Comment un secteur innove en formation
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CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorismecapitaux et le financement du terrorisme
Jean-Yves Le CustumerResponsable formations réglementaires
Natixis
Gilles MacchiaDirecteur Recherche-développement
CFPB
© CFPB – 2009
210 salariés permanents
2 500 intervenants
30 000 apprenants/an (dont 11 000 cursus diplômants)
Quelque 450 entreprises bancaires et financières clientes du CFPB sur les 3 dernières années
43 millions d’euros de chiffre d’affaires
Un réseau de 11 délégations régionales et de 14 CFA Banques
Une présence :
- dans 7 départements d’Outre-mer,- dans 24 pays du Maghreb et d’Afrique Subsaharienne
Le CFPB en France et à l’international
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2. Missions
• Le CSF étudie et fixe
les orientations
concernant la politique
de formation de la
profession.
Celles-ci constituent
le cadre de l’action
du CFPB.
Organe de formation de l’ensemble de la profession bancaire, le CFPB exerce ses
missions en concertation étroite avec les instances de cette dernière (FBF, CSF…).
•
© CFPB – 2009
2. Missions
Le CFPB intervient :
à deux niveaux
> intégration professionnelle des jeunes collaborateurs grâce à l’alternance,> accompagnement des collaborateurs en poste à chaque stade de leur carrière.
sur deux métiers
> formateur (170 000 heures de formation en 2009),> certificateur (26 diplômes et certifications professionnelles en 2010).
selon une double approche
> réponse aux besoins des entreprises en matière d’évolution des compétences de leurs collaborateurs,
> déploiement d’initiatives relevant de la « responsabilité sociale professionnelle »(formation/recrutement de demandeurs d’emploi, de personnes en situation de handicap, coopération internationale…).
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Une offre domestique articulée autour de 3 segments d’activités :
> l’alternance> les formations diplômantes en formation continue> les séminaires et modules de formation…
3. L’offre
> … auxquels s’ajoute une gamme de prestations individualisées
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4. La dimension partenariale
Une politique de partenariat active avec les Universités et les écoles
> Une approche originale et modélisée : intégration dans des cursus universitaires existants (licences et masters) de blocs de compétences techniques apportés par le CFPB
> Contractualisation d’un partage de responsabilités au niveau des enseignements, du choix des étudiants et de la délivrance des diplômes
> Un partenariat innovant : les formations Passerelles
> Signature, le 25 juin 2009, d’un protocole d’orientation et d’une convention expérimentale entre :
• Valérie Pécresse et Ariane Obolensky,
• Olivier Robert de Massy pour le CFPB et Patrick Hetzel pour la Direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnelle
2 premiers points d’application de ces textes :
- les nouveaux cursus 2010 en alternance,- la licence en formation continue.
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4. L’approche méthodologique
Une ingénierie de création des formations ancrée dans les besoin de la profession…
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5. L’approche méthodologique
… et enrichie dans le cadre des relations avec les banques
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux
et le financement du terrorisme :
Un projet de place
10© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
20 ans d’évolution du cadre réglementaire
1991 : Première directive européenne suite aux recommandations du GAFI
Décembre 2001 : 2ème directive européenne Février 2004 : transposition de la 2ème directive
en droit français Octobre 2005 : 3ème directive européenne avec
obligation de transposition pour les états membres avant fin 2007
30 janvier 2009 : transposition de la 3ème directive en droit français
Le contexte
11© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Une obligation de formation des collaborateurs des professions bancaires
2002-2003 : Réalisation du premier bagage de
formation de place
2004-2007 : Actualisation régulière
2007 : Premières réflexions pour la création d’un
nouveau dispositif de formation
2008 : Démarrage du projet
Le contexte
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les bases du projet
400 000 collaborateurs à former
Un financement par souscription
Une organisation en mode collaboratif avec
l’ensemble des souscripteurs
Un projet encouragé par les autorités de tutelle
Un projet de place
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les principes de la souscription
Financement bouclé en amont Budget du projet réparti entre les souscripteurs
selon des règles prenant en compte la taille des établissements
Participation active des souscripteurs à la conception du projet
Un partage des recettes ultérieures entre le CFPB et les souscripteurs
Un projet de place
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
L’organisation du projet
Un comité de pilotage composé de représentants des souscripteurs et du CFPB
4 groupes de travail inter-établissements par activités bancaires en charge de la conception des contenus
Un groupe en charge de la validation pédagogique
Un outil de gestion documentaire et de travail collaboratif à distance (Alfresco)
Un projet de place
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les acteurs du projet
Les souscripteurs : Allianz banque, la Caisse des dépôts, les groupes BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole, Société Générale et leurs filiales
Les institutions : FBF, AMAFI, TRACFIN, Commission Bancaire
Les participants : plus de 70 collaborateurs des différents établissements et institutions
Un sous-traitant technique : Solunéa Un pilote : le CFPB
Un projet de place
16© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Le cahier des charges de la profession Responsabiliser les collaborateurs (KYC) Une formation « attractive » Une formation pour tous mais différenciée selon
les activités, les métiers et les stratégies de chaque établissement
Une formation qui aborde tous les aspects de la compétence (savoirs, savoir-faire et savoir-être)
Un outil pérenne, facilement actualisable Des actions de formations courtes et efficaces
Un projet de place
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
La solution du CFPB Une approche inductive vs approche expositive Utiliser les ressorts du jeu pédagogique Modulariser, granulariser et laisser le choix de la
mise œuvre aux établissements Une formation en 2 volets :
• un apprentissage des savoirs et savoir-faire• Résolution de cas
Un outil permettant l’automatisation des actualisations
Des méthodes de conception pour calibrer les contenus
Un projet de place
18© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les modules d’apprentissage des savoirs et savoir-faire
19© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les modules d’apprentissage
OBJECTIFS :
• Connaître la réglementation de la LAB/FT
• Comprendre les enjeux de la LAB/FT
• Savoir appliquer les obligations de vigilance de la
LAB/FT
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les modules d’apprentissage
Constitués à partir d’un catalogue de séquences d’apprentissage classées en 3 domaine
• Réglementation (tronc commun)
• Enjeux (tronc commun)
• Obligations de vigilance en pratique (spécifiques
par métiers et activités bancaires)
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les modules d’apprentissage
Constitués de séquences construites selon une approche pédagogique basée sur la méthode PQER
• Présentation
• Questionnement
• Explication
• A Retenir
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
22© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les modules d’apprentissage
Sur le fond, utilisation de messages simples et concis mettant en évidence le rôle prépondérant du collaborateur dans une démarche responsabilisante et citoyenne.
Sur la forme, une approche pédagogique qui permet de mobiliser les collaborateurs par l’aspect ludique de l’apprentissage.
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
23© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Le catalogue de séquences d’apprentissage
N°Sujet Domaine 1 : La réglementation 1 La criminalité et les activités illégales
2 Les méthodes et motivations des blanchisseurs
3 La lutte contre le financement du terrorisme
4 La réglementation internationale
5 L'ordonnance du 30 janvier 2009 et ses impacts
6 L'ordonnance du 30 janvier 2009 et les vigilances en pratique
7 Les professions assujetties et implication des banques
8 Les autorités de tutelle et TRACFIN
9 L'examen renforcé des opérations atypiques
10 La fraude fiscale
24© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
N°Sujet Domaine 2 : Les enjeux 1 Les risques de réputation et d'image
2 Les sanctions individuelles
3 Les sanctions à l'égard des personnes morales
4 La confidentialité de la déclaration de soupçon
5 La déclaration de soupçon à TRACFIN
6 La conservation et la traçabilité des informations
7 Les procédures et le contrôle interne
8 Les embargos
9 La CNIL et la Halde
Le catalogue de séquences d’apprentissage
25© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Banque de détail
N° Les obligations de vigilance 1/3
PART PRO ENT ASS BO MAN
1 Les procédures d'entrée en relation X X X X X X
2 Le bénéficiaire effectif X X X X X
3 L'entrée en relation à distance X X X X X X
4 Les personnes politiquement exposées X X X X X X
5 Les opérations en espèces X X X X X X
6 Les chèques X X X X X X
7 Les opérations internationales X X X X X X
8 Les virements inhabituels X X X X X X
9 Les opérations favorisant l'anonymat X X X X X X
10 Les jeux X X X
Le catalogue de séquences d’apprentissage
26© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Banque de détail
N° Les obligations de vigilance 2/3
PART PRO ENT ASS BO MAN
11 Les placements X X X X X
12 Les opérations complexes X X X X
13 Le questionnement du client X X X X
14 Le client non coopératif X X X X X X
15 La confidentialité à l'égard du client X X X X X X
16 La lutte contre le financement du terrorisme X X X X X X
17 Les embargos X X X
19 La réalisation rapide des opérations X X X X X X
20 L’actualisation de la relation d’affaires X X X X X X
Le catalogue de séquences d’apprentissage
27© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Banque de détail
N° Les obligations de vigilance 3/3
PART PRO ENT ASS BO MAN
21 La lutte contre le financement du terrorisme (alerte sur les listes)
X X X X X X
22 Les obligations de connaissance et de vigilance X X X X X X
23 Les structures complexes X X X
24 Les banques correspondantes X X X
25 Les centres offshores, paradis fiscaux, trusts et fiducies X X X
26 La distribution de produits financiers
27 La connaissance du client
28 La surveillance des opérations
29 Le rôle du manager X
30 Le rôle des fonctions supports dans le dispositif LAB/FT
Le catalogue de séquences d’apprentissage
28© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
BP BFI FCT
N° Les obligations de vigilance 1/3
FO BO FO BO SUPP
1 Les procédures d'entrée en relation X X X X
2 Le bénéficiaire effectif X X X X
3 L'entrée en relation à distance
4 Les personnes politiquement exposées X X X X
5 Les opérations en espèces X X
6 Les chèques X X X X
7 Les opérations internationales X X X X
8 Les virements inhabituels X X X X
9 Les opérations favorisant l'anonymat X X
10 Les jeux X X
Le catalogue de séquences d’apprentissage
29© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
BP BFI FCT
N° Les obligations de vigilance 2/3
FO BO FO BO SUPP
11 Les placements X X
12 Les opérations complexes X X X X
13 Le questionnement du client X X
14 Le client non coopératif X X
15 La confidentialité à l'égard du client X X X X
16 La lutte contre le financement du terrorisme X X
17 Les embargos X X
19 La réalisation rapide des opérations X X X X
20 L’actualisation de la relation d’affaires X X
Le catalogue de séquences d’apprentissage
30© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
BP BFI FCT
N° Les obligations de vigilance 3/3
FO BO FO BO SUPP
21 La lutte contre le financement du terrorisme (alerte sur les listes)
X X X X
22 Les obligations de connaissance et de vigilance X X
23 Les structures complexes X X X X
24 Les banques correspondantes X X
25 Les centres offshores, paradis fiscaux, trusts et fiducies X X X X
26 La distribution de produits financiers X X
27 La connaissance du client X
28 La surveillance des opérations X
29 Le rôle du manager X X X X X
30 Le rôle des fonctions supports dans le dispositif LAB/FT X
Le catalogue de séquences d’apprentissage
31© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
L’application de Gestion et d’Actualisation des Modules (AGAM)
32© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Une application de Gestion et d’Actualisation des Modules (AGAM)
Une gestion des éléments constituants un module séparé en 3 couches :
• Les objets pédagogiques• L’interface (IHM)• Les scripts de communication interface-LMS
Des espaces dédiés par établissement permettant une personnalisation des objets pédagogiques
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
33© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Une application de Gestion et d’Actualisation des Modules (AGAM)
Gestion des différentes langues
Gestion dynamique des modules e-learning et
des kits de démultiplication pour le présentiel
Une gestion automatisée des mises à jour
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
34© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les modules de mise en pratique
35© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les cas pratiques
OBJECTIFS :
• Savoir assurer une vigilance constante
• Savoir détecter des opérations atypiques
• Savoir conduire les diligences nécessaires
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
36© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les cas pratiques
Un jeu pédagogique
Des missions à accomplir
Un univers professionnel simulé
Des situations inspirées de cas réels
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
37© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Les cas pratiques
3 modes pédagogiques disponibles pour chaque cas :
• Le mode guidé : « On vous explique »
• Le mode accompagné : « A vous de jouer »
• Le mode libre : « A vous de résoudre »
Une démarche pédagogique, des supports et des contenus privilégiant la modularité
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
N°cas Banque de détail Marché
1 Famille Clan : Connaissance du client sur entrée en relation Particuliers
2 Monsieur François :Cas espèces - Fraude fiscale Particuliers
3 Immobilier Particuliers
4 M. Gérontot : Tutelle - Abus de faiblesse Particuliers
5Association AST :Recel d’ABS - Mandataire - Bénéficiaire effectif
Associations
6 Société Batiraval : Cartes prépayées - Travail dissimulé Entreprises/Professionnels
7 Société Despertes : Recapitalisation - Origine des fonds Entreprises/Professionnels
8 Société Connectic : Carrousel de TVA Entreprises/Professionnels
9Société Export autos : Connaissance du client sur entrée en relation
Entreprises/Professionnels
10 Société Chimic International : Crédoc - Embargos Entreprises
Le catalogue de cas pratiques
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Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
N°cas Thème Marché
11 Cas Monsieur Leriche : corruption/fraude fiscale Banque privée
12 Cas Monsieur Invest : Placement assurance-vie Banque privée
N°cas Thème Marché
13 Cas Monsieur Orisk : transfert de titres/évasion fiscale BFI - marchés
14 Cas société Consulting : Pump and dump BFI - marchés
15 Cas société Trans Air Plane : Recapitalisation/origine des fonds BFI - entreprises
16 Carrousel de TVA : (variante BFI du cas Connectic) BFI - entreprises
Le catalogue de cas pratiques
40© CFPB 2010
Formation à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Un exemple de mise en œuvre : Natixis - Groupe BPCE
BPCE : 123 000 collaborateurs
NATIXIS : 23 000 collaborateurs dans 68 pays
3 métiers : BFI, EPARGNE et SERVICES FINANCIERS SPECIALISES
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