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Syndicat d’Aménagement Ruraldes cantons de Courtenay et Château-Renard
Guide pratique du S.A.R.G
UID
E PRATIQ
UE
appliqué
depuis le
15 novembre
2010
D
U REGLEM
EN
T
2
Guide pratique du réglement de collecte
Le S.A.R. de Courtenay et Château-Renard a mis en place un règlementde collecte, en juillet 2010. Il vise à accompagner les évolutionsengendrées par l’étude d’optimisation, avec pour objectifs de :
� préciser le cadre du service rendu,
� présenter les droits et devoirs des usagers,
� assurer la sécurité et le respectdes conditions de travail des employés,
� contribuer à préserver l'environnement et la propreté,
� sensibiliser les citoyens à la nécessité de réduire leur productionde déchets et à valoriser le maximum de produits.
Ce guide pratique est extrait du règlement de collecte, qui est disponible sur notre site :www.sar45.fr, en Mairie ou au bureau du S.A.R. Il présente les informations essentielles aubon fonctionnement du service et les principales règles à respecter.
« Notre intention est de renforcer l’efficacité du service rendu, tout en stabilisant les coûts de fonction-nement. Cela passe notamment par : la réorganisation des tournées de ramassage des poubelles, la miseà disposition de bacs de collecte qui durent dans le temps, l’arrêt de la distribution des sacs poubelle,l’édition d’un règlement de collecte… Réduire la quantité de déchets à la source contribue également àbaisser les coûts, d’où l’importance de trier et valoriser ses déchets. Gérer correctement nos déchetsaujourd’hui, nous permettra d’atteindre les objectifs fixés par la loi Grenelle Environnement. »
Claude NoëlPrésident du S.A.R.
Maire de Bazoches-sur-le-Betz
Créd
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oto
: M. R
ougé
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Présentation du S.A.R.
En quelques motsLe Syndicat d’Aménagement Rural des cantons de Courtenay et Château-Renard (S.A.R.),se charge de la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables, ainsi que dela gestion des déchèteries.
Ses missions� collecter les déchets et les faire traiter ou valoriser� informer et sensibiliser les usagers aux sujets du tri et de la prévention des déchets
En quelques chiffres� 24 communes desservies
� près de 20 000 habitants concernés
� 3 déchèteries
� Plus de 50 « Points recyclage »
� 18 agents de collecte
� un service administratifà votre écoute
Bazoches-sur-le Betz
Pers-en-Gâtinais
La Selle-sur-le-Bied
Mérinville
ErvauvilleFoucherolles
St-Hilaire-les-Andrésis
St-Loup-de-Gonois
Courtemaux Chantecoq
Courtenay
Montcorbon
Douchy
Chuelles
Triguères
Château-Renard
Melleroy
Gy-les-Nonains
St-Germain-des-Prés
St-Firmin-des-Bois
La-Selle-en-Hermoy
LouzouerThorailles
La Chapelle-St-Sépulcre
D32A19
D34
D37
D943
A19
D34
D2060
N60
D36
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Les différents types de déchets
Déchets ménagersIls sont issus de l'activité domestique et de la vie quotidiennedes foyers : déchets provenant des repas, de la préparationdes aliments, de l’entretien et de l’hygiène des personnes etdu nettoyage ordinaire des habitations.
Déchets recyclablesDéchets dont la matière peut être réintroduite dans un cyclede production d’objet, en remplacement total ou partield’une matière première vierge.
Le guide du tri et les sacs de pré-tri vous aident à dissocier les emballages ménagersrecyclables et à faciliter leur transport jusqu’aux colonnes de tri. N’hésitez pas à en demanderun exemplaire de chaque à votre Mairie, ou au bureau du S.A.R.
Bon à savoir
3 types de déchets, 3 couleurs� jaune : bouteilles et flacons en plastique, avec les bouchons ; petits emballages en cartonet briques alimentaires ; emballages métalliques
� bleu : papiers, journaux magazines…
� vert : emballages en verre, sans couvercle, ni bouchon, ni capsule
déchets en vrac
uniquement
contenants vidés
sacs fermésuniquementpas de vracni au pied du bacni dans le bac
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Vous pouvez également composter vos déchets verts. Pourcommander votre composteur, rapprochez-vous de votreMairie ou contactez-nous au 02 38 95 27 65 ourenvoyez-nous par courrier la fiche d’intention d’achat,disponible en ligne : www.sar45.fr
Bon à savoir
Déchets vertsMatières végétales issues de l'exploitation, de l'entretien oude la création de jardins ou d'espaces verts publics et privés :
� branchages, feuilles, sapins de Noël, etc.� résidus de tonte, de tailles de haies� fleurs fanées
Déchets encombrantsDéchets qui, par leur dimension ou leur poids, ne permettentpas de les déposer dans les contenants fournis par le S.A.R. :
� meubles divers : matelas, sommiers, chaises....� revêtements : moquettes, papier peints....
non collectésacceptésen déchèterie
non collectés
acceptés
en déchèterie
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Les différents types de déchets
Déchets d’équipementsélectriques et électroniquesou D3ECe sont tous les appareils fonctionnant grâce àdu courant électrique ou à des champs électromagnétiques,et avec une prise électrique, une pile ou un accumulateur.
Les types de D3E� gros électroménager froid : congélateur, réfrigérateur, climatiseur...
� gros électroménager hors froid : four, micro-onde, sèche-linge...
� petits appareils en mélange : aspirateur, fer à repasser, matériel Hi-Fi...
� écrans : téléviseurs, moniteurs d'ordinateurs...
Déchets dangereuxIls peuvent être explosifs, corrosifs, nocifs, toxiques, irritants,comburants, facilement inflammables, ou d'une façon généraledommageables pour les personnes ou pour l'environnement.
non collectésacceptésen déchèterie
non collectésvoir pages déchèteries
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Réduire ses déchets
Voici 7 gestes qui comptent pour réduire vos déchets !
1 fabriquer son propre compost
2 choisir des produits avec moins d’emballages
3 placer un autocollant « Stop pub » sur sa boîte aux lettres
4 pratiquer le tri sélectif
5 limiter les impressionspapier
6 louer ou se faire prêter des outils
7donner ses anciens vêtementsou livres
248 kg/an/habc’est la quantité d’ordures ménagères
collectée par le S.A.R. en 2011pour un habitant.
Adopter ces gestes simplesaidera à atteindre l’objectif national
de 200 kg/an/habitant, d’ici 2015.
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Ramassage des ordures ménagères
Bazoches-sur-le Betz
Pers-en-Gâtinais
La Selle-sur-le-Bied
Mérinville
ErvauvilleFoucherolles
St-Hilaire-les-Andrésis
St-Loup-de-Gonois
Courtemaux Chantecoq
Courtenay
Montcorbon
Douchy
Chuelles
Triguères
Château-Renard
Melleroy
Gy-les-Nonains
St-Germain-des-Prés
St-Firmin-des-Bois
La-Selle-en-Hermoy
LouzouerThorailles
La Chapelle-St-Sépulcre
Réajustement possible des horaires.Merci de sortir le bac la veille du jour de collecte.Les centres bourgs de Courtenay et Château-Renard sont desservies deux fois par semaine.
Attention !Quelques secteurs sontramassés différemment.Se renseigner auprès du S.A.R. :02 38 95 27 65
Jours fériésAprès un jour férié,les collectes sont décaléesd’une journée.
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Centre bourg
Matin5h-12h
Après-midi13h-20h
Fourni gratuitement, le bac est placé sous la responsabilité de l’usager.Cela implique de veiller à sa propreté, à son état et à le déclarer s’il est volé.Dans ce cas, merci de nous transmettre un dépôt de plainte en gendarmerie.
Nous vous rappelons que le bac appartient au S.A.R. En cas de déménagement, l’usagerdevra impérativement laisser le bac à l’adresse qu’il quitte. Ainsi, le prochain habitanttrouvera un bac à domicile.
Bon à savoir
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Des gestes pour simplifier la collecte
Pour le bon déroulement du ramassage des poubelles, nous vous demandons de :
Sortir le bac la veille du jour de collecte
Présenter le bac de manière visible,poignées tournées vers la route
Bac en mauvais état ou trop petit,contactez-nous
Rentrer le bac après la collecte,pour permettre à tout le monde de circuler
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Consignes d’utilisation du bac
Pour des raisons de sécurité, d’optimisation et d’hygiène, le S.A.R. collecte uniquement le bacqu’il a fourni. Pour ces mêmes raisons, les éboueurs peuvent ne pas ramasser vos poubelles siles consignes suivantes ne sont pas respectées :
Seules les ordures ménagères sont collectées.Pour l’élimination de vos autres déchets, 3 déchèteries sont à votre disposition.Nous vous rappelons que les dépôts « sauvages »* sont sanctionnés par la loi.
Ne pas surcharger le bac et fermer le couvercle
Ne pas déposer de sac au pied du bac ou des colonnes de tri
Ne pas mettre de déchets en vracdans le bac ou à côté
NON !NON !
NON ! NON !
* Tout dépôt placé en dehors des lieux et horaires de collecte.
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3 déchèteries à votre disposition
CHATEAU-RENARD
Avenue Charles Roux02 38 28 51 33
COURTENAY
Zone industriellede la Plaine du Luteau02 38 97 39 44
DirectionLe Petit-Villiers
SENS
DirectionDouchy
D162
Rue
des
Orm
es
Déchèterie
Rue desRéservoirs
de C
huelles
Rue du Stade
Route de Joigny
Rue du Luteau
Zone de laPlaine du Luteau
Route de Se
ns
Avenue de la Gare
D162
N60
N60
Rue du
Martineau
Rue du Four à Chaux
Rue de Savigny
Chemin du Grand Moulin
Rue des Ponts
RueMail
du
Alfred CornuRue
Rue
D34
Mairie
DirectionSaint-Julien-du-Sault
Place du Mail
Rue Jean-Jaurès
Rue Creuse
Route de Montargis
Rue de l'Artisanat
Déchèterie
D943
Aven
ue du Ch
emin
Blanc
Rue du Général-de-Gaulle
Rue Paul DoumerRue Victor Considérant Faubourd des Martyrs
Rue de l'École
Rue A
ristide Briand
Rue des Peupliers
D943
Faubourg de Courte
nay
Rue des Cerisiers
AvenueCharles R
oux
Rue de Verdun
Rue des Anciens Combattants
Rue
EtienneDolet
Ruelle aux
Chev
aux
D37
l 'Ouanne
Mairie
l 'Ouanne
LA SELLE-SUR-LE-BIED
Lieu-dit « Les Glands »sur la route de Mérinville02 38 87 34 72
DirectionPers-en-Gâtinais
DirectionMérinville
Route de Ferrières
Rue de Bretagne
Route de Courtenay
Rue d'Alsac
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Rout
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Rue
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Pica
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Rue
du L
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Rue de la Brie
Loinces
D32
Rue
de C
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pagn
e
Mairie
Déchèterie
Rue de Bourgogne
D32
D36
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Déchèteries : conditions d’accès
Horaires d'été(à partir du dernier dimanche de mars)
MATIN APRÈS-MIDI
Lundi 8 h 30 – 12 h 30 14 h 00 – 18 h 30
Mardi 8 h 30 – 12 h 30 14 h 00 – 18 h 30
Mercredi 8 h 30 – 12 h 30 14 h 00 – 18 h 30
Jeudi
Vendredi 14 h 30 – 18 h 30
Samedi 8 h 30 – 12 h 30 14 h 00 – 18 h 30
Horaires d'hiver(à partir du dernier dimanche d’octobre)
MATIN APRÈS-MIDI
Lundi 9 h 00 – 12 h 00 13 h 30 – 17 h 30
Mardi 9 h 00 – 12 h 00 13 h 30 – 17 h 30
Mercredi 9 h 00 – 12 h 00 13 h 30 – 17 h 30
Jeudi
Vendredi 13 h 30 – 17 h 30
Samedi 9 h 00 – 12 h 00 13 h 30 – 17 h 30
Conditions d’accès� Accès gratuit pour les particuliers
� Accès réservé aux habitants descommunes des cantons deCourtenay et Château-Renard
� Relevé de la plaqued’immatriculation
� Demande d’un justificatif dedomicile possible
� Accès autorisé aux PTAC (véhiculesde poids total autorisé en charge)inférieur à 3,5 tonnes
� Les professionnels ont accès auxdéchèteries sous certaines conditions
Pour en savoir plus, merci decontacter le S.A.R. :02 38 95 27 65
Modalités de dépôt� Dépôt limité à 1m3/jour/foyer
� La récupération en déchèterie estformellement interdite
� Le gardien est responsable de sadéchèterie, veuillez respecter sesinstructions
� N'hésitez pas à le solliciter avant dedéposer les matériaux dans les bennes
fermé fermé
fermé
fermé fermé
fermé
Les déchèteries sont fermées les dimanches et jours fériés
Si vous ne savez pas quoi fairede certains déchets,contactez-nous ! Nous vous aideronsà trouver une solution :02 38 95 27 65
Bon à savoir
Déchèteries : déchets acceptés et refusés
Déchets acceptés
encombrants
déchets verts
déchets d’équipementsélectriques et électroniquesou D3E
ferrailles
cartons
textiles : vêtements,linge de maison,chaussures, articlesde maroquinerie
ampoules et néons
piles et batteries
matériaux inertes : déblais, gravats, cailloux,pierres, ferraille, poutres, béton non ferraillé,décombres et débris
déchets dangereux :peintures, solvants,huiles de vidange...
cartouches d’encre
capsules de café :uniquement Nespresso ©
déchets recyclables
Déchets refusés- ordures ménagères- cadavres d'animaux- carcasses de véhicule- déchets organiques putrides- déchets hospitaliersou de soins
- médicaments- extincteurs- bouteilles de gaz
- produits radioactifs- engins explosifsou dangereux
- pneumatiquesde véhicules lourds
- produits phytosanitairesagricoles
- mercure, plomb, amiante,ammoniaque
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CAPSULES CAFÉ
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TEOM : explications
A quoi sert-elle ?
Qui la paye ?Toute propriété soumise à la taxe foncière bâtie (TFB) l'est aussi à la taxe d'enlèvement sur les orduresménagères (TEOM). Elle s’applique au contribuable propriétaire mais également à l'usufruitier du bien.
Comment est-elle calculée ?Elle se fonde sur la valeur locative de la propriété foncière (calculée en fonction de la superficie, des élémentsde confort et de la situation du logement), multipliée par le taux d’imposition des ordures ménagères.
Dépenses de fonctionnement 2011 : près de 2 800 000 €
La TEOM (Taxe d’Enlèvement desOrdures Ménagères) finance à lafois la collecte, le tri et le traitementdes ordures ménagères et desdéchets recyclables.Elle sert également à financer lagestion des déchèteries et lagestion globale du service.
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DÉPARTEMENT COMMUNE
DÉTAIL DU CALCUL DES COTISATIONS
TAXES FONCIÈRES
Commune Syndicat decommunes
Inter-communalité
Département Région Taxe spécialed’équipement
Orduresménagères 1
Totaldes cotisations
Taux 2009
Taux 2010
Adresse
Base
Cotisation
Le S.A.R. édite un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’enlèvementdes déchets. Consultez-le en ligne : www.sar45.fr, en mairie ou au bureau du SAR.
Bon à savoir
% ........... .......... .......... .......... .......... 15,75 %
% ........... .......... .......... .......... .......... 15,50 %
Taux 2011 % ........... .......... .......... .......... .......... 15,25 %
Taux 2012 % ........... .......... .......... .......... .......... 15,25 %
1642 ........... .......... .......... .......... ..........
........... .......... .......... .......... .......... 250,40
BASE LOCATIVE X TAUX IMPOSITION � Taxe d’enlèvementdes ordures ménagères
Base locative : calculée en fonction de la superficie,des éléments de confort et de la situation de la maison Ex
empl
es d
e ch
iffre
s
2012
Mémo pratique
Syndicat d’Aménagement Rural des cantons de Courtenay et Château-RenardLe VivierTél. : 02 38 95 27 65Fax : 02 38 97 99 55E-mail : [email protected] web : www.sar45.fr
Déchèteries
CHATEAU-RENARDAvenue Charles Roux 02 38 28 51 33
COURTENAYZone industrielle de la Plaine du Luteau 02 38 97 39 44
LA SELLE-SUR-LE-BIEDLieu-dit « Les Glands »sur la route de Mérinville02 38 87 34 72
Jeux et informations sur le triwww.ecoemballages.fr/juniorswww.verre-avenir.fr/juniorswww.ecofolio.fr/les-jeuneswww.ecocitoyens.ademe.fr www.valorplast.com
Bazoches- sur-le Betz
Pers- en-Gâtinais
La Selle- sur-le-Bied
Mérinville
Ervauville Foucherolles
St-Hilaire- les-Andrésis
St-Loup- de-Gonois
Courtemaux Chantecoq
Courtenay
Montcorbon
Douchy
Chuelles
Triguères
Château-Renard
Melleroy
Gy-les-Nonains
St-Germain- des-Prés
St-Firmin- des-Bois
La-Selle- en-Hermoy
Louzouer Thorailles
La Chapelle- St-Sépulcre
La Selle- sur-le Bied
Courtenay
Château-Renard