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Université Bretagne Loire 27/05/2016
Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA
Tableau emplois -1 budget de l'établissement Pour vote - 1
Tableau autorisations budgétaires -2
budget principal
budget annexe
budget agrégé
SIE
budget de l'établissement
Pour vote - 3
Tableau dépenses par destination + recettes par origine -3budget principal
budget agrégé
budget de l'établissement
Pour information
Tableau équilibre financier -4 budget de l'établissement Pour vote - 1
Tableau opération pour compte de tiers - 5 budget de l'établissement Pour information
Situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de
financement) - 6
budget principal
budget annexe
budget agrégé
SIE
budget de l'établissement
Pour vote - 3
Tableau plan de trésorerie - 7 budget de l'établissement Pour information
Tableau des opérations liées aux recettes fléchées - 8budget principal
budget agrégé
budget de l'établissement Pour information
Tableau agrégé des opérations pluriannuelles budget de l'établissement Sans objet
Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation budget de l'établissement Sans objet
Tableau UMR - Sans objet
EPSCP - synthèse des documents budgétaires
à compter de l'exercice 2016NB : les tableaux qui diffèrent du "standard GBCP" sont surlignés (tableaux 1, 2, 3, 7, 9, 10, 11 et 12)
(A) (B) ( C ) = (A) + (B)
Catégories
d'emplois
Titulaires (1) -
CDI -
Non permanents CDD
-
-
Titulaires (2) -
CDI 8,92
Non permanents CDD 78,68
87,60
(3) 87,60
Plafond global des
emplois voté par le CA
(5)
Note sur les modalités de renseignement du tableau
Tableau 1
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat Sans Objet
BIATOSS
Permanents 8,92
78,68
S/total EC - -
Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux décisions budgétaires modificatives. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en
équivalents temps plein travaillés (ETPT). Le guide de décompte des emplois élaboré par la DAF et la DGESIP précise les régles de décompte des emplois en ETPT en fonction des
catégories de personnel.Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (4))
Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (3)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (5)
S/total Biatoss - 87,60
Totaux - 87,60
Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS
En ETPT
Enseignants,
enseignants-
chercheurs,
chercheurs
Permanents
Tableau des emplois présenté par l’établissement à l’appui du budget 2016
Emplois sous plafond Etat Emplois financés hors SCSPGlobal
En ETPTNature des emplois
BUDGET RECTIFICATIF N°2 AGREGE 2016
UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
Tableau 2
Autorisations budgétaires
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire *
AE BI AE BI + BR1AE BI + BR1 +
BR2CP BI CP BR1 CP BR2
CP BI + BR1 +
BR2
CP BI + BR1 +
BR2CP BR2 CP BR1 CP BI
Personnel 4 431 250 4 431 250 4 385 648 4 431 250 - 45 602 - 4 385 648 11 191 378 221 786 - 10 969 592 Recettes globalisées
dont contributions employeur au CAS Pension - - - Subvention pour charges de service public
- - - Autres financements de l'Etat
- - - - Fiscalité affectée
Fonctionnement et intervention 42 652 025 37 762 893 38 149 081 8 674 691 974 402 - 386 188 8 086 477 6 506 228 272 894 - 6 233 334 Autres financements publics
4 685 150 51 108 - - 4 736 258 Recettes propres
4 579 917 202 620 30 530 4 346 767 Recettes fléchées **
2 259 282 - 30 530 2 228 752 Financements de l'Etat fléchés
Investissement 38 835 946 2 122 180 2 731 777 2 897 956 775 776 - 609 597 2 731 777 1 738 464 135 620 - 1 602 844 Autres financements publics fléchés
582 171 67 000 - 515 171 Recettes propres fléchées
le cas échéant, sur autorisation du contrôleur
budgétaire, une ou plusieurs enveloppes*
destinées à des contrats de recherche :-
personnel
fonctionnement
investissement
TOTAL DES DÉPENSES 85 919 221 44 316 323 45 266 506 16 003 897 1 750 178 - 950 183 15 203 902 15 771 295 424 406 30 530 15 316 359 TOTAL DES RECETTES
1 780 708 567 393 525 777 687 538 Solde budgétaire (déficit)
* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.
** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"
Dépenses Recettes
Solde budgétaire (excédent)
BUDGET RECTIFICATIF N°2 AGREGE 2016 UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
Montants CPMontants AE Montants CP
Tableau 2
Autorisations budgétairesBUDGET PRINCIPAL RECTIFICATIF N°2 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE 2016
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire *
AE BI AE BI + BR1AE BI + BR1 +
BR2CP BI CP BR1 CP BR2
CP BI + BR1 +
BR2
CP BI + BR1 +
BR2CP BR2 CP BR1 CP BI
Personnel 4 431 250 4 431 250 4 385 648 4 431 250 - 45 602 - 4 385 648 11 191 378 221 786 - 10 969 592 Recettes globalisées
dont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public
Autres financements de l'Etat
Fiscalité affectée
Fonctionnement et intervention 5 759 580 5 759 580 6 078 768 5 759 580 - 319 188 6 078 768 6 506 228 272 894 - 6 233 334 Autres financements publics
4 685 150 51 108 - - 4 736 258 Recettes propres
- Recettes fléchées **
Financements de l'Etat fléchés
Investissement 946 300 946 300 971 944 946 300 - 25 644 971 944 Autres financements publics fléchés
Recettes propres fléchées
le cas échéant, sur autorisation du contrôleur
budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées
à des contrats de recherche :- -
personnel
fonctionnement
investissement
TOTAL DES DÉPENSES 11 137 130 11 137 130 11 436 360 11 137 130 - 299 230 11 436 360 11 191 378 221 786 - 10 969 592 TOTAL DES RECETTES
244 982 77 444 167 538 Solde budgétaire (déficit)
* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.
** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"
Dépenses Recettes
Solde budgétaire (excédent)
Montants CPMontants AE Montants CP
Tableau 2
Autorisations budgétairesBUDGET RECTIFICATIF N°2 - SACD PPP NUMERIQUE 2016
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire *
AE BI AE BI + BR1AE BI + BR1 +
BR2CP BI CP BR1 CP BR2
CP BI + BR1 +
BR2
CP BI + BR1 +
BR2CP BR2 CP BR1 CP BI
Personnel - Recettes globalisées
dont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public
Autres financements de l'Etat
Fiscalité affectée
Fonctionnement et intervention 36 892 445 32 003 313 32 070 313 2 915 111 974 402 - 67 000 2 007 709 Autres financements publics
Recettes propres
4 579 917 202 620 30 530 4 346 767 Recettes fléchées **
2 259 282 - 30 530 2 228 752 Financements de l'Etat fléchés
Investissement 37 889 646 1 175 880 1 759 833 1 951 656 775 776 - 583 953 1 759 833 1 738 464 135 620 - 1 602 844 Autres financements publics fléchés
582 171 67 000 - 515 171 Recettes propres fléchées
le cas échéant, sur autorisation du contrôleur
budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées
à des contrats de recherche :- -
personnel
fonctionnement
investissement
TOTAL DES DÉPENSES 74 782 091 33 179 193 33 830 146 4 866 767 1 750 178 - 650 953 3 767 542 4 579 917 202 620 30 530 4 346 767 TOTAL DES RECETTES
1 780 708 812 375 448 333 520 000 Solde budgétaire (déficit)
* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.
** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"
Dépenses Recettes
Solde budgétaire (excédent)
Montants CPMontants CPMontants AE
Tableau 3Dépenses par destination et recettes par origine
BUDGET RECTIFICATIF N°2 AGREGE - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT 1982
Tableau des dépenses par destination (obligatoire)
Dépenses de l’organisme
Personnel Fonctionnement et intervention
AE CP BR2 AE CP BR2 AE CP BR2
D1 Dépenses Programmes 150 et 231 4 385 648 45 602 - 38 149 081 386 188 2 731 777 609 597 45 266 506 950 183
Formation initiale et continue
D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence
D102 - Formation initiale et continue de niveau Master
D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat
D105 - Bibliothèques et documentation
D107 - Recherche universitaire - mathématiques, sciences et techniques de l'information, micro et nano techonologie
D108 - Recherche universitaire - physique, chimie et sciences pour l'ingénieur
D109 - Recherche universitaire - physique nucléaire et des hautes énergies
D113 - Diffusion des savoirs et musées
D114 - Immobilier 32 070 313 67 000 1 759 833 583 953 33 830 146 650 953
D115 - Pilotage et support 4 385 648 45 602 - 6 078 768 319 188 971 944 25 644 11 436 360 299 230
Étudiants
D201 - Aides directes aux étudiants
D202 - Aides indirectes
D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives
D3 Autres programmes
Total 45 266 506 950 183
SOLDE BUDGETAIRE (excédent)
Tableau des recettes par origine (obligatoire)
Recettes de l'organisme
Recettes globalisées Recettes fléchées
Subvention pour
charges de service
public
Autres
financements de
l'Etat
Fiscalité affectée
Autres
financements
publics BR2
Recettes propres
BR2
Financement de l'Etat
fléchés
Autres
financements
publics fléchés
BR2
Recettes propres
fléchées BR2
Subvention pour charges de service public
Droits d'inscription
Formation continue, diplômes propres et VAE
Taxe d'apprentissage
Contrats et prestations de recherche hors ANR
Valorisation
ANR investissements d'avenir 14 000 - - 14 000
ANR hors investissements d'avenir - -
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région 70 304 - 50 620 - 19 684
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne 9 502 - - 9 502
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres 7 000 - 85 000 78 000
Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs - -
Autres recettes 373 700 51 108 - - 67 000 389 592
Total 424 406
SOLDE BUDGETAIRE (déficit) 525 777
NB1 : La classification du compte 103- Fonds propres et réserves des fondations est laissée à la libre apprécition de l'établissement (financement Etat / autres financements publics / recettes propres)
NB2 : Le tableau des recettes par origine doit être renseigné en prévision de recettes et correspondre avec le tableau du solde budgétaire. La mention des comptes PCG a vocation à donner une indication sur la nature des recettes à mentionner.
Les axes d'origine, décidés en commun accord avec les tutelles, sont propres à l'organisme.
Budget
Total
BudgetInvestissement Total
AE = CP
Tableau 3Dépenses par destination et recettes par origine
BUDGET RECTIFICATIF N°2 PRINCIPAL - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE 2016
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT 1982
Tableau des dépenses par destination (obligatoire)
Dépenses de l’organisme
Personnel Fonctionnement et intervention
AE CP BR2 AE CP BR2 AE CP BR2
D1 Dépenses Programmes 150 et 231 4 385 648 45 602 - 6 078 768 319 188 971 944 25 644 11 436 360 299 230
Formation initiale et continue
D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence
D102 - Formation initiale et continue de niveau Master
D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat
D105 - Bibliothèques et documentation
D107 - Recherche universitaire - mathématiques, sciences et techniques de l'information, micro et nano techonologie
D108 - Recherche universitaire - physique, chimie et sciences pour l'ingénieur
D109 - Recherche universitaire - physique nucléaire et des hautes énergies
D113 - Diffusion des savoirs et musées
D114 - Immobilier
D115 - Pilotage et support 4 385 648 45 602 - 6 078 768 319 188 971 944 25 644 11 436 360 299 230
Étudiants
D201 - Aides directes aux étudiants
D202 - Aides indirectes
D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives
D3 Autres programmes
Total 11 436 360 299 230
SOLDE BUDGETAIRE (excédent) 0
Tableau des recettes par origine (obligatoire)
Recettes de l'organisme
Recettes globalisées Recettes fléchées
Subvention pour
charges de service
public
Autres
financements de
l'Etat
Fiscalité affectée
Autres
financements
publics BR2
Recettes propres
BR2
Financement de
l'Etat fléchés
Autres
financements
publics fléchés
Recettes propres
fléchées
Subvention pour charges de service public
Droits d'inscription
Formation continue, diplômes propres et VAE
Taxe d'apprentissage
Contrats et prestations de recherche hors ANR
Valorisation
ANR investissements d'avenir 14 000 - - 14 000
ANR hors investissements d'avenir - -
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région 70 304 - - 70 304
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne 9 502 - - 9 502
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres 7 000 - - 7 000
Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs -
Autres recettes 373 700 51 108 - 322 592
Total 221 786
SOLDE BUDGETAIRE (déficit) 77 444
NB1 : La classification du compte 103- Fonds propres et réserves des fondations est laissée à la libre apprécition de l'établissement (financement Etat / autres financements publics / recettes propres)
Budget
Total
BudgetInvestissement Total
AE = CP
Les axes d'origine, décidés en commun accord avec les tutelles, sont propres à l'organisme.
Tableau 3Dépenses par destination et recettes par origine
BUDGET RECTIFICATIF N°2 - SACD PPP NUMERIQUE 2016
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT 1982
Tableau des dépenses par destination (obligatoire)
Dépenses de l’organisme
Personnel Fonctionnement et intervention
AE CP BR2 AE CP BR2 AE CP BR2
D1 Dépenses Programmes 150 et 231 - - 32 070 313 67 000 1 759 833 583 953 33 830 146 650 953
Formation initiale et continue
D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence
D102 - Formation initiale et continue de niveau Master
D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat
D105 - Bibliothèques et documentation
D107 - Recherche universitaire - mathématiques, sciences et techniques de l'information, micro et nano techonologie
D108 - Recherche universitaire - physique, chimie et sciences pour l'ingénieur
D109 - Recherche universitaire - physique nucléaire et des hautes énergies
D113 - Diffusion des savoirs et musées
D114 - Immobilier 32 070 313 67 000 1 759 833 583 953 33 830 146 650 953
D115 - Pilotage et support
Étudiants
D201 - Aides directes aux étudiants
D202 - Aides indirectes
D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives
D3 Autres programmes
Total 33 830 146 650 953
SOLDE BUDGETAIRE (excédent)
Tableau des recettes par origine (obligatoire)
Recettes de l'organisme
Recettes globalisées Recettes fléchées
Subvention pour
charges de service
public
Autres
financements de
l'Etat
Fiscalité affectée
Autres
financements
publics
Recettes propresFinancement de
l'Etat fléchés BR2
Autres
financements
publics fléchés
BR2
Recettes propres
fléchées BR2
Subvention pour charges de service public
Droits d'inscription
Formation continue, diplômes propres et VAE
Taxe d'apprentissage
Contrats et prestations de recherche hors ANR
Valorisation
ANR investissements d'avenir -
ANR hors investissements d'avenir -
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région 50 620 50 620
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne -
Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres 85 000 85 000
Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs -
Autres recettes - 67 000 67 000
Total 202 620
SOLDE BUDGETAIRE (déficit) 448 333
NB1 : La classification du compte 103- Fonds propres et réserves des fondations est laissée à la libre apprécition de l'établissement (financement Etat / autres financements publics / recettes propres)
Budget
Total
BudgetInvestissement Total
AE = CP
Les axes d'origine, décidés en commun accord avec les tutelles, sont propres à l'organisme.
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants BI +
BR1 + BR2
Montants BI +
BR1 + BR2Montants BR2 Montants BR1 Montants BI
Solde budgétaire (déficit) * 687 538 525 777 567 393 1 780 708 Solde budgétaire (excédent) *
dont solde budgétaire budget principal 167 538 77 444 244 982 dont solde budgétaire budget principal
dont solde budgétaire budget du PPPN 520 000 448 333 812 375 1 780 708 dont solde budgétaire budget du PPPN
Remboursements d'emprunts 7 122 009 3 075 402 - 10 197 411 8 416 703 - 1 294 694 7 122 009 Nouveaux emprunts
Opérations au nom et pour le compte de tiers **
(décaissements de l’exercice)3 723 143 87 253 - 130 191 3 766 081 3 690 623 40 524 261 550 - 3 911 649
Opérations au nom et pour le compte de tiers **
(encaissements de l’exercice)
Autres décaissements sur comptes de tiers
(non budgétaires)
Autres encaissements sur comptes de tiers
(non budgétaires)
Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la
trésorerie de l'organisme (= D2+b1+c1+e1)11 532 690 2 988 149 655 968 13 963 492 12 674 719 40 524 2 813 852 11 033 658
Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la
trésorerie de l'organisme (=D1+b2+c2+e2)
Variation de trésorerie (abondement) 1 288 773 499 032 Variation de trésorerie (Prélèvement)
dont Abondement de la trésorerie fléchée *** 812 375 520 000 dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée ***
dont Abondement de la trésorerie disponible (non fléchée) 188 506 1 856 166 dont Prélèvement sur la trésorerie disponible (non fléchée)
TOTAL DES BESOINS 11 532 690 2 988 149 655 968 13 963 492 13 963 492 40 524 2 813 852 11 532 690 TOTAL DES FINANCEMENTS
* solde budgétaire à détailler pour chaque composante du budget
de l'établissement
Montant issu du tableau "Autorisations budgétaires"
** Montants issus du tableau "Opérations pour compte de tiers"
*** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées"
Tableau 4
Équilibre financier
Besoins (utilisation des financements)
BUDGET RECTIFICATIF N°2 AGREGE 2016 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
Financements (couverture des besoins)
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
BUDGET RECTIFICATIF N°2 AGREGE 2016 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
Opérations ou regroupement
d'opérations de même natureComptes Libellé
Prévisions de
décaissements
Prévisions
d'encaissements
Opération 1 C 4661
ANR C 4661 COMINLABS 1 177 388 1 365 894
Opération 2 C 4662
PIA 2 C 4662 PIA GO & Cie 148 000 148 000
Opération ... C 445
TVA C 445 TVA 2 440 693 2 176 729
TOTAL 3 766 081 3 690 623 75 458 -
(c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier"
N.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.
Tableau 5
Opérations pour le compte de tiers
Suivi des opérations au nom et pour le compte de tiers
Tableau 6
Situation patrimoniale
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Compte de résultat prévisionnel
CHARGES Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2PRODUITS Montants BI Montants BR1 Montants BR2
Montants
BI+BR1+BR2Personnel 4 431 250 0 -45 602 4 385 648 Subventions de l'Etat 1 160 972 267 391 0 1 428 363
dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée 0 0 0 0
Autres subventions 8 143 431 -258 004 406 588 8 292 015
Autres produits
TOTAL DES CHARGES (1) 14 033 941 -940 402 404 738 13 498 277 TOTAL DES PRODUITS (2) 13 991 403 9 387 404 738 14 405 528
Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 949 789 907 251 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 42 538 0
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel
(1) + (3) = (2) + (4)14 033 941 9 387 404 738 14 405 528
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1)
+ (3) = (2) + (4)14 033 941 9 387 404 738 14 405 528
* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.
Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2
Résultat prévisionnel de l'exercice
(bénéfice (3) ou perte (-4)42 538 - 949 789 0 907 251
+ (C 68) dotations aux amortissements, dépréciations et
provisions928 000 34 000 64 152 1 026 152
- ( (C 78) reprises sur amortissements, dépréciations et
provisions, financement externe de l'actif883 000 34 000 64 152 981 152
+ (C 675) valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés
- (C 775) produits de cession d'éléments d'actifs
- (C 777) quote-part des subventions d’investissement virée
au résultat de l’exercice
= CAF ou IAF* 2 462 949 789 0 952 251
* capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement
État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés
EMPLOIS Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2RESSOURCES Montants BI Montants BR1 Montants BR2
Montants
BI+BR1+BR2Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 2 462 949 789 0 952 251
Financement de l'actif par l'État 775 776 55 143 - 830 919
2 897 956 775 776 - 609 597 2 731 777 Financement de l'actif par des tiers autres que l'État 1 432 180 - 83 820 1 516 000
Autres ressources
Remboursement des dettes financières 7 122 009 3 075 402 - 10 197 411 Augmentation des dettes financières 7 122 009 1 294 694 - 8 416 703
TOTAL DES EMPLOIS (5) 10 019 965 2 299 626 609 597 12 929 188 TOTAL DES RESSOURCES (6) 9 332 427 2 299 626 83 820 11 715 873
APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) 687 538 - 525 777 1 213 315
Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2-687 538 0 -525 777 -1 213 315
188 506 -174 297 -89 667 -75 458
Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) -499 032 -174 297 -615 444 -1 288 773
2 107 551 0 -525 777 1 581 774
1 478 151 -174 297 -89 667 1 214 187
3 585 702 -174 297 -615 444 2 795 961
BUDGET RECTIFICATIF N°2 AGREGE 2016 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
Investissements
Fonctionnement autre que les charges de personnel et
intervention
Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)
9 112 6299 602 691 -940 402 450 340
Niveau du FONDS DE ROULEMENT AU 31/12/15 = 2 795 089€
Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT
Niveau de la TRESORERIE
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8
Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT
Tableau 6
Situation patrimoniale
BUDGET RECTIFICATIF N°2 PRINCIPAL -UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Compte de résultat prévisionnel
CHARGES Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2PRODUITS Montants BI Montants BR1 Montants BR2
Montants
BI+BR1+BR2Personnel 4 431 250 -45 602 4 385 648 Subventions de l'Etat
dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée
Autres subventions 5 721 292 290 925 6 012 217
Autres produits 4 687 000 -1 850 4 685 150
TOTAL DES CHARGES (1) 10 450 830 0 289 075 10 739 905 TOTAL DES PRODUITS (2) 10 408 292 0 289 075 10 697 367
Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 42 538 0 0 42 538
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel
(1) + (3) = (2) + (4)10 450 830 0 289 075 10 739 905
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1)
+ (3) = (2) + (4)10 450 830 0 289 075 10 739 905
* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.
Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2
Résultat prévisionnel de l'exercice
(bénéfice (3) ou perte (-4)-42 538 0 0 -42 538
+ (C 68) dotations aux amortissements, dépréciations et
provisions260 000 0 15 489 275 489
- ( (C 78) reprises sur amortissements, dépréciations et
provisions, financement externe de l'actif215 000 0 15 489 230 489
+ (C 675) valeur nette comptable des éléments d'actifs
cédés
- (C 775) produits de cession d'éléments d'actifs
- (C 777) quote-part des subventions d’investissement virée
au résultat de l’exercice
= CAF ou IAF* 2 462 0 0 2 462
* capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement
État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés
EMPLOIS Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2RESSOURCES Montants BI Montants BR1 Montants BR2
Montants
BI+BR1+BR2Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 2 462 0 0 2 462
Financement de l'actif par l'État
946 300 0 25 644 971 944 Financement de l'actif par des tiers autres que l'État 776 300 0 -51 800 724 500
Autres ressources
Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières
TOTAL DES EMPLOIS (5) 946 300 0 25 644 971 944 TOTAL DES RESSOURCES (6) 778 762 0 -51 800 726 962
APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) 167 538 0 77 444 244 982
Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2-167 538 0 -77 444 -244 982
Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou RELEVEMENT (II)
Niveau de la TRESORERIE
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8
Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT
Niveau du FONDS DE ROULEMENT
Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT
Fonctionnement autre que les charges de personnel et
intervention
Investissements
6 354 257334 6776 019 580
Tableau 6
Situation patrimoniale
BUDGET RECTIFICATIF N°2 2016 - SACD PPP Numérique
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Compte de résultat prévisionnel
CHARGES Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2PRODUITS Montants BI Montants BR1 Montants BR2
Montants
BI+BR1+BR2Personnel Subventions de l'Etat 1 160 972 267 391 0 1 428 363
dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée
3 583 111 -940 402 115 663 2 758 372 Autres subventions 2 422 139 -258 004 115 663 2 279 798
Autres produits
TOTAL DES CHARGES (1) 3 583 111 -940 402 115 663 2 758 372 TOTAL DES PRODUITS (2) 3 583 111 9 387 115 663 3 708 161
Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 949 789 949 789 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 0
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1)
+ (3) = (2) + (4)3 583 111 9 387 115 663 3 708 161
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel
(1) + (3) = (2) + (4)3 583 111 9 387 115 663 3 708 161
* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.
Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2
Résultat prévisionnel de l'exercice
(bénéfice (3) ou perte (-4)0 949 789 0 949 789
+ (C 68) dotations aux amortissements, dépréciations et
provisions668 000 34 000 48 663 750 663
- ( (C 78) reprises sur amortissements, dépréciations et
provisions, financement externe de l'actif668 000 34 000 48 663 750 663
+ (C 675) valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés
- (C 775) produits de cession d'éléments d'actifs
- (C 777) quote-part des subventions d’investissement virée
au résultat de l’exercice
= CAF ou IAF* - 949 789 - 949 789
* capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement
État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés
EMPLOIS Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2RESSOURCES Montants BI Montants BR1 Montants BR2
Montants
BI+BR1+BR2Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 0 949 789 0 949 789
Financement de l'actif par l'État 775 776 55 143 0 830 919
1 951 656 -775 776 583 953 1 759 833 Financement de l'actif par des tiers autres que l'État 655 880 0 135 620 791 500
Autres ressources
Remboursement des dettes financières 7 122 009 3 075 402 0 10 197 411 Augmentation des dettes financières 7 122 009 1 294 694 0 8 416 703
TOTAL DES EMPLOIS (5) 9 073 665 2 299 626 583 953 11 957 244 TOTAL DES RESSOURCES (6) 8 553 665 2 299 626 135 620 10 988 911
PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) 520 000 0 448 333 968 333
Montants BI Montants BR1 Montants BR2Montants
BI+BR1+BR2-520 000 0 -448 333 -968 333
Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou RELEVEMENT (II)
Niveau de la TRESORERIE
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8
Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT
Niveau du FONDS DE ROULEMENT
Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT
Fonctionnement autre que les charges de personnel et
intervention
Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)
Investissements
Tableau 8
Plan de trésorerie
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
TOTAL
Variation de
la trésorerie
annuelle
(1) SOLDE INITIAL (début de mois) 4 084 734 3 667 963 2 125 675 2 575 196 2 398 332 3 458 384 3 608 298 3 106 153 4 220 524 2 922 596 2 000 018 1 616 656 2 795 961
dont placements = total du C_50
ENCAISSEMENTS
A1. Recettes budgétaires globalisées 155 500 180 680 2 414 250 259 290 927 090 1 612 040 337 221 387 329 1 290 229 324 579 746 309 2 556 862 11 191 378
Subvention pour charges de service public 0 0
Autres financements de l'Etat 0 0
Fiscalité affectée 0 0
Autres financements publics 95 380 1 689 500 151 000 487 300 475 000 100 621 98 579 584 579 324 579 668 579 1 831 112 6 506 228
Recettes propres 155 500 85 300 724 750 108 290 439 790 1 137 040 236 600 288 750 705 650 77 730 725 750 4 685 150
A2 . Recettes budgétaires fléchées 0 425 000 564 821 1 477 931 0 564 820 0 0 982 525 0 0 564 820 4 579 917
Financements de l'Etat fléchés 564 821 564 820 564 821 564 820 2 259 282
Autres financements publics 425 000 1 177 844 135 620 1 738 464
Recettes propres fléchées 300 087 282 084 582 171
A3. Opérations non budgétaires 0 8 416 703 0 0 1 414 300 223 859 109 992 1 570 950 197 225 0 0 174 297 12 107 326
Nouveaux emprunts 8 416 703 0 8 416 703
Opérations pour compte de tiers (encaissements de l’exercice) hors TVA 1 513 894 1 513 894
TVA 1 414 300 223 859 109 992 57 056 197 225 174 297 2 176 729
Autres encaissements sur comptes de tiers 0
A. TOTAL 155 500 9 022 383 2 979 071 1 737 221 2 341 390 2 400 719 447 213 1 958 279 2 469 979 324 579 746 309 3 295 979 27 878 621
DECAISSEMENTS
B1. Enveloppes hors recettes fléchées 559 971 2 078 971 983 251 1 070 581 887 751 892 451 686 867 581 417 931 217 984 667 889 792 889 426 11 436 360
Personnel 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 365 471 4 385 648
Fonctionnement 144 200 1 705 500 549 780 586 110 499 280 513 980 313 268 210 818 507 618 511 068 266 193 270 955 6 078 768
Intervention 0
Investissement 50 300 8 000 68 000 119 000 23 000 13 000 8 129 5 129 58 129 108 129 258 129 253 000 971 944
B2. Dépenses sur recettes fléchées 0 57 481 864 777 482 420 217 740 529 457 130 191 130 191 612 548 130 191 130 191 482 357 3 767 542
Personnel 0
Fonctionnement 11 281 482 357 482 357 13 400 13 400 495 757 13 400 13 400 482 357 2 007 709
Intervention 0
Investissement 46 200 382 420 482 420 217 740 47 100 116 791 116 791 116 791 116 791 116 791 1 759 833
B3.Opérations non budgétaires 12 300 8 428 220 681 522 361 084 175 848 828 897 132 300 132 300 2 224 142 132 300 109 688 744 891 13 963 492
Remboursements d'emprunts 7 013 920 325 363 512 880 1 852 450 492 798 10 197 411
Opérations pour compte de tiers (décaissements de l’exercice) hors TVA 12 300 132 300 264 600 132 300 132 300 132 300 132 300 132 300 132 300 109 688 12 700 1 325 388
TVA 1 414 300 223 859 96 484 43 548 183 717 239 392 239 393 2 440 693
Autres décaissements sur comptes de tiers 0
B. TOTAL 572 271 10 564 672 2 529 550 1 914 085 1 281 339 2 250 805 949 358 843 908 3 767 907 1 247 158 1 129 671 2 116 674 29 167 394
(2) SOLDE DU MOIS = A - B -416 771 -1 542 289 449 521 -176 864 1 060 051 149 914 -502 145 1 114 371 -1 297 928 -922 579 -383 362 1 179 305 (I) ou (II)*
SOLDE CUMULE (1) + (2) 3 667 963 2 125 675 2 575 196 2 398 332 3 458 384 3 608 298 3 106 153 4 220 524 2 922 596 2 000 018 1 616 656 2 795 961= total de la
classe 5
812 375
-1 856 166
BUDGET RECTIFICATIF N°2 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE AGREGE 2016
dont trésorerie fléchée = A2 -
B2
* Variation de trésorerie correspondant à celle du tableau d'équilibre financierdont trésorerie sur op. non
budgétaires = A3-B3
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
BUDGET RECTIFICATIF N°2 AGREGE 2016 - UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE
Antérieures à N
non dénouéesN N+1 N+2 N+3
Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a)
Recettes fléchées (b) 202 620
Financements de l'État fléchés -
Autres financements publics fléchés 135 620
Recettes propres fléchées 67 000
Dépenses sur recettes fléchées (c) 650 953
Personnel
AE=CP
Fonctionnement et intervention
AE 32 070 313
CP 67 000
Investissement
AE 1 759 833
CP 583 953
Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérations fléchées (b) - (c) 448 333 -
X repris au tableau "Équilibre financier" en (a) (tableau 4)
Tableau 8
Opérations liées aux recettes fléchées
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
BUGET RECTIFICATIF N°2 - SACD PPP NUMERIQUE
Antérieures à N
non dénouéesN N+1 N+2 N+3
Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a)
Recettes fléchées (b) 202 620
Financements de l'État fléchés -
Autres financements publics fléchés 135 620
Recettes propres fléchées 67 000
Dépenses sur recettes fléchées (c) 650 953
Personnel
AE=CP
Fonctionnement et intervention
AE 32 070 313
CP 67 000
Investissement
AE 1 759 833
CP 583 953
Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérations fléchées (b) - (c) 448 333 -
X repris au tableau "Équilibre financier" en (a) (tableau 4)
Tableau 8
Opérations liées aux recettes fléchées