Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaisons inter laboratoires
Publiée en 2015
TC 69/SC 6
ISO 17258 :2015 Application des méthodes statistiques - Six Sigma - Évaluation comparative pour Six Sigma
Publiée en 2015
TC 69/SC 7
ISO/TR 18532:2009 Lignes directrices pour l'application des méthodes statistiques à la qualité et à la normalisation industrielle
TC 69
ISO 21247:2005 Systèmes d'échantillonnage de tolérance zéro-défaut et procédures de maîtrise des processus combinés pour l'acceptation de produits
TC 69/SC 5
ISO 21748 :2010 Lignes directrices relatives à l'utilisation d'estimations de la répétabilité, de la reproductibilité et de la justesse dans l'évaluation de l'incertitude de mesure
TC 69
ISO 22514-1:2014 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 1 : principes et concepts généraux
TC 69/SC 4
ISO 22514-2:2013 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 2 : aptitude de processus et performance des modèles de processus dépendant du temps
TC 69/SC 4
ISO 22514-3:2008 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 3 : études de performance de machines pour données mesurées sur des parties discrètes
TC 69/SC 4
ISO 22514-4:2014 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 4 : estimations de l’aptitude de processus et mesures de performance
TC 69/SC 4
ISO 22514-6:2013 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 6 : statistiques de capacité opérationnelle d’un processus pour les caractéristiques qui suivent une distribution normale à plusieurs variables
TC 69/SC 4
ISO 22514-7:2012 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 7 : aptitude des processus de mesure
TC 69/SC 4
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Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma)(03.120.30+01.40.17) Remarques Comité
ISO/IEC GUIDE 99 :2007 Vocabulaire international de métrologie – Concepts fondamentaux et généraux et termes associés
ISO/TMBG
FD CEN/TR 10345 (2008) Guide pour le traitement statistique des données de validation de méthodes d'analyse, issues d'essais inter laboratoires
CEN
FD X06-090 (2008) Outils statistiques - Six sigma, une démarche d'amélioration utilisant les outils statistiques
CN Méth. statistiques
NF X06-091 (2011) Démarches Lean, Six Sigma,Lean Six Sigma - Exigences compétences des chefs de projets d’amélioration et des animateurs d’ateliers
CN Méth. statistiques
FD X07-011 Métrologie – Essais - Métrologie dans l'entreprise - Constat de vérification des moyens de mesure.
Annulée
FD X07-012 (1995) Métrologie – Certificats d’étalonnage des équipements de mesure
CN Méth. statistiques
FD X07-015 (2007) Métrologie – Raccordement des résultats de mesure au Système International d’unité (SI)s
CN Méth. statistiques
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Systèmes d’informations, Services (dont Ressources humaines ) (03.080.30+60.60+01.140.20+35.020+35.080+03.100.30) Remarques
Comité�
SYSTEMES D’INFORMATIONS
ISO 15489-1:2002 Information et documentation - "Records management" - Partie 1 : principes directeurs
TC 46/SC 11
ISO 15489-2:2001 Information et documentation - "Records management" - Partie 2 : guide d’application
TC 46/SC 11
ISO 18128 :2014 Information et documentation - Evaluation du risque pour les processus et systèmes d'enregistrement
TC 46/SC 11
ISO 30300: 2011 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité -- Principes essentiels et vocabulaire
TC 46/SC 11
ISO 30301: 2011 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité – Exigences
TC 46/SC 11
ISO 30301: 2015 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité – Lignes directrices de mise en œuvre
Publiée en 2015
TC 46/SC 11
ISO 30303 (projet) Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité –Guide de mise en œuvre
En cours
d’élaboration
TC 46/SC 11
ISO 30304 (projet) Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité – Guide d’évaluation
En cours
d’élaboration
TC 46/SC 11
ISO/IEC 16085 (2006) Ingénierie des systèmes et du logiciel -- Processus du cycle de vie -- Gestion des risques
Déplacé du § Risques
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 9126-2 (2003) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 2 : métrologie externe
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 9126-3 (2003) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 3 : métrologie interne
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 9126-4 (2004) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 4 : qualité en métrologie d’usage
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 12207 (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Processus du cycle de vie du logiciel
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 24748-1 (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Gestion du cycle de vie - Partie 3 : guide pour l'application de l'ISO/CEI 12207 (Processus du cycle de vie du logiciel)
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 15288 (2008) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Processus du cycle de vie du système
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 24748-1 (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Gestion du cycle de vie - Partie 2 : guide pour l'application de l'ISO/CEI 15288 (Processus du cycle de vie du système)
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 25041-1 (2012) Ingénierie des systèmes et du logiciel -- Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) -- Guide d'évaluation pour les développeurs, les acquéreurs et les évaluateurs indépendants
JTC 1/SC 7
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Systèmes d’informations, Services (dont Ressources humaines ) (03.080.30+60.60+01.140.20+35.020+35.080+03.100.30) Remarques
Comité�
ISO/IEC 15504-11 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 1: Concepts et vocabulaire
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 15504-2 (2003) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 2: Exécution d’une évaluation
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 15504-3 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 3: Guide de réalisation d’une évaluation
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 15504-4 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 4: Conseils sur l'utilisation pour l'amélioration des procédés et la détermination de leur capacité
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 15504-5 (2004) Technologies de l'information – Evaluation des procédés -- Partie 5: Un exemple de modèle d'évaluation des procédés du cycle de vie d'un logiciel
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 15939(2007) Ingénierie des systèmes et du logiciel – Evaluation des procédés – Processus de mesurage
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 19770-1:2012 Technologies de l'information -- Gestion des actifs logiciel -- Partie 1: Processus d’évaluation et niveaux de conformité
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 19770-2: 2009 Technologies de l'information -- Gestion des actifs de logiciel -- Partie 2: Étiquette d'identification du logiciel
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 19796-1:2005 Technologies de l'information -- Apprentissage, éducation et formation -- Management, assurance et métrologie de la qualité -- Partie 1: Approche générale
JTC 1/SC 36
ISO/IEC 19796-3:2009 Technologies de l'information -- Apprentissage, éducation et formation -- Management, assurance et métrologie de la qualité -- Partie 3: Méthodes et métrologie de référence (MMR)
JTC 1/SC 36
ISO/IEC 20000-1: 2011 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 1: Exigences du système de management des services
JTC 1/SC 7
ISO/IEC 20000-2: 2012 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 2 : Guide pour l’application des systèmes de management des services
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 20000-3: 2012 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 3: Recommandations pour la détermination du périmètre et l'applicabilité de l'ISO/CEI 20000-1
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 20000-4 : 2010 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 4 : modèle de référence de processus pour la gestion des services informatiques
JTC 1/SC 7
ISO/IEC TR 20000-5 : 2010 Technologies de l'information -- Gestion des services -- Partie 5: modèle de plan de mise en œuvre
JTC 1/SC 7
FD Z67-100-2 (1995) Technologies de l'information - Système d'information documentaire en ingénierie – Partie 2 : management de la documentation dans un contexte d'assurance qualité.
AFNOR
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SERVICES (Normes génériques et RH)
ISO 10001 à 10003 Management de la qualité -- Satisfaction des clients
Voir page 2 TC 176/SC3
ISO et ISO/IEC série 17000 Évaluation de la conformité
Voir pages 12 et 13
CASCO
ISO 17100 :2015 Services de traduction -- Exigences relatives aux services de traduction
Publiée en 2015
TC 37/SC 5
ISO 20121 :2012 Système de management responsable appliqué à l’activité événementielle - <exigences et recommandations de mise en œuvre
ISO TMBG
ISO 20128 : 2008 Produits et services en terminologie – Aperçu et orientations
ISO/TC 37 /SC 2
ISO/IEC Guide 76:2008 Élaboration des normes de service -- Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs
COPOLCO
CEN Guide 15 (2012) Document guide pour l’élaboration des normes de service
CEN
NF EN 16114 (2011) Services de conseils en Management
CEN
NF EN 16775 (projet) Services d'expertise - Exigences générales relatives aux services d'expertise
En cours de publication
CEN
NF X05-050 (2010) Symboles graphiques et pictogrammes Identification des services et produits accessibles à toutes personnes présentant des difficultés de repérage spatio-temporel et d'apprentissage de la lecture - Pictogramme d'accueil, d'accompagnement et d'accessibilité
AFNOR
NF X50-067 (2008) Élaboration d'un référentiel de certification de produit ou de service ou d'une combinaison de produit et de service
AFNOR
AC X50-111 (2006) Mesure de la qualité des données CRM (Management de la relation client) – Référentiel d'indicateurs CRM
AFNOR
NF X50-700 (2006) Qualité des services - Démarche d'amélioration de la qualité du service – Le référentiel et les engagements de service - Préconisations
AFNOR
NF X50-720 (2004) Qualité des services - Préconisations pour la conception et l'amélioration de l'accueil – Lignes directrices
AFNOR
NF X50-722 (2005) Qualité des services - Mesure et surveillance pour l'amélioration de la qualité du service : préconisations - Lignes directrices
AFNOR
NF X50-761 (1998) Formation professionnelle – Organisme de formation et prestation de service : spécifications
Révision en cours
AFNOR
NF X50-768 (2013) Formation professionnelle – Processus de réalisation d’une action de formation – Evaluation de la formation
AFNOR
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Sûreté, Risques et responsabilité sociétale (03.100.01+35.040+47.020.99) Remarques
Comité�
SURETE ET SECURITE
ISO 22300: 2012 Sécurité sociétale - Vocabulaire
TC 292
ISO 22301: 2011 Sécurité sociétale - Gestion de la continuité des affaires - Exigences
TC 292
ISO 22311; 2012 Sécurité sociétale - Vidéosurveillance Format - Interopérabilité de l’export
TC 292
ISO 22320: 2012 Sécurité sociétale – Gestion des urgences – Exigences des opérations de secours
TC 292
ISO/FDIS 22322 : 2015 Sécurité sociétale – Gestion des urgences -- Mises en garde de la population
Publiée en 2015
TC 292
ISO 22398; 2013 Sécurité sociétale – Lignes directrices pour exercice
TC 292
ISO/PAS 22399 Sécurité sociétale -- Lignes directrices pour être préparé à un incident et gestion de continuité opérationnelle
Annulée
ISO/IEC 27000:2009 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Systèmes de management de la sécurité de l'information -- Vue d'ensemble et vocabulaire
JTC 1/SC 27
ISO/IEC 27001:2013 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Systèmes de management de la sécurité de l'information – Exigences
JTC 1/SC 27
ISO/IEC 27002:2005 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l'information
JTC 1/SC 27
ISO/IEC 27003: 2010 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Lignes directrices pour la mise en œuvre d’un système de management de la sécurité de l'information
JTC 1/SC 27
ISO/IEC 27004: 2009 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Management de la sécurité de l'information -- Mesurage
JTC 1/SC 27
ISO/IEC 27005: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité – Gestion des risques liés à la sécurité de l'information
JTC 1/SC 27
ISO/IEC 27006: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information
JTC 1/SC 27
ISO/CEI 27035: 2011 Technologie de l’information – Techniques de sécurité – Gestion d’incidents de sécurité de l’information
JTC 1/SC 27
ISO/IEC 27007: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information
JTC 1/SC 27
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Sûreté, Risques et responsabilité sociétale (03.100.01+35.040+47.020.99) Remarques
Comité�
ISO 28000:2007 Spécifications relatives aux systèmes de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement
TC 8
ISO 28001:2007 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Meilleures pratiques pour la mise en application de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement, évaluations et plans -- Exigences et guidage
TC 8/SC 11
ISO 28002 : 2011 Spécifications relatives aux systèmes de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement – Développement de la résilience de la sécurité dans la chaîne d'approvisionnement – Exigences avec mode d’emploi
TC 8
ISO 28003:2007 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Exigences pour les organismes effectuant l'audit et la certification des systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement
TC 8
ISO 28004-1:2007 – Cor2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 1 : principes généraux
TC 8
ISO/PAS 28004-2:2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 2 : lignes directrices pour l'adoption de l'ISO 28000 lors de l'utilisation dans les opérations portuaires petites et moyennes
TC 8
ISO/PAS 28004-3:2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 3 : lignes directrices spécifiques supplémentaires concernant la mise en œuvre de l'ISO 28000 pour l'utilisation dans les petites et moyennes affaires (autres que les ports marins)
TC 8
ISO/PAS 28004-4:2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 Partie 4 : lignes directrices spécifiques supplémentaires concernant la mise en œuvre de l'ISO 28000 si la conformité à l'ISO 28001 est un objectif de management
TC 8
RISQUE
ISO Guide 73: 2009 Management du risque -- Vocabulaire
TC 262
ISO 31000 : 2010 Management du risque -- Principes et lignes directrices
TC 262
ISO 31010 : 2010 Gestion des risques – Techniques d’évaluation des risques
TC 262
ISO 55000 :2014 Gestion d'actifs — Vue d'ensemble, les principes et la terminologie (Asset management)
TC 251
ISO 55001 :2014 Gestion d'actifs — Exigences (Asset management)
TC 251
ISO 55002 :2014 Gestion d'actifs — Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 55001
TC 251
BP Z74-700 (2011) Plan de Continuité d'Activité (PCA)
AFNOR
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Sûreté, Risques et responsabilité sociétale (03.100.01+35.040+47.020.99) Remarques
Comité�
FD X-50 259 (2014): Management du risque - Plan de Continuité d’Activité (PCA) - Démarche de mise en place et de maintien
AFNOR
FD X50-252 (2006) Management du risque - Lignes directrices pour l'estimation des risques
AFNOR
FD X50-253 (2011) Management des risques – processus de management des risques – lignes directrices pour la communication et la consultation des parties intéressées
AFNOR
RESPONSABILITE SOCIETALE
ISO 19600: 2015 Système de management de la conformité « Compliance » - Lignes directrices
Publiée en 2015
ISO/TMB
ISO 26000 : 2010 Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale
ISO/TMB
ISO 20400 (projet FD) Achats responsables
Publication 2016 ex ISO 18617
ISO PC 277
ISO 50001 : 2011 Systèmes de management de l’énergie – Exigences et recommandations de mise en œuvre
Remplace l’EN16001
ISO/TC 242
ISO 50006 : 2014 Systèmes de management de l'énergie -- Mesurage de la performance énergétique à l'aide des performances énergétiques de référence (PER) et d'indicateurs de performance énergétique (IPÉ) -- Principes généraux et lignes directrices
ISO/TC 242
EN 16247-1 (2012) Audits énergétiques – Partie 1 : Exigences générales
CEN
EN 16247-2 (2014) Audits énergétiques – Partie 2 : Bâtiments
CEN
EN 16247-3 (2014) Audits énergétiques – Partie 3 : Procédés
CEN
EN 16247-4 (2014) Audits énergétiques – Partie 4 : Transports
CEN
EN 16247-5 (2014) Audits énergétiques – Partie 5 : Compétences des auditeurs
CEN
AC X30-022 (2006) Développement durable et responsabilité sociétale - SD 21000 appliqué aux collectivités territoriales - Guide pour la prise en compte des enjeux du développement durable dans la stratégie et le management des collectivités territoriales
AFNOR
FD X 30 023 (2006) Développement durable - Responsabilité sociétale - Document d'application du SD 21000 - Guide pour l'identification et la hiérarchisation des enjeux de développement durable
AFNOR
BP X 30 120 (2006) Diagnostic énergétique dans l’industrie
AFNOR
XP X50 127 (2010) Développement durable - Responsabilité sociétale - Rendre crédible une démarche de responsabilité sociétale basée sur l'ISO 26000
AFNOR
Page 23 de 29
Sûreté, Risques et responsabilité sociétale (03.100.01+35.040+47.020.99) Remarques
Comité�
NF X50 135-1 (2012) Fonction Achats - Fonction achats - Achats Responsables - Guide d'utilisation de l'ISO 26000 - Partie 1 : politique - stratégie
AFNOR
NF X50 135-2 (2012) Fonction Achats - Fonction achats - Achats Responsables - Guide d'utilisation de l'ISO 26000 - Partie 2 : déploiement opérationnel
AFNOR
FD X50-193 Outils de management - Relations mutuellement bénéfiques : facteur de croissance durable - Lignes directrices pour une approche des relations mutuellement bénéfiques entre organismes
Annulée
SA 8000 ; 2008 Responsabilité Sociale dans le domaine de la politique, de l’emploi et des conditions de travail
Reconnu par l’OIT
SAI (US)
AA 1000 : 2008 Gouvernance de l’entreprise et éthique professionnelle, axée sur le dialogue entre l’entreprise et les parties prenantes
ISEA (UK)
Page 24 de 29
Hygiène, Santé et Sécurité au travail (67.020) Remarques
Comité�
ISO 45001 (projet) Systèmes de management de la sécurité et de la santé au travail - Exigences
Publication en 2016
PC 283
ISO 22000:2005/Cor 1:2006 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire
TC 34
XP ISO/TS 22002-1:2010 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires – Partie 1 : fabrication des denrées alimentaires
TC 34
XP ISO/TS 22002-1:2012 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 3 : agriculture
TC 34
ISO/TS 22003:2007 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
TC 34
ISO/TS 22004:2005 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Recommandations pour l'application de l'ISO 22000:2005
TC 34
ISO 23601: 2009 Identification de sécurité – Plan d’évacuation et de secours
ISO
ILO-OSH 2001 Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail
Reconnu par
175 états
BIT-Genève
ISRS ou SIES International Safety Rating System (= Système International d’évaluation de la sécurité)
Révision 7 intègre les
exigences QSE
DNV
ISSSRS ISRS appliqué aux petits sites (small sites)
DNV et TOTAL
OHSAS 18001 (2007) Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail - Exigences
Groupe de certificateurs
animé par BSI
OHSAS 18002 (2008) Occupational Health and Safety Assessment System – Guidelines for the implementation of OHSAS 18001 (2007)
Groupe de certificateurs
animé par BSI
MASE Manuel d’Amélioration de la Sécurité des Entreprises Destiné aux prestataires de maintenance sur sites de l’industrie pétrochimique et chimique pour mettre en œuvre un SMS
Association MASE (FR)
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Management environnemental (13.020.10 à 60) Remarque
Comité�
ISO Guide 64: 2008 Guide pour traiter les questions environnementales dans les normes de produit
TC 207
ISO 14001: 2015 Systèmes de management environnemental -- Exigences et lignes directrices pour son utilisation
Publiée en
2015
TC 207/SC1
ISO 14004: 2004 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre
TC 207/SC1
ISO 14005 : 2010 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices pour la mise en application par phases d'un système de management environnemental, incluant l'utilisation d'une évaluation de performance environnementale
TC 207/SC1
ISO 14006 : 2011 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices pour intégrer l'éco-conception
TC 207/SC1
ISO 14015: 2010 Management environnemental -- Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO)
TC 207/SC 2
ISO 14020: 2002 Étiquettes et déclarations environnementales -- Principes généraux
TC 207/SC 3
ISO 14021: 2001-A1 :2012 Marquage et déclarations environnementaux – Auto déclarations environnementales (Etiquetage de type II)
TC 207/SC 3
ISO 14024: 2001 Marquage et déclarations environnementaux -- Étiquetage environnemental de type I -- Principes et méthodes
Concerne les ECOLABELS
TC 207/SC 3
ISO 14025:2010 Marquages et déclarations environnementaux -- Déclarations environnementales de Type III -- Principes et modes opératoires
TC 207/SC 3
ISO 14031: 2013 Management environnemental -- Évaluation de la performance environnementale -- Lignes directrices
TC 207/SC 4
ISO/TS 14033: 2012 Management environnemental -- Information environnementale quantitative -- Lignes directrices et exemples
TC 207/SC 4
ISO 14040:2006 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Principes et cadre
TC 207/SC 5
ISO 14044:2006 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Exigences et lignes directrices
TC 207/SC 5
ISO 14045 : 2012 Management environnemental -- Évaluation de l'éco-efficacité des systèmes de produits – Principes, exigences et lignes directrices
TC 207/SC 5
ISO/TR 14047: 2012 Management environnemental -- Evaluation de l'impact du cycle de vie – Exemples illustrant l'application de l'ISO 14044 à des situations d'évaluation de l'impact du cycle de vie
TC 207/SC 5
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Management environnemental (13.020.10 à 60) Remarque
Comité�
ISO/TS 14048: 2002 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Format de documentation de données
TC 207/SC 5
ISO/TR 14049: 2012 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Exemples d'application ISO 14041 traitant de la définition de l'objectif et du champ d'étude et analyse de l'inventaire
TC 207/SC 5
ISO 14050: 2009 Management environnemental -- Vocabulaire
TC 207
ISO 14051: 2011 Management environnemental -- Comptabilité des flux matières -- Cadre général
TC 207
ISO/TR 14062: 2002 Management environnemental -- Intégration des aspects environnementaux dans la conception et le développement de produit
Concerne l’ECO
CONCEPTION
TC 207
ISO 14063: 2010 Management environnemental -- Communication environnementale -- Lignes directrices et exemples
TC 207
ISO 14064-1: 2012 Gaz à effet de serre -- Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre
TC 207/SC 7
ISO 14064-2: 2012 Gaz à effet de serre -- Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d'émissions ou d'accroissements de suppressions des gaz à effet de serre
TC 207/SC 7
ISO 14064-3:2012 Gaz à effet de serre -- Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre
TC 207/SC 7
ISO 14065: 2013 Gaz à effet de serre -- Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l'accréditation ou d'autres formes de reconnaissance
TC 207/SC 7
ISO 14066: 2011 Gaz à effet de serre -- Exigences de compétence pour la conduite des engagements de validation et vérification de gaz à effet de serre avec ligne directrice pour l'évaluation
TC 207/SC 7
ISO/TR 14069 (2013) Gaz à effet de serre -- Quantification et rapport des émissions des gaz à effet de serre pour les organisations (Empreinte carbone des organisations) – Directives d'application de l'ISO 14064-1
TC 207/SC 4
EMAS III (2010) Eco Management and Audit Scheme (Eco audit)
Règlement européen
Commission européenne
EMAS User Guide (2011) Eco Management and Audit Scheme (Eco audit)
Commission européenne
REACH (2007) Registration Evaluation Authorization of Chemicals
Règlement européen
Agence chimique
européenne
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Management environnemental (13.020.10 à 60) Remarque
Comité�
EN 15267-1 (2009) Qualité de l'air - Certification des systèmes de mesurage automatisés – Partie 1 : principes généraux
CEN
EN 15267-2 (2009) Qualité de l'air - Certification des systèmes de mesurage automatisés – Partie 2 : évaluation initiale du système de gestion de la qualité des fabricants d'AMS et surveillance après certification du procédé de fabrication
CEN
EN 15267-3 (2008) Qualité de l'air - Certification des systèmes de mesurage automatisés – Partie 3 : spécifications de performance et procédures d'essai pour systèmes de mesurage automatisés des émissions de sources fixes
CEN
FD X30-205 (2013) Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental
AFNOR
NF S31-010/A1 (2008) Acoustique - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement - Méthodes particulières de mesurage
AFNOR
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GLOSSAIRE ET ABREVIATIONS CONCERNANT LES NORMES
Généralités L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée aux comités techniques (TC) de l'ISO. L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (CEI ou CIE ou encore IEC) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique. La tâche principale des comités techniques est d'élaborer les Normes internationales. Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour vote. Leur publication comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités membres votants. Dans d'autres circonstances, en particulier lorsqu'il existe une demande urgente du marché, un comité technique peut décider de publier d'autres types de documents normatifs:
- une Spécification publiquement disponible ISO (ISO/PAS) représente un accord entre les experts dans un groupe de travail ISO et est acceptée pour publication si elle est approuvée par plus de 50 % des membres votants du comité dont relève le groupe de travail
- une Spécification technique ISO (ISO/TS) représente un accord entre les membres d'un comité technique et est acceptée pour publication si elle est approuvée par 2/3 des membres votants du comité
Comité Techniques ISO référencés dans cette note - TC 8 : navire et technologie maritime - TC 34 : produits alimentaires - TC 28 : produits pétroliers - TC 46 : information et documentation - TC 67 : matériel, équipement et structures en mer pour industrie pétrolière, pétrochimique et du gaz naturel - TC 69 : application des méthodes statistiques - TC 176 : management et assurance qualité - TC 207 : management environnemental - TC 223 : sécurité sociétale - TC 225 : études d’opinions et marchés, et recherche sociale - JTC1 : technologie de l’information - CASCO : Comité pour l’évaluation de la conformité - COPOLCO : Comité pour la politique en matière de consommation - TMB : Bureau de gestion technique
Principales abréviations utilisées dans ce document : - AFNOR : Association française de normalisation - CEN : Comité européen de normalisation - Cor. désigne un Rectificatif technique, document publié pour corriger une erreur ou une ambiguïté
d’ordre technique dans un document normatif ou des informations périmées - Guide - qualifié de document exclusivement informatif - IWA désigne un Accord international d'atelier - R désigne une Recommandation - TR désigne un Rapport technique - TS désigne une Spécification technique (norme avec critères d’approbation réduits) - TC/SC Comité technique/sous-comité - renvoie au comité technique et au sous-comité de l'ISO qui sont
responsables de l'élaboration et de la mise à jour de la norme.
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Principales étapes d’élaboration d’une norme ISO Working Draft (WD) Committee Draft (CD) Draft International Standard (DIS) Final Draft International Standard (FDIS) International Standard (IS)