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JUILLET 2008 V.:3

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JUILLET 2008 V.:3

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MANUEL HSE

SOMMAIRE

1 Présentation de la société

2 Politique et objectifs HSE

* Politique HSE

* Plan d'actions et objectifs HSE 2008

3 Organigramme

4 Formation

* Etablissement du plan de formation

* Plan de formation 2008

* Tableaux nominatifs des habilitations

5 Sécurité

* Tableaux TF des années 2006, 2007

* Formulaire compte rendu d'accident/incident

* Tableau récapitulatif des AAA et ASA 2006, 2007

6 Analyse des risques

* Analyse des risques propres au métier

* Consignes de sécurité

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124 avenue de la Méditerranée FRONTIGNAN 34110

N°SIRET : 48744491100019 N° APE : 453A TVA Intracommunautaire :FR90487444911

Tel/fax : 04.67.78.93.47 Email : [email protected]

Gerant : Mr Richard FURIO Tel. portable: 06.73.53.63.08

Société SARL au capital de 27000 Euros crée le 02 Janvier 2006 et comptant actuellement sept membres. Chiffre d’affaire en 2006 : * 481000 Euros HT

Domaines d’activités : -) électricité industrielle, marine, tertiaire -) automatismes, automates -) régulation et instrumentation industrielle

PRINCIPAUX CLIENTS

FLEXSYS LAFARGE LAFARGE GRANULAT

MIDI PECHE CABT HOPITAL SETE

Cabinet SEBANE Patrons pécheurs Diverses industries

Le 11 Mars 2008 .V :2

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Le 10 Juillet 2008 V. :2

VEILLE REGLEMENTAIRE

Responsable : Mr J-M PEREZ

Elle sera assurée par des visites sur les sites de l’INRS et de la CRAM :

www .inrs.fr www.cram-lr.fr

et cela au minimum une fois par trimestre.

Un abonnement aux bulletins WEB, mensuel de l’INRS et trimestriel de la CRAM, ont étés souscrit, qui nous tiendront informés des mises à jour, sur notre boîte [email protected] .

La diffusion des informations, au sein de l’entreprise, se fera par affichage et/ou par le « blog » :seiraqhse.wordpress.comcrée à cet effet.

Veille légale : www .juritravail.com + inscription à la newsletter JuriTravail

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ORGANIGRAMME ORGANIGRAMME ORGANIGRAMME ORGANIGRAMME

Document mis à jour le 18/03/08

Personnes habilitées à signer les plans de prévention et permis de travaux

Sur les sites classés SEVESO (GIES2)

Conducteur de travauxMr .AVERSA Responsable : Réalisations Astreinte

Direction et administratifMr. FURIO Gérant de la société SEIRA Responsable : Comptabilité Etudes Formations

Suivi des travauxMr. CHAPUT Responsable : Chantiers neufs et rénovations Dépannage

Suivi des travauxMr. BOTELLA Responsable : Chantiers neufs et maintenance Inspection du matériel Dépannage Astreinte

Suivi de travauxMr. PEREZ Responsable : HSE Veille réglementaire Instrumentation, électricité Dépannage Astreinte

Personnel stagiaireMr. LACOURApprentissage électrotechnique

PersonnelMr. A.COLLChantiers neufs et rénovations Dépannage

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Le 11 Février 2008 V.:1

ÉLABORATION DU PLAN ANNUEL DE FORMATION

Pour tous les employés SEIRA , y compris CDD et int érimaires

ACTEURS1) L'ENSEMBLE DES CADRES ET DU GÉRANT

Évaluer les besoins (actualisation des connaissances proféssionnelles,habilitations) et tenir compte des desideratas

Décide du plan de formation

2) RESPONSABLE FORMATION

Prendre contact avec les organismes de formationInformer les intéressésEnvoyer convocations

3) REVUE DE DIRECTION

Analyse de l'évolution , des retardsDécision de remise en oeuvreDécision d'annulation avec information du personnel et des organismes de formation

4) ORGANISMES DE FORMATION

APAVE ,TARGET 9000 ,etc…

5) RESPONSABLE FORMATION

Réception des attestations et enregistrement

6) GERANT

Signature des habilitations au vue attestations des organismes

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Le 10 Juillet 2008 V. :3

PLAN DE FORMATION ANNEE 2008

Objectif visé Compétence recherchée

Titre de la formation Organisme

Personnes concernées

Date prévue durée

Habilitation CACES

Opera Formations

Mr.T.BOTELLA 2008 1 journée

GIES 1 TARGET 9000 Mr.A.COLL 2ième

semestre 2008 1 journée

Accueil sécurité FLEXSYS

FLEXSYS Mr.T.BOTELLA

Prochaine entrée sur site

2 heures

Formation ATEX

En collaboration Avec

FLEXSYS

Mr.AVERSA Mr.T.BOTELLA

Mr.CHAPUT Mr.PEREZ

Fin 2008 Début 2009 1 journée

Recyclage SST

Opera Formations

Mr.AVERSA 2ième

semestre 2008 1 journée

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Le 10 Juillet 2008 V. :2

SUIVI NOMINATIF DES FORMATIONS

Nom Formation suivie date Diplôme,

certification, habilitation

Mr. T.BOTELLA GIES2 06/02/2006 Habilitation Mr. J-F.CHAPUT GIES2 06/06/2006 Habilitation

Mr. R.AVERSA GIES2 18/02/2007 Habilitation Mr. J-M.PEREZ GIES2 18/02/2007 Habilitation

Mr. T.BOTELLA UTE 18 510 27et28 /05/2008 Habilitation Mr .J-F.CHAPUT UTE 18 510 27et28 /05/2008 Habilitation Mr. R.AVERSA UTE 18 510 27et28 /05/2008 Habilitation Mr. J-M.PEREZ UTE 18 510 27et28 /05/2008 Habilitation Mr. R.FURIO UTE 18 510 27et28 /05/2008 HabilitationMr. A.COLL UTE 18 510 27et28 /05/2008 Habilitation

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Le 05 Février 2008 .V.1

TF des accidents de travail

2006 2007

TF1 ou nombre AAA 0 0

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• TF1 : nombre d’AAA (accidents déclarés à la CRAM)* 1000000/nombre annuel d’heures travaillées

• TF2 : nombre d’AAA et d’ASA (accidents déclarés à la CRAM)* 1000000/nombre annuel d’heures travaillées

• TF3 : nombre d’AAA et d’ASA, plus les premiers soins (accidents déclarés à la CRAM)* 1000000/nombre annuel d’heures travaillées

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Fiche d'analyse d'accidentDate de création : 05/02/2008 Date modification : 05/02/2008 N° version : 1

Réalisé par Nom - signature Date

I – Rapport d'accident chef d'équipe

II - Analyse Responsable HSE

I – Rapport d'accident Chantier / Service : Lieu :

Nom du responsable : Date : ……/……/………… Heure :

� ACCIDENT � Soins externes � Avec arrêt de travail Nb de jours d'arrêts :

� Soins internes

� INCIDENT / SITUATIONS DANGEREUSES

� DOMMAGE MATERIEL

� DOMMAGE A L'ENVIRONNEMENT

Victime : Nom : Témoin : Nom :

Prénom : Prénom :

Qualification :

Horaire de travail :

� Agence intérimaire :

Nature et siège des lésions :

Dommage matériel :

Dommage à l'environnement :

Dénomination du produit :

DESCRIPTIF DETAILLEE DE L’ACCIDENT / INCIDENT / SIT UATION DANGEREUSE :

CROQUIS SI NECESSAIRE (en annexe)

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MESURES PROPOSEES POUR EVITER LE RETOUR D’UNE TELLE SITUATION

II – Analyse de l'accident CAUSES DE L’ACCIDENT / INCIDENT / SITUATION DANGERE USE :

� Encombrement / Propreté / Rangement : � Luminosité : � Chaleur / Froid :

� Compétence / Formation : � Respect de consignes / port EPI : � Méconnaissance du produit : � Action sans autorisation, sans précaution, sans avertir : � Méthode de travail incorrecte : � Inexistence d’une consigne : � Action précipitée : � Absence d’un dispositif de protection : � Protection inadaptée : � Mauvais état du matériel : � Autre (à préciser) :

CAUSES DE L'ACCIDENT SUR LESQUELLES ON PEUT AGIR

PLAN D'ACTION

mesures de prévention retenue Responsable Délais Réalisé le

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Le 05 Février 2008 .V.1

Liste des accidents de travail

Date accident Nature des lésions circonstances Mesures préventives et actions correctives retenues

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Le 20 Juin 2008 V.:2

ANALYSE DES RISQUES PROPRES AU METIER

Situation Risques Moyens de prévention Moyens de protection de travail potentiels mis en place collectifs et/ou individuels

*vérification , dépannagedémontage , remontage , *électrique : *habilitations électriques *cadenas de condamnationde machines tournantes électrisation de personnes *consignation électriquesur site *port des équipements *visière , gants aux normes ,

spécifiques tabouret , tapis , isolant ,outillages isolés

*vérification , dépannagesur départs électriquesen station *de blessures du personnel: *formations *harnais

par chute de sa hauteur *échelles ,échafaudages *gants adaptés , casque , par chute d'une hauteur aux normes lunettes et chaussures depar chute d'objets *port des EPI sécurité , vêtement de travail

*vérification , dépannage *de dégâts sur installation *plan de prévention *masque de fuitedémontage , remontage , (pouvant entrainer: *autorisation de travaild'appareils de mesures incendie, explosion, *assainissement installationsur site fuite de gaz et/ou de *balisages

produits chimiques): *surveillance par EUpar chute d'objet *platinagepar mauvaise manipulation

*travaux neufs , d'arrêt*travaux d'installations ou *co-activités avec *rédaction de plans *balisages (barrières ,rubans, de modifications d'appareils d'autres entreprises de prévention balises…)sur site *réunions de coordinations

*génération de déchets *consignes de gestion *bennes *pollution des déchets

*plan des bennes

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CONSIGNE GENERALE DE SECURITE le20/06/08 .version3

Notre activité quotidienne, au sein de notre entreprise, nous soumet à certains risques. Il incombe à chacun de nous, de s’en préserver et d’en préserver les autres. Pour cela des précautions sont à prendre et des règles à respecter :

*dans nos déplacements : - respect du code de la route - bon état de nos véhicules - bon amarrage des charges transportées

*dans nos équipements : - conserver nos EPI en bon état, ne pas hésiter à les remplacer - de même pour l’outillage personnel et collectif - avant emploi s’assurer du bon état et de la conformité des équipements (échelles, escabeaux, outils communs) - en cas de location de matériels (véhicules, nacelles, échafaudages, groupes électrogène, …) vérifier qu’ils soient conformes aux réglementations (contrôles techniques, carte grise,…) -interdiction formelle d’utiliser l’outillage d’autres entreprises, sauf les outils du client s’ils sont spécifiques à un travail bien particulier, seulement dans ce cas, et avec son accord.

*sur nos lieux de travail : - s’appliquer dans la préparation de nos chantiers, afin d’améliorer la qualité de notre travail et d’éliminer l’improvisation source de risques. - connaître et transmettre les règles et les risques propres à chaque site ou chantier (plan de prévention, autorisation de travail, consigne de sécurité …) - maintenir un chantier propre et gérer ses déchets (évacuation et tri sélectif)

*vis-à-vis des autres et de soi-même : - proscrire alcool, drogues, tabac des lieux de travail.

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Le22 Février 2008 V. :1

CONSIGNE DE GESTION DES DECHETS

Nous avons pris conscience de l’importance que prend l’élimination des déchets. En conséquence, nous ferons prendre à nos déchets la filière la plus appropriée à leurs traitements.

Les déchets spécifiques à une entreprise utilisatrice seront traités par les moyens mis en place par celle-ci (les plus appropriés)

Déchet destination : tri sélectif EU

Ferraille benne à ferraille

Papier, carton, plastique benne à papier, carton, plastique

Informatique, électronique benne à informatique, électronique

Graisse, papier gras fût à graisse, papier gras

Huiles cuve à huile usagée

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SEIRA 124 avenue de la Méditerranée FRONTIGNAN 34110 /tel.&fax.:04.67.78.93.47 /mail: [email protected]

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