Livret documentaire : « Voyages et deplacements au XIXème siècle
JOURNEES REGIONALES DES ENTRANTS 15 et 16 avril 2013 VOS DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS Service...
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JOURNEES REGIONALES DES ENTRANTS 15 et 16 avril 2013
VOS DEPLACEMENTS PROFESSIONNELSService Financier et Comptable (SFC)
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1 I La réglementation :
SOMMAIRE
1.1 I les références1.2 I avant et après le déplacement1.3 I les indemnités journalières1.4 I les frais de transport
2 I Les outils :
2.1 I LABINTEL2.2 I Le portail SIMBAD2.3 I La carte corporate2.4 I Le site web de la délégation
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1 I La réglementation :
1.1 I les références Réglementation générale : Décret n° 2006-781 du 3/7/06
CNRS : Instruction du 02 avril 2010
1.2 I Avant et après le déplacement:1/ L’ordre de mission: Dans tous les cas Attention aux pays à risques
2/ L’état de frais
3/ Les pièces justificatives à remettre à:- Laboratoire- Formation permanente- SFC pour les convocations de l’administration centrale (CAC)
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1 I La réglementation :
1.3 I les indemnités journalières: hébergement en Francedispositions applicables depuis le 12 juillet 2010 jusqu’au 31 décembre 2011
Ile de France Province
Chambre Simple Chambre Double Chambre Simple Chambre Double
120 € 130 € 90 € 110 €
Hors marché hébergement / carte corporateHors marché hébergement / carte corporate
Utilisation du marché hébergement ou règlement par carte corporate
Ile de France Province
Plafonds en IDF Plafonds en régions
Forfait à 60 € Forfait à 60 €
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1 I La réglementation :
1.3 I les indemnités journalières: repas
15.25 € par repas (indemnité forfaitaire)
réduit de 50% en cas d’utilisation d’un restaurant administratif
1.3 I les indemnités journalières: outre mer et étranger
Indemnités forfaitaires selon le lieu de la mission
Attention: cette indemnité couvre tous les frais
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1 I La réglementation :
1.4 I les frais de transport
- Le choix:
Il doit correspondre au moyen de transport le moins onéreux- Les transports en commun
utiliser le marché existant- Le véhicule personnel
doit être autorisé par la personne qui signe l’ordre de mission et doit figurer sur ce dernier
Remboursement selon les indemnités kilométriques fixées par arrêté- Le taxi et la voiture de location
doit être autorisé comme ci-dessus
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2 I Les outils :
2.1 I Le portail SIMBAD
2.2 I La carte corporate
2.3 I Le site web de la délégation
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2 I Les outils
2.1 I Le portail SIMBAD
A quoi sert-il ?Comment fonctionne- t -il ?Les valideurs
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2 I Les outils
2.1 I Le portail SIMBAD à quoi sert-il ?
Portail unique pour tous les établissements CNRS Portail unique pour tous les établissements CNRS
Réservation en ligneRéservation en ligne
TransportTransport
HébergementHébergement
Via le marché Carlson Wagon Travel et Klee/ialbatros/Fram, les dépenses Via le marché Carlson Wagon Travel et Klee/ialbatros/Fram, les dépenses sont prises en charge par le CNRS.sont prises en charge par le CNRS.
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2 I Les outils 2.1 I Le portail SIMBAD: comment fonctionne- t -il ?
Inscription dans la base LABINTEL (fait du nouvel arrivant un Inscription dans la base LABINTEL (fait du nouvel arrivant un voyageur dans le portail SIMBAD)voyageur dans le portail SIMBAD)
2 principaux acteurs de la réservation :2 principaux acteurs de la réservation :
Le voyageur : effectue en ligne sa pré-réservationLe voyageur : effectue en ligne sa pré-réservation
Le valideur : confirme la réservationLe valideur : confirme la réservation
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2 I Les outils
2.1 I Le portail SIMBAD: Les valideurs
3 types de valideurs 3 types de valideurs
Le valideur en laboratoire : lorsque les frais sont pris sur les Le valideur en laboratoire : lorsque les frais sont pris sur les crédits du laboratoirecrédits du laboratoire
validCAC : frais pris sur les crédits Administration centralevalidCAC : frais pris sur les crédits Administration centrale
ValidFP : frais pris sur les crédits Formation PermanenteValidFP : frais pris sur les crédits Formation Permanente
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P. 01
2 I Les outils :
2.2 I Le portail SIMBAD
2 I Les outils2.1 I Le portail SIMBAD
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2 I Les outils
2.2 I La carte corporate
Qu’est ce que c’est?
Pour quels achats ?
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2 I Les outils
2.2 I Qu’est ce que la carte corporate
Carte bancaire personnelleCarte bancaire personnelleAdossée au compte bancaire ou postal du porteurAdossée au compte bancaire ou postal du porteurInternationale Internationale
Débit différé de 45 joursDébit différé de 45 jours
Plafonds fixés par le CNRS :Plafonds fixés par le CNRS :Retrait d’espèces : 1000 euros (7 jours)Retrait d’espèces : 1000 euros (7 jours)Paiement : 5 000 euros (30 jours)Paiement : 5 000 euros (30 jours)
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2 I Les outils
2.2 I Pour quels achats ?
Les dépenses liées aux frais de déplacement :Les dépenses liées aux frais de déplacement :
hébergementhébergement
repasrepas
dépenses annexes (documentation scientifique sur le lieu dépenses annexes (documentation scientifique sur le lieu de mission, …)de mission, …)
Les frais de réceptionLes frais de réception
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2 I Les outils
2.3 I Le site web de la délégation
INFORMATIONS PRATIQUESPour les déplacements :Par le site web de la délégation
- La délégation à votre service- Missions et déplacements
Pour la carte corporatePar le site web de la délégation
- la délégation à votre service- Finances et comptabilité
Accès au portail SIMBAD- Bibliothèque pratique : MISSIONS
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Besoin d’aide?
• Référent missions• Administrateur cartes corporate
- Marie-Charles Ferré- tél : 05 57 35 58 78- mel : [email protected]
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Merci de votre attention
et bonne intégration au sein du CNRS