Le poids des trafics urbains et périurbains sur le système autoroutier toulousain
PLAN LOCAL D’URBANISME€¦ · PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES...
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COMMUNE DE GENAS Place du Général de Gaulle 69740 GENAS Ingénieurs conseils en aménagement durable du territoire 14 allée de la Bertrandière 42 580 L’ETRAT Tél. 04 77 92 71 47 / [email protected] www.eco-strategie.fr PLAN LOCAL D’URBANISME A-3a – PERIMETRE DE PROTECTION DES ESPACES NATURELS ET AGRICOLES PERIURBAINS (PENAP) – Délibération du Département du Rhône Révision du PLU prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 29 Septembre 2014 Arrêt du projet de PLU par délibération du Conseil Municipal en date du 26 Octobre 2017. Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 26 Octobre 2017.
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COMMUNE DE GENAS
Place du Général de Gaulle
69740 GENAS
Ingénieurs conseils en aménagement durable du territoire
14 allée de la Bertrandière
42 580 L’ETRAT
Tél. 04 77 92 71 47 / [email protected]
www.eco-strategie.fr
PLAN LOCAL D’URBANISME
A-3a – PERIMETRE DE PROTECTION DES ESPACES
NATURELS ET AGRICOLES PERIURBAINS (PENAP) – Délibération du Département du Rhône
Révision du PLU prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 29 Septembre 2014
Arrêt du projet de PLU par délibération du Conseil Municipal en date du 26 Octobre 2017.
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 26 Octobre 2017.