Demande d'habilitation d’une Licence · Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu...
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Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Direction Générale de la Rénovation Universitaire
Demande d'habilitation d’une Licence Pour la période : 2019-2020 / 2022-2023
1 Offre de formation
1.1 Demandeur(s)
Université Sousse
Etablissement Institut Supérieur de Finances et de fiscalité de Sousse
Département(s) Finance et Comptabilité
1.2 Identification du parcours
Domaine Sciences de gestion
Mention Sciences Comptables
Parcours (ou spécialité) Sciences Comptables
Nature de la licence * Normale Co-construction
Co-diplomation Co-habilitation
Type de formation * Initiale Continue
Mode d’organisation de la formation
* Présentielle A distance Mixte Alternance
Commission Nationale Sectorielle
Sciences de Gestion
Responsable de la licence Mme Noujeima Ragoubi
1.3 Métiers visés (liste en indiquant le secteur le cas échéant) et perspectives professionnelles du parcours
Liste des métiers visés :
M1202 Audit et contrôle comptables et financiers
M1203 Comptabilité
M1205 Direction administrative et financière
M1206 Management de groupe ou de service comptable
M1302 Direction de petites et moyennes entreprises
2
1.4 Objectifs de la formation
1.4.1 Objectif général
Objectif général : L’objectif général est de permettre aux étudiants de disposer de toute l’expertise en
matière comptable, juridique, fiscale et financière des comptes individuels d’une entreprise.
1.4.2 Objectifs spécifiques
Objectifs spécifiques :
Développer les techniques comptables, fiscales et juridiques chez les apprenants.
Développer des compétences linguistiques pour communiquer dans un environnement
international.
Développer des habilités de synthèse et de gestion des situations complexes et en mutation.
1.4.3 Acquis d’apprentissages (Learning Outcomes)
1.5 Conditions d'accès à la formation
Nature du Bac et répartition Nombre prévu d'étudiants
repartis sur les années d'habilitation
Bac Mathématiques X Oui Non ........... %
Année 1 :
Année 2 :
Année 3 :
Année 4 :
Bac Sciences expérimentales X Oui Non %
Bac Economie et Gestion X Oui Non %
Bac Informatique Oui Non ................... %
Bac Lettres Oui Non ................... %
Bac Sport Oui Non ................... %
Bac Technique Oui Non .... %
Autres (à préciser) : Oui Non ................... %
Test d’admission : Oui * Non
Autre : Le candidat doit être titulaire d’un baccalauréat (mathématiques, sciences expérimentales, Economie et gestion). Le public prioritaire est celui des candidats en formation initiale désireux d’une
Savoir élaborer, analyser et contrôler des états financiers
Savoir élaborer et contrôler une liasse fiscale de comptes individuels en utilisant un progiciel comptable.
Savoir mener un diagnostic financier et managérial
Savoir mobiliser des cadres théoriques d’analyse et prendre du recul dans des situations pratiques
Être capable d’intégrer la responsabilité sociétale dans le métier de comptable.
Maîtriser l’anglais des affaires
Prendre des initiatives et à endosser des responsabilités
Etre capable de rendre compte de manière synthétique (missions réalisées pendant le stage)
3
formation généraliste en économie gestion pendant deux semestres, complétés par une professionnalisation progressive vers les métiers spécialités expertise comptable (quatre semestres).
1.6 Perspectives académiques
Possibilité de poursuivre un Master Professionnel ou de Recherche. Les futurs diplômés de la licence comptabilité peuvent effectuer un master en comptabilité et fiscalité, en audit ou en finance. Après un master, le diplômé peut continuer sa formation dans le cadre d’une thèse de doctorat, ou passer le concours d’expertise comptable.
1.7 Perspectives à l'échelle internationale
Erasmus, Co-dipolômation.
2 Programme de la formation
2.1 (Descriptif détaillé du parcours)
4
Semestre -1- Tronc commun en Sciences de Gestion
N° Unité d'enseignement (UE) /
Compétences
Code de l'UE (Fondamentale / Transversale /
Optionnelle)
Elément constitutif d'UE (ECUE)
Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines)
Nombre de Crédits accordés
Coefficients Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu
Régime mixte
1 UE : Principes de Gestion UEF110 ECUEF111 Principes de Gestion 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x
2 UE : Comptabilité financière UEF120 ECUEF121 Comptabilité financière 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x
3 UE : Principes d’économie UEF130 ECUEF 131 Microéconomie 42 21 5 5 2,5 2,5 x
4 UE : Mathématique UEF140 UCUEF 141 Mathématique 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x
5 UE : Droit et calculs financiers UEF150 UCUEF 151 Introduction au droit 42
5 2
2,5 1
x UCUEF 152 Mathématiques financières 21 21 3 1,5
6 UE : Langue et informatique UET110 ECUET111 Anglais 1 21
5 2
2,5 1
X ECUET112 Langage Web 21 3 1,5
TOTAL 273 105 30 30 15 15
5
Semestre -2- Tronc commun en Sciences de Gestion
N° Unité d'enseignement (UE) /
Compétences
Code de l'UE (Fondamentale / Transversale /
Optionnelle)
Elément constitutif d'UE (ECUE)
Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines)
Nombre de Crédits accordés
Coefficients Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu
Régime mixte
1 UE : Principes de Gestion UEF210 ECUEF211 Principes de Gestion 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x
2 UE : Comptabilité UEF220 ECUEF221 Comptabilité financière 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x
3 UE : Mathématique UEF230 ECUEF 231 Mathématique 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x
4 UE : Statistique UEF240 UCUEF 241 Statistique descriptive et calculs de probabilité
42 21 5 5 2,5 2,5 x
5 UE : Macroéconomie et Droit UEF250
UCUEF 251 Macroéconomie 42
5
3
2,5
1,5
x UCUEF 252
Droit des sociétés commerciales
42 2 1
6 UE : Langue et informatique UET210 ECUET211 Anglais 2 21
5 2
2,5 1
x ECUET212 Techniques Multimédia 21 3 1,5
TOTAL 294 84 30 30 15 15
6
Semestre -3- Licence en Sciences de Gestion – Mention : Sciences Comptables
N° Unité d'enseignement (UE) /
Compétences
Code de l'UE (Fondamentale / Transversale /
Optionnelle)
Elément constitutif d'UE (ECUE)
Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines)
Nombre de Crédits accordés
Coefficients Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu
Régime mixte
1 UE : Comptabilité UEF310 ECUEF311 Comptabilité intermédiaire 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x
2 UE : Comptabilité de Gestion UEF320 ECUEF321 Comptabilité de Gestion 42 21 5 5 2,5 2,5 x
3 UE : Fiscalité UEF330 ECUEF 331 IRPP/IS 42 21 5 5 2,5 2,5 x
4 UE : Activité Pratique UEF340 UEF 341 Journées fiscales et comptables
21 5 5 2,5 2,5 x
5 UE : Langue et soft skills UET310 ECUET311 Anglais des affaires 1 21
5 2
2,5 1
x ECUET312 Entreprenariat 1 21 3 1,5
6 UE : droit fiscal UEO310 ECUEO311 Déclarations fiscales 42 21
5 3
2,5 1,5
x ECUEO312 Théorie générale de l’impôt 42 21 2 1
TOTAL 273 105 30 30 15 15
7
Semestre -4- Licence en Sciences de Gestion – Mention : Sciences Comptables
N° Unité d'enseignement (UE) /
Compétences
Code de l'UE (Fondamentale / Transversale /
Optionnelle)
Elément constitutif d'UE (ECUE)
Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines)
Nombre de Crédits accordés
Coefficients Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu
Régime mixte
1 UE : Comptabilité UEF410 ECUEF411 Comptabilité intermédiaire 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x
2 UE : Contrôle interne UEF420 ECUEF421 Contrôle interne 42 21 5 5 2,5 2,5 x
3 UE : Fiscalité UEF430 ECUEF 431 TVA et droit de consommation
42 21 5 5 2,5 2,5 x
4 UE : Activité Pratique UEF440 UEF 441 Méthodologie d’élaboration d’un rapport de stage
21 5 5 2,5 2,5 x
5 UE : Langue et soft skills UET410 ECUET411 Anglais des affaires 2 21
5 2
2,5 1
x ECUET412 Entreprenariat 2 21 3 1,5
6 UE : droits spécifiques UEO410
ECUEO411 Droits des douanes 42 21
5
2
2,5
1
x ECUEO412
Droits d’enregistrements et de timbre
42 21 3 1,5
TOTAL 273 105 30 30 15 15
8
Semestre -5- Licence en Sciences de Gestion – Mention : Sciences Comptables
N° Unité d'enseignement (UE) /
Compétences
Code de l'UE (Fondamentale / Transversale /
Optionnelle)
Elément constitutif d'UE (ECUE)
Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines)
Nombre de Crédits accordés
Coefficients Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu
Régime mixte
1 UE : Comptabilité UEF510 ECUEF511 Comptabilité Avancée 42 21 6 6 3 3 x
2 UE : Cadre conceptuel de la comptabilité
UEF520 ECUEF521 Cadre conceptuel et présentation des états financiers
42 21 5 5 2,5 2,5 x
3 UE : Contrôle de gestion UEF530 ECUEF531 Contrôle de gestion 42 21 5 5 2,5 2,5 x
4 UE : Activité Pratique UEF541 ECUEF541 Elaboration et validation du rapport de stage
5 5 2,5 2,5 x
5 UE : Langue et soft skills UET510 ECUET511 Anglais financier et comptable 21
5 2
2,5 1
x ECUET512 Développement personnel 21 3 1,5
6 UE : ingénierie fiscale UEO510 ECUEO511 Fiscalité de l’investissement 42 21
4 2
2 1
x ECUEO512 Contrôle et contentieux fiscal 42 21 2 1
TOTAL 252 105 30 30 15 15
9
Semestre -6- Licence en Sciences de Gestion – Mention : Sciences Comptables
N° Unité d'enseignement (UE) /
Compétences
Code de l'UE (Fondamentale / Transversale /
Optionnelle)
Elément constitutif d'UE (ECUE)
Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines)
Nombre de Crédits accordés
Coefficients Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu
Régime mixte
1 UE : Comptabilité internationale UEF610 ECUEF611 Comptabilité internationale : IFRS
42 21 6 6 3 3 x
2 UE : Audit UEF620 ECUEF621 Audit 42 21 5 5 2,5 2,5 x
3 UE : Finance UEF630 ECUEF631 Décisions financières 42 21 5 5 2,5 2,5 x
4 UE : Activité Pratique UEF640 ECUEF641 Logiciels métiers 42 5 5 2,5 2,5 x
5 UE : Langue et soft skills UET610
ECUET611 Anglais comptable et fiscal 21
5
2
2,5
1
x ECUET612
Digitalisation de la profession comptable
21 3 1,5
6 UE : Fiscalité et Comptabilité UEO610 ECUEO611 Fiscalité internationale 42 21
4 2
2 1
x ECUEO612 Comptabilité sectorielle 42 2 1
TOTAL 294 84 30 30 15 15
10
2.2 Descriptif des activités pratiques
Les activités pratiques peuvent prendre plusieurs formes telles que des visites d’entreprises, des conférences de cadres et dirigeants d’entreprises, d’organisation de journées thématiques, d’activités associatives, de formations certifiantes, etc.
Elles sont laissées, dans leur description détaillée, à la discrétion des établissements universitaires qui ont la latitude de définir des activités selon la nature des mentions demandées, les métiers visés, l’orientation qu’elles souhaitent donner à leurs formations, les possibilités offertes dans leur environnement, leurs capacités internes, etc.
La commission a néanmoins fixé trois éléments essentiels :
1 - les semestres où doivent être planifiées des activités pratiques, le nombre de crédits et le volume horaire qui leur correspond.
2- Un stage obligatoire au cours de l’été de la deuxième année (à l’issue du semestre 4), de durée deux mois qui permet la mise en œuvre des connaissances théoriques dans un cadre professionnel. Ce stage sera validé au cours du semestre 5. Il s’agit d’une étape importante dans la formation de l’étudiant, lui facilitant son insertion dans la vie professionnelle. L’étudiant est encadré par un tuteur de l’entreprise et un enseignant. Un rapport est rédigé par l’étudiant sera validé à la suite de la soutenance permettant à obtenir 5 crédits (UE 4 : S5, Activités pratiques, Coefficient 2,5).
NB : L'obligation de réaliser un stage de deux mois au cours de l'été (entre le S4 et le S5) pour les étudiants ayant réussi la 2ème année d'études.
3- L’obligation de réaliser un projet tutoré (Une application d’outils théoriques sur données réelles) au niveau du
S6 sur une thématique en lien avec la mention choisie dans le cadre d’un séminaire assuré par un enseignant universitaire.
Types d’activités Invitation de conférenciers (Semestre 3)
Objectifs Invitation de praticiens pour partager leurs expériences sur des thématiques bien définies (élaboration des états financiers, déclarations fiscales….) avec l’enseignant responsable.
Durée 21 h
Lieu ISFF SOUSSE
Rapport/rendu oui
Evaluation oui
Nombre de crédits 5
Types d’activités Méthodologie d’élaboration d’un rapport de stage (Semestre 4)
Objectifs Initiation à l’élaboration du Rapport de Stage ou d’un plan d’affaires, le comportement, les obligations et les engagements de l’étudiant durant le stage, la tenue du cahier des stages, etc.
Durée 21 h
Lieu ISFF SOUSSE
Rapport/rendu oui
Evaluation oui
Nombre de crédits 5
11
Types d’activités Elaboration et validation du rapport de stage (Semestre 5)
Objectifs Encadrement et soutenance du Rapport de Stage.
Durée -
Lieu ISFF SOUSSE
Rapport/rendu oui
Evaluation oui
Nombre de crédits 5
Types d’activités Projet tutoré à travers des logiciels métiers (Semestre 6)
Objectifs Une application d’outils théoriques sur données réelles.
Durée 21 h
Lieu ISFF SOUSSE
Rapport/rendu oui
Evaluation oui
Nombre de crédits 5
2.3 Inter-liaisons entre les semestres du parcours, passerelles (à préciser), évaluation et progression
Le programme d’enseignement comprend une formation théorique et pratique comprenant un ensemble de
cours magistraux, animée par des travaux pratiques et de projets d’études. Cette formation dure six
semestres. Les deux premiers semestres sont consacrés à une formation généraliste en économie gestion. Les
quatre autres semestres sont réservés essentiellement à une spécialisation dans les domaines de la
comptabilité, de l’audit, du droit et de la fiscalité. Notons que certaines matières nécessitent des pré-requis,
élément pris en considération dans l’affectation des matières optionnelles entre les différents semestres (S3 à
S6).
3 Méthodes pédagogiques adoptées (classiques et innovantes)
Instructions
Différentes approches pédagogiques seront adoptées pour rendre l’expérience d’apprentissage plus attractive
et stimulante aux apprenants. Nous citons à ce titre, les pédagogies actives suivantes :
- Apprentissage par projet
- Apprentissage par résolution de problème
- Apprentissage par étude de cas
- Apprentissage par conception
- Apprentissage par investigation
12
4 Ressources et Partenaires
4.1 Liste des enseignants et des autres compétences participants aux activités de formation
4.1.1 Responsable de la licence
Nom et Prénom Etablissement Grade Discipline Spécialité
Noujeima Ragoubi ISFF Sousse Maître Assistante
Finance et Comptabilité
Comptabilité
4.1.2 De l’établissement demandeur (uniquement les permanents)
Nom et Prénom Grade Discipline Spécialité UE Concernées
Hadhemi Mizouri Assistante Sc.de gestion Management Principes de Gestion
Entreprenariat
Nadia Ladib Ben romdhane
Assistante Sc.de gestion Management Principes de Gestion
Entreprenariat
Iskander Ghachem M.Assistant Sc.de gestion Marketing Principes de Gestion
Asma Zgarni Assistante Sc.de gestion Management Contrôle de gestion
Aida Jemmeli
Assistante Sc.de gestion Marketing Principes de Gestion
Entreprenariat
Comptabilité de Gestion
Basma Chouchène M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité financière
Comptabilité sectorielle
Ines Menchaoui M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité financière
Cadre conceptuel et présentation des états financiers
Comptabilité sectorielle
Aida Boudabbous M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Cadre conceptuel et présentation des états financiers
Comptabilité sectorielle
Ines Elaissi M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité intermédiaire
Comptabilité Avancée
Cadre conceptuel et présentation des états financiers
Comptabilité sectorielle
Noujeima Ragoubi M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité intermédiaire
Comptabilité Avancée
Comptabilité internationale : IFRS
Comptabilité sectorielle
Ahlem Gannouchi Assistante Sc.de gestion Management Contrôle de gestion
13
Henda Gharbi M.Assistante Sc.de gestion Management Principes de Gestion
Entreprenariat
Nihed Mrabet M.Assistante Sc.de gestion Finance Décisions financières
Imen Bedoui Assistante Sc.de gestion Finance Décisions financières
Omar Bouraoui Technologue Sc.de gestion Finance Comptabilité de Gestion
Sofien Khalfi Assistant Communication Développement personnel
Développement personnel
Manel Sioud Technologue Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité financière
Comptabilité intermédiaire
Fatma Jaziri Assistante Droit Fiscalité IRPP/IS
Théorie générale de l’impôt
Contrôle et contentieux fiscal
Déclarations fiscales
Abdelmonem Snoussi
M.Assistant Sc.de gestion Mathématiques Quantatives
Statistique descriptive et calculs de probabilité
Mohamed Kadria M.Assistant Economie Economie
Macroéconomie
Microéconomie
Nada Maalej Assistante Droit
Fiscalité
IRPP/IS
Théorie générale de l’impôt
Droits d’enregistrements et de timbre
Contrôle et contentieux fiscal
Déclarations fiscales
Béchir Amairia Assistant Droit
Fiscalité
Fiscalité de l’investissement
Théorie générale de l’impôt
Contrôle et contentieux fiscal
TVA et droit de consommation
Déclarations fiscales
Fiscalité internationale
Slim Gassoum Assistant Sc.de gestion Mathématiques Quantatives
Mathématiques financières
Mathématique
Lilia Gana Assistante droit
Droit
TVA et droit de consommation
Fiscalité de l’investissement
Déclarations fiscales
Fiscalité internationale
Walid Ben Ahmed PES Anglais
Anglais
Anglais
Anglais des affaires
Anglais financier et comptable
14
Najla Miled PES Anglais
Anglais
Anglais
Anglais des affaires
Anglais financier et comptable
Samah Tarrach PES Anglais
Anglais
Anglais
Anglais des affaires
Anglais financier et comptable
Salah Hamdi Assistant Informatique Informatique
Langage Web
Techniques Multimédia
Foued Zawali Assistant Droit Droit Introduction au droit
Monji Lassoued M.Assistant Economie Economie
Macroéconomie
Microéconomie
Fatma Kolsi M.Assistante Droit Droit
Déclarations fiscales
Droit des sociétés commerciales
Samah Saadallah M.Assistante Droit Droit
Droit des sociétés commerciales
4.1.3 Non universitaires (à préciser)
Nom et Prénom Organisation Diplôme Spécialité UE Concernées
Hatem Fathallah Cabinet Hatem Fathallah
Expert Comptable Comptabilité UEF620- UEF320
Wiem Sassi Cabinet Wiem Sassi
Expert Comptable
Comptabilité
UEF620- UEF320
Saief eddibe Mahjoub
Cabinet Saief eddibe Mahjoub
Expert Comptable Comptabilité UEF620- UEF320
Mohamed Bargaoui
Cabinet Narjes Bargaoui
Comptabilité Comptabilité Digitalisation de la profession comptable
Mohamed Bargaoui
Cabinet Narjes Bargaoui
Comptabilité Comptabilité Logiciels métiers
Wided Abbas Direction régionale des Douanes de Monastir
Droits des douanes
4.2 Locaux et équipements pédagogiques
Locaux disponibles
Amphithéâtre
Salles de Cours
Salles de TD
Salles de TP Salles de lecture pour les étudiants Bibliothèque
Locaux prévus
15
Equipements disponibles Matériel Audio-visuel, Matériel Informatique
Equipements prévus
Autres (à préciser)
4.3 Partenariat (préciser la nature des partenariats et leurs modalités)
4.3.1 Partenariat universitaire
Etablissement Activités Nature et modalités des
partenariats
4.3.2 Partenariat avec le milieu professionnel, économique et social
Etablissement Activités Nature et modalités des
partenariats
Ordre des Experts Comptables de Tunisie
Expertise comptable - Participation dans la formation
- Collaboration dans l’organisation des manifestations scientifiques
5 Système interne d’évaluation et d’amélioration du programme
Instructions
Divers systèmes d’évaluation peuvent être envisagés :
1) Indicateurs de performance : taux de réussite taux d'abandon taux d'insertion taux d'encadrements
2) Informations quantitatives et qualitatives collectées pour analyser les éléments relatifs au processus de la
formation et son résultat. Il s’agit d’une évaluation effectuée : par les étudiants par les professionnels par les collègues
6 Démarche de promotion du programme
Participation aux salons
Journée portes ouvertes
16
Visite de lycées
7 Le parcours en chiffres (cette rubrique peut être intégrée à la section : Système interne d’évaluation et d’amélioration du programme)
Taux d’attractivité : (nb d’inscrits/nb de demandes)
Taux d’encadrement : (nb d’inscrits/nb de permanents)
Taux de réussite 1er-2ème année, 2ème -3ème année, 3ème année
Avis et visas
Le Doyen / Directeur de d’établissement L’avis du conseil scientifique de l’établissement doit se baser sur les critères de qualité, d’adaptabilité, et d’adéquation avec le marché de l’emploi. Il doit favoriser l’exploitation optimale des ressources humaines et matérielles au niveau de l’établissement.
Approuvée Complément de dossier Non approuvée
Complément de dossier ou Motifs du refus : .................................................................................................
...........................................................................................................................................................................
...........................................................................................................................................................................
Date, Signature et cachet du chef d’établissement
Le Président de l’Université
17
L’avis du conseil de l’université doit se baser sur les critères d’attractivité, taux d’encadrement, de non redondance, et des moyens financiers disponibles. Il doit favoriser la sécurisation des parcours de formation supérieure tout en prenant en compte la diversité des étudiants en vue de poursuivre une formation lisible, flexible et bien adaptée.
Approuvée Complément de dossier Non approuvée
Complément de dossier ou Motifs du refus : .................................................................................................
...........................................................................................................................................................................
...........................................................................................................................................................................
Date, Signature et cachet du Président de l’Université