© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 1 Les IFRS pour SMEs Sujet...

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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 1 Les IFRS pour SMEs Sujet 1.1 Introduction
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org But de la Fondation IASB/IFRS Fournir aux marchs de capitaux en voie d'intgration un langage commun de repoting financier. Pour remplir cet objectif, prendre en compte les besoins des: Petites et moyennes entits; et Economies mergentes. 2
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Utilisation des normes de l'IASB Full IFRS Obligatoires ou autorises pour: Les socits cotes dans 123 pays Les socits non cotes dans 98 pays Les IFRS pour PME Publies en juillet 2009 Plus de 70 pays permettent ou exigent dj leur utilisation ou envisagent de le faire dans les 3 ans. 3
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Ce que nous supposons de vous: Vous tes formateur en normes locales Vous avez lu les IFRS pour PME Vous participez activement cet atelier Aprs l'atelier vous tudierez avec soin tous les modules du matriel de formation de la Fondation IFRS avant de reproduire la formation dans votre pays. L'atelier de 3 jours de la Fondation IFRS 4
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Ce dont vous aurez besoin pour chaque session IFRS pour PME (Dispositions obligatoires) Matriel non obligatoire accompagnant les IFRS pour PME Guide d'application Base des conclusions Handout (copies de tous les PPT et programme) Calculateur Papier et crayon Formulaire d'valuation. 5 L'atelier de 3 jours de la Fondation IFRS
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 6 Les IFRS pour PME Sujet 1.2 Vue gnrale des IFRS pour PME Michael Wells Revue de toutes les sections de la norme Mise en lumire des diffrences- cls avec les full IFRS
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 7 Les IFRS pour PME Un bon reporting simplifi. 230 pages IFRS simplifies, mais construites sur le fondement des IFRS Totalement autonomes Conues spcifiquement pour les PME Reconnues internationalement Norme dfinitive publie le 9 Juillet 2009
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 8 Qui pourra les utiliser? Toute entit qui n'a pas de responsabilit publique... Ses valeurs mobilires ne sont pas ngocies sur un march public Ce n'est pas une institution financire Et produit des Etats Financiers Objectif Gnral (GPFS ou EFBG) par obligation ou par choix
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 9 A qui s'adresse la norme? C'est une question d'intrt gnral de savoir quelles entits doivent produire des EFBG La dcision revient aux parlements et aux rgulateurs, pas l' IASB Pourquoi? Il y a un intrt public ce que les socits fournissent un bonne information.
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 10 Quelle autonomie par rapport aux full IFRS ? Compltement indpendantes La seule option de recours aux full IFRS est celle d'utiliser IAS 39 au lieu des sections instruments Financiers des IFRS pour PME
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 11 En quoi diffrent-elles des full IFRSs? Sur mesure pour les PME Besoins d'information des utilisateurs: cash flows, liquidit, et solvabilit Cots et capacits des PME Beaucoup plus brves 230 pages contre 3,000 pour les full IFRS Organises par sujet Simplifications par rapport aux full IFRSs
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 12 Comment a-t-on simplifi? 1. Certains sujets des IFRS omis si non pertinents pour les entits non cotes. 2. Quand les IFRS ont des options, ne garder que la plus simple 3. Simplifications de comptabilisation et de mesure 4. Divulgations rduites 5. Rdaction simplifie
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 13 Simplifications de divulgation Grande rduction des divulgations: Full IFRS plus de 3,000 items dans la checklist de divulgation IFRS pour PMEs env 300 Conserv: Informations sur cash flows CT, liquidit, solvabilit, incertitudes de mesure, choix de mthodes comptables Abandonn: Dsagrgations, divulgations pour les marchs financiers
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 14 Intrt d'adopter pour une PME? Accs amlior au capital C'est le problme N1 pour les PME Comparabilit amliore Qualit amliore compare des normes nationales existantes Rapports ROSC de la Banque Mondiale Allgement pour les entits des pays o les full IFRSs ou les normes domestiques compltes sont maintenant obligatoires..
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 15 Intrt d'adopter pour une PME? Autres avantages: Q&R d'application nouveau groupe IASB: SME Implementation Group Lettre spciale pour les PME et les auditeurs utilisant les IFRS pour PME - Manuels disponibles Logiciels disponibles Matriel de formation IASB (dj sur le site) Programmes commerciaux de formation
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 16 Cela dpend du droit local USA Oui. IASB is maintenant dsign (avec le FASB) dans le Code de l'AICPA Dans d'autres pays, l'adoption est automatique (la loi exige dj les IFRS) Dans certains pays, cependant, seuls full IFRS et les normes locales admis. Il faudrait des changements lgislatifs ou rglementaires pour adoption d' IFRS pour PME. Peut-on simplement choisir dadopter?
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 17 Projets d'adoption. En November 2011, selon nos informations: 74 pays avaient soit adopt les IFRS pour PME, soit dclar un projet d'adoption dans un dlai de trois ans
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 18 Adoption quelques exemples Amrique du Sud: Argentine, Brsil, Chili, Guyana. Prou, Surinam, Venezuela Caraibes: Antigua & Barbuda, Aruba, Bermuda, Bahamas, Barbade, Cayman, Dominique, Dominican Republique Dominicaine, Jamaique, Montserrat, St Kitts-Nevis, Ste Lucie, Trinidad Amrique centrale: Belize, Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama Afrique: Afrique du Sud, Botswana, Egypte, Ethiopie, Ghana, Kenya, Lesotho, Malawi, Maurice, Namibie, Nigeria, Sierra Leone, Tanzanie, Swaziland, Ouganda, Zambie, Zimbabwe
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 19 Adoption quelques exemples Asie: Cambodge, Fidji, Hong Kong, Malaysie, Myanmar, Npal, Philippines, Singapour, Sri Lanka Moyen Orient: Jordanie, Liban, Palestine, Qatar Eurasie: Azerbaijan, Kyrgyzstan, Moldavie, Turquie Europe : Bosnie, Macedoine. Utilisation possible en Suisse. Projets: Royaume Uni, Irlande, Danemark, Lattonie. D'autres tudient. Notons que la Commission europenne consulte actuellement. Amrique du Nord: Utilisation possible aux Etats Unis et au Canada
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 20 Que doit dire le rapport d'audit? Quelque chose comme: Prsente fidlement la situation financire, le rsultat des oprations, et les flux de trsorerie en conformit avec les Normes Internationales de Reporting Financier pour les Petites et Moyennes Entits .
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 21 Soutien de l'IASB pour application Traductions Termines: Albanais, Arabe, Armnien, Chinois Simplifi, Tchque, Franais, Italien, Lithuanien, Macedonien, Mongolien, Polonais, Portuguais, Roumain, Russe, Espagnol, Turc En cours: Hbreu, Japonais, Kazakh, Khmer, Serbe, Ukrainien Propos ou en discussion: Bosnien, Bulgare
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 22 Soutien de l' IASB pour application Ateliers de formation gratuits (rgionaux, 3 jours) A ce jour: En Malaysie, Inde, Tanzanie, Egypte, Gambie, Brsil, Panama, Pays Nordiques, Caraibes, Singapour, Kazakhstan, Turquie, Argentine, Myanmar, Dubai, Barbade, Bosnie, Kenya, Chili D'autres planifis pour 2012
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 23 Groupe d'application des PME (SMEIG) Deux responsabilits: Dvelopper des guides non obligatoires sur IFRS pour PME sous forme de Q&R Faire des recommandations l' IASB sur les modifications ncessaires IFRS pour PME: Pour les questions d'application qui ne peuvent tre traites par les Q&R; et pour les IFRS nouvelles et modifies qui ont t adoptes depuis la publication d'IFRS pour PME.
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  • 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 24 Exemples de sujets de Q&R ce jour Utiliser IFRS pour SMEs dans les tats financiers spars d'une mre si une filiale est cote Signification de ngoci sur un march public Utilisation par des fonds d'investissement avec peu de participants Utlisation par des compagnies d'assurance captives Utilisation pour les priodes se termin