AD07 - Etat Des Fonds

ARCHIVES DépARtEmEntAlES

état des fonds

état des fondsdes Archives de l’Ardèche

www.ardeche.fr 2

SOMMAIRE

Archives Antérieures à 1790

A Actes du pouvoir souverain et domaine public.

B cours et juridictions.

c Administrations provinciales, contrôle des actes.

D instruction publique.

e seigneuries, familles, état civil, notaires.

F Fonds divers se rattachant aux archives civiles.

G clergé séculier.

h clergé régulier.

i Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques.

J Documents entrés par voie extraordinaire.

Archives moDernes (1790-1940)

K Lois, ordonnances, arrêtés.

L Administration locale de la période révolutionnaire.

m Administration générale et économie.

n Administration et comptabilité départementales.

o Administration et comptabilité communales.

P Finances de l’état, postes et télécommunications.

Q Biens nationaux, Domaine, enregistrement, hypothèques.

r Affaires militaires.

s travaux publics : voies de communications, transports, mines, énergie.

t enseignement, affaires culturelles, sports.

u Justice.

v cultes.

X Assistance et prévoyance sociale.

Y etablissements pénitentiaires.

Z sous-préfectures.

W Archives publiques postérieures à 1940

Autres cAtéGories De Documents

Fi Documents figurés.

mi microfilms.

Per Presse-Périodiques.

Bibliothèque.

SOMMAIRE

Archives DéPArtementALes i etat des fonds des Archives de l’Ardèche

ARchIvES AntéRIEuRES à 1790

A - Actes du pouvoir souverain et domaine public.

5 articles, 0,50 m.l., inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Ordonnances, édits, lettres patentes, 1523-1785.

B - cours et juridictions.

B 1-140140 articles, 11,50 m.l., inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Bailliages et sénéchaussées d’Annonay et de Villeneuve-de-Berg.Registres d’insinuation des contrats de mariages, des testaments et des donations entre vifs ; livres du roi (enregistrement des lettres patentes, arrêts, édits, déclarations du roi, provisions d’offices, lettres de doctorat), 1555-1790.

B 141-1456 articles (y compris B 143 bis), 0,40 m.l., inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Sénéchaussées de Villeneuve-de-Berg et d’Annonay.Assemblées des trois ordres et cahiers de doléance, 1789.

B 146-1472 articles, 0,20 m.l., inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Maîtrise des eaux et forêts de Villeneuve-de-Berg.Transcriptions d’actes, jugements et information, 1662-1673.

1 B - 13 B338 articles, 33,80 m.l., répertoire numérique détaillé, dactyl.Bailliage d’Annonay.Registres d’audiences, recognovit (récépissés de procédures), distributions, affirmations de voyage, présentations, rôles de dépens, rapports d’expert, procès-verbaux d’installation d’officiers, productions civiles, sentences, procédures criminelles, éléments d’autres justices siégeant dans ce ressort (prévôté, justice des gabelles et tabacs du lyonnais, équivalents du Haut Vivarais, officialités), 1552-1790.

14 B - 29 B509 articles, 45,70 m.l., répertoire numérique détaillé, dactyl.Bailliage de Villeneuve-de-Berg.Insinuations, audiences, affirmations et présentations, productions, enquê-tes et informations, 1571-1790.

30 B – 47 B519 articles, 46,70 m.l., répertoire numérique détaillé, dactyl.Justices seigneuriales.Audiences, sentences et procédures des justices suivantes, 1381-1790 :30 B Boucieu-le-Roi31 B-32 B Viguerie de Villeneuve-de-Berg33 B Châtellenie de Rochebloine et Pailharès34 B Baix sur Baix35 B Le Pouzin36 B Barry37 B Marquisat d’Annonay

3www.ardeche.fr

SOMMAIRE


38 B Comté d’Aps (Alba)39 B Baronnie de Privas40 B Baronnie de Boulogne41 B Baronnie de Privas et Boulogne42 B Chalencon43 B Comté de Crussol44 B Duché de Joyeuse45 B Baronnie de Largentière46 B Comté de La Voulte47 B Baronnie de Montlor, Vogüé et AubenasA partir de 48 B jusqu’à 134 B et 138 B les fonds ne sont pas classés (en-viron 60 m.l.).

c - Administrations provinciales, contrôle des actes.

C 1-184184 articles, 14 m.l., inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Intendance de Montpellier (sommaire détaillé), 1155 (copie)-1793.

C 185-15401 356 articles, 76 m.l., inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Pour les délibérations des Etats consulter l’inventaire analytique imprimé (inachevé et non diffusé), couvrant la période 1506-1628.Etats particuliers du Vivarais (sommaire détaillé).Délibérations, impôts, estimes, correspondance et comptes du syndic, du greffier et du receveur des tailles, travaux publics, dossiers divers, 1284 (copie)-1790.

C 1541-1648108 articles, 9,10 m.l., inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Régie générale des aides, direction de Tournon.Enregistrement des charges et décharges des cuirs et peaux d’Annonay, du Cheylard, de Tournon, de Privas, de Vallon, d’Aubenas, de Bourg-Saint-An-déol, d’Yssingeaux (Haute-Loire), du Puy (Haute-Loire), de Saugues (Haute-Loire), de Langogne (Lozère), de Mende (Lozère), 1780-1790.

2 C 1649-37682 134 articles, 57,25 m.l., répertoire méthodique dactyl. (ordre alphabétique des bureaux), fichiers des noms de personnes pour les contrats de mariages, les testaments et les baux à partir des registres des bureaux d’Annonay, An-traigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Le Cheylard, Jaujac, Lamastre, Lar-gentière, Meyras, Montpezat, Privas, Rochemaure et La Voulte (14 tiroirs).Registres du contrôle des actes.Actes civils publics, insinuations, centième denier, tables des bureaux sui-vants, 1694-1793 :

AndanceAnnonayAntraiguesAubenasBaixBourg-Saint-AndéolBurzetChalenconLe CheylardJaujacJoyeuse

LamastreLargentièreMeyrasMontpezatPailharèsPetit Paris (c. Montselgues)PrivasRochemaureSaint-AgrèveSaint-FélicienSaint-Péray

Saint-PierrevilleSatillieuSerrièresTournonVallonLes VansVernouxVilleneuve-de-BergViviersLa Voulte

4www.ardeche.fr

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Pour en savoir plus : VILAR-BERROGAIN (Gabrielle), Guide des recherches dans les fonds d’enregistrement sous l’Ancien Régime, Paris, 1958.

D - Instruction publique.

D 1-66 articles, 0,25 m.l. , inventaire sommaire imprimé et index dactyl.Collège d’Aubenas.Titres, commanderie de Saint-Antoine d’Aubenas, comptabilité, délibéra-tions du bureau d’administration, procédures, 1513-1791.

D 7-276270 articles, 11,85 m.l., répertoire numérique détaillé publié : Meut (Nathalie), sous la dir. de Dominique Dupraz, Répertoire des archives du collège de Tournon (1536-1790), série D : répertoire numérique détaillé, Privas, 2002 Les publicationsCollège de TournonGénéralités, bâtiments, mobilier, personnel, comptabilité et gestion, pro-cédures, élèves, séminaire de Broé, prieurés d’Andance, Saint-Sauveur-en-Rue, Saint-Donat, Saint-Vincent-de-Chatte (sommaire détaillé), 1318-1793.

E - Seigneuries, familles, état civil, notaires.

1 E 1-19531 953 articles, 20,90 m.l., répertoire numérique dactyl.Papiers de famille, classement dans l’ordre alphabétique, 1222-1873.Observation : de nombreux documents figurant dans ces dossiers ne sont pas des papiers de famille mais bien des documents d’archives publiques provenant d’administrations et de tribunaux et malencontreusement « clas-sés » dans cette sous-série.

2 E 1-22377, 2 E MJ 1-483, 2 E ML 2-104223 819 articles, 1 569 m.l., répertoire méthodique tenu à jour, fichier alpha-bétique des noms des notaires.Minutes et répertoires des notaires (classement dans l’ordre alphabétique des localités de résidence, chronologique à l’intérieur de chaque localité), 1319-1900.Des relevés analytiques, par échantillonnage, sont disponibles pour les mi-nutes de la région de Privas, Viviers et Bourg-Saint-Andéol.

3 E communes (Alba-Viviers)12,80 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Petits fonds et pièces isolées se rattachant aux communes, classement dans l’ordre alphabétique des communes, 1303-1882.Documents de provenances très diverses et regroupés par communes.

4 E 1/1-2257 (en cours d’accroissement)431,50 m.l., répertoire méthodique dactyl. et version électronique.Registres paroissiaux catholiques et état civil, collection du greffe, classe-ment dans l’ordre alphabétique des communes, 1661-1892.Pour l’Ancien Régime la consultation se fait sur microfilms plus complets que les originaux du greffe (microfilmage de ceux-ci et de la collection com-munale, souvent plus ancienne et plus complète).Les fac-similés réalisés par la SAGA ont été numérisés par l’association et sont consultables sur écran en salle de lecture et en ligne ici.

Le répertoire indique également les cotes des tables décennales ainsi que

5www.ardeche.fr

http://www.ardeche.fr/Culture/archives-departementales1861/publications

http://preview.gestion.pprod.ardeche/sections/ardeche/Culture/consultation-en-ligne5914/registre-paroissiaux4787

SOMMAIRE


celles des tables alphabétiques réalisées par la SAGA (21 J 78).5 E 1-9595 articles, 3,70 m.l., répertoire numérique détaillé avec index des noms de lieux et de pasteurs, dactyl. et version électronique.Registres paroissiaux protestants, 1585-1792.La consultation se fait sur microfilms. Le répertoire est complété par un état des registres protestants conservés en dehors de cette sous-série ou dans un autre lieu, avec indication éventuelle de la cote du microfilm. Consulter également les tables alphabétiques de la SAGA (21 J 85).A consulter : BERNARD (Gildas), Les familles protestantes en France, XVIe siècle-1792 – Guide des recherches biographiques et généalogiques, Paris, 1987.

6 E1/1-349/314,80 m.l.Voir le répertoire de 4 E.Tables décennales communales, 1793-1902.Documents consultables sur écran en salle de lecture et en ligne ici.7 E 1/1-31/4175 articles , 8,60 m.l., répertoire numérique dactyl.Tables décennales cantonales, 1802-1892Sous-série moins complète que la sous-série 6 E.

E Dépôt 1-193320 m.l., répertoires numériques dactyl. tenus à jour au fur et à mesure des dépôts et des classements et fonds non classés. Cavalié (Marie-Josèphe), sous la dir. de Dominique Dupraz, Archives du can-ton de Valgorge : répertoire, Privas, 2000 - Les publicationsArchives communales déposées, XIIIe-XXe siècles. Une table alphabétique en tête du classeur renvoie au numéro de dépôt. Pour les compoix (cadas-tres antérieurs à la Révolution) un répertoire alphabétique a été dressé, avec indication du lieu de conservation et de la cote microfilm.

F - Fonds divers se rattachant aux archives civiles.

F 1-2727 articles, 1 m.l., répertoire numérique dactyl.Documents très divers, de provenance privée, dont une partie provenant de la collection de Henri Vaschalde, 1439-1879.

G - clergé séculier.

G 11 article, 0,01 m.l., inventaire sommaire (imprimé, non distribué).Archevêché de Vienne, 1525-1529.

G 2, 4392 articles, m.l., inventaire sommaire (imprimé, non distribué).Chapitre métropolitain de Lyon, 1452.

G 3-6 ter6 articles, 0,15 m.l. inventaire sommaire (imprimé, non distribué).Evêché de Viviers, 1308 (copie)-1789.

G 7-1812 articles, 0,20 m.l. inventaire sommaire (imprimé, non distribué).

6www.ardeche.fr

http://www.ardeche.fr/Culture/archives-departementales1861/consultation-en-ligne


SOMMAIRE


Chapitre épiscopal de Viviers, 1348 (copie)-1789.

G 191 article, 0,01 m.l. inventaire sommaire (imprimé, non distribué).Chapitre épiscopal de Valence, 1481-1789.

G 20-234 articles, 0,06 m.l. inventaire sommaire (imprimé, non distribué).Séminaire de Viviers, 1662-1790.

G 241 article, 0,01 m.l. inventaire sommaire (imprimé, non distribué).Petit séminaire de Bourg-Saint-Andéol, 1723-1789.

G 251 article, 0,05 m.l. Séminaire du Puy, 1785.

G 26-73, 44048 articles, 0,75 m.l. inventaire sommaire (imprimé, non distribué).Collégiale de Notre-Dame d’Annonay.Fondations, titres, 1325-1791.

G 74-437363 articles, 7,10 m.l. inventaire sommaire (imprimé, non distribué jusqu’à G 394, dactyl. ensuite), inventaire très détaillé, dactyl., pour G 402-427.Collégiale de Saint-Julien de Tournon.Statuts, actes capitulaires, personnel, bâtiments, offices, fondations, legs et donations, chapellenies, confréries, biens et revenus, terriers, procès, 1302-1792.

Autres fonds ou parties de fonds non classés.Cures et chapelles, collégiale Saint-Julien de Tournon, sacristie de la cathé-drale de Viviers (environ 3 m.l.).

h - clergé régulier.

1H-22 H142 articles, 14,35 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Ordres religieux d’hommes, 1164-17901 H Abbaye des Chambons2 H Abbaye de Cruas 3 H Abbaye de Mazan4 H Chartreuse de Bonnefoi5 H Augustins de La Voulte6 H Barnabites de Bourg-Saint-Andéol7 H Carmes de Chomérac8 H Chanoines de Saint-Augustin, prieuré conventuel de Saint-Michel-de-

Charay9 H Carmes de Tournon10 H Frères mineurs de l’Observance de Bourg-Saint-Andéol11 H Célestins de Colombier-le-Cardinal12 H Cordeliers d’Annonay13 H Cordeliers d’Aubenas14 H Cordeliers de Largentière15 H Cordeliers de Tournon16 H Capucins de Villeneuve-de-Berg

7www.ardeche.fr

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17 H Dominicains d’Aubenas18 H Dominicains de Pradelles19 H Jésuites d’Annonay20 H Ermites de Saint-Montan21 H Oratoriens de Joyeuse22 H Recollets de Bourg-Saint-AndéolDocuments consultables sur microfilms

23 H-88 H et 123 H3 articles, 1,10 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Prieurés (ordre alphabétique), 1250-1790Documents consultables sur microfilms

90 H-104 H168 articles, 6,90 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Ordres religieux de femmes, 1280-1790.90 H Couvent Sainte-Claire d’Annonay91 H Couvent Sainte-Claire d’Aubenas92 H Bénédictines de Lavilledieu et Aubenas93 H Abbaye de Soyons94 H Couvent Notre-Dame d’Annonay95 H Saint-Joseph d’Aubenas96 H Ursulines de Boulieu97 H Ursulines de Bourg-Saint-Andéol98 H Visitandines de Bourg-Saint-Andéol99 H Couvent Saint-Joseph du Cheylard100 H Sœurs des Ecoles chrétiennes de Joyeuse101 H Notre-Dame de Largentière102 H Saint-Joseph de Privas103 H Notre-Dame de Tournon104 H Dominicaines de Notre-Dame du Rhône à ViviersDocuments consultables sur microfilms

105 H-109 H5 articles, 0,10 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Ordres militaires, XIIIe siècle (copie)-1790.Il ne s’agit que de bribes : toutes les archives des ordres militaires sont re-groupées aux Archives départementales du Rhône (nord du Vivarais inclus dans la « Langue d’Auvergne ») et aux Archives départementales des Bou-ches-du-Rhône (sud du Vivarais inclus dans la « Langue de Provence »).

110 H-122 H54 articles, 3,80 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Hôpitaux, 1305-1793.

H Dépôt 1-3105 articles, 3,20 m.l., répertoires numériques dactyl.Hôpitaux de Viviers, Aubenas et Joyeuse, 1559-1955

Hors classementReliquat du fonds de Sainte-Claire d’Aubenas, fonds des Célestins de Colombier-le-Cardinal (11 sacs), environ 3 m.l.

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I - Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques.

11 articles, 0,80 m.l., catalogue imprimé incomplet.Manuscrits littéraires, historiques et religieux, XIVe-XIXe siècles.

J - Documents entrés par voie extraordinaire

J 150-490 et 511-513342 articles, 13,60 m.l., répertoire numérique dactyl.Pièces isolées et très petits fonds, XIVe-XXe siècles.Plusieurs fonds, destinés à constituer des sous-séries à l’intérieur de la série J, ont été extraits de cette sous-série, ce qui explique les cotes vacantes.

1 J 1-11911191 articles, 29 m.l., répertoire numérique dactyl., index sur fiches.Pièces isolées et très petits fonds, XIVe-XXe siècles.

Autres sous-séries Consulter la base nationale des fonds privés : http://daf.archivesdefrance.culture.gouv.fr/sdx/ap/

voir aussi : les publications

ARchIvES MODERnES (1790-1940)

K - Lois, ordonnances, arrêtés

Le Journal Officiel, le Moniteur Universel, le Bulletin des lois et le Recueil des actes administratifs sont classés dans la série Per (Périodiques).

1 K 1-33 articles, 0,10 m.l., répertoire numérique dactyl.Ordonnances, 1809-1825.

3 K 1-198195 articles, 10,30 m.l., répertoire numérique dactyl.Arrêtés du préfet, an VIII-1940.Deux inventaires sommaires, dactyl., procédant par échantillonnage, avec index, ont été dressés pour 3 K 1-154.

K 1-212212 articles, 21,10 m.l. répertoire numérique provisoire dactyl.Greffe du conseil de préfecture. Comptes de gestion, élections, conten-tieux, arrêtés, 1842-1938.

L - Administration locale de la période révolutionnaire.

L 1-11881 188 articles, 58,30 m.l., répertoire numérique imprimé, par C. Pintard, 1917 [disponible à la vente, voir catalogue des publications]Directoire, districts, municipalités de canton, sociétés populaires, comités de surveillance, 1789-1800.Un inventaire analytique dactyl., avec index, a été dressé pour les procès-verbaux des séances du directoire et de l’administration centrale du dé-partement (L 118-150). Consulter également, pour les délibérations sur le traitement du clergé, un index dactyl. des noms de lieux.

9www.ardeche.fr

http://daf.archivesdefrance.culture.gouv.fr/sdx/ap/


SOMMAIRE


L 1189-1545357 articles, 13,10 m.l., répertoire numérique détaillé dactyl.Ancienne série L supplément, classement par commune, 1790-1800.Les documents décrits proviennent de toutes ces institutions de la période.

L 1546-1676131 articles, 8,70 m.l., répertoire numérique détaillé manuscrit.Ancienne série L supplément, classement thématique, 1789-1800.Les documents décrits proviennent de toutes les institutions de la période.

L 1677-2238462 articles, 36,40 m.l., répertoire numérique détaillé manuscrit.Reliquat de la série L supplément.Directoire, districts, municipalité de canton, société populaire, comité révo-lutionnaire du district du Tanargue, comités de surveillance, 1790-1800.

L 2239-227638 articles, 3,20 m.l., répertoire numérique détaillé manuscrit.ImprimésTribunal criminel, tribunaux des districts, tribunal civil, tribunaux correction-nels d’arrondissement, justices de paix, tribunaux de police municipale, tri-bunaux de commerce.

Pour en savoir plus : DUPRAZ (Dominique), Les sources de l’histoire de la Révolution en Ardèche, dans « Mémoire d’Ardèche et temps présent », n°13, 1987, p.3-5.

Le classeur de L 1189-1545 comporte des annexes utiles : tableau des noms révolutionnaires des communes, cartes et tableaux des divisions adminis-tratives et judiciaires.

M - Administration générale et économie.

5 809 articles, 498,10 m.l., répertoire numérique dactyl. et répertoires nu-mériques pour chaque sous-série.

1 M586 articles, 66,30 m.l., répertoire numérique dactyl.Administration générale du département, 1800-1940

2 M 40 articles, 2,50 m.l., répertoire numérique Personnel de la préfecture, 1800-1940

3 M891 articles, 93,70 m.l., répertoire numérique Plébiscite, élections, 1800-1940

4 M 479 articles, 38,5 m.l., répertoire numérique Police, 1800-1940

5 M 432 articles, 18,80 m.l., répertoire numériquSanté publique et hygiène, 1800-1940

6 M 624 articles, 62,20 m.l. Population, Affaires économiques, Statistiques, 1800-1940

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SOMMAIRE


7 M 2425 articles, 155,30 ml Agriculture, Eaux et Forêts, 1800-1940

8 M 116 articles, 16,60 m.l. Commerce et tourisme, 1800-1940

9 M 29 articles, 2,50 m.l. Industrie, 1800-1940

10 M187 articles, 10 m.l. Travail, 1800-1940

n - Administration et comptabilité départementales.

727 articles, 61,70 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.

1 N Conseil général

2 N Conseils d’arrondissement de Privas, Tournon et Largentière

3 N Comptabilité générale

4 N Bâtiments départementaux, mobilier départemental

5 N Caisse des retraites

Les documents imprimés postérieurs à 1940, tels que rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations, rapports des chefs de service, budgets et comptes administratifs, sont également classés en série N.Une série NP a été constituée avec les dossiers antérieurs à 1940, retrou-vés après le classement de la série N (répertoire dactyl.).

O - Administration et comptabilité communales.

4 179 articles, 295,55 m.l., répertoire numérique dactyl. provisoire.

2 O 1-1971 Administration communaleLa plus grande partie de cette sous-série est constituée de dossiers com-munaux, dans l’ordre alphabétique des communes (personnel, propriétés bâties et non bâties, revenus, travaux publics).

4 O 1-169 Dons et legs (classement alphabétique par communes).

3 O 1-563 Chemins vicinaux (classement par commune).

O 1-1476 Comptes de gestion et pièces justificatives des communes, des syndicats intercommunaux, des hôpitaux et des bureaux de bienfaisance.

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P - Finances de l’état, postes et télécommunications.

4 350 articles, 705 m.l., répertoire numérique dactyl. provisoire.

P 1-1453 Série en attente de classement. Récolement

3 P 1-2897 CadastrePlans, états de section, matrices des propriétés bâties et non bâties napo-léoniens et rénovés. L’établissement des plans cadastraux parcellaires a été ordonné sous le règne de Napoléon 1er en 1807. Le cadastre a été rénové à partir de 1930, la réalisation des plans s’est poursuivie jusqu’aux années 1970. Les plans napoléoniens et rénovés ont été numérisés et sont consultables sur écran en salle de lecture, ainsi que quelques plans du remembrement rural.

Q - Biens nationaux, Domaine, Enregistrement, hypothèques

Q 1-549549 articles, 20,50 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Vente des biens nationaux de première (biens ecclésiastiques) et de deuxiè-me origine (biens des émigrés), 1790-1832.

Q 550-694145 articles, 3,50 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Régie nationale des Domaines et bureaux des Domaines.Biens nationaux principalement, 1790-1831.

Q 717 bis-815121 articles, 2,30 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Sommiers des biens nationaux, 1791-1832.Pour en savoir plus :Régné (Jean), Répertoire des émigrés du département de l’Ardèche, dactyl., 1939, 62 p. [disponible dans le classeur de la série Q mis à la disposition du public].

3 Q12 163 articles, 468 m.l., répertoire méthodique dactyl.Registres des formalités, tables, fichiers des décès et répertoires généraux (classement dans l’ordre alphabétique des bureaux), 1789-1900, pour les bureaux suivants :Andance Saint-AgrèveAnnonay Saint-FélicienAntraigues Saint-PérayAubenas Saint-PierrevilleBourg-Saint-Andéol SatillieuChalencon (avant 1791) SerrièresLe Cheylard ThueytsChomérac TournonJoyeuse Vallon-Pont-d’ArcLamastre Les VansLanarce VernouxLargentière Villeneuve-de-BergMontpezat ViviersPrivas La Voulte-sur-RhôneRochemaure

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SOMMAIRE


Les tables de successions et absences ont été numérisées et sont consul-tables sur écran en salle de lecture.

4 Q4 256 articles, 175 m.l., répertoire méthodique dactyl.Registres des formalités hypothécaires des conservations de Privas, Lar-gentière et Tournon (pour cette dernière les tables générales et les répertoi-res ont été également versés), an VII-1922.

R - Affaires militaires

2 893 articles, 163 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl. pour R 1-2482, répertoire numérique dactyl pour 1 R.

R 1-848 Fonds de la préfecture, non classé, 1799-1940.

R 849-2026 Fonds de l’office départemental des anciens combattants et victimes de guerre, dossiers de pupilles de la Nation de la première guerre mondiale.

R 2027-2482 Fonds de la préfecture, registres du recrutement, 1805-1940.

1 R 1-335 Fonds du bureau militaire de Privas, registres matricules du recru-tement militaire, 1867-1936.Les répertoires des registres matricules et les registres de 1867 à 1881 ont été numérisées et sont consultables sur écran en salle de lecture.

S - travaux publics : voies de communications, transports, mi-nes, énergie

1 112 articles, 116 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl. Certaines sous-séries sont en cours de classement

1 S 1-40 Ponts et Chaussées, affaires générales, 1791-19372 S 1-434 Routes, circulations et transports routiers, 1800-19463 S 1-127 Fleuves, lacs, canaux, 1800-19435 S 1-154 Chemin de fer, 1859-19526 S 1-2 Transports aériens, météorologie, 1911-19407 S 1-120 Hydraulique, syndicats, 1800-19608 S 1-135 Mines, énergie, 1800-1955

De nombreux versements de la Direction départementale de l’Équipement comportant des documents antérieurs à 1940 ont été cotés provisoirement en série W : les bordereaux de versement ont été joints au classeur de la série S, avec un index.

t - Enseignement, affaires culturelles, sports

T 1-3388 3 389 articles, 176 m.l., répertoire numérique provisoire dactyl.Fonds en cours de classemement (Préfecture, Inspection académique, Jeu-nesse et sports), 1800-1971

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SOMMAIRE


T 3389-4352964 articles, 30,50 m.l., répertoire numérique dactyl.Lycée de garçons de Tournon, 1790-1940.T 4353-443886 articles, 2,50m.l., répertoire numérique dactyl.Lycée de filles de Tournon, 1885-1940.

T 4439-444810 articles, 1 m.l., répertoire numérique dactyl.Fonds de l’Inspection académique, dossiers sur les écoles, 1883-1975.

T 4449-4747299 articles, 12 m.l., répertoire numérique dactyl.Fonds des écoles primaires, 1860-1950.

u - Justice

10 306 articles, 787,10 m.l., répertoire numérique détaillé (édition prévue)

1 U 134 articles, 9,20 m.l.Fonds de la préfecture, 1800-1940

2 U 254 articles, 30,95 m.l. Cours d’assises, 1800-1958

3 U 4 987 articles, 447,10 m.l. Tribunaux de première instance de Largentière, Privas et Tournon, 1800-1958

4 U 3 249 articles, 222,35 m.l.Justices de paix (classement dans l’ordre alphabétique des cantons), 1800-1958.

6 U827 articles, 54,90 m.l. Tribunaux de commerce d’Aubenas et d’Annonay, 1800-1940.

7 U 28 articles, 2,50 m.l.Juridictions d’exception, 1800-1819

8 U827 articles, 20,10 m.l.Répertoires de notaires déposés aux tribunaux d’instance, 1792-1940

v - cultes

456 articles, 29 m.l. répertoire numérique provisoire dactyl.

V 1-456 Fonds de la préfecture, classement provisoire, 1800-1940.

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X - Assistance et prévoyance sociale

1 536 articles, 120,35 m.l. répertoire numérique provisoire dactyl.

1 X 1-54 Hôpitaux généraux, hospices, 1800-1940.

2 X 1-12 Bureaux de bienfaisance et d’assistance, 1800-1940.

3 X 1-295 Assistance sociale, 1800-1960.

4 X 1-59 Sociétés de secours mutuels, 1800-1940.

X 1467-1551 Fonds de la préfecture, service de l’assistance (complément des sous-séries précédentes), 1800-1950.

Y - Etablissements pénitentiaires

415 articles, 26,55 m.l., répertoire numérique dactyl

1 Y 1-193 Fonds de la préfecture et des prisons, 1800-1940193 articles, 16,40 m.l.

2 Y 1-222 Fonds des établissements pénitentiaires, 1800-1940222 articles, 10,15 m.l.

Z - Sous-préfectures

1 751 articles, 145,60 m.l. répertoire numérique publié, avec index Naud (Bernadette), sous la dir. de Dominique Dupraz, Répertoire des archi-ves des sous-préfectures, 1800-1940, série Z, Privas, 2006 Les publications

1 Z 1-872 Sous-préfecture de Largentière, 1800-1940

2 Z 1-872 Sous-préfecture de Tournon, 1810-1940

3 Z 1-6 Sous-préfecture de Privas, 1812-1814

Série W - Archives publiques postérieures à 1940

Chaque versement constitue une sous-série de W.

1 W - 999 W : versements antérieurs à 1980 ;

à partir de 1000 W : versements postérieurs à 1980. La consultation se fait à partir des bordereaux de versement.

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AutRES cAtéGORIES DE DOcuMEntS

Fi - Documents figurés

Ne sont mentionnés ici que les fonds et collections accessibles par un ins-trument de recherche.

2 Fi Gravures Le fonds a été numérisé et est consultable sur écran en salle de lecture.

6 Fi Cartes postales, classées en albums (ordre alphabétique des commu-nes), environ 9980 cartes postales (collection ouverte, s’enrichissant par dons et achats).

7 Fi Fonds Jacquin 626 vues de localités, vers 1920-vers 1940, répertoire numérique dactyl.

avec index.

12 Fi Collection Lacombe 498 clichés de cartes postales, vers 1910-vers 1936, répertoire numé-

rique dactyl.

13 Fi Albums du docteur Pouzet 580 photographies de voyages, vers 1900, répertoire numérique dactyl.

15 Fi Monuments historiques Tirages papier des clichés conservés par la Direction du patrimoine,

répertoire numérique dactyl., avec index.

19 Fi Fonds Jules Bonnel 1694 plaques de verre concernant surtout la région de Privas et les

voyages de Jules Bonnel, 1881-1934, inventaire publié (voir catalogue des publications).

24 Fi Collection Restauration des terrains en montagne 200 reproductions des clichés conservés au Ministère de l’agricul-

ture, 1892-début XXe siècle, répertoire méthodique dactyl.

28 Fi Fonds Cellard Environ 4500 clichés de cartes postales, 1956-1964, base de don-

nées, répertoire dactyl. dans l’ordre des cotes et dans l’ordre alpha-bétique des communes. Le fonds a été numérisé et est consultable sur écran en salle de lecture.

30 Fi Collection Pastre 59 cartes postales contemporaines, répertoire numérique dactyl.

34 Fi Fonds Canson-Montgolfier 80 contretypes de plaques de verre conservées au Musée du papier

à Vidalon (Davézieux), 1912-1935, répertoire numérique dactyl.

35 Fi Collection Giffon 129 reproductions de cartes postales sur la région de Privas, réper-

toire numérique dactyl.

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36 Fi Collection Chomérac 50 reproductions de cartes postales sur Chomérac, répertoire numé-

rique dactyl.

39 Fi Collection Raymond Comte 115 cartes illustrées par Raymond Comte, vers 1990, répertoire

numérique dactyl.

43 Fi Fonds Régnier-Vigouroux 48 contretypes de plaques sur verre concernant Privas et Bourg-

Saint-Andéol, 1899-1908, répertoire numérique dactyl.

47 Fi Fonds Romain Ribeyre 98 Tirages à partir de plaques de verre, concernant surtout Vals-les-

Bains, 1880-1900, répertoire numérique dactyl.

48 Fi Collection Lapie 38 photographies aériennes à but pédagogique, 1956-1960, réper-


63 Fi Fonds Bonnot 50 plaques de verre concernant Vanosc et le château de la Rivoire,

vers 1900, répertoire numérique dactyl.

64 Fi Collection Cerezo 31 reproductions de cartes postales concernant surtout Burzet, réper-


A voir aussi : Voir aussi la base « BORA Photographies » sur le site de la Direction des Archives de France

Mi - Microfilms

1 Mi Microfilms de complément Documents isolés ou fonds privés prêtés aux Archives départemen-

tales pour reproduction, répertoire numérique dactyl. tenu à jour, fichiers matière, noms de lieux et de personnes.

Les fonds les plus importants sont :- études généalogiques du Vicomte de Montravel (1 Mi 14)- chartrier de Chapelain (Vallon, Les Salelles…) (1 Mi 15)- notices sur les paroisses du diocèse de Viviers, fonds du Languedoc à la Bibliothèque Nationale (1 Mi 26)

- fonds de la Vigne (seigneurie de Vallon) (1 Mi 30)- chartrier de la famille du Peloux (1 Mi 33-55)- manuscrits divers de la Bibliothèque municipale d’Annonay (1 Mi 81-120)- archives paroissiales de Privas (1 Mi 121-130)- documents des archives communales de Bourg-Saint-Andéol (1 M I 152)- archives du conseil presbytéral d’Annonay (1 Mi 171)- archives de la famille de Pampelonne (1 Mi 293, 1 Mi 659-671)- congrégation Saint-Basile à Annonay (1 Mi 544)- chartrier du château des Boscs, c. Gilhoc (1 Mi 618-644, 654-656, 703-744, 747-769, 775-785, 787-804, 820-831, 834-835)

17www.ardeche.fr

http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/ressources/bases-de-donnees/

http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/ressources/bases-de-donnees/

SOMMAIRE


- archives concernant la famille de Tournon et le Vivarais (collection du marquis de Satillieu conservées au château d’Avrilly (Allier) (1 Mi 686-695)

- archives de Léonce Verny, ingénieur (1 Mi 771-774)

2 Mi Microfilms de sécurité Documents conservés aux Archives départementales Répertoire numérique dactyl. tenu à jour. Son accès est facilité par un

fichier des cotes des documents originaux microfilmés. Les séries ou les groupes de documents ayant fait l’objet de micro-

filmage systématique ou important sont les suivants : séries C et H, minutes de notaires, compoix.

2 MiEC Etat civil Répertoire numérique dactyl. tenu à jour. Cette collection complète la collection dite des Mormons (5 Mi).

4 Mi Microfilms de documentation Répertoire numérique dactyl. Ouvrages imprimés, périodiques, mémoires de maîtrise et travaux

d’érudits.

5 Mi Microfilms d’état civil exécutés par les Mormons Répertoire sous forme de microfiches. Les cotes des microfilms des

registres paroissiaux sont indiquées dans le répertoire de la collection d’état civil.

6 Mi Microfilms de documents autres que l’état civil exécutés par les Mormons Répertoire numérique dactyl.

Concerne surtout des registres d’insinuation (série B), du Contrôle des actes (série C).

7 Mi Journal officiel Répertoire numérique dactyl. tenu à jour. Editions microfiches à partir de 1993.

Per - Presse-Périodiques

Collections très riches, les Archives départementales s’efforçant de collec-ter tous les périodiques locaux.Classeur des titres, catalogue informatisé tenu à jour.

Bibliothèque

La bibliothèque, riche d’environ 11 000 titres (livres et brochures), est fonda-mentale pour toutes les études locales. On y trouvera également des livres anciens, voire des incunables, provenant du grand séminaire de Viviers.Fichiers auteurs et matières, listings, catalogue imprimé, répertoire électro-nique des acquisitions depuis 1996.

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AD07 - Etat Des Fonds

Documents

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