Comptae s Banque

Ecole Suprieure de Banque

Sminaire de Comptabilit bancaire

Comptabilit Bancaire

Plan du sminaire

Chapitre I - Le Cadre Institutionnel et Juridique de la Comptabilit Bancaire

Chapitre II - Les Oprations en DA

Chapitre III - Les Oprations en Devises

Chapitre IV - Les Oprations sur Titres


Chapitre I

Le Cadre Institutionnel et Juridique de la Comptabilit Bancaire


Dfinition de la Comptabilit:La Comptabilit peut tre dfinie comme une technique ayant pour objet de traduire des faits conomiques, financiers, juridiques et fiscaux, sous une forme normalise.

Les faits, que lon peut appeler aussi oprations ou vnements, sont traits au sein dune activit.

La comprhension de lactivit bancaire est essentielle pour pouvoir correctement traduire et enregistrer les oprations quelle traite.


Lactivit bancaire:De prime abord, le banquier semble exercer un simple rle dintermdiaire entre les dtenteurs de Capitaux -Dposants- et les demandeurs de Capitaux - Emprunteurs.

Lactivit de rception de fonds du public impose une responsabilit particulire pour les BEF: tre en mesure, tout moment, de rendre les fonds reus en dpts; en dautres termes, tre solvable.

Lactivit de crdit comporte des risques levs car la dfaillance des emprunteurs peut entraner la dfaillance de ltablissement. Or ce qui est prt, ce sont les fonds reus du public.

Pour ces raisons, les BEF sont tenus sous haute surveillance.


Les particularits de lactivit bancaire jointes au souci lgitime des autorits de supervision de protger les dpts du public, de surveiller- voire de limiter- la progression des crdits distribus, de recenser les oprations avec ltranger justifient la rigueur qui sattache au contrle des BEF et expliquent loriginalit et la complexit de la rglementation comptable bancaire.


Le Cadre Juridique de la Comptabilit Bancaire

Code de Commerce P.C.N.Obligation Comptable pour lensemble des Socits Commerciales & IndustriellesArt.2 Les Secteurs dactivits Particuliers, = P.C. Sectoriel P.C.B.Secteur AgricultureSecteur AssuranceSecteur BancaireAutres Secteurs ParticuliersP.C.SectorielP.C.SectorielP.C.SectorielRgles & Principes Comptables Gnraux


Le Cadre Rglementaire

Les textes de rfrence:

Rglement n 92/ 08 du 17/11/1992Rglement n 92/ 09 du 17/11/1992Rglement n 94/ 18 du 25/12/1994Rglement n 97/ 01 du 08/01/1997Instruction n 43/ 94 du 11/07/1994

ContenuPlan de Comptes Bancaire et Rgles Comptables applicables aux B.EF.tablissements et Publication des Comptes Individuels AnnuelsComptabilisation des Oprations en DevisesComptabilisation des Opration sur Titres


ACTIF PASSIF2 - InvestissementsActif - Liquidit1 Fonds Propres5 Fonds Propres & Assimils9 Les Comptes du Hors-Bilan ( les Engagements par Signature)1 Les Comptes des Oprations de Trsorerie et des Oprations Interbancaire2 Les Comptes de la Clientle3 Les Comptes du Portefeuille Titres et Comptes de Rgularisation6- Charges 7 - Produits8 Les Comptes de Rsultats3 - Stocks4 - Crances5 DettesP.C.N.P.C.B.Passif - ExigibilitACTIF PASSIF4 Valeurs Immobilises6- Charges 7 - Produits8 Les Comptes de Rsultats


Certes les structures fondamentales de la comptabilit bancaire sont semblables celles de la comptabilit des entreprises commerciales et industrielles mais en fonction, dune part de la nature particulire et de la diversit des oprations de banque, dautre part de la surveillance exerce par les autorit de supervision sur les BEF, la Comptabilit bancaire prsente les traits spcifiques:- les travaux comptables sont omniprsents dans lactivit bancaire: toute opration - Dpt, Crdit, Emprunt, Prt- est matrialise par une criture comptable. Tous les employs de banques sont donc des Comptables;- la Comptabilit bancaire recouvre essentiellement des Comptes de tiers - Emprunteurs et Dposants de toute nature, Correspondants banquiers.-. En revanche, les comptes de Stocks- matires premires, produits intermdiaires, marchandises- sont diffrents de ceux dune entreprise commerciale du fait tout simplement que la banque fait le commerce de largent et que la matire premire utilise par le banquier est la monnaie.


- dans le Bilan, les lments montaires prdominent, au dtriment des immobilisations et des fonds propres;- le volume des critures journalires est normes car, dans certaines grandes banques, le nombre de comptes ouverts atteint plusieurs millions;- les BEF tant appeles fournir rgulirement et des chances trs rapproches ( chaque fin de mois ou de trimestre), des relevs de comptes individuels la Clientle et aux Correspondants, dautres part, des documents de synthse ( Reportings rglementaires) aux autorits de supervision, les systmes comptables sont btis de faon permettre ltablissement rapide et des intervalles rapprochs des soldes individuels et de balance.Pour ces raison, la Profession sest oriente tout naturellement vers lutilisation intensive de linformatique. On parle donc de plus en plus de systme dinformation dans lequel la comptabilit est un des composants. Mais elle demeure llment central, car fiable et vrifiable.


Le Plan de Comptes Bancaire:

Les textes de rfrence:Rglement n 92/ 08 du 17/11/1992Instruction n 43/ 94 du 11/07/1994

Contenu

Plan de Comptes Bancaire Rgles Comptables applicables aux B.EF.Fiches de fonctionnement des comptesDfinition des Attributs.


Les Rgles de conformit:

Obligation de conformit:La codificationLintitulLe contenu

Obligation dapplication:Obligatoire partir du 01/01/1993 sauf sur drogation de la Banque dAlgrie.


Les Classes Comptables:

Classe 1: Les comptes des oprations de trsorerie et des oprations interbancaires

Classe 2: Les comptes des oprations avec la Clientle.

Classe 3: Les comptes du portefeuille titres et comptes de rgularisation.

Classe 4: Les comptes des valeurs immobilises.

Classe 5: Les fonds propres et assimiles.

Classe 6: Les comptes de charges.

Classe 7: Les comptes de produits.

Classe 8: Les comptes de rsultats.

Classe 9: Les comptes de hors bilan.


Les Rgles Comptables applicables aux B.E.F

Les principes comptables sont un ensemble de conventions, qui servent de base pour dterminer les mthodes dvaluation et de comptabilisation, et dont le respect, est un lment essentiel de la sincrit des comptes. Le lecteur des comptes aura dons lassurance que ceux-ci ont t tablis dans le respect des principes.Les principes comptables gnraux et les mthodes dvaluation doivent obir une double contrainte:

Ils doivent se soumettre aux principes et mthodes imposs aux entreprises commerciales et industrielles, lorsquils sappliquent des Emplois et des Ressources relevant du rgime de droit commun (les immobilisations, par exemple)

Ils doivent y droger audit rgime, lorsquils sappliquent des oprations spcifiques au secteur financier ( devises, titres, instruments financiers....).


Les principes comptables gnraux:

Fixit ou permanence des mthodes (Article 4)Continuit dexploitation (Article 5)Sparation / spcialisation des exercices (Article 6)Cot historique (Article 7)Non compensation (Article 8)Prudence (Article 9)Intangibilit du Bilan douverture (Article 10)Rgularit, sincrit et image fidle



Fixit ou permanence des mthodes (Article 4):

Les mthodes dvaluation doivent les mmes dun exercice lautre.

Dans le cas inverse, qui ne peut tre quexceptionnel, le changement est dcrit et justifi dans lAnnexe et les incidences comptables doivent tre values.

Mention doit en tre faite dans le rapport de gestion et, le cas chant , dans le rapport des Commissaires aux comptes.



Continuit dexploitation (Article 5)

Pour ltablissement des comptes annuels, lentreprise est prsume poursuivre son activit. Elle na ni lintention ni lobligation de se mettre en liquidation, ni de rduire sensiblement ses activits.

Dans le cas inverse, les incidences en matire dvaluation pourraient tre importantes. Par exemple, en cas de liquidation, les valeurs dActif retenir seraient des valeurs probables de ralisation.



Sparation / spcialisation des exercices (Article 6)

Lactivit de lentreprise est dcoupe en priodes ou exercices comptables de douze mois. A lissue de chaque exercice , un inventaire doit tre effectu et des comptes annuels tablis.

Le Rsultat doit comprendre, en vertu de ce principe, toutes les charges et produits se rapportant cet exercice, au fur et mesure , quils sont acquis et non pas sur une base dencaissement ou de dcaissement. Notamment, les intrts sont comptabiliss en rsultats sur la base dintrts courus.

Techniquement, ce but est atteint par lusage de comptes rattachs ou de rgularisation.



Cot historique ( Nominalisme) (Article 7)

Le cot historique auquel un Actif ou Passif est entr dans le Bilan doit tre maintenu. Ce qui va lencontre dune rvaluation des Actifs ou de la Comptabilit tenant compte de linflation.Ce principe au mme titre que le principe de prudence, comporte, dans le domaine bancaire, des drogations importantes: les oprations en devises, les titres de transaction, les instruments financiers terme font lobjet dune rvaluation priodique au prix du march ou mark to market.



Non compensation (Article 8)

Les postes dActif et de Passif et les postes de Charges et de Produits doivent tre valus sparment et ne peuvent donc tre compenss.

Ce principe subit des drogations dans le domaine bancaire par exemple, la compensation autorise pour les rsultats sur les Swapsde taux ou pour les rsultats sur oprations darbitrage, comme pour le cash and carry, et, et dune manire gnrale, pour les rsultats sur les oprations de march ( titres de transaction, rsultat de change sur instruments financiers terme) pour lesquels une compensation est possible.



Prudence (Article 9)

Il a pour but dviter le risque de transfert sur lavenir dincertitudes prsentes. Ce principe ne permet de prendre en compte que les bnfices raliss lexception des gains potentiels, tels ceux sur les titres ou les immobilisations; par contre, les pertes sont prises en compte ds quelles deviennent probables mme si elles ne sont connues qu'aprs la clture des comptes.



Intangibilit du Bilan douverture (Article 10)

Le Bilan douverture dun exercice doit correspondre au Bilan de clture de lexercice prcdent.


Rgles dvaluation particulires:

Elles sont fixes par voie de Rglement pour certains types doprations :Drogation aux principes de cot historique et de prudence concernent :

- les oprations en devises; - les titres de transaction; - et, certains instruments financiers terme valus leur valeur de march.


Dfinition des Attributs.

La Rsidence de lAgent conomique (R ou NR).La Monnaie ( D.A. ou Devises).La Mobilisabilit.LAgent conomique.Les Secteurs conomiquesLes GarantiesLes chancesLa Nature du Taux dintrt ( Fixe ou variable)La Dure InitialeLa Dure Rsiduelle ( restant courir).


Les Comptes Individuels Annuels et les Documents Rglementaires:

Les textes de rfrence: Rglement n 92/ 09 du 17/11/1992

Contenudition et publication des Comptes Individuels Annuels

Le Bilan.Le Hors-Bilan.Le Compte des Rsultats.LAnnexe.

Principe de : Rgularit, sincrit et image


Nouvelle prsentation des tats Financiers Bancaires

Llaboration des Comptes Annuels Publiables (Art 2 12 du Rglement 92-09)

Respect du principe dimage fidleTraitement de linformation adaptRespect des principes comptables gnraux ou rglementairesRespect du contenu de lAnnexeDispositions particulires



Rgularit, sincrit et image fidle ( Rglement 92-09)

Ce principe a pour but de donner au Lecteur une information claire, prcise et complte sur le patrimoine, la situation financire, le rsultat, les oprations et les risques assums.

Ce principe trouve notamment son application dans lAnnexe aux comptes annuels qui doit complter et clairer le Bilan et le Compte Rsultat.


Passage du Plan Comptable aux tats Financiers

Balance GnraleBilanH-BilanT.C.R.+ AnnexesTraitement particulier


Le Hors-Bilan:

Importance majeure dans les Banques.Traduit les obligations de la Banque.

Face aux tiers:Autres tablissements Financiers.Clientle.

Nayant pas donn lieu des flux de trsorerieLignes de crdit irrvocablesCautionsEngagements de paiement contre documents...Mais prsentant un risque pour la Banque .Les oprations de Hors Bilan sont rmunres par des commissions.


Autres lments figurant en Hors Bilan dans le Plan Comptable Bancaire

Oprations de change- Devises livrer / recevoir- Dinars recevoir / livrer

Actifs sous-jacents ou notionnels dans le cas des nouveaux produits.Engagements reus (garanties obtenues)


Prsentation en pleine volution

Hors Bilan permet aux tiers dapprcier les risques non traduits au Bilan:- Crdit- Taux- Change

Notes Annexes de plus en plus fournies, du fait du dveloppement des nouveaux produits.


Aspects Comptables:

Enregistrement au fur et mesure des oprations lies lactivit bancaire

Gnralement en partie double


Le Compte des Rsultats:

Produits et Charges dExploitation BancaireIntrts et Charges/Produits assimiles sur:* Oprations de trsorerie* Oprations avec la clientle* Oprations sur titres* Oprations diverses Oprations de crdit-bail, location simple et assimiles Commissions et autres Charges dExploitation Bancaire

Produits Net Bancaire

Frais gnraux Provisions

Rsultat dExploitation

Rsultat Exceptionnel

Impt sur les Socits

Rsultat Net


Commentaires

Prsentation en Tableau ou en Liste

Identification des marges bancaires suivant le mme classement quau Bilan


Les Notes Annexes:

Obligatoires partir du 01.01.1993

Prsentation des principesPrcisions sur Bilan, Hors-Bilan et Compte des Rsultats


Mention des mthodes dvaluation utilises dans lAnnexe

Elle complte et commente linformation donne dans le Bilan, le Hors-Bilan et le Compte des Rsultats.

Elle permet de satisfaire au principe de bonne information du Lecteur


Prsentation des principes comptables

- Aspects importants, mthodes dvaluation

TitresProvisionsCrdit-bailNouveaux instruments financiers

- Drogations aux principes gnraux- Changements de mthodes


Prcisions sur Bilan, Hors-Bilan et Compte des Rsultats

Dtail sur certains postes (ex. Immobilisations, titres..)

Autre modes de classement (ex. Par chance)

Analyses des mouvements dun exercice lautre (ex.Provisions.)

Autres lments dinformationInformations conomiquesInformations sur emprunts, fonds propres et assimiles


Chapitre II

La Comptabilisation des Oprations en Dinar


Titre 1

Les Oprations de Trsorerie et les Oprations Interbancaires


Classe 1 : Les oprations de trsorerie et les oprations dinterbancaire1- Les oprations couvertes

* Espces et valeurs en caisse

* Oprations de trsorerie: prts, emprunts et pension sur le march montaire

* Oprations interbancaires: oprations effectues avec:- Les Banques Centrales;- Le Trsor Public;- Les Centres de Chques Postaux;- Les Banques et les tablissements Financiers y compris le cas chant les comptes de Correspondants.


2- Nomenclature comptable

10- Caisse11- Banques Centrales et Centres de Chques Postaux12- Comptes ordinaires13- Compte, Prts et Emprunts14- Valeurs reues en pension15- Valeurs donnes en pension16- Valeurs non imputes et Autres sommes dues17- Oprations internes au rseau18- Crances douteuses19- Provisions pour crances douteuses


3 - Positions des comptes dans le Bilan ACTIF10- Caisse 11- Banques Centrales et CCP12- Comptes Ordinaires13- Comptes Prts 14- Valeurs Reues en Pension16- Valeurs Non Imputes 17- Oprations Internes au Rseau18- Crances Douteuses19- Provisions pour Crances Douteuses PASSIF

11- Banques Centrales 12- Comptes Ordinaires13- Comptes Emprunts15- Valeurs Donnes en Pension16- Autres Sommes dues17- Oprations Internes au Rseau


4- Aspects conomiques

quilibre de la trsorerie au jour le jour:Le solde des encaissements et des dcaissements conduit les B.EF. placer lexcdent de trsorerie au meilleur taux (Ressources>Emplois)se refinancer aux meilleures conditions (Emplois > Ressources)

quilibre structurel de la trsorerie: Recours une solution moyen ou long terme ( Prts et Emprunts, Pensions, Acquisitions ou missions de titres...)

Contribution la liquidit des BEF

Rserves obligatoires

Contribution la gestion du risque de taux

Contribution la rentabilit globale


GESTION RATIONNELLE DE LA TRESORERIEEXCEDENTSDEFICITSPlacements aux taux les plus avantageuxRefinancements aux moindres cotsPlacements Longs- Crdits- Prts Longs- Titres- ...etc.Placements Courts Prts C.T.Autosatisfaction- Utilisation des disponibilits- Cessions dActifs- Rescompte- Ventes de Titres- ...etc.RefinancementsEmpruntsMise en PensionDisponibilitsDcouvert B.A.


5 - Les supports des oprations

* Les oprations en blanc (prts et emprunts non garantis)

* Les oprations en pension (remise deffets en pension la Banque dAlgrie)

* Les oprations de rescompte

* Les oprations sur titres


6- Les 2 marches

* March montaire: march de capitaux court et moyen terme

* March interbancaire: rserv aux professionnels du secteur bancaire


7- Fonctionnement des comptes

a- Les Comptes Ordinaires

* Avoirs et dettes immdiatement liquides ou exigibles

* Avoirs et dettes auprs de la Banque Centrale et des Centres de Chques Postaux.

* Comptes courants ouverts chez dautres Correspondants, (comptes nostrii)

* Comptes courant ouverts dans ltablissement par dautres Correspondants


Exemple

Une banque (A) a ouvert un compte courant chez la banque (B). Au 31 mars la banque (B) tablit le dcompte des intrts et avise (A) de cet arrt intrts crditeurs: 15 mDAIntrts dbiteurs : 50 mDA


Traduction comptable

Chez (A) Chez (B)

7 6 7 6

Intrts Intrts Intrts Intrts Sur Comptes Sur Comptes Sur Comptes Sur Comptes Ordinaires Ordinaires Ordinaires Ordinaires 15 (1) 50 (2) 50 (2) 15 (1)

12000 12000 Compte Courant Banquier B Compte Courant Banquier A

15 (1) (2) 50 50 (2) 15 (1)

(1) enregistrement des actifs sur comptes ordinaires dbiteurs chez (A) et sur comptes ordinaires crditeurs chez (B).(2) enregistrement des agios sur comptes ordinaires crditeur chez (A) et sur comptes ordinaires dbiteurs chez (B).


b- Les prts et emprunts au jour le jour

* Oprations en blanc (sans garantie) conclues en vertu dune convention expresse passe avec des B.EF. pour une dure au plus gale un jour ouvrable.

* Oprations conclues ponctuellement pour rquilibrer la trsorerie (dficitaire ou excdentaire) des B.EF.


Exemple

Le 6 janvier , la Banque (A) prte pour 24h, 100 MDA la Banque (B), au taux de 12% .

Soit des intrts recevoir de : 100 MDA x 12% x 1/360 = 33 mDA


Traduction comptable chez (A)

1311 12000 70 Prts au jour le jour compte courant intrts sur prt Banquier (B) au jour le jour

100 000 (1) 100 000 100 000 (2) 100 033 (2) 33

(1) mise en place du prt le 6 janvier(2) remboursement du prt par la banque (B) le 7 janvier et encaissement des intrts par la banque (A)


Traduction Comptable Chez (B)

1311 12100 60xxxEmprunts J/j Compte Courant Intrts sur Emprunt Banquier A au Jour le Jour

100 000 (1)100 000 100 000 (2) 100 033 (2) 33

(1) Mise en place du prt le 6 janvier(2) remboursement du prt par la banque (B) le 7 janvier et encaissement des intrts par la banque (A)


c - Les prts et emprunts terme

1- Dfinition

Oprations en blanc (sans garantie) conclues en vertu dune convention expresse passe avec des B.EF. pour une dure suprieure un jour

2- Schma de comptabilisation

La Banque (A) prte une Banque (B) 200 000 DA, le 15 fvrier pendant 3 mois 12%. Comptabilisation des intrts courus chaque fin de mois.Remboursement du prt le 15 mai.



1310 Compte 120000 Compte Courant 1317 Crances 701 Intrts / Prt A Terme Banquier B Rattaches Cptes Prts

200 000 (1) 200 000 933 (2) 933 2 066 (2) 2 066 2 000 (2) 2 000 200 000 205 999 (3) 4 999 1 000

(1) Mise en place du prt le 15 fvrier(2) Arrte mensuel des intrtsAU 28 FEVRIER = 200 000 x 14/360 x 12% = 933AU 31 MARS = 200 000 x 31/360 x 12% = 2 066AU 30 AVRIL = 200 000 x 30/360 x 12% = 2 000 4 999AU 15 MAI = 200 000 x 15/360 x 12% = 1 000 5 999(3) remboursement du prt le 15 mai hauteur du capital et des intrts Soit 200 000 + 5 999 = 205 999 DA


Traduction comptable chez (B)

1310 Compte 120000 Compte Courant 1317 Dettes 601 Intrts/Emprunt Terme Banquier A Rattaches Emprunts

200 000 (1) 200 000 933 (2) 933 2 066 (2) 2 066 2 000 (2) 2 000200 000 (3) 205 999 (3) 4 999 1 000

(1) Mise en place du prt le 15 fvrier(2) arrt mensuel des intrtsau 28 fvrier = 200 000 x 14/360 x 12% = 933au 31 mars = 200 000 x 31/360 x 12% = 2 066au 30 avril = 200 000 x 30/360 x 12% = 2 000 4 999au 15 mai = 200 000 x 15/360 x 12% = 1 000 5 999(3) remboursement du prt le 15 mai hauteur du capital et des intrts soit 200 000 + 5 999 = 205 999 DA


d - Les oprations de rescompteDfinition

Technique de refinancement selon laquelle les B.EF. cdent ferme des effets non encore chus la Banque Centrale (Banque dAlgrie)

Technique intrts prcompts

A lchance lorganisme rscompteur (la Banque Centrale ) procde au recouvrement des effets en les prsentant aux tirs ou aux Banques domiciliataires


Exemple

Le 15 janvier, la Banque (A) Remet des effets la Banque dAlgrie pour 500 000 DA, 16% et chance du 15 fvrier


200 Crances 110 Banque dAlgrie 36 Intrts Pays 601 Intrts deCommerciales davance Rescompte

500 000 (1) 493 334 (1) 6 666 6 666 (2) 6 666

(1) rescompte des effets la Banque dAlgrie avec des intrts prcompts (soit perus par avance) de 500 000 x 30/360 x 16% = 6 666, Soit un encaissement de 493 334 DA en compte courant(2) constatation de la charge dintrts lchance


e - Les valeurs en pension Technique de refinancement selon laquelle un tablissement cde en pension des valeurs contre des Liquidits

La mise en pension est une opration de prt conclue en vertu dune convention expresse moyennant affectation en garantie par lemprunteur de valeurs que le prteur reoit en pension pendant la dure du prt et quil restitue lors du remboursement

Support le plus courant: les effets

Comptablement les valeurs donnes en pension restent inscrites au Bilan du cdant


Exemple

Le 1 janvier, la Banque (A) donne en pension jusquau 31 janvier a la banque (B) des effets dune valeur de 120 000 DA, a u taux de 10%.


200 Crances 120 Banque B 36x Intrts Pays 601 IntrtsCommerciales davance

120 000 110 000 (1) 10 000 10 000 (2) 10 000 15 Valeurs Donnes en Pension

120 000 (1)


Traduction Comptable Chez (B)

200 Crances 120 Banque A 36x Intrts Perus 701 Intrts Commerciales davance

110 000 (1) 10 000 10 000 (2) 10 000

14 Valeurs reues en Pension

120 000 (1)


Titre 2

Les Oprations avec la Clientle


Classe 2 : Les Oprations avec la Clientle

Elle enregistre les Oprations effectues avec les Agents conomiques autres que les Banques et Etablissements Financiers.


1- Les Oprations couvertes

- Les Crdits la Clientle- Les Dpts de la ClientleA C T I FP A S S I F(Emplois)(Ressources)Classe II: Les Oprations avec la Clientle


2 - La ClientleTous les Agents conomiques lexception des Banques et des tablissements Financiers, du Trsor Public, des C.C.P., et des Banques Centrales.

* La Clientle Financire ( Institutions Financires autres que les B.EF.)* Les Socits Non Financiers* Les Entrepreneurs Individuels* Les Particuliers* Les Administrations


3- Nomenclature Comptable

20- Crdits la clientle22- Comptes de la clientle23- Prts et emprunts24- Valeurs reues en pension25- Valeurs donnes en pension26- valeurs non imputes et autres sommes dues28- Crances douteuses29- Provisions pour crances douteuses


Positions des comptes dans le Bilan ACTIF20- Crdits la clientle 22- Comptes de la clientle23- Prts la clientle24- Valeurs reues en pension26- Valeurs non imputees 28- Crances douteuses 29- Provisions pour Crances Douteuses PASSIF

22- Comptes de la clientle23- Emprunts de la clientle25- Valeurs donnes en pension26- Autres sommes dues


LES DEPOTS DE LA CLIENTELE


Les Dpts de la Clientle

Les Dpts de la Clientle proviennent

- du solde crditeur des oprations de paiement ralises sur les comptes ordinaires de la Clientle.

- de lpargne des Particuliers et des Entreprises plac dans des comptes rmunrs


1- Deux natures de dpts de la Clientle

- Dpts rsultant des oprations courantes

- Dpts provenant de lpargne


Les Dpts rsultant des oprations courantes

Ces dpts proviennent:

* de versement despces au guichet de la Banque

* de la remise de chques ou deffets lencaissement quand le Client a la position de bnficiaire

* de virements reus 220 Comptes OrdinairesCes comptes ne sont pas rmunrs


Les dpts provenant de lpargne

4 Classes de comptes concernes

222- Comptes de Dpt en Garantie2220- Dpts pour Caution 2221- Dpts pour Avals 2222- Dpts pour Crdocs

223- Comptes dEpargne Rgime Spcial2230- Livrets dEpargne2231- Comptes dEpargne Logement2232- Autres Comptes dEpargne A.R.S.

224 - Comptes Crditeurs Terme

225- Bons de Caisse et Bons dEpargne2250- Bons de Caisse2251- Bons dEpargne

Ces Comptes sont rmunrs


Comptes OrdinairesComptes dEpargneLes Comptes de la ClientleComptes de Chques (particuliers ou Commerants) Disponibles vue Non RmunrsComptes dEpargne: Sur Livrets- Disponibles- RmunrsComptes Terme: Indisponibles (Bloqus)- RmunrsBons de Caisse: Indisponibles (Bloqus)- RmunrsDposits: Dpts affects-Indisponibles (Bloqus)- Rmunrs


2- Les comptes dpargne rgime spcial

Dfinition

Comptes rservs aux personnes physiquesCalcul et/ou versement des intrts annuellement

Schma de comptabilisation

Le 1 octobre, le Client ALI, ouvre un CEARS par le versement en espces de 50.000DA Le 1er novembre, il retire 10.000 DA.

Les intrts sont calculs le 31 dcembre au taux envigueur de 8%


10 223 2237 602 Caisse CEARS Dettes Rattaches Intrts/ Client Ali CEARS- ALI Op. avec Cl. 50.000 (1) 50.000 10.000 (2) 10.000 800 (3) 800

(1) enregistrement du 1er versement au compte dpargne ouvert au nom du client(2) retrait par le client de 10000 DA de son compte dpargne(3) calcul et enregistrement des intrts larrte comptable le 31 dcembre soit (50000 x 8% x 31/360) + (40000 x 8% x 61/360) = 8 00 DA


3- Les Comptes terme

Sommes bloques jusqu lchance convenue dans un compte ouvert spcialement cet effet.

Opration simple devant faire lobjet dune convention signe entre la Banque et son Client.


Schma de comptabilisation Le 1 fvrier, le Client ALI ouvre un compte terme pour un montant de 300.000 DA et pour une dure de 3 mois par prlvement sur son compte ordinaire. Le 30 avril, la Banque dcompte les intrts (au taux contractuel de 9%), et clture le compte terme du Client.


220 224 602 Cpte Ordinaire ALI C.A.T Intrts/op Cl

300.000 300.000

306.750 300.000 6.750

(1) ouverture du compte terme bloqu(2) A lchance les sommes sont vires au compte ordinaire du client(3) calcul et versement des intrts au crdit du compte du client 300000 x 3/12 x9%= 6.750


4- Les Bons de caisse

Les Bons de caisse sont des dpts de la Clientle matrialiss par un Bon souscrit par ltablissement concrtisant son engagement de payer lchance, au Client, sur prsentation du Bon, la somme dpose.

Les intrts sur les Bons de caisse peuvent tre pays davance (il sagit alors de Bons de caisse intrts prcompts).



Le 1 avril 2004, le Client Ali a souscrit un Bon de caisse anonyme dune anne intrts prcompts de 5%, dun montant 1.000.000 DA.

A lchance du 31 Mars 2005, le Client se prsente la Banque pour le remboursement de son Bon.


220 225 36 602 Cpte Client Ali BDC Int.pays Intrts dAvance

950.000 1.000.000 50.000 37.500 37.500 1000.000 1000.000 12.500 12.500

(1) Souscription du Bon de caisse par prlvement du compte ordinaire du client(2) Enregistrement et versement des intrts pays davance au client: 1000.000 x 5%= 50.000. DA(3) Calcul et enregistrement des intrts courus la clture au 31 dcembre 2004 soit 1.000.000 x 9/12 x 5% = 37.500(4) Remboursement du Bon lchance(5) Constatation des intrts se rattachant lexercice 2005 la date du remboursement


LES CREDITS A LA CLIENTELE


1 - Lactivit de Crdit

Lactivit de crdit a pour objet de satisfaire les besoins en financement des Entreprises et des Mnages.


2 - Les 4 types de financement

*Financement des Fonds Propres: Prts et titres participatifs * Financement des Investissements: Crdits lquipement * Financement des Besoins dExploitation: Crances commerciales, Crdits lexportation,Crdit de trsorerie * Financement des besoins des mnages: Crdits de trsorerie, Crdits lhabitat

des Entreprisesdes Mnages


ACTIF 2 - Investissements1 Fonds Propres3 - Stocks4 - Crances5 DettesFinancement des besoins dune entreprise PASSIFPrts et titres participatifsCrdits dquipementCrdits dexploitationCrdits de trsorerie( Financement)


3- Les 4 formes de Crdit

* Cession de crance (matrialise par des effets qui peuvent tre escompts, pris en pension ou faire lobjet dune avance)

* Mise disposition de fonds (Prts)

* Crdit par signature ( ou engagement par signature)

* Dcouverts en compte


4- Le processus de la vie dun Crdit

Analyse & Etude du RisqueDcisionRejetAccordMise en placeA lchanceImpayRemboursDclass en Crance DouteuseDfinitifDemande de RenouvellementProvisionnUtilisation


5 - Nomenclature Comptable dtaille

200- Crances commerciales(escompte et oprations assimiles)

201- Crdits lexportation(mobilisations de crances sur ltranger, crdits fournisseurs,crdits commerciaux)

202- Crdits de trsorerie (prts personnels, crdits globaux dexploitation, crdits de campagne)

203- Crdits lquipement

204- Crdits lhabitat

209- Autres crdits


200- Les Crances Commerciales

Lescompte

Remise par la Banque en change dun effet endoss dune somme gale au montant de leffet diminu des agios.


* Support de lescompte

* Effet de commerce

Tir par le crancier sur son dbiteur. A lchance leffet est prsent la Banque domiciliataire indique par le dbiteur

* Billet ordre

Souscrit par le dbiteur et envoy au crancier qui le prsentera au dbiteur lchance



Le 20 janvier 2005, la Banque ouvre une ligne descompte de 250.000. DA au profit de son Client ALI.

Le 1 avril, la Banque lui escompte une traite dune valeur nominale de 100.000. DA, chance du 1 Mai, au taux en vigueur de 9% et aux commissions descompte de 500. DA.


Accord de Crdit:

Comptabilisation de lengagement de financement en Hors-Bilan ( Dans la mesure ou les fonds ne sont pas immdiatement dbloqus

902 engagements de financement 902 Cpartie engagements de fin. en faveur de la client ALI en faveur de la clientle

250 000 20 janvier 250 000

100.000. 1 Avril 100.000.


A lentre

L effet est entr pour son nominal. Les agios sont calculs proportionnellement la dure rsiduelle restant courir jusqu lchance. Le Client remettant est crdit du nominal de leffet diminu des agios et des commissions

100 000 98 750 750 500

200 Crances Commerciales220 Compte Client (Tireur)362 Produits Constats davance7020 Commissions


A larrt comptable ( du 30 avril)

Les intrts sont enregistrs priodiquement au compte de rsultat proportionnellement la dure de dtention de leffet depuis la mise en place jusqu la date darrt.

750 750

362 Produits Constats davance702 Produits sur op. avec Cl.


A lchance Leffet est prsent au banquier du tir Cas n1 : Par lintermdiaire de la Chambre de Compensation si le Banquier du Tireur et du Tir sont sur la mme placeCas n2 : Par lintermdiaire du Correspondant du Banquier escompteur si le Banquier du Tir nest pas sur la mme placeCas n3 : Par lintermdiaire du Banquier escompteur lui-mme si le Tir est son Client200 Crances Commerciales220 Compte Client (Tir)325 Chambre de Compensation120 C.O. Correspondant Banquier100.000100.000100.000100.000100.000


Incidents de paiement Leffet est retourn impay prsentation Cas n1 : Leffet est retourn impayCas n2 : Leffet est retourn impayCas n3 : Le Banquier escompteur estime que la situation du Tir ne permet pas le paiement26 Valeurs non Imputes220 Compte Client (Tir)325 Chambre de Compensation120 C.O. Correspondant Banquier100.000100.000100.000100.000100.000100.000100.000


Dnouement des oprations Paiement deuxime prsentation Cas n1 : Le Banquier escompteur est pay deuxime prsentationCas n2 : Le Banquier escompteur est pay deuxime prsentationCas n3 : Le Client tir avance les fonds ce qui permet le rglement de leffet220 Compte Client (Tir)325 Chambre de Compensation120 C.O. Correspondant Banquier100.000100.000100.000100.000100.00026 Valeurs non Imputes


Impay deuxime prsentation Cas n1 : Leffet est retourn impay pour la deuxime fois.Cas n2 : Leffet est retourn impay pour la deuxime fois.Cas n3 : Le Banquier escompteur estime que la situation du Tir ne permet toujours pas le paiement26 Valeurs non Imputes220 Compte Client (Tir)325 Chambre de Compensation120 C.O. Correspondant Banquier100.000100.000100.000100.000100.000100.000100.000


Dnouement des oprationsCas n1 : Leffet est contrepass au dbit du compte du Tireur, sil est suffisamment provisionn.Cas n2 : Le Banquier conserve son recours cambiaire vis--vis du Tir, si le compte du Tireur nest pas suffisamment provisionn.Constitution de la provision sur la crance douteuse.La provision est dtermin en fonction du degr du risque quelle reprsente.220 Compte Client ALI (Tireur)100.000100.000100.000100.000100.00026 Valeurs non Imputes28 Crances Douteuses Client ALI 29 Provisions pour Cces Douteuses Client ALI )67 Dotations aux provisions100.000


201 - Les crdits lexportation

Les crdits destins financer les exportations ralises par les entreprises, ce sont notamment:

* Les mobilisations de crances sur ltrangerEscompte par le banquier des billets ordre mis par les exportateurs

* Les crdits fournisseurs Crdits moyen et long terme dans le cadre de marchs ltranger

* Les crdits commerciaux ou crdits acheteursCrdits accords a lacheteur tranger - via le plus souvent une banque du pays acheteur

* Les autres crdits lexportationAvances en devises, crdits de prospection, crdits de stockage...


Mobilisation de crances sur ltranger

Le 15 Mai 2005, la Banque Escompte un billet ordre de 20.000. DA chance du 15 juin au taux de 12%

20 000 19 793 207 107 107 20 000 20 000 100 100

(1) dcompte des agios: 20 000 x 31/360 x 12% = 207 (2) comptabilisation des intrts acquis larrt mensuel = 207 x 16/31 = 107(3) remboursement de leffet lchance

201 Crances lexportation (M.C.N.E)220 Compte Client (Tireur)362 Produits Constats davance702 Produits sur Op. avec Cl.


Crdits fournisseurs (C.M.L.Terme)

Le schma de comptabilisation des crdits moyen et long terme leur est applicable

Crdits commerciaux ou crdits acheteurs

- La contrepartie est le plus souvent un Banquier du pays acheteur

- Dans un tel cas le schma de comptabilisation des crdits consortiaux leur est applicable.


202- Les crdits de trsorerie

Financement des besoins court terme des Entreprises et des Particuliers

* Prts personnels: Prts consentis aux personnes physiques dont les remboursements sont effectues par versements priodiques

* Utilisation douverture permanente de crdit: Ligne de prts accorde pendant une dure dtermine et utilisation des fonds de faon fractionne

* Crdit global dexploitation: Ligne unique de concours couvrant lensemble des besoins dexploitation dune entreprise

* Crdits de campagne: financement spcifique doprations ayant un caractre cyclique


Accord de crdit:

Comptabilisation de lengagement de financement en Hors-Bilan si les fonds ne sont pas immdiatement dbloqus

902 engagements de financement 902 contrepartie engagements de fin. en faveur de la clientle en faveur de la clientle

100 000 100 000

Engagement de financement dun prt personnel de 100 000 DA sign le 15/03/2004


Dblocage des fonds:


100 000 100 000

Fonds crdits au crdit du compte clientDblocage des fonds le 31/03/2004

202 Prt Personnel 220 Compte Client 100 000 Mise disposition le 31I03/2004 100 000


Comptabilisation Mensuelle des Intrts dcompts

2027 Crances 702 Intrts Rattaches 1 315 (1) 1 315 Comptabilisation des Intrts 1 359 (2) 1 359 Courus au30/04, au 31/5 1 315 (3) 1 315 et au 30/06/2004 au Taux de 16% 3 989 3 989 100 000 X 30/360 X 16% = 1 315 DA (1) 100 000 X 31/360 X 16% = 1 359 DA (2) 100 000 X 31/360 X 16% = 1 359 DA (3)


Remboursement du crdit

220 Compte Client 202 Prts Personnel 2027 Crances Rattaches

xxxxx100 000 3 989 103 989 100 000 3 989

Remboursement du crdit et des intrts lchance par le dbit du compte client


203- Les crdits lquipement (Moyen & Long terme)Financement des investissements productifs des Entreprises

204- Les crdits lhabitat ( Long terme)Financement dacquisition ou de travaux raliss par les Particuliers



Prt lquipement de 500 000 DA Remboursable trimestriellement par amortissements constants Mis en place le 1/01/2005 A chance 31/12/2009 Au taux de 15%

Date Capital Intrts Remb Calcul des Intrts 1/01/2005 500 000 / / / 30/01/2005 500 000 6 164 / 500 x 30/360 x 15%= 6 16428/02/ 2005 500 000 11 917 / 500 x 28/360 x 15%= 5 75331/03/ 2005 500 000 18 287 43 287 500 x 31/360 x 15%= 6 37030/04/ 2005 475 000 6 164 / 475 x 30/360 x 15%= 6 164

etc etc etc etc etc


Accord de crdit:


500 000 500 000 Dblocage des fonds


500 000 500 000

203 Crdits lquipement 220 Compte Client

500 000 500 000


Constatation mensuelle des intrts

2037 Crances Rattaches 362 Intrts rservs

6 164 au 30/01/2005 6 614 5 753 au 28/02/2005 5 753 6 370 au 31/03/2005 6 370

18 287 18 287


Remboursement de la premire trimestrialit

203 2037 220 Crdits Crances Compte Lquipement Rattaches Client

500 000 18 287 >43 287 25 000 18 287 43 287

362 Intrts rservs 702 Intrts

18 287 18 287 18 287


Les Comptes Ordinaires de la Clientle dbiteurs

1- Caractristiques

- Avec lescompte, la forme de crdit la plus simple

- Utilisation simple et souple pour le client

- Font lobjet dune procdure dautorisation et de mise en place bien dfinie (dfinition du montant de la ligne utilisable, enveloppe rvisable annuellement...)

- Rvocable tout moment avec pravis.


- Comptabilisation : peu de spcificit

220 Compte Client 120 Compte Courant Banquier

100 000 100 000

Ou 100 Caisse

100 000


28 - Les Crances Douteuses

1- Nomenclature comptable dtaille

280 - Crances douteuses287 - Crances rattaches29 - Provisions pour crances douteuses


2- Cadre Rglementaire

Linstruction n 74-94, du 29 novembre 1994, fixant les rgles prudentielles de gestion des banques et tablissements financiers

Dfinit les crances en 2 catgories

* Crances courantes

* Crances classes

- Crances problmes potentiels- Crances trs risques- Crances compromises


3- Les Critres de Classement des Crances Douteuses

Les Crances Courantes

Les crances courantes sont les crances dont le recouvrement intgral dans les dlais convenu est assure, ce qui est gnralement le cas des crances dtenues sur les entreprises disposant des caractristiques suivantes:

- Une situation financire quilibre

- Une gestion et des perspectives dactivit satisfaisantes

- Un volume et une nature de crdits compatibles avec les besoins de leur activit principale


La Banque dAlgrie prconise notamment de classer galement dans cette catgorie:

- Les crances assorties de la garantie de ltat algrien, dune banque ou tablissement financier ou dune compagnie dassurance

- Les crances garanties par des dpts effectus auprs dune banque ou tablissement financier ou par tout autre actif financier pouvant tre liquide sans que sa valeur soit affecte


Les Crances Problmes Potentiels

Les crances a problmes potentiels regroupent les crances dont le recouvrement intgral parait encore assure mais qui sont dtenues sur les entreprises qui prsentent au moins une des caractristiques suivantes:

- Le secteur dactivit connat des difficults

- La situation financire et les perspectives de lentreprise se dgradent, ce qui risque de compromettre les capacits de paiement des intrts et/ou du principal

- Certains crdits sur ces entreprises sont non rembourses et/ou les intrts prsentent un retard de paiement compris entre trois mois et six mois.


Les Crances Trs Risques

Les crances trs risques rassemblent les crances dont le recouvrement intgral parait trs incertain et qui sont dtenues sur des entreprises dont la situation laisse entrevoir des pertes probables.

La Banque dAlgrie inclut notamment dans cette catgorie les crances pour lesquelles les retards dans le paiement des intrts ou du principal chu se situent entre six mois et un an.


Les Crances Compromises

Les crances compromises sont les crances qui doivent tre passes par pertes


Sous CatgorieClassementCrances CourantesCrances DouteusesCrances Saines COA problmes potentiels C1Trs risques C2Compromises C3RecouvrementIncidents de paiementsSituation financireGestion & ActivitAdquation: Crdit/ Capacit de remboursementCas particuliers

CRITERES DE CLASSEMENT Assur Pas d'incidents de paiement Equilibre Satisfaisantes Bonne Adquation Crances garanties par : - l'Etat - Garanties financires Parait toujours Assur Retards compris entre 3 et 6 mois Se dgrade Connat des difficults Commence devenir incompatible Trs Incertain Retards compris entre 6 et 12 mois Dsquilibre Laisse entrevoir des pertes Incompatible Perdu Retards suprieur 1 an Dstructure ou en voie de Liquidation Ralise des pertes ou FP perdus /


Crances CourantesCrances DouteusesSous CatgorieClassement

REGLES DE PROVISIONNEMENTDEDUCTION DES GARANTIES TAUX DE PROVISIONNEMENT NATURE DE LA PROVISION CLASSEMENT DE LA CREANCE CONSTITUTION DE LA PROVISION REPRISE DE LA PROVISION C0A ne pas dduire 1 % l'an jusqu' atteindre les 3 % Provision Globale caractre de Rserve A Maintenir dans les comptes de Crances d'Origine DEBIT 67 Dotations aux Provisions CREDIT 54 Fonds pour Risques Bancaires Gnraux ( FRBG) DEBIT 54 Fonds pour Risques Bancaires Gnraux ( FRBG) CREDIT 77 Reprise de Provisions C1A dduire : * Garanties Financires * Les autres garanties relles valuer avec une trs grande prudence30% Provision Individualise pour dprciation d'Actifs Crances dclasser en Crances Douteuses - DEBIT 28 Crances Douteuses - CREDIT 2 ,,, Comptes de Crance d'origine DEBIT 67 Dotations aux Provisions CREDIT 29 Provisions pour Crances Douteuses DEBIT 29 Provisions pour Crances Douteuses CREDIT 77 Reprise de Provisions C250%C3100%


ClassementSous CatgorieCrances CourantesCrances Saines COA problmes potentiels C1Trs risques C2Compromises C3Crances Douteuses

TRAITEMENT DES ENGAGEMENTS DE HORS BILAN CLASSEMENT DES ENGAGEMENTS PAR SIGNATURE CONSTITUTION DE LA PROVISION A Maintenir dans les comptes de Crances d'Origine DEBIT 67 Dotations aux Provisions CREDIT 56 Provisions pour Risques et Charges Les Engagements de Hors-Bilan dtenus sur des Clients Douteux, doivent tre dclasss en Engagements Douteux et Provisionns la mme hauteur. DEBIT 67 Dotations aux Provisions CREDIT 56 Provisions pour Risques et Charges


5- La notion dimpays

Toute somme qui, sa date dexigibilit contractuelle, ne peut tre honore par le dbiteur en raison de labsence partielle ou totale de couverture.

Critre tangible de classement des crances.

Les impays doivent tre isoles et identifies par une procdure de traitement approprie

Lantriorit des impays doit pouvoir tre apprcie de manire prcise


Peuvent tre impays:

- Les chances de prts- Les chances douverture de crdit confirms- Les tombes de billets lchance dune autorisation notifie dure dtermine- Les chances deffets commerciaux escompts lorsque le tir est dfaillant- Les dpassements permanents de lignes de dcouvert autorises


6- Les Intrts sur les Crances Douteuses

Les intrts sur crances douteuses peuvent tre ou non comptabiliss en compte de rsultat

Sils sont comptabilises, ils doivent tre provisionns.

La notion dintrts rservs nest pas prvue par la rglementation.

Cette technique consiste comptabiliser les intrts sur crances douteuses par le crdit dun compte de Bilan au lieu dun compte de Rsultat


7 Schma de comptabilisation

Principes

- Les chances impayes doivent tre maintenues dans les postes dorigine du Bilan

- Les crances douteuses sont isoles au pied de la Classe 2 au Bilan

- Les provisions doivent tre comptabilises au pied de la Classe 2 et tre portes en diminution de lActif au Bilan

- La qualification dune crance la clientle en crances douteuses entrane le transfert de tous les concours accords ce client en crances douteuses (principe de contagion)


Les crdits consortiaux

Dfinition

Technique utilise par les Banques pour diviser les risques et la trsorerie quand le montant du concours est trop lev pour tre support par une seule Banque

Cadre de leur utilisation

Le plus souvent dans le cadre des crdits lexportation et des crdits internationaux (crdits acheteurs)


Principes

- Risques = Trsorerie -Quelle ait la position de chef de file ou de sous-participant, chaque Banque enregistre au Bilan sa quote-part de financement accord soit sa quote-part de trsorerie dcaisse et sa quote-part dintrt

- Risque > Trsorerie- La Banque enregistre en Hors-Bilan lexcdent reprsentant son engagement de garantie donn

- Risque < Trsorerie - La Banque enregistre en Hors-Bilan lengagement de garantie reu au Hors-Bilan

- Risque = Engagement donn - Chaque Banque participante enregistre au Hors-Bilan sa quote-part de Risque final


Exemple de comptabilisation

- Pool constitu de 3 banques

- Se partagent la trsorerie de la manire suivante: A (chef de file) = 40% B et C (co-participants) = 30% chacun

- Se partagent le risque de la manire suivante: A = 20%, B = 50% et C = 30% (ainsi B contregarantit 20% du crdit de trsorerie de A)

- Commission dengagement: calcule trimestriellement, perue par le chef de file et rtrocde aux sous- Participants pour leur quote-part.

- Commission de garantie : 1 %, due par le chef de file au participant B


- En cas dutilisation de lenveloppe de crdit accorde les sous participants transfrent leur quote-part de trsorerie au chef de file qui met les fonds la disposition du client

- Prts de 8000 kDA au taux de 10,5 %

- paiement trimestriel des intrts sur les utilisations

- dblocages successifs des fonds le 20/02 37,50% le 5/03 62,50%

- 1er remboursement le 30/09/1994


A 15 / 1 Signature contrat crdit consortial de 8M Rpartition en %: 100 % Rpartition en DA 8 000 000

B 15 / 1 Commission dengagement du 1er tri 0,50 % 10 000

B 15 / 1 Commission de garantie du premier trim: 1% 1 600 000 X 1 % X 1 / 4 4 000

C 20 / 2 Dblocage 1re tranche: 37,50 % 3 000 000

D 5 / 3 Dblocage 2me tranche: 62,50% 5 000 000

E 31 / 3 Rgl. intrts 10,50% sur les utilisations 74 375

F 30 / 9 Remboursement 1re semestrialit 400 000 Intrts au taux de 10,50 % etc. 427 000


Chef file A Part. B Part.C

40 % 30 % 30 % Participation en risques: A 20% ; B 50%

3 200 000 2 400 000 2 400 000 B contregaranti A 20% 4 000 3 000 3 000 ( 8000 000 x 0,5% / 4) - 4 000 4 000 (1 600 000 x 1 % / 4 )

1 200 000 900 000 900 000 Intrts sur 40 jours: 35 000

2 000 000 1 500 000 1 500 000 Intrts sur 27 jours: 39 375 29 750 22 313 22 313 TOTAL 74 375

160 000 120 000 120 000 170 800 128 100 128 100


Comptabilisation chez le chef de file

Engagement

90319 90 912 91 Ouverture Contrepartie Garantie reue Contrepartie de Crdit dtab. de crdit A: Ouv.

3,2 M 3,2M 1,6M 1,6M

C: Util 1 1,2M 1,2M

D: Util 2 2M 2M

F: Remb. 80m 80m


20 2211 6029/7029 122 Crdit Compte Charges/Produits Trsorerie ClientB Commissionde financement 10m 4m 6mde garantie 4m 4m

C: Utilis.

Util 1 1,2M 3M 900m 900m

Util2 2M 5M 1,5M 1,5M E Intrts 74 375 29 750 22 313 22 313 F. Remb. 160m 827m 170 800 248 100 248 100


Comptabilisation chez la Banque B

Engagement

90319 90 912 91 Ouverture Contrepartie Garantie donne Contrepartie de Crdit dtab. de crdit A: Ouv.

2,4 M 2,4M 1,6M 1,6M

C: Util 1 0,9M 0,9M

D: Util 2 1,5M 1,5M

F: Remb. 80m 80m


20 6029/7029 122 Crdit Charges/Produits Trsorerie B Commissionde financement 3m 3mde garantie 4m 4m

C: Utilis.Util 1 900m 900m Util2 1,5M 1,5M 22 313 22 313

E Intrt

F. Remb. 120m 248 100 128 100


Chapitre IVLes oprations sur titres


Titre 1Les titres de transaction, les titres dinvestissement et les titres de placement


A- introductionSont considrs comme titres pour lapplication de la rglementation bancaire.- Les valeurs mobilires . A revenu fixe: obligations, titres participatifs, titres subordonns .A revenu variable: actions, parts, certificats dinvestissements- Les bons du trsor- Les titres de crances ngociables: certificats de dpts.- Les instruments de march interbancaire.Et dune manire gnrale toutes les crances reprsentes par un titre ngociable sur un march Objectif: dgager des produits, des revenus


.Comptes utiliss. 30 oprations sur titres301 titres reus ou donns en pension302 titres de transaction303 titres de placement304 titres dinvestissement. 31 instruments conditionnels311 instruments conditionnels achets312 instruments conditionnels vendus319 provision pour dprciation33 dettes constitues par des titres331 titres du march interbancaire332 titres de crances ngociables335 obligations336 autres dettes constitues par des titres


Deux types doprations effectues

ncessit de mettre en place des dispositions spcifiques. Sparer les oprations ralises pour compte propre et pour compte de la clientle*Utilisation de comptes distincts* Tenue dune comptabilit titres : matire et espcesAlimentation concomitante des deux comptabilitsPropre Compte Compte Clientle


Le paralllisme des flux financiers et des flux en quantit garantit la fiabilit de lensemble et permet de dtecter plus facilement les erreurs. Enregistrer les ordres chronologiquement Dispositif juridique permettant* De justifier que les ordres transmis ont t donns par le client

* De prouver le moment de sa rception et de sa transmission (risque administratif derreur ou de retard dans lexcution des ordres) Constitution de couvertures (risque client)


Informer la clientle, bonne information du public (risque de manquement aux rgles dontologiques).

- Comptabilit matire: plan de compte dfinir par la Banque- Comptabilit espces: comptabilit de ltablissement- Frais facturs par ltablissement au client. Frais de courtage (rmunration de lintervention de lintermdiaire par lequel est ralise lopration sur titres). Compte comptable utilis: 7082. Frais engags par ltablissement lui-mme (commission sur oprations sur titres). Droits de garde (rmunration du dpositaire pour la garde des titres). Compte comptable utilis 7082


Exemple/ ordre dachat passe par un client. Achat 10 titres au prix du marche de 10 000 DA (cours du jour), livrs le mme jour .Frais de courtage: 1000 DAFrais de ltablissement: 600 DAComptabilit matire11 - compte individuel ordinaire 21- avoirs disponibles

Comptabilit espces2211- compte client 7082- commission 122- trsorerie

101 600 600 101 000

10 10


2- dispositions gnrales relatives aux titres. Prix de march. Titres cots: cours du jour le plus rcent. Titres non cots :valeur probable de ngociation. Date de comptabilisation au Bilan lors du transfert de proprit des titres. Informations fournir dans lannexe. Ventilation des titres:- Cots/ non cots- Transaction / placement / investissement. Montant des reclassements effectus entre les catgories. Montant global des titres dinvestissement vendus avant lchance. Montant des surcotes/dcotes relatives aux titres de placement et dinvestissement.


B-les titres de transaction1- DfinitionTitres acquis ou vendus, avec ds lorigine lintention de les revendre ou de les racheter brve chance (infrieure 6 Mois) et:- Ngociables sur un march liquide (prsence de mainteneurs de march)- Dont les prix de march sont constamment accessibles.Ils doivent faire lobjet dun examen priodique et, au plus tard au terme dune dtention de six mois doivent tre reclasss en titres de placement ou dinvestissement, sauf :- Lorsquil existe une opration de couverture par un instrument financier valu lui-mme au prix de march.- Pour les mainteneurs de march (avec rotation effective du stock et volume significatif).


2- comptabilisation- Date dacquisition: au prix dachat, intrts courus inclus et frais inclus- Arrt comptable: valuation au prix du march, le solde global des variations de cours tant port en Rsultat.- Compte 302 titres de transaction- compte 603 et 703 Rsultat sur oprations sur titres


TITRES DE TRANSACTION


C- les titres dinvestissement1- Dfinition. Titres revenu fixe acquis avec lintention de les conserver de faon durable, en principe jusqu lchance (revenus rguliers sur une longue priode) Les tablissements doivent disposer:- de moyens de financement (Ressources globalement adosses et affectes) - ou, de moyens de couverture leur permettant de se protger de faon permanente contre les dprciations des titres dues aux variations des taux dintrt


Compte 304: titres dinvestissement enregistrement au prix dacquisition, frais exclus Etalement de la surcote / dcote sur la dure de vie rsiduelle des titres (diffrence entre valeur comptable et valeur de remboursement)Etalement linaire ou actuariel les moins values latentes ne font pas lobjet de provisions, sauf si forte probabilit de revente ou si dfaillance de lmetteur.


D- les titres de placement Sont considrs comme des titres de placement: Les titres acquis avec lintention de les dtenir pendant une priode suprieure 6 mois (sauf les titres dinvestissement) Les titres transfrs du portefeuille de transaction Les titres revenu fixe acquis avec lintention de les conserver jusqua lchance mais qui ne satisfont pas aux conditions requises pour tre qualifis de titres dinvestissement (manque de financement ou de couverture)


2- comptabilisation Comptabilisation au prix dacquisition, intrts courus et frais exclus (si les titres proviennent du portefeuille de transaction, ils sont inscrits aux prix de march du jour du transfert) - inscription en compte 303 titres de placement. Possibilit dtaler, en charges/produits la diffrence entre le prix dacquisition et le prix de remboursement des titres a revenu fixe, sur la dure de vie rsiduelle des titres.. Les moins-values latentes a la date darrt sont provisionnes. Mais: compensation possible entre plus et moins values latente constates sur les titres dune mme catgorie (caractristiques homognes quant leur sensibilit aux variations de taux dintrt et la qualit de lmetteur)


E- coupons ou dividendes Actions: dividendes Obligations et autres: intrts1- encaissement pour le compte de la banque Comptabilits en classe 703, avec sous-comptes- Par nature de titres (placement, investissement, transaction)- Par nature de revenus (fixe ou variable) pour les besoins du bilan et compte de Rsultat.

2- encaissement pour le compte de la clientleExemple Rception et paiement dun coupon de la clientle 2211 - compte client 122 trsorerie 100 100

Dans le cas dun dlai entre la date de dtachement et de paiement, le montant est dabord crdit dans un compte dattente.


Les missions de titres


1- les titres mis peuvent tre Des titres du march interbancaire (bon, certificats interbancaires Des titres de crances ngociables* Certificats de dpt, bons des institutions financires spcialises, bons de socits financires, bons du trsor, billets de trsorerie...

* A ltranger (treasury bills, certificates of deposit, commercial papers)Ils constituent des billets ordre ou au porteur reprsentatifs de crances nes de dpts terme et ngociables pas nature. Obligations


2- tablissements metteurs Etablissements de crdit Autres entreprises, en respectant certaines rgles Organisations internationales


B- comptabilisation Titres mis classes en compte 33 dettes constitues par des titres

comptabilisation des primes dmission et de remboursement Etalement sur la dure de lemprunt Etalement actuariel ou linaire Classement en charges repartir (compte 36) La prime dmission correspond la diffrence entre la valeur nominale du titre et de la valeur dmission. La prime de remboursement correspond la diffrence entre la valeur nominale du titre et la valeur de remboursement .


Chapitre IIILes Oprations en devises


IntroductionTitre 1 - La Position, le Risque et le Rsultat de ChangeTitre 2 - La Comptabilit Pluri- Montaires (Multi-devises)Titre 3 - Le Change Manuel, le Change au Comptant et le Change terme


IntroductionLes Textes* Rglement n91-07 du 14/08/1991, portant rgles et conditions de change * Rglement n94 -18 du 25/12/1994, portant comptabilisation des oprations en devises


Dfinition (Rt 91-07 du 14/08/1991)

LE CHANGE:

sentend comme tant toute transaction dachat ou de vente de devises en compte contre dinars ou de devises entre elles.


Titre 1La Position, le Risque et le Rsultat de Change


1 - La Position de ChangeLa position de change reprsente le solde des Avoirs, des Dettes et des Engagements Nets: dans une devise dtermine o, toutes devises confondues (position globale)Elle inclue:+ Le total des Actifs- Le total des Passifs+ Les Achats au comptant non encore reus ou terme- Les ventes au comptant non encore livres ou terme+ Ou - les Options de change


Intrt: Mesurer le Risque de Change.

Cest--dire lincidence sur le patrimoine et les rsultats de la variation des cours en monnaies trangres.Utilisation:Le jeu desComptes de position ou Comptesreflets:

Suivre les oprations en Devises et en Contre-valeur Dinars.


La Position de Change au ComptantIl sagit de la position de change incluant les Actifs, les Passifs, les Achats et les Ventes relatifs des oprations au comptant

La Position de Change terme

Il sagit de la position de change incluant les Actifs, les Passifs, les Achats et les Ventes relatifs des oprations terme


Position Courte Position Longue

Dettes Avoirs Avoirs Dettes en Devises > en Devises en Devises > en Devises Avoirs Avoirs Dettes Position Dettes Position Courte (1) Longue (2)

(1) Pertes en cas de hausses de la devise(2) Pertes en cas de baisse de la devise


Au vu de limportance que revtent les oprations en devises en terme de risque :* ncessite dun bon systme dinformation permettant de mesurer et grer le risque.montant ne pas dpasser dans la journemontant ne pas dpasser dun jour sur lautre.limitations fixes par la Direction de ltablissementlimitations rglementaires imposes par les Autorits montaires.


Le Suivi, le Contrle et la Rvaluation de la Position de Change:

* les tablissements doivent disposer:- dun systme permettant denregistrer immdiatement les oprations en devises et de calculer leurs rsultats, ainsi que de dterminer les positions de change globales et les positions de change par devise trangre,- dun systme de surveillance et de gestion des risques encourus,- dun systme de contrle vrifiant le respect des procdures internes.* tenue dune comptabilit distincte pour chacune des devises utilises ou comptabilit multi devises.


* Utilisation de comptes de Position de Change.

* Comptabilisation en Hors-Bilan des oprations en devises pendant les Dlais dusance (intervalle sparant la date dengagement de la date de livraison).

* Comptes de Dinars ou Devises non encore livrs (NEL) ou non encore reus (NER).

* Article 7 du Rglement n 94/18:A chaque Arrt Comptable, les Emplois et les Ressources en Devises, inscrits au Bilan, ainsi que les Engagements en Devises inscrits au Hors Bilan sont values au Cours du March en vigueur la Date dArrt ou au Cours du March constat la Date Antrieure la plus proche.


* A chaque clture, ncessit de Convertir les Comptes en Devises dans une Unit de Mesure Commune, le Dinar.

* Processus de Rvaluation ou de Conversion.

* Utilisation du Compte Ajustement Devises.


ILLUSTRATIONExemple dlaboration de la Position de Change et de lvaluation du Risque de Change au 31/12 /N


Commentaires:

* Au 31/12/1994, Position Courte, car Crances en Devises < Dettes en Devises* Position ngative de Change 530 DA* Si le Cours du FF augmente, la socit ralise une perte de Change de 530 DA.


Problmes de prise en compte des Options de Change pour la mesure des Positions et du Risque de Changew Dfinition des Options de Change: Articles 19 21 du Rglement n91-07 du 14 Aot 1991Droit dacheter ou de vendre contre Dinars un montant dtermin de Devises un prix appel Prix dexercice et une date dchance fixe lavance.w Droit dacheter = OPTION CALLw Droit de vendre = OPTION PUTw En contrepartie du droit que procure lOption de Change, les Acheteurs sont tenus de verser une prime aux Vendeurs


w Difficults rencontres pour intgrer les oprations dOptions de Change pour la mesure des Positions et du Risque de Change car:- Incertitude quant la ralisation effective de la livraison (lAcheteur dcide dexercer ou de ne pas exercer lOption)- Possibilits de dnouement de lopration(Livraison probable sur un march de gr gr, Opration symtrique sur un march organis)


w Deux mthodes pour le calcul de la Position de Change1) Positions nettes dans chaque devise :

En ne tenant compte que des engagements potentiels de livrer ou de recevoir des devises rsultant des ventes doptions si elles augmentent les dites positions.2) Utilisation du Delta:

Il mesure la variation de la valeur dune option, en fonction de la variation de la devise sous- jacente.


2- Le Rsultat de Change

Est la rsultante de la rvaluation des oprations en devises:

Diffrence entre la Contre-Valeur Dinars des comptes en devises la date darrt et leur Contre-Valeur Dinars la date dorigine. SpcificitIl intgre des Rsultats potentiels sur des Positions terme (Hors-Bilan)


Application et exceptionw Rglement n 94/18- Cours de march applicable pour la conversion des oprations en devises* Cours au Comptant pour les Actifs, Passifs et les Oprations de Change terme couvertes par des oprations au comptant Swaps Cambistes * Cours terme pour les Oprations de Change terme non Couvertes Termes Secs.


Titre 2La Comptabilit Multi-Devises et les Comptes Reflets


1 - La Comptabilit Multi-Devises- Principew Les Banques et tablissements Financiers doivent ventiler leurs Emplois et Ressources selon la monnaie dans laquelle les oprations sont libellesw Les oprations en Dinars doivent tre distingues en Comptabilit des oprations libelles en monnaie trangre.* Article 2 du Rglement n 94/ 18 Les Banques et les tablissements Financiers comptabilisent les Oprations au Comptant ou Terme ainsi que les Autres Oprations en Devises dans des Comptes Distincts, Ouverts et Libells dans Chacune des Devises Utilises.


Consquence:* Enregistrement de lensemble des oprations libelles dans une mme devise dans une comptabilit spcifique qui se traduit par la production dune Balance Gnrale recensant lensemble des comptes de Bilan, de Hors-Bilan et de Compte de Rsultat ouverts dans cette devise.* Dans la pratique, ncessit de disposer dapplications informatiques* prvoyant la possibilit douvrir chaque compte du Plan Comptable de ltablissement sous tous les codes devises ncessaires (codification des critures)* grant ainsi de faon indpendante chacune des balances devises.* Ncessit de mettre en place des liaisons entre les diffrentes Comptabilits Devises, permettant ainsi de grer les positions de change.


2- Les Comptes de position ou comptes refletCes comptes sont dfinis dans lArticle 5 du Rglement n94/18* des Comptes Reflets o Comptes de Position de Change sont ouverts pour enregistrer la contrepartie en devises de chaque opration modifiant la position de change dun tablissement (comptes de bilan et de hors-bilan)* les montants en Dinars associs aux critures passes dans la Comptabilit de la Devise concerne sont inscrits dans des comptes de Contre Valeur de Position de Change.


ExempleCet exemple intgre la fois lutilisation des Comptes-Reflets, la Rvaluation et la dtermination du Rsultat de Change.- Achat le 15/12/N de 1000 USD contre 35 000 DA Comptabilit USD Comptabilit DA122- Trsorerie (USD) 36- Position de change 36- Contre valeur Dinars 122- Trsorerie (USD) Position de change USD DA 1 000 1 000 35 000 35 000


Rvaluation au 31/12/N ( Cours 1 dollar contre 38 DA)Comptabilit DA Trsorerie USD 38 000 DA Trsorerie 35 000 DACV/DA Pos. Change USD 35 000 DA Trsorerie de change USD 38 000 DATOTAL 73 000 TOTAL 73 000 DA


Constatation du Rsultat de Change: Rsultats dune comparaison entre le compte de Position de Change Converti en DA au cours du jour et le compte de Contre Valeur en DA de la Position de Change. Il sagit donc de rendre gaux les comptes Contre Valeur DA avec les comptes Position de Change, par la Contrepartie dun compte de Rsultat. 3 6- CV/DA Position de 7 - Rsultat de change change USD

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