Actualité du commun

ACTUALITE DU COMMUN

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Myriam Marzio, Mutadis Bettina Laville, Comité 21

Démarche de réflexion prospective sur le commun

Vendredi 22 avril 2016

INTRODUCTION GENERALE

Histoire de la Générale des eaux : une vision de l’entreprise inspirée par le commun

1853 Discours du premier Président : Sols, irrigation Salubrité publique. Réseaux Première définition de l’Intérêt communal .

1867 Création de Grandjouan et de SoulierContrat pour « débarrasser les rues des boues et immondices et les transformer en fumier ».

1958Préfiguration des contrats multiservicesLa quasi-totalité des marchés d'entretien des bases américaines installées en France au sein de l'OTAN est confiée à la CGC.

1987 DSP comme modèle juridique 2015 « Ressourcer le Monde » comme retour aux

fondements : restaurer la nature

INTRODUCTION GENERALE

L ’étendue des domaines du commun : clarification conceptuelle

• Biens Publics : bien dont l’utilisation est non exclusive, non rivale / Biens Publics Mondiaux• Chose Publique : gouvernement pour le Bien du Peuple, soit République, soit COMMONwealth en GB• Biens de club : possibilité d’exclusion d’usagers • Biens Communs : usage non exclusif, mais utilisation est soumise à rivalités ( BPM, Biens publics mondiaux)• Communs : nécessité de gestion commune. Plus proche de la chose commune, caractérisée par l ’inapropriabilité

INTRODUCTION GENERALEDistinctions sémantiques

•Des « biens communs » aux « communs » :

- Une volonté de mettre l'accent sur la communauté et les règles de gouvernance, plutôt que sur la ressource. - Possibilité de mettre en commun tout type de ressource : l'action collective rend la ressource commune, qui ne l'est pas en soi. - Se couper de toute référence à la propriété.

•Des « communs » au « Commun » :

- Diffusion de la catégorie de « commun » par la pensée politique de Michael Hardt et Antonio Negri. - Selon Pierre Dardot et Christian Laval, le « commun » est un principe politique qui impose de faire de la participation à une même activité le fondement de l'obligation politique. La logique du commun qui doit prévaloir dans le champ social est celle de la participation politique directe dans la décision et dans la gestion de ce qui est « mis en commun ».

PARTIE I -

FONDEMENTS DU COMMUN

LES COMMUNS DANS LE CODE CIVIL

Bien public, service public, intérêt général

• Décret de 1790 : droit de propriété de la Nation

• Code Civil : partage entre les choses publiques et les choses communes

• Article 714 relatif aux choses communes : « il est des choses qui n'appartiennent à personne et dont l'usage est commun à tous ».

• Des lois de police règlent la manière d'en jouir.

• Articles 538 et suivants relatifs au domaine public • Usufruit est dans la propriété (Article 578 dans le livre II du CC sur la propriété)

LES « COMMONS » ET LE MOUVEMENT DES « ENCLOSURES »

Des pratiques rurales féodales

• Obligations réciproques et usages collectifs par les « commoners » : confusion du patrimoine et de la communauté composée de l’ensemble des générations, passée, présente et future.

Exemples : « glanage », « panage », « fumature », …

• La protection des us et coutumes, l’exemple de l ’Angleterre : protection des libertés par la Magna Carta de 1215 et protection de la subsistance des pauvres par la Charte de la Forêt de 1217

LES « COMMONS » ET LE MOUVEMENT DES « ENCLOSURES »

Les « enclosures acts » : la disparition des communaux

• Processus pluriséculaire d'accaparement des terres utilisées collectivement et de suppression des droits coutumiers dans les campagnes européennes du fait de la "mise en clôture" des champs et des prés

• Le Black Act et la « guerre de la forêt » de 1723 : conflit entre les propriétaires et administrateurs des forêts et ses usagers

• La « voie anglaise » : expropriation de la paysannerie parcellaire, suppression des communaux et triomphe de la grande propriété

• La Révolution française : restitution des communaux et développement de la propriété parcellaire en parallèle de la création des communes, personnes morales de droit public, qui permet la subsistance des seuls biens des sections de commune

COMMUN OUVRIER ET MOUVEMENT SOCIAL AU XIXe SIECLE

• Origine est Saint Thomas d’Aquin: au bien d'un seul on ne doit pas sacrifier celui de la communauté : le bien commun est toujours plus divin que celui de l'individu.

• Proudhon : « les choses hors du commerce » sont affectées au profit de tous indistinctement, à un véritable « droit d’usage». Pour Proudhon, “l ’eau, l’air et la lumière sont des choses communes, non parce que inépuisables, mais parce que indispensables”.

• Construction des doctrines de domaine public Ex CA Caen 1866 : Rivages de la mer domaine public Puis Arrêt CE, Berthier domaine public: affecté à l’usage de tous

• Coopératives de production, d’association, de crédit, agricoles (Owen)

• Jardins ouvriers : des « allotments » anglais aux jardins familiaux

• Autogestion : de Proudhon à l’auto-organisation de Ostrom.

PARTIE II -

LE COMMUN AU XXe SIECLE

LA THEORIE ECONOMIQUE DES BIENS

Une classification dominée par une vision utilitariste

• Paul Samuelson, « The Pure Theory of Pulic Expenditure », 1954

• Une théorie de l'intervention de l'Etat liée à la figure du « passager clandestin » – « free rider » -, en tant que individu calculateur qui laisse aux autres la charge de payer les biens dont il peut profiter et qui n'entend pas assumer les nuisances engendrées par sa propre activité

• A l'instar des travaux de Richard Musgrave, cette théorie est fondée sur une vision de l'homme comme rationnel, c'est-à-dire égoïste et maximisateur, qui a pour seule motivation son intérêt personnel


Les critères de classification des biens - 1

• Rivalité : bien dont la consommation par un agent empêche la consommation par d'autres agents.• Exclusivité : l'usage du bien par un agent économique peut toujours être empêché.• Un bien public est un bien qui n'est pas divisible et dont le coût de production ne peut être imputé à un individu en particulier. Les biens publics peuvent être :- Purs : cette notion fait référence à celle de biens publics globaux, bien immatériel ou indivisible et donc accessible à tous sans que l'accès à ce bien par les uns n'empêche l'accès aux autres à ce même bien. - Impurs : le bien public peut être dégradé par sa consommation, quand il y a rivalité pour l'accès à ce bien. C ’est le cas de l’eau, lorsque elle devient rare.


Les critères de classification des biens - 2

Exclusif Non-exclusif

Rival Bien privé

Ex : vêtements

Bien commun ou bien public impur

Ex : l’eau potable

Non-rivalBien de club ou bien à péage

Ex : télévision cryptée

Bien public pur ou bien collectif pur

Ex : l’air

GARETT HARDIN ET LA « TRAGEDIE DES COMMUNS »

Une métaphore du pâturage en accès libre

• Garett Hardin, « The Tragedy of the Commons », Science, 1968

• La raison utilitariste de l'acteur individuel le pousse à une exploitation maximale et à court terme. Tous les biens en accès libre sont irrémédiablement surexploités par les populations riveraines.

• « La ruine est la destination vers laquelle tous les hommes se ruent, chacun poursuivant son meilleur intérêt dans une société qui croit en la liberté des biens communs ».

GARETT HARDIN ET LA « TRAGEDIE DES COMMUNS »

La diffusion de la thèse de la « Tragédie des communs »

• Le prolongement de cet article a conduit à considérer tous les biens communs et leur gestion comme sources de gaspillage, leur sauvegarde étant possible uniquement sur la base des droits de propriété privée.

• Une faille significative : Hardin ne décrit pas véritablement un commun, mais un régime en accès libre.

• En réponse à Hardin, les règles de gouvernance des communs, qui ont pour objectif de prévenir le risque de surexploitation, ont été systématisées par Elinor Ostrom, qui est parvenue à prouver que les individus ont par principe un fort niveau de confiance mutuelle.

ELINOR OSTROM ET LES « COMMON POOL RESOURCES »

Le modèle institutionnel de gestion des ressources communes – 1

• Elinor Ostrom, Governing the commons. The Evolution of Institutions for Collective Action, Cambridge University Press, 1990

• Analyse des systèmes de ressources communes durables auto-organisés et autogouvernés.Exemples : communautés d’irrigation aux Philippines, pêcheries turques, nappes aquifères californiennes, …

• Les institutions de gestion communautaire d'une ressource sont des arrangements institutionnels localisés créés sur une base volontaire par un groupe d'usagers dépendant, en principe de manière vitale, d'un système de ressource commune en vue d'une gestion aussi durable que possible de celle-ci.

• Le fondement est la confiance, la gouvernance, l’organisation

ELINOR OSTROM ET LES « COMMON POOL RESOURCES »

Le modèle institutionnel de gestion des ressources communes – 2

•Etablissement de 8 principes de gestion des ressources communes posées comme les conditions d'un gestion efficace :

- L'existence de limites clairement définies, à la fois sur les individus ayant accès à la ressource et sur les limites de la ressource elle-même ;- L'adaptation aux conditions locales (main-d'oeuvre, matériel, argent) ;- L'existence de dispositifs de choix collectifs incluant la plupart des individus ayant accès à la ressource, rendant compte à ces mêmes individus ;- L'existence de sanctions graduelles en direction des individus qui transgressent les règles ;- L'existence de mécanismes de résolution des conflits rapides et bon marché ;- La reconnaissance minimale par les autorités externes du droit à l'auto-organisation ;- L’imbrication des institutions locales au sein d'institutions de plus grande échelle.

PARTIE III -

LE COMMUN AUJOURD’HUI

LE MOUVEMENT CONTEMPORAIN DES COMMUNS

La raréfaction des ressources naturelles : la tentative du Patrimoine commun de l’Humanité

• Les revendications pour le maintien et l’amélioration de la vie humaine par des mouvements altermondialistes et écologistes ont pris pour référence les « commons », mais la Conférence de Rio en 1992 ne se fonde pas sur la notion de patrimoine commun de l’Humanité, qui a pourtant été une réalisation concrète d ’une solidarité commune entre l’Humanité et la Biosphère. En effet, si ses préparatifs étaient éclairés sur celle de « patrimoine mondial de l’Humanité, le concept a finalement rejeté par les Pays du Sud. Aujourd’hui, les biens classés par l ’Unesco dans le Patrimoine mondial de l’Humanité sont en recul, ainsi que la notion juridique. Elle ne subsiste que pour la lune et les corps célestes, l ’orbite des satellites géostationnaires et le spectre des fréquences radioélectriques (Accord de 1979), le fonds des mers et des Océans au-delà des juridictions nationales (Article 136 de la Convention de Montego Bay de 1982, entrée en vigueur en 1994), et le génome humain, qui « sous-tend l’unité fondamentale de tous les membres de la famille humaine ainsi que la reconnaissance de leur dignité intrinsèque et de leur diversité.

• « Dans un sens symbolique, il est le patrimoine de l’humanité ». (Déclaration universelle de l’Unesco sur le génome humain et les droits de la personne humaine (1997, article 1). Un récent rapport du WWF démontre que sur les 229 sites naturels et mixtes inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco, 114 sont "menacés par des activités industrielles néfastes ", ce qui veut dire que l ’inscription au patrimoine mondial de l’Unesco n’est plus une protection garantie.


L ’ONU et la crise écologique• L ’ONU et les « communs naturels : le (PNUD) a publié en 1999 un premier ouvrage intitulé « les biens publics mondiaux : coopération internationale pour le 21ème siècle » qui a eu énormément d’écho. Un deuxième ouvrage complémentaire, sorti en 2003, et intitulé « Providing global goods : managing globalization ». Mais le PNUD n’a pas persisté et le Plan stratégique 2008/2011 » du PNUD5 ne comporte que des allusions aux BPM . • La Banque mondiale publie dès 2001 un rapport mesurant les financements qu’elle estime contribuer directement à la préservation des BPM et les estime à 15 milliards de US$ . • La conférence de Johannesburg : la déclaration du Millénaire reprend la problématique des BPM• L ’OCDE lui emboîte le pas et calcule que, en 2004, près de 15 % de l’aide bilatérale pour le développement était consacrée aux BPM• Le Rapport du Groupe de travail international sur les biens publics mondiaux en 2006 a sélectionné des biens publics mondiaux jugés « essentiels » et « prioritaires » du point de vue de « leur capacité à aider des pays à éliminer la pauvreté et à atteindre les objectifs de développement pour le millénaire ». Il a été critiqué comme « libéral »


Les biens communs de la connaissance• Le partage des savoirs face à la multiplication des « droits de péage » : mise au point du logiciel libre par Richard Stallman et création des licences Creative Commons par Lawrence Lessig pour assurer l’accès aux ressources intellectuelles.

• La connaissance est un bien non-rival par excellence : la transmission d'une connaissance ne prive pas le transmetteur de cette connaissance.

• Pourtant, à partir des années 2000, la connaissance devient un bien commun fragile. Ainsi, il n'existe aucune limite au bénéfice de la diffusion de cette connaissance.

• Les DRM sont des verrous numériques permettant de privatiser la connaissance. Le système des brevets devient également problématique.


Les mobilisations citoyennes urbaines

• Les mobilisations urbaines contemporaines pour les communs urbains et civiques : recherche de la délibération collective et de l’établissement d ’institutions véritablement démocratiques.

Exemples : occupation de la place Tahrir en Egypte, du parc Gezi et de la place Taksim en Turquie, de la Puerta del Sol en Espagne, création du mouvement « Barcelona en Comù »


L'expérience italienne de promotion des communs• Des "indignados" espagnols du M-15 au "benicommunismo" italien.

• Comission Rodotà - 2007 : préparation du projet de loi constitutionnelle portant sur la modification des normes du Code civil en matière de biens publics. Définition des biens communs comme des biens dont l'utilité est liée à l'exercice des droits fondamentaux ou pouvant représenter un objet de jouissance collective.

• Indignation populaire liée à l'approbation du décret Ronchi-Fitto par le gouvernement de Silvio Berlusconi en 2009, obligeant à une mise en compétition de tous les services publics locaux, notamment d'eau potable.

• Référendum sur la privatisation de la gestion de l'eau des 12 et 13 juin 2011 : 26 millions d'italiens refusent cette transformation. A Naples, Acqua Bene Comune Napoli est créée pour gérer les services hydriques selon une gouvernance écologique et participative.

• Occupation du Teatro Vallo à Rome à partir de 2011, rédaction de statuts et création d’une fondation pour considérer la culture comme un bien commun inaliénable, à disposition des citoyens et géré par eux.


L ’acception actuelle des communs

• David Bollier, La renaissance des communs. Pour une société de coopération et de partage

• Origine de l'anglais « common » attribuée au français de Guillaume le Conquérant "commun", issu du latin munus, qui signifie « don » et « contre-don », c'est-à-dire « devoir ».

• Définition reprise par les acteurs du mouvement des communs : les communs sont « la combinaison d'une communauté déterminée et d'un ensemble de pratiques, valeurs et normes sociales mises en oeuvre pour gérer une ressource ».

• Trois éléments : une ressource + une communauté + un ensemble de règles sociales


Une ressource matérielle ou immatérielle•Le type de ressource ne constitue pas le coeur des communs, mais le contexte contemporain a permis d'identifier trois types de ressources historiquement gérées : les ressources naturelles, les connaissances et les savoirs, les espaces publics et urbains.

•David Bollier propose une classification des communs :

- Les communs de subsistance : communs traditionnels constitués autour de ressources naturelles (forêts, pêcheries, pâturages et estives, terre arable, gibier, eau, ...) ;- Les communs des peuples indigènes : alignement des valeurs et des pratiques communautaires sur la réalité des écosystèmes locaux (« Pachamama », Terre Mère) ;- Les communs sociaux et civiques : jardins partagés, écovillages, AMAP, consommation collaborative et urbanisme « peer to peer » ;- Les activités économiques fondées sur les communs : hybridation de tous les communs avec l'Etat et le marché. Aménagement de frontières formelles et de normes éthiques de protection (ESS) ;- Les communs sous garantie publique et les communs globaux : rôle de facilitateur des communs joué par l'Etat pour élargir le dialogue citoyen en matière de conception et de mise en oeuvre des politiques publiques (parcs nationaux, recherche scientifique, domaine public, ...)

LE MOUVEMENT CONTEMPORAIN DES COMMUNSUne communauté d'acteurs : la porosité entre

chercheurs et militants•Une recherche académique pluridisciplinaire : ° Réformateurs ou pragmatiques : promotion des communs comme vecteurs des droits fondamentaux, mise en avant de la dynamique participative par une volonté radicale de démocratisation de l'Etat. ° Anti-étatistes ou holistes : promotion des communs comme rupture radicale par rapport aux dichotomies public/privé et Etat/marché, refus de l'idée hiérarchique en faveur d'un modèle collaboratif et participatif, aversion pour un discours substantialiste sur le commun, dépassement de la logique de l'appropriation.

•Le milieu militant et associatif - L'exemple du Réseau francophone des communs :- Le Réseau travaille à faire connaître les biens communs en France et dans la francophonie. - 2009 - Présentation du « Manifeste pour la Récupération des Biens Communs » à l'occasion du Forum Social Mondial à Bélem au Brésil. - 2012 - Appel pour la constitution d'un réseau de promotion des communs par l'association VECAM- 2013 - Organisation de « Villes en Biens Communs », festival pour explorer, créer et faire connaître les communs, inspiré de Brest en Biens Communs de 2009- 2015 - Organisation du « Temps des Communs », festival de 15 jours dédié aux communs.


Le « commoning » ou « la mise en commun »

• Le désir d’engagement des membres de la communauté d ’acteurs gérant la ressource est la condition centrale et première de la constitution d’un commun.

• Communis fut d'abord le nom du partage d'une tâche entre les hommes avant d'être celui de ces choses qui étaient partagées entre tous (res communes).

• La « mise en commun » est la condition critique pour créer un commun réside dans la décision d'une communauté de s'engager dans des pratiques sociales visant à gérer une ressource pour le bénéfice de tous.

CONCLUSION-

DEFINITION DU COMMUN ADOPTEE

CONCLUSION – DEFINITION DU COMMUN ADOPTEE

Pratique sociale de gestion d’une ressource par une communauté d’acteurs réunie par le désir de « mise en

commun ».

• Quel rôle de facilitation par les entreprises privées dans l’émergence de ce type de pratiques ?

• Quels sont les « communs » que vise la RSE entre les acteurs de l’entreprise et les parties prenantes?

• Quelles activités économiques fondées sur les communs peuvent être prises en compte dans l ’orientation stratégique des entreprises privées ?

Actualité du commun

Environment

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