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LE BELVEDERE 03/02/2012 44800 – Saint-Herblain

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NOTICE DESCRIPTIVE RESERVATION

PREVUE A L’ARTICLE R.261-13 du C.C.H. Et publiée en annexe à l’arrêté du 10 mai 1968

(J.O. du 29 juin 1968)

« LE BELVEDERE » 62 Logements

ZAC de La Pelousière 44800 SAINT-HERBLAIN

SOMMAIRE

0. GENERALITES 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 3. ANNEXES PRIVATIVES 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLES 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS Fait à NANTES, le

Signature du représentant de la SA Dénommé « Le Réservant »

Signature de (des) l’acquéreur(s) Dénommé « Le Réservataire »

Madame Monsieur


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0 – GENERALITES

PRESENTATION Le présent projet comprend : La réalisation sur l’ilot 4 A :

- d’un bâtiment d’habitation de 62 logements décomposés en 2 cages d’escalier (A&B) avec ascenseurs, Rdc, 3 niveaux et attique,

- 11 places de stationnement à Rdc de la cage d’escalier A, - 36 places de stationnement en sous-sol,

La réalisation sur l’ilot 4 :

- 17 places de stationnement en sous-sol, - aménagements des placettes communes centrales et des espaces verts.

OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE La présente notice descriptive à pour objet de définir les conditions techniques et les prestations avec lesquelles sera construit le programme "BELVEDERE", situé ZAC DE LA PELOUSIERE à SAINT-HERBLAIN (44800) NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction sera conforme aux prescriptions techniques de construction et règles en vigueur. La conformité de la construction sera vérifiée tout au long de sa mise en œuvre par un bureau de contrôle agréé et titulaire d'une mission étendue. Le bâtiment est soumis à la réglementation thermique RT 2005. Le programme est certifié NF Logement et a fait l’objet d’une demande du label BBC-Effinergie, Bâtiment Basse Consommation, selon la norme thermique en vigueur au moment du dépôt de la demande de Permis de Construire, auprès de l’organisme certificateur CERQUAL. Le Maitre d’Ouvrage s’engage auprès de l’acquéreur à obtenir ce label. L’ensemble des règles d’accessibilité aux personnes à mobilités réduites sera respectées. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révélerait impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple: réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau…..), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. Le Maître d'Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction, telles que définies dans l'acte de vente. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs mentionnée à titre indicatif et les retombées, soffites, faux-plafonds, canalisations ne sont pas obligatoirement indiqués. Les teintes, coloris et finitions des parties communes (intérieures et extérieures), des façades, des revêtements des différents bâtiments et ses dépendances, seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.


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1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE

1.1 INFRASTRUCTURES 1.1.1 Fouilles - Terrassements en pleine masse. - Évacuation des déblais excédentaires hors du site. 1.1.2 Fondations - Réalisation de fondations superficielles : massifs et/ou semelles

suivant le calcul du bureau d’étude béton. 1.2 MURS ET OSSATURES 1.2.1 Murs des sous-sols 1.2.1.1 Périphériques - En béton armé ou maçonnerie ou maille métallique, épaisseur

suivant calculs du Bureau d’Étude Béton. 1.2.1.2 De refends - En béton armé ou maçonnerie, épaisseur suivant calculs du

Bureau d’Étude Béton. 1.2.2 Murs de façades (autre qu’en attique)

- En béton armé ou maçonnerie, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Étude Béton.

- Enduit de type RPE sur plaque isolante (système STO ou similaire), teinte au choix de l’architecte.

- Peinture type pliolithe sur les éléments ponctuels tels que rives, poteaux, bandeaux.

1.2.3 Murs de façades en attique - En ossature bois + isolant, épaisseur suivant calculs du Bureau

d’Étude. - Finition intérieure de type PLACOSTIL. - Façade en attique en parement type bardage aspect zinc

ou métal ou équivalent. 1.2.4 Murs pignons - Idem 1.2.2. et 1.2.3. 1.2.5 Murs porteurs à l’intérieur des locaux

- En béton armé, épaisseurs suivant calculs du Bureau d’Étude Béton.

1.2.6 Murs Mitoyens - Idem 1.2.2. 1.2.7 Murs extérieurs divers (loggias) - Idem 1.2.2. 1.2.8 Murs ou cloisons séparatifs - Entre locaux privatifs ou autres locaux (cages d’escaliers, gaines d’ascenseurs, locaux poubelles)

- Murs en béton armé ou en parpaings avec doublage sur une face de mur (épaisseur suivant réglementations thermique et acoustique).

- Entre locaux privatifs et circulations communes

- Murs en béton armé ou en cloison de type SAD (épaisseur suivant réglementations thermique et acoustique).


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1.3 PLANCHERS 1.3.1 Dallage du sous-sol - Dallage en béton armé avec cunettes périphériques pour

récupération des eaux de suintement. 1.3.2 Dalles du RdC - Dalle pleine en béton armé ou dalles de compression sur pré-

dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Études Béton et règlement acoustique en vigueur.

- Avec chape thermo-acoustique pour la cage B, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Études Thermique et suivant réglementation acoustique.

1.3.3 Sur étages courants - Dalle pleine en béton armé ou dalles de compression sur pré-

dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Études Béton. 1.3.4 Terrasses accessibles, en attique.

- Dalle pleine en béton armé, ou dalles de compression sur pré-dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Étude Béton, - Isolation suivant calculs du Bureau d’Études Thermique.

1.3.5 Sur locaux sous-sol, non chauffés

- Dalle pleine en béton armé, ou dalles de compression sur pré-dalle, épaisseur suivant calculs du Bureau d’Étude Béton, - Isolation thermique en sous-face des logements, suivant calculs du Bureau d’Études Thermique.

1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1 Entre pièces sèches - les cloisons de distribution seront alvéolaires d’épaisseur 50

mm. 1.4.2 Entre pièces sèches et pièces humides

- les cloisons de distribution seront alvéolaires d’épaisseur 50 mm posées sur un profil PVC. - dans les salles de bains et/ou salles d’eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement équivalent type Fermasec au droit des douches et/ou Baignoires.

1.4.3. Gaines techniques des logements

- Cloisons PLACOSTIL ou équivalent avec isolant phonique (épaisseur suivant réglementation acoustique).

1.5 ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES 1.5.1 Escaliers - En béton armé, suivant plan de l’architecte.

1.6 CONDUITS DE VENTILATION 1.6.1 Conduits de ventilation des locaux d’immeuble

- Conduits métalliques galvanisés prévus pour assurer la ventilation des logements.

- ils seront placés dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils sont reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l’immeuble.


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1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 Chutes d’eaux pluviales - Les chutes d’eaux pluviales seront en PVC rigide ou Zinc. Les

chutes intérieures seront situées en gaine technique des logements, les chutes extérieures seront en façades. Toutes les chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales.

1.7.2 Chutes d’eaux usées - Les chutes d’eaux usées seront en PVC rigide, situées en

gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d’évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes.

1.7.3 Canalisations en sous-sol - Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles

chemineront en apparent pour être raccordées au réseau extérieur.

1.7.4 Branchements aux égouts - Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront

raccordées aux réseaux publics. 1.8 TOITURES

1.8.1 Charpente / couverture - Charpente bois

- Accessoires 1.8.2 Toiture terrasse en attique - Toiture terrasse étanché sur support bois ou métal ou

équivalent. - Isolation suivant calculs du Bureau d’Étude Thermique. 1.8.3 Étanchéité et accessoires - Étanchéité de type multicouche auto protégée, compris

isolation thermique sur locaux chauffés par panneaux isolants suivant réglementation thermique. - Châssis de désenfumage par lanterneaux dans les cages d’escalier.

1.8.4 Souches de ventilation - En toiture, sortie des ventilations primaires et autres conduits et

réseaux.


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2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1 SOLS ET PLINTHES A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une barre de seuil compensée ou non. 2.1.1 Sols et plinthes des pièces sèches

- l’entrée et le placard attenant (suivant plan), le séjour, la ou les chambres, le dégagement (suivant plan), le local rangement (suivant plan), seront revêtus d’un sol stratifié de 8mm d’épaisseur (10 avec sous couche) U3P3, lames de 1285*186 mm, de chez BERRY FLOOR collection LOFT ou équivalent. Essences au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage. Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.

- Les plinthes seront assorties, de chez BERRY FLOOR ou équivalent.

2.1.2 Sols et plinthes des pièces humides

- la cuisine sera revêtue d’un carrelage en gré cérame émaillé 33,3 x 33,3 cm pose droite, suivant plan, collection IPER de chez IRIS ou équivalent. Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.

- Les plinthes seront assorties, de chez IRIS, ou équivalent. - le WC, la salle de bains et/ou salle d’eau (suivant plan), le

cellier (suivant plan), seront revêtus d’un sol PVC de type vinyle sur mousse en lès, U2SP3, TRANSIT+ de chez GERFLOR ou équivalent. Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’Ouvrage.

- les plinthes seront en médium de 70 x 10 mm minimum, à bords droits, finition peinture blanche.

Nota : Les harmonies et les calepinages seront prédéfinis par le Maître d’ouvrage. 2.1.3 Sols des balcons - Dalles de béton posées sur plots,

- Coloris au choix de l’architecte. 2.1.4 Sols des terrasses étanchées

- Dalles de béton posées sur plots, - Coloris au choix de l’architecte.

2.1.5 Sols des terrasses à RDJ, non étanchées

- Sans objet


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2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres que enduits, peintures) 2.2.1 Pièces humides - pour la salle de bains et/ou salle d’eau (suivant plan), il sera

posé de la faïence murale, pose droite collée, gamme de coloris au choix, listel assorti, localisation suivant plan :

. jusqu’à la hauteur d’huisserie, sur les murs portant la baignoire et/ou le receveur de douche, suivant plan (y compris éventuelle paillasse de baignoire et socle du receveur de douche).

. en habillage vertical des façades de baignoires y compris trappe de visite,

Faïence de format :

• 25*40 de marque SALONI, collection TRAMA ou équivalent avec le listel assorti collection MIX ou VITREO ou équivalent.

• ou de format 20*33 de marque IRIS, collection IPER ou équivalent avec listel assorti collection IPERLUX ou équivalent.

Nota : Les salles de bains et les salles d’eau feront l’objet d’harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d’ouvrage. - Pour la cuisine, il sera posé 3 rangs de faïence de marque

SALONI, collection EMOCION ou équivalent, coloris Blanc de format 20*20 au dessus de l’évier selon la réglementation NF.

2.2.2 Autres pièces - les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au

chapitre 2.8. : peinture.

2.3 PLAFONDS 2.3.1 Plafonds des pièces intérieures

- La finition est décrite au chapitre 2.8.2.2.

2.4 MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1 Menuiseries extérieures des pièces principales

- Fenêtres, portes-fenêtres selon plan de l’appartement. - Fenêtres, portes-fenêtres : profilés en aluminium ou PVC, coloris au choix de l’architecte conforme au permis de construire. Système d’ouverture selon plan de l’appartement.

- Double vitrage, épaisseur selon réglementations thermique et acoustique en vigueur.

- Grille d’entrée d’air conforme à la réglementation acoustique.

- Vitrage translucide pour les châssis SDB, suivant plan. 2.4.2 Menuiseries extérieures des pièces de service

- Idem art. 2.4.1


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2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULATIONS 2.5.1 Ensemble des menuiseries pièces principales

- Volets roulants à tabliers extérieurs en lames de plastique à manœuvre manuelle individuelle, selon plan. - Coffres d’habillage en PVC en surépaisseur à l’intérieur de l’appartement.

2.5.2 Menuiserie de la salle de bains et/ou salle d’eau (suivant plan)

- Vitrage translucide pour le châssis SDB, suivant plan de l’appartement.

- Pas de Volet roulant.

2.6 MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1 Huisseries et bâtis - Métalliques pour les portes intérieures.

- Bois ou métalliques au choix de l’architecte pour les portes palières.

2.6.2 Portes intérieures

- les Portes intérieures sont isoplanes alvéolaires de marque MALERBA ou JELD’WEN ou équivalent, à recouvrement, finition peinture.

- Elles seront équipées d’une béquille sur plaque en alu type HOPPE SAN DIEGO ou équivalent, avec condamnation à verrou pour les WC, la salle de bains et/ou salle d’eau (suivant plan), et équipées de bec de cane pour les autres pièces.

2.6.3 Portes de séjour

- les Portes de séjour sont du type décrit en premier lieu au chapitre 2.6.2.

2.6.4 Portes palières - Les portes d’entrée seront, du type bloc porte antieffraction,

composées de deux faces fibres dures avec une âme composite blindée et acoustique de type ISOBLINDEE 39 Niveau 1, certifiées BP1, finition lisse ou matricée de chez MALERBA ou JELD’WEN ou équivalent, dimensions suivant plan, finition peinture.

- Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque en aluminium type TOKYO de chez HOPPE ou équivalent, avec protecteur de cylindre, d’un ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5 code N1 de chez VACHETTE ou équivalent et d’un seuil en bois.

2.6.5 Placard (1 seul placard par logement)

- La façade du placard présent dans le logement sera constituée de panneaux coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier, type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent.

- Le placard sera équipé d’un aménagement tablette chapelière et tringle de type KENDOOR de marque SOGAL ou équivalent (entrée en priorité).


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2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1 Garde-corps et barres d’appui

- Main courante acier galvanisé ou en thermolaqué ou aluminium (au choix de l’architecte, selon plan).

- Soubassement en métal perforé ou maille métallique ou autre (au choix de l’architecte, selon plans).

2.7.2 Séparatifs de balcons, terrasses ou loggias

- Panneaux en métal, encadrement en aluminium ou autre (suivant plan).

2.8 PEINTURES 2.8.1 Peintures extérieures

2.8.1.1 Sur serrurerie

- Laqué usine, ou protection anticorrosion et peinture qualité extérieure (au choix de l’architecte et suivant plan)

2.8.2 Peintures intérieures

2.8.2.1 Sur menuiseries

- Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche.

2.8.2.2 Sur plafonds

- Pièces humides, hors WC et cuisine ouverte : Il sera appliqué deux couches de peinture blanche.

- Pièces sèches, WC et cuisine ouverte : Il sera appliqué deux couches de peinture blanche.

2.8.2.3 Sur murs - Il sera appliqué deux couches de peinture blanche.

2.8.3 Papiers peints - Sans objet

2.8.4 Tenture - Sans objet

2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1 Équipements ménagers 2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie, appareils et mobiliers du coin-cuisine (logements du type 1 au type 2 selon plan)

- Kitchenette comprenant 1 plan de travail en inox de dimensions 120x60 cm ou 100x60 cm selon plan, avec évier à 1 cuve, un égouttoir et 2 plaques de cuisson électriques, robinetterie mitigeuse de marque IDEAL STANDARD modèle SLIMLINE 2 ou équivalent, placard bas et réfrigérateur de 120 litres.

2.9.1.2 Bloc évier, robinetterie, appareils et mobilier des cuisines des autres logements (selon plan)

- Évier en inox de 100x60 ou 120x60 ou 140x60 suivant plan, avec 1 ou 2 cuves selon plan et 1 égouttoir, - meuble bas, en bois mélaminé blanc,

- La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit de marque IDEAL STANDARD modèle SLIMLINE 2 ou équivalent.


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2.9.2 Équipements sanitaires et plomberie

2.9.2.1 Distribution d’eau froide - En tubes PVCC, cuivre ou polyéthylène. 2.9.2.2 Production et distribution d’eau chaude collective

- Production d’eau chaude sanitaire collective à accumulation par pompe à chaleur haute température sur capteur solaire. - Distribution collective ECS en tube PVCC ou cuivre isolé en gaine technique avec bouclage pour maintien en température.

- Dans gaines techniques palières : robinet de coupure et emplacements pour sous compteurs divisionnaires (fournis en location via le Syndic). Il est ici précisé que les compteurs pourront être localisés à un étage différent de celui du logement.

2.9.2.3 Évacuations - En PVC. 2.9.2.4 Branchements en attente

- Pour un lave-linge : 1 arrivée d’eau froide et 1 évacuation, positionnement selon plan et pouvant être modifié sous réserve de contrainte technique.

- Pour un lave-vaisselle (suivant plan) : 1 arrivée d’eau froide et 1 évacuation sous évier.

2.9.2.5 Appareils sanitaires - Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. - La salle de bains ou salle de douches (principale) selon plan

sera équipée, selon plan : - soit d’une baignoire en acrylique KHEOPS 3 de marque PORCHER ou équivalent, de largeur 0,70 m ou 0,80 m suivant plan et de longueur 1,70 m, avec tablier en carreaux de plâtre hydrofuge revêtu de faïence y compris trappe de visite posé sur vérins. - soit d’un bac à douche selon les obligations liées à la réglementation Handicapés (PMR) :

o soit de type ULTRAFLAT en acrylique, de 80x80cm, de chez IDEAL STANDARD ou équivalent (pour salle de douches PMR),

o soit de type KYREO en céramique, de 80x80cm de chez JACOB DELAFON ou équivalent (pour salle de douches non PMR).

- La salle de bain ou salle de douches (principale) selon plan sera équipée, selon plan :

- d’un meuble vasque de 0,70 m de large minimum, de marque TEREVA modèle BLANCA ou équivalent (coloris blanc), avec un caisson et 2 portes en médium, une vasque céramique et un miroir toute hauteur et bandeau lumineux.

- La salle d’eau (secondaire) selon plan, sera équipée : - d’un lavabo sur colonne en porcelaine vitrifiée ULYSSE 2 de marque PORCHER ou équivalent. - d’un receveur de douche dim. 80x80cm de type KYREO de chez JACOB DELAFON ou équivalent.

- Les WC seront équipés d’un ensemble WC, NOE de marque PORCHER ou équivalent, cuvette, réservoir, abattant en bois laqué blanc compressé, réservoir à alimentation latérale réversible, chasse à économie d’eau 3/6 L, mécanisme robinet flotteur silencieux.

- Lave-mains : sans objet.


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2.9.2.6 Robinetterie - La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera de

type mitigeur SLIMLINE 2 de marque IDEAL STANDARD ou équivalent, chromée, à cartouche avec limiteur de débit ; sauf pour les douches qui seront équipées d’un robinet thermostatique IDEAL STANDARD modèle CERATHERM 50 ou équivalent,

2.9.2.7 Accessoires divers - Douchette et flexible AQUA S1 de marque PORCHER ou

équivalent, avec barre de douche. - Robinet de puisage pour les logements situés en attique avec

une terrasse. 2.9.3 Équipements électriques 2.9.3.1 Type d’installation Encastrée, tableau d’abonné positionné en gaine technique

fermée. 2.9.3.2 Puissance à desservir

Selon type d’appartement et normes en vigueur, courant monophasé.

2.9.3.3 Sonneries de porte palière - Sonnerie distincte intégrée au vidéophone (BP sur palier). 2.9.3.4 Équipement de chaque pièce

- Appareillage type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent, quantitatif selon norme NFC 15-100 :

Nombre Pièces de l’habitation ou fonctions

Foyers lumineux

fixes

Prises simples

16A

Prises spécialisées

20 A

Prises spécialisées

32 A

Séjour 1 1 PC / 4m²

(5 mini)

Chambre principale 1 4

Chambre(s) secondaire(s) 1 3

Cuisine 1 plafond

+ 1 applique

6 2

(lave-vaisselle, four,…)

1 (plaque cuisson

ou cuisinière)

Kitchenette (selon plan) 1 applique 3

2 (lave-vaisselle,

four,…) Si T1 alors 1 PC

1 (plaque cuisson

ou cuisinière)

Salles de bain/Salles d’eau 1 plafond

+ 1 applique

2

Entrée – dégagement – circulation 1 1

WC 1 1

Rangement - Dressing – Cellier 1 1

(si surf>4m²)

Terrasse – balcon 1

Lave-linge (selon plan) 1


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2.9.4 Chauffage ventilation 2.9.4.1 Type d’installation - Chauffage électrique par panneaux rayonnants avec

thermostat programmable hebdomadaire. 2.9.4.2 Températures garanties des pièces

- Par -5°C à l’extérieur : 21°C dans les salles de bains, 19°C dans les autres locaux.

2.9.4.3 Appareils d’émission de chaleur

- Radiateur à thermostat, en acier type SOLIUS de chez ATLANTIC ou équivalent.

2.9.4.4 Conduits et prises de ventilation

- Ventilation mécanique contrôlée collective, gaines et bouches d’aspiration dans les WC, cuisines, salles de bains ou salles d’eau.

2.9.4.5 Prises d’air frais

- Grilles d’entrée d’air frais dans les menuiseries extérieures des séjours et chambres ou dans maçonnerie suivant réglementation acoustique.

2.9.5 Équipements intérieurs des placards (1 seul placard aménagé par logement)

- En panneaux de bois aggloméré, mélaminés blancs sur une profondeur de 60 cm et suivant plans : 1 étagère haute, 1 tringle de penderie. (voir 2.6.4).

2.9.6 Équipements de télécommunication

2.9.6.1 Télévision - 1 prise dans le séjour et dans la chambre principale

raccordée sur antenne collective. 2.9.6.2 Téléphone - Installation (colonnes et câblage) en attente pour

abonnement à un fournisseur téléphonique. - 1 prise dans séjour, 1 prise dans la cuisine et 1 prise dans

chacune des chambres (conforme à la règlementation NFC 15100 et à la réglementation Handicapé).

2.9.6.3 Commande d’ouverture de la porte principale de l’immeuble

- Depuis le logement au moyen d’un combiné vidéophone conformément à la réglementation Handicapée + vigicode.


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3 – ANNEXES PRIVATIVES 3.1 CAVES 3.1.1 Caves - Sans objet 3.2 BOX DE GARAGE EN SOUS-SOL (Sans objet) 3.2.1 Murs - Sans objet 3.2.2 Plafonds - Sans objet 3.2.3 Sols - Sans objet 3.2.4 Portails d’accès - Sans objet 3.2.5 Équipement électrique - Sans objet 3.2 (bis) PARKING EN SOUS-SOL 3.2.1 Murs - Murs en béton ou en parpaings bruts de parement ou maille

métallique. 3.2.2 Plafonds - Dalle pleine en béton armé, hauteur sous plafond variable

suivant étude gros œuvre, isolation thermique en sous-face des locaux chauffés.

3.2.3 Sols - En béton brut. 3.3 LOCAUX VELOS (en fond de Parking, suivant Plan) 3.3.1 Murs - Murs en béton ou en parpaings brut de parement ou maille

métallique. 3.3.2 Plafonds - Dalle pleine en béton armé, hauteur sous plafond variable

suivant étude gros œuvre, isolation thermique en sous-face des locaux chauffés.

3.3.3 Sols - En béton brut. Nota : les parkings libres ou les locaux vélos pourront être traversés par des réseaux communs (gaines, canalisation, etc…) 3.4 GARAGES EXTERIEURS (Sans objet) 3.4.1 Murs - Sans objet 3.4.2 Plafonds - Sans objet 3.4.3 Sols - Sans objet


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3.4.4 Portails d’accès - Sans objet 3.4.5 Équipement électrique - Sans objet 3.4 (bis) PARKINGS EXTERIEURS (Sans objet) 3.4.1 Sols - Sans objet. 3.4.2 Délimitation au sol - Sans objet. 3.5 JARDINS A USAGE PRIVATIF (sans objet) 3.5.1 Plantations - Sans Objet 3.5.2 Clôtures - Sans Objet


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4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE 4.1 HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE (Compris SAS) 4.1.1 Sols - Carrelage en grès grand format, coloris au choix de

l’architecte, plinthes assorties, tapis brosse. 4.1.2 Parois - Toile de verre peinte ou revêtement vinylique ou peinture

suivant choix de l’architecte. 4.1.3 Plafonds - Faux plafonds partiel en plaques de plâtre type RIGITONE

« perforé » de PLACOPLATRE, 2 couches de peinture blanche ; localisation au choix de l’architecte.

4.1.4 Éléments de décoration - Miroir. 4.1.5 Portes d’accès et système de fermeture, appel des occupants de l’immeuble

- Ossature en aluminium ou en acier thermolaqué, vitrage antieffraction de type STADIP SP 10, ventouse électrique, vidéophone et système de contrôle d’accès VIGIK.

4.1.6 Boîtes à lettres - Ensemble des boîtes à lettres encastré en acier laqué aux

normes de la Poste, de chez VISOREX ou RENZ ou équivalent, suivant choix de l’architecte.

4.1.7 Équipement électrique - Éclairage par spots encastrés dans le faux plafond selon choix

de l’architecte, allumage par détecteurs de présence, en conformité à la réglementation handicapée.

4.2 CIRCULATIONS DE DESSERTE DES LOGEMENTS 4.2.1 Sols - Moquette (modèle et couleur au choix de l’architecte). 4.2.2 Plinthes bois - Medium hauteur 100 mm peint ou lasuré. 4.2.3 Murs - Toile de verre peinte ou revêtement vinylique ou peinture,

suivant choix de l’architecte. 4.2.4 Plafonds - 2 couches de peinture blanche. 4.2.5 Portes - Portes en bois à parements stratifiés ou peintes suivant choix

de l’architecte de type SAN DIEGO de chez HOPPE ou équivalent.

4.2.6 Equipement électrique - Hublots d’éclairage au choix de l’architecte, allumage par

détecteurs de présence, 1 prise de courant par niveau dans gaines techniques. - Appareillage de type ESPACE de chez ARNOUD ou équivalent.

4.2.7 Portes de gaines techniques - En bois médium, 2 couches de peinture selon choix de

l’architecte.


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4.3 CIRCULATIONS DES PARKINGS INTERIEURS (desserte des Parkings) 4.3.1 Sols - Dallage en béton armé. 4.3.2 Murs - En béton ou en parpaings brut de parement, ou en maille

métallique suivant plan. 4.3.3 Plafonds - Dalle pleine en béton armé, isolation thermique en sous-face

suivant règlementation thermique et suivant plans. 4.3.4 Porte d’accès pour véhicules - Portail métallique basculant à motorisation électrique pour

accès, manœuvre par télécommande à distance (1 unité par stationnement).

4.3.5 Équipement électrique - éclairage par plafonnier fluorescents de type MAZDA PARK

CHOC ou similaire, allumage par détecteurs de présence, éclairage de sécurité selon réglementation.

4.4 ACCES AUX SOUS-SOL (Zone SAS) 4.4.1 Sols - Peinture de type EPOXY. 4.4.2 Murs - En béton ou en parpaings,

- 1 couche de peinture type goutelette. 4.4.3 Plafonds - Dalle pleine en béton armé, isolation thermique en sous-face

des locaux chauffés suivant plans et conformité à la note de calcul thermique.

4.4.4 Porte d’accès - en bois peint, avec ferme-portes. 4.4.5 Équipement électrique - Hublot d’éclairage type SARLAM MAP 400 ou similaire,

allumage par détecteurs de présence. 4.5 CAGES D’ESCALIERS DU SOUS-SOL AU REZ-DE-CHAUSSEE 4.5.1 Sols des paliers, marches et contremarches

- Peinture de type EPOXY avec nez de marche distinct et bandes d’éveil à la vigilance, pour la première volée, conformément à la règlementation Handicapées.

4.5.2 Murs, sous faces des paillasses - Peinture type gouttelette. 4.5.3 Plafonds - Peinture type gouttelette. 4.5.4 Mains courantes - Finition en acier galvanisé, ou peinture adaptée au support. 4.5.6 Éclairage - Type Hublots MAPELEC 400 ou similaire, allumage par

détecteurs de présence.


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4.6 CAGES D’ESCALIERS DU REZ-DE-CHAUSSEE AUX ETAGES 4.6.1 Sols des paliers, marches et contremarches

- Peinture de type EPOXY avec nez de marche distinct et bandes d’éveil à la vigilance, pour la première volée, conformément à la règlementation Handicapés.

4.6.2 Murs, sous faces des paillasses - Peinture type gouttelette. 4.6.3 Plafonds - Peinture type gouttelette. 4.6.4 Mains courantes - Finition en acier galvanisé, ou peinture adaptée au support. 4.6.5 Ventilation de désenfumage - Lanterneau de désenfumage, manœuvre selon

réglementation. 4.6.6 Éclairage - Type Hublots, au choix de l’architecte, allumage par

détecteurs de présence. 4.7 LOCAUX COMMUNS 4.7.1 Local de réception des ordures ménagères

- Murs en parpaings enduits ou en béton avec peinture de propreté, - Sol en carrelage avec plinthe assortie, - Porte métallique avec grilles de ventilation, - Éclairage par hublots, allumage par détecteur de présence, - Robinet de puisage, siphons de sol,

4.7.2 Local à vélos - Murs en parpaings enduits ou en béton avec peinture de

propreté. - Sol en béton brut, - Porte bois ou métallique, - Éclairage par hublots, allumage par détecteur de présence,

4.7.3 Local Technique - Murs en parpaings enduits ou en béton avec peinture de

propreté. - Plafond en béton, avec ou sans isolation suivant le cas, - Sol en béton brut, - Porte métallique, - Éclairage par hublots, allumage par interrupteur simple allumage,

4.7.4 Local FT - Murs en parpaings enduits ou en béton, avec peinture de

propreté. - Plafond en béton, avec ou sans isolation suivant le cas, - Sol en béton brut, - Porte bois, - Éclairage par hublots, allumage par interrupteur simple allumage,

4.8 ACCES RESIDENCE 4.8.1 Accès bâtiment - Vidéophone + vigik 4.8.2 Accès véhicules aux parkings à Rdc du Bâtiment A et au sous-sol

- décrits au 4.3.4.


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5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE 5.1 ASCENSEURS - 1 appareil, charge utile 630 kg, niveaux desservis : tous. - Équipement des cabines : sol idem 4.1.1, habillage des parois en panneaux stratifiés, miroir, main courante, faux-plafond avec spots décoratifs, porte en inox brossé. - Façades palières métallique à peindre sauf au rez-de-chaussée : inox. - Manœuvre collective à la descente, motorisation positionnée dans la gaine. - Transmetteur d’appels de secours par téléphone. 5.2 CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE 5.2.1 Chauffage - Chauffage électrique par panneaux rayonnants avec

thermostat programmable hebdomadaire. 5.2.2 Eau chaude 5.2.2.1 Production - Production d’eau chaude sanitaire collective à accumulation

par pompe à chaleur haute température sur capteur solaire. - Distribution collective ECS en tube PVCC ou cuivre isolé en gaine technique avec bouclage pour maintien en température,

5.2.2.2 Colonnes montantes - Dans gaines techniques palières. 5.2.2.3 Branchements et comptages particuliers

- Dans gaines techniques palières : robinets de coupure et emplacements pour sous compteurs divisionnaires (fournis en location via le Syndic). Il est précisé que les compteurs pourront être localisés à un étage différent de celui du logement.

5.3 TELECOMMUNICATIONS 5.3.1 Téléphone - La résidence sera raccordée au réseau France Telecom. 5.3.2 Fibre Optique - Distribution de Fibre Optique jusque dans chaque logement.

5.4 RECEPTION, STOCKAGE, EVACUATION DES ORDURES MENAGERES - Réception dans locaux prévus à cet effet (selon plans), stockage et évacuation par containers mis à disposition par le syndic gestionnaire. - Ventilations haute et basse par grilles de ventilation section selon réglementation.

5.5 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX - Ventilation collective des logements, de type mécanique contrôlée à simple flux, moteurs d’extraction positionnés en toiture terrasse (accès par lanterneau).


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5.6 ALIMENTATION EN EAU 5.6.1 Comptage général - En limite de propriété dans regard enterré ou localisé dans

bâtiment suivant gestionnaire. 5.6.2 Réducteurs de pression - Selon nécessité et pression délivrée par le Service de l’Eau. 5.6.3 Colonnes montantes - Dans gaines techniques palières. 5.6.4 Branchements et comptages particuliers

- Dans gaines techniques palières : robinets de coupure et emplacements pour sous compteurs divisionnaires (fournis en location via le Syndic). Il est précisé que les compteurs pourront être localisés à un étage différent de celui du logement.

5.7 ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.7.1 Comptages des services généraux

- Positionnés en gaines techniques.

5.7.2 Colonnes montantes - Dans gaines techniques. 5.7.3 Branchements et comptages particuliers

- Compteurs et disjoncteurs placés dans les tableaux d’abonnés, à l’intérieur des logements.

5.8 ALIMENTATION EN GAZ (Sans objet) 5.8.1 Comptage général - Sans objet 5.8.2 Colonnes montantes - Sans objet 5.8.3 Branchements et comptages particuliers

- Sans objet

5.9 PARKING AU SOUS-SOL - Épuration par séparateur à hydrocarbures 5.10 RESEAUX EAUX PLUVIALES ET EAUX USEES EN SOUS-SOL - Canalisation PVC apparentes en sous-sol, cheminements en

parties communes et parties privatives. - Sections suivant calculs du Bureau d’Études Fluides.


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6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1 ESPACES VERTS 6.1.1 Plantations - Essences diverses conformes au Permis de Construire 6.1.2. Engazonnement - Selon plan masse 6.2 VOIRIE 6.2.1 voirie d’accès et parking, suivant plan masse

- revêtement au sol en béton ou équivalent, suivant plan masse.

6.3 ECLAIRAGE EXTERIEUR 6.3.1 Éclairage des entrées de l’immeuble

- Luminaire commandé par interrupteur crépusculaire programmable ou détecteur de mouvement, suivant plan de cheminement respectant la réglementation handicapés.

6.3.2 Éclairage des voiries - Candélabre et/ou Bornes lumineuses ou équivalent. 6.4 RESEAUX DIVERS 6.4.1 Eau potable - Branchement sur le réseau public. 6.4.2 Électricité - Branchement sur le réseau public. 6.4.3 Réseau E.U. - Branchements sur les réseaux d’assainissement d’eaux usées

publics. 6.4.4 Réseau E.P. - Branchement sur le réseau d’assainissement d’eaux pluviales

public. 6.4.5 Télécommunications - Réseaux de fourreaux raccordés sur le réseau France

Télécom. 6.4.6 Télévision - Distribution par antenne TV Hertzienne (TNT) 6.4.7 Fibre Optique - Distribution de Fibre Optique jusque dans chaque logement. 6.5 LOCAL VELOS EXTERIEUR 6.5.1 Murs - Sans objet. 6.5.2 toiture - Sans objet. 6.5.3 Sols - Sans objet. 6.5.4 Porte - Sans objet. 6.5.5 Équipement électrique - Sans objet.


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6.6 CIRCULATION DES PIETONS 6.6.1 accès bâtiment depuis la rue - revêtement en béton ou équivalent. 6.6.2. accès bâtiment depuis le parking

- revêtement en béton ou équivalent.

6.7 STATIONNEMENTS VISITEURS 6.7.1 Places de stationnement extérieures

- revêtement en béton ou équivalent.

6.7.2 Délimitation au sol - marquage à la peinture ou avec clous métalliques ou

équivalent. 6.8 AIRE DE STOCKAGE DES POUBELLES 6.8.1 revêtement au sol - revêtement en béton brut ou équivalent 6.9 CLOTURES - Sans objet NOTA : Les appellations commerciales des produits et appareils cités ci-avant ne sont données qu’à titre indicatif afin d’en définir le niveau de qualité et de standing, le vendeur se réservant la faculté de les remplacer par d’autres marques présentant des caractéristiques équivalentes. Également, la rédaction du présent document étant antérieure à la construction de l’immeuble, le vendeur se réserve la possibilité d’apporter aux prestations décrites dans la présente note descriptive, telles modifications qui lui seraient imposées ou lui paraîtraient nécessaires en raison d’impératifs techniques apparaissant lors de la réalisation des travaux, sous réserve que les nouveaux ouvrages soient de qualité comparable à ceux prévus à l’origine. Les équipements sont prévus en vue de l’obtention du label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation délivré par l’organisme certificateur CERQUAL en vigueur lors de l’obtention du permis de construire. Ce Label est sollicité dans le cadre de la Certification NF logement dont bénéficie cette opération.

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