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PRÉFÈTE DE L'ESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 124 spécial publié le 12 septembre 2017 Sommaire affiché du 12 septembre 2017 au 11 novembre 2017

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PRÉFÈTE DE L'ESSONNE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 124 spécial publié le 12 septembre 2017

Sommaire affiché du 12 septembre 2017 au 11 novembre 2017

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Recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne N°124 spécial publié le 12 septembre 2017

SOMMAIRE

DRCL- Arrêté préfectoral n°2017-PREF-DRCL/652 du 12 septembre 2017 portant modification de lacompétence optionnelle relative à la voirie de la CCEJR

DPAT- Ordre du jour de la commission départementale d’aménagement commercial du 14 septembre 2017

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COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL

RÉUNION DU JEUDI 14 SEPTEMBRE 2017

EN PREFECTURE DE L’ESSONNESALLE DE L’HUREPOIX

ORDRE DU JOUR

A 14 heures 30 : dossier n° 656A – GIF-SUR-YVETTE

• Projet d’extension d’un ensemble commercial par la création d’un magasin GIFI de 999 m² de surface devente, situé au sein de la ZAC Val Courcelle – route de la Noue à GIF-SUR-YVETTE.

À 15 heures 15 : dossier n° 657A – MORIGNY-CHAMPIGNY

• Projet d’extension d’un ensemble commercial par la création d’un magasin BRICO CASH de 4 661m²de surface de vente, situé rue du Four à Chaux au sein de la Zone industrielle les Rochettes à MORIGNY-CHAMPIGNY


PRÉFÈTE DE L'ESSONNE N°123... · M. Philippe MOLAS la consignation d'une somme d’un montant de 245 300 euros équivalent au coût estimé de ... VU l’attestation de conformité

PRÉFÈTE DE L'ESSONNE N°123... · M. Philippe MOLAS la consignation d'une somme d’un montant de 245 300 euros équivalent au coût estimé de ... VU l’attestation de conformité

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VILLE de - raonletape.fr · Sylvie Siffermann, nouvelle Sous-Préfète C'est à l'occasion de la signature des contrats des deux A.S.V.P. que Sylvie Siffermann, nou-velle Sous-Préfète

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L’hébergement d’urgence, une priorité pour la préfète de ...

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PRÉFÈTE DE L'ESSONNE · le décret n°20161012 du 22 juillet- 2016, relatif à la mise en place d’un numéro d’appel national d’accès à la permanence des soins ambulatoires

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Anie gifi il quadro di riferimento nazionale ed internazionale per il fotovoltaico

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Enquête publique portant sur le · du 2 novembre au 17 décembre 2015 sur une période de 46 jours Prescrite par arrêtés de Madame la Préfète de Picardie, Préfète de la Somme

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Le Journal Catalan N°75 - Pyrénées-Orientales : La Préfète veut imposer un autre tourisme

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GIFI-Rapport Financier semestrielstockproinfo.com/doc/2010/FR0000075095_2010_20100331_FR_1RS.pdf · 2/21 SA GIFI Société anonyme au capital de 44 761 516,80 € Siège social :

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FV 2.0: OLTRE IL CONTO ENERGIA La proposta ANIE/GIFI Valerio Natalizia, Presidente ANIE/GIFI 06 settembre 2012 FV 2.0: OLTRE IL CONTO ENERGIA La proposta.

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l'attractivité du point de vente - gilleshennequin.free.frgilleshennequin.free.fr/cours_attractivite.pdf · (pour 11 927 m²), dont Gifi, Eldi, Chauss’expo, Défi Mode, Gamm Vert,

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gifi - elections.tn.gov.in · Gpfr pdr ELp gifi g ... Maruti 800 1999 Model TN41 H 6930 g.70,000/-SUZUKI ZEUS TN33 AR 8520 ... Salano @drcoo q6o6uru u:nGlpn6 auair Glunfli.ruodir

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TROMBINOSCOPE DES SERVICES DE L’ÉTAT EN SEINE-ET-MARNE · TROMBINOSCOPE DES SERVICES DE L’ÉTAT EN SEINE-ET-MARNE Préfète Béatrice ABOLLIVIER Sous-préfète de Provins Laura

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PRÉFÈTE DE L’ORNE · La « réalisation d’un réseau de drainage » concerne aussi bien les réseaux de drains que les exutoires créés, les fossés ou cours d'eau modifiés

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Position Paper GIFI - FV 2.1

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Paris,le 20 novembre 2019 n° 6130/SGcirculaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/11/cir_44885.pdf · Paris,le 20 novembre 2019 à Madame la préfète de Corse, préfète de la Corse-du-Sud

Paris,le 20 novembre 2019 n° 6130/SGcirculaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/11/cir_44885.pdf · Paris,le 20 novembre 2019 à Madame la préfète de Corse, préfète de la Corse-du-Sud

SDIS 47 – le 26 Mai 2011. GIFI Approche du contrôle de gestion dans la grande distribution.

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