CONSEIL Compte Rendu de Séance - lillemetropole.fr · Compte Rendu de Séance ... Exercice 2018 -...
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Métropole Européenne de Lille
Délibérations
CONSEIL
du 15 Décembre 2017
Compte Rendu de Séance
19/12/2017 15:46
DELEGATION DE M. le Président CASTELAIN Damien
Toutes Compétences
C 0001 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Composition du Bureau de la MEL et détermination du nombre de sièges (article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
C 0002 - Métropole Européenne de Lille- Mandat 2014-2020 - Election de Vice-Présidents et autres membres du Bureau suite aux élections sénatoriales intervenues en 2017
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain
Gouvernance
17 C 0949 - Adoption d'un cadre de coopération entre la MEL et la Communauté de
Communes Pévèle Carembault.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0950 - Institution d'un médiateur et d'un référent déontologie à la Métropole Européenne de Lille - Adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (A.M.C.T) et à la Chambre Professionnelle de la Médiation et de la Négociation (C.P.M.N)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0951 - Marché pour les prestations d'envoi de courriers, y compris en recommandé, et de colis - Accord cadre à bons de commandes - Décision-Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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17 C 0952 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Ajustement des représentants dans les commissions thématiques
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0953 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0954 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Délégation d'attributions du Conseil à M. le Président - Ajustements et nouvelles délégations
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0955 - Lille Métropole - Capitale Mondiale du Design - Création du Comité d'organisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. MM. CASTELAIN, COLIN et DELBAR et Mmes MOENECLAEY, AUBRY et
ROCHER n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote.
17 C 0956 - Opération d'aménagement du centre ville de Tourcoing - Autorisation de la MEL pour que la concession soit confiée à la SPLA Fabrique des Quartiers à la demande de la Ville
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
Finances et Budget
17 C 0957 - Budget primitif (1) - Exercice 2018 - Budget Général
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0958 - Budget primitif (2) - Exercice 2018 - Budget annexe Transports
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0959 - Budget primitif (3) - Exercice 2018 - Budget annexe Eau
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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17 C 0960 - Budget primitif (4) - Exercice 2018 - Budget annexe Assainissement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0961 - Budget primitif (5) - Exercice 2018 - Budget annexe Crématoriums communautaires
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0962 - Budget primitif (6) - Exercice 2018 - Budget annexe Opérations d'aménagement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0963 - Budget primitif (7) - Exercice 2018 - Budget annexe Activités immobilières et économiques
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu.
17 C 0964 - Budget général (1) - Décision modificative n°2 - Exercice 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0965 - Budget annexe Transports (2) - Décision modificative n°2 - Exercice 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s 'étant abstenu.
17 C 0966 - Budget annexe Assainissement (4) - Décisions modificative n°2 - Exercice 2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0967 - Budget annexe Opérations d'aménagement (6) - Décision modificative n°1 - Exercice 2017.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0968 - Affectation des recettes du forfait de post-stationnement 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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17 C 0969 - Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole -Signature de l'avenant n°3 à la Convention régissant les relations de partenariat entre la MEL et l'ADULM - Programme de travail 2018 - Participation financière
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. Mmes BACLE, BOUCHART, CARETTE, DALEUX, GOUBE, KRIEGER, LE GALLIC,
LINKENHELD, PONCHAUX, SEELS, SIX, SOINNE, RODES et SARIAUX et MM. BALY, BEZIRARD, BOCQUET, BOUREL, CANESSE, CAUDRON,
DASSONVILLE, DAUBRESSE, DELABY, P. DELEBARRE, DETOURNAY, AL DUBOIS, DUCROCQ, DURAND, ELEGEEST,
GEENENS, HAESEBORECK, HANNA, HAYART, HIBON, HOLVOOTE, HUGOO, JEGOU, LANNOO, LEBAS, JP LEGRAND, MASSON,
MATHON, MULLIEZ, OURAL, PICK, PLOUY, PLUSS, VERCAMER, VUYLSTEKER, GADAUT, CAUCHE WATTEBLED, et DEBREU n'ayant
pas pris part ni au débat ni au vote.
17 C 0970 - AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget primitif 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0971 - Attribution de compensation prévisionnelle 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et M. JF LEGRAND s'étant abstenu
17 C 0972 - Dotation de solidarité communautaire 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0973 - Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour les disquaires indépendants
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0974 - Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0975 - Versement Transport - Association Temps de vie - Exonération
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0976 - Versement Transport - Association ALEFPA - Exonération
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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17 C 0977 - Versement Transport - Exonération - Association Amis des Aveugles Civils et de Guerre du Nord de la France
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0978 - Versement Transport - Exonération - Association Armée du Salut
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0979 - Versement Transport - Exonération - Association de Bienfaisance Protestante
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0980 - Versement Transport - Exonération - Association Deniers des Ecoles Laiques de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0981 - Versement Transport - Exonération - Association Ecole à l'Hôpital et à Domicile
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0982 - Versement Transport - Exonération - Association Familles de France - Fédération du Nord
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0983 - Versement Transport - Exonération - Centre Oscar Lambret
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0984 - Versement Transport - Exonération - Chiens Guides d'Aveugles - Centres Paul Corteville
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0985 - Versement Transport - Exonération - Entreprises Adaptées des Papillons Blancs
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0986 - Versement Transport - Exonération - Institut de Recherche sur le Cancer
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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17 C 0987 - Versement Transport - Exonération - Institut Pasteur de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. Mmes MAHIEU et PICAULT et MM. KINGET, RICHIR, CREPEL et LEBAS n'ayant pas
pris part ni au débat ni au vote.
17 C 0988 - Versement Transport - Exonération - Les Papillons Blancs de Roubaix-Tourcoing
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu.
17 C 0989 - Versement Transport - Exonération - Ligue de l'Enseignement - Fédération du Nord
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu.
17 C 0990 - Versement Transport - Exonération - Union Française de la Jeunesse
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0991 - Vote des taux 2018 de fiscalité directe locale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
Gestion de la dette
17 C 0992 - Délibération annuelle de la dette 2017-2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0993 - Signature d'un protocole transactionnel avec la SFIL ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
Stratégie des Ressources Humaines
17 C 0994 - Mise en place d'une expérimentation du télétravail ouverte aux agents
métropolitains
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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Communication
17 C 0995 - Adhésion à l'association Place de la Communication
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
17 C 0996 - Club de la presse région Hauts de France - Convention de partenariat - Décision
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
Passation de contrat de concession de service public des transports de
personnes
17 C 0948 - Procédure de concession de service public pour l'exploitation du service public de transports urbains de personnes - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Mme RODES et M. DE SAINTIGNON n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote. Les groupes Actions et Projets pour la Métropole et Communiste Républicain et Citoyen s'étant abstenu. Le groupe
Europe Ecologie Les Verts ayant voté contre. Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu.
DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine
Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales
17 C 0997 - LILLE - Soutien de la Métropole Européenne de Lille à la Fondation de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme STANIEC-WAVRANT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
Schéma de coopération Transfrontalière
17 C 0998 - Schéma de Coopération Transfrontalière (SCT) - Cadre stratégique - Phase
d'élaboration
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume
Innovation
17 C 0999 - Innovation - Soutien à la plateforme Invest'Innove - Financement d'amorçage
et post-amorçage - Clubster Santé - 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1000 - Matériaux innovants - Association Matikem - Soutien au programme d'actions du pôle de compétitivité 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MME CARETTE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1001 - Matériaux Innovants - Centre Européen des Textiles Innovants - Partenariat 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1002 - Matériaux Innovants - Soutien à l'animation et au développement de la filière textile - Partenariats 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme SEELS LEFEBVRE et M. LANNOO n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1003 - Mode - Soutien au programme d'actions de Maisons de Mode - 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe indépendant des élus communautaires s'étant abstenu. MM. DARMANIN ET RICHIR n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1004 - Santé et Alimentation - GIE Eurasanté - Soutien au programme d'action 2018 et Association Eurasanté - Cotisation 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme PONCHAUX et M. DELBAR n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
Recherche, Université, Enseignement supérieur
17 C 1005 - Enseignement Supérieur et Recherche - Appel à projet Chaires Industrielles
- Soutien aux projets «SNnodesSG» et «Construction 4.0»
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MM. MINARD ET DETERPIGNY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1006 - I-Site Université Lille Nord Europe- soutien à la dynamique de projets 2017-2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1007 - VILLENEUVE D'ASCQ - Enseignement Supérieur Recherche - Université de Lille-Sciences et Technologies - Transfert de IUT A sur le Campus Cité Scientifique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1008 - Maison Internationale des Chercheurs - Convention avec le Rectorat de l'Académie de Lille - Avenant N°2
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1009 - Projets d'entreprenariat auprès des étudiants - soutien à l'association Enactus et à l'école nationale supérieure Mines - Telecom - Subvention - Année 2017/2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1010 - Réseau Franco-Néerlandais -Lille 3 - Partenariat pour l'organisation d'un créathon européen
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald
Sécurité et Contrôle d'accès dans les transports publics
17 C 1011 - Mise en place du contrôle d'accès des stations de métro - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2 avec la Société Kéolis Lille
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard
Aménagement (hors parc d'activité)
17 C 1012 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle- ZAC du 1er secteur opérationnel - Approbation du CRAC 2016 Le conseil prend acte du présent rapport. Le groupe Europe Ecologie
les Verts ayant voté contre
17 C 1013 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du pré-bilan de clôture
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1014 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel - Convention publique d'aménagement - Avenant n°2 à la convention tripartite (3)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1015 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - Extension de la ZAC du 1er secteur opérationnel - Attribution de la concession d'aménagement "in house" à la SAEM SORELI
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
17 C 1016 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - Extension de la ZAC du 1er secteur opérationnel - Approbation de la convention de participation entre la Ville de Lille, la SAEM SORELI et la Métropole Européenne de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1017 - LILLE - ZAC Iéna Racine - Concession d'aménagement - Bilan de clôture - Quitus
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1018 - LILLE - ZAC Porte de Valenciennes - Approbation du CRAC 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1019 - TOURCOING - Zone d'Aménagement Concerté " Botanique" - Clôture de la concession d'aménagement - Quitus
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Ville Renouvelée
C 0078 - MOUVAUX - Aménagement des rues Franklin Roosevelt et de Londres -
Attribution du marché - Décision - Financement
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
17 C 1020 - COMINES - Requalification de l'avenue de Versailles et du Chemin du Moulin - Travaux de voirie et d'assainissement - Réalisation de Quais Bus - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1021 - LILLE - FIVES - ZAC Fives Cail Babcock - Concession d'aménagement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2016 Le conseil prend acte du présent rapport. Le groupe Europe Ecologie
les Verts ayant voté contre
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17 C 1022 - LILLE - FIVES - ZAC Fives Cail Babcock - Concession d'aménagement - Avenant n°3 au traité de concession
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
Urbanisme opérationnel
17 C 1023 - LILLE - (1) ZAC "Saint-Sauveur"- Approbation du dossier de réalisation de
ZAC et du programme des équipements publics
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
17 C 1024 - LILLE - (2) ZAC "Saint-Sauveur"- Attribution de la concession d'aménagement " in house " à la SPL Euralille
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
17 C 1025 - LILLE - (3) ZAC "Saint-Sauveur"- convention de participation entre la ville de Lille, la SPL Euralille et la Métropole Européenne de Lille
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
17 C 1026 - LILLE - ZAC "Saint-Sauveur"- Convention avec l'INRAP pour un diagnostic archéologique
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente SEELS Frédérique
Economie
17 C 1027 - Participation de la MEL aux projets européens INTERREG V - TRIPOD II, FAST TO MARKET et PROGRES
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1028 - Soutien de la MEL aux Plateformes d'initiative locale - année 2018 Conventions avec Initiatives Lille Métropole Nord (ILMN) - Initiatives Lille Métropole Sud (ILMS) - Initiatives Flandre Intérieure
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. DE SAINTIGNON n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
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Relations aux entreprises
C 0086 - CROIX - Soutien au projet de développement de la société EXOTEC
SOLUTIONS
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
17 C 1029 - Lancement d'un appel à projets à destination des entreprenants de la métropole : soutenir les collectes de dons sur une plate-forme de financement participatif pour les projets créatifs des métropolitains
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1030 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - TOURCOING - ARMENTIERES - Ruches d'entreprises - Fixation des tarifs des domiciliations
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1031 - ROUBAIX - Soutien au projet de développement de la société NORLOG
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1032 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - - Soutien au projet de développement de l'entreprise MC2 Technologies - Avenant à la convention
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
17 C 1033 - LILLE'S AGENCY - Convention d'objectifs 2018 - Participation au budget 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MMES SEELS ET SIX ET MM. CASTELAIN, DE SAINTIGNON, DEBREU n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1034 - Soirée à la Carte - Participation financière de la MEL à l'évènement 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Vice-Président GERARD Bernard
Métropole Citoyenne
17 C 1035 - Contrats de co-développement de la Métropole Européenne de Lille 2015-
2020 : Etat d'avancement 2017 et mise en œuvre de la clause de revoyure
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe
Aménagement du Territoire
C 0093 - FROMELLES - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Site Unesco
« sites funéraires et mémoriels de la première guerre mondiale »
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
Urbanisme Réglementaire
17 C 1036 - FROMELLES - Route d'Herlies - Ouverture à l'urbanisation pour un projet de
logements - Bilan de la concertation - Arrêt du projet et lancement d'une procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1037 - RADINGHEM EN WEPPES - Rue de la Fêterie et allée du Haut Grenier - Ouverture à l'urbanisation pour un projet de cabinet médical, un équipement municipal et des logements - Bilan de la concertation - Arrêt du projet et lancement d'une procédure de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1038 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - corrections des erreurs techniques de la délibération arrêtant le projet de PLU
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Europe Ecologie les Verts s'étant abstenu
DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Logement et Habitat
17 C 1039 - ROUBAIX - Concession d'aménagement « Maisons à 1 euro avec travaux »,
participation de la MEL
ADOPTE A LA MAJORITE DES DEUX TIERS. Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre.
17 C 1040 - ROUBAIX - Opération de résorption d'habitat insalubre - tranche 7 - Bilan de la concertation sur l'îlot Perche-Croix - Engagement d'une procédure de déclaration publique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1041 - Accueil et hébergement provisoire et d'urgence - Reconduite des dispositifs et des moyens associés prévoyant l'octroi d'une subvention à l'association CANAL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1042 - Aides à la pierre : programme d'action 2018 et modification du règlement intérieur de la Commission locale d'amélioration de l'habitat
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1043 - Aides financières de la Métropole Européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé : programmation 2018 et règlement intérieur.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1044 - Exposition Habitarium - la Condition Publique - Versement d'une subvention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1045 - Mise en oeuvre du programme local de l'habitat - Mission d'ingénierie pour l'accompagnement de la Métropole dans la définition de projets à dominante habitat - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1046 - Partenariat avec les organismes HLM - signature des Conventions d'Utilité Sociale (CUS)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1047 - Plan métropolitain pour l'Egalité et la lutte contre les discriminations - Réalisation d'une étude-action avec l'université de Lille.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1048 - Réponse à l'appel à projet de la Région Hauts-de-France en faveur de dispositifs innovants d'accession à la propriété et apport en fond associatif à l'organisme de foncier solidaire de la métropole lilloise
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme LINKENHELD et MM. J. DELEBARRE et GEENENS n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1049 - Subventions aux associations dans le champ de l'habitat - SOLIHA Métropole Nord - Subvention triannuelle
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme DUCRET et MM. HAESEBROECK, P. DUBOIS et VICOT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
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DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel
Plan de Déplacement Urbain
17 C 1050 - MIE - Mission d'information et d'évaluation du PDU 2010-2020 et
détermination des impacts des plans de circulation du territoire métropolitain - Rapport de la mission
Le conseil prend acte du présent rapport
Transports publics
17 C 1051 - Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes
de la Métropole européenne de Lille -Développement de la mobilité urbaine - Prolongation-Avenant n°7
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1052 - Convention relative aux modalités d'organisation et de financement du transport scolaire et services routiers non-urbains de compétence régionale, dans le ressort territorial de la métropole européenne de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1053 - Navette routière entre l'aéroport de Lesquin et les gares de Lille - SAS SOGAREL - Renouvellement de l'autorisation d'exploitation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1054 - Protocole d'accord conclu entre la MEL et la Région Wallonne en Belgique pour l'exploitation de la ligne régulière internationale de voyageurs Mouscron, Wattrelos et Roubaix par autobus
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1055 - Renforcement de l'offre du métro - Extension des garages ateliers de la ligne 2 - LOT 1 VRD - Espaces verts - Avenant N°2 avec l'entreprise EIFFAGE TP
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1056 - Renforcement de l'offre métro - Extension du garage atelier de 4 Cantons - Marché de Maîtrise d'œuvre - Avenant n°4 avec le groupement SIRETEC, IXXI, SARL CANOPEE, CABINET FOLLIOT, ATLANTE ARCHITECTES
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1057 - Renforcement de l'offre métro - Garage atelier de 4 Cantons - Marché Machine à Laver - Avenant n°2 conclu avec le groupement ESAM Ingénierie - AQUA PROCESS
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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Voirie
17 C 1058 - CROIX - HEM - Chemin de la Basse-ville - Reconstruction de la chaussée et
des trottoirs avec mise en zone 30 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1059 - HEM - Création d'une Voie nouvelle de liaison entre la RD700 et la RD952 - Zone d'activités des Quatre Vents - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Décision - Financement
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
17 C 1060 - LA BASSEE - Voie de contournement Nord - Réalisation du 3ème tronçon - Travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre
17 C 1061 - LILLE - Requalification de la rue de la Collégiale - Travaux de voirie et d'assainissement - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1062 - LILLE - Requalification de la rue de Paris - Bilan de la concertation préalable
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1063 - LILLE - - Requalification de la rue Princesse - Travaux de voirie et d'assainissement - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1064 - LOOS - Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Convention d'études avec GRTgaz - Avenant
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1065 - TOURCOING - Boulevard urbain Sud - Travaux de protection acoustique des façades - Convention de prise en charge financière de travaux
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1066 - Association « La Prévention Routière » - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'exercice 2017 - Signature d'une convention
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1067 - Marchés généraux de travaux de voirie - Remplacement de certains lots - Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la conclusion d'accords cadre à bons de commande - Année 2018 - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1068 - Prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 et 2019
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Qualité des Espaces Publics
17 C 1069 - COMINES - Aménagement de la Grand Place - Appel d'offres ouvert -
Transfert partiel de Maîtrise d'Ouvrage avec la Commune - Convention - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1070 - TOURCOING - Percée Galilée Lefrançois - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1071 - Routes départementales - Convention de transfert de la compétence voirie - Avenant
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation
17 C 1072 - BEAUCAMPS-LIGNY - Travaux d'enfouissement des réseaux numériques :
convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Fédération d'Électricité de l'Arrondissement de Lille (FEAL).
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1073 - Convention cadre France Telecom pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques - Effacement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques - Autorisation de signature de la nouvelle convention avec Orange - Avenant de résiliation de la convention en vigueur
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1074 - Effacement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques - Autorisation de signature de la convention avec NC Numericable
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1075 - Fourniture de panneaux de signalisation - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard
Prévention, Collecte, Traitement, Tri et Valorisation des déchets
17 C 1076 - HALLUIN - LOOS - LILLE - Centres de tri - Assistance à la Maîtrise
d'Ouvrage pour l'expertise sur l'adaptabilité des centres face à l'extension des consignes de tri à l'horizon 2022/ 2023 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1077 - HALLUIN - Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique d 'HALLUIN confiée à la société Valnor - année 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1078 - HALLUIN - Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1079 - LILLE - LOOS - Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1080 - LOOS - SEQUEDIN - Centre de Valorisation Organique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique de SEQUEDIN confié à la société Carbiolane - année 2016
Le Conseil prend acte du présent rapport
17 C 1081 - SEQUEDIN - LOOS - Protocole transactionnel de fin de contrat de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) de Loos-Sequedin avec la société CARBIOLANE
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1082 - Transport et traitement de la FFOM issue de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1083 - Transport et traitement des déchets verts issus de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick
Action foncière de la Métropole
17 C 1084 - ARMENTIERES - Immeuble situé 4 rue de la Gare, cadastré BT 59 pour 300
m² - Cession au profit de LVB Investissements - Prorogation du délai de régularisation de la vente - Délibération modificative.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1085 - HALLUIN - Concession d'aménagement « Front de Lys - Secteur Centre » - cession au profit de la société Aménagement et Territoires Halluin (filiale de IRD) d'une première tranche d'immeubles - délibération modificative.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1086 - LILLE - 100 rue des Meuniers - Cession d'une emprise des parcelles cadastrées OZ 306p et 307p au profit de Monsieur VERHILLE - Délibération modificative.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1087 - LILLE - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Immeuble situé 83-89 et 91 rue Roger Salengro - Cession au profit de la société VILOGIA - Délibération modificative.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme TONNERRE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1088 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - 4 rue Emile Zola - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - cession au prix d'équilibre au profit de la société SIA
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme RODES n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1089 - ROUBAIX - Immeuble cadastré section MY n°36 - Changement d'affectation d'un immeuble préempté.
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre
17 C 1090 - ROUBAIX - Immeuble cadastré section CX n°513 - Changement d'affectation d'un immeuble préempté.
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre
17 C 1091 - ROUBAIX - 53 Boulevard Gambetta - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Cession d'un immeuble au prix d'équilibre au profit d'ARCADIS.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1092 - WATTRELOS - 84 rue Stéphenson - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - cession au prix d'équilibre au profit de la Société Immoblière Grand Hainaut.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. E. DURANT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote.
17 C 1093 - Droit de Préemption urbain - Dispense dans les Z.A.C. et les lotissements d'activités - Non dispense dans les lotissements de logements
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien
Assainissement
17 C 1094 - Mise en oeuvre de la compétence : GEstion des Milieux Aquatiques et
Prévention des Inondations (GEMAPI) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MM. LECLERCQ, MASSON et WOLFCARIUS s'étant abstenu
17 C 1095 - HOUPLIN-ANCOISNE - Station d'épuration - Marché d'exploitation sur la période 2018-2023 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1096 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - Station d'épuration - Programme européen Interreg - Projet Phos4You - Convention tripartite OTV Exploitation - Veolia Environnement - MEL - Autorisation de signature
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1097 - VILLENEUVE D'ASCQ - Station d'épuration - Marché d'exploitation pour les années 2013 à 2018 - Avenant n° 4
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1098 - VILLENEUVE D'ASCQ - HOUPLIN-ANCOISNE - Aménagement des filières boues des stations d'épuration d'Houplin Ancoisne et de Villeneuve d'Ascq - Marché de Conception réalisation - Avenant n°6
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1099 - WATTRELOS - Station d'épuration - Marché d'exploitation sur la période 2018-2025 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1100 - Intégration des communes de la Communauté de communes des Weppes à la Métropole Européenne de Lille - Avenants aux marchés et accords-cadres à bons de commande allotis géographiquement.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Vice-Président BEZIRARD Alain
Patrimoine métropolitain
C 0163 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - 117, rue du Chemin Vert - Résiliation d'un Bail à Réhabilitation conclu avec la SA UES HABITAT PACT
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
C 0165 - VILLENEUVE D'ASCQ - Immeuble Péricentre - prolongation du bail à construction
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
17 C 1101 - RONCHIN - LEZENNES - Lancement de l'opération de reconfiguration du site de l'UTLS -Marché public global de performance - procédure concurrentielle avec négociation- décision- financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1102 - FACHES-THUMESNIL - 11 Rue de la Jappe et 5 Rue de la Jappe - Résiliation de deux baux à réhabilitation conclus avec la SA UES HABITAT PACT
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1103 - HERLIES - WATTRELOS - Crématoriums - budget annexe - Modification de la grille tarifaire
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1104 - LESQUIN - LEZENNES - Terrain du complexe motocycliste - prolongation du bail consenti à l'Association Régionale du complexe motocycliste (A.R.C.M)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme PIERRE - RENARD et M. GODEFROY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1105 - RONCHIN - Association AGLAE - versement d'une subvention pour l'hébergement d'une brigade équestre au centre équestre de Ronchin pour la période 2018-2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1106 - WATTRELOS - Cimetière métropolitain - Modification des tarifs des concessions funéraires applicable en 2018.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Réseaux d'énergie
17 C 1107 - LILLE - MONS-EN-BAROEUL - ROUBAIX - VILLENEUVE D'ASCQ -
WATTIGNIES - WATTRELOS - Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1108 - Rapport annuel relatif à l'exécution des Concessions de Distribution Publique de Gaz - Année 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1109 - Rapport annuel relatifs à l'exécution de la Concession de Distribution Publique d'Electricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
Transition Energétique et Maîtrise de la demande électrique (MDE)
17 C 1110 - Réseau métropolitain du conseil et de l'accompagnement des particuliers
pour la rénovation durable de leur logement - Conseillers info-énergie - Renouvellement des conventions sur la période 2018-2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
MM.HAESEBROECK et PICK n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente BOUCHART Christiane
Développement Durable
17 C 1111 - Elaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1112 - Renouvellement du partenariat entre la Métropole Européenne de Lille (MEL) et la Maison Régionale de l'Environnement et des Solidarités (MRES) - Convention pour la période 2018-2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Le groupe Métropole Communes Unies et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente VOITURIEZ Anne
Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU)
17 C 1113 - Contrat de ville métropolitain - Approbation du Rapport annuel politique de
la ville
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1114 - LILLE - ANRU - ZAC ARRAS EUROPE - Approbation du CRAC 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1115 - Avenants aux conventions locales d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière des Propriétés Bâtis (TFPB) des bailleurs sociaux
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente MOENECLAEY Hélène
Culture
17 C 1116 - VILLENEUVE D'ASCQ - LaM - Soutien exceptionnel consacré au projet
scientifique de recherche « Les secrets de Modigliani »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1117 - FROMELLES - Musée de la Bataille de Fromelles - Grille tarifaire des produits commercialisés dans la boutique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1118 - Dispositif culturel "les belles sorties" - Conventions de partenariat - Année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mmes ROCHER, GAUTIER, MARIAGE, SIX, MOENECLAEY et COOLZAET et MM.CAUDRON , MOLLE, DARMANIN, DROART,
ACHIBA, VUYLSTEKER, MINARD, HAESEBROECK, CASTELAIN et LEBAS n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1119 - Les Escapades Métropolitaines: de l'Aéronef aux Espaces Naturels Métropolitains.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme GAUTIER n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
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Grands événements culturels
17 C 1120 - Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains -
Affectation 2017 - Soutien au Festival international de Vidéomapping
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Mutualisation
17 C 1121 - Mutualisation de l'expertise sur les carrières souterraines désignation de la
ville de Lille en tant que gestionnaire du service commun sur la gestion des risques liés à la présence de carrières souterraines.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1122 - Schéma de mutualisation de la MEL et de ses communes membres : bilan annuel 2017 et perspectives
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain
Politique de l'eau
17 C 1123 - DON - SAINGHIN-EN-WEPPES - Site de la Blanchisserie - Mise en oeuvre du plan de gestion de la pollution en secteur de champs captants du Sud de Lille - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1124 - Prise d'une compétence « Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) » par la MEL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1125 - Convention entre la société Roxane Nord SAS, la MEL et la Régie de Production d'eau concernant la limitation des volumes pompés par les forages de Pérenchies, avenant n°2
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Vice-Président COLIN Michel
09 Contrôles financiers et de Gestion
17 C 1126 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1127 - Reprise et constitution de provisions pour risques et charges et pour dépréciations de comptes de tiers sur l'année 2017.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1128 - SAEM Haute Borne - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1129 - SAEM ORREL - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1130 - SAEM SORELI - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1131 - SEM Ville Renouvelée - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1132 - SPL Euralille - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1133 - SPL Triselec - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1134 - SPLA Fabrique des Quartiers - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016
Le conseil prend acte du présent rapport
17 C 1135 - SPL Ruches d'entreprises - Acceptation d'une délégation de créance au sens de l'article 1336 du Code Civil.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Assurances
17 C 1136 - ROUBAIX - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les
commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1137 - WAMBRECHIES - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1138 - Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - SARL SORELLI FRATELLI
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1139 - Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille. Société AUX MERVEILLEUX .
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1140 - Préjudice commercial- Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - Société "le Jardin de la Monnaie"
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Conseiller délégué SKYRONKA Eric
Sport
17 C 1141 - VILLENEUVE D'ASCQ - - Le Stadium : Construction du complexe du stade
annexe - Appel d'offres ouvert - Signature du marché de construction
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1142 - Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - saison sportive 2017/2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
M. BERNARD n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1143 - Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2018 - 1ère tranche
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Grands évènements Sportifs
17 C 1144 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain -
Partenariat annuel avec la Ligue Hauts de France d'Athlétisme
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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Jeunesse
17 C 1145 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) "investir dans
les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille " 2017-2020 : convention de partenariat avec le Club de Prévention Itinéraires
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1146 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) "investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille " 2017-2020 : convention de partenariat relative à l'Université Populaire de la Jeunesse
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1147 - Renouvellement des conventions entre la Métropole Européenne de Lille et les CCAS de 8 villes de la Métropole relatives au Fonds métropolitain d'Aides aux jeunes et avenant, de régularisation du montant de l'avance, à la convention 2017 avec le CCAS de Seclin.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu
Parcs d'activités (aménagement et gestion) et immobilier d'entreprises
17 C 1148 - HALLUIN - Front de Lys - Secteur Centre - Avenant 3 à la concession
d'aménagement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1149 - HALLUIN - ZAC du FRONT DE LYS - Convention de gestion des équipements publics
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1150 - HALLUIN - ZAC du FRONT DE LYS - Modification du dossier de réalisation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1151 - TOURCOING - NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - Petit Menin - Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2016 et du bilan prévisionnel Le conseil prend acte du présent rapport. Le groupe Europe Ecologie
les verts n'ayant pas pris part au vote
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué OURAL Akim
Usages et services numériques
17 C 1152 - Développement et animation de la filière d'excellence des TIC et gestion du
site Euratechnologies - Choix du mode de gestion - Décision sur le principe du recours à une concession de service public in house avec la SEM EURATECHNOLOGIES - Lancement de la procédure de passation
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1153 - Stratégie digitale - Appel à projets « Tiers-Lieux métropolitains » - Soutien au développement de deux lieux existants
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Schéma d'Aménagement Numérique et nouvelles technologies
17 C 1154 - BOIS GRENIER - AUBERS - FROMELLES - LE MAISNIL - RADINGHEM
EN WEPPES - Convention avec le Syndicat Mixte la fibre Numérique 59/62 pour le déploiement FTTH sur les communes de l'ex CC Weppes.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Filières 'Technologies de l'Information et de la Communication'
17 C 1155 - Innovation numérique - Collectif public-privé-population de la ville intelligente
- Participation de la MEL
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Systèmes d'informations
17 C 1156 - Maintenance et développement de l'outil IODAS - Gestion du FSL et FDAJ -
Accord-cadre mono-attributaire négocié - Exécution par bons de commandes et marchés subséquents - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Conseiller délégué PLUSS Alain
Emploi
17 C 1157 - Convention d'objectifs MEL/AREFEP (Association ressources pour l'emploi, la formation et l'éducation permanente) - Avenant n°1
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1158 - Soutien au programme de travail de l'Association Compétences et Emplois pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mmes SIX et CARETTE et MM. PLUSS et GODEFROY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote
17 C 1159 - Soutien aux actions des maisons de l'emploi pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mmes BECUE, DEBOOSERE, BOUCHART, SEELS, CARETTE, GIRARD, SIX, LEKIEN et ROCHER et MM. DETOURNAY, LIENART,
VEROONE, JACOB, P. DELEBARRE, DASSONVILLE, DESPLANQUES, LEDOUX, DARMANIN, HOUSSIN, VICOT, GEENENS, GODEFROY,
BERNARD, DUQUENNE, MANIER, VERCAMER, COLIN, SKYRONKA, GONCE, DAUBRESSE et HENNO n'ayant pas pris part ni au débat ni
au vote
Insertion
17 C 1160 - Convention de partenariat entre la MEL et la Fondation Agir Contre
l'Exclusion (FACE) pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1161 - Ecole de la deuxième chance Grand Lille - Participation financière pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1162 - Engagement d'un partenariat et soutien de la MEL avec l'association Nos Quartiers ont des Talents - NQT
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1163 - Partenariat entre la MEL et l'association Solidarité & Initiatives pour le projet « Le jardin de Cocagne »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1164 - Participation de la MEL au Salon jeunes d'avenir pour l'édition 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1165 - Soutien de la MEL à l'Association pour le Développement des Initiatives Citoyennes et Européennes (ADICE) - année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué GODEFROY Marc
Economie Sociale et Solidaire
17 C 1166 - Convention entre la MEL et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif
BARAKA relative à l'avance remboursable attribuée en 2012 - Avenant n°2
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1167 - Règlement de mise à disposition - action n° 4 de la convention de revitalisation des Galeries Lafayette sur le Département du Nord - appel à projets «Entreprendre autrement avec la MEL » - Adoption
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1168 - Soutien à l'Association AMAP 59/62 (Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne) pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1169 - Soutien au Réseau Alliances- Année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1170 - Soutien aux trois Coopératives d'Activités et d'Emploi de la MEL - Conventions avec OPTEOS, Grands Ensemble et TOERANA - année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1171 - Soutien de la MEL à l'animation territoriale et à la promotion de l'économie sociale et solidaire / Conventions avec les réseaux d'acteurs APES et CRESS pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1172 - Soutien de la MEL au Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) pour l'organisation d'un colloque Europe/économie sociale le 12 janvier 2018 à Lille
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Mme BOUCHART ET M. GODEFROY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote.
17 C 1173 - Union d'Economie Sociale-Société Anonyme Initiatives et Cité - Soutien au Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) "Lille MétroPôle Solidaire" pour l'année 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué DELEBARRE Patrick
Aménagement et gestion des aires d'accueil
17 C 1174 - Aménagement et gestion des terrains provisoires pour l'accueil de groupes
de Gens du Voyage
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1175 - RONCQ - HALLUIN - TOURCOING - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Conseiller délégué LEGRAND Jean François
Espaces Naturels et Voies d'eau
17 C 1176 - Espaces Naturels Métropolitains - Organismes divers - cotisations 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1177 - Espaces Naturels Métropolitains - Tarification 2018 et modalités de fonctionnement des activités sur les sites - Modification
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1178 - Espaces Naturels Métropolitains- Convention de gestion relative aux Espaces Naturels Sensibles sur le territoire métropolitain avec le Département du Nord- Décision
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
DELEGATION DE M. le Conseiller délégué FREMAUX Jean Louis
Gestion des Ressources Humaines
17 C 1179 - Accès au restaurant métropolitain pour le personnel du Ministère de l'Economie et des Finances
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1180 - Assistance pour le recrutement des personnels d'encadrement de la Métropole Européenne de Lille - Conclusion d'une transaction avec la société COOP RH - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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17 C 1181 - Convention entre la MEL et son Comité d'Action Sociale - Mise à disposition de véhicules - Avenant
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1182 - Fourniture de viande et de charcuterie pour le restaurant métropolitain - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1183 - Mise en place d'un cycle spécifique pour l'organisation du temps de travail au sein du service Pédagogie et animation de la direction des déchets ménagers
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1184 - Modalités d'attribution d'un logement de fonctions
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1185 - Subvention à l'Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Partenariat triennal 2018-2021
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1186 - Subvention exceptionnelle au Comité d'Action Sociale
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Moyens généraux de l'administration
C 0249 - Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Prestations de gestion
de flottes de véhicules - Appel d'offres ouvert Accord-cadre à bon de commandes - décision et financement
RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR
17 C 1187 - Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Appel d'offres pour l'acquisition de produits d'hygiène et d'entretien - accord cadre à bons de commande - Autorisation de signature
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1188 - Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Convention avec l'organisme ECO-LOGIC permettant la collecte et le traitement des Déchets Equipements Electriques et Electroniques générés par les services de la Métropole Européenne de Lille.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué DELEPAUL Michel
Tourisme
17 C 1189 - FROMELLES - Soutien au projet d'inscription sur la Liste du patrimoine
mondial des « Sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre Mondiale »
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
17 C 1190 - Soutien de la MEL aux 9 offices de tourisme - 1er semestre 2018
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES Mmes PONCHAUX et DEBOOSERE et MM. CASTELAIN, DELEPAUL, KINGET,
RICHIR, HAESEBROECK, PLOUY, BOUREL, CAMBIEN, HERBAUT, BOCQUET, MINARD, DEBREU, BERNARD, DUQUENNE, CRESPEL, et
GADAUT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote