OHSAS 2007 FRANCAIS

5/10/2018 OHSAS 2007 FRANCAIS

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BS OHSAS 18001 :2007SERlE SUR L1EVALUATlON DE LA SANTE

ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL

Systemes de management de la santeet de la securlte au travail - Exigences

raising standards worldwide

R EPRO DUCT IO N IN TE RD fT E S AN S AUT OR IS AT IO N D U B SI, S AU F D AN S L A M ESUR EO U LA Lor SU R LE C OP YR IG HT LE PE RM ET

B r itis h S ta nd ard s


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as OHSAS 18001:2007Avant-propos nationalInformationCe nferentiel britannique a ete publia par IeBritish Standards Institute (BSI), organismede normalisation britannique. II sanctionne la mise en ceuvre officielle au Royaume-Unidu referentiel OHSAS 18001 :2007, qui remplace Ie referentiel OHSAS '18001:1999,Le referentiel BS OHSAS 18001 restera conforme a toute modification apportee aOHSAS 18001, sous reserve de l'approbatlon du Comite technique H8/1 du BSI,Management de fa sante et de fa secunte au travail. qui a rassernble les commentairesbritanniques sur Ie second document de travail OHSAS 18001 et fait part de son avis.Une lisle des organismes representee au sein de ce comite peut etre obtenue surdemande aupres de son secretaire,Considerations contractuelles et juridiquesAu Royaume-Uni, et en Europe plus generalement, i! existe diverses exigences legalesen matiere de sante et de securite au travail qui s'appliquent aux eflets potentiellementnuisibles des activites professionnelles et qui s'etendent, au-dela du lieu de travail, auxindividus aftectes par les activites du lieu de travail (voir Note au point 3,12 sur ladefinition de la sante et de la securite au travail). II est essentiel qu'un organisme prenneen compte les points traltes par ces exigences legales lorsqu'eUe etablit, met en ceuvreet tient a jour un systems de management de la SST -- et en partlculier lors deI'identification des dangers, de I'evaluation des risques et de la determination desmesures de controls (voir 4.3.1 et 4.3.2). Ce referentiel dolt par consequent etre luconjointement avec la norme BS 8800 et Ie guide HSG 65 1), qui donnent des indicationsen matiere de pratiques recornrnandees pour se conformer aces exigences legalesau Hoyaurne-Unl ,Cette publication ne pretend pas inclure toutes les dispositions necessaires d'un contrat..Les utilisateurs sont responsables de sa bonne application.La conforrnite avec une norme britannique n'exempte aucunement de touteresponsablllte vis-a-vis des obligations legales.

Drolts d'utilisationLa mention du copyright du BSI reportee dans oe document indique la date a laquelle Iedocument a ete publle pour la demie re toi s, B812007ISBN 978 0 580 59404 5

Historique de la publicationPremiere publication en juillet 2007

Historique des modificationsVersion Date Modification

1} BS 8800, Syslemes de management de la sante et de la secutit au travail - Guide,et HSG 65, Mangement reussi de la sante et securite.


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Sommaire

1 Domaine d'application ",",,,"".,"...,. "'",,,,0.. ,,',',0,,,,","'''0'''''''',"",,,,,,,,, "" ..,H, ,,',"",,,.,,.,,,,"'" 1

4 Exigences en matiere de systsrne de management de la SST "'''''' "'" ....... "... 5

AnnexesAnnexe A (informative) Correspondance entre OHSAS 18001:2007,

ISO 14001:2004 et ISO 9001:2000 ,.".", ..,,".,,.,....,,...,",, '' ..,,'0'"',' 14Annexe B (informative) Correspondance entre OHSAS 1B001, OHSAS 18002,

et ILO-OSH:2001 Principes directeurs concernant fes systemesde management de fa securite et de le sante au travail "'" ..,''''",'' 17

Bibliographie ''',.,''' ''"',,,.,',"','",'',, , ,, . .,' ,",",,,.,".,, . ,,.,,,"." ',.."'__"'","""," ,'"21

Liste des figuresFigure 1 - Modele de systems de management de la SSTselon Ie referentiel OHSAS .."," .,',., ,."."' ..,""'" ,,,,,,,,,,,,,,, ,.."... '""".",," '" vi

Liste des tableauxTableau A1 - Correspondance entre OHSAS 1B001:2007, ISO 14001:2004

et ISO 9001:2000 ., "".,'"" ,,, ,,,,',, ,, "",,., , ,""''','''''''''' . 14Tableau B,1 - Correspondance entre les articles des documents OHSASet les articles des principes directeurs lLO-OSH ",.. , .. ' ,,,', ..... , ,,.,. 19

PaginationCe document se compose d'une page de couverture, d'une page de garde interieure,des pages i o S vii, des pages 1 a 21 et d'une quatrierne de couverture

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RemerciementsCette edition du referentiel OHSAS 18001 a ete elaboree avec I'aide des organismescooperateurs suivants :American Industrial Hygiene Association (AIHA)Asociaci6n Espanola de Normalizaci6n y Certificacl6n (AENOR) Association of BritishCertification Bodies (ABCB)British Standards Institution (BSI)Bureau VeritasComisi6n Federal de Electricidad (CFE), (Gerencia de la seguridad industrial)Czech Accreditation Institute (CAl)Det Norske Veritas (DNV)OS Certification AlSEEF the manufacturers' organisationENLAR Compliance Services, Inc.Health and Safety Executive 1)Hong Kong Quality Assurance Agency (HKQAA)Inspecta CertificationInstitution of Occupational Safety and Health (IOSH)Instituto Argentino de Normalizaci6n y Certificaci6n (IRAM)Instituto Colombiano de Normas Tecnicas y Certificaci6n (ICONTEC) Instituto de NormasTecnicas de Costa Rica (INTECO)Instituto Mexicano de Normalizaci6n y Cerlificaci6n (IMNC)Instituto Uruguayo de Normas Tecnicas (UNIT)ITS ConsultantsJapan Industrial Safety and Health Association (JISHA) Japanese Standards Association (JSA)Korea Gas Safety Corporation (ISO Certificate Division) Lloyds Register Quality Assurance(LRQA)Management Systems Certification LimitedNational Standards Authority of Ireland (NSAI)National University of Singapore (NUS)Nederlands Norrnafisatie-lnsnteut (NEN)NPKF ELECTONNQAQuality Management Institute (QMI)SABS Commercial (Pty) LtdService de Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA) SGS United Kingdom LtdSIRIM QAS InternationalSPRING SingaporeStandards Institution of Israel (SI1)Standards New Zealand (SNZ)Sucofindo International Certification Services (SICS)Swedish Industry Association (Sinf)TUV Rheinland Cert GmbH - TUV Rheinland GroupStandards Associatlon of Zimbabwe (SAZ)Nous aimerions egalement remercier pour leur inestimable contribution les nombreuxorganismes qui ont pris le temps de revoir Ie document de travail de OHSAS 18001, et qui omfait part de leurs commentaires. Ces informations nous ont ete trss utiles pour ameliorer lanorme et ont doric ete sincsrernent appreclees.

1) En tant qu'organisme de reglemenlation responsable de la sante et de la securlte enGrande-Bretagne, Ie Health and Safety Executive (Direction de la Sante et de la Securite)aimerail preclser que Ie fait de se conformer au referentiel OHSAS n'exempte pas lesorganismes de leurs responsabill tes vis-a-vis de leurs obligations legales en matiere desante et securite en vertu de la legislation anglaise, galloise et ecossaise.


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Avant-proposLe present referentiel occupational Health and Safety Assessment Series (OHSAS)sur Ie management de la sante et de la securite au travail et Ie document annexeOHSAS 18002, Lignes directrices pour la mise en ceuvre de OHSAS 18001, ont eteelabores pour repondre a la demande des entreprises souhaitant un documentnormatif en matiere de systerne de management de la sante et de la sscurite autravail, a I 'egard duquel leur systerns de management peut etre evalus et certitie.OHSAS 18001 a ete elabore dans I'optique d'etre compatible avec les normes portantsur les systernes de management ISO 9001:2000 (Oualite) et ISO 14001:2004(Environnement), afin de faciliter leur integration, au cas ou les organismessouhaiteraient les integreLCe reterentlel OHSAS sera revu ou amende lorsque cela sera juge appropr ie . .Les revisions seront effectuees lorsque de nouvelles editions des normes ISO 9001ou ISO 14001seront publiees, afin de garantir une cornpatibillte continue.Ce referentiel OHSAS sera retire a la publication de son contenu dans ou commeNorme Intemationale.Ce referentiel OHSAS a ete redige contormernent aux regles edictees dans lesdirectives ISO/CEI, Partie 2.Cette seconde edition annule et remplace la premiere edition (OHSAS 18001:1999),qui a ete revue d'un point de vue technique.Les principales modifications a I'egard de la precedents edition sont les suivantes L'importance accordee a la sante" est desorrnais accrue. OHSAS 18001 se designe desorrnals comme un referentiel, non comme unespecification, ou un document, comme dans la premiere edition. Cela tradult

I 'adoption croissante de OHSAS 18001 comme base pour les normes nationalesen matiere de systernes de management de la sante et de la securite au travail.

Le diagramma de la roue de Deming", designe en anglais par "Plan-Do-Check-Act" n'est donne que dans l'lntroduction, dans son inteqralite, et ne figure plussous forme partielle au debut de chaque chapitre important

Les publications de reference de I'article 2 ant ete lirnitees aux documentspurement internatlonaux,

De nouvelles definitions ont ele ajoulees et les definitions existantes revlsees Une amelioration significative conforme a ISO 14001:2004 a ete apportse a

I'ensemble de la norme at sa cornpatibnits avec ISO 9001:2000 accrue" Le terme risque tolerable a ete rernplace par Ie terme "risque acceptable"(voir 3.1).. Le terme "accident" est desorrnals inclus dans Ie terme incident" (voir 3.9). La definition du terme "danger ne fait desormais plus reference aux dornrnaqesmateriels ou dommages a I'environnament du lieu de travail (voir 3.6).

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II est desorrnals considers que ces dornrnaqes ne relevent pas directement dumanagement de la sante et de la securtte au travail, objet de ce referentiel OH8A8,mais de la gestion des biens. Le risque que de tels dornmaqes aient un eftet sur lasante et la securite au travail doit plutot etre identifle dans Ie cadre du processusd'evaluatlon des risques de I'organisme et etre controte via I'application de contn51esdes risques appropries .. Les articles 4.3.3 et 4.3.4 ont ete reunls, dans J'esprit de 1'180 14001 :2004. Une nouveUe exigence a lie introduite pour qu'une hierarchle des controles soitmise en ceuvre dans Ie cadre de la planification de la SST (voir 4.3.1) .. La gestion des modifications est desormals traitee de rnaniars plus explicite

(voir 4.3.1 et 4.4.6). Un nouvel article sur 1'Evaluation de contormite (voir 4.5.2) a ate introduit De nouvelles exigences ont ete introduites en termes de participation et

consultation (voir 4.4.3.2) .. De nouvelles exigences ant e t e introduites en termes de recherche d'incidents(voir 4.5.3.'1)..La presents publication ne pretend pas inclure toutes les dispositions necessaires aun contrat, Les utilisateurs sont responsables de sa bonne application ..La conformlte avec Ie present referentiel sur les systernes de management de lasante et la securite au travail (OHSAS) n'exempte aucunement de touteresponsabilite vls-a-vis d'obligations legales.


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IntroductionLes entreprises et organismes de toutes sortes se preoccupent de plus en plusd'obtenir, et de prouver I'existence d'excellents resultats en termes de sante etsecurite au travail (SST) en contr61ant leurs risques enmatiere de SST, conlorrnernenta leur politique et objectifs dans ce domaine. lis Iefont dans un contexte de legislationde plus en plus rigoureuse, d'evolutlon des politiques economiquas et d'autresmesures encourageant de bonnes pratiques de SST, et de preoccupation croissantedes parties interessees pour les questions de SST.De nombreux organismes ont entrepris des "bilans ou "audits de SST pour evaluerleur performance en la matiere, Cependant, ces "bilans" et audits seuls peuvent nepas etre suffisants pour donner a un organisme I'assurance que sa performancesatisfait, et continuera de satisfaire, ses exigences en matiere de politique et delegislation. Pour etre efficaces, ils doivent etre realises dans Iecadre d'un systems demanagement structure et integre au sein de I'organisme,Les referentiels OHSAS couvrant Ie management de la SST entendent fournir auxorganismes les elements d'un systems efficace de management de la SST pouvantetre integre a d'autres exigences de management et aider les organismes a atteindreaussl bien leurs objectifs de SST que leurs objectifs economiques, Ces normes,comme d'autres Normes Internationales, ne sont pas destinees a etre utilisees pourcreer des barr leres non tarifaires ni a accroitre ou modifier les obligations legalesd'un orqanisme.Le present referentiel OHSAS precise les exigences qu'un systems de managementde la SST dolt remplir pour permettre a un organisme d'elaborer et mettre en ceuvreune politique et des objectifs qui prennent en compte les exigences legales et lesinformations sur les risques lies a la SST. II peut s'appliquer a tous les types et taillesd'organismes et entreprises et s'adapter a diverses conditions geographiques,culturelles et sociales. L'approche est expl iques a la Figure '1 " La reusslte du systernedepend de l'engagement a tous les niveaux et fonctions de I'organisme, notammentde la direction, Un systems de ce type permet a un organisme d'elaborer une pofitiqueen matiere de SST, d'etablir des objectifs et des processus pour atteindre lesengagements fixes par sa politique, de prendre les mesures necessaires pourarnel iorer sa performance et d'apporter la preuve de la contorrnite du systerna auxexigences de ce referentiel OHSAS. L'objectif general de ce referentiel OHSAS est desoutenir et promouvoir de bonnes pratiques en matiere de SST, en adequation avecles besoins socio-sconornlques. A noter que la plupart des exigences peuvent etreprises en compte si rnul tanernent ou reexaminses a tout momentLa seconde edition du present referentiel OHSAS entend apporter deseclaircissernents a la premiere edition et a prls en bonne consideration les dispositionsdes normes ISO 9001, IS014001, ILO-OSH et autres normes ou publications sur lessystemes de management de la SST pour en ameliorer la compatibilite dans I'interetde la cornrnunaute des utillsateurs.II existe une distinction lmportante entre d'une part Ie present referentiel OHSAS, quidecrit les exigences en matiere de systems de management de la SST d'unorganisme et peut etre utilise pour une certification/enregistrement et/ou auto-declaration d'un systsme de management de la SST d'un organisme, et d'autre partun ensemble de recommandations non certifiable destine a offrir une aide generale aun organisme pour etablir, mettre en ceuvre au arneliorer un systems de managementde la SST, Le management de la SST englobe un large eventail de points, ayantnotamment des implications strateqlques et concurrentielles. La preuve d'une mise enceuvre reussle du present referentiel OHSAS peut etre utilisee par un organisme pourgarantir aux parties interessees qu'un systems adaquat de management de la SST esten place ..

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Les organismes ayant besoin de conseils plus generaux sur un grand nombre depoints concernant un systems de management de la SST sont renvoyees versOHSAS '18002..Toute reference a d'autres Normes Internationales est donnee a titred'information uniquement..Figure 1 - Modele de systeme de management de la SSTselon Ie referentiel OHSAS

Revuede direction

Politique de santeet de secutneau travail

Planification

Verification etaction correctiveMise en ceuvreet fonctionnement

NOTE Le present reterenue! OHSAS repose sur Ie concept de la roue deDeming, designe en anglais par "Plan-Do-Check-Act (PDCA)", La roue de Demingpeut etre decme succintement comme suit :

Planifier; etablir les objectifs et les processus necessaires pour fournir desresultats correspondant aux ex/gences des clients et aux politiques del'organisme ..

Fa/re ; mettre en oeuvre les processus. Verifier: surveil/er et mesurer les processus et Ie produit par rapport auxpotitiques, objectifs et exiqencee du produit et rendre compte des resultsis.

Agir : entreprendre les actions pour emeiiorer en permanence lesperformances des processus.De nombreuses organismes gerent leurs operations via I'application d'un sysleme deprocessus et de leurs interactions, que I'on appelle approche processus" ..ISO 9001promeut /'uti lisation de I'approche processus. Dans la mesure ou Ie principe PDCApeut etre applique a taus les processus, les deux methodes sont considereescompatibles.


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Le present referentiel OHSAS contient des exigences qui peuvent etre objectivementverifiees ; cependant, iI n'etablit pas d'exigences de performance SST au-dele desengagements, contenus dans la politique SST, de respecter les exigences legalesappJicables et autres exigences auxquelles I'organisme se conforme, en matiere deprevention des prejudices corporels et atteintes a la sante et d'arnelioratlon continue.Par consequent, deux organismes effectuant des activltes similaires mais avant uneperformance SST differente peuvent toutes deux se conformer a ses exigences.Le present referentiel sur la SST n'inclut pas d'exigences speciflques a d'autressystsmes de management, notamment de management qualite, environnemental,securite, ou financier, bien que ses elements puissent se conformer ou eire integresa ceux d'autres systsrnes de management II est possible pour un organismed'adapter son(ses} systemets) de management existant(s) afin d'etabtlr un systsrnede management de la SST respectant les exigences du present referentiel OHSAS.II est a noter, cependant, que l'application de divers elements du systsrnede management peut differer en fonction de I'objet recherche et des partiesimeressees impliquees.Le niveau de detail et de cornplexlte du systsrne de management de la SST,I'importance de ladocumentation et des ressources qui lui sont consacrees dependentd'un certain nombre de facteurs, comme Ie champ d'application du systerns,I'importance de I'organisme et Ja nature de ses actlvites, produits et services, ainsique la culture d'entreprise. Cela psut etre Ie cas en particulier pour les petites etmoyennes entreprises.

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Systemes de management de la santeet de la securlte au travail - Exigences

1 Domaine d'epplicationLa presents serie sur l'evahratlon de la sante et la securite au travail (OccupationalHealth and Safety assessment Series, OHSAS) precise les exigences qu'un systerne demanagement de la sante et la s ecu rite au travail (SST) doit satisfaire pour permettre aun organisme de maitriser les risques de SST et arnellorer sa performance en lamatiere. II ne donne aucun critere de performance specif lque en matiere de SST, niaucune specification detaillee sur la conception d'un systerne de management.Le present referentiel OHSAS peut etre applique a tout organisme qui souhaite :a) etablir un systerns de management de la SST afln d'ellmmer ou reduire au minimum

les risques pour son personnel et autres parties interessees susceptibles d'etreexposes a des risques pour la sante et la securite au travail lies a ses activites ;

b) mettre en ceuvre, tenir a jour et ameliorer en continu un systems de management delaSST;

c) s'assurer de sa conformite avec sa politique SST officiel ie ;d) en prouver la contorrnite avec Ie present referentiel OHSAS :

1) en prooedant a une auto-determination et auto-declaration, ou2) en cherchant confirmation de sa contorrnite aupres de parties ayant un interetdans ['organisme (notamment les clients). ou3} en cherchant confirmation de son auto-declaration auprss d'une partie externe a

I'organisme, ou4) en cherchant a obtenir la certlfication/l'enregistrement de son systems de

management de la SST auprss d'un organisme externe.Toutes res exigences du present referentiel OHSAS sont prevues pour etre integreesdans tout systems de management de la SST, Le degre d'application dependra dedivers facteurs. tels que la politique SST de ['organisme, la nature de ses actlvites et lesrisques et la complexlte de ses operationsLe present referentiel OHSAS porte davantage sur la sante et la securite au travail quesur d'autres domaines de la sante et de la securlte tels que les programmes debien-etre/soutlen aux employes, securlte des produits, dommages materiels ou impactssur I'environnement.

2 Publications de referenceD'autres publications fournissant des informations ou des recommandations sontenurnereas dans la bibliographie. 1 1 est recornrnande de toujours consulter l 'edition laplus recents de ces publications, II convient en particulier de se referer a :OHSAS 18002, Systemes de management de la sante et de la securite au travail-Lignes directrices pour la mise en ceuvre de OHSAS 18001Organisation internationale du travail:2001, Principes directeurs concernant lessyslemes de management de fa sante et de la securite au travail (OSH-MS)

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3 Termeset drMinitionsAux fins de ce document, les termes et definitions suivants s'appliquent.

3.1 Risque acceptablerisque qui a ete rarnene a un niveau tolerable par I'organisme au regard de sesobligations legales et de sa politique SST (3.16)"

3.2 Auditprocessus methodologique, independant et documents permettant d'obtenir despreuves d'audit et de les evaluer de rnaniers objective pour determiner dans queUemesure les critsres d'audit sont satislalts.[ISO 9000:2005, 3.9.1]NOTE 1 Independant ne signifie pas necesseiremem externe t il J'organisme., Dans denombreux cas, notamment dans les petites organismes, l'independence peut etreprouvee par Ie fait d'etre degage de toute responsabilite pour I'activite eudiiee.NOTE 2 Pour en savoir plus sur les preuves ti 'eudit et les ctiteres d'audit ,voir I'ISO 190tt

3.3 Amelioration continueprocessus de mise en valeur constants du systeme de management de la SST (3.13)permettant d'arnellorer la performance SST globale (3.15) en accord avec la politiqueSST (3.16) de I'organisme (3.17).NOTE 1 Le processus ne doit pas necesseirement evoir lieu simultanement dans tousles domaines d'activite.NOTE 2 Adapte de ISO 14001:2004, 3.2.

3.4 Action correctiveaction visant a eliminer la cause d'une non-ccnfcrmlte (3.11) detectse ou autresituation lndesirable.NOTE 1 Une non-contormite peut avoir plusieurs causes,NOTE 2 Une action corrective est realisee pour prevenir la reapparition d'unevenemen: tandis qu'une action preventive (3.18) est etiectuee pour en ptevenirI'apparition.[ISO 9000:2005, 3.6,5]

3.5 Documentsupport d'information et I'information qu'il contientNOTE Le support peut etre papier, disque informatique magnetique, electronoue ouoptique, photographie ou eonsntinon eteton ou une combinaison de ceux-le.[ISO 14001 :2004, 3.4]

3,6 Dangersource, situation, ou acte ayant un potentiel de nuisance en termes de prejudicepersonnel au d'atteinte a la sante (3,S), ou une combinaison de ces elements.

3.7 Identification des dangersprocessus visant a reconnaitre qu'un danger (3,6) existe et a definir sescaracteristiques.

3,8 Atteinte a la santeetat physique ou mental defaillant identifiable, resultant de at/ou aggrave par une actlviteprofessionnel1e et/ou une situation protessionnelle.

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3.9 Incidenttout evenernent professionnel lars duquel un prejudice personnel au une atteinte a lasante (3,8) (indepsndamrnent de la gravite) ou un accident martel s'est produit, ou auraitpu se produire.NOTE 1 Un accident est un incident qui a donne lieu a un prejudice cotporel, uneatteinte a la sante 01/ un accident martelNOTE 2 Un incident ou aucun prejudice corporel, atteinte it la sante ni accident martelne sU/vient peut egalement etre qualiffe de "presque-accident, accident evite dejus/esse, ou evenement denqereux.NOTE 3 Une situation d'urgence (voir 4.4, 7) est un type particulier d'incident.

3,10 Partie interesseeindividu ou groupe, present a I'interieur ou a l'exterieur du lieu de travail (3,23),concerns au affecte par la performance SST (3,15) d'un organisme (3.17).

3.11 Non-conformitenon-satisfaction d'une exigence.[180 9000:2005, 3.6.2 ; 180 14001, 3,15JNOTE Une non-coniormite peut etre tout ecett par rapport a des: normes, preiiques, procedures, exigences, etc" professionneJles, ex/gences du systeme de management de la SST (3.13).

3,12 Sante et securlte au travail (SST)conditions et tacteurs qui atfectent, ou pourraient afiecter, la sante et la securlte desemployes ou d'autres travailleurs (y compris les travailleurs temporaires et Ie personneldetache par un sous-traitant), des visiteurs, ou de toute autre personne presente sur Ielieu de travail (3.23).NOTE Les organismes peuvent etre soumis a des exigences en matiere de sante etsecurite des personnes se trouvant au-dela du lieu de travail immedlet ou qui sonte xp os ee s e ux e cti vite e du lieu de travail

3.13 Systeme de management de la SSTpartie du systems de management general d'un organisme (3.17) utilises pour elaboreret mettre en ceuvre sa politique SST (3.16) et gerer les risques pour la SST (3.2'1)"NOTE 1 Un systeme de management est un ensemble d'elements interdependantsutilises pour etablir une politique et des obiectits ainsi que pour atteindre ces objectifs.NOTE 2 Un systeme de management comprend ('organisation. les eciivitee deplanification (notamment l'eveluetion des risques et la determination des objectifs), lesresponsebilites, les pratiques, les procedures (3.19), les processus et les ressoutces.NOTE 3 AdaptB de /'ISO 14001:2004, 3.B.

3.14 Objectif SSTbut que s'est fixe un organisme (3.17) concernant sa performance SST (3.15).NOTE 1 Les object/fs doivent etre quantifies lorsque eela est possibleNOTE 2 Le point 4.3.3 demande que les objectifs de SST solent en accord avec lapolitique SST (3.16),

3.15 Performance SSTrasultats mesurables du management des risques pour la SST (3,21) par unorganisme (3.17).,NOTE 1 L'eveluetion de la performance SST inc/ut t'evetuetion de l'efficacitB descontrotes de l'orqenisme.NOTE 2 Dans Ie cadre des systemes de management de /a SST (3.13), /es reeuttstspeuvent ega/ement etre rapproches de la poliUque SST (3,16), des objectifs SST(3.14) de I'organisme (3.17) et des autres ex/gences de performance SST

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BS OHSAS 18001 :20073.16 Politique SST

expression formelle par la direction a son plus haut niveau de ses intentions generaleset des orientations d'un organisme (3.17) relatifs a sa performance SST (3,15),NOTE 1 La politique SST fournit un cadre pour les mesures a prendre et fadetermination des objectifs SST ( 3. 1 4 }.NOTE 2 Adapte de /'ISO 14001:2004,3.11.

3,17 Organismesociete, corporation, firme, entreprise, autorlte au institution, ou partie ou combinaisonde ces oernieres, qu'elle soit constituee en personne morale ou non, publique au prlvee,qui possede sa propre structure fonctionnelle et administrative,NOTE Pour les organismes possedent plus d'une unite d'exploitation, chaque united'exploitation peut etre definie comme u ti o rq smeme .[ISO 14001 :2004, 3.16)

3,18 Action preventiveaction visant a eliminer la cause d'une non-contormite (3.11) potentielle au d'une autresituation potentielle indesirable.NOTE 1 IIpeul y avoir plusieurs causes a une non-ooniormite potentielle.NOTE 2 Une action preventive est entreprise pour empecher I'occurrence, alors qu'uneaction corrective (SA) est entreprise pour empecher la reapparition[ISO 9000:2005, 3.6.4J

3;19 Procedurernaniers spsciflee d'effectuer une activite au un processus.NOTE Les procedures peuvent ou non faire I'objet de documents,[ISO 9000:2005,3.4.5]BS OHSAS 18001 :2007

3.20 Enregistrementdocument (3..5) faisant etat de resultats obtenus ou apportant la preuve de la realisationd'une activlte[ISO 14001 :2004, 3,20]

3.21 Risquecombinaison de la probabilite de la survenue d'un au plusieurs evenernents dangereuxou expositions a un au a de tels evenements et de la gravite du prejudice personnelou de I'atteinte a la sante (3.8) que cet evenernent au cette/ces exposition(s)peuvent causer

3.22 Evaluation des risquesprocessus d'estimation d'un au plusieurs risques (3.21) naissant d'un au plusieursdangers, en prenant en compte l'adequation de tout controle existent, et en decidant siIe ou les risque(s) est (sont) acceptable(s) au non.

3.23 Lieu de travailtout site physique au sein duquel des activites professionnelles sont reallsees sous Iecontrole de l'orqanisrne.NOTE En consideren! ce qui constitue un lieu de travail, l'oTganisme (3.17) doitprendre en compte les effets en matiere de SST sur Ie personnel qui voyage ou est entransit (par exemple. en voiture, avion, bateau au train), qui travaille dans les toceux d'unclient, au qui travaif/e a la maison.

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4 Exigences en matiere de systerne de management de la SST4.1 Exigencesgenerales

L'organisme doit etabllr, documenter, mettre en oeuvre, tenir ill Jour et arneliorer demaniere continue un systerne de management de la SST conlorrnernent aux exigencesdu present referentiel OHSAS et determiner la rnaniere dont elle satisfera pleinementces exiqences.L'organisme doit detinir et documenter Ie champ d'application de son systsrne demanagement de la SST

4.2 Politique SSTLa direction doit definir et autoriser la politique SST de I'organisme et veiller a ce que,dans Ie cadre du champ d'application defini de son systsrne de management de la SST,elle:a) soil appropriee a la nature et a I'etendue des risques de SST de I'organisme ;b) inclue un engagement envers la prevention des prejudices personnels et atteintes a

la sante et envers l'arnelioratlon continue du management de la SST et de laperformance SST;

c) inclue un engagement a se conformer pour Ie moins aux exigences legales envigueur et autres exigences auxquelles I'organisme se conforme et qui se rapportenta ses dangers en termes de SST;

d) fournisse un cadre visant a determiner et revoir les objectifs de SST;e) soit docurnentee, mise en ceuvre et tenue a jour;f) soit diftusee auprss de toutes les personnes travaillant sous Ie contrcle de

['organisme afin que celles-ci scient intorrnees de leurs obligations individuelles enmatiere de SST;g) soit mise a la disposition de toutes les parties lntsressees ; et

h) soit revue de mantsre reguliere pour garantir sa pertinence et son caractereapproprie ill I'egard de l'orqanisrne.

4.3 Planification4.3.1 Identification des dangers, evaluation des risques et mesures de controls

L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour identifierles dangers, evaluer les risques, et mettre en csuvre les mesures de controlsnecessaires.Les procedures d'identification des dangers et d'evaluatlon des risques doivent prendreen compte:a) les activites de routine et les activites ponctuelles ;b) les actlvltes de toutes les personnes ayant accss au lieu de travail (y compris les

sous-traitants et vlsiteurs) ;c) Ie comportement, les cornpetences et autres facteurs humains ;d) les dangers identifies, ayant une origine exterieure au lieu de travail, susceptibfes

d'avoir un impact negatif sur la sante et la securite des personnes sous Ie controlede l'orpanlsrne sur Ie lieu de travail;

e) les dangers crees dans Ie voisinage du lieu de travail par des actlvltesprofessionnelles sous Ie controle de I'organisme ;NOTE 1 II peut etre plus epptopti pour de te/s dangers ti'etre pris en comptecomme un aspect environnemental.

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BS OHSAS 18001 :2007f) les infrastructures, equipements et rnateriaux sur Ie lieu de travail, qu'ils scient

fournis par l'organisme ou d'autres ;g) les modifications ou modifications proposees apportees a I'organisme, ses activites,ou materiaux ;h ) les modifications apportees au systems de management de la SST, Y compris les

modifications temporaires, et leurs impacts sur les operations, processus etactivites :

i) toute obligation legale applicable se rapportant a I'evaluation des risques at a la miseen osuvre des controles necessalres (voir egalement [a NOTE au point 3.12) ;

j) la conception d'espaces de travail, processus, installations, machinerle/equlpernent,procedures d'exploitation et organisation de travail , y compris leur adaptation auxcornpetences hurnaines,

La rnethodoloqie de I'organisme pour identifier les dangers et evaluer les risques doit :a) etre deflnie en tenant compte de son champ d'application, de sa nature et du temps

necessaire pour lui assurer un fonctionnement proactif plutot que reactlt ; etb) permettre I'identification, la hlerarchlsatlon et la documentation des risques, ainsi que

I'application des mesures de controls, selon les besoms.Pour la gestion des modifications, I'organisme doit identifier les dangers pour la SST etles risques pour la SST lies a ces modifications au sein de I'organisme, du systeme demanagement de la SST, ou de ses activites, avant d'introduire de telles modifications.L'organisme doit veiller a ce que les resultats de ces evaluations soient pris en comptelors de la determination des mesures de controle. Lors de la determination des mesuresde controle, ou s'iI est envisage de modifier les mesures de controls existantes, il fautveiller a reduire les risques selon la hlerarchle suivante :a) elimination;b) substitution;c) controles d'ingenierie ;d) signalisationJavertissements et/ou controles administratifs ;e) equipement de protection lncividuslle.L'organisme doit documenter et tenir a jour les resultats de "identification des dangers,de "evaluation des risques et des mesures de controls atablles.L'organisme dolt veHler a ce que les risques pour la SST et les mesures de controlsetablies soient pris en compte dans l'etablissernent, la mise en ceuvre et la tenue a jourde son systems de management de la SST~NOTE 2 Pour en savoir plus sur /'identification des dangers, t'evelustion des tisqueset fa determination des mesures de controle, voir OHSAS 18002,

4,3,2 Exigences legales et autresL'organisme doit etablir, mettre en oeuvre et tenir a jour des procedures pour identifieret seceder aux exigences legales et autres en matiere de SST applicables a sa situation,L'organisme doit veiller a ce que ces exigences legales et aut res exigences auxquelles('organisme se conforme soient prises en compte dans l'etablissernent, la mise enceuvre et la tenue a jour de son systerna de management de la SST,L'organisme dolt tenir a jour css informations,L'organisme doit faire part des informations pertinentes sur les exigences legales etautres aux personnes travaillant sous son controle, ainsi qu'aux autres partiesinteressees pertinentes.

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4.3.3 Objectifs et programmesL'organisme doit etabtir, mettre en oeuvre et tenir a jour les objectifs de SSTdocurnentes, a tous les niveaux et fonctions pertinents de l'orqarnsrne.Les objectifs dolvent etre mesurables, dans la mesure du possible, et en accord avec lapolitique SST, notamment en termes d'engagements envers la prevention desprejudices personnels et atteintes a la sante, Ie respect des exigences legalesapplicables et des autres exigences auxqueUes I'organisme se conforme, etl'amelioration continue.Pour etablir et revoir les objectifs, I'organisme dolt prendre en compte les exigenceslegales et autres exigences auxquelles elle se conforme, et les risques pour la SST.Elle doit tenir egalement compte de ses options technologiques, de ses exigencesfinancieres, operationnelles et commerciales, et de I'avis des parties interesseespertinentes.L'organisme doit etablir, mettre en osuvre et tenir a jour un ou des programme(s) pouratteindre ses objectiis. Le{s) programmes doivent au mains:a) designer les responsables et autorites charges d'atteindre les objectifs aux niveauxet fonctions pertinents de I'organisme ; etb) fixer les moyens et Ie calendrier en vertu desquels les objectifs devront etre atteints,Les programmes doivent etre revus a intervalies reguliers et prevus, et ajustes sinecessairs, pour garantir I'obtention des objectifs.

4.4 Mise en ceuvre et fonctionnement4.4.1 Ressources, roles, responsabllites, obligations de rendre compte et autorltes

La responsabllite finale de la sante et de la securlte au travail ainsi que du systems demanagement de la SST incombe a la direction,La direction, a son plus haut niveau, dolt faire preuve de son engagement en :a) garantissant la disponibllite des ressources essentielles pour etablir, mettre en

ceuvre, tenir a jour at ameliorer Ie systems de management de la SST;NOTE 1 Les ressources incfuent les ressources humaines et les competencesspecialisees, I'infrastructure organisationnef/e, la technologie et fes ressourcesilnencieres.

b) definissant les roles, distribuant les responsabilites, et deleguant les autorites, afinde faciliter Ie management de la SST; roles, responsabllites, obligations de rendrecompte et autorltes doivent faire I'objet d'une documentation et de communications.

L'organisme doit designer un ou plusieurs membre(s) de la direction en lui au leuraccordant une responsablllte specitique pour la SST, lndependamment d'autresresponsabilites, ainsi qu'un role et une autorite definis pour:a) garantir que Ie systerne de management de la SST est etabli, mis en ceuvre et tenua jour conlorrnernent au present referentiel OHSAS ;b) garantir que les rapports sur la performance du systems de management de la SST

sont presentee a la direction pour etre revue et utilises comme base d'arnellorationdu systems de management de la SST,NOTE 2 Le cadre designe de fa direction (par exemple dans une grande entreprise,un membre du conseil d'administration ou au comite de direction) peut deleguercertaines de ses obligations a un ou plusieurs represenients subalternes de ladirection tout en conservant I'obligation de rendre compte.

L'ldentite du cadredeslqne de la direction doit etre cornrnuniquee a toutes les personnestravaillant sous Ie controle de l'orpanisrne.BSI2Q07 .. 7


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BS OHSAS 18001 :2007Tous ceux qui ont une responsabilite en termes de direction doivent apporter la preuvede leur engagement envers l'arnelloration continue de la performance SST..L'organisme doit veiller a ce que les personnes presentes sur Ie lieu de travail soientresponsables des aspects de la SST sur lesquelles elles ont un controle, notamment Ierespect des exigences en matiere de SST en vigueur dans I'organisme.

4.4,2 Competence, formation et sensibilisationL'orqanisrne doit veiller a ce que toute personne sous son controls effectuant des tachessusceptibles d'avoir un impact sur la SST soit cornpetente en termes de formation initialeet/ou professionnelle ou experience appropries, et I'organisme dolt conserver lesenregistrements afferents,L'organisme dolt identifier les besoins en formation lies a ses risques pour la SST et sonsystems de management de la SST. Elle doit proposer ladite formation ou prendre touteautre mesure necessairs pour repondre aces besoins, evaluer l'efflcacite de laformation ou mesure prise, et conserver les enregistrements afterents.L'organisme doll etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour sensibiliserles personnes travaillant sous son controls :a) aux consequences, effectives ou potentielles, de leurs actlvites professionnelles et

de leur comportement sur la sante et Jasecurite au travail, et les avantages sur laSST d'une performance individuelle accrue;

b) a leurs roles et responsabll l tes et a I'importance de parvenir a se conformer a lapolitlque SST et aux procedures ainsi qu'aux exigences du systsme de managementde la SST, notamment aux exigences relatives a la prevention des situationsd'urgence et la capacite a reagir (voir 4.4,7) ;

c) aux consequences polentielles d'un ecart par rapport aux procedures specif iees.Les procedures de formation doivent tenir compte des differents niveaux de;a) responsabil i te, aptitude et instruction; etb) risque.

4.4.3 Communication, participation et consultation4.4.3.1 Communication

En ce qui concerne ses dangers pour la SST et son systems de management de la SST,I'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et lanir a jour des procedures pour:a) la communication interne entre les divers niveaux et fonctions de I'organisme ;b) la communication avec les sous-traltants et autres visiteurs sur Ie lieu de travail ;c) la reception, documentation et reponse aux communications pertinentes des partiesinteressses externes.

4.4.3.2 Participation et consultationL'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenlr a jour des procedures pour:a) la participation des collaborateurs par leur: implication de rnaniere appropriee dans I'identification des dangers, l'evaluatlon desrisques et la determination des mesures de controls ; implication de rnaniere approprise dans toute snquete en cas d'incident ; implication dans l'elabcration et la revision des politiques at objectifs SST; implication en cas de modifications qui affectent leur SST; representation pour les questions de sante et securite au travaiL

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Les collaborateurs doivent etre inlorrnes des dispositions concernant leur participation.notamment Ie nom de leur(s) representarms) charge(s) des questions de SST.b) la consultation des sous-traitants an cas de modifications affectant leur sante et

securite au travail.L'organisme doit veiUer a ce que, Ie cas echeant, les parties interessees externespertinentes soient consultees sur des questions de SST de reference"

4.4.4 DocumentationLa documentation du systerne de management de la SST doit inclure :a) la polltlque et les objectifs SST;b) une description du champ d'application du systems de management de la SST;c) une description des principaux elements du systems de management de la SST et

de leurs interactions, et une reference aux documents apparentes ;d) las documents, dont les enregistrements, requis par Ie present referentiel OHSAS ;

ete) les documents, dont les enregistrements. juges necessaires par I'organisme pour

garantir la bonne planification, Iebon fonctionnement at Ie bon controle du processusrelatlf au management de ses risques pour la SST

NOTE II est important que la documentation soil proportionnefle au degre decornplexite et a "importance des dangers et risques concemes et qu'el/e soil tenue auniveau minimal requis pour ne pas entraver son efficacite ni son efficience.

4,4,5 Controle des documentsLes documents requis par Ie systerne de management de la SST et par Ie presentreterentiel OHSAS doivent etre controles. Les enregistrements sont des documentsparticuliers et doivent etre contrcles conformernent aux exigences rnentlonneesau point 4.5,4.L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour:a) approuver l'adequatlon des documents avant leur distribution;b) revoir et actualiser si necessaire les documents et les reapprouver :c) s'assurer que les modifications et la version en cours des documents sont identltlees ;d) s'assurer que les versions pertinentes des documents applicables sont disponibles

aux points d'utilisation ;e} s'assurer que les documents restent lisibles et aisement identifiabtes ;f) s'assurer que les documents d'orlgine exterieure juges necessaires par I'organisme

pour la planification et Iefonctionnement du systems de management de la SST sontidentifies et leur distribution controlee ; et

g) prevenlr I'utilisation involontaire de documents obsoletes et leur appliquer uneidentification convenable s'lls sont retenus pour une quelconque raison.

4.4.6 contrele des operationsL'organisme doit determiner les operations et acfivltes associees a des dangersidentifies lorsque la mise en ceuvre de mesures de contrcle est necessaire pour gerer leou les risques pour la SST, Gela doit inclure la gestion des modifications (voir 4.3.1).Pour ces operations et activites, I'organisme dolt mettre en ceuvre et tenir a jour:a) des contr61es pratiques, contormernent a l'orqanisrne et a ses activites ; l'orqanlsrnedoit integrer ces operations dans son systems de management de la SST global;b) des controlss se rapportant aux biens, equipernents et services achetes ;

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BS OHSAS 18001 :2007c) des contr61es se rapportant aux sous-traitants et autres visiteurs sur Ie lieu de travail;d) des procedures docurnentees, pour couvrir las situations a u leur absence pourrait

conduire a des ecarts par rapport a la politique at aux objectifs SST;e) des criteres de fonctionnement stipules lorsque leur absence pourrait conduire a des

ecarts par rapport ala politique et aux objectifs SST,

4.4.7 Prevention des situations d'urgence et capaclte a reagirL'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures:a) pour identifier les situations d'urgence potentielles ;b) pour repondre a ces situations d'urqence.L'organisme dolt repondre aux situations d'urgence reelles et en prevenlr ou enattenuer les consequences neiastes pour la sante et la sscunte au travail pouvant yetre associees.En planifiant sa reponse a une situation d'urgence, l'orqanisme doit prendre en compteles besoins des parties interessees pertinentes, a savoir les services d'urgence et lesorganismes voisins,L'organisme doit tester egalement de manlsre reguliere ses procedures de reponse auxsituations d'urgence, lorsque cela est realisable, en impliquant les parties in teresseespertinentes selon les besoins.L'organisme doit re ex arn ln er p er io diq ue rn en t (et modifier, Ie cas echeant) sesprocedures de prevention des situations d'urgence et de capaclte a reaqlr, en particulieraprss la realisation d'un test periodique et aprss la survenance d'une situation d'urgence(voir 4.5.3)"

4.5 Verification4.5.1 Mesure et surveillance de performance

L'organisme doit etablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pourregulierement surveiller et evaluer la performance SST" Ces procedures doivent prevoir:a) a la fois des mesures qualltatives et quantitatives, approprlees aux besoins

de J'organisme ;b) une surveillance du niveau de realisation des objectifs de SST de !'organisme ;c) une surveillance de I'efficacite des controles (pour la sante ainsi que pour lasecurlte) ;d) des mesures proactives de la performance pour surveiller la coniormlte aux

programmes de SST, aux contr61es et aux critsres operationnels ;e) des rnesures reactlves de la performance pour surveiller les atteintes a la sante, les

incidents (dont les accidents, les presque-accidents, etc.), et autres signes deperformance insuffisante en matiere de SST;

f) des enregistrements des donnees et resultats de la surveillance et des mesuressuffisants pour faciliter I'analyse ulterieure des actions correctives et des actionspreventives.

Si des equipernents sont necessairss pour surveiller ou evaluer la performance,I'organisme doit etablir et tenir a jour des procedures d'etalonnaqe et de maintenancede ces equipernents, selon les basoins. Des enregistrements des activites et desresultats d'etalonnaqa et de maintenance doivent etre conserves,

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4.5,2 Evaluation de contormlte4.5.2.1 Conforrnernent a son engagement de conforrnlte [voir 4.2c)]. I'organisme doltetablir, mettre en ceuvre et tenir a jour des procedures pour evaluer de manisreperiodique la corforrnite aux exigences legales (voir 4,3.2) en vlqueur.L'organisme dolt tenir a jour les enregistrements des resultats des evaluationsperlodlques,NOTE La lrequence des evaluations periodiques peut varier en raison d'exigenceslegales differenles.4.5.2.2 L'organisme doit evaluer la con ior rn ite aux autres exigences auxquelles elle seconforme (voir 4.3.2), l'organisme peut souhaite r associer cette evaluation al 'evaluation de contorrnite legale dont 11est fait mention au point 4.5.2;1 ou etabllr desprocedures cistinctss.L'organisme dolt tenir a jour les enregistrements des resultats des evaluationsperiodlques,NOTE La irequence des evaluations periodiques peut varier en raison d'exigencesdiiterentes auxquelles I'organisme doit se conformer.

4.5.3 Recherche d'incidents, non-contormlte, actions correctives et preventives4.5.3,1 Recherche d'incidents

L'organisme doit etablir, mettre en csuvre et tenir a jour des procedures pour consigner,examiner et analyser les incidents afin de :a) determiner les insuffisances sous-jacentes en matiere de 8ST et autres facteurs

susceptibles de causer ou de contdbuer a la survenance d'incidents ;b) identifier la necesslts d'une action corrective;c) identifier les opportunites pour une action preventive;d) identifier les oppcrtunltes pour l'arnelloration continue;e) communiquer les resultats de ces recherches,Les investigations doivent etre effectuees de lacon opportune.Touts necessite identiflee d'action corrective ou toute opportunite d'action preventivedolt etre traltee contorrnernent aux parties pertinentes du point 4.5.3.2.Les resultats des recherches d'incidents doivent etre docurnentes et conserves

4.5.3.2 Non-conformite, actions correctives et actions preventivesL'organisme dolt etabltr, rnettre en oeuvre et tenlr a jour des procedures pour traiter toutenon-contormlte reelle ou potentielle et pour prendre touts action corrective et preventivenecessaire. Les procedures dolvent definir les exigences pour:a) identifier et corriger toute non-contormite et raaliser toute action pour en attenuer les

consequences au niveau de la sante et sscurite au travail ;b) analyser toute non-contorrnite, determiner sa au ses causes et prendre des mesures

pour eviter sa reapparition ;c) evaluer la necessite d'actions pour prevenlr toute non-corrlorrnlte et metire en ceuvre

les actions approprleas destinees a eviter son apparition;d) enregistrer et communiquer les resultats de la ou des actions correctives et de la au

des action preventives prises ; ate) revoir I'efficacite de la ou des actions correctives et de la ou des actions preventivesprises.

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BS OHSAS 18001 :2007Si une action corrective ou une action preventive identifie de nouveaux dangers ou desdangers modifies ou la necessite de nouveaux contr61es ou contr61es modifies, laprocedure doit demander que les actions proposees scient revues dans Ie cadre duprocessus d'evaluatlon des risques avant leur mise en ceuvrs.Toute action corrective ou preventive conduite dans Ie but d'eliminer les causes denon-conforrni te reelles ou potentielles doit etre adaptse a I'ampleur des problemas e1proport ionnes a ou aux risques pour la SSToL'organisme doit veiller a ce que toute modification necessalre resultant d'une actioncorrective et d'une action preventive solt apportee a la documentation du systsrne demanagement de la SST,

4,5.4 Maitrise des enreglstrementsL'organisme dolt etablir et tenir a jour des enregistrements si necsssaire pour apporterla preuve de la conforrnite aux exigences de son s ystsrn e d e management de la SST etau present referentiel OHSAS, ainsi que les resultats obtenus.L'organisme dolt etabllr, mettre en ceuvre et tenir a Jour des procedures visant aidentifier, entreposer, proteper, retrouver, conserver et eliminer les enreplstrernents.Les enregistrements doivent etre et rester risibles, identifiables et permettre de retrouverles ac tiv ite s conce rnees .

4.5.5 Audit interneL'organisme doit veiller a ce que des audits internes du systems de management de laSST soient realises a des intervalles planlfles pour:a) determiner si le s ys te rne de management de [a SST:

1} est conforme aux dispositions convenues pour Ie management de la SST,y cornpr is les exigences du present referentiel OHSAS ; et2} a convenablement ete mis en ceuvre et tenu a jour; et3) repond de rnaniere efficace a la poHtique et aux objectifs de I'organisme ;

b) foumir a la direction des informations sur les resultats des audits.Des procedures d'audit doivent etre p revues, e ta b lle s , mises en ceuvre et tenues a jourpar I'organisme, en fonction des resultats de "evaluation des risques des actlvites deI'organisme, et des resultats des precedents audits,Les procedures d'audit doivent traiter :a} des responsabil i tes, competences et exigences en matiere de planification et

realisation des audits, enregistrements des resultats et conservation desenregistrements afierents ; etb) de la determination des criteres, de l 'etendue, de la frequence et des methodesdes audits.Le choix des auditeurs et la realisation des audits doivent garantir l'objectlvlte etl'lrnpartiallte du processus d'audit.

4.6 Revue de directionLa direction doit reexarniner Ie systems de management de la SST de I'organisme, aintervalles planities, pour garantir la continuite de son appiiceblttte, son adequation etson efficaclte. Les examens doivsnt comprendre une evaluation des opportunitesd'arnelioration et de la necesslte d'apporter des modifications au svsterns demanagement de la SST, y compris en ce qui concerne la polltlque SST et les objectifsSST. Des enregistrements de la revue de direction doivent etre conserves.

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Les donnees d'entree des revues de direction doivent inclure :a) les resultats des audits internes et des evaluations de cordormite aux exigences

legales applicables et autres exigences auxquelles I'organisme se conforme :b) les resultats de participation et de consultation (voir 4.4..3) ;c) les communications pertinentes des parties interessees externes, y compris les

plaintes;d) la performance SST de I'organisme ;e) Ie degre de satisfaction des objectifs ;f) l'etat des recherches d'incidents, actions correctives et actions preventives;g) les actions de surveillance de precedents examens par la direction;h) les nouveautes, notamment toute evolution des exigences legales et autres se

rapportant a la SST; eti) les recommandations en matiere d'amel ioranon,Les donnees de sortie des revues de direction doivent etre coherents avecl'engagement de I'organisme envers l'arnelioratlon continue et inclure toute decision etaction se rapportant a des modifications:a} de la performance SST;b) de la politique et des objectifs SST;c) des ressources ; etd) des aut res elements du systerne de management de la SSTLes donnees de sortie pertinentes de la revue de direction dolvent etre renduesdisponibles pour etre cornmuniquees et consultees (voir 4.4.3),

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Annexe A (informative)Correspondence entre OHSAS 18001 :2007,ISO 14001 :2004 et ISO 9001 :2000

Tableau A.1 - Correspondance entre OHSAS 18001 :2007, ISO 14001 :2004 et ISO 9001 :2000OHSAS 18001 :2007 ISO 14001 :2004 ISO 9001:2000- Introduction - Introduction 0 Introduction0.1 G1!meralites0.2 Approche processus0.3 Relations avec ISO 90040.4 Compatibilite avec d'autres

.- systernes de management1 Domaine d'applicalion 1 Domaine d'application 1 Domaine d'application1.1 Generaliles1.2 Perirnetre d'application2 References norrnaflves 2 References normatives 2 Reference normative3 Termes et deHinitions 3 Termes et definitions 3 Termes et definitions4 Elements du SGSST 4 Exigences du systems 4 Systeme de management

(titre uniquement) de management de la qualiteenviron nemental (titre uniquement)(titre uniquement)

4.1 Exigences generales 4.1 Exigences generales 4.1 Exigences generales5 . 5 Hssponsebllite, autorlteet communication5.5.1 Responsabilite et autorite

4.2 Politique SST 4.2 Politique 5.1 Engagement de la directionenvironnementale 5.3 Polltlque qualite8.5.1 Amelioration continue

4.3 Planification 4.3 Planification SA Planification(titre uniquement) (titre uniquement) (titre uniquement)

4.3;1 Identification 4.3.1 Aspects 5.2 Ecoute clientdes dangers, environnementaux 7.2.1 Determination des exigencesevaluation des risques relatives au produitet determination des 7.2,2 Revue des exigencesrnesures de maitrise relatives au produit

4.3.2 Exigences h~gales 4.3.2 Exigences legales 5.2 Ecoute clientet autres et autres exigences 7,2,1 Determination des exigences

relatives au produit4,3.3 Objectifs et programmes 4.3,3 Objectifs, cibles 5.4.1 Objectlfs qualite

et 5.4.2 Planification du systemsProgramme(s) de management de la qualite8.5.1 Amelioration continue

4.4 Mise en cauvre 4 . 4 Mise en csuvre 7 Realisation du produitet tonctlonnernent et fonctionnement (titre uniquement)(titre unlquemenl) (titre uniquement)

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Tableau A,1 ._ Correspondance entre OHSAS 18001:2007,ISO 14001:2004 et ISO 9001:2000 (suite)OHSAS 18001 :2007 ISO 14001:2004 ISO 9001:2000

4.4.1 Ressources, roles, 4.4.1 Ressources, roles, 5.1 Engagement de la directionresponsabilltes, responsabllite 5.5.1 Respcnsablllta el autorlteobligations de rendre et autorite 5.5.2 Representant de la directioncompte et autornes 6,'1 Mise a disposition

des resscurces6.3 Infrastructures4.4.2 Competence. formation 4.4.2 Competence I formation 6.2.1 Generaliles

et sensibilisation et sensibilisation (Ressources humaines)6.2.2 Competence, sensibilisationet formation

4.4.3 Communication, 4.4.3 Communication 5.5.3 Communication interneparticipation 7.2.3 Communication avecet consultation les clients

. . 014.4.4 Documentation 4.4.4 Documentation 4.2.1 GE'meralites(Exigencesrelatives a la documentation)

4.4.5 Controls des documents 404.5 Maitrise 4.2.3 MaHrise des documentsde la documentation

4.4.6 Maitrise operauonnelle 4.4.6 MaHrise operatlonnelle 7.1 Planification de la realisationdu produit7.2 Processus relatifs aux clients7.2.1 Determination des exigencesrelatives au produit7.2.2 Revue des exiqsnces relativesau produit

7.3.1 Planification de la conception~t du developpement7.3.2 Elements d'entreede la conceptionet du developpernent7.3.3 Elements de sortiede la conceptionet du developpernent7.3.4 Revue de la conceptionet du developpernent7.3.5 Verification de la conceptionet du-developpement7.3.6 Validation de la conceptionet du developpement

7.3.7 Maitrise des modificationsde la conceptionet du developpernent7.4.1 Processus d'achat7.4.2 Informations relativesaux achats7,4,3 Verification du produilachete7..5 Production et preparationdu service7.5.1 Maitrisa de la productionet de la preparation du service7.5.2 Validation des processusde production et de preparationdu service7.5.5 Preservation du produit

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BS OHSAS 18001 :2007Tableau A.1 - Correspondance entre OHSAS 18001 :2007, ISO 14001 :2004 at ISO 9001 :2000 (suite)

OHSAS 18001 :2007 ISO '14001:2004 ISO 9001 :2000

4.4.7 Prevention des situations 4.4.7 Prevention et reponse B.3 Maitrise du produitd'urgence et capaclte aux situations d'urgence non conformea flagir4.5 Verification 4.5 Controle B Mesures, analyse et

(titre uniquement) (titre uniquement) amelioration (titre uniquement)4.5.1 Mesure et surveillance 4.5.1 Surveillance et Mesurage 7.6 Maltrlse des dlspositifs

de la performance de surveillance el de mesure8.1 Generaliles (Mesures, analyseet amelioration)8.2.3 Surveillance et mesuredes processus8.2.4 Surveillance et mesuredu produi!8.4 Analyse des donnees

4.5.2 Evaluation de contormite 4.5.2 Evaluation 8.2.3 Surveillance et mesurede la conformite des processus8.2.4 Surveillanca at mesuredu produit

4.5,3 Recherche d'incidents, - - - -non-contormite,actions correctiveset actions preventives(titre unlquement)

4.5.3.1 Recherche d'incidents - - - -4.5.3.2 Non-conforrnite, 4.5.3 Nonconformite, 8.3 Maitrise du produh

actions correctives action corrective non conformeel actions preventives et action preventive 8.4 Analyse des donneesB.5.2 Action corrective8.5.3 Action preventive

4.5.4 Maltrise des 4,5,4 Maitrise des 4.2,4 Maitrise des enregistrementsenregistrements enregistrements

4.5.5 Audit interne 4.5,5 Audit interne 8.2.2 Audit interne4.6 Revue de direction 4.6 Revue de direction 5.1 Engagement de la direction5.6 Revue de direction(titre uniquement)5.6.1 Generaliles5.6.2 Elements d'entrea de la revue5.6.3 Elements de sortie de la revue8.5.1 Amelioration continue

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Annexe B (informative)Correspondance entre OHSAS 18001, OHSAS 18002,et ILO-OSH :2001 Principes directeursconcernant les systemes de management de /a securiteet de Jasante au travail

8.1 Introductionla presente annexe identifie les differences majeures entre les principes directeurs dureferentiellLO-OSH de l'Organisation internationale du travail et les referentiels OHSASet propose une evaluation comparative de leurs exigences.II est a noter qu'aucun domaine de difference majeure n'e e f e Identitte.En consequence, les organismes ayant mis en ceuvre un systems de management dela SST se conform ant au referentiel OHSAS '18001 peuvent etre assures que leursystems de management de la SST sera egalement conforme aux recommandationsdes princlpes directeurs ILO-OSH.Un tableau de correspondance entre chaque article des documents OHSAS et desprlncipss directeurs ILO-OSH est donne en 8.4.

8.2 Presentation generateLes principes directeurs flO-OSH ont deux objectifs prlncipaux :a) aider les pays dans l'etablissement d'un cadre national pour des systsrnes de

management de la sante et de la securite au travail; etb) fournir des orientations aux organismes souhaitant integrer des elements de SSTdans leurs dispositions glfmerales de management et de polltique,OHSAS 18001 fait etat d'exigences pour les systernes de management de la SSTpermettant aux organismes de rnaltrissr les risques et d'arneliorer leurs performancesen matiere de SST, OHSAS 18002 donne des orientations sur la mise en ceuvrede OHSAS 18001, Les documents OHSAS sont par consequent comparables a laSection 3 des principes directeurs IlO-OSH Bystem de management de la securifeet de la sante au travail dans I'organisme "

B.3 Analyse comparee detaillee de la Section 3 des principes directeursILO-OSH et des documents OHSAS8.3.1 Domaine d'application

les principes dlrecteurs IlO-OSH portent essentiellement sur les travallleurs.le domaine d'application des normes OHSAS, a I'egard des personnes placees sous Iecontrole de I'organisme et autres parties interessees, est plus large,

8.3.2 Modeles de systeme de management de la SSTles rnodeles decrivant res principaux elements d'un systems de management de la SSTsont equivalents entre les principes directeurs IlO-OSH et les documents OHSAS.

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BS OHSAS 18001 :2007B.3.3 ILO-OSH Section 3.2, Participation des travailleurs

Dans les principes directeurs ILO-OSH, la sous-section 3.2.4 recommande ce qui suit:-L'emptoyeu: doit garantir, comme il se doit, la creation et fe fonctionnement efficaced'un comn de sante et de securite et la reconnaissance des representants de la santeet securite des travail/eurs coniotmemeot a fa legislation et a la pratique netloneles,OHSAS '18001 (4A3), demande a l'organisme d'etablir une procedure pour lacommunication, la participation at la consultation, et d'impliquer un eventail plus large departies interessees (en raison du domaine d'application plus large du document),

B.3.4 ILO~OSH Section 3,3, Responsabilites et obligations de rendre compteLes principes directeurs JLO-OSH recommandent au point 3.3.1(h) l'etablissernent deprogrammes de prevention et de promotion de la sante. II n'y a aucune exigence de lasorte dans Ie referential OHSAS.

B.3.5 ILO-OSH Section 3.4, Competence et formationLa recommandation des principes directeurs ILO-OSH, sous-section 3.4.4:"Une formation daft etre donnee a taus Jesparticipants, gratuitement, et doit avoir lieusf possible tors des heures de travail", n'est pas una exigence des documents OHSAS.

B.3.6 ILOwOSHSection 3.10.4, AchatLes prlncipes diracteurs ILO-OSH insistent sur Iefait que les exigences de I'organismeen matiere de sante et securits doivent etre incorporees dans les specifications d'achatet de IDeation.Les normes OHSAS traitent des achats par leurs exigences en matiere d'evaluation desrisques, identification des exigences legales et e tab li sse rnen t d 'ope ra t lons de rnaitrise.

B.3.7 ILO~OSH Section 3,10.5, Sous-traitanceLes principes directeurs ILO-OSH definissent les mesures a prendre pour garantirI'application des exigences en matiere de sante et securite de I'organisme auxsous-traitants (ils proposent egalement un resume des actions necessalres pours'assurer qu'alles le sent). Gela est implicite dans OHSAS,

B.3.8 ILOwOSHSection 3,12, Etudes llees aux prejudices personnels, atteintesa la sante, maladie et incidents professionnels, et leur impact sur laperformance en matiere de sante et securlteLes principes directeurs ILO-OSH ne demandent pas que le s actions correctives n l lesactions preventives soient revues dans Ie cadre du processus d'evaluatlon des risquesavant leur mise en csuvre, comme elles Ie sont dans OHSAS 18001, 4.5.3.2.

8.3.9 ILO~OSH Section 3.13, AuditLes principes directeurs ILO-OSH recommandent une consultation sur Ie choix desauditeurs. Les documents OHSAS demandent au contraire au personnel charge deI'audit d'stre impartial et oblectit,

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BS OHSAS 18001:20078.3.10 ILO-OSH Section 3.16, Amelioration continue

Ce theme fait l'objet d'un article distinct dans les principes directeurs ILO-OSH,Les dispositions devant etre prises en compte pour obtenir une amelioration continue ysont detaillees. Des dispositions similalres sont detaillees tout au long des documentsOHSAS, qui en consequence n'ont pas d'article correspondant

B.4 Correspondance entre les articles des documents OHSAS et lesarticles des principes directeurs ILO-OSH

Tableau B.1 - Correspondance entre les articles des documents OHSASet les articles des principes directeurs ILO~OSH

Article OHSAS Article Princlpes dlrecteurs ILO-OSHIntroduction - Introduction3.0 La systems de management de la securlts et

de la sante management au travail dans I'organismsAvant-propos - L'Organisatlon internationale du travail

1 Domaine d'appllcation 1.0 Objectifs2 Publications de reference - Bibliographie3 Terrnes at definitions - Glossaire4 Elements du systerne de management - -de la SST (titre uniquement)4.1 Exigences generales 3.0 Le systems de management de la securite

et de la sante au travail dans I'organisme4.2 Politique SST 3.1 Politique de sante et securile au travail3.'16 Amelioration continue4.3 Planification (titre uniquement) - Planification et mise en ceuvre (titre uniquement)0.1 Identification des dangers, evaluation 3.7 Examsn initial

des risques, determination des mesures 3.B Planification du systems, elaborationde controls et mise en ceuvre

3,10 Prevention des dangers3.10.1 Mesuras de prevention et de controle3.10,2 Gestion des modifications3.10.5 Bous-traltance4 . 3 . 2 Exigences legales et aut res 3.7.2 (Examen initial)3.10.1.2 (Mesures de prevention et de controle)4.3.3 Objectifs et programmes 3.S Planification du systerne, elaboration

et mise en ceuvre3 . 9 Objeclifs de sante et securne au travail3,16 Amelioration continue

4 , , 4 Mise en ceuvre et fonctionnemenl - -(titre uniquement)

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Tableau B.1 - Correspondance entre les articles des documents OHSASet les articles des principes directeurs ILO~OSH (suite)

Art icle OHSAS Article P rinc ipes d irecteurs ILO -OSH4A1 Ress ou rc es , r ole s, r es po n sa b illte s, 3.3 Hesponsabi l i tee

ob ligatio n d e re nd re com pte e t a utorits 3.8 P la nific atio n d u s ys te rn e, e la bo ra tio ne t m ise en ceuvre3016 Ame lio ra ti on c on ti nu e

4A.2 C omp ete nc e, fo rm a tio n e l s en sib ilis atio n 3.4 C om pe te nce e t fo rm atio n4.4.3 Commun ic at io n , p a rt ic ip a tio n 3.2 Pa rtic ip a tio n d e s tr av ai lle u rs

e t consu lt a ti on 3.6 C ornm un ic atl o n4.4.4 Documentat ion 3.5 D ocu me nta tio n d u syste rne d e m an agem en t

de la secunts e t de la sante au travail4A.5 M aitrlse d e d oc um en ts 3.5 D ocum en ta tion du sys tem s de m ana ge me nt

de la securile e t de la sante au travail4.4.6 Ma' it ri se opera tionne l ls 3.10.2 Gest io n d e s mod ific atio n s3.10.4 Acha t3,10.5 Sous-traitance4 , 4 . 7 P re ve ntio n d es s itu atio ns d 'u rge nc e 3.10.3 M esu re s d e p re ve ntio n, d 'u rg en ce e t d 'in te rve n!io n

e t c apao it e a reagir4.5 Ve rific at io n ( titr e u n iq u emen t) - Ev al ua tio n ( ti tr e u n iq u emenl)4.5.1 M es ure e t s urve illa nce d e p erfo rm an ce 3.11 M es ure e t su rve illa nce d e p erfo rm an ce4 . 5 . 2 E va lu atio n d e c on fo rm ite - -4,5.3 Reche rc he d 'in cid e nt s, n o n- co n to rm ite , - -a ctio ns c or re ctiv es e t a ctio ns p re ve ntiv es

( ti tre un iquernent)4.5,3.1 Reche rc he d 'in cid e nt s 3.12 In ve stig atio ns lie es a ux p re ju dic es p ers on ne ls ,

attelntes a ta s an te , m ala die s e t in cid en tsp ro fe ssio nn els , a t le ur im pa ct su r la p erfo rm an ceen m atie re de securite et de sante3,16 Ame li or atio n c on tin u e

4.5.3.2 Non- co n to rr ni te , a ct io n s c or re ct iv es 3:15 A ctio ns p re ve ntiv es e t c or re ctiv ese t a ctio n s p re ve n tiv es

4.5.4 Ma itr is e d e s e n re gis tr emen ts 3.5 D ocu me ntatio n du systern e d e m anagem en t ,de la securite et de la sante au travail

4.5.5 Audit in te rn e 3.13 Audi t4.6 R ev ue d e d ire ctio n 3.14 R ev ue d e d ir ec tio n3.16 Ame lio ra tio n c on ti nu e

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Bibliographie

[1] ISO 9000:2005, Systemes de management de la qualite - Ptincipes essentials etvocabufaire

[2] ISO 9001 :2000, Systemes de management de la qualM - Exigences[3] ISO 14001 :2004, Systemes de management environnemental - Exigences et !ignes

directrices pour son utilisation[4 ] ISO 190'11:2002, Lignes directrices pour I'audit des sysiemes de management de la

qualite et/ou de management environnemental

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