ORGANIGRAMME INSTITUTIONNEL DE LA MANDATURE 2014-2020 · Guérande, Département de...
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Bureau9 Vice-Présidents délégués
10 Autres membres déléguésPrésident : Yves METAIREAU
Conseil Communautaire51 délégués
Président :Yves MÉTAIREAU
ORGANIGRAMME INSTITUTIONNEL DE LA MANDATURE 2014-2020
Plan schématique du document
PRINCIPALES DÉLÉGATIONSAUX MEMBRES DU BUREAU
(Page 2)
Vice-Présidents
Autres membres du Bureau
COMMISSIONS DE TRAVAIL PERMANENTES *(Page 2)
BUREAU NON DÉLIBÉRATIF
COMMISSIONS THÉMATIQUES
COMMISSIONS RÉGLEMENTAIRES *(Page 2)
AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL(Page 3* à 7)
INSTANCES EXTERNES(Page 8 À 13)
* Créées par le Règlement Intérieur - Service « Assemblées »
Mise à jour : juillet 2019P. 1
PRINCIPALES AUTRES STRUCTURES SUBVENTIONNÉES OU PARTENAIRES
sur la base de programmes d’actions définis (Page 14)
€ Organisme générant une dépense pour Cap Atlantique
ORGANIGRAMME INSTITUTIONNEL DE LA MANDATURE 2014-2020Bureau
1 Président9 Vice-Présidents délégués
10 Autres membres délégués
Conseil Communautaire 51 délégués
Président :Yves MÉTAIREAU
INSTANCES EXTERNES
PRINCIPALES DÉLÉGATIONS AUX MEMBRES DU BUREAU
Vice-Présidents
1er - Nicolas CRIAUD« Economie, au tourisme et au commerce »
2ème - Pascal NOEL-RACINE« Gestion des Services Urbains »
3ème - Yves LAINÉ« Grands Equipements »
4ème - Jean-Pierre BRANCHEREAU« Eau et à l’assainissement »
5ème - Chantal BRIÈRE« Environnement et aux risques »
6ème - Michèle QUELLARD« Habitat et à la politique de la Ville »
7ème - Adeline L’HONEN« Economies primaires »
8ème - Françoise FONMARTY« Gestion des équipes »
9ème - Jean-Claude BAUDRAIS« Aménagement, énergie et transports »
Autres membres du bureau
1er - Hubert DELORME« Commande Publique, appels d’offres »
2ème - Paul CHAINAIS« Eau potable, assainissement et eaux pluviales »
3ème - Guy LE GAL« Environnement »
4ème - Jean-Pierre BERNARD« Développement numérique et événementiel
touristique communautaire »
5ème - Bernard LE GUEN« Equipements sportifs »
6ème - Françoise HAUDEBOURG« Habitat et à la politique de la Ville » - Gens du voyage
7ème - Roger PARENT« Aménagement, énergie et transports » - Système d’information communautaire
8ème - Marie-Annick DURAND« Aménagement, énergie et transports »
9ème - Joël MARCHAND« Développement des entreprises, aménagement et à la restructuration des parcs d’activités »
COMMISSIONS DE TRAVAIL PERMANENTES * AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL
COMMISSIONS RÉGLEMENTAIRES *
BUREAU NON DÉLIBÉRATIF
COMMISSIONS THÉMATIQUES
FinancesPrésident : Yves METAIREAU
EconomieCo-Présidents : Nicolas CRIAUD et Daniel MORICEAU
Aménagement de l’Espace, énergie et transportsPrésident : Jean-Claude BAUDRAIS
Habitat, Politique de la ville et santéPrésidente : Michèle QUELLARD
Gestion des Services UrbainsPrésident : Pascal NOEL-RACINE
Environnement, Risques et Itinéraires d’intérêt communautairePrésidente : Chantal BRIÈRE
Grands EquipementsPrésident : Yves LAINÉ
Commission d’Appel d’OffresPrésident : Hubert DELORME
Commission des Concessions d’Aménagement(Non constituée)
Commission de Délégation de Service PublicPrésident : Hubert DELORME
Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)Président : Yves METAIREAU
Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
Président : Hubert DELORME
Comité TechniquePrésidente : Françoise FONMARTY
Commission Consultative des Services Publics Locaux
Président : Yves METAIREAU
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Présidente : Michèle QUELLARDVice-Présidente : Françoise HAUDEBOURG
Conseil de DéveloppementPrésident : Olivier LE BAUBE
Commission Intercommunale d’AccessibilitéPrésidente : Françoise HAUDEBOURGVice-Présidente : Michèle QUELLARD
Mise à jour : Juillet 2019P. 210ème - Daniel MORICEAU
« Animation économique, à l’innovation et à l’entreprenariat »
Comité d’Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail
Présidente : Françoise FONMARTY
Commission de contrôle des contrats de Délégation de Service Public
Président : Yves METAIREAU
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AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL
Aménagement de l’Espace Communautaire
Comité de suivi du SCOT *Président : Jean-Claude BAUDRAIS
Affaires foncières
Commission des Opérations Foncières (COF) *Président : Jean-Claude BAUDRAISReprésentant : Hubert DELORME
Mise à jour : Juillet 2019P. 3
Gouvernance territoriale
Comité de Mutualisation *Présidente : Françoise FONMARTY
Commande publique
Commission des Marchés à procédure adaptée (MAPA)
Président : Hubert DELORME
Commission d’attribution des marchés dans le cadre de concessions de zones
d’activitéPrésident : Joël MARCHAND
Comité des directions du territoire de Cap Atlantique Animateur : Philippe ALLAIN
Membres : DGS, DGA des communes et de Cap Atlantique
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Développement Economique
AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL (suite)
Comité de pilotage : Urbanisme commercial (étude préalable des dossiers CDAC)
Président : Daniel MORICEAU
Comité restreint EconomiePrésidents : Nicolas CRIAUD/Daniel MORICEAU
Comité de pilotage : Schéma d’Accueil des Entreprises (SAE)
Président : Daniel MORICEAU
Comité de commercialisation des Parcs d’Activités
Présidents : Nicolas CRIAUD/Daniel MORICEAU
Comité de pilotage : Parcs d’Activités et requalification
Président : Joël MARCHAND
Groupe de travail : Filière bio marinePrésident : Daniel MORICEAU
Mise à jour : Juillet 2019P. 4
Comité de pilotage : Filière économique et animationPrésident : Daniel MORICEAU
Groupe de travail : Filière Eco-rénovationPrésident : Daniel MORICEAU
Groupe de travail : Filière nautiquePrésidents : Daniel MORICEAU et Bernard LE GUEN
Pépinière d’entreprises « CAP ENTREPRENDRE »Président du comité d’entrée en pépinière : Daniel MORICEAU
Comité de sélectionPrésident : Daniel MORICEAU
Comité de pilotagePrésident : Daniel MORICEAU
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AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL (suite)
Tourisme
Comité stratégique territorialPrésidents : Nicolas CRIAUD/Daniel MORICEAUReprésentants des 15 communes désignés par
les maires
Comité de pilotage de la destination touristiquePrésident : Nicolas CRIAUD
Directeurs des SPL Saint-Nazaire Agglo Tourisme, Pornichet, Bretagne Plein Sud, OT CC PSG, services éco de CARENE et Cap Atlantique, CC Arc Sud Bretagne et Estuaire et Sillon
Comité technique de la destination touristiqueAnimateur : Damien DEJOIE
Les représentants des professions et activités liées au tourisme
Mise à jour : Juillet 2019P. 5
Evénementiel touristique
Comité restreint « Saveurs d’Octobre »Président : Jean-Pierre BERNARD
Comité restreint « Un goût de printemps »Président : Jean-Pierre BERNARD
Comité de pilotage « L’Art au gré des chapelles »Co-présidence : Jean-Pierre BERNARD – Jean-Michel TOMASONI
Assemblée Générale : Titulaire : Jean-Pierre BRANCHEREAU
Suppléant : Nicolas CRIAUD
Conseil d’AdministrationPrésident : Jean-Pierre BRANCHEREAU
Représentants : Yves METAIREAU, Paul CHAINAIS, Jean-Claude BAUDRAIS, Jean-Pierre BRANCHEREAU, Daniel MORICEAU, Jean-Pierre
BERNARD, Yves LAINÉ, Joël MARCHAND, Nicolas CRIAUD
Comité Contrôle AnaloguePartenaires : Cap Atlantique, Ville de La Baule, Ville de
Guérande, Département de Loire-Atlantique, CARENE, AS
Assemblée Spéciale (AS)Représentants des petits
actionnaires
SPL « Destination Bretagne Plein Sud »
Président Directeur Général : Jean-Pierre BRANCHEREAU
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AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL (suite)
Grands Equipements
Comité RestreintPrésident : Yves LAINÉ
Comité de suivi : Musée et PatrimoinePrésident : Yves LAINÉ
Comité Culturel Scientifique et Technique (CCST) de Ranroüet
Président : Yves LAINÉ
Comité de Suivi : Enseignement musical (Conservatoire de musique)Président : Yves LAINÉ
Commission Locale d’Evaluation (arbitrage des projets en milieu scolaire)Président : Yves LAINÉ
Comité de pilotage : Reconstruction AquabaulePrésident : Bernard LE GUEN
Comité de pilotage : Projet Centre Aquatique communautaire sur la commune d’Herbignac
Président : Bernard LE GUEN
Comité de suivi : PiscinesPrésident : Bernard LE GUEN
Habitat, Politique de la ville et Santé
Comité territorial : Gens du voyagePrésidente : Françoise HAUDEBOURG
Direction mutualisée du Système d’Information Communautaire (D.S.I.C.)
Comité stratégique D.S.I.C.Elu référent : Roger PARENT
Suppléante : Françoise FONMARTY
Mise à jour : Juillet 2019P. 6
Comité technique D.S.I.C.Animateur : Loïc GRENAPIN
Membres : directeurs des collectivités mutualisées
Conseil d’Etablissement du Conservatoire de musiquePrésident : Yves LAINÉ
Comité de pilotage : Petit SéminairePrésident : Yves METAIREAU
Comité de pilotage : Nouveau siège de Cap Atlantique Pôle d’Entreprise (NSCAPE)Président : Yves METAIREAU
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Mise à jour : Juillet 2019P. 7
AUTRES INSTANCES INTERNES DE TRAVAIL
Environnement
Comité de pilotage : Amélioration de la qualité sanitaire des coquillages en Baie de La Baule/
Le Pouliguen/PornichetPrésident : Guy LE GAL
Comité de pilotage : Amélioration de la qualité des coquillages des Traicts du Croisic et Barres
de Pen BronPrésidents : Guy LE GAL et Chantal BRIÈRE
Comité de pilotage : Amélioration de la qualité des coquillages des baies de Pen Bé et de Pont
MahéPrésident : Guy LE GAL
Comité de pilotage : Eaux de baignadePrésident : Guy LE GAL
Comité de pilotage : Protection de la ressource en eau potable de Sandun
Présidente : Chantal BRIÈRE
Comité de pilotage : Restauration des Cours d’Eau et Marais dans les Bassins Versants du
Mès et de Pont-MahéPrésidente : Chantal BRIÈRE
Comité de pilotage : Programme Eau et Milieux Aquatiques 2018-2022 et Contrats
Présidente : Chantal BRIÈRESuppléant : Guy LE GAL
Comité de pilotage : PesticidesPrésident : Guy LE GAL
Comité de Suivi du laboratoire de Pen AvelPrésident : Guy LE GAL
Comité de pilotage : Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI)
Présidente : Chantal BRIÈRE
Comité de pilotage : Marais du Mès (terrains du Conservatoire du
Littoral)Présidente : Chantal BRIÈRE
Comité de pilotage du PEAN littoral de la Presqu’île Guérandaise
Co-présidence : Président du Conseil Départemental de Loire-Atlantique et Adeline
L’HONEN
Comité de pilotage : Plan Climat Air Energie Territorial(PCAET)
Président : Jean-Claude BAUDRAIS
Comité de pilotage : Conseil en Energie Partagé (CEP)
Président : Jean-Claude BAUDRAIS
Comité de pilotage : « Filière bois Energie »
Président : Jean-Claude BAUDRAIS
Développement Economique
Comité de pilotage Agriculture et Métiers de la Mer
Présidente : Adeline L’HONEN
Qualité Milieux Aquatiques Energie Agriculture et Métiers de la Mer
Comité de Pilotage : SAFER – Plateforme foncière
Présidente : Adeline L’HONEN
Comité de Pilotage : Projet Alimentaire Territorial (PAT) LOCALITERR’
Président : M. le Président du PNRB
Submersions Marines Biodiversité
Comité de Pilotage : Charte forestière de territoire
Présidente : Chantal BRIERE
Comité de pilotage : Schéma directeur véloPrésident : Bernard LE GUEN
Comité de pilotage : LIFE SALLINAPrésidente : Chantal BRIÈRE
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INSTANCES EXTERNES
Mise à jour : Juillet 2019P. 8
Urbanisme et Développement durable
Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne * (ADDRN)Président : David SAMZUN
Conseil d’Administration : Représentants : Jean-Claude BAUDRAIS/Roger PARENTAssemblée Générale :
Titulaires : Jean-Claude BAUDRAIS – Marie-Annick DURAND – Roger PARENTSuppléants : Yves LAINÉ - Joël MARCHAND – Daniel MORICEAU
Club Immobilier – titulaire : Michèle QUELLARD
Développement économique - TourismeAgence SPL Loire-Atlantique
Développement * € Président : Président du Conseil
Départemental de Loire-AtlantiqueConseil d’Administration : Yves METAIREAU
Assemblée Générale : Yves METAIREAU
SPL Atlantia € Conseil d’Administration : Jean-Pierre BERNARD -
Nicolas CRIAUD – Yves LAINÉAssemblée Générale : Titulaire : Jean-Pierre BERNARD
Suppléant : Nicolas CRIAUD
Syndicat Mixte Atlanpole * € Présidente : Johanna ROLLAND
Conseil d’Administration : Titulaire : Yves METAIREAU Suppléant : Roger PARENT
Bureau : Titulaire : Yves METAIREAU Suppléant : Roger PARENT
Centre d’Initiative Locales de Saint-Nazaire et de sa Région (CIL) * € Président : Jean-Marc HUILIZEN
Représentant aux instances et aux Assemblées Générales :Daniel MORICEAU
Commission Départementale d’Aménagement CommercialPrésident : Préfet de la Loire-Atlantique
Représentants : Daniel MORICEAU – Jean-Claude BAUDRAIS
ATOUT France * € Président : Christian MANTEI
Représentant : Nicolas CRIAUD
Fédération Régionale des OT des Pays de la LoirePrésident : Philippe PITARD
Représentant : Nicolas CRIAUD
Comité Départemental du Tourisme 44Présidente : Françoise HAMÉONReprésentant : Nicolas CRIAUD
Agence de Développement du Tourisme du MorbihanPrésident : Gérard PIERRE
Gouvernance territoriale
Conférence territoriale de la délégation Saint-NazairePrésident : Président du Conseil Départemental de Loire-Atlantique
Assemblée des Communautés de France *(ADCF)
Président : Daniel DELAVEAULe Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné nominativement)
Association des Maires de Loire-Atlantique * (AMF 44)Président : Maurice PERRION
Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné
nominativement)
* Structure avec statuts et contribution financière de Cap Atlantique
Fédération Départementale des OT de Loire-AtlantiquePrésident : Gaëtan EVEILLARD
SPL « Destination Bretagne Plein Sud » € Président du Conseil d’Administration et Directeur Général :
Jean-Pierre BRANCHEREAUc.f. page 5 (composition AG/CA)
Comité Régional du Tourisme des Pays de la LoireTitulaire : Jean-Pierre BRANCHEREAU
Suppléant : Nicolas CRIAUD
SPL « Saint-Nazaire Agglomération Tourisme » € Assemblée Générale : Titulaire : Jean-Pierre BRANCHEREAU
Suppléant : Nicolas CRIAUDConseil d’Administration : Jean-Pierre BRANCHEREAU
Club Croisière Nantes – Saint-Nazaire € Représentante : Marie-Yvonne HALPERN
Conférence Territoriale de l’Action Publique (CTAP)Président : Préfet de la Région des Pays de la Loire
Représentants : Yves METAIREAU - Jean-Claude BAUDRAIS
Assemblée des TerritoiresPrésident : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire
Représentant : Yves METAIREAU
Comité Régional d’Orientation de l’ADEMEPrésident : Préfet de la Région des Pays de la Loire
Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné
nominativement)
Conférence annuelle du Schéma Régional de l’Economie et de l’Emploi Durables (SREED)
Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)
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INSTANCES EXTERNES
Mise à jour : Juillet 2019P. 9
Commission Locale du secteur sauvegardé de GuérandePrésident : Maire de Guérande
Représentante : Anne-Marie MENAGE
Conférence Régionale d’Aménagement et de Développement du Territoire (CRADT)(enseignement supérieur et recherche)
Président : Préfet de la Région des Pays de la LoireReprésentant : Yves METAIREAU
Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité du Territoire (SRADDET) Pays de Loire
Représentants : Yves METAIREAU – Jean-Claude BAUDRAIS
Aménagement de l’Espace communautaire Affaires foncières
Agence Foncière de Loire-Atlantique - AFLA * € (Etablissement Public Foncier)
Président : Président du Conseil Départemental de Loire-AtlantiqueConseil d’Administration : Titulaire : Michèle QUELLARD
Suppléant : Roger PARENTAssemblée Générale : Titulaires : Michèle QUELLARD – Roger PARENT –
Marie-Annick DURAND Suppléants : Françoise HAUDEBOURG – Jean-Claude BAUDRAIS
– Chantal BRIÈRE
* Structure avec statuts et contribution financière de Cap Atlantique
Fédération Nationale des SCOT €Titulaire : Jean-Claude BAUDRAIS
Suppléant : Roger PARENT
CAUE 44 €(Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et
d’Environnement)
Etablissement Public Foncier de BretagnePas de représentant de Cap Atlantique
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INSTANCES EXTERNES (suite)
Environnement, énergie et risques
Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie(SRCAE)
Représentant : Jean-Claude BAUDRAIS
Plan départemental de gestion et de prévention des déchets non dangereux (56)
Représentant : Pascal NOEL-RACINE
Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets de la Région Pays de Loire
Représentant : Pascal NOEL-RACINETitulaires : Aline KUHN (Férel) Joël MARCHAND (Herbignac) André TROUSSIER (La Chapelle des Marais)Suppléants : Thomas VAUGRENARD (Férel) Michel CADIET (Herbignac) Gilles PERRAUD (La Chapelle des Marais)
Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale (RNR) de l’Etang du Pont de fer
Président : Président de la Région des Pays de la Loire
Sage Vilaine - Comité d’Estuaire « Vilaine »Président :
Vice-présidents : Bernard LE GUEN – Jean-Pierre BERNARD
Sage Vilaine – Commission Locale de l’EauPrésident : Michel DEMOLDER
Membre invité : Guy LE GAL
Sage estuaire – Commission Locale de l’EauPrésident : Christian COUTURIER
Titulaire : Chantal BRIÈRE
Instance de concertation et de suivi du parc éolien offshore de Saint-Nazaire
Président : Préfet Maritime de l’AtlantiqueReprésentant : Jean-Claude BAUDRAIS
Mise à jour : Juillet 2019P. 10
Syndicat Loire Aval « SYLOA » € Président : Christian COUTURIER
Titulaire : Chantal BRIÈRESuppléant : Guy LE GAL
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT de Piriac-sur-Mer)
Titulaire : Guy LE GAL - Suppléant : Frédéric MICHÉ
Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) € Comité Syndical : Titulaires : Laurent BOULO, Chantal BRIERE,
Aline COMMIEN, Philippe GERVOT, Michel GOMBAUDSuppléants : Marie-Annick DURAND, Bruno MAHÉ, Jean-Pierre
HALGAND, Christine DENNE, Lionel LEMERLE
Comité de pilotage : Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI)
Co-présidé par le Préfet de Loire-Atlantique, le Président de Cap Atlantique, le Président de la CARENE, ou leurs représentants
Représentante : Chantal BRIERE
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vilaine (EPTB Vilaine) €
Comité Syndical : Collège EPCI à fiscalité propre : Guy LEGALCollège des collectivités gestionnaires de l’eau potable : Jean-
Pierre BRANCHEREAU, Bernard LE GUEN
Commission consultative paritaire du Syndicat Morbihan Energies
Titulaire : Jean-Claude BAUDRAISSuppléant : Roger PARENT
Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Brière (PNRB )* € Président : Eric PROVOST
Comité syndical : Titulaire : Chantal BRIERESuppléant : Pierre-Luc PHILIPPE
Bureau : Chantal BRIERE
PARTAGELEC (Association)
CEPRI (Centre d’Etudes et de Prévention des Inondations) €
Groupe de travail d’élaboration du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets de la Région Bretagne
Représentant : Pascal NOEL-RACINE
Commission de suivi de site d’Installation de Stockage de Kéraline à Herbignac
Représentant : Pascal NOEL-RACINEReprésentant du Maire d’Herbignac : Joël MARCHAND
Maire de La Chapelle des Marais ou un représentant : Franck HERVYMaire e Férel ou un représentant : Françoise FONMARTY
Comités de pilotage Natura 2000 Présidente : Chantal BRIERE
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INSTANCES EXTERNES (suite)
Transports Syndicat Mixte des Transports Collectifs Routiers LILA PRESQU’ILE* € Bureau Syndical
Président : Franck LOUVRIERComité Syndical
Titulaires : Jean-Claude BAUDRAIS – Soraya PÉNOT – Marie-Annick DURAND – Jean-Pierre BRANCHEREAU
Suppléants : Françoise FONMARTY – Pierre-Luc PHILIPPE – Chantal LEYE – Dominique BRETAUDEAU
Elus Cap Atlantique – Elus Région des Pays de la Loire – Elus Région Bretagne
* Structure avec statuts et contribution financière de Cap Atlantique
Comité Régional des partenaires du transport publicPrésident : Yves METAIREAU
Comité de ligne « Nantes – Saint-Nazaire – Le Croisic/Nantes – Redon – (Rennes) Redon – Saint-Nazaire »
Président : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire(pas de représentant désigné)
Comité de pilotage : Etude de complémentarité des réseaux de transport publicCARENE – Conseil Départemental de Loire-Atlantique – Syndicat Mixte des
Transports (SMT)Représentante SMT : Marie-Annick DURAND
Comité de pilotage : AutoritésOrganisatrices de Transport
Président : Président du Conseil Départemental
Cap Atlantique : Jean-Claude BAUDRAIS
Conseil de Développement Grand Port Maritime
de Nantes / Saint-NazaireTitulaire : Roger PARENT
Suppléant : Jean-Claude BAUDRAIS
Grand Port Maritime Nantes / Saint-NazaireCommission Locale d’Information relative aux autorisations de dragage et d’immersion en
mer sur le site de la Lambarde(pas de représentant)
Habitat
Comité Régional de l’Habitat et de l’HébergementPrésidents : Préfet de la Région des Pays de la Loire
et Président du Conseil Départemental Titulaire : Michèle QUELLARD
Suppléante : Françoise HAUDEBOURG
Commission départementale (44) (SRU)(Article 65, loi du 13 juillet 2008, logements locatifs sociaux)
Président : Préfet de la Loire-Atlantique Titulaire : Michèle QUELLARD
Suppléante : Françoise HAUDEBOURG
Espace Domicile € Président : Gilbert CAHAREL
Titulaire : Michèle QUELLARD
Association Presqu’île Habitat JeunesAssemblée Générale et Conseil d’Administration :
Président : Jean BROUARDReprésentante : Françoise HAUDEBOURG
Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) dont
lutte contre l’habitat indigneCo-présidé par le préfet et le président du département
Représentante : Françoise HAUDEBOURG
ADIL 44 et 56 €Agence Départementale d’Information sur le Logement
Présidents : David MARTINEAU (44) / Joseph SAMSON (56)
Mise à jour : Juillet 2019P. 11
Comité de suivi du schéma départemental 44 des gens du voyage
Représentante : Françoise HAUDEBOURG
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INSTANCES EXTERNES
Numérique
Comité de Pilotage : Stratégie de Cohérence Régionaled’Aménagement Numérique en Pays de Loire (SCoRAN)
Président : Président du Conseil Régional des Pays de la LoireTitulaire : Jean-Pierre BERNARD
Suppléant : Joël MARCHAND
Syndicat mixte d’étude et de développement des services et *des réseaux de communications électroniques des Pays de la Loire
(GIGALIS) €Président : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire
Titulaire : Jean-Pierre BERNARDSuppléant : Joël MARCHAND
* Structure avec statuts et contribution financière de Cap Atlantique
Mise à jour : Juillet 2019P. 12
Schéma Directeur d’Aménagement Numérique 44 (SDAN)Président : Président du Conseil Départemental de Loire-Atlantique
Représentant : Jean-Pierre BERNARD
Schéma Directeur d’Aménagement Numérique 56 (SDAN)Président : Président du Conseil Départemental du Morbihan
Représentant : Jean-Pierre BERNARD
Observatoires
Comité régional de programmation de référentiels géographiques et forestiers des Pays de la Loire
Président : Président du Conseil Régional des Pays de la LoireLe Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)
Comité d’Animation des Dispositifs d’Observation Locaux(CADOL)
Président : Préfet de la Région des Pays de la Loire
Education - Formation
Schéma Régional de l’Education et de la Formation (SREF)Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)
Comité technique de l’Offre de Formation Territorialisée (OFT) de la Région Pays de la Loire
Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)
Sport
Conférence Régionale Consultative du Sport (CRCS)Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)
Conseil Economique Social Environnemental Régional (CESER)Président : Benoît CAILLIAU
(pas de représentant désigné)
Santé, sécurité et Prévention de la délinquance
Conseil de Surveillance de l’hôpital local intercommunal de la Presqu’île
Représentantes : Françoise HAUDEBOURG – Katherine REGNAULT
Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD)Président : Préfet de Loire-Atlantique
Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné)
Commission Régionale de Stratégie Numérique de BretagneReprésentant : Jean-Pierre BERNARD
Comité de suivi du Schéma Directeur d’Accessibilité (SDA)Président : Président du Conseil Régional des Pays de la Loire
Le Président de Cap Atlantique (pas de représentant désigné nominativement)
Commission Départementale de sécurité routière Titulaire : Michèle QUELLARD
Suppléante : Françoise HAUDEBOURG
OLOMAPrésident : Bertrand MOURS
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Techniques et Environnement
AMORCE €(Association des Collectivités Territoriales et des Professionnels
pour les Réseaux de Chaleur et la Valorisation des Déchets)Titulaire : Pascal NOEL-RACINE
Suppléant : Jean-Pierre BRANCHEREAU
FNCCR €(Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)
ASTEE (ex AGHTM) €(Association Scientifique et Technique pour l’Eau et
l’Environnement)
Réseau d’Echange IDEAL €(Sections « eau », « interdéchets » et « randonnées et activités
de pleine nature »)
Conseil de Gestion
AFIGESE (Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales)
COMITE D’ACTION SOCIALE (CAS) DU PERSONNEL INTERCOMMUNAL DE LA PRESQU’ILE DE GUERANDE-
ATLANTIQUE €
Mise à jour : Juillet 2019P. 13
INSTANCES EXTERNES
ORGANIGRAMME INSTITUTIONNEL DE LA MANDATURE 2014-2020
Mise à jour : Juillet 2019P. 14
PRINCIPALES AUTRES STRUCTURES € SUBVENTIONNEES OU PARTENAIRES
sur la base de programmes d’actions définis
Environnement et des Economies Primaires
Association Syndicale des Marais Salants du Bassin de Guérande (Syndicat des Digues)
UNIVERS-SEL
POLLENIZ (Plan d’action de lutte collective contre le frelon asiatique)
CPIE Loire-Océane Environnement
Chambres d’Agriculture des Pays de la Loire et de la Bretagne
SAFER
Direction du Développement
AnimationsChâteau Ranrouët
Compagnie Colin-Muset
« Les Amis de Ranrouët »
Association Culture et loisirs d’Herbignac
Enseignementmusical
Association « Maris Stella » - Le Croisic
Association « Farandole » - Le Pouliguen
Association « Crescendo » - Herbignac
AnimationEconomique
UGECAP (non financé)
CCI Nantes – Saint-Nazaire (partenariat) Pack collectivités
AnimationSportive
Office Intercommunal des Sports de la Presqu’île Guérandaise
Espace Info Energie (Association ALISÉE)
Evénementiel touristique
Association des Sites Remarquables du Goût
Association pour la Promotion de l’Art et des Artistes – AP2A
Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Loire-Atlantique (Pack collectivités)
Association « Vilaine en Fête »
Manifestation « Les Mouclades d’Automne »
Guérande-Atlantique
Société historique d’Herbignac