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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA D'ILLIZI L'ASSEMBLEE POPULAIRE DE WILAYA LE CABINET

DELIBERATION N°84 PORTANT APPROBATION DE LA CLASSIFICATION DE SBIBA

SUR LA LISTE REPRESENTATIVE DU PATRIMOINE IMMATERIEL MONDIAL.

-Vu les dispositions de la loi 90-09 du 07/04/1990, relative à la Wilaya, notamment son article 79, modifiée et complétée ; - Vu les dispositions de la loi 98-04 du15/06/1998 relative à la protection du patrimoine culturel ; -Vu le Décret présidentiel no 04-27 du 07/02/2004 portant adhésion de la République Algérienne Démocratique et Populaire à la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, adoptée à Paris le 17/10/2003 ; - Vu le Décret présidentiel no 09-270 du 30/08/2009 portant ratification de la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée par la 33ème session de la conférence générale de l'Unesco, le 20/10/2005 ; - Vu le Décret exécutif n°03-297 du 10 septembre 2003 fixant les conditions et les modalités d'organisation des festivals culturels ; - Vu les dispositions de l'arrêté no075 du 25/02/2009 portant institution du festival culturel local Sbiba de Djanet ; - Vu la demande du Directeur du parc national du Tassili, en sa qualité de Commissaire du Festival culturel local de Sbiba, représentant de Madame la Ministre de la Culture ; - En exécution de l'ordre du jour de la 4 ème session ordinaire de l'Assemblée Populaire de Wilaya de lllizi, de 2010, l'Assemblée Populaire de Wilaya, sur proposition de la Commission des Affaires Sociales et Culturelles, en coordination avec le Commissaire du Festival, et sur sa propre proposition,

Approuve à l'unanimité des membres de l'Assemblée présents, la classification de sbiba sur la liste représentative du patrimoine immatériel mondial.

Cela étant, Monsieur le Wali en coordination avec le Ministère de la Culture sont priés de prendre les mesures nécessaires, pour l'exécution de la teneur de la présente délibération.

Le Président de l'Assemblée Populaire de Wilaya S~né:MADHOUI~i D Apposition du sceau circulaire portant mention : 9 fEV ?014 République Algérienne Démocratique et Populaire, --Wilaya d'lllizi ~ L'Assemblée Populaire de Wilaya •· :~1 ·

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA D'ILLIZI DAIRA DE DJANET COMMUNE DE DJANET

Délibération no 07/2011 COPIE DU REGISTRE DE DELIBERATION DE l'ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE

SEANCE DU 13/03/2011

Obiet de Délibération: CLASSIFICATION DE SBIBA AU PATRIMOINE MONDIAL

En l'an deux mille onze, le treize mars, à seize heures, s'est réuni l'Assemblée Populaire Communale de la Commune de Djanet, à la salle des délibérations, sous la supervision de Monsieur KA TFI Mohamed, Président de l'Assemblée Populaire Communale.

En présence de : - DAHOU Mohamed, Vice-président de l'Assemblée Populaire Communale - ILIES Ibrahim, Vice-président de l'Assemblée Populaire Communale - ABDOU Ali Mokhtar, Membre de l'Assemblée Populaire Communale - MECHER Aissa, Membre de l'Assemblée Populaire Communale - ATHMANI Boudjema, Membre de l'Assemblée Populaire Communale Et en absence justifiée de Monsieur : - TOUAHRIA Larbi, Membre de l'Assemblée Populaire Communale A été présent à la séance Monsieur : DAHOU Mohamed Ali, Administrateur communal, en qualité de secrétaire

Texte de la délibération: Conformément aux dispositions de la loi N°90/08 du 07/04/1990 relative à la Commune, notamment ses articles 16 et 17, vu la convocation qui a été adressée le 12/03/2011 à l'ensemble des membres de l'Assemblée, vu le quorum pour délibérer valablement atteint, la séance a été ouverte par le Président de l'Assemblée Populaire Communale qui a exposé aux présents l'objet de la délibération consistant au vote pour la classification de Sbiba sur la liste du patrimoine mondial immatériel, et ce en vertu de la correspondance N°568/DPNT/201 0, émanant de la Direction du Parc National du Tassili, et à la demande de l'Association Sbiba. Suite au débat et à la délibération, les membres de l'Assemblée Populaire Communale présents ont voté oui, à la classification de Sbiba, sur la liste du patrimoine mondial immatériel. A voté par oui ............................... 06 A voté par non .............................. .Il Abstention ..................................... //

Le Président de l'Assemblée Populaire Communale Signé : Illisible

Apposition du sceau circulaire portant mention : République Algérienne Démocratique et Populaire, Daïra de Djanet Commune de Djanet

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Attestation de consentement

Nous, membres de l'assemblée populaire communale de Djanet- Wilaya d'lllizi, soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour

l'inscription de la tradition de Sebeiba sur fa liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la

convention internationale portant protection du patrimoine culturel immatériel.

N": Nom et prénom Adresse Numéro de la corte d'identité Dote Signature nationale, ou permis de conduire

01 GUTTAFI Mohomed 1 1 1 1 1

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02 DAHOU Mohamed Zellouaz -Djanet 33/4767 12/12/2010 Suit la signature de j

l'intéressé 03 ELIAS Brohim 1 1 1 1 04 MECHAR Aissa 1 1 1 1 05 ABDOUALI Mokhtar El Mlhane Djanet 2009/538513641 12/12/2010 Suit la signature de

l'intéressé 06 TOUAHRIA Larbi Quartier Zellouaz 33/8324 12/12/2010 Suit la signature de

nntéressé

07 ATHMANI El Mihane Djanet 2006/341/309728 12/12/2010 Suit la signature de BOU DJEM MA l'intéressé

Ministère de la Culture.

Signé Sa/oh AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

Apposition du sceau circulaire portant mention : République Algérienne Démocratique et Populaire - Ministère de la culture- office du parc

national du Tassili.

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Attestation de consentement

Nous, autorités administratives de la ville de Djanet- Wilaya d'IHizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention internationale

portant protection du patrimoine culturel immatériel.

No; Autorité civile Nom et prénom Numéro de la carte d'identité nationale, ou Date Signature permis de conduire

19 Direction du centre KHELOUFI 231340/1272 20/12/2010 Suit la signature de médical et Abdelazlz l'intéressé

pédagogique

20 Directeur de la CHKALI Ahmed 33/16205 21/12/2010 Suit la signature de maison de jeunes l'intéressé

21 Directeur de GUTTAFI Youcef 7006003/129/2002 21/12/2010 Suit la signature de l'artisanat l'intéressé

traditionnel

22 Président du BOUSMAHA 1 21/12/2010 Suit la signature de centre culturel Abdelkader l'intéressé

23 Directeur de la MERAH 1 20/12/2010 Suit la signature de protection civile MESSAOUD l'intéressé

24 Directeur d'Algérie BENAMAR 1232507/3007 délivrée 26/02/2006 13/12/2010 Suit la signature de poste Ibrahim l'intéressé

Ministère de fa Culture

Signé Sa/ah AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

Apposition du sceau circulaire portant mention : République Algérienne Démocratique et Populaire- Ministère de la culture -office du parc

national du Tassili.

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Attestation de consentement

Nous, autorités administratives de la ville de Djanet- Wilaya d'lllizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention Internationale

portant protection du patrimoine culturel immatériel.

N"': Autorité civile Nom et prénom Numéro de la carte d'identité Date Signature nationale, ou permis de conduire

13 Directeur de l'hôpital Arab BRAHIMI 33/8482DU 10/112007 22/12/2010 Suit la signature de d'ifri l'intéressé

14 Directeur de l'hôpital Mad ani 32614/30/2006 13/12/2010 Suit la signature de de Djanet BENABDERRAHAMANE l'intéressé

15 Chef de la division IBA El Hoceini 1 21/12/2010 Suit la signature de des assurances l'Intéressé

sociales 16 Président de la cours 1 1 1 1

de justice de Djanet 17 Chef de la sécurité de Officier Ali ADJIMI 1 09/12/2010 Suit la signature de

la daïra de Djanet l'intéressé

18 Chef de la division Akhane MARMOURI 1 13/12/2010 Suit la signature de Hydraulique l'intéressé

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Ministère de la Culture Signé Sa/ah AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

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national du Tassm.

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Attestation de consentement Nous, autorités administratives de la ville de Djanet- Wilaya d'lllizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention internationale

portant protection du patrimoine culturel immatériel.

No Autorité civile Nom et prénom Numéro de la carte d'identité Date Signature : nationale, ou permis de conduire

07 Directeur de Institut HAMMOUCHE lsmail Permis de conduire 21/12/2010 Suit la signature de national spécialisé no: 1.772959 l'intéressé IBRAHIM BAKADA

08 mrecteur de la maison de GUETTAFI Youcef 700603/1.29/2002 21./1.2/2010 Suit la signature de l'artisanat l'intéressé

09 Chef de service des eaux de ATHMANI Boudjemaa 2006/341/309728 22/12/2010 Suit la signature de Djanet El Mihane Djanet l'intéressé

10 Directeur de l'inspection DOUIDA Mohamed 1 12/10/2010 Suit fa signature de des impôts l'intéressé

11 Chef de la division habitat 1 1 1 1 et urbanisme de Djanet

12 Chef de la division emploi. Ahmed AMRANI 27/12/2010 Suit la signature de l'intéressé

Ministère de la Culture

Signé Sa/ah AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

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national du Tassili.

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Attestation de consentement Nous, autorités administratives de la ville de Djanet- Wilaya d'lllizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention internationale

portant protection du patrimoine culturel immatériel.

Ne Autorité civile Nom et prénom Numéro de la carte d'identité Dote Signature : nationale, ou permis de conduire

01 Chef de Daïra de Djanet Abdelkrim BENKOUDER 26.15.303.005 Du 20/12/2010 21/12/2010 Suit la signature de l'intéressé

oz Chef de l'inspection des 1 1 1 1 domaines

03 Chef de la subdivisons des ISSEAKOUKAFI Tidjani 1 22/12/2010 Suit la signature de travaux publics l'intéressé

04 Chef des services Akhane MARMOURI 33/11363 27/10/2010 Suit la signature de Hydrauliques l'Intéressé

os Chef de l'inspection des HEFAF Athmane 1 28/12/2010 Suit la signature de forets de Djanet l'intéressé

06 Chef des services agricoles AGAOUD Ayoub 2007/852/269452 22/12/2010 Suit la signature de T'intéressé

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Ministère de la Culture Signé Sa/ah AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

Apposition du sceau circulaire portant mention : République Algérienne Démocratique et Populaire- Ministère de la culture- office du parc

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Attestation de consentement Nous, présidents des associations de la ville de Djanet- Wilaya d'lllizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention internationale

portant protection du patrimoine culturel immatériel.

N" Nom de l'Association Nom et prénom Numéro de la carte d'identité Date Signature : nationale, ou permis de conduire

01 Association Sebeiba TAGABOU Kacem .31357/30 05/12/2010 Suit la signature de l'Intéressé

02 Association TGHOURFIT BOUKRAOUA Mohamed 2006/912/0299 05/12/2010 Suit la signature de l'intéressé

03 ASSOCIATION IZELMANE HASSAN/ Mohamed 2006/611/309998 05/12/2010 Suit la signature de l'intéressé

04 ASSOCIATION PROMOTION OUEKAS Khelra 2008/660/270482 05/12/2010 Suit la signature de DE LA FEMME RURALE l'Intéressé

05 ASSOCIATION DES ABDDAIM Azlza 925061 05/12/2010 Suit la signature de ACTIVITES DE FEMMES rintéressé Maison de jeunes de

Djanet

06 ASSOCIATION TASSILI BELKHIR Firou 2001/1071/700402 20/12/2010 Suit fa signature de l'intéressé

Ministère de la Culture

Signé Sa/ah AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

Apposition du sceau circulaire portant mention : République Algérienne Démocratique et Populaire- Ministère de la culture -office du parc

national du Tassili.

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Attestation de consentement Nous, présidents des associations de la ville de Djanet- Wilaya d'lllizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention internationale

portant protection du patrimoine culturel immatériel.

No Nom de l'Association Nom et prénom Numéro de la carte d'identité Date Signature : nationale, ou permis de conduire

07 Association Tiniri N' Azdjer BENHEOUD Mourad 2007/:1.064/269664 23/12/2010 Suit la signature de pour le tourisme l'intéressé

OB Association du Cyprès du LENKAOUIS El Hassane 2001/1129/700460 05/12/201.0 Suit la signature de Tassili l'intéressé

09 Association AGHANIB Mohamed GUELLALI 1 21/12/2010 Suit la signature de l'intéressé

10 Association culturelle GUELLALIIbrahlm 2005/685/309055 27/12/2010 Suit la signature de lmessalane rlntéressé

11 Association Tikassit BENMOUSSA Ibrahim 2005/986/309356 13/12/2010 Suit la signature de l'intéressé

12 Association SOUNAA EL Hadjer KHELLAOUI 2008/952/270778 15/09/2008 Suit la signature de

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Ministère de la Culture

Signé Sa/ah AMDKRANE Directeur du parc national du Tassili

Apposition du sceau circulaire portant mention : République Algérienne Démocratique et Populaire- Ministère de la culture -office du parc

national du Tassili.

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Attestation de consentement Nous, présidents des associations de la ville de Djanet- Wilaya d'JIIizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention internationale

portant protection du patrimoine culturel immatériel. No Nom de l'Association Nom et prénom Numéro de la carte d'identité Date Signature

nationale, ou permis de conduire

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J 13 Association de l'office de CHERIF/ Kacem 18/01/2011 Suit la signature de ·

Tourisme 14 Comité des fêtes de la ville Larbi TOUAHRIA 21/12/2010

15 Association guide du sud 1 1 1 16 Association MEDAK pour la Ahmed IRZEGH 2007/1177/269777 20/12/2010

promotion de la tente et du dromadaire

17 Association Djebrine pour MECHAR Sllmane 2002/505/700979 20/12/2010 le tourisme et la

découverte 18 Association culturelle et Sa/eh TEKAOUI 13/01/2010

artisanale pour la protection et la promotion des arts traditionnels des

Azdjer 19 Association Allagh GUTTAF/ Youcef 700603/129/2002 21/12/2010

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Ministère de la Culture

Signé Sa/ah AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

Apposition du sceau circulaire partant mention : République Algérienne Démocratique et Populaire- Ministère de la

national du Tassili.

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Attestation de consentement Nous, présidents d'associations de la ville de Djanet- Wilaya d'lllizi soutenons les efforts du Ministère de la Culture pour l'inscription de la

tradition de Sebeiba sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité dans le cadre de la convention internationale portant protection du patrimoine culturel immatériel.

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21 Association TASSADJIT TAGABOU Soflane 33/13658 09/12/2010 Suit fa signature de l'intéressé

22 Association culturelle Rap AMARI Moussa 2005/133/963504 29/12/201.0 Suit la signature de Brik Touareg l'intéressé

23 Association culturelle AMARI Seddik 2001/133/963504 30/1.2/2010 Suit la signature de Taghit n'Azdjer l'intéressé

24 Association ln ghar BENAOUMER Moumoud 2006/274/309661 1.2/12/201.0 Suit la signature de l'Intéressé

25 Association TAHEMAT HAMDOU Mohamed 33/2867 05/01/2011 Suit la signature de l'intéressé ' ~

Ministère de la Culture

Signé Sa/ah AMOKRANE Directeur du parc national du Tassili

Apposition du sceau circulaire portant mention République Algérienne Démocratique et Populaire- Ministère de la culture- office du parc

national du Tassili.