Provisoire - Le Logis Breton
Transcript of Provisoire - Le Logis Breton
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61.76
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61.8362.39
62.31
61.88
61.6761.91
6
7
8447 m²
436 m²
423 m²
5.00
3.00
3.47
3.00
3.00
-35.48-
-27.52-
-25.99-
-0.33
-
-12.06
-
-25.06-
Z=00.00
Z=00.00
-15.46
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-5.61
-
Z=00.00
Z=00.00
Z=00.00
Z=00.00
23.52
2.00
21.99
2.00
2.00
21.06
2.00
GAZ
423m²
163m²
Superficie=
Surface de plancher constructible max.=
Référence cadastrale:YD n°374 à 376, 466
Servitude:
Lot n°7
Plan de vente et de bornage
Limites et superficies non définitives en l'abscence de bornage contradictoire.
LES ROCHES VERTESStang Ar Goulinet
PLONEOUR LANVERN
COMMERCIALISATION: MAÎTRE D'OUVRAGE:
LE LOGIS BRETON58 rue de la terre noire29000 QUIMPER02 98 55 81 91
Adresse :Courriel : [email protected]éléphone : 02.98.87.08.10
29120 PONT-L'ABBE1A bd. des Poilus
GÉOMÈTRE-EXPERTGARANT D'UN CADRE DE VIE DURABLE
CabinetS.A.R.L. DE GÉOMÈTRE EXPERT
GÉOFIMO
LEGENDE
Système d'infiltration des eaux pluviales à la charge du client
Position des branchements
Coffret électrique
Citerneau téléphone
Branchement des eaux usées
Coffret eau potable
Borne
Altitude projet de voirie finie
Cote altimétriqe
Candélabre
(à confirmer lors de l'implantation de la construction)
(Nivellement rattaché au NGF-IGN69)
Haie
Arbre,végétaux
AEP
EU
TEL
EDF
EP
Il est impératif de s'appuyer sur le nivellement fourni parle géomètre au moment de l'implantation de la construction.(article 25 du cahier des charges)
25.00
25.00
25.00
DESCRIPTIF DE TERRAIN A BATIRIssu d’un Permis d’Aménager
Lot n°7 - Surface : 423 m²
référence cadastrale : Section YD n°
Résulte du bornage d’origine effectué le :
par M. LADAME Antoine - Géomètre – Expert n° 05473à ....
Dressé le : 12/05/2020 par M. LADAME Antoine, Géomètre-Expert n° 05473
Signature :
Article L.115-4 du Code de l’Urbanisme :
"Toute promesse unilatérale de vente ou d'achat, tout contrat réalisant ou constatant lavente d'un terrain indiquant l'intention de l'acquéreur de construire un immeuble à usage d'habitation ouà usage mixte d'habitation et professionnel sur ce terrain mentionne si le descriptif de ce terrain résulted'un bornage.Lorsque le terrain est un lot de lotissement, est issu d'une division effectuée à l'intérieur d'une zoned'aménagement concerté par la personne publique ou privée chargée de l'aménagement ou est issu d'unremembrement réalisé par une association foncière urbaine, la mention du descriptif du terrain résultantdu bornage est inscrite dans la promesse ou le contrat."
Vente par : LE LOGIS BRETONà :
Loi S.R.U.
Permis d'aménager : Modificatif :
Provisoire
1 / 200Echelle :
NGF/IGN69 (GPS)Système Altimétrique :
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PK
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OM
Transfo.ERDF
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Aire
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