JUILLET 2012

Permanences à la mairie : les lundis et jeudis de 17h à 19h – E-mail : mairie.weinbourg@wanadoo.fr - Tél 03 88 89 42 50

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Comme vous l’avez certainement remarqué, les travaux de rénovation ont débuté à l’église. Un bon drainage efficace vient d’être posé autour des fondations de l’église ; il faudra compter environ deux ans pour un assèchement complet des épais murs en grès. L’échafaudage est en place pour la suite des travaux (peinture, zinguerie, réfection des grès…). Le Smictom nous rappelle que, après la phase test, la nouvelle redevance pour les ordures ménagères prendra effet à partir du 1er juillet. Des contrôles sur la qualité du tri sont effectués régulièrement. En cas de nombreuses erreurs le bac n’est pas collecté et un autocollant vert est apposé sur le bac pour en informer l’usager. Les dépôts sauvages sont évidemment interdits ; tout contrevenant encourt une amende pouvant aller jusqu’à 1500 € !... Pour toute question vous pouvez toujours contacter le Smictom sur son site www.smictomdesaverne.fr ou par téléphone au 03.88.02.21.80. Ce début d’été plutôt instable a été marqué par des orages fréquents et par endroit très violents. Jusqu’à présent notre village a échappé aux gros dégâts causés par la grêle, les tornades, les inondations ou autres coulées de boue. Alors espérons que l’été saura se montrer plus agréable et clément et que le tournoi de nos footballeurs pourra se dérouler dans d’excellentes conditions le premier weekend du mois d’août. Une belle période estivale et de bonnes vacances à tous.

Jean-Jacques RICHERT

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ETAT CIVIL DU 2 ème TRIMESTRE 2012

NAISSANCE Le 30 mai Alice SCHRAMM fille de Eric et Rachel SCHRAMM domiciliés 98 Rue de la Haute Montée

☺☺☺☺ Sincères félicitations aux heureux parents ☺☺☺☺

DECES Le 13 mai BIEBER Marie 82 ans Le 10 juin SCHERBA André 79 ans

���� Sincères condoléances aux familles éprouvées ����

LES GRANDS ANNIVERSAIRES DU 3ème TRIMESTRE 2012 le 05/07/1931 Mme Germaine FRITZINGER 81 ans le 17/07/1925 Mme Marline GROSS 87 ans le 29/07/1921 Mme Anne-Marie CLEISS 91 ans le 08/09/1926 Mme Odette EHRETSMANN 86 ans

le 15/09/1928 Mme Paulette ZIGAN 84 ans

���� Meilleurs vœux de bonheur et de santé aux jubilaires ���� Von Herze alles Guete, Gsundheit un Kraft

LE GRAND ANNIVERSAIRE DU 2ème TRIMESTRE 2012

Le 22 avril

Mme BRANDEL Marguerite, doyenne du village,

a fêté ses 92 ans

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BIENVENUE AUX NOUVEAUX HABITANTS

COLLEAUX Pierre domicilié 33 Rue Hohl

SCHILD René domicilié 69 Impasse Urban

INFO PRATIQUE

CONGES D’ETE : Le secrétariat de la mairie sera fermé :

- du 16 juillet au 05 août 2012

En cas d’urgence, vous pouvez vous adresser au maire ou à un adjoint.

PETITE ANNONCE

PARTICULIER Vend son verger de 1000 m2 (Wetzstein) Loue son jardin de 340 m2 (Westergass) Portable : 06.58.09.70.86.

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Lors du 2ème trimestre 2012 deux réunions ont eu lieu et les décisions suivantes ont été prises : SEANCE DU 03 AVRIL 2012

• Taxes d’habitation et foncières : augmentation de 1% portant ainsi les taux à :

� 8,28 % pour la taxe d’habitation � 7,66 % pour le foncier bâti � 44,65 % pour le foncier non bâti

• Compte Administratif 2011 – commune : approuvé comme suit :

Section de fonctionnement Dépenses 253 038,94 €. Recettes 604 476,94 € Excédent 351 438,00 € Section d'investissement Dépenses 117 615,66 € Recettes 48 361,00 € Déficit 69 254,66 € Excédent global de clôture 282 183,34 €

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• Compte Administratif 2011 – lotissement Les Primevères : approuvé comme suit :

Section de fonctionnement Dépenses 297 989,21 € Recettes 470 388,91 € Excédent 172 399,70 € Section d'investissement Dépenses 258 976,94 € Recettes 0 Déficit 258 976,94 €

Résultat de clôture - 86 577,24 €

• Budget Primitif 2012 – commune : approuvé comme suit : Section de fonctionnement dépenses et recettes : 557 000,00 € Section d'investissement dépenses et recettes : 730 000,00 €

• Budget Primitif 2012 – lotissement Les Primevères : approuvé comme suit : Section de fonctionnement dépenses et recettes : 518 976,94 € Section d'investissement dépenses et recettes : 394 554,18 €

• Rénovation du terrain stabilisé : Les élus ont décidé de confier les travaux de rénovation du terrain stabilisé à Coseec

Sports et Environnement pour un montant global estimatif de 4416 € HT.

• Dématérialisation des actes budgétaires : La Préfecture du Bas-Rhin met en place une procédure de dématérialisation des

documents budgétaires communaux dénommée « ACTES BUDGETAIRES ». Le Conseil autorise le Maire à effectuer les démarches nécessaires et notamment à signer la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

• Demande de subvention :

Le Conseil Municipal a décidé d’accorder une subvention de 60 € à la Fondation du Patrimoine d’Alsace.

• Presbytère : mission de maîtrise d’œuvre :

Le Maire a soumis aux élus trois offres relatives à la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux au presbytère. Le montant prévisionnel de l’enveloppe financière affectée à ces travaux est de 192 000 € HT.

Le Conseil Municipal : - a décidé de retenir pour cette mission, D.S. Ingénierie de Haguenau, le mieux-

disant, pour un taux de rémunération de 8 %, - a autorisé le Maire à signer les pièces afférentes à ce dossier.

SEANCE DU 04 JUIN 2012

• Le Conseil Municipal a approuvé : - La création du Conseil Intercommunal de Prévention et de Sécurité de la

Délinquance (CISPD) dont le périmètre correspondra aux deux communautés de communes du Pays de Hanau et du Val de Moder

- la nomination de Mme CLEISS Liliane en tant que représentante de la commune de Weinbourg a été approuvée par les élus.

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• Transfert de compétence – illumination de Noël :Le Conseil Municipal a décidé :

� de transférer aux communes membres de la Communauté de Communes du Pays de Hanau la compétence communautaire « Etudes, installation, acquisition et entretien des illuminations électriques de Noël »

� de préciser : � qu’ en application de l’article L5211-25-1 du CGCT :

- les biens initialement mis à disposition de la Communauté de Communes par les communes en vue de l’exercice de cette compétence sont restitués en l’état aux communes,

- les biens, propriété de la Communauté de Communes, acquis postérieurement au transfert initial de compétence, sont répartis entre les communes pour l’illumination desquelles ils ont été acquis,

� qu’aucun emprunt n’a été contracté pour l’acquisition de ces biens, � qu’il n’y a plus aucun contrat en cours au moment de la présente

délibération.

• Révision du montant de l’attribution de compensation 2013 : VU le point V.7 de l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts VU que la Communauté de Communes du Pays de Hanau était soumise au 1er janvier 2010 à cet article dans sa rédaction en vigueur à cette date, VU les montants 2012 suivants de l’Attribution de Compensation

Bischholtz Bosselshausen Bouxwiller Buswiller Dossenheim/Zin. Ingwiller - 1 276 € 2 186 € 1 112 127 € 935 € 52 839 € 586 871 €

Kirrwiller Menchhoffen Mulhausen Neuwiller-lès-Saverne

Niedersoultzbach Obermodern-Zutzendorf

47 154 9 299 € - 132 € 26 940 € - 1 290 € 11 031 € Obersoultzbach Ringendorf Schalkendorf Schillersdorf Uttwiller Weinbourg

- 7 031 € 17 247 € - 1 329 € - 1 422 € 1 825 € - 5 141 € Weiterswiller

- 7 211 €

VU la délibération n°6 du Conseil communautaire du 24 mai 2012 de la Communauté de Communes du Pays de Hanau décidant de diminuer, à compter de 2013, proportionnellement de 3% l’Attribution de Compensation de l’ensemble des communes membres de la Communauté de Communes Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, n’a pas approuvé la révision du montant de l’attribution de compensation 2013 par 9 voix contre et 1 voix pour.

• Transfert de crédit : Le Conseil Municipal a décidé de transférer un montant de

721,96 € du compte 021 au compte 6811-042 (dépenses) et 721,96 € du compte 023 au compte 28041582-040 (recettes) pour la prise en charge de l’amortissement du fonds communal.

• Droit de préemption urbain : Le Maire a renoncé, au nom de la commune, à

exercer le droit de préemption urbain pour les parcelles cadastrées : 1) Section 02, N° 27 (village) d’une superficie de 14,10 ares,

propriété de Mme SCHNEIDER Christine épouse ZEHRINGER. 2) Section 01, N° 64 (village) d’une superficie de 2,64 ares, propriété de M. et Mme BALZER Ernest. 3) Section 02, N° 10 (village) d’une superficie de 4,36 ares,

propriété de M. SCHWEGLER Bernard (en indivision, héritiers de DIETERICH Robert).

4) Section 01, N° 66 (village) d’une superficie de 2,30 ares,

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propriété de Mme ELSASS Denise épouse REBJOCK.

• Eglise : réfection du mur : Le Conseil Municipal a décidé de confier ces travaux au mieux-disant, à savoir

l’entreprise BRIWA & Fils de Petersbach pour un montant estimatif de 14 738 € HT.

• Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable : Le Conseil Municipal a adopté le rapport annuel 2011 sur le service public de l’eau

potable.

• Presbytère : mission d’architecte : Le Conseil Municipal a décidé de confier la mission de réalisation des documents graphiques stade exécution pour la rénovation BBC du presbytère au Cabinet d’architecture KELLER de Pfaffenhoffen pour un montant global estimatif de 2 200,00 € HT.

• Eglise : attribution des lots de travaux : Le Maire a informé les élus des résultats de l’ouverture des plis par la commission

d’appels d’offres concernant les travaux de réfection de l’église. La commission a proposé de retenir les entreprises les mieux-disantes suivantes :

Lot 1 : Echafaudage Entreprise ACCES PRO de Hoerdt pour 13 950,00 € HT Lot 2 : Zinguerie Entreprise C.Z.R. FISCHER de Steinbourg pour 5 693,50 € HT Lot 3 : Réfection grès des Vosges Entreprise STOEBENER Georges de Volksberg pour 8 373,00 € HT Lot 4 : Peinture extérieure façade Entreprise KOEHL de Mulhausen pour 26 004,53 € HT Lot 5 : Terrassement et drainage Entreprise STOEBENER Georges de Volksberg pour 5 291,98 € HT Le Conseil Municipal a décidé : - d’attribuer ces travaux aux entreprises les mieux-disantes ci-dessus, - de solliciter les subventions dont pourraient bénéficier ces travaux,

- d’autoriser le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ces marchés.

• Eglise : mission de coordination sécurité et santé : Le Conseil Municipal a décidé de confier cette mission au mieux-disant, à savoir l’entreprise ASPS de Dambach pour un montant estimatif de 420,00 € HT

• Divers : - M. le Maire a donné lecture de la lettre de remerciements du Club de l’Amitié pour la subvention de 153 € accordée au titre de l’année 2012.

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LE CLUB DE L’AMITIE AU MUSEE LALIQUE (Jeudi 19 avril 2012)

Le jeudi 19 avril, le Club de l’Amitié s’est rendu au musée Lalique à Wingen-sur-Moder où le fondateur, René Lalique, a installé sa manufacture en 1921.

Après une visite d’environ deux heures très appréciée pour les magnifiques et originales créations exposées, les participants se sont dirigés vers le Château du Hochberg où un bon repas les attendait. L’après-midi s’est terminée, comme d’habitude, dans la gaieté et la bonne humeur.

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rénova’ habitat 67

Propriétaire de votre logement, vous voulez réaliser des travaux de rénovation thermique pour bien vous chauffer tout en réduisant

vos factures d’énergie ? Vous cherchez des solutions simples ? Le Conseil Général a souhaité adhéré inscrire le PIG Rénov’Habitat dans le programme national « Habiter mieux » lancé par l’Agence Nationale de l’Habitat. Ce programme de réhabilitation des logements du parc privé a pour objet d’accompagner financièrement et techniquement les propriétaires qui engagent des travaux de rénovation thermique de leur logement de plus de 15 ans. Il est lancé dans le cadre du grand emprunt "investissements d’avenir". Quels sont les travaux financés ? Les travaux visés par le programme « Habiter mieux » sont plus les travaux qui permettent de baisser spectaculairement la facture de chauffage, surtout si le logement est un bien mal isolé construit avant 1975. Les travaux les plus efficaces concernent les travaux d’isolation des combles, le remplacement d’une chaudière ancienne, l’isolation des murs, même partielle, tout particulièrement ceux exposés au Nord. Ces travaux permettent de gagner en confort de vie, et très vite d’augmenter le pouvoir d’achat. L’amortissement se fait en général en 5 ans, voire moins pour les travaux les plus rentables. D’autres travaux sont financés par le programme, comme les portes et les fenêtres : ceux-ci procurent du confort mais sont moins immédiatement rentables. Quelles conditions ? Des subventions du Conseil Général, de l’agence nationale de l’habitat et une prime « Habiter mieux » sont accessibles aux propriétaires pour leur résidence principale sous réserve qu’ils réalisent des travaux permettant un gain énergétique de plus de 25%. La visite énergétique est prise en charge en totalité par le Conseil Général Le montant des subventions peut faire l’objet d’une avance par Procivis Alsace au fur-et-à-mesure de l’avancement du projet, pour permettre aux propriétaires de payer les travaux directement à l’achèvement et de ce fait, de profiter dès cet hiver, de l’effet des travaux entrepris. Quelques conditions doivent être remplies : les travaux doivent être réalisés par des professionnels du bâtiment, pour un montant de plus de 1 500 €. Ces travaux ne doivent pas avoir commencés à la date de dépôt du dossier de subvention et doivent débuter au plus tard dans l’année qui suit la demande de subvention. Où se renseigner ? Des bureaux d’études sont missionnés gratuitement par le Conseil Général pour assister les propriétaires dans toutes les phases de leur projet, du choix des travaux à effectuer au dépôt de la demande de subvention, en passant par l’élaboration d’un plan de financement mobilisant toutes les aides mobilisables, par l’accompagnement à la recherche de devis. Un bureau d’études est présent sur votre territoire, n’hésitez pas à le contacter par téléphone, par courriel ou à le rencontrer lors des nombreuses permanences organisées dans les communautés de communes (voir planning sur www.bas-rhin.fr): URBAM Conseil – Sandrine Blanrue 5 rue Thiers – BP 450 88 000 EPINAL Cedex Tel : 03.29.64.45.16. Mail : pig67@urbam.fr

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PROGRAMME DU TOURNOI :

LES 04 ET 05 AOUT 2012 EQUIPES PARTICIPANTES A.S. INGWILLER II – A.S. WEITERSWILLER – F.S. STEIN BOURG II – A.S.WEINBOURG

Samedi 04 août 2012 � 16 H00 1er Match éliminatoire � 17 H00 2ème Match éliminatoire � 18 H30 Vétérans Ingwiller/Weinbourg – Vétérans Weiterswiller Dimanche 05 août 2012 � 10H30 Finale des perdants � 14H00 Remise de distinctions � 15H00 Finale des gagnants

� 17H00 Match de propagande A.S. INGWILLER – F.C. DOSSENHEIM

RESTAURATION SUR PLACE Samedi 04 août 2012

� Soir : Tartes flambées - pizzas - saucisses - merguez Dimanche 05 août 2012 Midi : Escalopes grillées – frites - salade Soir : Tartes flambées – pizzas - saucisses – merguez