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7/21/2019 Principes Fondamentaux de La Comptabilite Generale
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Présentation des 7 Principes Comptables
Étude comparative :positionnement des principes comptables marocain.
Conclusion
Introduction
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Présentation des principes comptables
fondamentaux
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Les principes et Conventions
Comptables
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Axe 1 : Les principes et conventions comptables
Les principes et
conventions
comptables
les principes liés au temps
les principes d'évaluation en
valeur monétaire
les principes liés à l'impératif
de lisibilité par des tiers
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Axe 1 : Les principes et conventions comptables
La séparation ou
d'indépendance desexercices
L’intangibilité du bilan
d'ouverture
La continuité d'exploitation
Les principes liés au
temps
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Axe 1 : Les principes et conventions comptables
La permanence desméthodes
La sincérité
La non-compensation
Les principes liés àl'impératif de lisibilité par
des tiers
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Axe 1 : Les principes et conventions comptables
Les principes
d'évaluation
la valorisationau coût
historique
La règle de prudence
-Les stocks
-Les créances-Les titres-La dépréciation desimmobilisations
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Présentation des principes comptables
fondamentaux
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Etude comparative
Conclusion
Introduction
Les principescomptables
Définition d’un principe comptable
Les principes comptables sont les objectifs,
hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la
comptabilité. Ensemble ils forment le référentiel
comptable (cadre conceptuel).
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Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
IntroductionMise en situation
La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire
d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un
doublement de sa capacité de production. Une fois la
construction achevé le marché du ciment de l’entreprise
s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie
concurrente CIMA et de la stagnation du marché national
du ciment Aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la
cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de
son utilisation mais il l’a évaluer à sa valeur actuelle
Les principes comptables fondamentaux
De quel principe s’agit il?
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1 Principe de Continuité
d’exploit tion
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
11
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Définition de principe de continuité d’exploitation
Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de
synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de sesactivités. (C.G.N.C)
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
12
- Autrement dit, les comptes annuels sont en règle générale
réalisés dans l’hypothèse d’une continuité d’exploitation et nond’une liquidation.
12
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Exception au principe de continuité d’exploitation
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
- On peut déroger à ce principe seulement dans le cas de
décision formelle de cessation d’activité (Liquidation) et il faut
mentionner cela dans les états d’informations complémentaire
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L i i bl f d
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Utilité et objectifs du principe de continuité d’exploitation
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
14
-Valoriser les actifs dans une perspective de continuité
d’exploitation et non dans une perspective de vente forcée
- Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle
de leur entreprise et d’alerter leur partenaires sur les risquesqu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité
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L i i bl f d
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Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
IntroductionRisques au non respect du principe de continuité d’exploitation
Les principes comptables fondamentaux
Le non-respect de ce principe remettrait en causel'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une
estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur
valeur liquidative.
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L i i t bl f d t
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Mise en situation
-En 2012 la société KPG a renouvelée son matériel detransport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable
estime la dépréciation des camions accélérée pendant les
premières années et opte pour l’amortissement dégressif.
Les principes comptables fondamentaux
De quel principe s’agit il?
-En 2013 on a recruté un nouveau comptable, qui estime
la dépréciation des camion étant normale et change vers
l’amortissement linéaire
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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L i i t bl f d t
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2 Principe de Permanence
des méthodes
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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L i i t bl f d t
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Définition du principe de permanence des méthodes
Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de
synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et
de présentation d’une année à l’autre. Et cela dans le but
d’assurer une cohérence des informations comptables.
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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L i i t bl f d t
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Utilité et objectifs du principe de permanence des méthodes
Le principe de la permanence des méthodes a pour objectif
de rendre comparable les informations comptables
communiquées par les entreprises.
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Exception au principe de permanence des méthodes
Un changement de méthode comptable et donc le non-
respect du principe comptable de permanence des
méthodes ne pourra être justifié que si l’évolution de
l’activité d’une entreprise le nécessite ou que ce changement
dans les règles d’enregistrement comptable apporte
réellement une amélioration à la fiabilité et à la cohérence
des comptes de l’entreprise, autrement dit une meilleure
information financière.
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
20
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Les principes comptables fondamentaux
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Constitue des modifications des méthodes
Les principes comptables fondamentaux
Méthode de
valorisation des
stocks Passage
du FIFO au
CMUP
Méthode de
comptabilisation du
coût d’emprunts
Passage de l’annuité
constante à
l’amortissement
constant).
Méthode de
comptabilisation des
dépenses
Réévaluation
du bilan
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Ne constitue pas des modifications de méthodes
Les principes comptables fondamentaux
Adoption d’une
nouvelle méthode
comptable ou
remplacement d’une
méthode existante .
Adoption d’une nouvelle
méthode pour les
événements qui ne
s’étaient pas produits
précédemment
Changements dus à
l’application antérieure de
méthodes inappropriées
Ce sont des corrections
d’erreurs).
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Mise en situation
La société Cominqua a acheté un terrain en 1980 à 100 000
DH, et le comptable a enregistré cet élément par sa valeur
d’entrée ( prix d’achat), en 2007 le terrain vaut 300 000
DH mais le comptable garde toujours la même valeur dans
le bilan.
Les principes comptables fondamentaux
De quel principe s’agit il?
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
23
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Les principes comptables fondamentaux
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3 Principe de Coût
historique
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Définition de principe de coût historique
En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restentinscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en
unités monétaires courantes à la date d’acquisition.
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Exception au principe de coût historique
Réévaluation totale de bilan de l’entreprise
Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent
être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de
conversion constatés entre leur valeur d’entrée et celle
de fin d’exercice sont portés a des comptes spécifiques
actif ou passifs à titre de contrepartie.
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Utilité et objectifs du principe de coût historique
La simplicité et la sécurité : car il permet d’établir avec
certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise.
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
Risque au non respect du principe de coût historique
En cas de non respect du principe comptable du coût
historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et
celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou
biaisées.
Les principes comptables fondamentaux
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Les principes comptables fondamentaux
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Mise en situation
La BMCI a arrêté son bilan le 31 décembre 2001 elle a
établi ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois
après la date de clôture) . Un incendie est survenu à
une de ses agences à l’étranger, l’incendie s’est déclaré
le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque
que le 8 février 2002 c’est à dire après la date del’établissement des comptes. La banque a comptabilisé
cet incident lors de l’exercice 2002
Les principes comptables fondamentaux
De quel principe s’agit il?
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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30
4 Principe de Spécialisation
des exercices
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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31
Définition de principe de spécialisation des exercices
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils
sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles
sont engagées, sans tenir compte des dates de leur
encaissement ou de leur paiement.
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Les principes comptables fondamentaux
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Utilité et objectifs du principe de spécialisation des exercices
Présenter un résultat qui a une signification économique.
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
32
Les principes comptables fondamentaux
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Mise en situation
L’entreprise ABC arrête son bilan le 31/12/2001.elle a
acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeuractuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le
comptable de la société a constaté une dépréciation de
20000 DH
Les principes comptables fondamentaux
De quel principe s’agit il?
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
33
Les principes comptables fondamentaux
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34
5 Principe de prudence
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
34
Les principes comptables fondamentaux
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Définition de principe de prudence
Les principes comptables fondamentaux
Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en
compte que s’ils sont définitivement acquis à
l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors
qu’elles sont probables, les moins values sont toujours
enregistrées comme charges et les plus values
constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs
d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas
comptabilisées.
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Utilité et objectifs du principe de prudence
- Eviter la surévaluation des actifs ou produits,- Eviter la sous évaluation des passifs ou les charges
Les principes comptables fondamentaux
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Mise en situation
Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle
n ‘a pas encore été avisée de l’opération , prélévement
d’agios et de commisions diverses par le banquier , des
erreurs ont été commises, dans chacune des deux
comptabilités par l’ entreprise et par la banque.
L’entreprise trouve beaucoup de difficultés lors d’état
de rapprochement à cause de manque d’information dans les libellés des opérations saisies par le comptable
Les principes comptables fondamentaux
De quel principe s’agit il?
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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38
6 Principe de clarté
p p p
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Définition de principe de clarté
p p p
Ce principe énonce que les opérations et les
informations doivent être inscrites dans les comptes
adéquats, avec la bonne dénomination et sans
compensation entre elles.Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
39
Les principes comptables fondamentaux
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Utilité et objectifs du principe de clarté
Garantir une bonne transparence de données
comptables figurant aux états de synthèse.
p p p
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
40
Les principes comptables fondamentaux
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Mise en situation
L’entreprise Yassmine mentionne dans son etat
d”information complémentaire les méthodes
d’évaluation des stocks, et le mode d’amortissement
ainsi que des informations sur le crédit bail
p p p
De quel principe s’agit il?
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
41
Les principes comptables fondamentaux
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7 Principe de
l’import nce signific tive
p p p
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
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Les principes comptables fondamentaux
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Définition de principe de l’importance significative
p p p
Selon ce principe les états de synthèses doivent révéler
tous les éléments dont l’importance peut affecter les
évaluations et les décisions .c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer
l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le
patrimoine, la situation financière et les résultats de
l’entreprise.
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
43
Les principes comptables fondamentaux
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Utilité et objectifs du principe de l’importance significative
Ce principe permet de :
Regrouper des informations sur les états de
synthèse
Supprimer toute information qui ne modifie pas
l’opinion du lecteur des comptes
Compléter L’ETIC par autant d’informations qu’elle
juge utile
p p p
Etude comparative
Les principescomptables
Conclusion
Introduction
44
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Continuité d’exploitation desactivités de l’entreprise
permanence desméthodes
couthistorique
spécialisation
des exercices
prudence
clarté
indépendancesignificative
45
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Application et Emploides principes
comptables par lesentreprises
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Axe 2 : Application et emploi des principes
comptables par les entreprises
• (extraits du quotidien marocain l'économistedu 6 juin 2005)
• « A la différence de la comptabilité nationale,
plutôt conçue à l'usage de l'administrationfiscale, ce référentiel commun IFRS estdestiné essentiellement aux investisseurs pour comparer plus facilement les sociétés
entre elles, ainsi qu'avec les entreprisesinternationales qui appliquent les mêmesnormes ».
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• Samir Agoumi, Associé gérant au cabinet
d'expertise Dar Al Khibra
• « L'adoption de ces normes modifie la
perception de certaines entités
économiques dans la mesure où leurs
résultats, leur endettement et leurs
capitaux propres pourrait connaîtred'importantes variations »
Axe 2 : Application et emploi des principes
comptables par les entreprises
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• Abdelaziz Al Mechatt, Associé Gérant dePriceWaterhouseCoopers Maroc
« L'adoption des IFRS vient renforcer latransparence des marchés financiers et permettra
de contribuer fortement au développement desactivités d'appel à l'épargne publique.De ce fait, leur mise en œuvre implique la refontede toute la disposition financière, comptable, juridique et fiscale de l'entreprise. Il s'agit en fait
d'une obligation de mise à niveau globale desdispositifs en vigueur pour harmoniser lestraitements comptables et fiscaux. »
Axe 2 : Application et emploi des principes
comptables par les entreprises
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