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BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 143

4FACTEURS DE RISQUES

4.1 Risques des métiers 144

4.2 Risques financiers liés aux effets du changement climatique 161

4.3 Risques de marché 162

4.4 Différends et litiges 164

4.5 Plan de vigilance 168

4.6 Procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière 174

4.7 Assurances – Couverture des risques 177

144 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers

4.1 RISQUES DES MÉTIERS

4.1.1 Bouygues Construction

4.1.1.1 Politique de gestion des risques

4.1.1.2 Risques liés aux grands projets, en phase d’études ou de réalisation

4.1.1.3 Risque de sûreté des collaborateurs


4

FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers

4.1.1.4 Risques liés aux perturbations économiques et politiques, risque pays

4.1.1.5 Risque sur les matières premières

4.1.1.6 Risques industriels et environnementaux

4.1.1.7 Risque de conformité



4.1.2 Bouygues Immobilier

4.1.2.1 Risques liés au marché de l’immobilier

4.1.2.2 Risques opérationnels


4


4.1.2.3 Risques spécifiques au métier de promoteur immobilier



4.1.2.4 Risques techniques et environnementaux

4.1.2.5 Risques de pratiques non éthiques


4


4.1.3 Colas

4.1.3.1 Les risques liés aux secteurs d’activité et aux marchés

4.1.3.2 Le risque de crédit ou de contrepartie et le risque pays

4.1.3.3 Les risques sur matières premières



4.1.3.4 Les risques juridiques

4.1.3.5 Les risques industriels et environnementaux


4


4.1.3.6 Les risques opérationnels


4


4.1.3.7 Les risques liés à l’exécution des contrats

4.1.3.8 Les risques liés aux conditions météorologiques et aux phénomènes naturels

4.1.3.9 Les risques liés aux acquisitions

4.1.3.10 Les risques liés au personnel

4.1.4 TF1

4.1.4.1 Risques opérationnels



4.1.4.2 Risques industriels et environnementaux


4




4.1.4.3 Risques juridiques


4


(over-the-top)

box



start-over time shifting

4.1.5 Bouygues Telecom

4.1.5.1 Contexte concurrentiel et évolution du marché


4


4.1.5.2 Risques liés à l’évolution du marché de l’I nternet fixe

4.1.5.3 Risques liés à la convergence des réseaux et des contenus

4.1.5.4 Risques liés à l’apparition de nouveaux acteurs

4.1.5.5 Risques liés au déploiement et à l’exploitation des réseaux

4.1.5.6 Risques relatifs au positionnement de marché

4.1.5.7 Continuité d’activité et sécurité

box



4.1.5.8 Évolutions réglementaires

4.1.5.9 Risques Fournisseurs

4.1.5.10 Effets des ondes électromagnétiques

4.1.6 Bouygues SA


4

FACTEURS DE RISQUESRisques financiers liés aux effets du changement climatique

4.2 RISQUES FINANCIERS LIÉS AUX EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE

reporting


FACTEURS DE RISQUES4 Risques de marché

4.3 RISQUES DE MARCHÉ

4.3.1 Gestion du risque de taux et du risque de change

4.3.2 Nature des risques auxquels le Groupe est exposé

4.3.2.1 Exposition au risque de change

4.3.2.2 Exposition au risque de taux

4.3.2.3 Exposition au risque sur matières premières

4.3.3 Principes communs relatifs aux instruments financiers de couverture


4

FACTEURS DE RISQUESRisques de marché

4.3.4 Règles de couverture

4.3.4.1 En matière de risque de change 4.3.4.2 En matière de risque de taux

4.3.4.3 En matière de risque sur matières premières

4.3.5 Méthodes de comptabilisation

4.3.5.1 Valeur de marché des instruments de couverture

4.3.5.2 Exposition au risque sur actions

4.3.5.3 Risque de liquidité


FACTEURS DE RISQUES4 Différends et litiges

4.4 DIFFÉRENDS ET LITIGES


4.4.1.1 France : EPR de Flamanville

4.4.1.2 France : METP Île-de-France 4.4.1.3 France : Éole


4

FACTEURS DE RISQUESDifférends et litiges


4.4.2.1 France : o pération Grand Sillon à Saint-Malo

4.4.2.2 France : opération Rue Verte à Rouen

4.4.3 Colas

4.4.3.1 Dossiers Conseil de la concurrence hongrois et dommages et intérêts réclamés dans ce cadre en Hongrie

4.4.3.2 Contrôles Urssaf

4.4.3.3 Contentieux fiscal au Canada au titre de l’assistance technique facturée par Colas à sa filiale Colas Canada Inc.


FACTEURS DE RISQUES4 Différends et litiges

4.4.3.4 Réclamations civiles au Québec liées à des allégations de fraudes et manœuvres dolosives dans le cadre de contrats publics

4.4.3.5 Dépôt d’une plainte par Colas Rail en relation avec un projet à l’international

4.4.3.6 Colas Djibouti

4.4.4 TF1

4.4.4.1 Droit de la concurrence 4.4.4.2 Contrefaçon


4

FACTEURS DE RISQUESDifférends et litiges

4.4.4.3 Lancement de l’offre TF1 P remium


4.4.5.1 Concurrence

4.4.5.2 Réglementaire

Fibre To The Home,

(Body of European Regulators for Electronic

Communications)


FACTEURS DE RISQUES4 Plan de vigilance

4.4.5.3 Contrats

4.5 PLAN DE VIGILANCE

4.5.1 Introduction


4

FACTEURS DE RISQUESPlan de vigilance

4.5.2 Cartographie des risques/Actions de prévention et d’atténuation/Évaluation des fournisseurs et sous- traitants


Droits humains et libertés fondamentales Santé – Sécurité

Environnement




Droits humains

Santé – Sécurité

Environnement

4.5.5 Colas

Droits humains


4



Environnement

4.5.6 TF1

Rappel

Droits humains




Environnement


Droits humains


4



Environnement

4.5.8 Le mécanisme d’alerte

4.5.9 Le dispositif de suivi

4.5.10 Conclusion


FACTEURS DE RISQUES4 Procédures de contrôle interne et de gestion des risques

4.6 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES RELATIVES À L’ÉLABORATION ET AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE

4.6.1 Introduction

4.6.2 Le dispositif de contrôle interne et de gestion des risques du groupe Bouygues


4

FACTEURS DE RISQUESProcédures de contrôle interne et de gestion des risques

4.6.3 Élaboration et traitement de l’information comptable

Processus d’arrêté trimestriel des comptes

Processus de consolidation des comptes

4.6.4 Contrôle de gestion/R eporting

4.6.5 Communication financière


FACTEURS DE RISQUES4 Procédures de contrôle interne et de gestion des risques

4.6.6 Les acteurs clés du contrôle

Directions générales

Comités des comptes

Directions Contrôle interne et Audit

Les commissaires aux comptes

4.6.7 Pilotage


4

FACTEURS DE RISQUESAssurances – Couverture des risques

4.7 ASSURANCES – COUVERTURE DES RISQUES

4.7.1 Organisation et politique d’assurances

4.7.2 Principaux programmes d’assurances


FACTEURS DE RISQUES4

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