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REMERCIEMENTS
je tiens très sincèrement à remercier Mr. CHAKIB SFIOUI, le Gérant de la société, d’avoir bien voulu m’accepter en tant que stagiaire au sein de sa société, et qui a bien voulu trouver, à titre répétitif, quelques minutes à me consacrer pour m’expliquer, de façon très précise, le fonctionnement de son entreprise, je lui en suis particulièrement reconnaissant, et j’avoue avoir pris un grand intérêt à l’écouter.
il m’est particulièrement agréable d’exprimer ma gratitude et mes remerciements à Mr. Kadous Mohamed, notre professeur et Directeur Pédagogique, pour son encadrement et ses conseils pertinents qui m’ont aidé tout au long de ma formation, il ne cesse de nous pousser à faire sortir le meilleur de nous même.
Je tiens également à remercier Mlle. Halima, la secrétaire et Mr. Jawad, le comptable de la Sté, qui m’ont réservé si gentiment un peu de leur temps afin de me faire partager leur quotidien.
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SOMMAIRE
INTRODUCTION………………………………………………………………………………………………..4
PRESENTATION GENERALE DE LA FIDUCIAIRE…………………………………………………..7
1- FICHE SIGNALETIQUE ………………………………………………………………………………72- HISTORIQUE ……………………………………………………………………………………………83- L’IMPORTANCE DE LA FIDUCIAIRE ………………………………………………………….84- L’ORGANISATION DE LA SOCIETE ……………………………………………………………8
4-1- STRUCTURE DE L’ENTREPRISE ……………………………………………………….84-2- DEFINITION DES DIFFERENTS POSTES DE TRAVAIL ………………………..9
DEROULEMENT DE STAGE………………………………………………………………………………10
1- LE COMPTE RENDU : ……………………………………………………………….. 102- LES TACHES EFFECTUEES : ……………………………….…………………………11
2-1- LES PRATIQUES COMPTABLES : ………………………………………………122-1-1. Les pièces comptables : ……………………………………………….…..12
a. La facture: ………………………………………………………………………….12b. Le relevé bancaire : ………………………………………………………….…13C. Les pièces de caisses: ………..…………………………………………….…14
2-1-2. L'organisation comptable : ……………………………………………..14a. La comptabilité auxiliaire: ………………………………………………..…14b. Le livre comptable et les états de synthèse:………………………..17
2-2- LES TRAVAUX FISCAUX ET LES DECLARATIONS SOCIALES : ……….192-2-1.La taxe sur la valeur ajoutée(TVA) : ………………………………….20
i. Champs d'application: ………………………………………………………...20ii. Le fait générateur de la TVA :…..……………………………………….…20iii. Les taux de la TVA……………………………………………………………...21iv. Le paiement de la TVA : ……………………………………………………..22v. Les cotisations dues à la CNSS : ….………………………………………..23
2-2-2. Les supports de paie : Le bulletin de paie : ….…………………….24
CONCLUSION………………………………………………………………………………………………….25
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INTRODUCTION
L’audit est une activité de contrôle et de conseil qui peut porter sur différents aspects d’une organisation. Les deux principaux types d’audit sont:
• l’audit organisationnel : qui s’intéresse à l’organisation du travail, à la répartition des tâches et des responsabilités, et au respect des procédures par les acteurs de la structure.• l’audit financier : qui est l’examen de la validité des états financiers émis par une organisation.
Il peut exister d’autres types d’audit par exemple : audit social, audit statutaire, audit environnemental, audit des systèmes d’information, etc.
L’audit peut être mené soit par une personne appartenant à l’organisation, c’est l’audit interne ; soit par une personne extérieure, c’est l’audit externe. C’est le type d’audit qui nous intéresse le plus.
Comme toute autre organisation, une institution financière doit rendre compte de ses ressources et de ses activités. Elle établit des systèmes comptables et produit des états financiers qui reflètent la nature et les résultats de ses activités. La direction et le personnel fournissent des informations financières aux autres parties concernées, à savoir les membres du conseil d'administration et les investisseurs extérieurs, tels que les actionnaires ou bailleurs de fonds. Ou bien une entreprise qui veut à peine commencer son activité. Pour cela, on fait généralement appel à des auditeurs externes.
Pour une description plus claire du métier, l’auditeur externe est à la fois contrôleur de gestion (contrôle permanent des résultats de l'entreprise), et commissaire aux comptes (vérification de la sincérité et de la fiabilité des comptes), il intervient ponctuellement et a posteriori pour analyser une activité précise de l'entreprise dans le but d'en maîtriser les risques. Cependant ses
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compétences peuvent aller beaucoup plus loin. On peut appréhender ses fonctions sous l’angle de 3 grands points :
1) La comptabilité :
La comptabilité est une technique de collecte, de traitement et d’interprétation, dans un langage quantitatif homogène, des signes traduisant l’activité d’une organisation afin d’en :
Conserver la mémoire, d’ou la production de documents écrits ou informatiques conservant la trace de phénomènes transitoires.
Exprimer l’évolution et les résultats, sous une forme adaptée aux besoins des divers utilisateurs intéressés.
Permettre le contrôle, donc servir de base à l’appréciation des décisions prises au sein de l’organisation (contrôle de gestion) mais aussi à la vérification de la régularité des opérations (contrôle interne et audit)Le cabinet de conseil procède à l'enregistrement et à l'établissement des documents annuels de l'entreprise (CPC, BILAN, ESG, ETIC).
2) Le conseil
Le conseil joue un rôle de révélateur de situation. L'argument le plus fréquent est que le consultant apporte une vision neuve. Mais les entreprises doivent s’assurer que le consultant est tenu d'observer le secret professionnel.
L'intervention du conseil est justifiée par le besoin d'obtenir un avis en indépendant, afin de résoudre un conflit entre membres de la direction sur les solutions possibles à un problème.
3) La fiscalité
Le rôle du cabinet au niveau de déclaration fiscale (IR, TVA, IS, Patente) et sociale (CNSS).
L'importance de ce cabinet comptable réside, en premier lieu dans le
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dépôt des déclarations dans leurs délais précis en vue de maîtriser parfaitement la fiscalité. Et en second lieu, dans le choix convenable de régime de déclaration fiscale pour normaliser la relation entre l'entreprise et l'administration fiscale.
Pour autant, le cabinet conseil se réfère aux textes de loi en vigueur .D'autre part, le cabinet conseil s'occupe des opportunités apportées par les lois de finance, de réduction d'exonération fiscale, et de respect de droit fiscal.
Une grande mobilité de l’audit externe est souvent de règle, (80 % du temps est réservé pour la clientèle) et elle est fonction de la réputation du cabinet. C’est un homme de contact avant tout, il doit savoir écouter mais aussi poser les bonnes questions à propos des conditions nécessaires pour qu’il puisse bien évaluer la situation du client. Il doit avoir des capacités de synthèse, d'analyse et de rigueur pour l’aider à hiérarchiser les problèmes, il doit aussi toujours avoir l'esprit curieux et ouvert. Il doit faire preuve d'une grande autonomie. Et il est éminemment adaptable et diplomate.
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PRESENTATION GENERALE DE LA SOCIETE
1- FICHE SIGNALETIQUE :
NOM DE L’ENTREPRISE : CHALLENGE AUDIT
SIGLE USUEL :
ADRESSE : Rue Antsirabé, Imm. 8 N°6 (V. N.) – Meknès.
TELEPHONE/FAX : 05 35 40 44 02
LIGNE N°2 : 00 808 301 376
E-mail : [email protected]
FORME JURIDIQUE : S. A. R. L.
DATE DE CREATION : 23/08/2008
N° DU REGISTRE DE COMMERCE : 27673
PATRON : CHAKIB SFIOUI
PERSONNEL :
La secrétaire : Mlle. Halima Laghrib Le comptable : Mr. Jawad
ACTIVITES :
La tenue de comptabilité. Les diverses déclarations comptables. Les travaux juridiques. Les diverses déclarations nécessaires à la constitution de
société. L’étude de faisabilité de projet d’investissement.
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2- L’HISTORIQUE :
La fiduciaire « CHALLENGE AUDIT », est une personne morale à été créée le 28/08/2008 pour répondre à des besoins spécifiques concernant les petites et moyennes entreprises, inscrite à l’impôt des patentes sous le numéro 17119346 , identifiée sous le numéro 23841988, inscrite au registre de commerce au ressort du tribunal de première instance de la ville de MEKNES sous le numéro27673 sise RUE ANTSIRABE , Imm. 8 Appt. 6, 2éme étage VN MEKNES. Cet établissement s’occupe des travaux de la comptabilité générale de la fiscalité, de l’étude de projet, et de programmes d’investissement, il supervise également les démarches préalables à la constitution des sociétés, ainsi que la rédaction de tous les actes et l’accomplissement de toutes formalités relatives aux sociétés.
3- L’IMPORTANCE DE LA FIDUCIAIRE :
La forme juridique d’un cabinet comptable est souvent une entreprise individuelle ou une société à responsabilité limitée. Il peut être défini comme un bureau d'étude comptable de constitution de société et de conseil (fiscale, financier et Juridique).
4- L’ORGANISATION DE LA SOCIETE : 4-1- STRUCTURE DE L’ENTREPRISE :
Au niveau de la structure, le cabinet contient 3 postes de travail. Les postes sont:
Un gérant Une secrétaire Le comptable
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4-2- DEFINITION DES DIFFERENTS POSTES DE TRAVAIL:
Le gérant: Le gérant est un cadre de gestion dans la fiduciaire, son expérience lui
permet d'avoir une compétence considérable. Il s'occupe des problèmes et des missions que les autres postes ne peuvent pas accomplir.
Le service secrétariat: Elle s'occupe de la correspondance, de la communication téléphonique et
de l'accueil des clients.
Le comptable: Ses activités sont définies d'une part dans la réception des pièces
relatives aux opérations commerciales des clients, en vue de classer ces documents selon leur nature et leur ordre chronologique. D'autre part dans l'enregistrement des ces opérations.
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DEROULEMENT DE STAGE
1- LE COMPTE RENDU :
J’ai effectué mon stage du 01/07/2012 au 31/08/2012 dans la fiduciaire Challenge Audit à Meknès. Durant ce stage, j’ai découvert pour la première fois ce que peut être le travail d’audit.
Les informations que j’ai pu collecter pendant ma modeste période de stage m’ont permis d’avoir une vue un petit peu plus claire sur ce métier en le voyant comme une potentielle branche d’étude future. J’ai ensuite organisé ces informations afin de bien pouvoir les survoler à volonté.
Les informations à propos des activités de l’entreprise m’ont été fournit à plusieurs reprises par Mr. Chakib, c’était tout en vitesse ce qui ma causé un petit délai en me les rappelant, mais en générale, ces activités sont diverses et applicables essentiellement sur trois champs principaux :
Services comptables Services fiscaux Services juridiques
services comptable :
Ils concernent les enregistrements et les traitements des différentes opérations effectuées par les clients (les journaux auxiliaires, grand livre, la balance et les états de synthèse.)
Services fiscaux :
L'exécution de la déclaration fiscale et sociale de l'entreprise telle la T.V.A, l’IS, et la C.N.S.S.
services juridiques :
A ce niveau, le comptable tient à son compte de tirer profit, et essayer
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d'éviter tout contentieux avec l'administration fiscale. Il tient de tirer aussi profit au niveau des procédures de la constitution de l'entreprise telle:
l'établissement du statut et des procès verbaux l'inscription au rôle de patente auprès du secrétariat- greffier du
tribunal de commerce. La publication dans un journal d'annonces légales.
Devant les diverses procédures administratives et leurs importances, l'entreprise doit coordonner avec l'administration fiscale. Pour cette raison, l'importance de l’entreprise se manifeste au niveau des différents rôles élémentaires tels que:
La consultation générale pour prendre des décisions fiables L'orientation sur la forme juridique à choisir et l'accomplissement des
formalités de création.
Elle joue un rôle de simplification et un moyen de rapidité au niveau de
procédures administratives.
Les études de faisabilité au niveau économique, technique et financière.
Ces avantages permettent à l'entreprise de gérer convenablement ses
engagements fiscaux. Au delà de son importance dans la clarification des
relations entre les différents départements de l'entreprise en vue de tirer profit
et d'éviter tout contentieux avec l'administration fiscale.
2- LES TACHES EFFECTUEES :
La fiduciaire « CHALLENGE AUDIT », est une entreprise dont les
préoccupations consistent, parmi tant d'autre, à exécuter la fonction
comptable à la place d'une entreprise cliente. Elle se base donc dans ces
travaux fiscaux et juridiques et sa déclaration sociale, sur les pièces
justificatives reçues.
Alors, pour que le service fourni soit efficace, elle doit disposer d'une
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organisation comptable bien faite, pour atteindre, en évitant toute erreur
possible, un haut niveau de satisfaction des clients.
2-1- LES PRATIQUES COMPTABLES :
Pour respecter les principes comptables, il est nécessaire de s'appuyer,
pour les différentes déclarations, sur des éléments de preuve servant de base à
l’enregistrement et à la gestion comptable.
2-1-1. Les pièces comptables :
Aucun enregistrement comptable ne peut avoir lieu sans l'existence
d'une pièce justificative ainsi, chaque fait comptable donne lieu à un support
matériel, la pièce justificative qui:
- Fournira toutes les informations liées à ce fait comptable, date, agent
concerné, donnée chiffrée, indication sur certaine opération liée à ce fait.
- Servira à la transmission et à la manipulation de ces informations grâce à une
pluralité d'exemplaire. Parmi ces justificatifs les plus utilisés dans la pratique
comptable, on peut citer:
a. La facture:
C'est le document adressé par le fournisseur au client et qui indique le
détail des marchandises vendues ainsi que le montant net à payer. Elle
constitue la preuve de l'opération d'achat ou de vente. Elle doit comporter:
Le nom et l'adresse du fournisseur
Le numéro d'identification fiscale
Le nom et l'adresse de l'acheteur
La date d'établissement de la facture
Le numéro de la facture
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La quantité, le prix unitaire, le montant total, la T.V.A
La signature et ou le cachet de celui qui délivre la facture
Il faut noter que, de la réception des factures, le comptable de la société
procède à leur classement selon la nature et l'ordre chronologique. Par ailleurs,
le comptable doit faire attention au mode de règlement de la facture qui peut
être par espèce, chèque ou effet.
Enfin ces factures peuvent être soit d'achat, de vente ou dans certains
cas d'avoir, en cas de retour des marchandises ou de réduction accordée hors
facture.
b. Le relevé bancaire :
C'est un document adressé par la banque à son client pour l'informer de
l'état de compte, il a une importance non négligeable car il permet de dégager
le solde final ,mensuel d'un compte bancaire ainsi que les mouvements
d’entrée ou de sortie de fonds, un relevé bancaire doit comporter:
Nom et l'emblème de la banque le compte est ouvert.
L'adresse complète du client.
Le numéro de compte La date de l'opération et la date de valeur. . Une colonne de débit enregistrant les sorties des
fonds. Une colonne de crédit enregistrant les entrées des
fonds.
La différence entre la colonne de crédit et la colonne de débit donnera le
solde qui peut être:
Créditeur: si les entrées sont supérieures aux sorties. Débiteur : si les sorties sont supérieures aux entrées.
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Pour l'écriture comptable ce document revêt une importance non
négligeable, d'abord il permet de procéder au rapprochement du compte
banque et du journal auxiliaire banque, ensuite de vérifier les montants des
opérations réglées par chèque.
Mais avant tout, ce document constituait la base sur laquelle s'appuyait
le classement de facture réglée par chèque.
C. Les pièces de caisses:
Ce sont des documents propres à l'entreprise qu'elle crée elle-même
pour garder trace des règlements par espèce, surtout les non justifiés par
exemple, l'achat de timbres postaux (en cas de recette). C'est l'utilisation de ces
différentes pièces comptables qui va permettre au comptable d'élaborer un
bon traitement
Comptable.
2-1-2. L'organisation comptable :
L'information comptable constitue actuellement l'une des données
essentielles dans la préparation de toute décision de planification ou de
gestion, mais pour que cette information soit fiable et pertinente, elle doit être
de haut niveau d'organisation c'est pour cela qu’il y a deux étapes
d'organisation à savoir la comptabilité auxiliaire puis la comptabilité générale.
a. La comptabilité auxiliaire:
La fiduciaire fait appel généralement à cinq journaux auxiliaires, il s'agit
du journal «achat », « vente », « caisse », «banque », et «opérations diverses»
chaque journal permet de retracer la vie d'un compte et de dégager un solde
qui peut être provisoire ou définitif à une date déterminée.
le journal achats:
Avant de faire la saisie au journal achat, il faut d'abord classer par ordre
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chronologique les factures d'achat, ces dernières doivent comporter trois
montants: HT, TTC, TVA.
Ainsi, l'enregistrement des diverses opérations d'achat se fait, par débit
d'un compte de charge (achat de marchandise) ou d'actif (achat
d'immobilisation) pour le montant 1-11', et le compte de TVA sur charge ou sur
immobilisation, et le crédit de compte fournisseur avec le montant TTC.
DATE N° PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT
020/09/10
6126
3455
4411
ACHAT PS/CES
NF°501E016435 (1T/05)
TVA RECUP/TEL.1T05
MAROC TELECOM
1543.58
308.72
1852.30
Le journal vente:
Correspond à toutes les opérations de vente effectuées avec les clients,
ce journal reçoit dans son crédit toutes les ventes d'un bien ou d'un service
réalisées par l'entreprise, avec en contrepartie le débit d'un compte d'actif
circulant hors trésorerie, notamment le compte client, plus un compte de taxe
sur la valeur ajoutée.
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DATE N° PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT
30/09/10
5161
7124
4455
CAISSE
VENTPS/CESN°F501E01
4635 (1T/05)
TVA FACT. /TEL.(1T/05)
2407.98
2006.65
401.33
Le journal caisse:
Ce journal ne comprend que les opérations réglées en espèces. Il est
divisé en deux parties: caisse débit où sont enregistrés les encaissements par
exemple.
Versement effectué par le client en espèce
Les chèques ayant fait l'objet d'un retrait de la banque pour alimenter la
caisse.
Et caisse crédit où sont enregistrés les décaissements de fond pour régler
les dépenses nécessaire à l'activité de l'entreprise.
DATE N° PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT
16
14/09/104411
6167
5141
REGLE TEL.NF°36161T/05
DROIT TIMBRE
CAISSE
1597.71
8.00
1605.71
Le journal de banque :
Si le journal enregistre les opérations payées en espèce, le journal
banque ne concerne au contraire que les opérations réglés par chèque. Ces
opérations effectuées par la banque sont diverses:
Versement, escompte, règlement, virement, remise de chèque.
Dont certaine sont à débiter pour augmenter l'avoir bancaire, d'autres
sont accrédités pour montrer qu'il y a diminution des sollicités
DATE N°PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT
19/10/104411
6167
5141
REGLE TEL.NF°3616 1T/05
DROIT TIMBRE
CAISSE
1597.71
8.00
1605.71
Le journal des opérations diverses
Le journal des opérations diverses regroupe toutes les opérations qui
n'ont pas de places dans les autres journaux, il s'agit là des opérations qui ne
sont pas directement liées à l'exploitation de l'entreprise. On peut citer à titre
d'exemple:
la constations de la T. V.A les salaires et les opérations y afférent (CNSS, IGR, retraite...)
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Les écritures des régulations, les amortissements.
Apres l'établissement de ces différents journaux auxiliaires, le comptable
de la fiduciaire précède à la présentation du livre comptable et des états de
synthèse.
b. Le livre comptable et les états de synthèse:
les livres comptables :
Les livres choisis par le cabinet « CHALLENGE AUDIT », pour organiser
ses travaux comptables sont, le journal général, le grand livre et la balance.
Le journal général: le journal général est établi à partir des
journaux auxiliaires, ce journal reprend pour chaque journal
auxiliaire, les comptes mouvementés pendant un mois avec le taux
de mouvements débiteurs ou créditeurs
Le grand livre: après avoir enregistré les opérations dans le
journal, il reporte les sommes dans les comptes correspondant aux
données du journal. Le grand livre est constitué par l'ensemble des
comptes de l'entreprise, il est donc nécessaire. Son élaboration est
rendue facile grâce à l'informatique. La balance:
La balance est un tableau qui représente l'ensemble des comptes, ainsi
que leur circulation, elle s'assure de trois choses importantes:
Total solde débiteur Total solde créditeur
Début d'exercice Début d’exercice
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Total mouvement débit = Total mouvements crédit
C'est ainsi que la balance permet de contrôler le principe de la partie double.
Les états de synthèse:
Les états de synthèse sont établis une fois par exercice, à la fin de celui-ci,
sont l'expression quasi-exhaustive de l’information comptable destiné aux tiers,
et constituent le moyen privilégié d'information des dirigeants eux-mêmes sur
la situation et la gestion de l'entreprise.
Ils sont établis selon les principes et règles le code général de
normalisation comptable, ils doivent donner une image fidèle de la situation
financière de l'entreprise. Leur présentation identique d'un exercice à l'autre
doit être faite selon l'un des deux modèles proposé par CGNC. Il s'agit de :
Modèle normal: conçu spécialement pour les grandes et les
moyens entreprises.
Modèle simplifié: réservé aux petites entreprises ne
dépassant pas un certain seuil de taille fixée par les textes.
Ces entreprises peuvent à leur convenance ne pas user de
cette possibilité et utiliser les modèles normaux.
Les principaux états de synthèse sont le bilan, le compte de produit et de
charges, que la fiduciaire traite et analyse pour faciliter la gestion de
l'entreprise de décision au sein de celle-ci.
Ce soin particulier est exercé au sein de la fiduciaire «CHALLENGE
AUDIT» afin d'assurer à l'information comptable, la crédibilité la plus large
possible, ce qui facilite l'élaboration des autres travaux fiscaux, sociaux et
juridiques.
2-2- LES TRAVAUX FISCAUX ET LES DECLARATIONS SOCIALES :
A fin de couvrir les charges publiques , l'état a recours à des prestations
pécuniaires qu'il impose aux particuliers et / ou aux sociétés soit de manière
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directe ou indirecte, les citoyens versant à l'administration du fisc, une somme
d'argent, en contrepartie des produits des services dont ils ont sollicité à titre
individuel (taxe) ou des services rendus à l'ensemble des citoyens (impôt).
Alors que la caisse nationale de sécurité sociale a été créée en 1959 pour
assurer l'équilibre social des citoyens vivant dans une société donnée.
Parmi les déclarations fiscales traitées dans ce cabinet, on peut trouver:
- déclaration de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA),
- impôt général sur les revenus(IGR).
- Impôt sur les sociétés.
2-2-1.La taxe sur la valeur ajoutée(TVA) :
La TVA a été instituée par la loi N°30 -85 Promulguée par le dahir N° 185-
347 de décembre 1985 pour entrer en vigueur le 1er avril 1986.
La TVA est un impôt direct de consommation qui frappe les opérations de
livraisons de bien et de prestation de service. Elle est supportée en dernier lieu
par le consommateur final. La base d'imposition est généralement le prix de
vente hors taxe après déduction de l'ensemble des réductions (Rabais, remise,
ristourne et escompte de règlement. Autrement dit, la base d'imposition est le
net commercial et le net financier selon le type de réduction.
i. Champs d'application:
La TVA s'applique sur le chiffre d'affaire des opérations industrielles,
commerciales, artisanales, ou relevant d'exercice d'une profession libérale
accomplie au Maroc, ainsi qu'à l'opération d'importation.
Cependant, il convient de distinguer qu'il y a des opérations entrant
obligatoirement dans le champ d'application de la T. V.A notamment celle de
livraison de bien et de prestation de service et il y'a des opérations soumises
volontairement à la taxe c'est-à-dire le contribuable peut choisir à soumettre
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pour bénéficier du régime de déduction. Il y'a également des opérations
exonérées. Il s'agit des opérations portant sur les produits de consommations
courantes notamment alimentaires, les produits faisant l'objet d'un monopole
de l'état, les produits ou services des secteurs aidés par l'état et les produits
soumis à des taxes spécifiques.
Enfin l'application de la TVA nous emmène à aborder les régimes de la TVA.
ii. Le fait générateur de la TVA :
Le fait générateur de l'imposition est l'événement qui donne naissance à
la dette fiscale envers le trésor et rend l'impôt immédiatement exigible, ainsi,
on distingue deux régimes.
- Le régime de l'encaissement.
- Le régime du débit.
Le régime de l'encaissement:
En matière de TV A, le fait générateur est constitué par l'encaissement du
prix, sans considération de la date d'établissement de la facture ou la date de
livraison de bien et de prestation de service. le fait générateur se situe à la
date:
- Du versement pour les règlements en espèce.
- De l'encaissement du chèque pour ce mode de règlement- D'échéance de l'effet en cas d'émission de traite. Le régime du débit:
Le redevable de la TVA sont autorisé à acquitter la taxe d'après les débits.
La taxe est exigible en cas d'option, lorsque le compte du client est débité de la
somme due à raison de la livraison de marchandise, ou de la prestation, sans
considération du moment auquel intervient l'encaissement de la dite somme.
Toutefois, si l'encaissement ou la facturation intervienne ou titre d'une
affaire avant l'inscription de la créance y afférente au débit du compte client, la
TV A devient exigible à la date des dites encaissements ou facturation.
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iii. Les taux de la TVA :
Le taux normal de 20% : c'est le taux qui s'applique à tous les produits et
service taxables, qui ne sont pas soumis à un taux réduit.
Le taux de 14%: c'est le taux réduit de la TVA qui s'applique aux graisses
alimentaires, thé, confitures, opérations de transport, les véhicules
automobiles pour le transport des marchandises...
Le taux de 10%: c'est le taux réduit de la TVA qui s'applique aux:
. Opération de vente de denrées de boisson à consommer sur place.
. Opération touristiques et restauration dans les hôtels.
. Opération de locations d'immeuble.
Le taux de 7% : c'est le taux réduit de la TVA, qui s'applique au produit de
large consommation: l'eau, l'énergie, les huiles, les produits
pharmaceutiques, les aliments et certain profession libérales...iv. Le paiement de la TVA :
Deux régimes d'imposition sont prévus par la loi 30-85- de la TVA :
Le régime de déclaration mensuelle. Le régime de déclaration trimestrielle.
Les taux actuellement en vigueur sont les suivants:
Régime de déclaration mensuelle:
Sous ce régime, la TVA existe au titre des opérations taxables réalisées au cours
d'un mois, est versée au trésor avant la fin du mois suivant, ce régime est
obligatoire pour:
Les entreprises qui ont réalisé, au cours de l'année précédente, un
chiffre d'affaire hors TVA, supérieur ou égale à 1000000dhs.
Les entreprises n'ayant pas d'établissement au Maroc et y
effectuant des opérations imposables.
Régime de la déclaration trimestrielle:
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Sous ce régime, la TV A exigible au titre des opérations taxables réalisé au
cours d'un trimestre, et versé au trésor avant la fin du mois suivant ce
trimestre, ce régime obligatoire pour:
Les entreprises dont le chiffre d'affaire hors TVA, réalisé l'année
précédente sont inférieures à 1000000dhs.
les entreprises nouvellement assujetties.
Les entreprises dont l'activité sont saisonnières, périodiques au
occasionnelles.
Il faut noter que la déclaration de la TVA doit être déposé au près du
percepteur, avant l'expiration du mois suivant ou le trimestre d'échéance.
Lorsque le délai de dépôt de la déclaration expire un jour de congé légal,
l'échéance est reportée au 1er jour ouvrable qui suit.
La déclaration doit être faite par un imprimé modèle délivré par la
direction des impôts.
Apres avoir donné une idée sur la TVA et sa déclaration, on va entamer
un autre travail effectué au sein de «ses» il s'agit de l'impôt sur le revenu.
v. Les cotisations dues à la CNSS :
Les cotisations dues à la CNSS sont les suivantes:
8, 87% du salaire brut non plafonnées pour allocations familiales, cette cotisation est à la charge exclusive de l'employeur.
9,78% du salaire brut dans la limite d'un plafond de 500 dirhams par
mois pour les prestations sociales.Cette cotisation est répartie comme suit:
1/3 à la charge du salarié soit 3,26 %.
2/3 tiers à la charge de l'employeur soit 6,52%.
1,6 % du salaire de rue pour la taxe de la formation professionnelle, cette
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cotisation est à la charge de l'employeur.
Le montant de la cotisation due à la CNSS être fait soit:
par ordre virement bancaire.
par des versements en espèces auprès d'une banque populaire de la
place.
2-2-2. Les supports de paie : Le bulletin de paie :
C'est le document par lequel l'entreprise justifie la rémunération de son
employé. Il porte les mentions suivantes:
le nom la raison sociale de l'employeur. le numéro de son affiliation à la CNSS. le nom et le prénom de l'employé. le numéro d'immatriculation de l'employé à la CNSS. le nombre de jours de travail. le salaire à payer.
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LES ACTIVITES DU CABINET
1-LA TENU DE COMPTABILITE :
La tenue des comptabilités par le cabinet La tenue d’une comptabilité et la présentation de la comptabilité générale correspondent à une suite d’opérations :
- Rassemblement et éventuellement transfert au cabinet des pièces de bases
- Comptabilisation de ces pièces - Présentation de la comptabilité générale
Chacune de ces opérations doit être réalisée selon des méthodes qui donnent satisfaction au client et être parfaitement maitrisées par le cabinet. Le processus global est donc l’addition de différents procédés. Rassemblement et transfert des pièces de base
Scanner
Fax
courier
comptabilisation des pieces :
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CONCLUSION
Ainsi, j’ai effectué mon stage au sein de l’entreprise Challenge Audit. Lors de ce stage de 8 semaines, j’ai pu mettre en pratique mes connaissances théoriques acquises durant ma formation, de plus, je me suis confronté aux difficultés réelles du monde du travail et. Après ma rapide intégration parmi les membres de l’entreprise, j’ai eu l’occasion de réaliser plusieurs tâches qui ont constitué des missions sérieuses de mon stage.
Chacune de ces tâches, utiles au service et au bon déroulement de l’activité de l’entreprise, se sont inscrites dans la stratégie de celle-ci et plus précisément dans celle du Gérant. Je garde du stage un excellent souvenir, il constitue désormais une expérience professionnelle valorisante et encourageante pour mon avenir.
Je pense que cette expérience en entreprise m’a offert une bonne préparation à mon insertion professionnelle car elle fut pour moi une expérience enrichissante et complète qui conforte mon désir d’exercer ce métier.
Enfin, je tiens à exprimer ma satisfaction d’avoir pu travaillé dans de bonnes conditions matérielles et un environnement agréable.
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