Hôtel Westin Harbour Castle Toronto (Ontario)118 Carmix Canada Limited 207 CLAW Environmental...

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Hôtel Westin Harbour CastleToronto (Ontario)

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Conférence nationale et foire commerciale sur les infrastructures des Premières Nations

RemerciementsL’Assemblée des Premières Nations souhaite remercier les commanditaires suivants de la Conférence nationale et foire commerciale sur les infrastructures des Premières Nations :

Table des matièresMot de bienvenue du Chef national Shawn A-in-Chut Atleo 3

Mot de bienvenue de l’honorable Bernard Valcourt,

Affaires autochtones et Développement du Nord (AADNC) 4

Mot de bienvenue du titulaire du portefeuille – Chef régional Bill Traverse 5

Carte des installations de l’hôtel 6

Carte de la foire commerciale et liste des exposants 7

Ordre du jour de la conférence 8

Descriptions détaillées des ateliers 14

FIRS

T NATIONS MARKET HOUSING FUND

FON

DS POUR LES LOGEMENTS DU MARCHÉ DESTIN

ÉS AUX PREM

IÈRES NATIONS

COMMANDiTAire OffiCiel DeS MéDiAS

COMMANDiTAire BrONze

COMMANDiTAire De lA réCepTiON D’ACCueil eT De BieNVeNue

COMMANDiTAire ArgeNT

COMMANDiTAire priNCipAl

COMMANDiTAire Or

3Du 3 au 5 février 2014

Mot de bienvenue du Chef national Shawn A-in-Chut Atleo

À tous les délégués,

Au nom de l’Assemblée des Premières Nations, je vous souhaite la bienvenue à la Conférence nationale et foire commerciale sur les infrastructures des Premières Nations. Le thème retenu - « Bâtir pour un avenir durable » - illustre la voie à suivre pour l’avenir, qui passe par une approche durable pour nos communautés. Aujourd’hui, les Premières Nations sont confrontées à des défis sans cesse grandissants découlant d’activités extérieures, qui nous obligent à faire en sorte d’être capables de nous adapter et de nous préparer à leurs répercussions. La durabilité et la résilience sont indissociables et cette conférence constituera une tribune pour échanger nos vues sur ces pratiques innovantes et ces occasions de partenariat qui permettent d’édifier des communautés véritablement durables.

L’innovation en matière d’infrastructures des Premières Nations est certainement une question d’actualité et nous nous réjouissons de tenir, au cours des trois prochains jours, des discussions qui amélioreront la qualité de vie de l’ensemble des citoyens des Premières Nations. Nous avons toujours été les gardiens de la terre et le thème de cette conférence se veut une continuation de notre rôle en pleine évolution qui est de protéger tant la terre que nos concitoyens, maintenant et pour les générations à venir.

Compte tenu des défis auxquels nous sommes confrontés sur le plan du financement disponible en matière de logement et d’infrastructures communautaires essentielles de soutien, il est important que nous adoptions des pratiques durables. Nous avons la responsabilité de faire en sorte que nos enfants grandissent au sein d’un environnement dans lequel ils peuvent s’épanouir plutôt que de simplement survivre. Notre avenir et l’avenir du Canada dépendent du maintien en bonne santé de nos enfants, de leur plein accès à l’éducation dans leurs communautés et de leur contribution future à ces dernières, ainsi qu’à toute l’économie. Ces objectifs ne seront atteints que si nous comblons d’abord leurs besoins essentiels. Les Premières Nations doivent décider elles-mêmes de l’avenir de leurs communautés et de leurs citoyens. Nous devons en apprendre plus sur les solutions de rechange en matière de construction de logements, d’installations communautaires innovantes et efficaces grâce auxquelles nos initiatives s’avéreront plus durables, et sur les moyens de tirer profit des solutions qui existent en matière de financement.

Aujourd’hui, nous avons la lourde responsabilité de lancer des initiatives de développement durable pour nos communautés. Les ateliers proposés seront pour vous autant d’occasions d’en apprendre plus sur des approches uniques de financement d’infrastructures et sur des solutions de rechange, sur la construction et le financement de systèmes de petite taille, sur la protection de notre approvisionnement en eau, ainsi que de mieux comprendre comment la qualité de nos infrastructures communautaires a une incidence sur la santé de nos concitoyens.

Trois volets de discussions couvrirons une vaste gamme de sujets, notamment : le logement des Premières Nations, les infrastructures et les solutions de rechange en matière de financement, et l’eau/l’environnement. Nous préconisons une approche globale et holistique car, comme nous sommes conscients que tous ces domaines sont interdépendants, nos solutions doivent l’être également.

En conclusion, je vous remercie d’être présents et je vous invite à saisir cette occasion de partager vos connaissances et de vous préparer à relever le défi d’améliorer la qualité de vie de tous nos concitoyens, maintenant et pour l’avenir.

Respectueusement,

Shawn A-in-chut Atleo Chef national

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MESSAGE DU MINISTRE D’AFFAIRES AUTOCHTONES ET DÉVELOPPEMENT DU NORD CANADA (AADNC)

Bienvenue à la conférence nationale sur l’infrastructure des Premières Nations.

Le thème de celle ci, « Bâtir un avenir durable », reflète l’objectif de construire des infrastructures sécuritaires et durables dans les collectivités des Premières Nations et montre qu’il s’agit d’une priorité pour le gouvernement du Canada.

Une infrastructure solide est le fondement de collectivités dynamiques et prospères. C’est pourquoi le gouvernement s’est engagé à appuyer l’infrastructure des Premières Nations. Notre gouvernement a réalisé des investissements ciblés, notamment grâce au Fonds d’infrastructure des Premières nations, de même que par l’entremise de programmes comme le Programme d’immobilisations et d’entretien. Grâce à ces investissements, on appuie chaque année dans les collectivités des Premières Nations partout au Canada une gamme de projets d’infrastructure communautaire, comme la construction d’écoles, d’usines de traitement de l’eau, de logements, de routes et de ponts. On apporte des améliorations, notamment par le truchement des projets de construction, de rénovation ainsi que de fonctionnement et d’entretien. De 2006 à 2014, AADNC aura investi 9,2 milliards de dollars dans l’infrastructure communautaire des réserves.

Le Projet pilote Canada-Premières Nations de l’Ontario est un bel exemple des travaux menés par le gouvernement du Canada, de concert avec les Premières Nations et d’autres partenaires, en vue d’explorer et d’évaluer des processus novateurs pour les services d’approvisionnement en eau potable. Comme l’annonçait le budget de 2012, de nouvelles méthodes sont envisagées dans le but de faciliter la conception et la construction des écoles.

Au cours du dernier exercice seulement, notre gouvernement a participé à plusieurs projets d’infrastructure au sein de collectivités des Premières Nations à l’échelle du pays. Il a notamment financé le centre d’enseignement Lawrence Wesley situé dans la Première Nation de Cat Lake, en Ontario, ainsi qu’une nouvelle école pour la Bande des Lax Kw’alaams, en Colombie Britannique. Des fonds ont également permis de financer de nouvelles usines de traitement de l’eau dans la Première Nation de Liard, au Yukon, et dans la collectivité de Macoah de la Nation Toquaht, en Colombie-Britannique.

Je me réjouis à l’idée de poursuivre nos travaux de collaboration en vue d’établir des collectivités plus dynamiques, sécuritaires, saines et autosuffisantes.

L’honorable Bernard Valcourt, C.P., député

Ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien


MOT DE BIENVENUE DU CHEF RÉGIONAL BILL TRAVERSE, MEMBRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE L’APN ET TITULAIRE DE PORTEFEUILLE

À tous les délégués,

Je vous souhaite la bienvenue sur le territoire traditionnel des Mississaugas à Toronto, dans le cadre de la Conférence nationale et foire commerciale 2014 sur les infrastructures des Premières Nations. Trois jours palpitants nous attendent, au cours desquels nous aurons l’occasion d’en apprendre plus sur des idées novatrices et des pratiques exemplaires grâce auxquelles les conditions de vie dans nos communautés se sont améliorées et vont continuer de s’améliorer.

Nous avons travaillé pendant plusieurs mois en vue d’élaborer un ordre du jour stimulant et approfondi qui vous offrira la possibilité de partager vos opinions et de soulever des questions sur des sujets d’intérêt. Les défis auxquels sont confrontées les Premières Nations quant à créer et maintenir un environnement durable pour leurs communautés ne sont pas tellement différents de ceux auxquels sont confrontés nos voisins. Cependant, nous devons en plus faire face à l’éloignement ainsi qu’à des difficultés en matière d’accès au développement économique, d’éducation et de reconnaissance de notre rôle, de nos droits et de nos responsabilités. Ce forum vous permettra de partager vos idées et d’en apprendre plus sur diverses expériences qui illustrent comment faire preuve d’innovation et de créativité, et comment améliorer nos propres pratiques sur la voie d’un avenir durable.

Nous vous invitons à tirer pleinement profit de ces quelques jours palpitants, stimulants et instructifs.

Respectueusement,

Chef régional Bill TraverseMembre du Comité exécutif de l’APN, titulaire du portefeuille du logement et des infrastructures

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Carte des installations de l’hôtel

Ateliers :» Westin – môle 2/3

» Westin – môle 4

» Westin – môle 5

Conférence plénière :» salle de bal Metropolitan

Centre/Est

Inscription :» hall de la salle de bal

Metropolitan

Foire commerciale :» salle de bal

Metropolitan Ouest


Carte de la foire commerciale et liste des exposants

salle de bal Metropolitan Ouest

National First NationFebruary 3-5, 2014

THE WESTIN HARBOUR CASTLEMETROPOLITAIN BALLROOM WEST

Inventory as of 01/24/2014

Dimension10'x10'10'x20'

Size100200

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Plotted: January 24, 2014, 3:38:21 PMBy: Pirbhai, Nasera

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106 108 110 112 124 126 118

202 Aboriginal Affairs and Northern Development Canada

220 Aclarus Ozone Water Systems221 AFN126 Aquatic Life Ltd.107 Associated Engineering209 ATCO Sustainable Communities124 AWWAO211 Bank of Nova Scotia201 Canada Mortgage and Housing Corporation218 Canadian Armed Forces118 Carmix Canada Limited207 CLAW Environmental Services Inc.222 Clearford Industries Inc.224 Create H2O Training Program, University of

Manitoba & Trent University112 DYNA-PRO Environmental216 ECO FAB Structures Inc.105 Environment Canada117 Federation of Canadian Muncipalities - First

Nation Municipal Community Infrastructure Partnership Program (CIPP)

113 First Nations Emergency Services Society of BC103 First Nations Market Housing Fund119 GeoProcess Research Associates 204 Greatario Engineered Storage Systems206 Hydro One Networks Inc.

225 James Bay Cree Arts & Crafts219 KAYCAN110 Keewaytinook Centre of Excellence106 Metcon Sales & Engineering Ltd.102 Ministry of Aboriginal Affairs123 MUELLER CANADA213 NALMA - Centre of Excellence for Matrimonial

Real Property111 Neegan Burnside Ltd.108 Nelson Environmental Inc.109 Ontario First Nations Technical Services

Corporation129 Operating Engineers Training Institute of Ontario208 Pinnacle Environmental Technologies Inc.215 Pittfield Design Inc.210 Queen’s University, Faculty of Engineering and

Applied Science226 Red Cross205 ROXUL Inc.125 Steelhawk Homes127 TSAG/Arrow Technology Group227 Turtle Island Arts & Crafts121 Walkerton Clean Water Centre203 Waterloo Biofilter Systems Inc.223 Watermark Solutions212 Watertap/Ontario Clean Water Agency217 WSP Canada

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Ordre du jour de la conférenceDimanche 2 février 2014 endroit 17 h – 19 h

Réception d’accueil et de bienvenue hall de la salle de bal Metropolitan

Inscription hall de la salle de bal Metropolitan

1e jour – lundi 3 février 2014 endroit 7 h 45 Petit déjeuner chaud (offert) salle de bal Metropolitan Centre/Est


9 h Prière d’ouverture Aîné Gary Sault, Première Nation des Mississaugas de New Credit

Allocutions de bienvenue :» Chef Bryan LaForme, Première Nation des Mississaugas de New Credit » Chef régional Stan Beardy, Assemblée des Premières Nations, Ontario» Chef régional Bill Traverse, APN, titulaire du portefeuille du logement et des infrastructures» Scott Stevenson, sous-ministre adjoint principal, secteur des opérations régionales, Affaires

autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC)

salle de bal Metropolitan Centre/Est

10 h Allocution d’ouverture» Chef national Shawn A-in-chut Atleo, Assemblée des Premières Nations


10 h 20 – 10 h 30

Aperçu de la conférence » Irving Leblanc, ing., directeur associé, Logement, Infrastructures et Gestion des situations

d’urgence, Assemblée des Premières Nationssalle de bal Metropolitan Centre/Est

10 h 30 – 10 h 35

Fonds pour les logements du marché destinés aux Premières Nations » M. John Beaucage, président du conseil des fiduciaires


10 h 35 – 10 h 50

Café/thé à la foire commerciale salle de bal Metropolitan Ouest

10 h 50 – 11 h 30

Politiques et programmes actuels du gouvernement fédéral en matière de logement et d’infrastructures des Premières Nations » Mr. Daniel Leclair, directeur général, Direction des infrastructures communautaires, Affaires

autochtones et Développement du Nord Canada » Mr. Dan Gaspé, Directeur, Logement autochtone, Société canadienne d’hypothèques et de

logement

salle de bal Metropolitan Ouest

11 h 30 – 12 h

Ouverture de la foire commerciale salle de bal Metropolitan Ouest

12 h – 13 h 30

Repas (offert)Oratrice – l’honorable Kathleen Wynne, Première ministre de l’Ontario


13 h 30 – 14 h 30

Débat – Partenariats publics privés (P3) pour les Premières Nations Modérateur : Dale Booth, LL.B., président, Tiree InnovationExperts : Michael Ledgett, partenaire, Dentons Canada LLP, coprésident national, Infrastructure

& Public Private Partnerships Mark Romoff, président et directeur général, Conseil canadien des partenariats

publics privés Jeff Frank, président et gestionnaire principal de projets, Quilcene Consulting Ltd. Vijay Gill, directeur, recherche sur les politiques, division des politiques publiques,

Conference Board du Canada



Ordre du jour de la conférenceCe débat a pour objet d’informer les participants sur les conditions préalables nécessaires et les avantages de mettre en œuvre des projets relevant de P3 au sein de communautés des Premières Nations. Chaque expert possède une expérience reconnue « approfondie » du marché canadien des partenariats publics privés, que ce soit en matière de conceptualisation, de développement ou de mise en œuvre de P3 dans divers domaines tels que l’eau, les routes, les écoles, les hôpitaux et d’autres secteurs d’infrastructures. À la fin de la séance, les délégués auront acquis des connaissances de haut niveau des concepts fondamentaux des P3 et de leurs avantages, de leurs caractéristiques et des possibilités de structures associées de gouvernance. Ces connaissances permettront aux délégués de participer plus activement aux séances de groupe qui se tiendront après le débat. Les délégués auront eu un aperçu des P3 au Canada et seront informés des conclusions de récentes études portant sur les leçons apprises de ces projets. De plus, nous présenterons une vue d’ensemble des P3 en cours de conceptualisation dans des communautés des Premières Nations.

14 h 30 – 15 h 15

Ateliers simultanés

1A Stratégie nationale sur le logement des Premières Nations (traduction simultanée) Irving Leblanc, ing., directeur associé, Logement, Infrastructures et Gestion des situations

d’urgence, Assemblée des Premières NationsWestin – môle 2/3

1B Infrastructures et autres solutions de financement (étude de cas approfondie sur les PPP 101 et l’éducation)

Dale C. Booth, Tiree Innovation Inc. et Jeff Frank, Quilcene ConsultingWestin – môle 4

1C Initiative consacrée à l’eau potable et solutions novatrices en matière de gestion de l’eau et des eaux usées

Simon Osmond, Atlantic Policy Congress of First Nations ChiefsWestin – môle 5

15 h 15 – 15 h 30


15 h 30 – 16 h 15


2A Déterminer les défis et solutions en matière de logement / Déterminer les priorités pour faire face à la crise du logement (traduction simultanée)

Discussion avec modérateur Modérateur : Dale Booth, Tiree Innovation

Westin – môle 2/3

2B Approche recommandée en matière de gestion des actifs de l’Ontario First Nations Technical Services Corporation

Elmer Lickers, OFNTSC, Bruce Irvin, B.Sc., O.L.S., O.L.I.P., Associated Engineering Ltd. et Matthew Anderson, B. Ing., Associated Engineering Ltd.

Westin – môle 4

2C Plans de salubrité de l’eau potable Graham Gagnon, directeur, Centre for Water Resources Studies

Westin – môle 5

16 h 15 – 17 h


3A Construire et rénover afin d’éviter la moisissure dans les logements des Premières Nations et approches pratiques en matière de logement durable (traduction simultanée)

Ken Ruest, chercheur principal, et Jamie Shipley, conseiller principal, transfert de recher-che et technologie, Société canadienne d’hypothèques et de logement


3B Gestion des actifs et de la maintenance des Premières Nations Nicolette Keith, B.A., CGA, bande indienne de Little Shuswap Lake, Catherine

Simpson, MCIP, PBI, Urban Systems Ltd., et Danny Higashitani, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada

Westin – môle 4

3C Présence de contaminants émergents dans les eaux usées : perturbateurs endocriniens Lucie Lavoie, programmes environnementaux d’EcoSuperior

Westin – môle 5

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Ordre du jour de la conférence2e jour – Mardi 4 février 2014 endroit 8 h Petit déjeuner chaud (offert) salle de bal Metropolitan Centre/Est


9 h – 9 h 45

Réussites en matière de logement dans les réserves: les fondamentaux Modérateur : Bill Montour, Six nations du territoire de la rivière GrandExperts : Anja Jeffrey, Conference Board du Canada Garland Moses, Première Nation Ojibway de Pic River Kevin McLeod, Federation of Saskatchewan Indian Nations Guy Latouche, Gaston Saint-Pierre et associés


Compte tenu des nombreux défis auxquels nos Premières Nations sont confrontées en matière de logement, cette séance vous aidera à déterminer les exigences essentielles qui doivent être développées et prises en considération pour mettre en œuvre un programme de logement dans une réserve. Des discussions seront facilitées en ce qui a trait aux responsabilités en matière de logement, aux facteurs qui sont considérés comme essentiels et aux étapes qui doivent être franchies par tous les intervenants en vue d’améliorer les conditions de vie dans les réserves.

9 h 45 – 10 h 30


4A Housing as a Business (HaaB) (traduction simultanée) Robert Tabobandung, gestionnaire, Housing as a Business


4B Centre pour le développement durable de la Première Nation de Serpent River Chief Isadore Day, Première Nation de Serpent River

Westin – môle 4

4C Premières Nations en Alberta –Infrastructures communautaires durables Winslow Davis, C.E.T., directeur, CRTP, First Nations (Alberta) Technical Services Advisory

GroupWestin – môle 5

10 h 30 – 10 h 45


10 h 45 – 11 h 30


5A Comment créer un système durable de gestion du logement (traduction simultanée) Garland Moses, directeur, Capital Housing, Ojibways de la Première Nation de Pic River


5B Partenariats entre Premières Nations et municipalités – Travailler ensemble à la mise sur pied d’infrastructures communautaires communes

Donna Lyons et Erin Strachan, Fédération canadienne des municipalitésWestin – môle 4

5C RCFI – Un traitement durable des eaux usées est arrivé Jeff Simpson, Aquatic Life, et Martin Hildebrand, Nelson Environmental Inc.

Westin – môle 5

11 h 30 – 13 h

Repas (offert)Eau potable saine – Convertir sagesse en prévoyanceOrateur – Dr Steve Hrudey, professeur émérite, Université de l’Alberta

13 h – 13 h 45


6A Normes de développement durable des Premières Nations – Partie 1 de 2 (traduction simultanée)

Chef Steve Miller, Atikameksheng Anishnawbek, et Francis Lapointe, Lapointe ArchitectsWestin – môle 2/3

6B Construction utilisant des produits du bois autochtones Geoff Schimmel, directeur du développement des marchés stratégiques, Association

nationale de foresterie autochtoneWestin – môle 4

6C Solutions durables pour les réseaux d’alimentation en eau de très petite taille – Partie 1 de 2 Madjid Mohseni, RES’EAU-WaterNET, University of British Columbia, Dr Edward McBean,

Kaitlynn Livingstone, Jim Brown, Danny Higashitani Westin – môle 5


13 h 45 – 14 h 30


7A Normes de développement durable des Premières Nations – Partie 2 de 2 (traduction simultanée)

Chef Steve Miller, Atikameksheng Anishnawbek, et Francis Lapointe, Lapointe ArchitectsWestin – môle 2/3

7B Comprendre la durabilité des infrastructures communautaires au moyen de programmes de prévention des incendies

Leon Smallboy et Blaine Wiggins, Association des pompiers autochtones du CanadaWestin – môle 4

7C Solutions durables pour les réseaux d’alimentation en eau de très petite taille – Partie 2 de 2 Madjid Mohseni, RES’EAU-WaterNET, University of British Columbia, Edward McBean,

Kaitlynn Livingstone, Jim Brown, Danny Higashitani Westin – môle 5

14 h 30 – 14 h 45


14 h 45 – 15 h 30


8A Compte rendu sur l’Enquête régionale sur la santé des Premières Nations et l’Enquête sur les communautés : principaux résultats portant sur le logement, les infrastructures et l’eau (traduction simultanée)

Maria Santos, Centre de gouvernance de l’information des Premières Nations


8B Réflexion sur la résilience : une trousse d’outils pour améliorer les capacités de gestion des catastrophes des communautés des Premières Nations et la résilience des Autochtones face aux changements climatiques

Brenda Murphy, Université Wilfrid Laurier, et Valérie Céré, inf., M.A., anthropologue du désastre

Westin – môle 4

8C Débat : Questions et activités relatives à l’eau dans les communautés des Premières NationsModérateur : Kerry Freek, directeur, marketing et communications, WaterTap OntarioExperts : Brian Mergelas, président-directeur général, WaterTAP David O’Donnell, gestionnaire, Développement d’entreprises, et responsable

de programmes, Services aux collectivités des Premières nations, Agence ontarienne des eaux

Justin Gee, First Nations Engineering Services Ltd Mervin Dewasha, Neegan Burnside

Westin – môle 5

15 h 30 – 16 h 15


9A Options de financement du logement dans les réserves, présentation d’experts (traduction simultanée)

M. Harry Willmot, RBC - Banque Royale, M. Jason Cameron, BMO - Banque de Montréal et Mme Deborah Taylor, Fonds pour les logements du marché destinés aux Premières nations


9B Édifier des communautés résilientes : approche culturelle à l’égard de l’évaluation des risques

Melanie Goodchild, directrice nationale, Autochtones et Nord, gestion des catastrophes, Croix-Rouge canadienne

Westin – môle 4

9C Conception d’infrastructures dirigée par les Premières Nations – Mise au point de méthodes et d’outils

Kerry Black, candidat au doctorat, et Allan Gordon, candidat à la maîtrise en sciences, École de génie, Université de Guelph

Westin – môle 5

Ordre du jour de la conférence

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Ordre du jour de la conférence3e jour – Mercredi 5 février 2014 endroit 8 h Petit déjeuner chaud (offert) salle de bal Metropolitan Centre/Est


8 h 45 – 9 h

Ouverture / Aperçu de la journée salle de bal Metropolitan Centre/Est

9 h – 9 h 45


10A Construction améliorée de logements des Premières Nations (traduction simultanée) Ron Root, Première Nation de Saugeen et Derek Laronde, directeur général, Aboriginal

Building Construction Services Corporation Westin – môle 2/3

10B Un concept cyber-communautaire des Premières Nations Steven Fox-Radulovich, stratégiste/consultant TIC indépendant et Penny Carpenter,

Keewaytinook Okimakanak (KO) Kuhkenah Network (K-Net) Westin – môle 4

10C Structures de gouvernance P3 Michael Ledgett, partenaire, Dentons Canada LLP et coprésident national, Infrastructure &

Public-Private Partnership GroupWestin – môle 5

9 h 45 – 10 h 30


11A Fonds de prêts renouvelables et Riba Free Mortgages (traduction simultanée) Bill Montour, Six nations du territoire de la rivière Grand


11B Projets et partenariats fructueux d’infrastructures de large bande Kathy Cheechoo, administratrice en chef – nation Nishnawbe Aski, Melinda Meekis,

Coordonnatrice du projet de large bande – nation Nishnawbe Aski et Stephen Ramchander, Broadband Communications North Inc.

Westin – môle 4

11C Assemblée des Premières Nations – Projet de biosurveillance de Santé Canada Elsa La Corte, Assemblée des Premières Nations

Westin – môle 5

10 h 30 – 10 h 45


10 h 45 – 11 h 30


12A Assurance résidentielle dans les réserves (traduction simultanée) Gil Saunders, Alliance First Nations Insurance Brokers Inc. et Doug Clarke, Capri Insurance

Services Ltd.Westin – môle 2/3

12B Discussion sur l’éventail d’options en matière de construction d’infrastructures Glen Ohs, directeur régional, BC Coast, Corix Utilities, BC Operations

Westin – môle 4

12C Expérience de l’OCWA en matière de modèle intégré pour l’exploitation des installations d’eau et d’eaux usées en Ontario

Eric Nielson, directeur principal des opérations, réseau du Nord-Est de l’Ontario, Agence ontarienne des eaux

Westin – môle 5

11 h 30 – 13 h

Repas (offert)Inondations en Alberta en 2013 – Une expérience communautaire des Premières Nations Chef Vincent Yellow Old Woman, Première Nation de Siksika, Alb.


13 h – 13 h 45


13A Allocation-logement liée au logement et à la mise en œuvre d’un régime locatif universel (traduction simultanée)

Donnie Garrow, analyste subalterne des politiques, Instaurer le changement et Développement social, Assemblée des Premières Nations


13B Accès abordable à la propriété et développement des compétences avec Habitat pour l’humanité

Jay Thakar, Programme de logement autochtone, Habitat pour l’humanitéWestin – môle 4

13C Plan de sécurité communautaire pour les Premières Nations Christopher Wong, Murray Langlois, Marc D’Aquino et Michelle Buchholz, First Nations

Emergency Services Society of BC (FNESS)Westin – môle 5

13 h 45 – 14 h 30


14A Standing Tree to Standing Home (traduction simultanée) Révérend Charles Catto, Frontiers Foundation


14B Renouvellement du morcellement foncier en tant que fondation de la gestion territoriale communautaire intégrée

Peter Sullivan, surveillant général/commissaire aux frontières internationales et Dr Brian Ballantyne, conseiller principal, occupation des terres et frontières, Ressources naturelles Canada

Westin – môle 4

14C Chloration de l’eau potable Marion Axmith, directrice exécutive, et Mary Ostrowski, directrice, questions relatives au

chlore, Canadian Chlorine Chemistry CouncilWestin – môle 5

14 h 30 – 15 h

Clôture de l’assemblée plénièreRécapitulatif et aperçu des présentationsPrix passeport


Ordre du jour de la conférence

De superbes prix à gagner pour les participants à la conférence!!!

• Remettezvotreévaluationdelaconférenceetcourezlachancedegagner.

• Cetirageainsiqued’autresaurontlieumercrediaprès-midi.• Lesgagnantsdoiventréclamerleurprixenpersonne.

Plus de détails à suivre pendant la conférence.

Participez pour GAGNER!

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Descriptions des ateliers■ lundi 3 février 2014

1A Stratégie nationale sur le logement des Premières Nations

Irving « Bing » Leblanc, Ing., directeur associé, Logement, Infrastructures et Gestion des situations d’urgence, Assemblée des Premières Nations

La Stratégie nationale pour le logement des Premières Nations est une stratégie fondée sur les droits qui décrit les objectifs et éléments qui seront bénéfiques à nos membres lorsque les conditions de logement critiques et déplorables des citoyens des réserves auront été éliminées. Les programmes fédéraux actuels ne répondent pas aux besoins et le retard continue d’augmenter parmi nos Premières Nations. Élaborer une stratégie du logement cohérente permettra à nos membres d’avoir accès à des logements sécuritaires et abordables.

1B Infrastructures et autres solutions de financement (étude de cas approfondie sur les PPP 101 et l’éducation)

Dale C. Booth, Tiree Innovation et Jeff Frank, Quilcene Consulting

La séance consiste à présenter plus en détail : les PPP; les éléments, les avantages et les conditions préalables des projets réussis; les éléments nécessaires à la conceptualisation, à la mise en œuvre, à la gestion et au financement d’un projet PPP dans une communauté des Premières Nations. Les présentations montreront aussi la nécessité de regrouper les projets et la façon d’attirer l’attention du secteur privé sur le projet. Elles présenteront aussi les avantages d’une étude de cas d’un projet PPP lié à l’éducation qui est actuellement en cours dans quatre Premières Nations au Manitoba. La séance décrira clairement les exigences à satisfaire pour commencer à envisager un PPP dans votre communauté et les éléments à connaître avant de se lancer dans cette nouvelle voie de mise sur pied d’infrastructures.

1C Initiative consacrée à l’eau potable et solutions novatrices en matière de gestion de l’eau et des eaux usées

Simon Osmond, Atlantic Policy Congress of First Nations Chiefs

Appuyé par l’approbation et le mandat des Chefs de l’Atlantique, l’APC, a adopté une approche très proactive et très novatrice pour se doter d’une solution viable bénéfique à la santé et au bien-être de ses communautés des Premières Nations membres ― tant pour maintenant que pour les futures générations. Étant donné que la

question de la potabilité de l’eau demeure importante depuis de nombreuses années et qu’aucune réponse claire n’a encore été fournie pour remédier à la situation, une solution devait être mise sur pied avant qu’une tragédie, semblable à celle de Walkerton, ne se produise dans nos communautés des Premières Nations. La santé et la salubrité de l’eau potable des Premières Nations nous guident dans la recherche de solutions novatrices pour régler la situation qui prévaut actuellement dans de nombreux systèmes des Premières Nations de la région de l’Atlantique. L’APC examine actuellement l’option PPP, assortie d’une autorité régionale de l’eau et d’un règlement de l’Atlantique sur l’eau et les eaux usées. Le futur investissement dans des solutions novatrices doit faire l’objet de discussions approfondies. Étant donné qu’une grande quantité de travaux est en cours, il est opportun de débattre de la possibilité d’obtenir un engagement financier à long terme pour des solutions au moyen desquelles nous, en tant que Premières Nations, souhaitons ouvrir la voie.

2A Déterminer les défis et solutions en matière de logement / Déterminer les priorités pour faire face à la crise du logement

Modérateur – Dale Booth, Tiree Innovation

La séance donnera aux délégués la possibilité de participer à une réflexion nationale sur les défis et solutions en matière de logement. L’objectif principal est de déterminer les défis généraux dans le domaine ainsi que les voies à suivre pour les relever à court et long terme, à l’interne, à l’externe et aux niveaux régional et national.

2B Approche recommandée en matière de gestion des actifs de l’Ontario First Nations Technical Services Corporation

Elmer Lickers, OFNTSC, Bruce Irvin, B.Sc., O.L.S., O.L.I.P., Associated Engineering Ltd. et Matthew Anderson, B. Ing., Associated Engineering Ltd.

Au cours de la séance, les animateurs donneront un aperçu des concepts et des pratiques exemplaires reconnues dans l’industrie concernant la gestion des biens et présenteront un guide pour lancer un programme de gestion des biens dans une communauté. Ils montreront la façon d’optimiser l’utilisation des données historiques et actuelles sur les infrastructures des Premières Nations sans tenir compte des pratiques de gestion actuelles d’une communauté. Les animateurs montreront aussi comment les processus de gestion des biens qui utilisent des connaissances élémentaires locales peuvent servir à optimiser des ressources limitées, tout en permettant de répondre à une demande accrue et de contribuer à l’efficacité du processus décisionnel portant sur la gestion de l’infrastructure communautaire. Ils présenteront les résultats de la mise en œuvre des principes fondamentaux de la gestion des biens sous la forme d’un logiciel de soutien décisionnel pour la gestion des biens et la


façon dont ce logiciel peut rationaliser les processus et procédures de gestion des biens existants et donner accès à un dépôt central de données sur les infrastructures. L’OFNTSC estime que la mise en œuvre de cette approche permettra aux Premières Nations en Ontario d’avoir accès à une grande quantité de renseignements sur les infrastructures existantes qui pourraient être utilisés pour soutenir et améliorer l’affectation des ressources et la planification de la gestion des biens.

2C Plans de salubrité de l’eau potable Graham Gagnon, directeur, Centre for Water Resources

Studies

La situation de l’eau potable et des eaux usées dans les communautés des Premières Nations constitue un défi qui est reconnu dans l’ensemble du Canada. En juin 2013, le gouvernement du Canada adopté le projet de loi S-8, Loi sur la salubrité de l’eau potable sur les terres des Premières Nations. Celui-ci établit un nouveau paradigme réglementaire dans la gestion de l’eau sur les terres des Premières Nations. Les Drinking Water Safety Plans (DWSP) (Plans de salubrité de l’eau) constituent un nouvel outil de gestion des risques inhérents à l’eau potable et une approche innovatrice. Les DWSP offrent une plateforme pour appliquer une approche (« mieux connaître son système ») servant à déterminer, à gérer et à éliminer les risques. Afin de pouvoir les mettre en œuvre avec succès, il est nécessaire de modifier le fonctionnement des opérations et de la gestion. Ainsi, les DWSP deviendront un document évolutif qui sera constamment nourri de nouveaux commentaires et qui permettra de réorganiser la gestion des risques prioritaires. Au Canada, l’Alberta est la première province à régir l’élaboration des DWSP, mais la tendance générale semble confirmer l’adoption et la mise en application du concept. La présentation donnera un aperçu des DWSP et de leur application pour réglementer la gestion de l’eau dans les communautés des Premières Nations.

3A Construire et rénover afin d’éviter la moisissure dans les logements des Premières Nations et approches pratiques en matière de logement durable

Ken Ruest et Jamie Shipley, Société canadienne d’hypothèques et de logement

La séance est une présentation à deux volets de la Société canadienne d’hypothèques et de logement. M. Ruest donnera un aperçu des sujets suivants : la gestion des problèmes d’humidité et de moisissure; les considérations relatives au concept « Housing as a Business » pour élaborer des stratégies d’élimination de la moisissure; des approches de conception et de construction pour éviter les problèmes dans les nouvelles constructions et les rénovations. Il présentera aussi des comptes rendus sur des projets d’élimination de la moisissure réalisés par des Premières Nations dans l’ensemble du Canada.

M. Shipley présentera des stratégies et technologies de conception d’habitations permettant de construire et de rénover des maisons qui utilisent seulement la quantité d’énergie qu’elles produisent. Cette présentation mettra en évidence les approches adoptées par 10 constructeurs et un rénovateur pour bâtir des habitations saines sans perte d’énergie dans le cadre de l’Initiative de démonstration de maisons durables EQuilibrium de la SCHL. Les conseils pratiques portant sur les connaissances et les enseignements acquis seront communiqués. Les éléments conceptuels des habitations efficaces sur le plan énergétique mises sur pied par les Premières Nations de Tla-o-qui-aht (Colombie-Britannique) dans le cadre du projet de la collectivité EQuilibrium de Ty-Histanis feront aussi l’objet d’une discussion.

3B Gestion des actifs et de la maintenance des Premières Nations

Nicolette Keith, B.A., CGA, bande indienne de Little Shuswap Lake, Catherine Simpson, MCIP, PBI, Urban Systems Ltd., et Danny Higashitani, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada

La bande indienne de Little Shuswap Lake est un chef de file dans la gestion des biens et de l’entretien. Au cours des trois dernières années, elle a travaillé en collaboration avec Urban Systems à la mise sur pied des étapes fondamentales d’un programme à long terme. Une partie importante de ce programme est le financement durable de l’infrastructure communautaire. La bande indienne de Little Shuswap Lake a commencé à mettre de côté des fonds de renouvellement et à passer en revue les frais (p. ex. la distribution de services publics aux locataires emphytéotiques) afin de pouvoir prendre des mesures importantes pour couvrir entièrement le coût de fonctionnement des systèmes d’infrastructure : eau, égout, routes et drainage. La bande indienne a pour objectif de devenir autonome et indépendante par rapport à tout financement.

3C Présence de contaminants émergents dans les eaux usées : perturbateurs endocriniens

Lucie Lavoie, programmes environnementaux d’EcoSuperior

Les eaux usées contiennent toujours des contaminants chimiques. Certains sont préoccupants car ils ont un effet sur le système endocrinien des humains, des poissons et de la faune sauvage à des niveaux d’exposition peu élevés. Les hormones sont des messagers chimiques qui donnent des directives aux cellules. Tout changement survenant dans les hormones peut influer sur tous les aspects de la croissance et du développement, y compris sur la reproduction, la fertilité, les processus métaboliques (p. ex., l’obésité et le diabète), le cerveau et le système nerveux. La présentation consiste à expliquer l’origine des perturbateurs endocriniens et leur parcours jusque dans les aliments et l’eau. Elle comprendra une discussion sur la capacité de ces substances d’affecter la santé humaine et l’environnement,

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tout en insistant sur leurs effets dans les communautés des Premières Nations. Il ne s’agit pas de présenter uniquement des mauvaises nouvelles —des mesures permettant de réduire l’exposition des personnes et des communautés aux perturbateurs endocriniens seront aussi présentées.

■ Mardi 4 février 2014

4A Housing as a Business (HaaB) Robert (Bob) Tabobandung, Housing as a Business

Housing as a Business (HaaB) est un « modèle d’entreprise » éprouvé qui encourage l’accès à la propriété et l’adoption de régimes locatifs profitables pour une Première Nation. HaaB englobe le financement d’hypothèques par l’établissement d’un fonds de crédit renouvelable dont la communauté en est le propriétaire et le gestionnaire. HaaB se concentre aussi sur les hypothèques traditionnelles qui sont détenues par d’autres institutions financières et garanties par le gouvernement. L’activité principale d’HaaB est d’aider les membres des Premières Nations à obtenir une hypothèque abordable et à se faire construire une habitation privée par une entreprise appartenant à un membre des Premières Nations. Le modèle d’HaaB favorise la création d’entreprises liées au logement dans les communautés des Premières Nations et parmi les entrepreneurs autochtones. Les nombreuses perspectives entrepreneuriales concernent, entre autres, l’approvisionnement en matériaux, la construction, le mobilier, l’entretien et l’aménagement paysager.

4B Centre pour le développement durable de la Première Nation de Serpent River

Chef Isadore Day, Première Nation de Serpent River

Le centre du développement durable de la Première Nation de Serpent River First Nation (CDD-PNSP) est considéré comme une priorité par le conseil d’administration de l’Economic Development Corporation en raison de la volonté de la Première Nation de protéger la terre à l’intention de la prochaine génération. Sa mise sur pied est essentielle pour quatre (4) raisons : Personnes; Politiques; Partenaires; Prospérité. La Première Nation de Serpent River estime que les concepts propres au développement durable peuvent être appliqués si le processus est mis en œuvre sur la terre et le territoire – la politique et les priorités du gouvernement seront admises seulement si elles sont établies par la Première Nation.

Le CDD-PNSP est une structure qui sera construite d’après un modèle sous-communautaire : Multi-Disciplinary Family with a Cause, comprenant la mise en place d’indicateurs de réussite dans le domaine du développement durable. Il est nécessaire d’établir des partenariats et des approches efficaces pour promouvoir les concepts. Les secteurs environnemental, social et économique chercheront à élargir les points de vue modernes et autochtones et

à enrichir les systèmes afin de créer un ensemble d’objectifs et de résultats réalisables pour les administrations et groupes d’intérêt intéressés. Le CDD-PNSP s’emploiera à encourager les dirigeants et experts qui souhaitent créer un ensemble équitable, efficace et sûr de résultats qui ne sera pas bénéfique seulement à la génération actuelle, mais qui protègera la prochaine génération. Le centre est un complexe à cinq bureaux, comprenant un espace industriel léger et des quartiers communaux, qui favorise et appuie l’espace sous-communautaire.

La spécificité et le volet autochtones du système facilitent l’inclusion et les partenariats au degré le plus élevé possible et le système demeure conforme à la valeur selon laquelle la « capacité porteuse » du développement et la terre doivent être considérés comme des éléments compris et protégés par tous.

Le CDD-PNSP exigera un ensemble de partenaires qui est en train d’être établi. Non seulement les partenaires participeront à l’utilisation et à la mise sur pied du centre, mais, dans certains cas, ils pourront participer à son essor. Le gouvernement fédéral s’est engagé à financer l’étude de faisabilité qui est nécessaire au lancement du projet.

4C Premières Nations en Alberta –Infrastructures communautaires durables

Winslow Davis, C.E.T., First Nations (Alberta) Technical Services Advisory Group

Le First Nations (Alberta) Technical Services Advisory Group (TSAG) est un organisme sans but lucratif qui propose de nombreux services essentiels aux Premières Nations en Alberta. Les programmes et services (p. ex. l’infrastructure communautaire, la gestion des biens, la protection contre les incendies, les services environnementaux et les services d’urgence, dont les services de soutien pour la gestion de l’eau et des eaux usées) permettent aux communautés de devenir autonomes et de connaître une croissance économique. Au cours des trois dernières années, le TSAG a travaillé avec la direction régionale albertaine des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada afin d’améliorer la salubrité de l’eau dans les communautés et garantir une eau potable de qualité aux Premières Nations. Une des principales réussites de ce partenariat a été la mise en place d’une solution de surveillance en ligne dans l’ensemble de l’Alberta pour les stations de traitement de l’eau.


5A Comment créer un système durable de gestion du logement

Garland Moses, directeur, Capital Housing, Première Nation Ojibway de Pic River

La Première Nation de Pic River a élaboré un plan d’affaires pour gérer le logement d’une manière durable (Sustainable Housing Management System [SHMS]), qui sera encore utile aux futures générations. L’objectif du système est de devenir financièrement viable en moins de cinq ans. Ainsi, la Housing Authority Corporation ne sera pas obligée de demander l’intervention des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada ou de la SCHL. Le système comprend aussi : une capacité de construction pour gérer toutes les unités; le recouvrement des loyers; un programme de formation/mentorat en gestion de projets; de nouveaux programmes de logement. La Première Nation de Pic River cherche constamment de nouveaux moyens de loger adéquatement ses membres. Maintenant que les besoins de la réserve ont pratiquement tous été résolus, le Chef et Conseil se sont fixés un nouveau défi : répondre aux besoins des membres habitant hors de la réserve. Pour cela, ils comptent mettre en œuvre un nouveau plan de logement de dix ans qui sera consacré au développement économique relatif au logement dans la région. De nombreuses entreprises du secteur des ressources souhaitent ouvrir une nouvelle mine dans la région; l’économie locale de Pic River a été stabilisée grâce à l’exploitation de quatre centrales électriques.

5B Partenariats entre Premières Nations et municipalités – Travailler ensemble à la mise sur pied d’infrastructures communautaires communes

Donna Lyons et Erin Strachan, Fédération canadienne des municipalités

Le Programme de partenariat en infrastructures communautaires Premières Nations-municipalités (PPIC) est un programme dirigé par la Fédération canadienne des municipalités. Il aide des Premières Nations et les municipalités voisines à travailler ensemble à la mise sur pied d’infrastructures communes. Il est financé par les Affaires autochtones et Développement du Nord Canada et orienté par un comité directeur comprenant des représentants de l’Assemblée des Premières Nations, des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada et de la Fédération canadienne des municipalités. Mis en œuvre depuis près de quatre ans, le PPIC a aidé à la conclusion de plus de 28 ententes de services portant sur l’eau, les eaux usées, la protection contre les incendies, les déchets solides, l’inspection immobilière, les transports en commun et les loisirs ainsi que des ententes de services généraux. De plus, le programme a encouragé la mise sur pied de protocoles communs ou d’ententes sur les communications en vue de constituer les assises de relations intergouvernementales solides. Le PPIC s’adresse aux Premières Nations qui souhaitent établir ou de renforcer des partenariats en infrastructures avec des municipalités voisines. Pour obtenir plus de

renseignements, veuillez consulter le site Web de la Fédération, à www.fcm.ca/cipp. Communiquez avec l’équipe du PPIC afin d’obtenir une présentation et une activité destinées à vous aider à déterminer les avantages que pourrait obtenir votre communauté en participant au PPIC. Consultez également les ressources offertes par le PPIC.

5C RCFI – Un traitement durable des eaux usées est arrivé Jeff Simpson, Aquatic Life, et Martin Hildebrand, Nelson

Environmental Inc.

Le règlement fédéral sur la toxicité de l’ammoniaque présente dans les effluents a été pris en compte dans la conception des systèmes d’étang de traitement des eaux usées pour la Première Nation de Long Plain et la nation crie de Misipawistik. L’installation de traitement de la Première Nation de Long Plain comprend un étang aéré et deux (2) matrices RCFI (réacteurs de culture fixe immergés) pour la nitrification (élimination de l’ammoniaque). Deux (2) filtres de sable à flot continu vertical, comprenant l’ajout de sulfate d’aluminium et de potassium dodécahydrate, permettent d’évacuer le phosphore. La qualité de l’eau produite par le système a atteint l’objectif fixé (<15 mg/l DBO, <15 mg/l TSS, <0,1 mg/l d’ammoniaque dé-ionisée et 1 mg/l de phosphore total) depuis la mise en service, en 2012. Les systèmes modernisés de Long Plain et de Misipawistik sont des exemples de solutions efficaces et peu coûteuses pour les communautés de Premières Nations qui souhaitent se conformer aux normes, tout en conservant des exigences de fonctionnement à régime modéré et la complexité d’un système basé sur un étang.

Une étude pilote utilisant des instruments de surveillance en temps réel en ligne de la DBO, des TSS et de l’ammoniaque dé-ionisée a été lancée dans la Première Nation de Long Plain en décembre 2013. Les premiers résultats ont montré de fortes ressemblances avec ceux obtenus par le laboratoire pour les paramètres étudiés. La mise sur pied et l’approbation d’une méthode standard simplifiera le rôle de l’exploitant de la station, réduira drastiquement les frais d’exploitation et satisfera ou dépassera les exigences de surveillance fédérales et provinciales. Ce système pilote a été conçu par Aquatic Life Ltd. en partenariat avec Ken Mattes de NWETS et le Red River Community College.

6A Normes de développement durable des Premières Nations – Partie 1 de 2

Chef Steve Miller, Atikameksheng Anishnawbek, et Francis Lapointe, Lapointe Architects

La première des deux parties consiste à décrire les moyens des communautés des Premières Nations d’évaluer leurs ressources matérielles, sociales, financières et humaines. Cela permettra à chaque Première Nation de prévoir ses futurs besoins, d’élaborer une politique du logement efficace, de mettre à profit leurs compétences pour faciliter, appliquer et réglementer la durabilité communautaire et

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garantir une bonne gouvernance dans le processus de conception et de construction des habitations.

6B Construction utilisant des produits du bois autochtones Geoff Schimmel, Association nationale de foresterie

autochtone

Au Canada, les communautés des Premières Nations bénéficient d’un accès sans précédent à des ressources forestières renouvelables. L’Association nationale de foresterie autochtone propose un programme de développement de marchés novateurs pour encourager l’utilisation croissante de produits forestiers autochtones dans la construction d’habitations au Canada. Venez découvrir comment la construction utilisant des produits du bois peut avoir des effets bénéfiques sur les communautés et l’environnement.

6C Solutions durables pour les réseaux d’alimentation en eau de très petite taille – Partie 1 de 2

Madjid Mohseni, RES’EAU-WaterNET, University of British Columbia, Edward McBean, Kaitlynn Livingstone, Jim Brown, Danny Higashitani

Dans les deux parties, les participants issus des divers domaines de l’eau présenteront leurs problèmes et leurs situations afin de trouver des moyens novateurs de construire, gérer, fournir, financer et planifier d’une manière sécuritaire l’installation de réseaux d’alimentation en eau potable dans de très petites communautés des Premières Nations. Les possibilités offertes à la communauté scientifique de prendre le relais et de prévoir la transition seront présentées et débattues par un groupe de discussion.

M. McBean présentera les « Water Safety Plans – An Approach to Decrease Vulnerabilities of Small Drinking Water Systems » (Plans de salubrité de l’eau – Une approche pour réduire la vulnérabilité des petits réseaux d’alimentation en eau). Mme Livingstone présentera le sujet suivant : « Aboriginal Water Health Project: Building Partnerships with BC First Nations to Create Community Appropriate Drinking Water Treatment Solutions » (Projet de salubrité de l’eau des Autochtones : établir des partenariats avec les Premières Nations de la C.-B. pour créer des solutions communautaires de traitement de l’eau). Elle expliquera que tout projet de conception d’un système de traitement de l’eau dans des communautés des Premières Nations situées dans des régions rurales ou éloignées nécessite l’engagement de la communauté afin de pouvoir élaborer des solutions durables et appropriées. En plus de bien comprendre les besoins en matière de traitement de l’eau sur le plan technique, les concepteurs doivent aussi s’employer à comprendre les facteurs sociaux, économiques et politiques ayant une influence sur l’eau dans chaque communauté. Le projet de qualité de l’eau des Autochtones est un projet commun qui comprend obligatoirement la participation des communautés afin de mieux comprendre les enjeux techniques et non techniques liés à l’eau.

7A Normes de développement durable des Premières Nations – Partie 2 de 2

Chef Steve Miller, Atikameksheng Anishnawbek, et Francis Lapointe , Lapointe Architects

Cette deuxième partie sera axée sur les avantages supplémentaires découlant de l’utilisation de matériaux, de méthodes de construction, de pratiques et de systèmes sains et durables dans la conception immobilière. Elle étudiera aussi comment l’optimisation du coût, des normes, des codes et des caractéristiques liés à la conception durable peut contribuer à la mise en œuvre en bonne et due forme du plan d’une communauté de Première Nation.

7B Comprendre la durabilité des infrastructures communautaires au moyen de programmes de prévention des incendies

Leon Smallboy et Blaine Wiggins, Association des pompiers autochtones du Canada

Cet atelier aidera les communautés à approfondir leur compréhension du service des incendies en abordant des questions dépassant le stade de l’extinction des incendies et en expliquant comment les programmes du service des incendies peuvent favoriser des communautés durables. Les sujets abordés comprendront l’interprétation actuelle du code du bâtiment et du code des incendies dans les réserves, les répercussions sur les assurances, les programmes de prévention des incendies et les programmes d’inspection.

7C Solutions durables pour les réseaux d’alimentation en eau de très petite taille – Partie 2 de 2

Madjid Mohseni, RES’EAU-WaterNET, University of British Columbia, Edward McBean, Kaitlynn Livingstone, Jim Brown, Danny Higashitani

Dans cette deuxième partie, les participants issus des divers domaines de l’eau présenteront leurs problèmes et leurs situations afin de trouver des moyens novateurs de construire, gérer, fournir, financer et planifier d’une manière sécuritaire l’installation de réseaux d’alimentation en eau potable dans de très petites communautés des Premières Nations. Les possibilités offertes à la communauté scientifique de prendre le relais et de prévoir la transition seront présentées et débattues par un groupe de discussion.


8A Compte rendu sur l’Enquête régionale sur la santé des Premières Nations et l’Enquête sur les communautés : principaux résultats portant sur le logement, les infrastructures et l’eau

Maria Santos, Centre de gouvernance de l’information des Premières Nations

L’Enquête régionale sur la santé des Premières Nations (ERS) et l’Enquête sur les communautés de l’ERS sont deux enquêtes nationales dirigées par les Premières Nations. La première est une enquête sur le développement social et la santé menée auprès des citoyens des Premières Nations et la deuxième est tout particulièrement centrée sur les communautés des Premières Nations. Cette dernière a pour objectif principal de mettre en commun les données issues des indicateurs de santé communautaires et les données individuelles de l’ERS nationale. L’objectif est d’obtenir un aperçu plus précis de l’interaction entre la santé individuelle et la santé communautaire. Guidées par un cadre culturel des Premières Nations, ces enquêtes ont été effectuées conformément aux principes PCAPMD (propriété, contrôle, accès et possession). Ces principes sont fondés sur la propriété collective des données et sur la nécessité d’employer des produits et des processus de recherche qui sont bénéfiques aux citoyens et aux communautés des Premières Nations.

L’ERS a pour but de collecter des données sur les déterminants du bien-être, d’améliorer la capacité et l’infrastructure de recherche des Premières Nations et de générer des connaissances communautaires. Les volets particuliers de l’enquête ont été créés pour répondre aux besoins précis des adultes, des jeunes et des enfants des Premières Nations. Les domaines d’intérêt sont, entre autres, le logement, les infrastructures et l’eau. La présentation proposée consiste à décrire le CGIPN et la quantité de données fiables générées par l’ERS et l’Enquête sur les communautés. Les principales conclusions sur le logement, les infrastructures et l’eau qui seront confirmés par l’ERS (phase 1 et 2). De plus, la présentation comprendra un compte rendu sur la phase 3 de l’ERS en 2014 et une discussion sur les quelques améliorations apportées à l’Enquête sur les communautés.

8B Réflexion sur la résilience : une trousse d’outils pour améliorer les capacités de gestion des catastrophes des communautés des Premières Nations et la résilience des Autochtones face aux changements climatiques

Brenda Murphy, Université Wilfrid Laurier, Campus Brantford, et Valérie Céré, inf., M.A., anthropologue du désastre

Cette première présentation est consacrée à la réflexion sur la résilience en tant qu’outil de planification susceptible d’améliorer les capacités de gestion des catastrophes des communautés des

Premières Nations. Elle consiste à décrire les principaux concepts de l’approche et quelques exemples. La réflexion sur la résilience nous rappelle qu’un changement, dont les urgences et les catastrophes, surviendra. Dans le contexte des Premières Nations, les catastrophes survenues à Attawapiskat et dans la nation de Siksika sont deux exemples comportant des conséquences dévastatrices. La réflexion sur la résilience nous aide à mieux nous préparer à résister, à nous adapter ou à utiliser d’une façon créative d’éventuels changements et d’éventuelles menaces pour satisfaire nos objectifs et nos souhaits. Bien qu’elles éliminent des menaces à long terme, les activités qui procurent des avantages immédiats sont tout particulièrement importantes. Par exemple, envisager de construire une école à l’écart d’une plaine inondable est une décision qui optimise l’efficacité énergétique et qui est conforme aux normes qui prennent en compte les changements survenant dans le pergélisol et les tempêtes de grande envergure inhérentes aux changements climatiques. Les propriétaires de l’école réaliseront des économies d’énergie, les fondations du bâtiment demeureront stables et les dépenses relatives aux inondations et aux vents de grande ampleur — mais néanmoins moins fréquents — seront réduites sinon éliminées. La réflexion sur la résilience donne aussi un point de vue holistique permettant de mieux comprendre l’impact d’éventuelles futures menaces faisant suite à des évènements antérieurs qui ont fait augmenter la vulnérabilité ou les capacités. Les effets à long terme du colonialisme et les besoins élémentaires d’eau de qualité, d’éducation, de services de santé et d’autres éléments essentiels doivent être pris en compte dans la planification d’une catastrophe dans les communautés des Premières Nations. Ces principes et d’autres tout aussi importants de la réflexion sur la résilience seront décrits dans la présentation.

La deuxième présentation examinera la résilience des Autochtones sur le plan de l’anthropologie du désastre et l’écologie sociale. Quelle est l’influence des changements climatiques (les effets de la crise financière; la pression économique exercée sur les communautés favorise l’exploitation minière et d’autres projets d’exploitation dans le Nord; les communications du Web 2.0 par rapport aux communications traditionnelles) sur la résilience des communautés autochtones? Afin de mieux comprendre un tel problème complexe, nous devons examiner le capital social et sa capacité d’accroître la résilience. La présentation se penchera surtout sur la façon dont les médias sociaux sont utilisés par les communautés pour préserver l’intégrité du tissu social autochtone pendant cette période de changement et comment ils peuvent contribuer à une résilience générale et à la mise au point de solutions de diminution des risques durables.

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8C Groupe : questions et activités relatives à l’eau dans les communautés des Premières Nations

Modérateur : Kerry Freek, directeur, marketing et communications, WaterTap Ontario

Membres : Brian Mergelas, président-directeur général, WaterTAP David O’Donnell, gestionnaire, Développement d’entreprises, et responsable de programmes, Services aux collectivités des Premières nations, Agence ontarienne des eaux Justin Gee, First Nations Engineering Services Ltd Mervin Dewasha, Neegan Burnside

Que doivent savoir les fournisseurs de technologies et de services au sujet des activités liées à l’eau et aux eaux usées dans les communautés des Premières Nations? Quels éléments sont nécessaires pour assurer une gestion à long terme de ces activités et des biens immobiliers?

9A Options de financement du logement dans les réserves, présentation d’experts

M. Harry Willmot, RBC - Banque Royale M. Jason Cameron, BMO - Banque de Montréal Mme Deborah Taylor, Fonds pour les logements du

marché destinés aux Premières nations

Prenez le temps de découvrir certains programmes qui ont aidé des Premières Nations dans l’ensemble du Canada à financer le logement dans les réserves. La Banque Royale du Canada, la Banque de Montréal et le Fonds pour les logements du marché destinés aux Premières nations donneront un aperçu de leurs programmes, expliqueront le processus de présentation d’une demande et montreront le travail accompli parmi des Premières Nations installées dans l’ensemble du Canada.

9B Edifier des communautés résilientes : approche culturelle à l’égard de l’évaluation des risques

Melanie Goodchild, directrice nationale, Autochtones et Nord, gestion des catastrophes, Croix-Rouge canadienne

Lorsqu’une catastrophe se produit, il est nécessaire de relever de nombreux défis, dont celui d’éviter les dommages sur les infrastructures. Par exemples, une inondation, un incendie ou une tempête peut ravager une communauté qui n’est préparée à ce type d’évènement. La Croix-Rouge canadienne a pour mission d’améliorer la situation des populations vulnérables dans le domaine. La gestion des catastrophes comprend la préparation à l’évènement, l’atténuation, l’intervention et la reprise. La planification de préparation aux catastrophes fondée sur la culture est essentielle.

Un outil d’autoévaluation basé sur la culture peut aider à élaborer un plan communautaire de préparation aux catastrophes de grande envergure d’un point de vue holistique. Où sont situés les sites sacrés? Comment comptez-vous protéger vos ressources naturelles? Quelles sont les personnes les plus vulnérables? Où se trouvent-elles? La présentation sera axée sur la définition des objectifs d’un plan de préparation aux catastrophes et de ceux d’un plan d’intervention en cas de catastrophe, en se basant sur l’expérience que la Croix-Rouge canadienne a acquise parmi les Premières Nations au Canada. La réussite de la reprise après une catastrophe repose sur la façon dont les partenaires de la reprise comprennent leurs rôles et responsabilités en matière de préparation aux catastrophes et d’intervention en cas de catastrophe.

9C Conception d’infrastructures dirigée par les Premières Nations – Mise au point de méthodes et d’outils

Kerry Black, candidat au doctorat, et Allan Gordon, candidat à la maîtrise en sciences, École de génie, Université de Guelph

Il est de plus en plus évident que la conception d’infrastructures de l’eau et des eaux usées dans les communautés autochtones au Canada devrait être adaptée au contexte socioéconomique et culturel particulier des Autochtones. S’adapter aux effets des changements climatiques et à d’autres phénomènes oblige à adopter des approches souples et diverses en matière de gestion des infrastructures et à éviter la tendance à opter pour la solution la plus onéreuse. Ainsi, le critère de la technologie la plus adéquate devrait faire partie de tout exercice de planification des infrastructures, tant parmi les Premières Nations qu’au sein d’autres entités, y compris la gestion de l’eau et des eaux usées.

La présentation est axée sur la mise au point de méthodes et d’outils pour constituer une approche ascendante à l’égard de la conception des systèmes d’eau et d’eaux usées dans les communautés des Premières Nations au Canada. Les méthodes antérieures en matière de conception d’infrastructures étaient principalement dirigées par des consultants et organismes externes et principalement fondées sur des concepts occidentaux qui ne tiennent pas compte du contexte et des connaissances et méthodes traditionnelles des Premières Nations. Une pleine participation des Premières Nations à la conception et au processus décisionnel confèrera un plus grand sentiment de propriété, renforcera les capacités à long terme et garantira la mise en place de technologies plus appropriées. De plus, cette façon d’agir permettra d’installer des systèmes de gestion de l’eau et des eaux usées plus robustes et plus durables qui pourront être facilement adaptés à l’évolution des conditions climatiques, économiques et sociopolitiques. Nous présenterons plusieurs méthodes et outils qui sont testés dans trois communautés autochtones au Canada, et nous évaluerons leur efficacité en tant que moyens facilitant un engagement communautaire dans toutes les étapes de la conception et du processus décisionnel.


■ Mercredi 5 février 2014

10A Construction améliorée de logements des Premières Nations

Ron Root, Première Nation de Saugeen et Derek Laronde, directeur général, Aboriginal Building Construction Services Corporation

La Première Nation de Saugeen a adopté une nouvelle stratégie en matière de construction de logements dans sa communauté. Ensemble, le Chef et les membres du Conseil, le Comité du logement et le ministère du Logement ont constaté que la méthode de construction de logements employée n’était pas efficace et que les logements au sein de la communauté se détérioraient rapidement. Compte tenu de l’augmentation constante des coûts du logement, une nouvelle approche était nécessaire pour réduire les coûts de chauffage et rendre les constructions plus efficaces. Dans le cadre d’un partenariat entre AADNC et la Première Nation de Saugeen en vertu du Plan d’action économique du Canada, une nouvelle approche a été mise en œuvre en matière de conception en vue de l’édification d’un complexe multi-résidentiel de 8 maisons en rangée. Des concepts novateurs ont été retenus, tels que des puits de chaleur à masse thermique, ainsi que des capteurs thermiques solaires tant pour l’air intérieur que pour le préchauffage de l’eau. Aboriginal Building Construction Services (ABCs) a été retenu à titre de gestionnaire du projet dans le cadre de ce partenariat. La nouvelle approche a été mise en œuvre avec la collaboration de la Première Nation de Saugeen. Le projet Nid d’aigle est cité dans les réalisations dignes de mention qui ont fait l’objet d’une série vidéo proposée par la Société canadienne d’hypothèques et de logement.

10B Un concept cyber-communautaire des Premières Nations Steven Fox-Radulovich, stratégiste/consultant TIC

indépendant et Penny Carpenter, Keewaytinook Okimakanak (KO) Kuhkenah Network (K-Net)

Cet atelier a pour objet d’informer les participants à propos du concept cyber-communautaire des Premières Nations et de partager des exemples de communautés des Premières Nations qui ont développé leur technologie de l’information et de la communication (TIC) de façon globale et intégrée afin de soutenir le développement communautaire.

Le concept cyber-communautaire des Premières Nations est un élément crucial du développement communautaire axé sur le recours à la technologie de l’information ainsi qu’à la gestion de l’information pour soutenir tous les aspects de la vie communautaire. Ces aspects comprennent : la santé, l’éducation, la justice, la gouvernance, la gestion des terres, la protection environnementale, l’état de préparation aux situations d’urgence, le développement socioéconomique et la culture.

Le Kuhkenah Network (K-Net) de Keewaytinook Okimakanak (KO) partagera des informations sur sa TIC, ses infrastructures de télécommunication ainsi que sur ses services de soutien aux applications, et proposera des exemples pour illustrer comment la cybercommunauté de KO encourage l’utilisation de la technologie parmi ses membres en vue d’édifier des communautés fortes et saines.

10C Structures de gouvernance P3 Michael Ledgett, partenaire, Dentons Canada LLP

Au Canada, tant le gouvernement fédéral que les gouvernements provinciaux et les administrations municipales ont eu recours à des partenariats publics privés pour concevoir, construire, financer, exploiter et entretenir des infrastructures publiques et pour dispenser des services publics dans les domaines de l’éducation, de l’énergie, de la santé, du transport et de l’eau et des eaux usées, entre autres. Les gouvernements ont élaboré plusieurs modèles uniques de P3 adaptés à diverses circonstances. Cet atelier mettra l’accent sur un modèle proposé pour des projets P3 relatifs à l’eau et aux eaux usées dans les communautés des Premières Nations. La présentation déterminera les intervenants clés ainsi que leurs rôles et les exigences y étant liées. La présentation décrira aussi comment le P3 peut être efficacement structuré, régi et financé. Les participants auront la possibilité de poser des questions et de contribuer au dialogue visant à définir un modèle unique de P3 pour les communautés des Premières Nations.

11A Fonds de prêts renouvelables et Riba Free Mortgages Bill Montour, Six nations du territoire de la rivière Grand

Le concept de logement par capitalisation provient des pratiques financières régies par la Charia, la loi musulmane qui interdit de recourir à de l’argent pour faire de l’argent. Riba Free mortgages sort un peu des sentiers battus en étant moins radical mais, avec de moins en moins de solutions de financement dans les réserves, les Premières Nations n’ont d’autre choix que de considérer des méthodes novatrices pour fournir des logements à leurs membres. Diverses cultures ont modifié la façon conventionnelle de prêter et d’emprunter de l’argent pour l’adapter à leurs croyances. Faites preuve d’ouverture d’esprit et passez en revue les solutions potentielles qui ont déjà été appliquées.

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11B Projets et partenariats fructueux d’infrastructures de large bande

Kathy Cheechoo, administratrice en Chef, nation Nishnawbe Aski, et Melinda Meekis, coordonnatrice du projet de large bande, nation Nishnawbe Aski et Stephen Ramchander, Broadband Communications North Inc.

Les communautés et organisations des Premières Nations ont pris part à la mise en place de partenariats uniques et novateurs en vue de la mise en œuvre de projets d’infrastructures de connectivité à large bande. Cet atelier proposera des présentations de la part d’organisations des Premières Nations qui participent actuellement à des projets d’infrastructures de connectivité à large bande. Ces présentations comprendront des informations relatives aux partenariats clés mis en place, aux avantages pour les communautés, ainsi que sur les défis que ces projets doivent surmonter et sur les réussites qui en ont découlé.

11C Projet de biosurveillance APN – Santé Canada Elsa La Corte, Assemblée des Premières Nations

L’Initiative de biosurveillance des Premières Nations - Résultats nationaux est une enquête nationale qui recueille des informations relatives à la santé des citoyens des Premières Nations au moyen de questionnaires et de mesures physiques directes. Le volet consacré à la biosurveillance a permis d’évaluer la prévalence de 97 produits chimiques présents dans l’environnement, qui ont été sélectionnés en fonction de critères tels que les risques présumés pour la santé, le niveau de préoccupation publique et la comparabilité avec d’autres études. Ces produits chimiques présents dans l’environnement ont été retenus à partir d’une liste de plus de 200 groupes de produits et produits individuels.

La biosurveillance est devenue un outil indispensable dans le cadre des efforts déployés pour déterminer et contrôler l’exposition des êtres humains aux produits chimiques présents dans l’environnement. La biosurveillance humaine est la mesure du taux d’un produit chimique dans l’organisme d’une personne, des substances qui en découlent une fois que le produit chimique original s’est dilué, ou des substances qui peuvent résulter d’interactions dans l’organisme. Les scientifiques peuvent avoir recours aux données obtenues en vue d’évaluer les risques potentiels pour la santé que peuvent présenter des produits chimiques domestiques et industriels présents dans l’environnement d’une personne.

12A Assurance résidentielle dans les réserves Gil Saunders, Alliance First Nations Insurance Brokers

Inc. et Doug Clarke, Capri Insurance Services Ltd.

Un aperçu de ce qui doit être pris en compte avant de décider de contracter une assurance, des facteurs qui ont une incidence sur

la prime et des moyens de les atténuer, qu’il s’agisse d’une police d’assurance individuelle ou d’une couverture pour des logements communautaires. Divers sujets seront abordés, tels que le processus de réclamation, les facteurs relatifs à la souscription et la prévention des pertes, ainsi que leur effet sur la disponibilité de l’assurance résidentielle pour les Premières Nations et son accessibilité en termes de coûts.

12B Discussion sur l’éventail d’options en matière de construction d’infrastructures

Glen Ohs, directeur régional, BC Coast, Corix Utilities, BC Operations

De tout temps, les Premières Nations n’ont pas bénéficié sur leurs territoires traditionnels des mêmes possibilités de développement économique que celles dont ont profité les communautés non autochtones du reste du Canada. Sur un plan individuel, les communautés sont diverses par nature, elles exploitent les possibilités leur étant offertes et relèvent divers défis en faisant face à leurs propres contraintes. Néanmoins, elles ont toutes un souhait commun. Celui de profiter des opportunités et de créer des emplois à long terme bien rémunérés pour leurs jeunes citoyens. Il s’agit d’une vision multi-générationnelle, qui donnera lieu à des carrières et non à de simples emplois à court terme. Afin d’atteindre cet objectif de combler cet écart socioéconomique, nous devons mettre l’accent sur la recherche d’une solution ou d’une approche durable pour nos communautés. Une approche qui tienne compte de cette vision multi-générationnelle. Une solution dont pourra découler des plans de carrière au lieu de simples petits boulots. Une solution régionale, sous l’égide des Premières Nations, mise en œuvre en partenariat pour des résultats à long terme, durables, et d’un excellent rapport coût/efficacité. Cette solution régionale porte la promesse d’édifier des capacités locales à long terme, non seulement sur le plan des aptitudes techniques et du sens des affaires, mais aussi en offrant une stabilité financière aux Premières Nations, dès maintenant et pour l’avenir.

12C Expérience de l’OCWA en matière de modèle intégré pour l’exploitation des installations d’eau et d’eaux usées en Ontario

Eric Nielson, directeur principal des opérations, réseau du Nord-Est de l’Ontario, Agence ontarienne des eaux

Cet atelier a pour objectif de décrire le modèle intégré employé par OCWA et d’expliquer comment il peut s’appliquer aux installations des Premières Nations. La présentation abordera des sujets tels que la formation, la flexibilité, et permettra de comprendre comment ce modèle peut aider les installations des Premières Nations à opérer en toute conformité par rapport aux stricts règlements qui régissent le traitement de l’eau. Nous aborderons aussi la question de l’importance fondamentale de la salubrité de l’eau potable et des effluents des installations de traitement des eaux usées.


13A Allocation-logement liée au logement et à la mise en œuvre d’un régime locatif universel

Donnie Garrow, Assemblée des Premières Nations

L’allocation-logement, qui fait partie de l’aide au revenu, s’est avéré un défi pour plusieurs communautés, notamment en Colombie-Britannique, dans les Prairies et dans les provinces Atlantique. Cet atelier a pour objet de clarifier la situation entourant l’allocation-logement et l’obligation de mettre en œuvre un régime locatif universel dans les communautés.

13B Accès abordable à la propriété et développement des compétences avec Habitat pour l’humanité

Jay Thakar, Programme de logement autochtone, Habitat pour l’humanité

Le programme de logement autochtone d’Habitat pour l’humanité offre aux familles autochtones un accès à la propriété à un coût abordable, tant en zone urbaine que sur les territoires traditionnels. « Les familles en partenariat » participent à la construction de leur résidence, à l’amélioration de son entretien et à la gestion financière y étant liée avec Habitat. Plus de soixante familles autochtones ont réalisé leur rêve d’accéder à la propriété avec Habitat au cours de cinq dernières années. Passons en revue le partenariat avec Habitat.

13C Plan de sécurité communautaire pour les Premières Nations

Christopher Wong, Murray Langlois, Marc D’Aquinio et Michelle Buchholz, First Nations Emergency Services Society of BC (FNESS)

La FNESS est au service des Premières Nations en accroissant la sécurité dans les communautés au moyen de la planification d’urgence, de la formation, de l’intervention et du rétablissement, de la formation à la lutte contre les incendies, de la sensibilisation et de la prévention, de la gestion des combustibles forestiers et des feux de forêt et de relations en matière de leadership et de collaboration. La FNESS aide les Premières Nations à élaborer leur propre « Plan de sécurité communautaire ». De concert avec les membres d’une communauté et ses trois responsables des services d’urgence, la FNESS passe en revue les besoins en fonction des critères de ses principaux « programmes d’urgence ». Il s’agit d’une approche coordonnée, intégrée et holistique qui inclut l’ensemble des principaux programmes de la FNESS, ce qui évite à chacun de ses services de communiquer indépendamment avec les communautés. Le Plan de sécurité communautaire de la FNESS peut constituer un élément intégral du plan communautaire global de toute Première Nation.

14A Standing Tree to Standing Home Révérend Charles Catto, Frontiers Foundation

L’un des principaux obstacles aux nouvelles constructions est l’augmentation vertigineuse du coût des matériaux. Apprenez en plus au sujet des avancées réalisées par la Fondation Frontière dans des communautés du Québec et des Prairies en ayant recours à du bois d’œuvre local pour diminuer les coûts de construction et en assurant aussi la formation des membres des communautés. Il est important que les Premières Nations aient accès et utilisent des ressources locales et qu’elles veillent à ce que leurs membres soient prêts à profiter des débouchés économiques ainsi créés.

14B Renouvellement du morcellement foncier en tant que fondation de la gestion territoriale communautaire intégrée

Peter Sullivan, surveillant général/commissaire aux frontières internationales et Dr Brian Ballantyne, conseiller principal, occupation des terres et frontières, Ressources naturelles Canada

La Direction du surveillant général de Ressources naturelles Canada a récemment achevé des projets pilotes intitulés « Renouvellement du morcellement foncier » dans 5 communautés des Premières Nations. Le renouvellement du morcellement foncier est un processus visant à renouveler l’infrastructure des enquêtes dans les communautés des Premières Nations en tant que fondation d’une gestion territoriale communautaire intégrée. Cette présentation décrira le problème, les projets pilotes et les recommandations contenues dans le rapport final.

14C Chloration de l’eau potable Marion Axmith, directrice exécutive, et Mary Ostrowski,

directrice, questions relatives au chlore, Canadian Chlorine Chemistry Council

Les Nord-Américains boivent chaque jour plus d’un milliard de verres d’eau du robinet. Pour plus d’un siècle, les désinfectants à base de chlore ont permis de veiller à ce que l’eau que nous buvons soit saine et exempte de bactéries, de virus et d’autres micro-organismes causant des maladies. L’espérance de vie dans les pays développés est passée de 50 ans en 1900 à plus de 80 ans aujourd’hui, en grande partie grâce à la distribution d’eau saine et au déclin rapide des maladies infectieuses. Cet atelier va permettre d’étudier comment a débuté le recours à la chloration et la résistance initiale à cette pratique, son acceptation par les responsables de la santé publique, pourquoi la chloration est importante et durable, en quoi elle consiste et quelles sont les pratiques exemplaires. Il proposera aussi un aperçu des ressources techniques offertes gratuitement par l’Institut du chlore et le Conseil de la santé et de la qualité de l’eau.

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Notes :

Notes :

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Notes :

Depuis 2007, près de 80 000 anciens élèves ont reçu un paiement d’expérience commune (PEC) dans le cadre de la Convention de règlement relative aux pensionnats indiens. Les bénéficiaires d’un PEC sont dorénavant admissibles à des crédits personnels non monétaires jusqu’à 3 000 $, pour eux mêmes ou pour certains membres de leur famille, et ce, afin de recevoir des programmes et services éducatifs.

Que sont les crédits personnels? Les crédits personnels peuvent être utilisés pour obtenir une vaste gamme de programmes ou services éducatifs, fournis notamment par des universités, des collèges, des écoles de métiers ou de formation, des établissements autochtones offrant un enseignement supérieur ou des cours d’alphabétisation ou d’enseignement de métiers, de même que pour des programmes ou services portant sur les identités, histoires, cultures ou langues autochtones.

À combien s’élèvent les crédits personnels? Des fonds sont disponibles pour permettre à chacun des bénéficiaires du PEC de recevoir jusqu’à 3 000 $ en crédits personnels, dépendant des frais d’études qui auront été approuvés pour vous.

Quels entités ou groupes éducatifs sont admissibles? Le gouvernement du Canada, l’Assemblée des Premières Nations et les représentants des Inuits ont élaboré ensemble la liste des entités et des groupes éducatifs approuvés. Si une entité ou un groupe éducatif ne se trouve pas sur la liste, veuillez consulter le site Web pour plus d’information.

Vais-je recevoir un chèque? Non. Les chèques seront émis directement au nom de l’entité ou du groupe éducatif qui fournit le service.

Qui peut utiliser les crédits personnels? Les bénéficiaires du PEC peuvent utiliser la totalité du montant pour eux-mêmes, ou donner une partie ou la totalité de leurs crédits personnels à certains membres de leur famille, comme un conjoint, des enfants, des petits enfants, des frères et sœurs, comme définis dans les modalités et

conditions. Les crédits personnels de plusieurs bénéficiaires du PEC peuvent être regroupés combinés pour financer une activité d’apprentissage de groupe.

Comment obtenir les crédits personnels? Tous les bénéficiaires du PEC recevront un formulaire rélatif à la reconnaissance des crédits personnels par courrier. Si vous ne recevez pas ce formulaire avant la fin de janvier 2014, veuillez téléphoner au 1 866 343-1858. Les formulaires rélatif à la reconnaissance dûment remplis doivent être retournés par la poste au plus tard le 31 octobre 2014, le cachet de la poste faisant foi.

Comment utiliser les crédits personnels? Une fois vos crédits approuvés, vous recevrez un formulaire de rachat d’échange personnalisé pour chacune des personnes qui utiliseront les crédits personnels, pour chaque entité ou groupe éducatif. Soumettez ce formulaire à l’entité ou au groupe éducatif dont le nom figure sur

la liste. L’entité ou le groupe devra remplir le formulaire d’échange et nous le retourner au plus tard le 1er décembre 2014, le cachet de la poste faisant foi.

Que fait-on des crédits personnels inutilisés? La valeur des crédits personnels sera transférée au fonds

fiduciaire de la Fraternité des Indiens (National Indian Brotherhood Trust Fund) et à la fondation pour l’éducation des Inuvialuits (Inuvialuit Education Foundation) pour des programmes éducatifs.

Pour plus d’information, y compris sur la façon dont les crédits personnels peuvent être utilisés par certains membres de la famille des bénéficiaires d’un PEC de la personne décédée, visitez www.residentialschoolsettlement.ca ou téléphonez au 1-866-343-1858.

Les anciens élèves en situation de détresse peuvent obtenir des services de counseling immédiats et adaptés sur le plan culturel en appelant à la ligne d’écoute des pensionnats indiens, au 1-866-925-4419.

Avis concernant les crédits personnels

Si vous avez reçu un paiement d’expérience commune, vous pourriez obtenir 3 000 $ en crédits personnels pour des programmes et services éducatifs.

La Convention de règlement relative aux pensionnats indiens. La guérison se poursuit.

1-866-343-1858 • www.residentialschoolsettlement.ca

Les bénéficiaires du PEC peuvent partager leurs crédits personnels avec certains membres de leur famille, comme:

• leurs enfants• leurs petits-enfants

• leur conjoint• leurs frères et sœurs

Assemblée des Premières Nations Renseignements : Secrétariat au logement et aux infrastructures

55, rue Metcalfe, bureau 1600Ottawa (Ontario) K1P 6L5Téléphone : 613.241.6789

Sans frais : 1.866.869.6789

www.afn.ca

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