Docteur Bernard FONTAINE AMEST / CISST 118 rue Solférino Lille Journée ARIAS - Entreprises et...
-
Upload
launce-viguier -
Category
Documents
-
view
105 -
download
0
Transcript of Docteur Bernard FONTAINE AMEST / CISST 118 rue Solférino Lille Journée ARIAS - Entreprises et...
Docteur Bernard FONTAINE
AMEST / CISST 118 rue Solférino Lille
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 1
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 2
Les addictions (1)
Fin du tabagisme passif professionnelet déjà des effets mesurés positifs sur la santé des barmen,Sur le plan respiratoireSur le plan cardiovasculaire
Et des effets positifs en population généraleNette baisse des hospitalisations pour infarctus.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 3
Les addictions (2)
Dans un contexte de quasi stabilisation de l’héroïne,
augmentation nette des consommateurs de cocaïne … dans un contexte où les idées reçues sont souvent fausses….
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 4
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 5
Les addictions (3)
Et dans un contexte de résultats
s’aggravant concernant la sécurité
au travail
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 6
Evolution des accidents de travail(hors accidents de trajet)
AnnéesalariésAT mortelsdont DC routiers(millions de)
2005 17,9 474 128
2006 17,8 537 111
2007 18,3 622 142
(Source CNAMTS, régime général, septembre 2008)(Source CNAMTS, régime général, septembre 2008)
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 7
Les addictions (4)
Vieillissement des salariés au travail, d’où
diminution, en % des salariés à alcoolisation quotidienne excessive (« les vieux »)
Augmentation, en % des salariés consommant du cannabis (« les jeunes »)
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 8
Les addictions (5)
Ceci, dans un contexte juridique « durci » pour l’employeur
Obligation contractuelle de résultat en terme de sécurité (arrêt C.cas.soc 28/02/2002).
Obligation pour l’employeur d’assurer la protection des non fumeurs dans les locaux collectifs (Cass. soc 29/06/2005, pourvoi 03-44412).
L’absence de faute n’exonère pas l’employeur (Cass. soc, arrêt du 21/06/2006)
La prévention est de mise quelque soit le risque.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 9
Les addictions (6)
L’employeur n’a plus le droit de faire comme si la pratique addictive n’existait pas. (P.Y. Verkindt, Professeur de droit du travail).
Inscrivez le risque addictions dans votre document unique !Associez vos salariés dans votre démarche et faites vous conseiller par votre médecin du travail.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 10
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 11
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 12
Une bonne nouvelle
La courbe des mésothéliomes (cancer de la
plèvre) commence à descendre chez l’homme
et arrive à son plateau chez la femme, mais
pas de triomphalisme prématuré, il y a encore
de l’amiante partout !
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 13
Rapport AFSSET sur les fibres céramiques réfractaires
abaissement de la VME à 0,5 f/cm3 de façon temporaire jusqu’au 31.05.2009.
Puis 0,1 f/cm3 contraignante dès le 01/06/09.
!
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 14
Rapport AFSSET sur le formaldéhyde
À considérer dorénavant comme un
cancérogène avec seuil (VME proposée à
0,2 ppm, VLCT à 0,4 ppm).
1 dossier complet sur le formaldéhyde en
ligne sur le site www.appanpc.fr.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 15
Nous sommes envahis par les nanoparticules, dans un contexte de quasi vide juridique, alors que les données scientifiques, quoique très incomplètes, sont alarmantes.
Le thème nanoparticules et celui des risques psychosociaux, sont les 2 thèmes majeurs à l’INRS.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 16
Un nouveau système d’étiquetage
(SGH) arrive.
Préparez-vous y.
R E A C H a déjà démarré.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 17
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 18
Arrivée toute récente des 30e et 31e adaptations au progrès technique.
beaucoup de nouveautés CMR.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 19
Quelques produits phares
des 30e et 31 APT Nickel et beaucoup de ses composés C1 Bore et beaucoup de ses composé R2R3 Mercure R2 Dichromate de sodium C2M2R2 N-méthylpyrrolidone R2 Boues de raffinage électrolytique
du cuivre C1M3R3 Différents sels d’acide perflurooctanoïque C3R2
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/200920
Des nouveaux cancers indemnisables en MP Cancer du nasopharynx : formaldéhyde Cancer de la peau : divers dérivés pétroliers,
dont huiles moteur usagées. Cancer de la vessie
○ Travaux en cokerie (secteur four)○ Exposition à la suie de houille○ Certains travaux routiers avant 1985
Cancer du poumon○ Exposition aux HAP en particulier dans la métallurgie.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 21
Risque chimique, un réflexe
Votre équipe santé travail, en lien avec son GIE et ses IPRP spécialisés en toxicologie.
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 22
Pour en savoir plus, Sur les valeurs limites et les obligations
réglementaires, un autre réflexewww.cisme.org
asmt toxicologie
et accès aux dossiers en ligne.
Sur la substitutionwww.substitution-cmr.fr
www.catsub.eu
Journée ARIAS - Entreprises et Cités - 17/02/2009 23